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Luxembourg

En bref

Ce règlement grand-ducal modifie la liste des marchandises soumises à licence d'exportation au Luxembourg, en se basant sur des lois antérieures concernant l'importation, l'exportation et le transit des marchandises. Il met à jour la "Liste II" des produits nécessitant une licence pour être exportés.

Ce qu'il réglemente

  • L'exportation de certains produits spécifiques, notamment des supports de technologie et des machines pour le travail des métaux.
  • La définition de technologies et de procédés de fabrication soumis à licence.
  • Les conditions d'octroi et d'utilisation des licences d'exportation.
  • Les modifications apportées à la liste des marchandises soumises à licence d'exportation.

Qui il concerne

  • Les exportateurs de marchandises depuis le Grand-Duché de Luxembourg, à l'exception des exportations vers la Belgique et les Pays-Bas.
  • Les ministres responsables des Affaires Étrangères, du Commerce Extérieur, de la Coopération, de l'Économie et des Classes Moyennes.

Points clés

  • La "Liste II" des produits soumis à licence d'exportation est remplacée par une nouvelle version.
  • L'exportation vers la Belgique et les Pays-Bas n'est pas visée par cette liste.
  • Les produits concernés incluent les "SUPPORTS DE TECHNOLOGIE" (publications et produits pour le transfert de connaissance technologique) et les "MACHINES POUR LE TRAVAIL DES METAUX" (technologie et machines spécifiques).
  • Des définitions précises sont données pour des procédés comme le "matriçage à chaud", le "formage à l'état de superplasticité", le "corroyage par diffusion", et d'autres technologies de travail des métaux.
Texte de loi
Texte de loi

2339 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Gro ßherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A  N° 105 24 décembre 1987 S o m m a ir e PRODUITS SOUMIS A LICENCE A L´EXPORTATION Règlement grand-ducal du 20 octobre 1987 modifiant le règlement grandducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises (liste II . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2340 Liste II 2341 .. . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . .. .. . . .. . . . . .. .. . . . 2340 Règlement grand-ducal du 20 octobre 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises (liste II). Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modifiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969; Vu le règlement grand-ducal du 17 août 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisation des licences; Vu le règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises; Vu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération et de Notre Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. La liste II annexée au règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 est remplacée par la liste II annexée au présent règlement. Art. 2. Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération et Notre Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes sont chargés de l´exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre des Affaires Etrangères , du Commerce Extérieur et de la Coopération, Jacques F. Poos Le Ministre de l´Ecomomie et des Classes Moyennes, Jacques F. Poos Château de Berg, le 20 octobre 1987. Jean 2341 1000 1001 LISTE II PRODUITS SOUMIS A LICENCE A L´EXPORTATION Cette liste ne vise pas l´exportation vers la Belgique et les Pays-Bas. SUPPORTS DE TECHNOLOGIE Imprimés et autres publications, ainsi que tous produits destinés ou conçus pour le transfert de la connaissance, pour autant qu´ils comportent des informations de technologie relative à la conception, la fabrication ou l´utilisation des produits repris dans la présente liste. MACHINES POUR LE TRAVAIL DES METAUX Technologie du travail des métaux Technologie des procédés de fabrication par travail des métaux et «logiciel» spécialement conçu à cet effet, comme suit: I. Définitions des termes utilisés dans le présent article: (

  1. a)Le «matriçage à chaud» est un procédé de déformation dans lequel les températures de la matrice sont au même niveau que la température nominale de la pièce et sont supérieures à 850 K (577° C, 1.070° F). (
  2. b)Le «formage à l´état de superplasticité» est un procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par des valeurs d´élongation faibles (moins de 20%) au point de rupture déterminé à la température ambiante selon les essais classiques de résistance à la traction, afin d´atteindre, au cours du traitement, des élongations d´au moins deux fois ces valeurs. (
  3. c)Le «corroyage par diffusion» est une technique de jonction moléculaire à l´état solide d´au moins deux métaux séparés en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant. (
  4. d)Le «compactage de poudres de métal» est un procédé permettant de réaliser des pièces ayant une densité de 98% ou plus de la densité théorique maximale. (
  5. e)Le «pressage hydraulique par action directe» est un procédé de déformation faisant appel à une vessie soupple remplie de liquide et placée en contact direct avec la pièce. (
  6. f)La «densification isostatique à chaud» est un procédé consistant à exercer une pression sur un moulage à une température supérieure à 375 K (102° C, 215,6° F), dans une cavité fermée, par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer une force agissant également dans toutes les directions en vue de réduire ou d´éliminer les vides internes du moulage. (
  7. g)Le «pressage sous vide à chaud» est un procédé faisant appel à une presse à matrices chauffées en vue de fondre en une pièce de la poudre de métal sous une pression atmosphérique réduite. (
  8. h)L´«extrusion à haute pression» est un procédé produisant en un seul passage un taux de réduction de 4 : 1 ou plus dans une section transversale de la pièce fabriquée. (
  9. i)Le «pressage isostatique» est un procédé utilisant un moyen de pression (gaz, liquide, particules solides, etc.) dans une cavité fermée en vue de créer une force agissant également dans toutes les directions sur un conteneur rempli de poudre de métal afin d´assurer le compactage de la poudre en une pièce. II. Visée comme suit: (
  10. a)technologie de conception des outils, matrices et montages spécialement conçus pour les procédés suivants:

(1)«matriçage à chaud»
(2)«formage à l´état de superplasticité» 2342 1001 (suite)
(3)
(4)(
  1. b)«corroyage par diffusion» «compactage de poudres de métal» utilisant: (
  2. i)le «pressage sous vide à chaud» (
  3. ii)l´«extrusion sous pression élevée» ou (iii) le «pressage isostatique»
(5)«pressage hydraulique par action directe» données techniques consistant en paramètres de processus énumérés ci-dessous et servant à contrôler:
(1)le «matriçage à chaud»:
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)1075 (
  1. i)température (
  2. ii)niveau de contrainte le «formage à l´état de superplasticité» des alliages d´aluminium, des alliages de titane et des superalliages: (
  3. i)préparation des surfaces (
  4. ii)niveau de contrainte (iii) température (
  5. iv)pression le «corroyage par diffusion» des superalliages et des alliages de titane: (
  6. i)préparation des surfaces (
  7. ii)température (iii) pression le «compactage de poudres de métal» utilisant: (
  8. i)le «pressage sous vide à chaud»: (
  9. a)température (
  10. b)pression (
  11. c)durée du cycle (
  12. ii)l´«extrusion sous pression élevée»: (
  13. a)température (
  14. b)pression (
  15. c)durée du cycle (iii) le «pressage isostatique»: (
  16. a)température (
  17. b)pression (
  18. c)durée du cycle le «pressage hydraulique par action directe» des alliages d´aluminium et des alliages de titane: (
  19. i)pression (
  20. ii)durée du cycle la «densification isostatique à chaud» des alliages de titane, des alliages d´aluminium et des superalliages: (
  21. i)température (
  22. ii)pression (iii) durée du cycle. Machines à former Tours à repousser et machines de fluotournage spécialement conçus pour l´emploi avec des commandes numériques ou par calculateur ou adaptés à cette fin, leurs composants spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu». 2343 Autres machines pour le travail des métaux 1080 I. II. 1081 Machines, outillage et montages spécialement conçus pour la fabrication, ou le contrôle des aubes mobiles ou des aubes fixes de turbine à gaz, comme suit, leurs composants et accessoires spécialement conçus; et «logiciel spécialement conçu» pour les machines, composants et accessoires: (
  23. a)dispositifs pour contrôler automatiquement les profils ou les pieds d´ailettes et d´aubes mobiles ou d´aubes fixes (
  24. b)équipement de précision pour la coulée sous vide, y compris les équipements de fabrication de noyaux (
  25. c)équipement de perçage de petits trous d´une profondeur supérieure à 4 fois leur diamètre et d´un diamètre inférieur à 0,76 mm (0,03 pouce) (
  26. d)équipement de coulée par solidification dirigée et équipement de recristallisation dirigée (
  27. e)équipement d´assemblage d´aubes mobiles ou d´aubes fixes moulées segmentées (
  28. f)équipement de coulée d´ensembles disques-aubes mobiles intégrés (
  29. g)équipement pour le revêtement des aubes mobiles ou des aubes fixes, à l´exclusion des fours et des bains de métal fondu ou de dépôt électrolytique (
  30. h)machines pour le moulage et la finition d´aubes mobiles ou d´aubes fixes en céramique (
  31. i)moules, noyaux et outillage pour la fabrication et la finition:
(1)d´aubes mobiles ou d´aubes fixes de turbine, creuses produites par coulée;
(2)d´aubes mobiles ou d´aubes fixes de turbine, produites par compactage des poudres (
  1. j)machines pour le moulage et la finition d´aubes mobiles ou d´aubes fixes de turbine en métaux composites (
  2. k)machines à souder par inertie les aubes mobiles ou les aubes fixes Technologie (à l´exception de la technologie d´installation, d´exploitation et de maintenance) relative à l´utilisation des équipements libres suivants: (
  3. a)machines à bande mobile à rectifier les aubes mobiles ou les aubes fixes (
  4. b)machines à rayonner les profils d´aubes mobiles ou d´aubes fixes (
  5. c)machines à fraiser ou à rectifier les profils d´aubes mobiles ou d´aubes fixes (
  6. d)machines à former les ébauches d´aubes mobiles ou d´aubes fixes (
  7. e)machines à laminer les aubes mobiles ou les aubes fixes (
  8. f)machines à profiler les aubes mobiles ou les aubes fixes, à l´exception des machines travaillant par enlèvement de métal (
  9. g)machines à rectifier les pieds d´aubes mobiles ou d´aubes fixes (
  10. h)dispositifs de traçage des profils d´aubes mobiles ou d´aubes fixes. Note technique: La fabrication comprend le reconditionnement. Note: La présente définition couvre également les machines et équipements destinés à la fabrication des aubes mobiles ou des aubes fixes de la partie compresseur des moteurs à turbine à gaz aéronautiques ou dérivés à l´aéronautique, lorsque la technologie en est identique à celle afférente à la fabrication des aubes mobiles ou des aubes fixes de la partie turbine. Machines, outils, matrices, moules et montages spécialement conçus ou modifiés, pour la fabrication ou le contrôle d´aéronefs, de structures de cellule d´aéronef ou d´attaches pour aéronef, comme suit; leurs composants et accessoires spécialement conçus; et «logiciel spécialement conçu» pour les machines, composants et accessoires: (
  11. a)machines, outils, matrices, moules ou montages de:
(1)formage hydraulique par étirage: 2344 dont les mouvements ou les forces sont soit commandés numériquement soit commandés par des moyens analogiques électriques, ou (ii) qui sont capables d´une régulation thermique de la pièce à usiner
(2)fraisage de revêtements ou de longerons d´aéronef (b) outils, matrices, moules ou montages de:
(1)«corroyage par diffusion»
(2)«formage à l´état de superplasticité»
(3)«matriçage à chaud»
(4)«compactage des poudres de métal» par «pressage sous vide à chaud», «extrusion à haute pression» ou «pressage isostatique»
(5)«pressage hydraulique par action directe» des alliages d´aluminium et des alliages de titane
(6)fabrication, contrôle, mise en place ou fixation d´attaches d´aéronef à haute résistance spécialement conçues. Note: Pour la définition des procédés et le contrôle des technologies de fabrication pour le travail des métaux, voir l´article 1001. 1081 (suite) 1086 1088 1091 (
  1. i)Machines, outillage, matrices, moules, montages et calibres spécialement conçus ou modifiés pour la fabrication ou le contrôle de moteurs à turbine à gaz aéronautiques ou dérivés de l´aéronautique, comme suit: leurs composants et accessoires spécialement conçus; et «logiciel spécialement conçu» pour les machines, composants et accessoires: (
  2. a)machines, outillage, matrices, moules, montages et calibres:
(1)pour le contrôle automatisé de la production
(2)pour la soudure automatisée (b) outils, matrices, montages et calibres:
(1)pour l´assemblage d´éléments solides par soudure sous gaz inerte ou assemblage thermique
(2)pour la fabrication et le contrôle de paliers de turbine à gaz à hautes performances
(3)pour le laminage d´anneaux à configuration spéciale, tels que les anneaux de nacelle
(4)pour le formage et la finition des disques de turbine (
  1. c)machines à brocher les disques de compresseurs ou de turbines. Machines à fabriquer ou à finir les engrenages, comme suit: (
  2. a)machines à fabriquer les engrenages coniques:
(1)machines à rectifier les engrenages (de type ne travaillant pas par génération)
(2)autres machines capables de produire des engrenages coniques d´un module de moins de 0,5 mm (pas diamétral correspondant à un chiffre supérieur à 48) et correspondant à une norme de qualité supérieure à la norme DIN 58 405, Classe 6. Note: Si la machine est classée selon les normes AGMA ou Admiralty et non DIN 58 405, AGMA 11 et Admiralty Class I seront considérés comme équivalant à DIN 58 405, Classe 6. (
  1. b)machines capables de produire des engrenages supérieurs au niveau de qualité AGMA 13 ou équivalent. Note: Si la machine n´est pas classée selon les normes AGMA, DIN 3963 Classe 4 sera considéré comme équivalent au niveau de qualité AGMA 13. Unités de commande numérique, machines-outils et machines de contrôle dimensionnel à commande numérique, systèmes de commande numérique directe, sous-ensembles et «logiciel» spécialement conçus, comme suit: (
  2. a)unités pour la commande numérique des mouvements coordonnés simultanément (contournage et cheminement continu) de marchines-outils et de machines de contrôle dimensionnel 2345 1091 (suite) selon deux ou plus de deux axes, à l´exclusion des unités présentant toutes les caractéristiques suivantes: (
  3. i)coordination simultanée par interpolation (toute fonction mathématique y compris les fonctions linéaires et circulaires) d´un maximum de deux axes de contournage; les unités peuvent avoir:
(1)un ou plusieurs axes supplémentaires pour lesquels la vitesse du mouvement n´est pas coordonée avec, modifiée ou modulée en fonction de, celle d´un autre axe
(2)un ensemble additionnel de deux axes de contournage à condition qu´une avance programmée séparément, standard ou en option, ne commande pas plus d´un ensemble de deux axes de contournage; ou
(3)deux axes de contournage commutables sur un nombre quelconque d´axes (ii) incrément minimal programmable égal ou supérieur à 0,001 mm (iii) interfaces limitées comme suit:
(1)aucune interface intégrée, conçue pour répondre à la norme 488-1978 de l´ANSI/ IEEE, publication 625-1 de la CEI, ou à toute autre norme équivalente et
(2)maximum de deux interfaces répondant à la norme RS-232-C de l´EIA ou à toute autre norme équivalente (iv) modification en ligne (en temps réel) du cheminement de l´outil, de l´avance et des données de la broche, limitée comme suit:
(1)correction du diamètre de l´outil de coupe normale à la trajectoire de l´axe de référence
(2)accélération et décélération automatiques pour la mise en marche, le changement de direction et l´arrêt
(3)correction du capteur de positionnement d´axe notamment correction du pas de la vis-mère (les mesures sur un axe ne permettent pas la correction d´un autre axe)
(4)vitesse circonférentielle constante avec ou sans limitation
(5)correction de la dilatation de la broche
(6)correction manuelle de l´avance et de la vitesse de la broche
(7)cycles fixes et répétitifs (ne comprenant pas la génération de vecteur de coupe automatique)
(8)décalage de l´outil et du montage
(9)mise en forme de bande pour programme pièce, non compris le langage de programme source et les données d´emplacement de l´axe de référence (CLDATA)
(10)correction de la longueur de l´outil
(11)emmagasinage de programme pièce
(12)filetage à pas variable
(13)conversion des mesures en pouces en mesure métriques
(14)dépassement du taux d´avance fondé sur une tension d´étincelle pour les machines à décharge électrique (
  1. v)longueur de mot égale ou inférieure à 16 bits (sans compter le(
  2. s)bit(
  3. s)de parité) (
  4. vi)«logiciel» ou «commande de microprogramme» y compris ceux de toute unité ou dispositif programmable fourni ne dépassant pas les fonctions de l´unité de commande définies aux alinéas (
  5. i)à (
  6. v)ci-dessus et limités comme suit:
(1)seuls les programmes d´application suivants pourront être fournis; ils devront être exécutables sans plus ample compilation, assemblage, interprétation ou traitement autres que l´initialisation paramétrique de l´unité de commande et le chargement en mémoire et être livrés sous forme de blocs et non sous forme modulaire: 2346 1091 (suite) (a)
(2)Notes: (
  1. b)un programme d´exploitation permettant à l´unité de remplir ses fonctions normales (
  2. b)un ou plusieurs programmes de diagnostic destinés à vérifier les performances de la commande ou de la machine et à permettre la localisation des pannes de matériel (
  3. c)un programme de traduction permettant à l´utilisateur final de programmer l´interface commande/machine la documentation concernant les programmes d´application ne devra pas contenir les éléments suivants: (
  4. a)listes des instructions du programme (excepté celles nécessaires aux diagnostics destinés à l´entretien de routine du matériel) (
  5. b)description de l´organisation ou de la fonction des programmes au-delà de ce qui est nécessaire pour l´utilisation des programmes et pour la maintenance du matériel avec lequel ces programmes fonctionnent (
  6. c)organigrammes, schémas logiques ou algorithmes employés (excepté ceux nécessaires à l´emploi de diagnostics destinés à l´entretien de routine du matériel) (
  7. d)aucune référence aux adresses de mémoire spécifiques (excepté celles nécessaires aux diagnostics destinés à la maintenance de routine du matériel) (
  8. e)aucune autre information concernant la conception ou la fonction du «logiciel» qui puisse aider à l´analyse ou à la modification de tout ou partie de ce «logiciel». 1. En ce qui concerne les «calculateurs numériques», «incorporés» ou «associés» mais non «intégrés» à des unités de commande, voir l´article 1565. 2. La technologie afférente à la conception et à la production (à l´exception de l´assemblage et de l´essai) d´unités de commande numérique selon deux axes comportant un calculateur «intégré», demeure visée. machines-outils et machines de contrôle dimensionnel qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être équipées d´unités de commande numérique relevant du paragraphe (
  9. a)du présent article, à l´exclusion: (
  10. i)des aléseuses, fraiseuses et centres d´usinage présentant toutes les caractéristiques suivantes:
(1)(a) maximum de trois axes de contournage coordonnés simultanément, à savoir: le nombre total d´axes de contournage linéraires et rotatifs ne peut être supérieur à trois. (Un axe de contournage secondaire parallèle, par exemple un axe W sur des aléseuses horizontales, n´est pas compté dans le total des trois axes de contournage. Une table rotative secondaire dont l´axe de rotation est parallèle à celui de la table rotative principale n´est pas non plus comptée dans ce total. Les machines peuvent disposer, outre les trois axes capables d´un mouvement de contournage coordonné simultanément, d´axes rotatifs parallèles ou non parallèles, ne réalisant pas de contournage. Les machines ayant une capacité de coordination simultanée sur plus de trois axes sont visées, même si l´unité de commande numérique fixée à la machine la limite à trois axes de contournage coordonnés simultanément. Par exemple, une machine à unité de commande commutable entre trois quelconques de quatre axes de contournage est visée). 2347 1091 (suite) (b)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
(7)maximum de trois axes linéaires plus un axe rotatif mais sans axe de basculement, capables de contournage et coordonnés simultanément, à savoir: le nombre total d´axes de contournage linéraires et rotatifs ne peut être supérieur à quatre. (Un axe de contournage secondaire parallèle, par exemple un axe W sur des aléseuses horizontales, n´est pas compté comme un axe supplémentaire de contournage. Une table rotative secondaire dont l´axe de rotation est parallèle à celui de la table rotative principale n´est pas non plus comptée comme un axe supplémentaire de contournage. Les machines peuvent disposer, outre les quatre axes capables d´un mouvement de contournage coordonné simultanément, d´axes rotatifs parallèles ou non parallèles, ne réalisant pas de contournage. Les machines ayant une capacité de coordination simultanée sur plus de quatre axes ne sont pas exclues de l´embargo, même si l´unité de commande numérique fixée à la machine la limite à trois axes de contournage coordonnés simultanément. Par exemple, une machine à unité de commande commutable entre trois quelconques de cinq axes de contournage n´est pas exclue de l´embargo). déplacement maximal du chariot sur l´un quelconque des axes égal ou inférieur à 3 000 mm puissance du moteur d´entraînement de la broche égale ou inférieure à 35 kW une seule broche porte-outil (la machine peut avoir plusieurs chariots ou tourelles porte-outils, standard ou en option, mais une seule broche porte-outil peut fonctionner à la fois); une broche capable d´entraîner une tête de perçage multiple est considérée comme une broche unique déplacement axial périodique et battement radial mesuré à l´axe de la broche en un tour de la broche égal ou supérieur à D × 2 X 10-5 mm (TIR) crête à crête), D représentant le diamètre de la broche exprimé en millimètres précision de positionnement par incréments égale ou supérieure à (plus approximative que) ± 0,002 mm sur toute fraction de 200 mm du déplacement précision de positionnement globale sur l´un quelconque des axes égale ou supérieure à (plus approximative que): (a) ± 0,01 mm pour les machines dont la longueur totale de déplacement de l´axe est inférieure ou égale à 300 mm (b) ± (0,01 + (0,0025/300 X (L-300))) mm pour les machines dont la longueur totale de déplacement de l´axe, L, est supérieure à 300 mm et inférieure ou égale à 3 300 mm (c) ± 0,035 mm pour les machines dont la longueur totale de déplacement de l´axe est supérieure à 3 300 mm Note: La précision de positionnement sera celle obtenue dans un environnement à température stabilisée de 20° C ± 2° C avec toutes les techniques de correction mécanique livrées avec la machine ou toute correction électronique décrite à l´alinéa (a) (iv) du présent article. La précision de positionnement des machines expédiées sans unité de commande numérique sera celle obtenue avec une unité de commande utilisée au cours de la vérification de la machine et avec des systèmes à boucle de contreréaction identiques à ceux qui seront utilisés avec la machine, ou celle précédemment obtenue avec une machine identique et les systèmes à boucle de contre-réaction et unité de commande numérique qui seront reliés à la machine. (voir Note technique N° 6). 2348 1091 (suite) (ii) des machines-outils (autres que les aléseuses, fraiseuses et centres d´usinage décrits à l´alinéa (b) (i) ci-dessus) présentant toutes les caractéristiques suivantes:
(1)battement radial mesuré à l´axe de la broche égal ou supérieur à 0,0008 mm TIR (crête à crête) en un tour de la broche (pour les tours, tourillonneuses, machines à rectifier les contours, etc.)
(2)conformité avec les exigences définies aux alinéas (b)(i)
(1), (b)(i)
(6)et (b)(i)
(7)cidessus (iii) des machines de contrôle dimensionnel présentant toutes les caractéristiques suivantes:
(1)précision de positionnement linéaire égale à ou moins bonne que: (
  1. a)± (3 + L/300) micromètres, L étant inférieure ou égale à 3 300 mm; (
  2. b)± 14 micromètres, L étant supérieure à 3 300 mm;
(2)précision de rotation égale à ou moins bonne que 5 secondes par 90 degrés; et
(3)conformité avec les exigences définies à l´alinéa (b)(i)
(1)ci-dessus; (Pour les machines à tourner de haute précision, voir également l´article 1370). (
  1. c)«systèmes de commande numérique directe» (CND) constitués d´un calculateur spécialisé à programme enregistré faisant fonction de calculateur hôte et commandant, en direct ou en différé, une ou plusieurs des machines-outils ou machines de contrôle à commande numérique définies au paragraphe (
  2. b)du présent article; «logiciel» connexe et équipements d´interface et de transmission pour le transfert des données entre la mémoire du calculateur hôte, les fonctions d´interpolation et les machines-outils à commande numérique (
  3. d)sous-ensembles et «logiciel» spécialement conçus qui, selon les spécifications techniques du fabricant, peuvent renforcer les capacités des unités de commande numérique et des machinesoutils de manière à les faire relever des paragraphes (a), (
  4. b)ou (
  5. c)du présent article. Note: Les plaques de circuits imprimés qui sont des sous-ensembles spécialement conçus relèvent du présent paragraphe. (Pour les pièces et composants pour machines-outils, voir également l´article 1093). Notes techniques: 1. Par «commande numérique», on entend la «commande automatique d´un processus réalisé par un dispositif qui interprète des données numériques introduits en général au fur et à mesure du déroulement de l´opération». (Réf. ISO 2382). 2. Par «commande de contournage» on entend «deux mouvements ou plus commandés numériquement, exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d´avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu». (Réf. ISO/DIS 2806). 3. Les définitions des termes liés à l´informatique sont reprises aux articles 1565 et 1566. 4. Un «système de commande numérique directe» (CND) est défini comme «un système reliant un ensemble de machines à commande numérique à une mémoire commune pour l´emmagasinage du programme pièce ou du programme machine et comportant une distribution, sur demande, de données aux machines». (réf. 150/DIS 2806.2). 5. La nomenclature des axes sera conforme à la norme internationale ISO 841 «Machines à commande numérique Nomenclature des axes et des mouvements». 6. La valeur de la précision de positionnement ne comprend pas la largeur du jeu. Cette valeur est déterminée selon les méthodes statistiques habituelles (essais aléatoires), à savoir en approchant dans une seule direction d´un minimum de cinq points de mesure jusqu´à un maximum de vingt cinq points de mesure, de façon aléatoire le long d´un seul axe. Des normes nationales, par exemple les normes allemandes VDI «Essai statistique de la précision de fonctionnement et de 2349 1091 (suite) 1093 positionnement des machines-outils VDI/DGQ 3441, mars 1977», peuvent être retenues pour cette méthode de mesure. 7. Un axe de basculement est un axe qui modifie la position angulaire de l´axe de référence de la table rotative par rapport à l´axe de référence de la broche au cours du processus d´usinage. Composants et pièces spécialement conçues pour machines-outils et machines de contrôle dimensionnel visées à l´article 1091, comme suit:
  6. a)ensembles de broches comportant au moins les broches porte-meules et les paliers, à l´exclusion des ensembles dont le mouvement axial et selon un axe radial mesuré à l´axe de la broche en un tour de la broche est égal ou supérieur à (plus approximatif que):
  7. i)0,0008 mm TIR (crête à crête) pour les tours et les machines à tourner, ou
  8. ii)D × 2 × 10- 5 mm TIR (crête à crête), D représentant le diamètre de la broche exprimé en millimètres, pour les machines à fraiser, les machines à aléser, les machines à pointer et les centres d´usinage;
  9. b)vis-mères, y compris les vis à écrou à rotule, à l´exclusion de celles présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  10. i)précision égale ou supérieure à (plus approximative que) 0,004 mm/300 mm;
  11. ii)précision globale égale ou supérieure à (plus approximative que) (0,0025 + 5 × 10 -6 X L) mm, L représentant la longueur réelle en millimètres de la vis; iii) concentricité de l´axe du roulement de portée et de l´axe du diamètre maximal de la vis égale ou supérieure à (plus approximative que) 0,005 mm TIR (crête à crête) à une distance de 3 fois le diamètre de la vis ou moins du roulement de portée;
  12. c)unités de contre-réaction en position linéaire ou rotative, y compris les dispositifs de type inductif, les échelles graduées et les systèmes lasers, à l´exclusion:
  13. i)des types linéaires ayant une précision égale ou supérieure à (plus approximative que) (0,0004 + 13 X 10-6 X L) mm, L étant égal ou inférieur à 100 mm et (0,0015 + 2 X 10-6 X L) mm, L étant supérieur à 100 mm, L représentant la longueur réelle en millimètres de la mesure linéaire, et
  14. ii)des types rotatifs ayant une précision égale ou supérieure à (plus approximative que) 2 secondes d´arc.
  15. d)moteurs à induction linéaire utilisés, comme systèmes d´entraînement de chariots, présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1) longueur de course de plus de 200 mm, 2) force nominale prévue de plus de 45 N, 3) mouvement incrémental contrôlé minimal de moins de 0,001 mm. EQUIPEMENT POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES ET PETROLIERES 1110 1129 Equipement pour procédés spéciaux Equipement pour la production de fluor liquide et composants spécialement conçus pour cet équipement. Pompes et vannes Systèmes de pompes à vide, comme suit, et composants, commandes et accessoires spécialement conçus pour ces systèmes: (
  16. a)systèmes de pompes cryogéniques (c´est-à-dire systèmes dans lesquels la circulation de gaz refroidi ou liquéfié est utilisée pour la production de vide, statique ou dynamique, par l´abaissement de la température ambiante) conçus pour fonctionner à des températures de moins de 73° K (-200° C) mesurées à la pression atmosphérique; 2350 1129 (
  17. b)(suite) 1131 1133 systèmes de pompes à vide capables d´évacuer une chambre d´un volume supérieur à un litre jusqu´à des pressions inférieures à 10 -8 torr (1,3 × 10 -6 pascals) tandis que la température de la chambre est maintenue au-dessus de 1073° K (800° C). Pompes (à l´exclusion des pompes à vide, voir article 1129) présentant l´une des caractéristiques suivantes;
  18. a)conçues pour véhiculer par des forces électromagnétiques des métaux fondus, ou
  19. b)ayant toutes leurs surfaces de contact avec le fluide constituées de 90% ou plus de tantale, de titane ou de zirconium ou de combinaisons de ces métaux, sauf quand ces surfaces sont constituées de matériaux contenant plus de 97% et moins de 99,7% de titane. Vannes, robinets et régulateurs de pression dont toutes les surfaces de contact avec le fluide sont constituées de 90% ou plus de tantale, de titane ou de zirconium ou de combinaison de ces métaux, sauf quand ces surfaces sont constituées de matériaux contenant plus de 97% et moins de 99,7% de titane. (voir également article B. 1 de la liste d´Energie atomique). Autre équipement chimique 1142 1145 1203 Tuyaux, comme suit:
  20. a)tuyaux constitués ou revêtus intérieurement ou extérieurement de l´un des matériaux fluorocarbonés relevant de l´article 1754 b)2), non renforcés, rétractiles à la chaleur et ayant un diamètre intérieur (avant rétraction) de moins de 28,57 mm (1 1/8 pouce);
  21. b)tuyaux renforcés (y compris les connecteurs et raccords destinés à l´emploi avec ces tuyaux), comprenant du polytétrafluoréthylène, qualifié dispersion coagulée, des copolymères de tétrafluoréthylène et d´hexafluoropropyhlène, ou l´un des matériaux fluorocarbonés relevant de l´article 1754
  22. b)2) et conçus pour des pressions d´utilisation (fonctionnement) de 210,9 Kg/ cm2 (3 000 psi) ou plus, qu´ils soient ou non spécialement traités pour rendre les surfaces d´écoulement conductrices de l´électricité. Conteneurs à plusieurs parois spécialement conçus pour le stockage ou le transport de fluor liquide. EQUIPEMENT ELECTRIQUE ET GENERATEUR D´ENERGIE Fours électriques, comme suit, leurs composants et commandes spécialement conçus et «logiciel spécialement conçu» pour ces fours, composants ou commandes: (
  23. a)fours à vide à arc à électrode consommable d´une capacité de plus de 20 000 kg (44 092 (
  24. b)fours à vide à arc du type fond de poche; (
  25. c)«fours à vide à induction» permettant que le métal en fusion soit versé dans un moule placé à l´intérieur de la même chambre à vide, sans que le vide soit rompu, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:
(1)capacité de plus de 2 275 kg (5 014 livres);
(2)conçus pour fonctionner à des pressions de moins de 6,67 Pa (0,0667 mbar), et
(3)conçus pour fonctionner à des températures de plus de 1 100° C (1 373 K); Note: Par «fours à vide à induction», on entend toutes les parties du système de four se trouvant à l´intérieur de la chambre à vide. (d) fours à induction présentant les deux caractéristiques suivantes:
(1)un diamètre à l´intérieur de la bobine d´induction de 155 mm ou plus (6,1 pouces ou plus), et
(2)conçus pour chauffer une pièce d´un diamètre de 130 mm ou plus (5,1 pouces ou plus) à une température de plus de 2 000° C (2 273 K). Note: Le présent article ne vise pas les suscepteurs faits de graphite ne relevant pas d´autres articles des Listes internationales. (Voir également les articles 1080 et 1301). 2351 1205 Dispositifs électrochimiques, semi-conducteurs et radio-actifs pour la conversion directe de l´énergie chimique, solaire ou nucléaire en énergie électrique, comme suit: (a) dispositifs électrochimiques, comme suit, et composants spécialement conçus pour ces dispositifs:
(1)éléments à combustibles fonctionnant à des températures de 250° C (523 K) ou moins, y compris éléments de régénération, c´est-à-dire éléments capables de fournir de l´énergie électrique, dans lesquels toutes les parties consommables proviennent de sources extérieures; Note: La température de 250° C (523 K) ou moins se réfère à l´élément à combustibles et non à l´équipement de conditionnement du combustible qui peut être un élément auxiliaire ou intégré de l´élément à combustibles et qui peut fonctionner à plus de 250° C (523 K).
(2)éléments et batteries primaires présentant l´une des caractéristiques suivantes; (
  1. i)piles de réserve (amorçables à l´eau, par électrolyte ou thermiquement) possédant un dispositif de mise en service et ayant une durée de vie nominale, à l´état de repos, de trois ans ou plus, à une température ambiante de 24° C (297 K); (
  2. ii)utilisant, en tant qu´électrodes, du lithium ou du calcium (y compris les alliages dans lesquels le lithium ou le calcium sont des constituants) et possédant une densité d´énergie, à un courant de décharge égal à C/24 heures (C étant la capacité nominale à 24° C (297 K)) en ampère-heures) supérieur à 250 Wh/kg (114 Wh/livre) à 24° C (297 K) et supérieur à 80 Wh/kg (36 Wh/livre) à -29° C (244 K) Note: La densité d´énergie est obtenue en multipliant la puissance moyenne exprimée en watts (égale au produit e la tension moyenne, exprimée en volts, par le courant moyen, exprimé en ampère) par la durée de la décharge, exprimée en heures, à 80% de la tension en circuit ouvert et en divisant le produit obtenu par la masse totale de l´élément (ou de la batterie), exprimée en kilogrammes. (iii) utilisant une électrode à air ainsi que des contre-électrodes, soit de lithium soit d´aluminium, et ayant une puissance de sortie de 5 kW ou plus ou une énergie de sortie de 5 kW-heures ou plus;
(3)accumulateurs et batteries d´accumulateurs présentant l´une des caractéristiques suivantes, après plus de 20 cycles de charge/décharge pour un courant de décharge égal à C/5 heures (C étant la capacité nominale en ampère-heures): (
  1. i)utilisant du nickel et de l´hydrogène en tant que constituants actifs et ayant une densité d´énergie de 55 Wh/kg (25 Wh par livre) ou plus à 24° C (297 K); (
  2. ii)utilisant du lithium ou du sodium en tant qu´électrodes ou réactifs et ayant une densité d´énergie de 55 Wh/kg (25 Wh/livre) ou plus à la température de fonctionnement prévue; Note: La densité d´énergie est obtenue en multipliant la puissance moyenne exprimée en watts (égale au produit de la tension moyenne, exprimée en volts, par le courant moyen exprimé en ampères) par la durée de la décharge, exprimée en heures, à 75% de la tension en circuit ouvert et en divisant le produit obtenu par la masse totale de l´élément (ou de la batterie) exprimée en kilogrammes.
(4)éléments et batteries à électrolyte de sel fondu fonctionnant normalement à des températures de 500° C (773 K) ou moins; (b) cellules photovoltaïques, comme suit, et composants spécialement conçus pour ces cellules:
(1)ayant une puissance de sortie de 14 mW ou plus par cm 2 sous une illumination de 100 mW par cm2 obtenue par un flux lumineux provenant d´un filament de tungstène porté à 2 527° C (2 800 K), ou 2352 toutes cellules photovoltaïques à l´arséniure de gallium, à l´exclusion de celles ayant une puissance de sortie de moins de 4 mW, mesurée suivant la technique ci-dessus, ou
(3)ayant une puissance de sortie de 450 mW ou plus par cm2 sous une illumination de 10W par cm 2 obtenue par un flux lumineux provenant de carbure de silicium porté à 1 477° C (1 750 K);
(4)électromagnétiques (y compris laser) et résistant aux radiations de particules ionisées; sources d´énergie fondées sur des systèmes de matériaux radioactifs autres que les réacteurs nucléaires, à l´exclusion: (
  1. i)de celles ayant une puissance de sortie de moins de 0,5 W et un poids total de plus de 90,7 kg (890 N, 200 livres); (
  2. ii)de celles qui sont spécialement conçues et mises au point pour l´usage médical à l´intérieur du corps humain. Voir également l´article 1570. Le présent article ne vise pas les batteries et sources d´énergie suivantes ou leurs composants spécialement conçus (aucune disposition de la présente Note ne sera interprétée comme autorisant l´exportation de technologie relative à ces batteries, sources d´énergie ou composants spécialement conçus): (
  3. a)éléments à combustibles relevant de l´alinéa (a)
(1)du présent article à condition qu´ils ne soient pas «aptes à l´usage spatial», ayant une puissance de sortie maximale supérieure à 10 kW, utilisant des réactifs gazeux à base d´hydrogène pur et d´oxygène/air, un électrolyte alcalin et un catalyseur supporté par carbone, soit pressé sur une électrode de gaze métallique, soit fixé sur une matière plastique, poreuse conductrice. (b) éléments ou batteries primaires au lithium relevant de l´alinéa (a)
(2)(ii) du présent article qui:
(1)sont spécialement conçus pour des applications grand public et sont utilisés dans des montres, stimulateurs cardiaques, calculatrices ou appareils acoustiques médicaux, ou
(2)sont spécialement conçus pour des applications grand public ou pour des applications industrielles civiles et ont une capacité nominale inférieure ou égale à 35 Ah et un courant de décharge de moins de C/10 heures (C tel qu´il est défini à l´alinéa (a)
(2)(
  1. ii)du présent article); (
  2. c)accumulateurs ou batteries d´accumulateurs au lithium relevant de l´alinéa (a)
(3)(ii) du présent article qui:
(1)sont spécialement conçus pour des applications grand public qui auront été déterminées par le Comité, ou
(2)ont une capacité nominale inférieure ou égale à 0,5 Ah et une densité d´énergie inférieure à 40 Wh/kg (18 Wh/livre), à 0° C (273 K, 32° F) et un courant de décharge de moins de C/10 heures (C tel qu´il est défini à l´alinéa (a)
(3)du présent article); (d) accumulateurs et batteries d´accumulateurs au sodium relevant de l´alinéa (a)
(3)(ii) du présent article, spécialement conçus pour des applications grand public ou industrielles civiles et non «aptes à l´usage spatial». 1205 (suite)
(2)(
  1. c)Notes: 1. 2. N.B. L´expression «aptes à l´usage spatial», utilisée dans le présent article se réfère à des dispositifs annoncés par le fabricant comme conçus et contrôlés pour correspondre aux caractéristiques électriques, mécaniques ou d´environnement nécessaires pour l´usage dans les fusées, satellites ou systèmes de vol haute altitude opérant à des altitudes de 100 km ou plus. 2353 1206 Dispositifs à arc électrique (ou torches à plasma) et équipements comme suit, et leurs composants, accessoires et commandes spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (
  2. a)dispositifs à arc électrique servant à produire un flux de gaz ionisé dans lequel la colonne de l´arc est étranglée, à l´exclusion: (
  3. i)des dispositifs d´une puissance d´arc de moins de 100 kW, pour la soudure, la fusion, le placage ou la pulvérisation; ou (
  4. ii)des dispositifs de moins de 235 kW de puissance d´arc pour la coupe; (
  5. b)équipements comprenant des dispositifs à arc électrique avec une colonne d´arc étranglée et capables de présenter un incrément programmable (pour le mouvement continu du dispositif) inférieur à (meilleur que) 0,01 mm; (
  6. c)matériel d´essai comprenant des dispositifs à arc électrique relevant du paragraphe (
  7. a)du présent article. Note: Le présent article ne couvre pas les torches à plasma pour le chauffage au gaz dans l´industrie, employant une colonne d´arc non étranglée, ayant une pression d´emploi de 1 à 15 bars inclus. EQUIPEMENT GENERAL POUR L´INDUSTRIE Note: 1301 En ce qui concerne les instruments de mesure mécanique, voir article 1532. Matériel de métallurgie, laminage et fonderie Equipement et technologie de production de «superalliages», comme suit: (
  8. a)équipement spécialement conçu pour la production de «superalliages» Notes: 1. Le présent paragraphe ne vise pas les équipements suivants: (
  9. a)fours à arc électrique et à induction, convertisseurs à l´oxygène et équipements de refusion utilisant d´autres techniques pour la production d´aciers au carbone, d´aciers faiblement alliés et d´acier inoxydables. (
  10. b)équipements de dégazage servant à la production d´aciers au carbone, d´aciers faiblement alliés et d´aciers inoxydables (
  11. c)laminoirs à froid et à chaud, presses à filer et machines d´emboutissage et de forgeage (
  12. d)équipements de décarburation et de recuit et équipements de décapage (
  13. e)équipements de traitement de surface (
  14. f)machines à fendre et à couper. 2. Les fours à vide à induction servant à la production de poudres de superalliage, cependant, sont visés par le présent paragraphe. 3. Pour les autres fours électriques à vide, voir l´article 1203. (
  15. b)technologie spécifique à la production de «superalliages» quel que soit le type d´équipement avec lequel elle doit servir Notes: 1. Le présent paragraphe ne vise pas la technologie afférente aux équipements exclus aux termes de la Note 1 du paragraphe (
  16. a)ci-dessus. 2. Les technologies de fusion, de refusion et de dégazage spécifiques à la production de superalliages sont toutefois visées aux termes dù présent paragraphe. Note technique: Les «superalliages» sont des alliages à base de nickel, de cobalt ou de fer présentant une résistance supérieure à celle de la série AISI 300 (au 1er mai 1982) aux températures dépassant 922 K (649° C) dans des conditions d´environnement et de fonctionnement extrêmes. Notes: 1. Le présent article vise les équipements spécialement conçus pour, et la technologie spécifique à, la production de «superalliages» sous les formes brutes et de demi-produits mentionnés à la Note explicative en annexe à la présente liste. 2354 1301 (suite) 1305 1312 1352 1353 1354 2. En ce qui concerne les matériaux et les procédés de fabrication entrant en jeu à des stades ultérieurs du processus de production, voir également, par exemple, les articles 1431 et 1460 relatifs aux moteurs à turbines à gaz. Laminoirs pour métaux, comme suit; leurs composants, accessoires et commandes spécialement conçus, et leur «logiciel spécialement conçu»: (
  17. a)laminoirs isothermes, à l´exclusion de ceux ne pouvant fonctionner qu´à la température ambiante Note technique: Dans un laminoir isotherme, un profil de température instantanée constant est maintenu dans la zone de contact entre les cylindres et la pièce à laminer. (
  18. b)autres laminoirs spécialement conçus ou aménagés pour le laminage des métaux et alliages dont le point de fusion est supérieur à 2 173 K (1 900° C). Presses isostatiques, comme suit; matrices et moules (excepté ceux utilisés dans les presses isostatiques fonctionnant sous température ambiante); leurs composants, accessoires et commandes spécialement conçus; et leur «logiciel spécialement conçu»: (
  19. a)capables de réaliser une pression de travail maximale de 138 MPa (20 000 psi) ou plus et ayant une cavité fermée d´un diamètre intérieur supérieur à 406 mm (16 pouces), ou (
  20. b)comportant un environnement thermique contrôlé dans la cavité fermée et possédant une cavité de travail d´un diamètre intérieur de 127 mm (5 pouces) ou plus. Note: Les presses isostatiques sont des presses capables de régler la pression d´une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l´intérieur de la cavité une pression égale s´exerçant sur une pièce ou un matériau. Matériel pour autres industries Tuyères, matrices et cylindres à extruder spécialement conçus pour le traitement de substances fluorocarbonées relevant de l´article 1754 (b)
(2). Equipement spécialement conçu pour la fabrication de câbles et de fibres optiques relevant de l´article 1526. Equipements conçus pour la fabrication ou l´essai de plaques de circuits imprimés, comme suit, leurs composants et accessoires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (
  1. a)équipement spécialement conçu pour le retrait de matières de protection (resists) ou de matériaux de plaques de circuits imprimés par des méthodes sèches (au plasma par exemple); (
  2. b)équipement de conception assistée par ordinateur (CAD) pour plaques de circuits imprimés remplissant l´une quelconque des fonctions suivantes:
(1)conception de génération de dessins avec capacité interactive;
(2)génération de listes d´essais séquentiels pour plaques multicouches;
(3)génération de données ou de «programmes» pour des équipement «à commande par programme enregistré» de perçage de plaques de circuits imprimés;
(4)génération de données ou de «programmes» pour des équipements «à commande par programme enregistré» de façonnage et de profilage de plaques de circuits imprimés; ou
(5)génération de données pour la commande de la séquence des processus des équipements de fabrication de plaques de circuits imprimés relevant du paragraphe (
  1. c)ci-dessous; (
  2. c)équipement de traitement de panneau continu, automatique, à grande vitesse, pour galvanoplastie, capable de fournir un courant anodique égal ou supérieur à 860 A/m2 (80 A/pied 2) à l´exclusion des équipements de traitement spécialement conçus pour et limités à la galvanoplastie des connecteurs plats; 2355 équipement de contrôle «à commande par programme enregistré» pour la détection de défauts sur les plaques de circuits imprimés, utilisant la comparaison optique des schémas ou d´autres techniques d´exploration mécaniques; (
  3. e)équipement d´essai électrique «à commande par programme enregistré» pour l´identification de circuits ouverts et de courts circuits sur des plaques de circuits imprimés nues, capable de réaliser:
(1)des essais (4 ohms ou moins) à une vitesse de 2 500 mesures par seconde ou plus, ou
(2)des essais sous des tensions élevées (égales ou supérieures à 50 V) à une vitesse de 10 000 mesures par minute ou plus; (f) forets et pointeaux multibroches «à commande par programme enregistré» présentant l´une quelconque des caractéristiques suivantes:
(1)précision de positionnement absolue de ± 10 micromètres (0,0004 pouce) ou meilleure;
(2)temps minimum pour le changement de la mèche inférieur ou égal à 5 secondes, ou
(3)vitesses de positionnement X et Y égales ou supérieures à 0,125 m/s (300 pouces/ minute) pour les forets ou pour les pointeaux; (
  1. g)équipement de rectification cyclique voltamétrique «à commande par programme enregistré» spécialement conçu pour le contrôle et l´analyse du bain de galvanoplastie des plaques de circuits imprimés. Note technique: L´expression «commande par programme enregistré» désigne une commande utilisant des instructions stockées dans une mémoire électronique, instructions qui peuvent être exécutées par un processeur afin de commander l´exécution de fonctions prédéterminées. N.B. Un équipement peut être «à commande par programme enregistré», que la mémoire électronique soit interne ou externe. Notes: 1. Pour l´embargo des équipements de fabrication de plaques de circuits imprimés à laser incorporé, voir également l´article 1522 (b). 2. Pour la définition du «logiciel spécialement conçu», voir l´article 1566. 1354 (
  2. d)(suite) 1355 Equipements pour la fabrication ou l´essai de composants et de matériaux électroniques, comme suit, leurs composants et accessoires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (
  3. a)équipements spécialement conçus pour la fabrication ou l´essai de tubes électroniques, d´éléments optiques et de leurs composants spécialement conçus, relevant des articles 1541, 1542, 1555, 1556, 1558 ou 1559; (
  4. b)équipements spécialement conçus pour la fabrication ou l´essai de dispositifs semi-conducteurs, de circuits intégrés et d´«ensembles», comme suit, et systèmes comprenant de tels équipements ou présentant les caractéristiques de tels équipements:
(1)équipements pour le traitement de matériaux en vue de la fabrication des dispositifs et composants mentionnés dans l´intitulé du présent paragraphe; Note: Le présent article ne vise pas les creusets en quartz spécialement conçus pour les équipements relevant de l´alinéa (b)
(1).
(2)masques, substrats de masques, équipements de fabrication de masques et équipements de transfert de l´image pour la fabrication des dispositifs et composants mentionnés dans l´intitulé du présent paragraphe; Note: Le terme «masques» désigne les articles utilisés en lithographie à faisceau électronique, lithographie à rayons X et lithographie aux ultra-violets, de même qu´en photo-lithographie normale utilisant les ultra-violets et le spectre visible.
(3)équipements de contrôle «à commande par programme enregistré» pour la détection des défauts sur les plaquettes, substrats ou pastilles traités, utilisant la technique de comparaison optique des figures ou d´autres techniques de balayage automatique; 2356 Note: 1355 (suite)
(4)
(5)
(6)
(7)Les microscopes à balayage électronique conventionnels ne sont pas visés par le présent alinéa, sauf s´ils sont spécialement conçus et équipés pour le contrôle automatique des figures. équipements «à commande par programme enregistré» spécialement conçus pour la mesure et l´analyse; équipements pour l´assemblage de circuits intégrés; équipements «à commande par programme enregistré» pour sonder les plaquettes; équipements d´essai comme suit (pour les instruments d´essai standard, voir article 1529): (
  1. i)équipements «à commande par programme enregistré» spécialement conçus pour l´essai de dispositifs semi-conducteurs discrets et de pastilles non encapsulées, capables de réaliser une des fonctions suivantes: (
  2. a)mesure d´intervalles de temps inférieurs à 10 nanosecondes; (
  3. b)mesure de paramètres (par exemple f r), paramètres S, facteur de bruit) à des fréquences supérieures à 250 MHz; (
  4. c)séparation de courants inférieurs à 100 pico-ampères, ou (
  5. d)mesure de la réponse spectrale à des longueurs d´onde situées en dehors de la gamme de 450 à 950 nanomètres. Note technique: Les dispositifs semi-conducteurs discrets comprennent par exemple les diodes, transistors, thyristors, cellules photo-électriques et cellules solaires. (
  6. ii)équipements «à commande par programme enregistré» spécialement conçus pour l´essai de circuits intégrés et de leurs «ensembles», capables de réaliser une des fonctions suivantes: (
  7. a)(
  8. b)(
  9. c)(
  10. d)exécution des essais fonctionnels (table de vérité) à une cadence de signal de plus de 2 MHz; séparation de courants inférieurs à 1 nanoampère; essai de circuits intégrés (non montés sur carte) en boîtiers possédant plus de 24 sorties au total; ou Note: L´alinéa (b)
(7)(ii)(c) ne vise pas les équipements spécialement conçus pour, et consacrés à, l´essai de circuits intégrés ne relevant pas de l´article
  1. mesure des temps de montée, des temps de descente et des temps de positionnement des fronts avec un pouvoir séparateur de moins de 20 nanosecondes. Note technique: Les termes «circuit intégré» et «ensemble» sont définis à l´article
  2. Notes:
  3. Les équipements d´essai qui ne sont pas universels et qui sont spécialement conçus pour, et consacrés à, l´essai d´«ensembles» ou de catégories d´«ensembles» pour applications domestiques ou grand public ne sont pas visés par l´alinéa (b)
(7)(ii). 2. Les équipements d´essai qui ne sont pas universels et qui sont spécialement conçus pour, ou consacrés à, l´essai de composants électroniques, d´«ensembles» ou de circuits intégrés spécifiquement exlus aux termes de l´article 1564, ne sont pas visés par l´alinéa (b)
(7)(ii), à condition que ces équipements d´essai ne comprennent pas de dispositif de calcul offrant une programmabilité accessible à l´utilisateur. 2357 équipements spécialement conçus pour déterminer la performance de réseaux à plan focal à des longueurs d´onde supérieures à 1 200 nanomètres, employant des mesures «à commande par programme enregistré» ou une évaluation assistée par ordinateur et présentant l´une des caractéristiques suivantes: (
  1. a)utilisant des diamètres de la tache lumineuse de balayage de moins de 0,12 mm (0,005 pouce); (
  2. b)conçus pour mesurer les paramètres de photosensibilité et pour évaluer la capacité de réponse en fréquence, la fonction de transfert de modulation, l´uniformité de la sensibilité ou le bruit, ou (
  3. c)conçus pour évaluer des réseaux capables de créer des images de plus de 32 × 32 éléments de lignes; (
  4. iv)spécialement conçus pour mémoire à bulles;
(8)filtres de la classe 10 capables d´assurer un environnement de 10 particules ou moins d´une dimension de 0,3 micromètre ou plus par 0,02832 m3 (1 pied3 ) et leurs matériaux de filtre. Le présent paragraphe vise également ces équipements lorsqu´ils sont utilisés ou modifiés Note: pour servir à la fabrication ou à l´essai d´autres dispositifs tels que dispositifs d´imagerie, dispositifs électro-optiques, dispositifs à ondes acoustiques, dispositifs mémoires à film. Notes:
  1. En ce qui concerne les équipements utilisés dans la fabrication et le traitement de semi-conducteurs et de matériaux semi-conducteurs, et qui sont spécialement conçus pour employer des lasers ou la technologie des lasers, voir l´article
  3. Aux fins du présent article, l´expression «commande par programme enregistré» désigne une commande utilisant des instructions stockées dans une mémoire électronique qui peuvent être exécutées par un processeur afin de commander l´exécution de fonctions prédéterminées. N.B. Un équipement peut être «à commande par programme enregistré», que la mémoire électronique soit interne ou externe.
  4. Les équipements visés à l´alinéa (b)
(1)du présent article sont définis comme suit: (
  1. a)équipements pour la production de silicium polycristallin relevant de l´article 1757 (f), d´une pureté égale ou supérieure à 99,99%, sous la forme de baguettes (lingots, boules), billes, feuilles, tubes ou petites particules; (
  2. b)équipements spécialement conçus pour la purification ou le traitement de matériaux semi-conducteurs III-V et II-VI relevant de l´article 1757, à l´exception des appareils de tirage des cristaux pour lesquels il convient de se reporter au paragraphe (
  3. c)ci-après; (
  4. c)appareils de tirage des cristaux, fours à cristaux, et systèmes à gaz, comme suit:
(1)types «à commande par programme enregistré» spécialement conçus pour le contrôle de la température, de la puissance d´entrée ou du débit de gaz, à l´état liquide ou de vapeur;
(2)fours de diffusion, d´oxydation et de recuisson destinés à fonctionner à des pressions supérieures à l´atmosphère (nominale);
(3)équipements de recuisson et de recristallisation, autres que fours à température constante, utilisant des taux élevés de transfert d´énergie et capables de traiter les plaquettes à une vitesse supérieure à 50 cm 2 par minute;
(4)réacteurs chimiques améliorés par plasma ou bombardement photonique;
(5)équipements pour le contrôle automatique de la conicité et du diamètre des cristaux, à l´exclusion des mécanismes de contrôle de la conicité et du diamètre utilisant l´un des équipements ou techniques ci-après: (i) pyromètres à rayonnement; (ii) thermocouples; 1355 (suite) (iii) 2358 1355 (suite) (iii)
(6)détecteurs de puissance fonctionnant dans les fréquences radio-électriques; (
  1. iv)pesage (sans commande numérique ou contrôle d´anomalies permettant la croissance de semi-conducteurs); appareils de tirage des cristaux présentant l´une des caractéristiques suivantes: (
  2. i)rechargeables sans remplacement du creuset; (
  3. ii)capables de fonctionner à des pressions de plus ou de moins de 10 5 pascals (1 atmosphère absolue); (iii) capables de tirer des cristaux d´un diamètre de plus de 76,2 mm (3 pouces); (
  4. iv)spécialement conçus pour réduire au minimum les courants de convection dans la fusion par l´emploi de champs magnétiques ou de creusets multiples, ou (
  5. v)capables de tirer des cristaux en forme de feuilles ou de rubans;
(7)équipements de purification par zone chauffés par induction sous vide et destinés à fonctionner à une pression de 0,01 pascal ou moins; (d) équipements de croissance épitaxiale présentant l´une des caractéristiques suivantes:
(1)pressions de fonctionnement inférieures à 105 pascals (1 atmosphère absolue);
(2)«commande par programme enregistré»;
(3)réacteurs à chaleur rayonnante avec support vertical rotatif;
(4)spécialement conçus pour le traitement de mémoires à bulles;
(5)réacteurs de dépôt par vapeur chimique métallique-organique, ou
(6)pour l´épitaxie en phase liquide; (
  1. e)équipements de croissance épitaxiale à faisceau moléculaire; (
  2. f)équipements de pulvérisation «améliorée par concentration magnétique»; Note technique: L´expression «améliorés par concentration magnétique» vise les équipements contenant un ensemble cathode ayant une structure magnétique intégrée pour augmenter l´intensité du plasma. (
  3. g)équipements conçus pour l´implantation ionique, ou pour la diffusion améliroée par bombardement ionique ou photonique; (
  4. h)équipements pour l´élimination sélective ou non sélective par des méthodes sèches des couches de passivation, des diélectriques, des matériaux semi-conducteurs, des matériaux photosensibles ou des métaux, à l´exclusion des systèmes d´attaque horizontaux, cylindriques, à plasma sans commande numérique, détection de fin d´opération, mécanismes de chargement automatique ou rotatifs et n´offrant pas la possibilité d´attaque par plaques parallèles pratiquée dans la fabrication de dispositifs semi-conducteurs; N.B. Le présent alinéa ne vise pas l´équipement de pulvérisation sous vide conçu pour fonctionner selon la méthode d´attaque. ( i ) équipements pour la fabrication de dispositifs semi-conducteurs fonctionnant à des pressions inférieures à 105 pascals (1 atmosphère absolue) pour le dépôt par vapeur chimique d´oxydes, nitrures, métaux et silicium polycristallin; N.B. Le présent alinéa ne vise pas les équipements de pulvérisation réactifs. ( j ) systèmes de faisceau électronique (y compris microscopes à balayage électronique) capables de fabriquer des masques ou de traiter des dispositifs semi-conducteurs et présentant l´une des caractéristiques suivantes:
(1)déviation électrostatique du faisceau;
(2)profil de faisceau différent de la courbe de Gauss;
(3)dispositif d´effacement du faisceau
(4)taux de conversion numérique/analogique supérieur à 3 MHz; 2359 1355 (suite) 4. précision de conversion numérique/analogique supérieure à 12 bits, ou précision du contrôle automatique de la position relative cible faisceau de 1 micromètre ou meilleure; (
  1. k)équipements de finissage de surface, spécialement conçus pour le traitement de plaquettes de semi-conducteurs et présentant l´une des caractéristiques suivantes: (
  2. i)montage sans cire ou non adhésif; (
  3. ii)rodage ou polissage ou polissage simultanés des deux faces; (iii) capables de roder et de polir des plaquettes d´un diamètre de plus de 76,2 mm (3 pouces), ou (
  4. iv)rodage ou polissage en deux stades sur la même machine; ( I ) matériel d´interconnexion pouvant comprendre des chambres à vide communes, simples ou multiples, spécialement conçu pour permettre l´intégration d´équipements relevant du présent article en un système complet. Les équipements visés à l´alinéa (b)
(2)du présent article sont définis comme suit: (
  1. a)masques finis, leurs réticules et dessins; (
  2. b)«substrats» (verres, quartz, saphir, etc) revêtus de surfaces dures (par exemple chrome, silicium, oxyde de fer, etc) pour la préparation de masques ayant des dimensions supérieures à 76,2 mm X 76,2 mm (3 pouces X 3 pouces); (
  3. c)équipement de conception assistée par ordinateur (CAO) pour la transformation de schémas élémentaires ou logiques en dessins pour la production de dispositifs semiconduteurs ou de circuits intégrés, réalisant l´une des fonctions suivantes:
(1)stockage de modèles pour la subdivision de circuits intégrés;
(2)cadrage, positionnement ou rotation de modèles;
(3)capacités graphiques interactives;
(4)contrôle des éléments de base de la conception et du circuit, ou
(5)modification de la disposition des éléments dans le dessin de circuits; N.B. Le «logiciel» accomplissant l´une des fonctions visées dans le présent paragraphe ou pouvant servir à l´analyse dynamique, à l´analyse logique ou au contrôle logique, à l´acheminement ou au positionnement automatiques des cellules, à la génération de vecteurs d´essai ou à la simulation de processus est un «logiciel spécialement conçu» visé à l´intitulé du présent article. (d) machines pour la fabrication de masques utilisant des méthodes photo-optiques, comme suit:
(1)caméras à répétition capables de produire des motifs de plus de 63,5 mm X 63,5 mm (2,5 pouces × 2,5 pouces), ou capables de produire une exposition unique de plus de 3,75 mm X 3,75 mm (0,15 pouces × 0,15 pouces) dans le plan focal, ou capables de produire des largeurs de lignes utiles de 3,5 micromètres ou moins;
(2)générateurs de figures spécialement conçus pour la génération ou la fabrication de masques ou la création de figures sur des couches photosensibles avec une précision de positionnement meilleure que 10 micromètres;
(3)équipements de fabrication de masques comportant une mise au point automatique ou un réglage du matériau du masque dans le plan focal;
(4)équipements et supports pour la modification des masques ou des réticules ou le dépôt de pellicules en vue d´éliminer les défauts; (En ce qui concerne le systèmes à faisceau électronique, voir la Note 3 (j) ci-dessus); (e) équipements de contrôle des masques, réticules ou pellicules, comme suit:
(1)pour comparaison avec une précision de 0,75 micromètre ou meilleure sur une surface de 63,5 mm X 63,5 mm (2,5 pouces × 2,5 pouces) ou plus;
(5)
(6)2360 1355 (suite)
  2. équipements «à commande par programme enregistré», à pouvoir séparateur de 0,25 micromètre ou meilleur et ayant une précision de 0,75 micromètre ou meilleure sur une distance en une ou deux coordonnées de 63,5 mm (2,5 pouces) ou plus;
(3)équipements de contrôle des défauts «à commande par programme enregistré»; N.B. Les microscopes à balayage électronique conventionnels ne sont pas visés par le présent paragraphe sauf s´ils sont spécialement conçus et équipés pour le contrôle automatique des figures. (f) équipements d´alignement et d´exposition utilisant des méthodes photo-optiques, y compris les équipements de transfert de l´image par projection, capables de réaliser l´une des fonctions suivantes:
(1)production de figures utiles de moins de 5 micromètres;
(2)alignement avec une précision meilleure que 1 micromètre;
(3)exposition d´un champ de plus de 76,2 mm X 76,2 mm (3 pouces X 3 pouces);
(4)alignement de la partie arrière des plaquettes;
(5)alignement automatique par la détection de figures ou de marques d´indexation sur le substrat;
(6)transfert de l´image par projection pour le traitement de tranches (plaquettes) d´un diamètre de 50,8 mm (2 pouces) ou plus; N.B. Les équipements de transfert de l´image sans contact (par proximité) ne relèvent que des alinéas
(1)à
(5). (
  1. g)équipements à faisceau électronique, à faisceau ionique, ou à rayons X, pour le transfert de l´image par projection; (En ce qui concerne les équipements à laser, voir la Note 1 ci-dessus). (
  2. h)équipements, photo-optiques ou non, à répétition ou à champ partiel pour le transfert de l´image sur la plaquette; ( i ) équipements de transfert de l´image de masques par contact destinés à réaliser une image sur un champ de plus de 76,2 mm X 76,2 mm (3 pouces X 3 pouces). Les équipements visés à l´alinéa (b)
(4)du présent article sont définis comme suit: (
  1. a)spécialement conçus pour mesurer la teneur en oxygène ou en carbone des matériaux semi-conducteurs; (
  2. b)équipements réalisant simultanément l´attaque et l´analyse du profit de dopage (utilisant l´analyse capacité-tension ou courant-tension); (
  3. c)équipements de mesure de la largeur de la ligne ayant une résolution de 1 micromètre ou meilleure; (
  4. d)instruments spécialement conçus pour la mesure de la planéité, capables de mesurer des déviations de la planéité de 10 micromètres ou moins, avec une résolution de 1 micromètre ou meilleure. Les équipements visés à l´alinéa (b)
(5)du présent article sont définis comme suit: (
  1. a)machines «à commande par programme enregistré» à monter et assembler les pastilles, ayant une précision de positionnement meilleure que 50 micromètres ou un pas d´incrément inférieur à 6,4 micromètres; (
  2. b)machines à assembler et à souder «à commande par programme enregistré» destinées à réaliser des opérations successives d´assemblage; (
  3. c)équipements capables d´exécuter des assemblages multiples en une seule opération (par exemple machines à assembler les supports de sortie, machines à assembler les supports de pastilles, machines à assembler les bandes); (
  4. d)équipements, automatiques ou semi-automatiques, de scellement à couvercle chaud dans lesquels le couvercle est chauffé localement à une température supérieure à celle du
(2)2361 1355 (suite) 1356 1357 corps du boîtier, spécialement conçus pour les boîtiers céramiques relevant de l´article 1564 (b) et ayant un débit d´un boîtier ou plus par minute. 7. Les équipements visés à l´alinéa (b)
(6)du présent article sont définis comme ayant l´une des caractéristiques ou fonctions suivantes: (
  1. a)précision de positionnement meilleure que 50 micromètres ou pas d´incrément inférieur à 6,4 micro-mètres; (
  2. b)affichage individuel de l´emplacement des pastilles (information de position X-Y) au cours de l´essai; (
  3. c)pour l´essai de dispositifs possédant plus de 24 sorties au total, ou (
  4. d)alignement automatique des tranches (plaquettes). Equipements spécialement conçus pour le revêtement en continu de bande magnétique à support de polyester visée au paragraphe (
  5. d)de l´article 1572 ou libre en vertu de la Note 3 dudit article, et composants spécialement conçus pour ces équipements. Equipements, données techniques et procédés pour la production des fibres relevant de l´article 1763 ou de leurs composites, comme suit, leurs composants et accessoires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (
  6. a)machines pour le bobinage de filaments dont les mouvements de mise en position, d´enroulement et de bobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçus pour fabriquer des structures ou des produits laminés composites en matériaux fibreux ou filamenteux; leurs commandes de coordination et de programmation (
  7. b)machines pour la pose de bandes dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes et de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la fabrication de structures composites pour cellules d´avions et de missiles (
  8. c)machines à entrelacer, y compris adaptateurs et ensembles de modification, pour tisser, entrelacer ou tresser les fibres en vue de la fabrication de structures composites, à l´exclusion des machines textiles qui n´ont pas été modifiées en vue des utilisations finales ci-dessus (
  9. d)équipements spécialement conçus ou adaptés pour la production de matériaux fibreux ou filamenteux relevant de l´article 1763 (
  10. a)et (b), comme suit:
(1)équipements pour la transformation de fibres polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne ou polycarbosilane) y compris le dispositif spécial pour la tension du fil au cours du chauffage
(2)équipements pour le dépôt sous forme de vapeurs d´éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés et
(3)équipements pour l´extrusion par voie humide de céramique réfractaire (tel l´oxyde (
  1. e)(
  2. f)d´aluminium) équipements spécialement conçus ou adaptés pour le traitement spécial de la surface des fibres ou pour la production des «prepregs» et des «preforms» relevant de l´article 1763 (
  3. c)Note: Les équipements visés au paragraphe (
  4. e)ci-dessus comprennent notamment des rouleaux, tendeurs, matériel de revêtement, matériel de coupe et matrices «clicker». données techniques (notamment conditions de traitement) et procédés pour la régulation de la température, de la pression ou de l´atmosphère dans des autoclaves utilisés pour la production de composites ou de composites partiellement traités employant des matériaux relevant de l´article 1763. Note: Les composants et accessoires spécialement conçus ou adaptés pour les machines relevant du présent article comprennent notamment les moules, mandrins, matrices, montages et outillages pour le pressage, le traitement, le moulage, le frittage ou le soudage avant façonnage de structures ou produits laminés composites relevant de l´article 1763 (d). N.B. Pour la définition de «logiciel spécialement conçu», voir l´article 1566. 2362 1358 1359 1360 1361 Equipements spécialement conçus pour la fabrication ou l´essai de dispositifs et de leurs ensembles relevant des paragraphes (b), (c), (
  5. d)ou (
  6. e)de l´article 1588 et de supports d´enregistrement magnétiques, autres que la bande, relevant du paragraphe (
  7. d)de l´article 1572 ou libres en vertu de la Note 3 (c)
(4)dudit article (pour l´équipement de fabrication de bande magnétique, voir l´article 1356), comme suit, leurs composants spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: Note technique: Dans le cadre du présent article, les formes à un seul trou définies à l´article 1588 (
  1. b)ayant une dimension maximale de moins de 0,76 mm (30/1000ème de pouce) sont considérées comme sous embargo. (
  2. a)équipement pour la fabrication de formes à un seul trou et à trous multiples relevant de l´article 1588 (b), (
  3. c)et (d), comme suit:
(1)presses «automatiques» pour la production de types frappés d´embargo
(2)moules de presses pour la production de types frappés d´embargo
(3)équipement «automatique» pour le contrôle, le classement qualitatif, le tri, la simulation ou l´essai de types frappés d´embargo (
  1. b)équipement pour la fabrication de dispositifs de mémoire ou de commutation à film mince ayant un cycle d´hystérésis carré et équipement «automatique» pour le contrôle, le classement qualitatif, le tri, la simulation ou l´essai de dispositifs relevant de l´article 1588 (
  2. e)(
  3. c)équipement «automatique» pour le contrôle, la simulation ou l´essai d´ensembles de dispositifs relevant de l´article 1588 (b), (c), (
  4. d)et (
  5. e)(
  6. d)équipement pour l´application de revêtements magnétiques à des supports d´enregistrement magnétiques relevant du paragraphe (
  7. d)de l´article 1572 ou libres en vertu de la Note
(3)(c)
(4)dudit article (
  1. e)équipement «automatique» et «semi-automatique» pour le contrôle, le classement qualitatif, la simulation ou l´essai de supports d´enregistrement magnétiques relevant du paragraphe (
  2. d)de l´article 1572 ou libres en vertu de la Note 3 (c)
(4)dudit article. Notes: 1. Le terme «automatique» désigne des machines n´impliquant pas l´intervention d´un opérateur pour la réalisation de sa ou de ses «fonctions» au cours de chaque cycle complet des opérations. 2. Le terme «semi-automatique» désigne des machines impliquant l´intervention d´un opérateur pour la réalisation d´une partie seulement de ses «fonctions» au cours de chaque cycle complet des opérations. 3. Le terme «fonction» repris dans les Notes 1 et 2 ci-dessus ne couvre pas le chargement initial ou le déchargement final des produits. Outillage et montures spécialement conçus pour la fabrication de connecteurs et de coupleurs de fibres optiques relevant de l´article 1526 (f). Equipement «à commande par programme enregistré» capable d´effectuer automatiquement l´orientation des rayons X et la correction d´angle sur des cristaux à double rotation résistant à la contrainte relevant de l´article 1587, avec une tolérance de 10 secondes d´arc maintenue simultanément aux deux angles de rotation. (En ce qui concerne la définition de l´expression «à commande par programme enregistré», voir l´article 1355). Installations et équipements d´essai pour la conception ou le développement d´aéronefs ou de moteurs à turbine à gaz aéronautiques comme suit, leurs composants et accessoires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (
  1. a)souffleries supersoniques (Mach 1,4 à Mach 5), hypersoniques (Mach 5 à Mach 15) et à hypervitesse (au-delà de Mach 15), à l´exclusion des souffleries spécialement conçues à des fins d´enseignement d´une dimension de veine (mesurée intérieurement) inférieure à 25 cm (10 pouces). 2363 1361 (suite) (par «dimension de veine» on entend le diamètre du cercle, ou le côté du carré ou le plus grand côté du rectangle, qui constituent des formes possibles de la section d´essai) (
  2. b)dispositifs pour la simulation des conditions d´écoulement à Mach 5 et plus, indépendamment 1362 du nombre de Mach auquel les dispositifs fonctionnent, notamment souffleries à arc bref, souffleries à arc pour plasma, tubes de choc, souffleries de choc, souffleries à gaz et canons à gaz légers (
  3. c)souffleries et dispositifs autres que les veines 2-D ayant des capacités exclusives pour la simulation de nombres de Reynolds supérieures à 25 × 10° à des vitesses transsoniques (
  4. d)systèmes de commande automatisés, instruments (y compris les capteurs) et équipements de saisie de données automatisés, spécialement conçus pour l´emploi dans des souffleries et dispositifs relevant des paragraphes (a), (
  5. b)ou (
  6. c)ci-dessus (
  7. e)maquettes d´avions, d´hélicoptères, de profils de voilure, de véhicules spatiaux, de lanceurs spatiaux, de fusées ou de véhicules à effet de surface sous embargo, spécialement conçues pour l´emploi dans des souffleries ou dans les dispositifs relevant des paragraphes (
  8. b)ou (
  9. c)ci-dessus Note: Par ´maquettes spécialement conçues, on entend les maquettes pourvues de capteurs et d´un moyen de transmission des données provenant des capteurs vers le système de saisie des données ou équipées de dispositifs permettant l´«utilisation de capteurs sans instrusion (c´est-à-dire sans connexion directe avec la maquette ou non situés dans le flux adjacent à la maquette). (
  10. f)simulateurs d´interférences électromagnétiques et d´impulsions électromagnétiques (EMI/ EMP) spécialement conçus (
  11. g)installations et équipements d´essai spécialement conçus pour le développement de moteurs à turbine à gaz aéronautiques et de composants, comme suit:
(1)installations d´essai spéciales capables d´appliquer des charges de vol dynamiques, de mesurer les performances ou de simuler les conditions de fonctionnement nominales pour les ensembles rotatifs ou les moteurs aéronautiqes
(2)installations d´essai, montages d´essai et simulateurs destinés à mesurer les performances du système de combustion et de la voie d´écoulement des gaz chauds, le transfert de chaleur et la longévité des ensembles statiques et des composants statiques de moteurs aéronautiques
(3)montages et équipements d´essai spécialement conçus ou moteurs à turbine à gaz modifiés qui sont utilisés pour le développement de systèmes d´écoulement interne (joints d´étanchéité aux gaz, joints étanches à l´air et à l´huile et champs d´écoulement dans les cavités des disques) des moteurs à turbine à gaz aéronautiques. Equipements d´essai à vibrations, comme suit: (
  1. a)équipements d´essai à vibrations utilisant des techniques de commande numérique, leurs matériels auxiliaires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu», à l´exclusion de: (
  2. i)excitateurs (dispositifs de poussée) individuels d´une poussée maximale de moins de 100 kN (22 500
  3. lb)(
  4. ii)équipements analogiques (iii) excitateurs mécaniques et pneumatiques (dispositifs de poussée) (
  5. iv)vibromètres (
  6. v)matériels auxiliaires ne relevant pas des articles 1529, 1531, 1565 ou 1568 (
  7. b)équipements d´essai acoustiques à haute intensité capables de produire un niveau de pression sonore global de 140 dB ou plus (rapporté à 2 X 10-5 N/m2) ou ayant une sortie nominale de 4 kW ou plus, leurs matériels auxiliaires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu», à l´exclusion: (
  8. i)des équipements analogiques; (
  9. ii)des matériels auxiliaires ne relevant pas des articles 1529, 1531, 1565 ou 1568 2364 1362 (suite) 1363 1364 (
  10. c)équipements d´essai à vibrations au sol (y compris équipements d´analyse modaux) utilisant des techniques de commande numérique, leurs matériels auxiliaires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu», à l´exclusion: (
  11. i)des équipements analogiques (
  12. ii)des matériels auxiliaires ne relevant pas des articles 1529, 1531, 1565 ou 1568. Note: Les systèmes d´essai à vibrations et acoustiques comprennent nomalement un ou plusieurs excitateurs (dispositifs de poussée) ou générateurs de bruit acoustiques et des matériels auxiliaires pour la commande d´instrumentation, la saisie et l´analyse des données. Le présent article ne vise que les équipements d´essai à vibrations et d´essai acoustiques euxmêmes. Les matériels auxiliaires, tels qu´instrumentation numérique et logique, calculateurs, FFT, etc, doivent être évalués séparément eu égard aux articles pertinents de la présente Liste. Equipements, composants, accessoires et «bases de données» de bassins d´essais de carène spécialement conçus pour la conception et le développement de navires, comme suit, et leur «logiciel spécialement conçu»: (
  13. a)systèmes de commande automatisés, matériel d´instrumentation (y compris les capteurs) et de saisie de données, spécialement conçus pour les bassins d´essais de carènes (
  14. b)matériel automatisé pour le contrôle de la pression de l´air s´exerçant sur la surface de l´eau dans la section d´essai au cours du fonctionnement du bassin d´essais de carènes (
  15. c)composants et accessoires pour bassins d´essais de carènes, comme suit:
(1)dispositifs d´équilibrage et de soutènement
(2)dispositifs automatisés de mesure du flux ou du bruit, et
(3)maquettes d´hydroptères, de véhicules à effet de surface, navires SWATH et d´équipements et de composants spécialement conçus relevant de l´article 1416 (a), (b), (
  1. c)(e), (f), (
  2. g)et (
  3. h)destinés à l´usage dans des bassins d´essais de carènes (
  4. d)«bases de données» constituées grâce à l´emploi des équipements visés ci-dessus. Note: Les bassins d´essais de carènes mentionnés dans le présent article servent aux essais hydrodynamiques d´une maquette fixe dans un fluide en mouvement. Machines et équipements pour la construction de structures et composants d´hydroptères (navires à ailes portantes), de véhicules à effet de surface, et de navires SWATH comme suit, et leurs accessoires et composants spécialement conçus: (
  5. a)équipement spécialement conçu pour la fabrication de structures anisotropiques, orthotropiques ou en sandwich relevant de l´article 1416 (h)
(3)Notes techniques: La construction anisotropique consiste à utiliser des membrures de renforcement en fibres, alignées de façon que la capacité de charge de la structure puisse être orientée essentiellement dans la direction de l´effort escompté. 2. La construction orthotropique est une méthode de raidissement des plaques dans laquelle les membrures de structure sont disposées de façon orthogonale. 3. La construction en sandwich consiste à utiliser des membrures ou des plaques fabriquées et assemblées de façon permanente en couches pour augmenter leur résistance et réduire leur poids. équipement spécialement conçu pour la production et l´essai de matériaux souples pour jupes, joints, rideaux, sacs et doigts pour les véhicules à effet de surface équipement spécialement conçu pour la production d´hélices propulsives et ensembles de moyeux et systèmes d´hélices propulsives relevant de l´article 1416 (
  1. e)et (
  2. f)équipement spécialement conçu pour la production, l´équilibrage dynamique, et l´essai et l´inspection automatisés de ventilateurs de sustentation pour véhicules à effet de surface 1. (
  3. b)(
  4. c)(
  5. d)2365 1364 (
  6. e)équipement spécialement conçu pour la production de pompes de propulsion à jet d´eau d´une puissance nominale de 3 000 CV ou plus, ou de systèmes à pompes multiples d´une puissance équivalente (
  7. f)équipement spécialement conçu pour la production, l´équilibrage dynamique et l´essai automatisé de systèmes synchrones à courant alternatif-courant alternatif et systèmes à courant alternatif-courant continu de rotors à disques segmentés et à tambours concentriques pour machines homopolaires à courant continu. (Voir également l´article 1416). 1365 Equipements spécialement conçus pour le contrôle en service des émissions acoustiques dans des véhicules aériens ou des véhicules sous-marins relevant de l´article 1418, capables de distinguer des émissions acoustiques provenant de fissures en évolution de sources de bruits sans conséquence et capables de localiser la fissure dans l´espace, leurs composants et accessoires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu». Note technique: Les méthodes utilisées pour distinguer les émissions acoustiques de bruits sans conséquence comprennent les techniques de reconnaissance des formes. 1370 Machines-outils pour la production de surfaces de qualité optique, leurs composants et accessoires spécialement conçus, comme suit, et leur «logiciel spécialement conçu»: (
  8. a)machines à tourner utilisant un outil de coupe à une seule pointe et présentant toutes les caractéristiques suivantes:
(1)précision de positionnement du chariot de moins de (plus précise que) 0,0005 mm par 300 mm de course, TIR (crête à crête)
(2)répétabilité de positionnement du chariot de moins de (plus précise que) 0,00025 mm par 300 mm de course, TIR (crête à crête)
(3)mouvement de la broche (radial et axial) de moins de 0,0004 mm TIR (crête à crête)
(4)déviation angulaire du mouvement du chariot (lacets, roulis et tangage) de moins de (précision meilleure que) deux secondes d´arc (crête à crête) sur toute la course
(5)perpendicularité du chariot inférieure à 0,001 mm par 300 mm de course, TIR (crête à crête) (b) machines à tailler à volant présentant les deux caractéristiques suivantes:
(1)mouvement de la broche (radial et axial) de moins de 0,0004 mm TIR (crête à crête);
(2)déviation angulaire du mouvement du chariot (lacets, roulis et tangage) de moins de (précision meilleure que) deux secondes d´arc (crête à crête) sur toute la course (c) composants spécialement conçus comme suit:
(1)ensembles de broches comportant au moins les broches portemeules et les paliers, à l´exclusion des ensembles dont le mouvement axial et selon un axe radial mesuré à l´axe de la broche en un tour de la broche est égal ou supérieur à (plus approximatif que) 0,0008 mm TIR (crête à crête)
(2)moteurs à induction linéaire utilisés comme systèmes d´entraînement de chariots, présentant toutes les caractéristiques suivantes: (
  1. i)longueur de course de plus de 200 mm (
  2. ii)force nominale prévue de plus de 45 N (iii) mouvement incrémental contrôlé minimal de moins de 0,001 mm (
  3. d)accessoires spécialement conçus, à savoir, éléments d´outils de coupe en diamant à une seule pointe, présentant toutes les caractéristiques suivantes:
(1)tranchant sans défaut, sans éclats à un grossissement de 400 fois dans n´importe quelle direction
(2)rayon de coupe compris entre 0,1 et 5 mm
(3)variation du rayon de coupe de moins de 0,002 mm TIR (crête à crête) (suite) 2366 1370 Note technique: Les machines seront évaluées dans les conditions assurant la plus grande préci(suite) sion notamment équipées de systèmes de commande permettant une compensation mécanique, électronique et par «logiciel» 1371 Roulements, comme suit: (a) roulements à billes et à rouleaux ayant un alésage intérieur de 10 mm ou moins et des tolérances classées suivant ABEC 5, RBEC 5 (ou équivalents nationaux) ou meilleures, et présentant l´une des caractéristiques suivantes:
(1)matériaux spéciaux, c´est-à-dire bagues, billes ou rouleaux en acier allié ou autre matériau (notamment les aciers à coupe rapide, le métal Monel, le béryllium, les métalloïdes, les céramiques, et les composites de métal fritté) à l´exclusion des matériaux suivants: acier à faible teneur en carbone, acier au chrome à haute teneur en carbone SAE-52100, acier au nickel-molybdène SAE-4615, acier inoxydable AISI-440C (SAE-51440C) ou
(2)(
  1. b)(
  2. c)(
  3. d)(
  4. e)spécial. roulements à billes et à rouleaux (à l´exclusion des roulements à billes démontables et des butées à billes) ayant un alésage intérieur de plus de 10 mm, ayant des tolérances classées suivant ABEC 7, RBEC 7 (ou équivalents nationaux) ou meilleures et présentant l´une des caractéristiques suivantes:
(1)matériaux spéciaux, c´est-à-dire bagues, billes ou rouleaux en acier allié ou autre matériau (notamment les aciers à coupe rapide, le métal Monel, le béryllium, les métalloïdes, les céramiques, et les composites de métal fritté), à l´exclusion des matériaux suivants: acier à faible teneur en carbone, acier au chrome à haute teneur en carbone SAE-52100, acier au nickel-molybdène SAE-4615, acier inoxydable AISI-440C (SAE 51440C) (ou équivalents nationaux)
(2)fabrication pour utilisation à des températures de fonctionnement habituelles de plus de 423 K (150° C, 302° F) soit par utilisation de matériaux spéciaux, soit par traitement thermique spécial roulements à billes et à rouleaux ayant des tolérances meilleures que ABEC 7 (ou équivalents nationaux) roulements à paliers à gaz pièces utilisables exclusivement pour roulements relevant du présent article, comme suit: bagues extérieures et intérieures, cages, billes, rouleaux et sous-ensembles. N.B.: 1372 équivalents nationaux); fabrication pour utilisation à des températures de fonctionnement habituelles de plus de 423 K (150° C), soit par utilisation de matériaux spéciaux, soit par traitement thermique Le présent article ne vise pas les roulements creux. Technologies afférentes aux moteurs à turbine à gaz industriels, comme suit: (
  1. a)les technologies communes aux moteurs à turbine à gaz industriels et aux moteurs à turbine à gaz aéronautiques relèvent de l´article 1460 (
  2. b)les technologies communes aux moteurs à turbine à gaz industriels et aux moteurs à turbine à gaz marins relèvent de l´article 1431. Notes: 1. Les modules de partie centrale et les composants spécialement conçus de moteurs à turbine à gaz industriels dérivés de moteurs à turbine à gaz aéronautiques relevant de l´article 1460 ou de moteurs à turbine à gaz marins relevant de l´article 1431 seront soumis respectivement aux dispositions de ces articles. 2. Les moteurs à turbine à gaz industriels adaptés en tant que moteurs à turbines à gaz marins relèvent de l´article 1431. 2367 1385 Equipement de production spécialement conçu pour les compas, gyroscopes, accéléromètres et équipements à inertie relevant de l´article 1485. Note technique: 1389 L´équipement de production relevant du présent article comprend les éléments suivants: (
  3. a)Pour gyroscopes à laser en anneaux, l´équipement suivant utilisé pour caractériser les miroirs, ayant un seuil de précision égal ou supérieur à celui mentionné:
(1)diffusiomètre rectilinéaire 10 ppm 10 ppm
(2)diffusiomètre polaire
(3)réflectomètre 50 ppm
(4)profilomètre 5 Angströms (b) Pour les autres équipements à inertie:
(1)appareil de contrôle de module d´IMU (Unité de mesure d´inertie)
(2)appareil de contrôle de plate-forme d´IMU
(3)dispositif de manipulation d´élément stable d´IMU
(4)dispositif d´équilibrage de plate-forme d´IMU
(5)poste d´essai pour la mise au point des gyroscopes
(6)poste d´équilibrage dynamique des gyroscopes
(7)poste d´essai pour le rodage des moteurs d´entraînement des gyroscopes
(8)poste d´évacuation et de remplissage des gyroscopes
(9)dispositif de centrifugation pour paliers de gyroscope
(10)poste d´alignement de l´axe de l´accéléromètre
(11)poste d´essai d´accéléromètre. Technologie pour la réalisation sur des dispositifs non-électroniques: des revêtements inorganiques par recouvrement ou modification de surface spécifiés dans la colonne 3 du tableau ci-après sur les substrats spécifiés dans la colonne 2 du tableau ci-après par les procédés définis aux paragraphes (a) à (h) de la Note technique et spécifiés dans la colonne 1 du tableau ci-après et «logiciel» spécialement conçu à cet effet. 1. Procédé de revêtement
(1)A. «Dépôt en phase vapeur par procédé chimique» TABLEAU
  1. Substrat Superalliages Titane ou ailliages de titane Céramiques Matériaux composites, Carbonecarbone, Carbone-céramique ou à matrice de métal Cuivre ou Alliages de cuivre
  2. Revêtement résultant Aluminures surfaces pour internes, Aluminures alliés
(2)ou Aluminures modifiés par un métal noble
(3)Carbures, Aluminures ou Aluminures alliés
(2)Siliciures ou Carbures Siliciures, Carbures, Leurs mélanges
(4)ou Couches diélectriques Tungstène ou Couches diélectri- ques 2368 1389 (suite) Carbure de silicium ou Carbure de tungstène cémenté B. «Dépot en phase vapeur par faisceau d´électrons» Superalliages Céramiques Alliages d´aluminium
(6)Acier anticorrosion
(7)Matériaux composites CarboneCarbone-carbone, céramique ou à matrice de métal Cuivre ou Alliages de cuivre Carbure de silicium ou Carbure de tungstène cémenté Carbures, Tungstène, Leurs mélanges
(4)ou Couches diélectriques Silicures alliés, Aluminures alliés
(2), MCrAIX (à l´exclusion du CoCRA1Y contenant moins de 22% en poids de chrome, moins de 12 % en poids d´aluminium et moins de 2% en poids d´yrtrium)
(5), Zircones modifiées (à l´exclusion des zircones stabilisées à l´oxyde de calcium) ou Leurs mélanges
(4)(y compris les mélanges des revêtements cidessus avec des siliciures ou des aluminures) Siliciures ou Zircones modifiées (à l´exclusion des zircones stabilisées à l´oxyde de calcium) MCrA1X (à l´exclusion du CoCrA1Y contenant moins de 22% en poids de chrome, moins de 12% en poids d´aluminium et moins de 2% en poids d´yttrium)
(5), Zircones modifiées (à l´exclusion des zircones stabilisées à l´oxyde de calcium) ou Leurs mélanges
(4)MCrA1X (à l´exclusion du CoCrA1Y contenant moins de 22% en poids de chrome, moins de 12% en poids d´aluminium et moins de 2% en poids d´yttrium)
(5)ou Zircones modifiées (à l´exclusion des zircones stabilisées à l´oxyde de calcium) Carbures, Leurs Siliciures, mélanges
(4)ou Couches diélectriques Tungstène ou Couches diélectriques Carbures, Tungstène, Leurs mélanges
(4)ou Couches diélectriques 2369 1389 (suite) C. «Dépôt par l´électrophorèse» D. «Cémentation en caisse»
(9)(voir également le paragraphe A. ci-dessus) Superalliages Aluminures alliés
(2)ou Aluminures modifiés par un métal noble
(1)Superalliages Aluminures alliés
(2)ou Aluminures modifiés par un métal noble
(3)Siliciures, Carbures ou Leurs mélanges
(4)Matériaux composites Carbone-carbone, Carbonecéramique ou à matrice de métal Alliages d´aluminium
(6)E. «Pulvérisation de plasma» (à grande vitesse ou sous faible pression seulement) Superalliages Alliages d´aluminium
(6)Acier anticorrosion
(7)Titane ou Alliages de titane F. «Dépôt de barbotine» Métaux réfractaires
(8)Matériaux composites Carbone-carbone, Carbonecéramique ou à matrice de métal Aluminures ou Aluminures alliés
(2)MCrA1X (à l´exclusion du CoCrA1Y contenant moins de 22% en poids de chrome, moins de 12% en poids d´aluminium et moins de 2% en poids d´yttrium)
(5), Zircones modifiées (à l´exclusion de zircones stabilisées à l´oxyde de calcium) ou Leurs mélanges
(4)MCrA1X (à l´exclusion du CoCrA1Y contenant moins de 22% en poids de chrome, moins de 12% en poids d´aluminium et moins de 2% en poids d´yttrium)
(5), Zircones modifiées (à l´exclusion des zircones stabilisées à l´oxyde de calcium) Siliciures ou Leurs mélanges
(4)MCrA1X (à l´exclusion du CoCrA1Y contenant moins de 22% en poids de chrome, moins de 12% en poids d´aluminium et moins de 2% en poids d´yttrium)
(5), Zircones modifiées (à l´exclusion de zircones stabilisées à l´oxyde de calcium) ou Leurs mélanges
(4)Carbures ou Oxydes Siliciures fondus ou Aluminures fondus Siliciures, Carbures ou Leurs mélanges
(4)2370 1389 (suite) G. «Pulvérisation cathodique» (à grande vitesse, réactive ou à haute fréquence seulement) Superalliages Céramiques Alliages d´aluminium
(6)Acier anticorrosion
(7)Titane ou Alliages de titane Matériaux composites Carbone-carbone, Carbonecéramique ou à matrice de métal Cuivre ou Alliages de cuivre Carbure de silicium ou Carbure de tungstène cémenté Siliciures alliés, Aluminures alliés
(2), Aluminures modifiés par un métal noble
(3), MCrA1 X (à l´exclusion du CoCrA1Y contenant moins de 22% en poids de d´aluminium et moins de 2% en poids d´yttrium)
(5), Zircones modifiées (à l´exclusion des zircones stabilisées à l´oxyde de calcium), Platine ou Leurs mélanges (y compris les mélanges des revêtements ci-dessus avec des siliciures ou des aluminures)
(4)Siliciures, Platine ou Leurs mélanges
(4)MCrA1X (à l´exclusion du CoCrA1Y contenant moins de 22% en poids de chrome, moins de 12% en poids d´aluminium et moins de 2% en poids d´yttrium)
(5). Zircones modifiées (à l´exclusion des zircones stabilisées à l´oxyde de calcium) ou Leurs mélanges
(4)MCrA1 X (à l´exclusion du CoCrA1Y contenant moins de 22% en poids de chrome, moins de 12% en poids d´aluminium et moins de 2% en poids d´yttrium)
(5), Zircones modifiées (à l´exclusion de zircones stabilisées à l´oxyde de calcium) ou Leurs mélanges
(4)Borures ou Nitrures Siliciures, Carbures, Leurs mélanges
(4)ou Couches diélectriques Tungstène ou Couches diélectriques Carbures, Tungstène ou Couches diélectriques 2371 1389 (suite) H. «Implantation ionique» Aciers pour roulement à haute température Béryllium ou Alliages de béryllium Adjonctions de chrome, de tantale ou de niobium (columbium) Borures Matériaux composites Siliciures, Carbures, Leurs Carbonemélanges
(4)ou Couches diélecCarbone-carbone, céramique ou à matrice de métal triques Borures ou Nitrures Titane ou Alliages de titane Nitrures, Carbures ou Couches Nitrure de silicium ou Carbure de tungstène cémenté diélectriques Matériaux pour fenêtres de Couches diélectriques capteur transparents aux ondes électromagnétiques, comme suit: silice, alumine, silicium, germanium, sulfure de zinc, séléniure de zinc ou arséniure de gallium Notes: 1. Par «procédé de revêtement», on entend aussi bien les retouches ou remises en état du revêtement que le revêtement initial. 2. Les termes «revêtement d´«aluminure allié»» couvrent les revêtements réalisés en plusieurs stades dans lesquels un ou des éléments sont déposés avant l´application du revêtement d´aluminure (même si le dépôt est effectué par un autre procédé de revêtement) mais non l´usage multiple de procédés de «cémentation en caisse» en un seul stade pour réaliser des «aluminures alliés». 3. Les termes «revêtement d´«aluminure modifié par un métal noble»» couvrent également les revêtements réalisés en plusieurs stades dans lesquels le ou les métaux nobles sont déposés par un autre procédé de revêtement avant l´application du revêtement d´aluminure. 4. Les mélanges consistent en matériaux infiltrés, compositions graduées, dépôts simultanés et dépôts multicouches et sont obtenus par un ou plusieurs des procédés de revêtement énumérés dans le présent tableau. 5. MCrA1X représente un alliage où M équivaut à du cobalt, du fer, du nickel ou à des combinaisons de ces éléments, et X à du hafnium, de l´yttrium, du silicium ou à d´autres adjonctions mineures en proportions et combinaisons diverses. 6. Les termes «alliages d´aluminium», figurant dans la colonne des substrats du Tableau cidessus, renvoient à des alliages utilisables à des températures dépassant 500 K (227 degrés C). 7. Les termes «acier anticorrosion» renvoient aux aciers de la série AISI (American Iron and Steel Institute) 300 ou à des aciers correspondant à une norme nationale équivalente. 8. En tant que substrats du Tableau ci-dessus, les métaux réfractaires consistent dans les métaux suivants et leurs alliages: niobium (columbium), molybdène, tungstène et tantale. 9. Le présent article ne vise pas la technologie afférente à la «cémentation en caisse» en une seule phase de profils de voilure d´une seule pièce. Note technique: Les définitions des procédures mentionnées à la colonne 1 du Tableau sont les suivantes: 2372 1389 (
  1. a)(suite) (
  2. b)(
  3. c)le «dépôt en phase vapeur par procédé chimique» est un procédé de revêtement par recouvrement ou revêtement par modification de surface par lequel un métal, un alliage, un matériau composite ou une céramique est déposé sur un substrat chauffé. Les gaz réactifs sont réduits ou combinés au voisinage du substrat, ce qui entraîne le dépôt du matériau élémentaire, de l´alliage ou du composé sur le substrat. L´énergie nécessaire à cette décomposition ou réaction chimique est fournie par la chaleur du substrat. N.B.1. Le «dépot en phase vapeur par procédé chimique» comprend les procédés suivants: hors «caisse», pulsatoire, de décomposition thermique par nucléation contrôlée, assisté par plasma ou amélioré par plasma. N.B.2. La «caisse» désigne un substrat plongé dans un mélange de poudres. N.B.3. Le matériau gazeux utilisé dans le procédé hors «caisse» est obtenu à l´aide des mêmes réactions et paramètres élémentaires qu´avec le procédé de «cémentation en caisse», à ceci près que le substrat à revêtir n´est pas en contact avec le mélange de poudres. Le «dépôt en phase vapeur par faisceau d´électrons» est un procédé de revêtement par recouvrement exécuté dans une chambre à vide, par lequel un faisceau d´électrons est dirigé sur la surface d´un matériau de revêtement, ce qui provoque la vaporisation de ce matériau et donne lieu à la condensation des vapeurs produites sur un support disposé comme il convient. N.B. L´addition de gaz dans la chambre en cours d´opération constitue une variante ordinaire du procédé. Le «dépôt par électrophorèse» est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement par lequel de fines particules d´un matériau de revêtement en suspension dans un diélectrique liquide se déplacent sous l´influence d´un champ électrostatique et se déposent sur un substrat conducteur d´électricité. Le traitement thermique des pièces, après dépôt sur le substrat des matériaux de revêtement, constitue un stade essentiel du procédé pour l´obtention du revêtement souhaité. La «cémentation en caisse» est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement par lequel un substrat est plongé dans un mélange de poudres appelé «caisse» comprenant:
(1)les poudres métalliques à déposer (généralement de l´aluminium, du chrome, du silicium ou des combinaisons de ces métaux),
(2)un activant (généralement un sel haloïde), et
(3)une poudre inerte, la plupart du temps de l´alumine Le substrat et les mélanges de poudres sont placés dans une cornue qui est portée à une température comprise entre 1 030 et 1 375 K pendant un temps suffisant pour permettre le dépôt du revêtement. N.B. (
  1. d)(
  2. e)(
  3. f)La «pulvérisation de plasma» est un procédé de revêtement par recouvrement par lequel un canon (chalumeau vaporisateur) produisant et contrôlant un plasma, reçoit des matériaux de revêtement sous forme de poudre, les fait fondre et les projette sur un substrat où se forme ainsi un revêtement intégralement adhérent. N.B.1. Par «grande vitesse» on entend une vitesse supérieure à 750 mètres par seconde. N.B.2. Par «basse pression» on entend une pression inférieure à la pression atmoshérique ambiante. Le «dépôt de barbotine» est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement par lequel une poudre de métal ou de céramique, associée à un liant organique et en suspension dans un liquide, est appliquée à un substrat par pulvérisation, trem- 2373 1389 (suite) (
  4. g)(
  5. h)1391 page ou étalage. L´ensemble est ensuite séché à l´air ou dans un four puis soumis à un traitement thermique afin d´obtenir le revêtement voulu. La «pulvérisation cathodique» est un procédé de revêtement par recouvrement, par lequel des ions positifs sont accélérés par un champ électrique et projetés sur la surface d´une cible (matériau de revêtement). L´énergie cinétique dégagée par le choc des ions est suffisante pour que des atomes de la surface de la cible soient libérés et se déposent sur le substrat. N.B. La pulvérisation par triode, magnétron ou à haute fréquence qui permettent d´augmenter l´adhérence du revêtement et la vitesse de dépôt constituent des variantes ordinaires du procédé. L´«implantation ionique» est un procédé de revêtement par modification de surface par lequel l´élément à allier est ionisé, accéléré par un gradient de potentiel et implanté dans la zone superficielle du substrat. Cette définition comprend les procédés dans lesquels la source des ions est un plasma entourant le substrat et les procédés par lesquels l´implantation ionique est effectuée en même temps que le «dépôt en phase vapeur par faisceau d´électrons» ou la «pulvé- risation cathodique». «Robots», unités de commande de «robots» et «effecteurs terminaux» de «robots» comme suit, leurs composants spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (
  6. a)«robots» présentant l´une quelconque des caractériques suivantes et composants spécialement conçus pour ces robots: Note: Les structures mécaniques des «robots» font partie des composants spécialement conçus pour les «robots».
(1)capables d´utiliser en ligne (temps réel) des informations en retour fournies par un ou plusieurs «capteurs» afin de créer des «programmes» ou de modifier des instructions programmées ou des données de programme numériques, à l´exclusion de ceux qui utilisent des informations fournies seulement par des «capteurs»: (
  1. i)proprioceptifs, c´est-à-dire mesurant la vitesse, la position (autres que les systèmes de mesure positionnelle par inertie), le courant du moteur de commande, la tension, la pression du fluide ou du gaz ou la température (
  2. ii)mesurant le courant d´arc (ou tension) pour le suivi du joint, ou (iii) mesurant des valeurs binaires ou scalaires relatives à: (
  3. a)la position, que ce soient des «capteurs» photo-électriques, inductifs ou capacitifs de proximité (
  4. b)la tension ou le courant du moteur de commande de l´outil ou la pression pneumatique /hydraulique afin de déterminer la valeur de la force ou du couple, et (
  5. c)les fonctions de sécurité externe
(2)spécialement conçus pour satisfaire aux normes nationales de sécurité relatives aux environnements d´armements explosifs
(3)comportant des moyens de protection des conduits hydrauliques contre les perforations d´origine extérieure dues à des éclats de projectiles (par exemple utilisation de conduits auto-étanches), et conçus pour utiliser des fluides hydrauliques dont le point d´éclair est supérieur à 839 K. (566° C, 1050° F)
(4)spécialement conçus pour l´usage sous-marin (c´est-à-dire comportant des techniques ou des composants spéciaux destinés à assurer l´étanchéité, la compensation de la pression ou la résistance à la corrosion)
(5)pouvant fonctionner à des altitudes supérieures à 30 000 mètres
(6)spécialement conçus pour des applications à l´air libre et satisfaisant aux spécifications militaires correspondantes 2374 1391
(7)(suite)
(8)spécialement conçus ou prévus pour fonctionner dans un environnement soumis à des impulsions électromagnétiques spécialement conçus ou prévus pour résister aux radiations au-delà des limites néces- saires pour fonctionner sous des radiations ionisantes industrielles normales (c´est-à-dire des industries non nucléaires)
(9)équipés de bras manipulateurs de «robots» contenant des alliages de titane relevant de l´article 1671 ou des matériaux fibreux et filamenteux relevant de l´article 1763
(10)équipés de dispositifs de mesure de précision relevant de l´article 1532
(11)spécialement conçus pour déplacer leur entière structure de façon autonome dans un espace tri-dimensionnel de manière simultanément coordonnée, à l´exclusion des systèmes dans lesquels le «robot» se déplace sur un rail fixe. Note: Le présent alinéa ne vise pas les «robots» spécialement conçus pour l´usage domestique ou les «robots» domestiques modifiés en vue de l´enseignement (niveau pré-universitaire) à moins qu´ils ne soient visés par d´autres dispositions du présent article. (b) unités de commandes électroniques présentant l´une quelconque des caractéristiques suivantes: Notes: 1. Pour les unités de commande capables de commander les machines-outils ou les machines de contrôle dimensionnel à commande numérique, voir l´article 1091. 2. Pour les «calculateurs numériques» «incorporés» ou «associés» mais non «intégrés» à des unités de commande, voir l´article 1565.
(1)unités de commande spécialement conçues pour faire partie d´un «robot» relevant des alinéas (a)
(2)à (a)
(8), (a)
(10)ou (a)
(11)ci-dessus
(2)incrément minimal programmable inférieur à (plus précis que) 0,001 mm pour un axe linéaire
(3)équipées de plus d´une interface intégrée dont les caractéristiques sont équivalentes ou supérieures à celles données par la norme ANSI/IEEE 488-1978, publication CEI 625-1, ou toute autre norme équivalente règlementant l´échange de données en parallèle
(4)pouvant être programmées par d´autres moyens que les techniques de conduite directe, d´entrée au clavier ou d´apprentissage
(5)longueur de mot supérieure à 16 bits (sans compter le(s) bit(s) de parité)
(6)comprenant des algorithmes d´interpolation pour un ordre d´interpolation supérieur à l´interpolation linéaire ou circulaire
(7)permettant la création ou la modification en ligne (en temps réel) de la trajectoire, de la vitesse et des fonctions programmées autres que les fonctions suivantes: (
  1. i)commande manuelle de la vitesse (
  2. ii)décalage fixe de l´axe de rotation ou linéaire (iii) programmation manuelle de la trajectoire du «robot» (y compris la compensation manuelle de trajectoire), à l´exclusion du «langage source» servant à programmer automatiquement la trajectoire, la vitesse ou la fonction du «robot» (
  3. iv)branchement sur des modifications préprogrammées de la trajectoire, de la vitesse ou de la fonction du «robot» (
  4. v)cycles fixes (par exemple, macro-instructions ou sous-programmes préprogrammés) (
  5. vi)modifications de l´entrée au clavier ou de la méthode d´apprentissage (
  6. c)«effecteurs terminaux» présentant l´une quelconque des caractéristiques suivantes:
(1)équipés d´un ou plusieurs «capteurs», à l´exception de ceux utilisés pour la mesure des paramètres ou valeurs cités aux paragraphes (a)
(1)(i), (ii) ou (iii) ci-dessus 2375 1391 (suite)
(2)possédant un système de traitement des données à l´aide d´un calculateur intégré, à l´exception de ceux dotés de «capteurs» utilisés pour la mesure des paramètres ou valeurs cités aux paragraphes (a)
(1)(i), (ii) ou (iii) ci-dessus
(3)équipés d´une interface intégrée dont les caractéristiques sont équivalentes ou supérieures à celles données par la norme ANSI/IEEE 488-1978, publication CEI 625-1, ou toute autre norme équivalente réglementant l´échange de données en parallèle
(4)présentant l´une quelconque des caractéristiques citées aux paragraphes (a)
(2)à (a)
(8)et (a)
(10)du présent article. (En ce qui concerne les autres mécanismes de manipulation sous-marins, voir l´article 1417). Note: Définition des termes utilisés dans le présent article: (a) Un «robot» est un mécanisme de manipulation reprogrammable, à fonctions multiples et capables de positionner ou d´orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel. Les «robots» comportent un ou plusieurs dispositifs d´asservissement à boucle ouverte ou fermée (y compris des moteurs pas à pas). Ils sont reprogrammés par la méthode de l´apprentissage, par un calculateur électronique, ou par une unité de programmation logique. Les «robots» peuvent être du type à cheminement continu ou du type point par point et utiliser des «capteurs». N.B. La définition ci-dessus n´englobe pas les dispositifs suivants:
(1)mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur
(2)mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés qui fonctionnent selon des mouvements programmés à délimitation mécanique. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques
(3)mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (par exemple le changement de tiges ou l´échange de cames) sur un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques
(4)mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie constituant des dispositifs mobiles automatisés qui fonctionnent selon des mouvements programmés à délimitation mécanique. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu´en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d´arrêts réglables délimités mécaniquement 2376 1391 (suite)
(5)gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d´un ensemble vertical de casier de stocakge et conçus pour l´accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage. Les «effecteurs terminaux» incluent les pinces, les «outils actifs» et tout autre outillage fixé sur la plaque de base à l´extrémité du (des) bras manipulateur(
  1. s)du robot. Un «outil actif» est un dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l´énergie nécessaire au processus, ou les capteurs. (
  2. c)Aux fins du présent article, un «capteur» est un dispositif capable de détecter un phénomène physique, dont la sortie (après conversion en un signal interprétable par une unité de commande) est capable de créer des «programmes» ou de modifier des instructions programmées ou des données numériques programmées. Ce terme recouvre, par exemple, les «capteurs» permettant la vision machine, l´imagerie infrarouge ou acoustique, le sens du toucher, la mesure positionnelle par inertie, la télémétrie optique ou acoustique ou la mesure de la force ou du couple. N.B. Les définitions des termes liés à l´informatique sont reprises aux articles 1565 et 1566. «Logiciel» et technologie pour «systèmes industriels à commande automatique», comme suit, destinés à la production d´ensembles ou de pièces discrètes: (
  3. a)«logiciel» présentant toutes les caractéristiques suivantes:
(1)spécialement conçu pour les «systèmes industriels à commande automatique» comportant au moins huit des équipements énumérés à la Note technique (b)
(1)à
(9)ci-après. Notes:
  1. Les «calculateurs numériques» du «système industriel à commande automatique» ne partagent pas une «mémoire centrale» commune mais échangent des informations en transmettant des messages à travers un «réseau local»
  2. Le présent alinéa ne libère pas le «logiciel» en code source.
(2)intégrant, de manière hiérarchisée, tout en ayant accès à des données pouvant être emmagasinées à l´extérieur du «calculateur numérique» superviseur, les processus de fabrication aux (
  1. i)fonctions de conception, ou (
  2. ii)fonctions de planification et d´ordonnancement, et (
  3. i)générant et vérifiant automatiquement les données et instructions de fabrication,
(3)y compris la sélection des équipements et des séquences d´opérations de fabrication, pour les processus de fabrication, à partir de données de conception et de fabrication, ou (
  1. ii)reconfigurant automatiquement le «système industriel à commande automatique» au moyen d´une resélection des équipements et des séquences d´opérations de fabrication par un «traitement en temps réel» des données relatives à des événements attendus mais non ordonnancés, et Note: Le présent paragraphe ne vise pas le «logiciel» aussurant uniquement le réordonnancement d´équipements fonctionnellement identiques à l´intérieur d´«unités de fabrication flexibles» à l´aide de programmes «pièces» préenregistrés et d´une stratégie de distribution des programmes «pièces» préenregistrée. (
  2. b)technologie pour la conception de «systèmes industriels à commande automatique» qui seront utilisés avec le «logiciel» relevant du paragraphe (
  3. a)ci-dessus, que les conditions prévues à l´alinéa (a)
(1)soient remplies ou non (
  1. b)1399 2377 1399 Note technique: (suite) Aux fins du présent article: (
  2. a)un «système industriel à commande automatique» consiste en une combinaison de:
(1)une ou plusieurs «unités de fabrication flexibles», et
(2)un «calculateur numérique» superviseur destiné à coordonner les séquences indépendantes d´instructions de calculateurs destinées aux «unités de fabrication flexibles», provenant de ces unités et se trouvant à l´intérieur d´elles (b) une «unité de fabrication flexible» est un ensemble consistant en une combinaison d´un «calculateur numérique» comportant ses propres «mémoire centrale» et «matériels connexes» et d´au moins un des éléments suivants:
(1)machine-outil ou machine de contrôle dimensionnel relevant des articles 1091 ou 1370
(2)«robot» relevant de l´article 1391
(3)tour à repousser ou machine de fluotournage à commande numérique relevant de l´article 1075
(4)équipement à commande numérique relevant des articles 1080, 1081, 1086 ou 1088
(5)dispositif à arc électrique à commande numérique relevant de l´article 1206
(6)équipement à commande numérique relevant des articles 1354 ou 1355 (b)
(7)équipement à commande numérique relevant de l´article 1357
(8)équipement électronique à commande numérique relevant de l´article 1529, ou
(9)système de mesure à commande numérique relevant de l´article 1532 N.B. Pour les définitions des autres termes entre guillemets, voir les articles 1391, 1565 ou 1566. Note: Le paragraphe (
  1. a)du présent article ne vise pas le «logiciel» (uniquement sous une «forme exécutable par la machine» destiné aux secteurs industriels autres que le nucléaire, l´aérospatiale, la construction navale, les véhicules lourds, la construction mécanique, la microélectronique et l´électronique. Il est également entendu que la présente Note ne libère pas la technologie de conception spécifiée au paragraphe (
  2. b)du présent article. MATERIEL DE TRANSPORT Navires Note: Les définitions des termes liés à l´informatique sont reprises aux articles 1565 et 1566. 1416 Navires, véhicules à effet de surface, hélices propulsives et ensembles de moyeux, systèmes d´hélices propulsives, systèmes séparateurs d´humidité et de particules, et composants spécialement conçus, comme suit: (
  3. a)hydroptères (navires à ailes portantes) comportant des systèmes d´ailes commandés automatiquement, capables de vitesse de plus de 40 noeuds en eaux agitées (état de la mer 5) (
  4. b)véhicules à effet de surface, à savoir les aéroglisseurs, véhicules sur coussin d´air (des types à quilles latérales et à jupe) et toutes les variétés des véhicules utilisant des ailes en effet de sol assurant la sustentation (
  5. c)navires SWATH comportant des coques immergées dont la section transversale varie le long de l´axe longitudinal entre des points situés à deux grands diamètres de l´avant et à deux grands diamètres de l´arrière Note technique: Les navires SWATH assurent leur flottabilité au moyen de coques immergées utilisant des structures de liaison (jambes) minces pour maintenir le pont et la superstructure du navire au-dessus de la ligne de flottaison. (
  6. d)navires comportant:
(1)des équipements relevant d´un article de la Liste de Matériel de Guerre ou des articles 1485, 1501, 1502 ou 1510 2378 1416 (suite)
(2)
(3)(
  1. e)(
  2. f)(
  3. g)(
  4. h)des dispositifs de démagnétisation, ou des systèmes de ventilation clos compris dans le navire dès sa conception et conçus pour maintenir la pureté de l´air et une pression positive quelles que soient les conditions régnant à l´extérieur du navire sauf lorsqu´ils sont spécialement conçus pour et incorporés dans les installations médicales du navire exclusivement Note: Le présent paragraphe ne s´applique pas aux navires équipés de matériels relevant des articles 1485, 1501, 1502 ou 1510 pour lesquels une licence a été délivrée. hélices propulsives et ensembles de moyeux, comme suit:
(1)hélices à surcavitation prévues pour plus de 10 000 CV
(2)hélices à pas réglable et ensembles de moyeux prévus pour plus de 20 000 CV systèmes d´hélice propulsives, comme suit:
(1)systèmes d´hélices contrarotatives prévus pour plus de 20 000 CV
(2)systèmes d´hélices ventilées, à base ventilée et superventilées
(3)systèmes utilisant des techniques de distribution et de redressement pour la régularisation du flot dans les hélices, visant à améliorer l´efficacité de la propulsion des (
  1. i)navires SWATH, hydroptères et véhicules à effet de surface, ou (
  2. ii)autres navires dont la vitesse de rotation des hélices est supérieure à 200 tours/ minute ou comportant des hélices prévues pour plus de 50 000 CV par arbre systèmes séparateurs d´humidité et de particules, capables de retirer 99,9% de particules de plus de 2 micromètres de diamètre avec une perte de pression maximale de 1,6 kPa (16 millibars), pour arrivées d´air de moteurs à turbine à gaz Note: Le contrôle de la technologie des systèmes séparateurs d´humidité et de particules relevant du présent paragraphe est limité à ce qui suit: (
  3. i)technologie visant à empêcher les infiltrations d´eau autour des filtres, et (
  4. ii)technologie d´intégration des composants des systèmes visés composants spécialement conçus pour les navires relevant des paragraphes (a), (
  5. b)et (
  6. c)cidessus, comme suit:
(1)formes de carènes évoluées, notamment: (
  1. i)carènes à redan pour hydroptères (
  2. ii)carènes pour véhicules à coussin d´air à planes formes trapézoïdales (iii) carènes pour véhicules à effet de surface à parois latérales du type catamaran (
  3. iv)carènes pour véhicules à ailes en effet de sol (
  4. v)coques et structures de liaison (jambes) immergées destinées aux navires SWATH
(2)hydroptères à phénomène de sous-cavitation et de sur-cavitation totalement immergés
(3)composants de structure légers destinés aux navires SWATH, hydroptères et véhicules à effet de surface, à construction anisotropique, orthotropique ou en sandwich Notes techniques: La construction anisotropique consiste à utiliser des membrures de renforcement en fibres, alignées de façon que la capacité de charge de la structure puisse être orientée essentiellement dans la direction de l´effort escompté.
  1. La construction orthotropique est une méthode de raidissement des plaques dans laquelle les membrures de structure sont disposées de façon orthogonale.
  2. La construction en sandwich consiste à utiliser des membrures ou des plaques fabriquées et assemblées de façon permanente en couches pour augmenter leur résistance et réduire leur poids. jupes, joints et doigts souples pour véhicules à effet de surface systèmes de contrôle automatique de la stabilité des navires SWATH, hydroptères et véhicules à effet de surface 1.
(4)
(5)2379 1416 (suite) 1417
(6)systèmes d´arbres de transmission de puissance comprenant des composants en maté- riaux composi

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.