Arrêté royal portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre. - Coordination officieuse en langue allemande

SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR 23 OCTOBRE 1964. - Arrêté royal portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre. - Coordination officieuse en langue allemande Le texte qui suit constitue la coordination officieuse en langue allemande de l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 7 novembre 1964), tel qu'il a été modifié successivement par : - l'arrêté royal du 15 avril 1965 complétant l'arrêté royal en date du 23 octobre 1964, portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 15 mai 1965); - l'arrêté royal du 19 novembre 1965 complétant l'arrêté royal du 23 octobre 1964, portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 17 décembre 1965); - l'arrêté royal du 16 septembre 1966 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 21 octobre 1966); - l'arrêté royal du 12 janvier 1970 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 11 février 1970); - l'arrêté royal du 16 février 1971 complétant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 28 avril 1971); - l'arrêté royal du 15 février 1974 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 5 mars 1974); - l'arrêté royal du 24 avril 1974 complétant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 19 juillet 1974); - l'arrêté royal du 13 juin 1974 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 12 septembre 1974); - l'arrêté royal du 29 mars 1977 complétant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 3 mai 1977); - l'arrêté royal du 1er décembre 1977 complétant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 17 mars 1978); - l'arrêté royal du 19 octobre 1978 complétant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 31 octobre 1978); - l'arrêté royal du 18 juillet 1980 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 23 septembre 1980); - l'arrêté royal du 12 avril 1984 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 fixant les normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 28 avril 1984); - l'arrêté royal du 25 juin 1985 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 fixant les normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 29 juin 1985); - l'arrêté royal du 2 août 1985 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 9 août 1985); - l'arrêté royal du 7 juillet 1986 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 12 juillet 1986); - l'arrêté royal du 14 août 1987 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 définissant les normes que les hôpitaux et leurs services doivent respecter (Moniteur belge du 25 août 1987); - l'arrêté royal du 15 août 1987 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 fixant les normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 21 août 1987); - l'arrêté royal du 7 novembre 1988 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 fixant les normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 24 novembre 1988); - l'arrêté royal du 4 mars 1991 fixant les normes auxquelles une officine hospitalière doit satisfaire pour être agréée (Moniteur belge du 23 mars 1991); - l'arrêté royal du 17 octobre 1991 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 6 décembre 1991); - l'arrêté royal du 17 octobre 1991 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 14 novembre 1991); - l'arrêté royal du 12 octobre 1993 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 19 octobre 1993); - l'arrêté royal du 21 février 1994 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 10 mars 1994); - l'arrêté royal du 20 avril 1994 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 1er juin 1994); - l'arrêté royal du 12 août 1994 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 fixant les normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 27 septembre 1994); - l'arrêté royal du 16 décembre 1994 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 fixant les normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 31 janvier 1995); - l'arrêté royal du 13 novembre 1995 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 13 janvier 1996); - l'arrêté royal du 20 août 1996 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 1er octobre 1996); - l'arrêté royal du 15 juillet 1997 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 31 juillet 1997); - l'arrêté royal du 27 avril 1998 fixant les normes auxquelles une fonction de soins intensifs doit répondre pour être agréée (Moniteur belge du 19 juin 1998); - l'arrêté royal du 10 août 1998 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 21 octobre 1998); - l'arrêté royal du 15 février 1999 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 28 avril 1999); - l'arrêté royal du 25 mars 1999 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 7 octobre 1999); - l'arrêté royal du 29 avril 1999 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 6 octobre 1999); - l'arrêté royal du 20 mars 2000 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 19 avril 2000); - l'arrêté royal du 19 février 2002 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 11 avril 2002); - l'arrêté royal du 16 avril 2002 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 fixant les normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 2 juillet 2002); - l'arrêté royal du 17 février 2005 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 fixant les normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 25 février 2005); - l'arrêté royal du 10 novembre 2005 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 7 décembre 2005); - l'arrêté royal du 13 juillet 2006 fixant les normes auxquelles un programme de soins pour enfants doit répondre pour être agréé et modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1997 fixant les normes auxquelles doit répondre la fonction "hospitalisation chirurgicale de jour" pour être agréée (Moniteur belge du 16 août 2006); - l'arrêté royal du 13 juillet 2006 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 28 août 2006); - l'arrêté royal du 17 octobre 2006 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 3 novembre 2006); - l'arrêté royal du 28 décembre 2006 déterminant les conditions générales minimales auxquelles le dossier infirmier, visé à l'article 17quater de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, doit répondre (Moniteur belge du 30 janvier 2007); - l'arrêté royal du 29 janvier 2007 fixant, d'une part, les normes auxquelles le programme de soins pour le patient gériatrique doit répondre pour être agréé et, d'autre part, des normes complémentaires spéciales pour l'agrément d'hôpitaux et de services hospitaliers (Moniteur belge du 7 mars 2007); - l'arrêté royal du 26 avril 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 4 juin 2007); - l'arrêté royal du 26 avril 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 7 juin 2007) ; - l'arrêté royal du 26 avril 2007 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 7 juin 2007); - l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité infirmière dans les hôpitaux (Moniteur belge du 4 juin 2007); - l'arrêté royal du 10 mars 2008 modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre (Moniteur belge du 7 avril 2008). Cette coordination officieuse en langue allemande a été établie par le Service central de traduction allemande à Malmedy. MINISTERIUM DER VOLKSGESUNDHEIT UND DER FAMILIE 23. OKTOBER 1964 - Königlicher Erlass zur Festlegung der Normen, denen Krankenhäuser und ihre Dienste entsprechen müssen Artikel 1 - Die Normen mit Bezug auf die allgemeine Organisation der Krankenhäuser und die Organisation jeglicher Art von Diensten werden in der Anlage zum vorliegenden Erlass festgelegt. Art. 2 - Jede Dienstart ist durch einen Kennbuchstaben gekennzeichnet, der bei der Bezeichnung des jeweiligen Dienstes steht: Gewöhnlicher Krankenhausdienst . . . . . H Dienst für Diagnostik und medizinische Behandlung . . . . . D Dienst für Diagnostik und chirurgische Behandlung . . . . . C Entbindungsdienst . . . . . M Dienst für Kinderheilkunde . . . . . E Dienst für Ansteckungskrankheiten . . . . . L [Dienst für neonatologische Intensivmedizin . . . . . NIC] [...] Dienst für die Behandlung von Tuberkulose in allgemeinen Krankenhäusern . . . . . B [...] [Spezialisierter Dienst für Behandlung und Rehabilitation (mit nachstehender Angabe des betreffenden Fachbereichs) . . . . . Sp] [...] [[...] . . . . . ] [Dienst für Intensivpflege . . . . . I] [Neuropsychiatrischer Beobachtungs- und Behandlungsdienst . . . . . A Neuropsychiatrischer Behandlungsdienst . . . . . T] [Neuropsychiatrischer Dienst für Kinder . . . . . K] [Geriatriedienst . . . . . G] [Art. 2 abgeändert durch Art. 1 des K.E. vom 15. April 1965 (B.S. vom 15. Mai 1965), Art.1 des K.E. vom 19. November 1965 (B.S. vom 17. Dezember 1965), Art. 1 des K.E. vom 16. September 1966 (B.S. vom 21. Oktober 1966), Art. 1 des K.E. vom 16. Februar 1971 (B.S. vom 28. April 1971), selbst aufgehoben durch Art. 4 des K.E. vom 29. März 1977 (B.S. vom 3. Mai 1977), durch Art. 1 § 1 und Art. 2 § 1 des K.E. vom 15. Februar 1974 (B.S. vom 5. März 1974), Art. 1 und 4 des K.E. vom 29. März 1977 (B.S. vom 3. Mai 1977), Art. 1 § 1 und Art. 2 des K.E. vom 12. April 1984 (B.S. vom 28. April 1984), Art. 1 des K.E. vom 12. Oktober 1993 (B.S. vom 19. Oktober 1993), Art. 1 des K.E. vom 21. Februar 1994 (B.S. vom 10. März 1994) und Art. 1 des K.E. vom 20. August 1996 (B.S. vom 1. Oktober 1996)] Art. 3 - Die unter den Kennbuchstaben C oder D zugelassenen Einrichtungen sind ermächtigt, alle Aktivitäten der chirurgischen oder medizinischen Fachbereiche auszuüben; die unter dem Kennbuchstaben S angeführten Normen sind nur auf Einrichtungen anwendbar, die ausschliesslich Kranke aufnehmen, die unter einen bestimmten Fachbereich fallen. [Art. 3bis - § 1 - Unbeschadet der Möglichkeit für einen mindestens 15 Jahre alten Minderjährigen, im Rahmen eines [Pflegeprogramms mit einem Dienst für Kinderheilkunde (Kennbuchstabe E)] oder in einem neuro-psychiatrischen Dienst für Kinder (Kennbuchstabe K) aufgenommen zu werden, darf ein Minderjähriger unter 15 Jahren weder in einem neuropsychiatrischen Beobachtungs- und Behandlungsdienst (Kennbuchstabe A), noch in einem neuropsychiatrischen Behandlungsdienst (Kennbuchstabe T), noch innerhalb der Gruppe von Diensten für Erwachsene, wie definiert in Artikel 1bis Nr. 5 des Königlichen Erlasses vom 30. Januar 1989 zur Festlegung zusätzlicher Normen für die Zulassung von Krankenhäusern und Krankenhausdiensten und zur näheren Bestimmung der Krankenhausgruppierungen und der besonderen Normen, denen sie entsprechen müssen, aufgenommen werden. Die Behörde der betreffenden Gemeinschaft, die für die Zulassung von Krankenhäusern zuständig ist, kann eine Abweichung vorsehen für die Krankenhäuser, in denen ausschliesslich für Minderjährige gleichzeitig chirurgische und andere medizinische Leistungen erbracht werden. § 2 - In Abweichung von § 1 können Minderjährige unter 15 Jahren jedoch in einem der in diesem Paragraphen erwähnten Dienste aufgenommen werden, unter der Bedingung, dass dies für eine der folgenden Behandlungen oder einen der folgenden Eingriffe geschieht: - für die Behandlung schwerer Verbrennungen, - für Knochenmarktransplantationen, - für Transplantationen, - für Eingriffe, die vorgenommen werden in einem neurochirurgischen Dienst, wie definiert in Anlage 2 zum Königlichen Erlass vom 28. November 1986 zur Festlegung der Normen, denen ein mit einem transversal-axialen Tomographen ausgestatteter Dienst für bildgebende Diagnoseverfahren genügen muss, um als medizinisch-technischer Dienst im Sinne von Artikel 44 des am 7. August 1987 koordinierten Gesetzes über die Krankenhäuser zugelassen zu werden, - für die fachliche Behandlung von Lungenerkrankungen bei Kindern in Krankenhäusern, die über mindestens 300 zugelassene universitäre Betten verfügen, unter der Bedingung, dass Krankenhäuser, die nicht über [ein Pflegeprogramm für Kinder, das einen Dienst für Kinderheilkunde (Kennbuchstabe E) umfasst,] verfügen, ein Zusammenarbeitsabkommen mit einem Krankenhaus abgeschlossen haben, das über [ein solches Pflegeprogramm] verfügt, so dass sie auf einen Facharzt für Kinderheilkunde zurückgreifen können. § 3 - In Abweichung von § 1 können Minderjährige unter 15 Jahren jedoch in einem der in diesem Paragraphen erwähnten Dienste aufgenommen werden, um einen chirurgischen Eingriff im Rahmen eines chirurgischen Tageskrankenhausaufenthalts, wie erwähnt im Königlichen Erlass vom 25. November 1997 zur Anwendung gewisser Bestimmungen des am 7. August 1987 koordinierten Gesetzes über die Krankenhäuser auf die Funktion "Chirurgischer Tageskrankenhausaufenthalt", vornehmen zu lassen, und dort aufgenommen bleiben, um auf diese Eingriffe zurückzuführende medizinische Komplikationen behandeln zu lassen. Die vorerwähnte Aufnahme ist jedoch an die Bedingung geknüpft, dass Krankenhäuser, die nicht über [ein Pflegeprogramm für Kinder, das einen Dienst für Kinderheilkunde (Kennbuchstabe E) umfasst,] verfügen, ein Zusammenarbeitsabkommen mit einem Krankenhaus abgeschlossen haben, das über [ein solches Pflegeprogramm] verfügt, so dass sie auf einen Facharzt für Kinderheilkunde zurückgreifen können. § 4 - In Abweichung von § 1 können Minderjährige unter 15 Jahren im Falle aussergewöhnlicher Umstände im Rahmen eines Zusammenarbeitsabkommens unter der Aufsicht eines verantwortlichen Arztes und eines Kinderarztes in einem Dienst für Intensivpflege (Kennbuchstabe I) oder in einem Dienst für Ansteckungskrankheiten (Kennbuchstabe L) aufgenommen werden. § 5 - In Abweichung von § 1 können Minderjährige unter 15 Jahren in einem Dienst, der zur Gruppe der Dienste für Erwachsene gehört, aufgenommen werden, wenn es in einem Umkreis von 25 km kein Krankenhaus gibt, das über [ein Pflegeprogramm für Kinder, das einen Dienst für Kinderheilkunde (Kennbuchstabe E) umfasst,] verfügt, unter der Bedingung, dass das Krankenhaus, in dem das Kind aufgenommen ist, ein Zusammenarbeitsabkommen mit einem Krankenhaus abgeschlossen hat, das über [ein Pflegeprogramm für