plantes ornementales (4), et notamment son article 5, paragraphe 5, vu la directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes (5), et notamment son article 45, vu la directive 2002/56/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des plants de pommes de terre (6), et notamment son article 18, point c), et son article 24, vu la directive 2002/57/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres (7), et notamment son article 24, (') JO L 125 du 11.7.1966, p. 2298.
\nL 41/1 L 41/2 FR journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020 vu la directive 2008/72/CE du Conseil du 15 juillet 2008 concernant la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences (8), et notamment son article 4, vu la directive 2008/90/CE du Conseil du 29 septembre 2008 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits (8), et notamment son article 4, considérant ce qui suit:
\nLa réévaluation était nécessaire pour mettre à jour le statut phytosanitaire de ces organismes nuisibles compte tenu des évolutions techniques et scientifiques les plus récentes et pour évaluer leur conformité avec les critères énoncés à l'article 3 en ce qui concerne le territoire de l'Union et à l'annexe I, section 1, dudit règlement.
\n13.2.2020 FR Journal officiel de l'Union européenne
\nIl y a donc lieu de modifier les annexes I et II de ladite directive en conséquence.
\nPar conséquent, la matière inerte ne présente plus de risque au regard de ces organismes nuisibles et l'exigence relative à la matière inerte concernant les graines de soja devrait être exclue du champ d'application de ladite directive.
\nL 41/3 L 41/4 FR Journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020
\nArticle premier Modification de la directive 66/401/CEE Les annexes I et 11 de la directive 66/401/CEE sont modifiées conformément à l'annexe I de la présente directive.
\nFR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne
\nLes annexes I et II de la directive 66/402/CEE sont modifiées conformément à l'annexe II de la présente directive.
\nLes annexes 1 et 11 de la directive 68/193/CEE sont modifiées conformément à l'annexe III de la présente directive.
\nLa directive 93/49/CEE est modifiée comme suit:
\nLa présence d'organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ) sur les matériels de multiplication de plantes ornementales destinés à la commercialisation ne dépasse pas, au moins sur la base d'une inspection visuelle, les seuils respectifs fixés en annexe.
\nLes matériels de multiplication de plantes ornementales se révèlent, au moins sur la base d'une inspection visuelle, pratiquement exempts de tout organisme nuisible, autre que les organismes nuisibles énumérés en annexe pour les matériels de multiplication de plantes ornementales particuliers, qui réduit la valeur d'utilisation et la qualité de ces matériels, ainsi que de tout signe ou symptôme lié à un tel organisme.
\nLes matériels satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031 (*), ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, de ce règlement. (*) Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1 143/20 14 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (JO L 317 du 23.11.2016, p. 4).»;
\nLa directive 93/61/CEE est modifiée comme suit:
\nL 41/5 FR L 41 /6 Journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020 La présence d'organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ) sur les matériels de multiplication de légumes et les plants de légumes qui sont commercialisés ne dépasse pas, au moins sur la base d'une inspection visuelle, les seuils respectifs fixés en annexe.
\nLes matériels de multiplication de légumes et les plants de légumes se révèlent, lors de l'inspection visuelle, pratiquement exempts de tout organisme nuisible, autre que les organismes nuisibles énumérés en annexe pour les matériels de multiplication et les plants correspondants, qui réduit la valeur d'utilisation et la qualité des matériels de multiplication de légumes et des plants de légumes.
\nLes matériels de multiplication de légumes et les plants de légumes satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans le règlement (UE) 2016/2031 (*) et dans les actes d'exécution adoptés en application de ce règlement, y compris aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement. (*) Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (JO L 317 du 23.11.2016, p. 4).»;
\nLes annexes I et II de la directive 2002/55/CE sont modifiées conformément à l'annexe VI de la présente directive.
\nLes annexes I et II de la directive 2002/56/CE sont remplacées par le texte figurant à l'annexe VII de la présente directive.
\nLes annexes I et II de la directive 2002/57/CE sont modifiées conformément à l'annexe VIII de la présente directive.
\nLa directive d'exécution 2014/21/UE est modifiée comme suit:
\nFR 13.2.2020 L 41/7 Journal officiel de l'Union européenne
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les plantes cultivées pour obtenir des plants de pommes de terre prébase Jambe noire (Dickeya Samson et al. spp. [1DICKG]; Pectobacterium Waldee emend. Hauben et al. spp. [1PECBG]) 0% Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] 0% Symptômes de mosaïque causés par des virus et 0,1 % symptômes causés par le virus de l'enroulement de la pomme de terre [PLRV00] Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ 0% Seuil pour la présence de l'ORNQ dans la descendance directe des plants de pommes de terre prébase Symptômes causés par une infection virale 0,5 % 2. Les États membres veillent à ce que les plants de pommes de terre prébase puissent être commercialisés comme relevant de la \"classe de l'Union PBTC\" et de la \"classe de l'Union PB\", conformément aux conditions définies en annexe.
\nLorsque des méthodes de micropropagation sont utilisées, le respect des dispositions du paragraphe 1, point a), est vérifié par la réalisation, sur la plante mère, de tests officiels ou de tests sous supervision officielle.
\nLorsque des méthodes de sélection clonale sont utilisées, le respect des dispositions du paragraphe 1, point a), est vérifié par la réalisation, sur le stock clonal, de tests officiels ou de tests sous supervision officielled,;
\nFR L 41/8 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne
\n0 les lots de plants de pommes de terre prébase satisfont aux exigences suivantes en ce qui concerne la présence d'ORNQ ou de maladies causées par les ORNQ respectifs, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les lots de plants de pommes de terre prébase Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Ditylenchus destructor Thorne [DITYDE] 0% Rhizoctone brun affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causé par Thanatephorus cucumeris (A.B. Frank) Donk [RHIZSO] 1,0 % Gale poudreuse affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causée par Spongospora subterranea (wallr.) Lagerh. [SPONSU] 1,0 %
\nLa directive d'exécution 2014/98/UE est modifiée comme suit:
\nL'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère initiale ou le matériel initial à un échantillonnage et à une analyse en ce qui concerne les ORNQ figurant à l'annexe II, conformément aux prescriptions de l'annexe IV, pour le genre ou l'espèce concerné et la catégorie considérée.
\nSi des doutes apparaissent quant à la présence des ORNQ figurant à l'annexe I, l'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère initiale ou le matériel initial concerné à un échantillonnage et à une analyse.
\n13.2.2020 FR Journal officiel de l'Union européenne L'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur transmettent les échantillons aux laboratoires agréés par l'organisme officiel responsable.
\nL'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère de base ou le matériel de base à un échantillonnage et à une analyse en ce qui concerne les ORNQ figurant à l'annexe II, conformément aux prescriptions de l'annexe IV, pour le genre ou l'espèce concerné et la catégorie considérée.
\nSi des doutes apparaissent quant à la présence des ORNQ figurant à l'annexe I, l'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère de base ou le matériel de base concerné à un échantillonnage et à une analyse.
\nL'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur transmettent les échantillons aux laboratoires agréés par l'organisme officiel responsable.
\nL 41/9 L 41/10
\nL'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère certifiée ou le matériel certifié à un échantillonnage et à une analyse en ce qui concerne les ORNQ figurant à l'annexe II, conformément aux prescriptions de l'annexe IV, pour le genre ou l'espèce concerné et la catégorie considérée.
\nSi des doutes apparaissent quant à la présence des ORNQ figurant à l'annexe I, l'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère certifiée ou le matériel certifié concerné à un échantillonnage et à une analyse.
\nL'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur transmettent les échantillons aux laboratoires agréés par l'organisme officiel responsable.
\nLe fournisseur soumet la source identifiée de matériels ou les matériels CAC à un échantillonnage et à une analyse en ce qui concerne les ORNQ figurant à l'annexe II, conformément aux prescriptions de l'annexe IV, pour le genre ou l'espèce concerné et la catégorie considérée.
\nSi des doutes apparaissent quant à la présence des ORNQ figurant à l'annexe 1, le fournisseur soumet la source identifiée de matériels ou les matériels CAC concernés à un échantillonnage et à une analyse.
\n13.2.2020 FR L 41/11 Journal officiel de l'Union européenne Les matériels de multiplication CAC et les plantes fruitières CAC en lots ne sont commercialisés, après le stade de la production, que s'ils se révèlent exempts de signes ou de symptômes des organismes nuisibles figurant aux annexes I et II lors de l'inspection visuelle effectuée par le fournisseur.
\nLe fournisseur met en œuvre les mesures visant à garantir le respect des prescriptions énoncées au paragraphe 1, conformément à l'annexe IV, pour le genre ou l'espèce concerné et la catégorie considérée.
\nLorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
\nLa présente directive entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au journal officiel de l'Union européenne.
\nArticle 1 3 Destinataires Les Etats membres sont destinataires de la présente directive.
\nFait à Bruxelles, le 11 février 2020.
\nPar la Commission La présidente Ursula VON DER LEYEN L 41/12 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE I Modification de la directive 66/401/CEE La directive 66/401/CEE est modifiée comme suit:
\nLa culture satisfait également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les organismes réglementés non de quarantaine (les \"ORNQ\") prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031 (*), ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement;
\nLa présence d'ORNQ sur la culture et sur les différentes catégories satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nVégétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Seuil pour la production de semences prébase Seuil pour la production de semences de base Seuil pour la production de semences certifiées Clavibacter michiganensis ssp. insidiosus (McCulloch 1925) Davis et al. [CORBIN] Medicago sativa L.
\n0% 0% 0% Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Medicago sativa L.
\n0% 0% 0% ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ (*) Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (JO L 317 du 23.11.2016, p. 4).»
\nLes semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.
\nLa présence d'ORNQ sur les semences et sur les différentes catégories satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Seuil pour les semences Seuil pour les semences Seuil pour les semences certifiées prébase de base Clavibacter michiganensis ssp. insidiosus (McCulloch 1925) Davis et al. [CORBIN] Medicago sativa L.
\n0% 0% 0% Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Medicago sativa L.
\n0% 0% 0 %)› 13.2.2020 FR L 41/13 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE II Modification de la directive 66/402/CEE La directive 66/402/CEE est modifiée comme suit:
\nOryza sativa:
\nLe nombre de plantes pouvant être reconnues comme étant des plantes manifestement sauvages ou des plantes à grains rouges ne dépasse pas: — zéro pour la production de semences de base, — une plante par 100 rn2 pour la production de semences certifiées des première et deuxième générations.»;
\nLa culture satisfait également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les organismes réglementés non de quarantaine (les \"ORNQ\") prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031 (*), ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.
\nLa présence d'ORNQ sur les cultures satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nChampignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Végétal destiné Seuil our la roduction Seuil pour la production de à la plantation de spemenceps prébase semences de base (genre ou espèce) Gibberella fujikuroi Sawada [GIBBFU] Oiryza sativa L.
\nPas plus de 2 plantes symptomatiques par 200 in2 observées lors d'inspections sur pied effectuées à des moments opportuns sur un échantillon représentatif de plantes de chaque culture.
\nSeuil pour la production de semences certifiées Pas plus de 2 plantes Semences certifiées de la symptomatiques par première génération (C1):
\n200 m2 observées lors d'inspections sur pas plus de 4 plantes pied effectuées à des symptomatiques par 200 m2 moments opportuns observées lors d'inspections sur un échantillon sur pied effectuées à des représentatif de plantes moments opportuns sur un échantillon représentatif de de chaque culture. plantes de chaque culture.
\nSemences certifiées de la deuxième génération (C2): pas plus de 8 plantes symptomatiques par 200 m2 observées lors d'inspections sur pied effectuées à des moments opportuns sur un échantillon représentatif de plantes de chaque culture.
\nL 41/14 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Végétal destiné à Seuil pour la production Seuil pour la production de la plantation de semences prébase semences de base (genre ou espèce) Aphelenchoides besseyi Christie [APLOBE] Oryza sativa L.
\n0% 0% Seuil pour la production de semences certifiées 0% (*) Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE 00 L 317 du 23.11.2016, p. 4).»
\nLes semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.
\nLa présence d'ORNQ sur les semences et sur les différentes catégories satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nNématodes , ORNQ ou symptômes causes par l'ORNQ Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Aphelenchoides besseyi Christie [APLOBE] Otyza sativa L. .
\nSeuil pour les semences Seuil pour les semences Seuil pour les semences de base certifiées prébase 0% 0% 0% Pratiquement exemptes Pratiquement exemptes»
\nChampignons Gibberella fujikuroi Sawada [GIBBFU] Oryza sativa L.
\nPratiquement exemptes
\nCatégorie Nombre maximal de corps de champignons, tels que les sclérotes ou les ergots, dans un échantillon du poids spécifié à l'annexe III, colonne 3 Céréales autres que les hybrides de Secale cereale: — Semences de base 1 — Semences certifiées 3 Hybrides de Secale cereale: — Semences de base 1 — Semences certifiées 4 (*) (*) La présence de cinq corps de champignons, tels que les sclérotes, les fragments de sclérotes ou les ergots, dans un échantillon du poids prescrit est considérée comme conforme aux normes si un second échantillon du même poids ne contient pas plus de quatre corps de champignons.»
\nFR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/15 ANNEXE III Modification de la directive 68/193/CEE La directive 68/193/CEE est modifiée comme suit:
\n1.
\nLa culture possède l'identité et la pureté variétales et, s'il y a lieu, clonales.
\n2.
\nL'état cultural et l'état de développement de la culture sont de nature à permettre des contrôles suffisants de l'identité et de la pureté variétales et, s'il y a lieu, clonales, ainsi que de l'état sanitaire.
\nles catégories de matériel de multiplication ainsi qu'aux pépinières de toutes les catégories 1.
\nLa présente section s'applique aux vignes-mères destinées à la production de toutes les catégories de matériel de multiplication ainsi qu'aux pépinières de toutes ces catégories.
\n2.
\nUne inspection visuelle atteste que les vignes-mères et les pépinières sont exemptes des organismes réglementés non de quarantaine (ci-après les \"ORNQ\") énumérés aux sections 6 et 7, en ce qui concerne le genre ou l'espèce en question.
\nLes vignes-mères et les pépinières font l'objet d'échantillonnages et d'analyses en vue de la recherche des \"ORNQ\" énumérés à la section 7, en ce qui concerne le genre ou l'espèce en question. En cas de doutes quant à la présence des ORNQ énumérés aux sections 6 et 7, en ce qui concerne le genre ou l'espèce en question, les vignes-mères et les pépinières font l'objet d'échantillonnages et d'analyses.
\n3.
\nL'inspection visuelle et, le cas échéant, les échantillonnages et les analyses portant sur les vignes-mères et les pépinières concernées sont effectués conformément à la section 8.
\n4.
\nLes échantillonnages et les analyses, tels que prévus au point 2, ont lieu pendant la période la plus appropriée de l'année, en fonction des conditions climatiques et des conditions de croissance de la vigne, ainsi que de la biologie des ORNQ nuisibles à la vigne en question.
\nPour les échantillonnages et les analyses, les États membres appliquent les protocoles de l'Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes (OEPP) ou d'autres protocoles reconnus à l'échelle internationale.
\nQuand de tels protocoles n'existent pas, ils appliquent les protocoles correspondants établis à l'échelle nationale.
\nDans ce cas, ils mettent, sur demande, ces protocoles à la disposition des autres États membres et de la Commission.
\nEn ce qui concerne les échantillonnages et les analyses, portant sur les vignes dans les vignes-mères destinées à la production de matériels de multiplication initiaux, les Etats membres appliquent l'indexage biologique sur plantes indicatrices afin de déceler la présence de virus, de viroïdes, de maladies apparentées aux viroses et de phytoplasmes, ou d'autres protocoles équivalents reconnus à l'échelle internationale.
\ndestinées à la production de toutes les catégories de matériel de multiplication ainsi qu'aux pépinières de toutes les catégories de matériel de multiplication 1.
\nLes vignes dans les vignes-mères et les pépinières ne peuvent être plantées que dans le sol ou, si nécessaire, dans des pots contenant des milieux de culture exempts de tout organisme nuisible susceptible d'héberger les virus énumérés à la section 7. L'absence de tels organismes est établie par des échantillonnages et des analyses.
\nFR L 41/16 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Les échantillonnages et les analyses ont lieu en fonction des conditions climatiques et de la biologie des organismes nuisibles susceptibles d'héberger les virus énumérés à la section 7.
\n2.
\nLes échantillonnages et les analyses n'ont pas lieu d'être si le service de contrôle officiel conclut, à la suite d'une inspection officielle, que le sol est exempt de tout organisme nuisible susceptible d'héberger les virus énumérés à la section 7.
\nLes échantillonnages et les analyses n'ont pas non plus lieu d'être lorsqu'aucune vigne n'a été cultivée depuis au moins cinq ans dans le sol servant à la production et que l'absence, dans ce sol, des organismes nuisibles susceptibles d'héberger les virus énumérés à la section 7 ne fait aucun doute.
\n3.
\nPour les échantillonnages et les analyses, les États membres appliquent les protocoles de l'OEPP ou d'autres protocoles reconnus à l'échelle internationale. Quand de tels protocoles n'existent pas, ils appliquent les protocoles correspondants établis à l'échelle nationale. Dans ce cas, ils mettent, sur demande, ces protocoles à la disposition des autres États membres et de la Commission.
\n1.
\nLa plantation des vignes-mères et des pépinières a lieu dans des conditions de nature à empêcher tout risque de contamination par des organismes nuisibles susceptibles d'héberger les virus énumérés à la section 7.
\n2.
\nLes pépinières ne sont pas implantées au sein d'un vignoble ou d'une vigne-mère. Elles doivent être distantes d'au moins trois mètres d'un vignoble ou d'une vigne-mère.
\n3.
\nOutre les prescriptions phytosanitaires et celles relatives au sol ainsi que les conditions de production énoncées aux sections 2 et 3, les matériels de multiplication sont produits conformément aux prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone énoncées à la section 8 afin de limiter la présence des organismes nuisibles énumérés à ladite section.
\n1.
\nDes inspections officielles annuelles sur pied attestent que les matériels de multiplication produits dans les vignesmères et les pépinières sont conformes aux prescriptions des sections 2 à 4.
\n2.
\nCes inspections officielles sont effectuées par le service de contrôle officiel conformément à la section 8.
\n3.
\nDes inspections officielles supplémentaires sur pied sont effectuées en cas de désaccords sur des questions pouvant être tranchées sans qu'il soit porté atteinte à la qualité des matériels de multiplication.
\nvisuelle et, en cas de doutes, d'un échantillonnage et d'une analyse, conformément à la section 2, point 2 Genre ou espèce des matériels de multiplication de la vigne autres que les semences ORNQ Insectes et acariens Vitis vinifera L. non greffée Viteus vitifoliae Fitch [VITEV1] Insectes et acariens Vitis L autre que Vitis vinifera L non greffée Viteus vitifoliae Fitch [VITEV1] Bactéries Vitis L.
\nXylophilus ampelinus Willems et al. [XANTAM] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Vitis L.
\nCandidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] FR 13.2.2020 L 41/17 Journal officiel de l'Union européenne
\nvisuelle et, dans certains cas particuliers, d'un échantillonnage et d'une analyse, conformément à la section 2, point 2, et à la section 8 Genre ou espèce ORNQ Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Matériels de multiplication de Vitis L. autres que les Viru.s de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] semences Virus du court-noué de la vigne [GFLV00] Type 1 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne [GLRAV1] Type 3 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne [GLRAV3] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Porte-greffes de Vitis spp. et de leurs hybrides, à l'exception de Vitis vinera L.
\nVirus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus du court-noué de la vigne [GFLV00] Type 1 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne [GLRAV1] Type 3 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne [GLRAV3] Virus de la marbrure de la vigne [GFKV00]
\naux pépinières, par catégorie, conformément à la section 2, point 2 Vitis L.
\nLes vignes-mères destinées à la production de porte-greffes, outre qu'elles sont échantillonnées et analysées en vue de la recherche des virus mentionnés au premier alinéa, sont échantillonnées et analysées une fois en vue de la recherche du virus de la marbrure de la vigne.
\nLes résultats des échantillonnages et des analyses sont disponibles avant l'admission des vignes-mères concernées.
\nLes vignes-mères sont échantillonnées et analysées pour la première fois à l'âge de six ans, puis tous les six ans.
\nLes résultats des échantillonnages et des analyses sont disponibles avant l'admission des vignes-mères concernées.
\nFR L 41/18 Journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020 4. Matériels certifiés Échantillonnages et analyses Une partie représentative de vignes dans une vigne-mère destinée à la production de matériels certifiés est échantillonnée et analysée en vue de la recherche du virus de la mosaïque de l'arabette, du virus du court-noué de la vigne ainsi que des types 1 et 3 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne.
\nLes vignes-mères sont échantillonnées et analysées pour la première fois à l'âge de dix ans, puis tous les dix ans.
\nLes résultats des échantillonnages et des analyses sont disponibles avant l'admission des vignes-mères concernées.
\nFR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/19
\nPrescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone, en fonction du ou des ORNQ concernés
\nLes matériels de multiplication sont pratiquement exempts d'organismes nuisibles réduisant leur valeur d'utilisation et leur qualité.
\nLes matériels de multiplication satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union et les organismes de quarantaine de zone protégée prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.»
\n13.2.2020 FR L 41/21 journal officiel de l'Union européenne ANNEXE IV Modification de la directive 93/49/CEE L'annexe de la directive 93/49/CEE est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE Bactéries ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Amelanchier Medik., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Medik., Crataegus Tourn. ex L., Cydonia Mill., Eriobtrya Lindl., Malus Mill., Mespilus Bosc ex Spach, Photinia davidiana Decne., Fyracantha M. Roem., Pyrus L., Sorbus L.
\nPseudontonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti 8z. Gardan) Young, Dye 8z Wilkie [PSDMPE] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Spiroplasma citri Saglio et al. [SPIRCI] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Prunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina Lindl.
\n0% Citrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.
\nXanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Prunus L.
\nXanthomonas euvesicatoria Jones et al.
\nCapsicum annuum L.
\n0% Xanthomonas gardneri (ex S'uti) Jones et al. [XANTGA] Capsicum annuum L.
\n0% Xanthomonas paforans Jones et al.
\nCapsicum annuum L.
\n0% Capsicum annuum L.
\n0% [XANTEU] [XANTPF] Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE] Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Clyphonectria parasitica (Murrill) Barr [ENDOPA] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Castanea L.
\nDothistroma pini Hulbary [DOTSPI] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Pinus L.
\n0% L 41/22 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ D othistroma septosporum (Dorogin) Morelet [SCIRPI] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Pinus L.
\nLecanasticta acicola (von Thümen) Sydow [SCIRAC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Pinus L.
\nPlasmopara halstedii (Farlow) Berlese & de Toni [PLASHA] Semences 0% Helianthus annuus L.
\nPlenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Matériels de multiplication des plantes ornementales Aveskamp & Verkley [DEITITR] autres que les semences 0% Citrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.
\nPuccinia horiana P. Hennings [PUCCHN] Matériels de multiplication des plantes ornementales 0% autres que les semences Chlysanthemum L.
\nInsectes et acariens ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Aculops fuchsiae Keifer [ACUPFU] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Fuchsia L.
\nOpogona sacchari Bojer [OPOGSC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Beaucarnea Lem., Bougainvillea Comm. ex Juss., Crassula L., Crinum L., Dracaena Vand. ex L., Ficus L., Musa L., Pachira Aubl., Palmae, Sansevieria Thunb., Yucca L.
\nRhynchophorus ferrugineus (Olivier) [RHYCFE] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences de Palmae, en ce qui concerne les genres et espèces suivants Areca catechu L., Arenga pinnata (Wurmb) Merr., Bismarckia Hildebr. & H. Wendl., Borassus flabeler L., Brahea armata S. Watson, Brahea edulis H.Wendl., Butia capitata (Mart.) Becc., Calamus merrillii Becc., Catyota maxima Blume, Calyota cumingii Lodd. ex Mart., Chamaerops humilis L., Cocos nucifera L., Cotypha utan Lam., Copernicia Mart., Elaeis guineensis Jacq., Howea forsteriana Becc., Jubaea chilensis (Molina) Baill., Livistona australis C. Martius, Livistona decora (W. Bull) Dowe, Livistona rotundifolia (Lam.) Mart., Metro.xylon sagu Rottb., Phoenix canariensis Chabaud, Phoenix dactylifera L., Phoenix reclinata Jacq., Phoenix roebelenii O'Brien, Phoenix sylvestris (L.) Roxb., Phoenix theophrasti Greuter, Pritchardia Seem. & H. Wendl., Ravenea rivularis Jum. & H. Perrier, Roystonea regia (Kunth) O.F. Cook, Sabal palmetto (Walter) Lodd. ex Schult. & Schuld, Syagrus romanzoffiana (Cham.) Glassman, Trachycarpusfortunei (Hook.) H. Wendl., Washingtonia H. Wendl.
\n0% 13.2.2020 FR L 41/23 Journal officiel de l'Union européenne Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Allium L.
\n0% Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Camassia Lindl., Chionodoxa Boiss., Crocus flavus Weston, Galanthus L., Hyacinthus Tourn. ex L, Hymenocallis Salisb., Muscari Mill., Narcissus L., Ornithogalum L., Puschkinia Adams, Scilla L., Sternbergia Waldst. 8t Kit., Tulipa L.
\nVirus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Candidatus Phytoplasma mali Seemüller & Schneider [PHYPMA] Genre ou genres des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Malus Mill.
\nCandidatus Phytoplasmaprunorum Seemüller 8t Schneider [PHYPPR] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Prunus L.
\nCandidatus Phytoplasma pyri Seemüller 8/ Schneider [PHYPPY] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Pyrus L.
\nCandidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Lavandula L.
\nViroïde du rabougrissement du chrysanthème [CSVD00] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Argyranthemum Webb ex Sch.Bip., Chiysanthemum L.
\nViroïde de l'exocortis des agrumes [CEVD00] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Citrus L.
\nVirus de la tristeza des agrumes [CTV000] (isolats de l'Union européenne) Tospovirus des taches nécrotiques de l'impatiens [INSV00] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Citrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.
\nMatériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Begonia x hiemalis Fotsch, hybrides d'Impatiens L. de Nouvelle-Guinée 0% L 41/24 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] Capsicum annuurn L., 0% Virus de la sharka [PPV000] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Prunus armeniaca L., Prunus blireiana Andre, Prunus brigantina Vill., Prunus cerasifera Ehrh., Prunus cistena Hansen, Prunus curdica Fenzl et Fritsch., Prunus domestica L., Prunus domestica ssp. insititia (L) C.K. Schneid, Prunus domestica ssp. italica (Borkh.) Hegi., Prunus dulcis (Miller) Webb, Prunus glandulosa Thunb., Prunus holosericea Batal., Prunus hortulana Bailey, Prunus japonica Thunb., Prunus mandshurica (Maxim.) Koehne, Prunus maritima Marsh., Prunus mume Sieb. et Zucc., Prunus nigra Ait., Prunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina L., Prunus sibirica L., Prunus simonii Carr., Prunus spinosa L., Prunus tomentosa Thunb., Prunus triloba Lindl. — autres espèces de Prunus L. sensibles au virus de la sharka 0% Tospovirus de la maladie bronzée de la tomate [TSWV00] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Begonia x !liernes Fotsch, Capsicum annuum L., Chrysanthemum L., Gerbera L., hybrides d'Impatiens L. de Nouvelle-Guinée, Pelargonium L.
\n0 %>, 13.2.2020 FR L 41/25 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE V Modification de la directive 93/61/CEE L'annexe de la directive 93/61/CEE est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE ORNQ concernant les matériels de multiplication et les plants de légumes Bactéries ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis (Smith) Davis et al.
\nMatériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes Solanum lycopersicum L.
\n0% Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% Xanthomonas gardneri (ex ŠutiC\" 1957) Jones et al. [XANTGA] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% Xanthomonas perforans Jones et al.
\nCapsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% [CORBMI] Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU] [XANTPF] Xanthornonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE] Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Matériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes Asparagus officinalis L.
\n0% Helicobasidium brebissonii (Desm.) Donk Asparagus officinalis L.
\n0% Fusarium Link (genre anamorphique) [1FUSAG] autre que Fusarium oxysporum f. sp. albedinis (Kill. & Maire) W.L. Gordon [FUSAAL] et Fusarium circinatum Nirenberg & O'Donnell [GIBBCI] [HLCBBR] Stromatinia cepivora Berk. [SCLOCE] Allium cepa L., Alliumfistulosum L., Allium porrum L., Allium sativum L.
\n0% Verticilliurn dahliae Kleb. [VERTDA] Cynara cardunculus L.
\n0% L 41/26 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Matériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Didenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev Allium cepa L., Allium sativum L.
\nSeuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes 0% [DITYDII Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Matériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Virus de la striure du poireau [LYSV00] Allium sativum L.
\nVirus de la bigarrure de l'oignon [01TWOO] Alliurn cepa L., Allium sativum L.
\nViroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\nTospovirus de la maladie bronzée de la tomate [TSWV00] Capsicum annuum L., Lactuca sativa L., Solanum lycopersicum L., Solanum rnelongena L.
\nVirus des feuilles jaunes en cuillère de la Solanum lycopersicum L. tomate [TYLCV0] Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes 1% 1% 0% 0% 0 %»
\nFR 13.2.2020 L 41/27 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE VI Modification des annexes I et II de la directive 2002/55/CE La directive 2002/55/CE est modifiée comme suit:
\nLa culture est pratiquement exempte d'organismes nuisibles réduisant la valeur d'utilisation et la qualité des matériels de multiplication.
\nLa culture satisfait également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les organismes réglementés non de quarantaine (les \"ORNQ\") prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031 (1, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement. (1 Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (lo L 317 du 23.11.2016, p. 4).»
\nLes semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.»;
\nBactéries ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis (Smith) Davis et al. [CORBMI] Solanum lycopersicutn L.
\n0% Xanthornonas axonopodis pv. phaseoli (Smith) Vauterin et al. [XANTPH] Phaseolus vulgaris L.
\n0% Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% Xanthomonas fuscans subsp. _fuscans Schaad et al. [XANTFF] Phaseolus vulgaris L.
\n0% Xanthomonas gardneri (ex Šutii. 1957) Jones et al [XANTGAI Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% Xanthomonas petforans Jones et al. [XANTPF] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% L 41/28 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Insectes et acariens ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes Acanthoscelides obtectus (Say) [ACAN013] Phaseolus coccineus L., Phaseolus vulgaris L.
\n0% Bruchus pisorum (Linnaeus) [BRCHPI] Pisum sativum L.
\n0% Bruchus rufimanus Boheman [BRCHRU] Vicia faba L.
\n0% Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes Allium cepa L., Allium porrum L.
\n0% Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes Virus de la mosaïque du pépino [PEPMVO] Solanum lycopersicum L.
\n0% Viroide du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0 °/0»
\nFR 13.2.2020 L 41/29 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE VII Modification de la directive 2002/56/CE La directive 2002/56/CE est modifiée comme suit:
\nDans le cas de plants de base, le pourcentage en nombre de plantes en culture non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,1, et, dans la descendance directe, ne dépassent pas, au total, 0,25.
\n2.
\nDans le cas de plants certifiés, le pourcentage en nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,5, et, dans la descendance directe, ne dépassent pas, au total, 0,5.
\n3.
\nLes plants de pommes de terre satisfont aux prescriptions suivantes en ce qui concerne la présence d'organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ), ou de maladies causées par des ORNQ, et les catégories respectives, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil dans les plantes cultivées pour Seuil dans les plantes cultivées pour obtenir des plants de base obtenir des plants certifiés Jambe noire (Dickeya Samson et al. spp. [1DICKG];
\nPectobacterium Waldee emend. Hauben et al. spp.
\nH PECBGD 1,0 % 4,0 % Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% 0% Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] 0% 0% Symptômes de mosaïque causés par des virus 0,8 % 6,0 % 0% 0% et symptômes causés par le virus de l'enroulement de la pomme de terre [PLRV00] Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Symptômes d'une infection virale 4.
\nSeuil dans la descendance directe des Seuil dans la descendance directe des plants de base plants certifiés 4,0 % 10,0 % Le nombre maximal de générations des plants de base est de quatre, et le nombre de générations combinées des plants prébase en champ et des plants de base est de sept.
\nLe nombre maximal de générations des plants certifiés est de deux.
\nSi la génération n'est pas indiquée sur l'étiquette officielle, les plants de pommes de terre en question sont considérés comme appartenant à la génération maximale autorisée dans la catégorie concernée.”
\nL 41/30
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ sur Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les plants de base en % de la masse les plants certifiés en % de la masse Canclidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al.
\n0% 0% DiDdenchus destructor Thorne [DITYDE] 0% 0% Rhizoctone brun affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causé par Thanatephorus cucumeris (A.B. Frank) Donk [RHIZSO] 5,0 % 5,0 % Gale poudreuse affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causée par Spongospora subterranea (wallr.) Lagerh. [SPONSU] 3,0 % 3,0 %;
\n13.2.2020 FR L 41/31 Journal officiel de l'Union européenne ‹<ANNEXE VIII Modification de la directive 2002/57/CE La directive 2002/57/CE est modifiée comme suit:
\nLa présence d'ORNQ sur les cultures satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nChampignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese & de Toni [PLASHA] Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Seuil pour la production de semences prébase Seuil pour la production de semences de base Seuil pour la production de semences certifiées Helianthus annuus L.
\n0% 0% 0% (*) Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (1O L 317 du 23.11.2016, p. 4).»
\nLes semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.
\nLa présence d'ORNQ sur les semences et sur les différentes catégories satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nChampignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Seuil pour les semences prébase Alternaria linicola Groves 8t Linum 5% Skolko [ALTELI] usitatissimum L.
\n5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var.
\nSeuil pour les semences de base Seuil pour les semences certifiées 5% 5% 5 % atteintes par 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp lini et Fusarium spp lini et Fusarium spp L 41/32 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Boeremia exigua var. linicola Linum (Naumov 82 Vassiljevsky) usitatissimum L - lin textile Aveskamp, Gruyter 8z Verkley [PHOMEL] Seuil pour les semences prébase Seuil pour les semences de base Seuil pour les semences certifiées 1% 1% 1% 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Boeremia exigua var. linicola Linum 5% (Naumov & Vassiljevsky) usitatissimum L.
\n5 % atteintes par Aveskamp, Gruyter 8z
\nBotrytis cinerea de Bary Helianthus [BOTRCI] annuus L., Linum 5 % atteintes par 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5% 5% 5 % atteintes par 5 % atteintes par linicola, Colletotrichium Alternaria linicola, Boerernia exigua var. linicola, Colletotrichium Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp lini et Fusarium spp lini et Fusarium spp 5% 5% 5% 5% 5% 5% 5 % atteintes par 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. usitatissitnum L.
\nColletotrichum lini Linum Westerdijk [COLLLI] usitatissimum L.
\n5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Diaporthe caulivora Glycine max (L.) 15 % pour une infection 15 % pour une infection (Athow &Caldwell) J.M. Santos, Vrandecic 8z A.J.L. Phillips [DIAPPC] Merr linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp par le complexe par le complexe 15 % pour une infection par le complexe Phomopsis Phomopsis Phomopsis Diaporthe phaseolorum var. sojae Lehman [DIAPPS] Fusarium (genre anamorphique) Link [1FUSAG] 5% 5% 5% 5 % atteintes par 5 % atteintes par 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Helianthus annuus L.
