Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques. - Tradu

SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR 15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques. - Traduction allemande Le texte qui suit constitue la version coordonnée officieuse - au 13 septembre 2004 - en langue allemande de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 28 mars 1968, errata Moniteur belge du 23 avril 1968), tel qu'il a été modifié successivement par : - l'arrêté royal du 5 janvier 1970 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 29 janvier 1970); - l'arrêté royal du 14 janvier 1971 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 20 janvier 1971, errata Moniteur belge du 25 septembre 1971); - l'arrêté royal du 9 août 1971 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 2 septembre 1971); - l'arrêté royal du 29 mars 1974 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 19 avril 1974); - l'arrêté royal du 14 mai 1975 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 6 juin 1975); - l'arrêté royal du 21 août 1975 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 6 septembre 1975); - l'arrêté royal du 12 décembre 1975 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques et abrogeant partiellement l'arrêté royal du 14 mars 1968 portant règlement général sur la police de la circulation routière (Moniteur belge du 30 décembre 1975); - l'arrêté royal du 11 août 1976 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 24 août 1976); - l'arrêté royal du 11 mars 1977 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 29 avril 1977); - l'arrêté royal du 1er mars 1978 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 11 mars 1978); - l'arrêté royal du 2 mars 1979 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 14 mars 1979); - l'arrêté royal du 21 décembre 1979 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 26 janvier 1980); - l'arrêté royal du 28 février 1980 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 14 mars 1980); - l'arrêté royal du 10 décembre 1980 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 4 févier 1981); - l'arrêté royal du 26 février 1981 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 10 avril 1981); - l'arrêté royal du 3 août 1981 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 27 août 1981); - l'arrêté royal du 28 septembre 1981 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 29 octobre 1981) - l'arrêté royal du 16 novembre 1984 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 15 janvier 1985); - l'arrêté royal du 13 septembre 1985 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 15 octobre 1985); - l'arrêté royal du 21 mai 1987 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 27 mai 1987); - l'arrêté royal du 9 mai 1988 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 1er juillet 1988); - l'arrêté royal du 17 janvier 1989 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 29 avril 1989); - l'arrêté royal du 22 mai 1989 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 31 mai 1989); - l'arrêté royal du 19 juin 1989 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 21 juin 1989); - l'arrêté royal du 9 avril 1990 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 28 avril 1990); - l'arrêté royal du 14 décembre 1990 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 21 décembre 1990); - l'arrêté royal du 21 février 1991 modifiant l'arrêté du Régent du 20 septembre 1947 portant le règlement général relatif aux services réguliers, aux services réguliers temporaires, aux services réguliers spécialisés et aux services occasionnels, l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité et l'arrêté royal du 15 septembre 1976 portant règlement sur la police des transports de personnes par tram, pré-métro, métro, autobus et autocar (Moniteur belge du 20 mars 1991); - l'arrêté royal du 16 septembre 1991 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 16 octobre 1991) - l'arrêté royal du 23 septembre 1991 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 1er octobre 1991); - l'arrêté royal du 12 décembre 1991 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 24 décembre 1991); - l'arrêté royal du 20 juillet 1993 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 16 septembre 1993); - l'arrêté royal du 17 février 1995 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 24 février 1995); - l'arrêté royal du 15 mars 1995 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 30 mars 1995); - l'arrêté royal du 10 avril 1995 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 9 juin 1995); - l'arrêté royal du 15 décembre 1998 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 24 décembre 1998, errata Moniteur belge du 9 mars 1999 et du 26 mars 1999); - l'arrêté royal du 20 juillet 2000 relatif à l'introduction de l'euro dans la réglementation relevant du Ministère des Communications et de l'Infrastructure (Moniteur belge du 30 août 2000); - l'arrêté royal du 21 juin 2001 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 29 juin 2001); - l'arrêté royal du 25 septembre 2002 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 11 octobre 2002); - l'arrêté royal du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 30 octobre 2002); - l'arrêté royal du 18 décembre 2002 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière (Moniteur belge du 25 décembre 2002); - l'arrêté royal du 20 décembre 2002 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 25 décembre 2002); - l'arrêté royal du 9 mars 2003 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, à l'exception des matières explosibles et radioactives (Moniteur belge du 7 avril 2003); - l'arrêté royal du 17 mars 2003 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 3 avril 2003, errata Moniteur belge du 18 septembre 2003). - l'arrêté royal du 13 septembre 2004 relatif à la sécurité dans les chemins de fer (Moniteur belge du 16 septembre 2004) Cette version coordonnée officieuse en langue allemande a été établie par le Service central de traduction allemande auprès du Commissariat d'arrondissement adjoint à Malmedy. MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DES POST-, TELEGRAFEN- UND TELEFONWESENS 15. MÄRZ 1968 - Königlicher Erlass [zur Festlegung der allgemeinen Regelung über die technischen Anforderungen an Kraftfahrzeuge, ihre Anhänger, ihre Bestandteile und ihr Sicherheitszubehör] KAPITEL I - Begriffsbestimmungen und Anwendungsbereich Artikel 1 - [§ 1 - Einteilung nach internationalen Fahrzeugklassen: 1 - [[Klasse M: für die Personenbeförderung ausgelegte und gebaute Motorfahrzeuge mit mindestens vier Rädern.] [Klasse M1: für die Personenbeförderung ausgelegte und gebaute Kraftfahrzeuge mit höchstens acht Sitzplätzen ausser dem Fahrersitz.] Die Fahrzeuge der Klasse M1 werden wie folgt nach Karosserietyp und -kode unterteilt: a) Personenkraftwagen (M1) AA- Limousine ISO-Norm 3833-1977, Begriff Nr.3.1.1.1, einschliesslich der Fahrzeuge mit mehr als vier Seitenfenstern AB Schräghecklimousine Limousine (AA) mit Schrägheck AC Kombilimousine ISO-Norm 3833-1977, Begriff Nr. 3.1.1.4 (Kombifahrzeug) AD Coupé ISO-Norm 3833-1977, Begriff Nr. 3.1.1.5 AE Kabrio-Limousine ISO-Norm 3833-1977, Begriff Nr. 3.1.1.6 AF Mehrzweckfahrzeug Andere als unter AA bis AC genannte Motorfahrzeuge zur Beförderung von Fahrgästen und deren Gepäck oder von Gütern in einem einzigen Innenraum. Ein Fahrzeug vom Typ AF wird jedoch nicht als Fahrzeug der Klasse M1, sondern der Klasse N mit dem Kode FA angesehen, wenn es die beiden folgenden Bedingungen erfüllt: 1. Es hat ausser dem Fahrersitz nicht mehr als sechs Sitzplätze. Ein « Sitzplatz » gilt als vorhanden, wenn das Fahrzeug mit « zugänglichen » Sitzverankerungen ausgestattet ist. Als « zugänglich » gelten Verankerungen, die benutzt werden können. Um Verankerungen unzugänglich zu machen, muss der Hersteller deren Benutzung durch praktische Massnahmen unterbinden, beispielsweise durch Anschweissen von Abdeckplatten oder Anbringen vergleichbarer dauerhafter Einbauten, die nicht mit normalerweise verfügbaren Werkzeugen entfernt werden können. 2. P - (M + N x 68) > N x 68 Darin bedeuten: P = technisch zulässiges Gesamtgewicht in kg, M = Gewicht in fahrbereitem Zustand in kg, N = Anzahl Sitzplätze ausser dem Fahrersitz b) Fahrzeuge mit besonderer Zweckbestimmung (M1) SA Wohnmobile SB beschussgeschützte Fahrzeuge SC Krankenwagen SD Leichenwagen [Klasse M2: für die Personenbeförderung ausgelegte und gebaute Fahrzeuge mit mehr als acht Sitzplätzen ausser dem Fahrersitz und einem zulässigen Gesamtgewicht bis zu 5 Tonnen.] [Klasse M3: für die Personenbeförderung ausgelegte und gebaute Fahrzeuge mit mehr als acht Sitzplätzen ausser dem Fahrersitz und einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 5 Tonnen.] Besondere Einteilung für Fahrzeuge der Klassen M2 und M3: Fahrzeuge der Klassen M2 und M3 werden nach folgenden Kriterien in Klassen eingeteilt: a) Fahrzeuge, die zusätzlich zum Fahrer mehr als 22 Fahrgäste befördern können: Klasse I: Fahrzeuge mit Stehplätzen, die die Beförderung von Fahrgästen auf Strecken mit zahlreichen Haltestellen ermöglichen, Klasse II: Fahrzeuge, die hauptsächlich zur Beförderung sitzender Fahrgäste bestimmt sind, aber so ausgelegt sind, dass die Beförderung stehender Fahrgäste im Gang und/oder in einem Bereich, der nicht grösser ist als der Platz für zwei Sitzbänke, möglich ist, Klasse III: Fahrzeuge, die ausschliesslich für die Beförderung sitzender Fahrgäste ausgelegt sind, b) Fahrzeuge, die zusätzlich zum Fahrer bis zu 22 Fahrgäste befördern können: Klasse A: Fahrzeuge, die zur Beförderung stehender Fahrgäste ausgelegt sind;Fahrzeuge dieser Klasse verfügen über Sitzplätze und Stehplätze, Klasse B: Fahrzeuge, die ausschliesslich zur Beförderung sitzender Fahrgäste bestimmt sind; in Fahrzeugen dieser Klasse sind keine Stehplätze vorgesehen.] 2 - Klasse N: für die Güterbeförderung bestimmte Motorfahrzeuge entweder mit mindestens vier Rädern oder mit drei Rädern und einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 1 Tonne. - Klasse N1: für die Güterbeförderung bestimmte Fahrzeuge mit einem zulässigen Gesamtgewicht von bis zu 3,5 Tonnen. - Klasse N2: für die Güterbeförderung bestimmte Fahrzeuge mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 3,5 Tonnen bis zu 12 Tonnen. - Klasse N3: für die Güterbeförderung bestimmte Fahrzeuge mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 12 Tonnen. 3 - Klasse O: Anhänger (einschliesslich Sattelanhänger). - Klasse O1: Anhänger mit einem zulässigen Gesamtgewicht von bis zu 0,75 Tonnen. - Klasse O2: Anhänger mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 0,75 Tonnen bis zu 3,5 Tonnen. - Klasse O3: Anhänger mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 3,5 Tonnen bis zu 10 Tonnen. - Klasse O4: Anhänger mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 10 Tonnen. [4 - Geländefahrzeuge (Symbol G) a) Fahrzeuge der Klasse N1 mit einem zulässigen Gesamtgewicht von nicht mehr als 2 Tonnen und Fahrzeuge der Klasse M1 gelten als Geländefahrzeuge, wenn sie mit Folgendem ausgestattet sind: - mit mindestens einer Vorderachse und mindestens einer Hinterachse, die so ausgelegt sind, dass sie gleichzeitig angetrieben werden können, wobei der Antrieb einer Achse abschaltbar sein kann, - mit mindestens einer Differentialsperre oder mindestens einer Einrichtung, die eine ähnliche Wirkung gewährleistet, und wenn sie eine Steigung von 30% überwinden können, berechnet für ein Fahrzeug ohne Anhänger. Ausserdem müssen sie mindestens fünf der folgenden sechs Anforderungen erfüllen: - einen vorderen Überhangwinkel von mindestens 25° haben, - einen hinteren Überhangwinkel von mindestens 20° haben, - einen Rampenwinkel von mindestens 20° haben, - unter der Vorderachse eine Bodenfreiheit von mindestens 180 mm haben, - unter der Hinterachse eine Bodenfreiheit von mindestens 180 mm haben, - zwischen den Achsen eine Bodenfreiheit von mindestens 200 mm haben. b) Fahrzeuge der Klasse N1 mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 2 Tonnen sowie Fahrzeuge der Klassen N2 und M2 und der Klasse M3 mit einem zulässigen Gesamtgewicht von nicht mehr als 12 Tonnen gelten als Geländefahrzeuge, wenn alle Räder gleichzeitig angetrieben werden können, wobei der Antrieb einer Achse abschaltbar sein kann, oder wenn die drei folgenden Anforderungen erfüllt sind: - Mindestens eine Vorderachse und mindestens eine Hinterachse sind so ausgelegt, dass sie gleichzeitig angetrieben werden können, wobei der Antrieb einer Achse abschaltbar sein kann. - Es ist mindestens eine Differentialsperre oder mindestens eine Einrichtung vorhanden, die eine ähnliche Wirkung gewährleistet. - Sie können eine Steigung von 25% überwinden, berechnet für ein Fahrzeug ohne Anhänger. c) Fahrzeuge der Klasse M3 mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 12 Tonnen und Fahrzeuge der Klasse N3 gelten als Geländefahrzeuge, wenn alle Räder gleichzeitig angetrieben werden können, wobei der Antrieb einer Achse abschaltbar sein kann, oder wenn folgende Anforderungen erfüllt sind: - Mindestens 50% der Räder sind angetrieben. - Es ist mindestens eine Differentialsperre oder mindestens eine Einrichtung vorhanden, die eine ähnliche Wirkung gewährleistet. - Sie können eine Steigung von 25% überwinden, berechnet für ein Fahrzeug ohne Anhänger. Sie müssen mindestens vier der folgenden sechs Anforderungen erfüllen: - einen vorderen Überhangwinkel von mindestens 25° haben, - einen hinteren Überhangwinkel von mindestens 25° haben, - einen Rampenwinkel von mindestens 25° haben, - unter der Vorderachse eine Bodenfreiheit von mindestens 250 mm haben, - unter der Hinterachse eine Bodenfreiheit von mindestens 250 mm haben, - zwischen den Achsen eine Bodenfreiheit von mindestens 300 mm haben.] § 2 - Einteilung nach nationalen Fahrzeugklassen [und sonstige Begriffsbestimmungen]: Für die Anwendung der Bestimmungen der vorliegenden allgemeinen Regelung versteht man unter: 1 « Kraftfahrzeug » jedes Motorfahrzeug, dessen Eigengewicht 400 kg übersteigt, mit Ausnahme der Kleinkrafträder und Motorräder, wie definiert in Artikel 1 des Königlichen Erlasses vom 10. Oktober 1974 zur Einführung der allgemeinen Regelung über die technischen Anforderungen an Kleinkrafträder und Motorräder sowie an ihre Anhänger, 2 « Personenkraftwagen » jedes Kraftfahrzeug, dessen Innenraum nur für die Personenbeförderung ausgelegt und gebaut ist und das bei Benutzung für den gewerblichen Personenverkehr höchstens acht Sitzplätze ausser dem Fahrersitz umfassen darf, 3 « Kombiwagen » jedes Kraftfahrzeug, das für die Personen- und Güterbeförderung ausgelegt und gebaut ist und bei Benutzung für den gewerblichen Personenverkehr höchstens acht Sitzplätze ausser dem Fahrersitz umfassen darf, 4 « Kleinbus » jedes Kraftfahrzeug, das für die Personenbeförderung ausgelegt und gebaut ist, bei Benutzung für den gewerblichen Personenverkehr höchstens acht Sitzplätze ausser dem Fahrersitz umfassen darf und mit einem ähnlichen Karosserietyp wie dem von Lieferwagen oder Linienbussen ausgerüstet ist, 5 « Lieferwagen » jedes Kraftfahrzeug, das für die Güterbeförderung ausgelegt und gebaut ist und dessen höchstzulässiges Gesamtgewicht 3 500 kg nicht übersteigt, 6 « Lastkraftwagen » jedes Kraftfahrzeug, das für die Güterbeförderung ausgelegt und gebaut ist und dessen höchstzulässiges Gesamtgewicht 3 500 kg übersteigt, 7 « Zugmaschine » jedes Kraftfahrzeug, das dafür ausgelegt und gebaut ist, einen Sattelanhänger zu ziehen, 8 [« Linienbus » oder « Reisebus » jedes Kraftfahrzeug, das für die Personenbeförderung ausgelegt und gebaut ist, mit Ausnahme von Personenkraftwagen, Kombiwagen und Kleinbussen. Der Begriff « Linienbus » ist Fahrzeugen vorbehalten, die für den Linienverkehr oder die Sonderformen des Linienverkehrs von Personen bestimmt sind.] [Der Schülertransport, der zu den Sonderformen des Linienverkehrs gehört, muss mit Fahrzeugen durchgeführt werden, die den technischen Anforderungen für Reisebusse genügen, ausser was die Qualitätskontrolle betrifft. Ausserdem ist die Beförderung stehender Fahrgäste nach den Vorschriften von Artikel 65 wie für Linienbusse erlaubt,] 9 [« Fahrzeug mit Faltenbalg » jeden Zug miteinander verbundener Fahrzeuge, der für die Personenbeförderung bestimmt ist, aus zwei Elementen besteht und einen flexiblen Gang zur Verbindung der verschiedenen, auf gleicher Ebene befindlichen Fahrgasträume hat. Die beiden Elemente des Fahrzeugs dürfen nur in einer Werkstatt auseinander gekoppelt werden,] 10 [« Wohnmobil » ein Fahrzeug der Klasse M mit besonderer Zweckbestimmung, das so konstruiert ist, dass es die Unterbringung von Personen erlaubt und mindestens folgende Ausrüstung umfasst: - Tisch und Sitzgelegenheiten, - Schlafgelegenheiten, die durch Umfunktionierung der Sitze geschaffen werden können, - eine Kochecke, - Einrichtungen zur Unterbringung von Gepäck und sonstigen Gegenständen. Diese Ausrüstungsgegenstände sind im Wohnbereich fest anzubringen, mit Ausnahme des Tischs, der leicht zusammenklappbar sein darf,] 11 « Leichenwagen » [jedes Kraftfahrzeug], das für die Beförderung von Leichen eingerichtet ist und ausschliesslich zu diesem Zweck benutzt wird, 12 [« Krankenwagen » jedes Motorfahrzeug der Klasse M, das für die Beförderung von Kranken oder Verletzten bestimmt und speziell für diesen Zweck ausgerüstet ist. Fahrzeuge der Dienste für dringende medizinische Hilfe, die speziell dafür ausgerüstet sind, ein Ärzteteam und sein Material zu einem Unfallort zu bringen, werden ebenfalls als Krankenwagen angesehen,] [12bis « beschussgeschütztem Fahrzeug » jedes Fahrzeug, das zum Schutz der beförderten Insassen beziehungsweise Güter kugelsicher gepanzert ist,] 13 « Kranfahrzeug » jedes als Kran gebaute oder definitiv umgebaute und ausschliesslich zu diesem Zweck benutzte Fahrzeug. Unter « definitiv umgebaut » versteht man das Anbringen, auf einem Fahrgestell mit Führerhaus, eines Krans mit solchen Abmessungen, dass keine Ladefläche mehr vorhanden ist, 14 « Anhänger » jedes Fahrzeug, das dazu bestimmt ist, von einem anderen gezogen zu werden, 15 [« langsamem Fahrzeug » 1. jedes Kraftfahrzeug, das bauartbedingt und ursprünglich eine nominale Höchstgeschwindigkeit von höchstens [40] km/h erreichen kann. Durch jeden Umbau, der zur Folge hat, dass diese Höchstgeschwindigkeit überschritten werden kann, verliert das Fahrzeug den Charakter eines langsamen Fahrzeugs, 2. jede land- oder forstwirtschaftliche Zugmaschine, 3.jeden Anhänger, der ausschliesslich von den in den Nummern 1 und 2 beschriebenen Fahrzeugen gezogen wird,] 16 « land- oder forstwirtschaftlicher Zugmaschine » jedes mindestens zweiachsige Motorfahrzeug mit Rädern oder Raupenketten, das hauptsächlich zu Traktionszwecken benutzt wird und speziell dafür ausgelegt ist, bestimmte Werkzeuge, Maschinen oder Anhänger, die für den Gebrauch in der Land- oder Forstwirtschaft bestimmt sind, zu ziehen, zu drücken, zu tragen oder in Bewegung zu setzen. Die Zugmaschine kann für die Beförderung von Ladungen oder Begleitpersonen eingerichtet sein. [Vorliegende Definition gilt nur für zweiachsige, auf Luftreifen montierte Zugmaschinen mit einer bauartbedingten nominalen Höchstgeschwindigkeit zwischen 6 und 40 km/h + 4 km/h. Für Fahrzeuge, die bei In-Kraft-Treten des vorliegenden Erlasses bereits in Betrieb sind, darf die bauartbedingte und ursprüngliche Höchstgeschwindigkeit auf ebener Strecke entweder 25 + 5 km/h oder 30 + 3 km/h betragen,] 17 « Sattelanhänger » jeden Anhänger ohne Vorderachse, dessen vorderer Teil auf dem Zugfahrzeug mittels einer speziell tragenden Kupplung aufliegt oder dessen durch das Zugfahrzeug getragenes Höchstgewicht auf dem Auflagepunkt 2 000 kg überschreitet, wenn es sich um einen durch ein in vorerwähntem Punkt 7 erwähntes Fahrzeug gezogenen Anhänger handelt, oder 1 000 kg bei anderen Anhängern, 18 « einachsigem Anhänger » jeden Anhänger - mit Ausnahme von Sattelanhängern-, der: 1. nur eine Achse hat, 2.nur zwei Achsen hat, wobei die eine in der Verlängerung der anderen liegt (Pendelachsen), 3. nur zwei Achsen hat, die höchstens 1 m voneinander entfernt sind, 4.nur ein Achsaggregat hat, bei dem alle Elemente zur Befestigung am Fahrgestell auf ein und derselben senkrecht zur Längsmittelebene des Fahrzeugs befindlichen horizontalen Achse liegen, oder ein anderes Achsaggregat, das als gleichwertig angesehen werden kann, 19 « Fahrzeug besonderer Bauart » jedes Beförderungsmittel, das aufgrund seiner Bauart oder seines definitiven Umbaus hauptsächlich als Werkzeug fungiert, mit einer Nutzlast, die im Vergleich zu seinem Eigengewicht quasi Null beträgt. Diese Kategorie besteht aus Fahrzeugen für die landwirtschaftliche Nutzung und Fahrzeugen für die industrielle Nutzung und umfasst zwei Geschwindigkeitskategorien: - eine Kategorie unter 30 km/h nominal, - eine Kategorie über 30 km/h nominal. [Was die Zulassung der Fahrzeuge betrifft, deckt der Begriff « Fahrzeug besonderer Bauart » insbesondere: selbstfahrende Industriemaschinen, selbstfahrende landwirtschaftliche Geräte, Erntemaschinen und Werkzeuganhänger,] 20 « Einachsschlepper » jedes landwirtschaftliche Mehrzweckmotorfahrzeug mit nur einer Achse, das anhand von Griffen von einem Führer gesteuert wird, der normalerweise zu Fuss ist; bestimmte Einachsschlepper können mit einem Anhänger oder mit einem gezogenen landwirtschaftlichen Gerät mit Sitzplatz ausgerüstet sein, 21 « Fahrzeug » jedes oben erwähnte Beförderungsmittel, 22 « Zug miteinander verbundener Fahrzeuge » jede Gruppe miteinander verbundener Fahrzeuge, die durch ein und dieselbe Kraft in Bewegung gesetzt wird. Wenn ein Zug miteinander verbundener Fahrzeuge aus einem Zugfahrzeug und einem Sattelanhänger besteht, wird er Gelenkfahrzeug genannt, 23 « Abschleppwagen » jedes Fahrzeug, das bei normalem Gebrauch dazu bestimmt ist, durch Abschleppen oder Befördern von Unfallfahrzeugen oder liegengebliebenen Fahrzeugen die öffentliche Strasse zu räumen. Ein Fahrzeug, das nur gelegentlich zu diesem Zweck benutzt wird, kann nicht als Abschleppwagen angesehen werden. Es darf jedoch eine Ladefläche vorhanden sein, vorausgesetzt, dass das Fahrzeug mindestens mit einer festen Winde und mit zwei festen oder abnehmbaren Laderampen ausgerüstet ist, 24 « Fahrgestellen » oder « selbsttragenden Fahrzeugen » Fahrgestelle, die einen Rahmen umfassen, der aus Längsträgern, Querträgern und mechanischen Elementen besteht, und vollständige Fahrzeuge, egal ob sie ein die Festigkeit des Ganzen beeinflussendes Fahrgestell umfassen oder nicht, 25 « Wechselaufbau » jedes Beförderungsmittel, das auf einem Transportfahrzeug leicht befestigt und wieder davon abmontiert werden kann und als Karosserie dient, 26 « technisch zulässigem Gewicht » das zulässige Gesamtgewicht des Fahrzeugs, das aufgrund der Widerstandsfähigkeit des Fahrgestells und der anderen Bauelemente des Fahrzeugs bestimmt wird, [26bis « höchstzulässiger Anhängelast » das Höchstgewicht des Anhängers, das ein Kraftfahrzeug technisch zu ziehen imstande ist und das auf der Grundlage der Vorschriften des vorliegenden Erlasses eventuell begrenzt ist,] 27 « höchstzulässigem Gesamtgewicht » das technisch zulässige Gewicht, das eventuell durch die Vorschriften von Artikel 32 des vorliegenden Erlasses begrenzt ist, 28 « Eigengewicht » das Gewicht eines fahrbereiten Fahrzeugs mit Karosserie, Ausrüstung, Zubehör und gefülltem Kraftstofftank, Wasser- und Ölbehälter, aber ohne beförderte Personen oder Güter. Für Wohnmobile umfasst das Eigengewicht das Gewicht des fahrbereiten Fahrzeugs mitsamt der Inneneinrichtung. Die Behälter mit Wasser und Gas für den Hausgebrauch müssen gefüllt sein, 29 « Nutzlast » die auf dem Fahrzeug zulässige Last, die unter Berücksichtigung des höchstzulässigen Gesamtgewichts, des Eigengewichts, des Höchstgewichts auf dem Boden unter jeder Achse oder, für bestimmte Anhänger, auf dem Auflagepunkt und eventuell des Mindestgewichts auf dem Boden unter der Vorderachse bestimmt wird, 30 « Gesamtgewicht » die Summe von Eigengewicht des Fahrzeugs und Gewicht seiner Ladung, des Führers und jeder anderen beförderten Person, 31 « dem gewerblichen Personenverkehr gleichgesetztem Gratisverkehr » den Verkehr, der in Artikel 2 Absatz 2 Nr. 1 und 2 des Erlassgesetzes vom 30. Dezember 1946 über den gewerblichen Personenverkehr mit Kraftomnibussen und in Artikel 1 des Gesetzes vom 26. April 1962 über die gemeinschaftliche Beförderung der Schüler von Unterrichtsanstalten vorgesehen ist, 32 « Bremsvorrichtung » die Gesamtheit der Teile, deren Aufgabe es ist, die Geschwindigkeit eines fahrenden Fahrzeugs zu verringern oder es zum Stillstand zu bringen oder es im Stillstand zu halten, wenn es bereits hält; die Vorrichtung besteht aus der Bedienungsvorrichtung, der Übertragungseinrichtung und der eigentlichen Bremse. Die Bedienungsvorrichtung ist der Teil, der unmittelbar betätigt wird, um die zur Bremsung erforderliche Energie auf die Übertragungseinrichtung aufzubringen. Diese Energie kann die Muskelkraft des Führers oder eine andere vom Führer gesteuerte Energiequelle oder gegebenenfalls die kinetische Energie eines Anhängers oder eine Kombination dieser verschiedenen Energiearten sein. Die Übertragungseinrichtung ist die Gesamtheit der Teile, die zwischen der Bedienungsvorrichtung und der Bremse angeordnet sind und diese miteinander verbinden. Die Übertragungseinrichtung kann mechanisch, hydraulisch, pneumatisch, elektrisch oder gemischt sein. Wird die Bremsung durch eine Energiequelle erreicht, die unabhängig vom Führer, aber von ihm gesteuert ist, so ist der Energievorratsbehälter ein Teil der Übertragungseinrichtung. Die Bremse ist die Einrichtung, in der die sich der Bewegung des Fahrzeugs entgegensetzenden Kräfte erzeugt werden, [33 « Innenraum » den ursprünglich oder durch Bau für die Beförderung des Fahrers und der Fahrgäste eingerichteten Teil des Fahrzeugs,] [34 « Trolleybus » jeden mit einem Elektromotor ausgestatteten Linienbus, der die zu seiner Fortbewegung notwendige Energie einer Oberleitung entnimmt. Die Tatsache, dass ein Trolleybus mit einem Hilfsmotor ausgerüstet sein kann, der es ermöglicht, die Aufnahme elektrischer Energie zu unterbrechen, ohne dass dabei die Bewegung des Fahrzeugs unterbrochen werden muss, ändert nichts an der Art des Fahrzeugs,] [35 « landwirtschaftlicher Zugmaschine » oder « forstwirtschaftlicher Zugmaschine » jedes mindestens zweiachsige Motorfahrzeug mit Rädern oder Raupenketten, das hauptsächlich zu Traktionszwecken benutzt wird und speziell dafür ausgelegt ist, bestimmte Werkzeuge, Maschinen oder Anhänger, die für den Gebrauch in der Land- oder Forstwirtschaft bestimmt sind, zu ziehen, zu drücken, zu tragen oder in Bewegung zu setzen. Die Zugmaschine kann für die Beförderung von Ladungen oder Begleitpersonen eingerichtet sein. Die bauartbedingte nominale Höchstgeschwindigkeit dieser Fahrzeuge liegt zwischen 6 und 30 km/h,] [36 « Wohnanhänger » jeden Anhänger, der gebaut oder umgebaut worden ist, um als Aufenthaltsort für Personen zu dienen, und dessen Inneneinrichtung dauerhaft an der Karosserie befestigt ist,] [37 « landwirtschaftlichem Anhänger » jeden Anhänger, der ausschliesslich von einer wie in Punkt 35 beschriebenen landwirtschaftlichen Zugmaschine gezogen wird,] [38 « Bootsanhänger » jeden zur Beförderung einer oder mehrerer Boote gebauten oder umgebauten Anhänger,] [39 « Segelflugzeuganhänger » jeden zur Beförderung eines oder mehrerer Segelflugzeuge gebauten oder umgebauten Anhänger,] [40 « Baubudenanhänger » jeden Anhänger, der ausschliesslich für das Personal und das Unterbringen von Material oder für eines von beiden eingerichtet ist, der sich ständig auf der Baustelle befindet und nur ausnahmsweise auf der öffentlichen Strasse verkehrt, um von einer Baustelle zur anderen gefahren zu werden,] [41 « Luftfederung » jedes Federungssystem, bei dem die Federungswirkung zu mindestens 75% durch eine pneumatische Vorrichtung oder durch eine der Luftfederung gemäss den Bestimmungen in Anlage 14 für gleichwertig anerkannte Federung erzeugt wird, 42 « Tag der Erstinbetriebnahme » den Zeitpunkt, zu dem ein Fahrzeug in neuem Zustand erstmals benutzt wird, 43 « Tag der Erstinbetriebnahme in Belgien » den Zeitpunkt, zu dem ein Fahrzeug erstmals in Belgien entweder als Fahrzeug in neuem Zustand oder als importiertes Fahrzeug in gebrauchtem Zustand benutzt wird, 44 « Tag der Wiederinbetriebnahme in Belgien » den Zeitpunkt, zu dem ein Fahrzeug nach Wechsel des Inhabers wieder in Belgien in Betrieb genommen wird oder den Zeitpunkt, zu dem das Fahrzeug, das nur vorübergehend zugelassen war, wieder mit einem belgischen Zulassungskennzeichen in Betrieb genommen wird, 45 « Nutzfahrzeug » alle Fahrzeuge, die den Klassen N1, N2, N3, M2, M3, O2, O3 und O4 angehören, 46 « Inhaber » die natürliche oder juristische Person, auf deren Namen das Fahrzeug zugelassen ist, 47 « befugten Bediensteten » die Bediensteten wie bestimmt in Artikel 80, 48 « Prüfbescheinigung » das von der Prüfstelle demjenigen, der das Fahrzeug vorfährt, ausgestellte Dokument, auf dem die Ergebnisse der Kontrolle vermerkt sind, 49 « Identifikationsbericht » das Dokument, das der Prüfbescheinigung bei der ersten Prüfung von Nutzfahrzeugen, für die kein technisches Datenblatt ausgestellt werden muss, beigefügt wird und das die Identifikationsangaben des Fahrzeugs enthält, 50 « technischem Datenblatt » das Dokument, das vom Vertreter der Marke für die Fahrzeuge der Klassen N2, N3, O3 und O4 ausgestellt wird und die spezifischen technischen Daten des Fahrzeugs enthält, 51 « Kontrollvignette » den Aufkleber, auf dem die Geltungsdauer der Prüfbescheinigung für Nutzfahrzeuge vermerkt ist.] § 3 - Verbindungen zwischen den internationalen und nationalen Fahrzeugklassen 1 Klasse M1 umfasst Personenkraftwagen, Kombiwagen und Kleinbusse. 2 Klasse M2 umfasst Linienbusse und Reisebusse mit einem Höchstgewicht bis 5 000 kg. 3 Klasse M3 umfasst Linienbusse und Reisebusse mit einem Höchstgewicht über 5 000 kg. 4 Klasse N1 umfasst für die Güterbeförderung eingerichtete Kombiwagen, Zugmaschinen und Lieferwagen mit einem Höchstgewicht bis 3 500 kg. 5 Klasse N2 umfasst Lastkraftwagen und Zugmaschinen mit einem Höchstgewicht über 3 500 kg, jedoch bis höchstens 12 000 kg. 6 Klasse N3 umfasst Lastkraftwagen und Zugmaschinen mit einem Höchstgewicht über 12 000 kg. 7 Klasse O1 umfasst Anhänger mit einem Höchstgewicht bis 750 kg. 8 Klasse O2 umfasst Anhänger mit einem Höchstgewicht über 750 kg, jedoch bis höchstens 3 500 kg. 9 Klasse O3 umfasst Anhänger und Sattelanhänger mit einem Höchstgewicht über 3 500 kg, jedoch bis höchstens 10 000 kg. 10 Klasse O4 umfasst Anhänger und Sattelanhänger mit einem Höchstgewicht über 10 000 kg.] [Art. 1 ersetzt durch Art. 1 des K.E. vom 16. November 1984 (B.S. vom 15. Januar 1985);§ 1 Punkt 1 ersetzt durch Art. 1 des K.E. vom 21. Oktober 2002 (B.S. vom 30. Oktober 2002) und abgeändert durch Art. 1 Nr. 1 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 1 Punkt 4 eingefügt durch Art. 1 Nr. 2 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 2 Überschrift abgeändert durch Art. 1 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 2 einziger Absatz Punkt 8 ersetzt durch Art. 1 des K.E. vom 21. Mai 1987 (B.S. vom 27. Mai 1987); § 2 einziger Absatz Punkt 8 Abs. 3 eingefügt durch Art. 1Nr. 2 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 2 einziger Absatz Punkt 9 ersetzt durch Art. 1 Buchstabe A des K.E. vom 17. Januar 1989 (B.S. vom 29. April 1989); § 2 einziger Absatz Punkt 10 ersetzt durch Art. 1 Nr. 3 Buchstabe a) des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 2 einziger Absatz Punkt 11 abgeändert durch Art. 1 Nr. 3 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998);§ 2 einziger Absatz Punkt 12 ersetzt durch Art. 1 Nr. 3 Buchstabe b) des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 2 einziger Absatz Punkt 12 bis eingefügt durch Art. 1 Nr. 3 Buchstabe c) des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 2 einziger Absatz Punkt 15 ersetzt durch Art. 1 Buchstabe B des K.E. vom 17. Januar 1989 (B.S. vom 29. April 1989); § 2 einziger Absatz Punkt 15 Nr. 1 abgeändert durch Art. 1 des K.E. vom 10. April 1995 (B.S. vom 9. Juni 1995);§ 2 einziger Absatz Punkt 16 Abs. 2 und 3 ersetzt durch Art. 1 des K.E. vom 10. April 1995 (B.S. vom 9. Juni 1995); § 2 einziger Absatz Punkt 19 Abs. 2 eingefügt durch Art. 1 Buchstabe C des K.E. vom 17. Januar 1989 (B.S. vom 29. April 1989); § 2 einziger Absatz Punkt 26 bis eingefügt durch Art. 1 des K.E. vom 13. September 1985 (B.S. vom 15. Oktober 1985); § 2 einziger Absatz Punkte 33 bis 40 eingefügt durch Art. 1 Buchstabe D des K.E. vom 17. Januar 1989 (B.S. vom 29. April 1989); § 2 einziger Absatz Punkte 41 bis 51 eingefügt durch Art. 1 Nr. 4 bis 14 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998)] Art. 2 - [Anwendungsbereich § 1 - Die Vorschriften der vorliegenden allgemeinen Regelung sind anwendbar auf Kraftfahrzeuge, die mit einem belgischen Nummernschild am Verkehr teilnehmen, sowie auf von ihnen gezogene belgische Anhänger. § 2 - [Gewisse Fahrzeugklassen unterliegen jedoch nur bestimmten Vorschriften der vorliegenden allgemeinen Regelung. Dabei handelt es sich um: 1. die vor dem 15.Juni 1968 in Betrieb genommenen Fahrzeuge, mit Ausnahme der in Nr. 11 erwähnten landwirtschaftlichen Anhänger. Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 10 § 4 Nr. 3, 18 § 3, 19 § 3, 20 § 1 Absatz 3 und § 2, 21, 22, [23 bis 23undecies ], 24, 25, 26 §§ 2 und 3, 28, 31 §§ 1, 3 und 4, 32 §§ 1, 2 und 3, 34 §§ 1 und 3, 36, 39, 40, 54, 55, 56, 57 §§ 1 und 4 sowie 70 bis 78 des vorliegenden Erlasses, 2. die nach dem 15.Juni 1968 und vor dem 15. Juni 1969 in Betrieb genommenen Fahrzeuge. Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 3 bis 9, 10 § 1, § 2, § 3 und § 4 Nr. 3, 11 bis 15, 16 § 1, 17 bis 19, 20 § 1 Absatz 3 und § 2, 21 bis 58, 59 § 2, § 3, § 4 und § 5, 64 § 2 und § 3 sowie 65 bis 78 des vorliegenden Erlasses, 3. Fahrzeuge besonderer Bauart, die bauartbedingt und ursprünglich auf ebener Strecke höchstens 30 km/h erreichen können, sowie Anhänger besonderer Bauart, die keine Aufhängung haben und deren Geschwindigkeit auf 30 km/h beschränkt ist.Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 3, 16 § 1 Absatz 1, 28, 31, 32, 32bis, 34, 43, 44, 45, 47, 54, 70 und 78 des vorliegenden Erlasses, 4. Fahrzeuge besonderer Bauart, die bauartbedingt und ursprünglich auf ebener Strecke eine Geschwindigkeit von 30 km/h überschreiten können, sowie Anhänger besonderer Bauart, die keine Aufhängung haben und deren Geschwindigkeit 30 km/h überschreitet.Diese unterliegen nur den Artikeln 3, 16 bis 22 und 25 bis 82 des vorliegenden Erlasses, 5. die unter einem dem Ministerium der Landesverteidigung vorbehaltenen Sonderkennzeichen zugelassenen Fahrzeuge.Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 28 § 1 und § 2, 43 § 2 und § 3, 44 § 1, 45, 54, 70 § 2 und 78 des vorliegenden Erlasses, 6. [die unter einem Kennzeichen für vorübergehende Zulassungen oder unter einem CD-Kennzeichen zugelassenen Fahrzeuge sowie die unter diesen Kennzeichen zugelassenen Unfallfahrzeuge.Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 16 § 1 Absatz 1 und § 2, 23 bis 23duodecies, 26, 28, 30 bis 35, 41, 42 Absätze 1 bis 5, 43 Punkt 1, 44 bis 53, 55, 57 §§ 1 bis 4, 58, 59, 67, 70, 71 und 78 des vorliegenden Erlasses,] 7. [die seit mehr als fünfundzwanzig Jahren in Betrieb genommenen Personenkraftwagen, Kombiwagen und Kleinbusse und die seit mehr als dreissig Jahren in Betrieb genommenen [anderen Fahrzeuge], die nur ausnahmsweise auf der öffentlichen Strasse benutzt werden, entweder anlässlich von ordnungsgemäss genehmigten Veranstaltungen oder für zwischen Sonnenaufgang und Sonnenuntergang in einem Umkreis von 25 km im Hinblick auf diese Veranstaltungen durchgeführte Probefahrten oder um sich zu diesen Veranstaltungen zu begeben, [und für die eine vom Inhaber ausgefüllte Erklärung vorhanden ist, deren Muster vom Minister, zu dessen Zuständigkeitsbereich das Transportwesen gehört, oder von seinem Beauftragten festgelegt wird.] [Diese Fahrzeuge unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 16 § 1 Absatz 1, 23 §§ 1, 3, 4, 5, 6 und 7, 23sexies § 1 Nr. 1 und 3 und § 2, 25, 26, 42, 45 § 1 Nr. 1 und 3, 47 § 1 Punkt 1 Absatz 1, 54 § 1 Nr. 1 und 3, 70 § 2 und 80 des vorliegenden Erlasses,]] 8. Fahrzeuge oder Züge miteinander verbundener Fahrzeuge mit einer Geschwindigkeit von höchstens 10 km/h, die als Attraktion in Fremdenverkehrsorten benutzt werden, unter der Bedingung, dass diese Beförderungen von den Gemeindebehörden als « öffentliche Unterhaltung » genehmigt sind und den Bestimmungen der Gemeindegenehmigung entsprechen.Diese Fahrzeuge unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 28, 31, 32, 32bis, 34, 43, 44, 45, 54 und 70 des vorliegenden Erlasses, 9. handwerklich gebaute landwirtschaftliche Anhänger, die dazu bestimmt sind, vom Antragsteller benutzt zu werden (alle Formen der gegenseitigen Betriebshilfe oder gemeinschaftlichen Arbeit einbegriffen) und ausschliesslich von langsamen landwirtschaftlichen Fahrzeugen gezogen zu werden.Diese Anhänger unterliegen nur den Vorschriften der Artikel 10 § 4 Nr. 3bis und Nr. 4, 13 § 6, 14 § 2, 16 § 3, 17, 18, 19 § 1, 21 § 1, 22, [23 bis 23undecies ], 24 § 1 bis § 4, 25, 26, 27, 28, 31, 32 § 5, 32bis, 34 § 1, 35, 47 bis 53, 54 § 1 Nr. 1, Nr. 3 und Nr. 5, § 2, § 3, § 4 und § 8, 55, 78, 80 und 81 des vorliegenden Erlasses. Diese Fahrzeuge dürfen nicht in den Handel gebracht werden, 10. landwirtschaftliche Anhänger, die anerkannte Hersteller als « einmaliges Fahrzeug » gebaut haben und die dazu bestimmt sind, ausschliesslich von langsamen landwirtschaftlichen Fahrzeugen gezogen zu werden.Diese unterliegen nur den Vorschriften der Artikel 10 § 4 Nr. 3bis und Nr. 4, 13 § 6, 14 § 2, 16 § 3, 17, 18, 19 § 1, 21 § 1, 22, [23 bis 23undecies ], [24 §§ 1 bis 3], 25, 26, 27, 28, 31, 32 § 5, 32bis, 34, 35, 47 bis 53, 54 § 1 Nr. 1, Nr. 3 und Nr. 5, § 2, § 3, § 4 und § 8, 55, 78, 80 und 81 des vorliegenden Erlasses, 11. die vor dem 15.Juni 1968 in Betrieb genommenen landwirtschaftlichen Anhänger, sofern sie entweder von einer Kraftfahrzeugüberwachungseinrichtung oder vom Ministerium der Landwirtschaft identifiziert und regularisiert worden sind. Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 10 § 4 Nr. 3, 21 § 1, 25, 26 § 2, 28, 31, 32 § 1, § 2 und § 3, 34 § 1, 54 § 1 Nr. 1, Nr. 3 und Nr. 5, 55 und 78 des vorliegenden Erlasses.] § 3 - [Einachsschlepper und ihre Anhänger unterliegen nur den Vorschriften von Artikel 3 des vorliegenden Erlasses.] [§ 3bis - [Folgende Fahrzeuge unterliegen nicht den Vorschriften der vorliegenden allgemeinen Regelung: die Raupenfahrzeuge der Streitkräfte sowie die Privatfahrzeuge der Mitglieder der Streitkräfte, der Mitglieder des Zivilpersonals und der Personen zu Lasten, die vom Oberbefehlshaber der belgischen Streitkräfte in Deutschland zugelassen worden sind in Anwendung der Bestimmungen des Zusatzabkommens zu dem Abkommen zwischen den Parteien des Nordatlantikvertrages über die Rechtsstellung ihrer Truppen hinsichtlich der in der Bundesrepublik Deutschland stationierten ausländischen Streitkräfte und des Unterzeichnungsprotokolls zum Zusatzabkommen, unterzeichnet in Bonn am 3. August 1959 und gebilligt durch das Gesetz vom 6. Mai 1963.]] [Vorliegender Erlass ist auch nicht auf Vierradfahrzeuge anwendbar, deren Leergewicht höchstens 400 kg (550 kg für Fahrzeuge, die für den Güterverkehr verwendet werden) beträgt, wobei für Elektrofahrzeuge das Gewicht der Batterien nicht einbegriffen ist, und deren Motornennleistung höchstens 15 kW beträgt. Diese Fahrzeuge werden als Dreiradfahrzeuge angesehen.] § 4 - [Im Ausland zugelassene Motorfahrzeuge müssen, um in Belgien zum Verkehr auf der öffentlichen Strasse zugelassen zu werden, die im internationalen Übereinkommen über den Strassenverkehr aufgenommenen Bedingungen erfüllen. Das Gleiche gilt für die von ihnen oder von einem in Belgien zugelassenen Motorfahrzeug gezogenen ausländischen Anhänger. [Was die Gewichte und Abmessungen betrifft, müssen die Fahrzeuge den Bestimmungen von Artikel 32bis entsprechen.]] [Im Ausland zugelassene, für aussergewöhnliche Transporte verwendete Fahrzeuge, die die in Artikel 32bis vorgesehenen Höchstwerte in Sachen Gewichte und Abmessungen überschreiten, dürfen das Strassennetz des belgischen Staatsgebiets auf einer vom Dienst für aussergewöhnliche Transporte des Föderalen Öffentlichen Dienstes Mobilität und Transportwesen festgelegten Strecke benutzen, wenn sie durch eine von der zuständigen Behörde des Zulassungslandes ausgestellte Sonderverkehrsgenehmigung gedeckt sind. Diese Genehmigung wird gleichermassen wie die gemäss Artikel 78 § 1 Nr. 2 Buchstabe b) des vorliegenden Erlasses eventuell ausgestellte Genehmigung als Abweichung von Artikel 32bis angesehen. Nur das Original der Genehmigung oder eine von einer zuständigen Behörde des Ursprungslandes beglaubigte Abschrift hat Beweiskraft.] [Art. 2 ersetzt durch Art. 2 des K.E. vom 12. Dezember 1975 (B.S. vom 30. Dezember 1975);§ 2 ersetzt durch Art. 2 des K.E. vom 16. November 1984 (B.S. vom 15. Januar 1985); § 2 Abs. 2 Nr. 1 abgeändert durch Art. 2 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 2 Abs. 2 Nr. 6 ersetzt durch Art. 2 Nr. 1 Buchstabe a) des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 2 Abs. 2 Nr. 7 ersetzt durch Art. 2 des K.E. vom 17. Januar 1989 (B.S. vom 29. April 1989), abgeändert durch Art. 2 Nr. 3 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998) und durch Art. 2 Nr. 1 Buchstaben b) und c) des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 2 Abs. 2 Nr. 9 abgeändert durch Art. 2 Nr. 4 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 2 Abs. 2 Nr. 10 abgeändert durch Art. 2 Nr. 5 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 3 ersetzt durch die Artikel 3 und 4 Nr. 1 des K.E. vom 3. August 1981 (B.S. vom 27. August 1981); § 3 bis eingefügt durch Art. 4 des K.E. vom 3. August 1981 (B.S. vom 27. August 1981) und ersetzt durch Art. 2 des K.E. vom 13. September 1985 (B.S. vom 15. Oktober 1985); § 3 bis Abs. 2 eingefügt durch Art. 2 Nr. 2 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 4 ersetzt durch Art. 1 des K.E. vom 22. Mai 1989 (B.S. vom 31. Mai 1989); § 4 Abs. 3 und 4 ersetzt durch neuen Abs. 3 durch Art. 2 Nr. 6 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998; § 4 Abs. 4 und 5 eingefügt durch Art. 2 Nr. 3 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003)] KAPITEL II - Genehmigung Art. 3 - [Genehmigung der Typen von Fahrgestellen und selbsttragenden Fahrzeugen § 1 - 1. Jeder Typ eines in Belgien gebauten, montierten oder nach dort zum erklärten Zweck des Gebrauchs eingeführten Fahrgestells oder selbsttragenden Fahrzeugs muss vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten genehmigt werden. 2. Die Genehmigung besteht entweder aus einer Überprüfung der Übereinstimmung des Fahrzeugs mit den Vorschriften der vorliegenden Regelung oder aus der Ausstellung des EWG-Betriebserlaubnisbogens, der in Artikel 2 Buchstabe b) der Richtlinie des Rates der Europäischen Gemeinschaften vom 6.Februar 1970 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten über die Betriebserlaubnis für Kraftfahrzeuge und Kraftfahrzeuganhänger vorgesehen und, wie vorgeschrieben in Artikel 10 dieser Richtlinie, erstellt worden ist, oder aus der Überprüfung der Übereinstimmung des Fahrzeugs mit der ihm eventuell von einem anderen Mitgliedstaat erteilten Betriebserlaubnis. 3. Die Bestimmung von § 1 Nr.1 gilt nicht für Fahrzeuge, die vor dem 15. Juni 1968 in Betrieb genommen worden sind und nicht durch ein Typgenehmigungsprotokoll gedeckt zu sein brauchten.4. Die Bestimmung von § 1 Nr.1 gilt nicht für folgende Fahrzeuge: a) Anhänger, die ausschliesslich von Schaustellern benutzt werden und für diesen Beruf typisch sind, b) Fahrzeuge der [föderalen Polizei], c) [Anhänger, deren höchstzulässiges Gesamtgewicht 750 kg nicht überschreitet,] d) Fahrzeuge, die gemäss den geltenden Vorschriften mit einer Probefahrtzulassungsbescheinigung und einem Probefahrtzulassungskennzeichen versehen sind, e) [Material, das vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten als Material besonderer Bauart anerkannt ist. Zur Erlangung dieser Anerkennung muss der Hersteller oder sein Vertreter bei der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur] die zur Bestimmung der genauen Bezeichnung des Fahrzeugtyps notwendigen Unterlagen einreichen. Diese Bezeichnung wird anschliessend durch ein nummeriertes Typbezeichnungsprotokoll (TBP) bestätigt. Diese Bestimmung gilt für ab dem 1. Januar 1982 zugelassene Fahrzeuge,] f) Kraftfahrzeuge und ihre Anhänger, die ausschliesslich zwischen Ein- und Ausschiffungskais, Depots, Schuppen und Lagerräumen in See- oder Binnenhäfen gemäss einer zu diesem Zweck erteilten Gemeindegenehmigung verkehren. § 2 - Die Lieferung eines Fahrgestells oder eines selbsttragenden Fahrzeugs, das nicht vollständig mit dem genehmigten Typ übereinstimmt, ist verboten, es sei denn, vor der Lieferung ist zwischen den Parteien schriftlich vereinbart worden, dass besagtes Fahrzeug nicht zur Benutzung auf der öffentlichen Strasse bestimmt ist. § 3 - Die Inbetriebnahme auf öffentlicher Strasse eines Fahrgestells oder eines selbsttragenden Fahrzeugs, das nicht vollständig mit dem genehmigten Typ übereinstimmt, der infolge eines von den in Artikel 6 desselben Erlasses erwähnten Personen eingereichten Antrags genehmigt wurde, ist verboten.] [§ 4 - Die Inbetriebnahme auf öffentlicher Strasse der in § 1 Nr. 4 Buchstabe e) erwähnten Fahrzeuge, für deren Typ kein Typbezeichnungsprotokoll erstellt worden ist oder deren Typ nicht vollständig mit dem Typ übereinstimmt, der in den im selben Absatz erwähnten Unterlagen angegeben ist, ist verboten.] [Art. 3 ersetzt durch Art. 2 des K.E. vom 11. August 1976 (B.S. vom 24. August 1976);§ 1 Nr. 4 Buchstabe b) abgeändert durch Art. 3 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 1 Nr. 4 Buchstabe c) ersetzt durch Art.1 des K.E. vom 21. Juni 2001 (B.S. vom 29. Juni 2001); § 1 Nr. 4 Buchstabe e) ersetzt durch Art. 5 des K.E. vom 3. August 1981 (B.S. vom 27. August 1981) und abgeändert durch Art. 23 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S vom 24. Dezember 1998); § 4 eingefügt durch Art. 6 des K.E. vom 3. August 1981 (B.S. vom 27. August 1981)] [Art. 3bis - § 1 - Die EWG-Betriebserlaubnis für Motorfahrzeuge und ihre Anhänger oder Bestandteile davon muss gemäss den Bestimmungen der Richtlinie 70/156/EWG des Rates der Europäischen Gemeinschaften vom 6. Februar 1970 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten über die Betriebserlaubnis für Kraftfahrzeuge und Kraftfahrzeuganhänger erteilt werden. § 2 - Jeder Antrag auf Erteilung einer EWG-Betriebserlaubnis muss vom Hersteller oder von seinem Beauftragten beim Ministerium des Verkehrswesens, [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur], [Strassenverkehr - Technische Direktion], [Rue de la Loi/Wetstraat 155 in 1040 Brüssel] eingereicht werden. Dem Antrag müssen ein Auskunftsblatt und eine detaillierte technische Beschreibung des zu genehmigenden Fahrzeugs oder Fahrzeugbestandteils beigefügt werden. Diese Schriftstücke müssen den Bestimmungen der vorerwähnten Richtlinie 70/156/EWG vom 6. Februar 1970 entsprechen. Für ein und denselben Fahrzeugtyp darf der Antrag auf Erteilung der Betriebserlaubnis jeweils nur in einem Mitgliedstaat gestellt werden. § 3 - Der Antragsteller muss den Beweis erbringen, dass die eventuell erforderlichen Prüfungen in den vom Ministerium des Verkehrswesens anerkannten Laboratorien durchgeführt worden sind. § 4 - Die Betriebserlaubnis wird vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten erteilt oder verweigert, je nachdem, ob der Fahrzeug- oder Fahrzeugbestandteiltyp mit besagter Richtlinie übereinstimmt oder nicht. § 5 - Jedes in Betrieb genommene Fahrzeug oder jeder in Betrieb genommene Fahrzeugbestandteil muss mit dem Fahrzeug- oder dem Fahrzeugbestandteiltyp, für den die Betriebserlaubnis erteilt worden ist, übereinstimmen. Jede Änderung eines Fahrzeug- oder Fahrzeugbestandteiltyps, für den eine in § 4 erwähnte Betriebserlaubnis erteilt wurde, sowie ein eventueller Produktionsstillstand müssen dem Minister des Verkehrswesens oder seinem Beauftragten notifiziert werden. Dieser beurteilt anschliessend, ob es sich um eine Änderung handelt, die die Erteilung einer neuen Betriebserlaubnis erforderlich macht. § 6 - Auf Antrag des Ministers des Verkehrswesens oder seines Beauftragten ist der Hersteller verpflichtet, ihm die Fahrzeuge, Fahrzeugbestandteile oder Serieneinrichtungen, für deren Prototyp vorher eine Betriebserlaubnis erteilt wurde, im Hinblick auf Übereinstimmungsprüfungen oder -kontrollen zur Verfügung zu stellen. § 7 - Die für einen Fahrzeug- oder Fahrzeugbestandteiltyp erteilte Betriebserlaubnis kann vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten entzogen werden, wenn dieses Fahrzeug oder dieser Fahrzeugbestandteil nicht mehr mit dem genehmigten Prototyp übereinstimmt. § 8 - Jede Verweigerung und jeder Entzug einer Betriebserlaubnis muss dem Hersteller oder seinem Beauftragten notifiziert werden und mit Gründen versehen sein. Der Hersteller oder sein Beauftragter kann binnen acht Werktagen nach dem Notifizierungsdatum beim Minister des Verkehrswesens einen Antrag auf Revision einreichen. Der Minister des Verkehrswesens muss binnen einem Monat nach dem Datum der Einreichung des Antrags über diesen Antrag befinden.] [Art. 3bis eingefügt durch Art. 2 des K.E. vom 10. Dezember 1980 (B.S. vom 4. Februar 1981); § 2 Abs. 1 abgeändert durch Art. 23 Nrn. 1 bis 3 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998)] [Art. 3ter - Die Bedingungen für den Erhalt der EWG-Betriebserlaubnis für Motorfahrzeuge und ihre Anhänger, landwirtschaftliche oder forstwirtschaftliche Zugmaschinen auf Rädern, ihre Bestandteile oder ihr Sicherheitszubehör werden von Uns festgelegt.] [Art. 3ter eingefügt durch Art. 1 des K.E. vom 26. Februar 1981 (B.S. vom 10. April 1981)] Art. 4 - Anerkennung der qualifizierten Hersteller § 1 - Nur die vorab vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten als qualifizierte Hersteller anerkannten Personen können die in Artikel 3 erwähnte Genehmigung erhalten. § 2 - Die qualifizierten Hersteller werden in vier Kategorien eingeteilt: 1 KATEGORIE 1 umfasst die Hersteller aller Kraftfahrzeuge. 2 KATEGORIE 2 umfasst die Hersteller langsamer Kraftfahrzeuge, [die Hersteller landwirtschaftlicher Zugmaschinen und forstwirtschaftlicher Zugmaschinen auf Rädern] sowie die Hersteller von Kraftfahrzeugen, die bauartbedingt und ursprünglich ausschliesslich für besondere Zwecke bestimmt sind, wie Kranfahrzeuge, Arbeitsfahrzeuge, Reklamewagen und Verkaufswagen. [Karosseriebauer, die auf den mechanischen Elementen eines einem genehmigten Typ angehörenden Personenkraftwagens eine Karosserie vom Typ « Dun-Buggy » montieren, können ebenfalls als Hersteller der Kategorie 2 anerkannt werden.] 3 KATEGORIE 3 umfasst die Hersteller aller Anhänger. 4 KATEGORIE 4 umfasst die Hersteller von Anhängern mit einem höchstzulässigen Gesamtgewicht von nicht mehr als 3.500 kg oder von Anhängern, die bauartbedingt und ursprünglich ausschliesslich dazu bestimmt sind, von langsamen Kraftfahrzeugen gezogen zu werden. § 3 - Wenn ein Hersteller sowohl Kraftfahrzeuge als auch Anhänger herstellt, ist eine separate Anerkennung erforderlich. [Art. 4 § 2 einziger Absatz Punkt 2 ergänzt durch Art. 4 des K.E. vom 14. Januar 1971 (B.S. vom 20. Januar 1971, Err. vom 25. September 1971) und abgeändert durch Art.3 des K.E. vom 16. November 1984 (B.S. vom 15. Januar 1985)] Art. 5 - Antrag auf Anerkennung als qualifizierter Hersteller § 1 - Wer als qualifizierter Hersteller von Fahrgestellen und selbsttragenden Fahrzeugen anerkannt werden möchte, muss anhand des vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten dafür vorgesehenen Formulars bei der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur] einen Antrag einreichen. Wenn ein und dieselbe Person gleichzeitig als Hersteller von Kraftfahrzeugen und von Anhängern anerkannt werden möchte, muss der Antrag samt seiner Anlagen in zweifacher Ausfertigung eingereicht werden. § 2 - Dem Antrag muss Folgendes beigefügt werden: 1 der Beweis, dass der Antragsteller tatsächlich den Beruf eines Herstellers von Fahrgestellen und selbsttragenden Fahrzeugen, für die er als qualifizierter Hersteller anerkannt werden möchte, ausübt. Dieser Beweis kann anhand eines Auszugs aus dem Handelsregister, anhand der Anlagen zum Belgischen Staatsblatt, in denen der Errichtungsakt der Gesellschaft vollständig oder in Form eines Auszugs und seine Abänderungen veröffentlicht werden, oder, wenn es sich um einen ausländischen Hersteller handelt, anhand eines gleichwertigen Dokuments erbracht werden, 2 der Nachweis ausreichender Garantien. Dieser Nachweis muss eine Beschreibung der Mittel umfassen, über die der Hersteller verfügt, um Typen von Fahrgestellen und selbsttragenden Fahrzeugen zu entwerfen, zu verwirklichen und zu garantieren, die bei Gebrauch alle Sicherheit bieten und den Anforderungen in Sachen Fahrzeugbau entsprechen. Es muss ebenfalls nachgewiesen werden, dass der Hersteller über das notwendige qualifizierte Personal verfügt, um die gefragten Berechnungen und Pläne zu erstellen und die verschiedenen Formalitäten zur Erlan …