{"html": "

2.2. Volant, colonne et guidon 2.2.1. État du volant ou du guidon Les roues au sol, tourner alternativement le volant à droite et à gauche dans un plan perpendiculaire à la colonne de direction et exercer une légère pression tantôt vers le haut, tantôt vers le bas. Contrôle visuel du jeu.

\n

2.2.2. Colonne/ fourches de direction Le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur et la masse du véhicule reposant sur le sol, alternativement pousser et tirer le volant de direction dans l’axe de la colonne et pousser le volant/ guidon dans différentes directions perpendiculairement à la Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016

\n
a)Le mouvement relatif entre le volant et la colonne dénote une mauvaise fixation.
\n
b)Absence de dispositif de retenue sur le moyeu du volant.
\n
c)Fêlure ou mauvaise fixation du moyeu, de la couronne ou des rayons du volant
\n
a)Mouvement excessif du centre du volant vers le bas ou le haut.
\n
b)Mouvement excessif du haut de la colonne par rapport à l’axe de la colonne.
\n

269 colonne/fourche. Contrôle visuel du jeu, état des raccords souples ou des joints universels.

\n

2.3. Jeu dans la direction 2.4. Parallélisme (X) (b) 2.5. Sellette d’attelage de l’essieu directeur de remorque 2.6.

\n

Direction assistée électronique (EPS) Le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur, la masse du véhicule reposant sur les roues, le moteur en marche pour les véhicules à direction assistée et les roues droites, tourner légèrement le volant dans le sens des aiguilles d’une montre et en sens inverse aussi loin que possible sans déplacement des roues.

\n

Contrôle visuel du mouvement libre.

\n

Contrôle du parallélisme des roues directrices à l’aide d’un équipement approprié.

\n

Contrôle visuel ou utilisation d’un détecteur de jeu spécialement adapté.

\n

Contrôle visuel et contrôle de la cohérence entre l’angle du volant et l’angle des roues lors de l’arrêt et de la mise en marche du moteur.

\n
c)Raccord souple détérioré.
\n
d)Mauvaise fixation. e) Réparation ou modification inadéquate.
\n

Jeu excessif dans la direction (par exemple mouvement d’un point de la couronne dépassant un cinquième du diamètre du volant ou non conforme aux exigences (a).

\n

Parallélisme non-conforme aux données ou exigences du constructeur (a).

\n
a)Élément fissuré ou endommagé.
\n
b)Jeu excessif.
\n
c)Mauvaise fixation.
\n
a)L’indicateur de dysfonctionnement de l’EPS fait état d’une défaillance du système.
\n
b)Incohérence entre l’angle du volant et l’angle des roues.
\n
c)L’assistance ne fonctionne pas.
\n
3.VISIBILITÉ 3.1. Champ de vision Contrôle visuel depuis le siège du conducteur.
\n

3.2. État des vitrages Contrôle visuel 3.3. Miroirs ou dispositifs rétroviseurs Contrôle visuel 3.4. Essuie-glace Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

3.5. Lave-glace du pare-brise Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

3.6. Système de désembuage(X) (b) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Obstruction dans le champ de vision du conducteur affectant la vue frontale ou latérale.

\n
a)Vitre ou panneau transparent (si autorisé) fissuré ou décoloré
\n
b)Vitre ou panneau transparent (y compris les films réfléchissants ou teintés) non conforme aux exigences (a) (XX) (c)
\n
c)Vitre ou panneau transparent dans un état inacceptable.
\n
a)Miroir ou dispositif manquant ou fixé de manière non conforme aux exigences (a).
\n
b)Miroir ou dispositif inopérant, endommagé, mal fixé.
\n
a)Essuie-glace inopérant ou manquant.
\n
b)Balai d’essuie-glace manquant ou manifestement défectueux.
\n

Mauvais fonctionnement du lave- glace.

\n

Système inopérant ou manifestement défectueux.

\n
4.FEUX, DISPOSITIFS RÉFLÉCHISSANTS ET ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE 4.1. Phares 4.1.1. État et fonctionnement Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.
\n

4.1.2. Réglage Déterminer l’orientation horizontale de chaque phare en feu de croisement à l’aide d’un dispositif d’orientation des phares ou d’un écran.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.1.3. Commutation Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016

\n
a)Lampe/source lumineuse défectueuse ou manquante.
\n
b)Système de projection (réflecteur et glace) défectueux ou manquant.
\n
c)Mauvaise fixation du feu.
\n

L’orientation d’un phare n’est pas dans les limites prescrites par les exigences (a).

\n
a)Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences (a). (nombre de feux allumés en même temps).
\n
b)Fonctionnement du dispositif de commande perturbé.
\n

270 4.1.4. Conformité avec les exigences (a) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.1.5. Dispositifs de réglage de la portée (si obligatoire) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement, si possible.

\n

4.1.6.

\n

Lave-phares obligatoire) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement, si possible. (si

\n
a)Feu, couleur émise, position ou intensité non conforme aux exigences ( a)
\n
b)Présence de produits sur la glace ou la source lumineuse qui réduit manifestement l’intensité lumineuse ou modifie la couleur émise.
\n
c)Source lumineuse et lampe non compatibles.
\n
a)Dispositif inopérant.
\n
b)Le dispositif manuel ne peut être actionné depuis le siège du conducteur.
\n

Dispositif inopérant.

\n

4.2. Feux de position avant et arrière et feux de gabarit 4.2.1. État et fonctionnement Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.2.2 Commutation Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.2.3. Conformité avec les exigences(a).

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n
a)Source lumineuse défectueuse.
\n
b)Glace défectueuse.
\n
c)Mauvaise fixation du feu.
\n
a)Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences (a).
\n
b)Fonctionnement du dispositif de commande perturbé.
\n
a)Feu, couleur émise, position ou intensité non conforme aux exigences (a).
\n
b)Présence de produits sur la glace ou la source lumineuse qui réduit manifestement l’intensité lumineuse ou modifie la couleur émise.
\n

4.3. Feux-stop 4.3.1. État et fonctionnement Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.3.2. Commutation Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.3.3. Conformité avec les exigences (a) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.4. Clignotant et feux de détresse 4.4.1. État et fonctionnement Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.4.2. Commutation Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.4.3. Conformité avec les exigences (a) 4.4.4.

\n

Fréquence de clignotement Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n
a)Source lumineuse défectueuse.
\n
b)Glace défectueuse.
\n
c)Mauvaise fixation du feu.
\n
a)Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences (a).
\n
b)Fonctionnement du dispositif de commande perturbé.
\n

Feu, couleur émise, position ou intensité non conforme aux exigences (a).

\n
a)Source lumineuse défectueuse.
\n
b)Glace défectueuse.
\n
c)Mauvaise fixation du feu.
\n

Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences (a).

\n

Feu, couleur émise, position ou intensité non conforme aux exigences (a).

\n

La vitesse de clignotement n’est pas conforme aux exigences (a).

\n

4.5. Feux-brouillard avant et arrière 4.5.1. État et fonctionnement Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.5.2 Réglage (X) (b) Vérification du fonctionnement et vérification à l’aide d’un dispositif d’orientation des feux 4.5.3. Commutation Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016

\n
a)Source lumineuse défectueuse.
\n
b)Glace défectueuse.
\n
c)Mauvaise fixation du feu.
\n

Mauvaise orientation horizontale d’un feu de brouillard avant lorsque le faisceau lumineux présente une ligne de coupure.

\n

Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences (a).

\n

271 Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n
a)Feu, couleur émise, position ou intensité non conforme aux exigences (a).
\n
b)Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences (a).
\n

4.6.1. État et fonctionnement Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.6.2. Conformité avec les exigences (a) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.6.3. Commutation Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n
a)Source lumineuse défectueuse.
\n
b)Glace défectueuse.
\n
c)Mauvaise fixation du feu.
\n
a)Feu, couleur émise, position ou intensité non conforme aux exigences (a).
\n
b)Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences (a).
\n

Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences ( a ).

\n

4.5.4. Conformité avec les exigences (a) 4.6. Feu de recul 4.7. Feu d’éclairage de la plaque d’immatriculation arrière 4.7.1. État et fonctionnement Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.7.2. Conformité avec les exigences ( a ) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n
a)Le feu émet de la lumière directe vers l’arrière.
\n
b)Source lumineuse défectueuse.
\n
c)Mauvaise fixation du feu.
\n

Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences ( a ).

\n

4.8. Catadioptres, marquage de visibilité (réfléchissant) et plaques réfléchissantes arrière 4.8.1. État Contrôle visuel 4.8.2. Conformité avec les exigences (a) Contrôle visuel a) Catadioptre défectueux ou endommagé.

\n
b)Mauvaise fixation du catadioptre.
\n

Dispositif, couleur émise, position ou intensité non conforme aux exigences (a).

\n

4.9. Témoins obligatoires pour les dispositifs d’éclairage 4.9.1. État et fonctionnement 4.9.2. Conformité avec les exigences (a) 4.10. Liaisons électriques entre le véhicule tracteur et la remorque ou semiremorque 4.11. Câblage électrique 4.12. Feux et catadioptres non obligatoires (X) (b) 4.13. Accumulateurs Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Dispositif inopérant.

\n

Non conforme aux exigences (a).

\n

Contrôle visuel: si possible, examiner la continuité électrique de la connexion.

\n
a)Mauvaise fixation des composants fixes.
\n
b)Isolation endommagée ou détériorée.
\n
c)Mauvais fonctionnement des connexions électriques de la remorque ou du véhicule tracteur.
\n
a)Mauvaise fixation du câblage.
\n
b)Câblage détérioré.
\n
c)Isolation endommagée ou détériorée
\n
a)Feu ou catadioptre non conforme aux exigences (a).
\n
b)Le fonctionnement du feu n’est pas conforme aux exigences (a).
\n
c)Mauvaise fixation du feu ou du catadioptre.
\n
a)Mauvaise fixation.
\n
b)Manque d’étanchéité.
\n
c)Coupe-circuit défectueux (si exigé).
\n
d)Fusibles défectueux (si exigés).
\n
e)Ventilation inadéquate (si exigée).
\n

Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur, y compris, dans certains cas, à l’intérieur du compartiment moteur.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 272 5. ESSIEUX, ROUES, PNEUMATIQUES, SUSPENSION 5.1. Essieux 5.1.1. Essieux Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules dont la masse brute dépasse 3,5 tonnes.

\n

Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules dont la masse brute dépasse 3,5 tonnes.

\n

Appliquer une force verticale ou latérale sur chaque roue et noter la quantité de mouvement entre la poutre d’essieu et la fusée d’essieu.

\n

Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules dont la masse brute dépasse 3,5 tonnes.

\n

Appliquer une force verticale ou latérale sur chaque roue et noter la quantité de mouvement entre la poutre d’essieu et la fusée d’essieu.

\n
a)Essieu fêlé ou déformé.
\n
b)Mauvaise fixation au véhicule. c) Réparation ou modification inadéquate.
\n
a)Fusée d’essieu fracturée.
\n
b)Usure excessive du pivot et/ou des bagues.
\n
c)Mouvement excessif entre la fusée et la poutre.
\n
d)Jeu de la fusée dans l’essieu.
\n

5.2.1. Moyeu de roue Contrôle visuel 5.2.2. Roues Contrôle visuel des deux côtés de chaque roue, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur.

\n

5.2.3. Pneumatiques Contrôle visuel de tout le pneumatique, soit par rotation de la roue libre, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur, ou en faisant alternativement avancer et reculer le véhicule au- dessus d’une fosse.

\n
a)Écrous ou goujons de roue manquants ou desserrés.
\n
b)Moyeu usé ou endommagé.
\n
a)Fêlure ou défaut de soudure.
\n
b)Mauvais placement des frettes de jante.
\n
c)Roue gravement déformée ou usée.
\n
d)Taille ou type de roue non conforme aux exigences (a) et nuisant à la sécurité routière.
\n
a)La taille, la capacité de charge, la marque de réception ou l’indice de vitesse du pneumatique ne sont pas conformes aux exigences (a) et nuisent à la sécurité routière.
\n
b)Pneumatiques de taille différente sur un même essieu ou sur des roues jumelées.
\n
c)Pneumatiques de structure différente (radiale/diagonale) montés sur un même essieu.
\n
d)Pneumatique gravement endommagé ou entaillé.
\n
e)La profondeur des sculptures n’est pas conforme aux exigences(a).
\n
f)Le pneumatique frotte contre d’autres éléments. g) Pneumatiques retaillés non conformes aux exigences (a).
\n
h)Le système de contrôle de la pression des pneumatiques fonctionne mal ou est manifestement inopérant.
\n

5.1.2. Fusées 5.1.3. Roulements de roues

\n
a)Jeu excessif dans un roulement de roue.
\n
b)Roulement de roue trop serré, bloqué.
\n

5.2. Roues et pneumatiques 5.3. Système de suspension 5.3.1.

\n

Ressorts stabilisateur et Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules dont la masse brute dépasse 3,5 tonnes.

\n

Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016

\n
a)Mauvaise attache des ressorts au châssis ou à l’essieu.
\n
b)Un élément de ressort est endommagé ou fendu.
\n
c)Ressort manquant. d) Réparation ou modification inadéquate.
\n

273 5.3.2. Amortisseurs Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur, ou à l’aide d’un équipement spécifique, si disponible.

\n

5.3.2.1 Essai de performance d’amortissage (X) (b) Utilisation d’un équipement spécifique et comparaison des différences entre droite et gauche et/ou avec les valeurs absolues indiquées par le constructeur.

\n

5.3.3. Tubes de poussée, jambes de force, triangles et bras de suspension Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules dont la masse brute dépasse 3,5 tonnes.

\n

5.3.4.

\n

Articulations suspension Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules dont la masse brute dépasse 3,5 tonnes. de 5.3.5. Suspension à air Contrôle visuel.

\n
a)Mauvaise attache des amortisseurs au châssis ou à l’essieu.
\n
b)Amortisseur endommagé ou donnant des signes de fuite ou de dysfonctionnement grave.
\n
a)Écart significatif entre la droite et la gauche.
\n
b)Les valeurs minimales indiquées ne sont pas atteintes.
\n
a)Mauvaise attache d’un composant au châssis ou à l’essieu.
\n
b)Élément endommagé, fendu ou présentant une corrosion excessive. c) Réparation ou modification inadéquate.
\n
a)Usure excessive du pivot de fusée et/ou des bagues ou au niveau des articulations de suspension.
\n
b)Capuchon anti poussière manquant ou gravement détérioré.
\n
a)Système inutilisable.
\n
b)Un élément est endommagé, modifié ou détérioré d’une façon susceptible d’altérer le fonctionnement du système.
\n
c)Fuite audible dans le système.
\n
6.CHÂSSIS ET ACCESSOIRES DU CHÂSSIS 6.1. Châssis ou cadre et accessoires 6.1.1. État général Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur.
\n

6.1.2.

\n

Tuyaux d’échappement et silencieux Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur.

\n

6.1.3. Réservoir et conduites de carburant (y compris le système de réchauffage du réservoir et des conduites de carburant) Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur, utilisation de dispositifs de détection des fuites en cas de systèmes GPL/GNC.

\n

6.1.4. Pare-chocs, protection latérale et dispositifs antiencastrement arrière Contrôle visuel 6.1.5. Support de la roue de secours (le cas échéant) Contrôle visuel Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016

\n
a)Fêlure ou déformation d’un longeron ou d’une traverse.
\n
b)Mauvaise fixation de plaques de renfort ou d’attaches.
\n
c)Corrosion excessive affectant la rigidité de l’assemblage.
\n
a)Mauvaise fixation ou manque d’étanchéité du système d’échappement.
\n
b)Pénétration de fumées dans la cabine ou dans l’habitacle du véhicule.
\n
a)Mauvaise fixation du réservoir ou des conduites de carburant.
\n
b)Fuite de carburant ou bouchon de remplissage manquant ou inopérant.
\n
c)Conduites endommagées ou abrasées.
\n
d)Mauvais fonctionnement du robinet d’arrêt du carburant (si exigé).
\n
e)Risque d’incendie lié — à une fuite de carburant, — à une mauvaise protection du réservoir de carburant ou du système d’échappement, — à l’état du compartiment moteur.
\n
f)Système GPL/GNC ou à hydrogène non conforme aux exigences (a). a) Mauvaise fixation ou endommagement susceptible de causer des blessures en cas de contact.
\n
b)Dispositif manifestement non conforme aux exigences (a).
\n
a)Support dans un état inacceptable.
\n
b)Support fêlé ou mal fixé.
\n
c)La roue dans le support est mal fixée et susceptible de tomber.
\n

274 6.1.6. Mécanismes d’attelage et équipement de remorquage Contrôle visuel de l’usure et du bon fonctionnement, en prêtant une attention particulière aux éventuels dispositifs de sécurité et/ou en utilisant un instrument de mesure 6.1.7. Transmission Contrôle visuel 6.1.8. Fixations du moteur Contrôle visuel, le véhicule n’étant pas nécessairement placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur.

\n

6.1.9. Performances moteur du Contrôle visuel.

\n
a)Élément endommagé, défectueux ou fissuré.
\n
b)Usure excessive d’un élément.
\n
c)Mauvaise fixation.
\n
d)Absence ou mauvais fonctionnement d’un dispositif de sécurité.
\n
e)Témoin inopérant.
\n
f)Obstruction, hors utilisation, de la plaque d’immatriculation ou d’un feu. g) Réparation ou modification inadéquate.
\n
a)Boulons de fixation desserrés ou manquants.
\n
b)Usure excessive des roulements de l’arbre de transmission.
\n
c)Usure excessive des joints universels.
\n
d)Raccords flexibles détériorés.
\n
e)Arbre de transmission endommagé ou déformé.
\n
f)Cage de roulement fissurée ou mal fixée.
\n
g)Capuchon anti poussière manquant ou gravement détérioré.
\n
h)Modification illégale de la transmission.
\n

Fixations détériorées, manifestement gravement endommagées, desserrées ou fêlées.

\n
a)Unité de commande illégalement modifiée.
\n
b)Modification illégale du moteur.
\n

6.2. Cabine et carrosserie 6.2.1. État Contrôle visuel 6.2.2. Fixation Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur.

\n

6.2.3. Portières et serrures Contrôle visuel 6.2.4. Plancher 6.2.5. Siège du conducteur Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur.

\n

Contrôle visuel 6.2.6. Autres sièges Contrôle visuel Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016

\n
a)Panneau ou élément mal fixé ou endommagé susceptible de provoquer des blessures.
\n
b)Montant mal fixé.
\n
c)Entrée de fumées du moteur ou d’échappement. d) Réparation ou modification inadéquate.
\n
a)Châssis ou cabine mal fixé.
\n
b)Carrosserie/cabine manifestement mal centrée sur le châssis.
\n
c)Fixation mauvaise ou manquante de la carrosserie ou de la cabine sur le châssis ou sur les traverses.
\n
d)Corrosion excessive aux points de fixation sur les caisses autoporteuses.
\n
a)Une portière ne s’ouvre ou ne se ferme pas correctement.
\n
b)Une portière est susceptible de s’ouvrir inopinément ou ne reste pas fermée.
\n
c)Portière, charnières, serrures ou gâches manquantes, mal fixées ou détériorées.
\n

Plancher mal fixé ou gravement détérioré.

\n
a)Siège mal fixé ou à structure défectueuse. b) Mauvais fonctionnement du mécanisme de réglage.
\n
a)Sièges défectueux ou mal fixés.
\n
b)Sièges montés de façon non conforme aux exigences (a).
\n

275 6.2.7.

\n

Commandes conduite de Contrôle visuel et vérification du fonctionnement. la Contrôle visuel 6.2.9. Autres accessoires et équipements intérieurs et extérieurs.

\n

Contrôle visuel 6.2.10. Garde-boue (ailes), dispositifs anti projections Contrôle visuel 6.2.8. Marchepied cabine de Une commande nécessaire à la conduite sûre du véhicule ne fonctionne pas correctement.

\n
a)Marchepied ou anneau de marchepied mal fixé.
\n
b)Marchepied ou anneau dans un état susceptible de blesser les utilisateurs.
\n
a)Fixation défectueuse d’un accessoire ou équipement.
\n
b)Accessoire ou équipement non conforme aux exigences (a).
\n
c)Équipement hydraulique non étanche.
\n
a)Manquant, mal fixé ou gravement rouillé.
\n
b)Distance insuffisante avec la roue.
\n
c)Non conforme aux exigences (a).
\n
7.AUTRE ÉQUIPEMENT 7.1. Ceintures de sécurité, boucles et systèmes de retenue 7.1.1. Sûreté du montage des ceintures de sécurité et de leurs boucles 7.1.2. État des ceintures de sécurité et de leurs attaches Contrôle visuel
\n
a)Point d’ancrage gravement détérioré.
\n
b)Ancrage desserré.
\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

7.1.3. Limiteur d’effort de ceinture endommagé.

\n

Contrôle visuel.

\n

7.1.4.

\n

Prétendeurs ceinture de sécurité 7.1.5. Coussin gonflable Contrôle visuel.

\n
a)Ceinture obligatoire manquante ou non montée.
\n
b)Ceinture endommagée.
\n
c)Ceinture non conforme aux exigences (a).
\n
d)Boucle de ceinture endommagée ou ne fonctionnant pas correctement.
\n
e)Rétracteur de ceinture endommagé ou ne fonctionnant pas correctement.
\n

Limiteur d’effort manifestement manquant ou ne convenant pas pour le véhicule.

\n

Prétendeur manifestement manquant ou ne convenant pas pour le véhicule.

\n
a)Coussins gonflables manifestement manquants ou ne convenant pas pour le véhicule.
\n
b)Coussin gonflable manifestement inopérant.
\n

L’indicateur de dysfonctionnement de l’ESC fait état d’une défaillance du système.

\n
a)Manquant.
\n
b)Non conforme aux exigences ( a ).
\n
a)Le dispositif antivol ne fonctionne pas.
\n
b)Le dispositif se verrouille ou se bloque inopinément.
\n
a)Manquant ou incomplet.
\n
b)Non conforme aux exigences (a).
\n

Manquante, incomplète ou non conforme aux exigences (a).

\n

Manquantes ou en mauvais état. de Contrôle visuel.

\n

7.1.6. Systèmes SRS Contrôle visuel du témoin de dysfonctionnement 7.2. Extincteur (X) (b) Contrôle visuel 7.3. Serrures et dispositif antivol Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

7.4. Triangle de signalisation (si exigé) (X) (b) 7.5. Trousse de secours (si exigée) (X) (b) 7.6. Cales de roue (coins) (si exigées) (X) (b) 7.7. Avertisseur sonore Contrôle visuel 7.8. Indicateur de vitesse Contrôle visuel ou vérification du fonctionnement au cours d’un essai sur route, ou par des moyens électroniques.

\n

Contrôle visuel Contrôle visuel Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016

\n
a)Ne fonctionne pas.
\n
b)Commande mal fixée.
\n
c)Non conforme aux exigences (a).
\n
a)Non conforme aux exigences (a).
\n
b)Dispositif inopérant.
\n
c)Dépourvu d’éclairage.
\n

276 7.9.

\n

Tachygraphe monté/exigé) (si Contrôle visuel 7.10. Limiteur de vitesse (si monté/exigé) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement si l’équipement le permet.

\n

7.11. Compteur kilométrique (si disponible) (X) (a) 7.12. Contrôle électronique de stabilité (ESC) (si monté/exigé) Contrôle visuel.

\n

Contrôle visuel.

\n
a)Non conforme aux exigences (a).
\n
b)Dispositif inopérant.
\n
c)Scellés défectueux ou manquants.
\n
d)Plaque d’étalonnage manquante, illisible ou périmée.
\n
e)Altération ou manipulation évidente.
\n
f)La taille des pneumatiques n’est pas compatible avec les paramètres d’étalonnage.
\n
a)Non conforme aux exigences (a).
\n
b)Dispositif manifestement inopérant.
\n
c)Vitesse de consigne incorrecte (si vérifiée).
\n
d)Scellés défectueux ou manquants.
\n
e)Plaque d’étalonnage manquante, illisible ou périmée.
\n
f)La taille des pneumatiques n’est pas compatible avec les paramètres d’étalonnage
\n
a)Manipulation évidente (fraude).
\n
b)Manifestement inopérant.
\n
a)Capteur de vitesse de roue manquant ou endommagé.
\n
b)Câblage endommagé.
\n
c)Autres composants manquants ou endommagés.
\n
d)Commutateur endommagé ou ne fonctionnant pas correctement.
\n
e)L’indicateur de dysfonctionnement de l’ESC fait état d’une défaillance du système.
\n
8.NUISANCES 8.1. Bruit 8.1.1.
\n

Système suppression du bruit de Évaluation subjective (à moins que l’inspecteur ne considère que le niveau de bruit se situe aux limites, auquel cas un sonomètre peut être utilisé)

\n
a)Niveaux de bruit dépassant les limites admissibles prévues dans les exigences (a).
\n
b)Un élément du système de suppression du bruit est desserré, susceptible de tomber, endommagé, mal monté, manquant ou manifestement modifié d’une manière néfaste au niveau de bruit.
\n

8.2. Émissions à l’échappement 8.2.1. Émissions des moteurs à essence 8.2.1.1. Équipements de réduction des émissions à l’échappement Contrôle visuel.

\n

8.2.1.2. Émissions gazeuses Mesure à l’aide d’un analyseur de gaz d’échappement conformément aux exigences (a). Dans le cas des véhicules équipés de systèmes de diagnostic embarqués appropriés, le bon fonctionnement du système de réduction des émissions peut être contrôlé par un relevé approprié du système de diagnostic embarqué (OBD) et des contrôles du bon fonctionnement de ce système, en remplacement de la mesure des émissions avec le moteur tournant au ralenti, conformément aux recommandations de mise en condition formulées par le constructeur et aux Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016

\n
a)L’équipement de réduction des émissions monté par le constructeur est absent, modifié ou manifestement défectueux.
\n
b)Fuites susceptibles d’affecter les mesures des émissions.
\n
a)Les émissions gazeuses dépassent les niveaux spécifiques indiqués par le constructeur ou
\n
b)si cette information n’est pas disponible, les émissions de CO dépassent:
\n
i)pour les véhicules non équipés d’un système avancé de réduction des émissions, — 4,5 %, ou 277 autres exigences applicables (a). — 3.5 % selon la date de première immatriculation ou mise en circulation a spécifiée dans les exigences ( )
\n
ii)pour les véhicules équipés d’un système avancé de réduction des émissions, — moteur tournant au ralenti: 0,5 % — moteur tournant au ralenti accéléré:
\n

0,3 % ou — moteur tournant au ralenti: 0,3 % (6) — moteur tournant au ralenti accéléré:

\n

0,2 % selon la date de première immatriculation ou mise en circulation spécifiée dans les exigences (a).

\n
c)Valeur lambda hors de la gamme 1 ± 0,03 ou non conforme aux spécifications du constructeur;
\n
d)Le relevé du système OBD indique un dysfonctionnement important.
\n

8.2.2. Émissions des moteurs diesel 8.2.2.1 Équipement de réduction des émissions à l’échappement Contrôle visuel.

\n

8.2.2.2.

\n

Opacité Ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules immatriculés ou mis en circulation avant le 1er janvier 1980.

\n
a)Mesure de l’opacité des fumées en accélération libre (moteur débrayé, de la vitesse de ralenti à la vitesse de coupure de l’alimentation), vitesses au point mort et pédale d’embrayage enfoncée.
\n
b)Mise en condition du véhicule:
\n
1)les véhicules peuvent être contrôlés sans mise en condition préalable, mais non sans que l’on se soit assuré, pour des raisons de sécurité, que le moteur est chaud et dans un état mécanique satisfaisant;
\n
2)exigences concernant la mise en condition:
\n
i)le moteur doit être chaud: autrement dit, la température de l’huile moteur mesurée par une sonde dans le tube de la jauge doit au moins être égale à 80 °C ou correspondre à la température de fonctionnement normale si celle-ci est inférieure, ou la température du bloc-moteur, mesurée d’après le niveau du rayonnement infrarouge, doit atteindre une valeur au moins équivalente. Si, à cause de la configuration du véhicule, il n’est pas possible de procéder à ces mesures, la température normale de fonctionnement du moteur pourra être établie autrement, par exemple en se basant sur le fonctionnement du ventilateur de refroidissement;
\n
ii)le système d’échappement doit être purgé par trois coups d’accélération à vide ou par un moyen équivalent.
\n
c)Procédure d’essai:
\n
1)le moteur et, le cas échéant, le turbocompresseur doivent tourner au ralenti avant le lancement de chaque cycle d’accélération libre. Pour les moteurs de poids lourds, cela signifie qu’il faut attendre au moins dix secondes après le relâchement de la commande des gaz;
\n
2)au départ de chaque cycle d’accélération libre, la pédale des gaz doit être enfoncée rapidement et progressivement (en moins d’une seconde), mais non brutalement, de manière à obtenir un débit maximal de la pompe d’injection;
\n
3)à chaque cycle d’accélération libre, le moteur doit Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016
\n
a)L’équipement de réduction des émissions monté par le constructeur est absent ou manifestement défectueux.
\n
b)Fuites susceptibles d’affecter les mesures des émissions.
\n
a)Pour les véhicules immatriculés ou mis en circulation pour la première fois après la date spécifiée dans les exigences (a), l’opacité dépasse le niveau consigné sur la plaque signalétique placée sur le véhicule par le constructeur;
\n
b)Lorsque cette information n’est pas disponible, ou lorsque les exigences (a) n’autorisent pas le recours à des valeurs de référence, pour les moteurs à aspiration naturelle:
\n

2,5 m -1, pour les moteurs turbocompressés: 3,0 m -1, ou, pour les véhicules indiqués dans les exigences (a) ou les véhicules immatriculés ou mis en circulation pour la première fois après la date spécifiée dans les exigences (a), 1,5 m -1 (7).

\n

278 atteindre la vitesse de coupure de l’alimentation, ou, pour les voitures à transmission automatique, la vitesse indiquée par le constructeur ou, si celle-ci n’est pas connue, les deux tiers de la vitesse de coupure de l’alimentation avant que la commande des gaz ne soit relâchée. On pourra s’en assurer, par exemple, en surveillant le régime du moteur ou en laissant passer un laps de temps suffisant entre le moment où on enfonce la pédale des gaz et le moment où on la relâche, soit au moins deux secondes pour les véhicules des catégories 1 et 2 de l’annexe I de la directive modifiée 2009/40/CE ;

\n
4)les véhicules sont refusés si la moyenne arithmétique des valeurs observées dans au moins les trois derniers cycles d’accélération libre dépasse la valeur limite. Cette moyenne peut être calculée en ignorant les valeurs observées qui s’écartent fortement de la moyenne mesurée, ou être obtenue par un autre mode de calcul statistique qui tient compte de la dispersion des valeurs mesurées.
\n
5)afin d’éviter des essais inutiles, peuvent être refusés les véhicules pour lesquels les valeurs mesurées après moins de trois cycles d’accélération libre ou après les cycles de purge sont nettement au-dessus des limites. Afin d’éviter des essais inutiles, sont acceptés les véhicules pour lesquels les valeurs mesurées après moins de trois cycles d’accélération libre ou après les cycles de purge sont nettement en dessous des limites 8.3. Suppression des interférences électromagnétiques Interférences radio (X) (b) Contrôle visuel.
\n

Une des exigences applicables (a) n’est pas satisfaite.

\n

8.4. Autres points liés à l’environnement 8.4.1. Pertes de liquides Contrôle visuel.

\n

Toute fuite excessive de liquide susceptible de porter atteinte à l’environnement ou constituant un risque pour les autres usagers de la route.

\n
9.CONTRÔLES SUPPLÉMENTAIRES POUR LES VÉHICULES DE TRANSPORT DE PASSAGERS M2 ET M3 9.1. Portes 9.1.1. Portes d’entrée ou de sortie Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.
\n

9.1.2. Issues de secours Contrôle visuel et vérification du fonctionnement (au besoin).

\n

9.2. Système de désembuage et de dégivrage (X) (b) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

9.3. Système de ventilation et de chauffage (X) (b) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016

\n
a)Fonctionnement défectueux.
\n
b)Mauvais état.
\n
c)Commande d’urgence défectueuse.
\n
d)Télécommande des portes ou dispositifs d’alerte défectueux.
\n
e)Non conforme aux exigences (a).
\n
a)Fonctionnement défectueux.
\n
b)Signalisation des issues de secours manquante ou illisible.
\n
c)Marteau brise-vitre manquant.
\n
d)Non conforme aux exigences (a).
\n
a)Mauvais fonctionnement.
\n
b)Émission de gaz toxiques ou d’échappement dans la cabine de conduite ou l’habitacle.
\n
c)Dégivrage défectueux (si obligatoire).
\n
a)Fonctionnement défectueux.
\n
b)Émission de gaz toxiques ou d’échappement dans la cabine de conduite ou l’habitacle.
\n

279 9.4. Sièges 9.4.1. Sièges de passagers (y compris les sièges pour le personnel d’accompagnement) 9.4.2. Siège du conducteur (exigences complémentaires) Contrôle visuel.

\n

9.5. Dispositifs d’éclairage intérieur et d’indication de parcours (X) (b) 9.6. Couloirs, emplacements pour voyageurs debout Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

9.7. Escaliers et marches 9.8.

\n

Système communication avec voyageurs (X) (b) 9.9. Inscriptions(X) (b) Contrôle visuel.

\n

Contrôle visuel.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement (au besoin). de les Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel

\n
a)Sièges défectueux ou mal fixés.
\n
b)Les strapontins (s’ils sont autorisés) ne fonctionnent pas automatiquement.
\n
c)Non conforme aux exigences (a).
\n
a)Dispositifs spéciaux, tels qu’un paresoleil, défectueux.
\n
b)Protection du conducteur mal fixée ou non conforme aux exigences (a).
\n

Données illisibles ou non conformes aux exigences (a)

\n
a)Mauvaise fixation du plancher.
\n
b)Mains courantes ou poignées défectueuses.
\n
c)Non conforme aux exigences (a).
\n
a)Dispositif détérioré ou endommagé.
\n
b)Les marches escamotables ne fonctionnent pas correctement.
\n
c)Non conforme aux exigences (a).
\n

Système défectueux.

\n
a)Inscriptions manquantes, erronées ou illisibles.
\n
b)Non conforme aux exigences (a).
\n

9.10. Exigences concernant le transport d’enfants (X) (b) 9.10.1. Portes Contrôle visuel.

\n

9.10.2. Équipements de signalisation et équipements spéciaux Contrôle visuel.

\n

Protection des portes non conforme aux exigences (a) concernant cette forme de transport.

\n

Équipements absents ou non conformes aux exigences (a) 9.11. Exigences concernant le transport de personnes handicapées (X) (b) 9.11.1. Portes, rampes et ascenseurs Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

9.11.2.

\n

Fixations fauteuil roulant Contrôle visuel et vérification du fonctionnement, au besoin. pour 9.11.3. Équipements de signalisation et équipements spéciaux Contrôle visuel.

\n
a)Fonctionnement défectueux.
\n
b)Mauvais état.
\n
c)Commande(s) défectueuse(s).
\n
d)Avertisseur(s) défectueux.
\n
e)Non conforme aux exigences (a).
\n
a)Fonctionnement défectueux.
\n
b)Mauvais état.
\n
c)Commande(s) défectueuse(s).
\n
d)Non conforme aux exigences ( a).
\n

Équipements absents ou non conformes aux exigences (a) 9.12. Autres équipements spéciaux (X) (b) 9.12.1. Installations pour la préparation d’aliments Contrôle visuel.

\n

9.12.2. sanitaires Installations Contrôle visuel.

\n

9.12.3. Autres dispositifs (par exemple les systèmes audiovisuels) Contrôle visuel.

\n

Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016

\n
a)Installation non conforme aux exigences (a).
\n
b)Installation endommagée au point que son utilisation est dangereuse.
\n

Installation non conforme aux exigences (a).

\n

Non conforme aux exigences (a).

\n

280 1 ( ) On entend par “mauvaise réparation ou modification” une réparation ou une modification qui nuit à la sécurité routière du véhicule ou a un effet négatif sur l’environnement.

\n

2 er ( ) 48 % pour les véhicules non équipés d’ABS ou réceptionnés avant le 1 octobre 1991.

\n

3 ( ) 45 % pour les véhicules immatriculés après 1988 ou à compter de la date indiquée dans les exigences si celle-ci est plus tardive.

\n

4 ( ) 43 % des remorques et des semi-remorques immatriculées après 1988 ou à compter de la date indiquée dans les exigences si celle-ci est plus tardive.

\n

5 ( ) 2,2 m/s 2 pour les véhicules de catégorie N1, N2 et N3.

\n

6 ( ) Réceptionné conformément aux limites figurant à la ligne A ou B du point 5.3.1.4 de l'annexe I de la directive 70/220/CEE telle que modifiée par la directive 98/69/CE, ou ultérieurement, ou immatriculé ou mis en circulation pour la première fois après le 1 er juillet 2002.

\n

7 ( ) Réceptionné conformément aux limites figurant à la ligne B du point 5.3.1.4 de l’annexe I de la directive 70/220/CEE telle que modifiée par la directive 98/69/CE ou ultérieurement; aux limites figurant à la ligne B1, B2 ou C du point 6.2.1 de l’annexe I de la directive 88/ 77/CEE telle que modifiée par la directive 1999/96/CE, ou ultérieurement, ou immatriculé ou mis en circulation pour la première fois après le 1 er juillet 2008.

\n

Notes: a ( ) Les exigences sont énoncées dans les exigences de réception à la date de réception, de première immatriculation ou de première mise en circulation ainsi que dans les obligations d’adaptation ou la législation nationale du pays d’immatriculation. b ( ) «X» renvoie aux éléments liés à l’état du véhicule et son aptitude à emprunter le réseau routier mais qui ne sont pas considérés comme essentiels dans le cadre d’un contrôle périodique. c ( ) (XX) Cette cause de défectuosité ne s’applique que si l’essai est requis par la législation nationale.»

\n

Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 281 Nouveau texte de l’annexe II applicable à partir du 1er mai 2016.

\n

EXIGENCES CONCERNANT LE CONTENU ET LES MÉTHODES DE CONTRÔLE 1. GÉNÉRALITÉS La présente annexe indique les systèmes et composants de véhicules à contrôler; elle expose en détail les méthodes de contrôle à utiliser et les critères sur lesquels se fonder pour déterminer si l’état du véhicule est acceptable.

\n

Le contrôle porte sur les points énumérés au point 3 ci-dessous, pour autant que ceux-ci concernent l’équipement du véhicule testé conformément à la législation applicable en nature de contrôle technique. Le contrôle peut aussi servir à vérifier si les pièces et composants concernés de ce véhicule correspondent aux caractéristiques requises en matière de sécurité et d’environnement qui étaient en vigueur au moment de la réception ou, selon le cas, de l’adaptation.

\n

Lorsque la conception du véhicule ne permet pas l’application des méthodes de contrôle visées dans la présente annexe, le contrôle est effectué conformément aux méthodes de contrôle recommandées par tout autre moyen approprié. Les normes de sécurité et de protection de l’environnement doivent être respectées.

\n

Le contrôle de tous les points énumérés ci-dessous est considéré comme obligatoire lors d’un contrôle périodique de véhicule, sauf ceux marqués d’une croix, qui concernent l’état du véhicule et son aptitude à circuler, sans être considérés comme essentiels lors du contrôle technique.

\n

Les «causes de la défectuosité» ne s’appliquent pas lorsqu’elles se réfèrent à des exigences qui n’étaient pas prévues par la législation relative à la réception des véhicules en vigueur à la date de première immatriculation ou de première mise en circulation, ou à des exigences d’adaptation.

\n

Lorsqu’il est indiqué qu’une méthode de contrôle est visuelle, cela signifie que l’inspecteur doit non seulement examiner les points concernés mais également, le cas échéant, manipuler les éléments, évaluer le bruit ou recourir à tout autre moyen d’inspection approprié sans utiliser d’équipement.

\n
2.ÉTENDUE DU CONTRÔLE Le contrôle couvre les domaines suivants:
\n
0.identification du véhicule;
\n
1.équipements de freinage;
\n
2.direction;
\n
3.visibilité;
\n
4.éclairage et éléments du circuit électrique;
\n
5.essieux, roues, pneumatiques, suspension;
\n
6.châssis et accessoires du châssis;
\n
7.équipements divers;
\n
8.nuisances;
\n
9.contrôles supplémentaires pour les véhicules de transport de passagers des catégories M2 et M3.
\n
3.CONTENU ET MÉTHODES DE CONTRÔLE, ÉVALUATION DES DÉFAILLANCES DES VÉHICULES Le contrôle doit porter sur les points suivants et appliquer les normes minimales et les méthodes recommandées indiquées dans le tableau suivant.
\n

Pour chacun des systèmes et composants du véhicule faisant l’objet d’un contrôle, l’évaluation des défectuosités est effectuée conformément aux critères énoncés dans le tableau, au cas par cas.

\n

Les défectuosités qui ne sont pas énumérées dans la présente annexe sont évaluées en fonction des risques pour la sécurité routière.

\n

Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Contrôle visuel des éléments lors de l'actionnement du système de freinage.

\n

Note: Les véhicules équipés de systèmes de freinage assistés doivent être contrôlés avec le moteur éteint.

\n

Contrôle visuel des éléments lors de l'actionnement du système de freinage.

\n

Note: Les véhicules équipés de systèmes de freinage assistés doivent être contrôlés avec le moteur à l'arrêt.

\n

1.1.2. État et course de la pédale ou du levier à main du dispositif de freinage État mécanique et fonctionnement 1.1.

\n

1.1.1. Pivot de la pédale ou du levier à main de frein de service ÉQUIPEMENTS DE FREINAGE Contrôle visuel.

\n

0.2. Numéro d'identification, de châssis ou de série du véhicule 1.

\n

Contrôle visuel.

\n

IDENTIFICATION DU VÉHICULE Méthode 0.1. Plaques d'immatriculation (si prévu par les exigences(1)) 0.

\n

Élément Course trop grande, réserve de course insuffisante.

\n

Dégagement du frein rendu difficile.

\n

Fonctionnalité réduite.

\n

Caoutchouc de la pédale de frein, manquant, mal fixé ou usé. b) c) Usure fortement avancée ou jeu. b) a) Pivot trop serré.

\n

Documents du véhicule illisibles ou comportant des imprécisions matérielles. c) a) Incomplet, illisible, manifestement falsifié ou ne correspondant pas aux documents du véhicule. b) Ne correspond pas aux documents du véhicule ou aux registres. c) Manquant ou introuvable.

\n

Inscription manquante ou illisible b) a) Plaque(s) manquante(s) ou si mal fixée(s) qu'elle(s) risque(nt) de tomber. a) Causes de la défaillance X X(*) Mineure Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 X X X X X X X X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 282 Contrôle fonctionnel.

\n

Contrôle visuel des éléments lors de l'actionnement du système de freinage.

\n

1.1.5. Robinet de freinage à main Contrôle visuel des éléments à la pression normale de fonctionnement.

\n

Vérification du temps nécessaire pour que le vide ou la pression d'air atteigne une valeur de fonctionnement sûre et du fonctionnement du dispositif d'alerte, de la soupape de protection multicircuits et de la soupape de surpression.

\n

1.1.3. Pompe à vide ou compresseur et réservoirs 1.1.4. Manomètre ou indicateur de pression basse Méthode Élément La valve de protection à circuits multiples et le clapet de décharge ne fonctionnent pas.

\n

Fuite d'air provoquant une chute de pression sensible ou fuites d'air perceptibles.

\n

Dommage externe susceptible de nuire au bon fonctionnement du système de freinage. c) d) e) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Robinet fissuré, endommagé ou présentant une usure fortement avancée.

\n

Manque de fiabilité de la commande de la valve ou défaut de la valve de nature à compromettre la sécurité.

\n

Connexions mal fixées ou mauvaise étanchéité dans le système.

\n

Mauvais fonctionnement. a) b) c) d) Faible pression non détectable.

\n

Dysfonctionnement ou défectuosité du manomètre ou de l'indicateur.

\n

Performances du frein de secours insuffisantes.

\n

Le temps nécessaire pour obtenir une pression ou un vide d'une valeur de fonctionnement sûr est trop long par rapport aux exigences (1).

\n

Au moins deux actionnements de freins après déclenchement du signal avertisseur (ou lorsque le manomètre se trouve dans la zone \"danger\").

\n

Pression insuffisante pour assurer un freinage répété au moins quatre actionnements après déclenchement du signal avertisseur (ou lorsque le manomètre se trouve dans la zone \"danger\"). b) a) Causes de la défaillance X Mineure X X X X X X X X X X Majeure X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 283 Contrôle visuel des éléments lors de l'actionnement du système de freinage.

\n

Déconnexion et reconnexion de l'accouplement du système de freinage entre le véhicule tracteur et la remorque.

\n

1.1.8. Têtes d'accouplement pour freins de remorque (électriques et pneumatiques) Contrôle visuel des éléments lors de l'actionnement du système de freinage.

\n

1.1.6. Commande du frein de stationnement, levier de commande, dispositif de verrouillage, frein de stationnement électronique 1.1.7. Valves de freinage (robinets commandés au pied, soupape d'échappement rapide, régulateurs de pression) Méthode Élément Usure au niveau de l'axe du levier ou du mécanisme du levier à cliquet. b) Mauvais fonctionnement, signal avertisseur indiquant un dysfonctionnement. e) Fuite ou perte de liquide hydraulique. d) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 c) b) a) Manque de fiabilité de la valve ou valve mal montée. c) Fonctionnalité réduite.

\n

Étanchéité insuffisante.

\n

Fonctionnalité réduite.

\n

Manque de fiabilité du robinet ou de la valve ou valve mal montée.

\n

Fonctionnalité réduite.

\n

Robinets ou valve à fermeture automatique défectueux.

\n

Fonctionnalité réduite.

\n

Pertes d'huile trop importantes au niveau du compresseur. b) Fonctionnalité réduite.

\n

Valve endommagée ou fuite d'air excessive Actionneur manquant, endommagé ou ne fonctionnant pas. d) a) Course trop longue (réglage incorrect). c) Usure excessive.

\n

Verrouillage insuffisant. a) Causes de la défaillance X X X X Mineure X X X X X X X X X X X Majeure X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 284 1.1.10. Dispositif de freinage assisté maître-cylindre (systèmes hydrauliques) 1.1.9. Accumulateur, réservoir de pression Élément Contrôle visuel des éléments lors de l'actionnement du système de freinage, si possible.

\n

Contrôle visuel Méthode Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 d) c) b) a) c) b) a) d) Pas de liquide de frein visible.

\n

Niveau du liquide de frein largement sous la marque MIN.

\n

Niveau insuffisant du liquide de frein sous la marque MIN.

\n

Fixation insuffisante du maître-cylindre.

\n

Fixation insuffisante du maître-cylindre, mais frein toujours opérant.

\n

Maître-cylindre défectueux ou non étanche.

\n

Maître-cylindre défectueux, mais freinage toujours opérant.

\n

Ne fonctionne pas.

\n

Dispositif de freinage assisté défectueux ou inopérant.

\n

Manque de fiabilité du réservoir ou réservoir mal monté.

\n

Purgeur inopérant.

\n

Fonctionnement du purgeur affecté.

\n

Réservoir gravement endommagé. Corrosion ou fuite.

\n

Réservoir légèrement endommagé ou présentant une légère corrosion.

\n

Fonctionnement du frein affecté.

\n

Ne fonctionnent pas correctement.

\n

Causes de la défaillance X X X Mineure X X X X X X X X Majeure X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 285 1.1.12. Flexibles des freins 1.1.11. Conduites rigides des freins Élément Contrôle visuel des éléments lors de l'actionnement du système de freinage, si possible.

\n

Contrôle visuel des éléments lors de l'actionnement du système de freinage, si possible.

\n

Méthode Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 c) Endommagement, points de friction, flexibles torsadés ou trop courts. b) Manque d'étanchéité des flexibles ou des raccords (freins hydrauliques).

\n

Manque d'étanchéité des flexibles ou des raccords (freins pneumatiques).

\n

Flexibles endommagés ou frottant contre une autre pièce.

\n

Risque imminent de défaillance ou de rupture.

\n

Risques d'endommagement.

\n

Conduites mal placées Affectant le fonctionnement des freins par blocage ou risque imminent de perte d'étanchéité.

\n

Endommagement ou corrosion excessive des conduites. a) d) c) Manque d'étanchéité des conduites ou des raccords (freins hydrauliques).

\n

Manque d'étanchéité des conduites ou des raccords (freins pneumatiques). b) Fonctionnement défectueux du dispositif avertisseur en cas de niveau insuffisant du liquide. g) Risque imminent de défaillance ou de rupture.

\n

Témoin du liquide des freins allumé ou défectueux. f) a) Capuchon du réservoir du maître-cylindre manquant. e) Causes de la défaillance X X X X X Mineure X X X X X Majeure X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 286 Contrôle visuel Contrôle visuel des éléments lors de l'actionnement du système de freinage, si possible.

\n

1.1.15. Câbles de freins, timonerie Contrôle visuel Méthode 1.1.14. Tambours de freins, disques de freins 1.1.13. Garnitures ou plaquettes de freins Élément Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 b) Performances de freinage réduites.

\n

Usure ou corrosion fortement avancée de l'élément Performances de freinage réduites.

\n

Câbles endommagés ou flambage.

\n

Plateau mal fixé. d) a) Absence de tambour ou de disque.

\n

Performances de freinage réduites.

\n

Tambours ou disques encrassés par de l'huile, de la graisse, etc.

\n

Disque ou tambour excessivement usé, excessivement rayé, fissuré, mal fixé ou cassé.

\n

Disque ou tambour usé.

\n

Garnitures ou plaquettes absentes ou mal montées.

\n

Performances de freinage réduites.

\n

Garnitures ou disques encrassés par de l'huile, de la graisse, etc.

\n

Usure excessive de la garniture ou de la plaquette. (marque minimum non visible) Usure excessive de la garniture ou de la plaquette. (marque minimum atteinte) Flexibles poreux.

\n

Câble altéré.

\n

Gonflement excessif des flexibles par mise sous pression. c) b) a) c) b) a) e) d) Causes de la défaillance Mineure X X X X X X X X X Majeure X X X X X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 287 Méthode Contrôle visuel des éléments lors de l'actionnement du système de freinage, si possible.

\n

Élément 1.1.16. Cylindres de freins (y compris freins à ressort et cylindres hydrauliques) Entrave du mouvement du système de freinage.

\n

Mouvement anormal de la timonerie à la suite d'un mauvais réglage ou d'une usure excessive. e) f) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 f) e) d) c) b) Capuchon anti poussière manquant ou excessivement endommagé.

\n

Capuchon anti-poussière endommagé.

\n

Performances de freinage réduites (réserve insuffisante pour le mouvement).

\n

Course excessive ou insuffisante du piston ou de la membrane.

\n

Risque de fissure.

\n

Corrosion excessive du cylindre.

\n

Performances de freinage réduites.

\n

Défaut du cylindre compromettant la sécurité ou actionneur mal monté.

\n

Performances de freinage réduites.

\n

Étanchéité insuffisante du cylindre.

\n

Performances de freinage réduites.

\n

Cylindre fissuré ou endommagé.

\n

Fixation des câbles défectueuse. d) a) Défaut des jonctions de câbles ou de tringles de nature à compromettre la sécurité. c) Causes de la défaillance X Mineure X X X X X X X X X X Majeure X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 288 Contrôle visuel Contrôle visuel Déconnexion de l'accouplement du système de freinage entre le véhicule tracteur et la remorque.

\n

Contrôle visuel.

\n

1.1.19. Systèmes de freinage d'endurance (pour les véhicules équipés de ce dispositif) 1.1.20.

\n

Fonctionnement automatique des freins de la remorque 1.1.21. Système de freinage complet Contrôle visuel des éléments lors de l'actionnement du système de freinage, si possible.

\n

Méthode 1.1.18. Leviers de frein réglables et indicateurs 1.1.17. Correcteur automatique de freinage suivant la charge Élément Mauvais réglage de la liaison.

\n

Valve grippée ou inopérante. (l'ABS fonctionne) b) c) a) b) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Performances de freinage réduites D'autres dispositifs (pompe à antigel, dessiccateur d'air, etc.) sont endommagés extérieurement ou présentent une corrosion excessive qui porte atteinte au système de freinage.

\n

Le frein de la remorque ne s'applique pas automatiquement lorsque l'accouplement est déconnecté.

\n

Système manifestement défectueux ou manquant.

\n

Fonctionnalité réduite.

\n

Mauvais montage ou défaut de connexion.

\n

Mauvais montage ou remontage. c) a) Levier défectueux. b) Données illisibles ou non conformes aux exigences

\n
(1). f) Levier endommagé, grippé ou présentant un mouvement anormal, une usure excessive ou un mauvais réglage.
\n

Plaque signalétique manquante. e) a) Valve manquante. (si requise) d) Valve grippée ou inopérante.

\n

Liaison défectueuse. a) Causes de la défaillance X X X Mineure X X X X X X X X X Majeure X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 289 Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

1.1.23. Frein à inertie 1.2.1. Performances Essai sur un banc d'essai de freinage ou, si cela n'est pas possible, essai sur route avec freinage progressif jusqu'à l'effort maximal.

\n

1.2 Performances et efficacité du frein de service Contrôle visuel.

\n

Méthode 1.1.22. Prises d'essai (lorsqu'elles sont installées ou requises sur le véhicule) Élément Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Freinage non modérable (broutement).

\n

Temps de réponse trop long sur l'une des roues. d) Effort de freinage de la roue la moins freinée de l'essieu inférieur à 50% de l'effort maximal de l'autre roue, en cas d'essieu directeur.

\n

Effort de freinage de la roue la moins freinée de l'essieu inférieur à 70% de l'effort maximal de l'autre roue. Ou, en cas d'essai sur route: déport excessif du véhicule.

\n

Effort de freinage inexistant sur une ou plusieurs roues.

\n

Effort de freinage insuffisant sur une ou plusieurs roues.

\n

Efficacité insuffisante. c) b) a) Endommagées. b) Inutilisables ou non étanches.

\n

Manquantes. a) Performances de freinage réduites X X X X X X X X Modification dangereuse d'un élément (3) d) X Majeure X X X Mineure Défaut de tout élément de nature à compromettre la sécurité ou élément mal monté.

\n

Fonctionnalité du système réduite.

\n

Fuite d'air ou d'antigel X X X Critique Évaluation des défaillances c) b) Causes de la défaillance Applicable à partir du 290 1.2.2.

\n

Efficacité Élément Essai sur un banc d'essai de freinage ou, si cela est impossible pour des raisons techniques, essai sur route à l'aide d'un décéléromètre enregistreur pour établir le coefficient de freinage, par rapport à la masse maximale autorisée ou, pour les semiremorques, par rapport à la somme des charges autorisées par essieu.

\n

Les véhicules ou les remorques dont la masse maximale admissible dépasse 3,5 tonnes doivent être contrôlés conformément aux normes indiquées dans l'ISO 21069 ou selon des méthodes équivalentes.

\n

Les essais sur route doivent être réalisés par temps sec sur une route droite et plane.

\n

Méthode e) X 2. Véhicules immatriculés pour la première fois avant le 1er janvier 2012: – catégories M1, M2 et M3: 50%3 – catégorie N1: 45% – catégories N2 et N3: 43%4 – catégories O2, O3 et O4: 40%5 X Majeure X Mineure Critique Évaluation des défaillances 1. Véhicules immatriculés pour la première fois après le 1er janvier 2012: – catégorie M1: 58 % – catégories M2 et M3: 50 % – catégorié N1: 50 % – catégories N2 et N3: 50 % – catégories O2, O3 et O4 pour les semi-remorques: 45%2

\n
-pour les semi-remorques plateaux: 50% Ne donne pas au moins les valeurs minimales suivantes1:
\n

Fluctuation excessive de la force de freinage pendant chaque tour de roue complet.

\n

Causes de la défaillance Applicable à partir du 291 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Méthode catégorie L3e: 50 % catégorie L4e: 46 % – – Moins de 50 % des valeurs ci-dessus sont atteintes. catégories L5e, L7e: 44 % catégories L (freins arrière): toutes les catégories: 25% de la masse totale du véhicule. catégorie L1e: 42 % catégories L2e, L6e: 40 % – – 3. Autres catégories – catégories L (les deux freins ensemble):

\n

Causes de la défaillance Si le système de freinage de secours est séparé du système de freinage de service, il faut utiliser la méthode indiquée au point 1.2.1.

\n

Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 c) b) a) Freinage non modérable (broutement).

\n

Effort de freinage de la roue la moins freinée de l'essieu inférieur à 50% de l'effort maximal de l'autre roue, en cas d'essieu directeur.

\n

L'effort de freinage d'une roue est inférieur à 70 % de l'effort maximal d'une autre roue du même essieu. Ou, en cas d'essai sur route: déport excessif du véhicule.

\n

Effort de freinage inexistant sur une ou plusieurs roues.

\n

Effort de freinage insuffisant sur une ou plusieurs roues.

\n

Performances et efficacité du frein de secours (si assuré par un système séparé) 1.3.1. Performances 1.3.

\n

Élément Mineure X X X X Majeure X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 292 Contrôle visuel et contrôle du dispositif d'alerte et/ou à l'aide de l'interface électronique du véhicule.

\n

1.6. Système antiblocage (ABS) Essai sur un banc d'essai de freinage.

\n

Si ce n'est pas possible, essai sur route à l'aide d'un décéléromètre indicateur ou enregistreur ou avec le véhicule roulant sur une pente de gradient connu.

\n

Contrôle visuel et, lorsque c'est possible, essai visant à déterminer si le système fonctionne..

\n

Efficacité Appliquer le frein durant un essai sur un banc d'essai de freinage.

\n

1.5. Performance du système de freinage d'endurance 1.4.2.

\n

1.4.1. Performances Performances et efficacité du frein de stationnement 1.4.

\n

Si le système de freinage de secours est séparé du système de freinage de service, il faut utiliser la méthode indiquée au point 1.2.2.

\n

Efficacité Méthode 1.3.2.

\n

Élément Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Mauvais fonctionnement du dispositif d'alerte.

\n

Le dispositif d'alerte indique un mauvais fonctionnement du système.

\n

Capteur de vitesse de roue manquant ou endommagé.

\n

Câblage endommagé. b) c) d) Le système ne fonctionne pas. b) a) Absence de progressivité (non applicable au frein sur échappement). a) Moins de 50 % des valeurs de l'effort de freinage ci-dessus sont atteintes.

\n

Ne donne pas pour tous les véhicules un coefficient de freinage d'au moins 16 % par rapport à la masse maximale autorisée ou, pour les véhicules à moteur, d'au moins 12 % par rapport à la masse maximale autorisée de l'ensemble du véhicule, si celle-ci est la plus élevée.

\n

Moins de 50 % des valeurs de l'effort de freinage visées au point 1.4.2. sont atteintes par rapport à la masse du véhicule pendant l'essai.

\n

Frein inopérant d'un côté ou, dans le cas d'un essai sur route, déport excessif du véhicule.

\n

Moins de 50 % des valeurs de l'effort de freinage ci-dessus sont atteintes.

\n

L'effort de freinage est inférieur à 50 %6 de la capacité du frein de service définie au point 1.2.2 par rapport à la masse maximale autorisée.

\n

Causes de la défaillance Mineure X X X X X X X X X Majeure X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 293 Méthode Contrôle visuel et contrôle du dispositif d'alerte et/ou à l'aide de l'interface électronique du véhicule.

\n

Contrôle visuel.

\n

Élément 1.7. Système de freinage électronique (EBS) 1.8 Liquide de frein Le dispositif d'alerte indique un mauvais fonctionnement du système.

\n

Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule. b) c) Risque imminent de défaillance.

\n

Liquide de frein contaminé ou sédimenté.

\n

Mauvais fonctionnement du dispositif d'alerte.

\n

Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule. f) a) Autres composants manquants ou endommagés. e) Causes de la défaillance Mineure X X X X X X Majeure X Critique Évaluation des défaillances 20 mai 2023 20 mai 2023 Applicable à partir du 294 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 État mécanique 2.1.

\n

2.1.2. Fixation du boîtier de direction 2.1.1. État de la direction DIRECTION 2.

\n

Élément Le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur avec le poids des roues reposant sur le sol, tourner le volant ou le guidon dans le sens des aiguilles d'une montre puis en sens inverse, ou en utilisant un détecteur de jeu spécialement adapté. Contrôle visuel de la fixation du boîtier de direction au châssis.

\n

Le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur, les roues hors sol ou sur des plaques tournantes, tourner le volant de butée à butée. Contrôle visuel du fonctionnement de la direction.

\n

Méthode Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 d) c) b) a) e) d) c) Axe de secteur tordu ou cannelures usées. b) Stabilité ou fixation du boîtier affectée.

\n

Boîtier de direction fêlé.

\n

Fixations gravement affectées.

\n

Boulons de fixation manquants ou fêlés.

\n

Fixations gravement affectées.

\n

Ovalisation des trous de fixation dans le châssis.

\n

Fixations dangereusement mal attachées ou jeu par rapport au châssis/à la carrosserie visible.

\n

Mauvaise fixation du boîtier de direction.

\n

Formation de gouttelettes.

\n

Manque d'étanchéité.

\n

Fonctionnalité affectée.

\n

Mouvement excessif de l'axe de secteur.

\n

Fonctionnalité affectée.

\n

Usure excessive de l'axe de secteur.

\n

Fonctionnalité affectée.

\n

Conduite dure. a) Causes de la défaillance X Mineure X X X X X X X X X Majeure X X X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 295 Fonctionnem ent de la timonerie de direction Le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur, les roues reposant sur le sol, tourner le volant alternativement dans le sens des aiguilles d'une montre et en sens inverse ou en utilisant un détecteur de jeu spécialement adapté. Contrôle visuel des éléments de la direction en vue de déceler de l'usure, des fêlures et d'évaluer la sûreté.

\n

Le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur, les roues reposant sur le sol, tourner le volant alternativement dans le sens des aiguilles d'une montre et en sens inverse ou en utilisant un détecteur de jeu spécialement adapté. Contrôle visuel des éléments de la direction en vue de déceler de l'usure, des fêlures et d'évaluer la sûreté.

\n

2.1.3. État de la timonerie de direction 2.1.4.

\n

Méthode Élément Frottement d'une partie mobile de la timonerie contre une partie fixe du châssis.

\n

Butées inopérantes ou manquantes. b) Capuchon antipoussière manquant ou gravement détérioré.

\n

Capuchon anti poussière endommagé ou détérioré. a) g) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 X X X X Modification présentant un risque (3). f) Fonctionnement affecté.

\n

X Désalignement d'éléments (par exemple barre d'accouplement ou barre de direction).

\n

X X X X Majeure e) X Mineure Absence de dispositifs de verrouillage.

\n

Fonctionnement affecté.

\n

Fêlure ou déformation d'un élément.

\n

Risque très grave de détachement.

\n

Usure excessive des articulations.

\n

Jeu excessif ou risque de dissociation Jeu entre des organes qui devraient être fixes.

\n

X X X X Critique Évaluation des défaillances d) c) b) a) Causes de la défaillance Applicable à partir du 296 2.1.5. Direction assistée Élément Vérifier l'étanchéité du circuit de direction et le niveau de liquide hydraulique (s'il est visible). Les roues sur le sol et le moteur en marche, vérifier le fonctionnement de la direction assistée.

\n

Méthode g) f) e) d) c) Niveau insuffisant du liquide (sous la marque MIN). b)

\n
(3)Direction touchée.
\n

Endommagement ou corrosion excessive de câbles ou de flexibles.

\n

Direction touchée.

\n

Modification présentant un risque .

\n

Direction touchée.

\n

Élément faussé ou frottant contre une autre pièce.

\n

Direction touchée.

\n

Mécanisme fêlé ou peu fiable.

\n

Direction touchée.

\n

Mécanisme inopérant.

\n

Réservoir insuffisant.

\n

Fuite de liquide ou fonctions affectées. a) Causes de la défaillance X Mineure X X X X X X X Majeure X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 297 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur et la masse du véhicule reposant sur le sol, alternativement pousser et tirer le volant de direction dans l'axe de la colonne et pousser le volant/guidon dans différentes directions perpendiculairement à la colonne/fourche. Contrôle visuel du jeu, état des raccords souples ou des joints universels.

\n

Le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur et la masse du véhicule reposant sur le sol, alternativement pousser et tirer le volant de direction dans l'axe de la colonne et pousser le volant/guidon dans différentes directions perpendiculairement à la colonne/fourche. Contrôle visuel du jeu, état des raccords souples ou des joints universels.

\n

2.2.2 Colonne/fourches de direction et amortisseurs de direction Volant, colonne et guidon Méthode 2.2.1. État du volant ou du guidon 2.2.

\n

Élément Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Raccord souple détérioré.

\n

Mauvaise fixation. c) d) e) Mouvement excessif du haut de la colonne par rapport à l'axe de la colonne. b) Modification présentant un risque

\n
(3)Risque très grave de détachement.
\n

Mouvement excessif du centre du volant vers le bas ou le haut.

\n

Risque très grave de détachement.

\n

Fêlure ou mauvaise fixation du moyeu, de la couronne ou des rayons du volant.

\n

Risque très grave de détachement.

\n

Absence de dispositif de retenue sur le moyeu du volant.

\n

Risque très grave de détachement.

\n

Le mouvement relatif entre le volant et la colonne dénote une mauvaise fixation. a) c) b) a) Causes de la défaillance Mineure X X X X X X X Majeure X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 298 Contrôle du parallélisme des roues directrices à l'aide d'un équipement approprié.

\n

Contrôle visuel ou utilisation d'un détecteur de jeu spécialement adapté.

\n

Contrôle visuel et contrôle de la cohérence entre l'angle du volant et l'angle des roues lors de l'arrêt et de la mise en marche du moteur, et/ou lors de l'utilisation de l'interface électronique du véhicule 2.5. Plaque tournante de l'essieu directeur de la remorque 2.6. Direction assistée électronique (EPS) Le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur, la masse du véhicule reposant sur les roues, le moteur en marche, si possible pour les véhicules à direction assistée et les roues droites, tourner légèrement le volant dans le sens des aiguilles d'une montre et en sens inverse aussi loin que possible sans déplacement des roues. Contrôle visuel du mouvement libre.

\n

Méthode 2.4. Parallélisme (X)

\n
(2)2.3.Jeu dans la direction Élément Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Incohérence entre l'angle du volant et l'angle des roues. b) Direction affectée.
\n

L'indicateur de dysfonctionnement de l'EPS fait état d'une défaillance du système.

\n

Fixations gravement affectées.

\n

Mauvaise fixation.

\n

Conduite en ligne droite touchée; stabilité directionnelle altérée.

\n

Jeu excessif.

\n

Élément fortement endommagé ou fissuré.

\n

Élément légèrement endommagé. a) c) b) a) Conduite en ligne droite touchée; stabilité directionnelle perturbée.

\n

Parallélisme non conforme aux données ou exigences du constructeur automobile(1).

\n

Sécurité de la direction compromise.

\n

Jeu excessif dans la direction (par exemple, mouvement d'un point de la couronne dépassant un cinquième du diamètre du volant ou non conforme aux exigences(1)).

\n

Causes de la défaillance X Mineure X X X X X X X Majeure X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 299 Élément Méthode L'assistance ne fonctionne pas.

\n

Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule. c) d) Causes de la défaillance Mineure X X Majeure Critique Évaluation des défaillances 20 mai 2023 Applicable à partir du 300 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Champ de 3.1. vision 3.3.

\n

Miroirs ou dispositifs rétroviseurs 3.2.

\n

État des vitrages VISIBILITÉ 3.

\n

Élément Contrôle visuel Contrôle visuel Contrôle visuel depuis le siège du conducteur.

\n

Méthode Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 a) c) b) a) X Moins de deux possibilités de dispositifs rétroviseurs disponibles.

\n

X X X X Majeure X X(*) X X(*) Mineure X Critique Évaluation des défaillances Miroir ou dispositif manquant ou fixé de manière non conforme aux exigences(1). (au moins deux possibilités de dispositifs rétroviseurs disponibles) Visibilité fortement entravée à l'intérieur de la zone balayée par les essuie-glaces.

\n

Vitre ou panneau transparent dans un état inacceptable.

\n

À l'intérieur de la zone balayée par les essuieglaces ou rétroviseurs extérieurs non visibles.

\n

Vitre ou panneau transparent (y compris les films réfléchissants ou teintés) non conforme aux exigences(1), (en dehors de la zone balayée par les essuie-glaces).

\n

À l'intérieur de la zone balayée par les essuieglaces ou rétroviseurs extérieurs non visibles.

\n

Vitre ou panneau transparent (si autorisé) fissuré ou décoloré (hors de la zone de balayage des essuie-glaces du pare-brise) À l'intérieur de la zone balayée par les essuie-glace ou rétroviseurs extérieurs non visibles.

\n

Obstruction dans le champ de vision du conducteur affectant la vue frontale ou latérale. (hors de la zone de balayage des essuie-glaces du pare-brise) Causes de la défaillance Applicable à partir du 301 Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

3.6. Système de désembuage (X) (2) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Méthode 3.5. Lave-glace du pare-brise 3.4. Essuie-glace Élément Balai d'essuie-glace défectueux. b) Système inopérant ou manifestement défectueux.

\n

Lave-glace inopérant.

\n

Mauvais fonctionnement du lave-glace (liquide de lave-glace insuffisant mais pompe fonctionnelle ou jets mal alignés).

\n

Balai d'essuie-glace manquant ou manifestement défectueux.

\n

Essuie-glace inopérant ou manquant. ou non conforme aux exigences(1).

\n

Champ de vision nécessaire non couvert.

\n

Miroir ou dispositif inopérant, fortement endommagé ou mal fixé.

\n

Miroir ou dispositif légèrement endommagé ou mal fixé. a) c) b) Causes de la défaillance X X(*) X X Mineure X X X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 302 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Déterminer l'orientation horizontale de chaque phare en feu de croisement à l'aide d'un dispositif d'orientation des phares ou à l'aide de l'interface électronique du véhicule.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement ou à l'aide de l'interface électronique du véhicule.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.1.3. Commutation 4.1.4. Conformité avec les exigences(1) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.1.2. Orientation 4.1.1. État et fonctionnement Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Feu, couleur émise, position, intensité ou marquage non conforme aux exigences(1).

\n

Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule. c) a) Fonctionnement du dispositif de commande perturbé. b) Dépassement de l'intensité lumineuse maximale autorisée à l'avant.

\n

Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences(1) (nombre de feux allumés en même temps).

\n

Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule. b) a) L'orientation d'un phare n'est pas dans les limites prescrites par les exigences (1).

\n

Mauvaise fixation du feu.

\n

Système de projection (réflecteur et glace) fortement défectueux ou manquant.

\n

Système de projection légèrement défectueux (réflecteur et glace).

\n

Lampe/source lumineuse unique; si LED, visibilité fortement réduite.

\n

Lampe/source lumineuse défectueuse ou manquante. (Lampes/sources lumineuses multiples; si LED, jusqu'à 1/3 ne fonctionnent pas) a) c) b) a) Phares 4.1.

\n

Causes de la défaillance FEUX, DISPOSITIFS RÉFLÉCHISSANTS ET ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE Méthode 4.

\n

Élément X X(*) X Mineure X X X X X X X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances 20 mai 2023 20 mai 2023 Applicable à partir du 303 Le dispositif manuel ne peut être actionné depuis le siège du conducteur.

\n

Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule. b) c) Si lampes à décharge gazeuse.

\n

Dispositif inopérant.

\n

Dispositif inopérant.

\n

Source lumineuse et lampe non compatibles. c) a) Présence de produits sur la glace ou la source lumineuse qui réduit manifestement l'intensité lumineuse ou modifie la couleur émise. b) Causes de la défaillance Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.2.2. Commutation 4.2.3. Conformité avec les exigences(1) Mauvaise fixation du feu. c) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 a) b) a) Glace défectueuse. b) Feu rouge à l'avant ou feu blanc à l'arrière; intensité lumineuse fortement réduite.

\n

Feu, couleur émise, position, intensité ou marquage non conforme aux exigences(1).

\n

Fonctionnement du dispositif de commande perturbé.

\n

X X X Les feux de position arrière et latéraux peuvent être éteints lorsque les feux principaux sont allumés.

\n

X X X X X X X X X Majeure X X X(*) X(*) Mineure Critique Évaluation des défaillances Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences(1).

\n

Très grand risque de chute.

\n

Source lumineuse défectueuse. a) Feux de position avant et arrière, feux de gabarit, feux d'encombrement et feux de jour Contrôle visuel et vérification du fonctionnement, si possible.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement, si possible, ou à l'aide de l'interface électronique du véhicule.

\n

Méthode 4.2.1. État et fonctionnement 4.2.

\n

4.1.6. Lave-phares (si obligatoire) 4.1.5. Dispositifs de réglage de la portée (si obligatoire) Élément 20 mai 2023 Applicable à partir du 304 Feux stop 4.3.2. Commutation 4.3.1. État et fonctionnement 4.3.

\n

Élément Contrôle visuel et vérification du fonctionnement ou à l'aide de l'interface électronique du véhicule.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Méthode Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Fonctionnement du dispositif de commande perturbé.

\n

Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule. c) Totalement inopérante.

\n

Fonctionnement retardé.

\n

Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences(1).

\n

Très grand risque de chute.

\n

Mauvaise fixation du feu.

\n

Glace fortement défectueuse (lumière émise affectée).

\n

Glace légèrement défectueuse (pas d'influence sur la lumière émise).

\n

Toutes les sources lumineuses ne fonctionnent pas.

\n

Source lumineuse unique: si LED, moins de 2/3 fonctionnent.

\n

Source lumineuse défectueuse. (sources lumineuses multiples: si LED, jusqu'à 1/3 ne fonctionnent pas) Feu rouge à l'avant ou feu blanc à l'arrière; intensité lumineuse fortement réduite.

\n

Présence de produits sur la glace ou la source lumineuse qui réduit manifestement l'intensité lumineuse ou modifie la couleur émise. b) a) c) b) a) b) Causes de la défaillance X X(*) X(*) X(*) X Mineure X X X X X X X Majeure X X Critique Évaluation des défaillances 20 mai 2023 Applicable à partir du 305 Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.4.2. Commutation 4.4.3. Conformité avec les exigences(1) 4.4.4. Fréquence de clignotement Indicateur de direction et feux de signal de détresse Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Méthode 4.4.1. État et fonctionnement 4.4.

\n

4.3.3. Conformité avec les exigences(1) Élément c) b) a) d) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 La vitesse de clignotement n'est pas conforme aux exigences(1) (plus de 25 % de différence).

\n

Feu, couleur émise, position, intensité ou marquage non conforme aux exigences(1).

\n

Totalement inopérante.

\n

Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences(1).

\n

Très grand risque de chute.

\n

Mauvaise fixation du feu.

\n

Glace fortement défectueuse (lumière émise affectée).

\n

Glace légèrement défectueuse. (pas d'influence sur la lumière émise).

\n

Source lumineuse unique; si LED, moins de 2/3 fonctionnent.

\n

Source lumineuse défectueuse (sources lumineuses multiples; si LED, jusqu'à 1/3 ne fonctionnent pas).

\n

Feu blanc à l'arrière; intensité lumineuse fortement réduite.

\n

Feu, couleur émise, position, intensité ou marquage non conforme aux exigences(1).

\n

Les fonctions du voyant du frein de secours sont hors service ou ne fonctionnent pas correctement.

\n

Causes de la défaillance X X X(*) X(*) X(*) X Mineure X X X X X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 306 Méthode Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.5.4. Conformité avec les exigences(1) Vérification du fonctionnement et vérification à l'aide d'un dispositif d'orientation des feux 4.5.3. Commutation 4.5.2. Réglage (X)

\n
(2)Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.
\n

Feux de brouillard avant et arrière 4.5.1. État et fonctionnement 4.5.

\n

Élément Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Feu, couleur émise, position, intensité ou marquage non conforme aux exigences(1).

\n

Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences(1). b) Totalement inopérant.

\n

Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences(1).

\n

Ligne de coupure au-dessus de celle des feux de croisement.

\n

Mauvaise orientation horizontale d'un feu de brouillard avant lorsque le faisceau lumineux présente une ligne de coupure (ligne de coupure trop basse).

\n

Très grand risque de chute ou d'éblouissement.

\n

Mauvaise fixation du feu.

\n

Glace fortement défectueuse (lumière émise affectée).

\n

Glace légèrement défectueuse. (pas d'influence sur la lumière émise).

\n

Source lumineuse unique: si LED, moins de 2/3 fonctionnent.

\n

Source lumineuse défectueuse. (sources lumineuses multiples: si LED, jusqu'à 1/3 ne fonctionnent pas) a) c) b) a) Causes de la défaillance X X(*) X(*) X(*) X(*) Mineure X X X X X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 307 Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.6.3. Commutation Glace défectueuse.

\n

Mauvaise fixation du feu. b) c) Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences(1). b) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.7.1. État et fonctionnement Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 4.7.2. Conformité avec les exigences(1) c) Source lumineuse défectueuse. (source lumineuse multiple). b) Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences(1).

\n

Très grand risque de chute.

\n

Mauvaise fixation du feu.

\n

Source lumineuse défectueuse(source lumineuse unique).

\n

Le feu émet de la lumière directe ou blanche vers l'arrière. a) Le feu de recul peut être allumé sans que la marche arrière soit enclenchée.

\n

Le commutateur ne fonctionne pas conformément aux exigences(1).

\n

Feu, couleur émise, position, intensité ou marquage non conforme aux exigences(1). a) Très grand risque de chute.

\n

Source lumineuse défectueuse.

\n

Causes de la défaillance a) Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

4.6.2. Conformité avec les exigences(1) 4.7.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Méthode 4.6.1. État et fonctionnement 4.6. Feu de marche arrière Élément X X(*) X(*) X X X(*) X(*) X Mineure X X X X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 308 Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel: si possible, examiner la continuité électrique de la connexion.

\n

4.9.2. Conformité avec les exigences(1) 4.10.

\n

Liaisons électriques entre le véhicule tracteur et la remorque ou semi-remorque Témoins obligatoires pour le système d'éclairage 4.9.1. État et fonctionnement 4.9.

\n

Contrôle visuel Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 c) b) a) Les feux stop de la remorque ne fonctionnent pas du tout.

\n

Mauvais fonctionnement des connexions électriques de la remorque ou du véhicule tracteur.

\n

Risque de court-circuit.

\n

Isolation endommagée ou détériorée.

\n

Douille mal attachée.

\n

Mauvaise fixation des composants fixes.

\n

Non conformes aux exigences(1).

\n

Ne fonctionne pas pour les feux de route ou les feux de brouillard arrière.

\n

Dispositif inopérant.

\n

Manque ou réfléchit du rouge vers l'avant ou du blanc vers l'arrière.

\n

Dispositif, couleur émise, position ou intensité non conforme aux exigences(1).

\n

Risque de chute.

\n

Mauvaise fixation du catadioptre.

\n

Catadioptre touché.

\n

Catadioptre défectueux ou endommagé.

\n

4.8.2. Conformité avec les exigences(1) b) a) Contrôle visuel État 4.8.1.

\n

Causes de la défaillance Catadioptres, marquage de visibilité (réfléchissant) et plaques réfléchissantes arrière Méthode 4.8.

\n

Élément X X X X(*) X X(*) X(*) Mineure X X X X X X X Majeure X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 309 4.12.

\n

Feux et catadioptres non obligatoires (X)(2) 4.11. Câblage électrique Élément Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur, y compris à l'intérieur du compartiment moteur (si applicable).

\n

Méthode Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 b) a) c) b) a) Le nombre de feux fonctionnant simultanément dépasse l'intensité lumineuse autorisée; émission de lumière rouge à l'avant ou de lumière blanche à l'arrière.

\n

Le fonctionnement du feu n'est pas conforme aux exigences(1).

\n

Feu émetteur/réflecteur rouge à l'avant ou blanc à l'arrière.

\n

Feu ou catadioptre non conforme aux exigences(1).

\n

Risque imminent d'incendie, de formation d'étincelles.

\n

Risque de court-circuit.

\n

Isolation endommagée ou détériorée.

\n

Câblage (nécessaire au freinage, à la direction) extrêmement détérioré.

\n

Câblage fortement détérioré.

\n

Câblage légèrement détérioré.

\n

Câblage risquant de toucher des pièces chaudes, des pièces en rotation ou le sol, connexions (nécessaires au freinage, à la direction) débranchées.

\n

Fixations mal attachées, contact avec des arêtes vives, probabilité de déconnexion.

\n

Mauvaise fixation du câblage.

\n

Causes de la défaillance X X X X X(*) Mineure X X X X X Majeure X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 310 4.13. Accumulateur(s) Élément Contrôle visuel Méthode Coupe-circuit défectueux (si exigé).

\n

Fusibles défectueux (si exigés).

\n

Ventilation inadéquate (si exigée). d) e) Perte de substances dangereuses.

\n

Manque d'étanchéité.

\n

Mauvaise fixation; risque de court-circuit.

\n

Mauvaise fixation.

\n

Très grand risque de chute.

\n

Mauvaise fixation du feu ou du catadioptre. c) b) a) c) Causes de la défaillance X X X(*) Mineure X X X X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 311 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Porte-fusées Essieux 5.1.1.

\n

5.1.2.

\n

Essieux 5.1.

\n

Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules ayant une masse maximale supérieure à 3,5 tonnes. Appliquer une force verticale ou latérale sur chaque roue et noter la quantité de mouvement entre la poutre d'essieu et la fusée d'essieu.

\n

Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules ayant une masse maximale supérieure à 3,5 tonnes.

\n

ESSIEUX, ROUES, PNEUS, SUSPENSION Méthode 5.

\n

Élément d) c) Usure excessive du pivot et/ou des bagues. b) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Risque de jeu; stabilité directionnelle perturbée.

\n

Jeu de la fusée dans l'essieu.

\n

Risque de jeu; stabilité directionnelle perturbée.

\n

Mouvement excessif entre la fusée et la poutre.

\n

Risque de jeu; stabilité directionnelle perturbée.

\n

Fusée d'essieu fracturée.

\n

Stabilité perturbée, fonctionnement affecté, distance insuffisante par rapport aux autres parties du véhicule, garde au sol insuffisante.

\n

Modification présentant un risque (3). a) c) Mauvaise fixation au véhicule. b) Stabilité perturbée, fonctionnement affecté: jeu excessif par rapport aux fixations.

\n

Essieu fêlé ou déformé. a) Causes de la défaillance Mineure X X X X X Majeure X X X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 312 Contrôle visuel Contrôle visuel des deux côtés de chaque roue, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur.

\n

5.2.1. Moyeu de roue 5.2.2. Roues Roues et pneus Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules ayant une masse maximale supérieure à 3,5 tonnes. Appliquer une force verticale ou latérale sur chaque roue et noter la quantité de mouvement entre la poutre d'essieu et la fusée d'essieu.

\n

5.1.3. Roulements de roues 5.2.

\n

Méthode Élément Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 d) c) Mauvais placement des frettes de jante. b) Taille, conception technique, compatibilité ou type de roue non conforme aux exigences (1) et nuisant à la sécurité routière.

\n

La fixation au moyeu n'est plus assurée; la fixation du pneu n'est plus assurée.

\n

Roue gravement déformée ou usée.

\n

Détachement probable.

\n

Fêlure ou défaut de soudure.

\n

Moyeu tellement usé ou endommagé que la fixation des roues n'est plus assurée.

\n

Moyeu usé ou endommagé.

\n

Fixation manquante ou mauvaise fixation qui nuit très gravement à la sécurité routière.

\n

Écrous ou goujons de roue manquants ou desserrés.

\n

Risque de surchauffe; risque de destruction.

\n

Roulement de roue trop serré, bloqué.

\n

Stabilité directionnelle perturbée; risque de destruction.

\n

Jeu excessif dans un roulement de roue. a) b) a) b) a) Causes de la défaillance Mineure X X X X X X X Majeure X X X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 313 Méthode Contrôle visuel de tout le pneumatique, soit par rotation de la roue libre, le véhicule étant placé audessus d'une fosse ou sur un pont élévateur, ou en faisant alternativement avancer et reculer le véhicule au-dessus d'une fosse.

\n

Élément 5.2.3. Pneumatiques Pneumatique gravement endommagé ou entaillé. d) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 g) f) e) Pneumatiques de structure différente (radiale/diagonale) montés sur un même essieu. c) Couche de protection de la corde affectée.

\n

Pneumatiques retaillés non conformes aux exigences(1).

\n

Frottement du pneu contre d'autres éléments (sécurité de conduite non compromise).

\n

Frottement du pneu contre d'autres éléments (dispositifs antiprojections souples).

\n

La profondeur des sculptures n'est pas conforme aux exigences (1).

\n

L'indicateur d'usure de la profondeur des sculptures devient apparent.

\n

Corde visible ou endommagée.

\n

Pneumatiques de taille différente sur un même essieu ou sur des roues jumelées.

\n

Capacité de charge ou catégorie de l'indice de vitesse insuffisant pour l'utilisation réelle, le pneu touche une partie fixe du véhicule, ce qui compromet la sécurité de la conduite.

\n

La taille, la capacité de charge, la marque de réception ou la catégorie de l'indice de vitesse du pneumatique ne sont pas conformes aux exigences

\n
(1)et nuisent à la sécurité routière. b) a) Causes de la défaillance X Mineure X X X X X X X Majeure X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 314 Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur, ou à l'aide d'un équipement spécifique, si disponible.
\n

5.3.2.

\n

Amortisseurs Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules ayant une masse maximale supérieure à 3,5 tonnes Suspension Méthode 5.3.1. Ressorts et stabilisateurs 5.3.

\n

Élément Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 b) a) d) c) b) a) h) Amortisseur endommagé ou donnant des signes de fuite ou de dysfonctionnement grave.

\n

Amortisseur mal fixé.

\n

Mauvaise attache des amortisseurs au châssis ou à l'essieu.

\n

Distance insuffisante par rapport aux autres parties du véhicule; ressorts inopérants.

\n

Modification présentant un risque(3) Principal ressort (à lame) ou ressorts supplémentaires très gravement affectés.

\n

Ressort manquant.

\n

Principal ressort (à lame) ou ressorts supplémentaires très gravement affectés.

\n

Un élément de ressort est endommagé ou fendu.

\n

Jeu visible. Fixations très mal attachées.

\n

Mauvaise attache des ressorts au châssis ou à l'essieu.

\n

Manifestement inopérant.

\n

Le système de contrôle de la pression des pneumatiques fonctionne mal ou le pneumatique est manifestement sous-gonflé.

\n

Causes de la défaillance X X Mineure X X X X X X X Majeure X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 315 Utilisation d'un équipement spécifique et comparaison des différences entre droite et gauche Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules ayant une masse maximale supérieure à 3,5 tonnes Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur. Des détecteurs de jeu des roues peuvent être utilisés et sont recommandés pour les véhicules ayant une masse maximale supérieure à 3,5 tonnes.

\n

Contrôle visuel.

\n

5.3.3. Tubes de poussée, jambes de force, triangles et bras de suspension 5.3.4. Joints de suspension 5.3.5. Suspension pneumatique Méthode 5.3.2.1 Essai de performance d'amortissage (X)(2) Élément Mauvaise attache d'un composant au châssis ou à l'essieu. a) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 . c) Un élément est endommagé, modifié ou détérioré d'une façon susceptible d'altérer le fonctionnement du système. b) Fuite audible dans le système.

\n

Fonctionnement du système gravement affecté.

\n

Système inutilisable.

\n

Capuchon antipoussière manquant ou fêlé.

\n

Capuchon antipoussière gravement détérioré.

\n

Risque de jeu; stabilité directionnelle perturbée.

\n

Usure excessive du pivot de fusée et/ou des bagues ou au niveau des joints de suspension.

\n

Distance insuffisante par rapport aux autres parties du véhicule; dispositif inopérant.

\n

Modification présentant un risque

\n
(3)Stabilité de l'élément affectée ou élément fêlé.
\n

Élément endommagé ou présentant une corrosion excessive. a) b) a) c) b) Les valeurs minimales indiquées ne sont pas atteintes. b) Risque de jeu; stabilité directionnelle perturbée.

\n

Écart significatif entre la droite et la gauche. a) Causes de la défaillance X Mineure X X X X X X X X X Majeure X X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 316 6.1.2. Tuyaux d'échappement et silencieux Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur.

\n

Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur.

\n

Châssis ou cadre et accessoires 6.1.

\n

6.1.1.État général CHÂSSIS ET ACCESSOIRES DU CHÂSSIS Méthode 6.

\n

Élément Pénétration de fumées dans la cabine ou dans l'habitacle du véhicule. b) Risque pour la santé des passagers.

\n

Mauvaise fixation ou manque d'étanchéité du système d'échappement.

\n

Résistance insuffisante des pièces.

\n

Corrosion excessive affectant la rigidité de l'assemblage Jeu dans la majorité des fixations; Résistance insuffisante des pièces.

\n

Mauvaise fixation de plaques de renfort ou d'attaches.

\n

Grave fêlure ou déformation d'un longeron ou d'une traverse.

\n

Légère fêlure ou déformation d'un longeron ou d'une traverse. a) c) b) a) Causes de la défaillance Mineure X X X X X Majeure X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 317 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Contrôle visuel Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur, utilisation de dispositifs de détection des fuites en cas de systèmes GPL/GNC/GNL.

\n

6.1.3. Réservoir et conduites de carburant (y compris le système de réchauffage du réservoir et des conduites de carburant) 6.1.4. Pare-chocs, protection latérale et dispositifs antiencastrement arrière Méthode Élément Système GPL/GNC/GNL ou à hydrogène non conforme aux exigences, partie du système défectueuse (1). f) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 b) Dispositif manifestement non conforme aux exigences (1).

\n

Chute probable de pièces; fonctionnement gravement affecté.

\n

Mauvaise fixation ou endommagement susceptible de causer des blessures en cas de contact.

\n

Risque d'incendie lié:

\n
-à une fuite de carburant,
\n
-à une mauvaise protection du réservoir de carburant ou du système d'échappement,
\n
-à l'état du compartiment moteur. e) a) Mauvais fonctionnement du robinet d'arrêt du carburant (si exigé).
\n

Conduites endommagées.

\n

Conduites abrasées. d) c) Fuite de carburant ou bouchon de remplissage manquant ou inopérant. b) Risques d'incendie; perte excessive de substances dangereuses.

\n

Mauvaise fixation du réservoir ou des conduites de carburant, posant un risque particulier d'incendie. a) Causes de la défaillance X Mineure X X X X X Majeure X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 318 Contrôle visuel Contrôle visuel de l'usure et du bon fonctionnement, en prêtant une attention particulière aux éventuels dispositifs de sécurité et/ou en utilisant un instrument de mesure 6.1.6. Accouplement mécanique et dispositif de remorquage Méthode 6.1.5. Support de la roue de secours (le cas échéant) Élément Roue de secours mal attachée au support. c) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Obstruction, hors utilisation, de la plaque d'immatriculation ou d'un feu. f) h) g) Témoin d'accouplement inopérant. e) (pièces Accouplement trop faible.

\n

Modification présentant un risque (3) (pièces principales) Modification présentant un risque auxiliaires).

\n
(3)Plaque d'immatriculation illisible.(hors utilisation) Absence ou mauvais fonctionnement d'un dispositif de sécurité.
\n

Fixation mal attachée avec un très grand risque de chute.

\n

Mauvaise fixation.

\n

Limite d'usure dépassée.

\n

Usure excessive d'un élément.

\n

Élément endommagé, défectueux ou fissuré (si utilisé).

\n

Élément endommagé, défectueux ou fissuré (si non utilisé). d) c) b) a) Support fêlé ou mal fixé. b) Très grand risque de chute.

\n

Support dans un état inacceptable. a) Causes de la défaillance X X Mineure X X X X X X X X X X Majeure X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 319 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Contrôle visuel, le véhicule n'étant pas nécessairement placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur.

\n

Contrôle visuel et/ou à l'aide de l'interface électronique.

\n

6.1.9 Performance du moteur (X) (2) Contrôle visuel Méthode 6.1.8. Supports de moteur 6.1.7. Transmission Élément a) h) g) Cage de roulement fissurée ou mal fixée. f) Unité de commande modifiée affectant la sécurité et/ou l'environnement.

\n

Fixations desserrées ou fêlées.

\n

Fixations détériorées, manifestement gravement endommagées.

\n

Modification illégale de la transmission.

\n

Capuchon antipoussière manquant ou fêlé.

\n

Capuchon antipoussière gravement détérioré.

\n

Très grand risque de jeu ou de fissure.

\n

Arbre de transmission endommagé ou déformé.

\n

Très grand risque de jeu ou de fissure.

\n

Raccords flexibles détériorés.

\n

Très grand risque de jeu ou de fissure.

\n

Usure excessive des joints universels ou des chaînes/courroies de transmission.

\n

Très grand risque de jeu ou de fissure.

\n

Usure excessive des roulements de l'arbre de transmission.

\n

Boulons de fixation desserrés ou manquants au point de constituer une menace grave pour la sécurité routière.

\n

Boulons de fixation desserrés ou manquants e) d) c) b) a) Causes de la défaillance X Mineure X X X X X X X X X X Majeure X X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 320 6.2.2.

\n

Fixation État 6.2.1.

\n

Méthode Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur.

\n

Contrôle visuel.

\n

Cabine et carrosserie 6.2.

\n

Élément .

\n

Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Fixation mauvaise ou manquante de la carrosserie ou de la cabine sur le châssis ou sur les traverses et si symétrie. c) Fixation mauvaise ou manquante de la carrosserie ou de la cabine sur le châssis ou sur les traverses au point de constituer une menace très grave pour la sécurité routière.

\n

Carrosserie/cabine manifestement mal centrée sur le châssis.

\n

Stabilité compromise.

\n

Châssis ou cabine mal fixé.

\n

Distance insuffisante par rapport aux pièces en rotation ou en mouvement ou par rapport à la route.

\n

Modification présentant un risque

\n
(3)Risque pour la santé des passagers.
\n

Entrée de fumées du moteur ou d'échappement.

\n

Stabilité compromise.

\n

Montant mal fixé.

\n

Chute probable.

\n

Panneau ou élément mal fixé ou endommagé susceptible de provoquer des blessures.

\n

Modification du moteur affectant la sécurité et/ou l'environnement. b) a) d) c) b) a) b) Causes de la défaillance Mineure X X X X X X X Majeure X X X X X X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 321 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Contrôle visuel Autres sièges 6.2.6.

\n

Contrôle visuel, le véhicule étant placé au-dessus d'une fosse ou sur un pont élévateur.

\n

Contrôle visuel Plancher Contrôle visuel Méthode 6.2.5. Siège du conducteur 6.2.4.

\n

6.2.3. Porte et poignées de portes Élément a) b) a) c) Une portière est susceptible de s'ouvrir inopinément ou ne reste pas fermée (portes coulissantes). b) Sièges défectueux ou mal fixés (pièces principales).

\n

Sièges défectueux ou mal fixés (pièces auxiliaires).

\n

Siège mobile ou dossier impossible à fixer.

\n

Mauvais fonctionnement du mécanisme de réglage.

\n

Siège mal fixé.

\n

Structure du siège défectueuse.

\n

Stabilité insuffisante.

\n

X(*) X X X X Plancher mal fixé ou gravement détérioré.

\n

X X X Majeure X X Mineure X X X X X Critique Évaluation des défaillances Portière, charnières, serrures ou gâches manquantes ou mal fixées.

\n

Portière, charnières, serrures ou gâches détériorées.

\n

Une portière est susceptible de s'ouvrir inopinément ou ne reste pas fermée (portes pivotantes).

\n

Une portière ne s'ouvre ou ne se ferme pas correctement.

\n

Stabilité altérée Corrosion excessive aux points de fixation sur les caisses autoporteuses. a) d) Causes de la défaillance Applicable à partir du 322 Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel Contrôle visuel Contrôle visuel 6.2.8. Marchepieds pour accéder à la cabine 6.2.9. Autres équipements et aménagements intérieurs et extérieurs 6.2.10. Garde-boue (ailes), dispositifs antiprojections Méthode 6.2.7. Commandes de conduite Élément Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 b) a) c) Accessoire ou équipement non conforme aux exigences(1). b) Distance insuffisante avec le pneu / la roue (ailes).

\n

Distance insuffisante avec le pneu / la roue (dispositif antiprojections).

\n

Risque de blessures; risque de chute.

\n

Manquants, mal fixés ou gravement rouillés.

\n

Perte excessive de substances dangereuses.

\n

Équipement hydraulique non étanche.

\n

Pièces rapportées risquant de causer des blessures; sécurité compromise.

\n

Fixation défectueuse d'un accessoire ou équipement.

\n

Marchepied ou anneau dans un état susceptible de blesser les utilisateurs.

\n

Stabilité insuffisante.

\n

Marchepied ou anneau de marchepied mal fixé.

\n

Sécurité compromise.

\n

Une commande nécessaire à la conduite sûre du véhicule ne fonctionne pas correctement.

\n

Dépassement du nombre de sièges autorisés; disposition non conforme à la réception.

\n

Sièges non montés de façon conforme aux exigences (1). a) b) a) b) Causes de la défaillance X X X X X X Mineure X X X X X X X X X Majeure X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 323 Contrôle visuel Contrôle visuel 6.2.12 Poignées et repose-pieds Méthode 6.2.11 Béquille Élément b) Non conformes aux exigences .

\n
(1)Manquants, mal fixés ou gravement rouillés.
\n

Risque de se déplier lorsque le véhicule est en mouvement c) a) Non conformes aux exigences .

\n
(1)Manquants, mal fixés ou gravement rouillés.
\n

Bandes de roulement insuffisamment couvertes..

\n

Non conformes aux exigences . b) a) c)

\n
(1)Causes de la défaillance X Mineure X X X X X Majeure X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 324 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Contrôle visuel et/ou à l'aide de l'interface électronique Contrôle visuel et/ou à l'aide de l'interface électronique Contrôle visuel et/ou à l'aide de l'interface électronique 7.1.4. Prétensionneurs de ceinture de sécurité 7.1.5. Airbag Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.
\n

7.1.2. État des ceintures de sécurité et de leurs attaches 7.1.3. Limiteur d'effort de ceinture de sécurité endommagé Contrôle visuel Ceintures de sécurité, boucles et systèmes de retenue 7.1.

\n

7.1.1. Sûreté du montage des ceintures de sécurité et de leurs boucles AUTRE MATÉRIEL Méthode 7.

\n

Élément Ceinture de sécurité endommagée. b) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Coussins gonflables manifestement manquants ou ne convenant pas pour le véhicule.

\n

Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule. b) a) Prétensionneur manifestement manquant ou ne convenant pas pour le véhicule. a) Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule. b) Rétracteur de ceinture de sécurité endommagé ou ne fonctionnant pas correctement. e) Limiteur d'effort manifestement manquant ou ne convenant pas pour le véhicule.

\n

Boucle de ceinture de sécurité endommagée ou ne fonctionnant pas correctement. d) a) Ceinture de sécurité non conforme aux exigences(1). c) Coupure ou signes de distension.

\n

Ceinture de sécurité obligatoire manquante ou non montée.

\n

Ancrage desserré.

\n

Stabilité réduite.

\n

Point d'ancrage gravement détérioré. a) b) a) Causes de la défaillance X Mineure X X X X X X X X X X X X Majeure X Critique Évaluation des défaillances 20 mai 2023 20 mai 2023 Applicable à partir du 325 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Défectueux. b) b) Ne fonctionne pas correctement.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Commande mal fixée.

\n

Totalement inopérant.

\n

Manquantes ou en mauvais état, stabilité ou dimensions insuffisantes a) X(*) Non conformes aux exigences(1).

\n

Manquante, incomplète ou non conforme aux exigences(1). b) X X(*) X(*) X(*) Manquant ou incomplet.

\n

X(*) X Mineure X X X X X X X X X Majeure X Critique Évaluation des défaillances a) Le dispositif se verrouille ou se bloque inopinément.

\n

Le dispositif antivol ne fonctionne pas. a) Si requis (par exemple, taxi, bus, car, etc.).

\n

Non conforme aux exigences . b)

\n
(1)Manquant. a) b) L'indicateur de dysfonctionnement du SRS fait état d'une défaillance du système.
\n

Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule.

\n

Coussin gonflable manifestement inopérant. c) a) Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule. b) Causes de la défaillance Contrôle visuel Contrôle visuel Contrôle visuel 7.4. Triangle de signalisation (si exigé) (X)(2) 7.5. Trousse de secours (si exigée) (X)(2) 7.6. Cales de roue (coins) (si exigées) (X)(2) 7.7. Avertisseur sonore Contrôle visuel 7.2. Extincteur (X)(2) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Contrôle visuel du témoin de dysfonctionnement et/ou à l'aide de l'interface électronique 7.1.6. Système de retenue supplémentaire (SRS) 7.3. Serrures et dispositif antivol Méthode Élément 20 mai 2023 Applicable à partir du 326 Contrôle visuel Contrôle visuel et vérification du fonctionnement si l'équipement le permet.

\n

7.10.

\n

Limiteur de vitesse (si monté/exigé) Contrôle visuel ou vérification du fonctionnement au cours d'un essai sur route, ou par des moyens électroniques.

\n

Méthode 7.9. Tachygraphe (si monté/exigé) 7.8. Tachymètre Élément X X Scellés défectueux ou manquants.

\n

Plaque d'installation manquante, illisible ou périmée.

\n

Altération ou manipulation évidente.

\n

La taille des pneumatiques n'est pas compatible avec les paramètres d'étalonnage.

\n

Non conforme aux exigences(1).

\n

Dispositif manifestement inopérant.

\n

Vitesse de consigne incorrecte (si vérifiée).

\n

Scellés défectueux ou manquants.

\n

Plaque manquante ou illisible c) d) e) f) a) b) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 c) d) e) X X X X X X X X Dispositif inopérant.

\n

X X X X b) X X X X Majeure Non conforme aux exigences .

\n
(1)Totalement dépourvu d'éclairage.
\n

Éclairage insuffisant.

\n

Totalement inopérant.

\n

Fonctionnement altéré.

\n

Manquant (si requis).

\n

Non conforme aux exigences(1).

\n

Risque que le son émis soit confondu avec celui des sirènes officielles.

\n

Non conformes aux exigences .

\n

Mineure X(*) Critique Évaluation des défaillances a) c) b) a) c)

\n
(1)Causes de la défaillance Applicable à partir du 327 Contrôle visuel et/ou à l'aide de l'interface électronique Contrôle visuel et/ou à l'aide de l'interface électronique 7.12 Contrôle électronique de stabilité (ESC) (si monté/exigé) Méthode 7.11 Compteur kilométrique (si disponible) (X)(2) Élément Autres composants manquants ou endommagés.
\n

Commutateur endommagé ou ne fonctionnant pas correctement.

\n

L'indicateur de dysfonctionnement de l'ESC fait état d'une défaillance du système.

\n

Le système signale une défaillance via l'interface électronique du véhicule. d) e) f) Câblage endommagé. b) c) Capteur de vitesse de roue manquant ou endommagé.

\n

Manifestement inopérant. b) a) Manipulation évidente (fraude) pour réduire ou donner une représentation trompeuse du nombre de km parcourus par le véhicule.

\n

La taille des pneumatiques n'est pas compatible avec les paramètres d'étalonnage. a) f) Causes de la défaillance Mineure X X X X X X X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances 20 mai 2023 Applicable à partir du 328 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Bruit 8.1.

\n

Contrôle visuel.

\n

Émissions des moteurs à allumage commandé 8.2.1 8.2.1.1 Équipements de réduction des émissions à l'échappement Émissions à l'échappement Évaluation subjective (à moins que l'inspecteur ne considère que le niveau de bruit se situe aux limites, auquel cas un sonomètre peut être utilisé pour mesurer le bruit émis par un véhicule en stationnement) Méthode 8.2.

\n

8.1.1 Système de suppression du bruit NUISANCES 8.

\n

Élément Un élément du système de suppression du bruit est desserré, endommagé, mal monté, manquant ou manifestement modifié d'une manière néfaste au niveau de bruit. b) L'équipement de réduction des émissions monté par le constructeur est absent, modifié ou manifestement défectueux.

\n

Fuites susceptibles d'affecter les mesures des émissions. a) b) Très grand risque de chute.

\n

Niveaux de bruit dépassant les limites admissibles prévues dans les exigences(1). a) Causes de la défaillance Mineure X X X X Majeure X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 329 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 8.2.1.2 Émissions gazeuses Élément

\n
-Pour les véhicules jusqu'aux classes d'émissions Euro 5 et Euro V7: mesure à l'aide d'un analyseur de gaz d'échappement conformément aux exigences(1) ou relevé du système de diagnostic embarqué (OBD). Le contrôle à la sortie du tuyau d'échappement constitue la méthode par défaut pour l'évaluation des émissions à l'échappement. Sur la base d'une évaluation de l'équivalence, et en tenant compte de la législation applicable en matière de réception, est autorisé l'utilisation de l'OBD conformément aux recommandations du constructeur et aux autres exigences applicables.
\n
-Pour les véhicules à partir des classes d'émissions Euro 6 et Euro VI7: mesure à l'aide d'un analyseur de gaz d'échappement conformément aux exigences(1) ou lecture de l'OBD conformément aux recommandations du constructeur et aux autres exigences applicables(1). mesures non applicables aux moteurs à deux temps Méthode Les émissions gazeuses dépassent les niveaux spécifiques indiqués par le constructeur;
\n

Si cette information n'est pas disponible, les émissions de CO dépassent: i) pour les véhicules non équipés d'un système avancé de réduction des émissions: – 4,5%, ou – 3,5% selon la date de première immatriculation ou mise en circulation spécifiée dans les pour les véhicules exigences(1). ii) équipés d'un système avancé de réduction des émissions: – moteur tournant au ralenti 0,5% – moteur tournant au ralenti accéléré:

\n

0,3% ou – moteur tournant au ralenti 0,3%7 – moteur tournant au ralenti accéléré:

\n

0,2% selon la date de première immatriculation ou mise en circulation spécifiée dans les exigences(1).

\n

Coefficient lambda hors de la gamme 1 ± 0,03 ou non conforme aux spécifications du constructeur Le relevé du système OBD indique un dysfonctionnement important. a) b) c) d) Causes de la défaillance Mineure Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 X X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 330 Contrôle visuel.

\n
-Pour les véhicules jusqu'aux classes d'émissions Euro 5 et EuroV8:
\n

Mesure de l'opacité des fumées en accélération libre (moteur débrayé, de la vitesse de ralenti à la vitesse de coupure de l'alimentation), vitesses au point mort et pédale d'embrayage enfoncée ou relevé du système de diagnostic embarqué (OBD à partir du 20 mai 2023). Le contrôle à la sortie du tuyau d'échappement constitue la méthode par défaut pour l'évaluation des émissions à l'échappement. Sur la base d'une évaluation de l'équivalence, est autorisé l'utilisation de l'OBD conformément aux recommandations du constructeur et aux autres exigences applicables.

\n

8.2.2.2 Opacité Ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules immatriculés ou mis en circulation avant le 1er janvier 1980 Émissions des moteurs à allumage par compression Méthode 8.2.2.1 Équipement de réduction des émissions à l'échappement 8.2.2 Élément Dans le cas de véhicules immatriculés ou mis en circulation pour la première fois après la date indiquée dans les exigences1, l'opacité dépasse le niveau consigné sur la plaque signalétique placée sur le véhicule par le constructeur.

\n

Fuites susceptibles d'affecter les mesures des émissions. b) a) L'équipement de réduction des émissions monté par le constructeur est absent ou manifestement défectueux. a) Causes de la défaillance Mineure X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 331 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Élément

\n
-Pour les véhicules à partir des classes d'émissions Euro 6 et Euro VI9:
\n

Mesure de l'opacité des fumées en accélération libre (moteur débrayé, de la vitesse de ralenti à la vitesse de coupure de l'alimentation), vitesses au point mort et pédale d'embrayage enfoncée ou relevé du système de diagnostic embarqué (OBD à partir du 20 mai 2023) conformément aux recommandations du constructeur et aux autres exigences applicables(1).

\n

Mise en condition du véhicule:

\n
1.les véhicules peuvent être contrôlés sans mise en condition préalable, mais non sans que l'on se soit assuré, pour des raisons de sécurité, que le moteur est chaud et dans un état mécanique satisfaisant;
\n

Méthode Causes de la défaillance Mineure Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 332 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Élément 2. Exigences concernant la mise en condition:

\n
i)Le moteur doit être chaud: autrement dit, la température de l'huile moteur mesurée par une sonde dans le tube de la jauge doit au moins être égale à 80 °C ou correspondre à la température de fonctionnement normale si celle-ci est inférieure, ou la température du bloc-moteur, mesurée d'après le niveau du rayonnement infrarouge, doit atteindre une valeur au moins équivalente. Si, à cause de la configuration du véhicule, il n'est pas possible de procéder à ces mesures, la température normale de fonctionnement du moteur pourra être établie autrement, par exemple en se basant sur le fonctionnement du ventilateur de refroidissement;
\n
ii)le système d'échappement doit être purgé par trois coups d'accélération à vide ou par un moyen équivalent.
\n

Méthode Causes de la défaillance Mineure Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 333 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Élément Lorsque cette information n'est pas disponible, ou lorsque les exigences(1) n'autorisent pas le recours à des valeurs de référence,

\n
-pour les moteurs à aspiration naturelle: 2,5 m-1,
\n
-pour les moteurs turbocompressés: 3,0 m-1, ou pour les véhicules indiqués dans les exigences(1) ou les véhicules immatriculés ou mis en circulation pour la première fois après la date spécifiée dans les exigences(1), 1,5 m-1.10 ou 0,7 m-1 11 Procédure d'essai:
\n
1.le moteur et, le cas échéant, le turbocompresseur doivent tourner au ralenti avant le lancement de chaque cycle d'accélération libre. Pour les moteurs de poids lourds, cela signifie qu'il faut attendre au moins dix secondes après le relâchement de la commande des gaz;
\n
2.au départ de chaque cycle d'accélération libre, la pédale des gaz doit être enfoncée rapidement et progressivement (en moins d'une seconde), mais non brutalement, de manière à obtenir un débit maximal de la pompe d'injection;
\n
3.à chaque cycle d'accélération libre, le moteur doit atteindre la vitesse de coupure de l'alimentation, ou, pour les voitures à transmission automatique, la vitesse indiquée par le constructeur ou, si celle-ci n'est pas connue, les deux tiers de la vitesse de coupure de l'alimentation avant que la commande des gaz ne soit relâchée. On pourra s'en assurer, par exemple, en surveillant le régime du moteur ou en laissant passer un laps de temps suffisant entre le moment où on enfonce la pédale des gaz et le moment où on la relâche, soit au moins deux secondes pour les véhicules des catégories M2, M3, N2 ou N3; b) Causes de la défaillance Méthode Mineure X Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 334 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 5. Afin d'éviter des essais inutiles, peuvent refuser les véhicules pour lesquels les valeurs mesurées après moins de trois cycles d'accélération libre ou après les cycles de purge sont nettement au-dessus des limites.
\n

Afin d'éviter des essais inutiles, sont acceptés les véhicules pour lesquels les valeurs mesurées après moins de trois cycles d'accélération libre ou après les cycles de purge sont nettement en dessous des limites.

\n
4.Les véhicules sont refusés que si la moyenne arithmétique des valeurs observées dans au moins les trois derniers cycles d'accélération libre dépasse la valeur limite. Cette moyenne peut être calculée en ignorant les valeurs observées qui s'écartent fortement de la moyenne mesurée, ou être obtenue par un autre mode de calcul statistique qui tient compte de la dispersion des valeurs mesurées. Le nombre de cycle d’essai peut être limité afin d’éviter des essais inutiles.
\n

Méthode Suppression des interférences électromagnétiques Interférences radio (X)(2) 8.3 Élément Une des exigences applicables(1) n'est pas satisfaite.

\n

Causes de la défaillance X Mineure Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 335 Méthode Autres points liés à l'environnement 8.4.1 Pertes de liquides 8.4 Élément Formation continue de gouttelettes constituant un risque très grave.

\n

Toute fuite excessive de liquide autre que de l'eau susceptible de porter atteinte à l'environnement ou constituant un risque pour la sécurité des autres usagers de la route.

\n

Causes de la défaillance Mineure X Majeure X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 336 Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Méthode Causes de la défaillance Mineure Portes Contrôle visuel et vérification du fonctionnement (au besoin).

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

9.2. Système de désembuage et de dégivrage (X) (2) Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

9.1.2 Issues de secours 9.1.1 Portes d'entrée ou de sortie 9.1.

\n

Mauvais état. b) Télécommande des portes ou dispositifs d'alerte défectueux.

\n

Non conformes aux exigences(1). d) e) Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 c) b) a) d) c) Signalisation des issues de secours illisible. b) Dégivrage défectueux (si obligatoire).

\n

Risque pour la santé des passagers.

\n

Émission de gaz toxiques ou d'échappement dans la cabine de conduite ou l'habitacle.

\n

Affecte la sécurité de la conduite.

\n

Mauvais fonctionnement.

\n

Non conformes aux exigences .

\n

Largeur insuffisante ou accès bloqué.

\n
(1)Marteau brise-vitre manquant.
\n

Signalisation des issues de secours manquante.

\n

Fonctionnement défectueux. a) Largeur de porte insuffisante.

\n

Commande d'urgence défectueuse. c) Risque de blessures.

\n

Fonctionnement défectueux. a) X X X X X X X X X X X X X X X X X Majeure X Critique Évaluation des défaillances 9. CONTRÔLES SUPPLÉMENTAIRES POUR LES VÉHICULES DE TRANSPORT DE PASSAGERS DES CATÉGORIES M2 ET M3 Élément Applicable à partir du 337 Contrôle visuel.

\n

Contrôle visuel.

\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement Contrôle visuel.

\n

9.4.2 Siège du conducteur (exigences complémentaires) 9.5. Dispositifs d'éclairage intérieur et d'indication de parcours (X) (2) 9.6. Couloirs, emplacements pour voyageurs debout Sièges Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.

\n

Méthode 9.4.1 Sièges de passagers (y compris les sièges pour le personnel d'accompagnement) 9.4.

\n

9.3. Système de ventilation et de chauffage (X) (2) Élément Risque pour la santé des passagers.

\n

Émission de gaz toxiques ou d'échappement dans la cabine de conduite ou l'habitacle.

\n

Risque pour la santé des passagers.

\n

Fonctionnement défectueux.

\n

Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 b) a) b) a) Mal fixées ou inutilisables.

\n

Mains courantes ou poignées défectueuses.

\n

Stabilité compromise.

\n

Mauvaise fixation du plancher.

\n

Totalement inopérants.

\n

Dispositifs défectueux ou non conformes aux exigences(1).

\n

Risque de blessures.

\n

Protection du conducteur mal fixée ou non conforme aux exigences(1).

\n

Champ de vision réduit.

\n

Dispositifs spéciaux, tels qu'un pare-soleil, défectueux.

\n

Issue de secours obstruée.

\n

Les strapontins (s'ils sont autorisés) ne fonctionnent pas automatiquement. b) a) Causes de la défaillance X X X X X X Mineure X X X X X X X X Majeure X X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 338 Contrôle visuel Exigences concernant le transport d'enfants (X) Contrôle visuel.

\n

Contrôle visuel.

\n

Inscriptions Portes 9.9. (X)(2) 9.10.

\n

9.10.1 9.10.2 Équipements de signalisation et équipements spéciaux

\n
(2)Contrôle visuel et vérification du fonctionnement.
\n

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement (au besoin).

\n

Méthode 9.8. Système de communication avec les voyageurs (X)(2) 9.7. Escaliers et marches Élément Informations erronées.

\n

Non conformes aux exigences .

\n
(1)Inscriptions manquantes, erronées ou illisibles.
\n

Totalement inopérants.

\n

Système défectueux.

\n

Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 Équipements de signalisation et équipements spéciaux absents ou non conformes aux exigences(1).

\n

Protection des portes non conformes aux exigences(1) concernant cette forme de transport. b) a) Non conformes aux exigences(1). c) Largeur insuffisante ou hauteur excessive.

\n

Les marches escamotables ne fonctionnent pas correctement.

\n

Stabilité compromise.

\n

Endommagés.

\n

Détériorés.

\n

Largeur ou espace insuffisant.

\n

Non conformes aux exigences . b) a) c)

\n
(1)Causes de la défaillance X X(*) X(*) X(*) X X X Mineure X X X X X X X Majeure X Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 339 Méthode Contrôle visuel et vérification du fonctionnement, au besoin.
\n

Contrôle visuel.

\n

9.11.2 Système de retenue du fauteuil roulant.

\n

9.11.3 Équipements de signalisation et équipements spéciaux Contrôle visuel et vérification du fonctionnement Mémorial A – N° 8 du 28 janvier 2016 d) c) b) a) e) d) c) b) a) Causes de la défaillance

\n

(1)

\n
(1)Équipements de signalisation et équipements spéciaux absents ou non conformes aux exigences(1).
\n

Non conformes aux exigences .

\n

Sécurité compromise.

\n

Commande(s) défectueuse(s).

\n

Stabilité compromise; Risque de blessures.

\n

Mauvais état.

\n

Sécurité compromise.

\n

Fonctionnement défectueux.

\n

Non conformes aux exigences .

\n

Totalement inopérant(s).

\n

Avertisseur(s) défectueux.

\n

Sécurité compromise.

\n

Commande(s) défectueuse(s).

\n

Stabilité compromise; Risque de blessures.

\n

Mauvais état.

\n

Sécurité compromise.

\n

Fonctionnement défectueux.

\n

Exigences concernant le transport de personnes à mobilité réduite (X)(2) 9.11.1 Portes, rampes et ascenseurs 9.11.

\n

Élément X X X X X X X Mineure X X X X X X X X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du 340 Installation endommagée au point que son utilisation est dangereuse. b)

\n
(1)Sécurité de la conduite affectée.
\n

Non conformes aux exigences .

\n

Risque de blessures.

\n

Installation non conforme aux exigences(1).

\n

Installation non conforme aux exigences(1). a) Causes de la défaillance X X Mineure X X X X Majeure Critique Évaluation des défaillances Applicable à partir du Les catégories de véhicules qui ne relèvent pas du champ d'application de la directive sont incluses à titre indicatif.

\n

43 % pour les semi-remorques réceptionnés avant le 1er janvier 2012.

\n

48% % pour les véhicules qui ne sont pas équipés d'ABS ou qui ne sont pas réceptionnés par type avant le 1er octobre 1991.

\n

45 % pour les véhicules immatriculés après 1988 ou à compter de la date indiquée dans les exigences si celle-ci est plus tardive.

\n

43% des remorques et des semi-remorques immatriculées après 1988 ou à compter de la date indiquée dans les exigences si celle-ci est plus tardive.

\n

Exemple: 2,5 m/s² pour les véhicules des catégories N1, N2 et N3 immatriculés pour la première fois avant le 1er janvier 2012.

\n

Réceptionnés par type conformément à la directive 70/220/CEE, au règlement (CE) n° 715/2007, annexe I, tableau 1 (Euro 5), à la directive 88/77/CEE et à la directive 2005/55/CE.

\n
8.Réceptionnés par type conformément au règlement (CE) n° 715/2007, annexe I, tableau 2 (Euro 6) et au règlement (CE) n° 595/2009 (Euro VI).
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