{"html": "<div class=\"lf-doc\"><p class=\"lf-p\">Contusion bénigne survenant sur un rachis arthrosique cliniquement muet jusqu’à l’accident: si la dolorisation du rachis peut parfois s’expliquer par le traumatisme, la raideur rachidienne est le plus souvent le fait de l’arthrose d’installation progressive.</p>\n<p class=\"lf-p\">Il doit en être tenu compte dans l’évaluation de l’incapacité imputable au traumatisme.</p>\n<p class=\"lf-p\">Névralgie cervico-brachiale authentifiée (et en dehors de toute atteinte motrice évaluée distinctement):</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>survenue épisodique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 3%</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>survenue régulière, intensité modérée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 à 5%</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>survenue fréquente: plusieurs épisodes par an, justifiant un arrêt des activités habituelles de quelques jours au moins, et un traitement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 10%</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>chronique et intense, justifiant un traitement continu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 15% Tableau 2 3.5.2. Rachis dorsolombaire Dorsolombalgies épisodiques ne nécessitant pas de traitement, avec discrète raideur de la flexion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 3% Dorsolombalgies régulières, justifiant la prise intermittente de médicaments, et/ou le port épisodique d’une contention, avec raideur modérée (indice de Shober ≥ 10/13) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 à 5% Dorsolombalgies constantes, justifiant un traitement continu (médicaments ou contention) avec raideur forte (indice de Shober &lt; 10/13, distance mains/sol superiéure à 30 cm) . . . . . . . . . . . . . . 5 à 10% Enraidissement majeur et douloureux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 15% Irradiation douloureuse, notamment crurale et sciatique, (en dehors de toute atteinte motrice dont le retentissement doit etre analyse separement):</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>survenue épisodique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 3%</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>survenue régulière, intensité moderée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 à 5%</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>survenue fréquente (plusieurs épisodes par an, justifiant un arrêt des activites habituelles de plusieurs jours et un traitement) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 10%</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>survenue chronique et intense, justifiant un traitement continu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 15% Tableau 3 1515 LUXEMBOURG 3.5.3. Lésions médullaires (par référence au niveau lésionnel) TÉTRAPLÉGIE TRÈS HAUTE (pentaplégie des Anglo-Saxons) Perte totale des fonctions motrices des membres, du tronc, des muscles respiratoires et atteinte génitosphinctérienne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 90 à 95% TÉTRAPLÉGIE HAUTE (niveau lésionnel C5/C6) Perte totale des fonctions motrices des membres et du tronc et atteinte génitosphinctérienne . . . 85 à 90% TÉTRAPLÉGIE MOYENNE ET BASSE (niveau lésionnel C7/D1) selon la capacité de préhension . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75 à 85% PARAPLÉGIE Atteinte des fonctions motrices des membres inférieurs et du tronc, atteinte génitosphinctérienne selon la tenue du tronc et les troubles associés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70 à 75% Tableau 4 3.5.4. Hémiplégies FLASQUE avec aphasie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 90% pas de station debout, pas de fonction du membre supérieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80% SPASTIQUE marche avec une canne, main inutilisable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55 à 65% marche avec une canne, main très maladroite . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 à 50% marche sans canne, maladresse modérée de la main . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 à 25% Tableau 5 3.5.5. Paroi abdominale Cicatrice de bonne qualité souple et indolore . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0% Cicatrice douloureuse, rétractile ou chéloïde, avec douleurs intermittentes ne nécessitant pas de traitement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 3% Cicatrice douloureuse justifiant un traitement épisodique ou le port d’une ceinture . . . . . . . . . . . . . . . . 3 à 5% Éventration inférieure à 10 cm, imposant le port régulier d’une ceinture, interdisant certains efforts . . . 5 à 10%</div>\n<p class=\"lf-p\">Éventration importante, restreignant les activités habituelles imposant le port d’une ceinture . . . . . . . 10 à 15% Tableau 6 Les retentissements digestifs (voir chapitre 5 - Fonction métabolique) et respiratoire (voir chapitre 4 - Fonction cardio-respiratoire) doivent être analysés distinctement.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">4.</span>Fonction d’équilibration 4.1. Définition L’équilibration est la fonction qui assure le maintien du corps et de la tête en position stable, en particulier lors de la station debout et de la marche, et cela en dépit des contraintes extérieures auxquelles il peut se trouver habituellement soumis ou confronté.</div>\n<p class=\"lf-p\">1516 LUXEMBOURG Cette capacité est possible grâce à la mise en œuvre d’un système fonctionnel, plurimodal, qui peut, schématiquement, se synthétiser de la façon suivante:</p>\n<p class=\"lf-p\">TR OIS E NTRÉ E S D’I NF ORM ATION NÉ CE S SAIRE S Œil Système vestibulaire Proprioception ± UNE INTÉGRATION E T UN TRAITEMENT CENTRAUX DE S I NF ORMATI ONS Noyaux vestibulaires Cervelet PIVC Parietal Insular Vestibular Cortex ± RÉ PONS E MOTRI CE ADAPTÉ E À LA S I TUATION PAR L’I NTE RMÉDIAI RE DE L’oculomotricité conjuguée La musculature et le squelette axiaux 4.2. Perte de la fonction L’équilibration n’est pas une fonction univoque: chacune des trois entrées périphériques, l’intégration centrale et les deux effecteurs peuvent être atteints de façon indépendante et associée. Au maximum, l’incapacité, pour un individu, à maintenir toute position verticale équivaudrait à une perte complète de la fonction et de l’autonomie motrices du sujet qui garderait une conscience totale de son environnement. De tels cas sont rarement rencontrés.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ainsi, les troubles de l’équilibration peuvent correspondre à une ataxie vestibulaire, cérébelleuse, hémisphérique (atteinte frontale, dilatation ventriculaire) ou résulter de troubles de la sensibilité profonde. Chacune a sa séméiologie propre, qui permet à l’expert de porter un diagnostic lésionnel. Le terme «ataxie» désigne les troubles de la station debout et de la marche (mais aussi les troubles de la coordination segmentaire) non explicables par un déficit moteur.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les troubles isolés de l’équilibration permettent toujours un certain degré de locomotion avec appui (cannes ou déambulateur ou rampe), qui autorise les déplacements essentiels au domicile, éventuellement aménagé. Le taux est toujours très inférieur aux 70% correspondant à la perte totale de la locomotion, même avec des aides techniques ou humaines.</p>\n<p class=\"lf-p\">4.3. Critères d’appréciation L’évaluation de l’incapacité nécessite de se référer aux données des domaines concernés (ORL, ophtalmologie, neurologie, et ostéoarticulaire notamment) et d’élaborer une synthèse qui ne peut se résumer à une simple addition de taux. Elle suppose une analyse séméiologique et un diagnostic topographique.</p>\n<p class=\"lf-p\">4.3.1. Les troubles de l’équilibration d’origine neurologique Les manifestations cliniques varient selon la topographie des lésions neurologiques au niveau de l’encéphale. Les lésions à l’origine de troubles de l’équilibration peuvent intéresser le tronc cérébral, le cervelet, les hémisphères cérébraux et retentir sur le fonctionnement du système ventriculaire. Chez les traumatisés crâniens, les lésions sont souvent multiples et/ou diffuses si bien que sur les troubles de l’équilibration ne sont qu’un élément d’un tableau clinique constitué par l’atteinte de plusieurs fonctions. Les lésions sont généralement des contusions, des hématomes ou des lésions ischémiques résultant par exemple d’une dissection vasculaire ou de l’œdème qui accompagne les lésions initiales. La partie haute du tronc cérébral (pédoncules) est une zone particulièrement menacée en cas de traumatisme, par les effets de l’accélération linéaire ou rotatoire et le contrecoup sur le bord tranchant de la tente du cervelet, et par les phénomènes d’engagement temporal qui compliquent les lésions hémisphériques.</p>\n<p class=\"lf-p\">1517 LUXEMBOURG Dans les lésions du tronc cérébral, les troubles de l’équilibration sont en rapport avec un syndrome vestibulaire central très fréquemment associé à un syndrome cérébelleux statique. Le tableau clinique comporte habituellement d’autres signes neurologiques déficitaires, par exemple un syndrome pyramidal uni ou bilatéral ou des troubles oculomoteurs qui aggravent les troubles de l’équilibration et de locomotion.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les lésions isolées du cervelet, sans atteinte du tronc cérébral, les troubles de l’équilibration, en rapport avec un syndrome cérébelleux statique, restent facilement identifiables, reconnus sur la danse des tendons lors de la station debout, la titubation ébrieuse et l’écartement excessif des membres inférieurs à la marche. Parfois, le maintien de la station debout, les pieds étant joints, est impossible. L’existence d’un trouble de la coordination du mouvement volontaire, avec une hypermétrie, en rapport avec un syndrome cérébelleux cinétique, aggrave les troubles de la marche.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans les lésions du cerveau siégeant dans les régions frontales, ou au niveau des noyaux gris, les troubles de l’équilibration sont constitués par des troubles spécifiques de l’adaptation posturale (lésions des noyaux gris) avec une tendance à la rétropulsion (lésions frontales). La difficulté ou l’impossibilité de résister à une poussée antéropostérieure, la tendance à la chute en arrière sont rencontrées fréquemment dans l’hydrocéphalie post-traumatique par trouble de la résorption du liquide céphalo-rachidien (hydrocéphalie dite à pression normale). Ces lésions entraînent d’autres déficits, en particulier une atteinte de la fonction neuropsychique, qui domine habituellement le tableau clinique.</p>\n<p class=\"lf-p\">Comme il s’agit de troubles permanents de l’équilibration, retentissant sur la fonction de locomotion, ceux-ci doivent être appréciés par référence au chapitre de la fonction de locomotion.</p>\n<p class=\"lf-p\">4.3.2. L’exploration d’un trouble de l’équilibration est spécifiquement réalisée par l’ORL L’examen vestibulaire se doit d’être complet pour permettre un diagnostic étiologique sérieux et une complète appréciation du retentissement fonctionnel quotidien.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le praticien se doit de faire appel à des techniques modernes et éprouvées. Elles nécessitent, aujourd’hui, l’emploi de la vidéo-nystagmographie (VNG) - exploration de la fonction sous caméra infrarouge avec traitement informatique du signal. Cette méthode permet l’étude complète de:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>l’oculomotricité (saccades oculaires, poursuite oculaire lente et réflexe optocinétique);</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>du réflexe vestibulo-oculaire angulaire (épreuve calorique et surtout épreuve rotatoire impulsionnelle);</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>du réflexe vestibulo-oculaire linéaire ou fonction otolithique (appréciation de la contre-rotation oculaire, étude de la verticale subjective, enregistrement des potentiels otolithiques myogéniques);</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>le recours à la posturographie dynamique computérisée (Equitest®) est d’un grand intérêt dans le dépistage des simulations. Sa mise en œuvre en expertise reste actuellement difficile compte tenu, notamment, de son coût.</div>\n<p class=\"lf-p\">Enfin, nous rappellerons que l’étude de l’équilibration est indissociable de l’examen de la fonction auditive.</p>\n<p class=\"lf-p\">4.4. Éléments d’orientation TROUBLES FONCTIONNELS LÉGERS La capacité fonctionnelle du sujet est peu gênée: l’instabilité survient uniquement lors des mouvements brusques et pour des durées brèves. La marche reste normale, la conduite automobile ne pose pas de problème. Certains sports sont difficiles à pratiquer. Il n’est noté aucune perte d’autonomie dans les gestes quotidiens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% TROUBLES FONCTIONNELS MODÉRÉS La gêne fonctionnelle se fait ressentir de façon plus constante: il existe des troubles intermittents de la marche (sensation d’ébriété), la conduite automobile reste possible mais est appréhendée par le sujet (cinétose), de même que la prise des transports en commun.</p>\n<p class=\"lf-p\">Certaines activités quotidiennes deviennent plus difficiles (montée des escaliers, marche en terrain accidenté ou dans l’obscurité). L’autonomie n’est cependant pas remise en cause . . . . . . . . . 5 à 10% TROUBLES FONCTIONNELS MOYENS La pathologie entraîne une gêne quotidienne constante: la marche est ébrieuse de façon permanente et nécessite parfois l’aide d’une canne, la conduite automobile devient difficile sur des parcours un peu prolongés. L’équilibre dans l’obscurité est particulièrement redouté.</p>\n<p class=\"lf-p\">Certaines activités quotidiennes (faire ses courses pour un sujet un peu âgé par exemple) nécessitent désormais l’aide ponctuelle d’une tierce personne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 15% TROUBLES FONCTIONNELS IMPORTANTS La vie quotidienne se trouve atteinte de façon constante et significative: le sujet appréhende désormais de sortir seul; à son domicile, il éprouve la nécessité de se tenir à ses meubles, voire de prendre une canne. Les déplacements dans l’obscurité sont particulièrement redoutés. La conduite automobile est impossible, de même que l’utilisation des transports en commun . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . supérieur à 15% 1518 LUXEMBOURG 4.5. Tableaux cliniques 4.5.1. Vertige positionnel paroxystique bénin (VPPB) Il s’agit de la cause la plus fréquente de vertige observé après un traumatisme crânien et/ou cervical. L’expert doit garder à l’esprit sa possibilité de guérison grâce à la manœuvre libératoire d’Alain Semont et sa fréquence de récidive qui se situe entre 5 et 10% des cas.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le taux d’IPP à retenir se situe entre 0 et 4%, suivant la fréquence des crises et l’intensité du nystagmus de position observé (et non seulement du malaise ressenti).</p>\n<p class=\"lf-p\">Tableau 1 4.5.2. Atteinte vestibulaire périphérique unilatérale Le taux d’IPP ne doit pas dépendre de l’importance quantifiée du déficit: aréflexie canalaire, hyporéflectivité ou syndrome irritatif périphérique. Ce n’est pas une lésion qui doit être évaluée, mais son retentissement fonctionnel quotidien. C’est pourquoi l’expert doit s’attacher, par la qualité de ses explorations complémentaires, à juger du niveau et de la qualité de compensation centrale du trouble d’asymétrie vestibulaire.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le taux d’IPP se situera en règle générale entre 3 et 8%.</p>\n<p class=\"lf-p\">Tableau 2 4.5.3. Atteinte vestibulaire destructive périphérique bilatérale Rare en pratique traumatique, ce trouble se rencontre par contre dans les suites de prise de médicaments ototoxiques. Ce trouble entraîne une gêne constante, difficilement compensable totalement, y compris par la rééducation vestibulaire. Le sujet ne dispose plus que de deux entrées d’information d’équilibration.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le taux d’IPP doit se situer, en règle, entre 10 et 15%.</p>\n<p class=\"lf-p\">Tableau 3 4.5.4. Atteinte déficitaire otolithique Il s’agit d’une entité clinique qui a pu être individualisée récemment grâce à la vidéonystagmographie. Sa fréquence en pathologie post-traumatique est loin d’être négligeable. Plus que des vertiges, le sujet ressent une modification plus ou moins importante, intermittente ou constante de sa notion de verticale.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le taux d’IPP se situe entre 3 et 6%.</p>\n<p class=\"lf-p\">Tableau 4 4.5.5. Fistule péri-lymphatique post-traumatique Le diagnostic formel est toujours difficile. Le caractère fluctuant des troubles rend souvent délicate la fixation de la date de consolidation. La compensation est bien souvent imparfaite lorsque la fistule continue de fuir. Même après une intervention, la récidive est possible.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le taux d’IPP proposé se situera le plus souvent entre 5 et 10%.</p>\n<p class=\"lf-p\">Tableau 5 4.5.6. Syndrome vestibulaire central Il représente un diagnostic topographique et non pas lésionnel. Les résultats des tests peuvent être modifiés par des prises médicamenteuses. Ce diagnostic doit impérativement être confirmé par une confrontation des résultats otoneuro-ophtalmologique.</p>\n<p class=\"lf-p\">Comme il vient d’être dit, ce syndrome peut recouvrir aussi bien un discret trouble ophtalmologique de l’oculomotricité qu’un syndrome cérébelleux ou une atteinte directe des noyaux vestibulaires. Il semble donc totalement illusoire et dangereux de vouloir le systématiser dans une fourchette qui pourrait se situer entre 2 ou 3%, et 50% d’IPP.</p>\n<p class=\"lf-p\">1519 LUXEMBOURG 4.5.7. Angoisse vestibulaire Il s’agit d’une réalité clinique qui ne peut plus être ignorée. Nous l’avons vu, l’équilibre est apprentissage et donc mémoire. Il s’agit d’un compromis résultant d’un rapport de forces multiples qui, chez l’homme, aboutit au maintien (ou au retour) vers la position verticale, du systématique «droit devant soi». Un traumatisme modifie physiquement plus ou moins durablement ce système.</p>\n<p class=\"lf-p\">Organiquement, la récupération peut être complète; psychiquement, il en est parfois tout autrement. Dans notre «logique médicale» de spécialiste, doléances d’instabilité persistantes et signes objectifs devraient évoluer ensemble vers la régression. Il en va tout différemment de l’angoisse. Il n’y a pas de parallélisme vrai et absolu entre l’intensité des signes observés, mesurés et les sensations ressenties et décrites par le sujet. L’appréciation fonctionnelle ne relève plus alors du seul spécialiste ORL… Cela ne veut cependant pas dire qu’il faut recourir à un avis psychiatrique systématique sur la simple constatation de la normalité de tous les tests «objectifs». Mais le psychiatre sera toujours là pour tenter de découvrir la signification, peut-être plus profonde, d’un vécu émotionnel qui n’est plus, alors, qu’un symptôme sans solution….</p>\n<p class=\"lf-p\">1520 LUXEMBOURG</p>\n<h3 class=\"lf-part\">CHAPITRE 3 – FONCTIONS SENSORIELLES</h3>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">1.</span>Vue 1.1. Définition Fonction sensorielle par laquelle les yeux mettent l’homme en rapport avec le monde extérieur par l’intermédiaire de la lumière.</div>\n<p class=\"lf-p\">1.2. Perte de la fonction = 85% Cécité: 85% Perte de la vision d’un œil: 25% 1.3. Critères d’appréciation • • • • • Acuité visuelle de loin: lecture d’optotypes (exprimée en 10e) Acuité visuelle de près (échelle de Parinaud) Champ visuel périphérique: si nécessaire, examen à la coupole de Goldman en binoculaire Champ visuel paracentral Équilibre oculomoteur: recherche d’hétérophorie, si diplopie: estimation du champ de fusion Appréciation du retentissement</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>Gêne à l’identification à distance des noms de rue et des panneaux routiers</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>Gêne à la lecture de près de textes imprimés sur papier et à la vision intermédiaire sur écran informatique</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>Gêne au déplacement entraînée par une atteinte du champ visuel et/ou de l’acuité visuelle</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>Gêne au franchissement des obstacles inférieurs: trottoirs, escaliers, etc.</div>\n<p class=\"lf-p\">Aides techniques et contraintes</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>Prismes, verres grossissants, systèmes électroniques et micro-informatiques</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>Nécessité de position vicieuse en torticolis compensateur 1.4. Éléments d’orientation Jusqu’à 5% Vision subnormale, lecture et déplacements non limités.</div>\n<p class=\"lf-p\">Les troubles sont constitués par une sensation d’inconfort.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’atteinte est constituée par une acuité visuelle d’au moins 14/10 et P2, un rétrécissement modéré du champ visuel, des scotomes paracentraux n’altérant pas la lecture, une hétérophorie.</p>\n<p class=\"lf-p\">La vie privée et sociale est normale.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’autonomie est totale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5%.</p>\n<p class=\"lf-p\">5 à 15% Lecture et déplacements non limités, malgré un œil assez sévèrement atteint.</p>\n<p class=\"lf-p\">La gêne est intermittente ou permanente, peu importante.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les troubles sont constitués par une atteinte unilatérale déjà assez sévère, mais les capacités binoculaires sont compatibles avec la lecture et les déplacements.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’atteinte peut comprendre une somme des acuités visuelles d’au moins 8/10, le mauvais œil étant au moins égal à 2/10, une réduction de la lecture à P3 P4, un rétrécissement concentrique modéré, une quadranopsie supérieure, des scotomes paracentraux gênant la lecture, une diplopie épargnant le regard de face et en bas, une aphakie, une pseudo-phakie uni ou bilatérale.</p>\n<p class=\"lf-p\">La vie privée et sociale est pratiquement normale.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’autonomie est totale et la conduite des véhicules légers possible . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 15% 1521 LUXEMBOURG 15 à 30% Gêne ambulatoire, mais sans perte d’autonomie, lecture encore possible.</p>\n<p class=\"lf-p\">La gêne fonctionnelle est permanente.</p>\n<p class=\"lf-p\">Un œil peut être entièrement perdu, mais non la vision de l’autre qui reste satisfaisante.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’atteinte est constituée par une somme des acuités visuelles de l’ordre de 5/10 à 7/10 (par exemple, un œil perdu et l’autre à 7/10, ou l’un à 4/10 et l’autre à 2/10), une réduction de la lecture à P5, un rétrécissement concentrique du champ visuel à 25 degrés, une quadranopsie inférieure, des scotomes paracentraux gênant la lecture, une diplopie touchant le regard en bas, une aphakie bilatérale.</p>\n<p class=\"lf-p\">La vie privée et sociale commence à être perturbée.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’autonomie est conservée et la conduite des véhicules légers parfois possible. . . . . . . . . . . . . . . . . 15 à 30% 30 à 60% Forte gêne ambulatoire, capacité de lecture restreinte.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les troubles sont handicapants, péniblement ressentis, résultant de l’atteinte majeure d’une fonction ou de l’association de plusieurs atteintes. L’atteinte est constituée par une somme des acuités visuelles de l’ordre de 3/10 (par exemple, un œil perdu et l’autre à 3/10, ou l’un à 1/10 et l’autre à 2/10), une forte réduction de la vision de près, un rétrécissement concentrique entre 10 et 20 degrés, une hémianopsie latérale homonyme, des scotomes centraux ou paracentraux rendant la lecture impossible sans système optique grossissant, une diplopie de face, l’association d’atteintes de l’acuité du champ et de l’équilibre oculomoteur.</p>\n<p class=\"lf-p\">La vie privée et sociale est perturbée, la lecture presque impossible, les spectacles télévisuels sans attrait.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’autonomie ambulatoire est possible, mais la conduite des véhicules impossible. . . . . . . . . . . . . . . . 30 à 60% &gt; à 60% Rétrécissement tubulaire du champ visuel.</p>\n<p class=\"lf-p\">Perte de la vision centrale avec conservation du champ visuel périphérique.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cécité.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ce groupe comprend:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>la malvoyance (acuité de l’ordre de 1/10 à 1/20 de chaque œil, sans atteinte campimétrique majeure), ou acuité conservée avec rétrécissement tubulaire du champ visuel binoculaire à moins de 10 degrés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . de 60 à 80%</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>la malvoyance profonde (acuité inférieure ou égale à 1/20 avec atteinte du champ visuel) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . de 80 à 83%</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>la cécité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 85% Les actes essentiels de la vie ordinaire peuvent en principe être exécutés.</div>\n<p class=\"lf-p\">L’autonomie de déplacement varie selon le degré de malvoyance et d’adaptation du sujet.</p>\n<p class=\"lf-p\">La nécessité d’assistance partielle d’une tierce personne peut être nécessaire pour les plus handicapés.</p>\n<p class=\"lf-p\">1.5. Tableaux cliniques 1.5.1. Acuité visuelle (vision centrale) L’examen sera pratiqué par la détermination séparée œil par œil des acuités centrales de loin et de près (à l’aide des optotypes habituels: échelle de Monoyer ou ses équivalents en vision de loin à 5 mètres; échelle de Parinaud à distance normale en vision de près). En cas de discordance entre les signes fonctionnels allégués et les constatations de l’examen clinique, la mesure de l’acuité visuelle sera complétée par des épreuves de contrôle et, le cas échéant, par l’étude des potentiels évoqués visuels (PEV).</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Diminution de l’acuité visuelle Un trouble de la réfraction qui peut être entièrement corrigé par un moyen optique, dans les conditions de vie habituelles, ne sera pas considéré comme une déficience oculaire génératrice d’incapacité.</div>\n<p class=\"lf-p\">Les taux de réduction fonctionnelle sont fournis par le tableau 1.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les taux d’incapacité proposés dans ce tableau 1 sont déterminés en évaluant (par convention) la capacité restante d’un aveugle à 15% et par conséquent son incapacité permanente à 85%. Il est admis par ailleurs que toute vision supérieure à 7/10 correspond à une efficience visuelle normale; elle n’entraîne donc pas de gêne fonctionnelle réelle constitutive d’une incapacité. De plus, d’autres éléments doivent être pris en considération avant d’adopter un taux prenant en compte toutes les déficiences de la vision centrale: il est nécessaire de préciser les altérations de la vision centrale concernant, d’une part, la vision de loin et, d’autre part, la vision de près.</p>\n<p class=\"lf-p\">1522 LUXEMBOURG 10/10 09/10 08/10 07/10 06/10 05/10 04/10 03/10 02/10 01/10 01/20 &lt;1/20 Cécité 10/10 0 0 0 1 2 3 4 7 12 16 20 23 25 09/10 0 0 0 2 3 4 5 8 14 18 21 24 26 08/10 0 0 0 3 4 5 6 9 15 20 23 25 28 07/10 1 2 3 4 5 6 7 10 16 22 25 28 30 06/10 2 3 4 5 6 7 9 12 18 25 29 32 35 05/10 3 4 5 6 7 8 10 15 20 30 33 35 40 04/10 4 5 6 7 9 10 11 18 23 35 38 40 45 03/10 7 8 9 10 12 15 18 20 30 40 45 50 55 02/10 12 14 15 16 18 20 23 30 40 50 55 60 65 01/10 16 18 20 22 25 30 35 40 50 65 68 70 78 01/20 20 21 23 25 29 33 38 45 55 68 75 78 80 &lt;1/20 23 24 25 28 32 35 40 50 60 70 78 80 82 Cécité 25 6 28 30 35 40 45 55 65 78 80 82 85 Tableau 1 Vision de loin P1,5 P2 P3 P4 P5 P6 P8 P10 P14 P20 &lt;P20 Cécité P1,5 0 0 2 3 6 8 10 13 16 20 23 25 P2 0 0 4 5 8 10 14 16 18 22 25 28 P3 2 4 8 9 12 16 20 22 25 28 32 35 P4 3 5 9 11 15 20 25 27 30 36 40 42 P5 6 8 12 15 20 26 30 33 36 42 46 50 P6 8 10 16 20 26 30 32 37 42 46 50 55 P8 10 14 20 25 30 32 40 46 52 58 62 65 P9 13 16 22 27 33 37 46 50 58 64 67 70 P10 16 18 25 30 36 42 52 58 65 70 72 76 P14 20 22 28 36 42 46 58 64 70 75 78 80 &lt;P20 23 25 32 40 46 50 62 67 72 78 80 82 Cécité 25 28 35 42 50 55 65 70 76 80 82 85 Tableau 2 Vision de près C’est pourquoi au tableau 1, qui évalue l’incapacité visuelle de loin, il faut adjoindre le tableau 2, qui évalue l’incapacité visuelle de près (quantifiée à une distance normale de lecture, après correction éventuelle de la presbytie, avec le test de l’échelle de Parinaud).</p>\n<p class=\"lf-p\">L’utilisation du tableau II ne sera nécessaire que dans les rares cas d’importante dissociation entre les incapacités visuelles de loin et de près. Il conviendra alors de prendre la moyenne arithmétique des deux déficits pour obtenir un taux correspondant à une plus juste détermination du déficit fonctionnel.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>La cécité et la grande malvoyance La cécité absolue ou cécité totale (ne distingue pas le jour de la nuit) justifie une incapacité de . . . . . . . . . 85% La grande malvoyance justifie des taux d’incapacité allant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . de 65 à 84% Le taux découle de la baisse d’acuité visuelle (tableau 1) et de l’atteinte du champ visuel (schéma 1).</div>\n<p class=\"lf-p\">Tableau 3 1523 LUXEMBOURG</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>La perte de la vision d’un œil Le taux d’incapacité permanente pour la perte fonctionnelle d’un œil est fixé à . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25% Tableau 4 En cas d’énucléation avec mise en place d’une prothèse oculaire, le taux d’incapacité reste le même car le port de la prothèse n’a pas pour but d’améliorer la fonction mais l’aspect esthétique. La mobilité et la qualité de l’appareillage sont appréciées dans le cadre du préjudice esthétique.</div>\n<p class=\"lf-p\">1.5.2. Champ visuel L’examen sera pratiqué à l’aide de la coupole de Goldmann ou de tout autre type de périmètre (en pratique quotidienne, les champs visuels sont de plus en plus fréquemment automatisés, assistés par ordinateur, et réalisent des périmétries le plus souvent statiques, parfois cinétiques). Il est important que la technique utilisée soit précisée. Seules les manifestations apparentes au test III/4 seront considérées comme entraînant un réel retentissement fonctionnel et donc constitutives d’incapacité. Le champ visuel doit être étudié binoculairement, les deux yeux ouverts. La superposition du tracé sur le schéma ci-dessous donne le taux d’incapacité.</p>\n<p class=\"lf-p\">En cas d’atteinte du champ visuel central, l’examen pourra être complété par un test d’Amsler ou équivalent, et l’invalidité appréciée comme mentionné pour les scotomes centraux et paracentraux.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le schéma 1 donne le taux d’incapacité:</p>\n<p class=\"lf-p\">Schéma 1 Approche de l’indemnisation du champ visuel (la ligne brisée représente la limite du champ visuel binoculaire normal pour l’isoptère III/4). Chaque point correspond à une lacune non perçue et à 1% d’IPP.</p>\n<p class=\"lf-p\">On procède par addition de points. Le rectangle en marge correspond au champ central.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Hémianopsies L’hémianopsie latérale homonyme entraîne une gêne importante, bien supérieure à la perte de la vision d’un œil seul: le sujet perd réellement la moitié de son champ visuel, ce qui n’est pas le cas du borgne. Étudiée en vision binoculaire, elle justifie, suivant la valeur de l’épargne maculaire, des taux de 42% et plus (alors que la cécité monoculaire ne dépasse pas 25%).</div>\n<p class=\"lf-p\">Le retentissement fonctionnel peut être assez différent pour une hémianopsie latérale homonyme droite ou gauche (chez un droitier, l’hémianopsie latérale homonyme gauche s’accompagne souvent d’héminégligence invalidante).</p>\n<p class=\"lf-p\">HÉMIANOPSIE LATÉRALE HOMONYME COMPLÈTE</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>avec épargne maculaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 42%</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>avec perte de la vision centrale: si l’épargne maculaire est partielle, calculer le déficit de l’acuité centrale à l’aide du tableau I, puis la rapporter à la capacité visuelle restante post-hémianopsique (85 - 42 = 43%), et l’ajouter au taux de 42%.</div>\n<p class=\"lf-p\">Tableau 5 1524 LUXEMBOURG Trois exemples:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">1)</span>L’acuité visuelle est de 8/10 ODG: le taux est de 42%.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">2)</span>L’acuité visuelle est de 4/10 OD et de 5/10 OG (atteinte maculaire) le taux d’IPP résultant de la baisse de vision est de 10% à imputer sur la capacité visuelle post-hémianopsique (de 85 - 42 = 43%) soit 4% à ajouter au taux de 42% résultant de l’hémianopsie: l’IPP oculaire résultant de l’hémianopsie et de la baisse de la vision est de 46%.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">3)</span>L’acuité visuelle n’est que de 1/10 ODG (soit 65% de 43, ce qui donne 28% pour la baisse de l’acuité visuelle, à ajouter à 42% pour l’hémianopsie ) soit 70%.</div>\n<p class=\"lf-p\">HÉMIANOPSIE LATÉRALE HOMONYME INCOMPLÈTE</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>soustraire le secteur restant du champ (schéma 1),</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>tenir compte de l’épargne maculaire partielle comme précédemment.</div>\n<p class=\"lf-p\">HÉMIANOPSIE ALTITUDINALE</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>supérieure (schéma 1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 25%</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>inférieure (schéma 1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 60% DOUBLE HÉMIANOPSIE latérale complète et BITEMPORALE en fonction du schéma et de la vision centrale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 85% LES HÉMIANOPSIES À TYPE DE NÉGLIGENCE ont un champ visuel normal au périmètre.</div>\n<p class=\"lf-p\">C’est au neurologue qu’il appartient d’affirmer la réalité de la négligence visuelle et d’en apprécier les conséquences fonctionnelles (elles peuvent être identiques à celles d’une hémianopsie).</p>\n<p class=\"lf-p\">QUADRANOPSIES</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>quadranopsie supérieure (schéma 1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 12%</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>quadranopsie inférieure (schéma 1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 30% RÉTRÉCISSEMENTS CONCENTRIQUES En traumatologie, ils sont souvent le fait de manifestations anorganiques et ne justifient alors pas d’IPP.</div>\n<p class=\"lf-p\">Il est nécessaire d’utiliser de multiples épreuves de contrôle, et de confronter le tableau clinique à l’imagerie, et à l’examen neurologique.</p>\n<p class=\"lf-p\">Il ne faut cependant pas méconnaître des rétrécissements campimétriques bilatéraux organiques résultant de doubles hémianopsies, ou liés à des rétinites pigmentaires.</p>\n<p class=\"lf-p\">SCOTOMES CENTRAUX ET PARACENTRAUX En cas de PERTE DE LA VISION CENTRALE: utiliser les tableaux 1 et 2 (acuité visuelle).</p>\n<p class=\"lf-p\">Les scotomes paracentraux et juxtacentraux avec ACUITÉ VISUELLE CONSERVÉE justifient un taux d’incapacité, s’ils ne touchent qu’un œil, qui peut atteindre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% S’ils touchent les deux yeux, le taux est à apprécier en fonction de leur étendue précisée à la grille d’Amsler en vision binoculaire et de leur retentissement sur la lecture de près, et peut atteindre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Les scotomes hémianopsiques latéraux homonymes des lésions occipitales gênant fortement la lecture, car situés au même endroit sur chaque œil, peuvent justifier un taux qui peut atteindre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 15% Tableau 6 1.5.3. Syndromes oculomoteurs</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Hétérophorie L’incapacité pour hétérophorie correspond à une gêne fonctionnelle avec sensation de diplopie transitoire ou de flou visuel, apparaissant aux efforts prolongés, corrigible par un effort pénible et conscient.</div>\n<p class=\"lf-p\">La forme la plus souvent rencontrée est l’exophorie de près avec insuffisance de convergence qui se manifeste essentiellement en vision de près (ou à mi-distance). Classiquement, il s’agit d’une sensation de diplopie transitoire ou de flou visuel apparaissant aux efforts prolongés (lecture ou écran) et s’accompagnant de céphalées frontales, obligeant à l’interruption momentanée de l’activité. L’hétérophorie peut souvent être améliorée par un traitement orthoptique convenablement conduit.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’état séquellaire ne sera apprécié qu’après la fin des tentatives thérapeutiques.</p>\n<p class=\"lf-p\">Décompensation non réductible d’une hétérophorie, suivant la gêne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 à 5% Paralysie complète de la convergence plus de six mois après la fin des tentatives thérapeutiques. . . . . . . . . . 5% Tableau 7 1525 LUXEMBOURG</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>Diplopie En cas de paralysie oculomotrice, l’évaluation du déficit oculomoteur ne doit pas donner lieu à une appréciation définitive avant dix-huit mois à deux ans, délai au-delà duquel, qu’il y ait eu ou non traitement chirurgical ou orthoptique, la lésion initiale peut être considérée comme fixée.</div>\n<p class=\"lf-p\">En cas de séquelles orbitaires, l’évaluation du déficit oculomoteur ne doit pas donner lieu à une appréciation définitive avant six mois après la fin des traitements.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’incapacité pour diplopie est fonction du secteur concerné, de l’excentricité du champ de diplopie par rapport à la position primaire du regard et du résultat fonctionnel obtenu avec éventuelle correction prismatique selon le schéma suivant:</p>\n<p class=\"lf-p\">Schéma 2 Diplopie L’étude des champs de diplopie et d’aplopie doit être effectuée sans manœuvre de dissociation par exemple, en demandant au sujet de fixer un objet et en notant le champ de double vision.</p>\n<p class=\"lf-p\">Diplopie dans les positions hautes du regard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 à 10% Diplopie dans la partie inférieure du champ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 20% Diplopie dans le champ latéral . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 à 15% La diplopie dans toutes les positions du regard sans neutralisation et obligeant à occlure un œil en permanence justifie une incapacité de . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23% Tableau 8 Le taux sera minoré en cas de diminution de la diplopie par une neutralisation constante de l’œil dévié ou de possibilités de correction prismatique.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>Paralysies de fonction du regard Paralysie vers le haut . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 à 5% Paralysie vers le bas . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 15% Paralysie latérale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 à 12% Paralysie de la convergence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% Tableau 9 1526 LUXEMBOURG</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">d)</span>Déficiences de la motricité intrinsèque</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">e)</span>Atteinte des saccades et des poursuites Elles ne donnent pas de véritable signe fonctionnel visuel, mais plutôt des sensations de déséquilibres et seront appréciées par l’oto-rhino-laryngologiste.</div>\n<p class=\"lf-p\">1.5.4. Séquelles des lésions du cristallin Aphakie L’œil aphaque, c’est-à-dire privé de son cristallin (par exemple après cataracte traumatique), ne peut retrouver une vision utilisable qu’après compensation par un équipement optique. Le retentissement fonctionnel est très variable suivant que cette compensation a été réalisée par lunettes, lentilles de contact ou implantation d’un cristallin artificiel.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’évaluation du taux d’incapacité prendra en compte le mode d’équipement optique, l’uni- ou la bilatéralité, l’âge, la perte éventuelle d’acuité visuelle.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si la compensation optique est assurée par un cristallin artificiel (pseudo-phakie), le taux de base va de 5% en fonction de l’âge.</p>\n<p class=\"lf-p\">Chez l’enfant jusqu’à 16 ans, il sera porté à 7% pour tenir compte du retentissement de la perte de l’accommodation sur la vision binoculaire.</p>\n<p class=\"lf-p\">À ce taux de base, résultant des seuls inconvénients de la pseudo-phakie, il convient d’ajouter éventuellement celui résultant de la perte éventuelle d’acuité visuelle et des autres séquelles associées (larmoiement, photophobie…).</p>\n<p class=\"lf-p\">Si l’équipement optique est réalisé par lunettes ou lentilles de contact (aphakie), le taux de base est plus élevé, car à la perte d’accommodation s’ajoute l’aniséiconie. Le taux d’incapacité de base est:</p>\n<p class=\"lf-p\">En cas d’aphakie unilatérale, si l’acuité de l’œil opéré est inférieure à celle de l’œil sain . . . . . . . . . . . . . . . . 10% En cas d’aphakie unilatérale, si l’acuité de l’œil opéré est supérieure à celle de l’œil sain . . . . . . . . . . . . . . . 15% En cas d’aphakie bilatérale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20% Tableau 10 À ce taux, il convient d’ajouter celui résultant de la perte éventuelle d’acuité visuelle et d’autres séquelles associées, sans cependant pouvoir dépasser 25% pour une lésion unilatérale.</p>\n<p class=\"lf-p\">1.5.5. Annexes de l’œil Larmoiement, photophobie, ectropion, entropion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% Oblitération unilatérale des voies lacrymales (l’oblitération de la voie lacrymale supérieure est moins invalidante que celle de la voie inférieure) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% Oblitération bilatérale des voies lacrymales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Cicatrices vicieuses (symblépharon, ankyloblépharon) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% Ptôsis (suivant le déficit campimétrique) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Blépharospasme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% Alacrymie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% Manifestations hyperalgiques et dysesthésiques au niveau des terminaisons nerveuses orbitaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 à 5% Tableau 11 1.5.6. Séquelles oculaires associées L’association de séquelles sensorielles ou oculomotrices n’est pas rare. L’évaluation du taux global de réduction fonctionnelle ne peut se satisfaire d’une simple addition arithmétique:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>l’association de multiples séquelles sur un seul œil ne peut entraîner un taux d’IPP supérieur à 25%;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>l’association de séquelles multiples touchant les deux yeux ne peut dépasser un taux d’IPP de 85%.</div>\n<p class=\"lf-p\">Après évaluation du taux d’incapacité résultant du déficit le plus important, le taux de la deuxième infirmité sera calculé sur la capacité visuelle restante.</p>\n<p class=\"lf-p\">Par exemple, en cas d’association d’une atteinte du champ visuel entraînant 20% d’IPP et d’une diplopie, qui à elle seule entraînerait 15% d’IPP, le calcul est le suivant: l’atteinte du champ visuel entraîne une IPP de 20% et laisse une capacité visuelle restante de: 85% - 20% = 65%, le taux d’IPP résultant de la diplopie est de 15% à imputer sur la capacité visuelle restante de 65% soit 10% à ajouter au taux de 20% résultant de l’atteinte du champ visuel. L’IPP oculaire résultant de l’atteinte du champ visuel et de la diplopie est donc de 30%.</p>\n<p class=\"lf-p\">1527 LUXEMBOURG 2. Communication orale - Audition - Phonation 2.1. Communication orale 2.1.1. Définition Cette fonction est capitale, obligatoire et universelle.</p>\n<p class=\"lf-p\">Elle existe depuis l’échelon cellulaire. Comme l’équilibration, elle est plurimodale.</p>\n<p class=\"lf-p\">Il paraît classique et intéressant de distinguer deux modes de communication orale, au niveau interindividuel:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>la communication immédiate: elle fait appel à une boucle audio-phonatoire qui associe audition, langage, mimique et mémoire centrale. Il faut alors «comprendre» en instantané le message et y répondre. Le déficit peut, sur ce système, être dissocié et donc évalué;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>la communication différée: elle impose un système, certainement plus global, qui requiert dès lors des fonctions visuelles complémentaires. Il s’agit, plus particulièrement, de l’écriture et de la lecture. On peut ici «comprendre» le message avec un décalage temporal autorisé. Ce dernier mode relève de tellement de «spécialités médicales» qu’il ne peut objectivement être isolé sur le plan de son déficit.</div>\n<p class=\"lf-p\">Le système global de communication immédiate peut être résumé par le schéma suivant:</p>\n<p class=\"lf-p\">MESSAGE ORAL E NTRÉ E AUDITIVE DÉCODAGE PRIMAIRE ANALYSE CÉ RÉ BRALE DES SONS : DÉCODAGE SECONDAIRE MÉ MOIRE TRAITE ME NT PHONÉMIQUE R E C O N T R O L E TRAITE ME NT SÉMANTIQUE E NCODAGE MOTE UR É LABORATION DE LA RÉ PONSE E XÉCUTION MOTRICE PHONATION E XPRE SSION FACIALE Schéma 1 2.2. Audition 2.2.1. Définition «L’audition» n’est pas une simple capacité de réception des sons au niveau de l’oreille. Il s’agit d’une fonction participant à un système complet de communication qui peut se résumer de la façon suivante:</p>\n<p class=\"lf-p\">Message Réception Décodage et intégration Réponse adaptée Effecteurs O reille Cerveau Entendre Écouter - Comprendre Répondre 2.2.2. Perte de la fonction = 60% Perte de l’audition d’une oreille: 14% 1528 LUXEMBOURG 2.2.3. Critères d’appréciation</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Évaluation du déficit auditif La seule perte auditive moyenne calculée à partir de l’audiométrie tonale ne peut être considérée comme représentative de la capacité auditive réelle d’un sujet.</div>\n<p class=\"lf-p\">Elle sert cependant actuellement encore de fondement à l’approche de notre évaluation. Nous rappelons que la perte tonale se calcule toujours sur les résultats de la conduction aérienne. Il s’agit en effet de la seule voie naturelle de l’audition.</p>\n<p class=\"lf-p\">La perte auditive moyenne tonale (PAMT) se calcule en décibels selon la formule suivante:</p>\n<p class=\"lf-p\">2 (500 Hz) + 4 (1000 Hz) + 3 (2000 Hz) + 1 (4000 Hz) _____________________________________________ 10 De même, l’ancienne, mais classique, fourchette qui proposait le même taux pour une perte allant de 65 dB à 80 dB se doit d’être modulée par l’expert pour tenir compte de la réalité de la gêne fonctionnelle. Elle ne peut être considérée comme équivalente entre 65 et 80 dB.