{"html": "<div class=\"lf-doc\"><p class=\"lf-p\">L'écoscore intègre également les incidences en matière de bruit (pour 15 %) et d'éco-système. (48) Leefmilieugerichte integratie van maatregelen ter beperking van het geluid van het spoorverkeer in het Brussels Hoofdstedelijk gewest - Technum - 2002 (49) Taxe régionale sur les installations soumises à un permis de classe I ou de classe 2, conformément à l'ordonnance du 22 décembre 1994 relative à la reprise de la fiscalité provinciale et ses ordonnances modificatives (50) Etude « Normes et techniques d'isolation acoustique des bâtiments d'habitation », 2001, Association momentanée ATech/Agora Etude \"Application de principes de la maison passive en Région de Bruxelles-Capitale, CERAA, 2008 (51) Pour information, les normes NBN S01-400 :1977 « Critères de l'isolation acoustique » et NBN S01-401 :1987 « Valeurs limites des niveaux de bruit en vue d'éviter l'inconfort dans les bâtiments » restent toujours applicables notamment aux immeubles à usage de bureaux, aux bâtiments scolaires, aux hôpitaux, aux hôtels, aux maisons de retraite et internats, aux salles de spectacles et de réunion, aux restaurants.(52) Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat du 4 octobre 2007 et arrêté ministériel relatif aux modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat du 21 décembre 2007.(53) Voir note de bas de page n° 22.(54) Le double vitrage acoustique diffère du double vitrage thermique par le fait que les épaisseurs des deux vitrages sont différentes.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans certains cas, le double vitrage thermique peut être moins performant d'un point de vue acoustique que certains simples vitrages simples plus épais. (55) Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale. Annexe 3 : Moyens à mettre en oeuvre Pour la consultation du tableau, voir image</p></div>", "next": 0}