et matériels initiaux, conformément à l'article 3, paragraphe 3, ou à l'article 4, paragraphe 3, ou prend des mesures appropriées conformément à l'annexe IV.
\nL'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère de base ou le matériel de base à un échantillonnage et à une analyse en ce qui concerne les ORNQ figurant à l'annexe II, conformément aux prescriptions de l'annexe IV, pour le genre ou l'espèce concerné et la catégorie considérée.
\nSi des doutes apparaissent quant à la présence des ORNQ figurant à l'annexe I, l'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère de base ou le matériel de base concerné à un échantillonnage et à une analyse.
\nL'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur transmettent les échantillons aux laboratoires agréés par l'organisme officiel responsable.
\nL 41 /9 FR L 41/10
\nL'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère certifiée ou le matériel certifié à un échantillonnage et à une analyse en ce qui concerne les ORNQ figurant à l'annexe II, conformément aux prescriptions de l'annexe IV, pour le genre ou l'espèce concerné et la catégorie considérée.
\nSi des doutes apparaissent quant à la présence des ORNQ figurant à l'annexe I, l'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère certifiée ou le matériel certifié concerné à un échantillonnage et à une analyse.
\nL'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur transmettent les échantillons aux laboratoires agréés par l'organisme officiel responsable.
\nSauf indication contraire, l'échantillonnage et l'analyse n'ont pas lieu d'être dans le cas des plantes fruitières certifiées.»;
\nLe fournisseur soumet la source identifiée de matériels ou les matériels CAC à un échantillonnage et à une analyse en ce qui concerne les ORNQ figurant à l'annexe II, conformément aux prescriptions de l'annexe IV, pour le genre ou l'espèce concerné et la catégorie considérée.
\nSi des doutes apparaissent quant à la présence des ORNQ figurant à l'annexe I, le fournisseur soumet la source identifiée de matériels ou les matériels CAC concernés à un échantillonnage et à une analyse.
\n13.2.2020 FR L 41/11 journal officiel de l'Union européenne Les matériels de multiplication CAC et les plantes fruitières CAC en lots ne sont commercialisés, après le stade de la production, que s'ils se révèlent exempts de signes ou de symptômes des organismes nuisibles figurant aux annexes I et II lors de l'inspection visuelle effectuée par le fournisseur.
\nLe fournisseur met en ceuvre les mesures visant à garantir le respect des prescriptions énoncées au paragraphe 1, conformément à l'annexe IV, pour le genre ou l'espèce concerné et la catégorie considérée.
\nLorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
\nLa présente directive entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
\nLes États membres sont destinataires de la présente directive.
\nFait à Bruxelles, le 11 février 2020.
\nPar la Commission La présidente Ursula VON DER LEYEN FR L 41/12 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE I Modification de la directive 66/401/CEE La directive 66/401/CEE est modifiée comme suit:
\nLa culture satisfait également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les organismes réglementés non de quarantaine (les \"ORNQ\") prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031 (*), ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement;
\nLa présence d'ORNQ sur la culture et sur les différentes catégories satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Clavibacter michiganensis ssp. insidiosus (McCulloch 1925) Davis et al.
\nVégétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Seuil pour la production de semences prébase Seuil pour la production de semences de base Seuil pour la production de semences certifiées Medicago sativa L.
\n0% 0% 0% Medicago sativa L.
\n0% 0% 0% [CORBIN] Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] (*) Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (JO L 317 du 23.11.2016, p. 4).«
\nLes semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.
\nLa présence d'ORNQ sur les semences et sur les différentes catégories satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Seuil pour les semences Seuil pour les semences Seuil pour les semences certifiées de base prébase Clavibacter tnichiganensis ssp. insidiosus (McCulloch 1925) Davis et al. [CORBIN] Medicago sativa L.
\n0% 0% 0% Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Medicago sativa L.
\n0% 0% 0 %»
\nFilipjev [DITYDI] 1 3.2.2020 FR L 41 /1 3 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE 11 Modification de la directive 66/402/CEE La directive 66/402/CEE est modifiée comme suit:
\nLe nombre de plantes pouvant être reconnues comme étant des plantes manifestement sauvages ou des plantes à grains rouges ne dépasse pas: — zéro pour la production de semences de base, — une plante par 100 m2 pour la production de semences certifiées des première et deuxième générations.»;
\nLa culture satisfait également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les organismes réglementés non de quarantaine (les \"ORNQ\") prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031 (*), ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.
\nLa présence d'ORNQ sur les cultures satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nChampignons et oomycètes ORNQ ou Végétal destiné Seuil pour la production Seuil pour la production de symptômes causés à la plantation de semences prébase semences de base par l'ORNQ (genre ou espèce) Gibberellafujikuroi Sawada [GIBBFU] Oiyza sativa L.
\nPas plus de 2 plantes symptomatiques par 200 m2 observées lors d'inspections sur pied effectuées à des moments opportuns sur un échantillon représentatif de plantes de chaque culture.
\nSeuil pour la production de semences certifiées Pas plus de 2 plantes Semences certifiées de la symptomatiques par première génération (C1):
\n200 m2 observées pas plus de 4 plantes lors d'inspections sur pied effectuées à des symptomatiques par 200 m2 observées lors d'inspections moments opportuns sur pied effectuées à des sur un échantillon représentatif de plantes moments opportuns sur un échantillon représentatif de de chaque culture. plantes de chaque culture.
\nSemences certifiées de la deuxième génération (C2): pas plus de 8 plantes symptomatiques par 200 m2 observées lors d'inspections sur pied effectuées à des moments opportuns sur un échantillon représentatif de plantes de chaque culture.
\nL 41/14 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Végétal destiné à Seuil pour la production Seuil pour la production de la plantation semences de base de semences prébase (genre ou espèce) Aphelenchoides besseyi Christie Otyza sativa L.
\n0% 0% 0% Seuil pour la production de semences certifiées [APLOBE] (*) Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1 143/201 4 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (JO L 317 du 23.1L2016, p. 4).»
\nLes semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.
\nLa présence d'ORNQ sur les semences et sur les différentes catégories satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nNématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Aphelenchoides besseyi Olyza sativa L.
\nSeuil pour les semences Seuil pour les semences Seuil pour les semences de base certifiées prébase 0% 0% 0% Pratiquement exemptes Pratiquement exemptes»
\nChristie [APLOBE] Champignons Gibberellafujikuroi Sawada [GIBBFU] Olyza sativa L.
\nPratiquement exemptes
\nCatégorie Nombre maximal de corps de champignons, tels que les sclérotes ou les ergots, dans un échantillon du poids spécifié à l'annexe Ill, colonne 3 Céréales autres que les hybrides de Secale cereale: — Semences de base 1 — Semences certifiées 3 Hybrides de Secale cereale: — Semences de base 1 — Semences certifiées 4 (*) (*) La présence de cinq corps de champignons, tels que les sclérotes, les fragments de sclérotes ou les ergots, dans un échantillon du poids prescrit est considérée comme conforme aux normes si un second échantillon du même poids ne contient pas plus de quatre corps de champignons.»
\nFR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/1 5 ANNEXE 111 Modification de la directive 68/193/CEE La directive 68/1 93/CEE est modifiée comme suit:
\n1.
\nLa culture possède l'identité et la pureté variétales et, s'il y a lieu, clonales.
\n2.
\nL'état cultural et l'état de développement de la culture sont de nature à permettre des contrôles suffisants de l'identité et de la pureté variétales et, s'il y a lieu, clonales, ainsi que de l'état sanitaire.
\nles catégories de matériel de multiplication ainsi qu'aux pépinières de toutes les catégories 1.
\nLa présente section s'applique aux vignes-mères destinées à la production de toutes les catégories de matériel de multiplication ainsi qu'aux pépinières de toutes ces catégories.
\n2.