</p>\n<p class=\"lf-p\">C’est pourquoi, nous conseillons à l’expert d’utiliser le tableau ci-dessous pour son calcul de taux d’IPP qui apparaît plus homogène et cohérent, mais reste indicatif (tableau 1).</p>\n<p class=\"lf-p\">L’expert doit compléter ce test par une audiométrie vocale. La confrontation des résultats de cette dernière avec la perte tonale doit conduire, en cas de distorsions, à majorer le taux tonal brut qui ne peut être considéré comme totalement significatif. L’audition ne sert pas exclusivement à entendre. Elle doit permettre de comprendre le message délivré.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ce taux brut doit être modulé par rapport aux résultats de l’audiométrie vocale. Nous conseillons à l’expert de considérer comme très significatif, lors de cette épreuve, le pourcentage de discrimination (pourcentage de mots correctement répétés 35 dB au-dessus du seuil d’intelligibilité), il doit normalement être de 100%. Si ce pourcentage diminue, il existe des distorsions auditives qui doivent amener à une majoration certaine du taux calculé par rapport à l’audiométrie tonale. Nous proposons, en fonction de ces résultats, d’appliquer une majoration du taux de PAMT selon le tableau 2 suivant.</p>\n<p class=\"lf-p\">Perte auditive en dB 0-19 20-29 30-39 40-49 50-59 60-69 70-79 &gt;79 0-19 0 2 4 6 8 10 12 14 20-29 2 4 6 8 10 12 14 18 30-39 4 6 8 10 12 15 20 25 40-49 6 8 10 12 15 20 25 30 50-59 8 10 12 15 20 25 30 35 60-69 10 12 15 20 25 30 40 45 70-79 12 14 20 25 30 40 50 55 &gt;79 14 18 25 30 35 45 55 60 Tableau 1 Pourcentage de discrimination 100 90 80 70 60 &lt;50 100 0 0 1 2 3 4 90 0 0 1 2 3 4 80 1 1 2 3 4 5 70 2 2 3 4 5 6 60 3 3 4 5 6 7 &lt;50 4 4 5 6 7 8 Tableau 2</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>L’état antérieur L’expert doit se souvenir dans son appréciation que l’audition physiologique est binaurale. Les deux oreilles sont indispensables et indissociables dans la vie courante pour une compréhension correcte. L’écoute stéréophonique est essentielle pour un décodage correct du message dans le bruit.</div>\n<p class=\"lf-p\">Ainsi, s’il existait un état antérieur bilatéral et que l’aggravation traumatique n’a porté que sur une seule oreille, le taux imputable à l’accident doit être calculé sur la perte bilatérale et non pas sur la seule accentuation unilatérale de l’hypoacousie. La formule suivante doit être appliquée:</p>\n<p class=\"lf-p\">1529 LUXEMBOURG Taux imputable = taux bilatéral actuel – taux bilatéral antérieur Dans le même ordre d’idée, l’expert doit réfléchir sur un éventuel vieillissement dit physiologique de la capacité auditive. Bien que celui-ci ne soit pas constant, on peut en première approche, considérer que la perte physiologique est de 0,5 dB par année d’âge à partir de 40 ans. Il s’agit cependant d’une règle qui ne saurait être d’application générale, absolue et systématique.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>L’appareillage auditif Si le port d’une prothèse auditive devient nécessaire du fait de la gêne auditive ressentie, l’expert ne peut cependant pas modifier son taux d’IPP en fonction des résultats théoriques d’audiométrie obtenus avec l’appareillage. En effet, l’audiométrie prothétique est spécifique et n’est pas directement comparable aux tests servant de base au calcul des taux initialement retenus.</div>\n<p class=\"lf-p\">L’expert se doit, plus que jamais, d’être descriptif pour donner au régleur tous les éléments d’appréciation, notamment au niveau des frais futurs.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">d)</span>Les acouphènes Les acouphènes sont souvent (mais non systématiquement) associés à une perte auditive mesurée de façon théoriqueet brute par les tests décrits. L’expert doit se garder d’induire cette doléance par son interrogatoire. La victime doit avoir une allégation spontanée de ce trouble. Aucun test ne permet, actuellement de «quantifier objectivement» cette doléance pourtant bien fréquente et réelle. L’expert devra donc appréhender directement le retentissement dans la vie quotidienne de cette pathologie subjective. Des éléments d’approche fonctionnelle ont été conçus. Ils ne sont, bien entendu, pas absolus mais doivent servir de base à l’approche de la gêne.</div>\n<p class=\"lf-p\">En ce qui concerne l’évaluation, l’importance des acouphènes n’est pas nécessairement liée à l’importance de la perte auditive. Le retentissement sur l’endormissement est un élément à prendre en compte pour l’appréciation du taux d’IPP.</p>\n<p class=\"lf-p\">En règle, le taux ORL spécifique devrait se situer entre 2 et 5%. Si le retentissement psychique est important, le recours à un sapiteur neuropsychiatre apparaît nécessaire.</p>\n<p class=\"lf-p\">2.2.4. Éléments d’orientation TROUBLES FONCTIONNELS LÉGERS Les signes fonctionnels sont peu gênants dans la vie courante: les acouphènes sont intermittents.</p>\n<p class=\"lf-p\">La perte auditive (en règle inférieure à 30 dB) laisse une capacité suffisante pour n’entraîner que très peu de troubles dans la vie courante: quelques difficultés à la compréhension dans le bruit, la prise téléphonique n’est pas perturbée, la fonction d’alerte de l’audition est maintenue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% TROUBLES FONCTIONNELS MODÉRÉS Les signes fonctionnels entraînent une gêne certaine ressentie de façon permanente: les acouphènes sont permanents avec, parfois, difficultés à l’endormissement. La perte auditive (cophose unilatérale ou perte bilatérale de 45 dB par exemple) devient gênante dans toutes les situations quotidiennes: gêne à la compréhension dans le bruit, difficultés lors de la prise téléphonique, début de perturbation de la fonction d’alerte de l’audition, retentissement scolaire pour les enfants, souvent nécessité d’aménagement du cadre de vie quotidien (prothèse auditive) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 15% TROUBLES FONCTIONNELS MOYENS Les signes fonctionnels entraînent un inconfort permanent et ressenti de façon nette et constante dans la vie courante: les acouphènes perturbent l’endormissement voire le sommeil et imposent parfois la prise d’inducteurs du sommeil. La perte auditive est suffisamment gênante pour entraîner des perturbations dans sa fonction d’alerte, le système de relation interindividuelle, même dans le silence commence d’être perturbé, la nécessité du port d’une prothèse auditive devient nécessaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 à 30% TROUBLES FONCTIONNELS IMPORTANTS Les signes fonctionnels entraînent une gêne constante dans la vie sociale et personnelle, les fonctions d’alerte auditive sont perturbées. La vie relationnelle n’est possible qu’avec un appareillage auditif qui ne permet pas cependant de compenser totalement la gêne . . . . . . . . . . . . 30 à 60% 2.3. Phonation 2.3.1. Définition La phonation est un acte complexe mettant en jeu plusieurs organes effecteurs: le soufflet pulmonaire, le vibrateur des cordes vocales, les résonateurs crâniens.</p>\n<p class=\"lf-p\">1530 LUXEMBOURG 2.3.2. Perte de la fonction = 30% La perte de la fonction phonatoire (aphonie) doit être définie comme une absence totale de participation laryngée à la phonation. Elle constitue, quelles que soient les méthodes palliatives mises en œuvre, un handicap important. Ainsi définie, la perte de la fonction peut être évaluée à 30%.</p>\n<p class=\"lf-p\">2.3.3. Critères d’appréciation L’appréciation de la phonation se doit d’être complète.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’expert ne peut se contenter d’un simple examen au miroir laryngé. Il semble nécessaire d’effectuer un bilan vocal complet, celui-ci étant non invasif. Seul un tel bilan permet de juger des qualités phoniques et esthétiques de la voix. Il permet, de plus, de garder une trace médico-légale du comportement vocal du sujet. À partir de ce bilan, l’expert peut classer l’atteinte phonatoire selon l’échelle GRBASI admise sur le plan européen (Grade, Roughness, Breathiness, Asthenicity, Strain, Instability).</p>\n<p class=\"lf-p\">Le retentissement esthétique de la dysphonie sera apprécié de façon indépendante de la gêne fonctionnelle.</p>\n<p class=\"lf-p\">2.3.4. Éléments d’orientation Selon l’échelle habituelle, il peut être défini les gênes suivantes:</p>\n<p class=\"lf-p\">DYSPHONIE LÉGÈRE Voix parlée d’intensité subnormale, fatigue vocale en fin de journée, projection vocale possible mais peu efficace, voix chantée difficile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’a 5% DYSPHONIE MODÉRÉE Voix parlée d’intensité diminuée (40 à 50 dB), fatigue vocale assez rapide (téléphone), voix d’appel difficile et forcée, cri sans portée efficace, plus de voix chantée possible . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 10% DYSPHONIE IMPORTANTE Voix parlée de faible intensité, ne dépassant pas 35 dB, avec un forçage permanent, fuite d’air en endoscopie, fatigue vocale rapide, impossibilité de communiquer oralement dans les atmosphères bruyantes, plus de voix d’appel ou de cri, pas de voix projetée ni chantée . . . . . . . . . 10 à 20% DYSPHONIE TRÈS SÉVÈRE OU APHONIE COMPLÈTE Voix parlée de très faible intensité (20 dB environ), ou plus de voix audible, absence complète ou subcomplète de voix d’appel (la fonction d’alerte de la voix n’est plus possible), la communication écrite est pratiquement la seule possible avec l’entourage, l’usage du téléphone est impossible . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 à 30% 2.3.5. Tableaux cliniques Nous décrirons trois tableaux cliniques typiques afin de permettre à l’expert de se repérer dans sa pratique quotidienne pour apprécier le déficit fonctionnel.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Paralysie récurrentielle unilatérale Le trouble vocal est en règle très modéré. Il dépend du type de paralysie (en ouverture ou fermeture) de la qualité de la rééducation orthophonique entreprise (la consolidation ne devrait pas intervenir avant 18 mois). La voix est soufflée, la fatigabilité existe mais reste peu importante. Il est parfois noté une fuite d’air phonatoire et une attitude de forçage avec un recouvrement des bandes ventriculaires. Pour information, selon les éléments d’orientation décrits ci-après, le taux d’IPP devrait se situer entre 4 et 8%.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>Paralysie récurrentielle bilatérale Il s’agit d’une éventualité rare en pratique médico-légale. Elle peut être rencontrée dans les suites de thyroïdectomie totale.</div>\n<p class=\"lf-p\">Dans ce tableau organique, il doit être distingué:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>la paralysie en fermeture pour laquelle les cordes s’affrontent, laissant une phonation paradoxale correcte possible, mais la respiration est très diminuée (ce trouble a d’ailleurs pu justifier, en urgence, la mise en place d’une trachéotomie);</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>la paralysie en ouverture pour laquelle les cordes sont en abduction, la dysphonie y est importante, la dyspnée très modérée mais il peut s’associer des troubles de la déglutition (absence fonctionnelle de sphincter laryngé).</div>\n<p class=\"lf-p\">Devant une telle pathologie, l’expert ne devra pas admettre une stabilisation avant 24 mois, afin que tous les résultats des différentes possibilités thérapeutiques (orthophonie, chirurgie) puissent être appréciés.</p>\n<p class=\"lf-p\">Selon les éléments d’orientation, la dysphonie est très souvent, mais non systématiquement importante. Le trouble respiratoire associé doit être apprécié de façon indépendante, de même que celui éventuel de la déglutition.</p>\n<p class=\"lf-p\">1531 LUXEMBOURG</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>Les séquelles vocales de laryngectomie totale Exceptionnel en pratique médico-légale, ce tableau correspond à l’ablation chirurgicale de l’organe effecteur laryngé avec trachéotomie définitive. Le tableau peut être celui d’une aphonie complète (absence complète de communication orale). Il s’agit toujours, au moins, d’une aphonie sévère.</div>\n<p class=\"lf-p\">La consolidation ne saurait intervenir avant 24 mois pour laisser le temps d’apprécier la qualité d’apprentissage d’une voix œsophagienne ou d’une tentative de réhabilitation chirurgicale éventuelle. Les troubles possibles de la déglutition et de la respiration sont évalués de façon indépendante.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">3.</span>Olfaction 3.1. Définition Sens chimique pur, l’olfaction a deux fonctions essentielles, l’une d’alerte et l’autre d’agrément. Il agit en synergie avec le sens du goût pour assurer le contrôle discriminatif des aliments.</div>\n<p class=\"lf-p\">La sensation olfactive est complexe. Elle peut être caractérisée par trois modalités intimement liées:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>le mode «hédoniste»: il permet de classer l’odeur selon un mode agréable ou désagréable;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>le mode qualitatif: il permet l’identification et la reconnaissance plus ou moins certaine de l’odeur;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>le mode quantitatif: il permet de caractériser l’odeur selon l’intensité en assignant à la sensation une grandeur.</div>\n<p class=\"lf-p\">3.2. Perte de la fonction = 8% La perte de la fonction (anosmie) peut être évaluée à 8%.</p>\n<p class=\"lf-p\">3.3. Critères d’appréciation La mise en évidence d’un trouble de l’odorat est difficile.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’expert ne fait appel qu’à des tests subjectifs. La pratique de potentiels évoqués olfactifs est possible, mais elle ne renseigne pas sur l’importance relative du trouble.</p>\n<p class=\"lf-p\">Il convient de distinguer:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>les dysosmies de transmission (les molécules olfactives n’atteignent pas le neuro-épithélium): elles sont parfois réversibles par une intervention nasale;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>les dysosmies de perception ou conduction nerveuse: les voies nerveuses sont atteintes directement; ces troubles sont irréversibles.</div>\n<p class=\"lf-p\">L’expert devra également, avec beaucoup de soin, rechercher un état antérieur pouvant expliquer la dysosmie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le plan de coupe des scanners cérébraux passe par les sinus, ce qui permet, en particulier, de juger de l’état de l’ethmoïde.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les tests olfactométriques quantitatifs et qualitatifs s’avèrent très fiables, mais leur réalisation est longue et nécessite une bonne expérience. Il est souvent préférable de confier ces tests à des spécialistes.</p>\n<p class=\"lf-p\">3.4. Éléments d’orientation Selon la classification habituelle, il peut être proposé les éléments d’appréciation suivants:</p>\n<p class=\"lf-p\">PERTE PARTIELLE DE L’ODORAT (HYPOSMIE) Le sujet indique mal percevoir les odeurs (elles sont souvent senties mais non reconnues), parfois elles sont dénaturées. Il existe un retentissement sur la gustation, les aliments sont modifiés. Il n’est pas possible avec nos tests actuels de «quantifier» exactement la perte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . de l’ordre de 5% PERTE COMPLÈTE DE L’ODORAT (ANOSMIE) Aucune odeur n’est perçue, la fonction d’alerte est perdue. La sensation de «flaveur» est totalement perdue. Il peut exister des troubles du comportement alimentaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8% EXISTENCE DE PAROSMIES ASSOCIÉES: majoration des taux décrits ci-dessus à un niveau de . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3% Le sujet perçoit, en dehors de toute stimulation olfactive extérieure, des sensations odorifères.</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces dernières sont très souvent ressenties sur un mode désagréable. L’expert prendra soin d’éliminer une cause neurologique centrale (épilepsie).</p>\n<p class=\"lf-p\">1532 LUXEMBOURG 4. Goût 4.1. Définition Fonction sensorielle qui permet de percevoir le goût du sucré, du salé, de l’acide et de l’amer. La langue est innervée, pour les deux tiers antérieurs, par les afférences gustatives qui cheminent successivement dans le nerf lingual, la corde du tympan, le nerf facial et le nerf intermédiaire de Wriesberg. Le tiers postérieur de la langue est innervé par les fibres gustatives afférences du nerf glosso-pharyngien.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’agueusie complète bilatérale antérieure et postérieure est donc exceptionnelle dans le cadre des séquelles traumatiques. Il conviendra donc de rechercher des lésions associées telles qu’une paralysie faciale, une anesthésie linguale, une gêne à la déglutition et une hypœsthésie de l’amygdale, du voile du palais et du pharynx.</p>\n<p class=\"lf-p\">De même, l’association d’une anosmie et d’une agueusie est exceptionnelle, pour des raisons anatomiques évidentes.</p>\n<p class=\"lf-p\">4.2. Perte de la fonction = 5% La perte totale du goût est évaluée par un taux maximum de 5%.</p>\n<p class=\"lf-p\">4.3. Critères d’appréciation Le goût peut être exploré à l’aide d’un porte-coton trempé dans différentes solutions (chlorure de sodium, glucose, acide citrique, bromhydrate de quinine). L’électro-gustatométrie permet de chiffrer le seuil de la sensibilité gustative, mais n’est pas de pratique courante.</p>\n<p class=\"lf-p\">4.4. Éléments d’orientation Comme dans l’anosmie, il peut exister des répercussions professionnelles particulières à détailler dans certains métiers (cuisinier, œnologue, etc.).</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">5.</span>Toucher 5.1. Définition Le toucher est, classiquement, l’un des cinq sens de l’homme et correspond pour une part importante à la sensibilité épicritique. Il joue un rôle essentiel dans la fonction de préhension (voir chapitre Fonction motrice), où son rôle primordial est abordé, ainsi que les incapacités qui peuvent résulter de ses altérations.</div>\n<p class=\"lf-p\">La fonction de reconnaissance tactile peut prendre une importance palliative considérable chez certains déficients visuels graves, notamment pour l’apprentissage du Braille, mais aussi pour la reconnaissance des objets. La rareté de ce type d’associations et la spécificité de la situation de chacun de ces patients incitent à conseiller à l’expert de se référer à la grille de référence pour l’évaluation du taux d’incapacité et à faire une description précise du retentissement sur la vie quotidienne, en s’entourant le plus souvent d’un avis spécialisé.</p>\n<p class=\"lf-p\">TROUBLES DE LA SENSIBILITÉ:</p>\n<p class=\"lf-p\">Le défaut de sensibilité est d’autant plus gênant que l’activité manuelle est plus élaborée:</p>\n<p class=\"lf-p\">SENSIBILITÉ DE PROTECTION SEULE CONSERVÉE = perte de 50% de la valeur fonctionnelle du segment considéré SENSIBILITÉ DISCRIMINATIVE MÉDIOCRE = perte de 10 à 20% de la valeur fonctionnelle ANESTHÉSIE COMPLÈTE = perte de 75% de la valeur fonctionnelle Tableau 1 1533 LUXEMBOURG</p>\n<h3 class=\"lf-part\">CHAPITRE 4 – FONCTION CARDIO-RESPIRATOIRE</h3>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">1.</span>Définition La fonction cardio-respiratoire est une notion quelque peu artificielle, prenant en compte le principe selon lequel l’hématose dépend conjointement des fonctions cardiaque et respiratoire. La première est de nature essentiellement motrice, la seconde à la fois motrice (mécanique respiratoire) et chimique (échanges gazeux). Cette fonction est mise en cause lors de lésions viscérales (cœur, poumons, gros vaisseaux) ou orthopédiques (gril costal).</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">2.</span>Perte de la fonction L’hématose étant une fonction vitale, la perte totale de la fonction cardio-respiratoire entraînerait le décès. Au plan lésionnel, séquellaire, l’appréciation d’un déficit fonctionnel de la fonction cardio-respiratoire ne peut dépasser 70%, toute incapacité d’importance supérieure résultant de déficits fonctionnels indépendants et associés, neurologiques ou périphériques.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">3.</span>Critères d’appréciation Les manifestations à prendre en compte pour l’évaluation de la fonction cardio-respiratoire comportent: la dyspnée, les douleurs thoraciques (ischémiques, viscérales ou pariétales), les palpitations, les syncopes… Comme toute évaluation fonctionnelle, c’est l’étude de la tolérance à l’effort qui amène à distinguer plusieurs classes fonctionnelles selon les manifestations cliniques rapportées par le blessé, lesquelles peuvent être appréciées selon deux grands schémas selon les symptômes considérés.</div>\n<p class=\"lf-p\">3.1. Quantification de la dyspnée Elle est consacrée par l’usage, notamment auprès des praticiens spécialisés en pneumologie qui proposent la classification suivante, permettant une première approche fonctionnelle qui devra être confirmée et précisée plus avant par des éléments paracliniques: • • • • • Dyspnée stade I: dyspnée lors d'efforts importants.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dyspnée stade II: apparaît à la marche en côte, à la montée des escaliers.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dyspnée stade III: dyspnée imposant l'arrêt de la marche à plat à une allure normale.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dyspnée stade IV: dyspnée imposant des arrêts fréquents de la marche, à une allure ralentie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dyspnée stade V: dyspnée au repos et/ou au moindre effort, entravant la vie courante (habillage, toilette).</p>\n<p class=\"lf-p\">Le seuil de perception de la dyspnée, c’est-à-dire le degré d’effort réalisé avant que ne survienne la sensation de gêne respiratoire, chez les patients porteurs d’un même handicap cardio-respiratoire, étant très variable d’un sujet à l’autre, il est nécessaire avant de considérer ce symptôme comme un index de sévérité de l’atteinte, d’établir une certaine concordance entre les données cliniques et paracliniques cardiaques (fraction d’éjection, l’épreuve d’effort, VO2 max…) et respiratoires (EFR, gazométrie…).</p>\n<p class=\"lf-p\">En effet, certains patients porteurs d’un déficit sévère ne se plaindront que d’une dyspnée modérée, d’autres porteurs d’un trouble peu évolué pourront alléguer une dyspnée plus sévère. Tout comme on connaît des variations du seuil de la douleur, il existe, selon les patients, des degrés différents de tolérance subjective d’une atteinte cardiorespiratoire.</p>\n<p class=\"lf-p\">En cas de discordance clinico-paraclinique patente, force sera de conclure que les allégations de dyspnée ne correspondent pas à un index objectif de la sévérité de l’atteinte cardio-respiratoire.</p>\n<p class=\"lf-p\">Une évaluation du seuil d’apparition de la dyspnée avant l’accident est nécessaire pour apprécier, sur le plan purement fonctionnel, le degré d’amputation généré par celui-ci.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cette notion de seuil d’apparition de la dyspnée avant l’accident, variable selon la condition physique, l’état antérieur du patient, pour banale qu’elle soit, est essentielle.</p>\n<p class=\"lf-p\">Elle doit être évaluée systématiquement en utilisant une échelle et un questionnaire identiques à ceux proposés avant l’accident.</p>\n<p class=\"lf-p\">3.2. Adaptation à l’effort Prenant pour référence la classification de la NYHA (New York Heart Association), il est ensuite possible, quelles que soient les doléances fonctionnelles, de placer le patient dans l’une des quatre classes d’invalidation: • • • • Classe I: patient dont la capacité à l’effort apparaît normale.</p>\n<p class=\"lf-p\">Classe II: gêne modérée ne survenant que pour des efforts importants et inhabituels (efforts violents, marche en côte à pas vif contre vent…).</p>\n<p class=\"lf-p\">Classe III: gêne entravant l’activité quotidienne (montée de deux étages, marche rapide).</p>\n<p class=\"lf-p\">Classe IV: gêne aux efforts minimes (déshabillage) et survenant même au repos.</p>\n<p class=\"lf-p\">1534 LUXEMBOURG Cette classification est parfois nuancée selon le degré de déficit fonctionnel tel que le précise l’interrogatoire (classe II+ ou classe II-III, etc.). L’analyse de l’incapacité prendra en compte non seulement ces éléments fonctionnels mais également d’éventuelles douleurs associées (notamment pariétales ou cicatricielles), la contrainte thérapeutique (surveillance, contre-indication de certains types d’activité, traitement lourd et parfois pourvu d’effets secondaires indésirables).</p>\n<p class=\"lf-p\">Ces éléments fonctionnels sont par essence subjectifs, et donc insuffisants pour aboutir à une évaluation précise de l’IPP qui, si elle s’articule ici autour d’une approche fonctionnelle, doit nécessairement prendre en compte des éléments cliniques et paracliniques objectifs qui permettent de préciser au mieux l’incidence des symptômes colligés par l’interrogatoire sur le quotidien des blessés.</p>\n<p class=\"lf-p\">3.3. Classification fonctionnelle En mettant en parallèle les types d’effort retenus, les différents stades de dyspnée pneumologique, et la classification fonctionnelle cardiologique, on peut retenir quatre grandes classes d’incapacité fonctionnelle, référence la classification de la NYHA:</p>\n<p class=\"lf-p\">Classe 1: dyspnée de stade I, et classe fonctionnelle I, de la NYHA</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>ne survient qu’après un certain temps:</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>d’activités de loisirs: marche rapide, jogging, bicyclette, tennis, football, …,</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>d’activités professionnelles: bêchage en terre lourde, chargement de camion;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>sans gêner:</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>les activités de la vie courante (marche, montée d’escalier…),</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>les activités de la vie domestique et personnelle.</div>\n<p class=\"lf-p\">Classe 2: dyspnée de stade II et classe fonctionnelle II</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>survient pour les activités de la vie courante, obligeant avant leur réalisation l’arrêt des efforts suivants:</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>monter: deux étages à un rythme normal, d’un étage avec port de 10 kilos,</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>marcher: 1.000 mètres, en terrain plat, en rythme normal avec 10 kilos;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>empêchant les activités de loisirs (sports énumérés ci-dessus) mais permettant les activités de jardinage (excepté bêchage en terrain lourd);</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>empêchant les activités professionnelles physiquement contraignantes;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>sans entraver les activités de la vie domestique et personnelle.</div>\n<p class=\"lf-p\">Classe 3: dyspnée de stade III et classe fonctionnelle III</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>survient pour les activités de la vie courante, obligeant avant leur finalisation l’arrêt des efforts suivants:</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>monter: un étage à un rythme normal,</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>marcher: 1.000 mètres en terrain plat à un rythme normal (mais peut marcher 1.000 mètres en terrain plat en rythme lent);</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>empêchant les activités de loisirs physiques: sport, jardinage …;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>empêchant les activités professionnelles nécessitant un certain investissement physique;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>n’entravant pas les activités de la vie domestique et personnelle.</div>\n<p class=\"lf-p\">Classe 4: dyspnée de stade IV et V et classe fonctionnelle IV</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>survient dans les activités de la vie domestique et personnelle;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>empêchant l’essentiel des activités professionnelles, de loisirs, et de la vie courante.</div>\n<p class=\"lf-p\">Les difficultés rencontrées dans l’utilisation des classifications antérieures, tant pneumologiques que cardiologiques, tenaient à l’extrême simplification des types d’efforts proposés et à l’absence de définition précise de ceux-ci. La distinction entre la dyspnée de stade I et II, mais surtout entre la dyspnée de stade II et III devenait, de ce fait, très imparfaite, subjective, très «opérateur dépendant». Une meilleure stratification des efforts, en fonction des activités (de loisirs, professionnelles, vie courante, domestiques, personnelles), une meilleure précision sur la définition des types d’efforts réalisés doivent permettre de mieux apprécier les différentes classes d’incapacité.</p>\n<p class=\"lf-p\">3.4. Éléments cliniques – Examen physique L’examen clinique, dès l’inspection, note l’éventuelle dyspnée au déshabillage et lors de l’évolution du blessé au cabinet médical. L’auscultation donne une indication sur les possibilités de tenir une apnée prolongée. On mesure systématiquement la fréquence respiratoire au repos de même que la fréquence cardiaque.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’étude d’une dyspnée nécessite un interrogatoire précis (quantification de la dyspnée, qualification: polypnée, orthopnée, dyspnée inspiratoire ou expiratoire…). Une fréquence respiratoire supérieure à 20/mn est à considérer comme pathologique.</p>\n<p class=\"lf-p\">1535 LUXEMBOURG On recherchera les signes cliniques tels la cyanose, un tirage, un wheezing. Des déformations thoraciques éventuelles seront appréciées et décrites, ainsi que les douleurs spontanées ou provoquées à la mobilisation du gril costal.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’auscultation pulmonaire recherchera des sibilants une asymétrie auscultatoire, un freinage ou des crépitants, témoins d’une incompétence ventriculaire gauche. L’examen cardiaque recherchera d’éventuels signes d’insuffisance ventriculaire droite (œdèmes des membres inférieurs, reflux hépato-jugulaire…). En consultation pneumologique, il est possible et appréciable en routine de mesurer la saturation en O2 (saturomètre de pouls).</p>\n<p class=\"lf-p\">L’auscultation cardiaque recherchera en outre d’éventuelles anomalies stéthacoustiques pouvant témoigner de lésions valvulaires (souffle systolique d’insuffisance mitrale ou souffle diastolique d’insuffisance aortique; souffle systolique d’insuffisance tricuspide avec signe de Carvalho). Elle pourra éventuellement retrouver un galop droit ou gauche, témoignant d’une incompétence myocardique évoluée ou encore un frottement péricardique.</p>\n<p class=\"lf-p\">3.5. Éléments paracliniques – Examens complémentaires Toujours indispensables à une appréciation motivée du déficit fonctionnel, ils permettent un inventaire lésionnel et de se faire une juste idée de la tolérance fonctionnelle. Ils préciseront notamment s’il existe ou non une bonne adéquation entre les éléments fonctionnels et cliniques recueillis précédemment et des éléments objectifs, mesurables et susceptibles d’être répétés et permettre ainsi de colliger des éléments de référence qui pourront ultérieurement être repris en cas d’aggravation éventuelle.</p>\n<p class=\"lf-p\">Il convient de rappeler que dans le cadre d’une expertise, aucun examen invasif ou faisant courir un quelconque risque au patient ne doit être demandé. Si ces examens ont été effectués dans le cadre du suivi, leurs résultats sont néanmoins autant d’éléments utiles à l’appréciation de l’incapacité.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les examens biologiques, et notamment l’hémogramme, à la recherche d’une anémie, qui peut contribuer à l’apparition de la dyspnée, ou à son aggravation.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les examens radiologiques thoraciques standard face, profil, obliques permettent d’objectiver des séquelles traumatiques osseuses, pleurales, pariétales ou diaphragmatiques. Ils permettent de rechercher aussi un épanchement pleural, un pneumothorax, une cardiomégalie. La tomodensitométrie apporte plus d’informations sur l’état du parenchyme pulmonaire, du médiastin et des gros vaisseaux.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les explorations fonctionnelles respiratoires permettent d’évaluer de façon objective et reproductible le déficit fonctionnel. Les paramètres de base doivent comporter la mesure des volumes et des débits (courbe débit-volume). La mesure du volume résiduel ainsi que la capacité de transfert du CO rapporté à la ventilation alvéolaire permettront d’affiner un diagnostic. Les épreuves pharmacologiques peuvent être importantes pour éliminer une composante bronchospastique associée (de type asthme).</p>\n<p class=\"lf-p\">Les résultats doivent être analysés:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>troubles restrictifs, avec chute dans les mêmes proportions de la capacité vitale (CV) et du volume expiratoire maximum/seconde (VEMS). Ces limitations de capacité non spécifiques peuvent être aussi bien d’origine pulmonaire (sclérose ou autres affections type silicose) que pleurale (séquelles pleurales ou épanchement) qu’éventuellement musculaire (paralysie respiratoire périphérique) ou pariétale au sens large;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>troubles obstructifs caractérisés par une chute plus importante des débits ventilatoires (VEMS) que des volumes et qui sont typiques des bronchospasmes, mais se voient aussi dans les bronchites chroniques et dans les sténoses bronchiques, mais aussi dans les atteintes récurrentielles, surtout bilatérales, nécessitant une évaluation coordonnée par l’ORL et le pneumologue;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>enfin, il peut exister des formes mixtes associant des troubles obstructifs et restrictifs.</div>\n<p class=\"lf-p\">L’interprétation médico-légale n’est pas toujours évidente</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>Si les épreuves sont normales ou peu perturbées (c’est le cas le plus habituel), l’interprétation est relativement facile. Il faut toujours comparer aux valeurs théoriques compte tenu du gabarit du sujet et de son entraînement;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>Lorsque les épreuves sont perturbées, il est nécessaire d’interpréter les résultats:</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>apprécier le degré de coopération, la reproductibilité des courbes et s’assurer que l’examen a été fait par un opérateur entraîné et averti,</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>chiffrer l’ordre de grandeur du déficit en pourcentage, et le comparer avec les autres éléments d’examens cliniques (séquelles cliniques, aspect radiographique).</div>\n<p class=\"lf-p\">La gazométrie artérielle est essentielle pour quantifier les désordres de l’hématose, elle permet avec les explorations fonctionnelles respiratoires d’avoir une idée exacte du degré de l’insuffisance respiratoire. Elle recherchera un éventuel effet shunt dans les embolies pulmonaires (hypoxie/hypocapnie) ou une hypercapnie, élément de gravité, essentiel à l’appréciation de l’IPP.</p>\n<p class=\"lf-p\">La fibroscopie bronchique permet d’évaluer d’éventuelles séquelles trachéales (sténose) ou bronchiques.</p>\n<p class=\"lf-p\">La scintigraphie pulmonaire de perfusion ou de ventilation/perfusion a son intérêt, en particulier dans le cas de séquelles d’embolies pulmonaires.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’électrocardiogramme standard révélera d’éventuels signes d’insuffisance coronarienne (ondes Q de nécrose, ischémie, courant de lésion), de retentissement myocardique (hypertrophie ventriculaire ou auriculaire droite ou gauche), de cœur pulmonaire aigu ou chronique. Cet examen précisera la survenue d’éventuels troubles du rythme associés ou non aux anomalies précédentes: troubles de l’excitabilité (extrasystoles, fibrillation auriculaire) ou troubles de la conduction (bloc sino-auriculaire, auriculoventriculaire, intraventriculaire).</p>\n<p class=\"lf-p\">1536 LUXEMBOURG L’échographie trans-thoracique (ETT), voire transœsophagienne (ETO), évaluera le retentissement myocardique des atteintes traumatiques: degré de dysfonction ventriculaire gauche segmentaire ou global (ce dernier étant apprécié sur la fraction de raccourcissement et la fraction d’éjection), degré d’hypertrophie auriculaire ou ventriculaire. L’examen appréciera les atteintes anatomiques valvulaires (rôle de l’ETO), ainsi que l’importance des flux régurgitants secondaires (quantification des flux par le doppler). Il précisera l’élévation éventuelle des pressions pulmonaires. L’ETO, relativement invasif, ne peut pas être demandé dans le cadre d’une expertise, mais l’interprétation des examens pratiqués demeure utile. L’échocardiogramme (ETT ou ETO) est un examen d’une grande importance dans l’appréciation des dysfonctions ventriculaires gauches et dans la surveillance des patients ayant présenté des lésions valvulaires, quelle qu’ait été la sanction thérapeutique (remplacement valvulaire, réparation chirurgicale, simple surveillance). Il permet d’apprécier la fraction de raccourcissement et souvent la fraction d’éjection, ce qui permet un premier élément de corrélation entre les données recueillies par l’interrogatoire et les éléments objectifs produits par l’échocardiogramme. Examen non invasif et relativement peu onéreux, il a l’avantage de pouvoir être répété dans le cadre de la surveillance au long cours. L’échocardiogramme est également utile dans le cadre de la surveillance des cœurs pulmonaires chroniques postemboliques.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’épreuve d’effort est l’examen clef de surveillance au long cours des patients coronariens. Il permet en outre dans le cadre qui nous occupe, d’avoir une indication de la charge physique que le sujet est objectivement capable de développer et de préciser si l’effort s’accompagne d’une ischémie myocardique ou électrique (et éventuellement scintigraphique). Elle peut permettre de démasquer une désaturation à l’effort alors que la SaO2 était normale au repos, mais il s’agit d’un examen invasif qui ne peut être demandé dans le cadre d’une expertise.</p>\n<p class=\"lf-p\">Quelques éléments d’appréciation (équivalents fonctionnels) méritent d’être précisés relatifs à l’effort développé au cours de cet examen et rapprochés des données recueillies par l’interrogatoire (tableau 1).</p>\n<p class=\"lf-p\">ÉQUIVALENT FONCTIONNEL ÉQUIVALENT PROFESSIONNEL 40 Watt Se laver, s’habiller, travaux ménagers légers (cuisine, mettre la table…), petit bricolage, jardinage léger, marche à plat à un pas normal.</p>\n<p class=\"lf-p\">Travail sédentaire, conduite automobile, travail en station debout sans contrainte prolongée.</p>\n<p class=\"lf-p\">40 à 80 Watt Travaux ménagers modérés (aspirateur, carreaux, courses), port de charges de l’ordre de 7-10 kg, jardinage (tondeuse, modéré (peinture intérieure), tennis en double, golf, équitation, vélo.</p>\n<p class=\"lf-p\">Postes modérément contraignants (ajustage, montage), travail de garage, menuiserie légère, construction.</p>\n<p class=\"lf-p\">80 à 120 Watt Montée de plusieurs étages, port de charges de 15 à 30 kg, scier du bois, pelletage léger, fauchage lent, ski de descente, tennis en simple.</p>\n<p class=\"lf-p\">Travaux de bâtiment, menuiserie lourde, peinture extérieure, marteau pneumatique, charpente métallique, plâtrier. &gt;120 Watt Montée rapide d’escaliers, pelletage lourd, scier du bois dur.</p>\n<p class=\"lf-p\">Outils lourds (pioche, tronçonneuse), chargement de camions, rabotage.</p>\n<p class=\"lf-p\">Tableau 1 D’autres examens paracliniques auront pu être réalisés dont les résultats seront colligés: cathétérisme (fonction ventriculaire gauche), angiographie coronaire, Holter (troubles du rythme ou de la conduction, paroxystiques), angiographies (ruptures, faux anévrysmes, ou dissections aortiques). Quoi qu’il en soit, ces examens paracliniques, pour essentiels qu’ils soient au raisonnement médico-légal, ne sauraient suffire à quantifier l’IPP qui s’articulera ici sur l’appréciation conjointe d’éléments fonctionnels, cliniques et paracliniques.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">4.</span>Éléments d’orientation Jusqu’à 10% Peu ou pas de limitation fonctionnelle, dyspnée stade I, EFR normales, séquelles douloureuses, séquelles pleurales ou diaphragmatiques.</div>\n<p class=\"lf-p\">Rééducation respiratoire et suivi thérapeutique.</p>\n<p class=\"lf-p\">Pas de limitation fonctionnelle pour la vie courante. Contrainte thérapeutique et surveillance modestes (monothérapie). Pas de contre-indication fonctionnelle notable. Dyspnée de stade I sans troubles aux explorations fonctionnelles respiratoires . . . . . . . . . jusqu’à 5% Allégations fonctionnelles modérées sans anomalie aux examens paracliniques.</p>\n<p class=\"lf-p\">Pas d'altération de la fonction myocardique, bonne tolérance aux efforts, contrainte thérapeutique légère. Dyspnée de stade I et gazométrie sensiblement normale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 10% 1537 LUXEMBOURG 10 à 20% Limitation fonctionnelle modeste, classe fonctionnelle I-II, avec dyspnée stade II, altérations des EFR avec un abaissement de la CV compris entre 20 et 40%, abaissement du VEMS entre 20 et 50%.</p>\n<p class=\"lf-p\">Gazométrie artérielle normale.</p>\n<p class=\"lf-p\">Séquelles radiologiques mineures.</p>\n<p class=\"lf-p\">Limitation fonctionnelle à l'effort avec dyspnée stade II, syndrome restrictif avec réduction de la CV de 20 à 40%.</p>\n<p class=\"lf-p\">Pas de dysfonction myocardique, pas d'ischémie myocardique résiduelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 15% Limitation fonctionnelle avec dyspnée stade III, séquelles radiologiques, dysfonctionnement myocardique modéré mais patent à l’échocardiogramme, réduction de plus de 40% de la CV, gazométrie artérielle normale.</p>\n<p class=\"lf-p\">Contrainte thérapeutique avec surveillance clinique rapprochée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 à 20% 20 à 30% Limitation fonctionnelle modérée, classe fonctionnelle II+, dyspnée stade III.</p>\n<p class=\"lf-p\">Réduction de plus de 40% de la CV, hypoxie modérée sans hypercapnie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Séquelles radiologiques nettes.</p>\n<p class=\"lf-p\">Limitation fonctionnelle pour des efforts modérés avec dyspnée stade III (classe fonctionnelle II) avec séquelles radiologiques plus importantes, réduction de plus de 40% de la CV, gazométrie artérielle perturbée (hypoxie sans hypercapnie). Contrainte thérapeutique substantielle. . . . . . . . . . . . 20 à 30% 30 à 50% Limitation fonctionnelle notable, en classe fonctionnelle III avec dyspnée stade IV, séquelles radiologiques importantes (pneumonectomie, pachypleurite, cardiomégalie V2), réduction de plus de 50% de la CV, hypoxie associée à une hypercapnie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Contrainte thérapeutique et surveillance contraignantes.</p>\n<p class=\"lf-p\">Limitation fonctionnelle substantielle en classe II-III avec dyspnée stade IV. Altération des paramètres échographiques, limitation de l'ECG d'effort du fait soit d'une intolérance patente à l'effort soit d'une ischémie myocardique.</p>\n<p class=\"lf-p\">Capacité vitale amputée de plus de 50%, hypoxie franche et hypercapnie débutante . . . . . . . . . . . . . . 30 à 40% Limitation fonctionnelle franche, en classe fonctionnelle III avérée avec dyspnée stade IV.</p>\n<p class=\"lf-p\">Perturbations patentes et ranches des paramètres cliniques et paracliniques. Réduction de la CV de plus de 60% associée à une hypoxie franche et une hypercapnie supérieure à 60 mm Hg.</p>\n<p class=\"lf-p\">Cœur pulmonaire chronique poste embolique avec retentissement hémo-dynamique mineur.</p>\n<p class=\"lf-p\">Contrainte thérapeutique importante (quadri ou pentathérapie). Surveillance clinique et paraclinique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 à 50% &gt; à 50% Classe fonctionnelle III-IV, autonomie réduite, douleurs thoraciques aux efforts courants, dyspnée stade V, signes d’hypertension artérielle pulmonaire, oxygénothérapie à domicile.</p>\n<p class=\"lf-p\">Symptomatologie fonctionnelle paroxystique, surveillance et contrainte thérapeutique lourdes.</p>\n<p class=\"lf-p\">Classe fonctionnelle III+ avec complications multiples (troubles du rythme, incompétence myocardique patente), dyspnée stade V. Insuffisance respiratoire sévère avec HTAP, hypoxie majeure, hypercapnie supérieure à 70.</p>\n<p class=\"lf-p\">Oxygénothérapie à demeure, trachéotomie à demeure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50 à 60% Classe fonctionnelle IV avérée. Limitation fonctionnelle permanente. Contraintes thérapeutiques majeures, hospitalisations fréquentes. Signes d’hypertension artérielle pulmonaire majeurs.</p>\n<p class=\"lf-p\">Insuffisance respiratoire nécessitant une ventilation au masque ou une assistance ventilatoire à demeure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 à 70% 1538 LUXEMBOURG EFR: épreuves fonctionnelles respiratoires CV: capacité vitale VEMS: volume expiratoire maximum par seconde ECG: électrocardiogramme HTAP: hypertension artérielle pulmonaire.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">5.</span>Tableaux cliniques Les tableaux présentés correspondent à des situations fréquentes; l’évaluation pour chaque patient doit être appréciée en fonction de la situation concrète, par l’expert.</div>\n<p class=\"lf-p\">L’existence de lésions anatomiques (fracture costale, sternale, bronchique, comblement d’un cul-de-sac costodiaphragmatique, réduction de la cinétique diaphragmatique…) ne permet pas d’évaluer le retentissement fonctionnel, qui doit être analysé par référence aux critères évoqués ci-dessus.</p>\n<p class=\"lf-p\">Il est cependant possible de situer les taux d’incapacité retenus en fonction des séquelles fonctionnelles habituellement rencontrées dans certains tableaux cliniques séquellaires:</p>\n<p class=\"lf-p\">5.1. Respiratoires 5.1.1. Atteinte pariétale, diaphragmatique et pleurale Il est rare que les lésions génèrent une gêne fonctionnelle permanente, et exceptionnel que l’incapacité fonctionnelle, lorsqu’elle existe, dépasse 5%.</p>\n<p class=\"lf-p\">5.1.2. Exérèse de tout ou partie d’un poumon Elle génère habituellement des troubles fonctionnels, et la gêne respiratoire rencontrée se situe habituellement:</p>\n<p class=\"lf-p\">Exérèse segmentaire, ou atypique, localisée type «Wedge» . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 10% Exérèse lobaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 15% Exérèse pulmonaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 à 35% Tableau 2 5.1.3. Sténose trachéale Ce sont les seules séquelles de traumatismes qui, aux épreuves fonctionnelles respiratoires, sont à l’origine d’un trouble ventilatoire obstructif.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les sténoses trachéales opérables relèvent d’une résection-anastomose. Les séquelles seront celles de la thoracotomie éventuelle pour la résection-anastomose, et du diamètre trachéal définitif pouvant être à l’origine d’un trouble ventilatoire obstructif. Le taux d’IPP sera, entre autres, fonction des résultats des épreuves fonctionnelles respiratoires.</p>\n<p class=\"lf-p\">D’autres sténoses trachéales ne sont pas opérées, soit parce qu’elles ne sont pas suffisamment serrées ni gênantes, soit parce que l’état du malade ne le permet pas.</p>\n<p class=\"lf-p\">Sténose trachéale bien tolérée, sans limitation fonctionnelle pour la vie courante et avec une surveillance espacée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% Sténose trachéale bien tolérée, avec une endoprothèse, justifiant une surveillance régulière, et en fonction du retentissement respiratoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 10% En cas de retentissement respiratoire sévère, le taux de l’incapacité permanente partielle doit être évalué en fonction de ce retentissement.</p>\n<p class=\"lf-p\">Tableau 3 5.1.4. Les asthmes Si entre les crises d’asthme, le patient garde une insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle, le taux d’IPP sera fonction du résultat des EFR, du nombre des crises malgré le traitement.</p>\n<p class=\"lf-p\">En cas d’asthme uniquement professionnel, avec un sujet qui retrouve un état normal en dehors du travail, on doit considérer que le taux d’incapacité fonctionnelle est nul, mais que l’incapacité professionnelle est absolue pour la profession antérieure.</p>\n<p class=\"lf-p\">5.1.5. L’insuffisance respiratoire chronique L’insuffisance respiratoire chronique qui se décompense à l’occasion d’un traumatisme thoracique bénin. Si le malade a dû être intubé et ventilé, même durant peu de jours, une poussée de décompensation chez un insuffisant respiratoire chronique aggrave toujours son état antérieur et un taux d’IPP doit donc être retenu.</p>\n<p class=\"lf-p\">1539 LUXEMBOURG 5.1.6. Contraintes thérapeutiques Selon le degré de contraintes (mode et fréquence de l’administration de la thérapeutique, rythme et astreinte du suivi et de la surveillance…), et en dehors de toute autre gêne fonctionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . habituellement de 0 à 10% Tableau 4 5.2. Cardio-vasculaires 5.2.1. Le retentissement fonctionnel des affections cardiaques doit être apprécié par référence aux éléments d’orientation, qui apportent des éléments d’évaluation de l’incapacité tenant compte du retentissement fonctionnel, et non de la cause de la défaillance de l’appareil cardio-circulatoire. De ce fait, il n’apparaît pas utile de distinguer les différents stades des principales maladies à l’origine de ces troubles cardiaques, qu’il s’agisse de l’hypertension artérielle, de l’insuffisance cardiaque, de l’insuffisance coronarienne, des différentes valvulopathies.</p>\n<p class=\"lf-p\">Certains tableaux sortent néanmoins de ce cadre général de l’appréciation de la fonction cardio-respiratoire, et méritent d’être distingués.</p>\n<p class=\"lf-p\">5.2.2. Les prothèses valvulaires ou artérielles n’occasionnent pas, par elles-mêmes, une incapacité fonctionnelle, mais peuvent, soit par les contraintes thérapeutiques, soit par les limitations imposées aux activités, générer un taux d’incapacité permanente partielle qui sera toujours inférieur à 10%.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le retentissement sur la fonction cardio-respiratoire de l’affection qui a justifié la mise en place de cette prothèse devra bien évidemment être analysé séparément.</p>\n<p class=\"lf-p\">5.2.3. Les artériopathies peuvent également être analysées en fonction de leur retentissement, tant sur la fonction cardiovasculaire, que sur la fonction de locomotion, le cas échéant. Ces deux approches ne doivent pas être cumulées, mais comparées, puisqu’elles apprécient un même et unique retentissement fonctionnel.</p>\n<p class=\"lf-p\">5.2.4. Les prothèses veineuses Les prothèses veineuses, ou les filtres caves, n’entraînent pas, par eux-mêmes, d’incapacité fonctionnelle, mais peuvent, soit par les contraintes thérapeutiques, soit par les limitations imposées aux activités, générer un taux d’incapacité permanente partielle qui sera toujours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Tableau 5 Le retentissement sur la fonction cardio-respiratoire de l’affection qui a justifié la mise en place de cette prothèse devra bien évidemment être analysé séparément.</p>\n<p class=\"lf-p\">1540 LUXEMBOURG 5.2.5. Les séquelles de phlébite des membres, notamment des membres inférieurs, conséquence relativement fréquente de certains traumatismes, sont à l’origine d’incapacité qui doit être évaluée en fonction du retentissement sur la fonction locomotrice, des troubles trophiques associés, et des contraintes de soins éventuelles qu’elles peuvent générer:</p>\n<p class=\"lf-p\">Séquelles légères de phlébite, avec induration veineuse persistante, ou dilatation variqueuse localisée, sans œdème et sans gêne fonctionnelle notable . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 3% Séquelles légères de phlébite profonde, œdème permanent modéré, absence de troubles trophiques cutanés persistants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 à 5% Séquelles moyennes avec œdème chronique nécessitant le port d’une bande élastique, et s’accompagnant de modifications de la coloration (angiodermite pigmentée) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Séquelles importantes, avec œdème volumineux et dur, ulcération cutanée récidivante justifiant des soins réguliers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 à 20% Seules des séquelles considérables, avec ulcération chronique, œdème monstrueux, douleurs limitant la marche qui n’est possible qu’avec des cannes, peuvent faire envisager des taux supérieurs, pouvant atteindre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 30% Tableau 6 5.2.6. Contraintes thérapeutiques Selon le degré de contraintes (mode et fréquence de l’administration de la thérapeutique, rythme et astreinte du suivi et de la surveillance…), et en dehors de toute autre gêne fonctionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . habituellement de 0 à 10% Tableau 7 1541 LUXEMBOURG</p>\n<h3 class=\"lf-part\">CHAPITRE 5 – FONCTION MÉTABOLIQUE</h3>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">1.</span>Définition Ensemble des processus par lesquels l’organisme utilise les aliments pour assurer sa vie, sa croissance, le fonctionnement normal de ses organes et de ses tissus, assure les métabolismes nécessaires à ses dépenses énergétiques.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">2.</span>Perte de la fonction La fonction de nutrition est une fonction vitale dont la perte totale ne peut être compensée que par une nutrition parentérale exclusive, très difficile à maintenir sur le long terme. Il est cependant exceptionnel que l’atteinte isolée de la fonction métabolique puisse faire envisager un taux supérieur à 70%.</div>\n<p class=\"lf-p\">L’individualisation d’un taux est difficile, du fait d’une intrication avec d’autres tableaux cliniques majeurs, et la répercussion sur la plupart des grandes fonctions.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">3.</span>Critères d’appréciation On peut tenter une classification, fondée sur:</div>\n<p class=\"lf-p\">3.1. Signes fonctionnels • • • • troubles de la mastication, avec les dysphagies, troubles du transit (syndrome subocclusif, diarrhées, problèmes de continence), troubles de l’appétence, les signes de dysfonctionnement endocriniens.</p>\n<p class=\"lf-p\">3.2. Les différentes contraintes • • • les contraintes alimentaires: qui pourront être légères, avec régime, sélection alimentaire, fractionnement des repas; plus importantes, avec alimentation liquide, semi-liquide ou pâteuse; dans les cas extrêmes, alimentation par voie parentérale ou par voie entérale sur stomie; les contraintes thérapeutiques: notamment celles liées aux hormonothérapies substitutives, type de produits utilisé, mode d’administration, nombre de prises quotidiennes, fréquence des administrations, contraintes liées à la surveillance médicale, stabilité de l’équilibre obtenu; les contraintes liées à la nécessité d’une stomie: appareillée ou non, en permanence ou non, plus ou moins bien adaptée, adaptation de l’appareillage, fréquence de renouvellement de la stomie, retirée seul ou avec l’aide d’un tiers.</p>\n<p class=\"lf-p\">3.3. Le retentissement sur l’état général • • • • degré d’asthénie, perte de poids, éventuellement en pourcentage, signes de carence, troubles de la régulation tensionnelle.</p>\n<p class=\"lf-p\">3.4. Les signes biologiques • • • • • • • • protidémie, albuminémie, volume globulaire moyen, folates, taux de prothrombine, vitamine D, calcium, lipides.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">4.</span>Éléments d’orientation Jusqu’à 10% Signes fonctionnels permanents sans retentissement sur l’état général.</div>\n<p class=\"lf-p\">Signes fonctionnels légers mais permanents sans nécessité de sélection ou régime alimentaire . . . . . jusqu’à 5% Signes fonctionnels légers à modérés, permanents avec sélection ou régime alimentaire peu contraignant, sans restriction des activités quotidiennes, sans troubles biologiques notables . . . . . . . . . 5 à 10% 1542 LUXEMBOURG 10 à 30% Signes fonctionnels marqués et/ou contraintes sans altération de l’état général avec retentissement biologique objectivé.</p>\n<p class=\"lf-p\">Troubles marqués de la manducation ou du transit:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>nécessité d’une sélection ou d’un régime alimentaire,</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>fuites anales fréquentes et inopinées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 15% Nécessité d’un régime alimentaire contraignant, sans altération de l’état général, sans retentissement métabolique, stomie sans appareillage permanent ou incontinence sphinctérienne anale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 à 20% Retentissement métabolique compensé, avec contraintes thérapeutiques importantes et/ou troubles fonctionnels marqués, sans altération de l’état général, perturbant modérément et/ou inconstamment la vie quotidienne, avec retentissement biologique objectivé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 à 30% 30 à 40% Retentissement sur l’état général, et/ou contraintes thérapeutiques très importantes.</div>\n<p class=\"lf-p\">Altération de l’état général, amaigrissement, asthénie, restriction de l’activité quotidienne.</p>\n<p class=\"lf-p\">Stomie à appareillage permanent . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 à 40% &gt; à 40% Altération profonde de l’état général malgré des contraintes thérapeutiques majeures.</p>\n<p class=\"lf-p\">Profonde altération de l’état général et des conditions de la vie quotidienne, qui est nettement perturbée. Mauvaise adaptation d’une stomie à appareillage permanent, nécessitant des soins quotidiens, un traitement et/ou des contraintes diététiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 à 60% Altération de l’état général limitant considérablement les activités habituelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70% Les taux ne peuvent que tout à fait exceptionnellement dépasser 70% pour des atteintes isolées de cette fonction.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">5.</span>Tableaux cliniques 5.1. Stomatologiques et ORL La perte de une ou plusieurs dents (notamment lorsqu’elles sont l’objet de réparation prothétique), et a fortiori la perte de la vitalité pulpaire, ne représentent pas, en soi, une incapacité fonctionnelle. S’il existe une authentique gêne masticatoire, par exemple lors de la perte de plusieurs dents inappareillables, le taux d’incapacité peut atteindre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% Édentation totale appareillée selon la tolérance et l’adaptation de la prothèse . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 15% Édentation totale ne pouvant être appareillée, en fonction du retentissement sur l’état général, et des contraintes alimentaires qui en découlent . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 25% Gêne masticatoire par limitation de l’ouverture buccale (distance inter-incisive inférieure à 25 mm), troubles de l’articulé dentaire, amputation partielle de la langue, légère modification des modalités alimentaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Séquelles masticatoires par limitation de l’ouverture buccale (distance inter-incisive inférieure à 20 mm) et/ou troubles de l’articulé, sélection alimentaire contraignante, sans altération de l’état général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 20% Séquelles masticatoires importantes avec constriction permanente des mâchoires, ne permettant qu’une alimentation liquide, selon les contraintes et le retentissement sur l’état général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 à 30% Fistule salivaire définitive, en fonction de la gêne ressentie et des précautions nécessaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 15% Paralysie faciale, unilatérale, inférieure, en fonction de la gêne liée surtout aux fuites salivaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 8% Tableau 1 1543 LUXEMBOURG 5.2. Digestifs Résection digestive limitée, résection hépatique sans conséquence biologique, en fonction des signes fonctionnels habituellement mineurs, et des conséquences pariétales . . . . . jusqu’à 5% Troubles digestifs légers et/ou intermittents, gêne douloureuse, pas ou peu de contraintes alimentaires, état général normal, absence d’anomalie biologique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 10%</div>\n<p class=\"lf-p\">Syndrome subocclusif chronique, avec trouble du transit nécessitant un régime, un fractionnement des repas, un traitement médical, conservation de l’état général, examens biologiques légèrement perturbés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 20% Éventration définitive importante de 10 à 20 cm, avec troubles du transit intestinal . . . . . . . . . . . . . 10 à 20% Stomie bien supportée, avec un appareillage permanent (par exemple de colostomie gauche) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 à 20% Iléostomie terminale définitive avec ou sans réservoir de Koch, avec débit continu . . . . . . . . . . . . . 20 à 30% Résection digestive étendue, œsophagogastrectomie totale, œsophagoplastie colique, signes fonctionnels marqués, importantes contraintes alimentaires avec de six repas quotidiens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 à 20% Incontinence anale avec selles obtenues par toucher rectal, suppositoires ou lavement, sans fuite intermédiaire.</p>\n<p class=\"lf-p\">Fuites fréquentes et inopinées, ou épisodes répétés de débâcle diarrhéique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 15% Incontinence sphinctérienne totale et permanente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 à 30% Troubles du transit mal contrôlés par régime ou traitement, quatre à six selles diarrhéiques par jour, amaigrissement avec perte de 10 à 20% du poids moyen, perturbation biologique relativement importante.</p>\n<p class=\"lf-p\">Sphincter anal artificiel: l’incapacité doit être évaluée par référence aux résultats fonctionnels obtenus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 à 40% Tableau 2 5.3. Hépatiques Stigmates sérologiques ou biologiques d’une atteinte hépatique, sans perturbation fonctionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0% Hépatite active, avec enzymes hépatiques élevées, sans signe de fibrose ou d’insuffisance hépatique, en fonction des troubles fonctionnels, du retentissement psychologique et des contraintes thérapeutiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Insuffisance hépatique, en fonction des troubles fonctionnels, du retentissement sur l’état général et des contraintes thérapeutiques; tableau clinique de cirrhose correspond à la classe modérée du tableau 4 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 40% Cirrhose évolutive, en fonction des troubles fonctionnels, du retentissement sur l’état général et des contraintes thérapeutiques; tableau clinique de cirrhose correspond à la classe sévère du tableau 4 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40% et plus Tableau 3 CLASSE MODÉRÉE SÉVÈRE Bilirubine de 0 à 80 supérieure à 80 Albumine de 25 à 35 inférieure à 25 Ascite absente ou contrôlée médicalement incontrôlée Signes neurologiques absents ou minimes modérée à sévère État nutritionnel normal ou bien conservé altéré INR jusqu’à 2,5 2,5 Régénération présente absente Tableau 4 1544 LUXEMBOURG Tableau modifié et adapté à partir de la classification de CHILD pour les cas de cirrhose hépatique prouvée, inspiré du barème québécois.</p>\n<p class=\"lf-p\">Greffe hépatique, en fonction des contraintes et de la tolérance du traitement . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 à 30% Tableau 5 5.4. Endocriniens 5.4.1. Diabète Diabète gras, non insulino-dépendant, traité par un ou plusieurs antidiabétiques oraux, sans signe fonctionnel retentissant sur la vie quotidienne.</p>\n<p class=\"lf-p\">En fonction des contraintes du traitement, de la surveillance et du régime, et sans tenir compte des complications polyviscérales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Diabète non insulino-dépendant, nécessitant une polythérapie (antidiabétiques oraux), un régime adapté, une surveillance médicale et biologique régulière, en fonction du retentissement sur l’état général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 20% Tableau 6 5.4.2. Diabète insulino-dépendant Diabète insulino-dépendant, bien équilibré, une à deux injections d’insuline par 24 heures, ou insuline à la pompe, quelques fluctuations qui restent modérées, sans altération de l’état général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 à 30% Diabète insulino-dépendant, mal équilibré, avec de grandes fluctuations nécessitant de nombreuses adaptations, et générant des malaises, retentissement sur l’état général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 à 40% Tableau 7 Le retentissement des complications dégénératives, sur le plan neurologique, oculaire, rénal et cardiaque, notamment, doit être apprécié spécifiquement.</p>\n<p class=\"lf-p\">5.4.3. Diabète insipide Diabète insipide, polyurie polydipsie résiduelle lorsqu’elle existe, contraintes thérapeutiques (traitement substitutif habituellement par voie nasale en une à deux prises quotidiennes), polyurie bien contrôlée, vie sociale normale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% Diabète insipide, polyurie polydipsie résiduelle, contraintes thérapeutiques (traitement substitutif habituel par voie nasale en une à deux prises quotidiennes), résultat incomplet, parfois avec intrication d’un syndrome de type potomanie à composante psychogène . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 20% Tableau 8 5.4.4. Thyroïde Hyperthyroïdie traitée, en l’absence de manifestation fonctionnelle, et selon les contraintes de soins et de surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Hyperthyroïdie, mal contrôlée par un traitement médical, avec trouble fonctionnel persistant (nervosisme, fatigabilité, amaigrissement, perturbation de la thermorégulation, tachycardie, signes oculaires…) formes habituellement accessibles à un traitement chirurgical, en fonction des contraintes de soins et de surveillance . . . . 10 à 20% Hyperthyroïdie avec contraintes thérapeutiques importantes, ne maîtrisant pas les troubles fonctionnels marqués, perturbant la vie quotidienne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 à 30% Hypothyroïdie nécessitant un traitement substitutif, sans signe fonctionnel retentissant sur la vie quotidienne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Hypothyroïdie, en fonction des troubles fonctionnels persistants (prise de poids, asthénie, ralentissement idéomoteur, frilosité…) et des contraintes thérapeutiques et de surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 20% Hypothyroïdie avec contraintes thérapeutiques importantes, ne maîtrisant pas les troubles fonctionnels marqués, perturbant la vie quotidienne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 à 30% Tableau 9 1545 LUXEMBOURG 5.4.5. Parathyroïde Hypoparathyroïdie traitée par vitamine D et calcium, sans signe fonctionnel retentissant sur la vie quotidienne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Hypoparathyroïdie, en fonction de la fréquence des crises de tétanie, des</p>\n<p class=\"lf-p\">manifestations neurovégétatives, des contraintes thérapeutiques et de surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 20% Tableau 10 5.4.6. Insuffisance surrénalienne Insuffisance surrénalienne après correction par traitement corticoïde substitutif et observance d’un régime bien salé, en l’absence d’effet indésirable du traitement au long cours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% Insuffisance surrénalienne après correction par traitement corticoïde substitutif, en fonction des effets indésirables du traitement au long cours (syndrome de Cushing iatrogène), et de la surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 20% Tableau 11 5.4.7. Insuffisance antéhypophysaire Insuffisance antéhypophysaire, six mois à un an après la mise au point du traitement substitutif, en fonction de la qualité des résultats obtenus sur les signes cliniques invalidants (asthénie, frilosité, stérilité, frigidité…), des limitations de l’activité et de l’importance des contraintes thérapeutiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 30% Tableau 12 5.5. Spléniques Contusion ou plaie splénique, suturée ou non, splénectomie sans anomalies hématologiques ni traitement ou surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0% Splénectomie avec anomalies hématologiques modérées ou inconstantes, nécessitant des mesures préventives (vaccination contre le pneumocoque…) . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% Splénectomie avec anomalies hématologiques justifiant une surveillance et un traitement régulier, avec infections fréquentes, fatigabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . jusqu’à 8% Tableau 13 1546 LUXEMBOURG</p>\n<h3 class=\"lf-part\">CHAPITRE 6 – FONCTION URINAIRE</h3>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">1.</span>Définition Fonction rénale (excrétion) et miction (élimination).</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">2.</span>Perte de la fonction La perte de la fonction rénale est incompatible avec la vie: il ne peut donc être fixé de taux plafond pour cette fonction vitale.</div>\n<p class=\"lf-p\">L’incontinence urinaire absolue, non améliorable par des moyens palliatifs, correspond à une incapacité fonctionnelle de 20%.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">3.</span>Critères d’appréciation L’imputabilité des troubles de la fonction urinaire impose d’établir un lien de causalité et de cerner un éventuel état antérieur.</div>\n<p class=\"lf-p\">5 à 20% de la population générale présente des troubles vésico-sphinctériens de causes diverses: urologiques, gynécologiques, neurologiques, psychopathologiques, iatrogènes (alpha et bêta-bloquants, antihypertenseurs, inhibiteurs calciques, anticholinergiques, atropiniques, psychotropes…).</p>\n<p class=\"lf-p\">Un traumatisme crânien grave avec perte de connaissance entraîne le plus souvent une hyperactivité du détrusor et une hypertonie urétrale.</p>\n<p class=\"lf-p\">Une fracture du sacrum, des hernies discales, un syndrome de la queue de cheval réalisent une atteinte radiculaire responsable le plus souvent de dysurie, diminution du besoin d’uriner, perte de la sensation du passage urétral des urines, rétention chronique. L’examen clinique retrouve une hypo- ou anesthésie périnéale, une abolition des réflexes du cône; la cystomanométrie retrouve un détrusor hypoactif; une exploration électrophysiologique du périnée, des radiotomographies, une scintigraphie du sacrum, un scanner ou IRM du cône terminal sont souvent nécessaires.</p>\n<p class=\"lf-p\">Une fracture du bassin complexe avec disjonction de la sacro-iliaque ou de la symphyse pubienne, fracture des branches ilio- ou ischio-pubienne uni ou bilatérale peut être responsable de traumatisme de l’urètre avec dysurie par sténose secondaire de l’urètre, de dysérection par lésion des nerfs érecteurs étirés par le cisaillement de l’aponévrose moyenne du périnée ou la compression d’un volumineux hématome sous-péritonéal ou du périnée. Dans les doubles fractures verticales du bassin, on retrouve, dans 50% des cas, des lésions plexiques sacrées.</p>\n<p class=\"lf-p\">3.1. La fonction rénale (fonction d’excrétion) Les données cliniques et biologiques permettent à la fois d’établir le diagnostic d’insuffisance rénale et d’évaluer le retentissement fonctionnel:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>retentissement sur l’état général, tension artérielle…,</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>clearance de la créatinine, ionogramme…,</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">–</span>contrainte de soins: régime, dialyse et ses astreintes, traitement immunodépresseur chez les greffés….</div>\n<p class=\"lf-p\">3.2. La fonction mictionnelle (fonction d’élimination) Les pathologies de cette fonction, d’origine centrale (notamment médullaire) ont vu leur retentissement étudié au chapitre 2 (fonction motrice) et au chapitre 7 (fonction sexuelle):</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>l’incontinence urinaire, allant de la perte de quelques gouttes d’urine à l’effort ou à la toux, aux fuites permanentes nécessitant ou non un garnissage (nombre et type de protections, pesée des garnitures après test de continence…) ou l’utilisation de sondes ou de collecteurs…;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>les troubles de la miction: dysurie, pollakiurie, attestées par débitmétrie, voire la rétention d’urine chronique, dont le retentissement fonctionnel doit être analysé en fonction de l'atteinte de l’état général, des contraintes de soins, et des complications, notamment infectieuses, fréquemment associées;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">•</span>les troubles génito-sexuels, éventuellement associés, doivent être objectivés à chaque fois que cela est possible, et leur description doit permettre au régleur d’apprécier le préjudice, dont la jurisprudence a consacré l’autonomie. Seul le retentissement fonctionnel, lié notamment aux modifications hormonales, et les éventuelles contraintes de soins paraissent devoir être intégrés dans l’incapacité permanente. Ils sont évoqués dans le chapitre 7 consacré à la fonction sexuelle.</div>\n<p class=\"lf-p\">1547 LUXEMBOURG 4. Éléments d’orientation Jusqu’à 10% Troubles fonctionnels mineurs ou contraintes de soins: régime et/ou traitement médicamenteux régulier, associé à une surveillance régulière.</p>\n<p class=\"lf-p\">Quelques fuites urinaires survenant dans des circonstances particulières (effort, rire…), nécessitant le port épisodique d’une garniture, occasionnant des fuites inférieures à 10 g Nécessité d’une surveillance clinique et biologique régulière (une à quatre fois par an) Nécessité d’un traitement médicamenteux régulier, sans danger ni astreinte spécifique . . . . . . . . . . . jusqu’à 5% Fuites urinaires survenant régulièrement, avec nécessité de protection, et fuites entre 10 et 30 g Traitement médicamenteux et surveillance clinique et biologique régulière, tous les un ou deux mois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 à 10% 10 à 30% Troubles fonctionnels modérés, modifiant la vie quotidienne (incontinence sphinctérienne…) et/ou traitement astreignant non dénué de risques ou d’effets secondaires (traitement immunodépresseur, sondages intermittents…).</p>\n<p class=\"lf-p\">Miction par percussion ou autosondages intermittents, en fonction des contraintes et des fuites . . . . 10 à 15% Sonde à demeure, collecteur d’urines, en fonction des contraintes et des fuites.</p>\n<p class=\"lf-p\">Transplanté rénal recevant un traitement immunodépresseur permanent, compte tenu des contraintes (traitement, surveillance…) et du retentissement sur l’état général . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 20% Incontinence urinaire absolue nécessitant une protection permanente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20% Altération de l’état général avec nécessité d’une surveillance clinique et paraclinique et d’un traitement régulier et/ou d’un régime . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 à 30% 30 à 50% Troubles fonctionnels graves, ou contraintes majeures de soins (dialyse par exemple), limitant l’activité quotidienne.</p>\n<p class=\"lf-p\">Altération de l’état général limitant l’activité quotidienne, avec nécessité de soins astreignants (hémodialyse par exemple) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 à 50% 50 à 70% Troubles fonctionnels majeurs perturbant gravement la vie quotidienne, avec altération importante de l’état général.</p>\n<p class=\"lf-p\">Troubles fonctionnels majeurs perturbant gravement la vie quotidienne avec altération très importante de l’état général, le plus souvent en rapport avec l’insuffisance rénale sévère et ses complications cardio-vasculaires (hypertension artérielle sévère, par exemple) et métaboliques (diabète, ostéodystrophie, dénutrition…) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . &gt; à 50% Restriction majeure de l’activité habituelle, liée à une dégradation considérable de l’état général . . . . . . . . 70% 1548 LUXEMBOURG 5. Tableaux cliniques 5.1. Insuffisance rénale La néphrectomie unilatérale n’est pas - par elle-même - génératrice d’incapacité fonctionnelle, sauf cas particulier où la fonction rénale ou les complications doivent être appréciées selon leur retentissement fonctionnel.</p>\n<p class=\"lf-p\">INSUFFISANCE RÉNALE LÉGÈRE Clairance de la créatinine entre 60 et 80 :mol/mn, HTA egale ou inferieure à 16/9 . . . . . . . . . . . . jusqu’à 10% INSUFFISANCE RÉNALE MODÉRÉE Clairance de la créatinine entre 30 et 60 :mol/mn, HTA avec minimum égal ou inférieur à 12 Asthénie Régime et traitement médical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 25% INSUFFISANCE RÉNALE SÉVÈRE Clairance de la créatinine entre 15 et 30 :mol/mn . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 à 35% INSUFFISANCE RÉNALE GRAVE Clairance de la créatinine inférieure à 15 :mol/mn HTA severe (minimum superieur a 12) Épuration extra-rénale nécessaire, habituellement lorsque la clairance est inférieure à 10 ml/mm (selon le type d’épuration et les contraintes qui en résultent) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 à 50% L’INSUFFISANCE RÉNALE TRAITÉE PAR GREFFE DE REIN, avec un résultat satisfaisant tenant compte du traitement immunosuppresseur et de ses contraintes. Ce taux est module en fonction de l’insuffisance rénale éventuelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 à 20% Tableau 1 Le retentissement d’origine traumatique ou toxique sur l’évolution d’une insuffisance rénale antérieure et déjà évolutive, fera l’objet de la reconnaissance d’une accélération d’un processus irréversible, qualifiée en temps (mois ou années) plutôt que d’un taux d’incapacité sans signification en l’espèce.</p>\n<p class=\"lf-p\">L’hypertension artérielle sans insuffisance rénale, lorsqu’elle est reconnue imputable à une atteinte rénale, justifie un taux d’incapacité permanente déterminé en fonction de ses conséquences vasculaires générales et locales.</p>\n<p class=\"lf-p\">La lithiase rénale créée ou aggravée par le traumatisme (décubitus, infection urinaire) est justiciable de traitements urologiques. Une incapacité permanente ne sera donc retenue que si persistent des calculs séquellaires avec coliques néphrétiques, infections urinaires récidivantes, retentissement sur la fonction rénale….</p>\n<p class=\"lf-p\">5.2. Dérivations urinaires définitives NÉPHROSTOMIE</p></div>", "next": 239889}