Kinder, das einen Dienst für Kinderheilkunde (Kennbuchstabe E) umfasst,] verfügt, so dass es jederzeit auf einen Facharzt für Kinderheilkunde zurückgreifen kann.] [Art. 3bis eingefügt durch Art. 2 des K.E. vom 29. April 1999 (B.S. vom 6. Oktober 1999); § 1 abgeändert durch Art. 34 Nr. 1 Buchstabe a) des K.E. vom 13. Juli 2006 (B.S. vom 16. August 2006); § 2 abgeändert durch Art. 34 Nr. 1 Buchstabe b) des K.E. vom 13. Juli 2006 (B.S. vom 16. August 2006);§ 3 abgeändert durch Art. 34 Nr. 1 Buchstabe b) des K.E. vom 13. Juli 2006 (B.S. vom 16. August 2006); § 5 abgeändert durch Art. 34 Nr. 1 Buchstabe c) des K.E. vom 13. Juli 2006 (B.S. vom 16. August 2006)] Art.4 - Für Dienste, die vor dem 1. Januar 1964 in Krankenhäusern eingerichtet wurden, können Abweichungen von den Normen gewährt werden unter der Bedingung, dass diese Abweichungen den reibungslosen Betrieb dieser Dienste nicht gefährden. Art. 5 - In jeder Korrespondenz mit Bezug auf Patienten, die in zugelassenen Diensten aufgenommen und versorgt werden, müssen die Krankenhäuser den Namen und die Kennnummer der Einrichtung mit nachstehendem Kennbuchstaben des Dienstes angeben. Art. 6 - Der Ministerielle Erlass vom 26. November 1959 zur Festlegung der Modalitäten für die Einteilung der Krankenhäuser im Hinblick auf ihre Zulassung, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 11. Juli 1960, 19. Dezember 1960 und 3. Oktober 1963, wird aufgehoben. Art. 7 - Unser Minister der Volksgesundheit und der Familie ist mit der Ausführung des vorliegenden Erlasses beauftragt. Anlage Auf alle Einrichtungen anwendbare allgemeine Normen Die auf alle Einrichtungen anwendbaren allgemeinen Normen betreffen alle Dienste ohne Unterschied, ungeachtet ihres Kennbuchstabens. I. Architektonische Normen A. Normen für die allgemeine Hygiene der Gebäude 1. Die Einrichtung muss an einem ruhigen und gesundheitlich zuträglichen Ort errichtet werden.In Ermangelung eines ruhigen Ortes müssen alle Massnahmen zum Lärmschutz getroffen werden. 2. Die Gebäude müssen regelmässig unterhalten und jegliche Feuchtigkeit und Infiltration bekämpft werden.3. Die für den Neubau verwendeten Materialien müssen feuerfest sein. Es müssen alle Massnahmen zur Verringerung der Brandgefahr getroffen werden: a) durch den Schutz brennbarer Materialien (feuerfeste Böden und Wandverkleidungen), b) durch das Anbringen einer ausreichenden Anzahl Löschgeräte und Hydranten, c) durch die Ausfertigung aller vertikalen Bewegungsstrukturen in hartem und feuerfestem Material, d) durch das Anlegen - im Bereich des Möglichen - von befahrbaren Zugangswegen für die Feuerwehrfahrzeuge.4. Einrichtungen mit Stockwerken müssen über eine ausreichende Anzahl Aufzüge oder Patientenaufzüge verfügen, damit die vertikalen Bewegungen effizient verlaufen können.5. Alle Böden und Wände müssen abwaschbar, undurchlässig und leicht desinfizierbar sein. Das Mobiliar - vorzugsweise aus Metall - muss einfach, abwaschbar und leicht desinfizierbar sein. 6. Die Verbindung zwischen Wand und Boden muss gerundet sein.7. Überflüssige Verzierungen, Leisten und Gegenstände, auf denen sich Staub ablagern kann, müssen vermieden werden.8. Beheizung, Belüftung und Beleuchtung aller Räume und Gänge müssen gewährleistest sein, und zwar bei jedem Wetter und unter allen Umständen. Es muss eine Notbeleuchtung geben. 9. Alle Leitungen müssen in leicht zugänglichen, in den Mauern vorgesehenen Schächten verlegt sein.10. Im ganzen Gebäude muss es reichlich Trinkwasser guter Qualität geben.11. Es müssen getrennte Sanitäranlagen in ausreichender Anzahl für die Patienten, Besucher und Personalmitglieder vorhanden sein.12. Die Abwässer müssen in allen Fällen, in denen dies vom Abwasserreinigungsdienst vorgeschrieben ist, vor ihrer Ableitung nach draussen geklärt werden.13. Feste Abfälle, insbesondere Küchenabfälle, müssen in hermetischen Behältern entsorgt werden, während schmutzige und infizierte Verbände verbrannt werden müssen.14. Die allgemeinen Dienste, insbesondere die Küchen und Wäschereien, müssen so gelegen sein, dass entstehende Gerüche und Dämpfe nicht stören. B. Normen für stationäre Behandlungen 1. Die Krankenzimmer müssen im ruhigsten und bestgelegenen Teil des Gebäudes eingerichtet werden.2. Die Fläche der Krankenzimmer muss mindestens 8 m2 betragen;in Räumen mit mehreren Betten kann die Fläche bis auf 7 m2 pro Bett gesenkt werden. 3. Das Volumen eines Krankenzimmers muss mindestens 25 m3 betragen;in Räumen mit mehreren Betten kann das Volumen bis auf 20 m3 pro Bett gesenkt werden. 4. Die für die natürliche Beleuchtung bestimmte Wandfläche muss mindestens 1/6 der Bodenfläche des Raums betragen.5. Es muss vermieden werden, in einem Raum mehr als sechs Betten unterzubringen.6. Die Betten müssen parallel zu den Fenstern stehen.Sie müssen vor Zugluft geschützt sein. 7. Jeder Kranke muss über ein Bett, einen Schrank und einen Nachttisch für seinen persönlichen Gebrauch verfügen.Diese drei Möbelstücke bilden das Mindestmobiliar. 8. Die Kranken müssen über ausreichende künstliche Beleuchtung verfügen.Die Krankenzimmer, Gänge und Pflegeräume müssen mit einer effizienten und diskreten Nachtbeleuchtung ausgestattet sein. 9. Die Zimmer müssen auf natürliche Weise belüftet werden können, ohne dass Zugluft entsteht.10. Die Zimmer müssen so beheizbar sein, dass bei jedem Wetter eine Temperatur von 20° C erreicht werden kann.Es muss ein System angewandt werden, mit dem offenes Feuer und Gas- oder Staubentwicklung sowie die Verwendung von Kaminen in den Krankenzimmern vermieden werden. 11. Die Krankenzimmer müssen mit mindestens einem Waschbecken mit fliessendem Trinkwasser ausgestattet sein.12. In den Krankenhauseinheiten müssen ausreichend Sanitäranlagen vorhanden sein.Sie umfassen zumindest: eine Toilette für 10 Kranke, einen Bettpfannenspüler für 30 Kranke und einen Bade- oder Duschraum für 30 Kranke. 13. Es darf keine einzige Leitung durch Krankenzimmer führen, es sei denn, es ist unbedingt erforderlich.Es müssen alle Vorkehrungen getroffen werden, damit diese Leitungen nicht zu Staubfängern werden. 14. Es muss eine Anrichteküche für die Verteilung von Nahrung und Getränken und für die Zubereitung von kleinen Mahlzeiten eingerichtet werden.In diesem Raum dürfen keine gesundheitsschädlichen oder gefährlichen Tätigkeiten verrichtet werden. 15. Die Pflegeeinheit muss ausserdem über einen Raum für den/die Krankenpfleger(in) verfügen.16. Wenn in einer Pflegeeinheit mehr als 1/4 der Kranken in Gemeinschaftszimmern versorgt werden, ist es angebracht, über einen Untersuchungs- und Behandlungsraum zu verfügen.17. Es muss eine ausreichende Anzahl Einbettzimmer vorgesehen sein, um jederzeit Patienten aufnehmen zu können, die isoliert werden müssen. II. Funktionelle Normen 1. Die Einrichtung muss für Krankenwagen leicht zugänglich sein. Es müssen Parkplätze zur Verfügung stehen für Ärzte, die dringend angefordert werden könnten. Es muss einen getrennten Zugang für die allgemeinen Dienste (Leichenhalle, Küche usw.) geben. 2. Die technischen Abteilungen und die Einheiten für stationäre Behandlung müssen leicht zugänglich sein und es muss eine effektive Trennung zwischen den einzelnen Diensten geben.3. Die vertikalen Bewegungsstrukturen müssen von den Einheiten für stationäre Behandlung getrennt sein.4. Die Dienste der Poliklinik für ambulante Patienten dürfen sich nicht in den Einheiten für stationäre Behandlung befinden. Durch besondere Vorrichtungen müssen stationäre und ambulante Patienten in der Konsultationsabteilung voneinander getrennt sein. 5. Die Lage der Küche muss eine bequeme und schnelle Verteilung der Nahrung an die Kranken aller Einheiten ermöglichen. Die Zubereitung der Mahlzeiten und ihre Verteilung müssen unter Einhaltung strengster Sauberkeits- und Hygieneregeln erfolgen. Die Mahlzeiten müssen den Kranken warm serviert werden. 6. Für jeden Kranken muss ständig eine medizinische Akte und eine Fieberkurve fortgeschrieben werden. Die Anweisungen, die die Ärzte täglich für die verschiedenen Kranken erteilen, müssen in einem Register oder auf Karten festgehalten werden. 7. Alle Krankenzimmer müssen mit einem diskreten, aber effizienten Rufsystem ausgestattet sein. 8. Das für die Kranken benutzte medizinische Material (Spritzen, Verbände usw.) muss sorgfältig sterilisiert werden. [[9.] - [...]] [Römisch II frühere zweite Nummer 8 eingefügt durch Art. 1 des K.E. vom 14. August 1987 (B.S. vom 25. August 1987), umnummeriert zu Nr. 9 durch Art. 8 § 1 und aufgehoben durch Art. 8 § 2 des K.E. vom 28. Dezember 2006 (B.S. vom 30. Januar 2007)] III. Organisatorische Normen 1. Die Leitung der Krankenbehandlung wird ausschliesslich von Ärzten wahrgenommen. Die Einrichtung muss ständig und binnen kürzester Zeit auf die kompetente Hilfe erfahrener Ärzte zurückgreifen können. [1bis. [Jedes Krankenhaus, das über [ ein zugelassenes Pflegeprogramm für Kinder, das einen zugelassenen Dienst für Kinderheilkunde (Kennbuchstabe E) umfasst, verfügt,] sowie jedes Krankenhaus, das nicht über einen solchen Dienst verfügt, in Anwendung des vorliegenden Erlasses aber ermächtigt ist, Kinder zu behandeln, muss nach einer multidisziplinären Beratung innerhalb der Einrichtung ein Protokoll verabschieden, in dem die Leitlinien für die spezifische Betreuung von im Krankenhaus aufgenommenen oder ambulant versorgten Kindern festgelegt werden; für die Einhaltung dieser Verpflichtung ist der Krankenhausverwalter verantwortlich. In diesem Protokoll muss insbesondere Folgendes festgehalten werden: - spezifische Massnahmen in Sachen Information, Beratung und psychologische Unterstützung der Kinder, ihrer Eltern oder gesetzlichen Vertreter, - Initiativen im Hinblick auf eine möglichst umfangreiche Einbeziehung der Eltern in die Pflege ihres Kindes, - Initiativen im Hinblick auf einen erhöhten Komfort für die aufgenommenen Kinder, unter anderem, was die Einrichtung der Räume, die Mahlzeiten und die Besuchszeiten betrifft, - spezifische Massnahmen zur Gewährleistung der Aufsicht über die Kinder und zu ihrer Sicherheit sowohl im Krankenhaus als auch in der unmittelbaren Umgebung (Parkplatz usw.), - Massnahmen zur Konzertierung zwischen einem Kinderarzt und dem verantwortlichen Arzt des Dienstes für Erwachsene, in dem ein Kind über 14 Jahren aufgenommen ist, - Massnahmen zur Konzertierung zwischen den Fachkrankenpflegern für Pädiatrie und den Krankenpflegern der anderen Dienste. Dieses Protokoll wird den anderen Personalmitgliedern des Krankenhauses mitgeteilt und den Kindern, ihren Eltern oder gesetzlichen Vertretern zur Verfügung gestellt.]] 2. [In jedem Krankenhaus wird die Verantwortung für die krankenpflegerische Aktivität einem graduierten Krankenpfleger oder einer Hebamme, einem Bachelor in Krankenpflege oder einem Bachelor in Entbindungspflege in der Eigenschaft als Chef der Krankenpflegeabteilung übertragen.Er muss eine zusätzliche Ausbildung universitären Niveaus - Master in Krankenpflege und Geburtshilfe[, Master im Bereich Management und Politik der Gesundheitspflege] oder Master in Volksgesundheit - absolviert haben. Unbeschadet des in Artikel 8 Nr. 2 und in Artikel 12 des Gesetzes über die Krankenhäuser erwähnten Auftrags des Krankenhausdirektors wirkt der Chef der Krankenpflegeabteilung an der Integrierung der krankenpflegerischen Tätigkeiten in die Gesamtheit der Krankenhausaktivität mit, und das in enger Zusammenarbeit mit dem Chefarzt und den Verantwortlichen der unterschiedlichen Bereiche der Krankenhausaktivität. Um die Bereiche Organisation und Inhalt der Krankenpflege zu unterstützen, muss in allgemeinen Krankenhäusern ein aus dienstleitenden Krankenpflegern zusammengesetzter Zwischenkader eingerichtet werden. Der Zwischenkader setzt sich pro 150 Betten zusammen aus mindestens einem graduierten Krankenpfleger oder einer Hebamme, oder einem Bachelor in Krankenpflege oder einem Bachelor in Entbindungspflege, der eine zusätzliche Ausbildung universitären Niveaus - Master in Krankenpflege und Geburtshilfe[, Master im Bereich Management und Politik der Gesundheitspflege] oder Master in Volksgesundheit - absolviert hat. In allen psychiatrischen Krankenhäusern muss ein aus dienstleistenden Krankenpflegern zusammengesetzter Zwischenkader eingerichtet werden. Der Zwischenkader setzt sich zusammen aus mindestens einem graduierten Krankenpfleger oder einer Hebamme bzw. einem Bachelor in Krankenpflege oder einem Bachelor in Entbindungspflege, der ausserdem eine zusätzliche Ausbildung universitären Niveaus - Master in Krankenpflege und Geburtshilfe[, Master im Bereich Management und Politik der Gesundheitspflege] oder Master in Volksgesundheit - absolviert hat. In psychiatrischen Krankenhäusern mit 150 oder mehr Betten wird die Anzahl Zwischenkader verhältnismässig bestimmt, und zwar auf der Grundlage eines graduierten Krankenpflegers oder einer Hebamme bzw. eines Bachelors in Krankenpflege oder eines Bachelors in Entbindungspflege, der eine zusätzliche Ausbildung universitären Niveaus - Master in Krankenpflege und Geburtshilfe[, Master im Bereich Management und Politik der Gesundheitspflege] oder Master in Volksgesundheit - absolviert hat, pro 150 Betten. Je nach der internen Organisation des Krankenhauses können dem Zwischenkader spezifische Aufgaben anvertraut werden, insbesondere der Empfang und die Ausbildung des Personals, die Probleme in Zusammenhang mit der Krankenhaushygiene, die qualitative Bewertung der Krankenpflege, die Patientenaufklärung und die Einführung neuer Arbeitsverfahren und -methoden. Der Chef der Krankenpflegeabteilung des Krankenhauses konzertiert sich jährlich mindestens zehn Mal mit den dienstleitenden Krankenpflegern, um - die strategische Vision der Krankenpflegeabteilung zu definieren, - deren Kohärenz mit der allgemeinen Strategie des Krankenhauses zu bewerten, insbesondere, was die Verbesserung der Pflegequalität betrifft, - deren Umsetzung und Entwicklung zu überwachen. Das Krankenhaus muss ein Organigramm der Krankenpflegeabteilung erstellen, in dem die Verantwortlichen der Abteilung und der verschiedenen Dienste und Pflegeinheiten angegeben sind. Neben diesem Organigramm muss das Krankenhaus eine Liste aller Krankenpfleger des Krankenhauses unter Angabe ihres Diploms oder Brevets und ihrer besonderen Qualifikationen führen. Die Anzahl der mit der Pflege beauftragten Personen muss den besonderen Bedingungen, die für die verschiedenen Dienste gestellt werden, entsprechen.] [Der für die Volksgesundheit zuständige Minister kann die Liste der Diplome, die für die Ausübung der in den Absätzen 1, 3, 4 und 5 erwähnten Funktion eines Chefs der Krankenpflegeabteilung oder eines Krankenpflegers des Zwischenkaders in Betracht kommen, ändern.] 3. Das Personal muss einer regelmässigen ärztlichen Aufsicht unterstellt werden und die allgemeinen Regeln in Sachen Aseptik und Hygiene beachten.4. Krankenbesuche müssen durch eine Geschäftsordnung geregelt werden. Auf ärztlichen Beschluss können Krankenbesuche eingeschränkt werden. Es müssen angemessene Vorkehrungen zur Vermeidung einer zu grossen Anzahl Besucher in einem Zimmer getroffen werden. 5. [Diener der Kulte und Laienvertreter, die von Patienten gerufen werden, müssen freien Zugang zur Einrichtung haben: Sie müssen dort eine für die Ausübung ihres Auftrags angemessene Atmosphäre und Ausstattung vorfinden.Einem jeden muss völlige Freiheit in Sachen Lebensanschauung, Religionszugehörigkeit und politische Meinung garantiert werden.] 6. Die Bewegungen innerhalb der Einrichtung müssen analysiert und graphisch ausgearbeitet werden.(Dabei müssen die Bedürfnisse des Personals, der Kranken und der Besucher sowie die Bedingungen für die Nahrungsverteilung usw. in Betracht gezogen werden.) 7. Die Einrichtung muss jederzeit in der Lage sein, Telefonanrufe entgegenzunehmen und zu beantworten.8. Jede aufdringliche Werbung, Kundenjagd oder Reklame mit Mitteln, die der Kodex der ärztlichen Berufspflichten verbietet, ist verboten.9. Es werden sämtliche Vorkehrungen zur Vorbeugung von Ansteckungskrankheiten getroffen und in allen Zweifelsfällen muss der Hygiene-Inspektor des Staates zu Rate gezogen werden. Jede ansteckende Krankheit muss dem Hygiene-Inspektor aufgrund der bestehenden Rechtsvorschriften unverzüglich mitgeteilt werden. [9bis. [Krankenhaushygiene a) Allgemeines In jedem Krankenhaus ist die Förderung der Krankenhaushygiene Aufgabe: - des Chefarztes, - des Chefs der Krankenpflegeabteilung, - eines Teams für Krankenhaushygiene, - eines Ausschusses für Krankenhaushygiene.b) Das Team für Krankenhaushygiene Das Team für Krankenhaushygiene besteht aus: - einem oder mehreren Ärzten für Krankenhaushygiene, - einem oder mehreren Krankenpflegern für Krankenhaushygiene. Der Arzt für Krankenhaushygiene untersteht bei der Ausübung seiner Funktion innerhalb des Teams dem Chefarzt des Krankenhauses, unter dessen unmittelbarer Aufsicht er arbeitet. Der Krankenpfleger für Krankenhaushygiene untersteht bei der Ausübung seiner Funktion innerhalb des Teams dem Chef der Krankenpflegeabteilung, unter dessen unmittelbarer Aufsicht er arbeitet. Das Team für Krankenhaushygiene ist auf operationeller Ebene unabhängig, erstattet dem Ausschuss für Krankenhaushygiene, dem Chefarzt und dem Chef der Krankenpflegeabteilung jedoch Bericht. Die operationellen Beschlüsse des Teams für Krankenhaushygiene werden nach Konzertierung mit dem Chefarzt und dem Chef der Krankenpflegeabteilung in deren Auftrag und unter deren Verantwortung ausgeführt. Das Team für Krankenhaushygiene kann direkt mit anderen Ausschüssen und Instanzen des Krankenhauses zusammenarbeiten. Der Arzt für Krankenhaushygiene koordiniert die Arbeit des Teams für Krankenhaushygiene. Die Mitglieder des Teams müssen eine wie in den nachfolgenden Absätzen erwähnte, angemessene Ausbildung universitären Niveaus absolviert haben. Der Krankenpfleger für Krankenhaushygiene muss Inhaber des Diploms eines Bachelors in Krankenpflege sein, das durch einen Master in Krankenpflege oder in Volksgesundheit ergänzt worden ist. Um seine Funktion effizient ausüben zu können, muss er ausserdem den Nachweis erbringen, dass er eine Ausbildung in zumindest folgenden Bereichen erfolgreich absolviert hat: - nosokomiale Infektionen: Vorbeugung und Kontrolle; mikrobiologische und infektiologische Aspekte; epidemiologische Aspekte, - Rechtsvorschriften in Sachen Krankenhaushygiene. Diese Ausbildung muss mindestens 250 Kontaktstunden umfassen. In Abweichung von den vorhergehenden Absätzen muss ein Krankenpfleger, der am Datum des Inkrafttretens des Königlichen Erlasses vom 26. April 2007 zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 23. Oktober 1964 zur Festlegung der Normen, denen Krankenhäuser und ihre Dienste entsprechen müssen, in Anwendung der zu diesem Zeitpunkt geltenden Zulassungsnormen diensttuender Krankenpfleger für Krankenhaushygiene ist, die in Sachen Ausbildung festgelegten Bedingungen nicht erfüllen. Der Hygienearzt ist ein Arzt oder Apotheker-klinischer Biologe, der eine Ausbildung absolviert hat, die der nachstehend beschriebenen Ausbildung eines Arztes für Krankenhaushygiene entspricht. Um seine Funktion effizient ausüben zu können, muss er ausserdem den Nachweis erbringen, dass er eine Ausbildung in zumindest folgenden Bereichen erfolgreich absolviert hat: - nosokomiale Infektionen: Vorbeugung und Kontrolle; mikrobiologische und infektiologische Aspekte; epidemiologische Aspekte, - Rechtsvorschriften in Sachen Krankenhaushygiene, - Agenzien zur Vorbeugung bakterieller Infektionen und Einsatz von Antibiotika. Diese Ausbildung muss mindestens 300 Kontaktstunden umfassen. In Abweichung von den vorhergehenden Absätzen muss ein Arzt oder Apotheker-Biologe, der am Datum des Inkrafttretens des Königlichen Erlasses vom 26. April 2007 zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 23. Oktober 1964 zur Festlegung der Normen, denen Krankenhäuser und ihre Dienste entsprechen müssen, in Anwendung der zu diesem Zeitpunkt geltenden Zulassungsnormen diensttuender Arzt für Krankenhaushygiene ist, die in Sachen Ausbildung festgelegten Bedingungen nicht erfüllen. Das Team für Krankenhaushygiene nimmt folgende Aufgaben wahr: 1. die Ausarbeitung, Einführung und Überwachung innerhalb des Krankenhauses einer Strategie in Bezug auf: a) die Standardmassnahmen im Hinblick auf die Vorbeugung der Übertragung infektiöser Keime, b) die Isolierung infizierter Patienten zur Eindämmung der Übertragung infektiöser Krankheiten, c) die Überwachung nosokomialer Infektionen anhand von Indikatoren, die es ermöglichen, die Auswirkungen dieser Krankheiten in der Einrichtung zu verfolgen und zu reduzieren, 2.die Ausarbeitung einer Strategie zur Bekämpfung von Epidemien, 3. die Überwachung der hygienebezogenen Aspekte im Rahmen der Krankenhausaktivitäten, wie: a) die Bau- oder Umbauarbeiten, b) die Tätigkeiten im Operationsbereich oder im Kreisssaal, c) den Ankauf von Materialien, 4.die Umsetzung der von offiziellen Instanzen wie zum Beispiel dem Hohen Gesundheitsrat ausgearbeiteten Leitlinien und Empfehlungen, 5. den Informations- und Erfahrungsaustausch mit anderen Einrichtungen im Rahmen einer Zusammenarbeitsplattform in Sachen Krankenhaushygiene im Sinne von Artikel 56 § 3 des Königlichen Erlasses vom 25.April 2002 über die Festlegung und die Ausgleichung des Finanzmittelhaushalts der Krankenhäuser. Das Team erstellt einen allgemeinen strategischen Plan sowie ein jährliches Aktionsprogramm, einen jährlichen Tätigkeitsbericht und einen jährlichen Bericht über die Arbeitsweise des Teams. c) Der Ausschuss für Krankenhaushygiene Der Ausschuss für Krankenhaushygiene setzt sich mindestens zusammen aus: 1.dem Krankenhausdirektor, 2. dem Team für Krankenhaushygiene, 3.einem Krankenhausapotheker, 4. einem Mikrobiologen, 5.dem Chefarzt, 6. dem Chef der Krankenpflegeabteilung, 7.drei in der Einrichtung beschäftigten Ärzten, die vom Ärzterat bestimmt werden, 8. drei in der Einrichtung beschäftigten Krankenpflegern, die vom Chef der Krankenpflegeabteilung bestimmt werden. Der Ausschuss für Krankenhaushygiene nimmt mindestens folgende Aufgaben wahr: 1. die Besprechung und Billigung des allgemeinen strategischen Plans und des jährlichen Aktionsprogramms, die vom Team erstellt wurden, 2.die Besprechung und Billigung des vom Team erstellten jährlichen Tätigkeitsberichts, 3. die Besprechung und Billigung des Jahresberichts über die Arbeitsweise des Teams, 4.die Besprechung und Billigung der Budgets und Kostenschätzungen, 5. die Koordinierung der Zuweisung von Aufträgen in Bezug auf: a) die Kontrolle der Sterilisationstechniken, b) den Einsatz von Antibiotika, c) die Ausarbeitung von Leitlinien und die Überwachung in Sachen: - Verfahren für das Waschen und Verteilen der Wäsche, - Hygiene bei der Zubereitung und Verteilung von Nahrung, sowohl in der Küche als auch in der Milchküche, - Methoden der Sammlung und Entsorgung des Krankenhausmülls, d) die Erstellung einer Geschäftsordnung für den Operationsbereich, die Entbindungsabteilung und gegebenenfalls für die Risikodienste. Alle im Ausschuss gefassten Beschlüsse werden in einem Register festgehalten und dem Krankenhausdirektor zur Kenntnisnahme vorgelegt. Das Register kann ausserdem vom zuständigen Arzt-Inspektor eingesehen werden. Der Ausschuss versammelt sich jährlich mindestens vier Mal. Der Ausschuss bestimmt unter seinen Arzt-Mitgliedern einen Präsidenten. Der Ausschuss kann die vom behandelten Themenbereich betroffenen Dienstleiter einladen. Der Ausschuss kann auf Berater zurückgreifen.]] [9ter. Lokale Ethik-Kommission des Krankenhauses Jedes Krankenhaus muss über eine lokale Ethik-Kommission des Krankenhauses, nachstehend "die Kommission" genannt, verfügen. Im Falle einer zugelassenen Krankenhausgruppierung, wie bestimmt in Artikel 69 Nr. 3 des am 7. August 1987 koordinierten Gesetzes über die Krankenhäuser, kann sich entschieden werden für: 1. entweder eine gemeinsame Kommission für alle Krankenhäuser der Gruppierung, 2.oder eine getrennte Kommission für jedes Krankenhaus der Gruppierung. 3. Unter Vorbehalt der Anwendung von Nr.1 werden die Krankenhäuser, die in Artikel 5 §§ 4 und 5 des Königlichen Erlasses vom 10. August 1987 zur Festlegung der Regeln für die Zusammensetzung und die Arbeitsweise des Ärzterates erwähnt sind, von der Verpflichtung, eine Kommission einzurichten, befreit, unter der Bedingung, dass jedes dieser Krankenhäuser sich an die Kommission eines anderen Krankenhauses bindet, und zwar über eine Vereinbarung, auf deren Grundlage es sich für alle Aufträge, die unter der Rubrik « Aufträge » des vorliegenden Erlasses definiert sind, an diese Kommission wenden kann. Zusammensetzung Die Kommission setzt sich aus mindestens 8 und höchstens 15 Mitgliedern zusammen, die beide Geschlechter vertreten und von denen: - die Mehrheit an das Krankenhaus oder an die Krankenhausgruppierung gebundene Ärzte sind, - mindestens ein Mitglied ein nicht an das Krankenhaus oder an die Krankenhausgruppierung gebundener Hausarzt ist, - mindestens ein Mitglied auch Mitglied des Krankenpflegepersonals des Krankenhauses oder der Krankenhausgruppierung ist, - ein Mitglied Jurist ist. Interessenten, die zum Krankenhauses oder zur Krankenhausgruppierung gehören, oder von ausserhalb können als Mitglieder der Kommission bestimmt werden. Die Eigenschaft als Mitglied der Kommission ist unvereinbar mit der Funktion: - des Krankenhausdirektors, - des Chefarztes, - des Präsidenten des Ärzterats, - des Chefs der Krankenpflegeabteilung. Arbeitsweise Die Kommission legt ihre Geschäftsordnung fest. Das Mandat eines Kommissionsmitglieds hat eine Dauer von vier Jahren und ist erneuerbar. Die Kommissionsmitglieder werden vom Verwalter des Krankenhauses oder der Krankenhausgruppierung bestimmt: - was die Ärzte betrifft: auf Vorschlag des Ärzterats des Krankenhauses oder der Ärzteräte der Krankenhausgruppierung, - was den/die Krankenpfleger betrifft: auf Vorschlag des Chefs der Krankenpflegeabteilung des Krankenhauses oder der Chefs der Krankenpflegeabteilungen der Krankenhausgruppierung. Die Kommission versammelt sich mindestens ein Mal pro Quartal unter Ausschluss der Öffentlichkeit. Sie erstellt einen jährlichen Tätigkeitsbericht, der mindestens Folgendes umfassen muss: - eine quantitative Bewertung der Tätigkeit der Kommission, - die Liste der behandelten Themen. Aufträge Die Kommission übt folgende Funktionen aus, wenn sie darum gebeten wird: 1. eine begleitende und Rat gebende Funktion in Bezug auf ethische Aspekte der Ausübung der Krankenhauspflege, 2.eine unterstützende Funktion in Bezug auf ethische Entscheidungen in individuellen Fällen, 3. eine Stellung nehmende Funktion in Bezug auf alle Protokolle in Sachen Experimente am Menschen. Der Antrag kann von jedem Personalmitglied des Krankenhauses oder der Krankenhausgruppierung und von jedem Arzt ausgehen. Die Stellungnahmen und Ratschläge der Kommission sind vertraulich und nicht bindend und werden in einem mit Gründen versehenen Bericht festgehalten, der ausschliesslich an den Antragsteller übermittelt wird und die verschiedenen Standpunkte der Kommissionsmitglieder umfasst. Die Kommission kann durch einen mit Gründen versehenen Beschlusses sich weigern, einem Antrag Folge zu leisten.] [9quater. Schutz des Privatlebens bei der Verarbeitung personenbezogener Daten von Patienten, insbesondere medizinischer Daten a) Jedes Krankenhaus muss, was die Verarbeitung personenbezogener Daten von Patienten, insbesondere medizinischer Daten, betrifft, über eine Regelung in Bezug auf den Schutz des Privatlebens verfügen.b) Die Bestimmungen dieser Regelung in Bezug auf die persönlichen Rechte müssen den Patienten mitgeteilt werden;gleichzeitig müssen ihnen die Daten notifiziert werden, die in Artikel 4 des Gesetzes vom 8. Dezember 1992 über den Schutz des Privatlebens hinsichtlich der Verarbeitung personenbezogener Daten erwähnt sind.c) Für jede Verarbeitung wird in der Regelung zumindest Folgendes angegeben: - die Zweckbestimmung der Verarbeitung, - gegebenenfalls das Gesetz, das Dekret, die Ordonnanz oder der Verordnungsakt mit dem Beschluss zur Durchführung der automatisierten Verarbeitung, - die Identität und die Adresse des Dateiverwalters und der Person, die in seinem Namen auftreten kann, - der Name des unter Buchstabe f) erwähnten Arztes, - der Name des unter Buchstabe g) erwähnten Sicherheitsberaters, - die Identität und die Adresse des (der) Bearbeiter(s), - die Rechte und Pflichten des (der) Bearbeiter(s), - die Kategorien Personen, die Zugang haben zu den personenbezogenen medizinischen Daten der Verarbeitung oder ermächtigt sind, diese zu erhalten; - die Kategorien Personen, deren Daten Gegenstand einer Verarbeitung sind, - die Art der verarbeiteten Daten und die Weise ihrer Erhebung, - die Organisation der Verbindung der zu verarbeitenden medizinischen Daten, - das Verfahren, nach dem die Daten bei Bedarf anonymisiert werden, - die Sicherungsverfahren, um eine zufällige oder unerlaubte Vernichtung von Daten, einen zufälligen Verlust von Daten oder den unerlaubten Zugang zu Daten und die unerlaubte Änderung oder Verbreitung von Daten zu vermeiden, - der Zeitraum, über den hinaus Daten gegebenenfalls nicht mehr aufbewahrt, verwendet oder verbreitet werden dürfen, - die Kombinationen und Verknüpfungen von Daten oder jede andere Form des Vergleichs von Daten, die verarbeitet werden, - die Querverbindungen und das Abrufen von Daten, - die Fälle, in denen Daten gelöscht werden, - die Art und Weise, wie die Patienten ihre im Gesetz vom 8. Dezember 1992 über den Schutz des Privatlebens hinsichtlich der Verarbeitung personenbezogener Daten erwähnten Rechte ausüben können. d) In der in § 1 erwähnten Regelung ist auch die vom Ausschuss für den Schutz des Privatlebens zugeteilte Kennnummer der Verarbeitung, auf die sich die Regelung bezieht, angegeben und diese Kennnummer wird dem Ausschuss für die Überwachung und Auswertung statistischer Daten im Zusammenhang mit den medizinischen Aktivitäten in Krankenhäusern binnen 30 Tagen nach Inkrafttreten des vorliegenden Artikels übermittelt.Alle an der vorerwähnten Regelung vorgenommenen Änderungen müssen dem Ausschuss für die Überwachung und Auswertung statistischer Daten im Zusammenhang mit den medizinischen Aktivitäten in Krankenhäusern binnen 30 Tagen nach ihrer Ratifizierung durch die zuständigen Instanzen des Organisationsträgers übermittelt werden. e) Der Ausschuss für die Überwachung und Auswertung statistischer Daten im Zusammenhang mit den medizinischen Aktivitäten in Krankenhäusern stellt dem Ausschuss für den Schutz des Privatlebens die unter Buchstabe a) erwähnten Regelungen bereit und lässt ihm alle sechs Monate die aktualisierte Liste der erhaltenen Regelungen und der Änderungen von Regelungen, die er bereits erhalten hat, zukommen.f) Der Dateiverwalter bestimmt den Arzt, der die in Artikel 7 Absatz 1 [sic, zu lesen ist: Artikel 7 § 4 Absatz 1] des Gesetzes vom 8. Dezember 1992 über den Schutz des Privatlebens hinsichtlich der Verarbeitung personenbezogener Daten erwähnte Verantwortung und Überwachung ausübt. g) Der Dateiverwalter bestimmt einen Sicherheitsberater, der mit der Sicherheit der Daten beauftragt ist.Der Sicherheitsberater berät den für die tägliche Geschäftsführung Verantwortlichen, was alle Aspekte der Datensicherheit betrifft. Der Auftrag des Sicherheitsberaters kann von Uns näher beschrieben werden.] [9quinquies. Transfusionsausschuss des Krankenhauses a) Einrichtung Jedes allgemeine Krankenhaus muss über einen Transfusionsausschuss - nachstehend "der Ausschuss" genannt - verfügen, der mit der Festlegung, der Überwachung und der Verbesserung der Transfusionspolitik des Krankenhauses beauftragt ist. Der Krankenhausverwalter kann beschliessen, den Transfusionsausschuss in den medizinisch-pharmazeutischen Ausschuss, wie erwähnt in Artikel 24 § 1 des Königlichen Erlasses vom 4. März 1991 zur Festlegung der Normen, denen eine Krankenhausapotheke entsprechen muss, um zugelassen zu werden, zu integrieren. Gegebenenfalls werden die Befugnisse des Transfusionsausschusses durch den vorerwähnten medizinisch-pharmazeutischen Ausschuss ausgeübt. Im Falle einer zugelassenen Gruppierung, wie erwähnt in Artikel 69 Nr. 3 des am 7. August 1987 koordinierten Gesetzes über die Krankenhäuser, kann sich entschieden werden für: 1. entweder einen gemeinschaftlichen Ausschuss für alle Krankenhäuser der Gruppierung 2.oder einen getrennten Ausschuss für jedes Krankenhaus der Gruppierung. Unbeschadet der Anwendung des vorhergehenden Absatzes werden die Krankenhäuser, die in Artikel 5 §§ 4 und 5 des Königlichen Erlasses vom 10. August 1987 zur Festlegung der Regeln für die Zusammensetzung und die Arbeitsweise des Ärzterates in Ausführung der Artikel 24, 25 und 26 des Gesetzes vom 23. Dezember 1963 über die Krankenhäuser erwähnt sind, von der Verpflichtung, einen Ausschuss zu errichten, befreit, unter der Bedingung, dass das betreffende Krankenhaus sich auf der Grundlage eines mit einem anderen Krankenhaus abgeschlossenen Abkommens an den Ausschuss dieses anderen Krankenhauses bindet und dieser Ausschuss somit auch für das betreffende Krankenhaus zuständig wird. b) Zusammensetzung und Arbeitsweise 1.Der Ausschuss setzt sich zusammen aus: - dem Chefarzt, - dem Chef der Krankenpflegeabteilung, - [der Person, die die Leitung der Krankenhausblutbank, wie erwähnt in Artikel 1 Nr. 1 des Königlichen Erlasses vom 17. Februar 2005 zur Festlegung der Normen, denen eine Krankenhausblutbank entsprechen muss, um zugelassen zu werden, innehat und für die Lagerung und die Abgabe von Blut und Blutderivaten im Krankenhaus sorgt,] - mindestens drei Ärzten verschiedener Fachbereiche, die im Krankenhaus arbeiten und für einen auf Vorschlag des Ärzterates erneuerbaren Zeitraum von vier Jahren im Krankenhaus bestimmt sind, - dem Krankenhausapotheker-Inhaber, - dem Vertreter des Bluttransfusionszentrums, das für die normale Bevorratung des Krankenhauses sorgt. 2. Der Ausschuss bestimmt unter seinen Mitgliedern einen Präsidenten.3. Der Ausschuss legt eine Geschäftsordnung fest.4. Der Ausschuss versammelt sich jährlich mindestens zwei Mal.5. Der Ausschuss ist verpflichtet, die vom behandelten Themenbereich betroffenen Dienstleiter einzuladen.6. Der Ausschuss kann auf Berater zurückgreifen.c) Aufträge Der Ausschuss hat folgende Aufträge: 1.durch die Anwendung von Leitlinien, die er selbst aufgestellt hat, im Rahmen des Krankenhauses für eine wissenschaftlich begründete, sichere und qualitätsbetonte Transfusionspolitik zu sorgen. Diese Leitlinien betreffen unter anderem: 1) die Indikationen und die damit verbundenen Verschreibungen, 2) die Blutprobeentnahmen, 3) die Verfahren in Sachen Entgegennahme labiler Blutprodukte, die Konservierungsbedingungen und den krankenhausinternen Transport, 4) die Verabreichung labiler Blutprodukte (Verfahren vor der Transfusion, Beobachtung während der Transfusion, Informationen in Bezug auf kritische Symptome), 5) die Meldung vermiedener und tatsächlicher Abweichungen von den für Transfusionen vorgeschriebenen Verfahren, 6) die Information von Patient und Hausarzt über die in Nr.5 erwähnten tatsächlichen Abweichungen, 7) die Überwachung der Empfänger nach der Transfusion und die Information von Patienten und Hausärzten, 2.die in Nr. 1 erwähnten Leitlinien in einem Transfusionshandbuch zu sammeln, 3. allen betroffenen Personen im Krankenhaus das unter Nummer 2 erwähnte Transfusionshandbuch zukommen zu lassen oder zur Verfügung zu stellen, 4.die Durchführung wissenschaftlicher Studien in Sachen Transfusionspolitik zu fördern und daran teilzunehmen, 5. Informationen aus der nationalen und internationalen Fachliteratur zu verbreiten, insbesondere die wissenschaftlichen Informationen in Sachen Transfusion, die die Praxis verändern, 6.eine Qualitätskontrolle, insbesondere ein Hämovigilanzsystem zu organisieren. Dabei geht es unter anderem darum: a) die Daten des Krankenhauses in Bezug auf die Nebenwirkungen, die auf labile Blutprodukte oder angewandte Verfahren zurückzuführen sind, zu analysieren, b) die betroffenen Personen über besagte Nebenwirkungen zu informieren. Das setzt voraus, dass der medizinischen Akte des Patienten ein Dokument beigefügt wird, wie erwähnt in Artikel 2 § 1 Nr. 10 des Königlichen Erlasses vom 3. Mai 1999 zur Festlegung der allgemeinen Mindestbedingungen, denen die in Artikel 15 des am 7. August 1987 koordinierten Gesetzes über die Krankenhäuser erwähnte medizinische Akte genügen muss, 7. das Personal auf dem Gebiet der Transfusion aus- und fortzubilden. d) Kontrolle der Aktivitäten des Ausschusses Die vom Ausschuss getroffenen Massnahmen müssen in einem Register, das vom zuständigen Arzt-Inspektor eingesehen werden kann, festgehalten werden.] [9sexies. Jedes allgemeine Krankenhaus muss über ein System verfügen, das es ermöglicht, jede einzelne Einheit Blut oder Blutderivat, die das Krankenhaus erhält, eindeutig zu identifizieren und dadurch jede Einheit Blut oder Blutderivat vom Spender bis zur endgültigen Bestimmung und umgekehrt zu verfolgen. Jedes allgemeine Krankenhaus muss ausserdem über ein Verfahren verfügen für die Registrierung und Notifizierung der vermuteten ernsten unerwünschten Reaktionen, die während und nach der Transfusion bei Patienten auftreten und auf die Qualität oder Sicherheit des Bluts oder der Blutderivate zurückzuführen sind, und für die Registrierung und Notifizierung ernster Zwischenfälle im Zusammenhang mit der Lagerung, Verteilung und Kompatibilitätstestung von Blut und Blutderivaten, wenn diese Zwischenfälle die Qualität oder Sicherheit des Bluts oder der Blutderivate beeinträchtigen können. Für Blut und Blutderivate, die in Zusammenhang mit einer oben erwähnten Notifizierung gebracht werden können, muss ausserdem ein schnelles und überprüfbares Verfahren ausgearbeitet werden, das es ermöglicht, das Blut oder die Blutderivate aus dem Verkehr zu ziehen.] 10. Es muss täglich eine Arztvisite stattfinden.11. Die Direktion der Einrichtung muss sich von einem Doktor der Medizin beistehen lassen, der vorzugsweise von seinen Kollegen ausgewählt wird;er ist technischer Berater der Direktion und ihr gegenüber für den technischen Betrieb, für die Sicherheitsmassnahmen für Personal und Patienten und für die Anwendung der deontologischen Regeln und der Gesetzes- oder Verordnungsbestimmungen verantwortlich. 12. [Pro Pflegeeinheit wird ein Chefkrankenpfleger bestimmt.Der Chefkrankenpfleger ist graduierter Krankenpfleger oder Hebamme oder Bachelor in Krankenpflege oder Bachelor in Entbindungspflege und hat eine zusätzliche Ausbildung als Führungskraft im Gesundheitswesen oder eine zusätzliche Ausbildung universitären Niveaus - Master in Krankenpflege und Geburtshilfe[, Master im Bereich Management und Politik der Gesundheitspflege] oder Master in Volksgesundheit - absolviert. Diese Ausbildung muss im Zusammenhang stehen mit der Leitung eines Krankenpflegeteams. Der Chefkrankenpfleger arbeitet an der Integrierung der krankenpflegerischen Tätigkeit in die Gesamtheit der Krankenhausaktivität mit und erfüllt seinen Auftrag unter der hierarchischen Amtsgewalt des Chefs der Krankenpflegeabteilung und in enger Zusammenarbeit mit den Ärzten und den Personen, die für die unterschiedlichen Aspekte der krankenpflegerischen Aktivität der Einheit verantwortlich sind. An allen Tagen im Jahr muss neben der Anwesenheit des Chefkrankenpflegers ständig pro Einheit und für höchstens 30 Patienten die Anwesenheit eines graduierten oder brevetierten Krankenpflegers oder eines Bachelors in Krankenpflege oder eines Bachelors in Entbindungspflege gewährleistet sein, damit die Kontinuität und die Qualität der Pflege gesichert bleiben. Das Verhältnis zwischen Vollzeit- und Teilzeitbeschäftigung muss in Absprache mit dem Chef der Krankenpflegeabteilung des Krankenhauses festgelegt werden, damit die Kontinuität und die Qualität der Pflege gesichert bleiben. Die Krankenpflegearbeit innerhalb der Einheiten muss so organisiert werden, dass jederzeit feststellbar ist, welcher Krankenpfleger für einen bestimmten Patienten zuständig ist.] [Der für die Volksgesundheit zuständige Minister kann die Liste der Diplome erweitern, die für die Ausübung der in Absatz 1 erwähnten Funktion des Chefkrankenpflegers in Betracht kommen.] [12bis. [...]] [12ter. Die Stundenplanregelungen für Krankenpfleger, in denen auch der krankenhausinterne Bereitschaftsdienst rund um die Uhr unter der Leitung eines Vorgesetzten festgelegt wird, müssen schriftlich aufgestellt werden. Ausserdem muss es ein schriftlich festgehaltenes Verfahren geben, in dem die Handlungsweise bei internen Notfällen festgelegt wird.] [12quater. [Der Chef der Krankenpflegeabteilung, die dienstleitenden Krankenpfleger und die Chefkrankenpfleger müssen an einer Weiterbildung teilnehmen, die über einen Zeitraum von vier Jahren mindestens 60 Stunden umfasst, um ihre Kenntnisse und Kompetenzen in folgenden Bereichen zu unterhalten: - im Bereich der Rechtsvorschriften über die Krankenhäuser, darin einbegriffen die Rechtsvorschriften in Bezug auf die Finanzierung der Krankenhäuser, - im Bereich der auf das Personal bezogenen Organisation und Verwaltung, darin einbegriffen das Coaching, - im Bereich der sozialen Rechtsvorschriften, - im Bereich der Grundsätze der Betriebsführung, - im Bereich der Epidemiologie, - im Bereich der Verwaltung von Krankenhausdaten, - im Bereich der Effizienz und Qualität der Pflege.]] [12quinquies. § 1 - Jedes Krankenhaus verfügt über ein mobiles Personalmitgliederteam, das nicht an eine architektonische, strukturelle oder funktionelle Einheit gebunden ist. § 2 - Dieses mobile Team, das sich aus Krankenpflegern und Pflegehelfern zusammensetzt, wird der Krankenpflegeabteilung zugewiesen und steht unter der Verantwortung des Chefs der Krankenpflegeabteilung. § 3 - Das mobile Team besteht zu mindestens 70 % aus Krankenpflegern. Das Personal des mobilen Teams wird über die bestehenden Zulassungs- und Finanzierungsnormen hinaus angeworben. Personal, für das eine andere öffentliche Finanzierung vorgesehen ist, kommt für die Bildung des mobilen Teams nicht in Betracht. Das mobile Team darf auf keinen Fall dazu dienen, die Mindestbetreuungsnormen der Dienste, Funktionen, Abteilungen, Pflegeprogramme und der medizinisch-technischen und technischen Dienste zu erreichen. Die Anwerbung der Mitglieder des mobilen Teams wird wie folgt festgelegt: 1. zum 1.Januar 1999: a) was die allgemeinen Krankenhäuser betrifft: 0,5 Personalmitglied pro Gruppe von 30 C-, D-, E-, H*- und Sp-Betten, b) was die psychiatrischen Krankenhäuser betrifft: 0,5 Personalmitglied pro …