Arrêté du Gouvernement flamand fixant le programme actualisé de suivi de l'état des eaux en exécution des articles 67 en 69 du décret du 18 juillet 20

26 AVRIL 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le programme actualisé de suivi de l'état des eaux en exécution des articles 67 en 69 du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau, notamment les articles 67, 68 et 69; Sur la proposition de la Ministre flamande de la Mobilité et des Travaux publics et de la Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture; Après délibération, Arrête : Article 1er.Le présent arrêté fixe le programme actualisé de suivi de l'état des eaux, cité dans les articles 67 en 69 du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau et repris dans l'annexe jointe au présent arrêté. Art. 2.La Ministre flamande ayant dans ses attributions les travaux publics et la Ministre flamande ayant dans ses attributions l'environnement et la politique des eaux, sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 26 avril 2013. Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS La Ministre flamande de la Mobilité et des Travaux publics, H. CREVITS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE Annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand fixant le programme actualisé de surveillance de l'état des eaux en exécution des articles 67 en 69 du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau 1. INTRODUCTION GENERALE - CADRE LEGAL 1.1 La Directive européenne établissant un Cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (DCE) 1.2 Le Décret relatif à la politique intégrée de l'eau (DPIE) 1.3 Le contexte du programme de surveillance de l'état des eaux proposé 2. PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE 2.1 Notions-clé de la surveillance DCE 2.1.1 Quatre types de surveillance 2.1.2 Surveillance des zones protégées 2.1.3 Sélection des éléments qualitatifs 2.2 E&T : RIVIERES 2.2.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage 2.2.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif 2.2.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage E&T rivières 2.2.4 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation des sites secondaires de mesurage 2.3 E&T : LACS 2.4 E&T : EAUX DE TRANSITION 2.4.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage 2.4.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif 2.4.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage E&T eaux de transition 2.5 SO : RIVIERES 2.5.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage 2.5.2 Fréquence d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif 2.5.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage 2.5.4 Résumé succinct des exigences supplémentaires de surveillance lors du captage d'eau potable (art. 7 KRLW) 2.5.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection d'habitats et d'espèces 2.5.6 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage 2.6 SO : LACS 2.6.1 Méthodologie / critères pour la sélection des éléments de qualité et des sites de mesurage 2.6.2 Fréquence d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif 2.6.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage 2.6.4 Résumé succinct des exigences supplémentaires de surveillance en cas de captage d'eau potable (art. 7 DCE) 2.6.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection d'habitats et d'espèces 2.6.6 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage 2.7 SO : EAUX DE TRANSITION 2.7.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage 2.7.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif 2.7.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage 2.7.4 Résumé succinct des exigences supplémentaires de surveillance lors du captage d'eau potable (art. 7) 2.7.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection d'habitats et d'espèces 3. PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES 3.1 Introduction 3.1.1 Situation 3.1.2 Nappe aquifère 3.1.3 Structure du programme 3.2 Le programme de surveillance E&T pour les eaux souterraines 3.2.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage 3.2.2 Méthodologie / critères pour la sélection de la fréquence d'échantillonnage 3.2.3 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation 3.2.4 Compléments spécifiques pour la surveillance de masses d'eau souterraines ayant des effets transfrontaliers potentiels (si ceux-ci dérogent au programme décrit à cet effet) 3.2.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection de captage d'eau potable 3.2.6 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection tels que les écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant de l'eau souterraine 3.2.7 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage/de mesurage 3.2.8 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation des sites secondaires de mesurage 3.3 SO eau souterraine - qualité 3.3.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage 3.3.2 Méthodologie / critères pour la sélection de la fréquence d'échantillonnage 3.3.3 Compléments spécifiques pour la surveillance de masses d'eau souterraines ayant des effets transfrontaliers potentiels (si ceux-ci dérogent au programme décrit à cet effet) 3.3.4 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection de captage d'eau potable 3.3.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection tels que les écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant de l'eau souterraine 3.3.6 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage 3.3.7 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation des sites secondaires de mesurage 3.4 SO eau souterraine - quantité 3.4.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage 3.4.2 Méthodologie / critères pour la définition de la fréquence d'échantillonnage 3.4.3 Fréquence de mesurage, méthode de mesurage et méthode d'évaluation 3.4.4 Compléments spécifiques pour la surveillance de masses d'eau souterraines ayant des effets transfrontaliers potentiels (si ceux-ci dérogent au programme décrit à cet effet) 3.4.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection de captage d'eau potable 3.4.6 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection tels que les écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant de l'eau souterraine 3.4.7 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage 3.4.8 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage 1. INTRODUCTION GENERALE - CADRE LEGAL 1.1 La Directive européenne établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (DCE) La DCE est la Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 "établissant un cadre pour les mesures communautaires relatives à la politique des eau" (Communauté européenne, 2000). Son plus important objectif écologique est d'atteindre un bon état des eaux de surface et des eaux souterraines dans les différents systèmes aquatiques européens. L'article 8 de la DCE oblige les états membres à établir des programmes de surveillance de l'état des eaux afin d'obtenir un aperçu général cohérent de l'état des eaux dans chaque district hydrographique. Pour la Flandre, ce sont les deux districts hydrographiques de l'Escaut et de la Meuse. 