\n0% 0% 0% Brassica rapa L var. silvestris (Lam.) Briggs Pas plus de 5 sclérotes Pas plus de 5 sclérotes Pas plus de 5 sclérotes ou fragments de ou fragments de ou fragments de sclérotes détectés sclérotes détectés sclérotes détectés lors d'un examen de lors d'un examen de lors d'un examen de laboratoire dans un laboratoire dans un laboratoire dans un échantillon représentatif échantillon représentatif échantillon représentatif de chaque lot de de chaque lot de de chaque lot de semences, d'une taille semences, d'une taille semences, d'une taille telle que spécifiée à telle que spécifiée à telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, de la directive de la directive de la directive 2002/57/CE 2002/57/CE 2002/57/CE Linum usitatissimum L. autre que Fusarium oxysporum f. sp. albedinis (Kill. & Maire) W.L Gordon [FUSAAL] et Fusarium circinatum Nirenberg 8z O'Donnell [GIBBCI] Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese 8z de Toni [PLASHA] Sclerotinia sclerotiorum (Libert) de Baty [SCLESC] 13.2.2020 FR L 41/33 Journal officiel de l'Union européenne Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Végétal destiné à à plantation (genre ou espèce) Sclerotinia sclerotiorum Brassica napus (Libert) de Bary [SCLESC] L. (parant), Helianthus annuus L.
\nSclerotinia sclerotiorum Sinapis alba L. (Libert) de Bary [SCLESC] Seuil pour les semences prébase Seuil pour les semences de base Seuil pour les semences certifiées Pas plus de 10 sclérotes Pas plus de 10 sclérotes Pas plus de 10 sclérotes ou fragments de ou fragments de ou fragments de sclérotes détectés sclérotes détectés sclérotes détectés lors d'un examen de lors d'un examen de lors d'un examen de laboratoire dans un laboratoire dans un laboratoire dans un échantillon représentatif échantillon représentatif échantillon représentatif de chaque lot de de chaque lot de de chaque lot de semences, d'une taille semences, d'une taille semences, d'une taille telle que spécifiée à telle que spécifiée à telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, de la directive de la directive de la directive 2002/57/CE 2002/57/CE 2002/57/CE Pas plus de 5 sclérotes Pas plus de 5 sclérotes Pas plus de 5 sclérotes ou fragments de ou fragments de ou fragments de sclérotes détectés sclérotes détectés sclérotes détectés lors d'un examen de lors d'un examen de lors d'un examen de laboratoire dans un laboratoire dans un laboratoire dans un échantillon représentatif échantillon représentatif échantillon représentatif de chaque lot de de chaque lot de de chaque lot de semences, d'une taille semences, d'une taille semences, d'une taille telle que spécifiée à telle que spécifiée à telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, de la directive de la directive de la directive 2002/57/CE 2002/57/CE 2002/57/CE»
\nFR L 41/34 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE IX Modification de la directive d'exécution 2014/21/UE L'annexe de la directive d'exécution 2014121/UE est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE Conditions applicables à la mise sur le marché de plants de pommes de terre prébase en tant que plants des classes de l'Union PBTC et PB
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les plantes cultivées pour obtenir des plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PBTC Jambe noire (Dickeya Samson et al. spp. [1DICKG]; Pectobacterium Waldee emend. Hauben et al. spp. pl PECBGP 0% Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] 0% Symptômes de mosaïque causés par des virus 0% et symptômes causés par le virus de l'enroulement de la pomme de terre [PLRV00] 0% Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ dans la descendance directe des plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PBTC Symptômes d'une infection virale 0%
\nFR 13.2.2020 v) L 41/35 Journal officiel de l'Union européenne les lots de plants de pommes de terre prébase satisfont aux seuils suivants en ce qui concerne la présence d'ORNQ, ou de symptômes causés par ces ORNQ, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ dans les lots de plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PBTC en % de la masse Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Ditylenchus destructor Thome [DITYDE] 0% Rhizoctone brun causé par Thanatephorus cucumeris (A.B. Frank) Donk [RHIZSO] 0% Gale poudreuse causée par Spongospora subterranea (Wallr.) Lagerh. [SPONSU] 0%
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les plantes cultivées pour obtenir des plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PB Jambe noire (Dickeya Samson et al. spp. [1DICKG]; Pectobacterium Waldee emend. Hauben et al. spp. [1PECBG]) 0% Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] 0% Symptômes de mosaïque causés par des virus 0,1 % et symptômes causés par le virus de l'enroulement de la pomrne de terre [PLRV00] Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Symptômes d'une infection virale 0% Seuil pour la présence de l'ORNQ dans la descendance directe des plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PB 0,5 %
\nFR L 41/36 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne iv) les plants de pommes de terre présentant des défauts externes, y compris des tubercules déformés ou endommagés, ne dépassent pas 3,0 % de la masse; v) le volume de terre et de corps étrangers ne dépasse pas 1,0 % de la masse; vi) les lots de plants de pommes de terre prébase satisfont aux seuils suivants en ce qui concerne la présence d'ORNQ, ou de symptômes causés par ces ORNQ, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ dans les lots de plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PB en % de la masse Candiclatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Dilenchus destructor Thome [D1TYDE] 0% Rhizoctone brun affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causé par Thanatephorus cucumeris (A.B. Frank) Donk [RHIZSO] 1,0 % Gale poudreuse affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causée par Spongospora subterranea (Viallr.) Lagerh. [SPONSU] 1,0 % vii) le pourcentage total de plants de pommes de terre auxquels s'appliquent les tolérances mentionnées aux points i) à iv) et au point vi) ne dépasse pas 6,0 % de la masse.
\n13.2.2020 FR L 41/37 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE X Modification de la directive d'exécution 2014/98/UE Les annexes de la directive d'exécution 2014/98/UE sont remplacées par le texte suivant: «ANNEXE I Liste des ORNQ dont la présence doit obligatoirement être établie au moyen d'une inspection visuelle et, en cas de doutes, d'un échantillonnage et d'une analyse, conformément à l'article 9, paragraphe 1, à l'article 10, paragraphe 1, à l'article 16, paragraphe 1, à l'article 21, paragraphe 1, et à l'article 26, paragraphe 1 Genre ou espèce Castanea sativa MilL ORNQ Champignons et oomycètes Ctyphonectria parasitica (Murrill) Barr [ENDOPA] Mycosphaerella punctybrmis Verkley & U. Braun [RAMUEN] Phytophthora cambivora (Petri) Buisman [PHYTCM] Phytophthora cinnamomi Rands [PHYTCN] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent de la mosaïque du châtaignier Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Rd.
\nChampignons et oomycètes Phytophthora citrophthora (R.E.Smith & E.H.Smith) Leonian [PHYTCO] Phytophthora nicotianae var. parasitica (Dastur) Waterhouse [PHYTNP] Insectes et acariens Aleurothrixus floccosus Maskell [ALTHFL] Parabemisia myricae Kuwana [PRABMY] Nématodes Pralenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Tylenchulus semipenetrans Cobb [TYLESE] Corylus avellana L Bactéries Pseudomonas avellanae Janse et al. [PSDMAL] Xanthomonas arboricola pv. Corylina (Miller, Bonen, Simmons, Gross & Barss) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings [XANTCY] Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] Verticillium albo-atrum Reinke & Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Phytoptus avellanae Nalepa [ERPHAV] Cydonia oblonga Mill. et Pyrus L.
\nBactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith 81 Townsend) Conn [AGRBTU] Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM] Pseudomonas syringae pv. Syringae van Hall [PSDMSY] L 41/38 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ORNQ Genre ou espèce Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] Chondrostereum purpureum Pouzar [STERPU] Glomerella cingulata (Stoneman) Spaulding & von Schrenk [GLOMCI] Neofabraea alba Desmazières [PEZIAL] Neofabraea malicorticis Jackson [PEZIMA] Neonectria ditissima (Tulasne & C. Tulasne) Samuels & Rossman [NECTGA] Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Sclerophora pallida Yao & Spooner [SKLPPA] Verticillium albo-atrum Reinke & Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Eriosoma lanigerum Hausmann [ERISLA] Psylla spp. Geoffroy [1PSYLG] Nématodes Meloidogyne hapla Chitwood [MELGHA] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Ficus carica L Bactéries Xanthomonas campestris pv. fici (Cavara) Dye [XANTFI] Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] Insectes et acariens Ceroplastes rusci Linnaeus [CERPRU] Nématodes Heterodera fici Kirjanova [HETDFI] Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold &White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent de la mosaïque du figuier [FGM000] Fragaria L.
\nBactéries Candidatus Phlomobacterfragariae Zreik, Bové & Garnier [PHMBFR] 13.2.2020 FR L 41/39 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce ORNQ Champignons et oomycètes Podosphaera aphanis (Wallroth) Braun & Takamatsu [PODOAP] Rhizoctonia fragariae Hussain & W.E.McKeen [RHIZFR] Verticillium albo-atrum Reinke & Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Chaetosiphon fiugaefolii Cockerell [CHTSFR] Phytonemus pallidus Banks [TARSPA] Nématodes Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Meloidogyne hapla Chitwood [MELGHA] Pralenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Canelidatus Phytoplasma asteris Lee et al. [PHYPAS] Canclidatus Phytoplasma australiense Davis et al. [PHYPAU] Candidatus Phytoplasmafragariae Valiunas, Staniulis & Davis [PHYPFG] Candidatus Phytoplasma pruni [PHYPPN] Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] Phytoplasme de la phyllodie du trèfle [PHYP03] Phytoplasme de la maladie des collets multiples du fraisier [PHYP75] Juglans regia L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Xanthomonas arboricola pv. Juglandi (Pierce) Vauterin et al. [XANTJU] Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] Choneirostereum purpureum Pouzar [STERPU] Neonectria ditissima (Tulasne & C. Tulasne) Samuels & Rossman [NECTGA] Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Insectes et acariens Epidiaspis leperii Signoret [EPIDBE] Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspidiotus perniciosus Comstock [QUADPE] Malus MilL Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Envinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM] Pseudomonas syringae pv. Syringae van Hall [PSDMSY] Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] L 41/40 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ORNQ Genre ou espèce Chondrostereurn purpureum Pouzar [STERPU] Glomerella cingulata (Stoneman) Spaulding &von Schrenk [GLOMCI] Neofabraea alba Desmazières [PEZIAL] Neofabraea malicorticis Jackson [PEZIMA] Neonectria ditissima (Tulasne 8/ C. Tulasne) Samuels 8z Rossman [NECTGA] Phytophthora cactorum (Lebert 8z Cohn) J.Schröter [PHYTCC] sclerophora pallida Yao & Spooner [SKLPPA] Verticillium albo-atrum Reinke 8z Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Eriosoma lanigerum Hausmann [ERISLA]Psylla spp. Geoffroy [1 PSYLG] Nématodes Meloidogme hapla Chitwood [MELGHA] Meloidogme javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev 8z Schuurmans-Stekhoven
\n[PRATPE] Pralenchus vulnus Allen 8/ Jensen [PRATVU] Olea europaea L Bactéries Pseudomonas savastanoi pv. savastanoi (Smith) Gardan et al. [PSDMSA] Nématodes Meloidogne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogme incognita (Kofold 8e White) Chitwood [MELGIN] Meloidogme javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus vulnus Allen 8z Jensen [PRATVU] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus associé au jaunissement foliaire de l'olivier [OLYAVO] Virus associé au jaunissement des nervures de l'olivier [OVYAVO] Virus a.ssocié à la marbrure jaune et au dépérissement de l'olivier [OYMDAV] Pistacia vera L Champignons et oomycètes Phytophthora cambivora (Petri) Buisman [PHYTCM] Phytophthora cryptogea Pethybridge 8z Lafferty [PHYTCR] Rosellinia necatrix Prillieux [ROSLNE] Verticilliurn dahliae Kleb [VERTDA] Nématodes Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev 8z Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen 8/ Jensen [PRATVU] Prunus domestica L. et Prunus dulcis (Miller) Webb Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith 8z Townsend) Conn [AGRBTU] Pseudomonas syringae pv. morsprunorum (Wormald) Young, Dye 81 Wilkie [PSDMMP] 13.2.2020 FR L 41/41 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce ORNQ Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Verticillium dahhae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspichotus perniciosus Comstock [QUADPE] Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold 8z White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen 8z Jensen [PRATVU] Prunus armeniaca L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Pseudomonas s3,ringae pv. morsprunorum (Wormald) Young, Dye & Wilkie [PSDMMP] Pseudomonas syringae pv. Syringae van Hall [PSDMSY] Pseudomonas viridiflava (Burkholder) Dowson [PSDMVF] Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert 8/ Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Verticillium dahhae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspidiotus perniciosus Comstock [QUADPE] Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold 8z White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen &Jensen [PRATVU] Prunus avium L et Prunus arasas L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith 8z Townsend) Conn [AGRBTU]
\nPseudomonas spingae pv. morsprunorum (Wormald) Young, Dye 81Wilkie [PSDMMP] Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert 8z Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Insectes et acariens Quadraspicliotus perniciosus Comstock [QUADPE] L 41/42 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce ORNQ Nématodes Meloideme arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogvne incognita (Kofold & White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pradenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Prunus persica (L) Batsch et Prunus salicina Lindley Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Pseudomonas syringae pv. morsprunorurn (Wormald) Young, Dye & Wilkie [PSDMMP] Pseuclomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &. Gardan) Young, Dye & Wilkie [PSDMPE] Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Pseuclaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspieliorus perniciosus Comstock [QUADPE] Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold & White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus minus Allen & Jensen [PRATVU] Ribes L Champignons et oomycètes Diaporthe strumella (Frics) Fuckel [DIAPST] Microsphaera grossulariae (Wallroth) Léveillé [MCRSGR] Podosphaera mors-uvae (Schweinitz) Braun & Takamatsu [SPHRMU] Insectes et acariens Cecidophyopsis ribis Westwood [ERPHRI] D asineura tetensi Rübsaamen [DASYTE] Pseuciaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspicliotus perniciosus Comstock [QUADPE] Tetranychus urticae Koch [TETRUR] Nématodes Aphelenchoides ritzemabosi (Schwartz) Steiner & Buhrer [APLORI] Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent de la mosaïque aucuba et agent de la jaunisse du cassis combinés 13.2.2020 FR ORNQ Genre ou espèce Rubus L.
\nL 41/43 Journal officiel de l'Union européenne Bactéries Agrobacterium spp. Conn [1AGRBG] Rhodococcus fascians Tilford [CORBFA] Champignons et oomycètes Peronospora rubi Rabenhorst [PERORU] Insectes et acariens Resseliella theobaldi Barnes [THOMTE] Vaccinium L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Champignons et oomycètes Diaporthe vaccinii Shear [DIAPVA] Exobasidium vaccinii (Fuckel) Woronin [EXOBVA] Godronia cassanclrae (forme anamorphe Topospora myrtilli) Peck [GODRCA] FR L 41/44 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE 11 Liste des ORNQ dont la présence doit obligatoirement être établie au moyen d'une inspection visuelle et, s'il y a lieu, d'un échantillonnage et d'une analyse, conformément à l'article 9, paragraphes 2 et 4, à l'article 10, paragraphe 1, à l'article 16, paragraphe 1, à l'article 21, paragraphe 1, à l'article 26, paragraphe 1, et à l'annexe W ORNQ Genre ou espèce Citrus L, Fortunella Swingle et Poncirus Raf.
\nBactéries Spiroplasma citri Saglio et al. [SPIRCI] Champignons et oomycètes Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley [DEUTTR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent du cristacortis des agrumes [CSCCOO] Viroïde de l'exocortis des agrumes [CEVD00] Agent de l'impietratura des agrumes [CSI000] Virus des taches foliaires des agrumes [CLBV00] Virus de la psorose des agrumes [CPSV00] Virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) [CTV000] Virus de la panachure infectieuse des agrumes [CVV000] Viroïde de la cachexie des agrumes [HSVD00] Corylus avellana L Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Cydonia oblonga Mill.
\nVirus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Agent du bois souple du pommier [ARW000] Virus du bois rayé du pommier [ASGV00] Virus du bois strié du pommier [ASPV00] Agent de la nécrose de l'écorce du poirier [PRBN00] Agent de l'écorce fendue du poirier [PRBS00] Viroïde du chancre pustuleux du poirier [PBCVDO] Agent de la rugosité de l'écorce du poirier [PRRBOO] Agent des pustules jaunes du cognassier [ARW000] Fragaria L.
\nBactéries Xanthomonas fragariae Kennedy & King [XANTFR] Champignons et oomycètes Colletotrichum acutatum Simmonds [COLLAC] Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Phytophthora fragariae C.J. Hickman [PHYTFR] Nématodes Aphelenchoides besseyi Christie [APLOBE] Aphelenchoides blastophthorus Franklin [APLOBL] Aphelenchoiclesfragariae (Ritzema Bos) Christie [APLOFR] Aphelenchoides ritzemabosi (Schwartz) Steiner & Buhrer [APLORI] 13.2.2020 FR L 41/45 Journal officiel de l'Union européenne ORNQ Genre ou espèce Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Virus de la frisolée du fraisier [SCRV00] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Virus du bord jaune du fraisier [SMYEVO] Virus de la marbrure du fraisier [SMOV00] Virus du liséré des nervures du fraisier [SVBV00] Virus des anneaux noirs de la tomate [TBRV00] juglans regia L Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de l'enroulement foliaire du cerisier [CLRV00] Malus Mill.
\nVirus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Viroïde de la pomme ridée [ADFVDO] Agent de la plastomanie du pommier [AFL000] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Agent du bois souple du pommier [ARW000] Viroïde de l'épiderme balafré du pommier [ASSVDO] Agent de la craquelure étoilée de la pomme [APHWOO] Virus du bois rayé du pommier [ASGV00] Virus du bois strié du pommier [ASPV00] Candidatus Phytoplasma malt Seemüller 8.t Schneider [PHYPMA] Altérations sur fruits: fruit atrophié du pommier [APCF00], fruits bosselés [APGC00], fruits cabossés de Ben Davis, maladie des taches liégeuses [APRSKO], craquelure étoilée, roussissement annulaire [APLP00], fruits verruqueux Celea europaea L.
\nChampignons et ootnycètes Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus de l'enroulement foliaire du cerisier [CLRV00] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Prunus dulcis (Miller) Webb Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller & Schneider [PHYPPR] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] L 41/46 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ORNQ Genre ou espèce Prunus armeniaca L Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus latent de l'abricotier [ALV000] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller & Schneider [PHYPPR] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] Prunus avium L et Prunus cerasus L Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVOI Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller & Schneider [PHYPPR] Virus de la marbrure annulaire verte du cerisier [CCRMVO] Virus de l'enroulement foliaire du cerisier [CLRV00] Virus de la marbrure foliaire du cerisier [CMLV00] Virus de la marbrure brune nécrotique du cerisier [CRNRMO] Virus 1 et 2 de la petite cerise [LCEIV10], [LCHV20] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Virus des anneaux noirs de la tomate [TBRV00] Prunus domestica L., Prunus salicina Lindley et autres Bactéries espèces de Prunus L sensibles au virus de la sharka dans Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] le cas des hybrides de Prunus L Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO]
\nVirus de la mosaïque du pommier [APMV00] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller & Schneider [PHYPPR] Virus des taches annulaires latentes du myrobolan [MLRSVO] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] 13.2.2020 FR L 41/47 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce Prunus persica (L) Batsch ORNQ Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Viru.s, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus latent de l'abricotier [ALV000] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller 8z Schneider [PHYPPR] Viroïde de la mosaïque latente du pêcher [PLMVDO] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Pyrus L Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Agent du bois souple du pommier [ARW000] Virus du bois rayé du pommier [ASGV00] Virus du bois strié du pommier [ASPV00] Candielatus Phytoplasma pyri Seemüller & Schneider [PHYPPY] Agent de la nécrose de l'écorce du poirier [PRBN00] Agent de l'écorce fendue du poirier [PRBS00] Viroïde du chancre pustuleux du poirier [PBCVDO] Agent de la rugosité de l'écorce du poirier [PRRBOO] Agent des pustules jaunes du cognassier [ARW000] Ribes L Viru.s, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus de la réversion du cassis [BRAV00] Virus de la mosaïque du concombre [CMV000] Virus associé à la chlorose des nervures du groseillier à maquereau [GOVB00] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Rubus L.
\nChampignons et oomycètes Phytophthora spp. de Bary [1PHYTG] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus de la nécrose du Rubus ou de la ronce [BRNV00] Candidatus Phytoplasma rubi Malembic-Maher et al. [PHYPRU] Virus de la mosaïque du concombre [CMV000] Virus du rabougrissement buissonnant du framboisier [RBDV00] L 41/48 FR 13.2.2020 Journal officiel de PUnion européenne Genre ou espèce ORNQ Virus de la marbrure foliaire du framboisier [RLMV00] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Virus de la chlorose des nervures du framboisier [RVCV00] Raspberry yellow spot [RYS000] Virus du réseau jaune du Rubus [RYNV00] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Virus des anneaux noirs de la tomate [TBRV00] Vactinium L.
\nVirus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Ophiovirus associé à Blueberry mosaic [BLMAVO] Blueberry red ringspot virus [BRRV00] Virus de la brunissure nécrotique de la myrtille [BLSCVO] Virus du choc de la myrtille [BLSHVO] Blueberry shoestring virus [BSSV00] Candidatus Phytoplasma asteris Lee et al. [PHYPAS] Candidatus Phytoplasma pruni [PHYPPN] Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] Cranberry false blossom phytoplasma [PHYPFB] FR 13.2.2020 L 41/49 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE III