PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE CHAPITRE 15 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES ; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE 1501 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503 150110 -Saindoux 15011010 --destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15011090 --autres 12,5 2,5 150120 -autres graisses de porc 15012010 --destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15012090 --autres 12,5 2,5 15019000 -autres 12,5 2,5 1502 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503 150210 -Suif 15021010 --destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 22,5 2,5 15021090 --autres 22,5 2,5 150290 -autres 15029010 --destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 22,5 2,5 15029090 --autres 22,5 2,5 150300 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées -Stéarine solaire et oléostéarine 15030011 --destinées à des usages industriels 22,5 2,5 15030019 --autres 22,5 2,5 15030030 -Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 22,5 2,5 15030090 -autres 22,5 2,5 1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150410 -Huiles de foies de poissons et leurs fractions 15041010 --d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2500 unités internationales par gramme 12,5 2,5 --autres 15041091 ---de flétans 12,5 2,5 15041099 ---autres 12,5 2,5 150420 -Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies 15042010 --Fractions solides 12,5 2,5 15042090 --autres 12,5 2,5 150430 -Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions 15043010 --Fractions solides 12,5 2,5 15043090 --autres 12,5 2,5 150500 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline 15050010 -Graisse de suint brute (suintine) 12,5 2,5 15050090 -autres 12,5 2,5 15060000 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 12,5 2,5 1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150710 -Huile brute, même dégommée 15071010 --destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15071090 --autre 5,5 2,5 150790 -autres 15079010 --destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15079090 --autres 5,5 2,5 1508 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150810 -Huile brute 15081010 --destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15081090 --autre 12,5 2,5 150890 -autres 15089010 --destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15089090 --autres 12,5 2,5 1509 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150910 -vierges 15091010 --Huile d'olive lampante 12,5 2,5 15091090 --autres 5,5 2,5 15099000 -autres 5,5 2,5 151000 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509 15100010 -Huiles brutes 12,5 2,5 15100090 -autres 12,5 2,5 1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 151110 -Huile brute 15111010 --destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 5,5 2,5 15111090 --autre 5,5 2,5 151190 -autres --Fractions solides 15119011 ---présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 0,5 2,5 15119019 ---autrement présentées 5,5 2,5 --autres 15119091 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 5,5 2,5 15119099 ---autres 5,5 2,5 1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées -Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions 151211 --Huiles brutes 15121110 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 ---autres 15121191 ----de tournesol 5,5 2,5 15121199 ----de carthame 12,5 2,5 151219 --autres 15121910 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15121990 ---autres 5,5 2,5 -Huile de coton et ses fractions 151221 --Huile brute, même dépourvue de gossipol 15122110 ---destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15122190 ---autre 12,5 2,5 151229 --autres 15122910 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15122990 ---autres 12,5 2,5 1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées -Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions 151311 --Huile brute 15131110 ---destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 ---autre 15131191 ----présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,5 2,5 15131199 ----autrement présentée 12,5 2,5 151319 --autres ---Fractions solides 15131911 ----présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,5 2,5 15131919 ----autrement présentées 12,5 2,5 ---autres 15131930 ----destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 ----autres 15131991 -----présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,5 2,5 15131999 -----autrement présentées 12,5 2,5 -Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions 151321 --Huiles brutes 15132110 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 ---autres 15132130 ----présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,5 2,5 15132190 ----autrement présentées 12,5 2,5 151329 --autres ---Fractions solides 15132911 ----présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,5 2,5 15132919 ----autrement présentées 12,5 2,5 ---autres 15132930 ----destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 ----autres 15132950 -----présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,5 2,5 15132990 -----autrement présentées 12,5 2,5 1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées -Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions 151411 --Huiles brutes 15141110 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15141190 ---autres 12,5 2,5 151419 --autres 15141910 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15141990 ---autres 12,5 2,5 -autres 151491 --Huiles brutes 15149110 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15149190 ---autres 12,5 2,5 151499 --autres 15149910 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15149990 ---autres 12,5 2,5 1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées -Huile de lin et ses fractions 15151100 --Huile brute 12,5 2,5 151519 --autres 15151910 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15151990 ---autres 12,5 2,5 -Huile de maïs et ses fractions 151521 --Huile brute 15152110 ---destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15152190 ---autre 12,5 2,5 151529 --autres 15152910 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15152990 ---autres 12,5 2,5 151530 -Huile de ricin et ses fractions 15153010 --destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques 12,5 2,5 15153090 --autres 12,5 2,5 151550 -Huile de sésame et ses fractions --Huile brute 15155011 ---destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15155019 ---autre 12,5 2,5 --autres 15155091 ---destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15155099 ---autres 12,5 2,5 151590 -autres 15159011 --Huile de tung (d'abrasin) ; huiles de jojoba, d'oïticica ; cire de myrica, cire du Japon ; leurs fractions 12,5 2,5 --Huile de graines de tabac et ses fractions ---Huile brute 15159021 ----destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15159029 ----autre 12,5 2,5 ---autres 15159031 ----destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 15159039 ----autres 12,5 2,5 --autres huiles et leurs fractions ---Huiles brutes 15159040 ----destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 ----autres 15159051 -----concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,5 2,5 15159059 -----concrètes, autrement présentées ; fluides 12,5 2,5 ---autres 15159060 ----destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 ----autres 15159091 -----concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,5 2,5 15159099 -----concrètes, autrement présentées ; fluides 12,5 2,5 1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées 151610 -Graisses et huiles animales et leurs fractions 15161010 --présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,5 2,5 15161090 --autrement présentées 12,5 2,5 151620 -Graisses et huiles végétales et leurs fractions 15162010 --Huiles de ricin hydrogénées, dites « opalwax » 12,5 2,5 --autres 15162091 ---présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,5 2,5 ---autrement présentées 15162095 ----Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 12,5 2,5 ----autres 15162096 -----Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba 12,5 2,5 15162098 -----autres 12,5 2,5 1517 Margarine ; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516 151710 -Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 15171010 --d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % 12,5 2,5 15171090 --autre 12,5 2,5 151790 -autres 15179010 --d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % 12,5 2,5 --autres 15179091 ---Huiles végétales fixes, fluides, mélangées 5,5 2,5 15179093 ---Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage 12,5 2,5 15179099 ---autres 12,5 2,5 151800 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs : 15180010 -Linoxyne 12,5 2,5 -Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 15180031 --brutes 12,5 2,5 15180039 --autres 12,5 2,5 -autres 15180091 --Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516 12,5 2,5 --autres 15180095 ---Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions 12,5 2,5 15180099 ---autres 12,5 2,5 15200000 Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses 12,5 2,5 1521 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés 15211000 -Cires végétales 12,5 2,5 152190 -autres 15219010 --Spermaceti, même raffiné ou coloré 12,5 2,5 --Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées 15219091 ---brutes 12,5 2,5 15219099 ---autres 12,5 2,5 152200 Dégras ; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales 15220010 -Dégras 12,5 2,5 -Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales --contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive 15220031 ---Pâtes de neutralisation (soap-stocks) 12,5 2,5 15220039 ---autres 12,5 2,5 --autres 15220091 ---Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks) 12,5 2,5 15220099 ---autres 12,5 2,5 SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ;
\nBOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS CHAPITRE 16 PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES 160100 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang ; préparations alimentaires à base de ces produits 16010010 -de foie 38,5 2,5 -autres 16010091 --Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits 38,5 2,5 16010099 --autres 38,5 2,5 1602 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang 16021000 -Préparations homogénéisées 38,5 2,5 160220 -de foies de tous animaux 16022010 --d'oie ou de canard 38,5 2,5 16022090 --autres 38,5 2,5 -de volailles du no 0105 160231 --de dinde ---contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles 16023111 ----contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite 38,5 2,5 16023119 ----autres 38,5 2,5 16023180 ---autres 38,5 2,5 160232 --de coqs et de poules ---contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles 16023211 ----non cuits 38,5 2,5 16023219 ----autres 38,5 2,5 16023230 ---contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles 38,5 2,5 16023290 ---autres 38,5 2,5 160239 --autres ---contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles 16023921 ----non cuits 38,5 2,5 16023929 ----autres 38,5 2,5 16023985 ---autres 38,5 2,5 -de l'espèce porcine 160241 --Jambons et leurs morceaux 16024110 ---de l'espèce porcine domestique 38,5 2,5 16024190 ---autres 38,5 2,5 160242 --Épaules et leurs morceaux 16024210 ---de l'espèce porcine domestique 38,5 2,5 16024290 ---autres 38,5 2,5 160249 --autres, y compris les mélanges ---de l'espèce porcine domestique ----contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine 16024911 -----Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons 38,5 2,5 16024913 -----Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules 38,5 2,5 16024915 -----autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux 38,5 2,5 16024919 -----autres 38,5 2,5 16024930 ----contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine 38,5 2,5 16024950 ----contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine 38,5 2,5 16024990 ---autres 38,5 2,5 160250 -de l'espèce bovine 16025010 --non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits 38,5 2,5 --autres 16025031 ---Corned beef, en récipients hermétiquement clos 38,5 2,5 16025095 ---autres 38,5 2,5 160290 -autres, y compris les préparations de sang de tous animaux 16029010 --Préparations de sang de tous animaux 38,5 2,5 --autres 16029031 ---de gibier ou de lapin 38,5 2,5 ---autres 16029051 ----contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique 38,5 2,5 ----autres -----contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine 16029061 ------non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits 38,5 2,5 16029069 ------autres 38,5 2,5 -----autres 16029091 ------d'ovins 38,5 2,5 16029095 ------de caprins 38,5 2,5 16029099 ------autres 38,5 2,5 160300 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques 16030010 -en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 38,5 2,5 16030080 -autres 38,5 2,5 1604 Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson -Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés 16041100 --Saumons 38,5 2,5 160412 --Harengs 16041210 ---Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés 38,5 2,5 ---autres 16041291 ----en récipients hermétiquement clos 38,5 2,5 16041299 ----autres 38,5 2,5 160413 --Sardines, sardinelles et sprats ou esprots ---Sardines 16041311 ----à l'huile d'olive 17,5 2,5 16041319 ----autres 17,5 2,5 16041390 ---autres 17,5 2,5 160414 --Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) ---Thons et listaos 16041411 ----à l'huile végétale 22,5 2,5 ----autres 16041416 -----Filets dénommés « longes » 22,5 2,5 16041418 -----autres 22,5 2,5 16041490 ---Bonites (Sarda spp.) 22,5 2,5 160415 --Maquereaux ---des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus 16041511 ----Filets 38,5 2,5 16041519 ----autres 38,5 2,5 16041590 ---de l'espèce Scomber australasicus 38,5 2,5 16041600 --Anchois 38,5 2,5 16041700 --Anguilles 38,5 2,5 160419 --autres 16041910 ---Salmonidés, autres que les saumons 38,5 2,5 ---Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] 16041931 ----Filets dénommés « longes » 38,5 2,5 16041939 ----autres 38,5 2,5 16041950 ---Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor 38,5 2,5 ---autres 16041991 ----Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés 38,5 2,5 ----autres 16041992 -----Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) 38,5 2,5 16041993 -----Lieus noirs (Pollachius virens) 38,5 2,5 16041994 -----Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) 38,5 2,5 16041995 -----Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius) 38,5 2,5 16041997 -----autres 38,5 2,5 160420 -autres préparations et conserves de poissons 16042005 --Préparations de surimi 38,5 2,5 --autres 16042010 ---de saumons 38,5 2,5 16042030 ---de salmonidés, autres que les saumons 38,5 2,5 16042040 ---d'anchois 38,5 2,5 16042050 ---de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor 38,5 2,5 16042070 ---de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus 38,5 2,5 16042090 ---d'autres poissons 38,5 2,5 -Caviar et ses succédanés 16043100 --Caviar 38,5 2,5 16043200 --Succédanés de caviar 38,5 2,5 1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés 16051000 -Crabes 38,5 2,5 -Crevettes 160521 --Non présentées dans un contenant hermétique 16052110 ---en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 kg 38,5 2,5 16052190 ---autres 38,5 2,5 16052900 --Autres 38,5 2,5 160530 -Homards 16053010 --Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces 38,5 2,5 16053090 --autres 38,5 2,5 16054000 -autres crustacés 38,5 2,5 -Mollusques 16055100 --Huîtres 38,5 2,5 16055200 --Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages 38,5 2,5 160553 --Moules 16055310 ---en récipients hermétiquement clos 38,5 2,5 16055390 ---autres 38,5 2,5 16055400 --Seiches, sépioles, calmars et encornets 38,5 2,5 16055500 --Poulpes ou pieuvres 38,5 2,5 16055600 --Clams, coques et arches 38,5 2,5 16055700 --Ormeaux 38,5 2,5 16055800 --Escargots, autres que de mer 38,5 2,5 16055900 --Autres 38,5 2,5 -autres invertébrés aquatiques 16056100 --Bêches-de-mer 38,5 2,5 16056200 --Oursins 38,5 2,5 16056300 --Méduses 38,5 2,5 16056900 --Autres 38,5 2,5 CHAPITRE 17 SUCRES ET SUCRERIES 1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide -Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants 170112 --de betterave 17011210 ---destinés à être raffinés 12,5 2,5 17011290 ---autres 12,5 2,5 170113 -Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre 17011310 --destiné à être raffinés 12,5 2,5 17011390 --autres 12,5 2,5 170114 -autres sucres de canne 17011410 --destinés à être raffinés 12,5 2,5 17011490 --autres 12,5 2,5 -autres 17019100 --additionnés d'aromatisants ou de colorants 12,5 2,5 170199 --autres 17019910 ---Sucres blancs 12,5 2,5 17019990 ---autres 12,5 2,5 1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés : -Lactose et sirop de lactose 17021100 --contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 32,5 2,5 17021900 --autres 32,5 2,5 170220 -Sucre et sirop d'érable 17022010 --Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants 32,5 2,5 17022090 --autres 32,5 2,5 170230 -Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose 17023010 --Isoglucose 32,5 2,5 --autres 17023050 ---en poudre cristalline blanche, même agglomérée 32,5 2,5 17023090 ---autres 0,5 2,5 170240 -Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) 17024010 --Isoglucose 32,5 2,5 17024090 --autres 32,5 2,5 17025000 -Fructose chimiquement pur 32,5 2,5 170260 -autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) 17026010 --Isoglucose 32,5 2,5 17026080 --Sirop d'inuline 32,5 2,5 17026095 --autres 32,5 2,5 170290 -autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose 17029010 --Maltose chimiquement pur 32,5 2,5 17029030 --Isoglucose 32,5 2,5 17029050 --Maltodextrine et sirop de maltodextrine 32,5 2,5 --Sucres et mélasses, caramélisés 17029071 ---contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose 32,5 2,5 ---autres 17029075 ----en poudre, même agglomérée 32,5 2,5 17029079 ----autres 32,5 2,5 17029080 --Sirop d'inuline 32,5 2,5 17029095 --autres 32,5 2,5 1703 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre 17031000 -Mélasses de canne 32,5 2,5 17039000 -autres 32,5 2,5 1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) 170410 -Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre 17041010 --d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) 32,5 2,5 17041090 --d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) 32,5 2,5 170490 -autres 17049010 --Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières 32,5 2,5 17049030 --Préparation dite « chocolat blanc » 32,5 2,5 --autres 17049051 ---Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg 32,5 2,5 17049055 ---Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux 32,5 2,5 17049061 ---Dragées et sucreries similaires dragéifiées 32,5 2,5 ---autres 17049065 ----Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries 32,5 2,5 17049071 ----Bonbons de sucre cuit, même fourrés 32,5 2,5 17049075 ----Caramels 32,5 2,5 ----autres 17049081 -----obtenues par compression 32,5 2,5 17049099 -----autres 32,5 2,5 CHAPITRE 18 CACAO ET SES PRÉPARATIONS 18010000 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés 32,5 2,5 18020000 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao 32,5 2,5 1803 Pâte de cacao, même dégraissée 18031000 -non dégraissée 32,5 2,5 18032000 -complètement ou partiellement dégraissée 32,5 2,5 18040000 Beurre, graisse et huile de cacao 32,5 2,5 18050000 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 32,5 2,5 1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao 180610 -Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 18061015 --ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose 32,5 2,5 18061020 --d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 % 32,5 2,5 18061030 --d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 % 32,5 2,5 18061090 --d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 % 32,5 2,5 180620 -autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg 18062010 --d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 % 32,5 2,5 18062030 --d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 % 32,5 2,5 --autres 18062050 ---d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 % 32,5 2,5 18062070 ---Préparations dites chocolate milk crumb 32,5 2,5 18062080 ---Glaçage au cacao 0 1 18062095 ---autres 32,5 2,5 -autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons 18063100 --fourrés 32,5 2,5 180632 --non fourrés 18063210 ---additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits 32,5 2,5 18063290 ---autres 32,5 2,5 180690 -autres --Chocolat et articles en chocolat ---Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non 18069011 ----contenant de l'alcool 32,5 2,5 18069019 ----autres 32,5 2,5 ---autres 18069031 ----fourrés 32,5 2,5 18069039 ----non fourrés 32,5 2,5 18069050 --Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao 32,5 2,5 18069060 --Pâtes à tartiner contenant du cacao 32,5 2,5 18069070 --Préparations pour boissons contenant du cacao 12,5 2,5 18069090 --autres 32,5 2,5 CHAPITRE 19 ― PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT ;
\nPÂTISSERIES 1901 Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires des produits des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs : 19011000 -Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail 12,5 2,5 19012000 -Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905 22,5 2,5 190190 -autres --Extraits de malt 19019011 ---d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids 22,5 2,5 19019019 ---autres 22,5 2,5 --autres 19019091 ---ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre des produits des n° 0401 à 0404 22,5 2,5 19019099 ---autres 22,5 2,5 1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé -Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées 19021100 --contenant des œufs 2,5 2,5 190219 --autres 19021910 ---ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre 2,5 2,5 19021990 ---autres 2,5 2,5 190220 -Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) 19022010 --contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques 2,5 2,5 19022030 --contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine 2,5 2,5 --autres 19022091 ---cuites 2,5 2,5 19022099 ---autres 2,5 2,5 190230 -autres pâtes alimentaires 19023010 --séchées 2,5 2,5 19023090 --autres 2,5 2,5 190240 -Couscous 19024010 --non préparé 2,5 2,5 19024090 --autre 2,5 2,5 19030000 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires 22,5 2,5 1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple) ; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs : 190410 -Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage 19041010 --à base de maïs 22,5 2,5 19041030 --à base de riz 22,5 2,5 19041090 --autres 22,5 2,5 190420 -Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées 19042010 --Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés 22,5 2,5 --autres 19042091 ---à base de maïs 22,5 2,5 19042095 ---à base de riz 22,5 2,5 19042099 ---autres 22,5 2,5 19043000 -Bulgur de blé 22,5 2,5 190490 -autres 19049010 --à base de riz 22,5 2,5 19049080 --autres 22,5 2,5 1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao ; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires 19051000 -Pain croustillant dit Knäckebrot 22,5 2,5 190520 -Pain d'épices 19052010 --d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 30 % 22,5 2,5 19052030 --d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 19052090 --d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 % 22,5 2,5 -Biscuits additionnés d'édulcorants ; gaufres et gaufrettes 190531 --Biscuits additionnés d'édulcorants ---entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao 19053111 ----en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g 22,5 2,5 19053119 ----autres 22,5 2,5 ---autres 19053130 ----d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 % 22,5 2,5 ----autres 19053191 -----doubles biscuits fourrés 22,5 2,5 19053199 -----autres 22,5 2,5 190532 --Gaufres et gaufrettes 19053205 ---d'une teneur en eau excédant 10 % 22,5 2,5 ---autres ----entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao 19053211 -----en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g 22,5 2,5 19053219 -----autres 22,5 2,5 ----autres 19053291 -----salées, fourrées ou non 22,5 2,5 19053299 -----autres 22,5 2,5 190540 -Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés 19054010 --Biscottes 22,5 2,5 19054090 --autres 22,5 2,5 190590 -autres 19059010 --Pain azyme (mazoth) 22,5 2,5 19059020 --Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires 22,5 2,5 --autres 19059030 ---Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche 22,5 2,5 19059045 ---Biscuits 22,5 2,5 19059055 ---Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés 22,5 2,5 ---autres 19059060 ----additionnés d'édulcorants 22,5 2,5 19059090 ----autres 22,5 2,5 CHAPITRE 20 ― PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES 2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique 20011000 -Concombres et cornichons 22,5 2,5 200190 -autres 20019010 --Chutney de mangues 22,5 2,5 20019020 --Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons 22,5 2,5 20019030 --Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 22,5 2,5 20019040 --Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % 22,5 2,5 20019050 --Champignons 22,5 2,5 20019065 --Olives 22,5 2,5 20019070 --Piments doux ou poivrons 22,5 2,5 20019092 --Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux ; cœurs de palmier 22,5 2,5 20019097 --autres 22,5 2,5 2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique 200210 -Tomates, entières ou en morceaux 20021010 --pelées 12,5 2,5 20021090 --autres 12,5 2,5 200290 -autres --d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % 20029011 ---en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 12,5 2,5 20029019 ---en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 12,5 2,5 --d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 % 20029031 ---en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 12,5 2,5 20029039 ---en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 12,5 2,5 --d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 % 20029091 ---en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 12,5 2,5 20029099 ---en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 12,5 2,5 2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique 200310 -Champignons du genre Agaricus 20031020 --conservés provisoirement, cuits à cœur 22,5 2,5 20031030 --autres 22,5 2,5 200390 -autres 20039010 --Truffes 22,5 2,5 20039090 --autres 22,5 2,5 2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006 200410 -Pommes de terre 20041010 --simplement cuites 22,5 2,5 --autres 20041091 ---sous forme de farines, semoules ou flocons 22,5 2,5 20041099 ---autres 22,5 2,5 200490 -autres légumes et mélanges de légumes 20049010 --Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 22,5 2,5 20049030 --Choucroute, câpres et olives 22,5 2,5 20049050 --Pois (Pisum sativum) et haricots verts 22,5 2,5 --autres, y compris les mélanges 20049091 ---Oignons, simplement cuits 22,5 2,5 20049098 ---autres 22,5 2,5 2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006 20051000 -Légumes homogénéisés 22,5 2,5 200520 -Pommes de terre 20052010 --sous forme de farines, semoules ou flocons 22,5 2,5 --autres 20052020 ---en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état 22,5 2,5 20052080 ---autres 22,5 2,5 20054000 -Pois (Pisum sativum) 22,5 2,5 -Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) 20055100 --Haricots en grains 22,5 2,5 20055900 --autres 22,5 2,5 20056000 -Asperges 22,5 2,5 20057000 -Olives 22,5 2,5 20058000 -Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 22,5 2,5 -autres légumes et mélanges de légumes 20059100 --Jets de bambou 22,5 2,5 200599 --autres 20059910 ---Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons 22,5 2,5 20059920 ---Câpres 22,5 2,5 20059930 ---Artichauts 22,5 2,5 20059950 ---Mélanges de légumes 22,5 2,5 20059960 ---Choucroute 22,5 2,5 20059980 ---autres 22,5 2,5 200600 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) 20060010 -Gingembre 22,5 2,5 -autres --d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids 20060031 ---Cerises 22,5 2,5 20060035 ---Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux 22,5 2,5 20060038 ---autres 22,5 2,5 --autres 20060091 ---Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux 22,5 2,5 20060099 ---autres 22,5 2,5 2007 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 200710 -Préparations homogénéisées 20071010 --d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids 12,5 2,5 --autres 20071091 ---de fruits tropicaux 12,5 2,5 20071099 ---autres 12,5 2,5 -autres 200791 --Agrumes 20079110 ---d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids 12,5 2,5 20079130 ---d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids 12,5 2,5 20079190 ---autres 12,5 2,5 200799 --autres ---d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids 20079910 ----Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle 12,5 2,5 20079920 ----Purées et pâtes de marrons 12,5 2,5 ----autres 20079931 -----de cerises 12,5 2,5 20079933 -----de fraises 12,5 2,5 20079935 -----de framboises 12,5 2,5 20079939 -----autres 12,5 2,5 20079950 ---d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids 12,5 2,5 ---autres 20079993 ----de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux 12,5 2,5 20079997 ----autres 0,5 2,5 2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs -Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux 200811 --Arachides 20081110 ---Beurre d'arachide 22,5 2,5 ---autres, en emballages immédiats d'un contenu net 20081191 ----excédant 1 kg 22,5 2,5 ----n'excédant pas 1 kg 20081196 -----grillées 22,5 2,5 20081198 -----autres 22,5 2,5 200819 --autres, y compris les mélanges ---en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20081912 ----Fruits à coques tropicaux ; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux 22,5 2,5 ----autres 20081913 -----Amandes et pistaches, grillées 22,5 2,5 20081919 -----autres 22,5 2,5 ---en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20081992 ----Fruits à coques tropicaux ; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux 22,5 2,5 ----autres -----Fruits à coques, grillés 20081993 ------Amandes et pistaches 22,5 2,5 20081995 ------autres 22,5 2,5 20081999 -----autres 22,5 2,5 200820 -Ananas --avec addition d'alcool ---en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20082011 ----d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids 22,5 2,5 20082019 ----autres 22,5 2,5 ---en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20082031 ----d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids 22,5 2,5 20082039 ----autres 22,5 2,5 --sans addition d'alcool ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20082051 ----d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids 22,5 2,5 20082059 ----autres 22,5 2,5 ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20082071 ----d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids 22,5 2,5 20082079 ----autres 22,5 2,5 20082090 ---sans addition de sucre 22,5 2,5 200830 -Agrumes --avec addition d'alcool ---d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids 20083011 ----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20083019 ----autres 22,5 2,5 ---autres 20083031 ----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20083039 ----autres 22,5 2,5 --sans addition d'alcool ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20083051 ----Segments de pamplemousses et de pomelos 22,5 2,5 20083055 ----Mandarines, y compris tangerines et satsumas ; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes 22,5 2,5 20083059 ----autres 22,5 2,5 ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20083071 ----Segments de pamplemousses et de pomelos 22,5 2,5 20083075 ----Mandarines, y compris tangerines et satsumas ; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes 22,5 2,5 20083079 ----autres 22,5 2,5 20083090 ---sans addition de sucre 22,5 2,5 200840 -Poires --avec addition d'alcool ---en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg ----d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids 20084011 -----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20084019 -----autres 22,5 2,5 ----autres 20084021 -----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20084029 -----autres 22,5 2,5 ---en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20084031 ----d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids 22,5 2,5 20084039 ----autres 22,5 2,5 --sans addition d'alcool ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20084051 ----d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids 22,5 2,5 20084059 ----autres 22,5 2,5 ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20084071 ----d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids 22,5 2,5 20084079 ----autres 22,5 2,5 20084090 ---sans addition de sucre 22,5 2,5 200850 -Abricots --avec addition d'alcool ---en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg ----d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids 20085011 -----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20085019 -----autres 22,5 2,5 ----autres 20085031 -----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20085039 -----autres 22,5 2,5 ---en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20085051 ----d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids 22,5 2,5 20085059 ----autres 22,5 2,5 --sans addition d'alcool ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20085061 ----d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids 22,5 2,5 20085069 ----autres 22,5 2,5 ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20085071 ----d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids 22,5 2,5 20085079 ----autres 22,5 2,5 ---sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net 20085092 ----de 5 kg ou plus 22,5 2,5 20085098 ----de moins de 5 kg 22,5 2,5 200860 -Cerises --avec addition d'alcool ---d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids 20086011 ----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20086019 ----autres 22,5 2,5 ---autres 20086031 ----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20086039 ----autres 22,5 2,5 --sans addition d'alcool ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net 20086050 ----excédant 1 kg 22,5 2,5 20086060 ----n'excédant pas 1 kg 22,5 2,5 ---sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net 20086070 ----de 4,5 kg ou plus 22,5 2,5 20086090 ----de moins de 4,5 kg 22,5 2,5 200870 -Pêches, y compris les brugnons et nectarines --avec addition d'alcool ---en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg ----d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids 20087011 -----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20087019 -----autres 22,5 2,5 ----autres 20087031 -----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20087039 -----autres 22,5 2,5 ---en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20087051 ----d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids 22,5 2,5 20087059 ----autres 22,5 2,5 --sans addition d'alcool ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20087061 ----d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids 22,5 2,5 20087069 ----autres 22,5 2,5 ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20087071 ----d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids 22,5 2,5 20087079 ----autres 22,5 2,5 ---sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net 20087092 ----de 5 kg ou plus 22,5 2,5 20087098 ----de moins de 5 kg 22,5 2,5 200880 -Fraises --avec addition d'alcool ---d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids 20088011 ----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20088019 ----autres 22,5 2,5 ---autres 20088031 ----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20088039 ----autres 22,5 2,5 --sans addition d'alcool 20088050 ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 22,5 2,5 20088070 ---avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 22,5 2,5 20088090 ---sans addition de sucre 22,5 2,5 -autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no 200819 20089100 --Cœurs de palmier 22,5 2,5 200893 --Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea) ---avec addition d'alcool ----d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids 20089311 -----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20089319 -----autres 22,5 2,5 ----autres 20089321 -----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20089329 -----autres 22,5 2,5 ---sans addition d'alcool 20089391 ----avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 22,5 2,5 20089393 ----avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 22,5 2,5 20089399 ----sans addition de sucre 22,5 2,5 200897 --Mélanges ---de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux : 20089703 ----en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 22,5 2,5 20089705 ----en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 22,5 2,5 ---avec addition d'alcool ----d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids -----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 20089712 ------de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 22,5 2,5 20089714 ------autres 22,5 2,5 -----autres 20089716 ------de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 22,5 2,5 20089718 ------autres 22,5 2,5 ----autres -----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 20089732 ------de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 22,5 2,5 20089734 ------autres 22,5 2,5 -----autres 20089736 ------de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 22,5 2,5 20089738 ------autres 22,5 2,5 ---sans addition d'alcool ----avec addition de sucre -----en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20089751 ------de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 22,5 2,5 20089759 ------autres 22,5 2,5 -----autres ------Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés 20089772 -------de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 22,5 2,5 20089774 -------autres 22,5 2,5 ------autres 20089776 -------de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 22,5 2,5 20089778 -------autres 22,5 2,5 ----sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net -----de 5 kg ou plus 20089792 ------de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 22,5 2,5 20089793 ------autres 22,5 2,5 -----de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg 20089794 ------de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 22,5 2,5 20089796 ------autres 22,5 2,5 -----de moins de 4,5 kg 20089797 ------de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 22,5 2,5 20089798 ------autres 22,5 2,5 200899 --autres ---avec addition d'alcool ----Gingembre 20089911 -----ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 22,5 2,5 20089919 -----autres 22,5 2,5 ----Raisins 20089921 -----d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids 22,5 2,5 20089923 -----autres 22,5 2,5 ----autres -----d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids ------ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 20089924 -------Fruits tropicaux 22,5 2,5 20089928 -------autres 22,5 2,5 ------autres 20089931 -------Fruits tropicaux 22,5 2,5 20089934 -------autres 22,5 2,5 -----autres ------ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 20089936 -------Fruits tropicaux 22,5 2,5 20089937 -------autres 22,5 2,5 ------autres 20089938 -------Fruits tropicaux 22,5 2,5 20089940 -------autres 22,5 2,5 ---sans addition d'alcool ----avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20089941 -----Gingembre 22,5 2,5 20089943 -----Raisins 22,5 2,5 20089945 -----Prunes 22,5 2,5 20089948 -----Fruits tropicaux 22,5 2,5 20089949 -----autres 22,5 2,5 ----avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20089951 -----Gingembre 22,5 2,5 20089963 -----Fruits tropicaux 22,5 2,5 20089967 -----autres 22,5 2,5 ----sans addition de sucre -----Prunes en emballages immédiats d'un contenu net 20089972 ------de 5 kg ou plus 22,5 2,5 20089978 ------de moins de 5 kg 22,5 2,5 20089985 -----Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata) 22,5 2,5 20089991 -----Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % 22,5 2,5 20089999 -----autres 22,5 2,5 2009 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants -Jus d'orange 200911 --congelés ---d'une valeur Brix excédant 67 20091111 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20091119 ----autres 32,5 2,5 ---d'une valeur Brix n'excédant pas 67 20091191 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 32,5 2,5 20091199 ----autres 32,5 2,5 20091200 --non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 32,5 2,5 200919 --autres ---d'une valeur Brix excédant 67 20091911 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20091919 ----autres 32,5 2,5 ---d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 20091991 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 32,5 2,5 20091998 ----autres 32,5 2,5 -Jus de pamplemousse ou de pomelo 20092100 --d'une valeur Brix n'excédant pas 20 32,5 2,5 200929 --autres ---d'une valeur Brix excédant 67 20092911 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20092919 ----autres 32,5 2,5 ---d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 20092991 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 32,5 2,5 20092999 ----autres 32,5 2,5 -Jus de tout autre agrume 200931 --d'une valeur Brix n'excédant pas 20 ---d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net 20093111 ----contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 20093119 ----ne contenant pas de sucres d'addition 32,5 2,5 ---d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net ----de citrons 20093151 -----contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 20093159 -----ne contenant pas de sucres d'addition 32,5 2,5 ----d'autres agrumes 20093191 -----contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 20093199 -----ne contenant pas de sucres d'addition 32,5 2,5 200939 --autres ---d'une valeur Brix excédant 67 20093911 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20093919 ----autres 32,5 2,5 ---d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 ----d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net 20093931 -----contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 20093939 -----ne contenant pas de sucres d'addition 32,5 2,5 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net -----de citrons 20093951 ------d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 32,5 2,5 20093955 ------d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids 32,5 2,5 20093959 ------ne contenant pas de sucres d'addition 32,5 2,5 -----d'autres agrumes 20093991 ------d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 32,5 2,5 20093995 ------d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids 32,5 2,5 20093999 ------ne contenant pas de sucres d'addition 32,5 2,5 -Jus d'ananas 200941 --d'une valeur Brix n'excédant pas 20 20094192 ---contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 20094199 ---ne contenant pas de sucres d'addition 32,5 2,5 200949 --autres ---d'une valeur Brix excédant 67 20094911 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20094919 ----autres 32,5 2,5 ---d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 20094930 ----d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 ----autres 20094991 -----d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 32,5 2,5 20094993 -----d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids 32,5 2,5 20094999 -----ne contenant pas de sucres d'addition 32,5 2,5 200950 -Jus de tomate 20095010 --contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 20095090 --autres 32,5 2,5 -Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) 200961 --d'une valeur Brix n'excédant pas 30 20096110 ---d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20096190 ---d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 200969 --autres ---d'une valeur Brix excédant 67 20096911 ----d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20096919 ----autres 32,5 2,5 ---d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67 ----d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net 20096951 -----concentrés 32,5 2,5 20096959 -----autres 32,5 2,5 ----d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net -----d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 20096971 ------concentrés 32,5 2,5 20096979 ------autres 32,5 2,5 20096990 -----autres 32,5 2,5 -Jus de pomme 200971 --d'une valeur Brix n'excédant pas 20 20097120 ---contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 20097199 ---ne contenant pas de sucres d'addition 32,5 2,5 200979 --autres ---d'une valeur Brix excédant 67 20097911 ----d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20097919 ----autres 32,5 2,5 ---d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 20097930 ----d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 ----autres 20097991 -----d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 32,5 2,5 20097998 -----autres 32,5 2,5 -Jus de tout autre fruit ou légume 200981 --Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea) ---d'une valeur Brix excédant 67 20098111 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20098119 ----autres 32,5 2,5 ---d'une valeur Brix n'excédant pas 67 20098131 ----d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 ----autres 20098151 -----d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 32,5 2,5 20098159 -----d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids 32,5 2,5 -----ne contenant pas de sucres d'addition 20098195 ------Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon 32,5 2,5 20098199 ------autres 32,5 2,5 200989 --autres ---d'une valeur Brix excédant 67 ----Jus de poires 20098911 -----d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20098919 -----autres 32,5 2,5 ----autres -----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net 20098934 ------Jus de fruits tropicaux 32,5 2,5 20098935 ------autres 32,5 2,5 -----autres 20098936 ------Jus de fruits tropicaux 32,5 2,5 20098938 ------autres 32,5 2,5 ---d'une valeur Brix n'excédant pas 67 ----Jus de poires 20098950 -----d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 -----autres 20098961 ------d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 32,5 2,5 20098963 ------d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids 32,5 2,5 20098969 ------ne contenant pas de sucres d'addition 32,5 2,5 ----autres -----d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition 20098971 ------Jus de cerises 32,5 2,5 20098973 ------Jus de fruits tropicaux 32,5 2,5 20098979 ------autres 32,5 2,5 -----autres ------d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 20098985 -------Jus de fruits tropicaux 32,5 2,5 20098986 -------autres 32,5 2,5 ------d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids 20098988 -------Jus de fruits tropicaux 32,5 2,5 20098989 -------autres 32,5 2,5 ------ne contenant pas de sucres d'addition 20098996 -------Jus de cerises 32,5 2,5 20098997 -------Jus de fruits tropicaux 32,5 2,5 20098999 -------autres 32,5 2,5 200990 -Mélanges de jus --d'une valeur Brix excédant 67 ---Mélanges de jus de pommes et de jus de poires 20099011 ----d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20099019 ----autres 32,5 2,5 ---autres 20099021 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net 32,5 2,5 20099029 ----autres 32,5 2,5 --d'une valeur Brix n'excédant pas 67 ---Mélanges de jus de pommes et de jus de poires 20099031 ----d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 32,5 2,5 20099039 ----autres 32,5 2,5 ---autres ----d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net -----Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas 20099041 ------contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 20099049 ------autres 32,5 2,5 -----autres 20099051 ------contenant des sucres d'addition 32,5 2,5 20099059 ------autres 32,5 2,5 ----d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net -----Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas 20099071 ------d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 32,5 2,5 20099073 ------d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids 32,5 2,5 20099079 ------ne contenant pas de sucres d'addition 32,5 2,5 -----autres ------d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids 20099092 -------Mélanges de jus de fruits tropicaux 32,5 2,5 20099094 -------autres 32,5 2,5 ------d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids 20099095 -------Mélanges de jus de fruits tropicaux 32,5 2,5 20099096 -------autres 32,5 2,5 ------ne contenant pas de sucres d'addition 20099097 -------Mélanges de jus de fruits tropicaux 32,5 2,5 20099098 -------autres 32,5 2,5 CHAPITRE 21 ― PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES 2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés -Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café 21011100 --Extraits, essences et concentrés 38,5 2,5 210112 --Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café 21011292 ---Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café 38,5 2,5 21011298 ---autres 38,5 2,5 210120 -Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté 21012020 --Extraits, essences et concentrés 38,5 2,5 --Préparations 21012092 ---à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté 38,5 2,5 21012098 ---autres 38,5 2,5 210130 -Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés --Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café 21013011 ---Chicorée torréfiée 38,5 2,5 21013019 ---autres 38,5 2,5 --Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café 21013091 ---de chicorée torréfiée 38,5 2,5 21013099 ---autres 38,5 2,5 2102 Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002) ; poudres à lever préparées 210210 -Levures vivantes 21021010 --Levures mères sélectionnées (levures de culture) 22,5 2,5 --Levures de panification 21021031 ---séchées 22,5 2,5 21021039 ---autres 22,5 2,5 21021090 --autres 22,5 2,5 210220 -Levures mortes ; autres micro-organismes monocellulaires morts --Levures mortes 21022011 ---en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 22,5 2,5 21022019 ---autres 22,5 2,5 21022090 --autres 22,5 2,5 21023000 -Poudres à lever préparées 22,5 2,5 2103 Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée 21031000 -Sauce de soja 22,5 2,5 21032000 -Tomato ketchup et autres sauces tomates 22,5 2,5 210330 -Farine de moutarde et moutarde préparée 21033010 --Farine de moutarde 22,5 2,5 21033090 --Moutarde préparée 22,5 2,5 210390 -autres 21039010 --Chutney de mangue liquide 22,5 2,5 21039030 --Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l 22,5 2,5 21039090 --autres 22,5 2,5 2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites homogénéisées 21041000 -Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés 22,5 2,5 21042000 -Préparations alimentaires composites homogénéisées 22,5 2,5 210500 Glaces de consommation, même contenant du cacao 21050010 -ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait 38,5 2,5 -d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait 21050091 --égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 % 38,5 2,5 21050099 --égale ou supérieure à 7 % 38,5 2,5 2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs 210610 -Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 21061020 --ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule 22,5 2,5 21061080 --autres 22,5 2,5 210690 -autres 21069020 --Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons 22,5 2,5 --Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants 21069030 ---d'isoglucose 22,5 2,5 ---autres 21069051 ----de lactose 22,5 2,5 21069055 ----de glucose ou de maltodextrine 22,5 2,5 21069059 ----autres 22,5 2,5 --autres 21069092 ---ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule 22,5 2,5 21069098 ---autres 22,5 2,5 CHAPITRE 22 ― BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES 2201 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées ; glace et neige 220110 -Eaux minérales et eaux gazéifiées --Eaux minérales naturelles 22011011 ---sans dioxyde de carbone 12,5 2,5 22011019 ---autres 17,5 2,5 22011090 --autres 17,5 2,5 22019000 -autres 12,5 2,5 2202 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009 22021000 -Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées 37,5 2,5 220290 -autres 22029010 --ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 37,5 2,5 --autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 22029091 ---inférieure à 0,2 % 12,5 2,5 22029095 ---égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 % 12,5 2,5 22029099 ---égale ou supérieure à 2 % 12,5 2,5 220300 Bières de malt -en récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l 22030001 --présentées dans des bouteilles 112,5 2,5 22030009 --autres 112,5 2,5 22030010 -en récipients d'une contenance excédant 10 l 112,5 2,5 2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool ; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009 220410 -Vins mousseux --Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) 22041011 ---Champagne 127,5 2,5 22041091 ---Asti spumante 127,5 2,5 22041093 ---autres 127,5 2,5 22041094 --Vins avec indication géographique protégée (IGP) 127,5 2,5 22041096 --autres vins de cépages 127,5 2,5 22041098 --autres 127,5 2,5 -autres vins ; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool 220421 --en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l ---Vins, autres que ceux visés au no 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens ; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars : 22042106 ----Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) 127,5 2,5 22042107 ----Vins avec indication géographique protégée (IGP) 127,5 2,5 22042108 ----autres vins de cépages 127,5 2,5 22042109 ----autres 127,5 2,5 ---autres ----produits dans la Communauté -----ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol ------Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) -------Vins blancs 22042111 --------Alsace 127,5 2,5 22042112 --------Bordeaux 127,5 2,5 22042113 --------Bourgogne 127,5 2,5 22042117 --------Val de Loire 127,5 2,5 22042118 --------Mosel 127,5 2,5 22042119 --------Pfalz (Palatinat) 127,5 2,5 22042122 --------Rheinhessen (Hesse rhénane) 127,5 2,5 22042123 --------Tokaj 127,5 2,5 22042124 --------Lazio (Latium) 127,5 2,5 22042126 --------Toscana (Toscane) 127,5 2,5 22042127 --------Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul) 127,5 2,5 22042128 --------Veneto (Vénétie) 127,5 2,5 22042132 --------Vinho Verde 127,5 2,5 22042134 --------Penedés 127,5 2,5 22042136 --------Rioja 127,5 2,5 22042137 --------Valencia 127,5 2,5 22042138 --------autres 127,5 2,5 -------autres 22042142 --------Bordeaux 127,5 2,5 22042143 --------Bourgogne 127,5 2,5 22042144 --------Beaujolais 127,5 2,5 22042146 --------Côtes-du-Rhône 127,5 2,5 22042147 --------Languedoc-Roussillon 127,5 2,5 22042148 --------Val de Loire 127,5 2,5 22042162 --------Piemonte (Piémont) 127,5 2,5 22042166 --------Toscana (Toscane) 127,5 2,5 22042167 --------Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige) 127,5 2,5 22042168 --------Veneto (Vénétie) 127,5 2,5 22042169 --------D [[ATTENTION-CODE-SPÉCIAL-e3-À-PROGRAMMER]] o, Bairrada et Douro 127,5 2,5 22042171 --------Navarra 127,5 2,5 22042174 --------Penedés 127,5 2,5 22042176 --------Rioja 127,5 2,5 22042177 --------Valdepe [[ATTENTION-CODE-SPÉCIAL-f1-À-PROGRAMMER]] as 127,5 2,5 22042178 --------autres 127,5 2,5 ------Vins avec indication géographique protégée (IGP) 22042179 -------Vins blancs 127,5 2,5 22042180 -------autres 127,5 2,5 ------autres vins de cépages 22042181 -------Vins blancs 127,5 2,5 22042182 -------autres 127,5 2,5 ------autres 22042183 -------Vins blancs 127,5 2,5 22042184 -------autres 127,5 2,5 -----ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol ------Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) 22042185 -------Vin de Madère et moscatel de Set [[ATTENTION-CODE-SPÉCIAL-fa-À-PROGRAMMER]] bal 127,5 2,5 22042186 -------Vin de Xérès 127,5 2,5 22042187 -------Vin de Marsala 127,5 2,5 22042188 -------Vin de Samos et muscat de Lemnos 127,5 2,5 22042189 -------Vin de Porto 127,5 2,5 22042190 -------autres 127,5 2,5 22042191 ------autres 127,5 2,5 22042192 -----ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol 127,5 2,5 ----autres -----Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) 22042193 ------Vins blancs 127,5 2,5 22042194 ------autres 127,5 2,5 -----autres vins de cépages 22042195 ------Vins blancs 127,5 2,5 22042196 ------autres 127,5 2,5 -----autres 22042197 ------Vins blancs 127,5 2,5 22042198 ------autres 127,5 2,5 220429 --autres 22042910 ---Vins, autres que ceux visés au no 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens ; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars 127,5 2,5 ---autres ----produits dans la Communauté -----ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol ------Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) -------Vins blancs 22042911 --------Tokaj 127,5 2,5 22042912 --------Bordeaux 127,5 2,5 22042913 --------Bourgogne 127,5 2,5 22042917 --------Val de Loire 127,5 2,5 22042918 --------autres 127,5 2,5 -------autres 22042942 --------Bordeaux 127,5 2,5 22042943 --------Bourgogne 127,5 2,5 22042944 --------Beaujolais 127,5 2,5 22042946 --------Côtes-du-Rhône 127,5 2,5 22042947 --------Languedoc-Roussillon 127,5 2,5 22042948 --------Val de Loire 127,5 2,5 22042958 --------autres 127,5 2,5 ------Vins avec indication géographique protégée (IGP) 22042979 -------Vins blancs 127,5 2,5 22042980 -------autres 127,5 2,5 ------autres vins de cépages 22042981 -------Vins blancs 127,5 2,5 22042982 -------autres 127,5 2,5 ------autres 22042983 -------Vins blancs 127,5 2,5 22042984 -------autres 127,5 2,5 -----ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol ------Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) 22042985 -------Vin de Madère et moscatel de Set [[ATTENTION-CODE-SPÉCIAL-fa-À-PROGRAMMER]] bal 127,5 2,5 22042986 -------Vin de Xérès 127,5 2,5 22042987 -------Vin de Marsala 127,5 2,5 22042988 -------Vin de Samos et muscat de Lemnos 127,5 2,5 22042989 -------Vin de Porto 127,5 2,5 22042990 -------autres 127,5 2,5 22042991 ------autres 127,5 2,5 22042992 -----ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol 127,5 2,5 ----autres -----Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) 22042993 ------Vins blancs 127,5 2,5 22042994 ------autres 127,5 2,5 -----autres vins de cépages 22042995 ------Vins blancs 127,5 2,5 22042996 ------autres 127,5 2,5 -----autres 22042997 ------Vins blancs 127,5 2,5 22042998 ------autres 127,5 2,5 220430 -autres moûts de raisin 22043010 --partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool 127,5 2,5 --autres ---d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/ cm ³ à 20 degrés Celsius et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins 22043092 ----concentrés 127,5 2,5 22043094 ----autres 127,5 2,5 ---autres 22043096 ----concentrés 127,5 2,5 22043098 ----autres 127,5 2,5 2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques 220510 -en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 22051010 --ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol 127,5 2,5 22051090 --ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol 127,5 2,5 220590 -autres 22059010 --ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol 127,5 2,5 22059090 --ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol 127,5 2,5 220600 autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple) ; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs 22060010 -Piquette 112,5 2,5 -3 autres --3 mousseuses 22060031 ---Cidre et poiré 112,5 2,5 22060039 ---autres 112,5 2,5 --non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance ---n'excédant pas 2 l 22060051 ----Cidre et poiré 112,5 2,5 22060059 ----autres 112,5 2,5 ---excédant 2 l 22060081 ----Cidre et poiré 112,5 2,5 22060089 ----autres 112,5 2,5 2207 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus ; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres 22071000 -Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus 87,5 2,5 22072000 -Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres 0,5 2,5 2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220820 -Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins --présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 22082012 ---Cognac 87,5 2,5 22082014 ---Armagnac 87,5 2,5 22082026 ---Grappa 87,5 2,5 22082027 ---Brandy de Jerez 87,5 2,5 22082029 ---autres 87,5 2,5 --présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l 22082040 ---Distillat brut 87,5 2,5 ---autres 22082062 ----Cognac 87,5 2,5 22082064 ----Armagnac 87,5 2,5 22082086 ----Grappa 87,5 2,5 22082087 ----Brandy de Jerez 87,5 2,5 22082089 ----autres 87,5 2,5 220830 -Whiskies --Whisky « bourbon », présenté en récipients d'une contenance 22083011 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22083019 ---excédant 2 l 87,5 2,5 --Whisky écossais (Scotch whisky) 22083030 ---Whisky single malt 87,5 2,5 ---Whisky blended malt, présenté en récipients d'une contenance 22083041 ----n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22083049 ----excédant 2 l 87,5 2,5 ---Whisky single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance 22083061 ----n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22083069 ----excédant 2 l 87,5 2,5 ---autre whisky blended, présenté en récipients d'une contenance 22083071 ----n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22083079 ----excédant 2 l 87,5 2,5 --autres, présentés en récipients d'une contenance 22083082 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22083088 ---excédant 2 l 87,5 2,5 220840 -Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre --présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 22084011 ---Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %) 87,5 2,5 ---autres 22084031 ----d'une valeur excédant 7,9 € par litre d'alcool pur 87,5 2,5 22084039 ----autres 87,5 2,5 --présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l 22084051 ---Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %) 87,5 2,5 ---autres 22084091 ----d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur 87,5 2,5 22084099 ----autres 87,5 2,5 220850 -Gin et genièvre --Gin, présenté en récipients d'une contenance 22085011 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22085019 ---excédant 2 l 87,5 2,5 --Genièvre, présenté en récipients d'une contenance 22085091 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22085099 ---excédant 2 l 87,5 2,5 220860 -Vodka --d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance 22086011 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22086019 ---excédant 2 l 87,5 2,5 --d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance 22086091 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22086099 ---excédant 2 l 87,5 2,5 220870 -Liqueurs 22087010 --présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22087090 --présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l 87,5 2,5 220890 -autres --Arak, présenté en récipients d'une contenance 22089011 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22089019 ---excédant 2 l 87,5 2,5 --Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance 22089033 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22089038 ---excédant 2 l 87,5 2,5 --autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance ---n'excédant pas 2 l 22089041 ----Ouzo 87,5 2,5 ----autres -----Eaux-de-vie ------de fruits 22089045 -------Calvados 87,5 2,5 22089048 -------autres 87,5 2,5 ------autres 22089054 -------Tequila 87,5 2,5 22089056 -------autres 87,5 2,5 22089069 -----autres boissons spiritueuses 87,5 2,5 ---excédant 2 l ----Eaux-de-vie 22089071 -----de fruits 87,5 2,5 22089075 -----Tequila 87,5 2,5 22089077 -----autres 87,5 2,5 22089078 ----autres boissons spiritueuses 87,5 2,5 --Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance 22089091 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22089099 ---excédant 2 l 87,5 2,5 220900 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique -Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance 22090011 --n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22090019 --excédant 2 l 87,5 2,5 -autres, présentés en récipients d'une contenance 22090091 --n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22090099 --excédant 2 l 87,5 2,5 CHAPITRE 23 ― RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ;
\nALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX 2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ; cretons 23011000 -Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats ; cretons 0 1 23012000 -Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques 0 1 2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses 230210 -de maïs 23021010 --dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids 0 0 23021090 --autres 0 0 230230 -de froment 23023010 --dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids 0 0 23023090 --autres 0 0 230240 -d'autres céréales --de riz 23024002 ---dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids 0 0 23024008 ---autres 0 0 --autres 23024010 ---dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids 0,5 2,5 23024090 ---autres 0,5 2,5 23025000 -de légumineuses 0,5 2,5 2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets 230310 -Résidus d'amidonnerie et résidus similaires --Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche 23031011 ---supérieure à 40 % en poids 0,5 2,5 23031019 ---inférieure ou égale à 40 % en poids 0,5 2,5 23031090 --autres 0,5 2,5 230320 -Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie 23032010 --Pulpes de betteraves 0,5 2,5 23032090 --autres 0,5 2,5 23033000 -Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie 0,5 2,5 23040000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja 0 1 23050000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide 0,5 2,5 2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305 23061000 -de graines de coton 0 1 23062000 -de graines de lin 0,5 2,5 23063000 -de graines de tournesol 0 1 -de graines de navette ou de colza 23064100 --de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 0,5 2,5 23064900 --autres 0,5 2,5 23065000 -de noix de coco ou de coprah 0,5 2,5 23066000 -de noix ou d'amandes de palmiste 0,5 2,5 230690 -autres 23069005 --de germes de maïs 0,5 2,5 --autres ---Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive 23069011 ----ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 % 0,5 2,5 23069019 ----ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 % 0,5 2,5 23069090 ---autres 0,5 2,5 230700 Lies de vin ; tartre brut -Lies de vin 23070011 --d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids 22,5 2,5 23070019 --autres 22,5 2,5 23070090 -Tartre brut 22,5 2,5 230800 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs -Marcs de raisins 23080011 --ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids 22,5 2,5 23080019 --autres 22,5 2,5 23080040 -Glands de chêne et marrons d'Inde ; marcs de fruits, autres que de raisins 22,5 2,5 23080090 -autres 22,5 2,5 2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux 230910 -Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail --contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050,17023090,17024090,17029050 et 21069055 ou des produits laitiers ---contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine ----ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % 23091011 -----ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 22,5 2,5 23091013 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23091015 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 % 22,5 2,5 23091019 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % 22,5 2,5 ----d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % 23091031 -----ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 22,5 2,5 23091033 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23091039 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % 22,5 2,5 ----d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % 23091051 -----ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 22,5 2,5 23091053 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23091059 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % 22,5 2,5 23091070 ---ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers 22,5 2,5 23091090 --autres 22,5 2,5 230990 -autres 23099010 --Produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères marins 0 1 23099020 --Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre 22,5 2,5 --autres, y compris les prémélanges ---contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050,17023090,17024090,17029050 et 21069055 ou des produits laitiers ----contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine -----ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % 23099031 ------ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 0 1 23099033 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23099035 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 % 22,5 2,5 23099039 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % 22,5 2,5 -----d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % 23099041 ------ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 0 1 23099043 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23099049 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % 22,5 2,5 -----d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % 23099051 ------ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 0,5 2,5 23099053 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23099059 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % 22,5 2,5 23099070 ----ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers 22,5 2,5 ---autres 23099091 ----Pulpes de betteraves mélassées 22,5 2,5 23099096 ----autres 0 1 CHAPITRE 24 ― TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS 2401 Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac 240110 -Tabacs non écotés 24011035 --Tabacs light air cured 57,5 2,5 24011060 --Tabacs sun cured du type oriental 57,5 2,5 24011070 --Tabacs dark air cured 57,5 2,5 24011085 --Tabacs flue cured 57,5 2,5 24011095 --autres 57,5 2,5 240120 -Tabacs partiellement ou totalement écotés 24012035 --Tabacs light air cured 57,5 2,5 24012060 --Tabacs sun cured du type oriental 57,5 2,5 24012070 --Tabacs dark air cured 57,5 2,5 24012085 --Tabacs flue cured 57,5 2,5 24012095 --autres 57,5 2,5 24013000 -Déchets de tabac 57,5 2,5 2402 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac 24021000 -Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 57,5 2,5 240220 -Cigarettes contenant du tabac 24022010 --contenant des girofles 57,5 2,5 24022090 --autres 57,5 2,5 24029000 -autres 57,5 2,5 2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués ; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » ; extraits et sauces de tabac -Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion 24031100 --Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre 57,5 2,5 240319 --autres 24031910 ---en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g 57,5 2,5 24031990 ---autres 57,5 2,5 -autres 24039100 --Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » 57,5 2,5 240399 --autres 24039910 ---Tabac à mâcher et tabac à priser 57,5 2,5 24039990 ---autres 57,5 2,5 SECTION V ― PRODUITS MINÉRAUX CHAPITRE 25 ― SEL ;
\nSOUFRE ; TERRES ET PIERRES ; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS 250100 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité ; eau de mer 25010010 -Eau de mer et eaux mères de salines 5,5 2,5 -Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité 25010031 --destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits 5,5 2,5 --autres 25010051 ---dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale 5,5 2,5 ---autres 25010091 ----Sel propre à l'alimentation humaine 5,5 2,5 25010099 ----autres 5,5 2,5 25020000 Pyrites de fer non grillées 27,5 2,5 250300 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal 25030010 -Soufres bruts et soufres non raffinés 27,5 2,5 25030090 -autres 27,5 2,5 2504 Graphite naturel 25041000 -en poudre ou en paillettes 27,5 2,5 25049000 -autre 27,5 2,5 2505 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26 25051000 -Sables siliceux et sables quartzeux 27,5 2,5 25059000 -autres sables 27,5 2,5 2506 Quartz (autres que les sables naturels) ; quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 25061000 -Quartz 27,5 2,5 25062000 -Quartzites 27,5 2,5 250700 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés 25070020 -Kaolin 27,5 2,5 25070080 -autres argiles kaoliniques 27,5 2,5 2508 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées ; mullite ; terres de chamotte ou de dinas 25081000 -Bentonite 27,5 2,5 25083000 -Argiles réfractaires 27,5 2,5 25084000 -autres argiles 27,5 2,5 25085000 -Andalousite, cyanite et sillimanite 27,5 2,5 25086000 -Mullite 27,5 2,5 25087000 -Terres de chamotte ou de dinas 27,5 2,5 25090000 Craie 27,5 2,5 2510 Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées 25101000 -non moulus 27,5 2,5 25102000 -moulus 27,5 2,5 2511 Sulfate de baryum naturel (barytine) ; carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816 25111000 -Sulfate de baryum naturel (barytine) 27,5 2,5 25112000 -Carbonate de baryum naturel (withérite) 27,5 2,5 25120000 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées 27,5 2,5 2513 Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement 25131000 -Pierre ponce 27,5 2,5 25132000 -Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels 27,5 2,5 25140000 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 27,5 2,5 2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire : -Marbres et travertins 25151100 --bruts ou dégrossis 27,5 2,5 25151200 --simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 27,5 2,5 25152000 -Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction ; albâtre 27,5 2,5 2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire -Granit 25161100 --brut ou dégrossi 27,5 2,5 25161200 --simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 27,5 2,5 25162000 -Grès 27,5 2,5 25169000 -autres pierres de taille ou de construction 27,5 2,5 2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement ; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé ; tarmacadam ; granulés, éclats et poudres de pierres des n° 25 15 ou 25 16, même traités thermiquement : 251710 -Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement 25171010 --Cailloux, graviers, silex et galets 27,5 2,5 25171020 --Dolomie et pierres à chaux, concassées 27,5 2,5 25171080 --autres 27,5 2,5 25172000 -Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 251710 27,5 2,5 25173000 -Tarmacadam 27,5 2,5 -Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement 25174100 --de marbre 27,5 2,5 25174900 --autres 27,5 2,5 2518 Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; pisé de dolomie 25181000 -Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue » 27,5 2,5 25182000 -Dolomie calcinée ou frittée 27,5 2,5 25183000 -Pisé de dolomie 27,5 2,5 2519 Carbonate de magnésium naturel (magnésite) ; magnésie électrofondue ; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage ; autre oxyde de magnésium, même pur 25191000 -Carbonate de magnésium naturel (magnésite) 27,5 2,5 251990 -autres 25199010 --Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné 27,5 2,5 25199030 --Magnésie calcinée à mort (frittée) 27,5 2,5 25199090 --autres 27,5 2,5 2520 Gypse ; anhydrite ; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs 25201000 -Gypse ; anhydrite 27,5 2,5 25202000 -Plâtres 27,5 2,5 25210000 Castines ; pierres à chaux ou à ciment 27,5 2,5 2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825 25221000 -Chaux vive 1 2,5 25222000 -Chaux éteinte 1 2,5 25223000 -Chaux hydraulique 1 2,5 2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés 25231000 -Ciments non pulvérisés dits « clinkers » 1 2,5 -Ciments Portland 25232100 --Ciments blancs, même colorés artificiellement 1 2,5 25232900 --autres 1 2,5 25233000 -Ciments alumineux 1 2,5 25239000 -autres ciments hydrauliques 1 2,5 2524 Amiante (asbeste) 25241000 -Crocidolite 27,5 2,5 25249000 -autre 27,5 2,5 2525 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) ; déchets de mica 25251000 -Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières 27,5 2,5 25252000 -Mica en poudre 27,5 2,5 25253000 -Déchets de mica 27,5 2,5 2526 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; talc 25261000 -non broyés ni pulvérisés 27,5 2,5 25262000 -broyés ou pulvérisés 27,5 2,5 25280000 Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles ; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec 27,5 2,5 2529 Feldspath ; leucite ; néphéline et néphéline syénite ; spath fluor 25291000 -Feldspath 27,5 2,5 -Spath fluor 25292100 --contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 27,5 2,5 25292200 --contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium 27,5 2,5 25293000 -Leucite ; néphéline et néphéline syénite 27,5 2,5 2530 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs 25301000 -Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées 5,5 2,5 25302000 -Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) 5,5 2,5 25309000 -autres 5,5 2,5 CHAPITRE 26 ― MINERAIS, SCORIES ET CENDRES 2601 Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) -Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) 26011100 --non agglomérés 9,5 2,5 26011200 --agglomérés 9,5 2,5 26012000 -Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) 9,5 2,5 26020000 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec 9,5 2,5 26030000 Minerais de cuivre et leurs concentrés 9,5 2,5 26040000 Minerais de nickel et leurs concentrés 9,5 2,5 26050000 Minerais de cobalt et leurs concentrés 9,5 2,5 26060000 Minerais d'aluminium et leurs concentrés 9,5 2,5 26070000 Minerais de plomb et leurs concentrés 9,5 2,5 26080000 Minerais de zinc et leurs concentrés 9,5 2,5 26090000 Minerais d'étain et leurs concentrés 9,5 2,5 26100000 Minerais de chrome et leurs concentrés 9,5 2,5 26110000 Minerais de tungstène et leurs concentrés 9,5 2,5 2612 Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés 261210 -Minerais d'uranium et leurs concentrés 26121010 --Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom) 9,5 2,5 26121090 --autres 9,5 2,5 261220 -Minerais de thorium et leurs concentrés 26122010 --Monazite ; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom) 9,5 2,5 26122090 --autres 9,5 2,5 2613 Minerais de molybdène et leurs concentrés 26131000 -grillés 9,5 2,5 26139000 -autres 9,5 2,5 26140000 Minerais de titane et leurs concentrés 9,5 2,5 2615 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés 26151000 -Minerais de zirconium et leurs concentrés 9,5 2,5 26159000 -autres 9,5 2,5 2616 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés 26161000 -Minerais d'argent et leurs concentrés 9,5 2,5 26169000 -autres 9,5 2,5 2617 Autres minerais et leurs concentrés 26171000 -Minerais d'antimoine et leurs concentrés 9,5 2,5 26179000 -autres 9,5 2,5 26180000 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier 9,5 2,5 261900 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier 26190020 -Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse 9,5 2,5 26190090 -autres 9,5 2,5 2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés -contenant principalement du zinc 26201100 --Mattes de galvanisation 9,5 2,5 26201900 --autres 9,5 2,5 -contenant principalement du plomb 26202100 --Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb 9,5 2,5 26202900 --autres 9,5 2,5 26203000 -contenant principalement du cuivre 9,5 2,5 26204000 -contenant principalement de l'aluminium 9,5 2,5 26206000 -contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques 9,5 2,5 -autres 26209100 --contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges 9,5 2,5 262099 --autres 26209910 ---contenant principalement du nickel 9,5 2,5 26209920 ---contenant principalement du niobium ou du tantale 9,5 2,5 26209940 ---contenant principalement de l'étain 9,5 2,5 26209960 ---contenant principalement du titane 9,5 2,5 26209995 ---autres 9,5 2,5 2621 Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech ; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux 26211000 -Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux 9,5 2,5 26219000 -autres 9,5 2,5 CHAPITRE 27 COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION ;
\nMATIÈRES BITUMINEUSES ; CIRES MINÉRALES 2701 Houilles ; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille -Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées 27011100 --Anthracite 22,5 2,5 270112 --Houille bitumineuse 27011210 ---Houille à coke 22,5 2,5 27011290 ---autre 22,5 2,5 27011900 --autres houilles 22,5 2,5 27012000 -Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille 22,5 2,5 2702 Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais 27021000 -Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 22,5 2,5 27022000 -Lignites agglomérés 22,5 2,5 27030000 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée 0 0 270400 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés ; charbon de cornue 27040010 -Cokes et semi-cokes de houille 22,5 2,5 27040030 -Cokes et semi-cokes de lignite 22,5 2,5 27040090 -autres 22,5 2,5 27050000 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux 22,5 2,5 27060000 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués 22,5 2,5 2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température ; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques 27071000 -Benzol (benzène) 22,5 2,5 27072000 -Toluol (toluène) 22,5 2,5 27073000 -Xylol (xylènes) 22,5 2,5 27074000 -Naphtalène 22,5 2,5 27075000 -autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250° C d'après la méthode ASTM D. 86 22,5 2,5 -autres 27079100 --Huiles de créosote 22,5 2,5 270799 --autres ---Huiles brutes 27079911 ----Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200° C 22,5 2,5 27079919 ----autres 22,5 2,5 27079920 ---Têtes sulfurées ; anthracène 22,5 2,5 27079950 ---Produits basiques 22,5 2,5 27079980 ---Phénols 22,5 2,5 ---autres 27079991 ----destinés à la fabrication des produits du no 2803 22,5 2,5 27079999 ----autres 22,5 2,5 2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux 27081000 -Brai 2,5 2,5 27082000 -Coke de brai 2,5 2,5 270900 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 27090010 -Condensats de gaz naturel 2,5 2,5 27090090 -autres 2,5 2,5 2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes ; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base ; déchets d'huiles : -Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : 271012 --Huiles légères et préparations 27101211 ---destinées à subir un traitement défini 22,5 2,5 27101215 ---destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101211 22,5 2,5 ---destinées à d'autres usages ----Essences spéciales 27101221 -----White spirit 0 0 27101225 -----autres 22,5 2,5 ----autres -----Essences pour moteur 27101231 ------Essences d'aviation 0 0 ------autres, d'une teneur en plomb -------n'excédant pas 0,013 g par l 27101241 --------avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95 0 0 27101245 --------avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98 0 0 27101249 --------avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus 0 0 -------excédant 0,013 g par l 27101251 --------avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 98 0 0 27101259 --------avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus 0 0 27101270 -----Carburéacteurs, type essence 22,5 2,5 27101290 -----autres huiles légères 22,5 2,5 271019 --autres ---Huiles moyennes 27101911 ----destinées à subir un traitement défini 22,5 2,5 27101915 ----destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101911 22,5 2,5 ----destinées à d'autres usages -----Pétrole lampant 27101921 ------Carburéacteurs 0 0 27101925 ------autre 0 0 27101929 -----autres 22,5 2,5 ---Huiles lourdes ----Gazole 27101931 -----destiné à subir un traitement défini 22,5 2,5 27101935 -----destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101931 22,5 2,5 -----destiné à d'autres usages 27101943 ------d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 % 0 0 27101946 ------d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 % 0 0 27101947 ------d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 % 0 0 27101948 ------d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % 0 0 ----Fuel oils 27101951 -----destinés à subir un traitement défini 22,5 2,5 27101955 -----destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101951 22,5 2,5 -----destinés à d'autres usages 27101962 ------d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 % 22,5 2,5 27101964 ------d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 1 % 22,5 2,5 27101968 ------d'une teneur en poids de soufre excédant 1 % 22,5 2,5 ----Huiles lubrifiantes et autres 27101971 -----destinées à subir un traitement défini 22,5 2,5 27101975 -----destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101971 22,5 2,5 -----destinées à d'autres usages 27101981 ------Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines 45,5 2,5 27101983 ------Liquides pour transmissions hydrauliques 45,5 2,5 27101985 ------Huiles blanches, paraffine liquide 45,5 2,5 27101987 ------Huiles pour engrenages 45,5 2,5 27101991 ------Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives 45,5 2,5 27101993 ------Huiles isolantes 45,5 2,5 27101999 ------autres huiles lubrifiantes et autres 45,5 2,5 271020 -Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles : --Gazole 27102011 ---d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 % 0 0 27102015 ---d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 % 0 0 27102017 ---d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 % 0 0 27102019 ---d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % 0 0 --Fuel oils 27102031 ---d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 % 22,5 2,5 27102035 ---d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 1 % 22,5 2,5 27102039 ---d'une teneur en poids de soufre excédant 1 % 22,5 2,5 27102090 --autres huiles 22,5 2,5 -Déchets d'huiles 27109100 --contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) 22,5 2,5 27109900 --autres 22,5 2,5 2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux -liquéfiés 27111100 --Gaz naturel 0 2 271112 --Propane ---Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 % 27111211 ----destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible 0 2 27111219 ----destiné à d'autres usages 0 2 ---autre 27111291 ----destiné à subir un traitement défini 0 2 27111293 ----destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111291 0 2 ----destiné à d'autres usages 27111294 -----d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 % 0 2 27111297 -----autres 0 2 271113 --Butanes 27111310 ---destinés à subir un traitement défini 0 2 27111330 ---destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111310 0 2 ---destinés à d'autres usages 27111391 ----d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 % 0 2 27111397 ----autres 0 1,5 27111400 --Éthylène, propylène, butylène et butadiène 0 2 27111900 --autres 0 2 -à l'état gazeux 27112100 --Gaz naturel 0 2 27112900 --autres 0 2 2712 Vaseline ; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés 271210 -Vaseline 27121010 --brute 22,5 2,5 27121090 --autre 22,5 2,5 271220 -Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile 27122010 --Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1560 22,5 2,5 27122090 --autres 22,5 2,5 271290 -autres --Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels) 27129011 ---brutes 22,5 2,5 27129019 ---autres 22,5 2,5 --autres ---bruts 27129031 ----destinés à subir un traitement défini 22,5 2,5 27129033 ----destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27129031 22,5 2,5 27129039 ----destinés à d'autres usages 22,5 2,5 ---autres 27129091 ----Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone 22,5 2,5 27129099 ----autres 22,5 2,5 2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux -Coke de pétrole 27131100 --non calciné 2,5 2,5 27131200 --calciné 2,5 2,5 27132000 -Bitume de pétrole 2,5 2,5 271390 -autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 27139010 --destinés à la fabrication des produits du no 2803 2,5 2,5 27139090 --autres 2,5 2,5 2714 Bitumes et asphaltes, naturels ; schistes et sables bitumineux ; asphaltites et roches asphaltiques 27141000 -Schistes et sables bitumineux 2,5 2,5 27149000 -autres 2,5 2,5 27150000 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple) 2,5 2,5 27160000 Énergie électrique 0 0 SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES CHAPITRE 28 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES ;
\nCOMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES 2801 Fluor, chlore, brome et iode 28011000 -Chlore 22,5 2,5 28012000 -Iode 22,5 2,5 280130 -Fluor ; brome 28013010 --Fluor 22,5 2,5 28013090 --Brome 22,5 2,5 28020000 Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal 22,5 2,5 28030000 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) 22,5 2,5 2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques 28041000 -Hydrogène 38,5 2,5 -Gaz rares 28042100 --Argon 38,5 2,5 280429 --autres 28042910 ---Hélium 38,5 2,5 28042990 ---autres 2,5 2,5 28043000 -Azote 2,5 2,5 28044000 -Oxygène 2,5 2,5 280450 -Bore ; tellure 28045010 --Bore 38,5 2,5 28045090 --Tellure 38,5 2,5 -Silicium 28046100 --contenant en poids au moins 99,99 % de silicium 38,5 2,5 28046900 --autre 38,5 2,5 28047000 -Phosphore 38,5 2,5 28048000 -Arsenic 38,5 2,5 28049000 -Sélénium 38,5 2,5 2805 Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux ; mercure -Métaux alcalins ou alcalino-terreux 28051100 --Sodium 22,5 2,5 28051200 --Calcium 22,5 2,5 280519 --autres 28051910 ---Strontium et baryum 22,5 2,5 28051990 ---autres 22,5 2,5 280530 -Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux 28053010 --mélangés ou alliés entre eux 22,5 2,5 28053090 --autres 22,5 2,5 280540 -Mercure 28054010 --présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur fob, par bonbonne, n'excède pas 224 € 22,5 2,5 28054090 --autre 22,5 2,5 II.
\nACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES 2806 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) ; acide chlorosulfurique 28061000 -Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) 22,5 2,5 28062000 -Acide chlorosulfurique 22,5 2,5 28070000 Acide sulfurique ; oléum 22,5 2,5 28080000 Acide nitrique ; acides sulfonitriques 22,5 2,5 2809 Pentaoxyde de diphosphore ; acide phosphorique ; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non 28091000 -Pentaoxyde de diphosphore 22,5 2,5 28092000 -Acide phosphorique et acides polyphosphoriques 22,5 2,5 281000 Oxydes de bore ; acides boriques 28100010 -Trioxyde de dibore 22,5 2,5 28100090 -autres 22,5 2,5 2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques -autres acides inorganiques 28111100 --Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) 22,5 2,5 281119 --autres 28111910 ---Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique) 22,5 2,5 28111920 ---Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) 22,5 2,5 28111980 ---autres 22,5 2,5 -autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques 28112100 --Dioxyde de carbone 0 1 28112200 --Dioxyde de silicium 0 1 281129 --autres 28112905 ---Dioxyde de soufre 22,5 2,5 28112910 ---Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique) ; trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux) 22,5 2,5 28112930 ---Oxydes d'azote 22,5 2,5 28112990 ---autres 22,5 2,5 III.
\nDÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES 2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques 281210 -Chlorures et oxychlorures --de phosphore 28121011 ---Oxytrichlorure de phosphore (trichlorure de phosphoryle) 22,5 2,5 28121015 ---Trichlorure de phosphore 22,5 2,5 28121016 ---Pentachlorure de phosphore 22,5 2,5 28121018 ---autres 22,5 2,5 --autres 28121091 ---Dichlorure de disoufre 22,5 2,5 28121093 ---Dichlorure de soufre 22,5 2,5 28121094 ---Phosgène (chlorure de carbonyle) 22,5 2,5 28121095 ---Dichlorure de thionyle (chlorure de thionyle) 22,5 2,5 28121099 ---autres 22,5 2,5 28129000 -autres 22,5 2,5 2813 Sulfures des éléments non métalliques ; trisulfure de phosphore du commerce 28131000 -Disulfure de carbone 22,5 2,5 281390 -autres 28139010 --Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce 22,5 2,5 28139090 --autres 22,5 2,5 IV.