1.2 Le Décret relatif à la politique intégrée de l'eau (DPIE) La DCE a été transposée dans la législation flamande à l'aide du Décret relatif à la politique intégrée de l'eau (parlement flamand, 2003) En exécution de l'article 67, le Gouvernement flamand devait établir des programmes de surveillance de l'état des eaux pour chaque district hydrographique. Ces programmes devaient être en cours d'exécution au plus tard le 22 décembre 2006. L'article 38 du DPIE contient une description détaillée du contenu des programmes de surveillance de l'état des eaux. Article 68 DPIE Les programmes contiennent : 1° pour les eaux de surface : a) l'état chimique;b) l'état quantitatif;c) la mesure dans laquelle les eaux de surface sont sensibles à l'érosion (1);d) l'amenée et le dépôt de sédiments;e) la situation écologique et le potentiel écologique.2° pour les eaux souterraines : a) l'état chimique;b) l'état quantitatif; En ce qui concerne les zones protégées, les programmes sont complétés de prescriptions particulières de la législation communautaire sur la base de laquelle les zones protégées ont été instaurées. Les paragraphes 1a, 1c, 1e, 2a, 2b concrétisent les obligations de mesurage de la DCE. Outre ces dernières, l'article 68 du DPIE prévoit explicitement un nombre de réseaux de mesurage pour les eaux de surfaces, indépendamment des obligations DCE, notamment : 1b) l'état quantitatif; 1d) l'amenée et le dépôt de sédiments (2). 1.3 Le contexte du programme de surveillance de l'état des eaux proposé Le programme a uniquement trait aux programmes de surveillance en exécution de l'article 68 du DPIE. Le programme n'a pas trait aux obligations de mesurages en exécution de programmes communautaires autres que la DCE ou certains programmes de mesurage spécifiques. Le programme est subdivisé en deux parties, notamment un programme pour les eaux de surface (I) et programme pour les eaux souterraines (II). Le plan de gestion d'un district hydrographique doit entre autres comprendre une carte des réseaux de surveillance établis en vue des objectifs de l'article 8 et de l'annexe V, et une présentation sous forme de carte des résultats des programmes de surveillance exécutés du chef de ces dispositions en vue de l'état des eaux de surface (écologique et chimique) et des eaux souterraines (chimique et quantitatif); Le programme est réparti entre plusieurs fiches, subdivisées suivant la nature du programme et de la catégorie de la masse d'eau. 2. PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE Le programme de surveillance des eaux de surface en exécution de la DCE a trait à la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. La surveillance de la qualité des eaux de surfaces n'est nécessité par la DCE que lorsque cette surveillance importe pour l'état écologique et chimique et pour le potentiel écologique. Le DPIE élargit l'obligation de surveillance en une obligation de mesurage générale en ce qui concerne l'état quantitatif. Outre cette mesure, le DPIE demande également de mesurer l'amenée et le dépôt de sédiments dans les eaux de surface. Les données de mesurage relatives à la quantité de l'eau et aux sédiments font partie du réseau de mesurage, établi pour la gestion opérationnelle (3) des cours d'eau. 2.1 Notions-clés de la surveillance DCE 2.1.1 Quatre types de surveillance La DCE reconnaît quatre types de surveillance : la surveillance de l'état et de la tendance (E&T), la surveillance opérationnelle (SO), la surveillance pour examen détaillé et la surveillance des zones protégées. Dans la littérature anglaise, les trois premiers types sont respectivement désignés par "surveillance, operational and investigative monitoring" L'E&T, ou " surveillance monitoring " se situe dans un contexte de programme (politique générale des eaux) au niveau d'un programme, les "operational and investigative monitoring" se situent au niveau d'un projet. La surveillance de l'état et de l'évolution (E&T) a pour but de s'énoncer sur l'état général des eaux de surface dans un bassin hydrographique. A cet effet, les états membres doivent assurer la surveillance d'une série d'éléments de qualité prescrits par catégorie d'eau de surface et par bassin hydrographique (district) en respectant une fréquence de rapportage de six ans. Le groupe cible est la politique générale des eaux. La surveillance opérationnelle doit constater l'état des masses d'eau qui encourent le risque de ne pas atteindre les objectifs écologiques et surveiller les effets des programmes contenant les mesures. Etant donné que la surveillance opérationnelle doit pouvoir réagir rapidement, une fréquence de mesurage d'au moins une fois tous les trois ans est recommandée. Etant donné que la DCE accentue fortement la fonction écologique des eaux de surface, la surveillance d'au moins un élément de qualité biologique doit toujours être pondéré, mais une telle surveillance ne constitue pas une stricte obligation. La surveillance de l'élément de qualité le plus adéquat (sensible) peut suffire. Le groupe cible est le gestionnaire des eaux. La mise en oeuvre de cette surveillance (variables, fréquence de mesurage, niveau d'échelle spatiale et lieux de mesurage...) est spécifique au projet. La surveillance pour examen détaillé vise à surveiller des développements inattendus et/ou de remédier à des lacunes de connaissance, par exemple si une masse d'eau ne se restaure pas pour une raison inconnue, malgré tous les efforts fournis. Dans ce cas, les mêmes règles de jeu que celles pour la surveillance opérationnelle s'appliquent, sauf que les efforts de mesurage seront souvent plus importants. Ce dernier réseau de mesurage est un réseau de mesurage de recherche spécifique et non récurrent qui gagnera en importance dans les années à venir étant donné qu'il y aura plus besoin, dans la mesure que l'aperçu des variables d'état biologique, (physico-)chimique et hydromorphologique devient plus complet en tant que résultat de la surveillance des dernières années - de remplir les lacunes au niveau de la connaissance de systèmes d'eau de sorte que des mesures efficaces puissent être élaborées et des actions directes puissent être entreprises. La surveillance pour examen détaillé entrera en ligne de compte entre autres dans le cadre du screening de masses d'eau et d'un maintien amélioré. La problématique des pesticides est surveillée par le biais d'un programme de mesurage spécifique en cours dans des masses d'eau locales. 2.1.2 Surveillance des zones protégées La DCE fait différence entre les suivantes sortes de zones protégées : 1° Les zones qui conformément à l'article 7 sont désignées pour le captage d'eau destinée à la consommation humaine.La DCE prévoit des prescriptions de surveillance complémentaires (voir ci-dessous). 2° Les zones désignées pour la protection d'espèces de plantes et d'animaux économiquement significatives vivant dans l'eau.La DCE ne prévoit pas des prescriptions de surveillance complémentaires. Etant donné qu'il n'existe pas de telles zones en Flandre (la production de testacés a été arrêtée dans le bassin de chasse à Ostende), cette protection ne s'applique pas de fait. 3° Les masses d'eau désignées comme eaux de récréation, y comprises les zones désignées comme eaux de baignade conformément à la Directive 76/160/CEE.La DCE ne prévoit pas des prescriptions de surveillance complémentaires. La VMM (Société flamande de l'Environnement) assure cependant une surveillance élaborée en exécution de l'actuelle Directive européenne sur les eaux de baignade 2006/7/CE. Ce programme de surveillance spécifique est fixé annuellement, conjointement avec la liste des eaux de baignade à la côte et à l'intérieur du pays. 4° Les zones sensibles du point de vue des nutriments, notamment les zones désignées comme vulnérables conformément à la Directive 91/676/CEE et les zones désignées comme sensibles conformément à la Directive 91/271/CEE.En ce qui concerne la directive sur les nitrates, un réseau de mesurage MAP est opérationnel depuis 1999. Ce réseau comprend actuellement environ 800 sites de mesurage, répartis sur presque exclusivement des masses d'eau locales. En ce qui concerne la directive sur le traitement d'eaux usées urbaines, la surveillance opérationnelle suffit telle que décrite ci-après dans les fiches " surveillance opérationnelle rivières " et " surveillance opérationnelle eaux de transition ". 5° Les zones désignées comme zone de protection des habitats et des espèces et où le maintien ou l'amélioration de l'état des eaux constitue un facteur important de cette protection, y compris les sites Natura 2000 pertinents désignés dans le cadre de la Directive 92/43/CEE et de la directive 79/409/CEE.La DCE prévoit des prescriptions de surveillance complémentaires (voir ci-dessous). Prescriptions de surveillance complémentaires pour les zones protégées : Points de captage d'eau potable : Les masses d'eau de surface désignées en vertu de l'article 7 et qui génèrent plus de 100 m3 par jour, sont désignées comme localisations de surveillance et, si nécessaire, soumises à une surveillance complémentaire afin de répondre aux prescriptions de l'article précité. Ces masses d'eau sont surveillées sur toutes les substances prioritaires déversées et sur toutes les autres substances déversées en quantités significatives pouvant avoir des effets sur l'état de la masse d'eau et qui sont gérées sur la base de la directive sur l'eau potable. La surveillance est effectuée aux fréquences suivantes : Population Fréquence 4 fois par an > 10.000 à 30.000 8 fois par an > 30.000 12 fois par an Zones de protection pour habitats et espèces : Les masses d'eau qui font partie de telles zones, sont reprises dans le programme susmentionné pour la surveillance opérationnelle, si la possibilité existe, suivant l'évaluation des effets et la surveillance en vue du contrôle, que les objectifs écologiques stipulés à l'article 4, ne seraient pas atteints. La surveillance est effectuée afin d'évaluer l'ampleur et les effets de toute charge significative sur ces masses d'eau ainsi que, si nécessaire, les changements de l'état de ces masses résultant des programmes contenant les mesures. La surveillance est continuée jusqu'à ce que les zones répondent aux prescriptions du règlement relatives aux eaux par lesquelles elles sont désignées et jusqu'à ce que les objectifs de l'article 4 soient atteints. 2.1.3 Sélection des éléments de qualité Dans l'annexe V de la DCE, il est clairement indiqué quelle est la base sur laquelle les éléments de qualité d'une masse d'eau doivent être évalués. L'ensemble des variables diffère quelque peu selon la catégorie à laquelle la masse d'eau en question appartient (R= rivières, L = lacs, ET = eaux de transition). Compte tenu de la catégorie, les paramètres suivants auprès des éléments de qualité sont visés dans les fiches sous-mentionnées. Eléments biologiques Pour la consultation du tableau, voir image C = composition des espèces, A = abondance, B = biomasse, S = structure de l'âge (non applicable aux eaux de transition) Eléments hydromorphologiques soutenant les paramètres biologiques Eléments hydromorphologiques Rivières Lacs Eaux de transition Régime hydrologique quantité et dynamique du débit d'eau x x temps de séjour x connexion aux masses d'eau souterraine x x Continuité de la rivière Morphologie variation de la profondeur et de la largeur de la rivière x variation de la profondeur x x structure et substrat du lit de rivière/fond du lac x x quantité comprise x quantité comprise structure de la rive/de la zone soumise aux marées x x x Régime des marées Débit d'eau douce x exposition aux vagues x Eléments physico-chimiques soutenant les paramètres biologiques Les analyses sont effectuées dans le respect des exigences imposées par la directive 2009/90. Ces exigences ont été implémentées dans la réglementation flamande par la publication des spécifications techniques pour l'analyse chimique des paramètre (physico-)chimiques et pour l'évaluation des résultats d'analyse selon la surveillance de l'état des eaux en vertu de la directive 200/60/Ce du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, publiée au Moniteur belge le 31 octobre 2011. Paramètres généraux (R = rivières, L = lacs, ET = eaux de transition) : - Température de l'eau (R, L, ET) - Bilan d'oxygène (R, L, ET) - Salinité (R, L, ET) - Etat d'acidification (R, L, ET) - Nutriments (R, L, ET) - Transparence (L, ET) - Substances en suspension Substances polluantes spécifiques Pollution par toutes substances prioritaires (4) recensées comme étant déversées dans la masse d'eau (R, L, ET) : voir directive-fille DCE 2008/105 et les directives-fille suivantes ou révision. La pollution par d'autres substances recensées comme étant déversées en quantités significatives dans la masse d'eau (R, L, ET). 2.2 E&T : RIVIERES Programme de surveillance Réseau de mesurage d'Etat et de Tendance eaux de surface Catégorie Rivières 2.2.1 Méthodologie / critères pour la sélection des sites de mesurage La surveillance de l'état et de l'évolution est effectuée sur suffisamment demasses d'eau de surface afin de pouvoir évaluer la situation générale de l'eau de surface dans chaque bassin hydrologique ou sous-bassin hydrologique. La sélection des masses d'eau en vue de leur état écologique et chimique est effectuée sur la base des critères de sélection repris dans le paragraphe 1.3.1 de l'annexe V, de la DCE : 1. où le taux du débit est représentatif du district hydrographique dans son ensemble, y compris les points de rivières importantes ayant un bassin hydrographique supérieur à 2 500 km2;2. où le volume d'eau présent est représentatif du district hydrographique, y compris les grands lacs et réservoirs;3. d'importantes masses d'eau traversent les frontières d'un état membre;4. à des sites qui sont identifiés dans le cadre de la Décision 77/795/CEE;5. à d'autres sites éventuels nécessaires pour évaluer la charge de pollution qui est transférée à travers les frontières d'états membres et dans les transitions dans l'environnement marin. 2.2.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif Eléments de qualité physico-chimiques Variables mesurées / fréquence d'échantillonnage Les paramètres suivants sont mesurés dans chaque masse d'eau pour la définition de son état : - oxygène dissous, pH, température de l'eau, conductivité, total d'azote et total phosphore; - substances polluantes spécifiques : substances pour lesquelles il n'existe aucune norme européenne et qui sont déversées en quantités significatives : si la norme de qualité écologique en vigueur n'est pas atteinte, ou s'il est attendu qu'elle ne sera pas atteinte en 2021; - substances soutenant l'état chimique : uniquement si elles sont déversées dans la masse d'eau. Mesurage mensuel pendant au moins trois années de mesurage consécutives dans le cycle planifié de six ans. Les pesticides constituent une exception au mesurage mensuel : compte tenu de leur période d'application, les mesurages ne sont pas effectués pendant les mois de décembre, janvier et février étant donné qu'il n'y a pas de dégradation significative. Méthode d'échantillonnage Les mesurages sur site à l'aide de appareils étalonnés : pH, température de l'eau, conductivité électrique, oxygène. Autres variables à l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à 4 ° C. Méthode d'analyse / méthode d'évaluation L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur. Eléments de qualité chimiques Fréquence d'échantillonnage Mesurage mensuel pendant au moins une année de mesurage dans le cycle planifié de six ans. Méthode d'échantillonnage A l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à 4 ° C. Pour les substances auxquelles s'applique une NQE (norme de qualité écologique) dans les biotes, tel que le mercure et ses composés, le hexachlorobenzène et le hexachlorobutadiène, la concentration dans le tissus des animaux proie (poids à l'état frais) est mesurée. Les indicateurs les plus appropriés sont choisis parmi les poissons, mollusques, crustacés et autres biotes selon le type de masse d'eau. Méthode d'analyse / méthode d'évaluation L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur. Eléments de qualité biologiques Fréquence d'échantillonnage Les éléments de qualité biologique sont évalués pendant au moins une année de mesurage dans le cycle planifié de six ans. Composition et abondance de la flore aquatique - Fytobenthos : au moins une fois par année de mesurage à trois sites par masse d'eau, situés dans les trajets où des macrophytes peuvent également être prélevés. - Macrophytes : trois trajets de 100 m par masse d'eau, une fois par année de mesurage. Composition et abondance de la faune benthique invertébré au moins un point de mesurage par masse d'eau, une fois par année de mesurage. Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune au moins un point de mesurage par masse d'eau, une fois par année de mesurage. Méthode d'échantillonnage Composition et abondance de la flore aquatique : - Phytobenthos : échantillonnage de diatomées : grattage sur le site de substrats durs (pierres, hélophytes ou autres) ou, si cela n'est pas possible, des substrats durs ou hélophytes artificiels. - Macrophytes : enregistrement des espèces présentes avec classes d'abondance et variables additionnels (entre autres formes de croissance et mesure de développement de végétation submergée) dans la végétation aquatique (le long des deux rives) sur un trajet de 100 mètres. Composition et abondance de la faune benthique invertébré Les cours d'eau peu profonds sont échantillonnés par la méthode du "kicksampling" (remuage du fond devant un filet) avec un filet à main standardisé (mailles de 500 m) pendant 5 minutes, complété par l'identification manuelle d'organismes sur les pierres. Pour les cours d'eau plus profonds, des substrats artificiels faits de briquaillon sont disposés et récupérés après une période de colonisation durant environ trois semaines. Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune Un point de mesurage équivaut à un seul trajet de 100/250 m. Suivant les type de l'eau, différentes techniques sont appliquées conformément aux directives CEN (CEN, 2002). La méthode de capture au moyen d'électricité en combinaison ou non avec des captures à l'aide nasses est utilisée la plupart du temps pour les rivières. Méthode d'analyse / méthode d'évaluation Composition et abondance de la flore aquatique : - Phytobenthos : 500 moitiés de coquille de diatomées (= 500 valves) sont identifiées jusqu'au niveau de l'espèce ou jusqu'à un niveau taxonomique inférieur. Sur la base des espèces et des abondances relatives, un indice typique aux espèces est calculé, basé sur les abondances exprimées en pourcentages d'indicateurs intensifs en impact et d'indicateurs associés à l'impact, qui adopte une valeur entre 0 et 1. - Macrophytes : un indice multimétrique est calculé sur la base de trois critères de mesure, spécificité de type, perturbation et formes de croissance. Il existe un critère de mesure supplémentaire développement de végétation pour un nombre de types de cours d'eau. L'indice multimétrique calculé est un type d'indice spécifique qui adopte une valeur entre 0 et 1. Composition et abondance de la faune benthique invertébré Les macro-invertébrés sont triés du matériel prélevé et identifiés jusqu'au niveau taxonomique souhaité et les abondances sont comptées ou évaluées en cas d'abondances plus élevées. Sur la base des listes taxa et des abondances, cinq critères de mesurage partiels sont calculés (nombre de taxa, nombre de taxa EPT, nombre d'autres taxa sensibles, indice Shannon-Wieren et score moyen de tolérance). Ces critères de mesurage partiels sont convertis en en indice total ( le MMIF), notamment un nombre entre 0 et 1. Les critères de conversion dépendent du type de rivière. Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune Sur la base des donnés obtenues, un indice spécifique (IIB) aux types est calculé pour l'intégrité biologique. L'IBI peut être utilisé comme CQE (Coefficient de qualité écologique) dans le cadre de la DCE. Eléments de qualité hydromorphologique Fréquence d'évaluation Une fois pendant le cycle planifié de six ans pour les caractéristiques structurelles. Méthode d'échantillonnage Ne s'applique pas Méthode d'analyse / méthode d'évaluation Six variables principales sont distinctes pour l'évaluation de l'hydromorphologie d'un cours d'eau : - quantité et dynamique du débit d'eau (voir 2.5); - connexion aux masses d'eau souterraine; - continuité de la rivière; - variation de la profondeur et de la largeur de la rivière; - structure et substrat du lit de rivière; - structure de la rive. Chaque variable principale est évaluée sur la base d'une ou plusieurs variables hydromorphologiques tels que l'utilisation des terres dans le bassin, le refoulement des eaux (niveau de l'eau), rapport largeur-profondeur, profil transversal, végétation du lit, défenses des rives, arbres et rideaux boisés le long de la rive / sur la digue, formation de méandres - sinuosité, utilisation des terres dans la zone des méandres, les endroits peu profonds et les trous formés par les courants, la continuité longitudinale (migration des poissons) et continuité latérale (possibilitéd'inondation). Quantité Fréquence d'échantillonnage Cours d'eau navigables La fréquence d'échantillonnage du débit peut être différente suivant le type d'appareil. L'échantillonnage se fait le plus souvent toutes les minutes pour les niveaux d'eau et toutes les 10 à 30 secondes pour les sites, équipés d'un appareil de mesurage acoustique. Ces valeurs sont envoyées à l'enregistreur des données et converties dans ce dernier en un niveau et/ou débit moyen des 15 dernières minutes. Cette conversion n'a pas encore eu lieu pour certaines stations et les valeurs sont provisoirement converties en une moyenne par heure (l'heure passée). Cours d'eau non navigables Il s'agit de mesurages continus. Une valeur moyenne est enregistrée - suivant le type de réseau de mesurage - des dernière 1 à 15 minutes. Un mesurage est effectué toutes les 10 secondes dans le poste de mesurage-même. Ces valeur intermédiaires sont converties en une valeur de mesurage moyenne finale toutes les 1 à 15 minutes suivant le type de réseau de mesurage. Méthode d'échantillonnage Cours d'eau navigables Les niveaux sont enregistrés par différents appareils de mesurage : limnigraphes à flotteur, limnigraphes à bulles, sonde de pression pour le mesurage de la pression hydrostatique et des sondes à ultrasons. Les précipitations sont actuellement mesurées à l'aide de pluviomètres à bascule. Cours d'eau non navigables Le niveau d'eau est mesuré à l'aide d'un appareil de mesurage du niveau, basé sur mécanisme à flotteur, ou d'une sonde à radar. Les précipitations sont mesurées à l'aide d'appareils basés sur un mécanisme de pesage. Outre ces derniers, il existe un besoin de mesurages par radar des précipitations afin de disposer, en combinaison avec des pluviographes, des données couvrant les zones de précipitation " locales ". Méthode d'analyse / méthode d'évaluation Cours d'eau navigables Les débits (m3/s) sont déduits des mesurages des niveaux d'eau et les mesurages de vitesse y afférents (m/s). La vitesse du courant est échantillonnée par des appareils de mesurage de vitesse acoustiques. Dans le cas de cours d'eau à courant libre, les débits sont déduits des niveaux d'eau mesurés. A cet effet, il est nécessaire de régulièrement effectuer des mesurage d'étalonnage afin de pouvoir déterminer un relation aussi complète que possible entre le niveau d'eau et le débit. Etant donné que de tels rapports sont soumis aux changements causés p. ex. par alluvionnement, plantes aquatiques, etc., les étalonnages sont fréquemment répétés. Dans le cas de rivières à barrages ou dont le courant n'est pas libre, le débit est déduit d'une combinaison du niveau d'eau et des mesurages de vitesse. Cours d'eau non navigables Pour les cours d'eau non navigables, le niveau d'eau et les débits en déduit est mesuré d'une manière comparables à celle pour les cours d'eau navigables. Spécifiquement, différents types d'appareils de mesurage du niveau d'eau et de la vitesse sont installés suivant l'ampleur du cours d'eau afin de disposer de débits qualitatifs en temps réel. Les débits au droit des infrastructures de barrage sont également calculés (à l'aide de déductions de modèles à échelle réduite). En ce qui concerne les plus petits cours d'eau non navigables, l'on optera souvent pour l'installation d'une section fixe de mesurage à seuil de transbordement invariable dans le temps permettant néanmoins de déduire des débits très fiables du niveau d'eau sans mesurages d'étalonnage fréquents. Sédiment Fréquence d'échantillonnage Cours d'eau navigables Programme de surveillance en vue de l'évaluation des effets et évaluation des changements à long terme. Cela demande une surveillance continue. Le résultat a un caractère intégrant dans l'espace et le temps pour les masses d'eau en Flandre. Du point de vue pratique, chaque poste de mesurage nécessite les appareils suivants : - mesurage du débit (par la vitesse de l'eau, éventuellement Q-H) - appareil automatique de prélèvement d'échantillons pour le pompage d'échantillons d'eau (p. ex. toutes les 7 heures) - sonde multiparamètres (entre autres la température, la conductivité, rédox et turbidité) valeurs de mesurage toutes les 15 minutes. Cours d'eau non navigables Les concentrations de sédiments sont surveillés de façon continue, notamment avec enregistrement d'une valeur de mesurage avec intervalles de 15 minutes. Pendant une période de crue, la fréquence de mesurage et la fréquence d'échantillonnage y appartenant sont automatiquement augmentées parce que c'est précisément pendant la (courte) vague de la crue que la majeure partie des sédiments est emportée (par le cours d'eau). Méthode d'échantillonnage Cours d'eau navigables Le dispositif de surveillance de ce réseau de mesurage comprend, d'une part, le mesurage continu de la concentration de sédiments par la turbidité (méthode succédané avec sonde multiparamètres, toutes les 15 minutes), et d'autre part, un échantillonnage continu de l'eau de rivière en vue du mesurage ultérieur de la concentration dans le laboratoire (p. ex. toutes les 7 heures). Les deux valeurs sont mesurées à un point de la rivière, et ne sont donc pas nécessairement représentatifs pour toute la section transversale. Pour cette raison, plusieurs échantillonnages intégrants (EWI) sur toute la profondeur et toute la largeur d la rivière sont pris à différents moments (env. 12 par année de mesurage) afin de définir ces relations. Cours d'eau non navigables La turbidité de l'eau est continuellement mesurée (avec intervalles de 15 minutes). Les échantillons d'eau sont automatiquement collectés en cas de crues (période de haut niveaux d'eau). La quantité de sédiment dans l'échantillon est automatiquement mesurée dans le laboratoire. Le signal de turbidité continuellement (par 15 minutes) mesuré est étalonné sur la base de ces concentrations de sédiments. Méthode d'analyse / méthode d'évaluation Cours d'eau navigables En ce qui concerne la surveillance permanente, les données obtenues, tant de la surveillance à haute fréquence (sondes multiparamètres, 15 minutes) que des analyses en laboratoire des échantillons d'eau sont intégrées (toutes les 7 heures). Le valeurs de turbidité enregistrées sont converties en concentrations de sédiment (par les facteurs de corrélation calculés). Les échantillons d'eau automatiquement pompés sont examinés dans le laboratoire sur les différents paramètres sédimentologiques : concentration du sédiment, teneur en substances organiques, grandeur des particules et densité. L'ensemble des paramètres peut être adapté suivant les besoins. Les résultats sont représentés comme des charges mensuelles et annuelles de substances en suspension. Les charges validées (composées de mesurage à haute fréquence toutes les 15 minutes) sont disponibles env. 5 mois après la fin de l'année calendaire. Les données seront également rendues disponibles en ligne à fur et mesure. Cours d'eau non navigables Concentration de sédiments : mesurage du signal de turbidité (signal Hz) converti en un signal de concentration de sédiments en g/l. Afin de connaître la relation entre le signal de turbidité et la concentration de sédiment, des mesurages d'étalonnage (prélèvement d'échantillons) doivent être effectués par poste (surtout pendant les périodes de crues). Débit de sédiments : valeurs dérivées, calculées d'une série dans le temps de concentrations de sédiments et du débit. Au moyens de prélèvement d'échantillons, la granulométrie des substances en suspension est également surveillée et la densité des sédiments (g/l), présents dans les échantillons d'eau, est déterminée pour différents régimes de courant d'eau. 2.2.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage E&T rivières Les éléments de qualité pour la DCE sont, tels que décrit ci-dessus, sont mesurés pendant une ou plusieurs années de mesurage dans le cycle planifié de six ans. Les fréquences indiquées s'appliquent pendant cette année de mesurage. Rivières - Surveillance E&T DCE Elément de qualité Fréquence pendant l'année de mesurage Biologie Phytobenthos 1 Macrophytes 1 Macro invertébrés 1 Poissons 1 Chimie Substance normées UE (e. a. annexe X) Mensuellement (biota 1) Physico-chimie Substances polluantes spécifiques pertinentes (annexe VIII) Mensuellement paramètres de situation : oxygène dissous, pH, température de l'eau, conductivité, total azote et total phosphore; autres : suivant l'impact (dépassement de la norme) Mensuellement Hydromorphologie (Soutenant biologiquement ) Régime hydrologique Continu Continuité de la rivière 1 Morphologie 1 Décret PIE Quantité Niveaux d'eau Continu Précipitations Continu Sédiment Concentrations de sédiment Continu / encore à décider 2.2.4 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage Les paramètres (physico-)chimiques sont normalement mesurés à un site de mesurage; un nombre limité de masses d'eau contiennent plusieurs sites de mesurage dont les données de mesurage sont agrégées. Plusieurs sites de mesurage ou trajets sont échantillonnés pour les éléments de qualité phytobentos et macrophytes. Pour les macrophytes il s'agit de trois trajets de chacun 100 m. Les caractéristiques structurelles sont cartographiées au moyen d'une évaluation commune d'un échantillon aléatoire le long du trajet. Les trajets ont une longueur standard de 100, 200 ou 400 m, suivant la catégorie à laquelle la masse d'eau de surface appartient. L'ampleur de l'échantillon aléatoire dépend de la précision envisagée. Les trajets à inventorier sont sélectionnés au hasard. 2.3 E&T : LACS Programme de surveillance Réseau de mesurage d'Etat et de Tendance eaux de surface Catégorie Lacs Etant donné qu'il n'y a pas de lacs dont le volume d'eau est significatif dans le bassin hydrographique, aucun lac n'a été sélectionné en vue d'une évaluation de l'état et de l'évolution. 2.4 E&T : EAUX DE TRANSITION Programme de surveillance Réseau de mesurage d'Etat et de Tendance eaux de surface Catégorie Eaux de transition 2.4.1 Méthodologie / critères pour la sélection des sites de mesurage La surveillance de l'état et de l'évolution est effectuée sur suffisamment de masses d'eau de surface afin de pouvoir évaluer la situation générale de l'eau de surface dans chaque bassin hydrologique ou sous-bassin hydrologique. La sélection des masses d'eau en vue de leur état écologique et chimique est effectuée sur la base des critères de sélection repris dans le paragraphe 1.3.1 de l'annexe V, de la DCE : 1. où le taux du débit est représentatif du district hydrographique dans son ensemble, y compris les points de rivières importantes ayant un bassin hydrographique supérieur à 2500 km2;2. où le volume d'eau présent est représentatif du district hydrographique, y compris les grands lacs et réservoirs;3. où d'importantes masses d'eau traversent les frontières d'un état membre;4. qui sont identifiés dans le cadre de la décision 77/795/CEE;5. sites éventuels nécessaires pour évaluer la charge de pollution qui est transférée à travers les frontières d'états membres et dans les transitions dans l'environnement marin. Quantité d'eau Les eaux de transition appartiennent aux cours d'eau navigables. Les marées sont mesurées dans l'ensemble du bassin de l'Escaut maritime. Des appareils de mesurage mécaniques ou pneumatiques du niveau d'eau à enregistrement sur papier se trouvent à 46 sites. A 34 de ces sites est également installé un appareil de télétransmission directe avec radar ou signal de mesurage acoustique. L'écoulement d'eau douce du bassin hydrographique en amont vers la zone à marées est mesuré à la limite de cette dernière. Là où il existe un rapport régulier entre le niveau d'eau et le débit, ce niveau d'eau est mesuré en converti en débit supérieur moyen quotidien à l'aide de la relation Q/h. Réseau de mesurage des sédiments La décharge de sédiments est continuellement mesurée sur quelques cours d'eau navigables. La concentration de substances en suspension est également mesurée à un certains nombre de sites spécifiques. Un réseau de mesurage permanent sera élaboré qui surveillera le flux de sédiments et sa qualité à des sites de mesurage fixes (sur les les plus importantes eaux de transition). Les évolutions mesurées montrent des tendances dans le bassin hydrographique (surveillance de l'état et de la tendance). Plus encore que c'est le cas pour les " concentrations d'eau ", il est nécessaire d'assurer l'adéquation entre la surveillance du débit et la concentration des sédiments. Les sédiments ne sont pas répartis de façon homogène dans la colonne d'eau, ni en profondeur, ni en largeur. Cet aspect est très important, surtout pour les grandes rivières. Afin d'obtenir une concentration (flux) de contaminants associés et de sédiments significative, un échantillonnage intensif est nécessaire intégrant tant la profondeur que la largeur (échantillonnages EWI). Il est cependant responsable de commencer par des échantillonnage limités dans les grandes rivières pour des raisons pragmatiques. Il s'agit en première instance de onze sites de mesurage. 2.4.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif Eléments de qualité physico-chimiques Variables mesurées / fréquence d'échantillonnage Les paramètres suivants sont mesurés dans chaque masse d'eau pour la définition de son état : - l'oxygène dissous, le pH, la température de l'eau, la conductivité, le total azote et le total phosphore pour le type O1o, ammonium+nitrate+nitrite et orhtophosphate pour le type O1b; - substances polluantes spécifiques : substances pour lesquelles il n'existe aucune norme européenne et qui sont déversées en quantités significatives : si la norme de qualité écologique en vigueur n'est pas atteinte, ou s'il est attendu qu'elle ne sera pas atteinte en 2021; - substances soutenant l'état chimique : uniquement si elles sont déversées dans la masse d'eau. Mesurage mensuel pendant au moins trois années de mesurage consécutives dans le cycle planifié de six ans. Les pesticides constituent une exception au mesurage mensuel : compte tenu de leur période d'application, les mesurages ne sont pas effectués pendant les mois de décembre, janvier et février étant qu'il n'y a pas de dégradation significative. Fréquence d'échantillonnage Mesurage mensuel pendant au moins trois années de mesurage consécutives dans le cycle planifié de six ans. Méthode d'échantillonnage Les mesurages sur site à l'aide de appareils de mesurage : pH, température de l'eau, conductivité électrique. Autres variables à l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à 4 ° C. Méthode d'analyse / méthode d'évaluation Voir 2.2.2. L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur. Eléments de qualité chimiques Fréquence d'échantillonnage Mesurage mensuel pendant au moins une année de mesurage dans le cycle planifié de six ans. Pour les substances auxquelles s'applique une NQE (norme de qualité écologique) dans les biotes, tel que le mercure et ses composés, le hexachlorobenzène et le hexachlorobutadiène, la concentration dans le tissus des animaux proie (poids à l'état frais) est mesurée. Les indicateurs les plus appropriés sont choisis parmi les poissons, mollusques, crustacés et autres biotes selon le type de masse d'eau. Méthode d'échantillonnage A l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à moins de 4 ° C. Méthode d'analyse / méthode d'évaluation Voir 2.2.2. L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur. Eléments de qualité biologiques Fréquence d'échantillonnage Les éléments de qualité biologique sont évalués pendant au moins une année de mesurage dans le cycle planifié de six ans. Composition et abondance de la flore aquatique : - Phytoplancton : six fois par année de mesurage (période mars-octobre); - Angiospermes (non submergés) : les végétations des atterrissements limoneux sont cartographiées dès que des photographies aériennes et DTM sont disponibles, l'objectif étant au moins une fois tous le six ans. En ce qui concerne la partie aval de l'Escaut maritime, l'objectif est au moins tous les trois ans. Des prélèvements de végétation sont pris par type de végétation dans chaque masse d'eau une fois tous les trois ans par type de végétation. - Macro algues : ce groupe n'est pas pertinent dans les eaux de transition flamandes (elles n'y croissent pas). Les macro algues ne sont donc pas surveillées. - Angiospermes (submergés) : ce groupe n'est pas pertinent dans les eaux de transition flamandes (elles n'y croissent pas). La végétation submergée n'est donc pas surveillée. Composition et abondance de la faune benthique invertébré Une fois en automne par année de mesurage. la composition est échantillonnée tous les trois ans, l'abondance chaque année. Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune : Trois fois (printemps, été, automne) par année de mesurage. Méthode d'échantillonnage Composition et abondance de la flore aquatique : - Phytoplancton : un échantillon d'un litre est prélevé. - Angiospermes (non submergés) (Végétations des atterrissements limoneux) : l'aspect secondaire de la richesse d'espèces et la qualité floristique est déterminée par des prélèvements de végétation dans des plans d'essai permanents (PP). Il est opté pour au moins cinq prélèvements de végétation par type de végétation pour chaque masse d'eau. Ces prélèvements de végétation sont effectués en été tant pour les zones à basse salinité que pour les zones à haute salinité. Une carte de la végétation couvrant la zone est établie pour l'aspect secondaire abondance; Composition et abondance de la faune benthique invertébré : Les zones intertidales sont échantillonnées par la technique du carottier multiple et les zones subtidales avec un carottier Reineck. Chaque échantillon est tamisé sur un tamis à mailles de 05 mm, subdivisés en une fraction > 1mm et en une fraction 0,5-1mm. L'objectif est cinq échantillons par type d'habitat (boues hautes, moyennes, basses; sublittorla peu profond, assez profond et profond). Outre la situation en hauteur par rapport aux marées, la composition locale des sédiments constitue un facteur déterminant. La granulométrie et la teneur en substances organiques sont également déterminées pour chaque échantillon d'invertébrés. Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune : Des doubles nasses sont utilisées pour les eaux de transition. Deux doubles nasses sont placées sur la ligne de marée basse par site. Ces nasses restent en place pendant 48 heures et sont vidées toutes les 24 heures. Méthode d'analyse / méthode d'évaluation Composition et abondance de la flore aquatique : - Phytoplancton : pour la zone d'eau douce, les catégories relatives d'algues dominantes par rapport aux diatomées, chlorophylle a, rinçage à valeur de mi-temps, environnement lumineux et épuisement de croissance sont utilisées. Pour la zone d'eau saline, les catégories relatives d'algues dominantes par rapport aux diatomées, chlorophylle a, nutriments et environnement lumineux sont utilisées. L'indice obtient le score d'une catégorie ayant un mauvais score. En ce qui concerne la zone d'eau douce, une fenêtre de tolérance est prise en considération, de sorte qu'un mauvais score pour le chlorophylle n'est pas porté en compte pour tous les autres sous-critères de mesure. - Les angiospermes (non submergés)(végétations d'atterrissements limoneux) : pour cet élément de qualité, l'accent est mis sur les atterrissements limoneux. L'évaluation de qualité se situe donc à trois niveaux d'échelle (écosystème, masse d'eau et atterrissement limoneux individuel) et évalue les zones, les caractéristique morphologiques, la diversité de la végétation, la richesse en espèces et la qualité floristique. Au niveau de l'écosystème, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente est portée en compte; dans le cas des masses d'eau, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente dans la zone de la masse d'eau ainsi que la qualité moyenne des atterrissements limoneux individuels sont observées. La forme et qualité de la végétation sont observées par atterrissement limoneux individuel. La qualité de la végétation est évaluée sur la base de trois caractéristiques indépendants : la diversité de la végétation, la richesse en espèces et l'indice de qualité floristique. Composition et abondance de la faune benthique invertébré : L'indice est composé sur la base de trois critères de mesurage qui reflètent trois niveaux selon l'échelle; un au niveau de l'écosystème, un au niveau de l'habitat et un au niveau de la communauté. Ces critères de mesurage sont convertis en un indice total, qui adopte une valeur entre 0 et 1. Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune : Sur la base des données ainsi obtenues, il est calculé un indice de l'intégrité biologique (IIB) (Speybroeck et al., 2008b; Breine et al, 2010). L'IIB peut être utilisé comme CQE dans le cadre de la DCE. Eléments de qualité hydromorphologique Fréquence d'échantillonnage Une fois pendant le cycle planifié de six ans pour les caractéristiques structurelles. Méthode d'échantillonnage : Les caractéristiques morphologiques sont rassemblées par des images de satellite. Des inventaires hydromorphologiques couvrant les zones (photos aériennes, multibeam et altimétrie par laser) sont nécessaires pour des données plus détaillées nécessaires à la surveillance à long terme. Méthode d'analyse / méthode d'évaluation Au niveau de l'écosystème, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente est portée en compte; dans le cas des masses d'eau, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente dans la zone de la masse d'eau ainsi que la qualité moyenne des atterrissements limoneux individuels sont observées. L' EQR d'un atterrissement limoneux individuel contient entre autre le paramètre de l'indice formel. L'indice formel EQR est déterminé par la superficie de l'atterrissement limoneux individuel en relation à la longueur le long de l'axe de la rivière et au profil local de la rivière. Les superficies d'atterrissements vaseux et d'habitats subtidaux par masse d'eau sont utilisées comme critère pour évaluer le potentiel écologique des macrobenthos. Quantité Fréquence d'échantillonnage La fréquence de mesurage du niveau d'eau et du débit est continue. Cette valeur est enregistrée par 1 heure ou par 15 minutes pour les cours d'eau navigables. Les postes de mesurage sur les cours d'eau non navigables (systèmes d'eau à réaction rapide) enregistrent un mesurage par intervalle de temps de 15 minutes ou par 1 minute. Méthode d'échantillonnage Les données de mesurage sont validées sur la base du contrôle (sur site) des niveaux des eaux (bas et crues). Les niveaux des eaux (bas et crues) ont une précision de mesurage de quelques mm. Méthode d'analyse / méthode d'évaluation Les mesurages classiques de débits par des relations Q/h se basent sur un mesurage continu du niveau d'eau et d'un mesurage régulier du débit en fonction du niveau d'eau. Etant donné que sur les sites en question à la transition de la zone à marées et la zone non soumise aux marées en amont, une fausse marée se manifeste quand-même, les faux niveaux bas des eaux sont acceptés comme niveau d'eau. Ces derniers ont une corrélation suffisante avec le débit en amont, de sorte que des moyennes quotidiennes représentatives puissent être calculées. Les mesurages de débit acoustiques se basent sur des mesurages du niveau d'eau et des vitesses de l'eau à travers la section. Les débits totaux sont déterminés à travers de toute la section de la rivière à l'aide de formules de conversion étalonnées. Sédiment Fréquence d'échantillonnage Programme de surveillance en vue de l'évaluation des effets et évaluation des changements à long terme. Cela demande une surveillance continue. le résultat a un caractère intégrant dans l'espace et le temps pour les masses d'eau en Flandre. Du point de vue pratique, chaque poste de mesurage nécessite les appareils suivants : - mesurage du débit (par la vitesse de l'eau, éventuellement Q-H); - appareil automatique de prélèvement d'échantillon pour le pompage d'échantillons d'eau (p. ex. toutes les 7 heures) - sonde multiparamètres (entre autres la température, la conductivité, rédox et turbidité) valeurs de mesurage toutes les 15 minutes. Méthode d'échantillonnage Le dispositif de surveillance de ce réseau de mesurage comprend, d'une part, le mesurage continu de la concentration de sédiments par la turbidité (méthode succédané avec sonde multiparamètres, toutes les 15 minutes), et d'autre part, un échantillonnage continu de l'eau de rivière en vue du mesurage ultérieur de la concentration dans le laboratoire (p. ex. toutes les 7 heures). Les deux valeurs sont mesurées à un point de la rivière, et ne sont donc pas nécessairement représentatifs pour toute la section transversale. Pour cette raison, plusieurs échantillonnages intégrants (EWI) sur toute la profondeur et toute la largeur de la rivière sont pris à différents moments (env. 12 par année de mesurage) afin de définir ces relations. Méthode d'analyse / méthode d'évaluation En ce qui concerne la surveillance permanente, les données obtenues, tant de la surveillance à haute fréquence (sondes multiparamètres, 15 minutes) que des analyses en laboratoire des échantillons d'eau sont intégrées (toutes les 7 heures). Le valeurs de turbidité enregistrées sont converties en concentrations de sédiment (par les facteurs de corrélation calculés). Les échantillons d'eau automatiquement pompés sont examinés dans le laboratoire sur les différents paramètre sédimentologiques : concentration du sédiment, teneur en substances organiques, grandeur des particules et densité. L'ensemble des paramètres peut être adapté suivant les besoins. 2.4.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage E&T rivières Les éléments de qualité pour la DCE sont, tel que décrit ci-dessus, mesurés pendant une ou plusieurs années de mesurage dans le cycle planifié de six ans. Les fréquences indiquées s'appliquent pendant cette année de mesurage. Rivières - Surveillance E&T DCE Elément de qualité Fréquence pendant l'année de mesurage Biologie Phytoplancton Mensuellement (période d'été) Angiospermes (non submergés) 1 Macro invertébrés 1 Poissons 3 Chimie Substance normées UE (e. a. annexe X) Mensuellement (biota 1) Physico-chimie Autres substances polluantes spécifiques pertinentes (annexe VIII) Mensuellement Paramètres physico-chimiques généraux (Soutien biologique) Mensuellement Hydromorphologie (Soutien biologique) Régime des marées Continu Morphologie 1 Décret PIE Quantité Niveaux d'eau Continu Précipitations Continu Sédiment Concentrations de sédiment Continu 2.5 SO : RIVIERES Programme de surveillance Réseau de mesurage opérationnel des eaux de surface Catégorie Rivières 2.5.1 Méthodologie / critères pour la sélection des sites de mesurage Les sites de mesurage pour la surveillance (physico-)chimique ont été choisis de sorte qu'ils sont représentatifs pour l'impact total des pressions combinées. La plupart du temps, ces sites de mesurage se situent dans la partie aval d'une masse d'eau, de sorte que la situation au site de mesurage concerné permet de bien évaluer quelle est la pression sur la masse d'eau raccordée située en aval. Les paramètres (physico-)chimiques sont normalement mesurés à un site de mesurage; un nombre limité de masses d'eau contiennent plusieurs sites de mesurage dont les données de mesurage sont agrégées. En ce qui concerne les masses d'eau qui soumises à une charge significative comparable provenant de sources diffuses ou disperses, les sites de mesurages ont été choisis dans une sélection de masses d'eau afin de pouvoir juger de l'ampleur et de l'effet des charges provenant de sources diffuses. Les masses d'eau sont représentatives pour les risques de charges provenant de sources diffuses, et les risques de ne pas pouvoir atteindre une bon état d'eau de surface ou un bon potentiel d'eau de surface. Les sites et/ou trajets de mesurage en vue de la surveillance d'éléments de qualité biologique ou hydromorphologique ne coïncideront souvent pas avec le site de mesurage de la surveillance (physico-)chimique étant donné que pour ces méthodes une observation ponctuelle à la fin d'une masse d'eau ne suffit pas pour donner une image représentative de l'ampleur des pressions sur la masse d'eau. Quantité d'eau et sédiment Cours d'eau navigables En ce qui concerne les cours d'eau navigable, des données seront disponibles pour chaque masse d'eau flamande pour l'aspect débit. Le réseau de mesurage sera agrandi dans le cadre des tâches de permanence relatives à la notification des crues et les prévisions pour les cours d'eau navigables, ces modèles de prévision étant opérationnels depuis 2005. A ce sujet, l'accent sera mis sur : - les passages transfrontaliers avec d'autres régions et la possibilité de consultation des répartitions de débit par les différentes voies d'évacuation vers la mer. - la comparaison et le contrôle des accords d'évacuation des eaux qui sont conclus ou seront conclus dans le cadre de commissions internationales; - les différente limites de la zone à marées en vue de la quantification de " l'eau douce amenée ". En ce qui concerne le réseau de mesurage des sédiments, l'on peut affirmer qu'une approche multiple est nécessaire afin de surveiller le transport de sédiments, les sources, les courants et la qualité dans les bassins de l'Escaut et de la Meuse. Un réseau de mesurage permanent devra être élaboré, dans lequel le flux de sédiments et la qualité sont surveillés à des sites de mesurage fixes (sur les plus importantes rivières) et pour lesquels les évolutions mesurées montrent les grandes tendances dans les bassins hydrologiques (voir également la …