{"html": "<div class=\"lf-doc\"><p class=\"lf-p\">La communication entre le compartiment et les cages d'escaliers extérieures est assurée : - soit par une porte; - soit par une ou des coursives.</p>\n<p class=\"lf-p\">Une cage d'escaliers peut être remplacée par deux escaliers extérieurs à volées droites; ces escaliers sont reliés par des coursives éventuellement pourvues de séparations aisément franchissables.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces escaliers extérieurs présentent les caractéristiques suivantes : 1. largeur de 0,60 m au moins;2. angle de pente de 45° au plus;3. giron des marches de 0,10 m au moins;4. hauteur entre marches de 0,20 m au plus;5. deux mains courantes par escalier. Toutefois la communication entre le niveau d'évacuation et le niveau immédiatement supérieur peut être établie par un escalier mobile ou par une partie d'escalier mobile coulissant ou articulé. 4.4 Chemins d'évacuation et coursives. 4.4.1 Dispositions générales 4.4.1.1 Aucun point d'un compartiment ne peut se trouver à une distance supérieure à : a) pour les locaux à occupation exclusivement diurne : 30 m du chemin d'évacuation reliant les escaliers ou les sorties; 45 m de l'accès à l'escalier ou la sortie la plus proche; 80 m de l'accès à un deuxième escalier ou une deuxième sortie. b) pour les locaux ou ensemble de locaux à occupation nocturne : 20 m du chemin d'évacuation reliant les escaliers ou les sorties; 30 m de l'accès à l'escalier ou la sortie la plus proche; 60 m de l'accès à un deuxième escalier ou une deuxième sortie.</p>\n<p class=\"lf-p\">La longueur des chemins d'évacuation en cul-de-sac ne peut pas dépasser 15 m.</p>\n<p class=\"lf-p\">La largeur utile des chemins d'évacuation, des coursives de leur portes d'accès, de sortie ou de passage est supérieure ou égale à la largeur utile requise (cfr annexe 1re \"Terminologie\").</p>\n<p class=\"lf-p\">Elle est de 0,80 m au moins pour les chemins d'évacuation et les portes, et de 0,60 m au moins pour les coursives.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces dispositions ne s'appliquent pas aux parkings (voir 5.2). 4.4.1.2 Les sorties donnent accès à l'extérieur ou à un autre compar-timent.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le parcours à l'air libre est exclu du calcul de ces distances.</p>\n<p class=\"lf-p\">Sur le parcours des chemins d'évacuation, les portes ne peuvent pas comporter de verrouillage empêchant l'évacuation. 4.4.2 A un niveau d'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois intérieures de tout chemin d'évacuation y présentent EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les portes des locaux y donnant accès présentent EI1 30 et sont à fermeture automatique.</p>\n<p class=\"lf-p\">A un tel niveau, l'accès à la cage d'escaliers se fait conformément au 4.2.2.3.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le chemin d'évacuation peut comprendre le hall d'entrée qui peut inclure les accès aux ascenseurs et des espaces non clos affectés à la réception et aux services connexes à l'exception de débits de boissons ou lieux de restauration.</p>\n<p class=\"lf-p\">Au niveau d'évacuation, les vitrines d'une partie d'un bâtiment avec une fonction commerciale, n'ayant pas EI 60 ne peuvent pas donner sur le chemin d'évacuation qui relie les sorties d'autres parties du bâtiment avec la voie publique, à l'exception des derniers 3 m de ce chemin d'évacuation. 4.4.3 A un niveau autre que celui d'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans un compartiment, la communication entre et vers les escaliers est assurée par des chemins d'évacuation ou des coursives qui ne peuvent traverser les cages d'escaliers.</p>\n<p class=\"lf-p\">La distance à parcourir entre les accès aux cages d'escaliers est supérieure à 10 m et inférieure à 60 m.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois verticales intérieures des chemins d'évacuation et les portes y donnant accès présentent EI1 30 pour les portes et EI 30 pour les parois. Cette exigence ne s'applique pas aux compartiments à occupation exclusivement diurne dont la superficie est inférieure à 1 250 m2. 4.5 Signalisation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le numéro d'ordre de chaque niveau est apposé de façon apparente sur les paliers et dans les dégagements des cages d'escaliers et des ascenseurs.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'indication des sorties et des sorties de secours doit répondre aux exigences concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail. 5 PRESCRIPTIONS RELATIVES A LA CONSTRUCTION DE CERTAINS LOCAUX ET ESPACES TECHNIQUES. 5.1 Locaux et espaces techniques. 5.1.1 Généralités.</p>\n<p class=\"lf-p\">Un local technique ou un ensemble de locaux techniques constitue un compartiment. Ce compartiment peut s'étendre à plusieurs niveaux successifs.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les prescriptions relatives aux compartiments sont applicables aux locaux techniques avec, toutefois les modifications suivantes : 1. accès à deux sorties qui débouchent : - soit vers un compartiment voisin par une porte EI1 60; - soit vers une cage d'escaliers via un sas répondant ou point 4.1; - soit à l'air libre permettant d'atteindre un niveau d'évacuation; 2. par dérogation au 4.4.1 aucun point du compartiment ne peut se trouver à une distance supérieure à : - 45 m du chemin reliant, dans le compartiment technique, les deux sorties; - 60 m de la sortie la plus proche; - 100 m de la seconde sortie;</p>\n<p class=\"lf-p\">Toutefois, si la superficie du compartiment technique ne dépasse pas 1 000 m2, une seule sortie vers une cage d'escaliers, ou vers l'extérieur ou vers un autre compartiment suffit. Dans ce cas la distance à parcourir pour atteindre cette sortie ne peut être supérieure à 60 m; 3. lorsque la hauteur du compartiment technique s'étend à plusieurs niveaux successifs (voir 2.1) et s'il comporte plusieurs planchers de service reliés par des escaliers ou des échelles : - si la superficie du compartiment est inférieure à 1 000 m2, un accès à une cage d'escaliers, ou vers l'extérieur ou à un autre compartiment suffit pour deux planchers de service, en commençant par le plus bas; - si la superficie du compartiment est supérieure à 1 000 m2, chaque plancher de service doit avoir accès à au moins une des deux sorties; celles-ci alternent de plancher à plancher; 4. la largeur utile des chemins d'évacuation, volées d'escaliers, paliers et sas est de 0,80 m au minimum. 5.1.2 Chaufferies et leurs dépendances.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les installations pour le stockage et la détention de gaz de pétrole liquéfié, utilisées pour le chauffage du bâtiment, sont placées en dehors du bâtiment. 5.1.2.1 Chaufferies dans lesquelles les générateurs ont une puissance calorifique utile totale supérieure ou égale à 70 kW Leur conception et leur construction sont conformes aux prescriptions de la norme NBN B 61-001. 5.1.2.2 Chaufferies dans lesquelles les générateurs ont une puissance calorifique utile totale supérieure à 30 kW et inférieure à 70 kW La chaufferie est aménagée dans un local technique prévu à cet effet (5.1.1).</p>\n<p class=\"lf-p\">Les dispositions de ce point ne s'appliquent pas aux locaux dans lesquels ne sont placés que des générateurs à gaz à chambre de combustion étanche à tirage mécanique. 5.1.3 Locaux de transformation de l'électricité. 5.1.3.1 Généralités.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ils satisfont aux prescriptions du Règlement général sur les installations électriques (R.G.I.E.).</p>\n<p class=\"lf-p\">En outre : - les parois présentent EI 120 sauf si elles sont extérieures; - les portes intérieures présentent EI1 60; - si le plancher est à un niveau tel que l'eau (qu'elle qu'en soit la provenance, y compris l'eau utilisée pour la lutte contre l'incendie) peut s'y accumuler par infiltration ou par les caniveaux des câbles par exemple, toutes dispositions sont prises pour qu'elle demeure constamment et automatiquement au-dessous du niveau des parties vitales de l'installation électrique, tant que celle-ci est maintenue en service.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les mesures de protection prévues par la NBN C 18-200 \"Code de bonne pratique pour la protection des locaux techniques de transformation électrique contre l'incendie\" sont de rigueur, lorsque la contenance en huile de l'ensemble des appareils atteint ou dépasse 50 l. 5.1.3.2 Postes assemblés sur place ou postes préfabriqués.</p>\n<p class=\"lf-p\">Un poste assemblé sur place ou poste préfabriqué est monté dans un local qui lui est propre. Les parois de ce local présentent EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">A moins d'être extérieur, l'accès à ce local est assuré par une porte EI1 60. 5.1.4 Evacuation des ordures. 5.1.4.1 Les gaines vide-ordures sont interdites. 5.1.4.2 Local d'entreposage des ordures.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ses parois présentent EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'accès de ce local vers l'intérieur est assuré par un sas qui présente les caractéristiques suivantes : 1. avoir des portes EI1 30 à fermeture automatique;2. avoir des parois EI 60;3. avoir une superficie minimale de 2 m2. 5.1.5 Gaines contenant des canalisations. 5.1.5.1 Gaines verticales.</p>\n<p class=\"lf-p\">Lorsque les gaines verticales traversent des parois horizontales pour lesquelles une résistance au feu est requise, une des trois mesures suivantes est appliquée : 1. Les parois des gaines verticales présentent une résistance au feu EI 60 et les trappes et les portillons d'accès à ces gaines présentent EI1 60. Elles sont largement aérées à leur partie supérieure.</p>\n<p class=\"lf-p\">La section d'aération libre de la gaine est au moins égale à 10 % de la section totale horizontale de la gaine avec un minimum de 4 dm2.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces gaines peuvent être placées dans les cages d'escaliers. 2. Un élément de construction qui présente au moins la résistance au feu requise pour la paroi horizontale est placé au niveau de la traversée;3. Les parois des gaines verticales présentent EI 30 et les trappes et portillons d'accès à ces gaines EI1 30;les gaines verticales sont compartimentées à chaque compartiment par des écrans horizontaux présentant les caractéristiques suivantes : - être en matériaux de classe A1; - occuper tout l'espace libre entre les canalisations; - avoir EI 30.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les cas 2 et 3, les gaines ne doivent pas être aérées. 5.1.5.2 Gaines horizontales.</p>\n<p class=\"lf-p\">Lorsque les gaines horizontales traversent des parois verticales pour lesquelles une résistance au feu est requise, une des trois mesures suivantes est appliquée : 1 les parois des gaines horizontales, les trappes et portillons d'accès à ces gaines présentent la même résistance au feu que la paroi traversée; 2 un élément de construction qui présente au moins la résistance au feu requise pour la paroi verticale est placé au niveau de la traversée 3 les parois des gaines horizontales présentent EI 30 et les trappes et les portillons d'accès à ces gaines EI1 30; les gaines horizontales sont compartimentées à chaque compartiment par des écrans verticaux présentant les caractéristiques suivantes : - être en matériaux de classe A1; - occuper tout l'espace libre entre les canalisations; - présenter EI 30. 5.2 Parkings.</p>\n<p class=\"lf-p\">Par dérogation au principe de base énoncé au 2.1, un parking, même à plusieurs niveaux communicants, peut constituer un compartiment dont la superficie n'est pas limitée.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois entre le parking et le reste du bâtiment sont conformes aux dispositions du 4.1.</p>\n<p class=\"lf-p\">Toutefois, il est permis d'inclure, dans le compartiment du parking, certains locaux sans occupation humaine, par exemple : des locaux pour transformateurs, débarras, locaux pour archives, locaux techniques...</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois de ces locaux présentent EI 120 et leurs accès se fait par un sas avec des parois EI 120 et des portes EI1 30 à fermeture automatique.</p>\n<p class=\"lf-p\">A chaque niveau l'évacuation est assurée comme suit : - au moins deux cages d'escaliers ou escaliers extérieurs, conformes aux prescriptions du 4.2 ou du 4.3 sont accessibles depuis n'importe quel point du niveau; la distance à parcourir pour parvenir à l'escalier le plus proche ne peut être supérieure à 45 m; la largeur utile minimale de ces escaliers est de 0,80 m; - conformément au 2.2.2, alinéa 3, l'exigence de l'accès à une des deux cages d'escaliers peut être satisfaite par une sortie directe à l'air libre au niveau considéré; - au niveau le plus proche du niveau de sortie des véhicules, la rampe pour véhicules peut remplacer l'une des deux cages d'escaliers si ses parois présentent EI 120 et si la pente, mesurée dans son axe, ne dépasse pas 10 %; - la limitation de la pente à 10 % n'est pas d'application pour les compartiments dont la superficie est égale ou inférieure à 500 m2, si l'évacuation reste possible via la rampe. - en plus de la signalisation prévue au 4.5, l'indication des voies d'évacuation, à chaque niveau, se fait également sur le sol ou au ras du sol.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les parkings fermés d'une superficie supérieure à 2 500 m2, des mesures nécessaires pour prévenir la propagation des fumées doivent être prises. 5.3 Salles. 5.3.1 Si plus de 500 personnes peuvent s'y tenir, ces locaux ne peuvent être situés sous le niveau du sol extérieur à condition que la différence entre le niveau le plus bas du sol de ces salles et le niveau d'évacuation le plus proche ne peut être supérieure à 3 m.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si, au maximum, 500 personnes peuvent s'y tenir, ces salles peuvent être situées au-dessous du niveau du sol extérieur, s'il n'y a pas plus de 4 m de différence entre le sol de ces salles au droit de son point le plus bas accessible au public et le niveau moyen des divers niveaux d'évacuation de l'établissement.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le nombre de sorties est défini comme pour les compartiments. 5.3.2 Construction.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois limitant les salles ou ensemble de tels locaux présentent EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">Chacune des communications pratiquées dans ces parois est fermée par une porte EI1 30 à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces portes s'ouvrent dans le sens de l'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Aucun obstacle ne peut gêner la circulation vers les sorties. 5.4 Ensemble commercial.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'installation de locaux à caractère commercial donnant sur des galeries intérieures est autorisée à un niveau d'évacuation et aux niveaux adjacents, si : 1. l'ensemble de ces locaux et galeries est séparé du reste du bâtiment par des parois EI 60;2. le reste du bâtiment a ses sorties propres, indépendantes des sorties de l'ensemble commercial. Les parois entre les locaux commerciaux présentent EI 30 et sont prolongées dans le faux-plafond éventuel. Cette dernière disposition n'est pas d'application s'il existe une installation d'extinction automatique hydraulique, s'étendant à l'ensemble commercial conforme à la norme NBN EN 12845. 5.5 Cuisines collectives.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les cuisines collectives, comprenant éventuellement le restaurant, sont séparées des autres parties du bâtiment par des parois EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">Chacune des communications pratiquées entre ces locaux et le reste du bâtiment est fermée par une porte EI1 30 à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces portes s'ouvrent dans le sens de l'évacuation de la cuisine.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si la cuisine est compartimentée par rapport au restaurant, les transporteurs de vaisselle horizontaux et verticaux entre la cuisine et le restaurant doivent répondre aux conditions suivantes : - lorsqu'il se fait via d'autres locaux, le transport se fait dans des gaines dont les parois présentent EI 60; - le système de transport est obturé à hauteur de la paroi du compartiment avec un dispositif EI1 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si la cuisine n'est pas compartimentée par rapport au restaurant, chaque appareil fixe de friture est muni d'une installation fixe d'extinction automatique couplée avec un dispositif d'interruption de l'alimentation en énergie de l'appareil de friture. 6 EQUIPEMENT DES IMMEUBLES. 6.1 Ascenseurs et monte-charges. 6.1.1 Généralités. 6.1.1.1 La machine et les dispositifs associés d'un ascenseur et/ou monte-charge ne sont pas accessibles, sauf pour la maintenance, le contrôle et les cas d'urgence. La machinerie peut se trouver : - soit dans un local de machines; - soit dans la gaine, à l'exception des ascenseurs oléohydrauliques, pour lesquels la machinerie, y compris le réservoir à huile, doit se trouver dans un local de machines.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les organes de contrôle pourront être accessibles à partir du palier, si : - ils sont placés dans un espace qui répond aux exigences telles que reprises au 5.1.5.1, cas 1 et 3; - ils font partie de la face du côté du palier. 6.1.1.2 Tous les ascenseurs sont équipés à leur niveau d'évacuation d'un dispositif permettant de les rappeler à ce niveau, après quoi l'ascenseur est mis hors service.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ce dispositif sera signalé.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'ascenseur ne pourra être remis en service que par une personne compétente. 6.1.1.3 L'ensemble constitué par une ou plusieurs gaines, et par leurs paliers d'ascenseurs, qui doivent former un sas, est limité par des parois EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les portes d'accès entre le compartiment et le sas présentent EI1 30 et sont à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le palier du ou des ascenseur(s) peut être inclus dans le chemin d'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Pour les bâtiments moyens ne comprenant pas plus de 6 appartements par niveau desservis par une même cage d'escaliers intérieure, le hall commun de ces appartements peut constituer le sas des ascenseurs.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les portes donnant sur le hall commun de ces appartements peuvent s'ouvrir dans le sens opposé à l'évacuation et ne pas être sollicitées à la fermeture. 6.1.1.4 Les ensembles de portes palières doivent présenter E 30. Cette évaluation se fait selon la norme EN 81-58 en exposant au feu la face située du face du côté du palier. La face du côté du palier sera testée avec les éventuels organes de commande et de contrôle qui en font partie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les portes palières testées selon d'autres méthodes sont acceptées conformément aux dispositions de l'arrêté royal du 10 août 1998 transposant la directive du parlement et du Conseil de l'Union européenne du 29 juin 1995 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ascenseurs, à condition de présenter au moins le même niveau de résistance au feu. 6.1.1.5 Lorsque l'ascenseur ne dessert qu'un compartiment, les parois de la gaine, visées au 6.1.1.3, et les portes palières, visées au 6.1.1.4, ne doivent pas répondre aux exigences de résistance au feu.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois d'une gaine d'ascenseur dans une cage d'escaliers seront néanmoins pleines, continues et de classe A1. 6.1.1.6 Aucun dispositif d'extinction à eau ne peut se trouver dans la (ou les) gaine(s). 6.1.1.7 En cas d'élévation anormale de la température de la machine et/ou des organes de contrôle, les ascenseurs doivent être conçus et construits de manière à ce qu'ils puissent s'arrêter au premier palier techniquement possible, et refuser de nouveaux ordres de commande.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans ce cas, un signal acoustique d'alarme doit prévenir les occupants de la cabine qu'ils doivent la quitter lorsqu'elle s'arrête; les portes s'ouvrent et restent ouvertes pendant le temps nécessaire à la sortie des occupants ou pendant au moins 15 secondes.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les dispositifs permettant l'ouverture de la porte restent actifs.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette manoeuvre doit être prioritaire sur toute autre commande. 6.1.1.8 Si le bâtiment est équipé d'une installation de détection d'incendie, les ascenseurs doivent être rappelés au niveau d'évacuation quand il y a une détection d'incendie en dehors des ascenseurs et leurs dispositifs associés.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les portes palières s'ouvrent et restent ouvertes pendant le temps nécessaire à la sortie des occupants ou pendant au moins 15 secondes, après quoi l'ascenseur est mis hors service.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les dispositifs permettant l'ouverture de la porte restent actifs.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'ascenseur ne pourra être remis en service que par une personne compétente. 6.1.2 Ascenseurs et monte-charges dont la machinerie est dans un local de machines : 6.1.2.1 Les parois limitant l'ensemble formé par la gaine et le local de machines présentent EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si la porte ou la trappe du local de machines donne accès à l'intérieur du bâtiment, elle présente EI1 30. Il faut prévoir, à proximité, un coffret vitré, fermé, qui en contient la clef.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'ensemble gaine et local de machines ou la gaine doivent être pourvus d'une ventilation naturelle avec prise d'air extérieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si la gaine et le local de machines sont ventilés indépendamment, les orifices de ventilation présentent, chacun, une section minimale de 1 % des surfaces horizontales respectives.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si l'ensemble gaine et local de machines est ventilé au sommet de la gaine, l'orifice de ventilation présente une section minimale de 4 % de la surface horizontale de la gaine.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les orifices de ventilation peuvent être munis de clapets de ventilation motorisés dont l'ouverture est commandée des manières suivantes : - automatiquement pour assurer une aération suffisante aux passagers de l'ascenseur, même en cas d'arrêt prolongé; - automatiquement en cas d'élévation anormale de la température de la machine et/ou des organes de contrôle; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans la gaine d'ascenseur et/ou le local des machines; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans le bâtiment, si celui-ci est équipé d'une installation de détection d'incendie généralisée; - automatiquement en cas de défaillance de la source d'énergie, du dispositif d'alimentation ou du dispositif de commande (appareil à sécurité positive); - manuellement via une commande située au niveau d'évacuation à un emplacement défini en accord avec le service d'incendie. 6.1.3 Ascenseurs et monte-charges dont la machinerie est dans la gaine. 6.1.3.1 Lorsqu'une détection généralisée ou partielle est requise, une détection de fumées sera placée au sommet de la gaine. En cas de détection de fumées dans la gaine, la cabine s'arrêtera conformément au 6.1.1.7. La détection de fumées doit être placée de telle façon que l'entretien et le contrôle peuvent se faire de l'extérieur de la gaine.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'ascenseur ne pourra être remis en service que par une personne compétente. 6.1.3.2 La gaine doit être pourvue d'une ventilation naturelle avec prise d'air extérieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'orifice de ventilation, situé au sommet de la gaine, présente une section minimale de 1 % de la surface horizontale de la gaine.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'orifice de ventilation peut être muni d'un clapet de ventilation motorisé dont l'ouverture est commandée des manières suivantes : - automatiquement pour assurer une aération suffisante aux passagers de l'ascenseur, même en cas d'arrêt prolongé - automatiquement en cas d'élévation anormale de la température de la machine et/ou des organes de contrôle; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans la gaine d'ascenseur et/ou le local des machines; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans le bâtiment, si celui-ci est équipé d'une installation de détection d'incendie généralisée; - automatiquement en cas de défaillance de la source d'énergie, du dispositif d'alimentation ou du dispositif de commande (appareil à sécurité positive); - manuellement via une commande située au niveau d'évacuation à un emplacement défini en accord avec le service d'incendie. 6.1.4 Ascenseurs oléo-hydrauliques.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le local des machines est séparé de la gaine d'ascenseur. Les parois du local des machines présentent EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'accès au local des machines se fait par un sas présentant les caractéristiques suivantes : 1. comporter deux portes EI1 30 à fermeture automatique;2. avoir des parois EI 120;3. avoir une superficie minimale de 2 m2;4. être distinct des paliers et des sas des cages d'escaliers et ne pas être inclus dans le chemin d'évacuation. Les locaux des machines et les gaines d'ascenseurs doivent être pourvus d'une ventilation naturelle avec prise d'air extérieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les orifices de ventilation présentent une section minimale de 4 % de la section horizontale du local.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les orifices de ventilation peuvent être munis de clapets de ventilation motorisés dont l'ouverture est commandée des manières suivantes : - automatiquement pour assurer une aération suffisante aux passagers de l'ascenseur, même en cas d'arrêt prolongé; - automatiquement en cas d'élévation anormale de la température de la machine et/ou des organes de contrôle; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans la gaine d'ascenseur et/ou le local des machines; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans le bâtiment, si celui-ci est équipé d'une installation de détection d'incendie généralisée; - automatiquement en cas de défaillance de la source d'énergie, du dispositif d'alimentation ou du dispositif de commande (appareil à sécurité positive); - manuellement via une commande située au niveau d'évacuation à un emplacement défini en accord avec le service d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le seuil des portes d'accès au local des machines est relevé de façon que la cuvette ainsi réalisée ait une capacité égale à 1,2 fois au moins la capacité d'huile des machines.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'appareillage électrique ainsi que les canalisations électriques et hydrauliques, passant du local des machines vers la gaine d'ascenseur, sont situés à un niveau supérieur à celui que peut atteindre l'huile répandue dans le local des machines. L'espace autour du trou de passage de ces canalisations est obturé par un système de calfeutrement présentant EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">Une thermo-coupure est prévue dans le bain d'huile et dans les enroulements du moteur d'entraînement de la pompe.</p>\n<p class=\"lf-p\">Caractéristiques de l'huile : Point d'éclair en vase ouvert : =&gt; 190 ° C Point de feu : =&gt; 200 ° C Point de combustion spontanée : =&gt; 350 ° C Un extincteur fixe, d'une capacité en rapport avec la quantité d'huile mise en oeuvre ou avec le volume du local des machines, protège les machines. Il est commandé par détection de température.</p>\n<p class=\"lf-p\">En cas de détection d'incendie de la machine, la cabine s'arrêtera conformément au 6.1.1.7. 6.2 Paternosters, transporteurs à conteneurs et monte-charge à chargement et déchargement automatiques. 6.2.1 Ils ont des salles de machines, gaines et paliers qui leur sont propres.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les salles de machines doivent se trouver à la partie supérieure de la gaine. Les parois intérieures des salles des machines et des gaines présentent EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">A la recette de chaque niveau desservi doit exister un sas à parois EI 60 et dont les portes ou portillons d'accès sont à fermeture automatique et présentent E 30 sont testés avec la face palière vers le four.</p>\n<p class=\"lf-p\">La superficie du sas de chaque recette permet l'installation aisée des stations de départ et d'arrivée, ainsi que l'accès facile du personnel pour la desserte des stations. L'usage de ce sas est strictement limité à la desserte des stations.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les ouvertures d'accès du sas à la gaine sont fermées par des portes ou des portillons.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les faces des gaines situées du côté du compartiment et les accès pratiqués dans ces faces présentent EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les portes palières ou portillons de ces appareils sont à manoeuvre automatique et normalement fermés; leur ouverture est subordonnée à la fermeture de l'autre porte ou portillon du sas.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les passages éventuels des transporteurs horizontaux vers les paternosters et les monte-charges, ainsi que les passages de compartiment à compartiment, se font au travers d'un sas fermé par deux clapets ou portillons qui satisfont E 30.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les clapets sont à manoeuvre automatique et normalement fermés; l'ouverture d'un clapet ou portillon au passage d'un conteneur est subordonnée à la fermeture de l'autre.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si les transporteurs à conteneur suivent un trajet continu horizontal et/ou vertical et traversent soit des compartiments, soit des niveaux, des sas sont prévus à chaque endroit de passage. Les parois des sas présentent EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les deux clapets ou portillons satisfont E 30. Ils sont testés avec la face palière vers le four.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ils sont à manoeuvre automatique et normalement fermés l'ouverture d'un clapet ou portillon au passage d'un conteneur est subordonnée à la fermeture de l'autre. En cas d'incendie, les installations sont mises hors service. 6.2.2 L'installation de paternosters pour le transport de personnes est interdite. 6.3 Escaliers mécaniques. 6.3.1 Les escaliers mécaniques sont placés dans des gaines dont les parois présentent EI 60, sauf s'ils ne desservent qu'un seul compartiment. 6.3.2 L'accès à la gaine est assuré à chaque niveau, par une porte EI1 30 à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie. 6.3.3 L'escalier mécanique est mis à l'arrêt automatiquement dès détection d'un incendie dans un compartiment auquel il donne accès. 6.4 Ascenseurs pour personnes à mobilité réduite Lorsqu'un ascenseur destiné à l'évacuation de personnes à mobilité réduite est obligatoirement requis, il doit répondre aux prescriptions suivantes, en plus des prescriptions reprises au 6.1 : 6.4.1 A tous les niveaux, le palier d'accès forme un sas; les portes d'accès du compartiment aux paliers d'ascenseurs présentent EI1 30 et sont à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie. 6.4.2 Les cabines d'ascenseurs sont accessibles, au moins, à une personne en fauteuil roulant et une personne accompagnante.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les cabines d'ascenseur dont les dimensions minimales sont de 1,1 m (largeur) x 1,4 m (profondeur) satisfont à cette exigence. 6.4.3 Les portes palières sont à ouverture et fermeture automatique et offrent une largeur utile de 0,80 m au moins. 6.5 Installations électriques à basse tension, de force motrice, d'éclairage et de signalisation. 6.5.1 Sans préjudice des textes légaux et réglementaires en la matière, le Règlement général sur les installations électriques (R.G.I.E.) est d'application. 6.5.2 Les canalisations électriques alimentant des installations ou appareils dont le maintien en service est indispensable en cas de sinistre sont placées de manière à répartir les risques de mise hors service général.</p>\n<p class=\"lf-p\">Pour leur tracé jusqu'au compartiment où se trouvent les installations, les canalisations électriques présentent la résistance au feu suivante : a) soit une résistance au feu propre qui est au minimum : - PH 60 selon la NBN EN 50200 pour les canalisations électriques dont le diamètre extérieur est - Rf 1 h selon add. 3 de la NBN 713-020 pour les canalisations dont le diamètre extérieur est &gt; 20 mm ou dont les conducteurs ont une section &gt; 2,5 mm2; b) soit Rf 1 h selon l'add.3 de la NBN 713-020 pour les canalisations sans résistance au feu propre qui sont placées dans une gaine.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces exigences ne sont pas d'application si le fonctionnement des installations ou appareils reste assuré même si la source d'énergie qui les alimente est interrompue.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les installations ou appareils visés sont : a) l'éclairage de sécurité et éventuellement l'éclairage de remplacement;b) les installations d'annonce, d'alerte et d'alarme;c) les installations d'évacuation des fumées;d) les pompes à eau pour l'extinction du feu et, éventuellement, les pompes d'épuisement; e) les ascenseurs destinés à l'évacuation de personnes à mobilité réduite visés au point 6.4. 6.5.3 Sources autonomes de courant.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les circuits dont il est question au 6.5.2 doivent pouvoir être alimentés par une ou plusieurs sources autonomes de courant dont la puissance est suffisante pour alimenter simultanément toutes les installations raccordées à ces circuits.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dès que l'alimentation normale en énergie électrique fait défaut, les sources autonomes assurent automatiquement et dans un délai d'une minute, le fonctionnement des installations susdites pendant une heure. 6.5.4 Eclairage de sécurité.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'éclairage de sécurité est conforme aux prescriptions des normes NBN EN 1838, NBN EN 60 598-2-22 et EN 50 172.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cet éclairage de sécurité peut être alimenté, par la source de courant normal, mais, en cas de défaillance de celle-ci, l'alimentation est fournie par une ou plusieurs source(s) autonome(s).</p>\n<p class=\"lf-p\">L'éclairage de sécurité peut être fourni par des appareils autonomes branchés sur le circuit alimentant l'éclairage normal concerné, si ces appareils présentent toutes garanties de bon fonctionnement. 6.6 Installations alimentées en gaz combustible et distribué par canalisations.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les installations alimentées en gaz combustible plus léger que l'air répondent à : - la NBN D 51-001 - Chauffage central, ventilation et conditionnement d'air - Locaux pour poste de détente de gaz naturel; - la NBN D 51-003 - Installations alimentées au gaz combustible plus léger que l'air, distribué par canalisations; - la NBN D 51-004 - Installations alimentées au gaz combustible plus léger que l'air, distribué par des canalisations. - Installations particulières. 6.7 Installations aérauliques.</p>\n<p class=\"lf-p\">S'il existe une installation aéraulique, celle-ci doit répondre au exigences suivantes. 6.7.1 Conception des installations. 6.7.1.1 Intégration de locaux ou espaces confinés dans des conduits.</p>\n<p class=\"lf-p\">Aucun local ou espace confiné, même sous comble ou en sous-sol, ne peut être intégré au réseau de conduits d'air, à moins de satisfaire aux prescriptions imposées aux conduits. 6.7.1.2 Utilisation des cages d'escaliers dans les circuits d'air.</p>\n<p class=\"lf-p\">Aucune cage d'escaliers ne peut servir à l'alimentation ou à l'évacuation d'air d'autres locaux. 6.7.1.3 Limitation du recyclage d'air.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'air extrait des locaux présentant des risques particuliers d'incendie, local de stockage de produits inflammables, chaufferie, cuisine, garage, parking, poste de transformation, local de réception des ordures, ne peut pas être remis en circulation et doit être évacué à l'extérieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'air extrait d'autres locaux peut être : - soit remis en circulation vers les mêmes locaux, à condition que le conduit de recyclage soit équipé d'un clapet résistant au feu conforme au point 6.7.5; - soit pulsé dans d'autre locaux s'il sert à compenser l'évacuation d'air des systèmes d'extraction mécanique avec évacuation vers l'extérieur, à condition qu'il y ait un clapet coupe-fumée supplémentaire et un système de conduits destiné à l'évacuation vers l'extérieur de cet air recyclé.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les deux cas, si l'air recyclé contient des fumées, il est automatiquement évacué à l'extérieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les dispositions précitées (clapet résistant au feu sur l'air recyclé et détection de fumée dans le conduit d'extraction) ne sont cependant pas requises pour les groupes de traitements d'air ayant un débit inférieur ou égal à 5000 m3/h qui ne desservent qu'un seul local. 6.7.2 Construction des conduits d'air. 6.7.2.1 Conduits d'air dans les chemins d'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les chemins d'évacuation, ainsi que dans les gaines techniques et les endroits inaccessibles après l'achèvement du bâtiment, les conduits sont en matériaux A1; les produits d'isolation, leurs revêtements inclus sont au moins A2 - s1, d0.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les conduits flexibles sont au moins B - s1, d0 et ont une longueur maximale de 1 m.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les chemins d'évacuation, les conduits d'extraction et leurs suspentes restent stables au feu pendant 1/2 h au moins.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette condition est satisfaite lorsque : - soit les conduits et leur suspentes ont EI 30 (ho i Les conduits d'extraction des cuisines collectives sont en matériaux de la classe A1.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les conduits d'extraction des cuisines collectives sont : - soit placés dans des gaines dont les parois présentent EI 60; - soit présentent EI 60 (ho i o) ou EI 60 (ve i o) suivant qu'ils sont placés respectivement horizontalement ou verticalement.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les conduits d'extraction et leurs suspentes restent stables au feu pendant 1/2 h au moins.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette condition est satisfaite lorsque : - soit les conduits et leur suspentes ont EI 30 (ho i Les traversées de parois par des conduits d'air doivent en règle générale répondre au 3.1.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette prescription ne vaut pas pour la traversée de parois EI 30 par des conduits d'air, aux conditions suivantes : - les conduits d'air sont en matériaux de la classe A1 sur une distance de minimum 1 m de part et d'autre de la paroi traversée; - les conduits d'air qui sont raccordés à ces traversées et qui traversent des chemins d'évacuation horizontaux ne peuvent être raccordés aux bouches d'air qui se trouvent dans ces chemins d'évacuation; - il s'agit d'un compartiment comprenant uniquement des locaux à occupation diurne. 6.7.3.2 Traversées avec clapets résistant au feu Aucun conduit d'air ne peut - traverser une paroi pour laquelle une résistance au feu supérieure ou égale à EI 60 est exigée; - traverser une paroi entre deux compartiments pour laquelle une résistance au feu supérieure ou égale à EI 30 est exigée ou une paroi d'une gaine pour laquelle une résistance supérieur ou égal à EI 30 est exigée; sauf s'il satisfait à une des conditions suivantes : a) un clapet résistant au feu avec une résistance au feu (EI-S) équivalente à celle exigée pour la paroi traversée et qui est conforme au 6.7.4 est placé au droit de la traversée de la paroi; b) le conduit présente une résistance au feu EI io équivalente à celle exigée pour la paroi traversée ou est placé dans une gaine présentant la même résistance au feu que celle exigée pour la paroi traversée sur toute la longueur de la traversée d'un compartiment ou du volume protégé et ne peut y déboucher à moins que l'orifice soit pourvu d'un clapet répondant à l'alinéa a) ci-dessus;c) le conduit répond simultanément aux conditions suivantes : - la section de la traversée n'est pas supérieure à 130 cm2; - dans la traversée de la paroi, il est équipé d'un mécanisme qui en cas d'incendie obture la traversée et présente ensuite une durée de résistance au feu équivalente à celle exigée pour la paroi traversée.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les conduits d'air situés dans des gaines qui leur sont exclusivement réservés et qui débouchent à leur extrémité supérieure dans un local technique contenant uniquement les groupes de traitements d'air qu'ils relient peuvent traverser les parois du local technique sans dispositifs complémentaires. Dans ce cas, l'aération des gaines doit être réalisée via le local technique, comme exigé au 5.1.5.1. 6.7.4 Clapets résistant au feu. 6.7.4.1 Commande On distingue deux types de commandes : Type A : Le clapet se ferme automatiquement lorsque la température du flux d'air dépasse une valeur limite déterminée.</p>\n<p class=\"lf-p\">Type B : clapet de type A qui peut en outre être fermé par une commande à distance au moyen d'un système à sécurité positive.</p>\n<p class=\"lf-p\">La fermeture se fait par un système qui ne requiert pas d'énergie extérieure.</p>\n<p class=\"lf-p\">Lorsqu'une installation de détection incendie généralisée est requise, les clapets résistant au feu situés aux limites des compartiments sont de type B. En cas de détection, les clapets du compartiment sinistré sont fermés automatiquement.</p>\n<p class=\"lf-p\">On entend par « limites des compartiments » : - les parois de séparation vers d'autres compartiments; - les parois de gaines de conduits qui traversent le compartiment; - les parois entre le compartiment et les cages d'escaliers. 6.7.4.2 Performance du clapet.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le clapet résistant au feu placé dans les traversées de parois présente les performances suivantes :</p>\n<p class=\"lf-p\">Brandweerstand van de wand Brandweerstand van de klep Résistance au feu de la paroi Résistance au feu du clapet EI 120 EI 120 (ho i o ) S EI 120 (ve i o) S EI 120 EI 120 (ho i o) S EI 120 (ve i o) S EI 60 EI 60 (ho i o) S EI 60 (ve i o) S EI 60 EI 60 (ho i o) S EI 60 (ve i o) S EI 30 EI 30 (ho i o) S EI 30 (ve i o) S EI 30 EI 30 (ho i o) S EI 30 (ve i o) S Tableau 3.2 - clapets résistant au feu En l'absence de marquage CE, le clapet répond en outre aux exigences suivantes a) après 250 manoeuvres successives de fermeture et d'ouverture, un clapet de même fabrication ne peut présenter aucune détérioration ou déformation;b) le clapet résiste à l'atmosphère corrosive dans laquelle il est placé;c) le bon fonctionnement du clapet ne nécessite aucune lubrification périodique;d) le caisson du clapet comporte à l'extérieur un indicateur de position et une flèche indélébile indiquant le sens de circulation de l'air.Une plaque signalétique renseigne sur les dimensions intérieures du clapet, le nom du constructeur, le numéro et l'année de fabrication; elle comporte un repère bien visible et indélébile désignant un appareil de protection contre l'incendie; e) après fonctionnement le réarmement du clapet doit être possible. 6.7.4.3 Installation du clapet.</p>\n<p class=\"lf-p\">La fixation et le scellement du clapet dans la paroi traversée assurent la stabilité du clapet, indépendamment des deux conduits, même si l'un des conduits disparaît.</p>\n<p class=\"lf-p\">En vue de l'inspection et de l'entretien du clapet, un portillon d'inspection aisément accessible est placé soit sur le caisson, soit sur la gaine à proximité immédiate du clapet. Ce portillon présente la même résistance au feu que le conduit.</p>\n<p class=\"lf-p\">Afin de faciliter la localisation du clapet résistant au feu, un repère bien visible et indélébile indiquant un appareil de protection contre l'incendie portant les mots \"clapet résistant au feu\" est placé sur le portillon d'inspection ou dans le local à l'aplomb du clapet. 6.7.5 Commande en cas d'incendie des installations aérauliques Dans les zones du bâtiment qui sont équipées d'une installation de détection d'incendie, les groupes de traitement d'air qui desservent uniquement le compartiment sinistré sont arrêtés en cas de détection d'un incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le placement d'un tableau central de commande en cas d'incendie destiné à desservir certains éléments des installations aérauliques peut en fonction du risque être imposé par le service d'incendie compétent. Dans ce cas, ce tableau est placé à un endroit qui est aisément accessible par le service d'incendie et qui est situé au niveau d'accès habituel. 6.8 Dispositifs d'annonce, alerte, alarme et moyens d'extinction des incendies.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces dispositifs sont déterminés sur avis du service d'incendie compétent. 6.8.1 Les dispositifs d'annonce et d'extinction sont obligatoires dans les bâtiments. 6.8.2 Nombre et emplacement des appareils d'annonce, d'alerte, d'alarme et d'extinction. 6.8.2.1 Le nombre d'appareils est déterminé par les dimensions, la situation et le risque existant dans les locaux.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les appareils sont répartis judicieusement et en nombre suffisant pour desservir tout point du lieu considéré. 6.8.2.2 Les appareils qui nécessitent une intervention humaine sont placés en des endroits visibles ou convenablement repérés et facilement accessibles en toutes circonstances. Ils sont notamment placés à proximité des baies de passage vers l'extérieur, sur les paliers, dans les dégagements et de manière à ne pas gêner la circulation et à ne pas être détériorés ou renversés.</p>\n<p class=\"lf-p\">A l'extérieur, ils sont, au besoin, mis à l'abri des intempéries. 6.8.2.3 La signalisation est conforme à la réglementation en vigueur. 6.8.3 Annonce des incendies. 6.8.3.1 L'annonce de la découverte ou de la détection d'un incendie est transmise, sans délai, aux services d'incendie par un moyen d'annonce dans chaque compartiment sauf pour les bâtiments dont la superficie par niveau est inférieure à 500 m2 où un moyen d'annonce par bâtiment suffit. 6.8.3.2 Les liaisons nécessaires sont assurées à tout moment et sans délai par des lignes téléphoniques ou électriques ou par tout autre système présentant les mêmes garanties de fonctionnement et les mêmes facilités d'emploi. 6.8.3.3 Chaque appareil, par lequel la liaison peut ainsi être établie et nécessitant une intervention humaine, porte un avis mentionnant sa destination et son mode d'emploi.</p>\n<p class=\"lf-p\">S'il s'agit d'un appareil téléphonique, cet avis indique le numéro d'appel à former, sauf s'il y a liaison directe ou automatique. 6.8.4 Alerte et alarme.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les signaux ou messages d'alerte et d'alarme sont perceptibles par toutes les personnes intéressées et ne peuvent être confondus entre eux et avec d'autres signaux.</p>\n<p class=\"lf-p\">Leurs circuits électriques sont distincts. 6.8.5 Moyens d'extinction. 6.8.5.1 Généralités.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les moyens d'extinction comprennent des appareils ou des installations automatiques ou non.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les extincteurs et les robinets d'incendie armés sont dits de première intervention, c'est-à-dire qu'ils sont destinés à être manoeuvrés par l'occupant. 6.8.5.2 Extincteurs portatifs ou mobiles.</p>\n<p class=\"lf-p\">En présence de risques particuliers, ils sont choisis en fonction de la nature et de l'importance de ces risques. 6.8.5.3 Robinets d'incendie armés et hydrants muraux. 6.8.5.3.1 Leur nombre et emplacement sont choisis en fonction de la nature et de l'importance des risques d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Un robinet d'incendie armé n'est pas requis lorsque la superficie utilisée d'un bâtiment est inférieure à 500 m2, (excepté pour les risques spéciaux). Dans les autres cas, le nombre de robinets d'incendie armés est déterminé de la manière suivante : 1. le jet de la lance atteint chaque point du compartiment;2. les compartiments dont la superficie est supérieure à 500 m2 disposent d'un robinet d'incendie armé au moins. Le demi-raccord de refoulement des hydrants muraux éventuels est adapté aux raccords utilisés par les services d'incendie. 6.8.5.3.2 La colonne montante qui alimente ces éventuels appareils en eau sous pression a la caractéristique suivante : le diamètre intérieur et la pression d'alimentation sont tels que la pression à l'hydrant le plus défavorisé satisfait aux prescriptions de la NBN EN 671-1 en tenant compte que 3 robinets d'incendie armés doivent pouvoir être utilisés simultanément pendant 1/2 h. 6.8.5.3.3 Les éventuels appareils sont, sans manoeuvre préalable, alimentés en eau sous pression. Cette pression est de 2,5 bar au minimum au point le plus défavorisé. 6.8.5.4 Bouches et bornes d'incendie. 6.8.5.4.1 Les bouches et bornes d'incendie sont raccordées au réseau public de la distribution d'eau par une conduite dont le diamètre intérieur minimal est de 80 mm.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si le réseau public de distribution d'eau n'est pas en mesure de satisfaire à cette condition, il y a lieu de recourir à d'autres sources d'approvisionnement dont la capacité minimale est de 50 m3. 6.8.5.4.2 Le nombre et la localisation des bouches ou des bornes d'incendie sont déterminés en concertation avec le service d'incendie territorialement compétent.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les zones industrielles, commerciales ou à forte densité de population, les prises d'eau sont à une distance maximale de 100 m les unes des autres. Ailleurs, elles sont réparties en raison de l'emplacement des bâtiments ou établissements à protéger contre l'incendie sans que les distances à parcourir entre l'entrée de chacun des bâtiments ou établissements et la bouche ou la borne la plus proche soit supérieure à 200 m. 6.8.5.4.3 Les bouches ou les bornes sont installées à une distance horizontale de 0,60 m au moins de la bordure des voies, chemins ou passages sur lesquels les véhicules automobiles sont susceptibles de circuler ou d'être rangés.</p>\n<p class=\"lf-p\">Vu pour être annexé à Notre arrêté du 12 juillet 2012.</p>\n<p class=\"lf-p\">ALBERT Par le Roi : La Ministre de l'Intérieur, Mme J. MILQUET Annexe 3 à l'arrêté royal du 12 juillet 2012 modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion, auxquelles les bâtiments nouveaux doivent satisfaire Annexe 4/1 à l'arrêté royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion, auxquelles les bâtiments nouveaux doivent satisfaire.</p>\n<p class=\"lf-p\">ANNEXE 4/1 : BATIMENTS ELEVES 0 GENERALITES. 0.1 Objet.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le présent règlement de base fixe les conditions minimales auxquelles doivent répondre la conception, la construction et l'aménagement des bâtiments élevés (BE) afin de : - prévenir la naissance, le développement et la propagation d'un incendie; - assurer la sécurité des personnes; - faciliter de façon préventive l'intervention du service d'incendie. 0.2.Domaine d'application.</p>\n<p class=\"lf-p\">La présente annexe est applicable à tous les bâtiments élevés pour lesquels la demande de permis d'urbanisme est introduite à partir du premier jour du troisième mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge.</p>\n<p class=\"lf-p\">Sont cependant exclus du champ d'application de la présente annexe, les bâtiments industriels. 0.3 Planches.</p>\n<p class=\"lf-p\">Planche 4.1 - Toitures des constructions voisines Planche 4.2 - Façades Planche 4.3 - Façades Planche 4.4 - Façades Planche 4.5 - Façades Planche 4.6 - Toitures Pour la consultation du tableau, voir image 1 IMPLANTATION ET CHEMINS D'ACCES. 1.1 Le bâtiment est accessible en permanence aux véhicules automobiles.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les véhicules disposeront pour cela d'une possibilité d'accès et d'une aire de stationnement : - soit sur la chaussée carrossable de la voie publique; - soit sur une voie d'accès spéciale donnant accès à la chaussée carrossable de la voie publique et qui présente les caractéristiques suivantes : - largeur libre minimale : 4 m; elle est de 8 m lorsque la voie d'accès est en impasse; - rayon de braquage minimal : 11 m (courbe intérieure) et 15 m (courbe extérieure); - hauteur libre minimale : 4 m; - pente maximale : 6 %; - capacité portante : suffisante, pour que des véhicules dont la charge par essieu est de 13 t maximum, puissent y circuler et y stationner sans s'enliser, même s'ils déforment le terrain. - pour les ouvrages d'art situés sur les voies d'accès, se conformer à la NBN B 03-101; - permettre la présence simultanée de 3 véhicules de 15 t; - la distance entre le bord de cette voie et le plan de la façade est comprise entre 4 m et 10 m. 1.2 Les constructions annexes, avancées de toiture, auvents, ouvrages en encorbellement ou autres adjonctions ne sont autorisées que s'ils ne compromettent ni l'évacuation et la sécurité des usagers, ni l'action des services d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si les façades vitrées du bâtiment dominent des constructions faisant ou non partie de ce bâtiment, 1. soit les toitures de ces constructions satisfont aux conditions suivantes :</p>\n<p class=\"lf-p\">Horizontale afstand vanaf de gevels, a Vereiste voor brandweerstand Distance horizontale à partir des façades, a Exigences en matière de résistance au feu a EI 120 a EI 120 1 m E 120 1 m E 120 Les lanterneaux, aérateurs, exutoires de fumée ou ouvertures éventuels qui n'ont pas la résistance au feu requise, placés dans le toit sur une distance de 5 mètres, satisfont aux conditions suivantes : soit ces ouvertures sont séparées des ouvertures dans les façades par un élément de construction qui satisfait aux conditions suivantes (planche 4.1) :</p>\n<p class=\"lf-p\">Horizontale afstand vanaf de gevels, a Vereiste voor brandweerstand Distance horizontale à partir des façades, a Exigences en matière de résistance au feu a EI 120 a EI 120 1 m E 120 1 m E 120 soit leur superficie totale n'est pas plus grande que 100 cm2; 2. soit les façades du bâtiment satisfont aux conditions suivantes :</p>\n<p class=\"lf-p\">Hoogte gemeten vanaf het dak, b Vereiste voor brandweerstand Hauteur mesurée à partir de la toiture, b Exigences en matière de résistance au feu b EI 120 ( i b EI 120 ( i 3 m E 120 ( i 3 m E 120 ( i Si, des fenêtres, aérateurs, exutoires de fumée ou ouvertures qui n'ont pas la résistance au feu requise sont aménagés dans la façade sur une hauteur de 8 m, il est satisfait aux conditions suivantes : soit ces ouvertures sont séparées des ouvertures dans la toiture par un élément de construction satisfaisant aux conditions suivantes (planche 4.1) :</p>\n<p class=\"lf-p\">Horizontale afstand vanaf de gevels, a Vereiste voor brandweerstand Distance horizontale à partir des façades, a Exigences en matière de résistance au feu a EI 120 a EI 120 1 m E 120 1 m E 120 soit leur superficie totale n'est pas plus grande que 100 cm2. 1.3 La distance horizontale, dégagée de tout élément combustible, séparant un BE d'un bâtiment opposé, est de 8 m au moins, sauf si une des deux parois qui les séparent répond aux exigences telles que définies pour les bâtiments contigus.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois qui séparent des bâtiments contigus présentent EI 240 ou REI 240 lorsqu'elles sont portantes.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans ces parois une communication entre ces bâtiments est autorisée par un sas, pour autant qu'il présente les caractéristiques suivantes : 1. ne pas déboucher dans une cage d'escalier;2. avoir deux portes EI1 60 à fermeture automatique;3. avoir des parois EI 120;4. avoir une superficie de minimum 2 m2. 1.4 Au moins une des longues façades doit être longée par une voie accessible aux véhicules des services d'incendie et si cette façade ne comporte pas d'entrée principale, la voie doit longer en outre une façade comportant une telle entrée.</p>\n<p class=\"lf-p\">La distance entre le bord de cette voie et le plan de la façade doit être comprise entre 4 m et 10 m.</p>\n<p class=\"lf-p\">La distance à parcourir depuis cette voie jusqu'aux ascenseurs prioritaires (voir 6.1.2), ne peut être supérieure à 30 m.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si un socle supporte un ou plusieurs bâtiment(s), l'une des deux dispositions suivantes est d'application : - la plate-forme du socle est accessible aux véhicules des services d'incendie, moyennant respect des prescriptions du 1.1, à l'exception de la pente de la rampe d'accès qui peut atteindre 12 %; - au moins une des façades de chaque bâtiment est accessible par une voie de circulation normale à ciel ouvert ou par une voie en tunnel comportant tous les 25 m une ouverture à ciel ouvert d'au moins 15 m x 7 m; 1.5 Les BE de plus de 50 m de hauteur sont implantés à moins de 10 km, par voie carrossable, d'un poste de lutte contre l'incendie. 2 COMPARTIMENTAGE ET EVACUATION. 2.1 Le bâtiment est divisé en compartiments dont la superficie est inférieure à 2 500 m2, sauf pour les parkings (voir 5.2).</p>\n<p class=\"lf-p\">La superficie d'un compartiment peut dépasser 2 500 m2, s'il est équipé d'une installation d'extinction automatique et d'une installation d'évacuation de fumée et de chaleur. Le Ministre détermine les conditions selon lesquelles un compartiment peut dépasser 2 500 m2 sans qu'une installation d'extinction automatique et une installation d'évacuation de fumées et de chaleur doivent être prévues.</p>\n<p class=\"lf-p\">La hauteur d'un compartiment correspond à la hauteur d'un niveau.</p>\n<p class=\"lf-p\">Toutefois les exceptions suivantes sont admises : a) les parkings à plusieurs niveaux (voir 5.2); b) la hauteur d'un compartiment peut s'étendre à deux niveaux superposés avec escalier de communication intérieure - duplex - pour autant que la somme de leur superficie cumulée ne dépasse pas 2 500 m2; si un duplex se trouve aux deux derniers niveaux, la superficie du compartiment peut s'étendre à 2 500 m2 par niveau; c) le rez-de-chaussée et le premier étage ou l'entresol peuvent former un seul compartiment, dont le volume total ne dépasse pas 25 000 m3; d) la hauteur d'un compartiment peut s'étendre à plusieurs niveaux superposés si ce compartiment comporte uniquement des locaux techniques (voir 5.1.1). e) la hauteur d'un compartiment peut s'étendre à plusieurs niveaux (atrium) à condition : - que ce compartiment soit équipé d'une installation d'extinction automatique et d'une installation d'évacuation de fumée et de chaleur, qui répondent aux normes ou aux règles de l'art en la matière.Le Ministre détermine les conditions selon lesquelles des exceptions sont autorisées à l'obligation de placer une installation d'extinction automatique et une installation d'évacuation de fumées et de chaleur; - et que les moyens d'évacuation du bâtiment satisfassent aux dispositions de cette annexe, sans qu'il puisse être tenu compte de l'évacuation via le compartiment de l'atrium.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le Ministre de l'Intérieur détermine les conditions auxquelles les installations d'extinction automatiques et les installations d'évacuation de fumées et de chaleur doivent satisfaire. 2.2 Evacuation des compartiments. 2.2.1 Nombre de sorties.</p>\n<p class=\"lf-p\">Chaque compartiment est desservi au moins par : - deux sorties; - 2 + n sorties; n étant le nombre entier immédiatement supérieur au quotient du nombre maximal de personnes pouvant se trouver dans le compartiment par 1000, si l'occupation est égale ou supérieure à 500 personnes.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le service d'incendie apprécie si un nombre supérieur de sorties est nécessaire en fonction de l'occupation et de la configuration des locaux.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si l'occupation est égale ou supérieure à 50 personnes, le nombre de sorties des niveaux et des locaux est déterminé de la même manière que pour les compartiments.</p>\n<p class=\"lf-p\">Pour les deux niveaux en sous-sol immédiatement en-dessous du niveau d'évacuation, il suffit à chaque niveau, de n'avoir qu'une sortie à condition que ces niveaux ne contiennent que des locaux comme des débarras et qu'à chaque niveau aucun point ne soit distant de plus de 15 m de la sortie ou de la cage d'escalier.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans le cas d'un compartiment s'étendant à plusieurs niveaux (atrium) les moyens d'évacuation du bâtiment doivent satisfaire aux dispositions de cette annexe, sans qu'il puisse être tenu compte de l'évacuation via l'atrium. 2.2.2 Les sorties.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les sorties sont situées dans des zones opposées du compartiment.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les compartiments qui ne sont pas situés au niveau normal d'évacuation sont reliés à ce niveau par des escaliers intérieurs ou extérieurs (pour les distances horizontales voir 4.4).</p>\n<p class=\"lf-p\">En ce qui concerne les niveaux en sous-sol, l'exigence de l'accès aux escaliers est satisfaite par une sortie répondant aux critères fixés pour le niveau d'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Pour les parkings : voir 5.2.</p>\n<p class=\"lf-p\">A un niveau d'évacuation, chaque escalier conduit à l'extérieur soit directement soit par un chemin d'évacuation distinct satisfaisant aux prescriptions du 4.4.2. 3 PRESCRIPTIONS RELATIVES A CERTAINS ELEMENTS DE CONSTRUCTION. 3.1 Traversée des parois.</p>\n<p class=\"lf-p\">La traversée par des conduites de fluides ou d'électricité et les joints de dilatation d'un élément de construction ne peuvent altérer le degré de résistance au feu exigé pour cet élément. Les dispositions de l'annexe 7 « Prescriptions communes », chapitre 1, sont d'application. 3.2 Eléments structuraux.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les éléments structuraux présentent R 120. 3.3 Parois verticales et portes intérieures.</p>\n<p class=\"lf-p\">Il y a lieu de se référer pour les parois et les portes limitant des compartiments au 4.1 et pour celles limitant des chemins d'évacuation au 4.4.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois verticales intérieures des locaux ou d'un ensemble de locaux à occupation nocturne présentent EI 60. Les portes dans ces parois présentent EI1 30.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois verticales des locaux d'archives présentent EI 60, leurs portes présentent EI1 30 et sont à fermeture automatique. 3.4 Plafonds et faux-plafonds. 3.4.1 Dans les chemins d'évacuation, les locaux accessibles au public et les cuisines collectives, les faux-plafonds présentent EI 30 (a -&gt; b), EI 30 (b -&gt; a) ou EI 30 (a b) selon NBN EN 13501-2 et NBN EN 1364-2 ou présentent une stabilité au feu de 1/2 h selon la norme NBN 713-020. 3.4.2 L'espace entre le plafond haut et le faux-plafond est divisé par le prolongement de toutes les parois verticales pour lesquelles EI 30 au moins est requis.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si l'espace entre le plafond et le faux-plafond n'est pas équipé d'une installation d'extinction automatique, il doit être divisé par des cloisonnements verticaux EI 30 de façon à former des volumes dont la surface en plan s'inscrit dans un carré ne dépassant pas 25 m de côté. 3.5 Façades 3.5.1 Façades simple paroi 3.5.1.1 Séparations entre compartiments Les montants constituant l'ossature de façade (façade légère) sont fixés à l'ossature du bâtiment à chaque niveau. Ces fixations doivent être protégées contre un incendie présent dans le compartiment attenant et inférieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">La jonction des murs de compartimentage et de la façade présente au moins EI 120 ou EI 120 (i -&gt; o).</p>\n<p class=\"lf-p\">Pour limiter le risque de propagation du feu entre compartiments le long de la façade, sur un plan horizontal ou vertical, il faut satisfaire à une des prescriptions suivantes : (1) soit la façade est dotée d'un élément de construction résistant au feu à la jonction entre la façade et la paroi du compartiment (à l'horizontale ou à la verticale). Les figures de la planche 4. 2 montrent comment cet élément de construction est réalisé dans le cas d'une paroi horizontale de compartimentage.</p>\n<p class=\"lf-p\">Il comprend : - soit une saillie horizontale présentant au moins E 60 de largeur \"a\", égale ou supérieure à 0,60 m, raccordée au plancher (planche 4.2, figure A et B); - soit un élément constitué : - d'une saillie horizontale présentant au moins E 60, de largeur \"a\", raccordée au plancher; - au niveau supérieur, d'une allège qui présente au moins E60 (o -&gt; i), de hauteur \"b\"; - au niveau inférieur, d'un linteau qui présente au moins E60 (i -&gt; o), de hauteur \"c\".</p>\n<p class=\"lf-p\">La somme des dimensions a, b, c et d (épaisseur du plancher) est égale ou supérieure à 1 m, chacune des valeurs a, b ou c pouvant éventuellement être nulle (planche 4.2, figure C à L).</p>\n<p class=\"lf-p\">Les figures de la planche 4.3 montrent comment cet élément de construction est réalisé dans le cas d'une paroi verticale de compartimentage.</p>\n<p class=\"lf-p\">Il comprend : - soit un élément se trouvant dans le prolongement de la façade et qui présente au moins E 60 (i o); la largeur de cet élément (b1+b2+a) (planche 4.3, figure A et B) est de 1 m au moins; les parties de cet élément situées à gauche et à droite de l'axe du mur mitoyen ont une largeur de 0,50 m au moins, s'il s'agit de deux bâtiments distincts; (a1 =&gt; 0,50 m et a2 =&gt; 0,50 m); - soit une saillie verticale, dans l'axe du mur séparant les deux bâtiments ou compartiments et qui présente au moins EI 60 (o -&gt; i) (planche 4.3, figure C) ou E 60 (i -&gt; o) (planche 4.3, figure D); la longueur de cet élément (b1+b2+a) est de 1 m au moins; - soit une combinaison des élément précédents de telle manière que la somme des longueurs soit de 1 m au moins (planche 4.3, figure E).</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">(2)</span>soit la façade présente au moins E 30 (i o) sur toute la hauteur du bâtiment (planche 4.4, figure A), soit E 60 (i -&gt; o) à un niveau sur deux (planche 4.4, figure B). (3) soit les compartiments situés le long des façades sont équipés d'un système de sprinklage selon NBN EN 12845 (planche 4.4, figure C). 3.5.1.2 Façades qui se font face et façades qui forment un angle dièdre Quand des façades appartenant à différents compartiments se font face ou forment un dièdre rentrant, la distance la plus courte (en m) entre les parties de façade qui ne présentent pas une résistance au feu d'au moins E 60 ou E 60 (o -&gt; i) est d'au moins : 1 + 7 cos alpha pour 0° La cavité de la façade double paroi est interrompue, au droit de chaque paroi de compartimentage, par un élément qui présente au moins E 60.</div>\n<p class=\"lf-p\">Cet élément occupe tout l'espace compris entre les deux parois et a une longueur minimale de 60 cm mesurée à partir de la paroi intérieure de la façade.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cet élément peut comporter des ouvertures, à condition que la continuité du compartimentage à travers la cavité puisse être assurée par un dispositif automatique d'obturation en cas d'incendie de résistance au feu E 60. Ce dispositif est testé avec son support, dans l'orientation de la paroi de compartimentage, sa fermeture est commandée : - soit par une détection thermique au droit de ce dispositif fonctionnant au maximum à 100 ° C; - soit par une détection de fumées dans la cavité ou dans tous les compartiments longeant la façade répondant aux conditions prévues au point 3.5.2.3.</p>\n<p class=\"lf-p\">Lorsque des ouvertures de passage d'air existent entre la cavité de la double paroi et l'intérieur du bâtiment, seule une détection de fumée dans la cavité ou dans tous les compartiments longeant la façade répondant aux conditions prévues au point 3.5.2.3. est autorisée. 3.5.2.2 Façade double paroi sans compartimentage.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les façades double paroi sans compartimentage doivent être conformes à une des deux possibilités reprises ci-après. 3.5.2.2.1 Façade double paroi dont la paroi intérieure est résistante au feu.</p>\n<p class=\"lf-p\">Au moins 50 % de la surface entre étages de la paroi extérieure de la double paroi est constituée d'éléments de construction ne présentant pas de résistance au feu spécifique. La paroi intérieure présente : - soit, sur toute la hauteur, une étanchéité aux flammes E 30 (i o); - soit une résistance au feu EI 60 (i o) un niveau compartimenté sur deux. 3.5.2.2.2 Façade double paroi ouverte vers l'extérieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les règles relatives aux façades simples s'appliquent à la paroi intérieure lorsque la paroi extérieure comporte des ventelles fixes ou des ventelles mobiles à ouverture automatique en cas d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les ventelles fixes sont orientées à 30 + 10 degrés par rapport à l'horizontale vers l'extérieur et vers le haut réparties uniformément sur au moins 50 % de sa surface.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les ventelles mobiles répondent, en cas d'incendie, aux mêmes conditions que les ventelles fixes.</p>\n<p class=\"lf-p\">La mise en position incendie des ventelles mobiles est commandée par une installation généralisée de détection des incendies dans les compartiments en façade. Le dispositif automatique d'ouverture doit répondre aux conditions prévues par le point 3.5.2.3 3.5.2.3 Dispositifs de fermeture/ouverture automatique. 3.5.2.3.1 Commande La fermeture/ouverture est commandée par une installation automatique de détection des incendies.</p>\n<p class=\"lf-p\">Une installation manuelle d'ouverture et fermeture est à prévoir. Le dispositif de commande est à réserver au service d'incendie. Son emplacement est défini en accord avec le service d'incendie. 3.5.2.3.2 Fiabilité En cas de coupure de la source normale d'énergie (énergie électrique ou réseau d'air comprimé), l'installation de détection ou le système de commande met le système de fermeture/ouverture en position de sécurité incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Tout défaut de la source d'énergie, de l'alimentation ou de la commande électrique ou pneumatique doit être signalé automatiquement au tableau central de détection. 3.5.2.3.3 Fonctionnement en cas d'incendie dans un compartiment voisin.</p>\n<p class=\"lf-p\">Lorsque les dispositifs de fermeture/ouverture n'ont pas une sécurité positive, les câbles électriques desservant le dispositif de fermeture/ouverture répondent au point 6.5.2. 3.6 Toitures.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les toitures présentent R 120. De préférence, seules les toitures plates ou à faible pente (angle de pente ne dépassant pas 10° ), sont admises.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette exigence n'est pas d'application si le plancher sous toiture présente REI 120 (planche 4.6) et si l'accès à l'espace sous toiture, qui doit être vide, se fait par des portes ou trappes présentant EI1 60. 4 PRESCRIPTIONS RELATIVES A LA CONSTRUCTION DES BATIMENTS ET DES ESPACES D'EVACUATION. 4.1 Compartiments.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois entre compartiments présentent EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">Pour les parois de façade, voir 3.5.</p>\n<p class=\"lf-p\">La communication entre deux compartiments n'est autorisée qu'au moyen d'un sas, qui présente les caractéristiques suivantes : 1. avoir des portes EI1 30 à fermeture automatique; 2.avoir des parois EI 120; 3 avoir une superficie minimale de 2 m2.</p>\n<p class=\"lf-p\">Il peut servir de sas de cage d'escaliers mais non de sas d'ascenseurs. 4.2 Cages d'escaliers intérieures. 4.2.1 Généralités.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les escaliers qui relient plusieurs compartiments sont encloisonnés.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les principes de base énoncés au 2 \"Compartimentage et évacuation\" leur sont applicables. 4.2.2 Conception. 4.2.2.1 Les parois intérieures des cages d'escaliers présentent au moins EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois extérieures peuvent être vitrées si elles répondent aux exigences du point 3.5. 4.2.2.2 Les cages d'escaliers donnent obligatoirement accès à un niveau d'évacuation et à tous les niveaux supérieurs.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si le bâtiment possède une toiture plate ou à faible pente (cfr. 3.6) chaque cage d'escaliers desservant les niveaux au-dessus du niveau d'évacuation donne accès à la toiture sauf celles situées dans les parties du bâtiment ne comportant pas plus de 3 niveaux au-dessus du niveau d'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si la porte d'accès à la toiture est habituellement verrouillée, il faut prévoir tant du côté intérieur que du côté extérieur, un coffret vitré qui en contient la clé. 4.2.2.3 A chaque niveau, la communication entre le chemin d'évacuation et la cage d'escaliers est assurée par un sas qui présente les caractéristiques suivantes : 1. être ventilé;2. avoir deux portes EI1 30 à fermeture automatique s'ouvrant dans le sens de l'évacuation et dépourvues d'un système de verrouillage empêchant leur ouverture;leur largeur utile est supérieure ou égale à la largeur utile requise (voir annexe 1re \"Terminologie\") en étant de 0,80 m au moins; 3. avoir des parois EI 120;4. avoir une superficie minimum de 2 m2. A un niveau d'évacuation, ce sas peut être remplacé par une porte EI1 60 à fermeture automatique répondant aux caractéristiques des portes du sas cité ci-dessus. 4.2.2.4 Si plusieurs compartiments se trouvent dans un même plan horizontal, ils peuvent avoir une cage d'escaliers commune à condition qu'elle soit accessible de chaque compartiment par une communication répondant aux exigences du 4.2.2.3. 4.2.2.5 Les cages d'escaliers desservant les sous-sols ne peuvent être dans le prolongement direct de celles desservant les niveaux situés au-dessus d'un niveau d'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Toutefois, ces cages peuvent être superposées si : 1. les parois qui les séparent présentent EI 120; 2. l'accès de chacune d'elle au niveau d'évacuation se fait conformément aux exigences du 4.2.2.3 sauf pour le cas visé au 4.2.2.9 où il peut se faire par une porte EI1 30. 4.2.2.6 Une baie de ventilation débouchant à l'air libre, d'une section de 1 m2 minimum, est prévue à la partie supérieure de chaque cage d'escaliers intérieure. Cette baie est normalement fermée; la commande de son dispositif d'ouverture est manuelle et placée de façon bien visible au niveau d'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette exigence ne s'applique pas aux cages d'escalier situées entre le rez-de-chaussée et les sous-sols. 4.2.2.7 Aucun objet ne peut se trouver dans une cage d'escaliers, ni dans les sas y donnant accès, à l'exception des moyens de détection, des extincteurs portatifs, des canalisations électriques, de l'éclairage de sécurité, des appareils de signalisation, d'éclairage et de chauffage, des gaines ou dispositifs de désenfumage. Seules les portes des chemins d'évacuation sont admises dans les cages d'escaliers. 4.2.2.8 Pour les bâtiments élevés (BE) ne comprenant pas plus de 6 appartements par niveau desservis par une même cage d'escaliers intérieure, le hall commun de ces appartements peut constituer soit le sas des ascenseurs soit celui de la cage d'escaliers.</p>\n<p class=\"lf-p\">Par dérogation au 4.2.2.3, les portes donnant sur le hall commun peuvent s'ouvrir dans le sens opposé à l'évacuation et ne pas être sollicitées à la fermeture. 4.2.2.9 Pour les bâtiments élevés (BE) dont la hauteur ne dépasse pas 36 m, et qui ne comprennent pas plus de 4 appartements par niveau desservis par une même cage d'escaliers, le hall commun de ces appartements peut constituer à la fois le sas des ascenseurs et le sas de la cage d'escaliers.</p>\n<p class=\"lf-p\">Par dérogation au 4.2.2.3, les portes donnant sur le hall commun peuvent s'ouvrir dans le sens opposé à l'évacuation et ne pas être sollicitées à la fermeture. 4.2.3 Escaliers. 4.2.3.1 Dispositions relatives à la construction Les escaliers présentent les caractéristiques suivantes : 1. de même que les paliers, ils présentent R 60 ou présentent la même conception qu'une dalle de béton présentant R 60;2. ils sont pourvus de contremarches pleines;3. ils sont pourvus de chaque côté d'une main courante longeant également les paliers.Toutefois, pour les escaliers de largeur utile inférieure à 1,20 m, une seule main courante suffit pour autant qu'il n'existe pas de risque de chute; 4. le giron de leurs marches est en tout point égal à 0,20 m au moins;5. la hauteur de leurs marches ne peut pas dépasser 18 cm;6. leur pente ne peut pas dépasser 75 % (angle de pente maximal de 37° );7. ils sont du type \"droit\". 4.2.3.2 Largeur utile des volées d'escaliers, des paliers et des sas.</p>\n<p class=\"lf-p\">La largeur utile requise est de 0,80 m au moins et la largeur utile requise est au moins égale à la largeur utile requise br selon l'annexe 1re \"Terminologie\".</p>\n<p class=\"lf-p\">Lors de l'ouverture des portes, la largeur utile des paliers ne peut pas être réduite à une valeur inférieure à br.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les largeurs utiles des volées et des paliers des cages d'escaliers desservant un même compartiment ne peuvent différer entre elles de plus d'une unité de passage.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si un compartiment comporte des locaux à usages spéciaux, la largeur utile théorique des escaliers n'est calculée sur base du nombre d'occupants de ces locaux à usages spéciaux que pour la hauteur comprise entre ce compartiment et un niveau d'évacuation. 4.3 Cages d'escaliers extérieures.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les cages d'escaliers extérieures répondent aux conditions du 4.2.2.2.</p>\n<p class=\"lf-p\">Elles sont entourées de parois; à chaque niveau une face au moins doit permettre le libre passage de l'air.</p>\n<p class=\"lf-p\">Aucun point de l'escalier n'est situé à moins d'1 m d'une partie de façade ne présentant pas EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les dispositions du 4.2.3 leur sont applicables, avec toutefois la dérogation suivante : les contremarches ne sont pas obligatoires; aucune stabilité au feu n'est requise, mais le matériau est de classe A1.</p>\n<p class=\"lf-p\">La communication entre le compartiment et les cages d'escaliers extérieures est assurée : - soit par une porte EI1 30; - soit par une ou des coursives.</p>\n<p class=\"lf-p\">Une cage d'escaliers peut être remplacée par deux escaliers extérieurs à volées droites; ces escaliers sont reliés par des coursives éventuellement pourvues de séparations aisément franchissables.</p>\n<p class=\"lf-p\">Un seul de ces escaliers extérieurs suffit pour les BE visés au 4.2.2.9.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces escaliers extérieurs présentent les caractéristiques suivantes : 1. largeur de 0,60 m au moins;2. angle de pente de 45° au plus;3. giron des marches de 0,10 m au moins;4. hauteur entre marches de 0,20 m au plus;5. deux mains courantes par escalier. Toutefois la communication entre le niveau d'évacuation et le niveau immédiatement supérieur peut être établie par un escalier mobile ou par une partie d'escalier mobile coulissant ou articulé. 4.4 Chemins d'évacuation et coursives. 4.4.1 Dispositions générales 4.4.1.1 Aucun point d'un compartiment ne peut se trouver à une distance supérieure à : a) pour les locaux à occupation exclusivement diurne : - 30 m du chemin d'évacuation reliant les escaliers ou les sorties; - 45 m de l'accès à l'escalier ou la sortie la plus proche; - 80 m de l'accès à un deuxième escalier ou une deuxième sortie. b) pour les locaux ou ensemble de locaux à occupation nocturne : - 20 m du chemin d'évacuation reliant les escaliers ou les sorties; - 30 m de l'accès à l'escalier ou la sortie la plus proche; - 60 m de l'accès à un deuxième escalier ou une deuxième sortie.</p>\n<p class=\"lf-p\">La longueur des chemins d'évacuation en cul-de-sac ne peut pas dépasser 15 m.</p>\n<p class=\"lf-p\">La largeur utile des chemins d'évacuation, des coursives et de leur portes d'accès, de sortie ou de passage est supérieure ou égale à la largeur utile requise (cfr. annexe 1re \"Terminologie\"). Elle est de 0,80 m au moins pour les chemins d'évacuation et les portes, et de 0,60 m au moins pour les coursives.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces dispositions ne s'appliquent pas aux parkings (voir 5.2). 4.4.1.2 Les sorties donnent accès à l'extérieur ou à un autre compartiment.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le parcours à l'air libre est exclu du calcul de ces distances.</p>\n<p class=\"lf-p\">Sur le parcours des chemins d'évacuation, les portes ne peuvent comporter de verrouillage empêchant l'évacuation. 4.4.2 A un niveau d'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois intérieures de tout chemin d'évacuation présentent EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les portes des locaux y donnant accès sont EI1 60 à fermeture automatique.</p>\n<p class=\"lf-p\">A un tel niveau, l'accès à la cage d'escaliers se fait conformément au 4.2.2.3.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le chemin d'évacuation peut comprendre le hall d'entrée qui peut inclure les accès aux ascenseurs et des espaces non clos affectés à la réception et aux services connexes à l'exception de débits de boissons ou lieux de restauration.</p>\n<p class=\"lf-p\">Au niveau d'évacuation les vitrines d'une partie d'un bâtiment avec une fonction commerciale, n'ayant pas EI 120 ne peuvent pas donner sur le chemin d'évacuation qui relie les sorties d'autres parties du bâtiment à la voie publique, à l'exception des derniers 3 m de ce chemin d'évacuation. 4.4.3 A un niveau autre que celui d'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans un compartiment, la communication entre et vers les escaliers est assurée par des chemins d'évacuation ou des coursives qui ne peuvent traverser les cages d'escaliers ni leurs sas.</p>\n<p class=\"lf-p\">La distance à parcourir entre les accès aux cages d'escaliers est supérieure à 10 m et inférieure à 60 m.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois verticales intérieures des chemins d'évacuation et les portes y donnant accès présentent EI1 30 pour les portes et EI 30 pour les parois. 4.5 Signalisation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le numéro d'ordre de chaque niveau est apposé de façon apparente sur les paliers et dans les dégagements des cages d'escaliers et des ascenseurs.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'indication des sorties et des sorties de secours doit répondre aux exigences concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail 5 PRESCRIPTIONS RELATIVES A LA CONSTRUCTION DE CERTAINS LOCAUX ET ESPACES TECHNIQUES. 5.1 Locaux et espaces techniques. 5.1.1 Généralités.</p>\n<p class=\"lf-p\">Un local technique ou un ensemble de locaux techniques constitue un compartiment. Ce compartiment peut s'étendre à plusieurs niveaux successifs.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les prescriptions relatives aux compartiments sont applicables aux locaux techniques avec, toutefois les modifications suivantes : 1. accès à deux sorties qui débouchent : - soit vers un sas débouchant dans un compartiment voisin suivant 4.2.2.3; - soit vers un sas débouchant dans une cage d'escaliers suivant 4.2.2.3; - soit à l'air libre permettant d'atteindre un niveau d'évacuation; 2. par dérogation au 4.4.1 aucun point du compartiment ne peut se trouver à une distance supérieure à : - 45 m du chemin reliant, dans le compartiment technique, les deux sorties; - 60 m de la sortie la plus proche; - 100 m de la seconde sortie;</p>\n<p class=\"lf-p\">Toutefois, si la superficie du compartiment technique ne dépasse pas 1 000 m2, une seule sortie vers une cage d'escaliers, vers l'extérieur ou vers un autre compartiment suffit.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans ce cas la distance à parcourir pour atteindre cette sortie ne peut être supérieure à 60 m; 3. lorsque la hauteur du compartiment technique s'étend à plusieurs niveaux successifs (voir 2.1) et s'il comporte plusieurs planchers de service reliés par des escaliers ou des échelles : - si sa superficie est inférieure à 1 000 m2, un accès à une cage d'escaliers, ou vers l'extérieur ou à un autre compartiment suffit pour deux planchers de service, en commençant par le plus bas; - si sa superficie est supérieure à 1 000 m2, chaque plancher de service doit avoir accès à au moins une des deux sorties; celles-ci alternent de plancher à plancher; 4. la largeur utile des chemins d'évacuation, volées d'escaliers, paliers et sas est de 0,80 m au minimum. 5.1.2. Chaufferies et leurs dépendances.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les installations pour le stockage et la détention de gaz de pétrole liquéfié, utilisées pour le chauffage du bâtiment, sont placées en dehors du bâtiment. 5.1.2.1 Chaufferies dans lesquelles les générateurs ont une puissance calorifique utile totale supérieure ou égale à 70 kW Leur conception et leur construction sont conformes aux prescriptions de la norme NBN B 61-001.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les chaufferies et leurs dépendances sont situées : a) soit dans un bâtiment voisin, se trouvant à une distance horizontale de 8 m au moins, dégagée de tout élément combustible, visée au point 1.4; b) soit dans le bâtiment, mais aux conditions suivantes : - elles ne peuvent pas se trouver dans ou sous la partie élevée; - les chaufferies pour la chauffe au combustible gazeux plus léger que l'air peuvent être situées en toiture; - leur communication avec les autres parties du bâtiment se fait par un sas conforme à celui décrit au point 1.4, les portes s'ouvrant dans le sens de l'évacuation. 5.1.2.2 Chaufferies dans lesquelles les générateurs ont une puissance calorifique utile totale supérieure à 30 kW et inférieure à 70 kW La chaufferie est aménagée dans un local technique prévu à cet effet (5.1.1).</p>\n<p class=\"lf-p\">Les dispositions de ce point ne s'appliquent pas aux locaux dans lesquels ne sont placés que des générateurs à gaz à chambre de combustion étanche à tirage mécanique. 5.1.3 Locaux de transformation de l'électricité. 5.1.3.1 Généralités.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ils satisfont aux prescriptions du Règlement général sur les installations électriques (R.G.I.E.).</p>\n<p class=\"lf-p\">En outre : - les parois présentent EI 120 sauf si elles sont extérieures; - les portes intérieures présentent EI1 60; - si le plancher est à un niveau tel que l'eau (qu'elle qu'en soit la provenance, y compris l'eau utilisée pour la lutte contre l'incendie) peut s'y accumuler par infiltration ou par les caniveaux des câbles par exemple, toutes dispositions sont prises pour qu'elle demeure constamment et automatiquement au-dessous du niveau des parties vitales de l'installation électrique, tant que celle-ci est maintenue en service.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les mesures de protection prévues par la NBN C 18-200 \"Code de bonne pratique pour la protection des locaux techniques de transformation électrique contre l'incendie\" sont de rigueur, lorsque la contenance en huile de l'ensemble des appareils atteint ou dépasse 50 l. 5.1.3.2 Postes assemblés sur place ou postes préfabriqués.</p>\n<p class=\"lf-p\">Un poste assemblé sur place ou un poste préfabriqué est monté dans un local qui lui est propre. Les parois de ce local présentent EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">A moins d'être extérieur, l'accès à ce local est assuré par une porte EI1 60. 5.1.4 Evacuation des ordures. 5.1.4.1 Les gaines vide-ordures sont interdites. 5.1.4.2 Local d'entreposage des ordures.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ses parois présentent EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'accès est assuré par un sas qui présente les caractéristiques suivantes : 1. avoir deux portes EI1 30 à fermeture automatique;2. avoir des parois EI 120;3. avoir une superficie minimale de 2 m2. 5.1.5 Gaines contenant des canalisations. 5.1.5.1 Gaines verticales.</p>\n<p class=\"lf-p\">Lorsque les gaines verticales traversent des parois horizontales pour lesquelles une résistance au feu est requise, une des trois mesures suivantes est appliquée : 1. Les parois des gaines verticales présentent EI 120 et les trappes et les portillons d'accès à ces gaines présentent EI1 60. Elles sont largement aérées à leur partie supérieure.</p>\n<p class=\"lf-p\">La section d'aération libre de la gaine est au moins égale à 10 % de la section totale horizontale de la gaine avec un minimum de 4 dm2.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces gaines peuvent être placées dans les cages d'escaliers et leurs sas d'accès, mais elles ne peuvent s'y ouvrir.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans le cas des BE visés au 4.2.2.9 les gaines peuvent s'ouvrir dans le hall commun. 2. Un élément de construction présentant au moins la résistance au feu requise pour la paroi horizontale est placé au niveau de la traversée;3. Les parois des gaines verticales présentent EI 60 et les trappes et portillons d'accès à ces gaines EI1 30 et sont compartimentées à chaque compartiment par des écrans horizontaux présentant les caractéristiques suivantes : - être en matériaux de classe A1; - occuper tout l'espace libre entre les canalisations; - présenter EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les cas 2 et 3, les gaines ne doivent pas être aérées. 5.1.5.2 Gaines horizontales.</p>\n<p class=\"lf-p\">Lorsque les gaines horizontales traversent des parois verticales pour lesquelles une résistance au feu est requise, une des trois mesures suivantes est appliquée : 1. Les parois des gaines horizontales et les trappes et portillons d'accès à ces gaines présentent la même résistance au feu que celle des parois traversées;2. Un élément de construction qui présente au moins la résistance au feu requise pour la paroi verticale est placé au niveau de la traversée 3.Les parois des gaines horizontales présentent EI 60 et les trappes et portillons d'accès à ces gaines EI1 30; les gaines horizontales sont compartimentées à chaque compartiment par des écrans verticaux présentant les caractéristiques suivantes : - être en matériaux de classe A1; - occuper tout l'espace libre entre les canalisations; - présenter EI 60. 5.2 Parkings.</p>\n<p class=\"lf-p\">Par dérogation au principe de base énoncé au 2.1, un parking, même à plusieurs niveaux communicants, peut constituer un compartiment dont la superficie n'est pas limitée.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois entre le parking et le reste du bâtiment sont conformes aux dispositions du 4.1.</p>\n<p class=\"lf-p\">Toutefois, il est permis d'inclure, dans le compartiment du parking, certains locaux sans occupation humaine, par exemple : des locaux pour transformateurs, débarras, locaux pour archives, locaux techniques Les parois de ces locaux présentent EI 120 et leurs accès se font par un sas à parois EI 120 et portes EI1 30 à fermeture automatique.</p>\n<p class=\"lf-p\">A chaque niveau l'évacuation est assurée comme suit : - au moins deux cages d'escaliers ou escaliers extérieurs, conformes aux prescriptions du 4.2 ou du 4.3 sont accessibles depuis n'importe quel point du niveau; la distance à parcourir pour parvenir à l'escalier le plus proche ne peut être supérieure à 45 m; la largeur utile minimale de ces escaliers est de 0,80 m; - conformément au 2.2.2, alinéa 3, l'exigence de l'accès à une des deux cages d'escaliers peut être satisfaite par une sortie directe à l'air libre au niveau considéré; - au niveau le plus proche du niveau de sortie des véhicules, la rampe pour véhicules peut remplacer l'une des deux cages d'escaliers si ses parois présentent EI 120 et si la pente, mesurée dans son axe, ne dépasse pas 10 %; - la limitation de la pente à 10 % n'est pas d'application pour les compartiments dont la superficie est égale ou inférieure à 500 m2, si l'évacuation reste possible, via la rampe. - en plus de la signalisation prévue au 4.5, l'indication des voies d'évacuation, à chaque niveau, se fait également sur le sol ou au ras du sol.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les parkings fermés ayant une superficie supérieure à 2 500 m2, des mesures nécessaires pour prévenir la propagation des fumées doivent être prises. 5.3 Salles. 5.3.1 Si plus de 500 personnes peuvent s'y tenir, ces locaux ne peuvent être situés sous le niveau du sol extérieur qu'aux conditions suivantes : - la différence entre le niveau le plus bas du sol de ces salles et le niveau d'évacuation le plus proche ne peut être supérieure à 3 m; - le nombre de sorties est déterminé comme pour les compartiments; - l'évacuation est assurée soit par des escaliers, soit par des rampes dont la pente, mesurée dans l'axe, ne dépasse pas 10 %. La largeur totale de ces chemins est supérieure à la largeur utile théorique.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si, au maximum, 500 personnes peuvent s'y tenir, ces salles peuvent être situées au-dessous du niveau du sol extérieur, s'il n'y a pas plus de 4 m de différence entre le sol de ces salles au droit de son point le plus bas accessible au public et le niveau moyen des divers niveaux d'évacuation de l'établissement.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le nombre de sorties est défini comme pour les compartiments. 5.3.2 Construction.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois limitant ces salles ou ensemble de tels locaux présentent EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">Chacune des communications pratiquées dans ces parois est fermée par une porte EI1 60 à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie, soit par un sas de minimum 2 m2 à parois EI 120 et portes EI1 30 à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces portes s'ouvrent dans le sens de l'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Aucun obstacle ne peut gêner la circulation vers les sorties. 5.4 Ensemble commercial.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'installation de locaux à caractère commercial donnant sur des galeries intérieures est autorisée à un niveau d'évacuation et aux niveaux adjacents, si : 1. l'ensemble de ces locaux et galeries est séparé du reste du bâtiment par des parois EI 120;2. le reste du bâtiment a ses sorties propres, indépendantes des sorties de l'ensemble commercial; Les parois entre les locaux commerciaux présentent EI 30 et sont prolongées dans le faux-plafond éventuel. Cette dernière disposition n'est pas d'application s'il existe une installation d'extinction automatique hydraulique, s'étendant à l'ensemble commercial conforme à la norme NBN EN 12845. 5.5. Cuisines collectives.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les cuisines collectives, comprenant éventuellement le restaurant sont séparées des autres parties du bâtiment par des parois EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">Chacune des communications pratiquées entre ces locaux et le reste du bâtiment est fermée soit par une porte EI1 60 à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie; soit par un sas de minimum 2 m2 dont les parois sont EI 120 et les portes EI1 30 à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces portes s'ouvrent dans le sens de l'évacuation de la cuisine.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si la cuisine est compartimentée par rapport au restaurant, les transporteurs de vaisselle horizontaux et verticaux entre la cuisine et le restaurant doivent répondre aux conditions suivantes : - lorsqu'il se fait via d'autres locaux, le transport se fait dans des gaines dont les parois présentent EI 120; - le système de transport est obturé à hauteur de la paroi du compartiment avec un dispositif EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si la cuisine n'est pas compartimentée par rapport au restaurant, chaque appareil fixe de friture est muni d'une installation fixe d'extinction automatique couplée avec un dispositif d'interruption de l'alimentation en énergie de l'appareil de friture. 6 EQUIPEMENT DES IMMEUBLES. 6.1. Ascenseurs et monte-charges. 6.1.1 Généralités. 6.1.1.1 La machine et les dispositifs associés d'un ascenseur et/ou monte-charge ne sont pas accessibles, sauf pour la maintenance, le contrôle et les cas d'urgence. La machinerie peut se trouver : - soit dans un local des machines; - soit dans la gaine, à l'exception des ascenseurs oléo-hydrauliques, pour lesquels la machinerie, y compris le réservoir à huile, doit se trouver dans un local des machines.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les organes de contrôle pourront être accessibles à partir du palier, si : - ils sont placés dans un espace qui répond aux exigences telles que reprises au 5.1.5.1, cas 1 et 3; - ils font partie de la face du côté du palier. 6.1.1.2 Tous les ascenseurs sont équipés à leur niveau d'évacuation d'un dispositif permettant de les rappeler à ce niveau, après quoi l'ascenseur est mis hors service.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ce dispositif sera signalé.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'ascenseur ne pourra être remis en service que par une personne compétente. 6.1.1.3 L'ensemble constitué par une ou plusieurs gaines, et par leurs paliers d'ascenseurs, qui doivent former un sas, est limité par des parois EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les portes d'accès entre le compartiment et le sas présentent EI1 30 et sont à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le palier d'accès doit être distinct des paliers et des sas des cages d'escaliers et ne pas être inclus dans le chemin d'évacuation sauf dans les cas visés aux 4.2.2.8 et 4.2.2.9.</p>\n<p class=\"lf-p\">Par dérogation au 4.2.2.3, les portes donnant sur le hall commun, visées aux 4.2.2.8 et 4.2.2.9, peuvent s'ouvrir dans le sens opposé à l'évacuation et ne pas être sollicitées à la fermeture. 6.1.1.4 Les ensembles de portes palières doivent présenter E 30 selon la norme NBN EN 81-58 en exposant au feu la face située du côté du palier. La face du côté du palier sera évaluée avec les éventuels organes de commande et de contrôle qui en font partie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les portes palières testées selon d'autres méthodes sont acceptées conformément aux dispositions de l'arrêté royal du 10 août 1998 transposant la directive du parlement et du Conseil de l'Union européenne du 29 juin 1995 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ascenseurs, à condition de présenter au moins le même niveau de résistance au feu. 6.1.1.5 Lorsque l'ascenseur ne dessert qu'un compartiment, les parois de la gaine, visées au 6.1.1.3, et les portes palières, visées au 6.1.1.4, ne doivent pas répondre aux exigences de résistance au feu.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les parois d'une gaine d'ascenseur dans une cage d'escaliers seront néanmoins pleines, continues et de classe A1. 6.1.1.6 Aucun dispositif d'extinction à eau ne peut se trouver dans la (ou les) gaine(s). 6.1.1.7 En cas d'élévation anormale de la température de la machine et / ou des organes de contrôle, les ascenseurs doivent être conçus et construits de manière à ce qu'ils puissent s'arrêter au premier palier techniquement possible, mais refusent de nouveaux ordres de commande.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans ce cas un signal acoustique d'alarme doit prévenir les occupants de la cabine qu'ils doivent la quitter lorsqu'elle s'arrête; les portes s'ouvrent et restent ouvertes pendant le temps nécessaire à la sortie des occupants ou pendant au moins 15 secondes.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les dispositifs permettant l'ouverture de la porte restent actifs.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette manoeuvre doit être prioritaire sur toute autre commande. 6.1.1.8 Si le bâtiment est équipé d'une installation de détection d'incendie, les ascenseurs doivent être rappelés au niveau d'évacuation quand il y a une détection d'incendie en dehors des ascenseurs et leurs dispositifs associés.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les portes palières s'ouvrent et restent ouvertes pendant le temps nécessaire à la sortie des occupants ou pendant au moins 15 secondes, après quoi l'ascenseur est mis hors service.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les dispositifs permettant l'ouverture de la porte restent actifs.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'ascenseur ne pourra être remis en service que par une personne compétente. 6.1.2 Ascenseurs et monte-charges dont la machinerie est dans un local des machines. 6.1.2.1 Les parois séparant l'ensemble formé par la gaine et le local des machines présentent EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si la porte ou la trappe du local des machines donne accès à l'intérieur du bâtiment, elle présente EI1 60. Il faut prévoir, à proximité, un coffret vitré, fermé, qui en contient la clef.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'ensemble gaine et local des machines ou la gaine doivent être pourvus d'une ventilation naturelle avec prise d'air extérieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si la gaine et le local des machines sont ventilés indépendamment, les orifices de ventilation présentent, chacun, une section minimale de 1 % des surfaces horizontales respectives.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si l'ensemble gaine et local des machines est ventilé au sommet de la gaine, l'orifice de ventilation présente une section minimale de 4 % de la surface horizontale de la gaine.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les orifices de ventilation peuvent être munis de clapets de ventilation motorisés dont l'ouverture est commandée des manières suivantes : - automatiquement pour assurer une aération suffisante aux passagers de l'ascenseur, même en cas d'arrêt prolongé; - automatiquement en cas d'élévation anormale de la température de la machine et/ou des organes de contrôle; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans la gaine d'ascenseur et/ou le local des machines; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans le bâtiment, si celui-ci est équipé d'une installation de détection d'incendie généralisée; - automatiquement en cas de défaillance de la source d'énergie, du dispositif d'alimentation ou du dispositif de commande (appareil à sécurité positive); - manuellement via une commande située au niveau d'évacuation à un emplacement défini en accord avec le service d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Lorsque des locaux des machines sont situés à des niveaux différents, les gaines d'ascenseurs correspondant à chacun d'eux sont séparées par des parois EI 30.</p>\n<p class=\"lf-p\">Chaque batterie d'ascenseurs doit avoir sa propre salle des machines séparée de celles des autres batteries d'ascenseurs. 6.1.3 Ascenseurs et monte-charges dont la machinerie est dans la gaine. 6.1.3.1 Lorsqu'une détection généralisée ou partielle est requise, une détection de fumée sera placée au sommet de la gaine. En cas de détection de fumées dans la gaine, la cabine s'arrêtera conformément au 6.1.1.7. La détection de fumées doit être placée de telle façon que l'entretien et le contrôle peuvent se faire de l'extérieur de la gaine.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'ascenseur ne pourra être remis en service que par une personne compétente. 6.1.3.2 La gaine doit être pourvue d'une ventilation naturelle avec prise d'air extérieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'orifice de ventilation, situé au sommet de la gaine, présente une section minimale de 1 % de la surface horizontale de la gaine.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'orifice de ventilation peut être muni d'un clapet de ventilation motorisé dont l'ouverture est commandée des manières suivantes : - automatiquement pour assurer une aération suffisante aux passagers de l'ascenseur, même en cas d'arrêt prolongé; - automatiquement en cas d'élévation anormale de la température de la machine et/ou des organes de contrôle; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans la gaine d'ascenseur et/ou le local des machines; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans le bâtiment, si celui-ci est équipé d'une installation de détection d'incendie généralisée; - automatiquement en cas de défaillance de la source d'énergie, du dispositif d'alimentation ou du dispositif de commande (appareil à sécurité positive); - manuellement via une commande située au niveau d'évacuation à un emplacement défini en accord avec le service d'incendie. 6.1.4 Ascenseurs oléo-hydrauliques.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le local des machines est séparé de la gaine d'ascenseur. Les parois du local des machines présentent EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'accès au local des machines se fait par un sas présentant les caractéristiques suivantes : 1. comporter deux portes EI1 30;2. avoir des parois EI 120; 3 avoir une superficie minimale de 2 m2; 4. être distinct des paliers et des sas des cages d'escaliers et ne pas être inclus dans le chemin d'évacuation. Les locaux des machines et les gaines d'ascenseurs doivent être pourvus d'une ventilation naturelle avec prise d'air extérieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les orifices de ventilation présentent une section minimale de 4 % de la section horizontale du local.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les orifices de ventilation peuvent être munis de clapets de ventilation motorisés dont l'ouverture est commandée des manières suivantes : - automatiquement pour assurer une aération suffisante aux passagers de l'ascenseur, même en cas d'arrêt prolongé; - automatiquement en cas d'élévation anormale de la température de la machine et/ou des organes de contrôle; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans la gaine d'ascenseur et/ou le local des machines; - automatiquement en cas de détection d'un incendie dans le bâtiment, si celui-ci est équipé d'une installation de détection d'incendie généralisée; - automatiquement en cas de défaillance de la source d'énergie, du dispositif d'alimentation ou du dispositif de commande (appareil à sécurité positive); - manuellement via une commande située au niveau d'évacuation à un emplacement défini en accord avec le service d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le seuil des portes d'accès au local des machines est relevé de façon que la cuvette ainsi réalisée ait une capacité égale à 1,2 fois au moins la capacité d'huile des machines.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'appareillage électrique ainsi que les canalisations électriques et hydrauliques, passant du local des machines vers la gaine d'ascenseur, sont situés à un niveau supérieur à celui que peut atteindre l'huile répandue dans le local de machines. L'espace autour du trou de passage de ces canalisations est obturé par un système de calfeutrement présentant EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">Une thermo-coupure est prévue dans le bain d'huile et dans les enroulements du moteur d'entraînement de la pompe.</p>\n<p class=\"lf-p\">Caractéristiques de l'huile : Point d'éclair en vase ouvert : =&gt; 190 ° C Point de feu : =&gt; 200 ° C Point de combustion spontanée : =&gt; 350 ° C Un extincteur fixe, d'une capacité en rapport avec la quantité d'huile mise en oeuvre ou avec le volume du local de machines, protège les machines. Il est commandé par détection de température.</p>\n<p class=\"lf-p\">En cas de détection d'incendie de la machine, la cabine s'arrêtera conformément au 6.1.1.7. 6.1.5 Ascenseurs à appel prioritaire. 6.1.5.1 Chaque compartiment et niveau desservi par l'ascenseur, excepté éventuellement le compartiment technique du niveau supérieur, est desservi par un ascenseur à appel prioritaire le reliant à un niveau d'évacuation aisément accessible par les services d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette condition est remplie : - soit par un ascenseur desservant ce niveau d'évacuation et tous les niveaux situés au-dessus de celui-ci; - soit par plusieurs ascenseurs desservant chacun ce niveau d'évacuation et une partie des niveaux situés au-dessus de celui-ci, si l'ensemble des ascenseurs à appel prioritaire permet l'accès à tous les compartiments du bâtiment.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'ascenseur à appel prioritaire n'est pas exigé dans les immeubles visés au 4.2.2.7. 6.1.5.2 La hauteur de levage d'un ascenseur prioritaire est parcourue en 60 secondes maximum.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les ascenseurs prioritaires peuvent être normalement employés en dehors des circonstances nécessitant cet appel. 6.1.5.3 Les dimensions minimales de la cabine d'ascenseur sont de 1,1 m (largeur) x 1,4 m (profondeur). 6.1.5.4 Les portes palières sont à ouverture et fermeture automatique et offrent une largeur utile de 0,80 m au moins. 6.2 Paternosters, transporteurs à conteneurs et monte-charges à chargement et déchargement automatiques. 6.2.1 Ils ont des salles de machines, gaines et paliers qui leur sont propres.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les salles de machines doivent se trouver à la partie supérieure de la gaine. Les parois intérieures des salles des machines et des gaines présentent EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">A la recette de chaque niveau desservi doit exister un sas à parois EI 120. Les portes ou portillons d'accès, présentent E 30, sont à fermeture automatique et sont testés avec la face du côté du palier vers le four.La superficie du sas de chaque recette permet l'installation aisée des stations de départ et d'arrivée, ainsi que l'accès facile du personnel pour la desserte des stations. L'usage de ce sas est strictement limité à la desserte des stations.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les ouvertures d'accès du sas à la gaine sont fermées par des portes ou des portillons.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les faces situées du côté du palier et les accès pratiqués dans ces faces présentent EI 60.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les portes de gaine ou portillons de ces appareils sont à manoeuvre automatique et normalement fermés; leur ouverture est subordonnée à la fermeture de l'autre porte ou portillons du sas.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les passages éventuels des transporteurs horizontaux vers les paternosters et les monte-charges, ainsi que les passages de compartiment à compartiment, se font au travers d'un sas fermé par deux clapets ou portillons qui présentent E 30.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les clapets sont à manoeuvre automatique et normalement fermés; l'ouverture d'un clapet ou portillon au passage d'un conteneur est subordonnée à la fermeture de l'autre.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si les transporteurs à conteneur suivent un trajet continu horizontal et/ou vertical et traversent soit des compartiments, soit des niveaux, des sas sont prévus à chaque endroit de passage. Les parois des sas présentent EI 120.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les deux clapets ou portillons présentent E 30. Ils sont testés avec la face palière vers le four.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ils sont à manoeuvre automatique et normalement fermés; l'ouverture d'un clapet ou portillon au passage d'un conteneur est subordonnée à la fermeture de l'autre. En cas d'incendie, les installations sont mises hors service. 6.2.2 L'installation de paternosters pour le transport de personnes est interdite. 6.3 Escaliers mécaniques. 6.3.1 Les escaliers mécaniques sont placés dans des gaines dont les parois présentent EI 120, sauf s'ils ne desservent qu'un seul compartiment. 6.3.2 L'accès à la gaine est assuré à chaque niveau, par un sas présentant les caractéristiques suivantes : 1. comporter deux portes EI1 30 à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie;2. avoir des parois EI 120;3. avoir une superficie minimale de 2 m2;4. être distinct des paliers et des sas des cages d'escaliers et ne pas être inclus dans le chemin d'évacuation. 6.3.3 L'escalier mécanique est automatiquement mis à l'arrêt dès détection d'un incendie dans un compartiment auquel il donne accès. 6.4 Ascenseurs pour personnes à mobilité réduite Lorsqu'un ascenseur destiné à l'évacuation de personnes à mobilité réduite est obligatoirement requis, il doit répondre aux prescriptions suivantes, en plus des prescriptions reprises au 6.1. 6.4.1 A tous les niveaux, le palier d'accès forme un sas; les portes d'accès du compartiment aux paliers d'ascenseurs présentent EI1 30 et sont à fermeture automatique ou à fermeture automatique en cas d'incendie. 6.4.2 Les cabines d'ascenseurs sont accessibles, au moins, à une personne en fauteuil roulant et une personne accompagnante.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les cabines d'ascenseur dont les dimensions minimales sont de 1,1 m (largeur) x 1,4 m (profondeur) satisfont à cette exigence. 6.4.3 Les portes palières sont à ouverture et fermeture automatique et offrent une largeur utile de 0,80 m au moins. 6.5 Installations électriques de basse tension, de force motrice, d'éclairage et de signalisation. 6.5.1 Sans préjudice des textes légaux et réglementaires en la matière, le Règlement général sur les installations électriques (R.G.I.E.) est d'application. 6.5.2 Les canalisations électriques alimentant des installations ou appareils dont le maintien en service est indispensable en cas de sinistre sont placées de manière à répartir les risques de mise hors service général.</p>\n<p class=\"lf-p\">Pour leur tracé jusqu'au compartiment où se trouvent les installations, les canalisations électriques présentent le résistance au feu suivante : a) soit une résistance au feu propre qui est au minimum - PH 60 selon la NBN EN 50200 pour les canalisations électriques dont le diamètre extérieur est - Rf 1 h selon add. 3 de la NBN 713-020 pour les canalisations dont le diamètre extérieur est &gt; 20 mm ou dont les conducteurs ont une section &gt; 2,5 mm2; b) soit Rf 1 h selon l'add.3 de la NBN 713-020 pour les canalisations sans résistance au feu propre qui sont placées dans une gaine.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces exigences ne sont pas d'application si le fonctionnement des installations ou appareils reste assuré même si la source d'énergie qui les alimente est interrompue.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les installations ou appareils visés sont : a) l'éclairage de sécurité et éventuellement l'éclairage de remplacement;b) les installations d'annonce, d'alerte et d'alarme;c) les installations d'évacuation des fumées;d) les pompes à eau pour l'extinction du feu et, éventuellement, les pompes d'épuisement; e) la machinerie des ascenseurs à appel prioritaire et des ascenseurs destinés à l'évacuation de personnes à mobilité réduite visés au point 6.4. 6.5.3 Sources autonomes de courant.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les circuits dont il est question au 6.5.2 doivent pouvoir être alimentés par une ou plusieurs sources autonomes de courant dont la puissance est suffisante pour alimenter simultanément toutes les installations raccordées à ces circuits.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dès que l'alimentation normale en énergie électrique fait défaut, les sources autonomes assurent automatiquement et dans un délai d'une minute, le fonctionnement des installations susdites pendant une heure.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'enclenchement de la source autonome de courant provoque l'acheminement successif des cabines d'ascenseurs non prioritaires au palier du niveau d'évacuation et leur immobilisation à ce niveau, portes fermées après temporisation convenable. 6.5.4 Eclairage de sécurité.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'éclairage de sécurité répond aux prescriptions des normes NBN EN 1838, NBN EN 60598-2-22 et NBN EN 50172.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cet éclairage de sécurité peut être alimenté, par la source de courant normal, mais, en cas de défaillance de celle-ci, l'alimentation est fournie par une ou plusieurs source(s) autonome(s).</p>\n<p class=\"lf-p\">L'éclairage de sécurité peut être fourni par des appareils autonomes branchés sur le circuit alimentant l'éclairage normal concerné, si ces appareils présentent toutes garanties de bon fonctionnement. 6.5.5 Protection contre la foudre.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les bâtiments sont munis d'un dispositif de protection contre la foudre choisi sur la base d'une évaluation du risque. 6.6 Installations alimentées en gaz combustible et distribué par canalisations.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les installations alimentées en gaz combustible plus léger que l'air répondent à : - la NBN D 51-001 - Chauffage central, ventilation et conditionnement d'air - Locaux pour poste de détente de gaz naturel; - la NBN D 51-003 - Installations alimentées au gaz combustible plus léger que l'air, distribué par des canalisations; - la NBN D 51-004 - Installations alimentées au gaz combustible plus léger que l'air, distribué par canalisations. - Installations particulières. 6.7 Installations aérauliques.</p>\n<p class=\"lf-p\">S'il existe une installation aéraulique, celle-ci doit répondre aux exigences suivantes. 6.7.1 Conception des installations. 6.7.1.1 Intégration de locaux ou espaces confinés dans des conduits.</p>\n<p class=\"lf-p\">Aucun local ou espace confiné, même sous comble ou en sous-sol, ne peut être intégré au réseau de conduits d'air, à moins de satisfaire aux prescriptions imposées aux conduits. 6.7.1.2 Utilisation des cages d'escaliers dans les circuits d'air.</p>\n<p class=\"lf-p\">Aucune cage d'escaliers ne peut servir à l'alimentation ou à l'évacuation d'air d'autres locaux. 6.7.1.3 Limitation du recyclage d'air.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'air extrait des locaux présentant des risques particuliers d'incendie, local de stockage de produits inflammables, chaufferie, cuisine, garage, parking, poste de transformation, local de réception des ordures, ne peut pas être remis en circulation et doit être évacué à l'extérieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">L'air extrait d'autres locaux peut être : - soit remis en circulation vers les mêmes locaux, à condition que le conduit de recyclage soit équipé d'un clapet résistant au feu conforme au point 6.7.5; - soit pulsé dans d'autre locaux s'il sert à compenser l'évacuation d'air des systèmes d'extraction mécanique avec évacuation vers l'extérieur, à condition qu'il y ait un clapet coupe-fumée supplémentaire et un système de conduits destiné à l'évacuation vers l'extérieur de cet air recyclé.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les deux cas, si l'air recyclé contient des fumées, il est automatiquement évacué à l'extérieur.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les dispositions précitées (clapet résistant au feu sur l'air recyclé et détection de fumée dans le conduit d'extraction) ne sont cependant pas requises pour les groupes de traitements d'air ayant un débit inférieur ou égal à 5000 m3/h qui ne desservent qu'un seul local. 6.7.2 Construction des conduits d'air. 6.7.2.1 Conduits d'air dans les chemins d'évacuation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les chemins d'évacuation, ainsi que dans les gaines techniques et les endroits inaccessibles après l'achèvement du bâtiment, les conduits sont en matériaux A1; les produits d'isolation, leur revêtements inclus sont au moins A2 - s1, d0.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les conduits flexibles sont au moins B - s1, d0 et ont une longueur maximale de 1 m.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les chemins d'évacuation,, les conduits d'extraction et leurs suspentes restent stables au feu pendant 1/2 h au moins.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette condition est satisfaite lorsque : - soit les conduits et leur suspentes ont EI 30 (ho i Les conduits d'extraction des cuisines collectives sont en matériaux de la classe A1 Les conduits d'extraction des cuisines collectives sont : - soit placés dans des gaines dont les parois présentent EI 120; - soit présentent EI 120 (ho i o) ou EI 120 (ve i o) suivant qu'ils sont placés respectivement horizontalement ou verticalement.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les conduits d'extraction et leurs suspentes restent stables au feu pendant 1/2 h au moins.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette condition est satisfaite lorsque : - soit les conduits et leur suspentes présentent EI 30 (ho i Les traversées de parois par des conduits d'air doivent en règle générale répondre au 3.1.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette prescription ne vaut pas pour la traversée de parois EI 30 par des conduits d'air, aux conditions suivantes : - les conduits d'air sont en matériaux de la classe A1 sur une distance de minimum 1 m de part et d'autre de la paroi traversée; - les conduits d'air qui sont raccordés à ces traversées et qui traversent des chemins d'évacuation horizontaux ne peuvent être raccordés aux bouches d'air qui se trouvent dans ces chemins d'évacuation; - il s'agit d'un compartiment comprenant uniquement des locaux à occupation diurne. 6.7.3.2 Traversées avec clapets résistant au feu Aucun conduit d'air ne peut : - traverser une paroi pour laquelle une résistance au feu supérieure ou égale à EI 60 est exigée; - traverser une paroi entre deux compartiments pour laquelle une résistance au feu supérieure ou égale à EI 30 est exigée ou une paroi d'une gaine pour laquelle une résistance supérieur ou égal à EI 30 est exigée; sauf s'il satisfait à une des conditions suivantes : a) un clapet résistant au feu avec une résistance au feu (EI-S) équivalente à celle exigée pour la paroi traversée et qui est conforme au 6.7.4 est placé au droit de la traversée de la paroi; b) le conduit présente une résistance au feu EI i o équivalente à celle exigée pour la paroi traversée ou est placé dans une gaine présentant la même résistance au feu de même que celle exigée pour la paroi traversée sur toute la longueur de la traversée d'un compartiment ou du volume protégé et ne peut y déboucher à moins que l'orifice soit pourvu d'un clapet répondant à l'alinéa a) ci-dessus;c) le conduit répond simultanément aux conditions suivantes : - la section de la traversée n'est pas supérieure à 130 cm2; - dans la traversée de la paroi, il est équipé d'un mécanisme qui en cas d'incendie obture la traversée et présente ensuite une durée de résistance au feu équivalente à celle exigée pour la paroi traversée.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les conduits d'air situés dans des gaines qui leur sont exclusivement réservés et qui débouchent à leur extrémité supérieure dans un local technique contenant uniquement les groupes de traitements d'air qu'ils relient peuvent traverser les parois du local technique sans dispositifs complémentaires. Dans ce cas, l'aération des gaines doit être réalisée via le local technique, comme exigé au 5.1.5.1. 6.7.4 Clapets résistant au feu. 6.7.4.1 Commande On distingue deux types de commandes : Type A : Le clapet se ferme automatiquement lorsque la température du flux d'air dépasse une valeur limite déterminée Type B : clapet de type A qui peut en outre être fermé par une commande à distance au moyen d'un système à sécurité positive.</p>\n<p class=\"lf-p\">Type C : Le clapet est normalement fermé mais peut être ouvert et fermé par une commande à distance au moyen d'un système à sécurité positive.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ce type est uniquement d'application dans les installations d'extraction de fumées (voir 6.9).</p>\n<p class=\"lf-p\">La fermeture (ou ouverture pour clapets type C) se fait par un système qui ne requiert pas d'énergie extérieure.</p>\n<p class=\"lf-p\">Lorsqu'une installation de détection incendie généralisée est requise, les clapets résistant au feu situés aux limites des compartiments sont de type B. En cas de détection, les clapets du compartiment sinistré sont fermés automatiquement.</p>\n<p class=\"lf-p\">On entend par « limites des compartiments » : - les parois de séparation vers d'autres compartiments; - les parois de gaines de conduits qui traversent le compartiment; - les parois entre le compartiment et les cages d'escaliers. 6.7.4.2 Performance du clapet.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le clapet résistant au feu placé dans les traversées de parois présente les performances suivantes :</p>\n<p class=\"lf-p\">Brandweerstand van de wand Brandweerstand van de klep Résistance au feu de la paroi Résistance au feu du clapet EI 120 EI 120 (ho i o) S EI 120 (ve i o) S EI 120 EI 120 (ho i o) S EI 120 (ve i o) S EI 60 EI 60 (ho i o) S EI 60 (ve i o) S EI 60 EI 60 (ho i o) S EI 60 (ve i o) S EI 30 EI 30 (ho i o ) S EI 30 (ve i o) S EI 30 EI 30 (ho i o) S EI 30 (ve i o) S Tableau 4.1 - Clapets résistant au feu En absence de marquage CE, le clapet répond en outre aux exigences suivantes a) après 250 manoeuvres successives de fermeture et d'ouverture, un clapet de même fabrication ne peut présenter aucune détérioration ou déformation;b) le clapet résiste à l'atmosphère corrosive dans laquelle il est placé;c) le bon fonctionnement du clapet ne nécessite aucune lubrification périodique;d) le caisson du clapet comporte à l'extérieur un indicateur de position et une flèche indélébile indiquant le sens de circulation de l'air.Une plaque signalétique renseigne sur les dimensions intérieures du clapet, le nom du constructeur, le numéro et l'année de fabrication; elle comporte un repère bien visible et indélébile désignant un appareil de protection contre l'incendie; e) après fonctionnement le réarmement du clapet doit être possible. 6.7.4.3 Installation du clapet.</p>\n<p class=\"lf-p\">La fixation et le scellement du clapet dans la paroi traversée assurent la stabilité du clapet, indépendamment des deux conduits, même si l'un des conduits disparaît.</p>\n<p class=\"lf-p\">En vue de l'inspection et de l'entretien du clapet, un portillon d'inspection aisément accessible est placé soit sur le caisson, soit sur la gaine à proximité immédiate du clapet. Ce portillon présente la même résistance au feu que le conduit.</p>\n<p class=\"lf-p\">Afin de faciliter la localisation du clapet résistant au feu, un repère bien visible et indélébile indiquant un appareil de protection contre l'incendie portant les mots \"clapet résistant au feu\" est placé sur le portillon d'inspection ou dans le local à l'aplomb du clapet. 6.7.5 Commande en cas d'incendie des installations aérauliques Dans les zones du bâtiment qui sont équipées d'une installation de détection d'incendie, les groupes de traitement d'air qui desservent uniquement le compartiment sinistré sont arrêtés en cas de détection d'un incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le fonctionnement de certains éléments des installations aérauliques doit pouvoir être contrôlé et commandé au départ d'un point aisément accessible pour le service d'incendie et situé au niveau d'accès habituel.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le tableau de commande en cas d'incendie doit au moins comporter les éléments suivants : - signalisation du fonctionnement ou de l'arrêt des groupes de traitement de l'air et des ventilateurs (par groupe ou ventilateur); - installations de commande pour la mise en marche ou l'arrêt des groupes et ventilateurs susvisés (par groupe ou ventilateur); - schéma synoptique du bâtiment avec localisation précisé des locaux techniques et des installations de traitement de l'air.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ce tableau de commande en cas d'incendie se trouve dans le même local et est combiné avec le tableau central de contrôle pour les installations d'extraction de fumées (voir 6.9.4.9). 6.8 Dispositifs d'annonce, alerte, alarme et extinction des incendies.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces dispositifs sont déterminés sur avis du service d'incendie compétent. 6.8.1 Les dispositifs d'annonce et d'extinction sont obligatoires dans les bâtiments. 6.8.2 Nombre et emplacement des appareils d'annonce, d'alerte, d'alarme et d'extinction. 6.8.2.1 Le nombre d'appareils est déterminé par les dimensions, la situation et le risque existant dans les locaux.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les appareils sont répartis judicieusement et en nombre suffisant pour desservir tout point du lieu considéré. 6.8.2.2 Les appareils qui nécessitent une intervention humaine sont placés en des endroits visibles ou convenablement repérés et facilement accessibles en toutes circonstances. Ils sont notamment placés à proximité des baies de passage vers l'extérieur, sur les paliers, dans les dégagements et de manière à ne pas gêner la circulation et à ne pas être détériorés ou renversés.</p>\n<p class=\"lf-p\">A l'extérieur, ils sont, au besoin, mis à l'abri des intempéries. 6.8.2.3 La signalisation est conforme à la réglementation en vigueur. 6.8.3 Annonce des incendies. 6.8.3.1 L'annonce de la découverte ou de la détection d'un incendie est transmise, sans délai, aux services d'incendie par un moyen d'annonce à chaque niveau et au moins un dans chaque compartiment. 6.8.3.2 Les liaisons nécessaires sont assurées à tout moment et sans délai par des lignes téléphoniques ou électriques ou par tout autre système présentant les mêmes garanties de fonctionnement et les mêmes facilités d'emploi. 6.8.3.3 Chaque appareil, par lequel la liaison peut ainsi être établie et nécessitant une intervention humaine, porte un avis mentionnant sa destination et son mode d'emploi.</p>\n<p class=\"lf-p\">S'il s'agit d'un appareil téléphonique, cet avis indique le numéro d'appel à former, sauf s'il y a liaison directe ou automatique. 6.8.4 Alerte et alarme.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les signaux ou messages d'alerte et d'alarme sont perceptibles par toutes les personnes intéressées et ne peuvent être confondus entre eux et avec d'autres signaux.</p>\n<p class=\"lf-p\">Leurs circuits électriques sont distincts. 6.8.5 Moyens d'extinction. 6.8.5.1 Généralités.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les moyens d'extinction comprennent des appareils ou des installations automatiques ou non.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les extincteurs et les robinets d'incendie armés sont dits de première intervention, c'est-à-dire qu'ils sont destinés à être manoeuvrés par l'occupant. 6.8.5.2 Extincteurs portatifs ou mobiles.</p>\n<p class=\"lf-p\">En présence de risques particuliers, ils sont choisis en fonction de la nature et de l'importance de ces risques. 6.8.5.3 Robinets d'incendie armés et hydrants muraux. 6.8.5.3.1 Leur nombre et l'emplacement sont choisis en fonction de la nature et de l'importance des risques d'incendie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Un robinet d'incendie armé n'est pas requis lorsque la superficie utilisée d'un bâtiment est inférieure à 500 m2, (excepté pour les risques spéciaux). Dans les autres cas, le nombre de robinets d'incendie armés est déterminé de la manière suivante : 1. le jet de la lance atteint chaque point du compartiment;2. les compartiments dont la superficie est supérieure à 500 m2 disposent d'un robinet d'incendie armé au moins. Le demi-raccord de refoulement des hydrants muraux est adapté aux raccords utilisés par les services d'incendie. 6.8.5.3.2 La colonne montante qui alimente ces appareils en eau sous pression a les caractéristiques suivantes : - le diamètre intérieur et la pression d'alimentation sont tels que la pression à l'hydrant le plus défavorisé satisfait aux prescriptions de la NBN EN 671-1; - le diamètre intérieur est de 70 mm au moins, la pression restante à l'hydrant le plus défavorisé est de 2,5 bar au moins, quand il débite 500 l par minute sans tuyau ni lance; - de plus, l'installation du bâtiment doit pouvoir fournir un débit minimal de 30 m3/h pendant 2 h au moins. 6.8.5.3.3 Les appareils sont, sans manoeuvre préalable, alimentés en eau sous pression.</p></div>", "next": 239689}