La vitesse du scooter doit être réglable en fonction de l'utilisateur. Le scooter électronique pour l'intérieur et l'extérieur peut être pourvu de 3 ou 4 roues. 2.5. Spécifications fonctionnelles des objectifs d'utilisation Le scooter électronique pour l'intérieur et l'extérieur est spécialement conçu pour être utilisé à l'intérieur, et principalement à l'extérieur sur des surfaces plates. Le scooter électronique pour l'intérieur et l'extérieur doit pouvoir être scindé en 2 éléments ou davantage ou être réduit pour pouvoir être emporté dans le coffre d'une voiture. Le rayon de braquage du scooter est au maximum de 250 cm, afin d'optimiser les déplacements à l'intérieur. Le scooter est équipé de roues anti-basculement et d'une protection à l'avant et à l'arrière ou d'un bord de protection.
\nLe scooter est équipé d'un panier à provisions. La vitesse du scooter est réglable, au moins de 0 à 6 km/heure, de telle sorte que la vitesse peut être adaptée pour des déplacements à l'intérieur ou à l'extérieur. Le rayon d'action ou d'autonomie atteint au minimum 15 km, afin que l'utilisateur puisse se déplacer d'une manière autonome et sécurisante. 2.6. Spécifications fonctionnelles - aspects techniques Le scooter électronique pour l'intérieur et l'extérieur dispose d'un point mort. Le scooter doit être pourvu de clignotants et de feux avant et arrière pour assurer la visibilité de l'utilisateur dans la circulation, conformément à la législation belge relative à la circulation routière. Le scooter électronique pour l'intérieur et l'extérieur doit être livré avec batteries et chargeur. 3.
\nAdaptations Il n'y a pas d'adaptations prévues. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement - pour les utilisateurs jusqu'à leur 65e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 6 ans. - pour les utilisateurs à partir de leur 65e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 6 ans moyennant une motivation détaillée sur base du rapport de fonctionnement. 4.2. Cumuls autorisés Le scooter électronique pour l'intérieur et l'extérieur peut être cumulé avec un cadre de marche. 4.3. Intervention de l'assurance Une intervention de l'assurance peut être obtenue pour le scooter électronique pour l'intérieur et l'extérieur (prestation 520155-520166), à condition que le scooter figure dans la liste des produits admis au remboursement.
\nLes utilisateurs qui répondent aux conditions du scooter électronique pour l'intérieur et l'extérieur mais qui optent pour un autre type de voiturette, peuvent obtenir une intervention forfaitaire de l'assurance, à condition que la voiturette figure dans les listes des voiturettes électroniques agréées. A cet effet, la procédure de demande décrite au point I., 3.3.7. doit être suivie. - Intervention forfaitaire de l'assurance pour une voiturette électronique 521931-521942 - Y 2200 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de fonctionnement élaboré de manière multidisciplinaire; - du rapport de motivation détaillé rempli par le dispensateur de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le dispensateur de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I, 3.3.3.
\nPour la demande de renouvellement anticipé d'un scooter, la procédure de demande reprise dans le point I, 3.3.5 ou I, 3.3.6 est d'application.
\nSous-groupe 2 : 520170-520181 scooter électronique pour l'extérieur . . . . . Y 3500 1. Indications fonctionnelles pour l'utilisateur 1.1. Objectif d'utilisation Le scooter électronique pour l'extérieur est destiné à être utilisé sur de longues distances à l'extérieur. Ce scooter, par les déplacements qu'il rend possible, permet de prendre part activement à la vie sociale et familiale et de conserver son autonomie au domicile familial. Il doit permettre à l'utilisateur de faire ses courses. 1.2. Indications spécifiques a) Le scooter électronique pour l'extérieur est remboursable pour les utilisateurs présentant des lésions graves, démontrées et définitives aux membres inférieurs.La fonction de déplacement à l'intérieur est limitée, l'utilisateur peut uniquement marcher en se servant d'un appui, un cadre de marche ou avec l'aide de l'accompagnateur (code qualificatif minimal 3).
\nL'utilisateur ne dispose pas de la force et de l'endurance nécessaires pour se déplacer à l'extérieur sur de plus longues distances à l'aide d'un dispositif mécanique ( code qualificatif 4).
\nL'utilisateur peut prendre place de manière autonome et sans aide sur le scooter.
\nL'utilisateur a tout au plus une fonction assise, une position d'assise et un équilibre en position assise, limités (code qualificatif maximal 1). La fonction des membres supérieurs est tout au plus légèrement limitée (code qualificatif maximal 1). Si un des membres supérieurs est paralysé, le membre encore fonctionnel n'est pas limité (code qualificatif 0).
\nL'utilisateur dispose de facultés intellectuelles, sensorielles et cognitives suffisantes pour utiliser le scooter d'une façon sûre et judicieuse tant à l'intérieur qu'à l'extérieur sur la voie publique.
\nEn outre l'utilisateur doit souffrir d'une pathologie appartenant aux affections neuromusculaires évolutives, aux myopathies évolutives, aux infirmités motrices cérébrales, aux lésions cérébrales non-congénitales, de sclérose en plaques ou d'une polyarthrite inflammatoire auto-immune selon les définitions acceptées par la Société Royale Belge de Rhumatologie (arthrite rhumatoïde, spondyloarthropathie, arthrite rhumatoïde juvénile, lupus érythémateux et sclérodermie). Pour des affections d'une gravité comparable qui ne sont pas reprises dans la liste des pathologies décrites ci-dessus, la procédure reprise au point I., 3.3.9. peut être suivie afin d'obtenir une éventuelle intervention. b) Le scooter électronique pour l'extérieur est également remboursable pour un utilisateur répondant aux indications fonctionnelles spécifiques d'une voiturette manuelle modulaire à condition qu'il fréquente l'école, suive une formation professionnelle ou un recyclage, qu'il travaille ou exerce une activité professionnelle indépendante.Ces activités ne sont pas possibles sans l'utilisation d'un scooter électronique.
\nLe rapport d'avis multidisciplinaire doit l'attester. 2. Spécifications fonctionnelles de la voiturette 2.1. Spécifications fonctionnelles des membres inférieurs Le scooter électronique pour l'extérieur est muni d'un plateau horizontal qui soutient les pieds et sur lequel est fixée une unité d'assise indéformable. 2.2. Spécifications fonctionnelles des membres supérieurs La colonne de direction du scooter électronique pour l'extérieur doit être réglable en profondeur, afin que l'utilisateur puisse se servir du guidon de manière confortable et qu'il puisse effectuer un transfert vers et hors du scooter. 2.3. Spécifications fonctionnelles de la position générale d'assise et du positionnement Le scooter électronique pour l'extérieur est équipé d'une unité d'assise indéformable, ajustable en hauteur.
\nL'unité d'assise doit être équipée d'accoudoirs escamotables ou amovibles. Afin de permettre à l'utilisateur de prendre place sur le scooter facilement et en toute sécurité ou d'effectuer un transfert, l'unité d'assise peut tourner au minimum de 180° sur l'axe de fixation et est pourvue d'un système de verrouillage. 2.4. Spécifications fonctionnelles de la propulsion/conduite La propulsion du scooter électronique pour l'extérieur est assurée au moyen d'un ou de deux moteurs électriques pourvus d'un système de freinage électromagnétique. La conduite est mécanique et est assurée au moyen d'une colonne de direction. Le scooter est équipé d'une unité de commande, sur laquelle sont placés les boutons de commande.
\nL'unité de commande est fixée sur ou intégrée dans le guidon. La vitesse du scooter doit être réglable en fonction de l'utilisateur. Le scooter électronique pour l'extérieur peut être équipé de 3 ou 4 roues. 2.5. Spécifications fonctionnelles des objectifs d'utilisation Le scooter électronique pour l'extérieur est spécialement conçu pour être utilisé à l'extérieur sur différents types de sols. Le scooter doit être réductible pour pouvoir être emporté. La garde au sol est de minimum 10 cm pour surmonter les obstacles lors des déplacements à l'extérieur. Le scooter est équipé de roues anti-basculement et d'une protection à l'avant et à l'arrière ou d'un bord de protection. Le scooter est équipé d'un porte-canne pour les utilisateurs qui se déplacent à l'aide de béquilles.
\nLe scooter est équipé d'un panier à provisions. La vitesse du scooter est réglable, au moins de 0 à 12 km par heure, afin que la vitesse puisse être adaptée aux déplacements à l'extérieur. Le rayon d'action ou l'autonomie est d'au moins 30 km afin que l'utilisateur puisse se déplacer de manière autonome et en toute sécurité. 2.6. Spécifications fonctionnelles - aspects techniques Le scooter électronique pour l'extérieur dispose d'un point mort. La voiturette doit être pourvue de clignotants et de feux avant et arrière pour assurer la visibilité de l'utilisateur dans la circulation, conformément à la législation belge relative à la circulation routière. Le scooter électronique pour l'extérieur doit être livré avec batteries et chargeur. 3. Adaptations Il n'y a pas d'adaptations prévues. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement - pour les utilisateurs jusqu'à leur 65e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 6 ans. - pour les utilisateurs à partir de leur 65e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 6 ans moyennant une motivation détaillée sur base du rapport de fonctionnement. 4.2. Cumuls autorisés Le scooter électronique pour l'extérieur peut être cumulé avec un cadre de marche. 4.3. Intervention de l'assurance Une intervention de l'assurance peut être obtenue pour le scooter électronique pour l'extérieur (prestation 520170-520181), à condition que la voiturette figure dans la liste des produits admis au remboursement.
\nLes utilisateurs qui répondent aux conditions du scooter électronique pour l'extérieur mais qui optent pour un autre type de voiturette, peuvent obtenir une intervention forfaitaire de l'assurance, à condition que la voiturette figure dans les listes des voiturettes électroniques agréées. A cet effet, la procédure décrite au point I., 3.3.7. doit être suivie. - Intervention forfaitaire de l'assurance pour une voiturette électronique 521953-521964 - Y 2200 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de fonctionnement élaboré de manière multidisciplinaire; - du rapport de motivation rempli par le dispensateur de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le dispensateur de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est décrite au point I, 3.3.3.
\nPour la demande de renouvellement anticipé d'un scooter ou d'adaptations complémentaires à un scooter déjà délivré, la procédure de demande figurant au point I, 3.3.5. ou I, 3.3.6. est d'application. 2° Groupe cible : bénéficiaires jusqu'au 18eme anniversaire : Dans ce point, le bénéficiaire jusqu'à son 18ème anniversaire est appelé « l'enfant ». GROUPE PRINCIPAL 4 : Voiturettes manuelles pour enfants Sous-groupe 1 : 520192-520203 Voiturette de promenade standard . . . . . Y 1050 1. Indications fonctionnelles pour l'enfant 1.1. Objectif d'utilisation La voiturette de promenade standard est destinée aux enfants à partir de 3 ans et jusqu'à leur 18ème anniversaire. Elle est nécessaire pour tous les déplacements à l'extérieur avec l'enfant. 1.2. Indications spécifiques La voiturette de promenade standard est uniquement remboursable pour les enfants présentant un retard de développement psychomoteur, avec pour conséquence que la fonction de la marche n'est pas suffisamment acquise ou pour les enfants présentant un trouble du déplacement démontré, grave et définitif (code qualificatif minimal 3).
\nLa fonction de déplacement à l'intérieur est modérément déficiente (code qualificatif minimal 2). La fonction de déplacement à l'extérieur est gravement déficiente (code qualificatif minimal 3).
\nIl est impossible de déplacer l'enfant sur de longues distances à l'extérieur sans la voiturette de promenade. 2. Spécifications fonctionnelles de la voiturette 2.1. Spécifications fonctionnelles des membres inférieurs La voiturette de promenade standard est équipée d'un repose-pied. Le repose-pied doit être ajustable en hauteur en fonction de la longueur de la jambe de l'enfant et de la position générale d'assise. 2.2. Spécifications fonctionnelles des membres supérieurs Il n'y a pas de spécifications fonctionnelles des membres supérieurs. 2.3. Spécifications fonctionnelles de la position générale d'assise et du positionnement La voiturette de promenade standard est au moins équipée d'un siège souple et d'un dossier indéformable.
\nLa voiturette de promenade standard doit être délivrable en différentes dimensions (largeur du siège, profondeur du siège, hauteur du dossier), afin qu'elle puisse être adaptée à l'enfant. Le dossier est au moins ajustable jusqu'à 15°. Le siège et le dossier soutiennent toute la longueur du thorax (minimum jusqu'à hauteur des épaules) et offrent à l'enfant un soutien latéral, une stabilité et une sécurité suffisants. Le siège et le dossier doivent être recouverts d'un matériau doux ou être équipés de coussins de protection. Les côtés latéraux soutiennent toute la longueur du thorax (minimum jusqu'à hauteur des épaules). 2.4. Spécifications fonctionnelles pour la propulsion/conduite La voiturette de promenade standard est équipée de poignées de conduite ou d'un poussoir. 2.5.
\nSpécifications fonctionnelles des objectifs d'utilisation La voiturette de promenade standard doit être pliable ou réductible afin de pouvoir être emportée le plus facilement possible. La voiturette de promenade standard est équipée d'une ceinture de sécurité à quatre points afin de fixer l'enfant de manière sûre, et d'un système de freinage qui peut être actionné par l'accompagnateur. 2.6. Spécifications fonctionnelles - aspects techniques La voiturette de promenade standard possède des roues avant et arrière équipées de pneus gonflables ou de pneus pleins. La charge maximum (kg) doit être clairement indiquée dans la brochure d'information. 3. Adaptations 3.1. Membres inférieurs Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.2.
\nMembres supérieurs Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.3. Positionnement (siège et dossier) 521172-521183 Selle d'abduction . . . . . Y 62 3.4. Sécurité Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.5. Conduite / propulsion Il n'y a pas d'adaptations prévues. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement - Pour tous les enfants jusqu'à leur dix-huitième anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 3 ans. 4.2. Cumuls autorisés La voiturette de promenade standard peut être cumulée avec un cadre de marche et/ou un tricycle orthopédique. 4.3. Intervention de l'assurance Les enfants à partir de leur 3ème anniversaire jusqu'à leur 18ème anniversaire entrent en ligne de compte pour une intervention de l'assurance pour une voiturette de promenade standard.
\nUne intervention de l'assurance peut être obtenue pour la voiturette de promenade standard (prestation 520192-520203), à condition que la voiturette figure dans la liste des produits admis au remboursement.
\nLes enfants qui répondent aux conditions de la voiturette de promenade standard et qui optent pour un autre type de voiturette peuvent obtenir une intervention forfaitaire de l'assurance, à condition que la voiturette figure dans la liste des voiturettes manuelles pour enfants agréées ou des voiturettes électroniques pour enfants agréées.
\nA cet effet, la procédure décrite au point I., 3.3.7. doit être suivie. - Intervention forfaitaire de l'assurance pour une voiturette manuelle pour enfants 521975-521986 - Y 1050 - Intervention forfaitaire de l'assurance pour une voiturette électronique pour enfants 521990-522001- Y 1050 4.4 Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de fonctionnement élaboré de manière multidisciplinaire; - du rapport de motivation rempli par le dispensateur de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le dispensateur de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I, 3.3.3.
\nPour la demande d'adaptations supplémentaires à la voiturette déjà délivrée ou de renouvellement anticipé de la voiturette, la procédure de demande reprise sous le point I, 3.3.5 ou I, 3.3.6 est d'application.
\nSous-groupe 2 : 520214-520225 Voiturette de promenade modulaire . . . . . Y 1750 1. Indications fonctionnelles pour l'enfant 1.1. Objectif d'utilisation La voiturette de promenade modulaire est destinée aux enfants à partir de 2 ans et jusqu'à leur 18ème anniversaire. Elle est nécessaire pour tous les déplacements à l'extérieur avec l'enfant. Cette voiturette de promenade est spécifiquement équipée d'un système d'assise adaptable qui permet de soutenir la position d'assise de l'enfant. 1.2. Indications spécifiques La voiturette de promenade modulaire est uniquement remboursable pour les enfants présentant un trouble du déplacement démontré, grave et définitif (code qualificatif minimal 3).
\nLa fonction de déplacement à l'intérieur est gravement déficiente (code qualificatif minimal 3). La fonction de déplacement à l'extérieur est tout à fait déficiente (code qualificatif 4).
\nIl présente une fonction assise gravement déficiente, qui doit être soutenue au moyen d'adaptations (code qualificatif minimal 3). 2. Spécifications fonctionnelles de la voiturette 2.1. Spécifications fonctionnelles pour les membres inférieurs La voiturette de promenade modulaire est équipée d'un repose-pied. Le repose-pied doit être ajustable mécaniquement en hauteur et inclinable progressivement jusqu'à l'horizontale (inclinaison du genou) en fonction de la longueur de la jambe de l'enfant et de la position générale d'assise. L'angle de la plaque cale-pied doit être ajustable, aussi bien de manière plantaire qu'en dorsiflexion sur minimum 10°, afin de pouvoir compenser ou corriger un état déviant de l'articulation du genou. 2.2.
\nSpécifications fonctionnelles des membres supérieurs Il n'y a pas de spécifications fonctionnelles des membres supérieurs. 2.3. Spécifications fonctionnelles de la position générale d'assise et du positionnement La voiturette de promenade modulaire est équipée d'un dossier et d'un siège indéformables. Les côtés latéraux du système d'assise sont indéformables pour offrir à l'enfant un soutien latéral, une stabilité et une sécurité suffisants. Les côtés latéraux du siège et du dossier sont recouverts d'un matériau doux ou équipés de coussins de protection. Pour suivre la croissance de l'enfant, la profondeur du siège (minimum 5 cm), la largeur du siège (minimum 8 cm) et la hauteur du dossier doivent être réglables.
\nLa voiturette de promenade est équipée d'un dossier allongé qui soutient la tête ou d'un appui-tête séparé. Le système d'assise est inclinable dans son ensemble pour pouvoir varier la position d'assise de l'enfant jusque minimum 15°.
\nL'inclinaison du dossier est réglable séparément par l'accompagnateur jusque minimum 30°. 2.4. Spécifications fonctionnelles pour la propulsion/conduite La voiturette de promenade modulaire est équipée de poignées de conduite ou d'un poussoir, ajustables en hauteur ou réglables en fonction de l'accompagnateur. 2.5. Spécifications fonctionnelles des objectifs d'utilisation La voiturette de promenade modulaire doit être pliable ou réductible afin de pouvoir être emportée le plus facilement possible. La voiturette de promenade est équipée d'une ceinture de sécurité à quatre points afin de fixer lenfant d'une manière sûre, et d'un système de freinage pouvant être actionné par l'accompagnateur. 2.6.
\nSpécifications fonctionnelles - aspects techniques La voiturette de promenade modulaire possède des roues avant et arrière équipées de pneus gonflables ou de pneus pleins. La charge maximum (kg) doit être clairement indiquée dans la brochure d'information. 3. Adaptations 3.1. Membres inférieurs Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.2. Membres supérieurs Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.3. Positionnement (siège-dossier) 521150-521161 Pelotes du dossier (par pelote) . . . . . Y 81 521172-521183 Selle d'abduction . . . . . Y 62 521290-521301 Tablette ou demi-tablette . . . . . Y 160 521253-521264 Adaptation de la largeur du siège (plus de 36 cm) et de la profondeur du siège . . . . . Y 360 3.4.
\nSécurité Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.5. Conduite/propulsion Il n'y a pas d'adaptations prévues. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement Pour tous les enfants jusqu'à leur dix-huitième anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 3 ans 4.2. Cumuls autorisés La voiturette de promenade modulaire ne peut être cumulée avec aucune autre aide à la mobilité. 4.3. Intervention de l'assurance Les enfants à partir de leur 2e anniversaire jusqu'à leur 18e anniversaire entrent en ligne de compte pour une intervention de l'assurance pour une voiturette de promenade modulaire.
\nUne intervention de l'assurance peut être obtenue pour la voiturette de promenade modulaire (prestation 520214-520225), à condition que la voiturette figure dans la liste des produits admis au remboursement.
\nLes enfants qui répondent aux conditions de la voiturette de promenade modulaire et qui optent pour un autre type de voiturette peuvent obtenir une intervention forfaitaire de l'assurance, à condition que la voiturette figure dans la liste des voiturettes manuelles pour enfants agréées ou des voiturettes électroniques pour enfants agréées.
\nA cet effet, la procédure décrite au point I., 3.3.7. doit être suivie. - Intervention forfaitaire de l'assurance pour une voiturette manuelle standard pour enfants 522012-522023 - Y 1000 - Intervention forfaitaire de l'assurance pour une voiturette manuelle active pour enfants 522034-522045 - Y 1610 - Intervention forfaitaire de l'assurance pour une voiturette électronique pour enfants 522056-522060 - Y 1750 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de fonctionnement élaboré de manière multidisciplinaire; - du rapport de motivation rempli par le dispensateur de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le dispensateur de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I, 3.3.3.
\nPour la demande d'adaptations supplémentaires à la voiturette déjà délivrée ou la demande de renouvellement anticipé de la voiturette, la procédure de demande reprise sous le point I, 3.3.5 ou I, 3.3.6 est d'application.
\nSous-groupe 3 : 520236-520240 Voiturette manuelle standard pour enfants . . . . . Y 1000 1. Indications fonctionnelles pour l'enfant 1.1. Objectif d'utilisation La voiturette manuelle standard pour enfants à partir de leur 2e anniversaire et jusqu'à leur 18e anniversaire, est destinée à un usage quotidien restreint. Elle est utilisée pour se déplacer de manière restreinte à l'intérieur ou à l'extérieur. La voiturette permet de prendre part à la vie familiale et sociale. 1.2. Indications spécifiques La voiturette manuelle standard pour enfant est uniquement remboursable pour les enfants entre leur 2e et leur 18e anniversaire présentant des problèmes de déplacement, démontrés, graves et définitifs mais gardant une fonction assise satisfaisante.
\nL'enfant peut uniquement se déplacer à l'intérieur de manière autonome avec un appui (code qualificatif minimal 2) ou il se déplace très difficilement sur de longues distances à l'extérieur sans la voiturette (code qualificatif minimal 3).
\nToutes les adaptations apportées à la voiturette doivent être nécessaires d'un point de vue fonctionnel et cette nécessité doit toujours être motivée de manière circonstanciée.
\nLes adaptations aux cerceaux de la voiturette ne sont autorisées que dans le cas d'une fonction de préhension diminuée (code qualificatif minimal 3). 2. Spécifications fonctionnelles de la voiturette 2.1. Spécifications fonctionnelles des membres inférieurs La voiturette manuelle standard est équipée de repose-pieds ou de repose-jambes qui peuvent être retirés ou escamotés par l'enfant ou l'accompagnateur afin de permettre à l'enfant de se lever et de s'asseoir plus facilement ou de faciliter le transfert vers et hors la voiturette. Les repose-pieds ou repose-jambes doivent pouvoir être ajustés individuellement en fonction de la longueur de la jambe de l'enfant et de la position générale d'assise.
\nSi la voiturette est équipée de repose-pieds, une sangle pour mollet ou un arrête-talon ou un système alternatif doit être prévu sur chaque repose-pied. Si la voiturette est équipée de repose-jambes, chaque repose-jambe doit être pourvu d'un repose-mollet. 2.2. Spécifications fonctionnelles des membres supérieurs La voiturette manuelle standard est équipée d'accoudoirs qui doivent pouvoir être retirés ou escamotés par l'enfant ou l'accompagnateur, afin de permettre à l'enfant de se lever et de s'asseoir plus facilement ou de faciliter le transfert vers et hors de la voiturette.
\nLes accoudoirs constituent un soutien pour les avant-bras de l'enfant et sont pourvus de plaques latérales servant à protéger les vêtements.
\nLes accoudoirs doivent être ajustables en hauteur. 2.3. Spécifications fonctionnelles de la position générale d'assise et du positionnement La voiturette manuelle standard pour enfants est au moins pourvue d'un siège et d'un dossier souples.
\nLa voiturette manuelle standard doit pouvoir être équipée d'un siège préformé amovible, d'un dossier préformé amovible, d'un appui-tête réglable, de pelotes de dossier, d'une selle d'abduction et d'une ceinture de sécurité. Les adaptations ne sont pas nécessairement propres au produit. 2.4. Spécifications fonctionnelles de la propulsion/conduite La voiturette manuelle standard peut être du type voiturette à pousser ou du type voiturette avec propulsion par cerceaux. Les deux types doivent êtres pourvus de poignées de conduite ajustables en hauteur pour l'accompagnateur. 2.5. Spécifications fonctionnelles des objectifs d'utilisation La voiturette manuelle standard est réductible pour pouvoir être emportée dans la voiture.
\nLa voiturette doit être pliable, les repose-pieds ou repose-jambes sont amovibles ou escamotables, et sur une voiturette avec cerceaux de propulsion, les roues arrière sont amovibles au moyen de demi-essieux (système quick release). 2.6. Spécifications fonctionnelles - aspects techniques La voiturette manuelle standard possède des roues avant et arrière équipées de pneus gonflables ou de pneus pleins; les roues avant sont pivotantes. La voiturette est équipée d'un système de freinage sur les deux roues arrière pouvant être actionné par l'enfant ou l'accompagnateur. Des monte-trottoir ou aide-bascule sont prévus à gauche et/ou à droite afin que l'accompagnateur puisse facilement basculer la voiturette vers l'arrière. 3.
\nAdaptations 3.1. Membres inférieurs 520656-52066 Repose-jambe (mécanique - ajustable en longueur et réglable jusqu'à l'horizontale, par repose-jambe) . . . . . Y 120 520693-520704 Repose-jambe de confort (mécanique - avec correction de la longueur, par repose-jambe) . . . . . Y 135 Les prestations 520656-520660 et 520693-520704 ne sont pas cumulables entre elles. 3.2. Membres supérieurs Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.3. Positionnement (siège-dossier) 520892-520903 Plaque de base réglable pour coussin anti-escarres . . . . . Y 87 520914-520925 Siège préformé . . . . . Y 175 Les prestations 520892-520903 et 520914-520925 ne sont pas cumulables entre elles. 520936-520940 Dossier préformé . . . . .
\nY 185 520995-521006 Réglage de l'inclinaison du dossier (angle du dossier ajustable ou réglable) . . . . . Y 250 521010-521021 Réglage de l'inclinaison du siège (angle du siège ajustable ) . . . . . Y 122 521135-521146 Appui-tête (ajustable ou réglable de façon permanente en hauteur et en profondeur et inclinable) . . . . . Y 150 521150-521161 Pelotes du dossier (par pelote) . . . . . Y 81 521172-521183 Selle d'abduction . . . . . Y 62 521194-521205 Cadre d'abduction . . . . . Y 180 Les prestations 521172-521183 et 521194-521205 ne sont pas cumulables entre elles. 521290-521301 Tablette ou demi-tablette . . . . . Y 160 3.4. Sécurité 521334-521345 Arrête-talon ou sangle cale-pied (pièce) . . . . .
\nY 11 521356-521360 Ceinture de sécurité . . . . . Y 30 521371-521382 Siège-culotte . . . . . Y 69 Les prestations 521356-521360 et 521371-521382 ne sont pas cumulables entre elles. 521393-521404 Système anti-bascule . . . . . Y 50 3.5. Conduite / propulsion 521430-521441 Système de propulsion et de conduite à « double cerceau » . . . . . Y 700 521452-521463 Système de propulsion et de conduite « à levier de propulsion » . . . . . Y 1000 Les prestations 521430-521441 et 521452-521463 ne sont pas cumulables entre elles. 521496-521500 Adaptation des cerceaux en cas de diminution de la fonction de préhension . . . . . Y 75 521695-521706 Prolongeurs de frein (la paire) . . . . . Y 15 4. Conditions spécifiques 4.1.
\nDélai de renouvellement - Pour tous les enfants jusqu'à leur dix-huitième anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 3 ans. 4.2. Cumuls autorisés La voiturette manuelle standard pour enfants peut être cumulée avec un cadre de marche et/ou un tricycle orthopédique. 4.3. Intervention de l'assurance Les enfants à partir de leur 2e anniversaire jusqu'à leur 18e anniversaire au moment de la livraison entrent en ligne de compte pour une intervention de l'assurance pour une voiturette manuelle standard pour enfants.
\nUne intervention de l'assurance peut être obtenue pour la voiturette manuelle standard (prestation 520236-520240), à condition que la voiturette figure dans la liste des produits admis au remboursement.
\nLes enfants qui répondent aux indications fonctionnelles des voiturettes pour enfants, mais pour lesquels une voiturette avec une largeur de siège de plus de 36 cm est nécessaire, peuvent obtenir une intervention de l'assurance, à condition que la voiturette soit reprise sur : - Liste 520030-520041 - voiturette manuelle modulaire pour adultes 522292-522303 - Y 1000 - Liste 520052-520063 - voiturette manuelle active pour adultes 522314-522325 - Y 1000 - Liste 520074-520085 - voiturette manuelle de maintien et de soins pour adultes 522336-533340 - Y 1000 Les conditions spécifiques aux voiturettes pour enfants en ce qui concerne les délais de renouvellement, les cumuls autorisés et le renouvellement anticipé restent cependant valables.
\nLes enfants qui répondent aux conditions de la voiturette manuelle standard pour enfants et qui optent pour un autre type de voiturette peuvent obtenir une intervention forfaitaire de l'assurance, à condition que la voiturette figure dans la liste des voiturettes électroniques agréées pour enfants ou des voiturettes électroniques agréées pour adultes. A cet effet, la procédure décrite au point I., 3.3.7 doit être suivie. - Intervention forfaitaire de l'assurance pour les enfants pour une voiturette électronique 522071-522082 - Y = 1000 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de fonctionnement élaboré de manière multidisciplinaire; - du rapport de motivation rempli par le dispensateur de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par dispensateur de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I, 3.3.3.
\nPour la demande d'adaptations supplémentaires à la voiturette déjà délivrée ou la demande de renouvellement anticipé de la voiturette, la procédure de demande reprise sous le point I, 3.3.5 ou I, 3.3.6 est d'application.
\nSous-groupe 4 : 520251-520262 Voiturette manuelle active pour enfants . . . . . Y 1610 1. Indications fonctionnelles pour l'enfant 1.1. Objectif d'utilisation La voiturette manuelle active pour enfants à partir de 2 ans et jusqu'à leur 18e anniversaire, est destinée à un usage quotidien définitif et pendant une grande partie de la journée.
\nLa voiturette est adaptable en fonction de l'enfant, de sa fonction assise et de ses besoins démontrés en ce qui concerne ses activités.
\nLes adaptations en vue de soutenir la fonction des bras, des jambes, de la position assise, de la propulsion et de la sécurité de l'enfant ont pour unique objectif de soutenir ou remplacer les fonctions perdues ou dégradées. 1.2. Indications spécifiques La voiturette manuelle active pour enfants est uniquement remboursable pour les enfants entre leur 2e et leur 18e anniversaire présentant un trouble du déplacement démontré, grave et définitif (code qualificatif minimal 3) L'enfant peut se déplacer à l'intérieur de manière autonome uniquement avec un appui (code qualificatif minimal 3) ou il est incapable de parcourir de longues distances à l'extérieur sans la voiturette (code qualificatif minimal 4).
\nToutes les adaptations apportées à la voiturette doivent être nécessaires d'un point de vue fonctionnel et cette nécessité doit toujours être motivée de manière circonstanciée.
\nLes adaptations aux cerceaux de la voiturette ne sont autorisées que dans le cas d'une fonction de préhension diminuée (code qualificatif minimal 3). 2. Spécifications fonctionnelles de la voiturette 2.1. Spécifications fonctionnelles pour les membres inférieurs La voiturette manuelle active pour enfants est équipée de repose-pieds ou de repose-jambes. Les repose-pieds ou les repose-jambes doivent pouvoir être ajustés individuellement en fonction de la longueur de la jambe de l'enfant et de la position générale d'assise. Si la voiturette est équipée de repose-pieds, chaque repose-pied doit être pourvu d'une sangle pour mollet, d'un arrête-talon ou d'un système alternatif. Si la voiturette est équipée de repose-jambes, chaque repose-jambe doit être pourvu d'un repose-mollet. 2.2. Spécifications fonctionnelles des membres supérieurs La voiturette manuelle active pour enfants est équipée d'accoudoirs ou de protège-vêtements. Les accoudoirs doivent être ajustables en hauteur. 2.3. Spécifications fonctionnelles de la position générale d'assise et du positionnement La voiturette manuelle active pour enfants est pourvue au moins d'un recouvrement souple du siège et du dossier. La tension du dossier est réglable.
\nLa position assise doit être ajustable afin que les caractéristiques de la conduite : la propulsion, la conduite et la maniabilité de la voiturette soient maximales.
\nLa voiturette est équipée d'un axe des roues arrière qui peut être réglé horizontalement et verticalement en fonction de la position assise de l'enfant qui est souhaitée et les têtes de fourche des roues avant sont à cet effet réglables. La voiturette peut aussi être équipée d'un siège ajustable horizontalement et verticalement par rapport à l'essieu des roues arrière. 2.4. Spécifications fonctionnelles pour la propulsion/conduite La voiturette manuelle active pour enfants est du type voiturette avec propulsion par cerceaux. La voiturette est équipée de poignées de conduite ou d'un poussoir, ajustable(s) en hauteur ou réglable(s) en fonction de l'accompagnateur. 2.5. Spécifications fonctionnelles des objectifs d'utilisation La voiturette manuelle active pour enfants est réductible pour pouvoir être emportée dans la voiture.
\nLa voiturette doit par conséquent être pliable verticalement ou horizontalement. Elle est équipée de roues arrière amovibles au moyen de demi-essieux (système quick release). 2.6. Spécifications fonctionnelles - aspects techniques La voiturette manuelle active pour enfants est pourvue de roues avant et arrière avec pneus gonflables ou pneus plein. La voiturette est équipée d'un système de freinage sur les deux roues de propulsion. Les freins doivent pouvoir être actionnés par l'enfant lui-même. Des aide-bascule ou des monte-trottoir sont prévus à gauche et/ou à droite, afin que l'accompagnateur puisse plus facilement basculer la voiturette vers l'arrière. 3. Adaptations 3.1. Membres inférieurs 520656-520660 Repose-jambes (mécanique - ajustable en longueur et réglable jusqu'à l'horizontale, par repose-jambe) . . . . .
\nY 120 520693-520704 Repose-jambe de confort (mécanique - avec correction de la longueur, par repose-jambe) . . . . . Y 135 Les prestations 520656-520660 et 520693-520704 ne sont pas cumulables entre elles. 3.2. Membres supérieurs Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.3. Positionnement (siège-dossier) 520892-520903 Plaque de base réglable pour coussin anti-escarres . . . . . Y 87 520914-520925 Siège préformé . . . . . Y 175 Les prestations 520892-520903 et 520914-520925 ne sont pas cumulables entre elles. 520936-520940 Dossier préformé . . . . . Y 185 520995-521006 Réglage de l'inclinaison du dossier (angle du dossier ajustable ou réglable) . . . . . Y 250 521010-521021 Réglage de l'inclinaison du siège (angle du siège ajustable ) . . . . .
\nY 122 521135-521146 Appui-tête (ajustable ou réglable de façon permanente en hauteur et en profondeur et inclinable) . . . . . Y 150 521150-521161 Pelotes du dossier (par pelote) . . . . . Y 81 521172-521183 Selle d'abduction . . . . . Y 62 521194-521205 Cadre d'abduction . . . . . Y 180 Les prestations 521172-521183 et 521194-521205 ne sont pas cumulables entre elles. 521290-521301 Tablette ou demi-tablette . . . . . Y 160 3.4. Sécurité 521334-521345 Arrête-talon ou sangle cale-pied (pièce) . . . . . Y 11 521356-521360 Ceinture de sécurité . . . . . Y 30 521371-521382 Siège-culotte . . . . . Y 69 Les prestations 521356-521360 et 521371-521382 ne sont pas cumulables entre elles. 521393-521404 Système anti-bascule . . . . .
\nY 50 3.5. Conduite / propulsion 521430-521441 Système de propulsion et de conduite à \" double cerceau » . . . . . Y 700 521452-521463 Système de propulsion et de conduite « à levier de propulsion » . . . . . Y 1000 Les prestations 521430-521441 et 521452-521463 ne sont pas cumulables entre elles. 521496-521500 Adaptation des cerceaux en cas de diminution de la fonction de préhension . . . . . Y 75 521695-521706 Prolongeurs de frein (la paire) . . . . . Y 15 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement - Pour tous les enfants jusqu'à leur dix-huitième anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 3 ans. 4.2. Cumuls autorisés La voiturette de manuelle active peut être cumulée avec un cadre de marche et/ou un tricycle orthopédique et/ou un coussin anti-escarres du sous-groupe 1, 3 ou 4 et/ou un système de dossier modulaire adaptable.
\nPour les enfants avec une taille à partir d'1,50 m, la voiturette manuelle active pour enfants peut également être cumulée avec une table de station debout électrique. 4.3. Intervention de l'assurance Les enfants à partir de leur 2e anniversaire jusqu'à leur 18e anniversaire au moment de la livraison entrent en ligne de compte pour une intervention de l'assurance pour une voiturette manuelle active.
\nUne intervention de l'assurance peut être obtenue pour la voiturette manuelle active (prestation 520251-520262), à condition que la voiturette figure dans la liste des produits admis au remboursement.
\nLes enfants qui répondent aux indications fonctionnelles des voiturettes pour enfants, mais pour lesquels une voiturette avec une largeur de siège de plus de 36 cm est nécessaire, peuvent obtenir une intervention de l'assurance, à condition que la voiturette soit reprise sur : - Liste 520030-520041- voiturette manuelle modulaire pour adultes 522351-522362 - Y 1610 - Liste 520052-520063 - voiturette manuelle de maintien et de soins pour adultes 522373-522384 - Y 1610 - Liste 520074-520085 - voiturette manuelle active pour adultes 522395-522406 - Y 1610 Les conditions spécifiques aux voiturettes pour enfants en ce qui concerne les délais de renouvellement, les cumuls autorisés et le renouvellement anticipé restent cependant valables.
\nLes enfants qui répondent aux conditions de la voiturette manuelle active et qui optent pour un autre type de voiturette peuvent obtenir une intervention forfaitaire de l'assurance, à condition que la voiturette figure dans la liste des voiturettes électroniques agréées pour enfants ou des voiturettes électroniques agréées pour adultes. A cet effet, la procédure décrite au point I., 3.3.7. doit être suivie. - Intervention forfaitaire de l'assurance pour les enfants pour une voiturette électronique 522115-522126 - Y 1610 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de fonctionnement élaboré de manière multidisciplinaire; - du rapport de motivation rempli par le prestataire de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le prestataire de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I, 3.3.3.
\nPour la demande d'adaptations supplémentaires à la voiturette déjà délivrée ou la demande de renouvellement anticipé de la voiturette, la procédure de demande reprise sous le point I, 3.3.5 ou I, 3.3.6 est d'application.
\nGROUPE PRINCIPAL 5 : Voiturettes électroniques pour enfants Sous-groupe 1 : 520273-520284 voiturette électronique pour enfants pour l'intérieur . . . . . Y 4500 1. Indications fonctionnelles pour l'enfant 1.1. Objectif d'utilisation La voiturette électronique pour l'intérieur est destinée aux enfants entre leur 2e et leur 18e anniversaire, qui se déplacent essentiellement à l'intérieur au moyen de cette voiturette et qui ne peuvent se déplacer avec une voiturette manuelle.
\nL'utilisation de la voiturette électronique pour l'intérieur doit aider l'enfant, quelle que soit sa limitation d'activités, à être le plus autonome et actif possible.
\nUn usage quotidien définitif et pendant une grande partie de la journée s'impose. 1.2. Indications spécifiques a) La voiturette électronique pour l'intérieur est uniquement remboursable pour les enfants présentant un trouble du déplacement complet, prouvé et définitif (code qualificatif 4).L'enfant ne peut pas marcher (code qualificatif 4).
\nL'enfant ne dispose pas de la force, de la coordination ou de l'endurance nécessaires au niveau des membres supérieurs pour propulser et conduire de manière autonome une voiturette manuelle (code qualificatif 4). La conduite d'une voiturette électronique est en revanche possible.
\nL'enfant dispose de facultés intellectuelles, sensorielles et cognitives suffisantes ainsi que d'assez d'endurance pour utiliser la voiturette d'une façon sûre et judicieuse.
\nLa voiturette électronique pour l'intérieur est également remboursable pour un enfant présentant un trouble du déplacement définitif (code qualificatif minimal 3), qui ne peut pas marcher sur de longues distances (code qualificatif minimal 3) et à condition qu'il fréquente l'école ou suive une formation professionnelle et que ces activités ne sont pas possibles sans l'utilisation d'une voiturette électronique.
\nLe rapport d'avis multidisciplinaire doit l'attester. b) La voiturette électronique pour l'intérieur est également remboursable pour un enfant qui a reçu une intervention de l'assurance aux conditions mentionnées sous le point a), quatrième alinéa, lors de la délivrance antérieure d'une voiturette électronique et pour laquelle le délai de renouvellement de la voiturette précédente est écoulé. 2. Spécifications fonctionnelles de la voiturette 2.1. Spécifications fonctionnelles pour les membres inférieurs La voiturette électronique pour l'intérieur est équipée de repose-pieds ou de repose-jambes qui peuvent être retirés ou escamotés par l'enfant ou l'accompagnateur afin de permettre à l'enfant de se lever et de s'asseoir plus facilement et/ou de faciliter le transfert vers et hors de la voiturette. Les repose-pieds ou repose-jambes doivent pouvoir être ajustés individuellement en fonction de la longueur de la jambe de l'enfant et de la position générale d'assise.
\nSi la voiturette est équipée de repose-pieds, une sangle pour le mollet ou un arrête-talon ou un système alternatif doit pouvoir être prévu à chaque repose-pied. Si la voiturette est équipée de repose-jambes, chaque repose-jambe doit être pourvu d'un repose-mollet. 2.2. Spécifications fonctionnelles pour les membres supérieurs La voiturette électronique pour l'intérieur est équipée d'accoudoirs réglables en hauteur, de telle sorte que les bras de l'enfant peuvent être adéquatement soutenus. Les accoudoirs sont amovibles et escamotables, de sorte que l'accompagnateur peut effectuer un transfert accompagné avec l'enfant. 2.3. Spécifications fonctionnelles de la position générale d'assise et du positionnement La voiturette électronique pour l'intérieur est équipée au minimum d'un siège et d'un dossier souples. 2.4. Spécifications fonctionnelles pour la propulsion/conduite La voiturette électronique pour l'intérieur est commandée au moyen de 2 moteurs électriques pourvus d'un système de freinage électromagnétique. La voiturette est équipée d'une unité de commande joystick comprenant les boutons de commande qui doivent permettre à l'enfant de commander et de conduire la voiturette dans son ensemble.
\nL'électronique doit être programmable individuellement en fonction de l'enfant, e.a. la vitesse de réaction du joystick, la vitesse de la voiturette, l'accélération progressive. L'unité de commande est amovible (avec l'accoudoir ou non) de sorte que l'enfant peut prendre place à table ou à son bureau. De série, l'unité de commande électronique est placée à droite ou à gauche à hauteur des accoudoirs de façon à ce que l'enfant puisse s'en servir en position assise, adossé au dossier et avec l'avant-bras appuyé sur l'accoudoir. La voiturette doit être équipée de poignées de conduite pour l'accompagnateur. 2.5. Spécifications fonctionnelles des objectifs d'utilisation La voiturette électronique pour l'intérieur est conçue spécifiquement pour être utilisée à l'intérieur et convient à un usage très limité à l'extérieur sur un sol dur.
\nGrâce à la propulsion au moyen de deux moteurs électriques, la voiturette est particulièrement maniable La voiturette est compacte et le rayon de braquage est inférieur à 150 cm. La voiturette électronique pour l'intérieur est pliable ou fortement réductible, de telle sorte qu'elle peut aisément être emportée en voiture. La vitesse de la voiturette électronique pour l'intérieur est programmable, et réglable, au moins de 0 à 6 km/heure, de telle sorte que la vitesse peut être adaptée pour des déplacements à l'intérieur. Le rayon d'action ou autonomie de la voiturette est de minimum 20 km, si bien que l'enfant peut se déplacer de façon continue, sûre et autonome. La voiturette est pourvue d'une ceinture de sécurité. 2.6.
\nSpécifications fonctionnelles - aspects techniques La voiturette électronique pour l'intérieur est équipée de roues avant et arrière équipées de pneus gonflables ou de pneus pleins et d'un système de freinage électromagnétique. La voiturette dispose d'un point mort, de telle sorte que la voiturette peut être déplacée manuellement par un accompagnateur. La voiturette électronique pour l'intérieur doit être livrée avec batteries et chargeur. 3. Adaptations 3.1. Membres inférieurs 520656-520660 Repose-jambe (mécanique - ajustable en longueur et réglable jusqu'à l'horizontale, par repose-jambe) . . . . . Y 120 520693-520704 Repose-jambes de confort (mécanique - correction de la longueur, par repose-jambe) . . . . .
\nY 135 520730-520741 Repose-jambes de confort réglables électriquement (avec correction de la longueur, la paire) . . . . . Y 1100 Les prestations 520656-520660, 520693-520704 et 520730-520741 ne sont pas cumulables entre elles. 520752-520763 Plaques cale-pieds ajustables en inclinaison (la paire) ( ou planche cale-pieds en une pièce ajustable en inclinaison) . . . . . Y 90 3.2. Membres supérieurs Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.3. Positionnement (siège-dossier) 520914-520925 Siège préformé . . . . . Y 175 520936-520940 Dossier préformé . . . . . Y 185 520995-521006 Réglage de l'inclinaison du dossier (angle du dossier ajustable ou réglable) . . . . . Y 250 521135-521146 Appui-tête (ajustable ou réglable en hauteur et en profondeur, et inclinable) . . . . .
\nY 150 521150-521161 Pelotes du dossier (par pelote) . . . . . Y 81 521172-521183 Selle d'abduction . . . . . Y 62 521290-521301 Tablette ou demi-tablette (sans conduite incorporée) . . . . . Y 160 3.4. Sécurité 521371-521382 Siège-culotte . . . . . Y 69 521415-521426 Monte-trottoir . . . . . Y 335 3.5. Conduite/propulsion 521511-521522 Commande dans la tablette (incorporée dans la tablette - tablette comprise) . . . . . Y 1550 521533-521544 Joystick externe supplémentaire . . . . . Y 595 521555-521566 Commande au menton . . . . . Y 1300 521570-521581 Commande au menton (pivotant électriquement) . . . . . Y 1675 521592-521603 Commande centrale . . . . . Y 496 521614-521625 Commande au doigt . . . . .
\nY 2100 521636-521640 Commande à la tête . . . . . Y 2000 521651-521662 Commande au pied . . . . . Y 1500 521673-521684 Remboursement forfaitaire pour une commande de voiturette au moyen d'interrupteurs particuliers adaptés à l'enfant . . . . . Y 2000 Les prestations 521511-521522, 521533-521544, 521555-521566, 521570-521581, 521592-521603, 521614-521625, 521636-521640, 521651-521662 et 521673-521684 ne sont pas cumulables entre elles. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement - Pour tous les enfants jusqu'à leur dix-huitième anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 3 ans. 4.2. Règles de cumul La voiturette électronique pour enfants pour l'intérieur peut être cumulée avec un tricycle orthopédique et/ou un coussin anti-escarres du sous-groupe 1,3 ou 4.
\nPour les enfants avec une taille à partir d'1,50 m, la voiturette électronique pour l'intérieur peut également être cumulée avec une table de station debout électrique. 4.3. Intervention de l'assurance Une intervention de l'assurance peut être obtenue pour la voiturette électronique pour enfants pour l'intérieur (prestation 520273-520284) et les adaptations individuelles demandées, à condition que la voiturette figure dans la liste des produits admis au remboursement.
\nPour les enfants qui répondent aux indications fonctionnelles des voiturettes pour enfants mais qui ont besoin d'une voiturette avec une largeur de siège de plus de 36 cm, une intervention de l'assurance peut être obtenue à condition que la voiturette figure dans : - Liste 520096-520100- voiturette électronique pour l'intérieur pour adultes 522410-522421 - Y 4500 - Liste 520111-520122 - voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur pour adultes 522432-522443 - Y 5750 - Liste 520133-520144 - voiturette électronique pour l'extérieur pour adultes 522454-522465 - Y 8000 Les conditions spécifiques pour les délais de renouvellement, le cumul et les renouvellements anticipés pour les voiturettes électroniques pour enfants restent cependant d'application. 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de fonctionnement élaboré de manière multidisciplinaire; - du rapport de motivation rempli par le dispensateur de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le dispensateur de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise sous le point I, 3.3.3 Pour la demande d'adaptations supplémentaires à la voiturette déjà délivrée ou d'un renouvellement anticipé de la voiturette, la procédure de demande reprise au point I.3.3.5 ou I, 3.3.6 est d'application.
\nSous-groupe 2 : 520295-520306 Voiturette électronique pour enfants pour usage intérieur et extérieur . . . . . Y 6000 1. Indications fonctionnelles pour l'enfant 1.1. Objectif d'utilisation La voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur est destinée aux enfants entre leur 2e et leur 18e anniversaire, qui se déplacent essentiellement au moyen de cette voiturette à l'intérieur, mais aussi à l'extérieur, et qui ne peuvent se déplacer à l'aide d'une voiturette manuelle.
\nL'utilisation de la voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur doit aider l'enfant, quelle que soit sa limitation d'activité, à être le plus autonome et actif possible.
\nUn usage quotidien définitif et pendant une grande partie de la journée s'impose. 1.2. Indications spécifiques a) La voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur est uniquement remboursable pour les enfants présentant un trouble du déplacement complet, prouvé et définitif (code qualificatif 4). L'enfant ne peut pas marcher (code qualificatif 4).
\nL'enfant ne dispose pas de la force, de la coordination ou de l'endurance nécessaire au niveau des membres supérieurs pour propulser et conduire de manière autonome une voiturette manuelle (code qualificatif 4). La conduite d'une voiturette électronique est en revanche possible.
\nL'enfant dispose de facultés intellectuelles, sensorielles et cognitives suffisantes ainsi que d'assez d'endurance pour utiliser la voiturette d'une façon sûre et judicieuse.
\nLa voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur est également remboursable pour un enfant présentant un trouble définitif du déplacement (code qualificatif minimal 3), qui ne peut pas marcher sur de longues distances (code qualificatif minimal 3), et à condition qu'il fréquente l'école ou suive une formation professionnelle et que ces activités ne sont pas possibles sans l'utilisation d'une voiturette électronique. Le rapport d'avis multidisciplinaire doit l'attester. b) La voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur est également remboursable pour un enfant qui a reçu une intervention de l'assurance aux conditions mentionnées sous le point a), quatrième alinéa, lors de la délivrance antérieure d'une voiturette électronique et pour laquelle le délai de renouvellement de la voiturette précédente est écoulé.
\nAdaptations Une adaptation de la voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur à l'aide de repose-jambes réglables électriquement ou d'un siège basculant électriquement ou d'un dossier électrique inclinable n'est autorisée que si l'enfant dispose d'une position d'assise perturbée (code qualificatif minimal 3), qui doit être soutenue par un réglage spécifique de la voiturette. Un changement permanent de la position générale d'assise s'impose sur le plan médical notamment pour diminuer la douleur, prévenir les escarres ou permettre des changements de position nécessaires en fonction des activités. 2. Spécifications fonctionnelles de la voiturette 2.1. Spécifications fonctionnelles des membres inférieurs La voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur est équipée de repose-pieds ou de repose-jambes qui peuvent être retirés ou escamotés par l'enfant ou l'accompagnateur afin de permettre à l'enfant de se lever et de s'asseoir plus facilement et/ou de faciliter le transfert vers et hors de la voiturette.
\nLes repose-pieds ou repose-jambes doivent pouvoir être ajustés en fonction de la longueur de la jambe de l'enfant et de la position générale d'assise.
\nSi la voiturette est équipée de repose-pieds, une sangle pour le mollet ou un arrête-talon ou un système alternatif doit pouvoir être prévu à chaque repose-pied. Si la voiturette est équipée de repose-jambes, chaque repose-jambe doit être pourvu d'un repose-mollet. 2.2. Spécifications fonctionnelles pour les membres supérieurs La voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur est équipée d'accoudoirs ajustables en hauteur, de telle sorte que les bras de l'enfant peuvent être adéquatement soutenus. Les accoudoirs sont amovibles ou escamotables, de sorte que l'accompagnateur peut effectuer un transfert accompagné avec l'enfant. 2.3. Spécifications fonctionnelles de la position générale d'assise et du positionnement L'angle du dossier de la voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur doit être ajustable en fonction de l'enfant. La position assise est soutenue au moyen d'un siège et d'un dossier préformés. 2.4. Spécifications fonctionnelles de la propulsion / conduite La voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur est propulsée par un ou deux moteurs électriques pourvus d'un système de freinage électromagnétique. La voiturette est équipée d'une unité de commande joystick comprenant les boutons, les leviers, les interrupteurs de commande qui doivent permettre à l'enfant de commander et de conduire la voiturette dans son ensemble.
\nL'électronique doit être programmable individuellement en fonction de l'enfant, e.a. la vitesse de réaction du joystick, la vitesse de la voiturette, l'accélération progressive. L'unité de commande est escamotable de sorte que l'enfant peut prendre place à table ou à son bureau. De série, l'unité de commande est placée à droite ou à gauche à hauteur des accoudoirs de façon à ce que l'enfant puisse s'en servir en position assise, adossé au dossier et avec l'avant-bras appuyé sur l'accoudoir. 2.5. Spécifications fonctionnelles des objectifs d'utilisation La voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur est spécialement conçue pour un usage à l'intérieur et un usage sur sol plat à l'extérieur.
\nLa vitesse de la voiturette est programmable et réglable, de 0 à 6 km/heure, de telle sorte que la vitesse peut être adaptée pour des déplacements à l'intérieur ou à l'extérieur. Le rayon d'action ou autonomie de la voiturette est de minimum 30 km, si bien que l'enfant peut se déplacer de façon sûre et autonome. La voiturette est pourvue d'une ceinture de sécurité. 2.6. Spécifications fonctionnelles - aspects techniques La voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur est équipée de roues avant et arrière équipées de pneus gonflables ou de pneus pleins avec un système de freinage électromagnétique. La voiturette dispose d'un point mort, de telle sorte qu'elle peut être déplacée manuellement par un accompagnateur.
\nLa voiturette doit être pourvue de clignotants et de feux avant et arrière pour assurer la visibilité de l'enfant dans la circulation, conformément à la législation belge relative à la circulation routière. La voiturette doit être livrée avec batteries et chargeur. 3. Adaptations 3.1. Membres inférieurs 520656-520660 Repose-jambe (mécanique - ajustable en longueur et réglable jusqu'à l'horizontale, par repose-jambe) . . . . . Y 120 520693-520704 Repose-jambe de confort (mécanique - avec correction de la longueur, par repose-jambe) . . . . . Y 135 520730-520741 Repose-jambes de confort réglables électriquement (avec correction de la longueur, la paire). Y 1100 Les prestations 520656-520660, 520693-520704 et 520730-520741 ne sont pas cumulables entre elles. 520752-520763 Plaques cale-pieds ajustables en inclinaison (la paire) (ou planche cale-pieds en une pièce ajustable en inclinaison) . . . . .
\nY 90 3.2. Membres supérieurs Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.3. Positionnement (siège-dossier) 521032-521043 Siège basculant électriquement . . . . . Y 950 521054-521065 Réglage électrique de l'inclinaison du dossier . . . . .
\nY 950 521076-521080 Unité d'assise électrique réglable en hauteur . . . . .
\nY 2200 521091-521102 Unité d'assise électrique réglable en hauteur et jusqu'au sol . . . . . Y 2200 Les prestations 521076-521080 et 521091-521102 ne sont pas cumulables entre elles. 521135-521146 Appui-tête (ajustable ou réglable en hauteur et en profondeur, et inclinable) . . . . . Y 150 521150-521161 Pelotes de dossier (la pelote) . . . . . Y 81 521172-521183 Selle d'abduction . . . . . Y 62 521290-521301 Tablette ou demi-tablette (sans conduite incorporée) . . . . . Y 160 3.4. Sécurité 521371-521382 Siège-culotte . . . . . Y 69 521415-521426 Monte-trottoir . . . . . Y 335 3.5. Conduite/propulsion 521511-521522 Commande dans la tablette (incorporée dans la tablette - tablette comprise)Y 1550 521533-521544 Joystick externe supplémentaire . . . . .
\nY 595 521555-521566 Commande au menton . . . . . Y 1300 521570-521581 Commande au menton (pivotant électriquement) . . . . . Y 1675 521592-521603 Commande centrale . . . . . Y 496 521614-521625 Commande au doigt . . . . . Y 2100 521636-521640 Commande à la tête . . . . . Y 2000 521651-521662 Commande au pied . . . . . Y 1500 521673-521684 Remboursement forfaitaire pour une commande de voiturette au moyen d'interrupteurs particuliers adaptés à l'enfant . . . . . Y 2000 Les prestations 521511-521522, 521533-521544, 521555-521566, 521570-521581, 521592-521603, 521614-521625, 521636-521640, 521651-521662 et 521673-521684 ne sont pas cumulables entre elles. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement - Pour tous les enfants jusqu'à leur dix-huitième anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 3 ans. 4.2.
\nRègles de cumul La voiturette électronique pour enfants pour l'intérieur et l'extérieur peut être cumulée avec un tricycle orthopédique et/ou un coussin anti-escarres du sous-groupe 1, 3 ou 4.
\nPour les enfants avec une taille à partir d'1,50 m, la voiturette électronique pour l'intérieur peut également être cumulée avec une table de station debout électrique. 4.3. Intervention de l'assurance Une intervention de l'assurance peut être obtenue pour la voiturette électronique pour enfants pour l'intérieur et l'extérieur (prestation 520295-520306) et les adaptations individuelles demandées, à condition que la voiturette figure dans la liste des produits admis au remboursement.
\nPour les enfants qui répondent aux indications fonctionnelles des voiturettes pour enfants, mais qui ont besoin d'une voiturette avec une largeur de siège de plus de 36 cm, une intervention de l'assurance peut être obtenue à condition que la voiturette figure dans la : - Liste 520096-520100- voiturette électronique pour l'intérieur pour adultes 522410-522421 - Y 4500 - Liste 520111-520122 - voiturette électronique pour l'intérieur et l'extérieur pour adultes 522432-522443 - Y 5750 - Liste 520133-520144 - voiturette électronique pour l'extérieur pour adultes 522454-522465 - Y 8000 Les conditions spécifiques pour les délais de renouvellement, le cumul et les renouvellements anticipés pour les voiturettes pour enfants restent cependant d'application. 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de fonctionnement élaboré de manière multidisciplinaire; - du rapport de motivation rempli par le dispensateur de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le dispensateur de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise sous le point I, 3.3.3.
\nPour la demande d'adaptations supplémentaires à la voiturette déjà délivrée ou la demande d'un renouvellement anticipé de la voiturette, la procédure de demande reprise au point I.3.3.5 ou I, 3.3.6 est d'application. 3° Groupe cible : bénéficiaires visés sous 1° et 2° : Dans ce point, le bénéficiaire est appelé « l'utilisateur ». GROUPE PRINCIPALE 6 : Systemes de station debout Sous-groupe 1 : 520310-520321 Table de station debout électrique . . . . . Y 2250 1. Indications fonctionnelles pour l'utilisateur 1.1. Objectif d'utilisation La table de station debout électrique est destinée aux utilisateurs à partir de leur 18ème anniversaire ou avec une taille à partir d'1,50 m. Elle soutient l'utilisateur de façon stable et sûre pendant la station debout.La table de station débout électrique est destinée à un usage quotidien au domicile. 1.2. Indications spécifiques La fonction des membres inférieurs est tout à fait perturbée (code qualificatif 4). L'utilisateur ne peut pas se tenir debout ni marcher de manière autonome et il se déplace de façon continue avec une voiturette.
\nUne table de station debout électrique est une nécessité pour des motifs médicaux. La table de station debout électrique est destinée à améliorer les problèmes qui apparaissent quand l'utilisateur reste longtemps en position assise. Les contractures de l'utilisateur peuvent être réprimées. La sensation d'équilibre peut être exercée ou les fonctions corporelles physiologiques de l'utilisateur peuvent être stimulées : p. ex. la stimulation de la circulation sanguine, la stimulation de la digestion et de la fonction rénale ou la facilitation de la respiration. En outre, la pression du squelette permet de contrer l'ostéoporose. La nécessité doit ressortir de la prescription médicale. 2. Spécifications fonctionnelles de la table de station debout électrique Une table de station debout électrique doit être adaptable individuellement et doit offrir à l'utilisateur un soutien maximal pendant la station debout, en fixant le corps en de nombreux endroits avec des soutiens. La table de station debout électrique doit de ce fait être équipée des éléments suivants : - une tablette et un appui thoracique, réglables en hauteur et en profondeur; - une ceinture abdominale ou ceinture pelvienne, réglable en hauteur et en profondeur; - un repose-genou en une ou deux parties, réglable en hauteur et en profondeur. Le repose-genou empêche l'adduction ou l'abduction des hanches. - un repose-pied, réglable en largeur et en profondeur.
\nLa table de station debout électrique dispose d'un releveur électrique permettant à l'utilisateur de se lever de façon entièrement autonome ou avec un minimum d'effort physique.
\nLa table de station debout électrique est équipée d'un marchepied presque sans seuil, afin d'aider l'utilisateur à se lever de la voiturette de façon autonome. 3. Adaptations Il n'y a pas d'adaptations prévues. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement - pour les utilisateurs à partir de leur 18e anniversaire ou avec une taille à partir d'1,50 m, le délai de renouvellement est fixé à 10 ans. 4.2. Cumuls autorisés La table de station debout électrique peut être cumulée avec les aides à la mobilité suivantes prévues sous le : point 1° : voiturette manuelle modulaire, voiturette manuelle active ou voiturette électronique. point 2° : voiturette manuelle active pour les enfants avec une taille à partir d'1,50 m La table de station debout électrique n'est pas cumulable avec la prestation 521113-521124 (Fonction électrique de station debout). 4.3. Intervention de l'assurance Une intervention de l'assurance peut être obtenue pour une table de station debout électrique (prestation 520310-520321), à condition que la table de station debout figure dans la liste des produits admis au remboursement.
\nLes tables de station debout électriques peuvent uniquement être fournies lorsque la personne reste au domicile. Les tables de station debout électriques ne peuvent être fournies dans un établissement de soins. 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de fonctionnement élaboré de manière multidisciplinaire; - du rapport de motivation rempli par le dispensateur de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le dispensateur de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I., 3.3.3.
\nSous-groupe 2 : 520332-520343 Voiturette de station debout mécanique Y 3650 520354-520365 Voiturette de station debout électrique Y 3900 1. Indications fonctionnelles pour l'utilisateur 1.1. Objectif d'utilisation La voiturette de station debout est destinée aux utilisateurs de voiturette actifs et autonomes, à partir de leur 15e anniversaire.
\nCette voiturette doit permettre des déplacements fréquents et autonomes, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur. La voiturette doit pouvoir être facilement emportée.
\nLa fonction de station debout est nécessaire pour permettre à l'utilisateur d'effectuer ses activités ménagères de façon autonome ou d'exercer une activité professionnelle ou de suivre une formation professionnelle ou d'aller à l'école. Cette voiturette est utilisée quotidiennement pendant une grande partie de la journée.
\nLa voiturette de station debout est équipée d'un système élévateur mécanique ou électrique permettant à l'utilisateur de passer de la position assise à la position debout dans la voiturette, dans le but d'offrir à l'utilisateur un plus grand champ d'action au domicile ou au travail, notamment lui permettre d'atteindre des armoires et des étagères situées en hauteur. 1.2. Indications spécifiques La voiturette de station debout est uniquement remboursable pour les utilisateurs présentant un trouble du déplacement complet, prouvé et définitif (code qualificatif 4), tant à l'intérieur qu'à l'extérieur.
\nL'utilisateur ne peut ni se tenir debout, ni marcher.
\nL'orientation dans le temps et l'espace, les fonctions cognitives, le comportement et la fonction des sens ne sont pas troublés (code qualificatif 0). L'utilisateur a un comportement de conduite actif.
\nIl dispose d'une bonne fonction d'assise (code qualificatif maximal 1) et de suffisamment de force, de coordination et d'endurance dans les membres supérieurs pour propulser et conduire la voiturette de manière active et autonome (code qualificatif maximal 2). 2. Spécifications fonctionnelles de la voiturette 2.1. Spécifications fonctionnelles des membres inférieurs La voiturette de station debout est équipée de repose-pieds. Les repose-pieds doivent pouvoir être ajustés individuellement en fonction de la longueur de la jambe de l'utilisateur et de la position générale d'assise. 2.2. Spécifications fonctionnelles des membres supérieurs La voiturette de station debout est équipée d'accoudoirs ou de protège-vêtements. 2.3. Spécifications fonctionnelles de la position générale d'assise et du positionnement La voiturette de station debout est équipée d'un système élévateur mécanique ou électrique. La voiturette est équipée d'un repose-genou réglable et d'un appui ou d'une ceinture thoracique.
\nLa voiturette de station debout est équipée au moins d'un recouvrement souple du siège et du dossier. La tension du recouvrement du dossier est réglable.
\nPour la voiturette de station debout, la position d'assise doit être ajustable afin de maximaliser les caractéristiques de la conduite e.a. la propulsion, la conduite et la maniabilité de la voiturette. La voiturette est équipée d'un axe des roues arrière de la voiturette dont la position peut être ajustée horizontalement et verticalement afin d'obtenir la position assise souhaitée par l'utilisateur; à cet effet les têtes de fourche des roues avant sont ajustables. 2.4. Spécifications fonctionnelles de la propulsion/conduite La voiturette de station debout est du type voiturette à propulsion par cerceaux. 2.5. Spécifications fonctionnelles des objectifs d'utilisation La voiturette de station debout est réductible pour pouvoir être emportée dans la voiture.
\nLa voiturette doit être pliable ou le dossier doit être repliable ou amovible. La voiturette de station debout est équipée de roues arrière amovibles au moyen de demi-essieux (système quick release). 2.6. Spécifications fonctionnelles - aspects techniques La voiturette de station debout possède des roues avant et arrière équipées de pneus gonflables ou de pneus pleins. Les roues avant sont pivotantes. La voiturette est équipée d'origine de freins sur les deux roues arrière. Les freins doivent pouvoir être actionnés par l'utilisateur lui-même. 3. Adaptations Il n'y a pas d'adaptations prévues. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement - pour les utilisateurs jusqu'à leur 65e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 4 ans. - pour les utilisateurs à partir de leur 65e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 6 ans.
\nUne motivation approfondie sur base du rapport de motivation est toujours exigée pour le renouvellement d'une voiturette de station debout. 4.2. Cumuls autorisés La voiturette de station debout peut uniquement être cumulée avec le coussin anti-escarres appartenant au sous-groupe 1, 3 ou 4. 4.3. Intervention de l'assurance Une intervention de l'assurance peut être obtenue pour une voiturette de station debout mécanique (prestation 520332-520343) ou électrique (prestation 520354-520365), à condition que la voiturette de station debout figure dans la liste des produits admis au remboursement. 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de fonctionnement élaboré de manière multidisciplinaire; - du rapport de motivation rempli par le dispensateur de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le dispensateur de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I, 3.3.3.
\nGROUPE PRINCIPAL 7 : Tricycles orthopédiques Sous-groupe 1 : 520376-520380 Tricycle orthopédique pour les utilisateurs avec hauteur d'entrejambe jusque 70 cm inclus . . . . . Y 975 520391-520402 Tricycle orthopédique pour les utilisateurs avec hauteur d'entrejambe de plus de 70 cm . . . . . Y 1125 1. Indications fonctionnelles pour l'utilisateur 1.1. Objectif d'utilisation Le tricycle orthopédique est prévu pour les déplacements à l'extérieur et est destiné aux utilisateurs à partir de 3 ans présentant des problèmes de déplacements avérés suite auxquels ils ne peuvent se déplacer sur de longues distances qu'au moyen du tricycle orthopédique. 1.2. Indications spécifiques L'utilisateur présente un trouble de l'équilibre ou un trouble de la position assise (code qualificatif minimal 2) et a besoin d'un tricycle orthopédique adapté aux troubles des membres inférieurs ou supérieurs (code qualificatif minimal 2).
\nLes adaptations supplémentaires doivent être justifiées par les troubles des membres inférieurs et supérieurs et par les troubles de la position assise.
\nL'utilisateur dispose de facultés intellectuelles, sensorielles et cognitives suffisantes pour utiliser le tricycle orthopédique d'une façon sûre et judicieuse tant à l'intérieur qu'à l'extérieur sur la voie publique. 2. Spécifications fonctionnelles du tricycle orthopédique Le tricycle orthopédique doit être pourvu d'un système de propulsion mécanique.Si ce système de propulsion est pourvu d'une chaîne ou d'une courroie, la tension de la chaîne ou de la courroie doit être réglable.
\nLe tricycle orthopédique est équipé de deux roues à l'avant ou à l'arrière. La seconde roue arrière est libre ou l'axe est muni d'un différentiel.
\nLe tricycle orthopédique doit être pourvu de pédales, d'un porte-bagages, et d'un guidon et d'un siège réglables.
\nLe tricycle orthopédique est construit de manière standard, soit avec un pignon fixe, soit avec un appareil de changement de vitesse.
\nLe tricycle orthopédique doit satisfaire à la législation belge relative à la circulation routière. 3. Adaptations 3.1. Membres inférieurs 520774-520785 Système de fixation du pied (la pièce) . . . . . Y 11 520796-520800 Plaque cale-pied (la pièce) . . . . . Y 33 520811-520822 Attelle-cheville-pied (la pièce) . . . . . Y 345 520833-520844 Adaptation de la longueur de la manivelle des pédales . . . . . Y 20 3.2. Membres supérieurs 520870-520881 Guidon adapté . . . . . Y 53 3.3. Positionnement (siège-dossier) 521312-521323 Support dorsolombaire . . . . . Y 143 3.4. Sécurité Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.5. Conduite/propulsion Il n'y a pas d'adaptations prévues. 4. Conditions spécifiques 4.1.
\nDélai de renouvellement - pour les utilisateurs jusqu'à leur 18e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 3 ans. - pour les utilisateurs à partir de leur 18e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 8 ans. 4.2. Cumuls autorisés Le tricycle orthopédique peut être cumulé : - avec un cadre de marche; - pour les utilisateurs à partir de leur 18e anniversaire, avec les aides à la mobilité suivantes prévues sous 1° : - Voiturette manuelle standard, ou voiturette manuelle modulaire ou voiturette manuelle active; - pour les utilisateurs jusqu'à leur 18e anniversaire, avec les aides à la mobilité suivantes prévues sous 2° : - Voiturette de promenade standard pour enfants voiturette manuelle standard ou voiturette manuelle active ou voiturette électronique pour enfants. 4.3.
\nIntervention de l'assurance Une intervention de l'assurance peut être obtenue pour un tricycle orthopédique (prestation 520376-520380 ou 520391-520402), à condition que le tricycle orthopédique figure dans la liste des produits admis au remboursement. 4.4. Demande de remboursement L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le prestataire de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I, 3.3.1.
\nGROUPE PRINCIPAL 8 : Cadres de marche 1. Indications fonctionnelles pour l'utilisateur 1.1. Objectif d'utilisation Un cadre de marche soutient l'utilisateur de manière stable et sûre pendant la station debout ou la marche. Un cadre de marche est destiné à un usage quotidien fréquent et est utilisé pour les déplacements limités à l'intérieur ou à l'extérieur. Le cadre de marche est destiné aux utilisateurs à partir de 3 ans. 1.2. Indications spécifiques L'utilisateur ne peut pas se tenir debout ni marcher de manière autonome et sûre à l'intérieur. Il peut se déplacer de manière autonome à l'intérieur uniquement à l'aide d'un soutien (code qualificatif minimal 2) ou il se déplace difficilement à l'extérieur sans le cadre de marche (code qualificatif minimal 2). L'utilisateur a besoin d'un soutien stable et sûr lors de la station debout ou de la marche. 2. Spécifications fonctionnelles du cadre de marche Sous-groupe 1 : 520413-520424 Cadre de marche avec 4 appuis fixes .. . . . Y 90 Cadre de marche avec appuis fixes (sans roues) destiné aux déplacements à l'intérieur. Le cadre de marche est équipé de poignées.
\nLes appuis ou la hauteur des poignées du cadre de marche doivent être réglables en hauteur, afin que l'utilisateur puisse s'appuyer au maximum sur le cadre de marche. Le poids du cadre de marche est minimal de sorte que l'utilisateur puisse le déplacer et l'emporter le plus facilement possible. Pendant la marche ou le mouvement vers l'avant des jambes, le cadre de marche doit rester stable sur le sol.
\nLe cadre de marche est déplacé par l'utilisateur en le soulevant et le déposant.
\nSous-groupe 2 : 520435-520446 Cadre de marche avec 2 appuis fixes et 2 roues, sans siège . . . . . Y 108 Cadre de marche du type rollator avec 2 roues avant et 2 appuis fixes à l'arrière, sans siège. Le cadre de marche est destiné aux déplacements à l'intérieur. Le cadre de marche est pourvu de poignées.
\nLes appuis ou la hauteur des poignées du cadre de marche doivent être réglables, afin que l'utilisateur puisse s'appuyer au maximum sur le cadre de marche. Le poids du cadre de marche est minimal de sorte que l'utilisateur puisse le déplacer et l'emporter le plus facilement possible. Pendant la marche ou le mouvement vers l'avant des jambes, le cadre de marche doit rester stable sur le sol. Le cadre de marche est déplacé par l'utilisateur au moyen des roues et du soulèvement des appuis fixes du sol.
\nSous-groupe 3 : 520450-520461 Cadre de marche avec 2 appuis fixes et 2 roues, avec siège . . . . . Y 145 Cadre de marche du type rollator avec 2 roues avant et 2 appuis fixes à l'arrière, avec siège. Le cadre de marche est destiné aux déplacements à l'intérieur. Le cadre de marche est pourvu de poignées.
\nLes appuis ou la hauteur des poignées du cadre de marche doivent être réglables, afin que l'utilisateur puisse s'appuyer au maximum sur le cadre de marche. Le poids du cadre de marche est minimal de sorte que l'utilisateur puisse le déplacer et l'emporter le plus facilement possible. Pendant la marche ou le mouvement vers l'avant des jambes, le cadre de marche doit rester stable sur le sol. Le cadre de marche est déplacé par l'utilisateur au moyen des roues et du soulèvement des appuis fixes du sol.
\nSous-groupe 4 : 520472-520483 Cadre de marche avec 3 ou 4 roues . . . . . Y 155 Cadre de marche du type rollator avec minimum 3 roues, avec ou sans siège, pour l'intérieur ou l'extérieur. Le cadre de marche est pourvu de poignées. Les appuis ou la hauteur des poignées du cadre de marche doivent être réglables, afin que l'utilisateur puisse s'appuyer au maximum sur le cadre de marche. Le poids du cadre de marche est minimal de sorte que l'utilisateur puisse le déplacer et l'emporter le plus facilement possible. Le cadre de marche doit être muni de freins.
\nL'utilisateur doit pouvoir utiliser les freins lorsque ses deux mains sont sur le cadre de marche. Pendant la marche ou le mouvement vers l'avant des jambes, le cadre de marche doit rester stable sur le sol.
\nLe cadre de marche est déplacé au moyen des roues. S'il est équipé d'un siège, le cadre de marche doit disposer d'un frein de stationnement afin d'assurer la sécurité de l'utilisateur. Lors des déplacements à l'extérieur, l'utilisateur doit pouvoir surmonter les obstacles et les différences de niveau, par exemple les pas de porte ou les bordures de trottoirs.
\nSous-groupe 5 : 520494-520505 Cadre de marche avec soutien de la station debout . . . . . Y 360 Cadre de marche pourvu d'appuis fixes ou de roues avec soutien de la station debout. L'utilisateur ne peut pas se tenir debout en sécurité de manière autonome et a besoin d'un soutien pour la station debout et la marche. L'utilisateur est soutenu lors de la station debout ou pendant la marche par un soutien pour l'assise, les avant-bras ou les aisselles. Le cadre de marche est prévu pour l'intérieur. 3. Adaptations Il n'y a pas d'adaptations prévues. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement - pour les utilisateurs jusqu'à leur 18e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 3 ans. - pour les utilisateurs à partir de leur 18e anniversaire et jusqu'à leur 65e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 4 ans. - pour les utilisateurs à partir de leur 65e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 6 ans. 4.2.
\nCumuls autorisés Le cadre de marche peut être cumulé : - avec un tricycle orthopédique; - pour les utilisateurs à partir de leur 18e anniversaire, avec les aides à la mobilité suivantes prévues sous 1° : - Voiturette manuelle standard ou voiturette manuelle modulaire ou scooter électronique ou - Voiturette manuelle active avec une motivation approfondie élaborée sur base du rapport de fonctionnement; - pour les utilisateurs jusqu'à leur 18e anniversaire, avec les aides à la mobilité suivantes prévues sous 2° : - Voiturette manuelle de promenade standard ou voiturette manuelle standard ou voiturette manuelle active. 4.3. Intervention de l'assurance Une intervention de l'assurance peut être obtenue pour un cadre de marche (prestation 520413-520424, 520435-520446, 520450-520461, 520472-520483 ou 520494-520505), à condition que le cadre de marche figure dans la liste des produits admis au remboursement. 4.4.
\nDemande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - de l'attestation de fourniture complétée par le prestataire de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I, 3.3.11. 4° groupe cible : bénéficiaires visés sous 1° et 2° pour lesquels un systeme d'assise particulier est nécessaire : Dans ce point, le bénéficiaire est appelé « l'utilisateur ». GROUPE PRINCIPAL 9 : Coussin d'assise pour la prevention des escarres 1. Indications fonctionnelles pour l'utilisateur 1.1. Objectif d'utilisation Coussin d'assise pour la prévention des escarres chez les utilisateurs, à partir de leur deuxième anniversaire, qui restent assis dans la voiturette de manière prolongée et ininterrompue.
\nL'utilisateur dépend totalement de la voiturette pour tous les déplacements aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur. La position assise prolongée dans la voiturette entraîne pour lutilisateur un risque modéré ou élevé d'escarres ou l'utilisateur a été traité dans le passé pour des lésions de compression ou présente des lésions de compression. 1.2. Indications spécifiques Un coussin d'assise pour la prévention des escarres en combinaison avec une voiturette est uniquement indiqué pour : Groupe cible 1 : les utilisateurs présentant un risque modéré d'escarres - L'utilisateur dépend de sa voiturette mais peut se relever de façon autonome et à intervalles réguliers (toutes les 15 min.) pour soulager son siège. L'utilisateur dispose encore d'un certain tonus dans les muscles fessiers (même en raison d'une spasticité) et l'utilisateur présente un trouble ou une limitation grave relatif(ve) à un des items suivants : trouble de l'alimentation, incontinence (urinaire ou fécale), non-perception de la pression sur la peau qui permet de réagir pour prévenir l'inconfort, trouble de la fonction cardiaque et vasculaire. - Ou en cas de constatation d'escarres à partir du premier degré : rougeur persistante de la peau intacte. Ceci peut aller de pair avec une coloration de la peau, de la chaleur, un oedème ou un durcissement des tissus.
\nGroupe cible 2 : les utilisateurs présentant un risque élevé d'escarres - Ces utilisateurs sont dans l'impossibilité de se relever de façon autonome et à intervalles réguliers (toutes les 15 min.) pour soulager leur siège. Ceci peut être causé par des troubles ou des limitations fonctionnelles des membres supérieurs ou inférieurs ou par des troubles mentaux ou cognitifs. - Ou entrent également en ligne de compte : les utilisateurs présentant une paralysie flasque ou une atrophie grave des muscles fessiers, les utilisateurs présentant un problème épidermique avéré au niveau du siège : e.a. cicatrices étendues, brûlures, radiodermites, etc. - Ou les utilisateurs qui ont déjà souffert d'une escarre du 3e degré ou plus.
\nGroupe cible 3 : les utilisateurs présentant un risque élevé d'escarres et un trouble grave des structures anatomiques de la ceinture pelvienne. - Les utilisateurs présentant un risque élevé d'escarres - L'utilisateur rencontre en outre un des problèmes suivants : il y a un trouble grave (code qualificatif minimal 3) des structures anatomiques des os, des articulations ou des muscles de la ceinture pelvienne, de sorte que le bassin peut difficilement garder une position correcte lors d'une position d'assise prolongée, e.a. à cause d'une adduction ou abduction anormale, d'une rotation interne ou externe anormale, d'une flexion ou extension anormale de la hanche, d'une inclinaison du bassin vers l'avant ou l'arrière, d'une déviation du bassin, d'une rotation du bassin, etc.
\nOu ces problèmes de la position d'assise sont à prévoir à court terme suite à une affection évolutive spécifique. 2. Spécifications fonctionnelles du coussin anti-escarres Le coussin anti-escarres doit réduire, chez l'utilisateur de voiturette, la pression mais également les glissements qui peuvent entraîner des escarres. Le coussin anti-escarres doit être adapté pour l'usage dans la voiturette. La forme et les dimensions du coussin doivent correspondre avec celles de la voiturette : le coussin doit être adapté à la largeur et à la profondeur de siège de la voiturette. Le coussin doit être disponible en différentes tailles. Le coussin anti-escarres ne peut pas entraîner d'effet de bottoming-out, y compris chez les utilisateurs obèses ou maigres.
\nLe « bottoming out » signifie que lorsqu'on passe la main sous le coussin anti-escarres, les extrémités osseuses saillantes (ex : le coccyx) de l'utilisateur peuvent être senties; si tel est le cas, l'efficacité du matériel utilisé est compromise.
\nLe recouvrement doit être élastique afin de prévenir l'effet \"hamac\".
\nUne combinaison avec une housse pour incontinence élastique et anti-allergique doit pouvoir être possible. Le coussin anti-escarres est livré avec tous les accessoires nécessaires.
\nLe coussin anti-escarres peut uniquement être inscrit sur la liste des produits agréés si la demande est étayée par des tests scientifiques de mesure de compression et/ou par des évaluations cliniques publiées dans une revue scientifique reconnue. Les propriétés préventives du coussin d'assise lors de son usage dans la voiturette doivent y être démontrées.
\nSous-groupe 1 : 520516-520520 Coussin anti-escarres non adaptable individuellement . . . . . Y 100 Groupe cible 1 : les utilisateurs présentant un risque modéré d'escarres.
\nLes matériaux utilisés garantissent une bonne répartition de la pression. Le coussin d'assise est posé ou fixé sur le siège souple ou la plaque de base de la voiturette.
\nLe matériau de base du coussin anti-escarres se compose : - de mousse visco-élastique; - ou d'air. Le coussin anti-escarres est composé d'unités indépendantes ou de bandes qui communiquent entre elles ou de cellules; - ou de gel polymère ou élastomère; - ou d'une combinaison des matériaux avec un des matériaux de base cités ci-dessus, qui constitue en outre la surface de contact avec les parties du corps.
\nSous-groupe 2 : 520531-520542 Coussin anti-escarres anatomique non adaptable individuellement (intégré dans la voiturette) . . . . . Y 280 Groupe cible 1 : les utilisateurs présentant un risque modéré d'escarres.
\nSiège intégré ou incorporé dans la voiturette en remplacement du siège souple ou plat préformé. Le coussin anti-escarres est composé de matériaux garantissant une bonne répartition de la pression.
\nLe matériau de base du coussin anti-escarres se compose : - de mousse visco-élastique; - d'air. Le coussin anti-escarres est composé d'unités indépendantes ou de bandes qui communiquent entre elles ou de cellules; - ou de gel polymère ou élastomère; - ou d'une combinaison des matériaux avec un des matériaux de base cités ci-dessus, qui constitue en outre la surface de contact avec les parties du corps.
\nSous-groupe 3 : 520553-520564 Coussin anti-escarres adaptable individuellement . . . . . Y 350 Groupe cible 2 : les utilisateurs présentant un risque élevé d'escarres.
\nLes matériaux utilisés doivent garantir une bonne répartition de la pression et une protection adéquate contre les glissements qui causent les escarres. Le coussin anti-escarres doit pouvoir être adapté individuellement à l'utilisateur, par ex. en enlevant ou ajoutant du matériau de base régulant la pression ou des éléments de soutien supplémentaires.
\nLe matériau de base du coussin anti-escarres se compose : - d'air. Le coussin anti-escarres est composé d'unités indépendantes ou de bandes qui communiquent entre elles ou de cellules; - ou de gel polymère ou élastomère; - ou d'une combinaison des matériaux avec un des matériaux de base cités ci-dessus, qui constitue en outre la surface de contact avec les parties du corps.
\nSous-groupe 4 : 520575-520586 Coussin anti-escarres adaptable individuellement de type coussin à air à structure cellulaire ou coussin-gel de type Flow-Fluid . . . . . Y 400 Groupe cible 3 : les utilisateurs présentant un risque élevé d'escarres ET un trouble grave des structures anatomiques de la ceinture pelvienne.
\nLes matériaux utilisés doivent garantir une bonne répartition de la pression et une protection adéquate contre les glissements qui causent les escarres. Le coussin anti-escarres doit pouvoir être adapté individuellement à l'utilisateur, par ex. en enlevant ou ajoutant du matériau de base régulant la pression ou des éléments de soutien supplémentaires.
\nLe matériau de base du coussin anti-escarres se compose : - d'air. Le coussin anti-escarres est composé d'unités indépendantes ou de bandes qui communiquent entre elles ou de cellules; - ou de gel type Flow-Fluid; - ou d'une combinaison des matériaux avec un des matériaux de base cités ci-dessus, qui constitue en outre la surface de contact avec les parties du corps.
\nPour les coussins à air, il s'agit de coussins à structure cellulaire avec au moins deux chambres de sorte qu'un soutien adéquat de la position d'assise est possible. Le coussin anti-escarres sert également à soutenir la position d'assise de l'utilisateur aussi bien par devant et derrière que latéralement (gauche / droite). Le coussin anti-escarres doit, s'il est : - prémoulé de manière anatomique, disposer de différentes hauteurs ou formes cellulaires et de minimum deux chambres; - non prémoulé de manière anatomique, disposer au minimum de 3 chambres, afin de garantir le soutien décrit ci-dessus.
\nLe coussin-gel est composé d'une base en mousse profilée d'une hauteur suffisante, pourvue d'un compartiment dans lequel se trouve une épaisse poche de Flow-Fluid. Cette poche de Flow-Fluid est divisée en compartiments. La base soutient le bassin tandis que la poche de Flow-Fluid constitue la surface de contact avec les extrémités osseuses saillantes et la surface d'assise de l'utilisateur. 3. Adaptations Il n'y a pas d'adaptations prévues. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement - pour un coussin anti-escarres non adaptable individuellement (prestation 520516-520520), le délai de renouvellement est fixé à 2 ans. - pour un coussin anti-escarres anatomique non adaptable individuellement (intégré dans la voiturette) (prestation 520531-520542), le délai de renouvellement suit celui de la voiturette. - pour un coussin anti-escarres adaptable individuellement (prestation 520553-520564), le délai de renouvellement est fixé à : - 3 ans pour les utilisateurs jusqu'à leur 18e anniversaire; - 4 ans pour les utilisateurs à partir de leur 18e anniversaire. - pour un coussin anti-escarres adaptable individuellement du type coussin à air à structure cellulaire ou coussin-gel de type Flow-Fluid (prestation 520575-520586), le délai de renouvellement est fixé à : - 3 ans pour les utilisateurs jusqu'à leur 18e anniversaire; - 4 ans pour les utilisateurs à partir de leur 18e anniversaire. 4.2.
\nCumuls autorisés Le coussin anti-escarres (prestation 520516-520520, 520553-520564 ou 520575-520586) peut être cumulé : - pour les utilisateurs à partir de leur 18e anniversaire, avec les aides à la mobilité suivantes prévues sous 1° : - Voiturette manuelle modulaire ou voiturette manuelle active ou voiturette électronique ou voiturette avec fonction de station debout; - Voiturette manuelle de maintien et de soins pour les utilisateurs souffrant d'une maladie neuromusculaire évolutive, d'une myopathie évolutive, de sclérose en plaques, d'une polyarthrite inflammatoire auto-immune selon les définitions acceptées par la Société royale belge de Rhumatologie (arthrite rhumatoïde, spondyloarthropathie, arthrite rhumatoïde juvénile, lupus érythémateux et sclérodermie) ou pour les utilisateurs avec tétraparésie ou quadriparésie; - pour les utilisateurs jusqu'à leur 18e anniversaire, avec les aides à la mobilité suivantes prévues sous 2° : - Voiturette manuelle active pour enfants ou voiturette électronique pour enfants ou voiturette avec fonction de station debout;
\nLe coussin anti-escarres (prestation 520531-520542) peut être cumulé : - pour les utilisateurs à partir de leur 18e anniversaire, avec les aides à la mobilité suivantes prévues sous 1° : - Voiturette manuelle modulaire; pour les utilisateurs jusqu'à leur 18e anniversaire, avec les aides à la mobilité suivantes prévues sous 2° : - Voiturette manuelle modulaire pour enfants. 4.3. Intervention de l'assurance Une intervention de l'assurance peut être obtenue pour un coussin anti-escarres (prestation 520516-520520, 520531-520542, 520553-520564 ou 520575-520586), à condition que le coussin anti-escarres figure dans la liste des produits admis au remboursement et à condition que l'utilisateur demande une intervention de l'assurance pour une nouvelle voiturette ou dispose d'une voiturette pour laquelle il a bénéficié d'une intervention de l'assurance dans le passé, le délai de renouvellement de cette voiturette ne pouvant être dépassé.
\nLes utilisateurs présentant un risque modéré d'escarres peuvent bénéficier d'une intervention forfaitaire de l'assurance pour un « coussin anti-escarres adaptable individuellement » (prestation 520553-520564) ou un « coussin anti-escarres adaptable individuellement du type coussin à air à structure cellulaire » (prestation 520575-520586), à condition que le coussin figure dans la liste des coussins anti-escarres : - Intervention forfaitaire de l'assurance pour un coussin anti-escarres adaptable individuellement 522130-522141- Y 100 - Intervention forfaitaire de l'assurance pour un coussin anti-escarres adaptable individuellement du type coussin à air à structure cellulaire 522152-522163- Y 100 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de motivation rempli par le dispensateur de soins agré; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le dispensateur de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I., 3.3.2.
\nGROUPE PRINCIPAL 10 : Systeme modulaire adaptable pour le soutien de la position d'assise Sous-groupe 1 : 520590-520601 Système de dossier modulaire adaptable . . . . . Y 185 1. Indications fonctionnelles pour l'utilisateur 1.1. Objectif d'utilisation Système assurant le soutien de la position d'assise de l'utilisateur, qui reste assis de manière prolongée et ininterrompue dans la voiturette. L'utilisateur a une assise tout à fait instable dans la voiturette avec des risques élevés de problèmes d'équilibre.
\nLe système d'assise a pour but de stabiliser le corps de l'utilisateur, de le soutenir ainsi que de minimiser les forces de pression et de glissement. En soutenant l'assise, le système est conçu pour favoriser l'usage actif de la voiturette. 1.2. Indications spécifiques L'utilisateur est totalement dépendant de la voiturette pour tous les déplacements et fait un usage continu (minimum 8 heures par jour) d'une voiturette manuelle. Les déplacements à l'intérieur et à l'extérieur sont complètement limités (code qualificatif 4).
\nL'utilisateur présente un trouble complet (code qualificatif 4) des structures anatomiques de la colonne vertébrale ou des muscles du tronc - éventuellement aussi de la ceinture scapulaire ou de la tête et du cou - de telle sorte qu'il est impossible que le tronc garde une position correcte lors de l'assise prolongée, même en utilisant un dossier rigide prémoulé en combinaison avec des pelotes dorsales. 2. Spécifications fonctionnelles du système de dossier Système de dossier modulaire adaptable lorsqu'un soutien actif de la position d'assise de l'utilisateur est nécessaire.Le système de dossier doit soutenir l'utilisateur en cas de déviations anatomiques du tronc, de la ceinture scapulaire ou de la tête et du cou.
\nLe système de dossier peut être adapté individuellement à la forme du dos et à la position de l'utilisateur sur la base des matériaux et techniques utilisés. Le but est d'obtenir une position d'assise correcte dans la voiturette, en veillant au confort de l'utilisateur et en prévenant les escarres. Le système de dossier doit pouvoir être intégré dans la voiturette et remplace le dossier normal (souple, plat ou rigide prémoulé) de la voiturette. 3. Adaptations Il n'y a pas d'adaptations prévues. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement Pour le système de dossier modulaire adaptable, le délai de renouvellement de la voiturette est d'application. 4.2. Cumuls autorisés Le système de dossier modulaire adaptable (prestation 520590-520601) peut être cumulé : - pour les utilisateurs à partir de leur 18e anniversaire, avec les aides à la mobilité suivantes prévues sous 1° : - Voiturette manuelle active; - pour les utilisateurs jusqu'à leur 18e anniversaire, avec les aides à la mobilité suivantes prévues sous 2° : - Voiturette active pour enfants.
\nUne voiturette manuelle active (prestation 520074-520085 ou 520251-520262) équipée d'un système de dossier modulaire adaptable peut aussi être cumulée avec un coussin anti-escarres repris sous la prestation 520516-520520, 520553-520564 ou 520575-520586. 4.3. Intervention de l'assurance Une intervention de l'assurance peut être obtenue pour un système de dossier modulaire adaptable (prestation 520590-520601), uniquement à condition que le système soit demandé en même temps que la voiturette et à condition qu'aussi bien le système que la voiturette figurent dans la liste des produits agréés. 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de motivation rempli par le dispensateur de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le dispensateur de soins agréé;
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I., 3.3.2.
\nGroupe principal 11 : Châssis pour siège-coquille Sous-groupe 1 : 520612-520623 Châssis pour siège-coquille . . . . . Y 872 1. Indications fonctionnelles pour l'utilisateur 1.1. Objectif d'utilisation Le châssis est destiné à la fixation d'un siège-coquille et est utilisé pour se déplacer à l'intérieur et à l'extérieur, pour les utilisateurs à partir de leur deuxième anniversaire. 1.2. Indications spécifiques Le châssis pour la fixation d'un siège-coquille est uniquement remboursable pour les utilisateurs qui ont besoin d'un siège-coquille et qui ne peuvent se déplacer sans ce châssis. 2. Spécifications fonctionnelles du châssis 2.1. Spécifications fonctionnelles des membres inférieurs Le châssis pour la fixation d'un siège-coquille peut être équipé de repose-jambes ou de repose-jambes escamotables avec une planche repose-pied réglable en inclinaison, fixés à la partie inclinable du châssis, qui peuvent être retirés ou escamotés par l'accompagnateur afin de faciliter le transfert vers et hors de la voiturette.
\nLes repose-jambes doivent pouvoir être ajustés ou réglés individuellement en fonction de la longueur de la jambe de l'utilisateur et de la position générale d'assise. 2.2. Spécifications fonctionnelles des membres supérieurs Le châssis pour la fixation d'un siège-coquille est équipé d'accoudoirs qui peuvent être retirés par l'utilisateur ou l'accompagnateur, afin de faciliter le transfert vers et hors de la voiturette. Les accoudoirs constituent un soutien pour les avant-bras de l'utilisateur. Ils sont réglables en hauteur et en largeur. 2.3. Spécifications fonctionnelles de la position générale d'assise et du positionnement Le châssis pour la fixation d'un siège-coquille est pourvu d'un système de fixation fiable qui permet le couplage et découplage de la coquille par l'accompagnateur sans utiliser d'outils.
\nL'assise est inclinable au moins jusqu'à 15° au moyen d'un vérin pneumatique ou d'un système comparable. Le dossier est ajustable au moins jusqu'à 30°. 2.4. Spécifications fonctionnelles de la propulsion/conduite Le châssis pour la fixation d'un siège-coquille peut être du type voiturette à pousser ou du type voiturette avec propulsion par cerceaux. Les deux types doivent êtres pourvus de poignées de conduite ou d'une barre de poussée réglable en hauteur pour l'accompagnateur. 2.5. Spécifications fonctionnelles des objectifs d'utilisation Le châssis pour la fixation d'un siège-coquille est réductible pour pouvoir être emportée dans la voiture. 2.6. Spécifications fonctionnelles - aspects techniques Le châssis pour la fixation d'un siège-coquille possède des roues avant et arrière équipées de pneus gonflables ou de pneus pleins; les roues avant sont pivotantes.
\nIl est équipé d'un système de freinage sur les deux roues arrière pouvant être actionné par l'utilisateur ou l'accompagnateur. 3. Adaptations 3.1. Membres inférieurs 520634-520645 Repose-jambes (mécanique - ajustable en longueur et réglable jusqu'à l'horizontale, par repose-jambe) . . . . . Y 100 520671-520682 Repose-jambes de confort (mécanique - correction de la longueur, par repose-jambe) . . . . . Y 115 Les prestations 520634-520645 et 520671-520682 ne sont pas cumulables entre elles. 520752-520763 Plaques cale-pieds ajustables en inclinaison (la paire) (ou planche cale-pieds en une pièce ajustable en inclinaison ) . . . . . Y 90 3.2. Membres supérieurs Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.3 Positionnement (siège-dossier) 521290-521301 Tablette ou demi-tablette . . . . .
\nY 160 3.4. Sécurité Il n'y a pas d'adaptations prévues. 3.5. Conduite/propulsion Il n'y a pas d'adaptations prévues. 4. Conditions spécifiques 4.1. Délai de renouvellement - pour les utilisateurs jusqu'à leur 18e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 3 ans. - pour les utilisateurs à partir de leur 18e anniversaire jusqu'à leur 65e anniversaire, le délai de renouvellement est fixé à 5 ans. 4.2. Cumuls autorisés Le châssis pour siège-coquille ne peut être cumulé avec une voiturette.
\nLe châssis pour siège-coquille ne peut être cumulé avec la prestation 646494 de l'article 29, § 1er, Chapitre XI de la nomenclature 4.3. Intervention de l'assurance Une intervention de l'assurance peut être obtenue pour le châssis pour siège-coquille (prestation 520612-520623), à condition qu'il figure dans la liste des produits admis au remboursement. 4.4. Demande d'intervention L'intervention de l'assurance peut uniquement être octroyée sur la base : - de la prescription médicale complétée par le médecin prescripteur; - du rapport de motivation rempli par le dispensateur de soins agréé; - de la demande d'intervention de l'assurance complétée par le dispensateur de soins agréé.
\nLa procédure de demande à suivre est reprise dans le point I., 3.3.2.
\nPour la demande du renouvellement anticipé d'une voiturette ou d'adaptations supplémentaires à la voiturette déjà délivrée, la procédure de demande reprise au point I., 3.3.5. ou I., 3.3.6. est d'application.
\nIII. SPECIFICATIONS DES ADAPTATIONS DES AIDES A LA MOBILITE PREVUES DANS LA PARTIE II. 1. Membres inférieurs 520634-520645 Repose-jambe (mécanique - ajustable en longueur et réglable jusqu'à l'horizontale, par repose-jambe) .. . . . Y 100 520656-520660 Repose-jambe (mécanique - ajustable en longueur et réglable jusqu'à l'horizontale, par repose-jambe) pour bénéficiaires jusqu'à leur 18e anniversaire . . . . . Y 120 Adaptation de la voiturette avec des repose-jambes. Les repose-jambes doivent pouvoir être retirés ou escamotés par l'utilisateur ou l'accompagnateur afin de permettre à l'utilisateur de se lever et de s'asseoir plus facilement ou de faciliter le transfert vers et hors de la voiturette.
\nChaque repose-jambe doit être pourvu d'un repose-mollet. Les repose-jambes doivent pouvoir être ajustés mécaniquement en longueur et réglés progressivement jusqu'à l'horizontale (inclinaison du genou). 520671-520682 Repose-jambe de confort (mécanique - correction de la longueur, par repose-jambe) . . . . . Y 115 520693-520704 Repose-jambes de confort (mécanique - correction de la longueur, par repose-jambe) pour bénéficiaires jusqu'à leur 18e anniversaire . . . . . Y 135 Adaptation de la voiturette avec des repose-jambes de confort. Les repose-jambes de confort doivent pouvoir corriger la longueur, c.-à-d. qu'ils doivent pouvoir compenser automatiquement les différences de longueur des jambes qui apparaissent lors de la flexion et de l'extension de l'articulation du genou.
\nLes repose-jambes de confort doivent pouvoir être retirés ou escamotés par l'utilisateur ou l'accompagnateur afin de permettre à l'utilisateur de se lever et de s'asseoir plus facilement ou de faciliter le transfert vers et hors de la voiturette. Les repose-jambes de confort doivent pouvoir être ajustés en fonction de la longueur de la jambe de l'utilisateur et de la position générale d'assise. Chaque repose-jambe de confort doit être pourvu d'un repose-mollet ajustable. 520715-520726 Repose-jambes de confort réglables électriquement (avec correction de la longueur, la paire) . . . . . Y 1000 520730-520741 Repose-jambes de confort réglables électriquement (avec correction de la longueur, la paire) pour bénéficiaires jusqu'à leur 18e anniversaire . . . . .
\nY 1100 Adaptation de la voiturette avec des repose-jambes de confort pour les utilisateurs chez lesquels un changement régulier de la position des membres inférieurs est indiqué médicalement. Les repose-jambes de confort réglables électriquement doivent pouvoir corriger la longueur, c.-à-d. qu'ils doivent pouvoir compenser automatiquement les différences de longueur des jambes qui apparaissent lors de la flexion et de l'extension de l'articulation du genou.
\nLes repose-jambes de confort électriques doivent pouvoir être ajustés en fonction de la longueur de la jambe de l'utilisateur et de la position générale d'assise. Chaque repose-jambe doit être pourvu d'un repose-mollet, ajustable. Les repose-jambes de confort réglables électriquement doivent pouvoir être utilisés de façon indépendante par l'utilisateur au moyen de l'unité de commande. 520752-520763 Plaques cale-pieds ajustables en inclinaison (la paire) (ou planche cale-pieds en une pièce ajustable en inclinaison ) . . . . . Y 90 Adaptation de la voiturette avec des plaques cale-pieds ajustables en inclinaison ou une planche cale-pieds en une pièce, ajustable en inclinaison. Les plaques cale-pieds ou la planche cale-pieds en une seule pièce sont réglables en hauteur et ajustable en fonction de l'angle de larticulation de la cheville. 520774-520785 Système de fixation du pied (la pièce) . . . . .
\nY 11 Adaptation de la pédale du tricycle orthopédique avec un système de fixation pour le pied. 520796-520800 Plaque cale-pied (la pièce) . . . . . Y 33 Adaptation de la pédale du tricycle orthopédique avec une plaque cale-pied soutenant tout le pied. Le bord de la plaque cale-pied peut être relevé pour un meilleur soutien du pied. La plaque cale-pied est pourvue d'un contrepoids afin que la pédale reste toujours à l'horizontale, tournée vers le haut. 520811-520822 Attelle-cheville-pied (la pièce) . . . . . Y 345 Adaptation de la pédale du tricycle orthopédique avec une attelle-cheville-pied, pour fixer l'articulation de la cheville. La plaque cale-pied et le système de fixation du pied sont compris dans cette adaptation. 520833-520844 Adaptation de la longueur de la manivelle des pédales . . . . .
\nY 20 Adaptation de la longueur de la manivelle des pédales du tricycle orthopédique. 2. Membres supérieurs 520855-520866 Accoudoirs (ajustables en hauteur) (la paire) .. . . .
\nY 241 Adaptation de la voiturette avec des accoudoirs ajustables en hauteur.
\nLes accoudoirs sont amovibles ou escamotables. 520870-520881 Guidon adapté . . . . . Y 53 Adaptation du tricycle orthopédique avec un guidon de forme particulière, spécialement adapté aux troubles des membres supérieurs. 3. Positionnement (siège-dossier) 520892-520903 Plaque de base réglable pour coussin anti-escarres .. . . . Y 87 Adaptation de la voiturette avec une plaque de base réglable pour coussin anti-escarres. 520914-520925 Siège préformé . . . . . Y 175 Adaptation de la voiturette avec un siège préformé amovible ou un siège anatomique indéformable (avec une base rigide préformée ou un rembourrage indéformable). 520936-520940 Dossier préformé . . . . . Y 185 Adaptation de la voiturette avec un dossier préformé amovible ou un dossier anatomique indéformable (avec une base rigide préformée ou un rembourrage indéformable). 520951-520962 Réglage de l'inclinaison du dossier (angle du dossier ajustable ou réglable jusqu'à minimum 30°) . . . . .
\nY 250 Adaptation de la voiturette avec un dossier à angle ajustable ou réglable jusqu'à minimum 30°. 520973-520984 Réglage de l'inclinaison du dossier (angle du dossier ajustable ou réglable jusqu'à 90°) . . . . . Y 566 Adaptation de la voiturette avec un angle du dossier ajustable ou réglable jusqu'à 90°. 520995-521006 Réglage de l'inclinaison du dossier (angle du dossier ajustable ou réglable) . . . . . Y 250 Adaptation de la voiturette pour enfants avec un angle du dossier ajustable jusqu'à minimum 10° ou avec un angle du dossier réglable jusqu'à minimum 30°. 521010-521021 Réglage de l'inclinaison du siège (angle du siège ajustable) . . . . . Y 122 Adaptation de la voiturette avec un siège à angle ajustable jusqu'à minimum 5°. 521032-521043 Siège basculant électriquement . . . . .
\nY 950 Adaptation de la voiturette avec une assise fixe, inclinable électriquement et de manière progressive afin de varier la position assise de l'utilisateur. Le siège est indépendant du dossier et est inclinable électriquement et de manière progressive jusqu'à minimum 10°. L'inclinaison électrique de l'assise doit pouvoir être actionnée de manière autonome par l'utilisateur au moyen de l'unité de commande. 521054-521065 Réglage électrique de l'inclinaison du dossier (angle du dossier réglable) . . . . . Y 950 Adaptation de la voiturette avec un dossier fixe réglable électriquement et progressivement afin de modifier la position d'assise de l'utilisateur. Le dossier est indépendant du siège et réglable de manière électrique et progressive jusqu'à minimum 30°.
\nLe réglage électrique du dossier doit pouvoir être utilisé de manière autonome par l'utilisateur au moyen de l'unité de commande. 521076-521080 Unité d'assise électrique réglable en hauteur . . . . .
\nY 2200 Adaptation de la voiturette pour les utilisateurs qui habitent dans un domicile non adapté, qui vivent de manière autonome ou qui ont besoin de cette adaptation sur le lieu de travail ou au bureau pour pouvoir accéder aux différents éléments de l'aménagement intérieur du domicile ou du lieu de travail (armoires, etc.).
\nUnité d'assise électrique réglable en hauteur de manière progressive : l'unité d'assise complète amène l'utilisateur en position assise grâce à un système élévateur, au moins 20 cm plus haut que la hauteur normale de l'unité d'assise. L'unité d'assise réglable de manière électrique en hauteur doit pouvoir être actionnée de manière autonome par l'utilisateur au moyen de l'unité de commande. 521091-521102 Unité d'assise électrique réglable en hauteur et jusqu'au sol . . . . . Y 2200 Adaptation de la voiturette pour les enfants qui habitent dans un domicile non adapté ou à l'école, qui ont besoin de cette adaptation pour pouvoir accéder aux différents éléments de l'aménagement intérieur du domicile ou de l'école (armoires, etc.).
\nUnité d'assise électrique réglable en hauteur de manière progressive : l'unité d'assise complète amène l'enfant en position assise grâce à un système élévateur, au moins 20 cm plus haut que la hauteur normale de l'unité d'assise ou amène l'enfant de la position assise dans la voiturette jusqu'au sol. L'unité d'assise réglable de manière électrique en hauteur doit pouvoir être actionnée de manière autonome par l'enfant au moyen de l'unité de commande. 521113-521124 Fonction électrique de station debout . . . . . Y 2200 Adaptation de la voiturette pour les utilisateurs qui habitent dans un domicile non adapté, qui vivent de manière autonome ou qui ont besoin de cette adaptation sur le lieu de travail ou au bureau pour pouvoir accéder aux différents éléments de l'aménagement intérieur du domicile ou du lieu de travail (armoires, etc.).
\nUnité d'assise réglable électriquement de manière progressive avec fonction de mise en position debout : l'unité d'assise complète amène l'utilisateur de la position assise à la position debout dans la voiturette, grâce à un système élévateur. La fonction électrique de mise en position debout doit pouvoir être actionnée de manière autonome par l'utilisateur au moyen de l'unité de commande. 521135-521146 Appui-tête (réglable en hauteur, en profondeur et en inclinaison) . . . . . Y 150 Adaptation de la voiturette avec un appui-tête réglable en hauteur et en profondeur; l'appui-tête est également réglable en inclinaison. 521150-521161 Pelotes du dossier (la pelote) . . . . . Y 81 Adaptation de la voiturette avec des pelotes qui soutiennent le thorax de l'utilisateur.
\nLes pelotes doivent pouvoir être fixées sur la voiturette. 521172-521183 Selle d'abduction . . . . . Y 62 Adaptation de la voiturette avec une selle d'abduction soutenant ou corrigeant la position des jambes de l'utilisateur. La selle d'abduction doit pouvoir être fixée sur la voiturette. 521216-521220 Adaptation du châssis de la voiturette, largeur du siège de plus de 48 cm à 52 cm inclus . . . . . Y 185 Adaptation du châssis de la voiturette pour une largeur de siège de plus de 48 cm jusque maximum 52 cm. 521231-521242 Adaptation du châssis de la voiturette, largeur du siège de plus de 52 cm à 58 cm inclus . . . . . Y 400 Adaptation du châssis de la voiturette pour une largeur de siège de plus de 52 cm jusque maximum 58 cm. 521275-521286 Adaptation dans le cadre d'une amputation . . . . .
\nY 87 Adaptation de la voiturette en fonction de l'équilibre de la position assise suite à l'amputation d'un ou des deux membres inférieurs de l'utilisateur. Cette adaptation permet un allongement de l'axe postérieur des roues d'au moins 4 cm. 521290-521301 Tablette ou demi-tablette . . . . . Y 160 Adaptation de la voiturette avec une tablette ou une demi-tablette qui peut être fixée sur la voiturette. Cette tablette doit être amovible ou escamotable. 521253-521264 Adaptation de la largeur du siège (plus de 36 cm) et de la profondeur du siège . . . . . Y 360 Adaptation de la voiturette ou réalisation particulière afin d'obtenir une largeur de siège de plus de 36 cm. 521194-521205 Cadre d'abduction . . . . .
\nY 180 Adaptation de la voiturette avec un cadre d'abduction. L'angle d'abduction doit être réglable. 521312-521323 Support dorsolombaire . . . . . Y 143 Adaptation du tricycle orthopédique avec un soutien lombaire en vue de fixer ou de soutenir l'utilisateur. Le support dorsolombaire est équipé d'une sangle de fixation. 4. Sécurité 521334-521345 Arrête-talon ou sangle cale-pied (pièce) .. . . . Y 11 Adaptation de la voiturette avec un arrête-talon ou une sangle cale-pied pour fixer les pieds de l'utilisateur sur les repose-pieds. 521356-521360 Ceinture de sécurité . . . . . Y 30 Adaptation de la voiturette avec une ceinture de sécurité. 521371-521382 Siège-culotte . . . . . Y 69 Adaptation de la voiturette avec un siège-culotte pour empêcher le glissement vers l'avant 521393-521404 Système anti-bascule . . . . .
\nY 50 Adaptation de la voiturette avec un système anti-bascule amovible ou escamotable. 521415-521426 Monte-trottoir . . . . . Y 335 Adaptation de la voiturette avec un monte-trottoir de façon à ce que l'utilisateur puisse surmonter de manière autonome et sûre des différences de niveau à l'extérieur. 5. Conduite / propulsion 521430-521441 Système de propulsion et de conduite à « double cerceau » .. . . . Y 700 Adaptation de la voiturette avec un système mécanique de propulsion et de conduite pour un actionnement unilatéral au moyen d'un double cerceau de propulsion placé sur les grandes roues arrière. Destiné à un utilisateur qui a perdu l'usage d'un des membres supérieurs et qui ne peut ni propulser ni conduire la voiturette avec les cerceaux de propulsion standard.
\nAussi bien la propulsion que la conduite unilatérales de la voiturette doivent être possibles avec le système.