\nUne inspection visuelle atteste que les vignes-mères et les pépinières sont exemptes des organismes réglementés non de quarantaine (ci-après les \"ORNQ\") énumérés aux sections 6 et 7, en ce qui concerne le genre ou l'espèce en question.
\nLes vignes-mères et les pépinières font l'objet d'échantillonnages et d'analyses en vue de la recherche des \"ORNQ\" énumérés à la section 7, en ce qui concerne le genre ou l'espèce en question. En cas de doutes quant à la présence des ORNQ énumérés aux sections 6 et 7, en ce qui concerne le genre ou l'espèce en question, les vignes-mères et les pépinières font l'objet d'échantillonnages et d'analyses.
\n3.
\nL'inspection visuelle et, le cas échéant, les échantillonnages et les analyses portant sur les vignes-mères et les pépinières concernées sont effectués conformément à la section 8.
\n4.
\nLes échantillonnages et les analyses, tels que prévus au point 2, ont lieu pendant la période la plus appropriée de l'année, en fonction des conditions climatiques et des conditions de croissance de la vigne, ainsi que de la biologie des ORNQ nuisibles à la vigne en question.
\nPour les échantillonnages et les analyses, les États membres appliquent les protocoles de l'Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes (OEPP) ou d'autres protocoles reconnus à l'échelle internationale.
\nQuand de tels protocoles n'existent pas, ils appliquent les protocoles correspondants établis à l'échelle nationale.
\nDans ce cas, ils mettent, sur demande, ces protocoles à la disposition des autres États membres et de la Commission.
\nEn ce qui concerne les échantillonnages et les analyses, portant sur les vignes dans les vignes-mères destinées à la production de matériels de multiplication initiaux, les Etats membres appliquent l'indexage biologique sur plantes indicatrices afin de déceler la présence de virus, de viroïdes, de maladies apparentées aux viroses et de phytoplasmes, ou d'autres protocoles équivalents reconnus à l'échelle internationale.
\ndestinées à la production de toutes les catégories de matériel de multiplication ainsi qu'aux pépinières de toutes les catégories de matériel de multiplication 1.
\nLes vignes dans les vignes-mères et les pépinières ne peuvent être plantées que dans le sol ou, si nécessaire, dans des pots contenant des milieux de culture exempts de tout organisme nuisible susceptible d'héberger les virus énumérés à la section 7. L'absence de tels organismes est établie par des échantillonnages et des analyses.
\nFR L 41/16 1 3.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Les échantillonnages et les analyses ont lieu en fonction des conditions climatiques et de la biologie des organismes nuisibles susceptibles d'héberger les virus énumérés à la section 7.
\n2.
\nLes échantillonnages et les analyses n'ont pas lieu d'être si le service de contrôle officiel conclut, à la suite d'une inspection officielle, que le sol est exempt de tout organisme nuisible susceptible d'héberger les virus énumérés à la section 7.
\nLes échantillonnages et les analyses n'ont pas non plus lieu d'être lorsqu'aucune vigne n'a été cultivée depuis au moins cinq ans dans le sol servant à la production et que l'absence, dans ce sol, des organismes nuisibles susceptibles d'héberger les virus énumérés à la section 7 ne fait aucun doute.
\n3.
\nPour les échantillonnages et les analyses, les États membres appliquent les protocoles de l'OEPP ou d'autres protocoles reconnus à l'échelle internationale. Quand de tels protocoles n'existent pas, ils appliquent les protocoles correspondants établis à l'échelle nationale. Dans ce cas, ils mettent, sur demande, ces protocoles à la disposition des autres États membres et de la Commission.
\n1.
\nLa plantation des vignes-mères et des pépinières a lieu dans des conditions de nature à empêcher tout risque de contamination par des organismes nuisibles susceptibles d'héberger les virus énumérés à la section 7.
\n2.
\nLes pépinières ne sont pas implantées au sein d'un vignoble ou d'une vigne-mère. Elles doivent être distantes d'au moins trois mètres d'un vignoble ou d'une vigne-mère.
\n3.
\nOutre les prescriptions phytosanitaires et celles relatives au sol ainsi que les conditions de production énoncées aux sections 2 et 3, les matériels de multiplication sont produits conformément aux prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone énoncées à la section 8 afin de limiter la présence des organismes nuisibles énumérés à ladite section.
\n1.
\nDes inspections officielles annuelles sur pied attestent que les matériels de multiplication produits dans les vignesmères et les pépinières sont conformes aux prescriptions des sections 2 à 4.
\n2.
\nCes inspections officielles sont effectuées par le service de contrôle officiel conformément à la section 8.
\n3.
\nDes inspections officielles supplémentaires sur pied sont effectuées en cas de désaccords sur des questions pouvant être tranchées sans qu'il soit porté atteinte à la qualité des matériels de multiplication.
\nvisuelle et, en cas de doutes, d'un échantillonnage et d'une analyse, conformément à la section 2, point 2 Genre ou espèce des matériels de multiplication de la vigne autres que les semences ORNQ Insectes et acariens Vitis vinifera L non greffée Viteus vitifoliae Fitch [VITEVI] Insectes et acariens Vitis L autre que Vitis vinifera L non greffée Viteus vitifoliae Fitch [VITEVI] Bactéries Vitis L Xylophilus arnpelinus Willems et al. [XANTAM] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Vitis L.
\nCandidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] FR 13.2.2020 L 41/17 Journal officiel de l'Union européenne
\nvisuelle et, dans certains cas particuliers, d'un échantillonnage et d'une analyse, conformément à la section 2, point 2, et à la section 8 Genre ou espèce ORNQ Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Matériels de multiplication de Vitis L autres que les Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] semences Virus du court-noué de la vigne [GFLV00] Type 1 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne [GLRAV1] Type 3 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne [GLRAV3] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Porte-greffes de Vitis spp. et de leurs hybrides, à l'exception de Vitis vinifera L Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus du court-noué de la vigne [GFLV00] Type 1 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne [GLRAV1 ] Type 3 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne [GLRAV3] Virus de la marbrure de la vigne [GFKV00]
\naux pépinières, par catégorie, conformément à la section 2, point 2 Vitis L.
\nI. Matériels de multiplication initiaux, matériels de multiplication de base et matériels certifiés Inspections visuelles Le service de contrôle officiel effectue des inspections visuelles sur les vignes-mères et les pépinières au moins une fois par saison végétative pour tous les ORNQ énumérés aux sections 6 et 7.
\nLes vignes-mères destinées à la production de porte-greffes, outre qu'elles sont échantillonnées et analysées en vue de la recherche des virus mentionnés au premier alinéa, sont échantillonnées et analysées une fois en vue de la recherche du virus de la marbrure de la vigne.
\nLes résultats des échantillonnages et des analyses sont disponibles avant l'admission des vignes-mères concernées.
\nLes vignes-mères sont échantillonnées et analysées pour la première fois à l'âge de six ans, puis tous les six ans.
\nLes résultats des échantillonnages et des analyses sont disponibles avant l'admission des vignes-mères concernées.
\nFR L 41/18 Journal officiel de l'Union européenne 1 3.2.2020 4. Matériels certifiés Échantillonnages et analyses Une partie représentative de vignes dans une vigne-mère destinée à la production de matériels certifiés est échantillonnée et analysée en vue de la recherche du virus de la mosaïque de l'arabette, du virus du court-noué de la vigne ainsi que des types 1 et 3 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne.
\nLes vignes-mères sont échantillonnées et analysées pour la première fois à l'âge de dix ans, puis tous les dix ans.
\nLes résultats des échantillonnages et des analyses sont disponibles avant l'admission des vignes-mères concernées.
\nFR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/19
\nPrescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone, en fonction du ou des ORNQ concernés
\nLes matériels de multiplication sont pratiquement exempts d'organismes nuisibles réduisant leur valeur d'utilisation et leur qualité.
\nLes matériels de multiplication satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union et les organismes de quarantaine de zone protégée prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.»
\n13.2.2020 FR L 41/21 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE IV Modification de la directive 93/49/CEE L'annexe de la directive 9 3/49/CEE est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE Bactéries ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Amelanchier Medik., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Medik., Crataegus Tourn. ex L., Cydonia Mill., Eriobtrya Lindl., Malus Mill., Mespilus Bosc ex Spach, Photinia davicliana Decne., Pyracantha M. Roem., Pyrus L., Sorbus L.
\nPseuclomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti 8/. Cardan) Young, Dye 8z Wilkie [PSDMPE] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Spiroplasma citri Saglio et al. [SPIRCI] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Prunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina Lindl.
\n0% Citrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.
\nXanthornonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Prunus L.
\nCapsicum annuum L.
\n0% Xanthornonas gardneri (ex S-utiè) Jones et al. [XANTGA] Capsicum annuum L.
\n0% Xanthomonas perforans Jones et al.
\nCapsicum annuum L.
\n0% Capsicurn annuum L.
\n0% Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEUI [XANTPF] Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE] Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr [ENDOPA] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Castanea L.
\nDothistroma pini Hulbary [DOTSPI] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Pinus L.
\n0% L 41/22 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ D othistroma septosporum (Dorogin) Morelet [SCIRPI] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de PORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Pinus L.
\nLecanosticta acicola (von Thümen) Sydow [SCIRAC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Pinus L.
\nPlasmopara halstedii (Farlow) Berlese & de Toni [PLASHA] Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley [DEUM] 0% Semences Helianthus annule L.
\nMatériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Citrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.
\nPuccinia horiana P. Hennings [PUCCHN] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Chtysanthemum L.
\nInsectes et acariens ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Aculops fuchsiae Keifer [ACUPFU] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante orne mentale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Fuchsia L.
\nOpogona sacchari Bojer [OPOGSC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Beaucarnea Lem., Bougainvillea Comm. ex Juss., Crassula L., Crinum L., Dracaena Vand. ex L., Ficus L., Musa L., Pachira Aubl., Palmae, Sansevieria Thunb., Yucca L.
\nRhynchophorus ferrugineus (Olivier) [RHYCFE] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences de Palmae, en ce qui concerne les genres et espèces suivants Areca catechu L., Arenga pinnata (Wurmb) Merr., Bismarckia Hildebr. & H. Wendl., Borassusflabellifer L., Brahea armata S. Watson, Brahea edulis H.Wendl., Butia capitata (Mart.) Becc., Calamus merrillii Becc., Catyota maxima Blume, Catyota cumingii Lodd. ex Mart., Chamaerops humilis L., Cocos nucifera L., Cotypha utan Lam., Copernicia Mart., Elaeis guineensis Jacq., Howea forsteriana Becc., Jubaea chilensis (Molina) Baill., Livistona australis C. Martius, Livistona decora (W. Bull) Dowe, Livistona rotundifolia (Lam.) Mart., Metroxylon sagu Rottb., Phoenix canariensis Chabaud, Phoenix dactylifera L., Phoenix reclinata Jacq., Phoenix roebelenii O'Brien, Phoenix sylvestris (L.) Roxb., Phoenix theophrasti Greuter, Pritchardia Seem. & H. Wendl., Ravenea rivularis Jum. & H. Perrier, Roystonea regia (Kunth) O.F. Cook, Sabal palmetto (Walter) Lodd. ex Schult. & Schult.f., Syagrus romanzoffiana (Cham.) Glassman, Trachycarpusfortunei (Hook.) H. Wendl., Washingtonia H. Wendl.
\n0% 13.2.2020 FR L 41/23 Journal officiel de l'Union européenne Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale Dirylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Allium L.
\n0% Dirylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Camassia Lindl., Chionodoxa Boiss., Crocus flavus Weston, Galanthus L., Hyacinthus Tourn. ex L, Hymenocallis Salisb., Muscari Mill., Narcissus L., Ornithogalum L., Puschkinia Adams, Scilla L., Sternbetgia Waldst. & Kit., Tulipa L.
\nVirus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Candidatus Phytoplasma mali Seemüller & Schneider [PHYPMA] Genre ou genres des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Malus Mill.
\nCandidatus Phytoplasmaprunorurn Seemüller & Schneider [PHYPPR] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Prunus L.
\nCandidatus Phytoplasma pyri Seemüller & Schneider [PHYPPYj Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Pyrus L.
\nCandidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Lavandula L.
\nViroïde du rabougrissement du chrysanthème [CSVD00] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Argyranthemum Webb ex Sch.Bip., Chtysanthemum L.
\nViroïde de l'exocortis des agrumes [CEVD00] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Citrus L.
\nVirus de la tristeza des agrumes [CTV000] (isolats de l'Union européenne) Tospovirus des taches nécrotiques de l'impatiens [INSVO0j Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Citrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.
\nMatériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Begonia x hiemalis Fotsch, hybrides d'Impatiens L. de Nouvelle-Guinée 0% L 41/24 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementak Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les rnatériels de multiplication de la plante ornementale Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] Capsicum annuum L., 0% Virus de la sharka [PPV0001 Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Prunus armeniaca L., Prunus blireiana Andre, Prunus brigantina Vill., Prunus cerasifera Ehrh., Prunus cistena Hansen, Prunus curdica Fenzl et Fritsch., Prunus domestica L., Prunus domestica ssp. insititia (L.) C.K. Schneid, Prunus domestica ssp. italica (Borkh.) Hegi., Prunus dulcis (Miller) Webb, Prunus glandulosa Thunb., Prunus holosericea Batal., Prunus hortulana Bailey, Prunus japonica Thunb., Prunus mandshurica (Maxim.) Koehne, Prunus maritima Marsh., Prunus mume Sieb. et Zucc., Prunus nigra Ait., Prunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina L., Prunus sibirica L., Prunus simonii Carr., Prunus spinosa L., Prunus tomentosa Thunb., Prunus triloba Lindl. — autres espèces de Prunus L. sensibles au virus de la sharka Tospovirus de la maladie bronzée de la tomate [TSWV00] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Begonia x hiemalis Fotsch, Capsicum annuum L., Chrysanthemum L., Gerbera L., hybrides d'Impatiens L. de Nouvelle-Guinée, Pelargonium L.
\n0 %»
\n13.2.2020 FR L 41/25 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE V Modification de la directive 93/61/CEE L'annexe de la directive 9 3/6 1 /CEE est remplacée par le texte suivant:
\nANNEXE ORNQ concernant les matériels de multiplication et les plants de légumes Bactéries ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Matériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes Solanum b/copersicum L.
\n0% Capsicum annuum L., Solanum ,copersicum L.
\n0% Xanthomonas gardneri (ex ŠutiC\" 1 957) Jones et al. [XANTGA] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% Xanthomonas perforans Jones et al.
\nCapsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis (Smith) Davis et al. [CORBMI] Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU] [XANTPF] Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE] Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Matériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes Asparagus officinalis L.
\n0% Helicobasidium brebissonii (Desm.) Donk Asparagus officinalis L.
\n0% Fusarium Link (genre anamorphique) [1 FUSAG] autre que Fusarium oxysporum f. sp. albedinis (Kill. & Maire) W.L. Gordon [FUSAAL] et Fusarium circinatum Nirenberg & O'Donnell [GIBBCI] [HLCBBR] Stromatinia cepivora Berk. [SCLOCE] Allium cepa L., Alliumlistulosum L., Allium porrum L., Allium sativum L.
\n0% Verticillium dahliae Kleb. [VERTDA] Qmara cardunculus L.
\n0% L 41/26 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Matériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Didenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev Allium cepa L., Allium sativum L.
\nSeuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes 0% [DITYDI] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Matériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Virus de la striure du poireau [LYSV00] Allium sativum L.
\nVirus de la bigarrure de l'oignon [OYDV00] Allium cepa L., Allium sativum L.
\nViroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\nTospovirus de la maladie bronzée de la tomate [TSWV00] Capsicum annuum L., Lactuca sativa L., Solanum lycopersicum L., Solanum melongena L.
\nVirus des feuilles jaunes en cuillère de la Solanum lycopersicurn L. tomate [TYLCV0] Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes 1% 1% 0% 0% 0 %»
\nFR 13.2.2020 L 41/27 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE VI Modification des annexes I et II de la directive 2002/55/CE La directive 2002/55/CE est modifiée comme suit:
\nLa culture est pratiquement exempte d'organismes nuisibles réduisant la valeur d'utilisation et la qualité des matériels de multiplication.
\nLa culture satisfait également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les organismes réglementés non de quarantaine (les \"ORNQ\") prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031 (*), ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement. (*) Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (JO L 317 du 23.11.2016, p. 4).»
\nLes semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement»;
\nBactéries ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes Clavibacter michiganensis ssp. rnichiganensis (Smith) Davis et al. [CORBMI] Solanum lycopersicum L.
\n0% Xanthomonas axonopoclis pv. phaseoli (Smith) Vauterin et al. [XANTPH] Phaseolus vulgaris L.
\n0% Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU] Capsicum annuum L., Solanurn lycopersicum L.
\n0% Xanthomonasfuscans subsp. fuscans Schaad et al. [XANTFF] Phaseolus vulgaris L.
\n0% Xanthomonas garclneri (ex 't.itiC 1957) Jones et al [XANTGA] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% Xanthomonas perforans Jones et al. [XANTPF] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0% Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE] Capsicum annuum L., Solanum b,copersicum L.
\n0% L 41/28 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Insectes et acariens ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Acanthoscelides obtectus (Say) [ACANOB] Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes 0% Phaseolus coccineus L., Phaseolus vulgaris L.
\nBruchuspisorum (Linnaeus) [BRCHPI] Pisum sativum L.
\n0% Bruchus rujimanus Boheman [BRCHRU] Vicia faba L.
\n0% Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes 0% Allium cepa L., Allium porrum L.
\nVirus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes Virus de la mosaïque du pépino [PEPMVO] Solanum lycopersicum L.
\n0% Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.
\n0 %»
\nFR 13.2.2020 L 41/29 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE1/11 Modification de la directive 2002/56/CE La directive 2002/56/CE est modifiée comme suit:
\nDans le cas de plants de base, le pourcentage en nombre de plantes en culture non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,1, et, dans la descendance directe, ne dépassent pas, au total, 0,25.
\n2.
\nDans le cas de plants certifiés, le pourcentage en nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,5, et, dans la descendance directe, ne dépassent pas, au total, 0,5.
\n3.
\nLes plants de pommes de terre satisfont aux prescriptions suivantes en ce qui concerne la présence d'organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ), ou de maladies causées par des ORNQ, et les catégories respectives, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil dans les plantes cultivées pour Seuil dans les plantes cultivées pour obtenir des plants certifiés obtenir des plants de base Jambe noire (Dickeya Samson et al. spp. [1DICKG];
\nPectobacterium Waldee emend. Hauben et al. spp. [1PECBG]) 1,0 % 4,0 % Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% 0% Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al.
\n0% 0% 0,8 % 6,0 % 0% 0% [PHYPSO] Symptômes de mosaïque causés par des virus et symptômes causés par le virus de l'enroulement de la pomme de terre [PLRV00] Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Symptômes d'une infection virale 4.
\nSeuil dans la descendance directe des Seuil dans la descendance directe des plants de base plants certifiés 4,0 % 10,0 % Le nombre maximal de générations des plants de base est de quatre, et le nombre de générations combinées des plants prébase en champ et des plants de base est de sept.
\nLe nombre maximal de générations des plants certifiés est de deux.
\nSi la génération n'est pas indiquée sur l'étiquette officielle, les plants de pommes de terre en question sont considérés comme appartenant à la génération maximale autorisée dans la catégorie concernée.»
\nL 41/30
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Candiclatus Liberibacter solanacearum Liefting et al.
\nSeuil pour la présence de l'ORNQ sur Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les plants de base en % de la masse les plants certifiés en % de la masse 0% 0% Dilenchus destructor Thome [DITYDE] 0% 0% Rhizoctone brun affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causé par Thanatephorus cucumeris (A.B. Frank) Donk [RHIZSO] 5,0 % 5,0 % Gale poudreuse affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causée par Spongospora subterranea (wallr.) Lagerh. [SPONSU] 3,0 % 3,0 %;
\n13.2.2020 FR L 41/31 Journal officiel de l'Union européenne «ANNEXE VIII Modification de la directive 2002/57/CE La directive 2002/57/CE est modifiée comme suit:
\nLa présence d'ORNQ sur les cultures satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nChampignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese & de Toni [PLASHA] Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Seuil pour la production de semences prébase Seuil pour la production de semences de base Seuil pour la production de semences certifiées Helianthus annuus L.
\n0% 0% 0% (*) Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (JO L 317 du 23.11.2016, p. 4).»
\nLes semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.
\nLa présence d'ORNQ sur les semences et sur les différentes catégories satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:
\nChampignons et oomycètes , Végétal destiné à ORNQ ou symptômes causes . . la plantation par l'ORNQ (genre ou espèce) Seuil pour les semences prébase 5% Alternaria linicola Groves & Linum usitatissimum L.
\nSkolko [ALTELI] 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boerenna exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Seuil pour les semences de base Seuil pour les semences certifiées 5% 5% 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp L 41/32 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Boeremia exigua var. linicola Linum (Naumov & Vassiljevsky) usitatissimum Aveskamp, Gruyter & L. - lin textile Verkley [PHOMEL] Seuil pour les semences prébase Seuil pour les semences de base Seuil pour les semences certifiées 1% 1% 1% 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeretnia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5% 5% 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Boeremia exigua var. linicola Linum 5% (Naumov & Vassiljevsky) usitatissirnum L.
\n5 % atteintes par Aveskamp, Gruyter &
\n5% 5% Colletotrichum lini Westerdijk [COLLLI] Linum 5% usitatissimunt L.
\n5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5% 5% 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Diaporthe caulivora (Athow & Caldwell) J.M. Santos, Vrandecic & A.J.L. Phillips [DIAPPC] Glycine max (L.) 15 % pour une infection 15 % pour une infection 15 % pour une infection par le complexe par le complexe Merr par le complexe Phomopsis Phomopsis Phomopsis Diaporthe phaseolorum var. sojae Lehman [DIAPPS] 5% Linum usitatissimum L.
\n5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. autre que Fusarium linicola, Colletotrichium aysporum f. sp. albedinis lini et Fusarium spp (Kill. & Maire) W.L. Gordon [FUSAAL] et Fusarium circinatum Nirenberg & O'Donnell [GIBBCI] Fusarium (genre anamorphique) Link [1FUSAG] 5% 5% 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 0% 0% Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese & de Toni [PLASHA] Helianthus annuus L.
\n0% Sclerotinia sclerotiorum (Libert) de Bary [SCLESC] Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs Pas plus de 5 sclérotes Pas plus de 5 sclérotes Pas plus de 5 sclérotes ou fragments de ou fragments de ou fragments de sclérotes détectés sclérotes détectés sclérotes détectés lors d'un examen de lors d'un examen de lors d'un examen de laboratoire dans un laboratoire dans un laboratoire dans un échantillon représentatif échantillon représentatif échantillon représentatif de chaque lot de de chaque lot de de chaque lot de semences, d'une taille semences, d'une taille semences, d'une taille telle que spécifiée à telle que spécifiée à telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, de la directive de la directive de la directive .
\n2002/57/CE 2002/57/CE 2002/57/CE 13.2.2020 FR L 41/33 Journal officiel de l'Union européenne Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Vég étal destiné à h plantation (genre ou espèce) Sclerotinia sclerotiorum Brassica napus (Libert) de Bary [SCLESC] L. (partim), Helianthus annuus L.
\nSclerotinia sclerotiorum (Libert) de Bary [SCLESC] Sinapis alba L.
