2339 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Gro ßherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A  N° 105 24 décembre 1987 S o m m a ir e PRODUITS SOUMIS A LICENCE A L´EXPORTATION Règlement grand-ducal du 20 octobre 1987 modifiant le règlement grandducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises (liste II . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2340 Liste II 2341 .. . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . .. .. . . .. . . . . .. .. . . . 2340 Règlement grand-ducal du 20 octobre 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises (liste II). Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modifiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969; Vu le règlement grand-ducal du 17 août 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisation des licences; Vu le règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises; Vu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération et de Notre Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. La liste II annexée au règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 est remplacée par la liste II annexée au présent règlement. Art. 2. Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération et Notre Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes sont chargés de l´exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre des Affaires Etrangères , du Commerce Extérieur et de la Coopération, Jacques F. Poos Le Ministre de l´Ecomomie et des Classes Moyennes, Jacques F. Poos Château de Berg, le 20 octobre 1987. Jean 2341 1000 1001 LISTE II PRODUITS SOUMIS A LICENCE A L´EXPORTATION Cette liste ne vise pas l´exportation vers la Belgique et les Pays-Bas. SUPPORTS DE TECHNOLOGIE Imprimés et autres publications, ainsi que tous produits destinés ou conçus pour le transfert de la connaissance, pour autant qu´ils comportent des informations de technologie relative à la conception, la fabrication ou l´utilisation des produits repris dans la présente liste. MACHINES POUR LE TRAVAIL DES METAUX Technologie du travail des métaux Technologie des procédés de fabrication par travail des métaux et «logiciel» spécialement conçu à cet effet, comme suit: I. Définitions des termes utilisés dans le présent article: (a) Le «matriçage à chaud» est un procédé de déformation dans lequel les températures de la matrice sont au même niveau que la température nominale de la pièce et sont supérieures à 850 K (577° C, 1.070° F). (b) Le «formage à l´état de superplasticité» est un procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par des valeurs d´élongation faibles (moins de 20%) au point de rupture déterminé à la température ambiante selon les essais classiques de résistance à la traction, afin d´atteindre, au cours du traitement, des élongations d´au moins deux fois ces valeurs. (c) Le «corroyage par diffusion» est une technique de jonction moléculaire à l´état solide d´au moins deux métaux séparés en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant. (d) Le «compactage de poudres de métal» est un procédé permettant de réaliser des pièces ayant une densité de 98% ou plus de la densité théorique maximale. (e) Le «pressage hydraulique par action directe» est un procédé de déformation faisant appel à une vessie soupple remplie de liquide et placée en contact direct avec la pièce. (f) La «densification isostatique à chaud» est un procédé consistant à exercer une pression sur un moulage à une température supérieure à 375 K (102° C, 215,6° F), dans une cavité fermée, par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer une force agissant également dans toutes les directions en vue de réduire ou d´éliminer les vides internes du moulage. (g) Le «pressage sous vide à chaud» est un procédé faisant appel à une presse à matrices chauffées en vue de fondre en une pièce de la poudre de métal sous une pression atmosphérique réduite. (h) L´«extrusion à haute pression» est un procédé produisant en un seul passage un taux de réduction de 4 : 1 ou plus dans une section transversale de la pièce fabriquée. (i) Le «pressage isostatique» est un procédé utilisant un moyen de pression (gaz, liquide, particules solides, etc.) dans une cavité fermée en vue de créer une force agissant également dans toutes les directions sur un conteneur rempli de poudre de métal afin d´assurer le compactage de la poudre en une pièce. II. Visée comme suit: (a) technologie de conception des outils, matrices et montages spécialement conçus pour les procédés suivants: (1) «matriçage à chaud» (2) «formage à l´état de superplasticité» 2342 1001 (suite) (3) (4) (b) «corroyage par diffusion» «compactage de poudres de métal» utilisant: (i) le «pressage sous vide à chaud» (ii) l´«extrusion sous pression élevée» ou (iii) le «pressage isostatique» (5) «pressage hydraulique par action directe» données techniques consistant en paramètres de processus énumérés ci-dessous et servant à contrôler: (1) le «matriçage à chaud»: (2) (3) (4) (5) (6) 1075 (i) température (ii) niveau de contrainte le «formage à l´état de superplasticité» des alliages d´aluminium, des alliages de titane et des superalliages: (i) préparation des surfaces (ii) niveau de contrainte (iii) température (iv) pression le «corroyage par diffusion» des superalliages et des alliages de titane: (i) préparation des surfaces (ii) température (iii) pression le «compactage de poudres de métal» utilisant: (i) le «pressage sous vide à chaud»: (a) température (b) pression (c) durée du cycle (ii) l´«extrusion sous pression élevée»: (a) température (b) pression (c) durée du cycle (iii) le «pressage isostatique»: (a) température (b) pression (c) durée du cycle le «pressage hydraulique par action directe» des alliages d´aluminium et des alliages de titane: (i) pression (ii) durée du cycle la «densification isostatique à chaud» des alliages de titane, des alliages d´aluminium et des superalliages: (i) température (ii) pression (iii) durée du cycle. Machines à former Tours à repousser et machines de fluotournage spécialement conçus pour l´emploi avec des commandes numériques ou par calculateur ou adaptés à cette fin, leurs composants spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu». 2343 Autres machines pour le travail des métaux 1080 I. II. 1081 Machines, outillage et montages spécialement conçus pour la fabrication, ou le contrôle des aubes mobiles ou des aubes fixes de turbine à gaz, comme suit, leurs composants et accessoires spécialement conçus; et «logiciel spécialement conçu» pour les machines, composants et accessoires: (a) dispositifs pour contrôler automatiquement les profils ou les pieds d´ailettes et d´aubes mobiles ou d´aubes fixes (b) équipement de précision pour la coulée sous vide, y compris les équipements de fabrication de noyaux (c) équipement de perçage de petits trous d´une profondeur supérieure à 4 fois leur diamètre et d´un diamètre inférieur à 0,76 mm (0,03 pouce) (d) équipement de coulée par solidification dirigée et équipement de recristallisation dirigée (e) équipement d´assemblage d´aubes mobiles ou d´aubes fixes moulées segmentées (f) équipement de coulée d´ensembles disques-aubes mobiles intégrés (g) équipement pour le revêtement des aubes mobiles ou des aubes fixes, à l´exclusion des fours et des bains de métal fondu ou de dépôt électrolytique (h) machines pour le moulage et la finition d´aubes mobiles ou d´aubes fixes en céramique (i) moules, noyaux et outillage pour la fabrication et la finition: (1) d´aubes mobiles ou d´aubes fixes de turbine, creuses produites par coulée; (2) d´aubes mobiles ou d´aubes fixes de turbine, produites par compactage des poudres (j) machines pour le moulage et la finition d´aubes mobiles ou d´aubes fixes de turbine en métaux composites (k) machines à souder par inertie les aubes mobiles ou les aubes fixes Technologie (à l´exception de la technologie d´installation, d´exploitation et de maintenance) relative à l´utilisation des équipements libres suivants: (a) machines à bande mobile à rectifier les aubes mobiles ou les aubes fixes (b) machines à rayonner les profils d´aubes mobiles ou d´aubes fixes (c) machines à fraiser ou à rectifier les profils d´aubes mobiles ou d´aubes fixes (d) machines à former les ébauches d´aubes mobiles ou d´aubes fixes (e) machines à laminer les aubes mobiles ou les aubes fixes (f) machines à profiler les aubes mobiles ou les aubes fixes, à l´exception des machines travaillant par enlèvement de métal (g) machines à rectifier les pieds d´aubes mobiles ou d´aubes fixes (h) dispositifs de traçage des profils d´aubes mobiles ou d´aubes fixes. Note technique: La fabrication comprend le reconditionnement. Note: La présente définition couvre également les machines et équipements destinés à la fabrication des aubes mobiles ou des aubes fixes de la partie compresseur des moteurs à turbine à gaz aéronautiques ou dérivés à l´aéronautique, lorsque la technologie en est identique à celle afférente à la fabrication des aubes mobiles ou des aubes fixes de la partie turbine. Machines, outils, matrices, moules et montages spécialement conçus ou modifiés, pour la fabrication ou le contrôle d´aéronefs, de structures de cellule d´aéronef ou d´attaches pour aéronef, comme suit; leurs composants et accessoires spécialement conçus; et «logiciel spécialement conçu» pour les machines, composants et accessoires: (a) machines, outils, matrices, moules ou montages de: (1) formage hydraulique par étirage: 2344 dont les mouvements ou les forces sont soit commandés numériquement soit commandés par des moyens analogiques électriques, ou (ii) qui sont capables d´une régulation thermique de la pièce à usiner (2) fraisage de revêtements ou de longerons d´aéronef (b) outils, matrices, moules ou montages de: (1) «corroyage par diffusion» (2) «formage à l´état de superplasticité» (3) «matriçage à chaud» (4) «compactage des poudres de métal» par «pressage sous vide à chaud», «extrusion à haute pression» ou «pressage isostatique» (5) «pressage hydraulique par action directe» des alliages d´aluminium et des alliages de titane (6) fabrication, contrôle, mise en place ou fixation d´attaches d´aéronef à haute résistance spécialement conçues. Note: Pour la définition des procédés et le contrôle des technologies de fabrication pour le travail des métaux, voir l´article 1001. 1081 (suite) 1086 1088 1091 (i) Machines, outillage, matrices, moules, montages et calibres spécialement conçus ou modifiés pour la fabrication ou le contrôle de moteurs à turbine à gaz aéronautiques ou dérivés de l´aéronautique, comme suit: leurs composants et accessoires spécialement conçus; et «logiciel spécialement conçu» pour les machines, composants et accessoires: (a) machines, outillage, matrices, moules, montages et calibres: (1) pour le contrôle automatisé de la production (2) pour la soudure automatisée (b) outils, matrices, montages et calibres: (1) pour l´assemblage d´éléments solides par soudure sous gaz inerte ou assemblage thermique (2) pour la fabrication et le contrôle de paliers de turbine à gaz à hautes performances (3) pour le laminage d´anneaux à configuration spéciale, tels que les anneaux de nacelle (4) pour le formage et la finition des disques de turbine (c) machines à brocher les disques de compresseurs ou de turbines. Machines à fabriquer ou à finir les engrenages, comme suit: (a) machines à fabriquer les engrenages coniques: (1) machines à rectifier les engrenages (de type ne travaillant pas par génération) (2) autres machines capables de produire des engrenages coniques d´un module de moins de 0,5 mm (pas diamétral correspondant à un chiffre supérieur à 48) et correspondant à une norme de qualité supérieure à la norme DIN 58 405, Classe 6. Note: Si la machine est classée selon les normes AGMA ou Admiralty et non DIN 58 405, AGMA 11 et Admiralty Class I seront considérés comme équivalant à DIN 58 405, Classe 6. (b) machines capables de produire des engrenages supérieurs au niveau de qualité AGMA 13 ou équivalent. Note: Si la machine n´est pas classée selon les normes AGMA, DIN 3963 Classe 4 sera considéré comme équivalent au niveau de qualité AGMA 13. Unités de commande numérique, machines-outils et machines de contrôle dimensionnel à commande numérique, systèmes de commande numérique directe, sous-ensembles et «logiciel» spécialement conçus, comme suit: (a) unités pour la commande numérique des mouvements coordonnés simultanément (contournage et cheminement continu) de marchines-outils et de machines de contrôle dimensionnel 2345 1091 (suite) selon deux ou plus de deux axes, à l´exclusion des unités présentant toutes les caractéristiques suivantes: (i) coordination simultanée par interpolation (toute fonction mathématique y compris les fonctions linéaires et circulaires) d´un maximum de deux axes de contournage; les unités peuvent avoir: (1) un ou plusieurs axes supplémentaires pour lesquels la vitesse du mouvement n´est pas coordonée avec, modifiée ou modulée en fonction de, celle d´un autre axe (2) un ensemble additionnel de deux axes de contournage à condition qu´une avance programmée séparément, standard ou en option, ne commande pas plus d´un ensemble de deux axes de contournage; ou (3) deux axes de contournage commutables sur un nombre quelconque d´axes (ii) incrément minimal programmable égal ou supérieur à 0,001 mm (iii) interfaces limitées comme suit: (1) aucune interface intégrée, conçue pour répondre à la norme 488-1978 de l´ANSI/ IEEE, publication 625-1 de la CEI, ou à toute autre norme équivalente et (2) maximum de deux interfaces répondant à la norme RS-232-C de l´EIA ou à toute autre norme équivalente (iv) modification en ligne (en temps réel) du cheminement de l´outil, de l´avance et des données de la broche, limitée comme suit: (1) correction du diamètre de l´outil de coupe normale à la trajectoire de l´axe de référence (2) accélération et décélération automatiques pour la mise en marche, le changement de direction et l´arrêt (3) correction du capteur de positionnement d´axe notamment correction du pas de la vis-mère (les mesures sur un axe ne permettent pas la correction d´un autre axe) (4) vitesse circonférentielle constante avec ou sans limitation (5) correction de la dilatation de la broche (6) correction manuelle de l´avance et de la vitesse de la broche (7) cycles fixes et répétitifs (ne comprenant pas la génération de vecteur de coupe automatique) (8) décalage de l´outil et du montage (9) mise en forme de bande pour programme pièce, non compris le langage de programme source et les données d´emplacement de l´axe de référence (CLDATA) (10) correction de la longueur de l´outil (11) emmagasinage de programme pièce (12) filetage à pas variable (13) conversion des mesures en pouces en mesure métriques (14) dépassement du taux d´avance fondé sur une tension d´étincelle pour les machines à décharge électrique (v) longueur de mot égale ou inférieure à 16 bits (sans compter le(s) bit(s) de parité) (vi) «logiciel» ou «commande de microprogramme» y compris ceux de toute unité ou dispositif programmable fourni ne dépassant pas les fonctions de l´unité de commande définies aux alinéas (i) à (v) ci-dessus et limités comme suit: (1) seuls les programmes d´application suivants pourront être fournis; ils devront être exécutables sans plus ample compilation, assemblage, interprétation ou traitement autres que l´initialisation paramétrique de l´unité de commande et le chargement en mémoire et être livrés sous forme de blocs et non sous forme modulaire: 2346 1091 (suite) (a) (2) Notes: (b) un programme d´exploitation permettant à l´unité de remplir ses fonctions normales (b) un ou plusieurs programmes de diagnostic destinés à vérifier les performances de la commande ou de la machine et à permettre la localisation des pannes de matériel (c) un programme de traduction permettant à l´utilisateur final de programmer l´interface commande/machine la documentation concernant les programmes d´application ne devra pas contenir les éléments suivants: (a) listes des instructions du programme (excepté celles nécessaires aux diagnostics destinés à l´entretien de routine du matériel) (b) description de l´organisation ou de la fonction des programmes au-delà de ce qui est nécessaire pour l´utilisation des programmes et pour la maintenance du matériel avec lequel ces programmes fonctionnent (c) organigrammes, schémas logiques ou algorithmes employés (excepté ceux nécessaires à l´emploi de diagnostics destinés à l´entretien de routine du matériel) (d) aucune référence aux adresses de mémoire spécifiques (excepté celles nécessaires aux diagnostics destinés à la maintenance de routine du matériel) (e) aucune autre information concernant la conception ou la fonction du «logiciel» qui puisse aider à l´analyse ou à la modification de tout ou partie de ce «logiciel». 1. En ce qui concerne les «calculateurs numériques», «incorporés» ou «associés» mais non «intégrés» à des unités de commande, voir l´article 1565. 2. La technologie afférente à la conception et à la production (à l´exception de l´assemblage et de l´essai) d´unités de commande numérique selon deux axes comportant un calculateur «intégré», demeure visée. machines-outils et machines de contrôle dimensionnel qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être équipées d´unités de commande numérique relevant du paragraphe (a) du présent article, à l´exclusion: (i) des aléseuses, fraiseuses et centres d´usinage présentant toutes les caractéristiques suivantes: (1) (a) maximum de trois axes de contournage coordonnés simultanément, à savoir: le nombre total d´axes de contournage linéraires et rotatifs ne peut être supérieur à trois. (Un axe de contournage secondaire parallèle, par exemple un axe W sur des aléseuses horizontales, n´est pas compté dans le total des trois axes de contournage. Une table rotative secondaire dont l´axe de rotation est parallèle à celui de la table rotative principale n´est pas non plus comptée dans ce total. Les machines peuvent disposer, outre les trois axes capables d´un mouvement de contournage coordonné simultanément, d´axes rotatifs parallèles ou non parallèles, ne réalisant pas de contournage. Les machines ayant une capacité de coordination simultanée sur plus de trois axes sont visées, même si l´unité de commande numérique fixée à la machine la limite à trois axes de contournage coordonnés simultanément. Par exemple, une machine à unité de commande commutable entre trois quelconques de quatre axes de contournage est visée). 2347 1091 (suite) (b) (2) (3) (4) (5) (6) (7) maximum de trois axes linéaires plus un axe rotatif mais sans axe de basculement, capables de contournage et coordonnés simultanément, à savoir: le nombre total d´axes de contournage linéraires et rotatifs ne peut être supérieur à quatre. (Un axe de contournage secondaire parallèle, par exemple un axe W sur des aléseuses horizontales, n´est pas compté comme un axe supplémentaire de contournage. Une table rotative secondaire dont l´axe de rotation est parallèle à celui de la table rotative principale n´est pas non plus comptée comme un axe supplémentaire de contournage. Les machines peuvent disposer, outre les quatre axes capables d´un mouvement de contournage coordonné simultanément, d´axes rotatifs parallèles ou non parallèles, ne réalisant pas de contournage. Les machines ayant une capacité de coordination simultanée sur plus de quatre axes ne sont pas exclues de l´embargo, même si l´unité de commande numérique fixée à la machine la limite à trois axes de contournage coordonnés simultanément. Par exemple, une machine à unité de commande commutable entre trois quelconques de cinq axes de contournage n´est pas exclue de l´embargo). déplacement maximal du chariot sur l´un quelconque des axes égal ou inférieur à 3 000 mm puissance du moteur d´entraînement de la broche égale ou inférieure à 35 kW une seule broche porte-outil (la machine peut avoir plusieurs chariots ou tourelles porte-outils, standard ou en option, mais une seule broche porte-outil peut fonctionner à la fois); une broche capable d´entraîner une tête de perçage multiple est considérée comme une broche unique déplacement axial périodique et battement radial mesuré à l´axe de la broche en un tour de la broche égal ou supérieur à D × 2 X 10-5 mm (TIR) crête à crête), D représentant le diamètre de la broche exprimé en millimètres précision de positionnement par incréments égale ou supérieure à (plus approximative que) ± 0,002 mm sur toute fraction de 200 mm du déplacement précision de positionnement globale sur l´un quelconque des axes égale ou supérieure à (plus approximative que): (a) ± 0,01 mm pour les machines dont la longueur totale de déplacement de l´axe est inférieure ou égale à 300 mm (b) ± (0,01 + (0,0025/300 X (L-300))) mm pour les machines dont la longueur totale de déplacement de l´axe, L, est supérieure à 300 mm et inférieure ou égale à 3 300 mm (c) ± 0,035 mm pour les machines dont la longueur totale de déplacement de l´axe est supérieure à 3 300 mm Note: La précision de positionnement sera celle obtenue dans un environnement à température stabilisée de 20° C ± 2° C avec toutes les techniques de correction mécanique livrées avec la machine ou toute correction électronique décrite à l´alinéa (a) (iv) du présent article. La précision de positionnement des machines expédiées sans unité de commande numérique sera celle obtenue avec une unité de commande utilisée au cours de la vérification de la machine et avec des systèmes à boucle de contreréaction identiques à ceux qui seront utilisés avec la machine, ou celle précédemment obtenue avec une machine identique et les systèmes à boucle de contre-réaction et unité de commande numérique qui seront reliés à la machine. (voir Note technique N° 6). 2348 1091 (suite) (ii) des machines-outils (autres que les aléseuses, fraiseuses et centres d´usinage décrits à l´alinéa (b) (i) ci-dessus) présentant toutes les caractéristiques suivantes: (1) battement radial mesuré à l´axe de la broche égal ou supérieur à 0,0008 mm TIR (crête à crête) en un tour de la broche (pour les tours, tourillonneuses, machines à rectifier les contours, etc.) (2) conformité avec les exigences définies aux alinéas (b)(i)(1 ), (b)(i)(6) et (b)(i)(7) cidessus (iii) des machines de contrôle dimensionnel présentant toutes les caractéristiques suivantes: (1) précision de positionnement linéaire égale à ou moins bonne que: (a) ± (3 + L/300) micromètres, L étant inférieure ou égale à 3 300 mm; (b) ± 14 micromètres, L étant supérieure à 3 300 mm; (2) précision de rotation égale à ou moins bonne que 5 secondes par 90 degrés; et (3) conformité avec les exigences définies à l´alinéa (b)(i)(1) ci-dessus; (Pour les machines à tourner de haute précision, voir également l´article 1370). (c) «systèmes de commande numérique directe» (CND) constitués d´un calculateur spécialisé à programme enregistré faisant fonction de calculateur hôte et commandant, en direct ou en différé, une ou plusieurs des machines-outils ou machines de contrôle à commande numérique définies au paragraphe (b) du présent article; «logiciel» connexe et équipements d´interface et de transmission pour le transfert des données entre la mémoire du calculateur hôte, les fonctions d´interpolation et les machines-outils à commande numérique (d) sous-ensembles et «logiciel» spécialement conçus qui, selon les spécifications techniques du fabricant, peuvent renforcer les capacités des unités de commande numérique et des machinesoutils de manière à les faire relever des paragraphes (a), (b) ou (c) du présent article. Note: Les plaques de circuits imprimés qui sont des sous-ensembles spécialement conçus relèvent du présent paragraphe. (Pour les pièces et composants pour machines-outils, voir également l´article 1093). Notes techniques: 1. Par «commande numérique», on entend la «commande automatique d´un processus réalisé par un dispositif qui interprète des données numériques introduits en général au fur et à mesure du déroulement de l´opération». (Réf. ISO 2382). 2. Par «commande de contournage» on entend «deux mouvements ou plus commandés numériquement, exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d´avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu». (Réf. ISO/DIS 2806). 3. Les définitions des termes liés à l´informatique sont reprises aux articles 1565 et 1566. 4. Un «système de commande numérique directe» (CND) est défini comme «un système reliant un ensemble de machines à commande numérique à une mémoire commune pour l´emmagasinage du programme pièce ou du programme machine et comportant une distribution, sur demande, de données aux machines». (réf. 150/DIS 2806.2). 5. La nomenclature des axes sera conforme à la norme internationale ISO 841 «Machines à commande numérique Nomenclature des axes et des mouvements». 6. La valeur de la précision de positionnement ne comprend pas la largeur du jeu. Cette valeur est déterminée selon les méthodes statistiques habituelles (essais aléatoires), à savoir en approchant dans une seule direction d´un minimum de cinq points de mesure jusqu´à un maximum de vingt cinq points de mesure, de façon aléatoire le long d´un seul axe. Des normes nationales, par exemple les normes allemandes VDI «Essai statistique de la précision de fonctionnement et de 2349 1091 (suite) 1093 positionnement des machines-outils VDI/DGQ 3441, mars 1977», peuvent être retenues pour cette méthode de mesure. 7. Un axe de basculement est un axe qui modifie la position angulaire de l´axe de référence de la table rotative par rapport à l´axe de référence de la broche au cours du processus d´usinage. Composants et pièces spécialement conçues pour machines-outils et machines de contrôle dimensionnel visées à l´article 1091, comme suit: a) ensembles de broches comportant au moins les broches porte-meules et les paliers, à l´exclusion des ensembles dont le mouvement axial et selon un axe radial mesuré à l´axe de la broche en un tour de la broche est égal ou supérieur à (plus approximatif que): i) 0,0008 mm TIR (crête à crête) pour les tours et les machines à tourner, ou ii) D × 2 × 10- 5 mm TIR (crête à crête), D représentant le diamètre de la broche exprimé en millimètres, pour les machines à fraiser, les machines à aléser, les machines à pointer et les centres d´usinage; b) vis-mères, y compris les vis à écrou à rotule, à l´exclusion de celles présentant toutes les caractéristiques suivantes: i) précision égale ou supérieure à (plus approximative que) 0,004 mm/300 mm; ii) précision globale égale ou supérieure à (plus approximative que) (0,0025 + 5 × 10 -6 X L) mm, L représentant la longueur réelle en millimètres de la vis; iii) concentricité de l´axe du roulement de portée et de l´axe du diamètre maximal de la vis égale ou supérieure à (plus approximative que) 0,005 mm TIR (crête à crête) à une distance de 3 fois le diamètre de la vis ou moins du roulement de portée; c) unités de contre-réaction en position linéaire ou rotative, y compris les dispositifs de type inductif, les échelles graduées et les systèmes lasers, à l´exclusion: i) des types linéaires ayant une précision égale ou supérieure à (plus approximative que) (0,0004 + 13 X 10-6 X L) mm, L étant égal ou inférieur à 100 mm et (0,0015 + 2 X 10-6 X L) mm, L étant supérieur à 100 mm, L représentant la longueur réelle en millimètres de la mesure linéaire, et ii) des types rotatifs ayant une précision égale ou supérieure à (plus approximative que) 2 secondes d´arc. d) moteurs à induction linéaire utilisés, comme systèmes d´entraînement de chariots, présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1) longueur de course de plus de 200 mm, 2) force nominale prévue de plus de 45 N, 3) mouvement incrémental contrôlé minimal de moins de 0,001 mm. EQUIPEMENT POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES ET PETROLIERES 1110 1129 Equipement pour procédés spéciaux Equipement pour la production de fluor liquide et composants spécialement conçus pour cet équipement. Pompes et vannes Systèmes de pompes à vide, comme suit, et composants, commandes et accessoires spécialement conçus pour ces systèmes: (a) systèmes de pompes cryogéniques (c´est-à-dire systèmes dans lesquels la circulation de gaz refroidi ou liquéfié est utilisée pour la production de vide, statique ou dynamique, par l´abaissement de la température ambiante) conçus pour fonctionner à des températures de moins de 73° K (-200° C) mesurées à la pression atmosphérique; 2350 1129 (b) (suite) 1131 1133 systèmes de pompes à vide capables d´évacuer une chambre d´un volume supérieur à un litre jusqu´à des pressions inférieures à 10 -8 torr (1,3 × 10 -6 pascals) tandis que la température de la chambre est maintenue au-dessus de 1073° K (800° C). Pompes (à l´exclusion des pompes à vide, voir article 1129) présentant l´une des caractéristiques suivantes; a) conçues pour véhiculer par des forces électromagnétiques des métaux fondus, ou b) ayant toutes leurs surfaces de contact avec le fluide constituées de 90% ou plus de tantale, de titane ou de zirconium ou de combinaisons de ces métaux, sauf quand ces surfaces sont constituées de matériaux contenant plus de 97% et moins de 99,7% de titane. Vannes, robinets et régulateurs de pression dont toutes les surfaces de contact avec le fluide sont constituées de 90% ou plus de tantale, de titane ou de zirconium ou de combinaison de ces métaux, sauf quand ces surfaces sont constituées de matériaux contenant plus de 97% et moins de 99,7% de titane. (voir également article B. 1 de la liste d´Energie atomique). Autre équipement chimique 1142 1145 1203 Tuyaux, comme suit: a) tuyaux constitués ou revêtus intérieurement ou extérieurement de l´un des matériaux fluorocarbonés relevant de l´article 1754 b)2), non renforcés, rétractiles à la chaleur et ayant un diamètre intérieur (avant rétraction) de moins de 28,57 mm (1 1/8 pouce); b) tuyaux renforcés (y compris les connecteurs et raccords destinés à l´emploi avec ces tuyaux), comprenant du polytétrafluoréthylène, qualifié dispersion coagulée, des copolymères de tétrafluoréthylène et d´hexafluoropropyhlène, ou l´un des matériaux fluorocarbonés relevant de l´article 1754 b) 2) et conçus pour des pressions d´utilisation (fonctionnement) de 210,9 Kg/ cm2 (3 000 psi) ou plus, qu´ils soient ou non spécialement traités pour rendre les surfaces d´écoulement conductrices de l´électricité. Conteneurs à plusieurs parois spécialement conçus pour le stockage ou le transport de fluor liquide. EQUIPEMENT ELECTRIQUE ET GENERATEUR D´ENERGIE Fours électriques, comme suit, leurs composants et commandes spécialement conçus et «logiciel spécialement conçu» pour ces fours, composants ou commandes: (a) fours à vide à arc à électrode consommable d´une capacité de plus de 20 000 kg (44 092 (b) fours à vide à arc du type fond de poche; (c) «fours à vide à induction» permettant que le métal en fusion soit versé dans un moule placé à l´intérieur de la même chambre à vide, sans que le vide soit rompu, et présentant toutes les caractéristiques suivantes: (1) capacité de plus de 2 275 kg (5 014 livres); (2) conçus pour fonctionner à des pressions de moins de 6,67 Pa (0,0667 mbar), et (3) conçus pour fonctionner à des températures de plus de 1 100° C (1 373 K); Note: Par «fours à vide à induction», on entend toutes les parties du système de four se trouvant à l´intérieur de la chambre à vide. (d) fours à induction présentant les deux caractéristiques suivantes: (1) un diamètre à l´intérieur de la bobine d´induction de 155 mm ou plus (6,1 pouces ou plus), et (2) conçus pour chauffer une pièce d´un diamètre de 130 mm ou plus (5,1 pouces ou plus) à une température de plus de 2 000° C (2 273 K). Note: Le présent article ne vise pas les suscepteurs faits de graphite ne relevant pas d´autres articles des Listes internationales. (Voir également les articles 1080 et 1301). 2351 1205 Dispositifs électrochimiques, semi-conducteurs et radio-actifs pour la conversion directe de l´énergie chimique, solaire ou nucléaire en énergie électrique, comme suit: (a) dispositifs électrochimiques, comme suit, et composants spécialement conçus pour ces dispositifs: (1) éléments à combustibles fonctionnant à des températures de 250° C (523 K) ou moins, y compris éléments de régénération, c´est-à-dire éléments capables de fournir de l´énergie électrique, dans lesquels toutes les parties consommables proviennent de sources extérieures; Note: La température de 250° C (523 K) ou moins se réfère à l´élément à combustibles et non à l´équipement de conditionnement du combustible qui peut être un élément auxiliaire ou intégré de l´élément à combustibles et qui peut fonctionner à plus de 250° C (523 K). (2) éléments et batteries primaires présentant l´une des caractéristiques suivantes; (i) piles de réserve (amorçables à l´eau, par électrolyte ou thermiquement) possédant un dispositif de mise en service et ayant une durée de vie nominale, à l´état de repos, de trois ans ou plus, à une température ambiante de 24° C (297 K); (ii) utilisant, en tant qu´électrodes, du lithium ou du calcium (y compris les alliages dans lesquels le lithium ou le calcium sont des constituants) et possédant une densité d´énergie, à un courant de décharge égal à C/24 heures (C étant la capacité nominale à 24° C (297 K)) en ampère-heures) supérieur à 250 Wh/kg (114 Wh/livre) à 24° C (297 K) et supérieur à 80 Wh/kg (36 Wh/livre) à -29° C (244 K) Note: La densité d´énergie est obtenue en multipliant la puissance moyenne exprimée en watts (égale au produit e la tension moyenne, exprimée en volts, par le courant moyen, exprimé en ampère) par la durée de la décharge, exprimée en heures, à 80% de la tension en circuit ouvert et en divisant le produit obtenu par la masse totale de l´élément (ou de la batterie), exprimée en kilogrammes. (iii) utilisant une électrode à air ainsi que des contre-électrodes, soit de lithium soit d´aluminium, et ayant une puissance de sortie de 5 kW ou plus ou une énergie de sortie de 5 kW-heures ou plus; (3) accumulateurs et batteries d´accumulateurs présentant l´une des caractéristiques suivantes, après plus de 20 cycles de charge/décharge pour un courant de décharge égal à C/5 heures (C étant la capacité nominale en ampère-heures): (i) utilisant du nickel et de l´hydrogène en tant que constituants actifs et ayant une densité d´énergie de 55 Wh/kg (25 Wh par livre) ou plus à 24° C (297 K); (ii) utilisant du lithium ou du sodium en tant qu´électrodes ou réactifs et ayant une densité d´énergie de 55 Wh/kg (25 Wh/livre) ou plus à la température de fonctionnement prévue; Note: La densité d´énergie est obtenue en multipliant la puissance moyenne exprimée en watts (égale au produit de la tension moyenne, exprimée en volts, par le courant moyen exprimé en ampères) par la durée de la décharge, exprimée en heures, à 75% de la tension en circuit ouvert et en divisant le produit obtenu par la masse totale de l´élément (ou de la batterie) exprimée en kilogrammes. (4) éléments et batteries à électrolyte de sel fondu fonctionnant normalement à des températures de 500° C (773 K) ou moins; (b) cellules photovoltaïques, comme suit, et composants spécialement conçus pour ces cellules: (1) ayant une puissance de sortie de 14 mW ou plus par cm 2 sous une illumination de 100 mW par cm2 obtenue par un flux lumineux provenant d´un filament de tungstène porté à 2 527° C (2 800 K), ou 2352 toutes cellules photovoltaïques à l´arséniure de gallium, à l´exclusion de celles ayant une puissance de sortie de moins de 4 mW, mesurée suivant la technique ci-dessus, ou (3) ayant une puissance de sortie de 450 mW ou plus par cm2 sous une illumination de 10W par cm 2 obtenue par un flux lumineux provenant de carbure de silicium porté à 1 477° C (1 750 K); (4) électromagnétiques (y compris laser) et résistant aux radiations de particules ionisées; sources d´énergie fondées sur des systèmes de matériaux radioactifs autres que les réacteurs nucléaires, à l´exclusion: (i) de celles ayant une puissance de sortie de moins de 0,5 W et un poids total de plus de 90,7 kg (890 N, 200 livres); (ii) de celles qui sont spécialement conçues et mises au point pour l´usage médical à l´intérieur du corps humain. Voir également l´article 1570. Le présent article ne vise pas les batteries et sources d´énergie suivantes ou leurs composants spécialement conçus (aucune disposition de la présente Note ne sera interprétée comme autorisant l´exportation de technologie relative à ces batteries, sources d´énergie ou composants spécialement conçus): (a) éléments à combustibles relevant de l´alinéa (a)(1) du présent article à condition qu´ils ne soient pas «aptes à l´usage spatial», ayant une puissance de sortie maximale supérieure à 10 kW, utilisant des réactifs gazeux à base d´hydrogène pur et d´oxygène/air, un électrolyte alcalin et un catalyseur supporté par carbone, soit pressé sur une électrode de gaze métallique, soit fixé sur une matière plastique, poreuse conductrice. (b) éléments ou batteries primaires au lithium relevant de l´alinéa (a)(2)(ii) du présent article qui: (1) sont spécialement conçus pour des applications grand public et sont utilisés dans des montres, stimulateurs cardiaques, calculatrices ou appareils acoustiques médicaux, ou (2) sont spécialement conçus pour des applications grand public ou pour des applications industrielles civiles et ont une capacité nominale inférieure ou égale à 35 Ah et un courant de décharge de moins de C/10 heures (C tel qu´il est défini à l´alinéa (a)(2)(ii) du présent article); (c) accumulateurs ou batteries d´accumulateurs au lithium relevant de l´alinéa (a)(3)(ii) du présent article qui: (1) sont spécialement conçus pour des applications grand public qui auront été déterminées par le Comité, ou (2) ont une capacité nominale inférieure ou égale à 0,5 Ah et une densité d´énergie inférieure à 40 Wh/kg (18 Wh/livre), à 0° C (273 K, 32° F) et un courant de décharge de moins de C/10 heures (C tel qu´il est défini à l´alinéa (a)(3) du présent article); (d) accumulateurs et batteries d´accumulateurs au sodium relevant de l´alinéa (a)(3)(ii) du présent article, spécialement conçus pour des applications grand public ou industrielles civiles et non «aptes à l´usage spatial». 1205 (suite) (2) (c) Notes: 1. 2. N.B. L´expression «aptes à l´usage spatial», utilisée dans le présent article se réfère à des dispositifs annoncés par le fabricant comme conçus et contrôlés pour correspondre aux caractéristiques électriques, mécaniques ou d´environnement nécessaires pour l´usage dans les fusées, satellites ou systèmes de vol haute altitude opérant à des altitudes de 100 km ou plus. 2353 1206 Dispositifs à arc électrique (ou torches à plasma) et équipements comme suit, et leurs composants, accessoires et commandes spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (a) dispositifs à arc électrique servant à produire un flux de gaz ionisé dans lequel la colonne de l´arc est étranglée, à l´exclusion: (i) des dispositifs d´une puissance d´arc de moins de 100 kW, pour la soudure, la fusion, le placage ou la pulvérisation; ou (ii) des dispositifs de moins de 235 kW de puissance d´arc pour la coupe; (b) équipements comprenant des dispositifs à arc électrique avec une colonne d´arc étranglée et capables de présenter un incrément programmable (pour le mouvement continu du dispositif) inférieur à (meilleur que) 0,01 mm; (c) matériel d´essai comprenant des dispositifs à arc électrique relevant du paragraphe (a) du présent article. Note: Le présent article ne couvre pas les torches à plasma pour le chauffage au gaz dans l´industrie, employant une colonne d´arc non étranglée, ayant une pression d´emploi de 1 à 15 bars inclus. EQUIPEMENT GENERAL POUR L´INDUSTRIE Note: 1301 En ce qui concerne les instruments de mesure mécanique, voir article 1532. Matériel de métallurgie, laminage et fonderie Equipement et technologie de production de «superalliages», comme suit: (a) équipement spécialement conçu pour la production de «superalliages» Notes: 1. Le présent paragraphe ne vise pas les équipements suivants: (a) fours à arc électrique et à induction, convertisseurs à l´oxygène et équipements de refusion utilisant d´autres techniques pour la production d´aciers au carbone, d´aciers faiblement alliés et d´acier inoxydables. (b) équipements de dégazage servant à la production d´aciers au carbone, d´aciers faiblement alliés et d´aciers inoxydables (c) laminoirs à froid et à chaud, presses à filer et machines d´emboutissage et de forgeage (d) équipements de décarburation et de recuit et équipements de décapage (e) équipements de traitement de surface (f) machines à fendre et à couper. 2. Les fours à vide à induction servant à la production de poudres de superalliage, cependant, sont visés par le présent paragraphe. 3. Pour les autres fours électriques à vide, voir l´article 1203. (b) technologie spécifique à la production de «superalliages» quel que soit le type d´équipement avec lequel elle doit servir Notes: 1. Le présent paragraphe ne vise pas la technologie afférente aux équipements exclus aux termes de la Note 1 du paragraphe (a) ci-dessus. 2. Les technologies de fusion, de refusion et de dégazage spécifiques à la production de superalliages sont toutefois visées aux termes dù présent paragraphe. Note technique: Les «superalliages» sont des alliages à base de nickel, de cobalt ou de fer présentant une résistance supérieure à celle de la série AISI 300 (au 1er mai 1982) aux températures dépassant 922 K (649° C) dans des conditions d´environnement et de fonctionnement extrêmes. Notes: 1. Le présent article vise les équipements spécialement conçus pour, et la technologie spécifique à, la production de «superalliages» sous les formes brutes et de demi-produits mentionnés à la Note explicative en annexe à la présente liste. 2354 1301 (suite) 1305 1312 1352 1353 1354 2. En ce qui concerne les matériaux et les procédés de fabrication entrant en jeu à des stades ultérieurs du processus de production, voir également, par exemple, les articles 1431 et 1460 relatifs aux moteurs à turbines à gaz. Laminoirs pour métaux, comme suit; leurs composants, accessoires et commandes spécialement conçus, et leur «logiciel spécialement conçu»: (a) laminoirs isothermes, à l´exclusion de ceux ne pouvant fonctionner qu´à la température ambiante Note technique: Dans un laminoir isotherme, un profil de température instantanée constant est maintenu dans la zone de contact entre les cylindres et la pièce à laminer. (b) autres laminoirs spécialement conçus ou aménagés pour le laminage des métaux et alliages dont le point de fusion est supérieur à 2 173 K (1 900° C). Presses isostatiques, comme suit; matrices et moules (excepté ceux utilisés dans les presses isostatiques fonctionnant sous température ambiante); leurs composants, accessoires et commandes spécialement conçus; et leur «logiciel spécialement conçu»: (a) capables de réaliser une pression de travail maximale de 138 MPa (20 000 psi) ou plus et ayant une cavité fermée d´un diamètre intérieur supérieur à 406 mm (16 pouces), ou (b) comportant un environnement thermique contrôlé dans la cavité fermée et possédant une cavité de travail d´un diamètre intérieur de 127 mm (5 pouces) ou plus. Note: Les presses isostatiques sont des presses capables de régler la pression d´une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l´intérieur de la cavité une pression égale s´exerçant sur une pièce ou un matériau. Matériel pour autres industries Tuyères, matrices et cylindres à extruder spécialement conçus pour le traitement de substances fluorocarbonées relevant de l´article 1754 (b)(2). Equipement spécialement conçu pour la fabrication de câbles et de fibres optiques relevant de l´article 1526. Equipements conçus pour la fabrication ou l´essai de plaques de circuits imprimés, comme suit, leurs composants et accessoires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (a) équipement spécialement conçu pour le retrait de matières de protection (resists) ou de matériaux de plaques de circuits imprimés par des méthodes sèches (au plasma par exemple); (b) équipement de conception assistée par ordinateur (CAD) pour plaques de circuits imprimés remplissant l´une quelconque des fonctions suivantes: (1) conception de génération de dessins avec capacité interactive; (2) génération de listes d´essais séquentiels pour plaques multicouches; (3) génération de données ou de «programmes» pour des équipement «à commande par programme enregistré» de perçage de plaques de circuits imprimés; (4) génération de données ou de «programmes» pour des équipements «à commande par programme enregistré» de façonnage et de profilage de plaques de circuits imprimés; ou (5) génération de données pour la commande de la séquence des processus des équipements de fabrication de plaques de circuits imprimés relevant du paragraphe (c) ci-dessous; (c) équipement de traitement de panneau continu, automatique, à grande vitesse, pour galvanoplastie, capable de fournir un courant anodique égal ou supérieur à 860 A/m2 (80 A/pied 2) à l´exclusion des équipements de traitement spécialement conçus pour et limités à la galvanoplastie des connecteurs plats; 2355 équipement de contrôle «à commande par programme enregistré» pour la détection de défauts sur les plaques de circuits imprimés, utilisant la comparaison optique des schémas ou d´autres techniques d´exploration mécaniques; (e) équipement d´essai électrique «à commande par programme enregistré» pour l´identification de circuits ouverts et de courts circuits sur des plaques de circuits imprimés nues, capable de réaliser: (1) des essais (4 ohms ou moins) à une vitesse de 2 500 mesures par seconde ou plus, ou (2) des essais sous des tensions élevées (égales ou supérieures à 50 V) à une vitesse de 10 000 mesures par minute ou plus; (f) forets et pointeaux multibroches «à commande par programme enregistré» présentant l´une quelconque des caractéristiques suivantes: (1) précision de positionnement absolue de ± 10 micromètres (0,0004 pouce) ou meilleure; (2) temps minimum pour le changement de la mèche inférieur ou égal à 5 secondes, ou (3) vitesses de positionnement X et Y égales ou supérieures à 0,125 m/s (300 pouces/ minute) pour les forets ou pour les pointeaux; (g) équipement de rectification cyclique voltamétrique «à commande par programme enregistré» spécialement conçu pour le contrôle et l´analyse du bain de galvanoplastie des plaques de circuits imprimés. Note technique: L´expression «commande par programme enregistré» désigne une commande utilisant des instructions stockées dans une mémoire électronique, instructions qui peuvent être exécutées par un processeur afin de commander l´exécution de fonctions prédéterminées. N.B. Un équipement peut être «à commande par programme enregistré», que la mémoire électronique soit interne ou externe. Notes: 1. Pour l´embargo des équipements de fabrication de plaques de circuits imprimés à laser incorporé, voir également l´article 1522 (b). 2. Pour la définition du «logiciel spécialement conçu», voir l´article 1566. 1354 (d) (suite) 1355 Equipements pour la fabrication ou l´essai de composants et de matériaux électroniques, comme suit, leurs composants et accessoires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (a) équipements spécialement conçus pour la fabrication ou l´essai de tubes électroniques, d´éléments optiques et de leurs composants spécialement conçus, relevant des articles 1541, 1542, 1555, 1556, 1558 ou 1559; (b) équipements spécialement conçus pour la fabrication ou l´essai de dispositifs semi-conducteurs, de circuits intégrés et d´«ensembles», comme suit, et systèmes comprenant de tels équipements ou présentant les caractéristiques de tels équipements: (1) équipements pour le traitement de matériaux en vue de la fabrication des dispositifs et composants mentionnés dans l´intitulé du présent paragraphe; Note: Le présent article ne vise pas les creusets en quartz spécialement conçus pour les équipements relevant de l´alinéa (b)(1). (2) masques, substrats de masques, équipements de fabrication de masques et équipements de transfert de l´image pour la fabrication des dispositifs et composants mentionnés dans l´intitulé du présent paragraphe; Note: Le terme «masques» désigne les articles utilisés en lithographie à faisceau électronique, lithographie à rayons X et lithographie aux ultra-violets, de même qu´en photo-lithographie normale utilisant les ultra-violets et le spectre visible. (3) équipements de contrôle «à commande par programme enregistré» pour la détection des défauts sur les plaquettes, substrats ou pastilles traités, utilisant la technique de comparaison optique des figures ou d´autres techniques de balayage automatique; 2356 Note: 1355 (suite) (4) (5) (6) (7) Les microscopes à balayage électronique conventionnels ne sont pas visés par le présent alinéa, sauf s´ils sont spécialement conçus et équipés pour le contrôle automatique des figures. équipements «à commande par programme enregistré» spécialement conçus pour la mesure et l´analyse; équipements pour l´assemblage de circuits intégrés; équipements «à commande par programme enregistré» pour sonder les plaquettes; équipements d´essai comme suit (pour les instruments d´essai standard, voir article 1529): (i) équipements «à commande par programme enregistré» spécialement conçus pour l´essai de dispositifs semi-conducteurs discrets et de pastilles non encapsulées, capables de réaliser une des fonctions suivantes: (a) mesure d´intervalles de temps inférieurs à 10 nanosecondes; (b) mesure de paramètres (par exemple f r), paramètres S, facteur de bruit) à des fréquences supérieures à 250 MHz; (c) séparation de courants inférieurs à 100 pico-ampères, ou (d) mesure de la réponse spectrale à des longueurs d´onde situées en dehors de la gamme de 450 à 950 nanomètres. Note technique: Les dispositifs semi-conducteurs discrets comprennent par exemple les diodes, transistors, thyristors, cellules photo-électriques et cellules solaires. (ii) équipements «à commande par programme enregistré» spécialement conçus pour l´essai de circuits intégrés et de leurs «ensembles», capables de réaliser une des fonctions suivantes: (a) (b) (c) (d) exécution des essais fonctionnels (table de vérité) à une cadence de signal de plus de 2 MHz; séparation de courants inférieurs à 1 nanoampère; essai de circuits intégrés (non montés sur carte) en boîtiers possédant plus de 24 sorties au total; ou Note: L´alinéa (b)(7)(ii)(c) ne vise pas les équipements spécialement conçus pour, et consacrés à, l´essai de circuits intégrés ne relevant pas de l´article 1564. mesure des temps de montée, des temps de descente et des temps de positionnement des fronts avec un pouvoir séparateur de moins de 20 nanosecondes. Note technique: Les termes «circuit intégré» et «ensemble» sont définis à l´article 1564. Notes: 1. Les équipements d´essai qui ne sont pas universels et qui sont spécialement conçus pour, et consacrés à, l´essai d´«ensembles» ou de catégories d´«ensembles» pour applications domestiques ou grand public ne sont pas visés par l´alinéa (b)(7)(ii). 2. Les équipements d´essai qui ne sont pas universels et qui sont spécialement conçus pour, ou consacrés à, l´essai de composants électroniques, d´«ensembles» ou de circuits intégrés spécifiquement exlus aux termes de l´article 1564, ne sont pas visés par l´alinéa (b)(7)(ii), à condition que ces équipements d´essai ne comprennent pas de dispositif de calcul offrant une programmabilité accessible à l´utilisateur. 2357 équipements spécialement conçus pour déterminer la performance de réseaux à plan focal à des longueurs d´onde supérieures à 1 200 nanomètres, employant des mesures «à commande par programme enregistré» ou une évaluation assistée par ordinateur et présentant l´une des caractéristiques suivantes: (a) utilisant des diamètres de la tache lumineuse de balayage de moins de 0,12 mm (0,005 pouce); (b) conçus pour mesurer les paramètres de photosensibilité et pour évaluer la capacité de réponse en fréquence, la fonction de transfert de modulation, l´uniformité de la sensibilité ou le bruit, ou (c) conçus pour évaluer des réseaux capables de créer des images de plus de 32 × 32 éléments de lignes; (iv) spécialement conçus pour mémoire à bulles; (8) filtres de la classe 10 capables d´assurer un environnement de 10 particules ou moins d´une dimension de 0,3 micromètre ou plus par 0,02832 m3 (1 pied3 ) et leurs matériaux de filtre. Le présent paragraphe vise également ces équipements lorsqu´ils sont utilisés ou modifiés Note: pour servir à la fabrication ou à l´essai d´autres dispositifs tels que dispositifs d´imagerie, dispositifs électro-optiques, dispositifs à ondes acoustiques, dispositifs mémoires à film. Notes: 1. En ce qui concerne les équipements utilisés dans la fabrication et le traitement de semi-conducteurs et de matériaux semi-conducteurs, et qui sont spécialement conçus pour employer des lasers ou la technologie des lasers, voir l´article 1522. 2. Aux fins du présent article, l´expression «commande par programme enregistré» désigne une commande utilisant des instructions stockées dans une mémoire électronique qui peuvent être exécutées par un processeur afin de commander l´exécution de fonctions prédéterminées. N.B. Un équipement peut être «à commande par programme enregistré», que la mémoire électronique soit interne ou externe. 3. Les équipements visés à l´alinéa (b)(1) du présent article sont définis comme suit: (a) équipements pour la production de silicium polycristallin relevant de l´article 1757 (f), d´une pureté égale ou supérieure à 99,99%, sous la forme de baguettes (lingots, boules), billes, feuilles, tubes ou petites particules; (b) équipements spécialement conçus pour la purification ou le traitement de matériaux semi-conducteurs III-V et II-VI relevant de l´article 1757, à l´exception des appareils de tirage des cristaux pour lesquels il convient de se reporter au paragraphe (c) ci-après; (c) appareils de tirage des cristaux, fours à cristaux, et systèmes à gaz, comme suit: (1) types «à commande par programme enregistré» spécialement conçus pour le contrôle de la température, de la puissance d´entrée ou du débit de gaz, à l´état liquide ou de vapeur; (2) fours de diffusion, d´oxydation et de recuisson destinés à fonctionner à des pressions supérieures à l´atmosphère (nominale); (3) équipements de recuisson et de recristallisation, autres que fours à température constante, utilisant des taux élevés de transfert d´énergie et capables de traiter les plaquettes à une vitesse supérieure à 50 cm 2 par minute; (4) réacteurs chimiques améliorés par plasma ou bombardement photonique; (5) équipements pour le contrôle automatique de la conicité et du diamètre des cristaux, à l´exclusion des mécanismes de contrôle de la conicité et du diamètre utilisant l´un des équipements ou techniques ci-après: (i) pyromètres à rayonnement; (ii) thermocouples; 1355 (suite) (iii) 2358 1355 (suite) (iii) (6) détecteurs de puissance fonctionnant dans les fréquences radio-électriques; (iv) pesage (sans commande numérique ou contrôle d´anomalies permettant la croissance de semi-conducteurs); appareils de tirage des cristaux présentant l´une des caractéristiques suivantes: (i) rechargeables sans remplacement du creuset; (ii) capables de fonctionner à des pressions de plus ou de moins de 10 5 pascals (1 atmosphère absolue); (iii) capables de tirer des cristaux d´un diamètre de plus de 76,2 mm (3 pouces); (iv) spécialement conçus pour réduire au minimum les courants de convection dans la fusion par l´emploi de champs magnétiques ou de creusets multiples, ou (v) capables de tirer des cristaux en forme de feuilles ou de rubans; (7) équipements de purification par zone chauffés par induction sous vide et destinés à fonctionner à une pression de 0,01 pascal ou moins; (d) équipements de croissance épitaxiale présentant l´une des caractéristiques suivantes: (1) pressions de fonctionnement inférieures à 105 pascals (1 atmosphère absolue); (2) «commande par programme enregistré»; (3) réacteurs à chaleur rayonnante avec support vertical rotatif; (4) spécialement conçus pour le traitement de mémoires à bulles; (5) réacteurs de dépôt par vapeur chimique métallique-organique, ou (6) pour l´épitaxie en phase liquide; (e) équipements de croissance épitaxiale à faisceau moléculaire; (f) équipements de pulvérisation «améliorée par concentration magnétique»; Note technique: L´expression «améliorés par concentration magnétique» vise les équipements contenant un ensemble cathode ayant une structure magnétique intégrée pour augmenter l´intensité du plasma. (g) équipements conçus pour l´implantation ionique, ou pour la diffusion améliroée par bombardement ionique ou photonique; (h) équipements pour l´élimination sélective ou non sélective par des méthodes sèches des couches de passivation, des diélectriques, des matériaux semi-conducteurs, des matériaux photosensibles ou des métaux, à l´exclusion des systèmes d´attaque horizontaux, cylindriques, à plasma sans commande numérique, détection de fin d´opération, mécanismes de chargement automatique ou rotatifs et n´offrant pas la possibilité d´attaque par plaques parallèles pratiquée dans la fabrication de dispositifs semi-conducteurs; N.B. Le présent alinéa ne vise pas l´équipement de pulvérisation sous vide conçu pour fonctionner selon la méthode d´attaque. ( i ) équipements pour la fabrication de dispositifs semi-conducteurs fonctionnant à des pressions inférieures à 105 pascals (1 atmosphère absolue) pour le dépôt par vapeur chimique d´oxydes, nitrures, métaux et silicium polycristallin; N.B. Le présent alinéa ne vise pas les équipements de pulvérisation réactifs. ( j ) systèmes de faisceau électronique (y compris microscopes à balayage électronique) capables de fabriquer des masques ou de traiter des dispositifs semi-conducteurs et présentant l´une des caractéristiques suivantes: (1) déviation électrostatique du faisceau; (2) profil de faisceau différent de la courbe de Gauss; (3) dispositif d´effacement du faisceau (4) taux de conversion numérique/analogique supérieur à 3 MHz; 2359 1355 (suite) 4. précision de conversion numérique/analogique supérieure à 12 bits, ou précision du contrôle automatique de la position relative cible faisceau de 1 micromètre ou meilleure; (k) équipements de finissage de surface, spécialement conçus pour le traitement de plaquettes de semi-conducteurs et présentant l´une des caractéristiques suivantes: (i) montage sans cire ou non adhésif; (ii) rodage ou polissage ou polissage simultanés des deux faces; (iii) capables de roder et de polir des plaquettes d´un diamètre de plus de 76,2 mm (3 pouces), ou (iv) rodage ou polissage en deux stades sur la même machine; ( I ) matériel d´interconnexion pouvant comprendre des chambres à vide communes, simples ou multiples, spécialement conçu pour permettre l´intégration d´équipements relevant du présent article en un système complet. Les équipements visés à l´alinéa (b)(2) du présent article sont définis comme suit: (a) masques finis, leurs rét …