2349 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A — No 108 31 décembre 1993 Sommaire NOMENCLATURE DES ACTES ET SERVICES Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie . . . . . . . . . . . . . . . page 2350 Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des médecins-dentistes pris en charge par l’assurance maladie . . . . . . . . . . . 2392 Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des maîtres mécaniciens orthopédistes-bandagistes et des maîtres orthopédistes-cordonniers pour la fourniture de prothèses, orthèses et épithèses prises en charge par l’assurance maladie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2401 Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des sages-femmes pris en charge par l’assurance maladie . . . . . . . . . . . . . . . 2465 Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services prestés dans un établissement de rééducation et de réadaptation fonctionnelles pris en charge par l’assurance maladie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2467 Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des rééducateurs en psychomotricité pris en charge par l’assurance maladie . 2468 Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des orthophonistes pris en charge par l’assurance maladie . . . . . . . . . . . . . . 2470 Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2471 Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services prestés dans le Centre thermal et de santé de Mondorf-les-Bains pris en charge par l’assurance maladie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2493 Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des masseurs-kinésithérapeutes et des masseurs pris en charge par l’assurance maladie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2495 Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des infirmiers pris en charge par l’assurance maladie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2498 2350 Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie. Le Ministre de la Santé, La Secrétaire d’Etat à la Sécurité sociale, Vu l’article 65, alinéa 6 du code des assurances sociales ; Vu la recommandation de la commission de nomenclature ; Le collège médical demandé en son avis ; Arrêtent : Caractère personnel de l’acte Art. 1er. Les actes et services des médecins ne peuvent être pris en charge par une institution d’assurance maladie ou une autre institution de sécurité sociale visée au code des assurances sociales que si cet acte ou service est inscrit au tableau annexé au présent règlement et qui en fait partie intégrante et à condition d’avoir été effectué personnellement par le médecin. Au cas où le médecin est assisté par une autre personne, il doit exécuter lui-même, ou, lorsque cette personne est un médecin en voie de formation, surveiller lui-même la phase essentielle de l’acte tout en restant responsable de l’intégralité de l’acte. Distinction entre actes généraux et techniques Art.

1. Les coefficients des actes et services inscrits dans la première partie de l’annexe du présent règlement intitulée «Actes généraux» ne peuvent être modifiés que sur proposition du ou des groupements professionnels ayant signé la convention avec l’union des caisses de maladie. Tous les autres actes sont regroupés dans la deuxième partie de l’annexe du présent règlement, intitulée «Actes techniques». Le chapitre 9 intitulé «Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie - Chirurgie maxillo-faciale - Médecine dentaire» de la deuxième partie de l’annexe constitue une partie commune aux médecins et aux médecins-dentistes. Les actes techniques de ce chapitre peuvent donc être effectués à la fois par les médecins et par les médecins-dentistes. En outre, sont accessibles aux médecins-dentistes les actes de chirurgie suivants : — 2L71, 2L71M, 2L72, 2L72M, 2L73 de la sous-section 3 de la section 1 du chapitre 2 de la deuxième partie de l’annexe — 2F11, 2F12, 2F13, 2F14 de la sous-section 4 de la section 2 du chapitre 2 de la deuxième partie de l’annexe — 2K35 de la sous-section 1 de la section 3 du chapitre 2 de la deuxième partie de l’annexe — 4G97 de la section 6 du chapitre 4 de la deuxième partie de l’annexe. Autorisation par le contrôle médical de la sécurité sociale Art.
2. Certains actes ne peuvent être pris en charge qu’après avoir été autorisés par le contrôle médical de la sécurité sociale. Ces actes sont signalés par les lettres «APCM» (autorisation préalable du contrôle médical de la sécurité sociale requise) ou les lettres «ACM» (autorisation du contrôle médical de la sécurité sociale requise), suivant que cette autorisation doit ou non précéder l’accomplissement de l’acte. La procédure à suivre pour obtenir cette autorisation est réglée par la convention prévue à l’article 61 du code des assurances sociales. Tarif d’un acte Art.
3. Le tarif d’un acte est obtenu en multipliant son coefficient par la valeur monétaire de la lettre-clé négociée pour chaque exercice par les parties signataires de la convention pour les médecins ou arrêtée, à défaut d’accord entre parties, par une sentence du Conseil supérieur des assurances sociales, ceci conformément aux articles 66 et suivants du code des assurances sociales. Les fractions de prix de 0,01 à 2,49 francs et de 5,00 à 7,49 francs sont arrondies au multiple de 5 francs inférieur tandis que celles de 2,50 à 4,99 et de 7,50 à 9,99 francs sont arrondies au multiple de 5 supérieur, à l’exception de l’indemnité horo-kilométrique prévue à l’article 6, qui est arrondie à l’unité supérieure si elle est égale ou supérieure à la moitié et elle est arrondie à l’unité inférieure si elle est inférieure à la moitié. Consultation et visite Art.
4. La consultation ou la visite comporte généralement un interrogatoire du malade, un examen clinique et, s’il y a lieu, une prescription thérapeutique. Un entretien téléphonique ne peut donner lieu à une quelconque facturation à charge de la caisse. Sont considérés comme inclus dans la consultation ou dans la visite les moyens de diagnostic en usage dans la pratique courante (prise de tension artérielle, examen au spéculum, toucher vaginal ou rectal, frottis en dehors de l’interprétation), la prise de sang veineux, les analyses qualitatives des urines (albumine et glucose), les injections intraveineuses, intramusculaires, sous-cutanées et intradermiques, les petits pansements et l’établissement d’un certificat sommaire. Les consultations et visites ne peuvent être mises en compte que si elles ont été sollicitées par la personne protégée ou par une personne de son entourage. 2351 Le médecin ne peut mettre en compte qu’une seule consultation ou visite par personne et par jour, c’est-à-dire par période de vingt-quatre heures commençant à minuit, à moins qu’il ne justifie que les particularités du cas ont rendu nécessaire plusieurs séances au cours du même jour et que cette justification trouve l’accord du contrôle médical de la sécurité sociale. Le médecin mettra en compte exclusivement la consultation réservée à sa spécialité. La consultation majorée de certains médecins spécialistes doit avoir une durée sensiblement supérieure à celle de la consultation normale et suffisante pour permettre un examen exhaustif. Elle ne peut être mise en compte que tous les six mois pour la même personne.Toutefois cette périodicité ne s’applique pas aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie. Le médecin doit consigner le résultat de cet examen dans le dossier médical du patient. A la demande du contrôle médical de la sécurité sociale, le médecin doit fournir un rapport écrit, dont la cotation est comprise dans la consultation majorée. Est considérée comme consultation urgente celle sollicitée comme telle par la personne protégée ou par une personne de son entourage et reconnue comme telle par le médecin, à condition qu’elle se situe en dehors des heures de consultation et de visite normales affichées par le médecin ou que sa délivrance oblige le médecin à abandonner la suite programmée de ses occupations. Est considérée comme visite urgente celle sollicitée comme telle par la personne protégée ou par une personne de son entourage et reconnue comme telle par le médecin, à condition qu’elle soit effectuée sans délai. Le médecin ayant mis en compte une consultation ou une visite urgente doit, à la demande du contrôle médical de la sécurité sociale, en justifier par écrit le caractère urgent. Si lors du même déplacement, le médecin examine plusieurs personnes faisant partie de la même communauté domestique ou du même établissement, le tarif de la visite est remplacé par celui de la consultation pour la deuxième personne et les suivantes. Indemnité horo-kilométrique Art.
5. L’indemnité horo-kilométrique ne peut être mise en compte que pour une visite en milieu extra-hospitalier. L’indemnité est calculée d’après la carte officielle des distances. Pour le calcul, le cabinet du médecin doit être pris comme point de départ, sans que toutefois l’indemnité mise en compte ne dépasse celle correspondant aux kilomètres effectivement parcourus. Si en cas de visite à l’intérieur de la localité dans laquelle le médecin a établi son cabinet, le déplacement dépasse un kilomètre, l’indemnité aller-retour peut être mise en compte pour les kilomètres excédentaires. Traitement en milieu hospitalier Art.
6. A l’exception des médecins spécialistes en radiologie, le médecin qui n’est pas présent à l’hôpital, mais doit s’y déplacer spécialement et d’urgence pour un traitement ambulatoire ou un patient hospitalisé par un autre médecin, met en compte le tarif de la visite et les actes techniques effectués. Sur le mémoire d’honoraires il marque, outre le code de la visite, l’heure à laquelle cette dernière a été effectuée. Si la personne séjourne en milieu hospitalier, soit à titre stationnaire, soit au titre d’un séjour inférieur à une journée dont les conditions sont à fixer par la convention visée à l’article 75 du code des assurances sociales, le médecin traitant applique les forfaits prévus au chapitre 4 de la première partie de l’annexe, à l’exclusion du tarif de la consultation ou de la visite. Toutefois, le médecin traitant peut mettre en compte le tarif de la visite de nuit entre 22 heures et 7 heures selon les modalités prévues à l’article 10 sous 9). Est considéré comme médecin traitant au sens des présentes dispositions le médecin qui, ayant décidé de l’admission de la personne protégée, effectue le traitement durant l’hospitalisation et en fait la déclaration à l’hôpital ou à l’assurance maladie conformément aux dispositions de la convention prévue à l’article 75 du code des assurances sociales. Si au cours d’une hospitalisation un autre médecin est appelé en consultation par le médecin traitant, cet autre médecin peut mettre en compte les tarifs prévus au chapitre premier de la première partie de l’annexe, ainsi que les tarifs prévus à la deuxième partie de l’annexe pour les actes prescrits par le médecin traitant, en respectant les règles de cumul énoncées à l’article 10 de la première partie de l’annexe. Si au cours d’une même hospitalisation dans le même établissement la personne protégée est traitée successivement par deux médecins relevant de la même discipline médicale, le deuxième médecin doit, pour la détermination du forfait, tenir compte de la période d’hospitalisation antérieure mise en compte par le premier médecin. Si au cours d’une même hospitalisation la personne protégée est traitée successivement par deux médecins relevant de disciplines médicales différentes, le deuxième médecin met en compte le forfait correspondant comme s’il s’agissait d’une nouvelle hospitalisation, à condition que le changement de médecin ait été signalé endéans les vingt-quatre heures à l’administration de l’hôpital. Si au cours d’une même hospitalisation la personne protégée est traitée simultanément par plusieurs médecins relevant de disciplines médicales différentes, le médecin traitant justifie le traitement parallèle sur un formulaire élaboré par le contrôle médical de la sécurité sociale. Il envoie dans les vingt-quatre heures ce formulaire pour autorisation au contrôle médical de la sécurité sociale. Suite à cette autorisation le deuxième médecin applique également les forfaits prévus au chapitre 4 de la première partie de l’annexe à l’exclusion du tarif de la consultation ou de la visite.Toutefois l’autorisation du contrôle médical de la sécurité sociale n’est pas requise pour le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pendant le séjour au service de réanimation en phase postopératoire, pour autant que ce séjour ne dépasse pas douze jours. 2352 N’est pas considéré comme traitement parallèle un traitement successif effectué le même jour. Les actes des sections 5, 6 et 7 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe ne peuvent être mis en compte simultanément par plusieurs médecins dans le cadre d’un traitement parallèle. Les jours d’hospitalisation sont comptés par période de vingt-quatre heures commençcant à minuit ; la fraction compte pour une journée entière, sans qu’un séjour inférieur à vingt-quatre heures puisse donner droit, pour un même médecin, à deux forfaits pour traitement en service de réanimation ou traitement avec soins intensifs spécifiques. Les forfaits prévus à la section 2 du chapitre 4 de la 2e partie ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en médecine interne, hématologie, néphrologie, endocrinologie, cardiologie, pneumologie, gastro-entérologie, neurologie, psychiatrie, neuropsychiatrie, pédiatrie, rhumatologie, rééducation et réadaptation fonctionnelles ainsi que par les médecins généralistes. Le forfait «F 20» peut être mis en compte uniquement par un médecin spécialiste soit pour un malade transféré avec ordonnance de transfert, soit pour un malade que ce médecin n’a pas examiné depuis au moins 6 mois. En cas de réintervention, le tarif postopératoire prévu à la section 3 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe peut de nouveau être mis en compte à partir du premier jour postopératoire à condition qu’il s’agisse d’une intervention faite sous anesthésie au sens de l’article 12, alinéa premier. Les forfaits prévus à la section 5 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe ne peuvent être mis en compte que : 1) par les médecins spécialistes en médecine interne, néphrologie, cardiologie, gastro-entérologie, pneumologie, endocrinologie, hématologie, neurologie, psychiatrie, neuropsychiatrie, rhumatologie et pédiatrie ; 2) pour des personnes nécessitant des soins intensifs spécifiques en raison d’accidents cardio-vasculaires aigus, de troubles graves du rythme cardiaque, de comas, de syndromes infectieux graves, de troubles métaboliques graves, de syndromes hémorragiques graves, de détresses respiratoires graves, du syndrome éclamptique ou d’affections neuropsychiatriques aiguës ; 3) avec l’accord du contrôle médical de la sécurité sociale pour toute autre affection grave ; 4) une fois par période d’hospitalisation. Les forfaits prévus à la section 6 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en anesthésie-réanimation et chez des malades nécessitant soit une réanimation avec surveillance sans nécessité de manoeuvres complexes en cas d’affection aiguë ou de traumatisme, soit une réanimation cardio-circulatoire de moins de deux heures. Les forfaits prévus à la section 7 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en anesthésie-réanimation pour des affections nécessitant la présence prolongée auprès du malade avec disponibilité permanente du médecin et nécessitant des manoeuvres complexes de réanimation, à l’exeption des actes de diagnostic et de dialyse. Un rapport écrit doit être soumis pour accord au contrôle médical. Ce rapport est compris dans la cotation des forfaits en cause. Les forfaits prévus à la section 8 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en pédiatrie travaillant en groupe, dans un centre spécialisé de réanimation pédiatrique, avec présence constante d’un médecin au service. Ces forfaits ne sont mis en compte que pour des affections nécessitant des manoeuvres complexes de réanimation. Pour un traitement au-delà de 15 jours l’accord du contrôle médical de la sécurité sociale est requis. Majoration du tarif des actes techniques Art.
7. Si l’acte technique est effectué d’urgence entre 20 et 7 heures ou un dimanche ou un jour férié légal, son tarif est majoré de vingt-cinq pour cent, sauf si le libellé de l’acte exclut expressément cette majoration ou si une visite à l’hôpital est mise en compte. Le médecin note le tarif majoré sur le mémoire d’honoraires en complétant le code de l’acte par la lettre «N» (nuit), «D» (dimanche), ou «F» (jour férié). Les actes d’endoscopie en urologie décrits à la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 5 de la deuxième partie de l’annexe et les actes d’endoscopie en pneumologie décrits à la sous-section 2 de la section 4 du chapitre 1er de la deuxième partie de l’annexe peuvent être majorés de dix pour cent, s’ils sont prestés sur des enfants de moins de 14 ans. Les actes d’endoscopie en gastro-entérologie décrits à la section 6 du chapitre 1er de la deuxième partie de l’annexe peuvent être majorés de dix pour cent, s’ils sont prestés sur des enfants de moins de 6 ans. Le médecin note le tarif majoré sur le mémoire d’honoraires en complétant le code de l’acte par la lettre «E». Cumul de plusieurs actes techniques Art.
8. Lorsqu’au cours d’une même séance, plusieurs actes techniques sont effectués sur une même personne par le même médecin, celui-ci a droit au tarif de l’acte dont le coefficient est le plus élevé ainsi qu’à cinquante pour cent du tarif du deuxième acte et le cas échéant, du troisième acte. Les actes suivant le troisième acte ne donnent pas lieu à honoraires. Le médecin note le tarif réduit en application du présent article sur le mémoire d’honoraires en complétant le code de l’acte par la lettre «R». 2353 Si plusieurs interventions sont faites dans le même champ opératoire, en principe la plus fortement tarifée sera seule portée en compte.Toutefois les règles de cumul décrites au niveau de l’alinéa qui précède peuvent être appliquées avec l’accord du contrôle médical de la sécurité sociale. Les actes auxquels la réduction de cinquante pour cent prévue à l’alinéa premier ne s’applique pas sont signalés par les lettres «CAT» (cumul à plein tarif avec autre acte technique autorisé). Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les actes de radiodiagnostic prévus à la section 1 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe peuvent être cumulés à plein tarif entre eux, à l’exception des restrictions inscrites dans ce même chapitre. Ces actes de radiodiagnostic peuvent être cumulés en outre avec d’autres actes techniques pour lesquels s’applique le premier alinéa du présent article. Le tarif des films prévus à la sous-section 1 s’ajoute à celui de l’acte de radiodiagnostic à condition que celui-ci soit effectué en milieu extra-hospitalier. Aucune prestation ne peut être cumulée avec une prestation dont elle fait partie intégrante. Est à considérer comme opération bilatérale la même opération effectuée des deux côtés. Si elle est faite en une séance, le tarif de l’opération unilatérale est majoré de cinquante pour cent et le médecin note le tarif majoré sur le mémoire d’honoraires en complétant le code de l’acte par la lettre «B». Le médecin ne peut mettre en compte qu’une seule séance par période de vingt-quatre heures commençant à minuit, à moins qu’il ne justifie que les particularités du cas ont rendu nécessaires plusieurs séances au cours du même jour et que cette justification trouve l’accord du contrôle médical de la sécurité sociale. Cumul entre actes généraux et actes techniques Art.
9. Peuvent être cumulés les honoraires : 1) des consultations prévues aux sections 1 et 4 du chapitre 1 de la première partie de l’annexe et d’un acte technique signalé par les lettres «CAC» (cumul avec consultation) ; 2) d’un rapport et d’un autre acte général ou technique ; 3) de la visite en milieu extra-hospitalier, des actes techniques et de l’indemnité horo-kilométrique ; 4) de la visite à l’hôpital prévue à l’alinéa 1er de l’article 7 et des actes techniques, à condition que ces actes ne subissent pas les majorations prévues à l’article 8 ; 5) de la visite de nuit à l’hôpital entre 22.00 et 7.00 heures du médecin spécialiste en radiologie avec ceux des actes techniques prévus au chapitre 8, section 1 de la deuxième partie de l’annexe, à condition que ces actes ne subissent pas les majorations prévues à l’article 8 ; 6) de la visite du dimanche ou jour férié légal à l’hôpital du médecin spécialiste en radiologie avec ceux des actes techniques prévus au chapitre 8, section 1 de la deuxième partie de l’annexe, à condition que ces actes ne subissent pas les majorations prévues à l’article 8 ; 7) pendant les deux premiers jours d’hospitalisation, du forfait pour traitement hospitalier et des actes techniques à plein tarif (à l’exception de la psychothérapie) et ce pour les médecins spécialistes en médecine interne, cardiologie, neurologie, psychiatrie, neuropsychiatrie, endocrinologie, gastro-entérologie, pneumologie, pédiatrie, hématologie, néphrologie, rhumatologie, rééducation et réadaptation fonctionnelles ; 8) pendant toute la durée de l’hospitalisation, des forfaits pour traitement hospitalier prévus au chapitre 4, sections 6 et 7 de la première partie de l’annexe avec l’oxygénothérapie hyperbare ; 9) de l’examen préparatoire à l’acte d’anesthésie et de l’anesthésie définie à l’article
10. 10) des forfaits pour le traitement hospitalier prévus au chapitre 4, sections 1 à 5, de la première partie de l’annexe avec les honoraires de la visite de nuit entre 22 et 7 heures, à condition que l’état du malade requière son intervention urgente et que le médecin ne mette pas en compte la majoration de nuit prévue à l’article
11. Dans tous les autres cas, les honoraires des actes généraux ne se cumulent ni entre eux ni avec ceux des actes techniques, si les actes sont effectués au cours de la même séance sur la même personne. Le dernier alinéa de l’article qui précède est applicable. Le médecin a droit aux honoraires les plus élevés, soit de l’acte général, soit des actes techniques après application de l’article qui précède. Toutefois, lorsque le ou les actes techniques ne sont pas accompagnés d’un examen du patient et notamment s’ils sont effectués en série, l’intervention du médecin n’a pas la valeur d’une consultation et il n’a droit qu’aux honoraires du ou des actes techniques. Dans les cas visés sous 1) à 4) ci-dessus, l’alinéa premier de l’article 9 s’applique pour le cumul des actes techniques entre eux. Assistance opératoire Art.
12. Si la complexité de l’intervention exige une assistance opératoire, celle-ci est fixée à trente pour cent du coefficient de l’acte opératoire en cause ou, le cas échéant, à trente pour cent de la somme des coefficients des actes opératoires effectués lors de cette intervention, sans pouvoir être inférieure au coefficient 7,
13. Sur son mémoire d’honoraires le médecin note le code du ou des actes suivi de la lettre «P». Le coefficient minimum subit les majorations prévues à l’article
14. Lorsque deux médecins mettent en compte le tarif pour assistance opératoire, le médecin ayant effectué l’intervention doit fournir une justification écrite au contrôle médical de la sécurité sociale. 2354 Dispositions particulières aux médecins spécialistes en anesthésie-réanimation Art.
15. Les actes d’anesthésie réalisés par le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation conformément au présent article sont des actes techniques réservés au médecin spécialiste en anesthésie-réanimation et comportant l’anesthésie générale par inhalation ou injection, la rachianesthésie, l’anesthésie épidurale ou l’anesthésie par infiltrations de racines, de plexus ou de troncs nerveux. Ces actes ne sont pas cumulables avec les actes des sections 1 et 3 du chapitre 7 de la deuxième partie de l’annexe. Sont compris dans le coefficient de l’acte d’anesthésie les prestations suivantes : l’intubation, la surveillance et la réanimation peropératoire, le monitoring peropératoire, les cathétérismes veineux central, artériel ou cardiaque, la réanimation humorale simple et la surveillance postopératoire pour autant qu’elle concerne le domaine propre de l’anesthésisteréanimateur pendant la journée de l’intervention et les trois jours suivants. Si des soins postopératoires sont nécessaires au-delà de quatre jours, l’anesthésiste mettra en compte par jour à partir du cinquième jour le tarif «F 74» prévu à la section 7 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe. Pour les patients opérés et nécessitant des manoeuvres complexes de réanimation avec ventilation artificielle prolongée de plus de douze heures après la fin de l’intervention, l’anesthésiste peut mettre en compte les positions «F 71» et suivantes prévues à la section 7 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe, sans mettre en compte le coefficient de l’acte d’anesthésie. L’anesthésie est à mettre en compte par le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation à un tarif correspondant à quarante-cinq pour cent du coefficient de l’acte en cause ou, le cas échéant, à quarante-cinq pour cent de la somme des coefficients des actes effectués lors de cette intervention, sans pouvoir être inférieur au coefficient 21,
16. Sur son mémoire d’honoraires, le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation note le code du ou des actes complété par la lettre «A». Le coefficient minimum subit les majorations prévues à l’article 8, de même que celles prévues à l’alinéa qui suit. En plus, il peut mettre en compte une majoration de vingt-cinq pour cent si l’anesthésie est pratiquée sur une personne âgée de plus de soixante-quinze ans ou sur un enfant de moins de quatorze ans. Dans ce cas, il complète le code de l’intervention par la lettre «V». Le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation applique les mêmes règles de cumul et de réduction respectivement de majoration que le médecin effectuant l’intervention en cause. Dispositions particulières à l’anesthésie locale Art.
17. L’anesthésie locale par injection est mise en compte à quinze pour cent du coefficient de l’acte qu’elle accompagne. Elle subit les mêmes règles de réduction ou de majoration que l’acte auquel elle se rapporte. Elle ne peut être mise en compte si simultanément une anesthésie générale est pratiquée. En outre elle ne peut être mise en compte, si le libellé de l’acte qu’elle accompagne comporte la précision «anesthésie locale comprise». Sur le mémoire d’honoraires le médecin complète le code de l’intervention par la lettre «L». L’anesthésie de contact est toujours comprise dans l’acte technique, respectivement la consultation. Concordance des codes d’un acte technique en cas d’intervention pratiquée sous anesthésie Art.
18. En cas d’intervention pratiquée sous anesthésie, les codes appliqués par les différents médecins concernés doivent être concordants. En cas de contestation, le rapport de l’intervention fait foi. Frais d’appareil et frais de matériel Art.
19. Le médecin a droit au tarif spécifique pour couvrir les frais d’utilisation d’un appareil, à condition que l’acte technique correspondant puisse être mis en compte, que le médecin soit propriétaire de l’appareil, le cas échéant, dûment autorisé, et que l’acte soit effectué en milieu extra-hospitalier ou dans un hôpital ne disposant pas de l’appareil en question. Dans ce cas il complète le code de l’acte par la lettre «X» et, le cas échéant, par la lettre «Y». Le médecin peut mettre en compte les frais de matériel indiqués dans la deuxième partie de l’annexe du présent règlement en relation avec un acte technique, à condition que l’acte soit effectué en milieu extra-hospitalier. Dans ce cas il complète le code de l’acte par la lettre «M». Les tarifs pour frais d’appareil et de matériel signalés respectivement par les lettres «X», «Y» et «M» à la dernière position du code ne subissent ni réduction ni majoration. Dispositions particulières aux actes de biologie médicale Art.
20. Par dérogation aux dispositions de l’article 1er, les médecins peuvent mettre en compte en supplément aux actes généraux et techniques les actes de biologie médicale conformément à la nomenclature pour les laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique et conformément aux dispositions de la loi du 16 juillet 1984 relative aux laboratoires d’analyses médicales. Dispositions particulières aux actes d’imagerie médicale Art.
21. Les actes de radiologie prévus à la section 1 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en radiologie, ainsi que par les médecins qui ont été autorisés à cet effet par le ministre ayant dans ses attributions la santé dans le cadre de la loi du 10 août 1983 concernant l’utilisation médicale des rayonnements ionisants. Le tarif de l’acte comprend obligatoirement la rédaction d’un rapport. Ce rapport est adressé au médecin qui a demandé l’examen par ordonnance, et, sur demande, au contrôle médical de la sécurité sociale ainsi qu’à tout autre médecin. 2355 Le coefficient des positions de radiologie marquées par ISP (incidence supplémentaire possible), dans la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe, comprend deux incidences par région examinée. Pour chaque incidence supplémentaire un supplément de 50 % peut être mis en compte. Sur le mémoire d’honoraires le médecin complète le code de l’acte par la lettre «S» pour chaque incidence supplémentaire. Lorsque, lors d’une même séance, plusieurs procédés d’imagerie médicale sont mis en oeuvre pour examiner le même organe, respectivement le même segment, ces procédés ne sont pas cumulables, sauf dérogations précisées dans la 3e partie ou accord du contrôle médical. Les actes de la sous-section 1 (échographie), section 3, du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe ne sont pas cumulables entre eux. La simple interprétation d’un film ne peut être mise en compte. Une radiographie de qualité défectueuse ne peut être mise en compte. Rapports médicaux Art.
22. Pour tout acte technique de diagnostic ou de traitement, le rapport y relatif est compris dans le coefficient de cet acte. Ce rapport doit être communiqué sans délai au médecin ayant transféré le malade et, sur demande au médecin-conseil du contrôle médical ou à tout médecin ayant à traiter ce malade. Un rapport écrit est obligatoire pour tout acte de traitement fait sous anesthésie au sens de l’article 12 et pour tout acte technique de diagnostic. Sa rémunération est incluse dans le coefficient de l’acte en cause. Le rapport R1 ne peut être mis en compte lorsque le médecin assume lui-même le traitement. Les rapports R4 à R7 ne peuvent être mis en compte que s’ils sont demandés par l’organisme de sécurité sociale compétent et que s’ils comprennent toutes les données demandées par le formulaire et nécessaires pour permettre une conclusion adéquate par le contrôle médical de la sécurité sociale. Dispositions particulières aux forfaits d’accouchement Art.
23. Les forfaits d’accouchement prévus à la section 1, sous-section 1 du chapitre 6 de la 3e partie comprennent l’assistance à l’accouchement avec présence obligatoire du médecin pendant la phase d’expulsion. Pendant la phase de dilatation le médecin assure une disponibilité permanente. Sont compris dans ces forfaits la surveillance médicale et les actes nécessaires le jour de l’accouchement, sauf ceux énumérés à la section 1 sous-section
24. Sont compris en outre les consultations et visites pendant la durée du séjour de la mère à l’hôpital, sauf la visite du soir entre 18 et 22 heures, la visite de nuit entre 22 et 7 heures et la visite du dimanche ou jour férié légal , pendant au maximum dix jours. Si la parturiente doit être hospitalisée plus de 10 jours par le médecin, celui-ci met en compte, à partir du 11e jour, les forfaits d’hospitalisation «F 12» (maximum 4 jours) et suivants. Sont compris aussi dans le forfait d’accouchement les consultations ambulatoires éventuelles des cinq premiers jours suivant l’accouchement. En cas de césarienne ou en cas de l’évacuation de l’utérus gravide avant la date de viabilité légale du foetus, les forfaits d’accouchement ne sont pas à mettre en compte par le médecin. Le médecin qui n’est appelé qu’après l’expulsion de l’enfant, met en compte les actes techniques à faire et les tarifs du traitement postopératoire («F 31» et suivants). Art.
25. Le présent règlement est publié au Mémorial et entre en vigueur le 1er février
26. Luxembourg, le 21 décembre
27. Le Ministre de la Santé, Johny Lahure La Secrétaire d’Etat à la Sécurité sociale, Mady Delvaux-Stehres ANNEXE : — PREMIERE PARTIE :ACTES GENERAUX Chapitre 1.- Consultations Section 1 - Consultations normales 1) 2) Consultation du médecin généraliste Consultation du médecin spécialiste en - médecine interne Code Coeff. C1 C2 6,75 6,50 2356 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) - endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition - hématologie - néphrologie Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie Consultation du médecin spécialiste en pneumo-phtisiologie Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu’à l’âge de 14 ans accomplis Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénérologie Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles Consultation du médecin spécialiste en - chirurgie générale - orthopédie - chirurgie plastique - chirurgie thoracique - chirurgie cardio-vasculaire - chirurgie pédiatrique - neurochirurgie Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique Consultation du médecin spécialiste en urologie Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie (examen acoumétrique et examen au diapason compris) Consultation du médecin spécialiste en stomatologie Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic et en radiothérapie C3 C4 C5 5,65 5,65 5,65 C6 C7 C8 C9 C10 C11 C12 C13 8,50 5,65 6,70 5,65 9,00 5,65 5,65 5,65 C14 C15 C16 5,65 5,65 9,00 C17 C18 C19 C20 5,65 5,65 5,65 5,65 C30 13,50 C31 C32 C33 C34 C35 C36 13,50 14,50 13,50 13,50 13,50 13,50 C37 20,25 C41 C42 2,95 2,95 Section 2 — Consultations majorées 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Consultation majorée du médecin spécialiste en - médecine interne - hématologie - néphrologie - endocrinologie Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie Consultation faite au Luxembourg par un professeur d’université ne résidant pas au Luxembourg Section 3 - Tarifs spéciaux 1) 2) Renouvellement d’ordonnance Injections et pansements en série, par séance Section 4 - Consultations spéciales Sous-section 1 - To u s l e s m é d e c i n s à l ’ e x c e p t i o n d e s m é d e c i n s - s p é c i a l i s t e s e n p é d i a t r i e 1) 2) 3) 4) Consultation urgente Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures Consultation de dimanche et de jour férié légal Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures C51 C52 C53 C54 8,15 10,70 10,70 15,85 1) 2) Sous-section 2 - M é d e c i n s - s p é c i a l i s t e s e n p é d i a t r i e Consultation urgente du pédiatre Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre C55 C56 11,25 13,65 2357 3) 4) Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre C57 C58 13,65 18,75 1) 2) 3) 4) Section 5 - Examens préparatoires à l’anesthésie Examen préparatoire à l’anesthésie Examen préparatoire à l’anesthésie devant être fait le soir entre 20 et 22 heures Examen préparatoire à l’anesthésie devant être fait le dimanche ou un jour férié légal Examen préparatoire à l’anesthésie devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures C61 C62 C63 C64 5,65 10,70 10,70 15,85 1) 2) 5) 6) 7) 8) 9) Chapitre 2.- Visites Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier Sous-section 1 - To u s l e s m é d e c i n s à l ’ e x c e p t i o n d e s m é d e c i n s - s p é c i a l i s t e s e n p é d i a t r i e Visite du médecin généraliste V1 12,00 Visite du médecin spécialiste V2 12,00 Visite urgente V3 15,25 Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures V4 18,00 Visite demandée et faite le samedi après 12 heures V5 15,25 Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal V6 18,00 Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V7 24,35 Sous-section 2 - M é d e c i n s - s p é c i a l i s t e s e n p é d i a t r i e Visite du pédiatre pour un enfant jusqu’à l’âge de 14 ans accomplis V10 14,00 Visite du pédiatre V11 12,00 Visite urgente V12 17,70 Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures V13 20,45 Visite demandée et faite le samedi après 12 heures V14 17,70 Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal V15 20,45 Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V16 26,65 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Section 2 - Visites en milieu hospitalier Sous-section 1 - To u s l e s m é d e c i n s à l ’ e x c e p t i o n d e s m é d e c i n s - s p é c i a l i s t e s e n p é d i a t r i e Visite du médecin généraliste V20 12,00 Visite du médecin spécialiste V21 12,00 Visite urgente V22 15,25 Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures V23 18,00 Visite demandée et faite le samedi après 12 heures V24 15,25 Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal V25 18,00 Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V26 24,35 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Sous-section 2 - M é d e c i n s - s p é c i a l i s t e s e n p é d i a t r i e Visite du pédiatre pour un enfant jusqu’à l’âge de 14 ans accomplis Visite du pédiatre Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V30 V31 V32 V33 V34 V35 V36 14,00 12,00 17,70 20,45 17,70 20,45 26,65 1) Chapitre 3.- Déplacements Indemnité horo-kilométrique par kilomètre K1 0,42 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Chapitre 4.- Traitement hospitalier stationnaire Section 1 - Traitement hospitalier général 1) 2) 3) 4) 1er jour d’hospitalisation 2e au 14e jour d’hospitalisation, par jour 15e au 42e jour d’hospitalisation, par jour A partir du 43e jour d’hospitalisation, par jour F11 F12 F13 F14 3,05 3,05 1,55 0,75 1) 2) 3) 4) 5) Section 2 - Traitement hospitalier interne 1er jour d’hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste 1er jour d’hospitalisation, (malade non transféré) 2e au 14e jour d’hospitalisation, par jour 15e au 42e jour d’hospitalisation, par jour A partir du 43e jour d’hospitalisation, par jour F20 F21 F22 F23 F24 19,55 6,95 4,90 2,55 0,75 2358 1) 2) 3) 4) Section 3 - Traitement post-opératoire 1er au 7e jour d’hospitalisation, par jour 8e au 14e jour d’hospitalisation, par jour 15e au 42e jour d’hospitalisation, par jour A partir du 43e jour d’hospitalisation, par jour F31 F32 F33 F34 2,60 1,30 0,85 0,75 1) Section 4 - Traitement hospitalier en cas d’hébergement Traitement en cas d’hébergement reconnu, par jour F40 0,75 1) 2) Section 5 - Traitement avec soins intensifs spécifiques par les médecins spécialistes 1er et 2e jour d’hospitalisation, par jour 3e au 6e jour d’hospitalisation, par jour F51 F52 38,55 19,55 REMARQUE : A partir du 7e jour, voir section 2 1) 2) Section 6 - Traitement avec soins intensifs par le médecin anesthésiste-réanimateur 1er et 2e jour d’hospitalisation, par jour A partir du 3e jour d’hospitalisation, par jour F61 F62 41,70 16,25 1) 2) 3) 4) Section 7 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur 1er et 2e jour d’hospitalisation, par jour 3e et 4e jour d’hospitalisation, par jour A partir du 5e jour d’hospitalisation A partir du 5e jour post-opératoire après une anesthésie générale F71 F72 F73 F74 95,00 47,50 28,45 28,45 F80 48,55 R1 8,70 R2 13,05 R3 13,05 R4 R5 R6 R7 R8 13,75 9,70 11,00 18,74 4,35 E1 18,35 Section 8 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par équipe de spécialistes en pédiatrie 1) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 1) Forfait par jour Chapitre 5 .- Rapports Rapport détaillé au médecin traitant concernant - l’examen clinique général - les résultats d’examens complémentaires - le diagnostic positif (et différentiel) - les propositions de traitement Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin n’ayant pas pratiqué d’intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés ci-avant Rapport au médecin traitant, rédigé par un chirurgien, à la suite d’une intervention chirurgicale compliquée ayant entraînée une durée d’hospitalisation post-opératoire dépassant 4 semaines Examen général et rapport dans le cadre de l’instruction d’une demande en obtention d’une pension d’invalidité Rapport de première constatation des lésions après accident de travail (U11) Rapport après hospitalisation pour accident de travail (U49) Rapport d’évaluation du degré d’incapacité de travail résultant d’un accident de travail Déclaration d’une maladie professionnelle par le médecin traitant Chapitre 6 .- Examens à visée préventive et de dépistage Section 1 - Examen prénuptial Examen médical avant mariage avec établissement d’un certificat, tel que prévu par la loi du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973 2) 3) 4) 5) Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu’à l’âge de deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977 et les règlements grand-ducaux du 8 décembre 1977 Sous-section 1 - E x a m e n s p r é n a t a l s 1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e mois de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété E2 2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois) E3 3e examen (au cours du 6e mois) E4 4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois) E5 5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois) E6 13,20 4,85 4,85 4,85 4,85 1) Sous-section 2 - E x a m e n p o s t n a t a l 6e examen dans les 8 semaines après l’accouchement 4,85 1) E7 2359 3) 4) 5) 6) Sous-section 3 - E x a m e n s m é d i c a u x d e s e n f a n t s e n b a s â g e p a r un pédiatre 1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les 48 heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment complété 2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour de la naissance 3e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 semaines 4e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 mois 5e examen périnatal à l’âge de 9 à 12 mois 6e examen périnatal à l’âge de 21 à 24 mois E9 E10 E11 E12 E13 7,20 7,20 7,20 7,20 7,20 1) 2) 3) 4) Sous-section 4 - E x a m e n s m é d i c a u x d e s e n f a n t s e n b a s â g e p a r u n m é d e c i n autre que le pédiatre 3e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 semaines E14 4e examen périnatal à l’âge de 4 à 6 mois E15 5e examen périnatal à l’âge de 9 à 12 mois E16 6e examen périnatal à l’âge de 21 à 24 mois E17 4,85 4,85 4,85 4,85 1) 2) 1) 2) 1) 1) 2) 3) 4) 5) 6) E8 7,20 Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés de deux à quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984 Examen effectué entre l’âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne E18 Examen effectué entre l’âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne E19 Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d’un programme de médecine préventive élaboré par la direction de la santé en collaboration avec l’UCM Examen médical spécial effectué par les médecins généralistes, les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne et à visée préventive dans le cadre d’un progamme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie comprenant : E20 - les renseignements sur le résultat de la mammographie ; - l’information en matière d’éducation à la santé et d’apprentissage de modes vie sains, l’information sur la prévention des cancers les plus fréquemment rencontrés (sein, col utérin, rectum, côlon, thyroïde, peau) ; - une anamnèse personnelle et familiale, un examen général à visée préventive dans le cadre d’un progamme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie ; - une évaluation du risque cancéreux ainsi que des conseils spécifiques. Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales Foie/Rhumatisme, pour 21 jours Foie/Rhumatisme, par journée Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours Voies respiratoires inférieures, par journée Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours Voies respiratoires supérieures, par journée REMARQUE : Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin traitant et, le cas échéant, au contrôle médical de la sécurité sociale 4,85 4,85 8,00 G1 G2 G3 G4 G5 G6 25,85 1,25 35,85 1,70 28,95 1,40 1M11 1M12 1M13 1M14 1M15 14,35 6,80 4,50 3,80 3,80 1M16 1M17 6,85 9,95 DEUXIEME PARTIE :ACTES TECHNIQUES Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales Section 1 - Médecine Générale Sous-section 1 - I n f i l t r a t i o n s 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) REMARQUE : Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte. Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique Infiltration d’un ganglion ou d’un nerf profond de la tête ou du cou Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC Infiltration périnerveuse profonde - CAC Infiltration de tendons, de ligaments, d’apophyses osseuses, de gaines synoviales - CAC Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l’hiatus sacrococcygien Infiltration péridurale 2360 Sous-section 2 - I n j e c t i o n s 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) REMARQUE : Mises en compte au maximum une fois par jour. Mise en place d’une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou fémorale), perfusion ou transfusion comprise Dénudation d’une veine ou mise en place d’une voie veineuse centrale chez un enfant de moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise Cathétérisme d’une artère chez l’enfant, perfusion ou transfusion comprise Prise de sang ou injection intraveineuse chez l’enfant de moins de 12 mois - CAC Injection intra-artérielle Injections sclérosantes intra-vasculaires (pansement compressif éventuel compris) - CAC Injections sclérosantes extra-vasculaires - CAC Perfusion intraveineuse d’au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier ; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier ; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure, pour enfants de moins de 7 ans Transfusion de sang ou d’éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier Transfusion de sang ou d’éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-hospitalier Exsanguino-transfusion chez l’adulte ou l’enfant Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né 1M21 9,75 1M22 1M23 1M24 1M25 1M26 1M27 18,90 29,15 2,20 6,80 2,75 2,75 1M31 5,50 1M32 6,70 1M33 5,50 1M34 1M35 1M36 6,70 91,10 70,35 1M41 1M42 1M45 1M46 1M47 1M51 1M52 1M53 1M61 1M62 2,75 6,80 6,80 11,25 6,85 3,65 2,75 7,00 3,80 9,05 1M63 1M64 1M65 1M71 13,05 16,15 11,80 11,45 1M72 5,65 1M73 1M74 1M75 7,95 11,80 20,75 17) 18) Sous-section 3 - Po n c t i o n s Ponction d’une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle ...) - CAC Ponction d’une collection profonde (sous-aponévrotique) Ponction d’une articulation autre que la hanche Ponction d’une hanche Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse Saignée Ponction-biopsie d’un tissu ou organe peu profond - CAC Ponction sternale ou de la crête iliaque Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes quantités Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour empyème ou hémothorax Ponction du péricarde Ponction transcutanée d’un organe intra-abdominal Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la ponction dans un délai de 14 jours Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse chez un enfant de moins de 7 ans Ponction du sinus longitudinal Ponction d’un disque avec ou sans injection de produit de contraste 1) 2) 3) Sous-section 4 - P a n s e m e n t s Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping ; une articulation ou un segment Pansement de fixation ou taping ; plus d’un segment 1M81 1M82 1M83 4,25 5,70 8,60 1) 2) 3) Sous-section 5 - I m m o b i l i s a t i o n p l â t r é e e n d e h o r s d e s t r a u m a t i s m e s ostéo-ar ticulaires, moulage pour appareil or thopédique Immobilisation plâtrée d’un membre 1M85 Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux 1M86 Corset, lit plâtré ou corset minerve 1M87 8,60 35,35 35,35 Section 2 - Médecine Interne specialisée Sous-section 1 - C a n c é ro l o g i e , c h i m i o t h é r a p i e Chimiothérapie anticancéreuse intraveineuse ; surveillance et traitement adjuvant compris (non renouvelable avant un délai de 6 jours) 33,25 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 1) 1S11 2361 Sous-section 2 - N é p h ro l o g i e , é p u r a t i o n e x t r a - r é n a l e 1) 2) 3) 4) 5) 6) 1) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) REMARQUE : Est compris dans le tarif de l’épuration extra-corporelle tout appel d’urgence au cours de la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de jour férié ne peuvent être mises en compte. Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant une période de 15 jours ; par séance LDL-aphérèse, par séance Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du traitement ; par jour Dialyse péritonéale, 3è ou 4è jour du traitement ; par jour Dialyse péritonéale, à partir du 5è jour du traitement ; par jour 1S21 27,90 1S22 1S25 63,65 27,90 1S26 1S27 1S28 50,70 25,40 15,20 Sous-section 3 - P é d i a t r i e Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée instrumentale, avec ou sans intubation et injection ; mise en compte uniquement s’il n’y a pas d’hospitalisation par le même médecin 1S31 18,85 Sous-section 4 - A l l e r g o l o g i e Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch) ou par piqûre épicutanée (prick) - CAC Frais de matériel Inventaire allergologique par tests à application épicutanée Frais de matériel Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique Fourniture de matériel Injection de désensibilisation, par séance 1S41 1S41M 1S42 1S42M 1S43 1S43M 1S44 4,00 1,40 6,15 1,40 7,05 1,40 4,30 1C11 1C11X 6,60 3,00 1C12 1C12X 6,60 3,00 1C14 1C14X 1C15 1C15X 15,55 39,55 9,25 39,55 1C17 1C17X 23,75 10,15 1C21 1C21X 1C22 1C22X 1C23 1C23X 15,55 24,55 15,55 24,55 18,75 24,55 1C24 1C24X 1C25 1C25X 1C26 1C26X 18,75 24,55 24,90 24,55 27,05 24,55 Section 3 - Cardiologie Sous-section 1 - E l e c t r o c a r d i o g r a p h i e Electrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport Location d’appareil Electrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport ; position réservée aux médecins spécialistes en cardiologie et en médecine interne - CAC Location d’appareil Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec mise en place, lecture et rapport ; premier examen pour une periode de 28 jours Location d’appareil Enregistrement ECG continu de 24h ; examen répété dans les 28 jours Location d’appareil Epreuve d’effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis roulant), ECG au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance ECG et TA continue ; enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11 ou 1C12) Location d’appareil Sous-section 2 - E c h o c a r d i o g r a p h i e Echocardiographie, enregistrement en time-motion Location d’appareil Echocardiographie, enregistrement bidimensionnel Location d’appareil Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion Location d’appareil Echocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion - CAC, à condition qu’il n’y ait pas eu de consultation mise en compte par le même médecin dans les 7 jours précédents Location d’appareil Echocardiographie Doppler Location d’appareil Echocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise Location d’appareil REMARQUE : Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles. 2362 Sous-section 3 - E x a m e n s v a s c u l a i r e s 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Ultrasonographie par vélocimétrie (Doppler) des vaisseaux du cou et de la tête, enregistrement et rapport Location d’appareil Ultrasonographie des vaisseaux des membres ou de territoires localisés du tronc, enregistrement et rapport Location d’appareil Ultrasonographie des vaisseaux des membres, du cou et de la tête, enregistrement et rapport Location d’appareil Echo-Doppler pulsé artériel Location d’appareil ; non cumulable avec les locations d’appareil de la sous-section 2 Echocardiographie Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregistreur portable ; mise en place de l’enregistreur, lecture du tracé et rapport d’interprétation APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois Location d’appareil 1C31 1C31X 12,45 5,40 1C32 1C32X 6,30 5,40 1C33 1C33X 1C34 18,75 5,40 24,90 1C34X 24,55 1C38 1C38X 15,55 7,80 1C41 19,80 1C42 1C45 1C46 26,45 13,20 46,10 1C51 19,80 1C52 26,45 1C55 46,10 1C56 52,70 1C61 46,10 1C62 59,30 1C65 59,30 1C66 72,50 1C67 92,20 1C71 117,60 1C75 32,95 1C81 65,95 Sous-section 4 - A u t r e s e n r e g i s t r e m e n t s e t t r a i t e m e n t s cardiaques 1) 2) 3) 4) Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum) Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de colorant Défibrillation d’urgence et répétition dans les 24 heures Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures Sous-section 5 - C a t h é t é r i s m e c a r d i a q u e e t e x a m e n s radiologiques 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions et oxymétrie étagée Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque avec épreuve pharmacologique Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec injection de produit de contraste et angiocardiographie Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et angiocardiographie, aortographie comprise Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, injection de produit contraste, angiocardiographie (ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie sélective droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie compris, non cumulable avec 1C65 à 1C67 Mise en place d’un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique transitoire, sous contrôle ECG et/ou radioscopique Sous-section 6 - S t i m u l a t e u r c a r d i a q u e ( p a c e m a ke r ) 1) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation 2363 2) 3) 4) 5) 6) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation et implantation du boîtier Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de stimulation Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier Contrôle d’un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et contrôles techniques Location d’appareil REMARQUE : L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l’implantation du boîtier (position 2C21) ou le changement du boîtier (position 2C21) et non pour la mise en place des sondes 1C83 105,45 1C85 1C86 52,70 13,20 1C88 1C88X 15,00 3,00 1P11 1P12 1P13 1P14 1P21 1P22 28,25 20,80 12,05 38,55 28,90 44,30 1P23 1P23X 1P24 118,55 23,00 50,50 1P25 1P25X 1P31 1P32 1P35 124,75 23,00 16,40 9,60 26,05 1P41 1P51 1P51X 1P52 1P52X 1P53 1P53X 1P54 1P54X 1P55 1P55X 18,35 28,90 12,75 37,75 12,75 71,40 12,75 65,10 12,75 62,90 12,75 1P61 1P61X 1P61Y 97,95 12,75 23,00 1P62 1P62X 1P62Y 70,90 12,75 23,00 1P63 1P63X 1P63Y 112,00 12,75 23,00 1P64 1P64X 151,70 12,75 Section 4 - Pneumologie Sous-section 1 - E x a m e n s e t p e t i t e s i n t e r v e n t i o n s 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) Biopsie pleurale à l’aiguille Institution d’un drainage pleural continu Provocation d’une symphyse pleurale Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale Pleuroscopie exploratrice Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec supplément pour utilisation de rayons laser Location du laser Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec supplément pour utilisation de rayons laser Location du laser Création d’un pneumothorax Réinsufflation ou exsufflation d’un pneumothorax Création d’un pneumomédiastin Sous-section 2 - B ro n c h o f i b r o s c o p i e 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d’un médicament Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs séances Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire Location du bronchofibroscope Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser, première séance Location du bronchofibroscope Location du laser Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser, séances suivantes Location du bronchofibroscope Location du laser Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie endobronchique Location du bronchofibroscope Location du laser Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique Location du bronchofibroscope 2364 23) 24) 25) 26) Location du laser Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et lavage bronchiolo-alvéolaire Location du bronchofibroscope Location du laser REMARQUE : Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins de 14 ans. 1P64Y 23,00 1P65 1P65X 1P65Y 139,35 12,75 23,00 1P71 1P71X 1P72 1P72X 1P73 1P73X 1P74 1P74X 12,60 4,50 9,50 4,50 30,75 6,75 26,45 6,75 1P75 1P75X 1P76 1P76X 1P77 1P77X 43,35 9,00 32,55 9,00 21,65 9,00 1P81 1P81X 20,10 4,50 1P82 1P82X 15,85 4,50 1P83 1P83X 24,85 4,50 1P85 1P85X 25,60 10,20 1N11 1N11X 1N12 1N12X 1N31 1N31X 13,05 6,50 9,15 3,25 10,05 2,25 1N32 1N32X 19,55 14,25 1N33 1N34 1N41 1N41X 13,05 13,05 33,65 14,40 Sous-section 3 - E p r e u v e f o n c t i o n n e l l e r e s p i r a t o i r e 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) Spirographie Frais de location Détermination du volume résiduel Frais de location Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques Frais de location Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire Frais de location Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes débitvolume Frais de location Détermination des compliances par barographie oesophagienne Frais de location Détermination du volume de fermeture Frais de location Epreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux allergènes avec mesure du seuil de réactivité Frais de location Epreuve d’exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable, enregistrement de la ventilation et de la consommation d’oxygène, avant, pendant et après l’exercice Frais de location Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période témoin de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistrement de la ventilation, de la consommation d’oxygène et du rejet de CO2 pendant l’épreuve Frais de location Epreuve d’effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après l’effort Frais de location REMARQUE : Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72 n’est pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P
28. Section 5 - Neurologie et Psychiatrie Sous-section 1 - N e u r o l o g i e 1) 2) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) Electro-encéphalogramme (EEG) - CAC Location d’appareil Echo-encéphalogramme Location d’appareil Myographie Location d’appareil Electromyographie avec enregistrement photographique à définition normale d’au moins 3 secondes (EMG) - CAC Location d’appareil Examen de stimulo-détection avec réception musculaire et mesures chronologiques CAC Mesures de vitesse de conduction sensitive - CAC Potentiels évoqués visuels Location d’appareil pour potentiels évoqués 2365 12) 13) Potentiels évoqués somesthésiques Location d’appareil pour potentiels évoqués REMARQUE : Pour les positions 1N11, 1N32, 1N33 et 1N34 le cumul avec la consultation (CAC) est réservé aux médecins spécialistes en neurologie et en neuropsychiatrie 1N42 1N42X 33,65 14,40 1N51 13,55 1N52 39,30 1N60 7,95 1N61 7,95 1N62 6,60 1N63 16,05 1N64 13,10 1N65 32,45 1N66 26,15 1N71 7,90 1N72 1N81 6,60 7,55 1G11 1G15 1G16 1G21 1G22 60,00 31,25 37,70 6,30 8,90 1G31 1G31X 1G32 1G32X 1G41 1G41X 1G42 1G42X 1G43 1G43X 1G44 1G44X 37,85 11,70 26,90 8,90 28,90 13,65 36,35 13,65 42,80 13,65 42,80 13,65 1G45 42,80 Sous-section 2 - P s y c h i a t r i e 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes ; maximum quatre séances par jour et dix séances par année Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d’une durée minimum de 90 minutes Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15 minutes APCM pour plus de 2 séances par an Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes ; cinq premières séances, par séance Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes ; à partir de la sixième séance, par séance Psychothérapie d’élucidation directe, relaxation spécifique ; durée minimum 30 minutes ; cinq premières séances, par séance Psychothérapie d’élucidation directe, relaxation spécifique ; durée minimum 30 minutes ; à partir de la sixième séance, par séance Psychothérapie d’inspiration psychanalytique ou psychanalyse ; durée minimum 60 minutes ; cinq premières séances, par séance Psychothérapie d’inspiration psychanalytique ou psychanalyse ; durée minimum 60 minutes ; à partir de la sixième séance, par séance Psychothérapie de groupe ; durée minimum 90 minutes ; maximum cinq malades, par malade Psychothérapie de groupe ; durée minimum 90 minutes ; maximum huit malades, par malade Electrochoc, convulsivothérapie chimique REMARQUES : Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie. Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau qu’après une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre Section 6 - Gastro-Entérologie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique Laparoscopie, acte isolé Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention Tubage gastrique ou duodénal Tamponnade de l’oesophage PH-métrie oesophagienne ou gastrique d’une durée supérieure à 12 heures, avec épreuves de provocations éventuelles Location d’appareil Manométrie oesophagienne Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou ligatures de varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de tumeurs 2366 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) 32) 33) 34) 35) 36) 37) 38) 39) 40) 41) 42) 43) 44) 45) 46) 47) 48) 49) 50) 51) 52) 53) 54) 55) Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d’une prothèse au niveau du tractus digestif supérieur, dilatation comprise Location d’appareil Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif Location d’appareil Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique Location d’appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice Location d’appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie et/ou biopsie Location d’appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de calculs (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique, dilatation) Location d’appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place d’une prothèse Location d’appareil Anuscopie - CAC Manométrie rectale Location d’appareil Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes Pose d’une ligature élastique sur une hémorroïde Rectoscopie Location d’appareil Rectoscopie avec biopsie Location d’appareil Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise) Location d’appareil Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie Location d’appareil Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes : polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d’une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies Location d’appareil Colofibroscopie totale Location d’appareil Colofibroscopie totale avec biopsie Location d’appareil Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes : polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d’une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies Location d’appareil REMARQUES : 1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles. 2) Les positions 1G66 à 1G76 ne sont pas cumulables entre elles. 1G45X 13,65 1G51 1G51X 1G52 1G52X 1G55 1G55X 1G56 1G56X 109,85 13,65 109,85 13,65 42,80 13,65 74,30 13,65 1G57 1G57X 89,80 13,65 1G58 1G58X 109,85 13,65 1G59 1G59X 1G61 1G62 1G62X 1G63 1G64 1G65 1G66 1G66X 1G67 1G67X 1G71 1G71X 1G72 1G72X 134,50 13,65 5,00 26,90 8,90 6,55 3,65 6,55 10,05 13,65 17,65 13,65 29,85 13,65 37,70 13,65 1G73 1G73X 1G74 1G74X 1G75 1G75X 44,80 13,65 49,60 13,65 54,20 13,65 1G76 1G76X 62,00 13,65 1R11 26,15 1R12 1R21 1R31 12,75 12,75 11,05 1R51 1R52 5,50 8,55 Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles 1) 2) 3) 4) 5) 6) Ponction-biopsie articulaire : coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou Ponction-biopsie articulaire : autres articulations que le coude, l’épaule, la hanche, la sacro-iliaque, et le genou Ponction-biopsie osseuse ou trocart Synoviorthèse isotopique ou chimique Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique - APCM pour plus de 6 séances Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 2 séances par an, 2367 7) 8) Ponction d’un disque et chimionucléolyse Arthroscopie avec ou sans biopsie 1R61 1R71 41,40 51,15 1D11 1D11M 1D12 1D12M 1D13 1D21 1D21M 1D22 1D22M 5,15 3,50 7,75 3,50 5,15 9,25 3,50 18,50 3,50 1D25 1D26 6,70 9,90 1D41 1D41M 11,45 3,50 1D42 1D42M 1D43 1D43M 1D51 1D52 14,75 3,50 22,60 3,50 10,50 20,75 1D61 6,70 1D62 1D71 1D71X 6,70 2,80 0,70 1D72 1D72X 1D81 4,60 1,85 5,15 2L11 2L12 2L13 2L14 2L15 2L17 2L18 2L19 8,60 8,60 8,60 35,35 35,35 8,60 12,75 16,80 2L21 15,20 2L22 35,35 2L23 47,60 Section 8 - Dermatologie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC Frais de matériel de suture Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC Frais de matériel de suture Capillaroscopie - CAC Destruction d’une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance Frais de matériel de suture Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance Frais de matériel de suture Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle de l’ongle, par doigt Destruction de végétations vénériennes, par séance Excision ou destruction d’une tumeur maligne de la peau ou d’un naevus naevo-cellulaire de moins de 4 cm2 Frais de matériel de suture Excision ou destruction d’une tumeur maligne de la peau ou d’un naevus naevo-cellulaire du visage de moins de 4 cm2 Frais de matériel de suture Excision ou destruction d’une tumeur maligne de la peau ; plus de 4 cm2 Frais de matériel de suture Destruction d’un tatouage accidentel de moins de 8 cm2 Destruction d’un tatouage accidentel de plus de 8 cm2 Traitement exfoliant de l’épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques ; par séance Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage ; par séance ; maximum 6 séances Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale ; par séance Frais de location Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique ; application générale ; par séance Frais de location Scarification dermatologique, acte isolé Chapitre 2.- Chirurgie Section 1 - Traitement des lésions traumatiques Sous-section 1 - F r a c t u r e s a) Traitement orthopédique, y compris l’immobilisation, d’une fracture simple ne nécessitant pas de réduction.Appareillage provisoire d’une fracture 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Immobilisation d’une fracture : main, poignet, pied, cheville Immobilisation d’une fracture : jambe, avant-bras Immobilisation d’une fracture : coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin Immobilisation d’une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux Immobilisation d’une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré Répétition d’un plâtre pour fracture Répétition d’un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia Répétition d’un plâtre pour fracture des 2 os de l’avant-bras, de l’humérus ou du fémur b) Traitement d’une fracture par réduction, extension continue, ou broches de Kirschner et contention 9) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture (sauf celles décrites sous 2L22 à 2L24) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture : rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe 10) 11) 2368 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 1) 2) 3) 1) 2) 3) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture des 2 os de l’avant-bras, de l’humérus ou du fémur c) Traitement sanglant de fractures,sans ostéosynthèse ni greffe osseuse,réduction et contention comprises Traitement sanglant de fracture : clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné, une malléole, orteil Traitement sanglant de fracture : un os de l’avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarse Traitement sanglant de fracture : omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia, des deux os de la jambe Traitement sanglant de fracture : humérus, coude, deux os de l’avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial ou mortaise d) Traitement par ostéosynthèse Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise : clavicule, olécrane, métacarpien, doigt, péroné, une malléole, orteil Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise : un os de l’avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarsien Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise : omoplate, côte, diaphyse du fémur, du tibia, des deux os de la jambe Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise : humérus, coude, deux os de l’avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise Sous-section 2 - L u x a t i o n s Réduction orthopédique et contention d’une luxation d’un doigt, d’un orteil, de la clavicule Réduction orthopédique et contention d’une luxation du poignet, carpe, bassin, rotule, cou-de-pied Réduction orthopédique et contention d’une luxation épaule, coude, hanche, genou, pied, colonne vertébrale Réduction sanglante et contention d’une luxation d’un doigt, d’un orteil Réduction sanglante et contention d’une luxation clavicule, carpe, poignet, rotule Réduction sanglante et contention d’une luxation épaule, coude, genou, cou-de-pied Réduction sanglante et contention d’une luxation de la hanche REMARQUE : En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des soussections 1 et 2 ne sont pas cumulables. Sous-section 3 - P l a i e s e t b r û l u r e s Parage et suture d’une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points) des parties molles Frais de matériel Parage et suture d’une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples (5 points au moins) Frais de matériel Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies multiples nécessitant une anesthésie générale Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au moins Frais de matériel Premier traitement d’une brûlure de moyenne étendue (10% au moins) Premier traitement d’une brûlure de grande étendue (deux segments de membre ou surface totale de plus de 25%) Section 2 - Chirurgie générale Sous-section 1 - C h i r u r g i e d e s i n f e c t i o n s Incision, drainage d’une collection superficielle, peu volumineuse (abcès, furoncle, hématome) - CAC Incision, drainage d’une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde Incision et drainage d’un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes, d’un phlegmon diffus des muscles ou des parois Sous-section 2 - Pe a u e t t i s s u c e l l u l a i r e s o u s - c u t a n é Excision d’une cicatrice vicieuse et suture Excision d’une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture Correction d’une bride rétractile par plastie en Z 2L24 63,45 2L31 2L32 23,55 53,10 2L33 71,40 2L34 95,10 2L41 39,40 2L42 88,30 2L43 119,05 2L44 158,60 2L51 7,05 2L52 17,45 2L53 2L61 2L62 2L63 2L64 28,05 13,60 58,25 89,90 116,45 2L71 2L71M 8,60 3,50 2L72 2L72M 17,45 3,50 2L73 2L76 2L76M 2L81 22,25 17,45 3,50 13,20 2L82 15,20 2G01 2G02 4,25 8,50 2G03 16,75 2G11 2G12 2G13 17,45 26,20 48,20 2369 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) 32) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) Correction d’une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains Excision d’une fistule des parties molles Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2 Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2 Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2 Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2 Greffes libres de peau totale Greffe dermo-pileuse - APCM Greffe muqueuse, acte isolé Greffe cartilagineuse, acte isolé Lipectomie abdominale antérieure - APCM Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM Lipectomie d’une cuisse - APCM Autoplastie par rotation ou par glissement Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire ; maximum 5 séances à mettre en compte Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque temps opératoire ; maximum 5 séances à mettre en compte Plastie cutanée hétéro-jambière, l’ensemble des temps Plastie cutanée hétéro-digitale, l’ensemble des temps REMARQUE : Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris : le recouvrement de la région donneuse, l’appareillage d’immobilisation ainsi que l’excision de tumeurs ou de cicatrices vicieuses Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie non comprise) Implants de médicaments, de tissus Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre) Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues Sous-section
29. - M u s c l e s , t e n d o n s , s y n o v i a l e s Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires Suture primitive ou secondaire d’un tendon extenseur Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs Suture primitive ou secondaire d’un ou de deux tendons fléchisseurs Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus Prise d’un greffon de tendon ou d’aponévrose - CAT Rétablissement de la continuité d’un tendon par prothèse Rétablissement de la continuité d’un tendon par greffe, prise du greffon tendineux comprise Allongement, raccourcissement, réimplantation d’un tendon Transplantation tendineuse simple Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples Ténolyse du tendon extenseur d’un doigt Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus Ténolyse de tendons fléchisseurs d’un doigt Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus Ténotomie 2G14 2G15 2G21 2G22 2G23 2G24 2G25 2G26 2G31 2G32 2G33 2G34 2G36 2G37 2G38 2G41 2G42 2G43 2G44 72,30 22,25 14,00 21,00 28,90 43,35 48,20 67,40 55,80 57,85 48,20 38,60 105,25 131,50 105,25 57,85 86,80 96,30 144,45 2G45 38,60 2G46 2G47 2G48 57,90 144,55 57,85 2G51 8,60 2G52 2G53 2G55 2G56 2G57 21,40 8,60 6,55 12,55 26,00 2G61 2G65 2G66 2G67 2G68 2G71 2G72 26,55 17,45 35,35 58,25 89,90 13,05 89,90 2G73 2G74 2G75 2G76 2G81 2G82 2G83 2G84 2G85 2G86 2G91 102,95 35,35 52,95 89,90 57,85 77,05 96,30 77,05 96,30 115,60 13,60 2370 19) 20) 21) 22) 23) 1) 2) 3) 4) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) 1) 2) 3) 4) 5) Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...) Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...) Exérèse d’une gaine synoviale Exérèse de deux gaines synoviales Exérèse de trois gaines synoviales ou plus Sous-section 4 - S y s t è m e l y m p h a t i q u e Extirpation d’un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique Extirpation d’une chaîne ganglionnaire Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport opératoire) : partielle cervicale, axillaire, pelvienne ou inguinale Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire) : curage cervical fonctionnel ou radical, thoracique, abdominal Sous-section 5 - Va i s s e a u x Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des membres, opération isolée Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse ; opération isolée Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l’abdomen ; opération isolée Ligature de la veine cave Artériectomie des vaisseaux principaux des membres Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l’abdomen Suture vasculaire, opération isolée Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des troncs supraaortiques Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, de l’aorte abdominale ou des artères abdominales Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des artères des membres Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales Thrombo-endartériectomie des artères des membres Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales Embolectomie des artères des membres Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques Pontage par greffe veineuse des artères des membres Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques Pontage par prothèse du carrefour aortique Pontage par prothèse des artères abdominales Pontage par prothèse des artères des membres Extirpation d’un paquet de varices Extirpation complète des varices de la jambe et du pied Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse de la saphène Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents Anastomose porto-cave Pose d’un filtre cave ou d’un clip Thrombectomie veineuse du bassin et des membres Shunt externe pour hémodialyse Shunt interne pour hémodialyse Sous-section 6 - N e r f s Suture nerveuse primitive Suture nerveuse secondaire Ablation d’une tumeur nerveuse avec suture Greffe nerveuse Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculonerveux 2G92 2G93 2G94 2G95 2G96 13,05 17,45 57,85 77,05 96,30 2F11 2F12 6,70 48,20 2F13 120,00 2F14 320,00 2F21 2F22 17,45 35,15 2F23 2F24 2F25 2F26 2F27 2F28 35,15 91,10 50,70 50,70 50,70 70,35 2F31 273,45 2F32 273,45 2F33 2F35 2F36 2F37 2F41 2F42 2F43 2F44 2F45 2F46 2F47 2F48 2F61 2F62 182,30 182,30 182,30 182,30 70,35 70,35 306,20 306,20 273,45 364,60 273,45 306,20 18,35 50,70 2F63 2F64 2F65 2F66 2F67 2F71 2F72 65,55 50,70 182,30 95,10 70,35 70,35 182,30 2P11 2P12 2P13 2P14 37,70 44,25 91,15 115,60 2P15 144,55 2371 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) Libération d’un nerf comprimé après fracture Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique Neurotomie d’un nerf de la face ou des membres Dénérvation articulaire d’un doigt ou d’un orteil Dénervation du poignet ou de la cheville Dénervation de l’épaule Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux interne Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale, lombaire ou splanchnique Résection du nerf présacré Sympathectomie périartérielle 2P16 2P21 2P22 2P23 2P24 2P25 2P26 2P31 37,70 48,20 22,25 38,60 19,20 57,85 77,05 70,35 2P32 2P33 2P34 91,10 52,05 46,85 2K11 2K12 2K13 2K21 13,05 13,05 13,05 13,05 2K22 36,40 2K23 2K31 2K32 2K33 2K34 2K35 2K36 62,45 44,25 166,55 166,55 166,55 25,55 33,05 2K41 2K42 3,90 17,45 2K44 26,55 2K45 126,90 2K46 126,90 2K47 2K51 2K52 2K53 2K54 2K55 2K61 74,15 74,15 148,10 38,60 48,20 67,35 35,35 2K62 2K63 2K64 2K71 2K72 2K73 97,85 148,10 185,25 48,20 96,30 26,00 2E11 2E12 19,20 57,85 Section 3 - Chirurgie des os et des articulations 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) Sous-section 1 - O s Ablation d’exostoses ou de chondrome Prise d’un greffon osseux - CAT Biopsie osseuse Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d’un abcès d’un petit os Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d’un abcès central d’un grand os Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d’un abcès central d’un grand os, suivie de greffe osseuse Transplantation ou greffe osseuse Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse ou plastie Ostéotomie de redressement, d’allongement, de dérotation Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse Ablation de matériel d’ostéosynthèse par voies d’accès superficielles, désenclouage Ablation de matériel d’ostéosynthèse : hanche, fémur, épaule, humérus Sous-section 2 - A r t i c u l a t i o n s Arthrotomie de drainage des doigts et orteils Arthrotomie de drainage de toute autre articulation Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils, appareil de fixation compris Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l’épaule ou de la hanche, appareil de fixation compris, sauf plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du genou, appareil de fixation compris Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres que doigt, orteil, hanche, épaule, genou, articulation temporo-maxillaire Réfection d’un ligament extra-articulaire d’une articulation importante Réfection d’un ligament intra-articulaire d’une articulation importante Ligamentoplastie d’une articulation de la main Ligamentoplastie de deux articulations de la main Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou orteils Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet, coude, cheville ou tarse Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l’épaule ou du genou Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche Arthroplastie par interposition d’une prothèse d’un doigt ou orteil Arthroplastie par interposition d’une prothèse du poignet Redressement articulaire progressif d’une grande articulation sous anesthésie générale Section 4 - Chirurgie des membres Sous-section 1 - M e m b r e s u p é r i e u r 1) 2) Aponévrotomie palmaire Extirpation partielle de l’aponévrose palmaire 2372 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) Extirpation partielle de l’aponévrose palmaire avec plastie d’un ou de plusieurs doigts Extirpation totale de l’aponévrose palmaire Extirpation totale de l’aponévrose palmaire avec plastie d’un ou de plusieurs doigts Traitement opératoire de la syndactylie d’une commissure, greffe comprise Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même main, greffe comprise Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie Ablation de l’hygroma du coude Amputation partielle ou totale d’un doigt Amputation partielle ou totale de deux doigts Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus Amputation d’un doigt avec résection du métacarpien Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens Replantation d’un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) Amputation ou désarticulation de la main à l’épaule incluse Désarticulation interscapulo-thoracique Réfection complète d’un moignon du membre supérieur, à l’exception des doigts Cinématisation d’un moignon d’amputation (par temps opératoire) Enucléation d’un os du carpe Pollicisation d’un doigt Phalangisation d’un métacarpien Restauration de l’opposition du pouce Sous-section 2 - M e m b r e i n f é r i e u r Suture du tendon d’Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du biceps (immobilisation comprise) Traitement opératoire d’un orteil en marteau par résection ou par amputation Opération d’alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil Traitement chirurgical d’un hallux valgus Amputation partielle ou totale d’un orteil Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse Désarticulation de la hanche Désarticulation interilio-abdominale Réfection d’un moignon du membre inférieur, à l’exception des orteils Astragalectomie Patellectomie Ablation d’un hygroma prérotulien Ablation de l’ongle avec sa matrice - CAC Extirpation d’un névrome de Morton Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise Prothèse totale de la hanche Prothèse totale du genou Prothèse totale de la cheville Prothèse totale de l’épaule Redressement non sanglant d’un pied bot Redressement sanglant d’un pied bot 2E13 2E14 2E15 2E21 81,85 115,60 139,60 77,05 2E22 2E25 2E28 2E31 2E32 2E33 2E34 2E35 96,30 15,05 11,00 8,80 13,20 15,40 38,60 57,90 2E36 173,45 2E37 260,20 2E38 2E41 2E42 2E43 2E44 2E45 2E46 2E47 2E48 303,55 46,85 80,80 26,00 44,25 35,15 173,45 77,05 57,85 2E51 2E52 2E53 2E54 2E61 2E62 2E63 2E64 2E65 2E71 2E72 2E73 2E74 2E75 2E81 58,25 8,80 35,35 26,00 8,80 46,85 80,80 117,25 26,00 44,25 44,25 8,80 4,30 38,60 26,00 2E82 2E83 13,00 35,15 2E84 2E85 2E90 2E91 2E92 2E93 2E94 2E95 17,60 80,80 223,70 223,70 223,70 223,70 10,70 54,75 2373 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou Sous-section 1 - C o u Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée Torticolis traité par allongement à ciel ouvert Scalénotomie Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou Thyroïdectomie partielle Thyroïdectomie totale Thyroïdectomie nécessitant une sternotomie Parathyroïdectomie Parathyroïdectomie ectopique Thymectomie 13) 14) 15) Sous-section 2 - C h i r u r g i e d e s s e i n s Incision et drainage d’un abcès du sein Biopsie du sein Ponction-biopsie du sein - CAC Ablation d’une tumeur bénigne du sein Excision locale d’une tumeur maligne du sein Mastectomie pour lésion bénigne Mastectomie pour lésion maligne Mastectomie pour gynécomastie de l’homme Plastie d’un sein pour hypertrophie - APCM Remodelage du sein contro-latéral après amputation d’un sein Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place éventuelle d’une prothèse mammaire Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d’une plaque aréolomamelonnaire Reconstruction d’une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure - APCM Implantation ou échange d’une prothèse mammaire - APCM Plastie d’augmentation du sein par prothèse - APCM 1) 2) 3) 4) 5) Sous-section 3 - C a g e t h o r a c i q u e Résection d’une côte cervicale Résection de côtes Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en carène) Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 2H11 2H12 2H13 2H21 2H31 2H32 2H33 2H41 2H42 2H43 13,60 35,35 20,75 44,25 124,45 124,45 213,45 124,45 213,45 213,45 2S11 2S21 2S22 2S31 2S32 2S41 2S42 2S43 2S61 2S62 8,50 10,50 2,75 10,50 107,55 107,55 107,55 107,55 113,90 113,90 2S71 113,90 2S72 2S73 2S74 2S75 170,90 57,00 57,00 96,30 2T11 2T12 2T21 2T22 2T23 44,25 30,75 78,10 78,10 71,40 2T31 2T41 2T42 82,00 213,45 213,45 2T51 2T52 2T53 213,45 213,45 286,10 2T61 2T62 2T71 2T72 2T73 61,60 35,15 78,10 52,05 78,10 2T74 2T81 2T82 184,50 184,50 184,50 Sous-section 4 - M é d i a s t i n 1) 2) 3) 4) 5) 6) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Médiastinoscopie Extirpation d’un kyste ou d’une tumeur bénigne du médiastin Extirpation d’une tumeur maligne du médiastin Chirurgie des lésions de l’oesophage thoracique sans suppression de la continuité, sans anastomose Résection segmentaire de l’oesophage et oesophagoplastie Résection segmentaire de l’oesophage et anastomose gastrique ou entérique Sous-section 5 - P o u m o n s e t p l è v r e Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale Opération de la pleurésie purulente avec résection costale Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire Pneumothorax extra-pleural Décortication pleurale Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et de la cage thoracique Lobectomie ou résection segmentaire Pneumonectomie 2374 Sous-section 6 - C o e u r, g r o s v a i s s e a u x d u m é d i a s t i n a) Intervention sans circulation extra-corporelle 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) Péricardectomie Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde) Changement du boîtier du stimulateur cardiaque Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin b) Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non applicable) CAT Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires Chirurgie portant sur un orifice cardiaque Chirurgie portant sur plus d’un orifice cardiaque REMARQUE : Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des positions 2C51, 2C52 ou 2C
30. Section 6 - Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen Sous-section 1 - P a ro i a b d o m i n a l e Cure de hernie ombilicale Cure de hernie inguinale, crurale ou autre Cure de hernie étranglée sans résection viscérale Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire Cure de hernie avec résection d’intestin Cure d’une grande éventration avec ou sans mise en place d’une prothèse Sous-section 2 - C av i t é p é r i t o n é a l e Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale Laparotomie et cure d’une collection (abcès...), non cumulable avec autre une intervention intra-abdominale Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, avec résection d’organe Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, avec anastomose Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique Sous-section 3 - E s t o m a c e t i n t e s t i n Oesophagoplastie pour achalasie Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une intervention intraabdominale Cure de fistule ou de stomie de l’estomac ou du grèle Gastrostomie, duodénostomie Vagotomie tronculaire, acte isolé Vagotomie sélective, acte isolé Gastro-entérostomie Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire Pyloroplastie Pyloroplastie et vagotomie tronculaire Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson Gastrectomie partielle Dégastro-entérostomie et gastrectomie Gastrectomie totale Gastrectomie totale pour cancer Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments de) viscères digestifs Cure d’occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun) Colostomie, caecostomie, iléostomie Colostomie, caecostomie, iléostomie pour cancer Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale Ablation du diverticule de Meckel, avec ou sans appendicectomie 2C11 2C21 2C22 2C31 182,30 39,50 39,50 130,20 2C41 2C51 2C52 2C53 2C61 2C62 143,70 191,55 287,35 383,15 191,55 287,35 2A11 2A21 2A22 2A23 2A24 2A31 78,20 78,20 78,20 78,20 106,70 106,70 2A51 52,05 2A52 44,25 2A53 120,90 2A54 120,90 2A55 2A61 120,90 213,45 2D11 213,45 2D21 2D22 2D23 2D24 2D25 2D31 2D32 2D33 2D34 2D35 2D41 2D42 2D43 2D44 2D51 67,75 70,95 78,20 78,20 213,45 145,25 184,35 99,45 138,55 99,45 145,25 177,85 177,85 177,85 120,90 2D52 2D61 2D62 2D63 2D71 2D72 145,25 78,20 78,20 70,95 61,60 61,60 2375 23) 24) 25) 26) 27) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) Colectomie segmentaire avec anastomose Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau Hémicolectomie Colectomie totale Opération de fixation d’un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale Sous-section 4 - F o i e , v o i e s b i l i a i r e s , p a n c r é a s Cholécystotomie ou cholécystostomie Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec une intervention sur les voies biliaires Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques - CAT Cholédocotomie ou hépaticotomie Cholédocotomie avec papillotomie Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la continuité Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l’intermédiaire d’une anse grêle Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique Résection des voies biliaires pour cancer Cure de fistule biliaire Intervention pour kyste, abcès ou fistule du foie ou de la rate Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d’une tumeur localisée Pancréatectomie partielle, excision d’une tumeur localisée Duodéno-pancréatectomie Duodéno-pancréatectomie pour cancer Marsupialisation d’un kyste du pancréas 2D81 2D82 2D83 2D84 160,10 238,30 160,10 240,15 2D91 99,45 2B11 57,25 2B21 2B22 2B31 2B32 2B33 2B41 99,45 20,80 156,65 156,65 156,65 156,65 2B42 2B43 2B44 2B45 2B51 2B52 2B61 2B62 2B63 2B64 217,10 217,10 213,45 125,15 99,45 213,45 156,65 307,60 307,60 99,45 2B91 107,80 2B92 150,00 2R11 2R12 2R13 7,00 83,40 156,25 2R21 9,30 2R22 2R23 2R24 2R31 2R32 2R41 2R42 4,50 35,50 35,50 13,05 92,40 35,50 92,40 2R43 2R51 2R52 2R53 2R61 2R71 2R72 2R73 63,10 35,50 63,10 92,40 6,55 199,15 238,25 199,15 Sous-section 5 - S u r r é n a l e s , r a t e 1) 2) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) Splénectomie Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, acte isolé Sous-section 6 - R e c t u m e t a n u s Intervention pour imperforation de l’anus, forme simple Imperforation anale vraie, traitement par voie basse Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, première séance Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, séances suivantes Hémorroïdes ou prolapsus anal, excision Hémorroïdes, résection circulaire Cerclage de l’anus, acte isolé Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection), toute voie d’abord Traitement de plaies du canal anal et du périnée Plaies du rectum, tumeurs bénignes du rectum, traitement par voie basse Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du canal anorectal et des organes du petit bassin Mise à plat des abcès de la marge de l’anus et des fistules intra-sphinctériennes Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-sphinctériens de l’anus Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire Excision de tumeurs de la marge de l’anus Résection du rectum Amputation du rectum et colostomie Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection recto-colique 2376 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) 32) 33) 34) 35) 36) 37) 38) 39) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis Sous-section 1 - C r â n e e t e n c é p h a l e Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère Extraction d’un corps étranger intra-cérébral Traitement d’une plaie crânio-cérébrale avec embarrure Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène ou autoplastie) Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de trépan Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou inopérable Intervention secondaire pour complications locales Chirurgie de la crânio-sténose Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation d’Arnold-Chiari Trépanation et ablation d’une tumeur de la voûte crânienne Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères cérébraux Trépanation et ablation d’un méningiome Trépanation et ablation d’une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire, d’un pinéalome Trépanation et évacuation d’un abcès ou d’un hématome extra-dural Anastomose vasculaire extra - intracrânienne Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne par abord direct Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne par volet bifrontal Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne avec dénudation des carotides Traitement opératoire d’une malformation vasculaire de la fosse cérébrale postérieure Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien Excision d’une cicatrice cérébrale ou d’une zone épileptogène Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie Mise en place d’un capteur de pression intra-crânienne Insertion d’un cathéter ventriculaire avec installation d’un réservoir Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra-crânienne Topectomie, lobotomie, tractotomie Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique Réintervention stéréotaxique homolatérale Section isolée de la tente du cervelet Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne Trépanoponction ventriculaire Ponction latérofontanellaire Trépanantion décompressive (grand volet) Sous-section 2 - N e r f s c r â n i e n s e t p é r i p h é r i q u e s Neurotomie intra-crânienne Neurectomie vestibulaire Gangliolyse (Taarnhoj) Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique Thermocoagulation du trijumeau Transposition d’un tronc nerveux Exploration du plexus brachial Sous-section 3 - C h i r u r g i e d u c a n a l r a c h i d i e n Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle Laminectomie avec cure d’abcès, arachnodite, pachyméningite Laminectomie avec section des ligaments dentelés Laminectomie avec ablation d’une tumeur sous-durale, extramédullaire Cure chirurgicale d’une malformation vasculaire médullaire Laminectomie avec ponction d’une tumeur intramédullaire 2N11 2N12 2N13 200,60 218,80 218,80 2N14 2N15 2N21 2N22 2N23 2N24 2N31 264,60 205,40 45,75 136,90 218,80 218,80 218,80 2N32 2N33 2N34 2N35 300,95 132,40 218,80 300,95 2N36 2N37 2N41 2N42 2N43 300,95 100,55 319,25 319,25 328,55 2N44 2N45 2N46 2N51 2N52 2N53 2N54 2N55 2N56 2N57 2N58 2N61 2N62 2N63 2N64 2N65 2N66 2N71 2N72 2N73 342,05 342,05 300,95 218,80 218,80 218,80 100,55 100,55 100,55 45,75 218,80 337,50 136,90 182,40 342,05 100,55 182,40 36,40 22,75 136,90 2N81 2N82 2N83 2N84 2N85 2N86 2N87 136,90 300,95 182,40 136,90 136,90 91,15 136,90 2V11 2V12 2V21 2V22 2V23 2V24 2V31 57,25 136,90 136,90 136,90 168,85 168,85 136,90 2377 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Laminectomie pour hématome intrarachidien Intervention pour syringomyélie ou hydromélie Laminectomie avec ablation d’une tumeur intramédullaire Laminectomie avec ablation d’une tumeur de la queue de cheval Extraction d’un corps étranger du canal rachidien Cordotomie isolée Cordotomies combinées multiples Myélotomie commissurale Radicotomies intradurales multiples Implantation du boîtier d’un stimulateur médullaire Mise en place par voie percutanée de la sonde d’un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique et stimulation de repérage Mise en place par voie percutanée de la sonde d’un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique, stimulation de repérage et implantation du boîtier Laminectomie et mise en place de la sonde d’un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués Laminectomie et mise en place de la sonde d’un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués et implantation du boîtier Sous-section 4 - C h i r u r g i e d e s v e r t è b r e s e t d i s q u e s inter ver tébraux a) Rachis cervical Réduction et contention d’une fracture ou luxation cervicale par traction transosseuse Ostéosynthèse occipito-cervicale Ostéosynthèse cervicale par voie antérieure ou postérieure Ostéosynthèse cervicale par voie transorale Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical, par voie antérieure ou postérieure (ostéosynthèse comprise) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical, par voie transorale (ostéosynthèse comprise) Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise Laminectomie cervicale simple, un niveau Laminectomie cervicale élargie, plus d’un niveau Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie, par niveau Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse b) Rachis dorsal ou lombaire Réduction et contention d’une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou lombaire Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure Ostéosynthèse lombaire par voie antérieure ou postérieure Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis dorsal ou lombaire, par voie antérieure ou postérieure (ostéosynthèse comprise) Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise Laminectomie dorsale ou lombaire simple, par niveau Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d’un niveau Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprises) Traitement orthopédique d’une scoliose ou cyphose avec réduction et contention Traitement chirurgical d’une scoliose ou cyphose par voie antérieure ou postérieure, avec ostéosynthèse Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne Chapitre 3.- Oto-Rhino-Laryngologie Section 1 - Oreilles Sous-section 1 - E x a m e n s Balayage audiométrique - CAC Location d’appareil Audiométrie tonale et/ou vocale documentée par graphique Location d’appareil d’audiométrie Impédancemétrie - CAC Location d’appareil Otoscopie au microscope - CAC Examen labyrinthique sous lunettes de Frenzel - CAC 2V32 2V33 2V34 2V35 2V36 2V41 2V42 2V43 2V44 2V51 168,85 168,85 218,80 218,80 136,90 136,90 159,70 136,90 159,70 39,50 2V52 65,95 2V53 87,50 2V54 136,95 2V55 156,70 2V61 2V62 2V63 2V64 45,75 113,85 136,90 252,15 2V65 168,85 2V66 2V67 2V71 2V72 2V73 2V75 252,15 78,10 68,50 168,85 168,85 252,15 2V81 2V82 2V83 2V84 35,35 136,90 168,85 136,90 2V85 2V86 2V91 2V92 2V93 2V94 2V95 168,85 78,10 68,50 168,85 100,55 175,95 45,75 2V96 2V97 252,15 36,20 3R11 3R11X 3R12 3R12X 3R13 3R13X 3R14 3R15 4,00 2,25 10,05 2,25 4,00 2,25 3,90 5,00 2378 9) 10) 11) 12) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Electronystagmographie Location d’appareil Potentiels évoqués auditifs ; les conditions suivantes doivent être remplies :- local spécialisé avec insonorisation- enregistrement des réponses pour une intensité usuelle comprise entre 105 et 80 db et le seuil de l’onde V - étude des temps de la propagation nerveuse avec établissement d’un diagnostic (mesure des latences des différentes ondes et de leur évolution en fonction de l’intensité de la stimulation sonore) communiquée, sur demande, au contrôle médical de la sécurité sociale Location d’appareil pour potentiels évoqués REMARQUE : Les positions 3R15 et 3R16 ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 2 - Pe t i t e s i n t e r v e n t i o n s Cathétérisme ou bougirage de la trompe d’Eustache - CAC Extraction d’un corps étranger enclavé du conduit auditif externe - CAC Paracentèse du tympan ou injection transtympanique Drainage transtympanique Extraction d’un polype de l’oreille moyenne Traitement aux micro-instruments et sous microscopie après cophochirurgie ou perforation marginale du tympan Antrotomie chez le nourrisson Incision d’une mastodite récidivante, avec ou sans curetage Sous-section 3 - C h i r u r g i e d e l ’ o r e i l l e Autoplastie du pavillon de l’oreille avec intervention sur le cartilage ; chirurgie de l’oreille décollée - APCM Reconstitution du pavillon de l’oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés Ablation d’un ostéome pédiculé du conduit auditif Ablation d’un ostéome non pédiculé du conduit auditif Ablation d’une tumeur maligne de l’oreille externe par résection cunéiforme Résection large d’une tumeur maligne de l’oreille externe Plastie du tympan Trépanation du labyrinthe Intervention sur l’étrier Mastodectomie simple Mastodectomie avec drainage d’un abcès encéphalitique Mastodectomie avec intervention sur la jugulaire interne ou le sinus latéral Evidement pétro-mastodien Intervention sur le rocher Ligature de la jugulaire interne, acte isolé Opération de libération ou de plastie du nerf facial Section 2 - Nez et Sinus Sous-section 1 - E x a m e n s Rhinomanométrie simple Location d’appareil Rhinomanométrie avec épreuve pharmacodynamique Location d’appareil Sinuscopie et rhinoscopie avec optique Rhinoscopie avec optique et biopsie Sinuscopie avec optique et biopsie Sous-section 2 - Pe t i t e s i n t e r v e n t i o n s Réduction simple d’une fracture du nez ou des sinus avec contention Tamponnement nasal pour épistaxis - CAC Incision d’un hématome ou d’un abcès intranasal - CAC Cautérisation ou diathermocoagulation de la muqueuse nasale, injection sclérosante du cornet inférieur, anesthésie comprise Ablation de polypes nasaux, la première séance Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de 6 mois Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie comprise, première séance Ponction du sinus maxillaire, anesthésie comprise, séance suivante pour une période d’un mois 3R16 3R16X 22,40 5,95 3R17 33,65 3R17X 14,40 3R21 3R22 3R23 3R24 3R25 4,65 5,00 7,75 20,70 7,55 3R26 3R27 3R28 7,50 21,80 8,50 3R31 60,65 3R32 3R41 3R42 3R43 3R44 3R51 3R52 3R53 3R61 3R62 3R63 3R64 3R65 3R66 3R67 115,60 10,70 21,80 10,70 32,60 104,10 91,10 156,25 65,00 91,10 91,10 91,10 91,10 35,15 156,25 3N10 3N10X 3N11 3N11X 3N12 3N13 3N14 12,30 2,15 12,30 2,15 29,25 9,35 39,00 3N21 3N22 3N23 13,05 3,80 4,25 3N25 3N26 3N27 3N31 6,30 12,55 7,55 8,80 3N32 6,15 2379 9) 10) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 1) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, première séance Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, séance suivante Sous-section 3 - C h i r u r g i e d u n e z Réduction sanglante d’une fracture du nez ou de sinus, avec contention Traitement chirurgical du rhinophyma en une ou plusieurs séances Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe Résection d’un éperon ou d’une crète de cloison Plastie narinaire sur traumatisme, avec greffe Plastie narinaire sur cicatrice, un ou plusieurs temps Septoplastie correctrice, un ou plusieurs temps Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale - APCM Résection sous-muqueuse d’une déviation de la cloison nasale Chirurgie de la rhinite atrophique Traitement d’une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, une ou plusieurs séances Résection endonasale d’une oblitération choanale osseuse Sous-section 4 - C h i r u r g i e d e s s i n u s Traitement de lésions du sinus frontal ou ethmoïdal par voie endonasale ou par forage de Beck Traitement de lésions du sinus frontal ou de lésions sphéno-éthmoïdales par voie externe Cure chirurgicale d’une sinusite frontale ou sphéno-ethmoïdale avec complication endocrânienne Trépanation endonasale pour traitement de lésions du sinus maxillaire Trépanation par la fosse canine pour traitement de lésions du sinus maxillaire Traitement des lésions sphénoidales par voie transseptale Intervention pour pansinusite unilatérale en un temps Section 3 - Pharynx, Larynx,Trachée Sous-section 1 - E x a m e n s Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique Sous-section 2 - Pe t i t e s i n t e r v e n t i o n s Intubation trachéale, acte isolé Tubage du larynx Biopsie du larynx (anesthésie comprise) Dilatation laryngée, première séance, anesthésie comprise Dilatation laryngée, séances suivantes, anesthésie comprise Section du nerf laryngé Extraction par les voies naturelles d’un corps étranger non enclavé du larynx ou de l’hypopharynx, anesthésie comprise Extraction par les voies naturelles d’un corps étranger enclavé de l’hypopharynx, anesthésie comprise Cautérisation chimique du larynx - CAC Electrocoagulation endolaryngée, avec anesthésie, première séance Electrocoagulation endolaryngée, avec anesthésie, séances suivantes Sous-section 3 - C h i r u r g i e Adénotomie isolée Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, adénotomie comprise, chez l’enfant de moins de 12 ans Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, adénotomie comprise, chez l’enfant de plus de 12 ans et chez l’adulte Extirpation d’un fibrome nasopharyngien par voie transsinusienne en un ou deux temps Incision d’un abcès rétro- ou latéropharyngien par voie cervicale Incision d’un abcès endo- ou périlaryngé par voie cervicale Thyrotomie et traitement de lésions locales y compris la cordectomie Laryngotomie, coniotomie Trachéotomie ou trachéostomie, opération isolée 3N35 12,55 3N36 7,55 3N41 3N42 3N43 3N44 3N45 3N46 3N47 3N48 3N51 3N52 3N53 3N54 35,15 16,75 35,15 11,00 35,15 44,25 65,00 78,10 31,25 78,10 15,05 65,00 3N61 30,55 3N62 60,6 3N63 3N64 3N65 3N71 3N72 83,35 17,45 44,25 60,65 78,10 3L11 9,90 3L21 3L22 3L23 3L24 3L25 3L26 6,30 6,30 28,60 5,15 3,50 15,70 3L31 8,50 3L32 3L33 3L34 3L35 25,15 4,00 9,05 6,15 3L41 15,10 3L42 41,70 3L43 3L44 3L51 3L52 3L61 3L62 3L63 46,85 91,10 35,15 17,45 52,05 15,70 35,15 2380 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) Pharyngotomie ou oesophagotomie Extirpation de tumeurs de la corde vocale Plastie des cordes vocales pour sténose laryngée Laryngectomie partielle ou totale pour tumeur bénigne Laryngectomie partielle pour tumeur maligne Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne Pharyngectomie pour tumeur maligne Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne Résection segmentaire de la trachée Traitement de diverticules de l’oesophage cervical par pexie Résection de diverticules de l’oesophage cervical 3L64 3L65 3L66 3L71 3L72 3L73 3L74 3L75 3L76 3L77 3L81 3L82 52,05 39,10 140,65 88,45 88,45 140,65 213,45 140,65 210,30 240,00 85,90 104,10 4E11 4E12 4E13 4E14 4E15 2,00 4,00 8,50 8,50 8,10 4E16 4E17 4E18 8,80 11,25 15,00 4A11 4A12 4A13 4A14 4,25 4,25 13,90 8,80 4A15 4A16 4A17 4A21 4A22 4A23 4A24 4A25 4A26 4A27 4A31 4A32 4A33 4A34 4A35 4A36 4A37 44,25 19,60 35,15 50,20 21,80 42,75 12,55 72,95 42,75 85,40 2,00 12,55 6,55 44,25 72,95 21,80 52,75 4G21 4G22 4G23 4,25 17,65 4,80 4G24 4G25 6,80 4,25 Chapitre
31. - Ophtalmologie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 1) 2) 3) 4) 5) Section 1 - Examens ophtalmiques Tonométrie - CAC Examen du fond d’oeil - CAC Examen de la vision binoculaire Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie et/ou campimétrie) Courbe d’adaptation à l’obscurité (adaptométrie) Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes ou de corps étrangers intraoculaires Mesure de la résistance de la barrière hématoaqueuse par tests de contraste Angiographie fluorescéinique Section 2 - Chirurgie des paupières et des voies lacrymales Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des paupières ou des voies lacrymales - CAC Incision d’abcès ou de kystes des annexes de l’oeil, d’un orgelet - CAC Excision d’un chalazion, d’un kyste, de xanthélasmas Ablation d’une petite tumeur palpébrale (sans autoplastie) Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse et/ou des voies lacrymales Canthotomie Blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie Traitement chirurgical de l’entropion ou de l’ectropion Trichiasis, opération sans greffe Trichiasis, opération avec greffe libre Chirurgie de la ptose palpébrale par excision cutanée Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse et/ou le muscle releve