\nSeuil pour les semences prébase Seuil pour les semences de base Seuil pour les semences certifiées Pas plus de 10 sclérotes Pas plus de 10 sclérotes Pas plus de 10 sclérotes ou fragments de ou fragments de ou fragments de sclérotes détectés sclérotes détectés sclérotes détectés lors d'un examen de lors d'un examen de lors d'un examen de laboratoire dans un laboratoire dans un laboratoire dans un échantillon représentatif échantillon représentatif échantillon représentatif de chaque lot de de chaque lot de de chaque lot de semences, d'une taille semences, d'une taille semences, d'une taille telle que spécifiée à telle que spécifiée à telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, de la directive de la directive de la directive 2002/57/CE 2002/57/CE 2002/57/CE Pas plus de 5 sclérotes Pas plus de 5 sclérotes Pas plus de 5 sclérotes ou fragments de ou fragments de ou fragments de sclérotes détectés sclérotes détectés sclérotes détectés lors d'un examen de lors d'un examen de lors d'un examen de laboratoire dans un laboratoire dans un laboratoire dans un échantillon représentatif échantillon représentatif échantillon représentatif de chaque lot de de chaque lot de de chaque lot de semences, d'une taille semences, d'une taille semences, d'une taille telle que spécifiée à telle que spécifiée à telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, l'annexe III, colonne 4, de la directive de la directive de la directive 2002/57/CE»
\n2002/57/CE 2002/57/CE FR L 41/34 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE IX Modification de la directive d'exécution 2014/21/UE L'annexe de la directive d'exécution 2014/21 /UE est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE Conditions applicables à la mise sur le marché de plants de pommes de terre prébase en tant que plants des classes de l'Union PBTC et PB
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les plantes cultivées pour obtenir des plants de pommes de terre prébase rdevant de la classe de l'Union PBTC Jambe noire (Dickeya Samson et al. spp. [1DICKG]; Pectobacterium Waldee emend. Hauben et al. spp. [1PECBG]) 0% Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] 0% Symptômes de mosaïque causés par des virus 0% et symptômes causés par le virus de l'enroulement de la pomme de terre [PLRVOOI 0% Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ dans la descendance directe des plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PBTC Symptômes d'une infection virale 0%
\nFR 13.2.2020 v) L 41/35 Journal officiel de l'Union européenne les lots de plants de pommes de terre prébase satisfont aux seuils suivants en ce qui concerne la présence d'ORNQ, ou de symptômes causés par ces ORNQ, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ dans les lots de plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PBTC en % de la masse Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Dilenchus destructor Thorne [D1TYDE] 0% Rhizoctone brun causé par Thanatephorus cuatmeris (A.B. Frank) Donk [RHIZSO] 0% Gale poudreuse causée par Spongospora subterranea (Wallr.) Lagerh. [SPONSU] 0%
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les plantes cultivées pour obtenir des plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PB Jambe noire (Dickeya Samson et al. spp. [1D1CKG]; Pectobacterium Waldee emend. Hauben et al. spp. [1PECBG]) 0% Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] 0% Symptômes de mosaïque causés par des virus 0,1 % et symptômes causés par le virus de l'enroulement de la pomme de terre [PLRV00] Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] ORNQ ou symptômes causés par IORNQ Symptômes d'une infection virale 0% Seuil pour la présence de l'ORNQ dans la descendance directe des plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PB 0,5 %
\nFR L 41/36 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne iv) les plants de pommes de terre présentant des défauts externes, y compris des tubercules déformés ou endommagés, ne dépassent pas 3,0 % de la masse; v) le volume de terre et de corps étrangers ne dépasse pas 1,0 % de la masse; vi) les lots de plants de pommes de terre prébase satisfont aux seuils suivants en ce qui concerne la présence d'ORNQ, ou de symptômes causés par ces ORNQ, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:
\nORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ dans les lots de plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PB en % de la masse Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Ditylenchus destructor Thorne [DITYDE] 0% Rhizoctone brun affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causé par Thanatephorus cucumeris (A.B. Frank) Donk [RHIZSO] 1,0 % Gale poudreuse affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causée par Spongospora subterranea (Wallr.) Lagerh. [SPONSU] 1,0 % vii) le pourcentage total de plants de pommes de terre auxquels s'appliquent les tolérances mentionnées aux points i) à iv) et au point vi) ne dépasse pas 6,0 % de la masse.»
\n13.2.2020 FR L 41/37 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE X Modification de la directive d'exécution 2014/98/UE Les annexes de la directive d'exécution 2014/98/UE sont remplacées par le texte suivant: «ANNEXE I Liste des ORNQ dont la présence doit obligatoirement être établie au moyen d'une inspection visuelle et, en cas de doutes, d'un échantillonnage et d'une analyse, conformément à l'article 9, paragraphe 1, à l'article 10, paragraphe 1, à l'article 16, paragraphe 1, à l'article 21, paragraphe 1, et à l'article 26, paragraphe 1 ORNQ Genre ou espèce Castanea sativa MilL Chatnpignons et oomycètes Ctyphonectria parasitica (Murrill) Barr [ENDOPA] Mycosphaerella punctifirmis Verkley & U. Braun [RAMUEN] Phytophthora cambivora (Petri) Buisman [PHYTCM] Phytophthora cinnamomi Rands [PHYTCN] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent de la mosaïque du châtaignier Citrus L, Fortunella Swingle, Poncirus Raf.
\nChampignons et oomycètes Phytophthora citrophthora (R.E.Smith & E.H.Smith) Leonian [PHYTCO] Phytophthora nicotianae var. parasitica (Dastur) Waterhouse [PHYTNP] Insectes et acariens Aleurothrixusfloccosus Maskell [ALTHFL] Parabemisia myricae Kuwana [PRABMY] Nématodes Pralenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Tylenchulus semipenetrans Cobb [TYLESE] Corylus avellana L Bactéries Pseuclomonas avellanae Janse et al. [PSDMAL] Xanthomonas arboricola pv. Corylina (Miller, Bollen, Simmons, Gross & Barss) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings [XANTCY] Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] Verticillium albo-atrum Reinke & Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Phytoptus avellanae Nalepa [ERPHAV] Cydonia oblonga MilL et Pyrus L.
\nBactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM] Pseutiomonas syringae pv. Syringae van Hall [PSDMSY] L 41/38 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce ORNQ Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] Chondrostereum purpureum Pouzar [STERPU] Glomerella cingulata (Stoneman) Spaulding & von Schrenk [GLOMC1] Neofabraea alba Desmazières [PEZ1AL] Neofabraea malicorticis Jackson [PEZIMA] Neonectria ditissirna (Tulasne & C. Tulasne) Samuels & Rossman [NECTGA] Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Sclerophora pallida Yao & Spooner [SKLPPA] Verticillium albo-atrum Reinke & Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Eriosoma lanigerum Hausmann [ERISLA] Psylla spp. Geoffroy [1PSYLG] Nématodes Meloidogyne hapla Chitwood [MELGHA] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus minus Allen & Jensen [PRATVU] Ficus carica L Bactéries Xanthomonas campestris py. fui (Cavara) Dye [XANTFI] Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARM1ME] Insectes et acariens Ceroplastes rusci Linnaeus [CERPRU] Nématodes Heterodera fui Kirjanova [HETDFI] Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold & White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pratylenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent de la mosaïque du figuier [FGM000] Fragaria L Bactéries Candidatus Phlomobacterfragariae Zreik, Bové & Garnier [PHMBFR] 13.2.2020 FR L 41/39 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce ORNQ Champignons et oomycètes Podosphaera aphanis (Wallroth) Braun & Takamatsu [PODOAP] Rhizoctonia fragariae Hussain & WE.McKeen [RHIZFR] Verticillium albo-atrum Reinke & Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Chaetosiphon fragaefolii Cockerell [CHTSFR] Phytonemus pallidus Banks [TARSPA] Nématodes Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Meloidogyne hapla Chitwood [MELGHA] Pratylenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Candidatus Phytoplasma asteris Lee et al. [PHYPAS] Candidatus Phytoplasma australiense Davis et al. [PHYPAU] Candidatus Phytoplasmafingariae Valiunas, Staniulis & Davis [PHYPFG] Candidatus Phytoplasma pruni [PHYPPN] Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO]
\nPhytoplasme de la phyllodie du trèfle [PHYP03] Phytoplasme de la maladie des collets multiples du fraisier [PHYP75] Juglans regia L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Xanthomonas arboricola pv. Juglandi (Pierce) Vauterin et al. [XANTJU] Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] Chondrostereum purpureum Pouzar [STERPU] Neonectria ditissima (Tulasne & C. Tulasne) Samuels & Rossman [NECTGA] Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Insectes et acariens Epidiaspis leperii Signoret [EPIDBE] Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspidiotusperniciosus Comstock [QUADPE] Malus MilL Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM] Pseudomonas eingae pv. Syringae van Hall [PSDMSY] Champignons et oomycètes Arrnillariella mellea (N'ah]) Kummer [ARMIME] L 41/40 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ORNQ Genre ou espèce Chondrostereum purpureum Pouzar [STERPU] Glomerella cingulata (Stoneman) Spaulding & von Schrenk [GLOMCI] Neofabraea alba Desmazières [PEZIAL] Neofabraea malicorticis Jackson [PEZIMA] Neonectria ditissima (Tulasne & C. Tulasne) Samuels & Rossman [NECTGA] Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Sclerophora pallida Yao & Spooner [SKLPPA] Verticillium albo-atrum Reinke & Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Eriosoma lanigerum Hausmann [ERISLA]Psylla spp. Geoffroy [1PSYLG] Nématodes Meloidogyne hapla Chitwood [MELGHA] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pratylenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pratylenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Olea europaea L Bactéries Pseudomonas savastanoi pv. savastanoi (Smith) Gardan et al. [PSDMSA] Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold & White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pratylenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus associé au jaunissement foliaire de l'olivier [OLYAVO] Virus associé au jaunissement des nervures de l'olivier [OVYAVO] Virus associé à la marbrure jaune et au dépérissement de l'olivier [OYMDAV] Pistacia vera L Champignons et oomycètes Phytophthora cambivora (Petri) Buisman [PHYTCM] Phytophthora cyptogea Pethybridge & Lafferty [PHYTCR] Rosellinia necatrix Prillieux [ROSLNE] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Nématodes Pratylenchus penetrans (Cohb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven
\n[PRATPE] Pratylenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Prumis domestica L et Prunus flets (Miller) Webb Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Pseudomonas syringae pv. morsprunorum (Wormald) Young, Dye & Wilkie [PSDMMP] 13.2.2020 FR L 41/41 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce ORNQ Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspidiotus perniciosus Comstock [QUADPE] Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold 8z White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] PraDdenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Prunus armeniaca L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Pseudomonas syringae pv. tnorsprunorum (Wormald) Young, Dye & Wilkie [PSDMMP] Pseudomonas syringae pv. Syringae van Hall [PSDMSY] Pseudomonas viridijlava (Burkholder) Dowson [PSDMVF] Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspidiotus perniciosus Comstock [QUADPE] Nématodes Meloidogrete arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold & White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Prtmus avium L et Prunus cerasus L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Pseudomonas syringae pv. morsprunorum (Wormald) Young, Dye & Wilkie [PSDMMP] Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Insectes et acariens Quadraspidiotus perniciosus Comstock [QUADPE] L 41/42 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce ORNQ Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold & White) Chitwood [MELG1N] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pra0enchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Prunus persica (L) Batsch et Prunus salicina Lindley Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Pseudomonas syringae pv. morsprunorum (Wormald) Young, Dye & Wilkie [PSDMMP] Pseudomonas ryringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &. Cardan) Young, Dye & Wilkie [PSDMPE] Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC]
\nVerticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Qudraspidiotusperniciosus Comstock [QUADPE] Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold & White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Prelenchus penetrans (Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen & Jensen [PRATVU] Ribes L.
\nChampignons et oomycètes Diaporthe strumella (Fries) Fuckel [D1APST] Microsphaera grossulariae (Wallroth) Léveillé [MCRSGR] Podosphaera mors-uvae (Schweinitz) Braun & Takamatsu [SPHRMU] Insectes et acariens Cecidophyopsis ribis Westwood [ERPHR1] Dasineura tetensi Rübsaamen [DASYTE] Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspidiotus perniciosus Comstock [QUADPE] Tetranychus urticae Koch [TETRUR] Nématodes Aphelenchoides ritzemabosi (Schwartz) Steiner & Buhrer [APLORI] Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [D1TYDI] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent de la mosaïque aucuba et agent de la jaunisse du cassis combinés 13.2.2020 FR ORNQ Genre ou espèce Rubus L L 41 /43 Journal officiel de l'Union européenne Bactéries Agrobacterium spp. Conn [1AGRBG] Rhodococcus fascians Tilford [CORBFA] Champignons et oomycètes Peronospora rubi Rabenhorst [PERORU] Insectes et acariens Resseliella theobaldi Barnes [THOMTE] Vaccinium L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] Champignons et oomycètes Diaporthe vaccinii Shear [DIAPVA] Exobasidium vaccinii (Fuckel) Woronin [EXOBVA] Godronia cassandrae (forme anamorphe Topospora myrtilli) Peck [GODRCA] FR L 41/44 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE 11 Liste des ORNQ dont la présence doit obligatoirement être établie au moyen d'une inspection visuelle et, s'il y a lieu, d'un échantillonnage et d'une analyse, conformément à l'article 9, paragraphes 2 et 4, à l'article 10, paragraphe 1, à l'article 16, paragraphe 1, à l'article 21, paragraphe 1, à l'article 26, paragraphe 1, et à l'annexe IV ORNQ Genre ou espèce Citrus L, Fortunella Swingle et Poncirus Raf.
\nBactéries spiroplasma citri Saglio et al. [SPIRC1] Champignons et oomycètes Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp 8( Verkley [DEUTTR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent du cristacortis des agrumes [CSCCOO] Viroïde de l'exocortis des agrumes [CEVD00] Agent de l'impietratura des agrumes [CSI000] Virus des taches foliaires des agrumes [CLBV00] Virus de la psorose des agrumes [CPSV001 Virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) [CTV000] Virus de la panachure infectieuse des agrumes [CVV000] Viroïde de la cachexie des agrumes [HSVD00] Corylus avellana L Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Cydonia oblonga MilL Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Agent du bois souple du pommier [ARW000] Virus du bois rayé du pommier [ASGV00] Virus du bois strié du pommier [ASPV00] Agent de la nécrose de l'écorce du poirier [PRBN00] Agent de l'écorce fendue du poirier [PRBS00] Viroïde du chancre pustuleux du poirier [PBCVDO] Agent de la rugosité de l'écorce du poirier [PRRBOO] Agent des pustules jaunes du cognassier [ARW000] Fragaria L Bactéries Xanthomonas fragariae Kennedy 8z King [XANTFR] Champignons et oomycètes Colletotrichum acutatum Simmonds [COLLAC] Phytophthora cactorum (Lebert 8e Cohn) j.Schröter [PHYTCC] Phytophthora fragariae C.J. Hickman [PHYTFR] Nématodes Aphelenchoides besseyi Christie [APLOBE] Aphelenchoides blastophthorus Franklin [APLOBL] Aphelenchoides fragariae (Ritzema Bos) Christie [APLOFR] Aphelenchoides ritzemabosi (Schwartz) Steiner 8z Buhrer [APLORI] 13.2.2020 FR L 41/45 Journal officiel de l'Union européenne ORNQ Genre ou espèce Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Virus de la frisolée du fraisier [SCRV00] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Virus du bord jaune du fraisier [SMYEVO] Virus de la marbrure du fraisier [SMOV00] Virus du liséré des nervures du fraisier [SVBV00] Virus des anneaux noirs de la tomate [TBRV00] juglans regia L Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de l'enroulement foliaire du cerisier [CLRV00] Malus MilL Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Viroïde de la pomme ridée [ADFVDO] Agent de la plastomanie du pommier [AFL000] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00]
\nAgent du bois souple du pommier [ARW000] Viroïde de l'épiderme balafré du pommier [ASSVDO] Agent de la craquelure étoilée de la pomme [APHWOO] Virus du bois rayé du pommier [ASGV00] Virus du bois strié du pommier [ASPV00] Candidatus Phytoplasma mali Seemüller 8z Schneider [PHYPMA] Altérations sur fruits: fruit atrophié du pommier [APCF00], fruits bosselés [APGC00], fruits cabossés de Ben Davis, maladie des taches liégeuses [APRSKO], craquelure étoilée, roussissement annulaire [APLP00], fruits verruqueux Olea europaea L.
\nChampignons et oomycètes Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus de l'enroulement foliaire du cerisier [CLRV00] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Prunus dulcis (Miller) Webb Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller 8z Schneider [PHYPPR] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] L 41/46 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce Prunus armeniaca L ORNQ Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus latent de l'abricotier [ALV000] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller & Schneider [PHYPPR] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] Prunus avium L et Prunus cerasus L Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Candiclatus Phytoplasma prunorum Seemüller & Schneider [PHYPPR] Virus de la marbrure annulaire verte du cerisier [CGRMVO] Virus de l'enroulement foliaire du cerisier [CLRV00] Virus de la marbrure foliaire du cerisier [CMLV00] Virus de la marbrure brune nécrotique du cerisier [CRNRMO] Virus 1 et 2 de la petite cerise [LCHV10], [LCHV20] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Virus des anneaux noirs de la tomate [TBRV00] Prunus damestica L, Prunus salicina Lindley et autres Bactéries espèces de Prunus L sensibles au virus de la sharka dans Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] le cas des hybrides de Prunus L Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO]
\nVirus de la mosaïque du pommier [APMV00] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller & Schneider [PHYPPR] Virus des taches annulaires latentes du myrobolan [MLRSVO] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] 13.2.2020 FR L 41/47 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce Prunus persica (L.) Batsch ORNQ Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVOI Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus latent de l'abricotier [ALV000] Canclidatus Phytoplasma prunorum Seemüller & Schneider [PHYPPR] Viroïde de la mosaïque latente du pêcher [PLMVDO] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Pyrus L.
\nVirus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Agent du bois souple du pommier [ARW000] Virus du bois rayé du pommier [ASGV00] Virus du bois strié du pommier [ASPV00] Canclidatus Phytoplasma pyri Seemüller & Schneider [PHYPPY] Agent de la nécrose de l'écorce du poirier [PRBN00] Agent de l'écorce fendue du poirier [PRBS00] Viroïde du chancre pustuleux du poirier [PBCVDO] Agent de la rugosité de l'écorce du poirier [PRRBOO] Agent des pustules jaunes du cognassier [ARW000] Ribes L.
\nVirus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus de la réversion du cassis [BRAV00] Virus de la mosaïque du concombre [CMV000] Virus associé à la chlorose des nervures du groseillier à maquereau [GOVB00] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Rubus L Champignons et oomycètes Phytophthora spp. de Bary [1PHYTG] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus de la nécrose du Rubus ou de la ronce [BRNV00] Candidatus Phytoplasma rubi Malembic-Maher et al. [PHYPRU] Virus de la mosaïque du concombre [CMV000] Virus du rabougrissement buissonnant du framboisier [RBDV00] L 41/48 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce ORNQ Virus de la marbrure foliaire du framboisier [RLMV00] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Vinis de la chlorose des nervures du framboisier [RVCV00] Raspberry yellow spot [RYS000] Virus du réseau jaune du Rubus [RYNV00] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Virus des anneaux noirs de la tomate [TBRV00] Vaccinium L Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Ophiovirus associé à Bluebeny mosaic [BLMAVO] Blueberry red ringspot virus [BRRV00] Virus de la brunissure nécrotique de la myrtille [BLSCVO] Virus du choc de la myrtille [BLSHVO] Blueberry shoestring virus [BSSV00] Cancliclatus Phytoplasma asteris Lee et al. [PHYPAS] Canelidatus Phytoplasma pruni [PHYPPN] Cantlidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] Cranberry false blossom phytoplasma [PHYPFB] FR 13.2.2020 L 41/49 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE III Liste des ORNQ dont la présence dans le sol est prévue à l'article 11, paragraphes 1 et 2, à l'article 17, paragraphes I et 2, et à l'article 22, paragraphes 1 et 2 Genre ou espèce Fragaria L ORNQ Nématodes Longidorus attenuatus Hooper [LONGAT] Longidorus elongatus (de Man) Thorne & Swanger [LONGEL] Longidorus tnacrosoma Hooper [LONGMA] Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] Juglans regia L Nématodes Xiphinema diversicaudatwn (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] Olea europaea L Nématodes Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thome [XIPHDI] Pistacia vera L.
\nNématodes Xiphinema index Thorne & Allen [XIPHIN] Prututs avium L. et Prunus cerasus L Nématodes Longidorus attenuatus Hooper [LONGAT] Longidorus elongatus (de Man) Thorne & Swanger [LONGEL] Longidorus macrosoma Hooper [LONGMA] Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] Prunus domestica L, Prunus persica (L) Batsch et Prunus salicina Lindley Ribes L.
\nNématodes Longitiorus attenuatus Hooper [LONGAT] Longidorus elongatus (de Man) Thorne & Swanger [LONGEL] Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] Nématodes Longidorus elongatus (de Man) Thorne & Swanger [LONGEL] Longidorus macrosoma Hooper [LONGMA] Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] Rubus L Nématodes Longidorus attenuatus Hooper [LONGAT1 Longidorus elongatus (de Man) Thorne & Swanger [LONGEL] Longidorus macrosoma Hooper [LONGMA] Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] FR L 41/50 Journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020 ANNEXE IV Prescriptions concernant les mesures par genre ou espèce et par catégorie, conformément à l'article 10, paragraphe 4, à l'article 16, paragraphe 4, à l'article 21, paragraphe 4, et à l'article 26, paragraphe 2 Les matériels de multiplication satisfont aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union et les organismes de quarantaine de zone protégée prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.
\nDe plus, ils satisfont aux prescriptions suivantes par genre ou par espèce et par catégorie concernée:
\nÉchantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.
\n13.2.2020 FR Journal officiel de l'Union européenne L 41/51 iii) les matériels de multiplication et les plantes fruitières des catégories certifiée et CAC présentant des symptômes de Ctyphonectria parasitica (Murrill) Barr ont été arrachés, et les matériels de multiplication et les plantes fruitières restants sont inspectés chaque semaine et aucun symptôme n'a été observé sur le site de production au cours des trois dernières semaines au moins avant l'expédition.
\nÉchantillonnages et analyses Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée chaque année en vue de la recherche de Spiroplasma citri Saglio et al. Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée trois ans après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les trois ans, en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne).
\nChaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée six ans après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les six ans, en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe II, autres que le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) et Spiroplasma citri Saglio et al., et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I.
\nDes inspections visuelles sont effectuées une fois par an pour tous les ORNQ figurant aux annexes I et II, autres que le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), Spiroplasma citri Saglio et al. et Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley.
\nÉchantillonnages et analyses Dans le cas de plantes mères de base qui ont été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, chaque plante mère de base est échantillonnée et analysée tous les trois ans en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne). Une partie représentative de plantes mères de base est échantillonnée et analysée tous les trois ans en vue de la recherche de Spiroplasma citri Saglio et al.
\nDans le cas de plantes mères de base qui n'ont pas été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de plantes mères de base est échantillonnée et analysée chaque année en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) et de Spiroplasma citri Saglio et al., de telle sorte que la totalité des plantes mères soient analysées dans un laps de temps de deux ans. En cas de résultat d'analyse positif pour le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), toutes les plantes mères de base du site de production sont échantillonnées et analysées. Une partie représentative de plantes mères de base qui n'ont pas été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes est échantillonnée et analysée tous les six ans sur la base d'une évaluation du risque d'infection de ces plantes en vue de la recherche d'ORNQ figurant aux annexes I et II, autres que le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) et Spiroplasma citri Saglio et al.
\nDes inspections visuelles sont effectuées une fois par an pour tous les ORNQ figurant aux annexes I et II, autres que le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), Spiroplasma citri Saglio et al. et Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley.
\nFR L 41/52 journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020 Échantillonnages et analyses Dans le cas de plantes mères certifiées qui ont été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de plantes mères certifiées est échantillonnée et analysée tous les quatre ans en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), de telle sorte que la totalité des plantes mères soient analysées dans un laps de temps de huit ans.
\nDans le cas de plantes mères certifiées qui n'ont pas été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de plantes mères certifiées est échantillonnée et analysée chaque année en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), de telle sorte que la totalité des plantes mères soient analysées dans un laps de temps de trois ans. Une partie représentative de plantes mères certifiées qui n'ont pas été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes est échantillonnée et analysée en cas de doutes quant à la présence d'organismes nuisibles figurant aux annexes I et II, autres que le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne).
\nEn cas de résultat d'analyse positif pour le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), toutes les plantes mères certifiées du site de production sont échantillonnées et analysées.
\n(isolats de l'Union européenne), et 2 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie certifiée du site de production ont été déclarés positifs au cours de la dernière saison végétative complète. Les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés ont été arrachés et immédiatement détruits. Les matériels de multiplication et les plantes fruitières situés à proximité immédiate ont fait l'objet d'échantillonnages et d'analyses aléatoires, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières qui ont été déclarés positifs ont été arrachés et immédiatement détruits.
\nFR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/53 Échantillonnages et analyses Les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC proviennent d'une source identifiée de matériels qui, à la suite d'une inspection visuelle, d'un échantillonnage et d'une analyse, ont été déclarés exempts des ORNQ figurant à l'annexe II.
\nLorsque la source identifiée de matériels a été entretenue dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de ces matériels est échantillonnée et analysée tous les huit ans en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne).
\nLorsque la source identifiée de matériels n'a pas été entretenue dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de ces matériels est échantillonnée et analysée tous les trois ans en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne).
\nPrescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) Les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC sont produits dans des zones reconnues exemptes du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), de Spiroplasma citri Saglio et al. et de Plenodornus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp 8t Verkley; ou ii) dans le cas de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie CAC qui ont été cultivés dans des installations à l'épreuve des insectes, aucun symptôme de Spiroplasma citri Saglio et al. ou de Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley n'a été observé sur ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières au cours de la dernière saison végétative complète et les matériels ont fait l'objet d'échantillonnages et d'analyses aléatoires en ce qui concerne le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) avant leur commercialisation; ou iii) dans le cas de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie CAC qui n'ont pas été cultivés dans des installations à l'épreuve des insectes, aucun symptôme de Spiroplasma citri Saglio et al. ou de Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp Se Verkley n'a été observé sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées et immédiatement détruites et une partie représentative de matériels a été échantillonnée et analysée avant commercialisation en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne); ou iv) dans le cas de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie CAC qui n'ont pas été cultivés dans des installations à l'épreuve des insectes: — des symptômes de Spiroplasma citri Saglio et al. et de Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley ont été observés sur 2 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières, ainsi que toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate, ont été arrachés et immédiatement détruits; et — une partie représentative de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie CAC a été échantillonnée et analysée avant commercialisation en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes
\n(isolats de l'Union européenne), et 2 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production ont été déclarés positifs au cours de la dernière saison végétative complète. Les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés ont été arrachés et immédiatement détruits. Les matériels de multiplication et les plantes fruitières situés à proximité immédiate ont fait l'objet d'échantillonnages et d'analyses aléatoires, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières qui ont été déclarés positifs ont été arrachés et immédiatement détruits.
\nToutes les catégories Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an.
\nÉchantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence des ORNQ figurant aux annexes I et II, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.
\nFR L 41/54 Journal officiel de l'Union européenne 1 3.2.2020 4. Cydonia oblonga Mill.
\nPrescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone Lorsque, par dérogation, il est permis de produire des matériels initiaux dans un champ non protégé des insectes, conformément à la décision d'exécution (UE) 20 1 7/9 2 5 de la Commission, les prescriptions suivantes s'appliquent en ce qui concerne Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al.: i) les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale sont produits dans des zones reconnues exemptes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al.; ou ii) les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale du site de production ont été inspectés au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières présentant des symptômes d'Envinia amylovora (Burrill) Winslow et al., ainsi que toutes les plantes hôtes environnantes, ont été immédiatement arrachés et détruits.
\nEn cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant aux annexes I et II, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses des plantes fruitières certifiées.
\nCatégorie CAC Échantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant aux annexes I et II, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.
\nPrescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) Les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC sont produits dans des zones reconnues exemptes d'Envinia amylovora (Burrill) Winslow et al.; ou ii) les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production ont été inspectés au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières présentant des symptômes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al., ainsi que toutes les plantes hôtes environnantes, ont été immédiatement arrachés et détruits.
\nToutes les catégories Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an.
\nÉchantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence des ORNQ figurant à l'annexe I, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.
\nPour les matériels de multiplication et les plantes fruitières obtenus par micropropagation qui sont entretenus pendant moins de trois mois, une seule inspection visuelle est requise au cours de cette période.
\nFR L 41/56 Journal officiel de l'Union européenne 1 3.2.2020
\nPrescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) — Phytophthora fragariae C.J. Hickman — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie de base sont produits dans des zones reconnues exemptes de Phytophthora fragariae C.J. Hickman; ou — aucun symptôme de Phytophthora fragariae C.J. Hickman n'a été observé sur le feuillage des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie de base du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication ainsi que toutes les plantes fruitières et plantes infectés situés dans un rayon d'au moins 5 m ont été marqués, exclus de l'enlèvement et de la commercialisation et détruits après que les matériels de multiplication, les plantes fruitières et les plantes non infectés ont été enlevés; — Xanthomonasfragariae Kennedy & King — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie de base sont produits dans des zones reconnues exemptes de Xanthomonasfragariae Kennedy & King; ou — aucun symptôme de Xanthomonas fragariae Kennedy & King n'a été observé sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie de base du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées et immédiatement détruites. ii) — Phytophthora fragariae C.J. Hickman — il doit y avoir une période de repos durant laquelle les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés ne sont pas cultivés, d'une durée d'au moins dix ans entre la constatation de la présence de Phytophthora fragariae C.J. Hickman et la plantation suivante; ou — le précédent cultural et l'historique des maladies transmises par le sol du site de production sont consignés; — Xanthomonas fragariae Kennedy & King — il doit y avoir une période de repos durant laquelle les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés ne sont pas cultivés, d'une durée d'au moins un an entre la constatation de la présence de Xanthornonasfragariae Kennedy & King et la plantation suivante; iii) Prescriptions pour les ORNQ autres que Xanthomonas fragariae Kennedy & King et Phytophthora fragariae C.J. Hickman, et autres que des virus: — Le pourcentage de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie de base du site de production présentant, au cours de la dernière saison végétative complète, des symptômes de chacun des ORNQ suivants
\nne dépasse pas: — 0,05 % dans le cas d'Aphelenchoides besseyi; — 0,1 % dans le cas du phytoplasme de la maladie des collets multiples du fraisier; — 0,2 % dans le cas de:
\nCandidatus Phytoplasma asteris Lee et al.;
\nCandidatus Phytoplasma pruni;
\nFR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/57 Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al.;
\nVerticillium albo-atrum Reinke & Berthold;
\nVerticillium dahliae Kleb; — 0,5 % dans le cas de:
\nChaetosiphon fragaefolii Cockerell;
\nDiDelenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev;