Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques. - Traduction allemande

SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR 15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques. - Traduction allemande Le texte qui suit constitue la version coordonnée officieuse - au 13 septembre 2004 - en langue allemande de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 28 mars 1968, errata Moniteur belge du 23 avril 1968), tel qu'il a été modifié successivement par : - l'arrêté royal du 5 janvier 1970 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 29 janvier 1970); - l'arrêté royal du 14 janvier 1971 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 20 janvier 1971, errata Moniteur belge du 25 septembre 1971); - l'arrêté royal du 9 août 1971 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 2 septembre 1971); - l'arrêté royal du 29 mars 1974 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 19 avril 1974); - l'arrêté royal du 14 mai 1975 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 6 juin 1975); - l'arrêté royal du 21 août 1975 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 6 septembre 1975); - l'arrêté royal du 12 décembre 1975 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques et abrogeant partiellement l'arrêté royal du 14 mars 1968 portant règlement général sur la police de la circulation routière (Moniteur belge du 30 décembre 1975); - l'arrêté royal du 11 août 1976 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 24 août 1976); - l'arrêté royal du 11 mars 1977 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 29 avril 1977); - l'arrêté royal du 1er mars 1978 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 11 mars 1978); - l'arrêté royal du 2 mars 1979 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 14 mars 1979); - l'arrêté royal du 21 décembre 1979 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 26 janvier 1980); - l'arrêté royal du 28 février 1980 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 14 mars 1980); - l'arrêté royal du 10 décembre 1980 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 4 févier 1981); - l'arrêté royal du 26 février 1981 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 10 avril 1981); - l'arrêté royal du 3 août 1981 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 27 août 1981); - l'arrêté royal du 28 septembre 1981 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 29 octobre 1981) - l'arrêté royal du 16 novembre 1984 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 15 janvier 1985); - l'arrêté royal du 13 septembre 1985 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 15 octobre 1985); - l'arrêté royal du 21 mai 1987 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 27 mai 1987); - l'arrêté royal du 9 mai 1988 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (Moniteur belge du 1er juillet 1988); - l'arrêté royal du 17 janvier 1989 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 29 avril 1989); - l'arrêté royal du 22 mai 1989 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 31 mai 1989); - l'arrêté royal du 19 juin 1989 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 21 juin 1989); - l'arrêté royal du 9 avril 1990 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 28 avril 1990); - l'arrêté royal du 14 décembre 1990 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 21 décembre 1990); - l'arrêté royal du 21 février 1991 modifiant l'arrêté du Régent du 20 septembre 1947 portant le règlement général relatif aux services réguliers, aux services réguliers temporaires, aux services réguliers spécialisés et aux services occasionnels, l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité et l'arrêté royal du 15 septembre 1976 portant règlement sur la police des transports de personnes par tram, pré-métro, métro, autobus et autocar (Moniteur belge du 20 mars 1991); - l'arrêté royal du 16 septembre 1991 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 16 octobre 1991) - l'arrêté royal du 23 septembre 1991 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 1er octobre 1991); - l'arrêté royal du 12 décembre 1991 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 24 décembre 1991); - l'arrêté royal du 20 juillet 1993 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 16 septembre 1993); - l'arrêté royal du 17 février 1995 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 24 février 1995); - l'arrêté royal du 15 mars 1995 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 30 mars 1995); - l'arrêté royal du 10 avril 1995 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 9 juin 1995); - l'arrêté royal du 15 décembre 1998 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 24 décembre 1998, errata Moniteur belge du 9 mars 1999 et du 26 mars 1999); - l'arrêté royal du 20 juillet 2000 relatif à l'introduction de l'euro dans la réglementation relevant du Ministère des Communications et de l'Infrastructure (Moniteur belge du 30 août 2000); - l'arrêté royal du 21 juin 2001 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 29 juin 2001); - l'arrêté royal du 25 septembre 2002 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 11 octobre 2002); - l'arrêté royal du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 30 octobre 2002); - l'arrêté royal du 18 décembre 2002 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière (Moniteur belge du 25 décembre 2002); - l'arrêté royal du 20 décembre 2002 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 25 décembre 2002); - l'arrêté royal du 9 mars 2003 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, à l'exception des matières explosibles et radioactives (Moniteur belge du 7 avril 2003); - l'arrêté royal du 17 mars 2003 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité (Moniteur belge du 3 avril 2003, errata Moniteur belge du 18 septembre 2003). - l'arrêté royal du 13 septembre 2004 relatif à la sécurité dans les chemins de fer (Moniteur belge du 16 septembre 2004) Cette version coordonnée officieuse en langue allemande a été établie par le Service central de traduction allemande auprès du Commissariat d'arrondissement adjoint à Malmedy.

MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DES POST-, TELEGRAFEN- UND TELEFONWESENS 15. MÄRZ 1968 - Königlicher Erlass [zur Festlegung der allgemeinen Regelung über die technischen Anforderungen an Kraftfahrzeuge, ihre Anhänger, ihre Bestandteile und ihr Sicherheitszubehör] KAPITEL I - Begriffsbestimmungen und Anwendungsbereich Artikel 1 - [§ 1 - Einteilung nach internationalen Fahrzeugklassen: 1 - [[Klasse M: für die Personenbeförderung ausgelegte und gebaute Motorfahrzeuge mit mindestens vier Rädern.] [Klasse M1: für die Personenbeförderung ausgelegte und gebaute Kraftfahrzeuge mit höchstens acht Sitzplätzen ausser dem Fahrersitz.] Die Fahrzeuge der Klasse M1 werden wie folgt nach Karosserietyp und -kode unterteilt: a) Personenkraftwagen (M1) AA- Limousine ISO-Norm 3833-1977, Begriff Nr.3.1.1.1, einschliesslich der Fahrzeuge mit mehr als vier Seitenfenstern AB Schräghecklimousine Limousine (AA) mit Schrägheck AC Kombilimousine ISO-Norm 3833-1977, Begriff Nr. 3.1.1.4 (Kombifahrzeug) AD Coupé ISO-Norm 3833-1977, Begriff Nr. 3.1.1.5 AE Kabrio-Limousine ISO-Norm 3833-1977, Begriff Nr. 3.1.1.6 AF Mehrzweckfahrzeug Andere als unter AA bis AC genannte Motorfahrzeuge zur Beförderung von Fahrgästen und deren Gepäck oder von Gütern in einem einzigen Innenraum.

Ein Fahrzeug vom Typ AF wird jedoch nicht als Fahrzeug der Klasse M1, sondern der Klasse N mit dem Kode FA angesehen, wenn es die beiden folgenden Bedingungen erfüllt: 1. Es hat ausser dem Fahrersitz nicht mehr als sechs Sitzplätze. Ein « Sitzplatz » gilt als vorhanden, wenn das Fahrzeug mit « zugänglichen » Sitzverankerungen ausgestattet ist.

Als « zugänglich » gelten Verankerungen, die benutzt werden können. Um Verankerungen unzugänglich zu machen, muss der Hersteller deren Benutzung durch praktische Massnahmen unterbinden, beispielsweise durch Anschweissen von Abdeckplatten oder Anbringen vergleichbarer dauerhafter Einbauten, die nicht mit normalerweise verfügbaren Werkzeugen entfernt werden können. 2. P - (M + N x 68) > N x 68 Darin bedeuten: P = technisch zulässiges Gesamtgewicht in kg, M = Gewicht in fahrbereitem Zustand in kg, N = Anzahl Sitzplätze ausser dem Fahrersitz b) Fahrzeuge mit besonderer Zweckbestimmung (M1) SA Wohnmobile SB beschussgeschützte Fahrzeuge SC Krankenwagen SD Leichenwagen [Klasse M2: für die Personenbeförderung ausgelegte und gebaute Fahrzeuge mit mehr als acht Sitzplätzen ausser dem Fahrersitz und einem zulässigen Gesamtgewicht bis zu 5 Tonnen.] [Klasse M3: für die Personenbeförderung ausgelegte und gebaute Fahrzeuge mit mehr als acht Sitzplätzen ausser dem Fahrersitz und einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 5 Tonnen.] Besondere Einteilung für Fahrzeuge der Klassen M2 und M3: Fahrzeuge der Klassen M2 und M3 werden nach folgenden Kriterien in Klassen eingeteilt: a) Fahrzeuge, die zusätzlich zum Fahrer mehr als 22 Fahrgäste befördern können: Klasse I: Fahrzeuge mit Stehplätzen, die die Beförderung von Fahrgästen auf Strecken mit zahlreichen Haltestellen ermöglichen, Klasse II: Fahrzeuge, die hauptsächlich zur Beförderung sitzender Fahrgäste bestimmt sind, aber so ausgelegt sind, dass die Beförderung stehender Fahrgäste im Gang und/oder in einem Bereich, der nicht grösser ist als der Platz für zwei Sitzbänke, möglich ist, Klasse III: Fahrzeuge, die ausschliesslich für die Beförderung sitzender Fahrgäste ausgelegt sind, b) Fahrzeuge, die zusätzlich zum Fahrer bis zu 22 Fahrgäste befördern können: Klasse A: Fahrzeuge, die zur Beförderung stehender Fahrgäste ausgelegt sind;Fahrzeuge dieser Klasse verfügen über Sitzplätze und Stehplätze, Klasse B: Fahrzeuge, die ausschliesslich zur Beförderung sitzender Fahrgäste bestimmt sind; in Fahrzeugen dieser Klasse sind keine Stehplätze vorgesehen.] 2 - Klasse N: für die Güterbeförderung bestimmte Motorfahrzeuge entweder mit mindestens vier Rädern oder mit drei Rädern und einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 1 Tonne. - Klasse N1: für die Güterbeförderung bestimmte Fahrzeuge mit einem zulässigen Gesamtgewicht von bis zu 3,5 Tonnen. - Klasse N2: für die Güterbeförderung bestimmte Fahrzeuge mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 3,5 Tonnen bis zu 12 Tonnen. - Klasse N3: für die Güterbeförderung bestimmte Fahrzeuge mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 12 Tonnen. 3 - Klasse O: Anhänger (einschliesslich Sattelanhänger). - Klasse O1: Anhänger mit einem zulässigen Gesamtgewicht von bis zu 0,75 Tonnen. - Klasse O2: Anhänger mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 0,75 Tonnen bis zu 3,5 Tonnen. - Klasse O3: Anhänger mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 3,5 Tonnen bis zu 10 Tonnen. - Klasse O4: Anhänger mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 10 Tonnen. [4 - Geländefahrzeuge (Symbol G) a) Fahrzeuge der Klasse N1 mit einem zulässigen Gesamtgewicht von nicht mehr als 2 Tonnen und Fahrzeuge der Klasse M1 gelten als Geländefahrzeuge, wenn sie mit Folgendem ausgestattet sind: - mit mindestens einer Vorderachse und mindestens einer Hinterachse, die so ausgelegt sind, dass sie gleichzeitig angetrieben werden können, wobei der Antrieb einer Achse abschaltbar sein kann, - mit mindestens einer Differentialsperre oder mindestens einer Einrichtung, die eine ähnliche Wirkung gewährleistet, und wenn sie eine Steigung von 30% überwinden können, berechnet für ein Fahrzeug ohne Anhänger.

Ausserdem müssen sie mindestens fünf der folgenden sechs Anforderungen erfüllen: - einen vorderen Überhangwinkel von mindestens 25° haben, - einen hinteren Überhangwinkel von mindestens 20° haben, - einen Rampenwinkel von mindestens 20° haben, - unter der Vorderachse eine Bodenfreiheit von mindestens 180 mm haben, - unter der Hinterachse eine Bodenfreiheit von mindestens 180 mm haben, - zwischen den Achsen eine Bodenfreiheit von mindestens 200 mm haben. b) Fahrzeuge der Klasse N1 mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 2 Tonnen sowie Fahrzeuge der Klassen N2 und M2 und der Klasse M3 mit einem zulässigen Gesamtgewicht von nicht mehr als 12 Tonnen gelten als Geländefahrzeuge, wenn alle Räder gleichzeitig angetrieben werden können, wobei der Antrieb einer Achse abschaltbar sein kann, oder wenn die drei folgenden Anforderungen erfüllt sind: - Mindestens eine Vorderachse und mindestens eine Hinterachse sind so ausgelegt, dass sie gleichzeitig angetrieben werden können, wobei der Antrieb einer Achse abschaltbar sein kann. - Es ist mindestens eine Differentialsperre oder mindestens eine Einrichtung vorhanden, die eine ähnliche Wirkung gewährleistet. - Sie können eine Steigung von 25% überwinden, berechnet für ein Fahrzeug ohne Anhänger. c) Fahrzeuge der Klasse M3 mit einem zulässigen Gesamtgewicht von mehr als 12 Tonnen und Fahrzeuge der Klasse N3 gelten als Geländefahrzeuge, wenn alle Räder gleichzeitig angetrieben werden können, wobei der Antrieb einer Achse abschaltbar sein kann, oder wenn folgende Anforderungen erfüllt sind: - Mindestens 50% der Räder sind angetrieben. - Es ist mindestens eine Differentialsperre oder mindestens eine Einrichtung vorhanden, die eine ähnliche Wirkung gewährleistet. - Sie können eine Steigung von 25% überwinden, berechnet für ein Fahrzeug ohne Anhänger.

Sie müssen mindestens vier der folgenden sechs Anforderungen erfüllen: - einen vorderen Überhangwinkel von mindestens 25° haben, - einen hinteren Überhangwinkel von mindestens 25° haben, - einen Rampenwinkel von mindestens 25° haben, - unter der Vorderachse eine Bodenfreiheit von mindestens 250 mm haben, - unter der Hinterachse eine Bodenfreiheit von mindestens 250 mm haben, - zwischen den Achsen eine Bodenfreiheit von mindestens 300 mm haben.] § 2 - Einteilung nach nationalen Fahrzeugklassen [und sonstige Begriffsbestimmungen]: Für die Anwendung der Bestimmungen der vorliegenden allgemeinen Regelung versteht man unter: 1 « Kraftfahrzeug » jedes Motorfahrzeug, dessen Eigengewicht 400 kg übersteigt, mit Ausnahme der Kleinkrafträder und Motorräder, wie definiert in Artikel 1 des Königlichen Erlasses vom 10.

Oktober 1974 zur Einführung der allgemeinen Regelung über die technischen Anforderungen an Kleinkrafträder und Motorräder sowie an ihre Anhänger, 2 « Personenkraftwagen » jedes Kraftfahrzeug, dessen Innenraum nur für die Personenbeförderung ausgelegt und gebaut ist und das bei Benutzung für den gewerblichen Personenverkehr höchstens acht Sitzplätze ausser dem Fahrersitz umfassen darf, 3 « Kombiwagen » jedes Kraftfahrzeug, das für die Personen- und Güterbeförderung ausgelegt und gebaut ist und bei Benutzung für den gewerblichen Personenverkehr höchstens acht Sitzplätze ausser dem Fahrersitz umfassen darf, 4 « Kleinbus » jedes Kraftfahrzeug, das für die Personenbeförderung ausgelegt und gebaut ist, bei Benutzung für den gewerblichen Personenverkehr höchstens acht Sitzplätze ausser dem Fahrersitz umfassen darf und mit einem ähnlichen Karosserietyp wie dem von Lieferwagen oder Linienbussen ausgerüstet ist, 5 « Lieferwagen » jedes Kraftfahrzeug, das für die Güterbeförderung ausgelegt und gebaut ist und dessen höchstzulässiges Gesamtgewicht 3 500 kg nicht übersteigt, 6 « Lastkraftwagen » jedes Kraftfahrzeug, das für die Güterbeförderung ausgelegt und gebaut ist und dessen höchstzulässiges Gesamtgewicht 3 500 kg übersteigt, 7 « Zugmaschine » jedes Kraftfahrzeug, das dafür ausgelegt und gebaut ist, einen Sattelanhänger zu ziehen, 8 [« Linienbus » oder « Reisebus » jedes Kraftfahrzeug, das für die Personenbeförderung ausgelegt und gebaut ist, mit Ausnahme von Personenkraftwagen, Kombiwagen und Kleinbussen.

Der Begriff « Linienbus » ist Fahrzeugen vorbehalten, die für den Linienverkehr oder die Sonderformen des Linienverkehrs von Personen bestimmt sind.] [Der Schülertransport, der zu den Sonderformen des Linienverkehrs gehört, muss mit Fahrzeugen durchgeführt werden, die den technischen Anforderungen für Reisebusse genügen, ausser was die Qualitätskontrolle betrifft. Ausserdem ist die Beförderung stehender Fahrgäste nach den Vorschriften von Artikel 65 wie für Linienbusse erlaubt,] 9 [« Fahrzeug mit Faltenbalg » jeden Zug miteinander verbundener Fahrzeuge, der für die Personenbeförderung bestimmt ist, aus zwei Elementen besteht und einen flexiblen Gang zur Verbindung der verschiedenen, auf gleicher Ebene befindlichen Fahrgasträume hat. Die beiden Elemente des Fahrzeugs dürfen nur in einer Werkstatt auseinander gekoppelt werden,] 10 [« Wohnmobil » ein Fahrzeug der Klasse M mit besonderer Zweckbestimmung, das so konstruiert ist, dass es die Unterbringung von Personen erlaubt und mindestens folgende Ausrüstung umfasst: - Tisch und Sitzgelegenheiten, - Schlafgelegenheiten, die durch Umfunktionierung der Sitze geschaffen werden können, - eine Kochecke, - Einrichtungen zur Unterbringung von Gepäck und sonstigen Gegenständen.

Diese Ausrüstungsgegenstände sind im Wohnbereich fest anzubringen, mit Ausnahme des Tischs, der leicht zusammenklappbar sein darf,] 11 « Leichenwagen » [jedes Kraftfahrzeug], das für die Beförderung von Leichen eingerichtet ist und ausschliesslich zu diesem Zweck benutzt wird, 12 [« Krankenwagen » jedes Motorfahrzeug der Klasse M, das für die Beförderung von Kranken oder Verletzten bestimmt und speziell für diesen Zweck ausgerüstet ist. Fahrzeuge der Dienste für dringende medizinische Hilfe, die speziell dafür ausgerüstet sind, ein Ärzteteam und sein Material zu einem Unfallort zu bringen, werden ebenfalls als Krankenwagen angesehen,] [12bis « beschussgeschütztem Fahrzeug » jedes Fahrzeug, das zum Schutz der beförderten Insassen beziehungsweise Güter kugelsicher gepanzert ist,] 13 « Kranfahrzeug » jedes als Kran gebaute oder definitiv umgebaute und ausschliesslich zu diesem Zweck benutzte Fahrzeug.

Unter « definitiv umgebaut » versteht man das Anbringen, auf einem Fahrgestell mit Führerhaus, eines Krans mit solchen Abmessungen, dass keine Ladefläche mehr vorhanden ist, 14 « Anhänger » jedes Fahrzeug, das dazu bestimmt ist, von einem anderen gezogen zu werden, 15 [« langsamem Fahrzeug » 1. jedes Kraftfahrzeug, das bauartbedingt und ursprünglich eine nominale Höchstgeschwindigkeit von höchstens [40] km/h erreichen kann. Durch jeden Umbau, der zur Folge hat, dass diese Höchstgeschwindigkeit überschritten werden kann, verliert das Fahrzeug den Charakter eines langsamen Fahrzeugs, 2. jede land- oder forstwirtschaftliche Zugmaschine, 3.jeden Anhänger, der ausschliesslich von den in den Nummern 1 und 2 beschriebenen Fahrzeugen gezogen wird,] 16 « land- oder forstwirtschaftlicher Zugmaschine » jedes mindestens zweiachsige Motorfahrzeug mit Rädern oder Raupenketten, das hauptsächlich zu Traktionszwecken benutzt wird und speziell dafür ausgelegt ist, bestimmte Werkzeuge, Maschinen oder Anhänger, die für den Gebrauch in der Land- oder Forstwirtschaft bestimmt sind, zu ziehen, zu drücken, zu tragen oder in Bewegung zu setzen.

Die Zugmaschine kann für die Beförderung von Ladungen oder Begleitpersonen eingerichtet sein. [Vorliegende Definition gilt nur für zweiachsige, auf Luftreifen montierte Zugmaschinen mit einer bauartbedingten nominalen Höchstgeschwindigkeit zwischen 6 und 40 km/h + 4 km/h.

Für Fahrzeuge, die bei In-Kraft-Treten des vorliegenden Erlasses bereits in Betrieb sind, darf die bauartbedingte und ursprüngliche Höchstgeschwindigkeit auf ebener Strecke entweder 25 + 5 km/h oder 30 + 3 km/h betragen,] 17 « Sattelanhänger » jeden Anhänger ohne Vorderachse, dessen vorderer Teil auf dem Zugfahrzeug mittels einer speziell tragenden Kupplung aufliegt oder dessen durch das Zugfahrzeug getragenes Höchstgewicht auf dem Auflagepunkt 2 000 kg überschreitet, wenn es sich um einen durch ein in vorerwähntem Punkt 7 erwähntes Fahrzeug gezogenen Anhänger handelt, oder 1 000 kg bei anderen Anhängern, 18 « einachsigem Anhänger » jeden Anhänger - mit Ausnahme von Sattelanhängern-, der: 1. nur eine Achse hat, 2.nur zwei Achsen hat, wobei die eine in der Verlängerung der anderen liegt (Pendelachsen), 3. nur zwei Achsen hat, die höchstens 1 m voneinander entfernt sind, 4.nur ein Achsaggregat hat, bei dem alle Elemente zur Befestigung am Fahrgestell auf ein und derselben senkrecht zur Längsmittelebene des Fahrzeugs befindlichen horizontalen Achse liegen, oder ein anderes Achsaggregat, das als gleichwertig angesehen werden kann, 19 « Fahrzeug besonderer Bauart » jedes Beförderungsmittel, das aufgrund seiner Bauart oder seines definitiven Umbaus hauptsächlich als Werkzeug fungiert, mit einer Nutzlast, die im Vergleich zu seinem Eigengewicht quasi Null beträgt.

Diese Kategorie besteht aus Fahrzeugen für die landwirtschaftliche Nutzung und Fahrzeugen für die industrielle Nutzung und umfasst zwei Geschwindigkeitskategorien: - eine Kategorie unter 30 km/h nominal, - eine Kategorie über 30 km/h nominal. [Was die Zulassung der Fahrzeuge betrifft, deckt der Begriff « Fahrzeug besonderer Bauart » insbesondere: selbstfahrende Industriemaschinen, selbstfahrende landwirtschaftliche Geräte, Erntemaschinen und Werkzeuganhänger,] 20 « Einachsschlepper » jedes landwirtschaftliche Mehrzweckmotorfahrzeug mit nur einer Achse, das anhand von Griffen von einem Führer gesteuert wird, der normalerweise zu Fuss ist; bestimmte Einachsschlepper können mit einem Anhänger oder mit einem gezogenen landwirtschaftlichen Gerät mit Sitzplatz ausgerüstet sein, 21 « Fahrzeug » jedes oben erwähnte Beförderungsmittel, 22 « Zug miteinander verbundener Fahrzeuge » jede Gruppe miteinander verbundener Fahrzeuge, die durch ein und dieselbe Kraft in Bewegung gesetzt wird.

Wenn ein Zug miteinander verbundener Fahrzeuge aus einem Zugfahrzeug und einem Sattelanhänger besteht, wird er Gelenkfahrzeug genannt, 23 « Abschleppwagen » jedes Fahrzeug, das bei normalem Gebrauch dazu bestimmt ist, durch Abschleppen oder Befördern von Unfallfahrzeugen oder liegengebliebenen Fahrzeugen die öffentliche Strasse zu räumen.

Ein Fahrzeug, das nur gelegentlich zu diesem Zweck benutzt wird, kann nicht als Abschleppwagen angesehen werden.

Es darf jedoch eine Ladefläche vorhanden sein, vorausgesetzt, dass das Fahrzeug mindestens mit einer festen Winde und mit zwei festen oder abnehmbaren Laderampen ausgerüstet ist, 24 « Fahrgestellen » oder « selbsttragenden Fahrzeugen » Fahrgestelle, die einen Rahmen umfassen, der aus Längsträgern, Querträgern und mechanischen Elementen besteht, und vollständige Fahrzeuge, egal ob sie ein die Festigkeit des Ganzen beeinflussendes Fahrgestell umfassen oder nicht, 25 « Wechselaufbau » jedes Beförderungsmittel, das auf einem Transportfahrzeug leicht befestigt und wieder davon abmontiert werden kann und als Karosserie dient, 26 « technisch zulässigem Gewicht » das zulässige Gesamtgewicht des Fahrzeugs, das aufgrund der Widerstandsfähigkeit des Fahrgestells und der anderen Bauelemente des Fahrzeugs bestimmt wird, [26bis « höchstzulässiger Anhängelast » das Höchstgewicht des Anhängers, das ein Kraftfahrzeug technisch zu ziehen imstande ist und das auf der Grundlage der Vorschriften des vorliegenden Erlasses eventuell begrenzt ist,] 27 « höchstzulässigem Gesamtgewicht » das technisch zulässige Gewicht, das eventuell durch die Vorschriften von Artikel 32 des vorliegenden Erlasses begrenzt ist, 28 « Eigengewicht » das Gewicht eines fahrbereiten Fahrzeugs mit Karosserie, Ausrüstung, Zubehör und gefülltem Kraftstofftank, Wasser- und Ölbehälter, aber ohne beförderte Personen oder Güter.

Für Wohnmobile umfasst das Eigengewicht das Gewicht des fahrbereiten Fahrzeugs mitsamt der Inneneinrichtung. Die Behälter mit Wasser und Gas für den Hausgebrauch müssen gefüllt sein, 29 « Nutzlast » die auf dem Fahrzeug zulässige Last, die unter Berücksichtigung des höchstzulässigen Gesamtgewichts, des Eigengewichts, des Höchstgewichts auf dem Boden unter jeder Achse oder, für bestimmte Anhänger, auf dem Auflagepunkt und eventuell des Mindestgewichts auf dem Boden unter der Vorderachse bestimmt wird, 30 « Gesamtgewicht » die Summe von Eigengewicht des Fahrzeugs und Gewicht seiner Ladung, des Führers und jeder anderen beförderten Person, 31 « dem gewerblichen Personenverkehr gleichgesetztem Gratisverkehr » den Verkehr, der in Artikel 2 Absatz 2 Nr. 1 und 2 des Erlassgesetzes vom 30.

Dezember 1946 über den gewerblichen Personenverkehr mit Kraftomnibussen und in Artikel 1 des Gesetzes vom 26. April 1962 über die gemeinschaftliche Beförderung der Schüler von Unterrichtsanstalten vorgesehen ist, 32 « Bremsvorrichtung » die Gesamtheit der Teile, deren Aufgabe es ist, die Geschwindigkeit eines fahrenden Fahrzeugs zu verringern oder es zum Stillstand zu bringen oder es im Stillstand zu halten, wenn es bereits hält; die Vorrichtung besteht aus der Bedienungsvorrichtung, der Übertragungseinrichtung und der eigentlichen Bremse.

Die Bedienungsvorrichtung ist der Teil, der unmittelbar betätigt wird, um die zur Bremsung erforderliche Energie auf die Übertragungseinrichtung aufzubringen. Diese Energie kann die Muskelkraft des Führers oder eine andere vom Führer gesteuerte Energiequelle oder gegebenenfalls die kinetische Energie eines Anhängers oder eine Kombination dieser verschiedenen Energiearten sein.

Die Übertragungseinrichtung ist die Gesamtheit der Teile, die zwischen der Bedienungsvorrichtung und der Bremse angeordnet sind und diese miteinander verbinden. Die Übertragungseinrichtung kann mechanisch, hydraulisch, pneumatisch, elektrisch oder gemischt sein. Wird die Bremsung durch eine Energiequelle erreicht, die unabhängig vom Führer, aber von ihm gesteuert ist, so ist der Energievorratsbehälter ein Teil der Übertragungseinrichtung.

Die Bremse ist die Einrichtung, in der die sich der Bewegung des Fahrzeugs entgegensetzenden Kräfte erzeugt werden, [33 « Innenraum » den ursprünglich oder durch Bau für die Beförderung des Fahrers und der Fahrgäste eingerichteten Teil des Fahrzeugs,] [34 « Trolleybus » jeden mit einem Elektromotor ausgestatteten Linienbus, der die zu seiner Fortbewegung notwendige Energie einer Oberleitung entnimmt. Die Tatsache, dass ein Trolleybus mit einem Hilfsmotor ausgerüstet sein kann, der es ermöglicht, die Aufnahme elektrischer Energie zu unterbrechen, ohne dass dabei die Bewegung des Fahrzeugs unterbrochen werden muss, ändert nichts an der Art des Fahrzeugs,] [35 « landwirtschaftlicher Zugmaschine » oder « forstwirtschaftlicher Zugmaschine » jedes mindestens zweiachsige Motorfahrzeug mit Rädern oder Raupenketten, das hauptsächlich zu Traktionszwecken benutzt wird und speziell dafür ausgelegt ist, bestimmte Werkzeuge, Maschinen oder Anhänger, die für den Gebrauch in der Land- oder Forstwirtschaft bestimmt sind, zu ziehen, zu drücken, zu tragen oder in Bewegung zu setzen.

Die Zugmaschine kann für die Beförderung von Ladungen oder Begleitpersonen eingerichtet sein. Die bauartbedingte nominale Höchstgeschwindigkeit dieser Fahrzeuge liegt zwischen 6 und 30 km/h,] [36 « Wohnanhänger » jeden Anhänger, der gebaut oder umgebaut worden ist, um als Aufenthaltsort für Personen zu dienen, und dessen Inneneinrichtung dauerhaft an der Karosserie befestigt ist,] [37 « landwirtschaftlichem Anhänger » jeden Anhänger, der ausschliesslich von einer wie in Punkt 35 beschriebenen landwirtschaftlichen Zugmaschine gezogen wird,] [38 « Bootsanhänger » jeden zur Beförderung einer oder mehrerer Boote gebauten oder umgebauten Anhänger,] [39 « Segelflugzeuganhänger » jeden zur Beförderung eines oder mehrerer Segelflugzeuge gebauten oder umgebauten Anhänger,] [40 « Baubudenanhänger » jeden Anhänger, der ausschliesslich für das Personal und das Unterbringen von Material oder für eines von beiden eingerichtet ist, der sich ständig auf der Baustelle befindet und nur ausnahmsweise auf der öffentlichen Strasse verkehrt, um von einer Baustelle zur anderen gefahren zu werden,] [41 « Luftfederung » jedes Federungssystem, bei dem die Federungswirkung zu mindestens 75% durch eine pneumatische Vorrichtung oder durch eine der Luftfederung gemäss den Bestimmungen in Anlage 14 für gleichwertig anerkannte Federung erzeugt wird, 42 « Tag der Erstinbetriebnahme » den Zeitpunkt, zu dem ein Fahrzeug in neuem Zustand erstmals benutzt wird, 43 « Tag der Erstinbetriebnahme in Belgien » den Zeitpunkt, zu dem ein Fahrzeug erstmals in Belgien entweder als Fahrzeug in neuem Zustand oder als importiertes Fahrzeug in gebrauchtem Zustand benutzt wird, 44 « Tag der Wiederinbetriebnahme in Belgien » den Zeitpunkt, zu dem ein Fahrzeug nach Wechsel des Inhabers wieder in Belgien in Betrieb genommen wird oder den Zeitpunkt, zu dem das Fahrzeug, das nur vorübergehend zugelassen war, wieder mit einem belgischen Zulassungskennzeichen in Betrieb genommen wird, 45 « Nutzfahrzeug » alle Fahrzeuge, die den Klassen N1, N2, N3, M2, M3, O2, O3 und O4 angehören, 46 « Inhaber » die natürliche oder juristische Person, auf deren Namen das Fahrzeug zugelassen ist, 47 « befugten Bediensteten » die Bediensteten wie bestimmt in Artikel 80, 48 « Prüfbescheinigung » das von der Prüfstelle demjenigen, der das Fahrzeug vorfährt, ausgestellte Dokument, auf dem die Ergebnisse der Kontrolle vermerkt sind, 49 « Identifikationsbericht » das Dokument, das der Prüfbescheinigung bei der ersten Prüfung von Nutzfahrzeugen, für die kein technisches Datenblatt ausgestellt werden muss, beigefügt wird und das die Identifikationsangaben des Fahrzeugs enthält, 50 « technischem Datenblatt » das Dokument, das vom Vertreter der Marke für die Fahrzeuge der Klassen N2, N3, O3 und O4 ausgestellt wird und die spezifischen technischen Daten des Fahrzeugs enthält, 51 « Kontrollvignette » den Aufkleber, auf dem die Geltungsdauer der Prüfbescheinigung für Nutzfahrzeuge vermerkt ist.] § 3 - Verbindungen zwischen den internationalen und nationalen Fahrzeugklassen 1 Klasse M1 umfasst Personenkraftwagen, Kombiwagen und Kleinbusse. 2 Klasse M2 umfasst Linienbusse und Reisebusse mit einem Höchstgewicht bis 5 000 kg. 3 Klasse M3 umfasst Linienbusse und Reisebusse mit einem Höchstgewicht über 5 000 kg. 4 Klasse N1 umfasst für die Güterbeförderung eingerichtete Kombiwagen, Zugmaschinen und Lieferwagen mit einem Höchstgewicht bis 3 500 kg. 5 Klasse N2 umfasst Lastkraftwagen und Zugmaschinen mit einem Höchstgewicht über 3 500 kg, jedoch bis höchstens 12 000 kg. 6 Klasse N3 umfasst Lastkraftwagen und Zugmaschinen mit einem Höchstgewicht über 12 000 kg. 7 Klasse O1 umfasst Anhänger mit einem Höchstgewicht bis 750 kg. 8 Klasse O2 umfasst Anhänger mit einem Höchstgewicht über 750 kg, jedoch bis höchstens 3 500 kg. 9 Klasse O3 umfasst Anhänger und Sattelanhänger mit einem Höchstgewicht über 3 500 kg, jedoch bis höchstens 10 000 kg. 10 Klasse O4 umfasst Anhänger und Sattelanhänger mit einem Höchstgewicht über 10 000 kg.] [Art. 1 ersetzt durch Art. 1 des K.E. vom 16.

November 1984 (B.S. vom 15. Januar 1985);§ 1 Punkt 1 ersetzt durch Art. 1 des K.E. vom 21.

Oktober 2002 (B.S. vom 30. Oktober 2002) und abgeändert durch Art. 1 Nr. 1 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 1 Punkt 4 eingefügt durch Art. 1 Nr. 2 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3.

April 2003); § 2 Überschrift abgeändert durch Art. 1 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 2 einziger Absatz Punkt 8 ersetzt durch Art. 1 des K.E. vom 21. Mai 1987 (B.S. vom 27. Mai 1987); § 2 einziger Absatz Punkt 8 Abs. 3 eingefügt durch Art. 1Nr. 2 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 2 einziger Absatz Punkt 9 ersetzt durch Art. 1 Buchstabe A des K.E. vom 17. Januar 1989 (B.S. vom 29. April 1989); § 2 einziger Absatz Punkt 10 ersetzt durch Art. 1 Nr. 3 Buchstabe a) des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 2 einziger Absatz Punkt 11 abgeändert durch Art. 1 Nr. 3 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998);§ 2 einziger Absatz Punkt 12 ersetzt durch Art. 1 Nr. 3 Buchstabe b) des K.E. vom 17.

März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 2 einziger Absatz Punkt 12 bis eingefügt durch Art. 1 Nr. 3 Buchstabe c) des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 2 einziger Absatz Punkt 15 ersetzt durch Art. 1 Buchstabe B des K.E. vom 17. Januar 1989 (B.S. vom 29. April 1989); § 2 einziger Absatz Punkt 15 Nr. 1 abgeändert durch Art. 1 des K.E. vom 10. April 1995 (B.S. vom 9. Juni 1995);§ 2 einziger Absatz Punkt 16 Abs. 2 und 3 ersetzt durch Art. 1 des K.E. vom 10. April 1995 (B.S. vom 9. Juni 1995); § 2 einziger Absatz Punkt 19 Abs. 2 eingefügt durch Art. 1 Buchstabe C des K.E. vom 17. Januar 1989 (B.S. vom 29. April 1989); § 2 einziger Absatz Punkt 26 bis eingefügt durch Art. 1 des K.E. vom 13.

September 1985 (B.S. vom 15. Oktober 1985); § 2 einziger Absatz Punkte 33 bis 40 eingefügt durch Art. 1 Buchstabe D des K.E. vom 17. Januar 1989 (B.S. vom 29. April 1989); § 2 einziger Absatz Punkte 41 bis 51 eingefügt durch Art. 1 Nr. 4 bis 14 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24.

Dezember 1998)] Art. 2 - [Anwendungsbereich § 1 - Die Vorschriften der vorliegenden allgemeinen Regelung sind anwendbar auf Kraftfahrzeuge, die mit einem belgischen Nummernschild am Verkehr teilnehmen, sowie auf von ihnen gezogene belgische Anhänger. § 2 - [Gewisse Fahrzeugklassen unterliegen jedoch nur bestimmten Vorschriften der vorliegenden allgemeinen Regelung.

Dabei handelt es sich um: 1. die vor dem 15.Juni 1968 in Betrieb genommenen Fahrzeuge, mit Ausnahme der in Nr. 11 erwähnten landwirtschaftlichen Anhänger. Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 10 § 4 Nr. 3, 18 § 3, 19 § 3, 20 § 1 Absatz 3 und § 2, 21, 22, [23 bis 23undecies ], 24, 25, 26 §§ 2 und 3, 28, 31 §§ 1, 3 und 4, 32 §§ 1, 2 und 3, 34 §§ 1 und 3, 36, 39, 40, 54, 55, 56, 57 §§ 1 und 4 sowie 70 bis 78 des vorliegenden Erlasses, 2. die nach dem 15.Juni 1968 und vor dem 15. Juni 1969 in Betrieb genommenen Fahrzeuge. Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 3 bis 9, 10 § 1, § 2, § 3 und § 4 Nr. 3, 11 bis 15, 16 § 1, 17 bis 19, 20 § 1 Absatz 3 und § 2, 21 bis 58, 59 § 2, § 3, § 4 und § 5, 64 § 2 und § 3 sowie 65 bis 78 des vorliegenden Erlasses, 3.

Fahrzeuge besonderer Bauart, die bauartbedingt und ursprünglich auf ebener Strecke höchstens 30 km/h erreichen können, sowie Anhänger besonderer Bauart, die keine Aufhängung haben und deren Geschwindigkeit auf 30 km/h beschränkt ist.Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 3, 16 § 1 Absatz 1, 28, 31, 32, 32bis, 34, 43, 44, 45, 47, 54, 70 und 78 des vorliegenden Erlasses, 4. Fahrzeuge besonderer Bauart, die bauartbedingt und ursprünglich auf ebener Strecke eine Geschwindigkeit von 30 km/h überschreiten können, sowie Anhänger besonderer Bauart, die keine Aufhängung haben und deren Geschwindigkeit 30 km/h überschreitet.Diese unterliegen nur den Artikeln 3, 16 bis 22 und 25 bis 82 des vorliegenden Erlasses, 5. die unter einem dem Ministerium der Landesverteidigung vorbehaltenen Sonderkennzeichen zugelassenen Fahrzeuge.Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 28 § 1 und § 2, 43 § 2 und § 3, 44 § 1, 45, 54, 70 § 2 und 78 des vorliegenden Erlasses, 6. [die unter einem Kennzeichen für vorübergehende Zulassungen oder unter einem CD-Kennzeichen zugelassenen Fahrzeuge sowie die unter diesen Kennzeichen zugelassenen Unfallfahrzeuge.Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 16 § 1 Absatz 1 und § 2, 23 bis 23duodecies, 26, 28, 30 bis 35, 41, 42 Absätze 1 bis 5, 43 Punkt 1, 44 bis 53, 55, 57 §§ 1 bis 4, 58, 59, 67, 70, 71 und 78 des vorliegenden Erlasses,] 7. [die seit mehr als fünfundzwanzig Jahren in Betrieb genommenen Personenkraftwagen, Kombiwagen und Kleinbusse und die seit mehr als dreissig Jahren in Betrieb genommenen [anderen Fahrzeuge], die nur ausnahmsweise auf der öffentlichen Strasse benutzt werden, entweder anlässlich von ordnungsgemäss genehmigten Veranstaltungen oder für zwischen Sonnenaufgang und Sonnenuntergang in einem Umkreis von 25 km im Hinblick auf diese Veranstaltungen durchgeführte Probefahrten oder um sich zu diesen Veranstaltungen zu begeben, [und für die eine vom Inhaber ausgefüllte Erklärung vorhanden ist, deren Muster vom Minister, zu dessen Zuständigkeitsbereich das Transportwesen gehört, oder von seinem Beauftragten festgelegt wird.] [Diese Fahrzeuge unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 16 § 1 Absatz 1, 23 §§ 1, 3, 4, 5, 6 und 7, 23sexies § 1 Nr. 1 und 3 und § 2, 25, 26, 42, 45 § 1 Nr. 1 und 3, 47 § 1 Punkt 1 Absatz 1, 54 § 1 Nr. 1 und 3, 70 § 2 und 80 des vorliegenden Erlasses,]] 8.

Fahrzeuge oder Züge miteinander verbundener Fahrzeuge mit einer Geschwindigkeit von höchstens 10 km/h, die als Attraktion in Fremdenverkehrsorten benutzt werden, unter der Bedingung, dass diese Beförderungen von den Gemeindebehörden als « öffentliche Unterhaltung » genehmigt sind und den Bestimmungen der Gemeindegenehmigung entsprechen.Diese Fahrzeuge unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 28, 31, 32, 32bis, 34, 43, 44, 45, 54 und 70 des vorliegenden Erlasses, 9. handwerklich gebaute landwirtschaftliche Anhänger, die dazu bestimmt sind, vom Antragsteller benutzt zu werden (alle Formen der gegenseitigen Betriebshilfe oder gemeinschaftlichen Arbeit einbegriffen) und ausschliesslich von langsamen landwirtschaftlichen Fahrzeugen gezogen zu werden.Diese Anhänger unterliegen nur den Vorschriften der Artikel 10 § 4 Nr. 3bis und Nr. 4, 13 § 6, 14 § 2, 16 § 3, 17, 18, 19 § 1, 21 § 1, 22, [23 bis 23undecies ], 24 § 1 bis § 4, 25, 26, 27, 28, 31, 32 § 5, 32bis, 34 § 1, 35, 47 bis 53, 54 § 1 Nr. 1, Nr. 3 und Nr. 5, § 2, § 3, § 4 und § 8, 55, 78, 80 und 81 des vorliegenden Erlasses.

Diese Fahrzeuge dürfen nicht in den Handel gebracht werden, 10. landwirtschaftliche Anhänger, die anerkannte Hersteller als « einmaliges Fahrzeug » gebaut haben und die dazu bestimmt sind, ausschliesslich von langsamen landwirtschaftlichen Fahrzeugen gezogen zu werden.Diese unterliegen nur den Vorschriften der Artikel 10 § 4 Nr. 3bis und Nr. 4, 13 § 6, 14 § 2, 16 § 3, 17, 18, 19 § 1, 21 § 1, 22, [23 bis 23undecies ], [24 §§ 1 bis 3], 25, 26, 27, 28, 31, 32 § 5, 32bis, 34, 35, 47 bis 53, 54 § 1 Nr. 1, Nr. 3 und Nr. 5, § 2, § 3, § 4 und § 8, 55, 78, 80 und 81 des vorliegenden Erlasses, 11. die vor dem 15.Juni 1968 in Betrieb genommenen landwirtschaftlichen Anhänger, sofern sie entweder von einer Kraftfahrzeugüberwachungseinrichtung oder vom Ministerium der Landwirtschaft identifiziert und regularisiert worden sind.

Diese unterliegen nur den Bestimmungen der Artikel 10 § 4 Nr. 3, 21 § 1, 25, 26 § 2, 28, 31, 32 § 1, § 2 und § 3, 34 § 1, 54 § 1 Nr. 1, Nr. 3 und Nr. 5, 55 und 78 des vorliegenden Erlasses.] § 3 - [Einachsschlepper und ihre Anhänger unterliegen nur den Vorschriften von Artikel 3 des vorliegenden Erlasses.] [§ 3bis - [Folgende Fahrzeuge unterliegen nicht den Vorschriften der vorliegenden allgemeinen Regelung: die Raupenfahrzeuge der Streitkräfte sowie die Privatfahrzeuge der Mitglieder der Streitkräfte, der Mitglieder des Zivilpersonals und der Personen zu Lasten, die vom Oberbefehlshaber der belgischen Streitkräfte in Deutschland zugelassen worden sind in Anwendung der Bestimmungen des Zusatzabkommens zu dem Abkommen zwischen den Parteien des Nordatlantikvertrages über die Rechtsstellung ihrer Truppen hinsichtlich der in der Bundesrepublik Deutschland stationierten ausländischen Streitkräfte und des Unterzeichnungsprotokolls zum Zusatzabkommen, unterzeichnet in Bonn am 3.

August 1959 und gebilligt durch das Gesetz vom 6. Mai 1963.]] [Vorliegender Erlass ist auch nicht auf Vierradfahrzeuge anwendbar, deren Leergewicht höchstens 400 kg (550 kg für Fahrzeuge, die für den Güterverkehr verwendet werden) beträgt, wobei für Elektrofahrzeuge das Gewicht der Batterien nicht einbegriffen ist, und deren Motornennleistung höchstens 15 kW beträgt. Diese Fahrzeuge werden als Dreiradfahrzeuge angesehen.] § 4 - [Im Ausland zugelassene Motorfahrzeuge müssen, um in Belgien zum Verkehr auf der öffentlichen Strasse zugelassen zu werden, die im internationalen Übereinkommen über den Strassenverkehr aufgenommenen Bedingungen erfüllen.

Das Gleiche gilt für die von ihnen oder von einem in Belgien zugelassenen Motorfahrzeug gezogenen ausländischen Anhänger. [Was die Gewichte und Abmessungen betrifft, müssen die Fahrzeuge den Bestimmungen von Artikel 32bis entsprechen.]] [Im Ausland zugelassene, für aussergewöhnliche Transporte verwendete Fahrzeuge, die die in Artikel 32bis vorgesehenen Höchstwerte in Sachen Gewichte und Abmessungen überschreiten, dürfen das Strassennetz des belgischen Staatsgebiets auf einer vom Dienst für aussergewöhnliche Transporte des Föderalen Öffentlichen Dienstes Mobilität und Transportwesen festgelegten Strecke benutzen, wenn sie durch eine von der zuständigen Behörde des Zulassungslandes ausgestellte Sonderverkehrsgenehmigung gedeckt sind. Diese Genehmigung wird gleichermassen wie die gemäss Artikel 78 § 1 Nr. 2 Buchstabe b) des vorliegenden Erlasses eventuell ausgestellte Genehmigung als Abweichung von Artikel 32bis angesehen.

Nur das Original der Genehmigung oder eine von einer zuständigen Behörde des Ursprungslandes beglaubigte Abschrift hat Beweiskraft.] [Art. 2 ersetzt durch Art. 2 des K.E. vom 12. Dezember 1975 (B.S. vom 30. Dezember 1975);§ 2 ersetzt durch Art. 2 des K.E. vom 16. November 1984 (B.S. vom 15. Januar 1985); § 2 Abs. 2 Nr. 1 abgeändert durch Art. 2 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 2 Abs. 2 Nr. 6 ersetzt durch Art. 2 Nr. 1 Buchstabe a) des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 2 Abs. 2 Nr. 7 ersetzt durch Art. 2 des K.E. vom 17. Januar 1989 (B.S. vom 29. April 1989), abgeändert durch Art. 2 Nr. 3 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998) und durch Art. 2 Nr. 1 Buchstaben b) und c) des K.E. vom 17.

März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 2 Abs. 2 Nr. 9 abgeändert durch Art. 2 Nr. 4 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 2 Abs. 2 Nr. 10 abgeändert durch Art. 2 Nr. 5 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 3 ersetzt durch die Artikel 3 und 4 Nr. 1 des K.E. vom 3. August 1981 (B.S. vom 27. August 1981); § 3 bis eingefügt durch Art. 4 des K.E. vom 3. August 1981 (B.S. vom 27. August 1981) und ersetzt durch Art. 2 des K.E. vom 13. September 1985 (B.S. vom 15. Oktober 1985); § 3 bis Abs. 2 eingefügt durch Art. 2 Nr. 2 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 4 ersetzt durch Art. 1 des K.E. vom 22. Mai 1989 (B.S. vom 31. Mai 1989); § 4 Abs. 3 und 4 ersetzt durch neuen Abs. 3 durch Art. 2 Nr. 6 des K.E. vom 15.

Dezember 1998 (B.S. vom 24.

Dezember 1998; § 4 Abs. 4 und 5 eingefügt durch Art. 2 Nr. 3 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003)] KAPITEL II - Genehmigung Art. 3 - [Genehmigung der Typen von Fahrgestellen und selbsttragenden Fahrzeugen § 1 - 1. Jeder Typ eines in Belgien gebauten, montierten oder nach dort zum erklärten Zweck des Gebrauchs eingeführten Fahrgestells oder selbsttragenden Fahrzeugs muss vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten genehmigt werden. 2. Die Genehmigung besteht entweder aus einer Überprüfung der Übereinstimmung des Fahrzeugs mit den Vorschriften der vorliegenden Regelung oder aus der Ausstellung des EWG-Betriebserlaubnisbogens, der in Artikel 2 Buchstabe b) der Richtlinie des Rates der Europäischen Gemeinschaften vom 6.Februar 1970 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten über die Betriebserlaubnis für Kraftfahrzeuge und Kraftfahrzeuganhänger vorgesehen und, wie vorgeschrieben in Artikel 10 dieser Richtlinie, erstellt worden ist, oder aus der Überprüfung der Übereinstimmung des Fahrzeugs mit der ihm eventuell von einem anderen Mitgliedstaat erteilten Betriebserlaubnis. 3.

Die Bestimmung von § 1 Nr.1 gilt nicht für Fahrzeuge, die vor dem 15. Juni 1968 in Betrieb genommen worden sind und nicht durch ein Typgenehmigungsprotokoll gedeckt zu sein brauchten.4. Die Bestimmung von § 1 Nr.1 gilt nicht für folgende Fahrzeuge: a) Anhänger, die ausschliesslich von Schaustellern benutzt werden und für diesen Beruf typisch sind, b) Fahrzeuge der [föderalen Polizei], c) [Anhänger, deren höchstzulässiges Gesamtgewicht 750 kg nicht überschreitet,] d) Fahrzeuge, die gemäss den geltenden Vorschriften mit einer Probefahrtzulassungsbescheinigung und einem Probefahrtzulassungskennzeichen versehen sind, e) [Material, das vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten als Material besonderer Bauart anerkannt ist.

Zur Erlangung dieser Anerkennung muss der Hersteller oder sein Vertreter bei der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur] die zur Bestimmung der genauen Bezeichnung des Fahrzeugtyps notwendigen Unterlagen einreichen. Diese Bezeichnung wird anschliessend durch ein nummeriertes Typbezeichnungsprotokoll (TBP) bestätigt.

Diese Bestimmung gilt für ab dem 1. Januar 1982 zugelassene Fahrzeuge,] f) Kraftfahrzeuge und ihre Anhänger, die ausschliesslich zwischen Ein- und Ausschiffungskais, Depots, Schuppen und Lagerräumen in See- oder Binnenhäfen gemäss einer zu diesem Zweck erteilten Gemeindegenehmigung verkehren. § 2 - Die Lieferung eines Fahrgestells oder eines selbsttragenden Fahrzeugs, das nicht vollständig mit dem genehmigten Typ übereinstimmt, ist verboten, es sei denn, vor der Lieferung ist zwischen den Parteien schriftlich vereinbart worden, dass besagtes Fahrzeug nicht zur Benutzung auf der öffentlichen Strasse bestimmt ist. § 3 - Die Inbetriebnahme auf öffentlicher Strasse eines Fahrgestells oder eines selbsttragenden Fahrzeugs, das nicht vollständig mit dem genehmigten Typ übereinstimmt, der infolge eines von den in Artikel 6 desselben Erlasses erwähnten Personen eingereichten Antrags genehmigt wurde, ist verboten.] [§ 4 - Die Inbetriebnahme auf öffentlicher Strasse der in § 1 Nr. 4 Buchstabe e) erwähnten Fahrzeuge, für deren Typ kein Typbezeichnungsprotokoll erstellt worden ist oder deren Typ nicht vollständig mit dem Typ übereinstimmt, der in den im selben Absatz erwähnten Unterlagen angegeben ist, ist verboten.] [Art. 3 ersetzt durch Art. 2 des K.E. vom 11.

August 1976 (B.S. vom 24. August 1976);§ 1 Nr. 4 Buchstabe b) abgeändert durch Art. 3 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 1 Nr. 4 Buchstabe c) ersetzt durch Art.1 des K.E. vom 21. Juni 2001 (B.S. vom 29. Juni 2001); § 1 Nr. 4 Buchstabe e) ersetzt durch Art. 5 des K.E. vom 3.

August 1981 (B.S. vom 27. August 1981) und abgeändert durch Art. 23 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S vom 24. Dezember 1998); § 4 eingefügt durch Art. 6 des K.E. vom 3. August 1981 (B.S. vom 27.

August 1981)] [Art. 3bis - § 1 - Die EWG-Betriebserlaubnis für Motorfahrzeuge und ihre Anhänger oder Bestandteile davon muss gemäss den Bestimmungen der Richtlinie 70/156/EWG des Rates der Europäischen Gemeinschaften vom 6.

Februar 1970 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten über die Betriebserlaubnis für Kraftfahrzeuge und Kraftfahrzeuganhänger erteilt werden. § 2 - Jeder Antrag auf Erteilung einer EWG-Betriebserlaubnis muss vom Hersteller oder von seinem Beauftragten beim Ministerium des Verkehrswesens, [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur], [Strassenverkehr - Technische Direktion], [Rue de la Loi/Wetstraat 155 in 1040 Brüssel] eingereicht werden.

Dem Antrag müssen ein Auskunftsblatt und eine detaillierte technische Beschreibung des zu genehmigenden Fahrzeugs oder Fahrzeugbestandteils beigefügt werden.

Diese Schriftstücke müssen den Bestimmungen der vorerwähnten Richtlinie 70/156/EWG vom 6. Februar 1970 entsprechen.

Für ein und denselben Fahrzeugtyp darf der Antrag auf Erteilung der Betriebserlaubnis jeweils nur in einem Mitgliedstaat gestellt werden. § 3 - Der Antragsteller muss den Beweis erbringen, dass die eventuell erforderlichen Prüfungen in den vom Ministerium des Verkehrswesens anerkannten Laboratorien durchgeführt worden sind. § 4 - Die Betriebserlaubnis wird vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten erteilt oder verweigert, je nachdem, ob der Fahrzeug- oder Fahrzeugbestandteiltyp mit besagter Richtlinie übereinstimmt oder nicht. § 5 - Jedes in Betrieb genommene Fahrzeug oder jeder in Betrieb genommene Fahrzeugbestandteil muss mit dem Fahrzeug- oder dem Fahrzeugbestandteiltyp, für den die Betriebserlaubnis erteilt worden ist, übereinstimmen.

Jede Änderung eines Fahrzeug- oder Fahrzeugbestandteiltyps, für den eine in § 4 erwähnte Betriebserlaubnis erteilt wurde, sowie ein eventueller Produktionsstillstand müssen dem Minister des Verkehrswesens oder seinem Beauftragten notifiziert werden. Dieser beurteilt anschliessend, ob es sich um eine Änderung handelt, die die Erteilung einer neuen Betriebserlaubnis erforderlich macht. § 6 - Auf Antrag des Ministers des Verkehrswesens oder seines Beauftragten ist der Hersteller verpflichtet, ihm die Fahrzeuge, Fahrzeugbestandteile oder Serieneinrichtungen, für deren Prototyp vorher eine Betriebserlaubnis erteilt wurde, im Hinblick auf Übereinstimmungsprüfungen oder -kontrollen zur Verfügung zu stellen. § 7 - Die für einen Fahrzeug- oder Fahrzeugbestandteiltyp erteilte Betriebserlaubnis kann vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten entzogen werden, wenn dieses Fahrzeug oder dieser Fahrzeugbestandteil nicht mehr mit dem genehmigten Prototyp übereinstimmt. § 8 - Jede Verweigerung und jeder Entzug einer Betriebserlaubnis muss dem Hersteller oder seinem Beauftragten notifiziert werden und mit Gründen versehen sein.

Der Hersteller oder sein Beauftragter kann binnen acht Werktagen nach dem Notifizierungsdatum beim Minister des Verkehrswesens einen Antrag auf Revision einreichen. Der Minister des Verkehrswesens muss binnen einem Monat nach dem Datum der Einreichung des Antrags über diesen Antrag befinden.] [Art. 3bis eingefügt durch Art. 2 des K.E. vom 10. Dezember 1980 (B.S. vom 4. Februar 1981); § 2 Abs. 1 abgeändert durch Art. 23 Nrn. 1 bis 3 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998)] [Art. 3ter - Die Bedingungen für den Erhalt der EWG-Betriebserlaubnis für Motorfahrzeuge und ihre Anhänger, landwirtschaftliche oder forstwirtschaftliche Zugmaschinen auf Rädern, ihre Bestandteile oder ihr Sicherheitszubehör werden von Uns festgelegt.] [Art. 3ter eingefügt durch Art. 1 des K.E. vom 26.

Februar 1981 (B.S. vom 10. April 1981)] Art. 4 - Anerkennung der qualifizierten Hersteller § 1 - Nur die vorab vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten als qualifizierte Hersteller anerkannten Personen können die in Artikel 3 erwähnte Genehmigung erhalten. § 2 - Die qualifizierten Hersteller werden in vier Kategorien eingeteilt: 1 KATEGORIE 1 umfasst die Hersteller aller Kraftfahrzeuge. 2 KATEGORIE 2 umfasst die Hersteller langsamer Kraftfahrzeuge, [die Hersteller landwirtschaftlicher Zugmaschinen und forstwirtschaftlicher Zugmaschinen auf Rädern] sowie die Hersteller von Kraftfahrzeugen, die bauartbedingt und ursprünglich ausschliesslich für besondere Zwecke bestimmt sind, wie Kranfahrzeuge, Arbeitsfahrzeuge, Reklamewagen und Verkaufswagen. [Karosseriebauer, die auf den mechanischen Elementen eines einem genehmigten Typ angehörenden Personenkraftwagens eine Karosserie vom Typ « Dun-Buggy » montieren, können ebenfalls als Hersteller der Kategorie 2 anerkannt werden.] 3 KATEGORIE 3 umfasst die Hersteller aller Anhänger. 4 KATEGORIE 4 umfasst die Hersteller von Anhängern mit einem höchstzulässigen Gesamtgewicht von nicht mehr als 3.500 kg oder von Anhängern, die bauartbedingt und ursprünglich ausschliesslich dazu bestimmt sind, von langsamen Kraftfahrzeugen gezogen zu werden. § 3 - Wenn ein Hersteller sowohl Kraftfahrzeuge als auch Anhänger herstellt, ist eine separate Anerkennung erforderlich. [Art. 4 § 2 einziger Absatz Punkt 2 ergänzt durch Art. 4 des K.E. vom 14.

Januar 1971 (B.S. vom 20. Januar 1971, Err. vom 25. September 1971) und abgeändert durch Art.3 des K.E. vom 16. November 1984 (B.S. vom 15. Januar 1985)] Art. 5 - Antrag auf Anerkennung als qualifizierter Hersteller § 1 - Wer als qualifizierter Hersteller von Fahrgestellen und selbsttragenden Fahrzeugen anerkannt werden möchte, muss anhand des vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten dafür vorgesehenen Formulars bei der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur] einen Antrag einreichen.

Wenn ein und dieselbe Person gleichzeitig als Hersteller von Kraftfahrzeugen und von Anhängern anerkannt werden möchte, muss der Antrag samt seiner Anlagen in zweifacher Ausfertigung eingereicht werden. § 2 - Dem Antrag muss Folgendes beigefügt werden: 1 der Beweis, dass der Antragsteller tatsächlich den Beruf eines Herstellers von Fahrgestellen und selbsttragenden Fahrzeugen, für die er als qualifizierter Hersteller anerkannt werden möchte, ausübt.

Dieser Beweis kann anhand eines Auszugs aus dem Handelsregister, anhand der Anlagen zum Belgischen Staatsblatt, in denen der Errichtungsakt der Gesellschaft vollständig oder in Form eines Auszugs und seine Abänderungen veröffentlicht werden, oder, wenn es sich um einen ausländischen Hersteller handelt, anhand eines gleichwertigen Dokuments erbracht werden, 2 der Nachweis ausreichender Garantien.

Dieser Nachweis muss eine Beschreibung der Mittel umfassen, über die der Hersteller verfügt, um Typen von Fahrgestellen und selbsttragenden Fahrzeugen zu entwerfen, zu verwirklichen und zu garantieren, die bei Gebrauch alle Sicherheit bieten und den Anforderungen in Sachen Fahrzeugbau entsprechen. Es muss ebenfalls nachgewiesen werden, dass der Hersteller über das notwendige qualifizierte Personal verfügt, um die gefragten Berechnungen und Pläne zu erstellen und die verschiedenen Formalitäten zur Erlangung der Genehmigung zu erfüllen.

Der Minister des Verkehrswesens oder sein Beauftragter kann eine Person, die den Beweis erbringt, dass sie zwischen dem 1. Januar 1963 und dem 1. Januar 1968 mindestens fünfzig Fahrzeuge, die den im Antrag auf Anerkennung erwähnten Klassen angehören, in Belgien gebaut und geliefert hat, ganz oder teilweise von diesem Nachweis freistellen, 3 ein vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten vorgesehenes Formular mit Name, Vornamen, Funktion und Unterschriftsart der Person oder der Personen, die technisch qualifiziert sind, um den Hersteller rechtsgültig zu vertreten, sowie eine Ausfertigung des offiziellen Stempels des Herstellers, 4 [wenn der Hersteller ausserhalb der Europäischen Gemeinschaft ansässig ist: der Beweis, dass er mindestens eine in der Europäischen Gemeinschaft ansässige Person bevollmächtigt hat, die Pflichten zu erfüllen, die sich aus den Verordnungsbestimmungen in Sachen Genehmigung der Typen von Fahrgestellen und selbsttragenden Fahrzeugen für jede der folgenden Klassen von Fahrzeugen ergeben: - Personenkraftwagen, Kombiwagen und Kleinbusse, - Linienbusse und Reisebusse, - für die Güterbeförderung ausgelegte und gebaute Motorfahrzeuge, - Anhänger und Sattelanhänger.] [§ 2bis - Jede Person, die Fahrgestelle oder selbsttragende Fahrzeuge bauen möchte, muss, um als qualifizierter Hersteller anerkannt zu werden, erst einen Prototyp vorzeigen.

Wenn dieser Prototyp die Genehmigungsbedingungen erfüllt, wird eine vorläufige Anerkennung für drei Jahre gewährt; bei Ablauf dieser Frist kann die endgültige Anerkennung beantragt werden.] § 3 - Jede Änderung irgendeiner Angabe des Antrags auf Anerkennung oder der ihm beigefügten Dokumente muss der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur] binnen zehn Tagen per Einschreibebrief notifiziert werden; andernfalls ist die Anerkennung von Rechts wegen nichtig. [Die Anerkennung als qualifizierter Hersteller wird von Rechts wegen jedem Hersteller entzogen, der während eines Zeitraums von sieben Jahren beim Ministerium des Verkehrswesens keinen Antrag auf Genehmigung mehr vorgelegt hat.] [Art. 5 § 1 Abs. 1 abgeändert durch Art. 23 Nr. 1 des K.E. vom 15.

Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 2 einziger Absatz Punkt 4 ersetzt durch Art. 3 des K.E. vom 11. August 1976 (B.S. vom 24.

August 1976); § 2 bis eingefügt durch Art. 5 des K.E. vom 14. Januar 1971 (B.S. vom 20. Januar 1971, Err. vom 25. September 1971); § 3 Abs. 1 abgeändert durch Art. 23 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 3 Abs. 2 eingefügt durch Art. 5 des K.E. vom 14. Januar 1971 (B.S. vom 20. Januar 1971, Err. vom 25. September 1971)] Art. 6 - [Zur Einreichung der Genehmigungsanträge ermächtigte Personen § 1 - Zur Einreichung der Genehmigungsanträge sind allein ermächtigt: 1. für die in der Europäischen Gemeinschaft ansässigen qualifizierten Hersteller: der Hersteller oder ein von ihm bestimmter Bevollmächtigter, 2.für die ausserhalb der Europäischen Gemeinschaft ansässigen qualifizierten Hersteller: der in Artikel 5 § 2 Punkt 4 erwähnte Bevollmächtigte. § 2 - Der Hersteller notifiziert der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur], [Strassenverkehr - Technische Direktion] den Namen, die Firma oder Adresse eines oder der Bevollmächtigten, die er aufgrund von § 1 des vorliegenden Artikels bestimmt hat.

Für jeden Genehmigungsantrag überträgt der Bevollmächtigte die volle Verantwortung auf den Hersteller, sowohl was die Konzeption als auch was die Verwirklichung des Fahrzeugs betrifft. § 3 - Die Unterschrift jeder zur Einreichung eines Genehmigungsantrags ermächtigten Person muss bei der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur] hinterlegt werden.] [Art. 6 ersetzt durch Art. 4 des K.E. vom 11. August 1976 (B.S. vom 24. August 1976);§ 2 Abs. 1 abgeändert durch Art. 23 Nrn. 1 und 2 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 3 abgeändert durch Art. 23 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998)] Art. 7 - Genehmigungsantrag § 1 - Der Genehmigungsantrag muss in zweifacher Ausfertigung anhand eines vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten dafür vorgesehenen Formulars eingereicht werden. Der Antrag muss eine Bescheinigung des Herstellers und eine Beschreibung umfassen, die den Vorschriften der nachstehenden Paragraphen 2 und 3 entsprechen. § 2 - 1 Auf der Bescheinigung des Herstellers muss für jeden genehmigungspflichtigen Typ Folgendes angegeben werden: - das von ihm garantierte zulässige Gesamtgewicht, - das höchstzulässige Gewicht auf dem Boden unter der Achse beziehungsweise unter den Achsen und, wenn es sich um einen Sattelanhänger handelt, das Höchstgewicht auf dem Auflagepunkt.

Für Kraftfahrzeuge muss präzisiert werden, ob sie für die Personenbeförderung verwendet werden können oder nicht.

Wenn das Ziehen von Anhängern vom Hersteller erlaubt ist, muss das Höchstgewicht des Zugs miteinander verbundener Fahrzeuge ebenfalls angegeben werden. 2 Bei für einen besonderen Zweck gebauten Fahrzeugen kann der Hersteller ausserdem Gewichte garantieren, die unter Berücksichtigung einer auf 25 km/h beschränkten Geschwindigkeit bestimmt werden. 3 Auf der Bescheinigung des Herstellers müssen, wie in Artikel 5 § 2 Nr. 3 erwähnt, Name, Vornamen und Unterschrift einer technisch qualifizierten Person sowie der offizielle Stempel des Herstellers zu finden sein. § 3 - Der Beschreibung müssen die im Antragsformular vorgesehenen Dokumente und Pläne beigefügt werden.

Diese Pläne müssen nach dem europäischen oder amerikanischen Projektionsverfahren im Massstab gezeichnet sein. Ausserdem muss der Hersteller von ihm geforderte Rechtfertigungsberechnungen vorlegen können. [§ 3bis - [1 Für Fahrzeuge mit einem höchstzulässigen Gesamtgewicht von mehr als 3 500 kg, die für die Güterbeförderung bestimmt sind und den Bestimmungen von Artikel 32bis des vorliegenden Erlasses entsprechen, muss der Hersteller bestimmte Referenzmerkmale für jedes in Betrieb genommene Fahrzeug angeben, insbesondere die Verteilung des Gewichts je nach Radstand, maximaler Länge und Schwerpunkt des Fahrzeugs.

Diese Merkmale werden auf einem Formular vermerkt, das im Fahrzeug mitgeführt und der Kraftfahrzeugüberwachungsstelle anlässlich der Kontrolle der Übereinstimmung des Fahrzeugs mit den Vorschriften des vorerwähnten Artikels 32bis und nach jedem Umbau des Fahrzeugs vorgelegt werden muss.

Das Formular entspricht dem vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten festgelegten Muster. 2 Für Zugfahrzeuge oder gezogene Fahrzeuge zur Güterbeförderung muss der Hersteller für jedes Fahrzeug, wenn es den Vorschriften des vorerwähnten Artikels 32bis entspricht, die Werte des Drehradius der Kupplung (RT) unter den ungünstigsten Umständen einer Krümmungseinstellung vorlegen.

Der Drehradius der Kupplung (RT) eines Motorfahrzeugs, das dazu bestimmt ist, einen Anhänger oder einen Sattelanhänger zu ziehen, ist der durch das Zentrum der Kupplung des Anhängers oder des Sattelanhängers beschriebene Kreisradius, wenn das Fahrzeug sich vollkommen in einem Kreisring mit einem Aussenradius von 12,50 m und einem Innenradius von 5,30 m befindet.

Der Drehradius der Kupplung (RT) eines Anhängers oder eines Sattelanhängers ist der durch das Zentrum des Kupplungsrings oder des Kupplungsbolzens beschriebene Kreisradius, wenn das Fahrzeug sich vollkommen im Kreisring mit Aussenradius von 12,50 m und Innenradius von 5,30 m befindet und den Kreisradius von 5,30 m berührt.

Der Wert des Drehradius der Kupplung wird auf dem in Punkt 1 erwähnten Formular angegeben. 3 Bestimmte auf dem in Punkt 1 erwähnten Formular anzugebende Merkmale werden auf einem an der rechten Seite des Zugfahrzeugs an einer leicht zugänglichen Stelle angebrachten Schild vermerkt.

Das Schild samt seinen Aufschriften muss wischfest sein und dem vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten festgelegten Muster entsprechen.]] § 4 - Ein neuer Genehmigungsantrag für jeden bereits genehmigten Typ eines Fahrzeugs oder selbsttragenden Fahrzeugs darf, ausser bei wichtigen Änderungen, nicht vor einem Jahr nach Ausstellung des ersten Genehmigungsprotokolls eingereicht werden. [§ 5 - [Der Genehmigungsantrag kann durch die EWG-Betriebserlaubnis, die gemäss der Richtlinie des Rates der Europäischen Gemeinschaften vom 6. Februar 1970 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten über die Betriebserlaubnis für Kraftfahrzeuge und Kraftfahrzeuganhänger von einem Land der Europäischen Gemeinschaften erstellt worden ist, oder durch das vom Hersteller erstellte Auskunftsblatt ersetzt werden.

Diese Richtlinie ist auf Seite 9024 des Belgischen Staatsblatts vom 29. Juli 1971 veröffentlicht worden.]] [Art. 7 § 3 bis eingefügt durch Art. 4 des K.E. vom 16. November 1984 (B.S. vom 15. Januar 1985) und ersetzt durch Art. 3 des K.E. vom 13.

September 1985 (B.S. vom 15. Oktober 1985); § 5 eingefügt durch Art. 3 des K.E. vom 12. Dezember 1975 (B.S. vom 30. Dezember 1975) und ersetzt durch Art. 5 des K.E. vom 11. August 1976 (B.S. vom 24. August 1976)] Art. 8 - Untersuchung des Prototyps Zum Zweck der für notwendig erachteten Untersuchungen und Prüfungen muss der Antragsteller dem Minister des Verkehrswesens [oder einer von ihm bestimmten Einrichtung am festgelegten Ort und Tag und zur festgelegten Uhrzeit] Folgendes bereitstellen: 1 ein Exemplar des Fahrgestells oder selbsttragenden Fahrzeugs, ordnungsgemäss mit Ballast beladen oder nicht, gemäss den erhaltenen Anweisungen, 2 das qualifizierte Personal, das erforderlich ist, um das Fahrzeug während der Genehmigungsprüfungen zu führen und jede für notwendig erachtete Demontage vorzunehmen, 3 das für jede eventuelle Demontage notwendige Werkzeug, 4 die für die Ausführung besonderer Prüfungen und Untersuchungen notwendigen Einzelteile.

Fahrzeuge mit einem für diesen Zweck vorgesehenen Aufforderungsschreiben dürfen ohne die in Artikel 24 vorgesehene Prüfbescheinigung auf öffentlicher Strasse verkehren, wenn sie sich ausschliesslich in Anwendung der Bestimmungen des vorliegenden Artikels und unter den in besagtem Aufforderungsschreiben festgelegten Bedingungen bewegen. [Art. 8 Abs. 1 einleitender Satz abgeändert durch Art. 6 des K.E. vom 14. Januar 1971 (B.S. vom 20. Januar 1971, Err. vom 25. September 1971)] Art. 9 - [Genehmigungsbedingungen § 1 - 1 Die Genehmigung des Typs eines Fahrgestells oder eines selbsttragenden Fahrzeugs wird verweigert: 1. wenn aus der in Anwendung der Bestimmungen von Artikel 8 durchgeführten Untersuchung hervorgeht, dass der Prototyp mit der in Artikel 7 vorgesehenen Beschreibung nicht übereinstimmt, 2.wenn der Prototyp die Vorschriften der vorliegenden allgemeinen Regelung nicht erfüllt, 3. wenn er andere als in vorliegender Regelung vorgesehene, für Kraftfahrzeuge und ihre Anhänger geltende Vorschriften nicht erfüllt, 4.wenn er die vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten festgelegten Sicherheits- und Robustheitskriterien nicht erfüllt, 5. wenn gegebenenfalls nicht nachgewiesen werden kann, dass die für den Bau des Fahrgestells oder des selbsttragenden Fahrzeugs verwendeten Einzelteile alle neu sind, 6.wenn bei den Prüfungen Mängel zutage treten, insbesondere was die Lenkung, die Strassenlage und die Bremsung betrifft. 2 [Der Minister des Verkehrswesens oder sein Beauftragter kann in kleiner Serie gebaute oder importierte Personenkraftwagen, Kombiwagen und Lastkraftwagen sowie in kleiner Serie gebaute Anhänger von bestimmten zerstörenden oder sehr kostspieligen Prüfungen befreien; unter « kleiner Serie » versteht man maximal zehn Fahrzeuge pro Jahr, ausser für Personenkraftwagen und Kombiwagen, für die das Maximum 25 pro Jahr beträgt.] § 2 - Wenn die vom Hersteller garantierten Gewichtsangaben die in Artikel 32 der vorliegenden allgemeinen Regelung vorgesehenen Höchstwerte überschreiten oder wenn sich herausstellt, dass diese Gewichte diejenigen überschreiten, für die das Fahrgestell, das selbsttragende Fahrzeug oder die wichtigsten Bauelemente hergestellt worden sind, wendet der Minister des Verkehrswesens oder sein Beauftragter die erforderlichen Gewichtsbeschränkungen an.

Ausser wenn es sich um Arbeitsfahrzeuge handelt, wird die Genehmigung verweigert, wenn die Differenz zwischen dem höchstzulässigen Gesamtgewicht und dem Eigengewicht des Fahrzeugs nicht mindestens 10% des höchstzulässigen Gesamtgewichts beträgt. [Für Wohnmobile und Wohnanhänger, für die der Genehmigungsantrag ab dem 1. Januar 1986 eingereicht wird, wird der Wert von 10% auf 20% erhöht.] § 3 - Für Typen von Fahrgestellen oder selbsttragenden Fahrzeugen, die für besondere Zwecke oder für die Beförderung unteilbarer Gegenstände gebaut worden sind, ist es möglich, eine Genehmigung zu erhalten, wenn Abmessungen oder Gewichte die in Artikel 31 beziehungsweise Artikel 32 der vorliegenden allgemeinen Regelung vorgesehenen Höchstwerte überschreiten.

In diesem Fall werden in den Genehmigungsprotokollen eventuell die besonderen Benutzungsbedingungen angegeben.] [Art. 9 ersetzt durch Art. 4 des K.E. vom 12. Dezember 1975 (B.S. vom 30. Dezember 1975);§ 1 Punkt 2 ersetzt durch Art. 3 des K.E. vom 10.

Dezember 1980 (B.S. vom 4. Februar 1981); § 2 Abs. 2 eingefügt durch Art. 4 des K.E. vom 13. September 1985 (B.S. vom 15. Oktober 1985)] Art. 10 - [Typgenehmigungsprotokoll § 1 - Die Genehmigung des Typs eines Fahrgestells oder eines selbsttragenden Fahrzeugs wird durch ein nummeriertes Typenehmigungsprotokoll (TGP) bestätigt.

In diesem Protokoll werden das höchstzulässige Gesamtgewicht des Fahrzeugs und des Zugs miteinander verbundener Fahrzeuge, das Höchstgewicht auf dem Boden unter der Achse beziehungsweise unter den Achsen und, wenn es sich um einen Sattelanhänger handelt, das Höchstgewicht auf dem Auflagepunkt festgelegt. Das Typgenehmigungsprotokoll darf keine rückwirkende Kraft haben. § 2 - Die Ausstellung des Genehmigungsprotokolls und jedes dazugehörigen Dokuments macht den Minister des Verkehrswesens oder seinen Beauftragten nicht haftbar und verringert keineswegs die Verantwortung des Antragstellers. § 3 - [Die Liste der genehmigten Typen von Fahrgestellen und selbsttragenden Fahrzeugen wird im Belgischen Staatsblatt veröffentlicht. Diese Veröffentlichung umfasst mindestens die Nummer des Genehmigungsprotokolls, die Marke, den Typ und die in § 1 genannten Höchstgewichte.] § 4 - 1. Der qualifizierte Hersteller oder der in Artikel 5 § 2 Punkt 4 erwähnte Bevollmächtigte stellt für jedes Fahrzeug, das mit einem Typ, für den ein Genehmigungsprotokoll ausgestellt wurde, übereinstimmt, eine Bescheinigung aus, mit der bestätigt wird, dass das Fahrzeug mit der in Artikel 7 vorgesehenen Beschreibung und mit dem Genehmigungsprotokoll vollständig übereinstimmt.

Diese Bescheinigung, « Übereinstimmungsbescheinigung » genannt, entspricht dem Muster in Anlage 1.

Nur die vom qualifizierten Hersteller oder von dem in Artikel 5 des vorliegenden Erlasses erwähnten Bevollmächtigten ordnungsgemäss ermächtigten Personen sind berechtigt, die Übereinstimmungsbescheinigungen zu unterzeichnen, sofern ihre Unterschriften beim Ministerium des Verkehrswesens hinterlegt worden sind. 2. Jedes neue in Belgien verkaufte Fahrzeug muss mit einer Übereinstimmungsbescheinigung versehen sein.Jeder Verkäufer eines neuen Fahrzeugs ist verpflichtet, dem Käufer diese Bescheinigung beim Verkauf auszuhändigen. 3. [[Für die in neuem oder in gebrauchtem Zustand importierten Fahrzeuge, die erstmals in Belgien in Betrieb genommen werden, sowie für die in Artikel 2 § 2 Nr.5 erwähnten Fahrzeuge, die dazu bestimmt sind, unter einem gewöhnlichen Kennzeichen in Betrieb genommen zu werden und für die es keine vom qualifizierten Hersteller oder von dem in Artikel 5 § 2 Punkt 4 erwähnten Bevollmächtigten ausgestellte Übereinstimmungsbescheinigung gibt, muss der Beweis erbracht werden, dass sie den aufgrund von Artikel 2 auf sie anwendbaren Verordnungsvorschriften entsprechen.] Zur Erbringung dieses Beweises müssen diese Fahrzeuge bei einer vom Minister des Verkehrswesens für die Kraftfahrzeugüberwachung zugelassenen Einrichtung vorgefahren werden, die die Identifizierung des Fahrzeugs vornimmt und kontrolliert, ob die Verordnungsbestimmungen, denen das Fahrzeug unterliegt, erfüllt sind. [Wenn das Fahrzeug diesen Bestimmungen entspricht, stellt der Minister des Verkehrswesens oder sein Beauftragter ein Dokument aus, mit dem die Übereinstimmung des Fahrzeugs mit den Vorschriften des vorliegenden Erlasses bescheinigt wird.] Wird das Fahrzeug in Belgien verkauft, um erstmals unter einem gewöhnlichen Kennzeichen zugelassen zu werden, ist der Verkäufer verpflichtet, dem Käufer dieses Dokument beim Verkauf auszuhändigen.

Für nach dem 15. Juni 1969 erstmals in Betrieb genommene Fahrzeuge gilt dieses Dokument als Übereinstimmungsbescheinigung.] [3bis. Wenn es sich um einen in Artikel 2 § 2 Nr. 8 und 9 erwähnten landwirtschaftlichen Anhänger handelt, stellt eine der vom Minister des Verkehrswesens [oder von seinem Beauftragten] für die Kraftfahrzeugüberwachung zugelassenen Einrichtungen nach Identifizierung des Fahrzeugs und Überprüfung der Übereinstimmung mit den aufgrund von Artikel 2 § 2 Nr. 8 und 9 darauf anwendbaren Vorschriften unter den vom Minister des Verkehrswesens [oder von seinem Beauftragten] festgelegten Bedingungen einen Nachweis aus, der [...] als Übereinstimmungsbescheinigung gilt.] 4. Die Übereinstimmungsbescheinigung oder der als solche geltende Nachweis muss: a) stets im Fahrzeug, auf das sie/er sich bezieht, mitgeführt werden, auch wenn der Halter wechselt, b) anlässlich der technischen Kontrolle auf Verlangen des Personals der vom Minister des Verkehrswesens für die Kraftfahrzeugüberwachung zugelassenen Einrichtung vorgezeigt werden.] [§ 5 - Fahrzeuge der Klasse M1, für die nach dem in Artikel 3bis des vorliegenden Erlasses erwähnten Verfahren eine Betriebserlaubnis erteilt wurde, werden mit einer Übereinstimmungsbescheinigung für vollständige/vervollständigte Fahrzeuge versehen, deren Muster sich in Anlage 17 befindet.

Diese Bestimmung gilt für alle in Betrieb genommenen Fahrzeuge, für die eine europäische Typgenehmigung erteilt worden ist. § 6 - Um Warenbestände absetzen zu können, ist es erlaubt, Fahrzeuge zuzulassen, die einem Fahrzeugtyp entsprechen, dessen Typgenehmigung zwar gemäss Artikel 3 § 1 Nr. 1 des vorliegenden Erlasses erteilt wurde, jedoch aufgrund der Tatsache, dass eine oder mehrere der seit Erteilung der Typgenehmigung strenger gewordenen Vorschriften des vorliegenden Erlasses nicht mehr erfüllt sind, oder aufgrund der Tatsache, dass eine Teilgenehmigung, die Bestandteil der Typgenehmigung ist, infolge der Abänderung einer Einzelrichtlinie ungültig geworden ist, nicht mehr gültig ist.

Diese Erlaubnis gilt für einen Zeitraum von einem Jahr ab dem Datum, an dem die Typgenehmigung ungültig geworden ist.

Diese Bestimmung gilt nur für Fahrzeuge: - die sich auf dem Gebiet der Europäischen Union befinden, - für die es eine Übereinstimmungsbescheinigung gibt, die zu einem Zeitpunkt ausgestellt worden ist, als die Typgenehmigung der Fahrzeuge noch gültig war, die jedoch nicht in Betrieb genommen worden waren, bevor besagte Typgenehmigung ihre Gültigkeit verlor.

Die maximale Anzahl Fahrzeuge eines oder mehrerer Typen, die noch zugelassen werden kann, beträgt, was Klasse M1 betrifft, nicht mehr als 10 % und, was alle anderen Klassen betrifft, nicht mehr als 30% aller betroffenen Fahrzeugtypen, die im vorangegangenen Jahr in Betrieb genommen worden sind.

Wenn diese Prozentsätze einer Anzahl von weniger als 100 Fahrzeugen entsprechen, ist die Inbetriebnahme von höchstens 100 Fahrzeugen erlaubt.] [Art. 10 ersetzt durch Art. 5 des K.E. vom 12. Dezember 1975 (B.S. vom 30. Dezember 1975);§ 3 ersetzt durch Art. 3 Nr. 1 des K.E. vom 11.

März 1977 (B.S. vom 29. April 1977); § 4 Nr. 3 ersetzt durch Art. 3 Nr. 2 des K.E. vom 11. März 1977 (B.S. vom 29. April 1977); § 4 Nr. 3 Abs. 1 ersetzt durch Art. 2 des K.E. vom 22. Mai 1989 (B.S. vom 31.

Mai 1989); § 4 Nr. 3 Abs. 3 ersetzt durch Art. 1 Nr. 1 des K.E. vom 28. Februar 1980 (B.S. vom 14. März 1980); § 4 Nr. 3 bis eingefügt durch Art. 3 des K.E. vom 21. Dezember 1979 (B.S. vom 26. Januar 1980) und abgeändert durch Art. 1 Nr. 2 des K.E. vom 28. Februar 1980 (B.S. vom 14. März 1980) und durch Art. 7 des K.E. vom 3. August 1981 (B.S. vom 27. August 1981); §§ 5 und 6 eingefügt durch Art. 4 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003)] Art. 11 - Vorläufige Genehmigung In Abwartung der Beendigung des Genehmigungsverfahrens gemäss den Bestimmungen des vorliegenden Erlasses kann der Minister des Verkehrswesens oder sein Beauftragter, ohne der endgültigen Genehmigung vorzugreifen und unter der vollen Verantwortung des Antragstellers, eine vorläufige Genehmigung für den Typ eines Fahrzeugs oder eines selbstragenden Fahrzeugs erteilen.

Die mit der vorläufigen Genehmigung zugelassenen Gewichte können eventuell unter den vom Hersteller beantragten Gewichten liegen.

Art. 12

[Gültigkeit der Genehmigungsprotokolle § 1 - Die Lieferung neuer Fahrzeuge, die vom Hersteller oder von seinem Beauftragten für mit einem genehmigten Typ übereinstimmend erklärt worden sind und die die Nummer des diesem Typ entsprechenden Genehmigungsprotokolls tragen, muss binnen eines Zeitraums von sechs Jahren ab dem ersten Tag des Monats nach Ausstellung des besagten Genehmigungsprotokolls erfolgen Nach diesem Zeitraum von sechs Jahren wird das Fahrzeug als nicht mehr den Rechtsvorschriften entsprechend angesehen und ist jegliche Lieferung neuer, mit diesem Typ übereinstimmender Fahrzeuge verboten.

Wenn der Hersteller diesen Fahrzeugtyp nach dem Zeitraum von sechs Jahren weiterhin verkaufen möchte, muss er eine neue Genehmigung beantragen, die auf den zu diesem Zeitpunkt gültigen Rechtsvorschriften beruht. § 2 - Die Inbetriebnahme eines neuen Fahrzeugs, das mit einem genehmigten Fahrzeugtyp übereinstimmt, muss binnen eines Zeitraums von sieben Jahren ab dem ersten Tag des Monats nach Ausstellung des sich auf diesen Fahrzeugtyp beziehenden Genehmigungsprotokolls erfolgen. § 3 - Die Inbetriebnahme in Belgien von in gebrauchtem Zustand importierten Fahrzeugen, die älter als sieben Jahre sind, ist zulässig unter der Bedingung, dass diese Fahrzeuge mit einem Genehmigungsprotokoll übereinstimmen und die Erstinbetriebnahme im Ausland binnen eines Zeitraums von sieben Jahren ab dem ersten Tag des Monats nach Ausstellung dieses Genehmigungsprotokolls erfolgt ist. § 4 - Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann der Minister des Verkehrswesens oder sein Beauftragter die in den Paragraphen 1, 2 und 3 des vorliegenden Artikels vorgesehenen Fristen um eine Dauer von zwei Jahren verlängern.

Diese Verlängerung kann nur auf Antrag entweder des Herstellers oder seines Beauftragten in den in § 1 und § 2 erwähnten Fällen oder des Eigentümers oder Importeurs in den in § 3 erwähnten Fällen gewährt werden. § 5 - Die Lieferung und die Erstinbetriebnahme von Fahrgestellen oder selbsttragenden Fahrzeugen über ein Genehmigungsprotokoll, das aufgrund der dem Erlass des Regenten vom 22. Mai 1947 beigefügten allgemeinen Ordnung ausgestellt worden ist, oder über eine der jährlich von der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur] erstellten Listen mit den Personenkraftwagen und Kombiwagen, die den Bestimmungen des Erlasses des Regenten vom 10.

Juni 1947 entsprachen, sind unter den in den Paragraphen 1, 2, 3 und 4 des vorliegenden Artikels aufgeführten Bedingungen zulässig, wenn es sich um Fahrzeuge handelt, die den Vorschriften der vorliegenden allgemeinen Regelung entsprechen.] [Art. 12 ersetzt durch Art. 1 des K.E. vom 21. August 1975 (B.S. vom 6. September 1975);§ 5 abgeändert durch Art. 23 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998)] Art. 13 - [Änderung und Umbau § 1 - Jede Änderung eines Prototyps eines Fahrgestells oder selbsttragenden Fahrzeugs, die der Hersteller bei der Herstellung des bereits genehmigten Musters anbringt und die zu einer Änderung irgendeiner Angabe im Genehmigungsantrag führt, muss der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur] zur Kenntnis gebracht werden.

Diese Änderung wird entweder durch ein neues Genehmigungsprotokoll oder durch eine Anlage zu oder eine Abweichung von diesem Protokoll bestätigt. § 2 - Jeder Umbau eines Fahrzeugs, durch den es mit dem Genehmigungsprotokoll nicht mehr übereinstimmt, wird durch eine Abweichung von diesem Protokoll bestätigt. Wird der Umbau von einer anderen Person als dem Hersteller oder seinem Beauftragten vorgenommen, wird dem Antrag jedoch nur mit dem Einverständnis des Herstellers oder seines Beauftragten stattgegeben. [Das Einverständnis des Herstellers oder seines Beauftragten ist nicht erforderlich, wenn der Umbau darin besteht, Einzelteile hinzuzufügen oder den Benzintank im Hinblick auf den Einbau einer [LPG- oder NGV-Anlage] umzuändern oder auszubauen.] [Umbauten, die eine erhöhte Verkehrssicherheit zur Folge haben, können jedoch auf Antrag des Umbauers vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten genehmigt werden.] § 3 - Der Umbau von Kraftfahrzeugen in Anhänger und umgekehrt ist verboten. § 4 - Ein Umbau von bereits in Betrieb genommenen Fahrzeugen, der zur Erhöhung des höchstzulässigen Gesamtgewichts führt, ist verboten.

Dieses Verbot gilt nicht für den Umbau von Fahrgestellen oder selbsttragenden Fahrzeugen, wenn dieser Umbau mit dem Ziel durchgeführt wird, die vom Hersteller garantierten Gewichte wieder zu erreichen, wenn diese anlässlich der Genehmigung verringert worden sind, und unter der Bedingung, dass der Antrag dafür binnen drei Monaten nach Ausstellung des Genehmigungsprotokolls eingereicht wird.] [§ 5 - Wenn aufgrund von Artikel 2 § 2 Nr. 1 und 2 bestimmte Artikel nicht auf die in besagtem Artikel erwähnten Fahrzeuge anwendbar sind, müssen die zu ersetzenden oder reparaturbedürftigen Einzelteile dieser Fahrzeuge nach der Reparatur mit den Vorschriften dieser Artikel übereinstimmen.] [§ 6 - Wenn ein in Artikel 2 § 2 Nr. 8 und 9 erwähnter landwirtschaftlicher Anhänger, für den ein als Genehmigungsprotokoll und als Übereinstimmungsbescheinigung geltender Nachweis ausgestellt worden ist, einer Änderung unterzogen wird, die zu einer Änderung irgendeiner Angabe im Nachweis führt, oder abgetreten wird, muss diese Änderung oder diese Abtretung der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur] zur Kenntnis gebracht werden. Diese Änderung oder Abtretung muss durch einen neuen Nachweis bestätigt werden, der unter den vom Minister des Verkehrswesens [oder von seinem Beauftragten] festgelegten Bedingungen ausgestellt wird.] [Art. 13 ersetzt durch Art. 8 des K.E. vom 14. Januar 1971 (B.S. vom 20. Januar 1971);§ 1 abgeändert durch Art. 23 Nr. 1 des K.E. vom 15.

Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 2 Abs. 2 eingefügt durch Art. 4 des K.E. vom 10. Dezember 1980 (B.S. vom 4. Februar 1981) und abgeändert durch Art. 3 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24.

Dezember 1998); § 2 Abs. 3 eingefügt durch Art. 5 des K.E. vom 16.

November 1984 (B.S. vom 15. Januar 1985); § 5 eingefügt durch Art. 6 des K.E. vom 12. Dezember 1975 (B.S. vom 30. Dezember 1975); § 6 eingefügt durch Art. 4 des K.E. vom 21. Dezember 1979 (B.S. vom 26.

Januar 1980) und abgeändert durch Art. 8 des K.E. vom 3. August 1981 (B.S. vom 27. August 1981) und durch Art. 23 Nr. 1 des K.E. vom 15.

Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998)] Art. 14 - Genehmigungskosten § 1 - Die Genehmigungskosten und die Ausstellung jedes diesbezüglichen Dokuments gehen zu Lasten des Antragstellers und richten sich nach einer vom Minister des Verkehrswesens erstellten Kostentabelle. [Die Kosten für Prüfungen, die eventuell bei den von der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur] angewiesenen Einrichtungen durchzuführen sind, gehen zu Lasten des Antragstellers.] [§ 2 - Für die in Artikel 2 § 2 Nr. 8 und 9 erwähnten landwirtschaftlichen Anhänger bestimmt der Minister des Verkehrswesens die Einrichtungen, die befugt sind, die technische Akte anzulegen, die für die Ausstellung des als Genehmigungsprotokoll und als Übereinstimmungsbescheinigung geltenden Nachweises erforderlich ist.

Die Kosten für das Anlegen der technischen Akte durch die angewiesenen Einrichtungen und die Kosten für die Kontrolle sowie die Ausstellung jedes dazugehörigen Dokuments gehen zu Lasten des Antragstellers und werden vom Minister des Verkehrswesens festgelegt.] [Art. 14 § 1 Abs. 2 eingefügt durch Art. 9 des K.E. vom 14. Januar 1971 (B.S. vom 20. Januar 1971) und abgeändert durch Art. 23 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 2 eingefügt durch Art. 5 des K.E. vom 21. Dezember 1979 (B.S. vom 26. Januar 1980)] Art. 15 - Werbung § 1 - Hersteller, Monteure, Importeure und Verkaufsagenten dürfen in ihrer Werbung keine Merkmale oder Leistungen erwähnen, die mit denen im Genehmigungsprotokoll nicht übereinstimmen. § 2 - Es ist verboten, auf den Fahrzeugen Gewichte anzugeben, die mit denen im Genehmigungsprotokoll nicht übereinstimmen.

Art. 16

Identifizierung der Fahrzeuge § 1 - [Fahrgestellnummer Jedes Fahrgestell oder selbsttragende Fahrzeug muss mit einer Nummer versehen sein, die als Fahrgestellnummer gilt, für jedes Fahrzeug einer selben Marke verschieden ist und aus einer Reihe von mindestens drei und höchstens [siebzehn] Buchstaben oder Ziffern besteht Diese Zeichen müssen eine Höhe von mindestens 7 mm haben und so von allen anderen Aufschriften getrennt sein, dass sie unverkennbar sind.

Bei Einreichung des Genehmigungsantrags muss der Antragsteller ein Muster der Fahrgestellnummer beifügen und die Bedeutung der verschiedenen darin vorkommenden Symbole angeben.

Ein Muster aller verwendeten Buchstaben und Ziffern muss der [Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur] übermittelt werden.

Ausschliesslich diese Nummer darf auf den offiziellen Dokumenten unter der Rubrik « Fahrgestellnummer » angegeben werden. Sie muss vollständig wiedergegeben werden. [Die Fahrgestellnummer muss vom Hersteller, von seinem Beauftragten oder von einer von ihnen ordnungsgemäss ermächtigten Person gut lesbar in einen Längsträger oder, wenn kein Längsträger vorhanden ist, in ein wichtiges tragendes Teil der Karosserie so eingeschlagen sein, dass sie bei einem leichten Unfall nicht verschwinden kann. Niemand anders darf die Fahrgestellnummer einschlagen, entfernen oder ändern.] Die Anbringungsstelle der Fahrgestellnummer wird vom Minister des Verkehrswesens oder von seinem Beauftragten gebilligt.

Die Fahrgestellnummer muss vollkommen sichtbar bleiben und darf durch eine spätere Einrichtung des Fahrzeugs nicht verdeckt werden.

Wenn der Minister des Verkehrswesens oder sein Beauftragter der Ansicht ist, dass die Fahrgestellnummer eines Anhängers oder eines Sattelanhängers zu Verwirrung führen kann, kann er vorschreiben, dass eine bestimmte Fahrgestellnummer eingeschlagen oder entfernt wird.] § 2 - [Identifikationsschild Auf einem Schild, das an einer leicht zugänglichen Stelle an das Fahrzeug festgeschweisst oder festgenietet wird, oder auf einem Kunststoffaufkleber, der sich bei seiner Entfernung selbst zerstört, muss der Hersteller oder der Beauftragte mit wischfesten Zeichen Folgendes vermerken: entweder 1.: - Marke und Fahrzeugtyp, - Fahrgestellnummer, - Nummer des Genehmigungsprotokolls für Fahrzeuge, die typgenehmigungspflichtig sind, - hzG des Fahrzeugs und des Zugs für Personenkraftwagen. Wenn der Personenkraftwagen nicht für das Ziehen eines Anhängers benutzt werden kann, wird in dem für die Angabe des hzG des Zugs vorgesehenen Feld « Nihil » vermerkt.

Die Angaben auf diesem Identifikationsschild müssen in einer der Landessprachen abgefasst sein. oder 2. folgende Angaben in nachstehender Reihenfolge: - Name des Herstellers, - Nummer des Genehmigungsprotokolls, - Fahrgestellnummer, - höchstzulässiges Gesamtgewicht des Fahrzeugs, - höchstzulässiges Gesamtgewicht des Zugs miteinander verbundener Fahrzeuge, - höchstzulässiges Gesamtgewicht für jede der Achsen, angefangen bei der vorderen bis zur hinteren Achse.

Die Achsen müssen in derselben Reihenfolge nummeriert werden.

Bei Sattelanhängern muss das höchstzulässige Gesamtgewicht der ersten Achse unter dem Auflagepunkt vermerkt werden.

Der Hersteller kann die Nummer des Genehmigungsprotokolls auch auf einem Schild angeben, das nicht Bestandteil des Identifikationsschilds ist.

Bei Anhängern und Sattelanhängern muss das Identifikationsschild auf dem Fahrgestell oder, wenn es sich um selbsttragende Karosserien handelt, auf einem wichtigen tragenden Teil angebracht sein.

Wenn es sich um ein in gebrauchtem Zustand importiertes, erstmals in Belgien in Betrieb genommenes Fahrzeug handelt, muss der Importeur dieses Fahrzeugs das in Nr. 1 beschriebene Identifikationsschild selbst anbringen. Dieses Schild darf jedoch nur angebracht werden, wenn das betreffende Fahrzeug vom Hersteller oder von seinem Bevollmächtigten bereits mit einem Schild versehen wurde, auf dem mindestens Marke, Typ und Fahrgestellnummer des Fahrzeugs angegeben sind.

Das vom Importeur des Fahrzeugs angebrachte Schild muss unter den vom Minister des Verkehrswesens festgelegten Bedingungen durch einen Prägestempel einer vom Minister des Verkehrswesens für die Kraftfahrzeugüberwachung zugelassenen Einrichtung validiert werden.] [§ 3 - [Für die in Artikel 2 § 2 Nr. 8 und 9 erwähnten landwirtschaftlichen Anhänger erfolgt die Identifizierung des Fahrzeugs durch Anbringen eines Metallschildes, das an einer leicht zugänglichen Stelle an das Fahrzeug festgeschweisst oder festgenietet wird. Dieses Identifikationsschild wird von der Direktion für Agrartechnik des Ministeriums der Landwirtschaft angebracht. Auf diesem Schild wird Folgendes angegeben: 1. wenn es sich um einen Anhänger handelt, der von einem Landwirt oder für Rechnung eines Landwirts gebaut worden ist: - die Angabe: landwirtschaftlicher Anhänger handwerklicher Kategorie, - die Nr.des TGP, - die Fahrgestellnummer, 2. wenn es sich um einen Anhänger handelt, der als einmaliges Fahrzeug von einem anerkannten Hersteller gebaut worden ist: - die Angabe: landwirtschaftlicher Anhänger einmaliger Kategorie, - die Nr.des TGP, - die Fahrgestellnummer.]] [Art. 16 § 1 ersetzt durch Art. 7 des K.E vom 12.

Dezember 1975 (B.S. vom 30. Dezember 1975); § 1 Abs. 1 abgeändert durch Art. 6 Nr. 1 des K.E. vom 21. Dezember 1979 (B.S. vom 26. Januar 1980); § 1 Abs. 4 abgeändert durch Art. 23 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 1 Abs. 6 ersetzt durch Art. 6 des K.E. vom 11. August 1976 (B.S. vom 24. August 1976); § 2 ersetzt durch Art. 6 Nr. 2 des K.E. vom 21. Dezember 1979 (B.S. vom 26. Januar 1980); § 3 eingefügt durch Art. 6 Nr. 3 des K.E. vom 21. Dezember 1979 (B.S. vom 26. Januar 1980) und ersetzt durch Art.9 des K.E. vom 3. August 1981 (B.S. vom 27. August 1981)] KAPITEL III. - Verwendung und Ladung Art. 17 - [§ 1 - Nur Kraftfahrzeuge der Klassen M1, M2 und M3, wie definiert in Artikel 1 des vorliegenden Erlasses, die nach den für diese Klassen üblichen technischen Spezifikationen genehmigt worden sind, dürfen für die Personenbeförderung verwendet werden. § 2 - Die Beförderung von Personen mit anderen Anhängern als denjenigen, die ausschliesslich von Schaustellern verwendet werden und für diesen Beruf typisch sind, ist verboten. § 3 - Es ist erlaubt, im hinteren Teil von Fahrzeugen mit Faltenbalg auf gleicher Ebene Personen zu befördern. § 4 - Für die Anwendung der Bestimmungen der Paragraphen 1 und 2 werden nicht als beförderte Personen angesehen: 1.

Personen, die bei der Erbringung von Dienstleistungen befördert werden, sofern die diesbezüglichen Vorschriften der Allgemeinen Arbeitsschutzordnung (AASO) eingehalten werden, ihre Anzahl ausser dem Fahrer nicht mehr als acht beträgt und diese Personen mit vor dem 1. Januar 1999 erstmals in Betrieb genommenen Fahrzeugen befördert werden. Bei diesen Fahrzeugen muss der für Gepäck oder Güter bestimmte Raum ganz oder teilweise durch eine Zwischenwand vom Fahrgastraum getrennt sein, 2. Personen, die in der Fahrerkabine eines für die Brandbekämpfung vorgesehenen Fahrzeugs Platz nehmen, das nicht für die Personenbeförderung zugelassen ist, sofern ihre Anzahl ausser dem Fahrer nicht mehr als zehn beträgt, 3.Fahrzeuge der Klassen N2 und N3 mit Doppel- oder Dreifachkabine dürfen ebenfalls höchstens 8 Personen ausser dem Fahrer befördern, unter der Bedingung, dass die Kabinen vollkommen vom Laderaum getrennt sind. § 5 - Gewerblicher Verkehr oder Gratisverkehr von Personen mit öffentlichen oder privaten Diensten muss mit Fahrzeugen der Klasse M erfolgen. § 6 - Fahrzeuge der Klassen N1, N2, N3, O1, O2, O3, O4 sind für die Güterbeförderung bestimmt.] [Art. 17 ersetzt durch Art. 5 des K.E. vom 17.

März 2003 (B.S. vom 3.

April 2003)] Art. 18 - Ladung der Fahrzeuge - Allgemeines § 1 - Fahrzeuge, deren Gesamtgewicht mehr als ihr höchstzulässiges Gesamtgewicht beträgt, dürfen sich nicht auf öffentlicher Strasse befinden. § 2 - [Unbeschadet der Bestimmungen von Artikel 32 des vorliegenden Erlasses dürfen Fahrzeuge sich nicht auf öffentlicher Strasse befinden, wenn das Gewicht auf dem Boden unter jeder der Achsen oder eventuell das Höchstgewicht auf dem Auflagepunkt das Höchstgewicht, für das sie genehmigt worden sind, um mehr als 5% übersteigt.] § 3 - Die vom Minister des Verkehrswesens für die Kraftfahrzeugüberwachung zugelassenen Einrichtungen müssen das höchstzulässige Gesamtgewicht des Fahrzeugs auf der Zulassungsbescheinigung oder auf der Prüfbescheinigung angeben. Für Fahrzeuge mit einem höchstzulässigen Gesamtgewicht über 2 500 kg werden ausserdem die Höchstgewichte auf dem Boden unter den Achsen und eventuell das Höchstgewicht auf dem Auflagepunkt angegeben.

Diese Bestimmung ist nur auf Fahrzeuge anwendbar, die den in Artikel 23 des vorliegenden Erlasses vorgesehenen Kontrollen unterliegen. [§ 4 - Vorrichtungen zum Tragen von Fahrrädern und Rollstühlen dürfen hinten am Fahrzeug angebracht werden, unter der Bedingung, dass sie: - Ladung einbegriffen, im Vergleich zum Heck des Fahrzeugs nicht mehr als einen Meter überstehen, - nur der Beförderung von Fahrrädern und Rollstühlen dienen.] [Art. 18 § 2 ersetzt durch Art. 8 des K.E vom 12. Dezember 1975 (B.S. vom 30. Dezember 1975); § 4 eingefügt durch Art. 1 des K.E. vom 23.

September 1991 (B.S. vom 1. Oktober 1991)] Art. 19 - Ladung der für die Güterbeförderung gebauten Fahrzeuge § 1 - Die vom Minister des Verkehrswesens für die Kraftfahrzeugüberwachung zugelassenen Einrichtungen müssen auf der Prüfbescheinigung das Eigengewicht des Fahrzeugs und die Nutzlast angeben. [Sofern bei Verwendung des Fahrzeugs auf öffentlicher Strasse sein Eigengewicht sich nicht von dem auf der Prüfbescheinigung angegebenen Eigengewicht unterscheidet, ist diese Nutzlast das Höchstgewicht der Ladung, die unter Berücksichtigung der Bestimmungen von Artikel 18 geladen und mit dem Fahrzeug befördert werden kann.] § 2 - Der Fahrer eines Kraftfahrzeugs muss vor jeglicher Verschiebung der Ladung wirksam geschützt sein. § 3 - Jedes Fahrzeug mit einem höchstzulässigen Gesamtgewicht über 7 000 kg, das für die Beförderung von Ladungen bestehend aus Balken, Rohren, Trägern, Stahlblechen, Rollen, Fässern und Tonnen, Baumstämmen oder ähnlichen Gegenständen, die bei einer plötzlichen Geschwindigkeitsabnahme die Fahrerkabine eindrücken oder auf gefährliche Weise durchbohren könnten, verwendet wird, muss: 1 mit einer ausreichenden Anzahl geeigneter Haltevorrichtungen ausgestattet sein, um diese Ladungen sicher zu befestigen, 2 mit einer Schutzwand ausgerüstet sein, die von der Kabine getrennt ist und diese wirksam vor jeglicher Verschiebung der Ladung schützt.

Sie muss zwischen Führerkabine und Ladung angebracht sein und direkt am Fahrgestell oder an der Vorderseite der Ladefläche befestigt sein. [Bei Gelenkfahrzeugen, mit Ausnahme von Langholzwagen, muss die Schutzwand jedoch direkt am vorderen Teil des Sattelanhängers befestigt sein.] Diese Schutzwand kann abnehmbar sein.

Diese Bestimmungen sind nicht auf Fahrzeuge anwendbar, die speziell für Beförderungen unteilbarer Gegenstände genehmigt sind, sofern ihre erlaubte Höchstgeschwindigkeit nicht mehr als 25 km/h beträgt. [Art. 19 § 1 Abs. 2 eingefügt durch Art. 12 des K.E. vom 14. Januar 1971 (B.S. vom 20. Januar 1971); § 3 Abs. 1 Punkt 2 abgeändert durch Art. 1 des K.E. vom 29. März 1974 (B.S. vom 19. April 1974)] Art. 20 - [Ladung der für die Personenbeförderung gebauten Fahrzeuge § 1 - [Die vom Minister des Verkehrswesens für die Kraftfahrzeugüberwachung zugelassenen Einrichtungen geben auf der Prüfbescheinigung der für die Personenbeförderung gebauten Kraftfahrzeuge, mit Ausnahme der Personenkraftwagen und Kombiwagen, die für den gewerblichem Verkehr nicht gleichgesetzten Gratisverkehr benutzt werden, die in Anwendung der Verordnungsbestimmungen höchstzulässige Anzahl Personen an.

Das Gewicht jeder beförderten Person, einschliesslich des Fahrers, wird mit 75 kg berechnet. Bei Kleinbussen, Linienbussen oder Reisebussen, die nicht mit einem Gepäckraum oder mit einem Gepäckträger auf dem Dach ausgerüstet sind, wird dieses Gewicht auf 70 kg herabgesetzt. Dies gilt ebenfalls für mit einem Gepäckträger auf dem Dach oder mit einem Gepäckraum ausgestattete Reisebusse, die im öffentlichen Autobusverkehr benutzt werden, vorausgesetzt, dass sich weder auf dem Gepäckträger auf dem Dach noch im Gepäckraum Gepäck befindet. [Die Gesamtzahl der beförderten Personen darf die auf der Prüfbescheinigung angegebene Anzahl nicht überschreiten. [...]] [Für Wohnmobile, die ab dem 1. Januar 1986 als solche in Betrieb genommen worden sind, wird das Gewicht jeder beförderten Person auf 100 kg festgelegt (70 kg + 30 kg Gepäck). Das Gewicht eines Kindes von weniger als 13 Jahren wird auf 70 kg festgelegt (40 kg + 30 kg Gepäck).] § 2 - Unter Vorbehalt der Bestimmungen von § 1 darf keines dieser Fahrzeuge sich auf öffentlicher Strasse befinden, wenn die auf der Prüfbescheinigung angegebene Anzahl Personen überschritten wird. Auf diesen Fahrzeugen, mit Ausnahme derjenigen, die für die Vermietung mit oder ohne Fahrer verwendet werden, muss im Aussenbereich die in der Prüfbescheinigung eingetragene Anzahl Fahrgäste angegeben werden.

Diese Angabe in Ziffern von mindestens 30 mm Höhe, gefolgt von den Buchstaben « PL », muss für die in das Fahrzeug einsteigenden Personen sichtbar sein. § 3 - Bei Fahrzeugen, die gleichzeitig für die Beförderung von Personen und von Gütern verwendet werden, muss der für Gepäck oder Güter bestimmte Raum durch eine Zwischenwand ganz oder teilweise vom Fahrgastraum getrennt sein.] [§ 4 - Was die Fahrzeuge für die Personenbeförderung betrifft, werden die Identifikationsberichte oder die Prüfbescheinigungen mit den Angaben ergänzt, die vom Minister, zu dessen Zuständigkeitsbereich die technische Kontrolle gehört, oder von seinem Beauftragten bestimmt werden.] [Art. 20 ersetzt durch Art. 13 des K.E. vom 14.

Januar 1971 (B.S. vom 20. Januar 1971);§ 1 ersetzt durch Art. 9 des K.E. vom 12. Dezember 1975 (B.S. vom 30. Dezember 1975); § 1 Abs. 3 ersetzt durch Art. 5 Nr. 1 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998); § 1 Abs. 3 zweiter Satz gestrichen durch Art. 13 des K.E. vom 18. Dezember 2002 (B.S. vom 25. Dezember 2002); § 1 Abs. 4 eingefügt durch Art. 7 des K.E. vom 16. November 1984 (B.S. vom 15. Januar 1985); § 4 eingefügt durch Art. 5 Nr. 2 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998)] Art.21 - Höchstzulässiges Gesamtgewicht von Zügen miteinander verbundener Fahrzeuge § 1 - [Unbeschadet der in den Artikeln 18, 32, 32bis und 47 des vorliegenden Erlasses erwähnten Bestimmungen darf das Gesamtgewicht eines Zugs miteinander verbundener Fahrzeuge das im Typgenehmigungsprotokoll für das Zugfahrzeug festgelegte höchstzulässige Gesamtgewicht des Zugs nicht überschreiten.

Diese Bestimmung gilt nicht für Züge, die gelegentlich beim Abschleppen eines Fahrzeugs gebildet werden.] § 2 - [a) Auf Personenkraftwagen und Kombiwagen anwendbare Bestimmungen 1. Das Gesamtgewicht eines Anhängers darf die höchstzulässige Anhängelast nicht überschreiten.Dieser Wert wird berechnet, indem das höchstzulässige Gesamtgewicht des Zugfahrzeugs vom höchstzulässigen Gesamtgewicht des Zugs abgezogen wird. 2. Das höchstzulässige Gesamtgewicht des Anhängers darf, wenn es sich um einen ungebremsten Anhänger handelt, die Hälfte des Eigengewichts des Zugfahrzeugs zuzüglich 75 kg nicht überschreiten.3. Die höchstzulässige Anhängelast darf nicht mehr als 75 % des höchstzulässigen Gesamtgewichts des Zugfahrzeugs betragen, wenn es sich um einen Anhänger handelt, der mit einer so genannten Auflaufbremse, das heisst einem Bremssystem, bei dem die durch Auflaufen des Anhängers auf das Zugfahrzeug entstehenden Kräfte genutzt werden, ausgestattet ist.b) Auf Personenkraftwagen, Kombiwagen, Kleinbusse und Lieferwagen, für die eine höchstzulässige Anhängelast im Typgenehmigungsprotokoll vorgesehen ist, anwendbare Sonderbestimmungen 1.Das Gesamtgewicht eines Anhängers darf die im Typgenehmigungsprotokoll festgelegte höchstzulässige Anhängelast des Zugfahrzeugs nicht überschreiten. 2.

Das höchstzulässige Gesamtgewicht eines ungebremsten Anhängers darf die Hälfte des Eigengewichts des Zugfahrzeugs zuzüglich 75 kg nicht überschreiten.3. Die höchstzulässige Anhängelast darf das höchstzulässige Gesamtgewicht des Zugfahrzeugs nicht überschreiten, wenn der Anhänger mit einer Auflaufbremse ausgestattet ist.Wenn das Zugfahrzeug jedoch mit Allradantrieb und mit einem von der Karosserie getrennten Fahrgestell ausgerüstet ist, darf die höchstzulässige Anhängelast bis 1,2 mal das höchstzulässige Gesamtgewicht des Zugfahrzeugs betragen.] [§ 3 - Die vom Minister des Verkehrswesens für die Kraftfahrzeugüberwachung zugelassenen Einrichtungen müssen das höchstzulässige Gesamtgewicht des Zugs miteinander verbundener Fahrzeuge [und die höchstzulässige Anhängelast, wenn dieser Wert im Typgenehmigungsprotokoll vorgesehen ist,] auf der Zulassungsbescheinigung oder auf der Prüfbescheinigung des Zugfahrzeugs angeben.

Wenn der Personenkraftwagen oder der Kombiwagen nicht für das Ziehen eines Anhängers benutzt werden kann, wird in dem für die Angabe des höchstzulässigen Gesamtgewichts des Zugs miteinander verbundener Fahrzeuge vorgesehenen Feld « Nihil » vermerkt.] [§ 4 - Die Bestimmungen von § 3 sind nur auf Fahrzeuge anwendbar, die den in Artikel 23 des vorliegenden Erlasses vorgesehenen Kontrollen unterliegen.] [Art. 21 § 1 ersetzt durch Art. 8 Buchstabe A des K.E. vom 16.

November 1984 (B.S. vom 15. Januar 1985); § 2 aufgehoben durch Art. 8 des K.E. vom 16. November 1984 (B.S. vom 15. Januar 1985) und wieder aufgenommen durch Art. 5 des K.E. vom 13. September 1985 (B.S. vom 15.

Oktober 1985); § 3 eingefügt durch Art. 14 des K.E. vom 14. Januar 1971 (B.S. vom 20. Januar 1971); § 3 Abs. 1 abgeändert durch Art. 5 des K.E. vom 13. September 1985 (B.S. vom 15. Oktober 1985); § 4 eingefügt durch Art. 14 des K.E. vom 14. Januar 1971 (B.S. vom 20.

Januar 1971)] Art. 22 - [Pflicht der Fahrzeughalter Sobald die in den Artikeln 18 § 3, 19 § 1, 20 § 1 und 21 § 3 erwähnten Angaben aufgrund irgendeines Umstands nicht mehr auf mindestens einem der in diesen Artikeln erwähnten Dokumente vorkommen, muss der Halter des Fahrzeugs oder des Zugs miteinander verbundener Fahrzeuge diese Angaben binnen zehn Tagen von der zuständigen Einrichtung, die vom Minister des Verkehrswesens für die Kraftfahrzeugüberwachung zugelassen ist, auf einem dieser Dokumente anbringen lassen.

Diese Bestimmung ist nur auf Fahrzeuge anwendbar, die den in Artikel 23 des vorliegenden Erlasses vorgesehenen Kontrollen unterliegen.] [Art. 22 ersetzt durch Art. 11 des K.E. vom 12. Dezember 1975 (B.S. vom 30. Dezember 1975)] KAPITEL IV. - Technische Kontrolle Art. 23 - [§ 1 - Die in Betrieb genommenen Fahrzeuge unterliegen Kontrollen im Hinblick auf die Überprüfung ihrer Übereinstimmung mit den auf sie anwendbaren Verordnungsbestimmungen.

Die Kontrollen werden in Anwendung des Königlichen Erlasses vom 23.

Dezember 1994 zur Festlegung der Zulassungsbedingungen und der Regeln für die verwaltungstechnische Kontrolle in Bezug auf die Einrichtungen, die mit der Kontrolle der in den Verkehr gebrachten Fahrzeuge beauftragt sind, von den zugelassenen Einrichtungen durchgeführt.

Die zugelassenen Einrichtungen sind ermächtigt, Gebühren zu erheben, die dazu bestimmt sind, die Kosten für die in Absatz 1 erwähnten Kontrollen und die dazugehörigen Verwaltungskosten zu decken. § 2 - [Durchzuführende Kontrollen A Die Kontrollen umfassen die in Anlage 15 aufgeführten Kontrollen und die durch besondere Verordnungsbestimmungen vorgesehenen zusätzlichen Kontrollen.

B Bremswirkung beladener Fahrzeuge 1 Für Fahrzeuge mit einem höchstzulässigen Gesamtgewicht (hzG) über 3,5 Tonnen wird die Bremswirkung im Vergleich zum hzG anlässlich der in Anlage 15 Buchstabe B Punkt 1 vorgesehenen Kontrollen ermittelt. 2 Vor dem 1. Oktober 1981 typgenehmigte Fahrzeuge, die aus Hygiene- und/oder Sicherheitsgründen nicht mit einer Ladung vorgefahren werden dürfen, werden dem Bremstest in beladenem Zustand nicht unterzogen. 3 Die Messung der Bremswirkung eines Fahrzeugs, mit oder ohne Lastsimulation, erfolgt entweder durch eine direkte Messung oder durch Extrapolation der Bremskraft aufgrund des Drucks im Bremszylinder. 4 Direkte Messungen der Bremskraft werden durchgeführt: a) entweder beim ersten Vorfahren des Fahrzeugs, wenn: - das Leergewicht des Fahrzeugs mindestens 2/3 seines hzG beträgt, - ein solcher Zustand durch Lastsimulation erreicht werden kann, - es sich um ein Fahrzeug für die Personenbeförderung handelt.b) oder bei einem zweiten Vorfahren des Fahrzeugs mit einer Teilladung, sodass das Gewicht des Fahrzeugs 2/3 seines hzG beträgt.5.

Das Bestimmen der Bremskraft durch Extrapolation ist: a) erlaubt für Fahrzeuge, die mit einem Druckluftbremssystem vorgefahren werden, das mindestens den Bestimmungen der europäischen Richtlinie 71/320/EWG entspricht, wie abgeändert durch die Richtlinie 79/489/EWG, und deren Leergewicht nicht mehr als 2/3 des hzG beträgt, b) obligatorisch für die oben erwähnten Fahrzeuge, die aus Hygiene- und/oder Sicherheitsgründen nicht mit einer Ladung vorgefahren werden dürfen.6. Um während dieser Messungen an der Blockiergrenze einen Zylinderdruck von 2 bar zu erreichen, werden Fahrzeuge, bei denen ein solcher Zustand durch ein Lastsimulationssystem in der technischen Prüfstelle nicht erreicht werden kann, mit einer Teilladung vorgefahren, sodass das Gewicht des Fahrzeugs die Hälfte des hzG nicht übersteigt.7.

Prüfanschlüsse a) Die in Punkt 3 erwähnten Fahrzeuge, deren Originalprüfanschlüsse: - von der Arbeitsbühne aus nicht leicht zugänglich sind, dürfen mit permanenten oder zeitweiligen Zweitanschlüssen ausgerüstet sein, - von der Inspektionsgrube aus nicht leicht zugänglich sind, sind mit permanenten oder zeitweiligen Zweitanschlüssen ausgerüstet.b) Zweitanschlüsse werden an der linken Aussenseite des Fahrzeugs und so nah wie möglich bei den Originalanschlüssen angebracht.Der Abstand zwischen den Zweitanschlüssen beträgt mindestens 80 mm. c) Zweitanschlüsse entsprechen den Vorschriften von Abschnitt 4 der ISO-Norm 3583-1984.d) Definitive Zweitanschlüsse, die permanent an den Bremskreis angeschlossen sind, sind Bestandteil dieses Bremskreises und werden vom Hersteller oder von einer von ihm zugelassenen Werkstatt angebracht.e) Zeitweilige Zweitanschlüsse sind nicht Bestandteil des Bremskreises und werden an die Originalprüfanschlüsse angeschlossen.Die dazu benutzten Bremsleitungen sind typgenehmigt und haben einen Durchmesser von weniger als 10 mm.

Zeitweilige Zweitanschlüsse werden vom Benutzer des Fahrzeugs angebracht, bevor das Fahrzeug zur Kontrolle vorgefahren wird, und kurz nach dieser Kontrolle wieder entfernt. f) Die Prüfanschlüsse oder ihre Zweitanschlüsse müssen zugänglich, funktionell und sauber sein.g) Zeitweilige Anschlüsse müssen so befestigt werden, dass sie die Funktionstüchtigkeit des Fahrzeugs nicht beeinträchtigen.h) Über jedem Zweitanschluss werden deutlich und unauswischbar die Angaben PCi oder PCi,j,k mit einer Buchstabenhöhe von mindestens 10 mm angebracht.Die Zeichen i oder i,j,k zeigen die Reihenfolge der durch den Prüfanschluss bedienten Achse oder Achsen von vorne nach hinten an. 8. Prüf- und Einstellscheibe a) Bei der Kontrolle zeigt der Fahrer die Anbringungsstelle der Prüf- und Einstellscheibe der automatisch lastabhängigen Bremse (ALB) an, die vom Hersteller an einer gut sichtbaren Stelle angebracht worden ist und auf der die in Anhang II der europäischen Richtlinie 71/320/EWG geforderten Mindestangaben vermerkt sind.b) Für Fahrzeuge ohne mechanisch oder pneumatisch gesteuerte ALB, wie beispielsweise mit einem elektronischem Bremssystem (EBS) ausgerüstete Fahrzeuge, ist der für die Extrapolation garantierte Mindestdruck entweder auf einer am Fahrzeug befestigten Plakette oder eventuell auf dem technischen Datenblatt vermerkt.c) Diese Angaben müssen auf jeder Plakette deutlich lesbar sein und die Plakette darf keine Veränderung aufweisen, die Anlass zu Verwirrung geben könnte.

C. Ausser in den unter Buchstabe B aufgenommenen Fällen werden die Fahrzeuge unbeladen vorgefahren.

D. Der Minister, zu dessen Zuständigkeitsbereich die technische Kontrolle gehört, oder sein Beauftragter legt die Modalitäten in Bezug auf die verschiedenen durchzuführenden Kontrollen fest.] § 3 - Die Kosten für die Kontrollen gehen zu Lasten des Inhabers des Fahrzeugs. § 4 - Die zugelassenen Einrichtungen hängen eine Liste aller Gebühren, die sie zu erheben ermächtigt sind, in jeder ihrer Prüfstellen aus.

Die Zahlungen erfolgen in bar. § 5 - Das Fahrzeug wird auf Initiative des Inhabers in einer der Prüfstellen der zugelassenen Einrichtungen vorgefahren.

Alle Nachkontrollen erfolgen in der Prüfstelle, wo die vollständige Kontrolle stattgefunden hat. § 6 - Die Fahrzeuge müssen in sauberem Zustand sein, so dass die Kontrolle der Einzelteile nicht erschwert wird.

Ausserdem dürfen sie nicht mit Schneeketten [...] ausgerüstet sein.

Die Kontrolle wird abgebrochen, wenn ein Gas- oder Kraftstoffaustritt festgestellt wird.

Der Fahrer muss sich an die Anweisungen halten, die ihm im Hinblick auf die Kontrolle seines Fahrzeugs erteilt werden. § 7 - Anlässlich dieser Kontrollen und sofern das Fahrzeug mit diesen Dokumenten versehen sein muss, händigt derjenige, der das Fahrzeug zur Kontrolle vorfährt, der zugelassenen Einrichtung die letzte Prüfbescheinigung und die Kontrollvignette aus und legt folgende Dokumente vor: 1. die Zulassungsbescheinigung, 2.die Übereinstimmungsbescheinigung oder die europäische Übereinstimmungsbescheinigung, 3. den Identifikationsbericht oder das technische Datenblatt.] [Art. 23 ersetzt durch Art. 6 des K.E. vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998);§ 2 ersetzt durch Art. 6 Nr. 1 des K.E. vom 17.

März 2003 (B.S. vom 3. April 2003); § 6 Abs. 2 abgeändert durch Art. 6 Nr. 2 des K.E. vom 17. März 2003 (B.S. vom 3. April 2003)] [Art. 23bis - § 1 - Die in Artikel 23 vorgesehenen Kontrollen sind unterteilt in: 1. vollständige Kontrollen, 2.Teilkontrollen.

Vollständige Kontrollen bestehen aus der Überprüfung: a) der Identifikationsangaben des Fahrzeugs, wobei die Fahrgestellnummer, die Zulassungsbescheinigung und die Übereinstimmungsbescheinigung oder die europäische Übereinstimmungsbescheinigung des Fahrzeugs kontrolliert werden, b) des technischen Zustands des Fahrzeugs, um festzustellen, ob es den in Sachen Sicherheit und Umwelt geltenden Normen entspricht. Die Teilkontrollen sind unterteilt in: a) administrative Kontrollen, die sich ausschliesslich auf die Überprüfung der Zulassungsbescheinigung und der Übereinstimmungsbescheinigung oder der europäischen Übereinstimmungsbescheinigung im Hinblick auf die Gültigkeitserklärung eines Zulassungsantrags für ein Gebrauchtfahrzeug beziehen, b) administrative Nachkontrollen, die sich ausschliesslich auf die Überprüfung der Fahrgestellnummer, des Identifikationsschilds und der Papiere oder, ohne dass das Fahrzeug erneut vorgefahren wird, auf die Vorlage der Papiere beziehen, c) technische Nachkontrollen, das heisst alle anderen Teilkontrollen. § 2 - Je nachdem wie regelmässig die vollständigen Kontrollen stattfinden, werden sie unterteilt in: 1. regelmässige Kontrollen, wie erwähnt in Artikel 23ter, 2.nicht regelmässige Kontrollen, die unter bestimmten Umständen stattfinden, wie angegeben in Artikel 23sexies. § 3 - Bei der ersten der regelmässigen Kontrollen wird überprüft, ob das Fahrzeug mit den Angaben auf dem Auszug des Typgenehmigungsprotokolls oder mit den Angaben der europäischen Übereinstimmungsbescheinigung übereinstimmt.

Wenn gemäss Artikel 23novies § 2 ein Identifikationsbericht abgefasst werden muss, werden die für die Abfassung dieses Dokuments notwendigen Kontrollen durchgeführt. § 4 - Die technischen Kontrollen umfassen mindestens die Kontrolle der in Anlage 15 erwähnten Bestandteile.

Hierbei wird ebenfalls überprüft, ob das Fahrzeug gut unterhalten ist und ob es den Vorschriften entspricht, die auf das Fahrzeug anwendbar sind. § 5 - Alle Kontrollen, mit Ausnahme derjenigen, bei denen das Fahrzeug nicht vorgefahren wird, gehen mit Identifikationskontrollen einher.] [Art. 23bis eingefügt durch Art. 7 des K.E vom 15. Dezember 1998 (B.S. vom 24. Dezember 1998)] [Art. 23ter - § 1 - Regelmässige Kontrollen finden zu nachstehend bestimmten Zeitpunkten statt: 1. Personenkraftwagen, Kombiwagen, Kleinbusse und Leichenwagen müssen zum vierten Jahrestag nach der Erstinbetriebnahme kontrolliert werden und danach jedes Jahr.2. Personenkraftwagen, Kombiwagen, und Kleinbusse, die für den gewerblichen Personenverkehr oder für den gewerblichem Personenverkehr gleichgesetzten Gratisverkehr verwendet werden, Fahrzeuge, die für den Fahrunterricht benutzt werden, Fahrzeuge, die mit Fahrer vermietet werden, sowie Krankenwagen müssen vor der Erstinbetriebnahme in Belgien oder vor dem Tag der Wiederinbetriebnahme in Belgien kontrolliert werden und danach alle sechs Monate.3. [a) Personenkraftwagen, Kombiwagen und Kleinbusse, die für das Ziehen eines Anhängers verwendet werden und mit einer Kupplungsvorrichtung zum Ziehen eines Anhängers mit einem höchstzulässigen Gesamtgewicht über 750 kg ausgerüstet sind, müssen vor der Erstinbetriebnahme in Belgien oder vor dem Tag der Wiederinbetriebnahme in Belgien kontrolliert werden und danach jedes Jahr. b) Die Kupplungsvorrichtung von Personenkraftwagen, Kombiwagen und Kleinbussen, die keine Anhänger mit einem höchstzulässigen Gesamtgewicht über 750 kg ziehen oder die die Kupplungsvorrichtung als Fahrradträger oder Motorradträger benutzen, muss vor der Inbetriebnahme des Fahrzeugs in Belgien, sobald es damit ausgerüstet ist, kontrolliert werden und danach jedes Jahr, sobald das Fahrzeug vier Jahre alt ist.] 4.