riaux composites, destinés aux navires SWATH, hydroptères et véhicules à effet de surface
\n
(7)engrenages légers à haute performance (facteur K supérieur à 150) (engrenages planétaires à connexions transversales et à entrées/sorties multiples et roulements) destinés aux navires SWATH, hydroptères et véhicules à effet de surface Note technique: Se reporter aux tableaux AGMA pour les valeurs du facteur K (basées sur le profil de dent, les matériaux des pignons et des engrenages et les limites d´endurance de la surface).
\n
(8)machines électriques de propulsion à refroidissement par eau (moteurs et génératrices), notamment systèmes synchrones à courant alternatif-courant alternatif et systèmes à courant alternatif-courant continu, rotors à disques segmentés et à tambours concentriques pour machines homopolaires à courant continu destinées aux navires SWATH, hydroptères et véhicules à effet de surface
\n
(9)machines électriques de propulsion à supraconductivité destinées aux navires SWATH, hydroptères et véhicules à effet de surface
\n
(10)hélices d´élévation pour véhicules à effet de surface, prévues pour plus de 400 CV
\n
(11)systèmes propulseurs à jet d´eau prévus pour une entrée de 3 000 CV ou plus, destinés aux hydroptères ou véhicules à effet de surface (Voir également l´article 9 de la Liste de Matériel de Guerre) (Pour les moteurs à turbine à gaz marins, voir également l´article 1431).
\n
Systèmes submersibles (même lorsqu´ils sont incorporés dans un véhicule submersible), comme suit, et composants spécialement conçus pour ces systèmes: (a) systèmes de régénération d´atmosphère à commande automatique, spécialement conçus ou modifiés pour véhicules submersibles, qui, en un cycle unique de réaction chimique, assurent l´élimination du gaz carbonique et le renouvellement de l´oxygène; (b) systèmes spécialement conçus ou modifiés pour la commande automatisée des déplacements d´un véhicule submersible, utilisant les informations de navigation et comportant un (des) asservissement(s) en boucle fermée de manière à:
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(1)permettre au véhicule de rejoindre à 10 mètres près un point prédéterminé de la colonne d´eau;
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(2)maintenir la position du véhicule à 10 mètres près d´un point prédéterminé de la colonne d´eau, ou
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(3)maintenir la position du véhicule à 10 mètres près, en suivant un câble posé sur ou enfoui sous les fonds marins; (c) systèmes de vision sous-marins, comme suit:
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(1)systèmes de télévision (comprenant une caméra, un système d´éclairage, des équipements de surveillance et de transmission de signaux) spécialement conçus ou modifiés pour fonctionner à distance avec un véhicule submersible, ayant une «résolution limite» mesurée dans l´air supérieure à 500 lignes, selon la norme 208/1960 de l´IEEE ou tout autre norme équivalente:
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Note technique: Dans le domaine de la télévision, la «résolution limite» est une mesure de la résolution généralement exprimée par nombre maximal de lignes par hauteur d´image distingué sur une mire.
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(2)systèmes spécialement conçus our modifiés pour fonctionner à distance avec un véhicule submersible, employant des techniques destinées à minimiser les effets de la rétrodiffusion lumineuse, par exemple au moyen de dispositifs de tomoscopie en lumière pulsée; (d) manipulateurs articulés télécommandés spécialement conçus ou modifiés pour être utilisés avec des véhicules submersibles et présentant l´une quelconque des caractéristiques suivantes:
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2380 1417
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(1)(suite) (e) systèmes de commande de manipulateur utilisant des informations provenant de capteurs qui mesurent la force ou le couple appliqués à un objet extérieur, la distance d´un objet extérieur ou une perception tactile d´un objet extérieur par le manipulateur;
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(2)commandés par des techniques maître-esclave proportionnelles ou au moyen d´un calculateur spécialisé à programme enregistré, ou
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(3)pouvant exercer une force de 250 Newton ou plus ou un couple de 250 Newton-mètres ou plus et utilisant des alliages de titane ou des matériaux composites fibreux et filamenteux dans leurs éléments de structure; appareils photographiques et matériels connexes spécialement conçus ou modifiés pour être utilisés sous l´eau, ayant un film de 35 mm ou plus, et présentant l´une quelconque des capacités suivantes:
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(1)avance de la pellicule supérieure à 5 images/seconde;
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(2)annotation de la pellicule avec des données fournies par une source extérieure à l´appareil;
\n
(3)prise de plus de 250 images utilisant la hauteur total e du cadrage sans changement du film;
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(4)mise au point automatique spécialement conçue ou modifiée pour l´utilisation sous l´eau, ou fonctionnement à des profondeurs supérieures à 1 000 mètres; sources lumineuses spécialement conçues ou modifiées pour l´utilisation sous l´eau, comme
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(5)(f) 1418 suit:
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(1)sources lumineuses stroboscopiques capables d´assurer: (i) une sortie d´énergie lumineuse supérieure à 150 joules par éclair, ou (ii) une cadence supérieure à 5 éclairs par seconde, à sortie d´énergie supérieure à 10 joules par éclair;
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(2)autres sources lumineuses et matériels connexes capables de fonctionner à une profondeur supérieure à 1 000 mètres. (Pour les «robots» sous-marins, voir l´article 1 391).
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Notes: 1. Le présent article ne vise pas les composants spécialement conçus pour les équipements qui n´auraient pas été frappés d´embargo s´ils n´avaient pas été modifiés.
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2.Il est entendu que le paragraphe (a) du présent article vise les équipements utilisant des péroxydes de métaux légers tels que le KO2 sans pour autant couvrir l´exportation de KO2 lui-mème.
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3.Il est entendu que le paragraphe (b) du présent article ne vise pas les systèmes de commande automatisée incorporés dans des bulldozers ou excavatrices sousmarins à une profondeur de plus de 1 000 mètres et possédant seulement un flottabilité négative.
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4.Il est entendu que le paragraphe (c) du présent article ne vise pas les caméras de télévision simplement utilisées à travers un hublot.
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5.Il est entendu que le paragraphe (d)(1) du présent article ne couvre pas les systèmes dans lesquels la force ou le couple sont seulement mesurés puis affichés pour l´opérateur.
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Véhicules à submersion profonde, avec ou sans pilote, attachés ou non, capables d´opérer à des profondeurs de plus de 1 000 mètres et leurs systèmes connexes, équipement, composants et matériaux spécialement conçus ou modifiés, notamment: (a) enceintes ou coques pressurisées (b) moteurs de propulsion et systèmes de poussée (c) dispositifs de connexion et de pénétration de coque. (Pour les mousses syntactiques, voir l´article 1759).
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2381 1418 (Pour les pénétrateurs de coque à usage militaire, voir l´article 9 de la Liste de Matériel de Guerre). (suite) (Pour les véhicules sous-marins habités susceptibles de mise en oeuvre discrète avec un autonomie supérieure ou égale à 10 heures, voir l´article 9 de la Liste de Matériel de Guerre).
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1425 Cales flottantes, leur «logiciel» et leur technologie, comme suit: (a) cales flottantes spécialement conçues pour être utilisées à des emplacements reculés, c´est-àdire sans le soutien de bases côtières Note: Ces cales comprennent au moins les trois installations suivantes: (a) atelier(s) de soudage et de réparation de tuyauteries (b) atelier(s) de réparations électriques et électroniques (c) atelier(s) de réparation mécanique ou de travail des métaux (constructions mécaniques) et contiennent normalement un équipement électrogène de plus de 3 000 kW (4 000 CV). (b) cales flottantes spécialement équipées pour permettre le fonctionnement, la maintenance ou la réparation de réacteurs nucléaires (c) cales flottantes possédant toutes les caractéristiques suivantes:
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(1)capacité de levage de plus de 36 364 tonnes
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(2)longueur de plus de 120 mètres et largeur de plus de 30 mètres, mesurées entre les pontons (d) «logiciel spécialement conçu» pour les systèmes de pompage et de remplissage gérés par calculateur pour les cales flottantes visées ci-dessus, en vue de permettre la mise en cale de navires gîtés (e) la technologie relevant du présent article est limitée à:
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(1)la partie de la conception d´une cale flottante relevant du paragraphe (a) du présent article qui a trait à l´incorporation des trois types d´installation décrits dans la Note de ce paragraphe
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(2)la conception, la production et l´utilisation d´installations situées à bord de cales flottantes relevant du paragraphe (h) du présent article qui permettent le fonctionnement, la maintenance et la réparation de réacteurs nucléaires.
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N.B.: Pour la définition du «logiciel» et du «logiciel spécialement conçu», voir l´article 1566.
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Equipement maritime 1431 Moteurs à turbine à gaz marins (moteurs de propulsion navale ou de production d´électricité à bord de navires), initialement conçus en tant que tels ou adaptés en vue de telles utilisations et composants spécialement conçus pour ces moteurs.
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Notes: 1. L´embargo des moteurs à turbine à gaz aéronautiques ou industriels et des composants spécialement conçus pour ces moteurs adaptés en vue de la propulsion navale ou la production d´électricité à bord de navires ne replace pas (ou ne place pas, s´agissant de moteurs à turbine à gaz industriels) sous contrôle la version non modifiée de ces moteurs et des composants spécialement conçus pour ces moteurs (voir également l´article 1460).
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2.Les modules de partie centrale et les composants spécialement conçus relevant de l´article 1460 seront soumis aux dispositions de cet article, même si le moteur aéronautique à turbine à gaz a été modifié en vue de l´emploi dans la propulsion navale ou la production d´électricité à bord de navires.
\n
Matériel aéronautique 1460 Avions et hélicoptères, moteurs aéronautiques et équipements d´avions et d´hélicoptères, et leurs technologies, comme suit:
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2382 1460 Note: (suite) (a) (b) Les dispositions du présent article ne libèrent pas la technologie de conception assistée par ordinateur (CAO) ou de conception /fabrication assistée par ordinateur (CAO/FAO), ni la technologie afférente aux équipements ou matériels de fabrication relevant des articles 1080, 1081, 1086, 1088, 1091, 1312, 1357, 1361, 1362, 1371, 1522, 1529 ou de tout autre article et destinés à la production ou à l´évaluation de moteurs aéronautiques, de groupes moteurs auxiliaires, de «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» ou de composants spécialement conçus pour ces matériels, ni la technologie spécifique à la production des superalliages visée par l´article 1301. avions et hélicoptères, à l´exclusion de ceux qui ne contiennent pas de matériels relevant de la Liste de Matériel de Guerre ou des articles 1485 ou 1501 et qui appartiennent à des types effectivement utilisés pour des applications civiles normales authentiques technologies afférentes aux cellules d´avions et d´hélicoptères, aux hélices d´avions et aux composants de cellules d´avions et d´hélicoptères et d´hélices d´avion, comme suit, et «logiciel spécialement conçu» à cet effet:
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(1)technologie de conception faisant appel à des analyses aérodynamiques assistées par ordinateur pour l´intégration du fuselage, du système de propulsion, des surfaces de sustentation et des gouvernes en vue d´obtenir les performances aérodynamiques optimales à tous les régimes de vol d´un avion
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(2)technologie de conception de systèmes de contrôle actif de vol, comme suit: (i) technologie de conception de configuration pour l´interconnexion de plusieurs éléments de traitement microélectroniques (calculateurs embarqués) afin de réaliser le transfert rapide de données et l´intégration rapide de données en vue de la mise en oeuvre des lois de contrôle (ii) technologie de compensation des lois de contrôle pour tenir compte de l´emplacement des capteurs et des charges dynamiques de la cellule, c´est-à-dire compensation de l´environnement vibratoire des capteurs et de la modification de l´emplacement des capteurs par rapport au centre de gravité (iii) technologie de gestion électronique de la redondance des systèmes et de la redondance des données pour la détection et la localisation des pannes, la tolérance de pannes Note: Le présent alinéa ne vise pas la technologie de conception de redondance matérielle dans les systèmes hydrauliques ou mécaniques ou les câblages électriques (iv) technologie de conception des commandes de vol permettant la reconfiguration en vol des commandes de force et de moment Note technique: Les systèmes de contrôle actif de vol ont pour fonction d´empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables de l´avion en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en fournissant ensuite les instructions préventives nécessaires pour assurer une commande automatique.
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(3)technologie de conception pour l´intégration des données de commande de vol, de navigation et de commande de propulsion en un système de gestion de vol en vue de l´optimisation de la trajectoire de vol
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(4)technologie de conception pour la protection de sous-systèmes aéroélectroniques et électriques contre les risques d´impulsions électromagnétiques et d´interférences électromagnétiques provenant de sources extérieures à l´avion, comme suit: (i) technologie de conception des systèmes de protection (ii) technologie de conception de la configuration des circuits et sous-systèmes électriques protégés (iii) détermination de critères de protection afférents aux technologies ci-dessus 2383 1460 (suite) (5) (c) (d) technologie de conception, de production et de reconstruction des éléments structuraux de cellule, assemblés par adhésif et conçus pour supporter des températures d´exploitation de plus de 120° C (248° F) Note: Les éléments structuraux de cellule mentionnés au présent alinéa ne comprennent ni les nacelles de moteur ni les inverseurs de poussée.
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(6)technologie de conception et de production de pales d´hélice construites en totalité ou en partie en matériaux composites, et de moyeux spécialement conçus pour ces pales Note: Le présent alinéa ne vise pas la technologie de production de pales d´hélice: (a) construites en totalité en bois ou en matière plastique renforcée de fibre de verre ou (b) qui sont assentiellement construites en bois ou en matière plastique renforcée de fibre de verre et qui n´utilisent d´autres matériaux que dans le bord d´attaque ou l´extrémité.
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(7)technologie de conception et de production de synchroniseurs de phase électroniques numériques spécialement conçus pour les hélices; technologie de conception de commandes électroniques numériques pour hélices; et technologie de production de commandes électroniques numériques pour les hélices décrites à l´alinéa (6) ci-dessus
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(8)technologie de conception et de production de surfaces de sustentation à contrôle d´écoulement laminaire actif Note: Les technologies de conception relevant du présent paragraphe comprennent les données utilisées pour étayer la méthode de conception. «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» et leurs technologies, à l´exclusion: (i) des «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» destinés exclusivement à l´emploi dans des «hélicoptères»
\n
(1)ceux faisant l´objet d´une utilisation civile dans des «hélicoptères (authentiquement) civils» depuis plus de huit ans
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(2)ceux dont les autorités gouvernementales auront établi qu´ils ne contiennent aucune des technologies mentionnées dans la Note 9 du présent article, et ne font appel à aucune d´entre elles pour leur fabrication
\n
(3)ceux destinés à servir de rechanges dans des hélicoptères spécifiques précédemment exportés ou à leur entretien (ii) des données ne relevant pas du domaine public et provenant d´études de performances et de conception d´installation relatives à des «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères»; de la technologie de fabrication, ou de la technologie de révision et de rénovation pour «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» spécifiques faisant l´objet d´une utilisation civile dans des «hélicoptères (authentiquement) civils» depuis plus de huit ans, à moins qu´elles ne soient maitenues sur la liste de la Note 9 du présent article Note: Les données de performances et de conception d´installation de «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» ne comprennent pas la technologie de conception assistée par ordinateur (CAO); de conception /fabrication assistée par ordinateur (CAO/FAO); d´analyse paramétrique des performances; d´analyse et de sélection de cycles de moteurs, ou de conception de composants à l´aide de données techniques non publiées. moteurs et groupes moteurs auxiliaires à turbine à gaz utilisés dans des avions ou hélicoptères et leurs technologies, à l´exclusion: (i) de ceux destinés exclusivement à l´emploi dans des «avions civils» ou «hélicoptères civils», comme suit:
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2384 1460 (suite) (e) moteurs aéronautiques à réaction, à turbopropulseur et à turbine faisant l´objet d´une utilisation civile dans des «avions ou hélicoptères (authentiquement) civils» depuis plus de huit ans ou dont les autorités gouvernementales auront établi qu´ils ne contiennent aucune des technologies énumérées dans la Note 8 du présent article, et ne font appel à aucune d´entre elles pour leur fabrication
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(2)groupes moteurs auxiliaires d´avions à turbine à gaz faisant l´objet d´une utilisation civile dans des «avions ou hélicoptères (authentiquement) civils» depuis plus de huit ans ou dont les autorités gouvernementales auront établi qu´ils ne contiennent aucune des technologies mentionnées dans la Note 8 du présent article et ne font appel à aucune d´entre elles pour leur fabrication (ii) des données ne relevant pas du domaine public et provenant d´études de performances et de conception d´installation d´avions; de la technologie de fabrication ou de la technologie de révision et de rénovation pour moteurs aéronautiques à turbine à gaz ou groupes moteurs auxiliaires d´avions à turbine à gaz spécifiques faisant l´objet d´une utilisation civile dans des «avions ou hélicoptères (authentiquement) civils» depuis plus de douze ans, à moins qu´elles ne soient maintenues sur la liste de la Note 8 du présent article Note: Les données de performances et de conception d´installation d´avions ne comprennent pas la technologie; de conception assistée par ordinateur (CAO); de conception /fabrication assistée par ordinateur (CAO/FAO); d´analyse paramétrique des performances des moteurs, d´analyse et de sélection de cycles de moteurs ou de conception aérodynamique des composants à l´aide de données techniques non publiées. composants spécialement conçus pour les moteurs à turbine à gaz, groupes moteurs auxiliaires et «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» relevant des paragraphes (c) et (d) ci-dessus, comme suit:
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(1)composants mettant en oeuvre des technologies mentionnées aux Notes 8 ou 9 du présent article
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(2)composants de la partie chaude
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(3)composants du système de régulation du moteur
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(4)composants du système du rotor des moteurs à turbine à gaz ou groupes moteurs auxiliaires (y compris les paliers) N.B.: (Les moteurs aéronautiques, groupes moteurs auxiliaires ou «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» comportant un dispositif spécial conçu pour une application militaire relèvent de la Liste de Matériel de Guerre. Voir également les articles 1485 et 1501. Pour la technologie afférente aux moteurs à turbine à gaz industriels, voir l´article 1372. Pour les moteurs à turbine à gaz marins et leur technologie, voir l´article 1431).
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Notes: 1. Non utilisé.
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2.La période de service civil authentique mentionnée aux paragraphes (c) et (d) du présent article commence à la date à laquelle le moteur ou«système de transmission d´énergie pour hélicoptères» en cause (modèle et spécifications) ou sa version la plus récente a fait l´objet d´un certificat de navigabilité pour le service commercial ou la navigation commerciale, conformément aux normes et exigences du gouvernement du pays de fabrication. Toutefois, il est reconnu que de nombreuses modifications, susceptibles de nécessiter une nouvelle homologation, peuvent n´être que des modifications opérationnelles ou de sécurité mineures qui ne renforcentpas sensiblement les performances d´un moteur à turbine à gaz particulier ni n´améliorent sa fiabilité. Aux fins des contrôles, on entend que:
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(1)2385 1460 (suite) (a) un moteur aéronautique à turbine à gaz homologué une nouvelle fois du fait qu´il met en oeuvre une technologie figurant à la Note 8 du présent article soit considéré comme un moteur nouvellement homologué. Une nouvelle homologation qui ne serait pas due à la mise en oeuvre d´une telle technologie ou à des modifications qui n´exigeraient pas une nouvelle homologation par les autorités nationales n´affectera pas la période de service civil en cours du moteur; (b) la modification d´un groupe moteur auxiliaire à turbine à gaz résultant de la mise en oeuvre d´une technologie figurant à la Note 8 du présent article le fasse considérer comme un nouveau groupe moteur auxiliaire.
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Aucune autre modification n´affectera la période de service civil en cours du groupe moteur auxiliaire; (c) la modification d´un «système de transmission d´énergie pour hélicoptères» résultant de la mise en oeuvre d´une technologie figurant à la Note 9 du présent article fasse repartir la période d´embargo du système comme s´il avait été nouvellement homologué dans un hélicoptère. Aucune autre modification n´affectera la période de service civile en cours du «système de transmission d´énergie pour hélicoptères».
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3.Les termes «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» mentionnés au paragraphe (c) du présent article désignent tous les composants qui transmettent l´énergie du moteur jusqu´à la (jusqu´aux) pale(s) du rotor principal et du rotor arrière.
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4.Les exportations de technologie, y compris le transfert de savoir-faire et de données, nécessaire à la conception, à la fabrication, à l´assemblage et au contrôle en cours de fabrication des moteurs à turbine à gaz relevant du paragraphe (d) du présent article ou des composants spécialement conçus relevant du paragraphe (e) du présent article seront visées sauf, exclusivement pour l´usage civil, dans les cas prévus aux paragraphes (a) à (g) ci-après et aux Notes 7 et 8 du présent article. Seule la technologie non CAO, non CAO/FAO pourra être exportée comme prévu au(x) paragraphe(s) pertienent(s). La présente Note n´a pas non plus pour objet de libérer la technologie relative au matériel ou à l´équipement de fabrication relevant des articles 1080, 1086, 1088, 1091, 1312, 1357, 1361, 1522, 1529 ou de tout autre article et destinés à la production ou à l´évaluation de moteurs à turbine à gaz ou de composants spécialement conçus pour ces moteurs, ni la technologie spécifique à la production des superalliages visées par l´article 1301. (a) La technologie y compris le savoir-faire et les données nécessaires aux analyses des performances et études de conception d´installation d´avions afférentes à des moteurs à turbine à gaz ou à des groupes moteurs auxiliaires d´avions à turbine à gaz spécifiques relevant du paragraphe (d) du présent article ou aux composants spécialement conçus pour ces matériels relevant du paragraphe (e) du présent article est visée et cela pendant une période de douze ans, telle qu´elle est définie à la Note 2 du présent article, à compter de la date d´entrée en service civil authentique de ces moteurs. Au terme de cette période, cette technologie pourra être exportée à destination d´utilisateurs finals civils en vue d´utilisations finales civiles. (b) Les technologies de fabrication mentionnées dans la Note 8 du présent article, afférentes aux moteurs aéronautiques à turbine à gaz ou aux 2386 1460 (suite) groupes moteurs auxiliaires d´avions à turbine à gaz relevant du paragraphe (d) du présent article ou aux composants spécialement conçus pources matériels relevant du paragraphe (e) du présent article demeureront visées jusqu´à ce que ces moteurs ou groupes moteurs auxiliaires aient fait l´objet d´une utilisation civile pendant une période de plus de douze ans, telle qu´elle est définie à la Note 2 du présent article, à moins qu´elles ne soient maintenues sur la liste de la Note 8 du présent article. (c) Les technologies de fabrication afférentes aux moteurs aéronautiques à
\n
turbine à gaz ou aux groupes moteurs auxiliaires d´avions à turbine à gaz relevant du paragraphe (d) du présent article ou aux composants spécialement conçus pour ces matériels relevant du paragraphe (e) du présent article, ne faisant appel à aucune technologie mentionnée dans la Note 8 du présent article, sont visées pendant huit ans. (d) La technologie nécessaire à l´assemblage et au contrôle en cours de fabrication des moteurs aéronautiques à turbine à gaz ou des groupes moteurs auxiliaires d´avions à turbine à gaz relevant du paragraphe (d) du présent article ou des composants spécialement conçus pour ces matériels relevant du paragraphe (e) du présent article est visé pendant huit ans. (e) La technologie afférente à l´installation, l´exploitation, la maintenance et la réparation sur place de moteurs à turbine à gaz ou de groupes moteurs auxiliaires relevant du paragraphe (d) du présent article est visée pendant huit ans. (f) Les technologies de révision et de rénovation afférentes aux moteurs à turbine à gaz ou aux groupes moteurs auxiliaires relevant du paragraphe (d) du présent article ou aux composants spécialement conçus pour ces matériels relevant du paragraphe (e) du présent article, faisant appel à une technologie mentionnée à la Note 8 du présent article demeureront visées jusqu´à ce que ces moteurs ou groupes moteurs auxiliaires aient fait l´objet d´une utilisation civile pendant une période de plus de douze ans, telle qu´elle est définie à la Note 2 du présent article. (g) Les technologies de révision et de rénovation afférentes aux moteurs à turbine à gaz ou aux groupes moteurs auxiliaires relevant du paragraphe (d) du présent article ou aux composants spécialement conçus pour ces matériels relevant du paragraphe (e) du présent article, ne faisant pas appel à une technologie mentionnée à la Note 8 du présent article, demeureront visées jusqu´à ce que ces moteurs ou groupes moteurs auxiliaires aient fait l´objet d´une utilisation civile pendant une période de plus de huit ans, telle qu´elle est définie à la Note 2 du présent article.
\n
N.B. Les dispositions des paragraphes (a) à (g) ci-dessus sont applicables à condition que la technologie, telle qu´elle est décrite dans la présente Note, y compris les données techniques non publiées (toutes les données techniques autres que celles généralement à la disposition du public) qui doivent être fournies représentent le minimum nécessaire, par leur contenu et leur qualité, aux fins de la transaction.
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5.Les exportations de technologie, y compris le transfert de savoir-faire et de données, nécessaire à la conception, à la fabrication, à l´assemblage et au contrôle en cours de fabrication des systèmes de transmission d´énergie 2387 1460 (suite) pour hélicoptères, relevant du paragraphe (c) du présent article ou des composants spécialement conçus pour ces systèmes relevant du paragraphe (e) du présent article demeureront visées sauf, exclusivement pour l´usage civil, dans les cas prévus aux paragraphes (a) à (g) ci-après et à la Note 9 du présent article.
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Seule la technologie non CAO, non CAO/FAO pourra être exportée comme prévu au(x) paragraphe(s) pertinent(s). La présente Note n´a pas non plus pour objet de libérer la technologie relative au matériel ou à l´équipement de fabrication relevant des articles 1088, 1091, 1312, 1357, 1371, 1522, 1529 ou de tout autre article et destinés à la production ou à l´évaluation de «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» ou de composants spécialement conçus pour ces systèmes. (a) La technologie, y compris le savoir-faire et les données, nécessaire aux analyses de performances et études de conception d´installation de «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» spécifiques relevant du paragraphe (c) du présent article ou de composants spécialement conçus pour ces systèmes relevant du paragraphe (e) du présent article sera visée pendant une période de huit ans, telle qu´elle est définie à la Note 2 du présent article, à compter de la date d´entrée en service civil authentique de ces systèmes. Au terme de cette période, cette technologie pourra être exportée à destination d´utilisateurs finals civils en vue d´utilisations finales civiles. (b) Les technologies de fabrication mentionnées dans la Note 9 du présent article afférentes aux «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» relevant du paragraphe (c) du présent article ou aux composants spécialement conçus pour ces «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» relevant du paragraphe (e) du présent article demeureront visées jusqu´à ce qu´elles aient été mises en oeuvre dans des «hélicoptères civils» authentiques ayant fait l´objet d´une utilisation civile pendant une période de plus de huit ans, telle qu´elle est définie à la Note 2 du présent article, à moins qu´elles ne soient maintenues sur la liste de la Note 9 du présent article. (c) La technologie de fabrication afférente aux «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» relevant du paragraphe (c) du présent article ou aux composants spécialement conçus pour ces «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» relevant du paragraphe (e) du présent article, ne faisant pas appel à une technologie mentionnée à la Note 9 du présent article, est visée pendant huit ans. (d) La technologie relative à l´assemblage et au contrôle en cours de fabrication des «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» relevant du paragraphe (c) du présent article ou des composants spécialement conçus pour ces systèmes relevant du paragraphe (e) du présent
\n
article, est visée pendant huit ans. (e) La technologie afférente à l´installation, l´exploitation, la maintenance et la réparation sur place des «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» relevant du paragraphe (c) du présent article est visée pendant huit ans. (f) Les technologies de révision et de rénovation afférentes aux «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» relevant du paragraphe 2388 1460 (suite) (c) du présent article ou aux composants spécialement conçus pour ces systèmes relevant du paragraphe (e) du présent article, faisant appel à une technologie mentionnée à la Note 9 du présent article, demeureront visées jusqu´à ce que ces systèmes aient fait l´objet d´une utilisation civile pendant une période de plus de huit ans, telle qu´elle est définie à la Note 2 du présent article. (g) Les technologies de révision et de rénovation afférentes aux «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» relevant du paragraphe (c) du présent article ou aux composants spécialement conçus pour ces systèmes relevant du paragraphe (e) du présent article, ne faisant pas appel à une technologie mentionnée à la Note 9 du présent article, demeureront visées jusqu´à ce que les «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» en cause aient fait l´objet d´une utilisation civile pendant une période de plus de huit ans, telle qu´elle est définie à la Note 2 du présent article.
\n
N.B. Les dispositions des paragraphes (a) à (g) ci-dessus sont applicables à condition que la technologie, telle qu´elle est décrite dans la présente Note, y compris les données techniques non publiées (toutes les données techniques autres que celles généralement à la disposition du public) qui doivent être fournies représentent le minimum nécessaire, par leur contenu et leur qualité, aux fins de la transaction.
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6.Non utilisé.
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7.Le présent article ne vise pas, s´agissant d´une utilisation civile, les moteurs à turbine à gaz, les groupes moteurs auxiliaires ou les «systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères» ni leurs modifications (ni leurs technologies) homologués ou homologués à nouveau pour l´usage civil, tel qu´il est décrit à la Note 2 du présent article, avant le 1er janvier 1979.
\n
Le présent article ne vise pas non plus:
\n
1)hélicoptères d´un poids inférieur à 4.530 kg (10.000 lb) à vide et leurs systèmes de transmission d´énergie;
\n
N.B. Le poids à vide comprend les installations normales et l´équipage minimum normal, mais ne comprend pas le carburant, ni les passagers et marchandises.
\n
2)moteurs à piston;
\n
3)moteurs à réaction d´une poussée de moins de 2.265 kg (5.000 lb);
\n
4)moteurs à turbo-propulseurs ou à turbines ayant une puissance de moins de 2.500 CV ou une poussée résiduelle de moins de 453 kg (1000 lb).
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8.Les moteurs à turbine à gaz faisant appel à une quelconque de ces technologies demeureront visés jusqu´à ce que ladite technologie ait fait l´objet d´une utilisation civile pendant une période de plus de huit ans, telle qu´elle est définie à la Note 2 du présent article, à compter de la date d´homologation initiale figurant ci-dessous. Les technologies ci-après resteront sous embargo pendant douze ans à compter de la date d´homologation initiale du moteur figurant ci-après, à moins que la date d´expiration de la période d´embargo ne soit repoussée:
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2389 1460 (suite) I. Matériaux et procédés de fabrication Composants des parties chaudes (chambres de combustion, aubes fixes et mobiles de turbine, joints, disques, veines) en céramique, céramiquematériau composite ou matériau composite 〈 Aubes mobiles de turbine faisant appel à la technologie de la solidification dirigée ou monocristalline solidification dirigée technologie monocristalline 〈 Aubes mobiles de turbine composées de plusieurs parties assemblées par soudage par diffusion 〈 Technologie des fibres dans les structures ou dans les disques, carters, aubes fixes et mobiles, soumis à des contraintes élevées 〈 Mise en oeuvre de la métallurgie des poudres pour les aubes mobiles et aubes fixes de soufflantes, de compresseurs et de turbines; les disques, roues, engrenages réducteurs, arbres de moteur primaires et structures disques aubes mobiles et aubes fixes de soufflantes, de compresseurs et de turbines, roues, engrenages réducteurs, arbres de moteur primaires et structures 〈 Composants refroidis par des méthodes de perçage par faisceau d´électrons ou par laser perçage par faisceau d´électrons perçage par laser 〈 Perçage par faisceau d´électrons de petits trous dans les aubes fixes et mobiles de turbine (l´article 1080 I(c) établit les paramètres des petits trous) 〈 Moulage de titane ou de superalliages faisant appel à des techniques de centrifugation 〈 Technologie du noyau en céramique pour le moulage de trous d´aubes fixes et mobiles de turbines, à cavité II. Méthodes de construction . Géométrie réglable de la veine et systèmes de commande associés pour: soufflante(s) turbine(s) de générateur Date d´homologation initiale Moteur N° d´homologation du type Néant 30/09/74 25/11/80 E2CEA E3NE JI9D-7F JI9D-7R4 Néant Néant 1/78 JI8D-17 Néant E2EA E20EA E23EA JI9D-7F CF6-5 Néant 13/01/78 1FE-731 E6WE 7/04/71 3 JI8D-15 E2EA Néant Néant 30/09/74 16/09/70 2 2390 1460 (suite) turbine(s) de soufflante/de travail Néant tuyère(s) d´éjection Néant (La géométrie réglable de la veine et les systèmes de commande associés ne comprennent pas les aubages directeurs, les soufflantes à pas variables, les redresseurs variables ou les vannes de décharge pour compresseurs). 〈 Commandes électroniques pleine autorité 25/11/80 JI9D-7R4 E3NE numérique ou hybrides et leurs équipements capteurs respectifs Néant 〈 Echangeurs de chaleur à haute température (capables d´utiliser des gaz chauffés à plus de (100° C) destinés au préchauffage de l´air à la sortie du compresseur 8/11/79 CEM-56 E2GE 〈 Chambre de combustion à combustion étagée 〈 Maintenance du jeu d´extrémité des aubes de
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Néant ou de turbine des méthodes par compresseur faisant appel à la technologie de compensation active du carter compresseur seul Néant turbine seule 1/04/81 JI9D-7R4E1 E3NE compresseur et turbine Néant 〈 Paliers en céramique Néant 〈 Tuyères à vectorisation de la poussée (non Néant compris la poussée inversée) N.B. La suppression d´une technologie de la liste ci-dessus ne libère pas la technologie de conception /fabrication assistée par ordinateur (CAO/FAO).
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1.Période visée prolongée de 3 ans jusqu´au 30 septembre 1989.
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2.Période visée prolongée de 6 ans jusqu´au 16 septembre 1988.
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3.Période visée prolongée de 6 ans jusqu´au 7 avril 1989.
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9.Les systèmes de transmission d´énergie pour hélicoptères, faisant appel à l´une quelconque de ces technologies et les technologies elles-mêmes demeureront visées pendant huit ans à compter de la date d´homologation initiale des systèmes figurant ci-après, à moins que la date d´expiration de la période d´embargo ne soit repoussée:
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I. Matériaux et procédés de fabrication A. Têtes de rotor comprenant: des coussinets en élastomères (coussinets oscillants utilisant des matériaux synthétiques flexibles permettant les mouvements relatifs des pièces supportées) de structures travaillantes faisant appel à la technologie des fibres Date d´homologation initiale Hélicoptère N° d´homologation du type 27/01/76 Bell 214 B B6SW 2/09/77 AS350C 84 2391 1460 (suite) des matériaux traités dans des presses isostatiques à chaud B. Boîtiers d´engrenages comprenant ou mettant en jeu: des engrenages de type Novikoff des engrenages ou des structures de soutien d´engrenage à base de matériaux faisant appel à la technologie de la solidification dirigée ou monocristalline des engrenages hélocoïdaux doubles (en forme de chevrons) à angle de contact élevé la technologie des fibres des composants traités dans des presses isostatiques à chaud des carters sans cales de réglage et les engrenages coniques interchangeables qui leur sont associés des surfaces de dents d´engrenage durcies par cémentation sous vide ou nitruration ionique C. Systèmes d´arbres d´entraînement contenant des arbres d´entraînement à régime supercritique Néant Néant Néant Néant Néant Néant 21/11/78 Sikorsky S76 H1NE Néant Néant Néant Néant II. Méthodes de construction A. Composants fabriqués au moyen de soudure par diffusion B. Technologie permettant une survie prolongée en cas de perte de lubrifiant pour les roulements à grande vitesse (DN égal ou supérieur à 2,4 millions, D étant exprimé en millimètres et N en tous/minute) N.B.: La suppression d´une technologie de la liste ci-dessus ne libère pas la technologie de conception /fabrication assistée par ordinateur (CAO/FAO).
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1465 Matériel aérospatial Véhicules spatiaux et lanceurs, cornme suit, et leurs composants spécialement conçus. (a) véhicules spatiaux, avec ou sans pilote (sauf leurs charges utiles) Note: Pour les contrôles applicables aux produits contenus dans les charges utiles des véhicules spatiaux, voir les articles pertinents des Listes internationales (b) lanceurs (c) systèmes de propulsion, équipements de guidage, équipements de commande d´orientation; et équipements de communications de bord pour la télécommande des matériels visés aux paragraphes (a) ou (b) ci-dessus Note technique: Par «véhicules spatiaux», on entend les satellites actifs et passifs et les sondes spatiales.
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2392 1465 (suite) Note:
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Les sondes spatiales pour missions scientifiques ne contenant pas d´équipements relevant du paragraphe (c) du présent article ni d´équipements relevant d´un autre article des présentes listes ne sont pas visées par le présent article.
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Autres matériels 1485 Compas, gyroscopes, accéléromètres et équipements à inertie, leur «logiciel» spécialement conçu, comme suit, et leurs composants spécialement conçus: (a) compas gyroscopiques permettant de déterminer et de transmettre les éléments platesformes du navire (roulis et tangage) en complément des données relatives à la course du navire (b) systèmes d´instruments de vol intégrés comprenant stabilisateurs gyroscopiques ou pilotes automatiques pour aéronefs, et «logiciel» d´intégration spécialement conçu pour ces matériels, à l´exclusion des sytèmes intégrés exclusivement pour la navigation et les approches ILS/VOR Note: Un système d´instruments de vol intégré est un système élémentaire d´instruments d´indication d´assiette et d´azimut permettant au pilote d´obtenir les indications nécessaires aux manoeuvres à effectuer; ces systèmes sont souvent incorporés à un pilote automatique jusqu´à ne former qu´un élément unique pour assurer les diverses fonctions nécessaires. (c) gyro-astro-compas et autres appareils permettant de déterminer la position ou l´orientation par poursuite automatique des corps célestes (d) stabilisateurs gyroscopiques utilisés à des fins autres que la commande de l´avion, à l´exclusion des types pour la stabilisation complète des navires de surface (e) pilotes automatiques utilisés à des fins autres que la commande de l´aéronef et «logiciel» d´intégration spécialement conçu pour ces matériels, à l´exclusion des types pour navires de surface (f) accéléromètres ayant un seuil de 0,005 g ou moins, ou une erreur de linéarité de moins de 0,25% de la sortie pour la pleine échelle, ou les deux caractéristiques, conçus pour les systèmes de navigation par inertie ou pour les systèmes de guidage de tous types (g) gyroscopes ayant une précession libre minimale spécifiée (taux de dérive directionnelle libre minimal spécifié (taux de dérive directionnelle libre minimal spécifié) de moins de 0,5 degré (1 sigma ou r.m.s.) par heure dans un environnement de 1 g (h) accéléromètres à sortie permanente utilisant des techniques «d´asservissement» ou «d´équilibrage», et gyroscopes, des deux types étant conçus pour fonctionner à des niveaux d´accélération supérieurs à 100 g (i) équipements à inertie ou autres, utilisant des accéléromètres relevant des paragraphes (f) ou (h) ci-dessus ou des gyroscopes relevant des paragraphes (g) ou (h) ci-dessus, et systèmes utilisant de tels équipements, et «logiciel» d´intégration spécialement conçu pour ces matériels (j) équipements d´essai, d´étalonnage et d´alignement spécialement conçus pour les matériels cidessus.
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N.B.: voir également les articles 1385 et 1465.
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APPAREILLAGE ELECTRONIQUE ET INSTRUMENTS DE PRECISION Notes:
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1.Les postes de radiodiffusion et de télévision à usage domestique sont exclus du contrôle.
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2.Il s´indique de se référer également à l´article 11 de la liste de matériel de guerre.
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1501 Matériel de navigation, de radiogoniométrie, matériel radar et matériel aéronautique de communications de bord, comme suit: (Voir également articles 1485 (b) et (i), 1573 et 1574) Matériel radio, radar et autres matériels de télécommunications 2393 1501 (a) (suite) (b) matériels aéronautiques de communications de bord comportant l´une quelconque des caractéristiques suivantes, leurs composants spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»:
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(1)conçus pour des fréquences de plus de 156 MHz
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(2)comprenant des dispositifs pour: (i) permettre la sélection rapide de plus de 200 canaux par équipement, ou (ii) équipements utilisant des techniques de synthèse de fréquence, à l´exclusion des matériels fonctionnant dans la bande 108-136 MHz avec 720 canaux ou moins espacés de 25 kHz ou plus et faisant l´objet d´un usage civil normal depuis au moins un an (voir également l´article 1531).
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(3)conçus pour fonctionner de façon continue dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à -55° C jusqu´à celles supérieures à +55° C
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(4)conçus pour des méthodes de modulation employant toutes formes de modulation digitale utilisant la redondance de temps et de fréquence telles que la «Modulation de Fréquence. Quantique» (MFQ) matériels de navigation et de radiogoniométrie, comme suit, leurs composants spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu», et leurs équipements d´essai, d´étalonnage et d´entraînement /simulation spécialisés:
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(1)matériel aéronautique de navigation et de radiogoniométrie de bord, comme suit: (i) conçu pour utiliser l´effet Doppler (ii) utilisant les caractéristiques de vitesse constante ou de propagation linéaire des ondes électromagnétiques d´une fréquence de moins de 4 × 10 14 EZ (0,75 micron) (iii) radio-altimètres, comme suit: (a) à modulation d´impulsions (b) à modulation de fréquences, d´une précision de sortie électrique affichée supérieure à ± 0,914 m (3 pieds) sur toute la gamme comprise entre 0 et 30,4 m (100 pieds) ou supérieure à ± 3% à partir de 30,4 m (100 pieds) (c) à modulation de fréquences, faisant l´objet d´un usage civil normal depuis moins d´un an Note technique: La précision indiquée est relative à celle assurée par les circuits électriques de sortie de l´altimètre à toutes altitudes. Le terme «précision» englobe également le garde-temps de l´appareil. Ce garde-temps est défini pour l´appareil lui-même sans référence à une valeur d´étalonnage ni à une valeur électrique donnée. (iv) matériel de radiogoniométrie fonctionnant à des fréquences de plus de 5 MHz (v) conçu pour fonctionner de façon continue dans toute la gamme des températures ambiantes, depuis celles inférieures à -55° C jusqu´à celles supérieures à + 55° C Note: Le matériel de radiogoniométrie spécialement conçu à des fins de recherche et de sauvetage, fonctionnant à une fréquence de 121,5 ou 243 MHz, ne relève pas du présent alinéa. Sont également exclues les radio-balises personnelles fonctionnant dans ces conditions et possédant éventuellement une voie supplémentaire dont la sélection n´est possible que pour la transmission de signaux vocaux.
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(2)matériel au sol et marin fonctionnant en liaison avec le matériel de navigation aéronautique de bord, utilisant les caractéristiques de vitesse constante ou de propagation linéaire des ondes électromagnétiques d´une fréquence de moins de 4 × 1014 Ez (0,75 micron)
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(3)matériel de radiogoniométrie au sol et marin fonctionnant à des fréquences de plus de 30 MHz 2394 1501 (suite) récepteurs de chronométrage dont la seule fonction est de donner automatiquement le temps horaire, dérivé de signaux de satellites, à une milliseconde près du Temps Universel (TU) ou mieux
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(5)systèmes de navigation et de positionnement géodésique terrestres ou marins, conçus pour être utilisés avec des informations de chronométrage, de positionnement ou de navigation, fournies par des satellites matériels radar, comme suit, leurs composants spécialement conçus, leurs matériels d´essai, d´étalonnage et d´entraînement/simulation spécialisés, et leur «logiciel spécialement conçu»: (Pour le matériel lidar, voir l´article 1522)
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(1)matériel aéronautique radar de bord
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(2)matériel radar au sol et marin comportant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes: (i) fonctionnant à une fréquence ne faisant pas l´objet d´un usage civil normal ou à une fréquence de plus de 10,5 GHz (ii) fonctionnant sur une fréquence inférieure à 1,5 GHz et ayant une puissance de crête de sortie à l´émetteur supérieure à 2,5 MW; ou fonctionnant à une fréquence comprise dans la gamme de 1,5 à 3,5 GHz et ayant une puissance de crête de sortie à l´émetteur supérieure à 1,5 MW; ou fonctionnant à une fréquence comprise dans la gamme de 3,5 à 6 GHz et ayant une puissance de crête de sortie à l´émetteur supérieure à 1 MW; ou fonctionnant à une fréquence comprise dans la gamme de 6 à 10,5 GHz et ayant une puissance de crête de sortie à l´émetteur supérieure à 500 kW (iii) fonctionnant sur une fréquence inférieure à 3,5 GHz et ayant une probabilité de détection, pour un objectif de 10 m2 , de 80% ou mieux à une portée de 250 milles marins (sans obstacle); ou fonctionnant sur une fréquence comprise dans la gamme de 3,5 à 10,5 GHz et ayant une probabilité de détection pour un objectif de 10 m 2 , de 80% ou mieux à une portée de 100 milles marin (sans obstacle) (iv) utilisant une technique autre que la modulation d´impulsions à fréquence de récurrence constante ou non constamment décalée dans le temps, dans lequel la fréquence porteuse du signal transmis n´est modifiée volontairement, ni entre des groupes d´impulsions, ni pendant une impulsion, ni en passant d´une impulsion à une autre; à l´exclusion des radars d´aéroports civils commerciaux utilisant une fréquence porteuse pouvant changer d´une impulsion à l´autre entre deux fréquences fixes séparées en temps et en fréquence par des grandeurs constantes (v) utilisant une technique Doppler à une fin quelconque, à l´exclusion des systèmes M.T.I. utilisant une technique classique d´annulation par ligne à retard à impulsion double ou triple; à l´exclusion de ceux utilisés pour les radars de surveillance et de contrôle de la circulation aérienne dans les aéroports civils (vi) comportant toute technique numérique d´exploitation du signal utilisée pour la poursuite automatique de la cible ou ayant une capacité de poursuite électronique (vii) comportant des techniques d´exploitation du signal autres que celles visées à l´alinéa (c)(2)(vi) ci-dessus, faisant l´objet d´un usage civil normal depuis moins de deux ans (viii) dans le cas de radars au sol, faisant l´objet d´un usage commercial depuis moins d´un an Note technique: La probabilité de détection est déterminée au moyen de la règle à
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calcul déposée au Secrétariat ou sur la base des principes sur lesquels cette règle est fondée en fonction des paramètres suivants:
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(4)(c) 2395 1501 (suite) (a) vitesse d´approche radiale de la cible de 610 m/s (2 000 pieds/s). (b) probabilité de fausse alarme 10-8 (c) facteur d´erreur due à l´opérateur 3dB et (d) variation de la cible conforme à la distribution de Rayleigh.
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Note: Aucune des clauses d´exclusion ci-après ne sera interprétée comme autorisant l´exportation de «logiciel» spécialement conçu ou de technologie pour les matériels de navigation, de radiogoniométrie, matériels radar et matériels aéronautiques de communications de bord, ou de technologie afférente aux composants spécialement conçus pour ces matériels, à l´exception du minimum de «logiciel» et de technologie nécessaire à l´utilisation (c´est-à-dire à l´installation, l´exploitation et la maintenance) des matériels ci-après.
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Le présent article ne vise pas les matériels suivants: (a) matériel de bord de type commercial standard relevant de l´alinéa (b)(1)(ii) du présent article, nécessaire pour équiper des aéronefs civils ou comme équipement standard normal incorporé dans des aéronefs civils exportés pour usage commercial civil, à condition que ce matériel réponde aux normes préconisées par l´OACI et n´assure aucune fonction dépassant celles résultant de ces normes, et ne soit pas conçu pour utiliser des signaux de navigation émis par satellite et des réseaux hyperboliques à des fréquences de plus de 3 MHz. (Le matériel aéronautique de bord commercial standard conçu pour utiliser les réseaux hyperboliques à des fréquences de moins de 3 MHz, peut être exporté si un équipement de changement de coordonnées ayant fait l´objet d´un usage civil normal depuis moins d´un an, ou dont l´exportation est interdite auxtermes de l´article 1565, n´est pas inclus ou fourni séparément). Les matériels civils normaux libérés par le présent alinéa sont les suivants: Radio-bornes, matériel ILS, VOR («OMNI»), Omega, Loran A et B (b) matériel au sol et marin relevant de l´alinéa (b)(2) du présent article, fonctionnant en liaison avec le matériel de navigation de bord, utilisant les caractéristiques de vitesse constante ou de propagation linéaire des ondes électromagnétiques d´une fréquence de moins de 4 × 1014 Hz (longueur d´onde de 0,75 micromètre), à condition que le matériel au sol soit destiné à une utilisation civile en conjonction avec le matériel de bord civil, et:
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(1)réponde aux normes préconisées par l´OACI et n´assure aucune fonction dépassant celles résultant de ces normes
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(2)ne soit pas conçu pour utiliser des réseaux hyperboliques à des fréquences de plus de 3 MHz (c) matériel relevant de l´alinéa (b)(5) du présent article, limité à l´utilisation avec des systèmes satellites TRANSIT ou d´autres systèmes non visés et ne relevant pas non plus de l´alinéa (b)(4) du présent article (d) matériel radar secondaire relevant du paragraphe (c) du présent article, spécialement conçu à des fins de contrôle et d´identification du trafic aérien civil (e) montages d´équipements pour des aides de répérage radar automatiques ou des analyseurs électroniques de déplacement relatif civils, marins, conçus pour satisfaire aux conditions publiées par l´Organisation Maritime internationale en liaison avec les conventions SOLAS sur la sécurité en mer, à condition que les vitesses de poursuite prévues à la conception ne dépassent pas une valeur relative de 150 noeuds (77,1 mètres par seconde) 2396 (f) radars au sol portables ou montés sur véhicules, utilisés par les forces de police pour la vérification de la vitesse des véhicules et fonctionnant dans la bande de fréquence comprise entre 10,5 et 10,55 GHz.
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Matériels de communications, de détection ou de poursuite, utilisant les radiations ultra-violettes, les radiations infrarouges ou les ondes ultra-sonores, leurs composants spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu».
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Notes: 1. Le présent article vise les dispositifs détecteurs à infra-rouge ou à ultra-violet qui ne sont pas autrement frappés d´embargo par l´article 15 de la Liste de Matériel de Guerre et qui contiennent des intensificateurs d´images relevant de l´article 1555.
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2.Le présent article ne vise pas les dispositifs ultrasoniques qui fonctionnent en contact avec un corps contrôlé à examiner, ou qui sont utilisés pour le nettoyage, le tri ou la manipulation industriels de matériaux, les systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l´alarme dans des locaux industriels et civils, les systèmes de contrôle et de comptage de la circulation et des mouvements dans l´industrie, les applications médicales, l´émulsification et l´homogénéisation, ou les dispositifs simples servant à l´enseignement ou grand public.
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3.Le présent article ne vise pas les matériels de communications ultrasoniques sousmarins, conçus pour fonctionner en modulation d´amplitude et ayant une portée de communications égale ou inférieure à 500 m (état de la mer 1), une fréquence porteuse de 40 à 60 KHz et une puissance porteuse fournie au transducteur égale ou inférieure à 1 W.
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4.Le présent article ne vise pas les équipements ci-après: (a) équipements industriels employant des cellules ne relevant pas de l´article 1548 (b) systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l´alarme dans des locaux industriels et civils; systèmes de contrôle et de comptage de la circulation et des mouvements dans l´industrie (c) équipement médical (d) équipements industriels utilisés pour l´examen, le tri ou l´analyse des propriétés des matériaux (e) dispositifs simples servant à l´enseignement ou grand public, qui emploient des cellules photoélectriques (f) détecteurs de flamme pour fours industriels (g) équipements pour la mesure sans contact de la température, pour usage de laboratoire ou usage industriel, utilisant une seule cellule photodétectrice sans balayage de l´élément détecteur (h) instruments capables de mesurer la puissance ou l´énergie rayonnée, ayant une constante de temps de réponse de plus de 10 millisecondes ( i ) équipements conçus pour mesurer la puisssance ou l´énergie rayonnée, pour usage de laboratoire, usages agricoles ou industriels, utilisant une cellule détectrice simple sans balayage du détecteur et des ensembles de cellules détectrices simples ou des sondes spécialement conçues pour ces équipements, ayant une constante de temps de réponse de plus de 1 microseconde (j) matériel géodésique à infrarouge, à condition que ce matériel utilise une source lumineuse autre qu´un laser et soit opéré manuellement, ou qu´il utilise une source lumineuse (autre qu´un laser ou une diode électroluminescente) éloignée du matériel de mesure. (Pour les équipements de télécommunications employant des fibres optiques, voir article 1519).
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1501 (suite) 1502 2397 1510 Systèmes ou équipements marins ou terrestres acoustiques ou ultrasoniques spécialement conçus pour le positionnement des navires de surface ou engins sous-marins, ou pour la détection ou la localisation des objets ou des caractéristiques sous-marins ou souterrains, et leurs composants spécialement conçus, notamment hydrophones, transducteurs, balises, batteries d´hydrophones remorquées, équipements de formation de faisceau et géophones (à l´exception des géophones électromagnétiques à bobine mobile ou à aimant mobile) et leur «logiciel spécialement conçu», à l´exclusion de: (i) systèmes ou équipements marins, comme suit: (A) systèmes ou équipements actifs (émetteurs, ou émetteurs et récepteurs), notamment écho-sondeurs et systèmes de détection de bancs de poissons, et leurs équipements de formation de faisceau, à savoir:
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(1)écho-sondeurs utilisés exclusivement pour mesurer la profondeur d´eau ou la distance à la verticale d´objets immergés ou enterrés au-dessous de l´appareil
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(2)systèmes de détection ou de localisation d´objets, à fonctionnement horizontal ou
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(3)
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(4)présentant toutes les caractéristiques suivantes: (a) fréquence d´émission de 15 kHz ou plus (b) pression sonore inférieure à 250 dB (référence 1 micropascal à 1 mètre) pour l´équipement fonctionnant sur une fréquence compriseentre 15 et 30 kHz, aucune limitation en décibels n´étant imposée aux équipements fonctionnant à des fréquences de 30 kHz ou plus (c) capacité d´émission limitée à ± 10% de la fréquence centrale de fonctionnement (d) non conçus pour supporter, en fonctionnement normal, la pression de profondeurs supérieures à 1 000 mètres (e) portée de 5 000 mètres ou moins sources de bruit électroniques pour usage à direction verticale seulement, ou mécaniques (par exemple, canons pneumatiques,canons à vapeur), ou chimiques (par exemple, explosifs) systèmes ou équipements acoustiques pour le positionnement des navires de surface ou engins sous-marins, à condition que: (a) leur capacité de commande soit limitée à la capacité de largage et à la capacité de base d´un transpondeur (b) ils ne soient pas capables d´exploiter les réponses de plus de quatre balises pour le calcul d´un même point et ne comportent pas de dispositifs ou logiciels effectuant une correction automatique des erreurs de célérité pour le calcul du point, ni de moyens de traitement cohérent du signal (c) ils ne soient capables de fonctionner qu´à une portée de moins de 1 000 mètres, ou, s´ils sont capables de fonctionner à une portée supérieure à 1 000 mètres, leur précision de positionnement ne soit pas meilleure que (de moins de) de 20 mètres mesurés à une portée de 1 000 mètres (d) leurs transducteurs, modules acoustiques ou hydrophones ne soient pas conçus pour supporter en fonctionnement normal la pression de profondeurs supérieures à 1 000 mètres, et (e) leurs balises ne soient pas conçues pour supporter en fonctionnement normal, la pression de profondeurs supérieures à 1 000 mètres, ne comportent pas d´oscillateurs d´une stabilité supérieure à 10 -5 sur des périodes de 24 heures et n´utilisent pas de codes complexes ou d´équipements de formation de faisceau à faisceau dégradé ou formé.
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2398 1510 (suite) 1514 1516 hydrophones ou transducteurs acoustiques passifs (récepteurs, reliés ou non, en fonctionnement normal, à un équipement actif séparé), présentant toutes les caractéristiques suivantes:
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(1)comprenant des éléments sensibles en céramiques ou cristaux piézo-électriques, et possédant une sensibilité ne dépassant pas -192 dB (référence 1 volt par micropascal)
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(2)non conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 100 mètres
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(3)montés ou composés indépendamment et ne pouvant raisonnablement faire l´objet d´assemblage par l´utilisateur, pour constituer une batterie d´hydrophones remorquée (ii) systèmes ou équipements terrestres, présentant les deux caractéristiques suivantes: (a) ne pouvant raisonnablement être transformés par l´utilisateur en vue d´applications sousmarines ou marines visées par le présent article (b) n´employant pas de géophones ou d´autres transducteurs relevant du présent article.
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Notes: 1. Les paramètres de traitement de signal et de traitement de données relatifs aux matériels connexes sont définis aux articles 1529 et 1565 et les paramètres relatifs aux câbles connexes sont définis à l´article 1526.
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2.Les appareils de détection et de localisation magnétiques relèvent de l´article 1571.
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3.Aucune des dispositions du présent article n´autorise l´exportation de technologie ou de données techniques associées à la conception, la fabrication ou l´amélioration des performances d´un matériel exclu de l´embargo en vertu de la présente définition, et qui soient également applicables à l´équipement relevant de la présente définition.
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4.Les systèmes et équipements relevant du présent article ne peuvent pas être installés à l´occasion de réparations et modifications apportées à des navires, propriété de et exploités par des organisations situées dans les pays visés par les contrôles.
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5.Les systèmes ou équipements acoustiques relevant du présent article et servant au positionnement des navires de surface ou engins sous-marins sont des systèmes ou équipements utilisant des différences de temps de trajet, acoustique entre des balises fonctionnant en émetteur déclanché, transpondeur ou émetteur autonome et un ou plusieurs hydrophones portés par un navire de surface ou un engin sous-marin.
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6.Les sensibilités des hydrophones passifs mentionnées dans le présent article sont fondées sur la sensibilité définie comme égale à 20 fois le logarithme en base 10 du rapport de la tension de sortie efficace à une référence de 1 V, lorsque le capteur de l´hydrophone est placé dans un champ acoustique à ondes planes ayant une pression efficace de 1 micropascal. Par exemple, un hydrophone de -160 dB (référence 1 V par micropascal) donnera une tension de sortie de 10 -8 V dans ce champ, tandis qu´un hydrophone d´une sensibilité de -180 dB ne produira qu´une tension de sortie de 10 -9 V.
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Modulateurs à impulsions capables de fournir des impulsions électriques d´une puissance de crête de plus de 20 MW, ou d´une durée de moins de 0,1 microsonde, ou ayant un facteur de forme de plus de 0,005; et transformateurs, générateurs d´impulsions ou lignes à retard constituant des composants spécialement conçus pour ces modulateurs.
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Récepteurs, comme suit leurs composants et accessoires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (En ce qui concerne les instruments utilisant des techniques de compression de temps du signal d´entrée ou de Transformée de Fourier Rapide associés avec des récepteurs, voir l´article 1529 (b)(4)) (a) récepteurs radio panoramiques (explorant ou balayant automatiquement une partie du spectre (électromagnétique et indiquant ou identifiant les signaux reçus), à l´exclusion des matériels auxiliaires de récepteurs commerciaux pour lesquels le spectre de fréquences exploré ne (B) 2399 1516 (suite) 1517 dépasse pas une bande passante de 20 MHz ou qui n´offrent pas de possibilité d´affichage de l´analyse d´image ou de la mémoire (b) récepteurs radio à commande numérique, qu´ils soient ou non commandés par calculateur, explorant ou balayant automatiquement une partie du spectre électromagnétique, dans lesquels l´opération de commutation dure moins de 10 millisecondes, et indiquant ou identifiant les signaux reçus, à l´exclusion des récepteurs radio du type à fréquences pré-établies et à commande numérique, non renforcés, conçus pour être utilisés dans les télécommunications civiles, capables d´effectuer une sélection parmi 200 canaux ou moins. (Pour les récepteurs radio à commande numérique utilisant des synthétiseurs de fréquence, voir également l´article 1531) (c) récepteurs pour systèmes à «spectre étendu» et à «fréquence agile» ayant une bande passant d´émission totale:
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(1)100 fois ou plus de 100 fois supérieure à la bande passante de l´une quelconque des voies d´information, et
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(2)dépassant 50 kHz (d) récepteurs à traitement numérique du signal, à l´exclusion des récepteurs spécialement conçus exclusivement pour des bandes de fréquences civiles internationalement allouées et n´offrant pas de reprogrammabilité des circuits de traitement numérique du signal accessible à l´utilisateur.
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Notes techniques:
\n
1.On définit le «spectre étendu» comme la technique par laquelle l´énergie d´une voie de communications à bande relativement étroite est étendue sur un spectre d´énergie beaucoup plus large sous le contrôle d´un train de bits aléatoire ou pseudoaléatoire. A la réception, le signal est mis en corrélation avec le même train de bits pour effectuer le processus inverse de réduction de la bande passante à sa forme initiale. En affectant des différents trains de bits aux différents usagers qui émettent simultanément, on exploite au maximum la bande passante disponible.
\n
2.L´«agilité de fréquence» (ou bonds de fréquence) constitue une autre forme de spectre étendu dans laquelle la fréquence d´émission d´une voie de communications simple est changée par progression discontinue sous le contrôle d´un train de bits similaire. (Voir également l´article 1517 (c)) N.B. 1: Voir l´article 1529 pour appareils de mesure de l´intensité du champs.
\n
N.B. 2: Voir l´article 1533 pour les analyseurs du spectre.
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Emetteurs radio, à l´exclusion du matériel de télécommunications pour relais radio (voir article 1520), comme suit, et leurs composants spécialement conçus: (a) émetteurs ou amplificateurs d´émetteurs conçus pour fonctionner à des fréquences de sortie de plus de 960 MHz (b) émetteurs ou amplificateurs d´émetteurs conçus pour comporter l´une des caractéristiques suivante:
\n
(1)tout schéma de modulation d´impulsions (ce texte ne couvre pas les émetteurs de télévision ou de télégraphie à modulation d´amplitude de fréquence ou de phase non plus que les émetteurs de radiodiffusion à modulation de largeur d´impulsion pour le son)
\n
(2)établis pour fonctionner dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à -40° C jusqu´à celles supérieures à +60° C (c) émetteurs destinés à des systèmes à «spectre étendu» et à «fréquence agile» ayant une bande passante d´émission totale: (Pour la définition du «spectre étendu» et de l´«agilité de fréquence», voir les Notes techniques 1 et 2 de l´article 1516).
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(1)100 fois ou plus de 100 fois supérieure à la bande passante de l´une quelconque des voies d´information et
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(2)dépassant 50 kHz 2400 1517 Note: (suite) 1518 1519 Le présent article ne vise pas les équipements suivants: émetteurs ou amplificateurs d´émetteurs, ou systèmes contenant de tels matériels; leurs accessoires et sous-ensembles, comme suit: (a) spécialement conçus pour applications médicales et opérant sur les fréquences l.S.M. (b) ayant une puissance de sortie de 10 W ou moins et spécialment conçus pour:
\n
(1)les systèmes de détection de présences indésirables et d´alarme dans des locaux industriels et civils
\n
(2)les systèmes de détection, de comptage, de chronométrage, d´identification et de contrôle pour l´industrie et la circulation
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(3)transporter les informations fournies par les systèmes ci-dessus, ou les informations provenant de systèmes de détection ou de mesure de la pollution de l´air ou de l´eau (c) émetteurs utilisant des amplificateurs à bande large conçus pour des applications civiles ne faisant pas appel aux fréquences agiles, telles que télévision et service mobile.
\n
N.B. 1: Voir article 1587 pour les cristaux de quartz.
\n
N.B. 2: Voir article 1531 pour les émetteurs radio comprenant des unités de commande d´émetteur, des étages précédant l´amplificateur de puissance et des maîtres oscillateurs utilisant la synthèse de fréquence.
\n
Matériel de télémesure et de télécommande pouvant servir au guidage des avions, avec ou sans pilote, des véhicules spatiaux ou des armes, guidées ou non; et leurs matériels d´essai spécialement conçus.
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Note: Le présent article ne vise pas les équipements spécialement conçus pour être utilisés à la commande à distance de jouets tels que modèles réduits d´avions et de bateaux et ayant une intensité de champ électrique n´excédant pas 200 microvolts/mètre à une distance de 500 mètres.
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Matériels de transmission de télécommunications à voies unique et multiples, y compris matériel amplificateur ou répéteur terminal et intermédiaire et bus multiplex et matériel multiplex utilisés pour des télécommunications à l´intérieur de ou entre des équipements et systèmes de télécommunications ou autres, par ligne, câble, fibres optiques ou radio, et modems et matériel multiplex connexes, comme suit, et leur «logiciel spécialement conçu»: (a) employant des techniques de transmission analogiques avec entrée et sortie analogiques, conçus pour fournir, transporter ou recevoir des fréquences de bande de base de plus de 19 MHz sur un réseau de télécommunications, mais de plus de 300 kHz seulement pour les équipements convenant à l´usage avec câble sous-marin Note: Les techniques de transmission analogiques comprennent, entre autres, le multiplex à division de fréquence (FDM). (b) employant des techniques de transmission numériques conçues pour l´exploitation à un débit binaire total au point de multiplex de niveau maximal supérieur à 8,5 Mégabits/seconde avec entrée et sortie analogiques, conçus pour être utilisés sur des circuits de télécommunications Notes: 1. Aucune disposition du présent paragraphe ne sera interprétée comme autorisant l´exportation de technologie afférente à des équipements employant des techniques de transmission numérique conçus pour l´exploitation à un débit binaire total au point de multiplex de niveau maximal supérieur à 2,1 Mégabits/seconde, à l´exception de la technologie d´installation, d´exploitation ou de maintenance.
\n
2.Les techniques de transmission numériques comprennent, entre autres, la modulation par impulsions codées (PCM).
\n
2401 matériels de communication de données employant la transmission numérique avec entrée et sortie numérique, y compris les systèmes de transmission télégraphique et de transmission de données, présentant l´une des caractéristiques suivantes:
\n
(1)conçus pour fonctionner avec un «débit binaire» en bits par seconde, à l´exclusion des voies d´entretien et d´administration, numériquement supérieur à: (i) lorsqu´ils utilisent un canal à fréquence vocale multiplex à division de fréquence: (a) 9 600, ou (b) 320% de la «bande passante» en hertz de la voie (ou voie secondaire), ou (ii) lorsqu´ils utilisent une bande de base: 19 200
\n
(2)employant un système de détection et de correction automatique des erreurs présentant les deux caractéristiques suivantes: (i) ne nécessitant pas une retransmission pour la correction, et (ii) un «débit binaire» supérieur à 300 bits par seconde
\n
(3)multiplexeurs statistiques conçus pour fonctionner à un «débit binaire», en bits/seconde, à l´exclusion des voies d´entretien et d´administration, numériquement supérieur à: (i) 4 800 ou (ii) 160% de la «bande passante» en hertz de la voie (ou voie secondaire) Notes: 1. Le présent paragaphe ne vise pas les multiplexeurs de fréquence utilisés pour subdiviser un canal à fréquence vocale ou des voies de données ne dépassant pas les limites fixées à l´alinéa (c)(1) ci-dessus.
\n
2.En ce qui concerne les multiplexeurs statistiques répondant à la définition de la «commutation de données (messages)» ou de la «commutation de données (messages)» ou de la «commutation de circuit à commande par programme enregistré» et en ce qui concerne les définitions de ces termes, voir l´article 1567. (d) composants et accessoires spécialement conçus pour les équipements visés dans le présent article et matériel d´essai spécialement conçu pour les équipements relevant du paragraphe (b) du présent article. (Voir l´article 1526 pour les connecteurs, y compris les multiplexeurs de longueur d´onde).
\n
Notes: 1. Le «débit binaire» est défini par la Recommandation 53-36 de l´U.I.T. compte tenu du fait que, pour la modulation non binaire, les «bauds» et les «bits par seconde» ne sont pas équivalents. Les bits pour les fonctions de codage, de vérification et de synchronisation sont inclus.
\n
2.Dans le cas de matériels de communication de données conçus pour fonctionner avec un seul canal à fréquence vocale, la «bande passante» sera normalement telle qu´elle est définie dans la Recommandation G 151 du C.C.I.T.T. à savoir 3.100 Hz. Dans le cas de réseaux télégraphiques à fréquence vocale du C.C.I.T.T. ou C.C.I.R., la «bande passante» peut être considérée comme équivalant au nombre de voies multiplié par l´espacement des voies.
\n
3.Le présent article ne vise pas: (a) les matériels de télémesure, télécommande et télésignalisation conçus pour l´usage industriel, associés à des équipements de transmission de données n´ayant pas pour objet la transmission de messages écrits ou imprimés, et leurs pièces, accessoires et matériels d´essai spécialisés. On entend par matériels de télémesure, télécommande et télésignalisation: les capteurs chargés de la conversion des informations en informations électriques, les systèmes assurant leur transmission à grande distance, les dispositifs utilisés pour traduire les informations électriques en indications chiffrées (télémesure), en signaux de commande (télé-commande) et en signaux d´affichage (télésignalisation);
\n
1519 (c) (suite) 2402 1519 (suite) 1520 1521 (b) les matériels de fac-similé autres que ceux qui relèvent de l´article 1527 (c) les matériels employant exclusivement la technique de transmission par courant continu (d) les matériels électroniques de mesure pouvant être utilisés avec les matériels de transmission à modulation par impulsions codées (PCM) définis par les recommandations C.700 à 746 du C.C.I.T.T. (UIT Genève) pour la modulation par impulsions codées jusqu´à 8,5 Mégabits/seconde.
\n
Matériels de télécommunications pour relais radio, matériel d´essai et «logiciel» spécialement conçus comme suit, et composants et accessoires spécialement conçus pour ces matériels: (a) matériels de télécommunications pour relais radio conçus pour servir à des fréquences supérieures à 960 MHz, à l´exclusion: (i) des liaisons radio-électriques à micro-ondes destinées à des installations civiles fixes, fonctionnant à des fréquences fixes ne dépassant pas 15 GHz avec une capacité maximale de 1 920 canaux à fréquence vocale de 4 kHz chacun ou d´un canal de télévision d´une largeur de bande maximale nominale de 6 MHz et de canaux son connexes (ii) équipements de radiocommunications au sol pour utilisation en liaison avec des services temporaires fixes exploités par les autorités civiles du pays importateur, et conçus pour être utilisés sur des fréquences fixes ne dépassant pas 15 GHz, avec une puissance de sortie ne dépassant pas 5 W (b) simulateurs de moyens de transmission/évaluateurs de voie autonomes spécialement conçus pour l´essai des matériels, relevant du paragraphe (a) ci-dessus, et leur «logiciel spécialement conçu», à l´exclusion de ceux dans lesquels les réglages ne sont effectués que manuellement.
\n
Autres équipements et pièces pour matériels radio, radar et télécommunications Amplificateurs à large bande à semi-conducteurs et matériels connexes, ayant une bande passante non accordée de plus de 100 MHz ou une puissance de sortie de plus de 50 W, et composants et accessoires spécialement conçus pour ces équipements.
\n
Note technique: On définit la bande passante comme la bande de fréquence pour laquelle l´amplification de puissance ne baisse pas au-dessous de la moitié de sa valeur maximale.
\n
Notes: 1. Le présent article ne vise pas les amplificateurs suivants et leurs composants et accessoires spécialement conçus: (a) ceux spécialement conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision civils (amplificateurs d´antenne) (b) ceux spécialement conçus pour être utilisés dans les systèmes collectifs de distribution de télévision (c) ceux opérant dans la gamme de 380 à 512 MHz et conçus pour de l´équipement de télécommunications civil, à condition que la puissance de sortie ne dépasse pas 20 W (d) ceux dont la puissance de sortie dépasse 50 W à condition:
\n
(1)qu´ils soient conçus pour être utilisés dans un équipement de radio-télécommunications opérant à des fréquences ne dépassant pas 32 MHz, ou
\n
(2)qu´ils aient une bande passante de 10 MHz ou moins.
\n
2.Pour les amplificateurs conçus pour fonctionner à des fréquences supérieurs à 1 GHz, voir article 1537.
\n
3.Pour les amplificateurs paramétriques, voir article 1537.
\n
4.Pour les amplificateurs spécialement conçus pour et destinés à fonctionner avec les oscilloscopes, voir article 1584.
\n
2403 1522 «Lasers» et «équipements contenant des lasers», comme suit: (a) «lasers» et leurs composants spécialement conçus, y compris les étages d´amplification, à l´exclusion des matériels suivants s´ils ne sont pas spécialement conçus pour un équipement relevant du paragraphe (b) ci-dessous: (i) «lasers» à argon, à krypton ou à colorants non «accordables» présentant l´un des ensembles de caractéristiques suivants:
\n
(1)longueur d´onde de sortie comprise entre 0,2 et 0,8 micromètre, énergie émise en impulsions ne dépassant pas 0,5 joule par impulsion et puissance de sortie unimode ou multimode maximale nominale moyenne ou en ondes entretenues ne dépassant pas 20 W, ou
\n
(2)longueur d´onde de sortie comprise entre 0,8 et 1 micromètre, énergie émise en impulsions ne dépassant pas 0,25 joule par impulsion et puissnce de sortie unimode ou multimode maximale nominale moyenne ou en ondes entretenues ne dépassant pas 10 W; (ii) lasers à hélium-cadmium, à azote et multigaz non spécifiés ailleurs dans le présent article et présentant les deux caractéristiques suivantes:
\n
(1)longueur d´onde de sortie plus courte que 0,8 micromètre;
\n
(2)énergie émise en impulsions ne dépassant pas 0,5 joule par impulsion et puissance de sortie moyenne ou puissance de sortie unimode ou multimode maximale nominale en ondes entretenues ne dépassant pas 120 watts. (iii) lasers à hélium-néon ayant une longueur d´onde de sortie plus courte que 0,8 micromètre. (iv) lasers à rubis présentant les deux caractéristiques suivantes:
\n
(1)longueur d´onde de sortie plus courte que 0,8 micromètre;
\n
(2)énergie émise, impulsions ne dépassant pas 20 joules; (v) lasers à anhydride carbonique (CO2 ), à oxyde de carbone (CO) ou à oxyde de carbone/ anhydride carbonique (CO/CO2 ), présentant l´une des caractéristiques suivantes:
\n
(1)longueur d´onde de sortie comprise dans la gamme de 9 à 11 micromètres et énergie émise en impulsions ne dépassant pas 2 joules par impulsion et puissance de sortie maximale nominale moyenne unimode ou multimode ne dépassant pas 1,2 kW ou puissance de sortie unimode ou multimode maximale nominale en ondes entretenues ne dépassant pas 5 kW, ou
\n
(2)longueur d´onde de sortie comprise dans la gamme de 5 à 7 micromètres et puissance de sortie unimode ou multimode maximale nominale en ondes entretenues ne dépassant pas 50 watts. (vi) lasers YAG dopés au néodyme ayant une longueur d´onde de sortie de 1,06 micromètre et présentant l´une des deux caractéristiques suivantes:
\n
(1)énergie émise en impulsions ne dépassant pas 0,5 joule par impulsion et puissance de sortie maximale nominale unimode ou multimode moyenne ne dépassant pas 10 watts ou puissance de sortie unimode ou multimode maximale nominale en ondes entretenues ne dépassant pas 50 watts.
\n
(2)énergie émise en impulsions ne dépassant pas 10 joules par impulsion avec une largeur d´impulsion non inférieure à 50 microsecondes et puissance de sortie maximale nominale unimode ou multimode moyenne ne dépassant pas 50 watts. (vii) lasers à verre dopé au néodyme présentant les deux caractéristiques suivantes: (1 ) longueur d´onde de sortie comprise dans la gamme de 1,05 à 1,06 micromètre, et
\n
(2)énergie émise en impulsions ne dépassant pas 2 joules par impulsion (viii) lasers à colorants accordables en ondes entretenues présentant les deux caractéristiques suivantes:
\n
2404 1522 (suite)
\n
(1)
\n
(2)longueur d´onde de sortie plus courte que 0,8 micromètre; énergie émise ne dépassant pas une puissance moyenne ou une puissance de sortie unimode ou multimode nominale maximale en ondes entretenues de 1 watt (ix) lasers à impulsions accordables (pour les lasers à argon et à krypton voir alinéa a)i) cidessus), y compris ceux à colorants et à azote, présentant toutes les caractéristiques suivantes:
\n
(1)longueur d´onde de sortie comprise entre 0,15 et 0,8 micromètre;
\n
(2)durée d´impulsion ne dépassant pas 100 nanosecondes;
\n
(3)énergie émise en impulsions ne dépassant pas 0,5 joule par impulsion et
\n
(4)puissance moyenne ne dépassant pas 10 W; (x) lasers à semi-conducteurs à un seul élément ayant une longueur d´onde de moins de 1 micromètre, conçus pour et utilisés dans les équipements définis aux alinéas b) xiii), xiv), xix), et xx) ci-après. (b) équipements contenant des lasers et systèmes lasers, à l´exclusion des équipements énumérés ci-après contenant des lasers exclus en (a) ci-dessus: (i) équipements spécialement conçus pour des systèmes servant à détecter les présences indésirables et à donner l´alarme dans les locaux industriels et civils; (ii) équipements spécialement conçus pour des applications médicales; (iii) équipements d´enseignement et de laboratoire; (iv) équipements spécialement conçus pour des systèmes de contrôle et de comptage pour la circulation et pour l´industrie; (v) équipements spécialement conçus pour la détection de la pollution de l´environnement; (vi) spectromètres et densitomètres optiques; (vii) équipements contenant des lasers à hélium-néon gazeux à ondes entretenues (voir cependant le paragraphe c) ci-après) (viii) équipements pour le découpage et l´assemblage des textiles; (ix) équipements pour le découpage du papier; (x) équipements contenant des lasers pour le perçage de filières de diamant pour l´industrie du tréfilage; (xi) équipements électroniques de balayage avec unité auxiliaire de tramage électronique, spécialement conçus pour des procédés d´impression y compris cet équipement lorsqu´il est utilisé pour la production de sélections de couleurs (xii) équipements laser-radar (lidar) spécialement conçus pour les levés ou l´observation météorologique (xiii) équipements d´enregistrement et de reproduction vidéo et audio de type à disques «grand public» (xiv) lecteurs optiques de prix (point de vente) (xv) systèmes conçus pour la réalisation de levés, à condition qu´ils n´offrent pas de possibilité de mesurer la distance; (xvi) équipements spécialement conçus pour le marquage de composants; (xvii) équipements spécialement conçus pour la fabrication de plaques d´imprimerie (gravure); (xviii) équipements spécialement conçus pour jeux visuels, (effets de lumière «laser»), à condition qu´ils ne soient pas dotés d´une capacité holographique; (xix) imprimantes électroniques, y compris celles pouvant être utilisées avec des «calculateurs numériques», ne dépassant pas 2 000 lignes (30 pages) à la minute ou 300 caractères à la seconde; (xx) photocopieurs électroniques, y compris ceux pouvant être utilisés avec des «calculateurs numériques», ne dépassant pas 30 pages à la minute et ne comprenant pas:
\n
2405 d´équipement de reconnaissance optique de caractères (ROC) non libéré par l´article 1565 (h) (2) (iv) (k);
\n
(2)de matériel de numérisation non libéré par l´article 1565 (h) (2) (iv) (h) ou
\n
(3)de capacité de «renforcement d´image»; (c) systèmes de mesure présentant les deux caractéristiques suivantes:
\n
(1)comprenant un «laser» et
\n
(2)maintenant pendant une période d´au moins 48 heures et sur une gamme de température de ± 10 K de part et d´autre d´une température normale et à une pression normale: (i) un pouvoir séparateur sur la pleine échelle de ± 0,1 micromètre ou meilleur, et (ii) une précision de ± 1 ppm ou meilleure;
\n
Note technique: Les températures normales et pressions normales sont indiquées dans le document N° 160 du CEI; (d) systèmes de mesure de particules employant des «lasers» à hélium-néon, conçus pour mesurer les dimensions et la concentration de particules dans des gaz, présentant les deux caractéristiques suivantes:
\n
(1)capables de mesurer des dimensions de particules de 0,3 micromètre ou moins et
\n
(2)capables de reconnaître de l´air pur classe 10, ou mieux.
\n
Notes techniques:
\n
1.Le terme «accordable» désigne la capacité d´un «laser» à produire une énergie sur l´une quelconque des longueurs d´onde comprise dans sa gamme d´accord. Un «laser» à sélection de raie qui ne peut fonctionner que sur des longueurs d´onde discrètes n´est pas considéré comme accordable.
\n
2.Les termes «composants spécialement conçus» visent, entre autres, les composants actifs et passifs sous forme de demi-produits aussi bien que de produits finis.
\n
3.Un «laser» est un ensemble de composants produisant de la lumière cohérente amplifiée par émission stimulée de rayonnement.
\n
4.Les «équipements contenant des lasers» utilisent de la lumière cohérente pour une application déterminée.
\n
Notes: 1. Aucune des clauses ci-après ne sera interprétée comme autorisant l´exportation de technologie afférente aux composants spécialement conçus de «lasers» énumérés, à l´exception de la technologie minimale relative à leur utilisation (c´est-à-dire installation, exploitation et maintenance):
\n
Le paragraphe (a) du présent article ne vise pas les miroirs, non refroidis, non segmentés, à substrat de verre ou diélectrique, servant de réflecteurs terminaux de résonateurs «lasers». (Pour les miroirs segmentés, voir l´article 1556).
\n
2.Le présent article vise les lasers à semi-conducteurs, mais pas les diodes émettant de la lumière non cohérente, ni les ensembles ou les circuits intégrés contenant de telles diodes. (Voir articles 1544 et 1564).
\n
3.Pour les systèmes lasers à contre-réaction et interféromètres lasers, voir également l´article 1093 (c).
\n
Câbles et fibres optiques, et composants et accessoires, comme suit: (a) câbles de télécommunications sous-marins, comme suit:
\n
(1)câbles à armature double, à torsion inverse, utilisés pour le remorquage ou la suspension et la communication avec des dispositifs immergés
\n
(2)câbles océaniques non armés ou à armature simple ayant un affaiblissement de 1,62 dB/ km ou moins, mesuré à une fréquence de 600 kHz (b) câbles coaxiaux ayant un diamètre intérieur du conducteur extérieur de l´âme supérieur à 14 mm et ayant:
\n
1522 (suite) 1526
\n
(1)2406 1526 (suite)
\n
(1)un diélectrique à air dans lequel l´espacement est réalisé par disques, perles, spirales, hélices ou tout autre moyen
\n
(2)un diélectrique à mousse et un conducteur extérieur en cuivre ou aluminium massif Note: La technologie de fabrication des diélectriques à mousse utilisés dans les câbles demeure non visés (c) câbles de télécommunications à fibres optiques ou leurs fibres optiques, présentant l´une des caractéristiques suivantes:
\n
(1)affaiblissement de toute longueur d´onde de fonctionnement de 3,0 dB/km ou moins
\n
(2)fibres optiques capables de supporter une charge de rupture aux «essais de mise à l´épreuve» de 1,1 X 109 N/m 2 Note technique: Les «essais de mise à l´épreuve» sont des essais de production en continu ou en différé qui appliquent dynamiquement une charge de rupture définie sur une fibre de 0,5 à 3 m de long à une vitesse de défilement de 2 à 5 m/sec., lors du passage entre des cabestans d´approximativement 15 cm de diamètre. La température ambiante nominale est de 20° C et l´humidité relative nominale de 40%.
\n
N.B. Les gouvernements pourront utiliser des normes nationales équivalentes pour effectuer les «essais de mise à l´épreuve».
\n
(3)spécialement conçus pour un usage sous-marin
\n
(4)spécialement conçus pour être insensibles aux radiations nucléaires (d) fibres optiques pouvant être utilisées comme capteurs et présentant l´une des caractéristiques suivantes:
\n
(1)spécialement fabriquées, dans leur composition ou leur structure, ou modifiées par revêtement, de façon à être sensibles ou insensibles aux effets acoustiques, thermiques, inertiels, électromagnétiques ou aux radiations nucléaires
\n
(2)modifiées, dans leur structure ou par revêtement, pour présenter une biréfringence très faible («longueur de battement» plus grande que 50 cm) ou très élevée («longueur de battement» plus petite que 5 cm) Note technique: La «longueur de battement» est définie comme la distance que doivent parcourir deux signaux orthogonalement polarisés, initialement en phase, pour réaliser une différence de phase de 2 π radian(s). (e) câbles de télécommunications de sécurité, c´est-à-dire câbles de télécommunications coaxiaux ou à conducteurs multiples, protégés par des moyens mécaniques ou électriques des dégradations ou intrusions matérielles de façon à assurer la sécurité des télécommunications entre les terminaux sans qu´il soit nécessaire de cryptographier (f) composants et accessoires spécialement conçus pour les fibres ou les câbles optique ci-dessus, y compris les connecteurs à pénétration de cloison étanche ou de coque, à fibres optiques, étanches à toutes profondeurs, pour des utilisations dans des navires ou des vaisseaux, et les coupleurs de fibres optiques à joints de connexion multiples (notamment les coupleurs de multiplexage et de démultiplexage T, Star, bidirectionnels et en longueur d´onde), à l´exclusion des connecteurs utilisés avec les fibres ou les câbles optiques ayant une perte de couplage répétable de 0,5 dB ou plus. (Voir également l´article 9 (g) de la Liste de Matériel de Guerre).
\n
Notes: 1. Le paragraphe (e) du présent article ne vise pas les câbles qui ne sont armés que soit par une gaine extérieure résistante soit par un blindage électromagnétique.
\n
2.L´équipement connexe aux matériels définis aux paragraphes (a), (b), (c) ou (d) du présent article et les composants spécialement conçus pour cet équipement seront pris en considération dans le cadre de l´article 1519.
\n
3.Pour les câbles de type militaire (par exemple les câbles résistant au cisaillement) voir article 11 de la Liste de Matériel de Guerre).
\n
2407 1527 1529 Equipements cryptographiques, et composants spécialement conçus pour ces équipements, conçus pour assurer le secret des communications (telles que communications télégraphiques, téléphoniques, facsimilé, vidéo et communications de données) ou des informations stockées; et «logiciel» contrôlant ou calculateur réalisant les fonctions de ces équipements cryptographiques.
\n
Notes: 1. Le présent article vise également les systèmes vidéo qui, à des fins de secret, emploient des techniques numériques (conversion d´un signal analogique, à savoir vidéo ou facsimilé, en signal numérique).
\n
2.Le présent article ne vise pas les dispositifs ou équipements cryptographiques simples qui n´assurent que le caractère confidentiel des communications, à savoir:
\n
a)les appareillages pour transmission téléphonique qui font usage de l´inversion à fréquence fixe et/ou de techniques de mélange de bandes fixes où les changements de transposition ne s´effectuent pas plus d´une fois toutes les 10 secondes;
\n
b)les appareillages civils de vidéo ou de phototélégraphie normaux dont le but est d´assurer aux communications un caractère confidentiel par l´entremise d´une transmission d´informations analogiques qui emploie des méthodes atypiques pour destinataire exclusif (équipement à système vidéo effectuant la transposition des informations analogiques);
\n
c)les systèmes de vidéo, en usage pour la télévision payante et pour la télévision réservée à un nombre limité de téléspectateurs, y compris les appareillages de télévision industrielle et commerciale qui emploient des systèmes de balayage autres que les systèmes commerciaux généralement en usage.
\n
3.Les calculateurs numériques et analyseurs différentiels numériques (calculateurs à accroissement) conçus ou modifiés pour, ou combinés avec, une machine à chiffrer, un équipement, dispositif ou technique cryptographique, notamment logiciel (software), commande de microprogramme (firmware) ou commande logique spécialisée (hardware), leurs matériels connexes et équipements ou systèmes dans lesquels ces calculateurs ou analyseurs sont incorporés relèvent du présent article ou de l´article 11 de la Liste de Matériel de Guerre.
\n
Matériels électroniques d´essai, de mesure (par exemple, mesure des intervalles de temps), d´étalonnage ou de comptage, ou de développement pour microprocesseurs/microcalculateurs, comme suit, et leur «logiciel» spécialement conçu: (a) équipements comme suit:
\n
(1)conçus comme étalons de fréquence de référence pour l´usage en laboratoire, présentant l´une des caractéristiques suivantes: (i) une dérive à long terme (vieillissement) pendant 24 heures ou plus de 1 pour 1010 ou meilleure, ou (ii) une dérive à court terme (stabilité) sur une période de 1 à 100 secondes de 1 pour 1012 ou meilleure;
\n
(2)conçus pour l´usage fixe au sol ou l´usage mobile et contenant un ou plusieurs étalons de fréquence présentant l´une des caractéristiques suivantes: (i) une dérive à long terme (vieillissement) pendant 24 heures ou plus de 1 pour 10 9 ou meilleure, ou (ii) une dérive à court terme (stabilité) sur une période de 1 à 100 secondes de 1 pour 10 12 ou meilleure; (b) instruments, comme suit (voir également la Note 1 ci-après):
\n
(1)instruments conçus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 18 GHz;
\n
(2)«générateurs de fréquence en peigne» conçus et spécifiés pour fonctionner à des fréquences supérieures à 12,5 GHz;
\n
2408 1529 (suite)
\n
(3)
\n
(4)
\n
(5)instruments conçus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 1 GHz, comme suit: (i) «analyseurs de réseau à balayage en fréquence» pour la mesure automatique de paramètres complexes de circuits équivalents sur une gamme de fréquence; (ii) récepteurs d´instrumentation à micro-ondes spécialement étalonnés, capables de mesurer simultanément l´amplitude et la phase; (iii) «convertisseurs de fréquence (hétérodynes)» et «oscillateurs de transfert» automatiques; (iv) instruments dont les fonctions peuvent être commandées par des signaux électriques codés numériquement provenant d´une source extérieure; instruments présentant les deux caractéristiques suivantes: (i) «programmabilité accessible à l´utilisateur», et (ii) mémoire de «programmes» et de données modifiable par l´utilisateur de plus de 65 536 bits;
\n
Notes: 1. Le présent alinéa ne vise pas des instruments, dont la «programmabilité accessible à l´utilisateur» est fournie par ou avec l´accord formel du «fabricant» initial et est limitée: (a) au remplacement de dispositifs à mémoire fixe (par exemple de mémoires ROM) ne modifiant pas le statut de contrôle de l´instrument, ou (b) à la sélection de fonctions pré-programmées à partir d´un menu 2. Aux fins du présent article, le terme «fabricant» désigne la personne ou l´organisation qui conçoit l´instrument pour l´application envisagée (par opposition à la personne ou à l´organisation qui effectue exclusivement la programmation d´un instrument à la demande de l´utilisateur ou conformément à cette dernière).
\n
N.B. L´instrument en cause doit être conçu de sorte qu´il ne puisse pas être renforcé par un «logiciel» quelconque (en remplacement de la mémoire ROM) pour atteindre un niveau nécessitant un contrôle. instruments d´essai présentant une «programmabilité accessible à l´utilisateur» et l´une des caractéristiques suivantes: (i) spécialement conçus pour examiner ou comparer un ou plusieurs trains de signaux électriques binaires codés; (ii) fréquence d´échantillonnage maximale de plus de 100 MHz; (iii) un maximum de plus de 32 voies, à l´exclusion d´un maximum de 6 voies de validation; (iv) «facteur de mérite» de plus de 400; (v) capacité d´analyse combinée état-séquence (à savoir analyse de mode synchronisé état-séquence); (vi) une mémoire totale d´acquisition des mots supérieure à 32 768 bits avec une mémoire d´acquisition pour le stockage de bits par voie supérieure à 1 024 bits, ou (vii) une mémoire totale d´acquisition des mots supérieure à 16 384 bits avec une mémoire d´acquisition des bits par voie supérieure à 2 048 bits;
\n
Note technique: Le «facteur de mérite» ci-dessus est défini comme le produit de la fréquence d´échantillonnage maximale (en MHz) par le nombre de voies d´entrée (à l´exclusion des voies de validation).
\n
Notes: 1. Le présent alinéa vise notamment:
\n
a)les contrôleurs de circuits numériques;
\n
b)les analyseurs logiques d´état, les analyseurs logiques de séquence et les analyseurs logiques d´état et de séquence;
\n
2409 1529 (suite)
\n
(6)
\n
c)les analyseurs de bus;
\n
d)les analyseurs de données en série;
\n
e)les générateurs de mots numériques.
\n
2.Le présent alinéa ne vise pas:
\n
a)les sondes logiques, émetteurs d´impulsions logiques, traceurs numériques de courant («détecteurs» de présence de courant), analyseurs de signature et autres contrôleurs de circuits numériques capables d´observer des phénomènes uniques ou de fournir des excitations à des points d´essai uniques;
\n
b)les attaches logiques et comparateurs logiques;
\n
c)les générateurs de mots numériques capables de fonctionner à une fréquence d´horloge maximale de 2 MHz ou moins avec des longueurs de mots de 8 bits ou moins. systèmes ou instruments de développement pour microprocesseurs ou microcalculateurs, capables de développer du «logiciel» pour microcircuits relevant de l´article 1564 ou de programmer de tels microcircuits;
\n
Notes: 1. Le présent alinéa ne vise pas les instruments ou systèmes de développement pour microprocesseurs ou microcalculateurs qui peuvent servir au développement de «logiciel» pour une «famille» de microcircuits microprocesseurs ou microcalculateurs qui ne sont ni conçus ni produits dans un pays visé par les contrôles, à condition que: (a) les systèmes ou instruments en cause ne puissent pas servir pour des microcircuits microprocesseurs ou microcalculateurs ayant une longueur de mots d´opérande (données) de plus de 8 bits et ayant une unité logique arithmétique (ULA) de plus de 8 bits, et (b) la «famille» en cause contienne au moins un microcircuit microprocesseur ou microcalculateur ne relevant pas de l´article 1564.
\n
N.B. Aux fins du présent alinéa une «famille» consiste en des microcircuits microprocesseurs ou microcalculateurs comportant: (a) la même architecture; (b) le même ensemble d´instructions de base, et (c) la même technologie de base (par exemple uniquement les NMOS ou uniquement les CMOS).
\n
2.Le présent alinéa couvre les accessoires spécialement conçus pour les instruments ou systèmes pour microprocesseurs ou micro-calculateurs, notamment: (a) assembleurs «croisés», compilateurs «croisés»; (b) interfaces d´adaptation pour prototypes ou sondes d´émission; (c) dispositifs de mise au point; (d) programmateurs de mémoire morte programmable (PROM); (e) copieurs de mémoire morte programmable (PROM); (f) modules dits «de personnalisation» contenant plusieurs accessoires mentionnés aux paragraphes (a) à (e) ci-dessus.
\n
3.Les compilateurs «croisés» ou assembleurs «croisés» devant être exécutés sur un système ou un instrument particulier de développement pour microprocesseurs ou microcalculateurs ne relevant pas du présent alinéa ne doivent contenir que le minimum de «logiciel» sous une forme exécutable par la machine pour que ledit système ou instrument accomplisse les fonc- 2410 1529 (suite) (d) (e) (f) tions pour lesquelles il a été conçu. Pour que d´autres instruments ou systèmes incompatibles puissent remplir les mêmes fonctions, il doit être nécessaire de: (a) modifier ce «logiciel»; (b) ajouter des «programmes».
\n
4.En ce qui concerne les compilateurs «croisés» ou assembleurs «croisés», non spécialement conçus pour servir avec des instruments ou systèmes de développement pour microprocesseurs ou microcalculateurs, relevant du présent alinéa, voir l´article 1566. (c) compteurs numériques, comme suit:
\n
(1)capables de compter des signaux d´entrées successifs espacés dans le temps de moins de 5 nanosecondes sans prédétermination (division numérique) du signal d´entrée. (Pour les compteurs /chronomètres ayant un mode de mesure de l´intervalle de temps, voir également paragraphe d) ci-après)
\n
(2)employant la prédétermination du signal d´entrée, le dispositif de prédétermination étant capable de résoudre des signaux d´entrée, successifs espacés dans le temps de moins de 1 nanoseconde
\n
(3)capables de mesurer des fréquences de plus de 100 MHz d´une durée de moins de 5 millisecondes. matériels pour la mesure des intervalles de temps, employant des techniques numériques, capables de mesurer des intervalles de temps de moins de 5 nanosecondes d´un train unique; instruments d´essai établis pour conserver les caractéristiques de fonctionnement spécifiées dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à -25° C jusqu´à celles supérieures à +55° C; appareils de mesure numérique de la tension, avec ou sans sorties électriques, fonctionnant indépendamment des dispositifs pour lesquels leur étalonnage est valable, ayant une vitesse de lecture (depuis zéro à la valeur mesurée) autorisant plus de 25 scrutations par seconde et présentant l´une des caractéristiques suivantes:
\n
(1)un pouvoir séparateur numérique valable en tous points de l´échelle, supérieure à 1/200.000;
\n
(2)une précision mesurée sans référence à un étalon extérieur, meilleure de 1/50.000 (0,002%) de la lecture dans la gamme de température ambiante de ± 5° C ou plus, ou une stabilité meilleure que 10- 6 de la lecture au cours d´une période de 24 heures ou plus;
\n
(3)capables d´effectuer plus de 500 mesures indépendantes par seconde.
\n
Notes: (g) 1. Il est entendu que la vitesse de lecture n´inclut pas les changements de gamme ou de polarité.
\n
2.Le paragraphe f) ci-dessus ne vise pas:
\n
a)les appareils de quantification visuels capables de fournir une valeur moyenne affichée ou non des résultats de mesure;
\n
b)les analyseurs multicanaux de tous types utilisés en expérimentation nucléaire;
\n
c)les dispositifs industriels de télémesure dans lesquels une valeur de consigne prédéterminée est utilisée comme base de la mesure. enregistreurs de transitoires, utilisant des techniques de conversion du système analogique au système numérique, capables de stocker des transitoires en échantillonnant de façon séquentielle des signaux d´entrée uniques à des intervalles successifs de moins de 50 nanosecondes.
\n
2411 1529 (suite) 1531 Notes techniques:
\n
1.Les «générateurs de fréquence en peigne» visés à l´alinéa (b) (2) du présent article sont généralement des dispositifs émettant un spectre d´harmoniques.
\n
2.Les termes «analyseurs de réseau à balayage en fréquence», selon l´interprétation retenue à l´alinéa (b) (3) (i) du présent article, désignent des instruments effectuant la mesure automatique de paramètres de circuits équivalents sur une gamme de fréquence.
\n
3.«Récepteurs de mesure de phase et d´amplitude» (alinéa (b) (3) (ii)) Instruments capables de mesurer l´amplitude d´un signal hyperfréquence ou l´amplitude de deux signaux hyperfréquence et leur phase relative. La principale application de ces instruments est la mesure des diagrammes d´antenne en phase et en amplitude, en zone proche et éloignée.
\n
Ils peuvent également être utilisés pour mesurer les caractéristiques des dispositifs et des composants à hyperfréquence. En général, ils sont plus évolués et plus sensibles (sensibilité meilleure que -100 dBm) que les instruments de mesure de phase et d´impédance tels que les instruments de mesure d´impédance vectoriels HF et voltmètres vectoriels. Ils sont également caractérisés par une large gamme dynamique (80 dB) et une très bonne linéarité (environ ± 0,25 dB).
\n
4.»Convertisseurs de fréquence (hétérodynes)» (alinéa (b) (3) (iii)) Instruments qui convertissent d´une fréquence supérieure à une plus basse, une fréquence inconnue en la mélangeant avec une fréquence connue avec précision. La fréquence connue avec précision est réalisée par la multiplication d´une référence dérivée d´un quartz par l´intermédiaire d´un générateur harmonique. En mélangeant la fréquence harmonique appropriée et les fréquences inconnues, on obtient une troisième fréquence précise.
\n
5.«Oscillateurs de transfert» (alinéa (b) (3) (iii)) Instruments également fondés sur la propriété du mélange harmonique à une différence près, à savoir que l´on utilise un oscillateur local tandis que dans le cas décrit à la Note 4, l´on emploie une fréquence de référence dérivée d´un quartz. La fréquence inconnue est mélangée à celle d´un oscillateur local (O L) et les deux fréquences sont bloquées par accord de l´oscillateur local. La fréquence de ce dernier peut alors être mesurée par un compteur.
\n
6.Les termes «programmabilité accessible à l´utilisateur» au sens des alinéas (b) (4) et (b)
\n
(5)du présent article désignent la capacité permettant à l´utilisateur d´insérer, de modifier ou de remplacer des «programmes» par des moyens autres que: (a) une modification matérielle du câblage ou des interconnexions, ou (b) l´établissement de commandes de fonction y compris l´introduction de paramètres.
\n
7.«Compteurs de mesure de trains de fréquences» (alinéa (c)(3)) Compteurs contenant des circuits à porte spécialisés qui se déclenchent seulement en présence d´un signal d´entrée et s´arrêtent à la fin du train de fréquences.
\n
Note: En ce qui concerne les analyseurs de spectre radio, voir article 1533. En ce qui concerne le matériel à micro-ondes, voir article 1537. En ce qui concerne les convertisseurs analogiques/numériques autres que les équipements de mesure numérique de la tension, voir article 1568. En ce qui concerne les synthétiseurs de fréquence, voir article 1531.
\n
Voir également les articles 1355, 1485 (j) et l´article 18 de la Liste de Matériel de Guerre.
\n
Synthétiseurs de fréquence (et équipements contenant de tels synthétiseurs de fréquence) comme suit: (a) synthétiseurs de fréquence contenant des étalons de fréquence relevant de l´article 1529 (a) ou des oscillateurs à quartz à enceinte thermostatique relevant de l´article 1587 (c); (b) synthétiseurs de fréquence et générateurs de signaux synthétisés pour instruments, et composants et accessoires spécialement conçus pour ces matériels, conçus pour l´usage au sol, 2412 produisant des fréquences de sortie dont la stabilité à court et à long termes et la précision sont commandées par, dérivées de, ou assujetties à la fréquence d´entrée ou la fréquence étalon interne, et présentant l´une des caractéristiques suivantes:
\n
(1)fréquence de sortie maximale synthétisée de plus de 550 MHz;
\n
(2)l´une quelconque des caractéristiques de bruit suivantes: (i) bruit de phase en bande latérale unique (BLU) meilleur que -120 dBc/Hz, mesuré à une fréquence décalée de 20 kHz de la porteuse; (ii) bruit de phase en bande latérale unique (BLU) meilleur que -106 dBc/Hz, mesuré à une fréquence décalée de 100 Hz de la porteuse; (iii) bruit de phase intégré meilleur que -60 dBc/Hz par rapport à la bande de 30 kHz centrée sur la porteuse et à l´exclusion de la bande de 1 Hz centrée sur cette porteuse, ou (iv) bruit de phase intégré en modulation d´amplitude meilleur que -70 dBc/Hz, par rapport à la bande de 30 kHz centrée sur la porteuse et à l´exclusion de la bande de 1 Hz centrée sur cette porteuse;
\n
1531 (suite) Les générateurs de signaux synthétisés relevant des seuls alinéas (b)(1) ou (b)(2)(i) du présent article peuvent être exportés lorsque leur fréquence de sortie maximale synthétisée ne dépasse pas 1 200 MHz ou lorsque leur bruit de phase en bande latérale unique n´est pas inférieur à -136 dBc/Hz, mesuré à une fréquence décalée de 20 kHz d´une porteuse de 100 MHz et à condition que la technologie fournie représente le minimum nécessaire à l´utilisation (c´est-à-dire l´installation, l´exploitation et la maintenance) desdits générateurs de signaux.
\n
(3)programmables électriquement en fréquence (en ce sens que là fréquence de sortie peut être commandée ou choisie par injection de signaux électriques codés numériquement à partir d´une source de commande extérieure) avec un temps de commutation entre une fréquence de sortie choisie et une autre fréquence de sortie choisie inférieur à 10 ms;
\n
(4)programmables électriquement en phase (en ce sens que la phase de la fréquence de sortie peut être modifiée en fonction de l´étalon de référence interne ou externe ou choisie conformément à un code ou un signal fourni de l´extérieur avec un temps de commutation d´une valeur de phase choisie à une autre de moins de 10 ms), à l´exclusion des équipements comprenant des réseaux de préaccentuation pour la modulation de fréquence;
\n
(5)ayant un niveau de tensions non essentielles à la sortie meilleure que -80 dB non harmoniques et/ou -60 dB harmoniques mesuré par rapport à la fréquence de sortie choisie;
\n
(6)ayant plus de 3 fréquences de sortie synthétisées choisies différentes, disponibles simultanément sur une ou plusieurs sorties;
\n
(7)comportant des dispositifs de modulation par impulsions de la fréquence de sortie. équipements de communications aéronautiques de bord utilisant des synthétiseurs de fréquence, comme suit et composants et accessoires spécialement conçus pour ces équipements:
\n
(1)conçus pour recevoir ou pour émettre des fréquences supérieures à 156 MHz;
\n
(2)comprenant des dispositifs pour la sélection rapide de plus de 200 canaux par équipement, à l´exclusion des équipements fonctionnant dans la bande de 108 à 136 MHz comprenant des dispositifs pour la sélection rapide de 720 canaux ou moins espacés de 25 KHz ou plus et faisant l´objet d´un usage civil normal depuis au moins un an;
\n
(3)ayant un temps de commutation entre deux fréquences de sortie choisies inférieur à 10 millisecondes Note: (c) 2413 1531 (suite) synthétiseurs de fréquence conçus pour les équipements ci-dessus, livrés séparément ou avec lesdits équipements, dépassant les paramètres prévus au paragraphe b) ci-dessus;
\n
Note: voir également l´article 1501 (a) (d) récepteurs radio à commande numérique, qu´ils soient ou non commandés par calculateur, explorant ou balayant automatiquement une partie du spectre électromagnétique, utilisant des synthétiseurs de fréquence, comme suit, et composants et accessoires spécialement conçus pour ces récepteurs:
\n
(1)récepteurs à commande numérique dans lesquels le temps de commutation est inférieur à 10 millisecondes, à l´exclusion des récepteurs radio du type à fréquence pré-établies et à commande numérique, non renforcées, conçus pour être utilisés dans les télécommunications civiles, qui ont 200 canaux sélectifs ou moins;
\n
(2)synthétiseurs de fréquence conçus pour les équipements ci-dessus, livrés séparément ou avec lesdits équipements, dépassant les paramètres prévus au paragraphe b) ci-dessus, à l´exclusion de ceux spécialement conçus pour les récepteurs non visés par l´alinéa d), 1) ci-dessus;
\n
(3)pièces, composants, accessoires et sous-ensembles spécialement conçus pour les équipements ci-dessus;
\n
Note: voir également l´article 1516. (e) émetteurs radio comprenant des unités de commandes d´émetteur, des étages précédant l´amplificateur de puissance et des maîtres oscillateurs utilisant la synthèse de fréquence, comme suit, et composants et accessoires spécialement conçus pour ces émetteurs:
\n
(1)ayant une fréquence de sortie qui ne dépasse pas 32 MHz avec un pouvoir séparateur de fréquence meilleur que 10 Hz et un temps de commutation entre une fréquence de sortie choisie et une autre fréquence de sortie choisie inférieur à 10 millisecondes
\n
(2)ayant une fréquence de sortie de 32 MHz à 235 MHz, avec un pouvoir séparateur de fréquence meilleur que 250 Hz et commutation entre deux fréquences de sortie choisies inférieur à 10 millisecondes.
\n
(3)ayant une fréquence de sortie supérieure à 235 MHz, à l´exclusion: (i) des émetteurs de télévision ayant une fréquence de sortie comprise entre 470 MHz et 960 MHz et un pouvoir séparateur de fréquence pas meilleur que 1 kHz lorsque le synthétiseur de fréquence à commande manuelle incorporé dans l´émetteur ou commandant l´émetteur à une fréquence de sortie égale ou inférieure à 120 MHz; (ii) des matériels au sol de communications à modulation de fréquence et à modulation d´amplitude, destinés au service mobile terrestre et fonctionnant dans la bande 420-470 MHz, avec une puissance de sortie de 50 Watts pour les unités mobiles et de 300 Watts pour les unités fixes, avec un pouvoir séparateur de fréquence qui ne soit pas meilleur que 6,25 kHz et un temps de commutation entre une fréquence de sortie choisie et une autre fréquence de sortie choisie de plus de 50 millisecondes;
\n
(4)ayant plus de 3 fréquences de sortie synthétisées choisies différentes, disponibles simultanément sur une ou plusieurs sorties;
\n
(5)comportant des dispositifs de modulation par impulsions de la fréquence de sortie de l´émetteur ou du synthétiseur de fréquence qui est incorporé;
\n
(6)synthétiseurs de fréquence conçus pour les équipements ci-dessus livrés séparément ou avec lesdits équipements, dépassant les paramètres prévus au paragraphe
\n
b)ci-dessus;
\n
Note: voir également l´article 1517.
\n
(4)2414 1531 Note technique: (suite) Par synthétiseur de fréquence, on entend tous les types de sources de fréquence ou de générateurs de signaux, indépendamment de la technique effectivement utilisée, fournissant à partir d´une ou plusieurs sorties de multiples fréquences de sortie simultanées ou de remplacement, commandées par, dérivées de ou assujetties à un nombre moindre de fréquences étalons (ou par maître oscillateur).
\n
1532 Systèmes de mesure de précision linéaire et angulaire, comme suit, leurs composants spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (a) systèmes de type à contact et leurs transformateurs différentiels à tension linéaire (LVDT), comme suit: (1 ) systèmes présentant toutes les caractéristiques suivantes: (i) portée égale ou inférieure à 5 mm (ii) linéarité égale ou inférieure à 0,1% (iii) dérive égale ou inférieure à 0,1% par jour aux températures ambiantes normales des locaux d´essai ± 1 K
\n
(2)transformateurs différentiels à tension linéaire sans réseaux de compensation et présentant l´une des caractéristiques suivantes: (i) portée égale ou inférieure à 5 mm (ii) linéarité égale ou inférieure à 0,2% Note: Les mesures de linéarité sont effectuées selon le mode statique. (b) machines de mesure linéaire présentant toutes les caractéristiques suivantes:
\n
(1)deux axes ou plus
\n
(2)portée sur l´un quelconque des axes supérieure à 200 mm
\n
(3)précision (y compris toute compensation) de moins de (meilleure que) 0,0008 mm par déplacement de 300 mm Note: Le présent paragraphe ne vise pas les comparateurs optiques. (c) systèmes de mesure angulaire ayant une précision d´une seconde d´arc ou moins Note: Le présent paragraphe ne vise pas les instruments optiques tels que les autocollimateurs qui utilisent de la luminère dirigée pour détecter les déplacements angulaires d´un miroir. (d) systèmes, de type non à contact, présentant l´une des caractéristiques suivantes:
\n
(1)diamètre effectif de mesure de la sonde inférieur à 0,5 mm et dérive inférieure à 0,5% par jour aux températures ambiantes normales des locaux d´essai ± 1° C
\n
(2)linéarité inférieure à 0,3% et dérive inférieure à 0,5% par jour aux températures ambiantes normales des locaux d´essai ± 1° C. (e) systèmes de mesure de type à contact spécialement conçus pour la vérification simultanée linéaire/ angulaire combinée des demi-coques, présentant les deux caractéristiques suivantes:
\n
(1)«précision» linéaire égale à ou meilleure que ± 0,005 mm par 5 mm, et
\n
(2)«précision» angulaire égale à ou meilleure que ± 1 minute pour 90° d´arc.
\n
Notes techniques:
\n
1.La «précision» est généralement mesurée par référence à l´imprécision. Elle est définie comme la déviation maximale, positive ou négative, d´une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle.
\n
2.La «linéarité» est généralement mesurée par référence à la non linéarité. Elle est définie comme la déviation maximale de la caractéristique réelle (moyenne des lectures en échelle montante et en échelle descendante), positive ou négative à partir d´une ligne droite positionnée de manière à égaliser et réduire au minimum les déviations maximales.
\n
N.B.: Pour la définition de «logiciel spécialement conçu», voir l´article 1566.
\n
2415 1533 Analyseurs de signaux (y compris les analyseurs de spectre) présentant l´une des caractéristiques suivantes, leurs composants et accessoires spécialement conçus et leur «logiciel spécialement conçu»: (a) non programmables et capables de fonctionner à des fréquences de plus de 12,5 GHz; (b) programmables et capables de fonctionner à des fréquences de plus de 1 GHz; (c) ayant une bande passante lue de plus de 125 MHz; (d) comportant:
\n
(1)une «programmabilité accessible à l´utilisateur», et
\n
(2)une mémoire de «programmes» et de données modifiable par l´utilisateur de plus de 8 192 bits;
\n
Notes: 1. Le présent paragraphe ne vise pas les instruments dans lesquels la «programmabilité accessible à l´utilisateur» est fournie par le «fabricant» initial et limitée: (a) au remplacement de dispositifs mémoires fixes (ROM par exemple) ne modifiant pas le statut d´embargo de l´instrument, ou (b) à la sélection de fonctions pré-programmées dans un menu.
\n
2.Aux fins du présent article, le «fabricant» est la personne ou l´organisation concevant l´instrument pour l´application prévue (par opposition à une personne ou une organisation se contentant de programmer un instrument à, ou conformément à, la demande d´un utilisateur). (e) comprenant un présélecteur de balayage pour l´analyse de fréquences supérieurs à 1 GHz; (f) contenant un générateur de signaux de poursuite pour l´analyse de fréquences supérieures à 1 GHz; (g) analyseurs de fréquences radio ayant une gamme dynamique globale d´affichage meilleure que 80 dB; (h) utilisant la compression de temps du signal d´entrée; (i) utilisant des techniques de Transformée de Fourier rapide.
\n
Note technique: Les analyseurs de signaux sont des instruments capables de mesurer les propriétés fondamentales d´un signal dans les domaines temps ou fréquence.
\n
Notes: 1. Le présent article ne vise pas les analyseurs de spectre optique.
\n
2.Les Transformées de Fourier rapides sont décrites par exemple dans «Gauss and the History of the Fast Fourier Transforms» de M.T. Heideman, D.H. Johnson et C.S.
\n
Burrus dans IEEE ASSP Mag 1, n° 4 (octobre), 12-21, 1984.
\n
3.Le présent article ne vise pas les instruments relevant exclusivement du paragraphe (c) à condition qu´ils ne soient pas capables de fonctionner à des fréquences supérieures à 2 GHz.
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4.Si l´analyseur de signaux est une unité enfichable d´oscilloscope, le châssis principal connexe relève de l´article 1584. (Pour les analyseurs logiques et de réseau et les enregistreurs de transitoires voir l´article 1529).
\n
1534 Microdensitomètres à plat (à l´exclusion des types à rayons cathodiques), présentant l´une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus: (a) vitesse d´enregistrement ou de balayage supérieure à 5.000 points de données/seconde (b) le facteur de mérite meilleur que (de moins de) 0,1 défini comme le produit de la résolution de densité (exprimée en unités de densité) par la résolution spatiale (exprimée en micromètres) (c) gamme de densité optique de plus de 0 à 4;
\n
Note:
\n
La résolution de densité exprimée en unités de densité est mesurée dans la gamme de densité optique de l´instrument.
\n
2416 1537 Equipements à micro-ondes (notamment à ondes millimétriques), y compris amplificateurs paramétriques, comme suit, capables de fonctionner à des fréquences de plus de 1 GHz (autres que les matériels à micro-ondes relevant des articles 1501, 1517, 1520 ou 1529): (a) guides d´ondes rigides et souples et leurs éléments conçus pour être utilisés à des fréquences de plus de 18 GHz; (b) guides d´ondes ayant une largeur de bande dans le rapport de plus de 1,7/1; (c) éléments de guides d´ondes, comme suit: