3.Le conseil de stabilisation et d’association peut déléguer tout pouvoir au comité de stabilisation et d’association. En pareil cas, le comité de stabilisation et d’association arrête ses décisions selon les conditions fixées à l’article 112.
\n
Article 115
\n
Le comité de stabilisation et d’association peut créer des sous-comités.
\n
Article 116Il est institué une commission parlementaire de stabilisation et d’association. Elle constitue une
\n
enceinte de rencontre et de dialogue entre les membres du Parlement croate et ceux du Parlement européen. Cette commission se réunit selon une périodicité qu’elle détermine.
\n
La commission parlementaire de stabilisation et d’association est composée, d’une part, de membres du Parlement européen et, d’autre part, de membres du Parlement croate.
\n
La commission parlementaire de stabilisation et d’association arrête son règlement intérieur.
\n
La présidence de la commission parlementaire de stabilisation et d’association est exercée à tour de rôle par le Parlement européen et le Parlement croate, selon les modalités à prévoir dans le règlement intérieur.
\n
Article 117Dans le cadre du présent accord, chaque partie s’engage à assurer que les personnes physiques et
\n
morales de l’autre partie ont accès, sans discrimination aucune par rapport à ses propres ressortissants, aux tribunaux et instances administratives compétents des deux parties, afin d’y faire valoir leurs droits individuels et réels.
\n
2028
\n
Article 118Aucune disposition du présent accord n’empêche une partie contractante de prendre toutes les
\n
mesures:
\n
a)qu’elle estime nécessaires en vue de prévenir la divulgation d’informations contraires aux intérêts essentiels de la sécurité;
\n
b)qui sont relatives à la production ou au commerce d’armes, de munitions ou de matériel de guerre ou à la recherche, au développement ou à la production indispensables pour assurer sa défense, à condition que ces mesures n’altèrent pas les conditions de concurrence pour les produits non destinés à des fins spécifiquement militaires;
\n
c)qu’elle estime essentielles pour assurer sa propre sécurité en cas de troubles internes graves portant atteinte au maintien de la loi et de l’ordre public, en cas de guerre ou de grave tension internationale menaçant de déboucher sur un conflit armé, ou afin de satisfaire à des obligations qu’elle a acceptées en vue d’assurer le maintien de la paix et de la sécurité internationale.
\n
Article 119
\n
1.Dans les domaines couverts par le présent accord et sans préjudice de toute disposition particulière y figurant:
\n
–le régime appliqué par la Croatie à l’égard de la Communauté ne peut donner lieu à aucune discrimination entre les Etats membres, leurs ressortissants ou leurs sociétés;
\n
–le régime appliqué par la Communauté à l’égard de la Croatie ne peut donner lieu à aucune discrimination entre les ressortissants croates ou leurs sociétés.
\n
2.Les dispositions du paragraphe 1 ne font pas obstacle au droit des parties d’appliquer les dispositions pertinentes de leur législation fiscale aux contribuables ne se trouvant pas dans une situation identique en ce qui concerne leur lieu de résidence.
\n
Article 1201. Les parties prennent toute mesure générale ou particulière nécessaire pour s’acquitter de leurs
\n
obligations au titre du présent accord. Elles veillent à ce que les objectifs définis par l’accord soient atteints.
\n
2.Si l’une des parties considère que l’autre partie n’a pas satisfait à l’une des obligations que lui impose le présent accord, elle peut prendre les mesures appropriées. Auparavant, elle doit, sauf en cas d’urgence spéciale, fournir au conseil de stabilisation et d’association toutes les informations pertinentes nécessaires à un examen approfondi de la situation en vue de rechercher une solution acceptable par les parties.
\n
3.Le choix doit porter par priorité sur les mesures qui perturbent le moins le fonctionnement du présent accord. Ces mesures sont notifiées immédiatement au conseil de stabilisation et d’association et font l’objet de consultations au sein de celui-ci, à la demande de l’autre partie.
\n
Article 121Les parties conviennent de se consulter rapidement par les voies appropriées à la demande de l’une
\n
des parties pour examiner toute question concernant l’interprétation ou la mise en oeuvre du présent accord et d’autres aspects pertinents des relations entre les parties.
\n
Les dispositions du présent article n’affectent en aucun cas les articles 31, 38, 39 et 43 et ne préjugent en rien de ces mêmes articles.
\n
2029
\n
Article 122Le présent accord ne porte pas atteinte, avant que des droits équivalents n’aient été accordés aux
\n
personnes et aux agents économiques en vertu de l’accord, aux droits qui leur sont garantis par les accords existants liant un ou plusieurs Etats membres, d’une part, et la Croatie, d’autre part.
\n
Article 123
\n
Les protocoles Nos 1, 2, 3, 4, 5 et 6 ainsi que les annexes I à VIII font partie intégrante du présent accord.
\n
Article 124
\n
Le présent accord est conclu pour une durée illimitée.
\n
Chacune des parties peut dénoncer le présent accord en notifiant son intention à l’autre partie. Le présent accord cesse d’être applicable six mois après cette notification.
\n
Article 125Aux fins du présent accord, le terme „parties“ désigne, d’une part, la Communauté ou ses Etats
\n
membres, ou la Communauté et ses Etats membres, et, d’autre part, la Croatie, conformément à leurs pouvoirs respectifs.
\n
Article 126
\n
Le présent accord s’applique, d’une part, aux territoires où le traités instituant la Communauté européenne, la Communauté européenne du charbon et de l’acier et la Communauté européenne de l’énergie atomique sont appliqués et dans les conditions prévues par lesdits traités et, d’autre part, au territoire de la Croatie.
\n
Article 127
\n
Le Secrétaire général du Conseil de l’Union européenne est le dépositaire du présent accord.
\n
Article 128
\n
Le présent accord est rédigé en double exemplaire dans chacune des langues officielles des parties, chacun de ces textes faisant également foi.
\n
Article 129
\n
Les parties approuvent le présent accord selon les procédures qui leur sont propres.
\n
Le présent accord entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date à laquelle les parties contractantes se notifient l’accomplissement des procédures visées au premier alinéa.
\n
Article 130Accord intérimaire
\n
Si, en attendant l’accomplissement des procédures nécessaires à l’entrée en vigueur du présent accord, les dispositions de certaines parties de l’accord, notamment celles relatives à la libre circulation des marchandises et les dispositions pertinentes concernant les transports, sont mises en application par un accord intérimaire entre la Communauté et la Croatie, les parties conviennent que, dans ces circonstances et aux fins du titre IV, articles 70 et 71, du présent accord, des protocoles Nos 1 à 5 et des dispositions pertinentes du protocole No 6, on entend par „date d’entrée en vigueur du présent accord“ la date d’entrée en vigueur de l’accord intérimaire pour ce qui est des obligations contenues dans les dispositions susmentionnées.
\n
2030 Hecho en Luxemburgo, el veintinueve de octubre del dos mil uno.
\n
Udfærdiget i Luxembourg den niogtyvende oktober to tusind og en.
\n
Geschehen zu Luxemburg am neunundzwanzigsten Oktober zweitausendundeins.
\n
Egine sts Louxembourgo, stiV eikosi ennea Oktvbriou duo ciliadeV ena.
\n
Done at Luxembourg on the twenty-ninth day of October in the year two thousand and one.
\n
Fait à Luxembourg, le vingt-neuf octobre deux mille un.
\n
Fatto a Lussembourgo, addi’ ventinove ottobre duemilauno.
\n
Gedaan te Luxemburg, de negenentwintigste oktober tweeduizendeneen.
\n
Feito em Luxemburgo, em vinte e nove de Outubro de dois mil e um.
\n
Tehty Luxemburgissa kaksituhattayksi. kahdentenakymmenentenäyhdeksäntenä päivänä lokakuuta vuonna Som skedde i Luxemburg den tjugonionde oktober tjugohundraett.
\n
Sastavljeno u Luksemburgu, dana dvadeset devetoga listopada godine dvije tisuce prve.
\n
Pour le Royaume de Belgique Voor het Koninkrijk België Für das Königreich Belgien Cette signature engage également la Communauté française, la Communauté flamande, la Communauté germanophone, la Région wallonne, la Région flamande et la Région de Bruxelles-Capitale.
\n
Deze handtekening verbindt eveneens de Vlaamse Gemeenschap, de Franse Gemeenschap, de Duitstalige Geenschap, het Vlaamse Gewest, het Waalse Gewest en het Brusselse Hoofdstedelijke Gewest.
\n
Diese Unterschrift bindet zugleich die Deutschsprachige Gemeinschaft, die Flämische Gemeinschaft, die Französische Gemeinschaft, die Wallonische Region, die Flämische Region und die Region Brüssel-Hauptstadt.
\n
På Kongeriget Danmarks vegne 2031 Für die Bundesrepublik Deutschland Gia thn Ellhnikh Dhmokratia Por el Reino de España Pour la République française Thar cheann Na hÉireann For Ireland Per la Repubblica italiana Pour le Grand-Duché de Luxembourg 2032 Voor het Koninkrijk der Nederlanden Für die Republik Österreich Pela República Portuguesa Suomen tasavallan puolesta För Republiken Finland För Konungariket Sverige For the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland Por las Comunidades Europeas For De Europaeiske Faellesskaber Für die Europäischen Gemeinschaften Gia tiV EurvpaikeV KoinothteV For the European Communities Pour les Communautés européennes Per le Comunità europee Voor de Europese Gemeenschappen Pelas Comunidades Europeias 2033 Euroopan yhteisöjen puolesta For Europeiska gemenskaperna Za Republiku Hrvatsku * 2034 LISTE DES ANNEXES Annexe I Concession tarifaire croate pour des produits industriels communautaires visés à l’article 18, paragraphe 2 Annexe II Concession tarifaire croate pour des produits industriels communautaires visés à l’article 18, paragraphe 3 Annexe III Définition des produits „Baby-beef“ visée à l’article 27, paragraphe 2 Annexe IV a) Concession tarifaire croate pour des produits agricoles (exemption de droits pour des quantités illimitées à la date d’entrée en vigueur du présent accord), visés à l’article 27, paragraphe 3, point a), i) Annexe IV b) Concession tarifaire croate pour des produits agricoles (exemption de droits dans les limites du contingent à la date d’entrée en vigueur du présent accord), visés à l’article 27, paragraphe 3, point a), ii) Annexe IV c) Concession tarifaire croate pour des produits agricoles (exemption de droits pour des quantités illimitées un an après l’entrée en vigueur du présent accord), visés à l’article 27, paragraphe 3, point b) i) Annexe IV d) Concession tarifaire croate pour des produits agricoles (élimination progressive des droits NPF dans les limites des contingents), visés à l’article 27, paragraphe 3, point c, i) Annexe IV e) Concession tarifaire croate pour des produits agricoles (réduction progressive des droits NPF pour des quantités illimitées), visés à l’article 27, paragraphe 3, point c), ii) Annexe IV f) Concession tarifaire croate pour des produits agricoles (réduction progressive des droits NPF dans les limites des contingents), visés à l’article 27, paragraphe 3, point c), iii) Annexe V a) Produits visés à l’article 28, paragraphe 1 Annexe V b) Produits visés à l’article 28, paragraphe 2 Annexe VI Droits d’établissement „Services financiers“ visés à l’article 50
\n
Annexe VII Acquisition de biens immobiliers par des ressortissants de l’Union européenne – Liste des exceptions visées à l’article 60, paragraphe 2 Annexe VIII Droits de propriété intellectuelle, industrielle et commerciale visés à l’article 71 * 2035 ANNEXE I Concession tarifaire croate pour des produits industriels communautaires visés à l’article 18, paragraphe 2 Les taux de droit sont réduits comme suit:
\n
–à la date d’entrée en vigueur du présent accord, les droits sont ramenés à 60% des droits de base
\n
–le 1er janvier 2003, les droits sont ramenés à 30% des droits de base
\n
–1er janvier 2004, les droits restants sont supprimés SH 6+ Désignation des marchandises 2501 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d’agents antiagglomérants ou d’agents assurant une bonne fluidité; eau de mer 2501 00 10 --- sel de table et sel pour l’industrie alimentaire 2501 00 20 --- sel pour les autres industries 2501 00 90 --- autres 2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d’une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 2515 10 Marbres et travertins 2515 11 -- bruts ou dégrossis 2515 12 -- simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 2515 20
\n
-Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre 2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base 2710 00 10 --- essence pour moteurs et autres huiles légères 2710 00 14 ---- essences spéciales (extractibles et autres) 2710 00 15 ---- White spirit 2710 00 17 ---- Carburéacteurs, type essence 2710 00 20 --- Pétrole lampant et autres huiles moyennes 2710 00 21 ---- Pétrole lampant 2710 00 22 ---- Carburéacteurs, type pétrole lampant 2710 00 23 ---- oléfines alpha et normales (mélanges), paraffines normales (C10-C13) 2710 00 30 --- huiles lourdes à l’exception des déchets et huiles utilisées à des fins de fabrication 2710 00 33 ---- fuel oils légers, moyens, lourds et extra-lourds de faible teneur en soufre 2710 00 34 ---- autres fuel oils légers, moyens, lourds et extra-lourds 2710 00 35 ---- huiles de base 2710 00 39 ---- Autres huiles lourdes et produits à base d’huiles lourdes 2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux 2711 10
\n
-Liquéfiés 2711 12 -- Propane 2711 13 -- Butanes 2711 19 -- autres 2711 19 10 --- Mélanges de propane et de butane 2711 19 90 --- autres 2711 29 -- autres 2036 SH 6+ Désignation des marchandises 2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés:
\n
2712 10
\n
-Vaseline 2712 20
\n
-Paraffine contenant en poids moins de 0,75% d’huile 2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:
\n
2713 20
\n
-Bitume de pétrole 2715 Mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple):
\n
2715 00 90 --- autres 2803 00 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) 2803 00 10 --- noir de carbone 2806 Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique 2806 10
\n
-Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique);
\n
2806 10 10 --- pour analyse 2808 00 Acide nitrique; acides sulfonitriques 2808 00 20 --- Autres acides nitriques 2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque) 2814 20
\n
-Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) 2814 20 10 --- pour analyse 2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium:
\n
2815 11 -- Solide 2815 11 10 --- granulé(s), pour analyse 2815 20 Hydroxyde de potassium (potasse caustique) 2815 20 10 --- granulé(s), pour analyse 2902 Hydrocarbures cycliques 2902 40
\n
-Xylènes 2902 41 -- o-Xylène 2902 41 20 --- pour analyse 2902 42 -- m-Xylène 2902 42 10 --- pour analyse 2902 43 -- p-Xylène 2902 43 10 --- pour analyse 2902 44 -- Isomères du xylène en mélange 2902 44 10 --- pour analyse 2905 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2905 10
\n
-Monoalcools saturés 2905 11 -- Méthanol (alcool méthylique) 2905 11 10 --- pour analyse 2905 12 -- Propane1-ol (alcool propylique) et propane2-ol (alcool isopropylique) 2905 12 10 --- pour analyse 2914 Cétones et quinones, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2914 10
\n
-Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées 2914 11 -- Acétone 2037 SH 6+ Désignation des marchandises 2914 11 10 --- pour analyse 2915 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2915 30
\n
-Esters de l’acide acétique 2915 31 10 --- pour analyse 2933 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement 2933 60
\n
-Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé:
\n
2933 69 10 --- atrazine 3002 Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires 3002 30
\n
-Vaccins pour la médecine vétérinaire 3003 Médicaments (à l’exclusion des produits des Nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 3003 90
\n
-autres 3003 90 90 --- autres 3004 Médicaments (à l’exclusion des produits des Nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail 3004 10
\n
-contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d’acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits 3004 10 10 -- médicaments prêts à la vente au détail 3004 20
\n
-contenant d’autres antibiotiques 3004 20 10 -- médicaments prêts à la vente au détail 3004 30
\n
-contenant des hormones ou d’autres produits du No 2937, mais ne contenant pas d’antibiotiques:
\n
3004 31 -- contenant de l’insuline 3004 31 10 --- médicaments prêts à la vente au détail 3004 32 -- contenant des hormones cortico-surrénales 3004 32 10 --- médicaments prêts à la vente au détail 3004 39 -- autres 3004 39 10 --- médicaments prêts à la vente au détail 3004 40
\n
-contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du No 2937, ni antibiotiques 3004 40 10 -- médicaments prêts à la vente au détail 3004 50
\n
-autres médicaments contenant des vitamines ou d’autres produits du No 2936 3004 50 10 -- médicaments prêts à la vente au détail 3004 90
\n
-autres 3004 90 20 -- médicaments prêts à la vente au détail 3004 90 90 -- autres 3006 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre 3006 50
\n
-Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence 3207 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie; frittes de verres et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons 3207 10
\n
-Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires 3207 20
\n
-Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires 3207 30
\n
-Lustres liquides et préparations similaires 2038 SH 6+ Désignation des marchandises 3207 40
\n
-frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons 3208 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre 3208 10
\n
-à base de polyesters 3208 20
\n
-à base de polymères acryliques ou vinyliques 3209 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux 3209 10
\n
-à base de polymères acryliques ou vinyliques 3209 90
\n
-autres 3214 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie 3214 10
\n
-Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture 3214 90
\n
-autres 3215 Encres d’imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides 3215 10
\n
-Encres d’imprimerie 3215 11 -- noires 3215 19 -- autres 3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l’entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures:
\n
3304 99 -- autres 3304 99 90 --- pour la vente au détail 3307 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes 3307 90
\n
-autres 3307 90 90 -- pour la vente au détail 3405 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, non-tissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l’exclusion des cires du No 3404 3405 10
\n
-Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir 3405 20
\n
-Encaustiques et préparations similaires pour l’entretien des meubles en bois, des parquets ou d’autres boiseries 3405 30
\n
-Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux 3405 40
\n
-Pâtes, poudres et autres préparations à récurer 3405 90
\n
-autres 3406 00 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires:
\n
3605 00 Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du No 3604 3701 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs 3701 10
\n
-pour rayons X 3814 00 Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis 3820 00 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage 3905 Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères, sous formes primaires 2039 SH 6+ Désignation des marchandises 3905 10
\n
-acétate polyvinylique 3905 12 -- en dispersion aqueuse 3905 19 -- autres 3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux 3919 90
\n
-autres 3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d’autres matières, sans support 3920 10 -- en polymères de l’éthylène 3920 10 10 --- bandes d’une épaisseur de 12 microns en rouleaux d’une largeur de 50 à 90 mm 3923 Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques, bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques 3923 20
\n
-Sacs, sachets, pochettes et cornets 3923 21 -- en polymères de l’éthylène 3923 29 -- en autres matières plastiques 3923 40
\n
-Bobines, busettes, canettes et supports similaires 3923 90
\n
-autres 3923 90 10 --- fûts et réservoirs 3923 90 90 --- autres 3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques 3924 10
\n
-Articles pour le service de la table ou de la cuisine 3924 90
\n
-autres 3925 Articles d’équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs 3925 10
\n
-Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance excédant 300 l 3925 20
\n
-Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 3925 30
\n
-Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925 90
\n
-autres 4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) 4009 10
\n
-non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, sans accessoires 4009 20
\n
-renforcés seulement de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires 4009 40
\n
-renforcés d’autres matières ou autrement associés à d’autres matières, sans accessoires 4009 50
\n
-avec accessoires 4009 50 90 --- autres 4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier 4202 10
\n
-Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 4202 11 -- à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni 4202 12 -- à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles 4202 19 -- autres 2040 SH 6+ Désignation des marchandises 4202 20
\n
-Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée 4202 21 -- à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni 4202 22 -- à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 4202 29 -- autres 4202 30
\n
-Articles de poche ou de sac à main 4202 31 -- à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni 4202 32 -- à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 4202 39 -- autres 4202 90
\n
-autres 4202 91 -- à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni 4202 92 -- à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 4202 99 -- autres 4302 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d’autres matières), autres que celles du No 4303 4302 10
\n
-Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées 4302 11 -- de visons 4302 12 -- de lapins ou de lièvres 4302 13 -- d’agneaux dits „astrakan“, „breitschwanz“, „caracul“, „persianer“ ou similaires, d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 4302 19 -- autres 4302 20
\n
-Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés 4302 30
\n
-Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés 4304 00 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices 4304 00 90 --- articles en pelleteries factices 4406 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires 4406 10 -- non imprégnées 4406 10 10 --- en chêne 4406 10 20 --- en hêtre 4406 10 90 --- autres 4406 90 -- autres 4406 90 10 --- en chêne 4406 90 20 --- en hêtre 4406 90 90 --- autres 4418 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux (shingles et shakes), en bois 4418 10
\n
-Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles 4418 20
\n
-Portes et leurs cadres, chambranles et seuils 4418 30
\n
-Panneaux pour parquets 4805 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n’ayant pas subi d’ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 2 du présent chapitre 4805 10
\n
-Papier mi-chimique pour cannelure 4811 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les produits des types décrits dans les libellés des Nos 4803, 4809 ou 4810 4811 20
\n
-Papiers et cartons gommés ou adhésifs 2041 SH 6+ Désignation des marchandises 4811 29 -- autres 4811 29 90 --- autres 4814 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies 4814 10
\n
-Papier dit „ingrain“ 4814 20
\n
-Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l’endroit, d’une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée 4814 30
\n
-Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier recouvert, sur l’endroit, de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées 4814 90
\n
-autres 4817 10
\n
-Enveloppes 4817 20
\n
-Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance 4817 30
\n
-Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d’articles de correspondance 4819 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, cartonnages de bureau, de magasin ou similaire 4819 10
\n
-Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé 4819 20
\n
-Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé 4819 20 90 --- autres 4819 30
\n
-Sacs d’une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819 40
\n
-autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets 4819 50
\n
-autres emballages, y compris les pochettes pour disques 4819 50 10 --- boîtes cylindriques en deux ou plusieurs matières 4819 60
\n
-Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires 4820 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton 4820 10
\n
-Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires 4820 20
\n
-Cahiers 4820 30
\n
-Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers 4820 40
\n
-Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone:
\n
4820 50
\n
-Albums pour échantillonnages ou pour collections 4820 90
\n
-Autres 4820 90 10 --- Liasses et carnets 4820 90 90 --- autres 4821 Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non 4821 10
\n
-imprimées:
\n
4821 90
\n
-autres 4823 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibre de cellulose 4823 10
\n
-Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux 4823 11 -- autoadhésifs 4823 19 -- autres 4823 40
\n
-Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques 4823 50
\n
-Autres papiers et cartons de types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques 2042 SH 6+ Désignation des marchandises 4823 51 -- imprimés, estampés ou perforés 4823 59 -- autres 4823 60
\n
-Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton 4823 70
\n
-Articles moulés ou pressés en pâte à papier 4823 90
\n
-autres 4823 90 90 --- autres 6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique 6402 10
\n
-Chaussures de sport 6402 19 -- autres 6402 20
\n
-Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons 6402 30
\n
-autres chaussures, comportant, à l’avant, une coquille de protection en métal 6402 90
\n
-autres chaussures 6402 91 -- couvrant la cheville 6402 99 -- autres 6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel 6403 10
\n
-Chaussures de sport 6403 19 -- autres 6403 20
\n
-Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil 6403 30
\n
-Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures et d’une coquille de protection de métal à l’avant 6403 40
\n
-autres chaussures, comportant, à l’avant, une coquille de protection en métal 6403 50
\n
-autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel 6403 51 -- couvrant la cheville 6403 59 -- autres 6403 90
\n
-autres chaussures 6403 91 -- couvrant la cheville 6403 99 -- autres 6405 Autres chaussures 6405 10
\n
-à dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405 20
\n
-à dessus en matières textiles 6504 00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes en toutes matières, même garnis 6505 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis 6505 10
\n
-Résilles et filets à cheveux 6505 90
\n
-autres 6506 Autres chapeaux et coiffures, même garnis 6506 10
\n
-coiffures de sécurité 6506 90
\n
-autres 6506 91 -- en caoutchouc ou en matière plastique 6506 92 -- en pelleteries 6506 99 -- en autres matières 6507 00 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, ouvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie 2043 SH 6+ Désignation des marchandises 6601 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires) 6601 10
\n
-Parasols de jardin et ombrelles 6601 90
\n
-autres 6601 91 -- à mât ou manche télescopique 6601 99 -- autres 6602 00 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires 6603 Parties, garnitures et accessoires pour articles des Nos 6601 ou 6602:
\n
6603 10
\n
-Poignées et pommeaux 6603 20
\n
-Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603 90
\n
-autres 6802 Pierres de taille ou de construction (autres que l’ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l’exclusion de ceux du No 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l’ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l’ardoise), colorés artificiellement 6802 20
\n
-autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie 6802 21 -- Marbre, travertin et albâtre 6802 22 -- autres dolomies 6802 29 -- autres pierres 6802 90
\n
-autres 6802 91 -- Marbre, travertin et albâtre 6802 92 -- autres dolomies 6802 99 -- autres pierres 6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières 6804 20
\n
-Autres 6804 22 -- en autres abrasifs agglomérés ou en céramique 6804 30
\n
-Pierres à aiguiser ou à polir à la main 6804 30 90 --- en autres matières 6805 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés 6805 10
\n
-appliqués sur produits textiles 6805 20
\n
-appliqués sur papier ou carton 6805 30
\n
-appliqués sur d’autres matières 6806 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son, à l’exclusion de ceux des Nos 68 11, 68 12 ou du chapitre 69 6806 10
\n
-Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 6807 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple) 6807 10
\n
-en rouleaux 6807 90
\n
-autres 6807 90 90 -- autres 6808 00 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux 2044 SH 6+ Désignation des marchandises 6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre 6809 10
\n
-Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés 6809 11 -- revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809 19 -- autres 6809 90
\n
-autres ouvrages 6812 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des Nos 6811 ou 6813 6812 10
\n
-Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium 6812 20
\n
-Fils 6812 30
\n
-Cordes et cordons, tressés ou non 6812 40
\n
-Tissus et étoffes de bonneterie 6812 50
\n
-Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures 6812 60
\n
-Papiers, cartons et feutres 6812 70
\n
-Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux 6812 90
\n
-autres 6812 90 90 --- autres 6813 Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d’amiante (asbeste), d’autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d’autres matières 6813 10
\n
-plaques et plaquettes pour freins 6813 10 90 --- autres 6813 90
\n
-autres 6813 90 90 --- autres 6904 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique 6904 10
\n
-Briques de construction 6904 10 10 --- pleines, 250 × 120 × 65 6904 10 20 --- briques de cheminée, 250 × 120 × 65 6904 10 30 --- blocs, 290 × 190 × 190 6904 10 40 --- blocs, 250 × 190 × 190 6904 10 50 --- blocs, 250 × 250 × 140 6904 10 90 --- autres 6904 90
\n
-autres 6904 90 10 --- dalles pour plafonds, 250 × 380 × 140 6904 90 20 --- dalles pour plafonds, 390 × 100 × 160 6904 90 30 --- cache-poutrelles, 250 × 120 × 40 6904 90 90 --- autres 6905 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment 6905 10
\n
-Tuiles 6905 10 10 --- carreaux pressés, 350 × 200 6905 10 20 --- tuiles à emboîtement pressées, 340 × 200 6905 10 30 --- tuiles lisses, 380 × 180 6905 10 40 --- tuiles méditerranéennes, 375 × 200 6905 10 90 --- autres 2045 SH 6+ Désignation des marchandises 6905 90
\n
-autres 6910 Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique 6910 10
\n
-en porcelaine 6910 90
\n
-autres 7005 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée:
\n
7005 30
\n
-Glace armée 7017 Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée 7017 10
\n
-en quartz ou en autre silice fondus 7017 10 90 --- autres 7017 20
\n
-en autre verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 × 10 par kelvin entre 0 °C et 300 °C 7017 90
\n
-autres 7306 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier 7306 20
\n
-Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz 7306 20 20 --- tubage d’un diamètre extérieur inférieur à 3 ½’’ 7306 20 90 --- autres 7306 50
\n
-autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés 7306 50 90 --- autres 7306 90
\n
-autres 7308 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l’exception des constructions préfabriquées du No 94 06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction 7308 10
\n
-Ponts et éléments de ponts 7308 20
\n
-Tours et pylônes 7308 40
\n
-Matériel d’échafaudage, de coffrage ou d’étayage 7308 40 90 --- autres 7309 00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge 7309 00 10 --- réservoirs pour le transport de marchandises 7309 00 90 --- autres 7311 00 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier 7311 00 90 --- autres 7312 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité 7312 10
\n
-Torons et câbles 7312 10 90 --- autres 7312 10 99 --- autres 7312 90
\n
-autres 7312 90 90 --- autres 7313 00 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d’acier, des types utilisés pour les clôtures 2046 SH 6+ Désignation des marchandises 7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier:
\n
7314 40
\n
-autres toiles métalliques, grillages et treillis:
\n
7314 41 -- zingués 7314 42 -- recouverts de matières plastiques 7314 49 -- autres 7315 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier 7315 10
\n
-Chaînes à maillons articulés et leurs parties 7315 11 -- Chaînes à rouleaux 7315 12 -- autres chaînes 7315 19 -- Parties 7315 20
\n
-Chaînes antidérapantes 7315 80
\n
-autres chaînes 7315 81 -- Chaînes à maillons à étais 7315 82 -- autres chaînes, à maillons soudés 7315 89 -- autres 7315 90
\n
-autres parties 7316 00 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier 7317 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre 7317 00 10 --- pour rails 7317 00 20 --- pour clous 7318 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier 7318 10
\n
-Articles filetés 7318 11 -- Tire-fond 7318 12 -- autres vis à bois 7318 13 -- Crochets et pitons à pas de vis 7318 14 -- Vis autotaraudeuses 7318 19 -- autres 7318 20
\n
-Articles non filetés 7318 21 -- Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage 7318 23 -- Rivets 7318 24 -- Goupilles, chevilles et clavettes 7318 29 -- autres 7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier 7321 11 -- à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321 13 -- à combustibles solides 7323 Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier:
\n
7323 10
\n
-Paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 7323 90
\n
-autres 7323 93 -- en aciers inoxydables 2047 SH 6+ Désignation des marchandises 7323 93 10 --- navires 7323 93 90 --- autres 7326 Autres ouvrages en fer ou en acier 7326 10
\n
-forgés ou estampés mais non autrement travaillés 7326 19 -- autres 7326 20
\n
-Ouvrages en fils de fer ou d’acier 7326 20 90 --- autres 7326 90
\n
-autres 7326 90 90 -- autres 7610 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l’exception des constructions préfabriquées du No 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction 7610 10
\n
-Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 7610 10 90 -- autres 7610 90
\n
-autres 7610 90 10 --- éléments préparés en vue de leur utilisation dans la construction 7610 90 90 --- autres 7611 00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge 7611 00 10 --- avec revêtement intérieur ou calorifuge 7611 00 90 --- autres 7614 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité 7614 10
\n
-avec âme en acier 7614 90
\n
-autres 8304 00 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau du No 9403 8309 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs 8309 90
\n
-autres 8309 90 20 --- scellés non autrement travaillés 8309 90 30 --- scellés travaillés 8309 90 90 --- autres 8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites „à eau surchauffée“ 8402 10
\n
-Chaudières à vapeur 8402 11 -- Chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur excédant 45 t 8402 11 10 --- chaudières à vapeur principales de navires 8402 11 20 --- autres, d’une production horaire de vapeur n’excédant pas 300 t 8402 11 90 --- autres, d’une production horaire de vapeur n’excédant pas 300 t 8402 12 -- Chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur n’excédant pas 45 t 8402 12 10 --- chaudières à vapeur principales de navires 8402 12 90 --- autres 8402 19 -- autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes 8402 19 10 --- chaudières à vapeur principales de navires 2048 SH 6+ Désignation des marchandises 8402 19 20 --- Chaudières à tubes de fumée 8402 19 30 --- chaudières à huile chaude 8402 19 90 --- autres 8402 20
\n
-Chaudières dites „à eau surchauffée“ 8402 20 10 --- alimentées avec du bois coupé 8403 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du No 8402 8403 90
\n
-Parties 8404 Appareils auxiliaires pour chaudières des Nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur 8404 90
\n
-Parties 8406 Turbines à vapeur 8406 90
\n
-Parties 8416 Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires 8416 20
\n
-autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes 8416 20 90 --- autres 8418 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériels, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du No 8415 8418 20
\n
-Réfrigérateurs de type ménager 8418 21 -- à compression 8418 22 -- à absorption, électriques 8418 29 -- autres 8418 50
\n
-autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et meubles similaires, pour la production du froid 8419 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le séchage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation 8419 10
\n
-Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation 8419 11 10 --- pour usage domestique 8419 11 90 --- autres 8419 19 10 --- pour usage domestique 8419 19 90 --- autres 8419 40
\n
-Appareils de distillation ou de rectification 8419 40 10 --- colonnes de fractionnement pour production d’oxygène 8419 40 90 --- autres 8419 80
\n
-autres appareils et dispositifs 8419 81 -- pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments 8419 81 90 --- autres 8419 89 -- autres 8419 89 90 --- autres 8419 89 99 ---- autres 8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines 8420 10
\n
-Calandres et laminoirs 8420 10 10 --- machines à repasser 8420 10 11 ---- pour usage domestique 2049 SH 6+ 8421 Désignation des marchandises Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou gaz 8421 10
\n
-Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges 8421 12 10 --- pour usage domestique 8421 20
\n
-Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides 8421 29 -- autres 8421 29 90 --- autres 8421 30
\n
-Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz 8421 31 -- Filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8421 31 90 --- autres 8421 39 -- autres 8421 39 90 --- autres 8421 90
\n
-Parties 8421 91 -- de centrifugeuses, y compris d’essoreuses centrifuges 8421 91 90 --- de centrifugeuses, y compris d’essoreuses centrifuges 8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances 8423 30
\n
-Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses 8423 80
\n
-autres appareils et instruments de pesage 8423 81 -- d’une portée n’excédant pas 30 kg 8423 82 -- d’une portée excédant 30 kg mais n’excédant pas 5.000 kg 8423 82 90 --- autres 8423 89 -- autres 8423 89 10 --- ponts-bascules (voies ferrées ou pour camions et camionnettes) 8423 89 90 --- autres 8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires 8424 10
\n
-extincteurs, même chargés 8424 10 90 --- autres 8424 80
\n
-autres appareils 8424 81 -- pour l’agriculture ou l’horticulture 8424 81 90 --- autres 8427 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d’un dispositif de levage 8427 20
\n
-autres chariots autopropulsés 8427 20 90 --- autres 8427 90
\n
-autres chariots 8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple) 8428 20
\n
-Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques 8428 20 90 -- autres 8428 30
\n
-autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises 8428 39 -- autres 8428 39 90 --- autres 8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport 8432 10
\n
-Charrues 2050 SH 6+ Désignation des marchandises 8432 20
\n
-Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses 8432 21 -- Herses à disques (pulvériseurs) 8432 29 -- autres 8432 30
\n
-Semoirs, plantoirs et repiqueurs 8432 30 10 --- plantoirs pour plantules forestières 8432 30 90 --- autres 8432 40
\n
-Epandeurs de fumier et distributeurs d’engrais 8432 80
\n
-autres machines, appareils et engins 8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du No 8437 8433 10
\n
-Tondeuses à gazon 8433 11 -- à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal 8433 19 -- autres 8433 20
\n
-Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur 8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales 8438 50
\n
-Machines et appareils pour le travail des viandes 8438 60
\n
-Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes 8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du No 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre 8452 10
\n
-Machines à coudre de type ménager 8457 Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux 8457 20
\n
-Machines à poste fixe 8457 30
\n
-Machines à stations multiples 8458 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal 8458 10
\n
-Tours horizontaux 8458 19
\n
-autres 8459 Machines (y compris les unités d’usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du No 8458 8459 20
\n
-autres machines à percer 8459 29 -- autres 8459 29 90 --- autres 8459 60
\n
-autres machines à fraiser 8459 61 -- à commande numérique 8459 61 90 --- autres 8459 69 -- autres 8459 69 90 --- autres 8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du No 8461 8460 20
\n
-Autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près 8460 29 -- autres 8460 29 20 --- pour vilebrequins 2051 SH 6+ 8460 30 Désignation des marchandises
\n
-Machines à affûter 8460 39 -- autres 8461 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs 8461 50
\n
-Machines à scier ou à tronçonner 8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques 8481 10
\n
-Détendeurs 8481 10 90 --- autres 8481 30
\n
-Clapets et soupapes de retenue 8481 30 90 --- autres 8481 40
\n
-soupapes de trop-plein ou de sûreté 8481 40 90 --- autres 8481 80
\n
-autres appareils 8481 80 10 --- soupapes de réglage électromécaniques ou pneumatiques;
\n
8481 80 60 --- montages pour chauffage central à une seule conduite ou à double conduite, d’un diamètre nominal d’au moins 3/8“, mais n’excédant pas 3/4“ 8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l’exclusion des groupes électrogènes 8501 30
\n
-autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu 8501 31 -- d’une puissance n’excédant pas 750 W 8501 31 90 --- autres 8501 33 -- d’une puissance excédant 75 kW mais n’excédant pas 375 kW 8501 33 90 --- autres 8501 40
\n
-autres moteurs à courant alternatif, monophasés 8501 40 90 -- autres 8501 40 99 --- autres 8501 50
\n
-autres moteurs à courant alternatif, polyphasés 8501 51 -- d’une puissance n’excédant pas 750 W 8501 51 90 --- autres 8501 51 99 ---- autres 8501 52 -- d’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 75 kW 8501 52 90 --- autres 8501 52 99 ---- autres 8502 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques 8502 10
\n
-Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) 8502 11 -- d’une puissance n’excédant pas 75 kVA 8502 11 90 --- autres 8502 12 -- d’une puissance excédant 75 kVA mais n’excédant pas 375 kVA 8502 12 90 --- autres 8502 13 -- d’une puissance excédant 375 kVA 8502 13 90 --- autres 8502 20
\n
-Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) 8502 20 90 --- autres 8502 30
\n
-autres groupes électrogènes 2052 SH 6+ Désignation des marchandises 8502 39 -- autres 8502 39 10 --- à courant continu 8502 39 19 ---- autres 8502 39 90 --- à courant alternatif 8502 39 99 ---- autres 8502 40
\n
-Convertisseurs rotatifs électriques 8502 40 90 --- autres 8504 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs 8504 10
\n
-Ballasts pour lampes ou tubes à décharge 8504 10 90 --- autres 8504 30
\n
-autres transformateurs 8504 34 -- d’une puissance excédant 500 kVA 8504 34 90 --- autres 8504 40
\n
-Convertisseurs statiques 8504 40 90 --- autres 8505 Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques 8505 20
\n
-Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques 8530 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du No 8608) 8530 10
\n
-Matériel fixe et appareils pour voies ferrées 8530 80
\n
-autres appareils 8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits „phares et projecteurs scellés“ et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc 8539 20
\n
-autres lampes et tubes à incandescence, à l’exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges 8539 29 -- autres 8544 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l’électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion 8544 10
\n
-Fils pour bobinages 8544 11 10 --- d’un diamètre n’excédant pas 2,50 mm 8544 20
\n
-câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux 8601 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d’électricité ou à accumulateurs électriques 8601 10
\n
-à source extérieure d’électricité ou à accumulateurs électriques 8601 10 20 --- pour voies à écartement ordinaire 8601 10 90 --- autres 8602 Autres locomotives et locotracteurs; tenders 8602 10
\n
-Locomotives diesels-électriques 8602 90
\n
-autres 8602 90 10 --- diesel mécanique antidéflagrant 8602 90 20 --- diesel hydraulique 8602 90 90 --- autres 8603 Automotrices et autorails, autres que ceux du No 8604 2053 SH 6+ Désignation des marchandises 8603 10
\n
-à source extérieure d’électricité 8603 10 10 --- véhicules ferroviaires pour voyageurs 8603 10 20 --- éléments de locomotive voyageurs 8603 10 30 --- motrices voyageurs 8603 10 90 --- autres 8603 90
\n
-autres 8603 90 10 --- éléments de locomotive voyageurs 8603 90 20 --- motrices voyageurs 8603 90 90 --- autres 8605 00 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l’exclusion des voitures du No 8604) 8605 00 10 --- ambulances 8605 00 20 --- voies ferrées: voitures à voyageurs et voitures postales, fourgons à bagages et voitures officielles 8605 00 90 --- autres 8606 Wagons pour le transport sur rail de marchandises, non automotrices 8606 10
\n
-Wagons-citernes et similaires 8606 20
\n
-Wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du No 8606 10 10 8606 30
\n
-Wagons à déchargement automatique, autres que ceux des Nos 8606 10 ou 8606 20 8606 90
\n
-autres 8606 91 -- couverts et fermés 8606 91 10 --- pour le transport de poissons vivants 8606 91 90 --- autres 8606 92 -- ouverts, à parois non amovibles d’une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606 99 -- autres 8606 99 10 --- wagons de tramway 8606 99 90 --- autres 8607 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires 8607 10
\n
-Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties 8607 11 -- Bogies et bissels de traction 8607 12 -- autres bogies et bissels 8607 30
\n
-Crochets et autres systèmes d’attelage, tampons de choc, et leurs parties 8609 00 Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport 8609 00 90 --- autres 8701 Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du No 8709) 8701 20
\n
-Tracteurs routiers pour semi-remorques 8701 20 20 --- usagés, d’une puissance de moteur n’excédant pas 300 kW 8701 20 40 --- usagés, d’une puissance de moteur excédant 300 kW 8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus 8702 10
\n
-à moteur à piston à allumage par compression (diesel et semi-diesel) 8702 10 10 --- autobus et autocars, neufs 8702 10 20 --- autobus et autocars, usagés 8702 90
\n
-autres 8702 90 10 --- autres autobus et autocars, neufs 8702 90 20 --- autres autobus et autocars, usagés 8702 90 30 --- trolleybus 2054 SH 6+ Désignation des marchandises 8702 90 90 --- autres 8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du No 8702), y compris les voitures du type „break“ et les voitures de course 8703 20
\n
-autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles 8703 21 -- d’une cylindrée n’excédant pas 1.000 cm3 8703 21 20 --- voitures de tourisme, usagées 8703 21 90 --- autres, usagés 8703 22 -- d’une cylindrée excédant 1.000 cm3 mais n’excédant pas 1.500 cm3 8703 22 20 --- voitures de tourisme, usagées 8703 22 90 --- autres, usagés 8703 23 -- d’une cylindrée excédant 1.500 cm3 mais n’excédant pas 3.000 cm3 8703 23 20 --- voitures de tourisme, usagées 8703 23 50 --- routiers/tout terrain, usagés 8703 23 90 --- autres, usagées 8703 24 -- d’une cylindrée excédant 3.000 cm3 8703 24 20 --- voitures de tourisme, usagées 8703 24 50 --- routiers/tout terrain, usagés 8703 24 90 --- autres, usagés 8703 30
\n
-autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 8703 31 -- d’une cylindrée n’excédant pas 1.500 cm3 8703 31 20 --- voitures de tourisme, usagées 8703 31 90 --- autres, usagés 8703 32 d’une cylindrée excédant 1.500 cm3 mais n’excédant pas 2.500 cm3 8703 32 20 --- voitures de tourisme, usagées 8703 32 50 --- routiers/tout terrain, usagés 8703 32 90 --- autres, usagés 8703 33
\n
-d’une cylindrée excédant 2.500 cm3 8703 33 20 --- voitures de tourisme, usagées 8703 33 50 --- routiers/tout terrain, usagés 8703 33 90 --- autres, usagés 8703 90
\n
-autres 8703 90 20 --- voitures de tourisme, usagées 8703 90 90 --- autres, usagés 8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises 8704 20
\n
-autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 8704 23 -- d’un poids en charge maximal excédant 20 t 8704 23 10 --- bateaux-citernes 8706 00 Châssis des véhicules automobiles des Nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur 8706 00 20 --- de tracteurs 8707 Carrosseries des véhicules automobiles des Nos 8701 à 8705, y compris les cabines 8707 10
\n
-des véhicules du No 8703 8707 90
\n
-autres 8707 90 10 --- d’autobus et trolleybus 8707 90 20 --- carrosseries de camions en aluminium couvertes 8707 90 90 --- autres 2055 SH 6+ Désignation des marchandises 8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des Nos 8701 à 8705 8708 10
\n
-Pare-chocs et leurs parties 8708 20
\n
-autres parties et accessoires carrosseries (y compris les cabines) 8708 29 10 --- ridelles en aluminium pour carrosseries de camion 8708 30
\n
-Freins et servofreins, et leurs parties 8708 39 -- autres 8708 90
\n
-autres parties et accessoires 8708 92 -- Silencieux et tuyaux d’échappement 8708 93 -- Embrayages et leurs parties 8708 99 -- autres 8708 99 10 --- joints, boucles et glissières d’appui à l’exclusion des joints universels 8708 99 20 --- autres parties, travaillées 8708 99 90 --- autres parties, non autrement travaillées 8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars 8711 10
\n
-à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3 8711 20
\n
-à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée excédant 50 cm3 mais n’excédant pas 250 cm3 8711 20 10 --- neufs 8711 20 90 --- usagés 8711 30
\n
-à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée excédant 250 cm3 mais n’excédant pas 500 cm3 8711 30 10 --- neufs 8711 30 90 --- usagés 8711 40
\n
-à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée excédant 500 cm3 mais n’excédant pas 800 cm3 8711 40 10 --- neufs 8711 40 90 --- usagés 8711 50
\n
-à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée excédant 800 cm3 8711 50 90 --- usagés 8711 90
\n
-autres 8711 90 10 --- side-cars 8711 90 90 --- autres 8714 Parties et accessoires des véhicules des Nos 8711 à 8713 8714 10
\n
-de motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714 11 -- Selles 8714 90
\n
-autres 8714 92 -- Jantes et rayons 8714 93 -- Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres 8714 94 -- Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties 8714 95 -- Selles 8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties 8716 20
\n
-Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles 8716 20 90 --- autres 8716 30
\n
-autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises 8716 31 -- citernes 8716 31 10 --- pour gaz liquéfiés 8716 40
\n
-autres remorques et semi-remorques 2056 SH 6+ Désignation des marchandises 8716 80
\n
-autres véhicules 8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës 8903 10
\n
-Bateaux gonflables 8903 90
\n
-autres 8903 92 -- Bateaux à moteur, autres qu’à moteur hors-bord 8903 99 -- autres 9401 Sièges (à l’exclusion de ceux du No 9402), même transformables en lits, et leurs parties 9401 30
\n
-Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401 90
\n
-Parties 9401 90 20 --- en métal, à l’exclusion des amortisseurs 9401 90 30 --- amortisseurs 9401 90 40 --- en matière plastique 9404 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non 9404 10
\n
-Sommiers 9404 20
\n
-matelas 9404 21 -- en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non 9404 29 -- en autres matières 9404 30
\n
-Sacs de couchage 9404 90
\n
-autres 9406 00 Constructions préfabriquées 9406 00 10 --- en matière plastique 9406 00 20 --- en ciment, en béton ou en pierre artificielle 9406 00 40 --- en acier 9406 00 50 --- en bois 9406 00 90 --- autres 9602 00 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du No 3503, et ouvrages en gélatine non durcie 9602 00 10 --- capsules de gélatine utilisées à des fins pharmaceutiques 9602 00 20 --- matières végétales ou minérales travaillées et ouvrages en ces matières 9602 00 90 --- autres 9606 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutonspression; ébauches de boutons 9606 10
\n
-Boutons-pression et leurs parties 9606 20
\n
-Boutons 9606 21 -- en matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606 22 -- en métaux communs, non recouverts de matières textiles 9606 29 -- autres 9606 30
\n
-Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons 9607 Fermetures à glissière et leurs parties 9607 10
\n
-Fermetures à glissière 9607 11 -- avec agrafes en métaux communs 9607 19 -- autres 2057 SH 6+ Désignation des marchandises 9607 20
\n
-Parties 9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plumes, porte-crayons et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l’exclusion de celles du No 9609 9608 10
\n
-stylos et crayons à bille 9608 20
\n
-stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses 9608 20 90 --- autres 9608 30
\n
-stylos à plume et autres stylos 9608 31 -- à dessiner à encre de Chine 9608 39 -- autres 9608 40
\n
-Porte-mines 9608 50
\n
-assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous-positions précitées 9608 60
\n
-Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe 9608 90
\n
-autres 9608 91 -- plumes à écrire et becs pour plumes 9608 91 10 --- plumes à écrire en or 9608 91 20 --- autres plumes à écrire 9608 91 30 --- plumes à dessiner 9608 91 90 --- becs pour plumes 9608 99 -- autres 9608 99 20 --- cartouches de rechange pour stylos à mèche feutre 9608 99 90 --- autres 9609 Crayons (autres que les crayons du No 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs 9609 10
\n
-Crayons à gaine 9609 20
\n
-Mines pour crayons ou porte-mines 9609 90
\n
-autres * 2058 ANNEXE II Concession tarifaire croate pour des produits industriels communautaires visés à l’article 18, paragraphe 3 Les taux de droit sont réduits comme suit:
\n
–à la date d’entrée en vigueur du présent accord, les droits sont ramenés à 70% des droits de base
\n
–le 1er janvier 2003, les droits sont ramenés à 50% des droits de base
\n
–le 1er janvier 2004, les droits sont ramenés à 40% des droits de base
\n
–le 1er janvier 2005, les droits sont ramenés à 30% des droits de base
\n
–le 1er janvier 2006, les droits sont ramenés à 15% des droits de base
\n
–1er janvier 2007, les droits restants sont supprimés SH 6+ Désignation des marchandises 2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium du No 2825 2522 10
\n
-Chaux vive 2522 20
\n
-Chaux éteinte 2522 30
\n
-Chaux hydraulique 2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits „clinkers“), même colorés 2523 10
\n
-Ciments non pulvérisés dits „clinkers“ 2523 10 90 --- autres 2523 20
\n
-Ciments Portland 2523 29 -- autres 2523 29 20 --- Ciments Portland additionnés 2523 29 40 --- ciments résistant au sulfate 2523 29 50 --- ciments à basse température d’hydratation 2523 29 60 --- ciments métallurgiques et ciments de hauts fourneaux 2523 29 90 --- autres 2523 30
\n
-Ciments alumineux 2523 30 10 --- ciments alumineux dont la teneur en AL2O3 n’excède pas 50% 2523 90
\n
-autres ciments hydrauliques 2710 00 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base 2710 00 10 --- essence pour moteurs et autres huiles légères 2710 00 12 ---- essence pour moteurs sans plomb 2710 00 13 ---- autres essences pour moteurs 2710 00 19 ---- Autres huiles légères et produits à base d’huiles légères 2710 00 20 --- Pétrole lampant et autres huiles moyennes 2710 00 24 --- autres pétroles 2710 00 29 --- autres huiles moyennes et préparations à base de ces huiles 2710 00 30 --- huiles lourdes à l’exception des déchets et de huiles utilisées à des fins de fabrication 2710 00 31 ---- Gazole 2710 00 32 ---- fuel oils spéciaux extra-légers et légers 2710 00 90 --- autres 2710 00 99 ---- huiles usagées 2807 00 Acide sulfurique; oléum 2059 SH 6+ Désignation des marchandises 2807 00 10 --- acide sulfurique, pour analyse 2808 00 Acide nitrique; acides sulfonitriques 2808 00 10 --- acide nitrique, pour analyse 3102 Engrais minéraux ou chimiques azotés 3102 90
\n
-autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes 3105 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut n’excédant pas 10 kg 3105 10
\n
-Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut n’excédant pas 10 kg 3206 Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des Nos 3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie 3206 20
\n
-Pigments et préparations à base de dioxyde de titane:
\n
3206 20 10 --- verts de chrome 3206 20 20 --- jaunes de zinc (chromate de zinc) 3206 20 90 --- autres 3206 40
\n
-autres matières colorantes et autres préparations 3206 49 -- autres 3206 49 20 --- dispersions de pigments concentrées 3206 49 40 --- à base de noir de carbone 3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l’entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures 3304 10 -- Produits de maquillage pour les lèvres 3304 10 90 --- pour la vente au détail 3304 20 -- Produits de maquillage pour les yeux 3304 20 90 --- pour la vente au détail 3304 30 -- Préparations pour manucures ou pédicures 3304 30 90 --- pour la vente au détail 3305 Préparations capillaires 3305 10 -- Shampooings 3305 10 90 --- pour la vente au détail 3305 20 -- Préparations pour l’ondulation ou le défrisage permanents 3305 20 90 --- pour la vente au détail 3305 30 -- Laques pour cheveux 3305 30 90 --- pour la vente au détail 3305 90 -- autres 3305 90 90 --- pour la vente au détail 3306 Préparations pour l’hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), emballés pour la vente aux particuliers 3306 10 -- Dentifrices 3306 10 90 --- pour la vente au détail 3306 90 -- autres 3306 90 90 --- pour la vente au détail 2060 SH 6+ Désignation des marchandises 3307 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes 3307 10 -- Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage 3307 10 90 --- pour la vente au détail 3307 20 -- Désodorisants corporels et antisudoraux 3307 20 90 --- pour la vente au détail 3307 30 -- Sels parfumés et autres préparations pour bains 3307 30 90 --- pour la vente au détail 3307 40 Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses 3307 49 -- autres 3307 49 90 --- pour la vente au détail 3402 Agents de surfaces organiques (autres que les savons); préparations tensioactives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du No 3401:
\n
3402 10 -- Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail 3402 11 -- anioniques 3402 11 10 --- alkylarylsulfonates 3402 11 20 --- sulfonate d’alcool laurylique éther de polyglycol 3402 20 -- Préparations conditionnées pour la vente au détail 3402 20 10 --- en poudre pour le lavage 3402 20 90 --- autres 3402 90
\n
-autres 3402 90 10 --- en poudre pour le lavage 3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches 3808 20
\n
-Fongicides 3808 20 90 --- autres fongicides, à l’exception de ceux utilisés pour la préservation des végétaux 3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques 3917 20
\n
-Tubes et tuyaux rigides 3917 21 -- en polymères de l’éthylène 3917 21 10 --- pour la flottaison de sous-marins 3917 21 90 --- autres 3917 21 99 --- autres 3917 22 -- en polymères du propylène:
\n
3917 22 90 --- autres 3917 23 -- en polymères du chlorure de vinyle 3917 23 90 --- autres 3917 29 -- en autres matières plastiques 3917 29 90 --- autres 3917 31 -- Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917 31 90 --- autres 3917 32 -- autres, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, avec accessoires 2061 SH 6+ Désignation des marchandises 3917 32 90 --- autres 3917 33 -- autres, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, avec accessoires 3917 33 90 --- autres 3917 39 -- autres 3917 39 90 --- autres 3917 40
\n
-Accessoires 3917 40 90 --- autres 3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même autoadhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre 3918 10
\n
-en polymères du chlorure de vinyle 3918 90
\n
-en autres matières plastiques 3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux 3919 10
\n
-en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 20 cm 3919 10 10 --- en polypropylène 3919 10 20 --- en polychlorure de vinyle 3919 10 30 --- en polyéthylène 3919 10 90 --- autres 3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d’autres matières, sans support 3920 10
\n
-en polymères de l’éthylène 3920 10 90 --- autres 3920 30
\n
-en polymères du styrène 3920 40
\n
-en polymères du chlorure de vinyle 3920 42 -- souples 4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et „flaps“ en caoutchouc 4012 10
\n
-Pneumatiques rechapés 4012 10 90 --- autres 4012 20
\n
-Pneumatiques usagés 4012 20 90 --- autres 4012 90
\n
-autres 4012 90 90 --- autres 4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale 4409 20
\n
-autres que de conifères 4409 20 20 --- en autres bois 4409 20 30 --- parquets en hêtre 4409 20 40 --- parquets en autres bois d’arbres à feuilles caduques 4409 20 90 --- autres 4805 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n’ayant pas subi d’ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 2 du présent chapitre 4805 20
\n
-Papiers et cartons multicouches 4805 29 -- autres 2062 SH 6+ Désignation des marchandises 4805 29 10 --- brun Testliner 4805 29 90 --- autres 4805 30
\n
-Papier sulfite d’emballage 4805 60
\n
-autres papiers et cartons d’un poids au mètre carré n’excédant pas 150 g 4805 60 10 --- papier cannelure à base de vieux papiers 4805 60 90 --- autres 4805 60 91 --- papier d’emballage commun 4805 60 99 --- autres 4805 70
\n
-autres papiers et cartons d’un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus 4808 Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du No 4803 4808 10
\n
-Papiers et cartons ondulés, même perforés 6401 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n’a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés 6401 10
\n
-chaussures comportant, à l’avant, une coquille de protection en métal 6401 90
\n
-autres chaussures 6401 91 -- couvrant le genou 6401 92 -- couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou 6401 99 -- autres 6405 Autres chaussures 6405 90
\n
-autres 6810 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés 6810 10
\n
-Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires 6810 11 -- Blocs et briques pour la construction 6810 19 -- autres 6810 90
\n
-autres ouvrages 6810 91 -- Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil 6810 99
\n
-autres 6811 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires 6811 10
\n
-Carreaux ondulés 6811 20
\n
-autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires 6811 30
\n
-Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie 6811 90
\n
-autres ouvrages 6908 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, même sur support 6908 10
\n
-Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm 7003 Verre dit „coulé“, en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé 7003 10
\n
-Plaques et feuilles, non armées 7003 12 -- colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 7003 19 -- autres 7003 19 90 --- autres 7003 20
\n
-Plaques et feuilles, armées 2063 SH 6+ Désignation des marchandises 7003 30
\n
-Profils 7007 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées 7007 10
\n
-Verres trempés:
\n
7007 11 -- de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules:
\n
7007 19
\n
-autres 7007 20
\n
-Verres formés de feuilles contrecollées 7007 21 -- de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007 21 90 --- autres 7007 29 -- autres 7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d’emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 7010 10
\n
-Ampoules 7010 20
\n
-Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture 7010 90
\n
-autres, d’une contenance:
\n
7010 91 -- excédant 1 l 7010 92 -- excédant 0,33 l mais n’excédant pas 1 l 7302 Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails 7302 40
\n
-Eclisses et selles d’assise 7302 90
\n
-autres 7304 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer 7304 10
\n
-Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs 7304 20
\n
-Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz:
\n
7304 29 -- autres 7304 29 20 --- tubages en autres aciers d’un diamètre extérieur inférieur à 16‘‘ 7304 29 50 --- autres tubages en autres aciers 7304 29 90 --- autres 7304 30
\n
-autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 7304 31 -- étirés ou laminés à froid 7304 31 90 --- autres 7304 31 99 ---- autres 7304 39 -- autres 7304 39 90 --- autres 7306 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier 7306 10
\n
-Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs 7306 20
\n
-Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz 7306 20 10 --- tubages d’un diamètre extérieur n’excédant pas 16‘‘ 7306 30
\n
-autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 7306 30 90 --- autres 7306 60
\n
-autres, soudés, de section autre que circulaire 2064 SH 6+ Désignation des marchandises 7306 60 10 --- en fer et en acier, de section carrée ou rectangulaire n’excédant pas 280 mm 7306 60 19 ---- autres 7310 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge 7310 10
\n
-d’une contenance de 50 l ou plus 7310 20
\n
-d’une contenance de moins de 50 l 7310 21 -- Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310 29 -- autres 7310 29 90 --- autres 7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier 7314 20
\n
-Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d’au moins 100 cm2 7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier 7321 10
\n
-Appareils de cuisson et chauffe-plats 7321 12 -- à combustibles liquides 7321 80
\n
-autres appareils 7321 81 -- à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321 82 -- à combustibles liquides 7321 83 -- à combustibles solides 7321 90
\n
-Parties 7322 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d’air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d’air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier 7322 10
\n
-Radiateurs et leurs parties 7322 11 -- en fonte 7322 19 -- autres 7322 90
\n
-autres 7322 90 90 --- autres 7604 Barres et profilés en aluminium 7604 10
\n
-en aluminium non allié 7604 20
\n
-en alliages d’aluminium 7604 21 -- Profilés creux 7604 21 10 --- recouverts d’une couche de protection (peints, vernis ou revêtus de matière plastique) 7604 21 90 --- autres 7604 29 -- autres 7605 Fils d’aluminium 7605 10
\n
-en aluminium non allié 7605 11 -- dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605 11 90 --- autres 7605 19 -- autres 7606 Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm 7606 10
\n
-de forme carrée ou rectangulaire 2065 SH 6+ Désignation des marchandises 7606 11 -- en aluminium non allié 7606 11 90 --- autres 7606 12 -- en alliages d’aluminium 7606 12 20 --- feuilles en aluminium traitées en surface (peintes, vernies ou revêtues de matière plastique) 7606 12 90 --- autres 7606 90
\n
-autres 7606 91 -- en aluminium non allié 7606 92 -- en alliages d’aluminium 7607 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7607 10
\n
-sans support 7607 19 -- autres 7607 19 90 --- autres 7607 20
\n
-sur support 7607 20 90 --- autres 7608 Tubes et tuyaux en aluminium 7608 10
\n
-en aluminium non allié 7608 10 90 -- autres 7608 20
\n
-en alliages d’aluminium 7608 20 90 -- autres 7609 00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium 7616 Autres ouvrages en aluminium 7616 90
\n
-autres 7616 99 -- autres 7616 99 10 --- radiateurs 7616 99 90 --- autres 8215 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires 8215 10
\n
-Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215 20
\n
-autres assortiments 8215 90
\n
-autres 8215 91 -- argentés, dorés ou platinés 8215 99 -- autres 8309 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs 8309 10
\n
-Bouchons-couronnes 8309 90
\n
-autres 8309 90 10 --- Bouchons à pas de vis 8311 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection 8311 10
\n
-Electrodes enrobées pour le soudage à l’arc, en métaux communs 8311 20
\n
-Fils fourrés pour le soudage à l’arc, en métaux communs 8311 30
\n
-Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs 8311 90
\n
-autres, y compris les parties 2066 SH 6+ Désignation des marchandises 8403 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du No 8402 8403 10
\n
-Chaudières 8403 10 10 --- à gaz ou à gaz et autres combustibles 8403 10 20 --- à combustibles liquides 8403 10 30 --- à combustibles solides 8403 10 90 --- autres 8404 Appareils auxiliaires pour chaudières des Nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur 8404 10
\n
-Appareils auxiliaires pour chaudières des Nos 8402 ou 8403 8404 10 10 --- pour chaudières du No 8402 8404 10 90 --- pour chaudières du No 8403 8404 20
\n
-Condenseurs pour machines à vapeur 8406 Turbines à vapeur 8406 10
\n
-Turbines pour la propulsion de bateaux 8406 10 10 --- turbines à condensation d’une puissance d’au moins 6.000 kW 8406 10 90 --- autres 8406 80
\n
-autres turbines 8406 81 -- d’une puissance excédant 40 MW 8406 81 10 --- pour l’entraînement de génératrices électriques d’une puissance d’au moins 200.000 kW dans des centrales électriques ou dans des installations de production combinée de chaleur et d’énergie électrique 8406 81 90 --- autres 8406 82 -- d’une puissance n’excédant pas 40 MW 8406 82 10 --- turbines à condensation d’une puissance d’au moins 6.000 kW 8406 82 90 --- autres 8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 8408 10
\n
-moteurs pour la propulsion de bateaux 8408 10 20 --- d’une puissance de moteur excédant 150 kW mais n’excédant pas 400 kW 8408 10 90 --- autres 8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides 8413 11 -- Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages 8413 30
\n
-Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8413 30 90 -- autres 8413 60 -- autres pompes volumétriques rotatives 8413 60 10 --- monopompes hélicoïdales pour matières chimiques agressives 8413 60 20 --- pompes à engrenages pour le dosage de matériaux polymères en vue du filage (extrusion) de monofilaments textiles, pour des matières agressives 8413 60 30 --- pompes oléohydrauliques à engrenages 8413 60 39 ---- autres 8413 60 40 -- Pompes à vis hélicoïdales 8413 60 49 --- autres 8413 60 50 -- pompes à palettes entraînées 8413 60 59 --- autres 8413 60 90 -- autres 8413 60 99 --- autres 2067 SH 6+ Désignation des marchandises 8413 70
\n
-autres pompes centrifuges 8413 70 10 -- pompes à résidus des filtres multicellulaires pour puits de pétrole et de gaz 8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes 8414 20
\n
-Pompes à air, à main ou à pied 8414 20 90 --- autres 8416 Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires 8416 10
\n
-brûleurs à combustibles liquides 8416 10 10 --- d’une capacité horaire n’excédant pas 2 kg 8416 10 20 --- d’une capacité horaire excédant 300 kg 8416 10 90 --- autres 8416 20
\n
-autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes 8416 20 10 --- d’une capacité horaire n’excédant pas 84 MJ 8416 20 20 --- à combustibles solides 8416 30 -- Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires 8416 30 10 --- dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres 8416 30 90 --- autres 8416 90
\n
-Parties 8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires 8424 20
\n
-Pistolets aérographes et appareils similaires 8424 30
\n
-machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires 8424 80
\n
-autres appareils 8424 81
\n
-pour l’agriculture ou l’horticulture 8424 81 10 --- pulvérisateurs pour vignes 8424 81 30 --- autres atomiseurs n’excédant pas 400 l 8426 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, pontsgrues, chariots-cavaliers et chariots-grues 8426 10
\n
-Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers 8426 11 -- Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes 8426 11 10 --- pour installations de refonte 8426 11 90 --- autres 8426 20
\n
-Grues à tour 8426 20 90 --- autres 8426 90
\n
-autres machines, appareils et engins 8426 91 -- conçus pour être montés sur un véhicule routier 8426 99 -- autres 8426 99 90 --- autres 8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple) 8428 10
\n
-Ascenseurs et monte-charge 8428 10 30 --- autres ascenseurs ou monte-charge pour immeubles à usage résidentiel, commercial et industriel et pour hôpitaux 8428 30
\n
-autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises 2068 SH 6+ Désignation des marchandises 8428 33 -- autres, à bande ou à courroie 8426 33 90 --- autres 8428 40
\n
-Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 8428 90
\n
-autres machines, appareils et engins 8428 90 10 --- machines et appareils de manutention pour l’industrie de la brique et de la tuile 8428 90 90 --- autres 8428 90 99 ---- autres 8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés 8429 50
\n
-Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses:
\n
8429 51 -- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal 8429 51 20 --- usagés, d’une puissance de moteur n’excédant pas 184 kW 8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du No 8437 8433 50
\n
-Autres machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles 8433 51 -- Moissonneuses-batteuses 8433 51 10 --- pour grain et maïs 8433 51 12 ---- d’une puissance de moteur excédant 45 kW mais n’excédant pas 167 kW 8458 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal 8458 10
\n
-Tours horizontaux 8458 11 -- à commande numérique 8459 Machines (y compris les unités d’usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du No 8458 8459 10
\n
-Unités d’usinage à glissières 8459 50
\n
-machines à fraiser, à console 8459 51 -- à commande numérique 8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du No 8461 8460 20
\n
-autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près 8460 29 -- autres 8460 29 10 --- pour roulements de tous genres 8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques 8481 10
\n
-Détendeurs 8481 10 10 --- régulateurs de pression pour bouteilles de gaz comprimé 8481 30
\n
-Clapets et soupapes de retenue 8481 30 10 --- paniers à vide avec valve 8481 40
\n
-soupapes de trop-plein ou de sûreté 8481 40 10 --- d’une taille normale de 15 mm ou plus mais n’excédant pas 1.200 mm et pouvant supporter une pression n’excédant pas 16 Mpa 8481 80
\n
-autres appareils 2069 SH 6+ Désignation des marchandises 8481 80 20 --- robinets et vannes à passage direct et robinets à papillon d’une taille nominale de 25 mm ou plus mais n’excédant pas 1.200 mm et pouvant supporter une pression n’excédant pas 4 Mpa; robinets et vannes à passage direct forgés d’un diamètre nominal de 1/2“ ou plus mais n’excédant pas 2“ et pouvant supporter une pression n’excédant pas 16 Mpa 8481 80 30 --- robinets d’arrêt d’une taille nominale de 8 mm ou plus mais n’excédant pas 400 mm et pouvant supporter une pression n’excédant pas 4 Mpa; robinets d’arrêt forgés d’un diamètre nominal de 1/2“ ou plus mais n’excédant pas 2“ et pouvant supporter une pression n’excédant pas 16 Mpa; arrêt 8481 80 40 --- robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique d’une taille nominale de 8 mm ou plus mais n’excédant pas 700 mm et pouvant supporter une pression n’excédant pas 10 Mpa 8481 80 50 --- bornes d’incendie, robinets et collerettes de forage souterrains et de surface pour raccordements particuliers, soupapes d’admission d’air de trop-plein (à deux billes), épurateurs d’admission à roulements à billes 8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l’exclusion des groupes électrogènes 8501 30
\n
-autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu 8501 32 -- d’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 75 kW 8501 32 90 --- autres 8501 34 -- d’une puissance excédant 375 kW 8501 34 90 --- autres 8501 40
\n
-autres moteurs à courant alternatif, monophasés 8501 40 99 --- autres 8501 50
\n
-autres moteurs à courant alternatif, polyphasés 8501 51
\n
-d’une puissance n’excédant pas 750 W 8501 51 10 --- moteurs à engrenage réducteur pour l’ouverture et la fermeture des portières 8501 53 -- d’une puissance excédant 75 kW 8501 53 90 --- autres 8501 60
\n
-machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) 8501 61 -- d’une puissance n’excédant pas 75 kVA 8501 61 90 --- autres 8501 62 -- d’une puissance excédant 75 kVA mais n’excédant pas 375 kVA 8501 62 90 --- autres 8501 63 -- d’une puissance excédant 375 kVA mais n’excédant pas 750 kVA 8501 63 90 --- autres 8501 64 -- d’une puissance excédant 750 kVA 8504 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs 8504 20
\n
-Transformateurs à diélectrique liquide 8504 21 -- d’une puissance n’excédant pas 650 kVA 8504 21 10 --- transformateurs de mesure 8504 21 90 --- autres 8504 22 -- d’une puissance excédant 650 kVA mais n’excédant pas 10.000 kVA 8504 23 -- d’une puissance excédant 10.000 kVA 8504 30
\n
-autres transformateurs 8504 32 -- d’une puissance excédant 1 kVA mais n’excédant pas 16 kVA 8504 32 90 --- autres 8504 33 -- d’une puissance excédant 16 kVA mais n’excédant pas 500 kVA 8504 33 10 --- d’une puissance excédant 20 kVA, pour les fours électriques utilisés pour la fusion de minerais de métaux 2070 SH 6+ Désignation des marchandises 8504 33 90 --- autres 8504 33 99 ---- autres 8504 34 -- d’une puissance excédant 500 kVA 8504 34 10 --- pour les fours électriques utilisés pour la fusion de minerais 8504 50
\n
-autres bobines de réactance et autres selfs 8504 50 90 --- autres 8516 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du No 8545 8516 10
\n
-Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques 8516 20
\n
-appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires 8516 29 -- autres 8516 80
\n
-Résistances chauffantes 8516 80 90 --- autres 8525 Appareils d’émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes 8525 10
\n
-Appareils d’émission 8525 10 10 --- pour la radiodiffusion 8535 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d’ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 V 8535 20
\n
-Disjoncteurs 8535 21 -- pour une tension inférieure à 72,5 kV 8535 29 -- autres 8535 30
\n
-Sectionneurs et interrupteurs 8535 30 10 --- sectionneurs 8535 30 90 --- interrupteurs 8536 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuits, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d’ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n’excédant pas 1.000 volts 8536 10
\n
-fusibles et coupe-circuits à fusibles 8536 20
\n
-Disjoncteurs 8536 30
\n
-autres appareils pour la protection des circuits électriques 8536 40
\n
-Relais 8536 49 -- autres 8536 50
\n
-autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs 8536 50 90 --- autres 8536 60
\n
-Douilles pour lampes, fiches et prises de courant 8536 69 -- autres 8536 69 90 --- autres 8537 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des Nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du No 8517 8537 10
\n
-pour une tension n’excédant pas 1.000 V 2071 SH 6+ Désignation des marchandises 8537 20
\n
-pour une tension excédant 1.000 V 8538 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des Nos 8535, 8536 ou 8537 8538 10
\n
-Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du No 8537, dépourvus de leurs appareils 8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits „phares et projecteurs scellés“ et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc 8539 20
\n
-autres lampes et tubes à incandescence, à l’exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges 8539 22 -- autres, d’une puissance n’excédant pas 200 W et d’une tension excédant 100 V 8539 30
\n
-lampes et tubes à décharge, autres qu’à rayons ultraviolets 8539 32 -- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique:
\n
8539 39 -- autres 8544 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l’électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion 8544 40
\n
-autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 80 V 8544 41 -- munis de pièces de connexion 8544 41 90 --- autres 8544 49 -- autres 8544 49 10 --- isolés avec du papier 8544 49 19 ---- autres 8544 49 20 --- isolés avec des matières plastiques 8544 49 29 ---- autres 8544 49 90 --- isolés avec d’autres matières 8544 49 99 ---- autres 8544 50
\n
-autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 80 V mais n’excédant pas 1.000 V 8544 51 -- munis de pièces de connexion 8544 51 90 --- autres 8544 59 -- autres 8544 59 10 --- isolés avec du papier 8544 59 20 --- isolés avec des matières plastiques 8544 59 30 --- isolés avec du caoutchouc 8544 59 90 --- isolés avec d’autres matières 8544 60 -- autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V 8544 60 20 --- autres, isolés avec des matières plastiques 8544 60 30 --- autres, isolés avec du caoutchouc 8544 60 40 --- autres, isolés avec du papier 8544 60 90 --- autres, isolés avec d’autres matières 8545 Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques 8545 20
\n
-Balais 8548 Déchets et débris de piles de batteries de piles et d’accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage; parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre 8548 10 Déchets et débris de piles de batteries de piles et d’accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage;
\n
8548 10 90 --- autres 2072 SH 6+ Désignation des marchandises 8701 Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du No 8709) 8701 10
\n
-motoculteurs 8701 10 10 --- d’une puissance de moteur n’excédant pas 10 kW 8701 10 20 --- d’une puissance de moteur excédant 10 kW 8701 90
\n
-autres 8701 90 10 --- agricoles, d’une puissance de moteur n’excédant pas 50 kW 8701 90 20 -- agricoles, d’une puissance de moteur excédant 50 kW mais n’excédant pas 110 kW 8701 90 21 --- de plus de 5 ans 8701 90 29 --- autres 8709 Chariots automobiles non munis d’un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties 8709 10
\n
-Chariots 8709 11 -- électriques 9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesures de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 9017 30
\n
-Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges 9017 30 20 --- calibres 9028 Compteurs de gaz, de liquides ou d’électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage 9028 20
\n
-compteurs de liquides 9028 20 10 --- à combustibles 9028 20 20 --- à eau 9028 20 90 --- autres 9028 30
\n
-Compteurs d’électricité 9028 30 90 --- autres 9401 Sièges (à l’exclusion de ceux du No 9402), même transformables en lits, et leurs parties 9401 40
\n
-Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits 9401 50
\n
-Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires 9401 60
\n
-autres sièges, avec bâti en bois 9401 61 -- rembourrés 9401 61 10 --- en bois cintré 9401 61 90 --- autres 9401 69 -- autres 9401 69 10 --- en bois cintré 9401 69 90 --- autres 9401 70
\n
-autres sièges, avec bâti en métal 9401 71 -- rembourrés 9401 79 -- autres 9401 80
\n
-autres sièges 9401 90
\n
-Parties 9401 90 10 --- en bois 9401 90 90 --- en autres matières 9403 Autres meubles et leurs parties 9403 10
\n
-Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 2073 SH 6+ Désignation des marchandises 9403 20
\n
-autres meubles en métal 9403 20 90 --- autres 9403 30
\n
-meubles en bois des types utilisés dans les bureaux 9403 40
\n
-meubles en bois des types utilisés dans les cuisines 9403 50
\n
-meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher 9403 60
\n
-autres meubles en bois 9403 70
\n
-Meubles en matières plastiques 9403 70 90 --- autres 9403 80
\n
-Meubles en autres matières, y compris le rotin, l’osier, le bambou ou les matières similaires 9403 90
\n
-Parties 9403 90 10 --- en bois 9403 90 20 --- en métal 9403 90 30 --- en matière plastique 9403 90 90 --- en autres matières * ANNEXE III Définition des produits „Baby-beef“ visés à l’article 27, paragraphe 2 Sans préjudice des règles pour l’interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n’ayant qu’une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé, dans le cadre de cette annexe, par la portée des codes NC. Lorsqu’un „ex“ figure devant le code NC, le régime préférentiel est déterminé à la fois par la portée du code NC et par celle de la description correspondante.
\n
Code NC Subdivision Taric ex 0102 90 51 10 ex 0102 90 59 11 21 31 91 Désignation des marchandises Animaux vivants de l’espèce bovine
\n
-autres: -- des espèces domestiques --- d’un poids excédant 300 kg: ---- Génisses (bovins femelles qui n’ont jamais vêlé): ----- destinées à la boucherie:
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-n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320 kg et inférieur ou égal à 470 kg1; ----- autres:
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-n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320 kg et inférieur ou égal à 470 kg1 ---- autres: ex 0102 90 71 10 ----- destinées à la boucherie:
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-taureaux et bouefs n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 350 kg et inférieur ou égal à 500 kg1 21 91 ----- autres:
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-taureaux et boeufs n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 350 kg et inférieur ou égal à 500 kg1 ex 0102 90 79 2074 Code NC Subdivision Taric ex 0201 10 00 91 0201 20 20 91 ex 0201 20 30 91 ex 0201 20 50 91 Désignation des marchandises Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées:
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-en carcasses ou demi-carcasses:
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-Carcasses ayant un poids égal ou supérieur à 180 kg et inférieur ou égal à 300 kg et demi-carcasses ayant un poids égal ou supérieur à 90 kg et inférieur ou égal à 150 kg, présentant un faible degré d’ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair1
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-autres morceaux non désossés: -- Quartiers dits „compensés“:
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-Quartiers dits „compensés“ ayant un poids égal ou supérieur à 90 kg et inférieur ou égal à 150 kg, présentant un faible degré d’ossification des cartillages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair1 -- Quartiers avant attenants ou séparés:
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-Quartiers avant séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45 kg et inférieur ou égal à 75 kg, présentant un faible degré d’ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair1 -- Quartiers arrière attenants ou séparés:
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-Quartiers arrière séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45 kg et inférieur ou égal à 75 kg, ce poids étant égal ou supérieur à 38 kg et inférieur ou égal à 68 kg lorsqu’il s’agit de la coupe dite „pistola“, présentant un fabile degré d’ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair1 1 L’admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière. * ANNEXE IV a) Concession tarifaire croate pour des produits agricoles (Exemption de droits pour des quantités illimitées à la date d’entrée en vigueur du présent accord) visés à l’article 27, paragraphe 3, point a), i) Code tarifaire croate Désignation des marchandises 0105 19 12 --- canetons 0105 19 22 --- oisons 0105 19 3 --- pintades 0106 00 7 --- essaims d’abeilles et abeilles reines 0205 00 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées 0407 00 Oeufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits:
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0407 00 59 --- Oeufs de canards, autres 0410 00 Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs 2075 Code tarifaire croate Désignation des marchandises 0504 00 Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé 0604 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:
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0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées:
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0803 00 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches 0804 10
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-Dattes 0804 30
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-Ananas 0805 30
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-Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia):
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0805 40
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-Pamplemousses et pomelos 0805 90
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-autres 0806 20
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-sèches 0807 20
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-Papayes 0814 00 Ecorces d’agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées 0901 1
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-Café non torréfié 0902 Thé, même aromatisé 0904 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés 0905 00 Vanille 0906 Cannelle et fleurs de cannelier 0907 00 Girofles (antofles, clous et griffes) 0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes 0909 Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre 0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices 1001 10
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-Froment (blé) dur 1002 00 1 --- Seigle destiné à l’ensemencement 1003 00 1 --- Orge destiné à l’ensemencement 1004 00 1 --- Avoine destiné à l’ensemencement 1005 10
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-Semence de maïs 1006 Riz 1007 00 Sorgho à grains 1008 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales 1106 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n o 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du No 0714 et des produits du chapitre 8 1108 Amidons et fécules; inuline 1109 00 Gluten de froment [blé], même à l’état sec 1210 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline 1211 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés 1212 10
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-Caroubes, y compris les graines de caroubes 1212 30
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-Noyaux et amandes d’abricots, de pêches ou de prunes 1212 99 -- autres 2076 Code tarifaire croate Désignation des marchandises 1213 00 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets 1214 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets 1301 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles 1302 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés de végétaux, même modifiés 1501 00 1 --- graisses de porc destinées à des usages techniques (impropres à l’alimentation humaine) 1501 00 3 --- graisses de volaille destinées à des usages techniques 1501 00 4 --- graisses de volaille comestibles 1501 00 9 --- autres 1502 00 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du No 1503 1503 00 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 1516 10
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-Graisses et huiles animales et leurs fractions 1702 1
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-Lactose et sirop de lactose:
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1702 60
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-autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l’état sec plus de 50% de fructose 1703 10
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-Mélasses de canne 2003 20
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-Truffes 2009 11 -- Jus d’orange congelés 2009 19 1 --- Jus d’orange concentrés 2009 20 1 --- Jus de pamplemousse ou de pomelo concentrés 2009 30 1 --- Jus de tout autre agrume, concentrés 2009 40 1 -- Jus d’ananas concentrés 2009 70 1 --- Jus de pommes concentrés 2009 80 1 --- Jus de carottes concentrés 2009 80 2 --- Jus de tout autre fruit ou légume, concentrés 2009 90 1 -- mélanges de jus concentrés 2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons 2302 10
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-de maïs 2302 20
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-de riz 2302 40
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-d’autres céréales 2303 10
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-Résidus d’amidonnerie et résidus similaires 2305 00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide 2306 70
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-de germes de maïs 2307 00 Lies de vin; tartre de brut 2308 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs 2309 10
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-Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail * 2077 ANNEXE IV b) Concession tarifaire croate pour des produits agricoles (Exemption de droits dans les limites du contingent à la date d’entrée en vigueur du présent accord) visés à l’article 27, paragraphe 3, point a), ii) Code tarifaire croate