costumes, complets et ensembles, à l’exception des vêtements de ski :
\n6101510 1 de laine ou de poils fins ;
\n6101540 2 de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6101570 3 de coton ;
\n6101580 4 d’autres matières textiles ; d culottes et shorts :
\n6101620 1 de laine ou de poils fins ;
\n6101640 2 de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6101660 3 de coton ;
\n6101680 4 d’autres matières textiles ; e pantalons :
\n422 6101720 1 de laine ou de poils fins ;
\n6101740 2 de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6101760 3 de coton ;
\n6101780 4 d’autres matières textiles ; costumes, complets et ensembles de ski; composés de deux ou trois pièces : f 6101810 1 de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6101890 2 d’autres matières textiles ; autres vêtements : g 6101920 1 de laine ou de poils fins ;
\n6101950 2 de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6101960 3 de coton ;
\n6101980 4 d’autres matières textiles ;
\n61.02 Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
\nA Vêtements pour bébés ; vêtements pour fillettes jusqu’à la taille commerciale 86 comprise ; vêtements du genre cow-boy et autres vêtements similaires, pour le déguisement et le divertissement, d’une taille commerciale inférieure à 158 :
\nI Vêtements pour bébés ; vêtements pour fillettes jusqu’à la taille commerciale comprise :
\n86 6102010 a de coton ;
\n6102030 b d’autres matières textiles ;
\n6102040 II autres ;
\nB autres :
\nI vêtements en tissus des n°s 59.08, 59.11 ou 59.12 :
\n423 6102050 a manteaux ;
\n6102070 b autres ;
\nII non dénommés : a tabliers, blouses et autres vêtements de travail :
\n6102120 1 de coton ;
\n6102140 2 d’autres matières textiles ; maillots de bain : b 6102160 1 de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6102180 2 d’autres matières textiles ; peignoirs de bain, robes de chambre, liseuses et vêtements d’intérieur analogues : c 6102220 1 de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6102230 2 de coton ;
\n6102240 3 d’autres matières textiles ; d parkas, anoraks, blousons et similaires :
\n6102250 1 de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6102260 2 de coton ;
\n6102280 3 d’autres matières textiles ; e autres :
\n1 vestes :
\n6102310 aa de laine ou de poils fins ;
\n6102320 bb de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6102330 cc de coton ;
\n6102340 dd d’autres matières textiles ;
\n2 manteaux et imperméables, y compris les capes :
\n424 6102350 aa de laine ou de poils fins ; bb de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6102360 11 d’un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité ;
\n6102370 22 autres ; cc de coton ;
\n6102390 11 d’un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité ;
\n6102400 22 autres ;
\n6102410 dd d’autres matières textiles ;
\n3 costumes-tailleurs et ensembles, à l’exception des vêtements de ski :
\n6102420 aa de laine ou de poils fins ;
\n6102430 bb de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6102440 cc de coton ;
\n6102450 dd d’autres matières textiles ;
\n4 robes :
\n6102470 aa de soies, de schappe ou de bourrette ;
\n6102480 bb de laine ou de poils fins ;
\n6102520 cc de fibres textiles synthétiques ;
\n6102530 dd de fibres textiles artificielles ;
\n6102540 ee de coton ;
\n6102550 ff d’autres matières textiles ;
\n5 jupes, y compris les jupes-culottes :
\n6102570 aa de laine ou de poils fins ;
\n6102580 bb de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6102620 ce de coton ;
\n425 6102640 dd 6 d’autres matières textiles ; pantalens :
\n6102660 aa de laine ou de poils fins ;
\n6102680 bb de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6102720 cc de coton ;
\n6102740 dd d’autres matières textiles ;
\n7 chemisiers, blouses-chemisiers et blorses :
\n6102760 aa de soie, de schappe ou de bourrette ;
\n6102780 bb de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6102820 cc de coton ;
\n6102840 dd d’autres matières textiles ;
\n8 costumes, complets et ensembles de ski, composés de deux ou trois pièces :
\n6102850 aa de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6102870 bb d’autres matières textiles ;
\n9 autres vêtements :
\n6102900 aa de laine ou de poils fins ;
\n6102910 bb de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6102920 cc de coton ;
\n6102940 dd d’autres matières textiles.
\n61.03 Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes :
\nA chemises et chemisettes :
\n6103110 I de fibres textiles synthétiques ;
\n6103150 II de coton ;
\n6103190 III d’autres matières synthétiques;
\n426 B pyjamas :
\n6103510 I de fibres textiles synthétiques ;
\n6103550 II de coton ;
\n6103590 III d’autres matières textiles ;
\nC autres :
\n6103810 I de fibres textiles synthétiques ;
\n6103850 II de coton ;
\n6103890 III d’autres matières textiles ;
\n61.04 Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
\nA vêtements pour bébés, vêtements pour fillettes jusqu’à la taille commerciale 86 comprise :
\n6104010 I de coton ;
\n6104090 II d’autres matières textiles ;
\nB autres :
\nI pyjamas et chemises de nuit :
\n6104110 a de fibres textiles synthétiques ;
\n6104130 b de coton ;
\n6104180 c d’autres matières textiles ;
\nII non dénommés :
\n6104910 a de fibres textiles synthétiques ;
\n6104930 b de coton ;
\n6104980 c d’autres matières textiles.
\nMouchoirs et pochettes:
\n61.05 6105100 A de coton ;
\n6105990 C d’autres matières textiles.
\n61.09 Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiensgorge, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires en tissus ou en bonneterie, même élastiques :
\n427 6109200 A combinés ;
\n6109300 B corsets ;
\nC : gaines et gaines-culottes :
\n6109402 I gaines ;
\n6109409 II gaines-culottes ;
\n6109500 D soutiens-gorge ;
\n6109800 E autres, y compris les parties des produits du n° 61.09.
\n62.01B 6201200 Couvertures, autres que couvertures chauffante électriques :
\nI de coton ;
\nII d’autres matières textiles : a de laine ou de poils fins :
\n6201810 1 entierement de laine ou de poils fins ;
\n6201850 2 autres ;
\n6201930 b de fibres textiles synthétiques ;
\n6201950 c de fibres textiles artificielles ;
\n6201990 d d’autres matières textiles.
\n62.02BI Linge de lit : a de coton :
\n6202120 1 mélangé avec du lin ;
\n6202130 2 autre ;
\n6202150 b de lin ou de ramie ;
\n6202190 c d’autres matières textiles.
\nLinge de table :
\n62.02BII a de coton :
\n1 6202400 fabriqué avec des fils de diverses couleurs: aa mélangé avec du lin ;
\n428 6202420 bb autre ;
\n2 imprimé :
\n6202440 aa mélangé avec du lin ;
\n6202460 bb autre ;
\n3 autre :
\n6202510 aa mélangé avec du lin ;
\n6202590 bb non dénommé ;
\n6202610 b de lin ou de ramie ;
\n6202650 c d’autres matières textiles.
\nLinge de toilette, d’office ou de cuisine :
\n62.02BIII a de coton :
\n1 bouclé du genre éponge ;
\n2 autre 6202720 aa mélangé avec du lin ;
\n6202740 bb non dénommé ;
\n6202710 :
\n6202750 b de lin ou de ramie ;
\n6202770 c d’autres matières textiles.
\n62.02BIV Rideaux et autres articles d’ameublement : a de coton :
\n6202830 1 mélangé avec du lin ;
\n6202850 2 autre ;
\n6202870 b de lin ou de ramie ;
\n6202890 c d’autres matières textiles.
\nSacs et sachets d’emballages en tissus de fibres synthétiques obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène :
\n62.03BIIb1 6203510 aa en tissu d’un poids au m2 inférieur ou égal à 120 g ;
\n429 6203590 bb en tissu d’un poids au m2 supérieur à 120 g.
\nTentes et articles de campement : ex62.04 A de coton :
\n6204230 II tentes ;
\n6204250 III matelas pneumatiques ;
\n6204290 IV autres articles de campement ;
\nB d’autres matières textiles :
\n6204730 II tentes ;
\n6204750 III matelas pneumatiques ;
\n6204790 IV autres articles de campement.
\nAutres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements :
\n62.05 6205010 A rampes d’évacuation pour passagers, destinées à des aéronefs civils ;
\n6205100 B bandes pour le renforcement intérieur des ceintures d’une largeur de 12 mm inclus à 102 mm inclus, constituées par deux bandes contrecollées de tissus de coton ou de matières textiles artificielles, les bords de la bande la plus étroite, rendue rigide par imprégnation de résine synthétique, étant recouverts par le pliage des bords de la bande la plus large ;
\n6205200 C torchons, serpillières, lavettes et chamoisettes ;
\n6205300 D éventails et écrans à main ;
\nE autres :
\nI lacets, bracelets de montres ;
\nII non dénommés :
\n6205930 6205950 a en tissus à mailles de filet ;
\n6205990 b autres.
\n430 Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties :
\n71.02 A brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées :
\nI diamants :
\n7102010 a non triés ; b triés :
\n7102030 1 pour usages industriels ;
\n7102090 2 pour autres usages ;
\n7102150 II autres pierres gemmes ;
\nB autres :
\nI pour usages industriels : a articles en quartz piézo-électrique ; b autres :
\n7102910 7102930 1 diamants ;
\n7102960 2 autres pierres gemmes ;
\nII pour autres usages :
\n7102970 a diamants ;
\n7102980 b autres pierres gemmes.
\n71.03 7103100 Pierres synthétiques ou reconstituées, brut taillées ou autrement travaillées, non serties, ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties :
\nA brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées ;
\nB autres :
\n7103910 I pour usages industriels ;
\n7103990 II pour autres usages.
\n431 7104000 71.04 Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques.
\n7107200 71.07B Or et alliages d’or (y compris l’or platiné) mi-ouvrés: barres, fils et profilé de section pleine; planches, feuilles et bandes.
\n7107300 71.07C Or et alliages d’or (y compris l’or platiné) mi-ouvrés: tubes, tuyaux et barres creuses.
\n73.01B Fontes hématites : contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse :
\nI 7301210 a d’une teneur en silicium inférieure ou égale à 1 % ;
\n7301230 b d’une teneur en silicium supérieure à 1 % ;
\n7301250 II contenant en poids de 0,10 % inclus à 0,40 % exclus de manganèse ;
\n7301270 III contenant en poids moins de 0,10 % de manganèse.
\n73.01C Fontes phosphoreuses :
\n7301310 I contenant en poids 1 % ou moins de silicium ;
\n7301350 II contenant en poids plus de 1 % de silicium.
\nFontes non dénommées :
\n73.01D 7301410 I contenant en poids de 0,30 % inclus à 1 % inclus de titane et de 0,50 % inclus à 1 % inclus de vanadium ;
\n7301490 II autres.
\nFerromanganèse contenant en poids plus de 2 % de carbone (ferromanganèse carburé) :
\n73.02AI 7302010 a d’une granulométrie de 10 mm ou moins et d’une teneur en poids de manganèse de plus de 65 % ;
\n432 7302090 7307120 b autres ;
\n73.07AI Fer et acier en blooms et billettes, laminés (1).
\n73.07BI Fer et acier en brames et largets, laminés (1).
\n7307210 a d’une épaisseur supérieure à 50 mm ;
\n7307240 b d’une épaisseur ne dépassant pas 50 mm ;
\nEbauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier :
\n73.08 A d’une largeur de moins de 1,50 m et destiné au relaminage :
\nII autres que pour tôles dites magnétiques, d’une épaisseur :
\n7308030 a de plus de 4,75 mm ;
\n7308050 b de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus ;
\n7308070 c de moins de 3 mm ;
\nB autres :
\nI d’une largeur de moins de 1,50 m et non destinées au relaminage, d’une épaisseur :
\n7308210 a de plus de 4,75 mm ;
\n7308250 b de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus ;
\n7308290 c de moins de 3 mm ;
\nII d’une largeur de 1,50 m ou plus et d’une épaisseur :
\n7308410 a de plus de 4,75 mm ;
\n7308450 b de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus ;
\n433 7308490 de moins de 3 mm. c 73.10A 7310110 Barres en fer ou en acier, simplement laminées ou filées à chaud :
\nI fil machine ;
\nII barres pleines: a barres d’armature pour ciment ou béton comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs de faible importance venus de laminage, ayant subi ou non une torsion après laminage :
\n7310120 1 présentées en couronnes ;
\n7310140 2 autres ; b autres :
\n1 présentées en couronnes :
\n7310152 aa barres d’armatures pour ciment ou béton ;
\n7310159 bb autres ;
\n2 non dénommées :
\n7310172 aa barres d’armatures pour ciment ou béton ;
\n7310179 bb autres.
\n73.11A Profilés en fer ou en acier : simplement laminés ou filés à chaud :
\nI 7311110 7311120 7311140 a profilés en U, en I ou en H, d’une hauteur :
\n1 de moins de 80 mm ;
\n2 de 80 mm ou plus : aa profilés en H (poutrelles à larges ailes) ; bb profilés en U ou en I :
\n11 à ailes à faces parallèles ;
\n434 22 7311160 b autres ; autres profilés :
\n7311192 1 cornières, équerres, profilés en T ou en Z ;
\n7311199 2 autres.
\n73.12A 7312190 Feuillards en fer ou en acier, simplement laminés à chaud :
\nII autres.
\n73.13 Tôles de fer ou d’acier, laminées à chaud ou à froid :
\nA tôles dites magnétiques :
\nII autres ;
\n7313160 B autres tôles : simplement laminées à chaud, d’une épaisseur :
\nI de 2 mm ou plus : a 1 de plus de 4,75 mm :
\n7313170 aa présentant des creux ou des reliefs ;
\n7313190 bb autres ;
\n2 de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus :
\n7313210 aa présentant des creux ou des reliefs ;
\n7313230 bb autres ;
\n7313260 3 de 2 mm inclus à 3 mm exclus :
\n7313410 7313430 II simplement laminées à froid, d’une épaisseur : a de 3 mm ou plus ; b de 1 mm exclu à 3 mm exclus :
\n1 de 2 mm inclus à 3 mm exclus ;
\n435 7313450 2 c de 1 mm exclu à 2 mm exclus ; de 1 mm ou moins : de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus ;
\n7313470 1 7313490 7313640 2 IVb1 c 7313670 1 zinguées électrolytiquement ;
\n2 autrement zinguées :
\n7313680 aa de moins de 0,50 mm ; fer blanc ; zinguées ou plombées : ondulées ;
\n7313720 7313870 7361500 bb d3bb33 73.15AIb2 autres ; autres, non dénommées, aluminisées.
\nBlooms, billettes, brames et largets en acier fin au carbone, autres que forgés (1).
\n7363210 73.15AVb1 Fil machine, simplement laminé ou filé à chaud, en acier fin au carbone.
\nBlooms, billets, brames et largets en 73.15BIb2 aciers alliés, autres que forgés (1) :
\n7371530 aa inoxydables ou réfractaires ;
\n7371550 cc au S, Pb, P (de décolletage en autres) ;
\n7371560 dd mangano-siliceux ;
\n7371590 ee autres.
\nBarres (y compris le fil machine et les barres creuses pour le forage des mines) et profilés, en aciers alliés, simplement laminés ou filés à chaud :
\n73.15BVb 1 fil machine :
\n436 7373230 aa inoxydable ou réfractaire 7373240 bb à coupe rapide ;
\n7373250 cc au S, Pb, P (de décolletage 7373260 dd mangano-siliceux ;
\n7373290 ee autres ;
\n2 autres : ; et autres) ;
\n7373330 aa inoxydables ou réfractaires ;
\n7373340 bb à coupe rapide ;
\n7373350 cc au s, Pb, P (de décoiletage et autres) ;
\n7373360 dd mangano-siliceux ;
\n7373390 ee non dénommés.
\n73.15BVII 7375190 Tôles en aciers alliés : a2 tôles dites b autres tôles :
\n1 \"magnétiques\", autres ; simplement laminées à chaud : d’une épaisseur de plus de 4,75 mm : aa 7375230 11 inoxydables 7375290 33 autres ; ou réfractaires ; d’une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus : bb 7375330 11 inoxydables ou réfractaires ;
\n7375390 33 autres ; d’une épaisseur de moins de 3 mm : ce 7375430 11 inoxydables ou réfractaires ;
\n437 7375490 33 autres ;
\n2 simplement laminées à froid, d’une épaisseur aa de 3 mm ou plus :
\n7375530 11 inoxydables ou réfractaires ;
\n7375590 33 autres. bb de moins de 3 mm ;
\n7375630 11 inoxydables ou réfractaires ;
\n7375690 33 autres.
\nChars et automobiles blindées de combat, armés ou non ; leurs parties et pièces détachées :
\n87.08 8708100 A chars de combat ; leurs parties et pièces détachées ;
\n8708300 B automobiles blindées de combat ; leurs parties et pièces détachées.
\n8801900 88.01 B Aérostats autres que civls.
\n88.02 B Aérodynes (avions, hydravions, cerfs-volants planeurs, autogyres, hélicoptères, ornithoptères, etc.) ; rotochutes ; fonctionnant à l’aide d’une machine propulsive :
\nI hélicoptères : b autres que civils, d’un poids à vide :
\n8802250 1 de 2.000 kg ou moins ;
\n8802290 2 de plus de 2.000 kg ;
\nII b autres, non dénommés, d’un poids à vide :
\n8802430 1 de 2.000 kg ou moins ;
\n8802450 2 de 2.000 kg exclus à 15.000 kg inclus ;
\n438 8802490 3 de plus de 15.000 kg.
\n8901100 89.01 A Bâtiments de guerre. ex 9013200 ex 90.13 B Lasers à usage militaire. ex 9013800 ex 90.13 C Systèmes de conduite de tir.
\n93.02 Revolvers et pistolets :
\nA du calibre 9 ou au-dessus :
\n9302102 I automatiques ;
\n9302109 II autres ;
\nB autres :
\n9302902 I automatiques ;
\n9302909 II non dénommés.
\nArmes de guerre (autres que celles reprises aux n° 93.01 et 93.02) :
\n93.03 9303002 A fusils et carabines ;
\n9303004 B armes automatiques, de petit calibre ;
\n9303009 C autres armes de guerre.
\n93.04A 9304200 Fusils et carabines de chasse et de tir :
\nI à charger par la bouche ;
\nII autres : à un canon : a 9304300 1 à canon lisse ;
\n2 à canon rayé :
\n9304410 aa à percution annulaire ;
\n9404490 bb autres ;
\n9304500 b à deux canons lisses ;
\n9304600 c autres.
\n439 9306100 93.06A Parties et pièces détaohées pour armes du n° 93.03.
\n9306350 93.06BIIa Autres parties et pièces détachées pour armes du n° 93.02. ex93.06BIIb Autres parties et pièces détachées, non dénommées, pour armes portatives : ex9306410 1 canons, y compris leurs ébauches ; ex9306450 2 crosses ; ex9306490 3 autres.
\n93.07 9307100 Projectiles et munitions, y compris les mines; parties et pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches :
\nA pour revolvers et pistolets du n° 93.02 et pour pistolets-mitrailleurs du n° 93.03 ;
\nB autres :
\nI de guerre :
\n9307310 a pour armes du n° 93.03 ;
\n9307330 b autres ;
\nII non dénommés : a cartouches de chasse et de tir :
\n1 à percussion centrale :
\n9307410 aa pour armes à canon rayé ;
\n9307450 bb pour armes à canon lisse ;
\n2 à percussion annulaire :
\n9307470 aa pour armes à canon rayé ;
\n9307490 bb pour armes à canon lisse ;
\n9307510 b autres :
\n1 balles, chevrotines et plombs pour cartouche de chasse et de tir ;
\n440 9307520 2 douilles pour cartouches de chasse et de tir ;
\n9307530 3 projectiles pour fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz ;
\n9307550 4 charges propulsives (cartouches) pour pistolets de scellement du n° 8204 et pour pistolets d’abattage ;
\n9307990 5 autres.
\n98.02 Fermetures à glissières et leurs parties (curseurs, etc.) :
\nA fermetures avec agrafes en métaux communs, leurs parties en métaux communs :
\n9802110 I fermetures complètes ;
\n9802150 II rubans de toutes longueurs, simplement munis de leurs agrafes ;
\n9802190 III autres ;
\nB autres :
\nI fermetures avec agrafes, leurs parties :
\n9802510 a fermetures complètes :
\n9802550 b rubans de toutes longueurs, simplemen munis de leursagrafes ;
\n9802590 c autres ;
\n9802990 II non dénommées. ex9905000 ex99.05 Armes à feu de collection.
\n441 LISTE II Marchandises soumises à licence à l’importation des Pays-Bas.
\nNuméro statistique Numéro du tarif des droits d’entrée 07.01M Dénomination des marchandises Tomates, à l’état frais ou réfrigéré (1) :
\n0701750 I du 1er novembre au 14 mai ;
\n0701770 II du 15 mai au 31 octobre.
\n08.04A Raisins frais (2) :
\nI de table : a du 1er novembre au 14 juillet ;
\n0804110 1 de la variété Empereur (vitis Viniféra c.v.) du 1er décembre au 31 janvier ;
\n0804190 2 autres ;
\n0804230 b Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, méme enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties :
\n71.02 7102010 du 15 juillet au 31 octobre ;
\nA brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées :
\nI diamants : a non triés ;
\n31 décembre.
\n442 b triés :
\n7102030 1 pour usages industriels ;
\n7102090 2 pour autres usages ;
\n7102150 autres pierres gemmes ;
\nII B autres : pour usages industriels:
\nI 7102910 a articles en quartz piézo-électrique ; b autres :
\n7102930 1 diamants ;
\n7102960 2 autres pierres gemmes ;
\nII pour autres usages :
\n7102970 a diamants ;
\n7102980 b autres pierres gemmes.
\n71.03 7103100 Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes taillées ou autrement travaillées, non serties, ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties :
\nA brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées ;
\nB autres :
\n7103910 I pour usages industriels ;
\n7103990 II pour autres usages.
\n7104000 71.04 Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques.
\n7107200 71.07B Or et alliages d’or (y compris l’or platiné) mi-ouvrés: barres, fils et profilés, de section pleine; planches, feuilles et bandes.
\n7107300 71.07C Or et alliages d’or (y compris l’or platiné) mi-ouvrés: tubes, tuyaux et barres crouses.
\n443 LISTE III Marchandises en libre pratique dans la Communauté économique européenne qui sont soumises à licence à l’importation lorsqu’elles sont d’origine inconnue ou originaires des pays indiqués en regard de leur dénomination Dénumination des marchandises Numéro statistique ex 0106990 Pays d’origine Numéro du tarif des droits d’entrée ex 01.06 CII Animaux exotiques vivants.
\nPays non C.E.E.
\n0701750 0701770 07.01. M Tomates à l’état frais ou réfrigéré. (du 16/5 au 31/12), Espagne, Iles Canaries 0804110 à 0804230 08.04 AI Raisins de table, frais (du 1/7 au 31/12), Espagne, Iles Canaries Graines et fruits, oléagineux, même concassés, à l’exclusion de semences de lin, d’une teneur en poids de graines de colza, de navette et/ou de tournesol égale ou supérieure à 2 p.c. :
\nToutes origines ex 12.01 1201140 ex 1201190 AII AIII graines de colza et de navette ;
\nB autres : autres ;
\nI ex 1201310 ex 1201350 ex 1201420 ex 1201440 ex 1201460 ex 1201480 ex 1201520 1201540 ex 1201560 ex 1201580 ex 1201620 1201640 ex 1201660 ex 1201680 ex 1201700 ex 1201900 a b II III IV V VI VII VIII IX X XI XII XIII XIV XV arachides : en coques ; décortiquées ; coprah ; noix et amandes de palmiste ; fèves de soja ; graines de ricin ; graines de lin ; graines de colza et de navette ; graines de moutarde ; graines d’oeillette et de pavot ; graines de chanvre ; graines de tournesol ; graines de coton ; graines de sésame ; graines de karité ; non dénonmés. ex 2208100 ex 22.08 A Alcool éthylique dénaturé, de tons titres alcoométriques, présenté en récipients contenant plus de deux litres, abtenu à partir de produits figurant à l’annexe II du Traité CEE. ex 2208300 ex 22.08 B Alcool éthylique non dénaturé, ayant un titre alcoométrique de 80 % vol et plus, présenté en récipients contenant plus de deux litres, obtenu à partir de produits figurant à l’annexe II du Traité CEE.
\nTous pays, mais uniquement lorsqu’une taxe compensatoire est effectivement due en vertu d’un règlement CEE.
\n444 ex 22.09 AII Alcool éthylique non dénaturé, ayant un titre alcoométrique de moins de 80 % vol, présenté en récipients contenant plus de deux litres, obtenu à partir de produits figurant à l’annexe II du Traité CEE.
\n2701110 à 2701900 27.01 Houilles, briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille.
\nToutes origines 2702100 2702300 27.02 Lignites et agglomérés de lignites.
\nToutes origines 2704190 27.04 AII Cokes et semi-cokes de houille, autres que destinés à la fabrication d’électrodes.
\nToutes origines 2710110 à 2710799 27.10 Huilea de pétroles ou de minéToutes origines raux bitumineux (autres que les huiles brutes) ; préparations non dénonmées ni comprises ailleurs contenant en poids une proportion d’huile de pétrole ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l’élément de base.
\n42.03 B Gants y compris les moufles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué : ex 2209100 4203210 5505130 à 5505870 I 55.05 Chine de protection pour tous métiers ;
\nFils de coton non conditionnés pour la vente au détail.
\nYougoslavie, Bréail, Pakistan, Chine, Corée du Sud 5508100 à 5508800 55.08 Tissus de coton bouclés du genre éponge.
\nBrésil 5509030 à 5509990 55.09 Autres tissus de coton.
\nChine, Roumanie, Brésil, Pakistan, Inde, Thaïlande, Malsisie, Corée du Sud, Tchéconlovaquie 56.07 Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues :
\nA de fibres textiles synthétiques:
\nBrésil, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Chine 445 5607010 I Tissus à paint de gaze d’un poids au m 2 égal ou supérieur à 80 g et inférieur ou égal à 120 g ;
\nII autres : a contenant au moina 85 % en poids de fibres textiles synthétiques :
\n5607040 1 écrus ou blanchis ;
\n5607050 2 imprimés ;
\n5607070 3 teints ;
\n5607080 4 fabriqués avec des fils de diverses couleurs ; b contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles synthétiques :
\n1 mélangées principalement ou seulement de laine ou de poils fins, cardés ;
\n5607100 aa écrus ou blanchis ;
\n5607120 bb imprimés ;
\n5607150 cc teints ;
\n5607190 dd fabriqués avec des fils de diverses couleurs ;
\n2 mélangées principalement ou seulement de laine ou de poils fins, peignés :
\n5607200 aa écrus ou blanchis ;
\n5607220 bb imprimés ;
\n5607250 ce teints ;
\n5607290 dd fabriqués avec des fils de diverses couleurs ;
\nBrésil, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong Brésil, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Chine Brésil, Roomanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong Brésil, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Chine Brésil, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong Brésil, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Chine 446 3 mélangées principalement ou seulement de coton :
\n5607300 aa écrus ou blanchis ;
\n5607310 bb imprimés ;
\n5607350 cc teints ;
\n5607380 dd fabriqués avec des fils de diveraes couleure ;
\n4 mélangées principalement ou seulement de fibres textiles synthétiques ou artificielles continues :
\n5607390 aa écrus ou blanchis ;
\n5607400 bb imprimés ;
\n5607410 cc teints ;
\n5607430 dd fabriqués avec des fils de diverses couleurs ;
\n5 sutrement mélangées :
\n5607450 aa écrus ou blanchis ;
\n5607460 bb imprimés ;
\n5607470 cc teints ;
\n5607490 dd fabriqués avec des fils de diverses couleura 60.04 6004190 à 6004220 Sous-vêtements de bonneterie non étastique ni caoutchoutée :
\nB autres :
\nI T-shirts ;
\nBrésil, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong Brésil, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Chine Brésil, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Thaiwan, Hong-Kong Brésil, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Chine Bréail, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong Brésil, Roumanie, Thailande, Malaisie, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Chine Roumanie, Inde, Thailande, Philippines, Chine, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie 447 sous-pulls :
\nII 6004410 aa de coton ; de fibres textiles synthétiques ; de fibres textiles artificielles ; de fibres textiles synthétiques :
\nPour hommes et garçonnets : chemises et chemisettes ;
\n6004470 bb pyjamas ;
\nRoumanie, Taiwan, Tchécoslovaquie, Chine, Pologue, Macao, Thailande.
\n6004480 cc slips et caleçons ;
\nCorée du Sud.
\n6004500 dd autres ;
\n6004230 6004240 a b c 6004260 IV bl Roumanie, Inde, Thailande, Philippines, Chine, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie.
\n2 pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
\n6004510 aa pyjamas ;
\n6004530 bb chemises de nuit ;
\n6004560 dd slips et culottes ;
\nCorée du Sud 6004580 ee autres ;
\nRoumanie, Inde, Thailande, Philippines, Chine, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie. de coton ;
\nRoumanie, Inde, Thailande, Philippines, Chine, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie. d pour hommes et garçonnets ;
\n1 Roumanie, Taiwan, Macao, Tchécoslovaquie, Pologne, Thailande, Chine 6004710 aa chemises et chemisettes ;
\n6004730 bb pyjamas ;
\nRoumanie, Taiwan, Chine, Pologne, Macao, Tchécoslovaquie, Thailande.
\n6004750 cc slips et caloçons ;
\nCorée du Sud 6004790 dd autres ;
\nRoumanie, Inde, Thailande, Philippines, Chine, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie.
\n448 2 pour femmes, fillettes et jeunes enfants ;
\nRoumanie, Taiwan, Macao, Tchécoslovaquie, Pologne, Thailande, Chine.
\n6004810 aa pyjamas ;
\n6004830 bb chemises de nuit ;
\n6004850 cc slips et culottes, Corée du Sud 6004890 dd autres ;
\nRoumanie, Inde, Thailande, Philippines, Chine, Hong-Kong, Macao, Tchécoslovaquie.
\n60.05 Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée ;
\nA Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
\nI 6005010 Pologne, Roumsnie, Chandails et pullovers, contenant au moins 50 % en poids de Philippines, Hong-Kong, Macao. laine et pesant 600 g ou plus par unité ; vêtements du genre \"cow-boy\", \"cow-girl\" et autres vêtements similaires, pour le déguisement et le divertissement. d’une taille commerciale intérieure à 158 : a chandails et pullovers contenant au moins 50 % en poids de laine, et pesant 600 g ou plus par unité ;
\n6005040 a Vêtements en étoffes de bonneterie du n° 59.08 ;
\nRoumanie, Taiwan.
\n6005160 à 6005190 b3 Survêtements de sport (training) ;
\nTaiwan, Macao, Roumanie.
\n4 Autres vêtements de dessus :
\nSri-Lanka, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong.
\nII autres : aa Chemisiers, blouseschemisiers et blouses pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
\n6005220 6005230 6005240 6005250 22 33 44 55 de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ; de fibres textiles artificielles ; de coton ;
\n449 bb Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (à l’exclusion des vestes visées à la sousposition 60,05 A II b 4hh) :
\n11 6005310 6005330 6005340 6005350 6005360 pour hommes et garçonnets : aaa bbb ccc ddd eee 22 6005390 6005400 6005410 6005420 6005430 cc 6005450 6005460 6005470 6005480 6005510 à 6005580 de laine ; de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ; de fibres textiles artificielles ; de coton ; pour femmes, filletes enfants : bbb ccc ddd eee fff jeunes et de laine ; de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ; de fibres textiles artificielles ; de coton ;
\nRobes :
\n11 22 33 44 Pologne, Roumanie, Philippines, Hong-Kong, Macao, Pologne, Philippines, Taiwan, Hong-Kong, Tchécoslovaquie. de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ; de fibres textiles artificielles ; de coton ; dd Jupes, y compris les jupes-culottes ;
\nTaiwan. gg Costumes-tailleurs et ensembles pour femmes, fillettes et jeunes enfants, à l’exception des vêtements de ski :
\nTaiwan 6005710 6005720 11 22 6005730 6005740 33 44 hh de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ; de fibres textiles artificielles ; de coton ;
\nManteaux et vestes coupéescousues :
\n6005760 6005770 Roumanie, Taiwan 11 22 de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ;
\n6005780 33 de fibres textiles artificielles ;
\n6005790 44 de coton ; ijij 6005810 11 kk Anoraks, blousons et similaires : de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\nCostumes, complets et ensembles de ski, composés de deux ou trois pièces :
\n450 6005850 11 11 6005880 6005890 6005900 6005910 11 22 33 44 de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; autres vêtements de dessus : de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ; de fibres textiles artificielles ; de coton ;
\nVêtements de dessus pour hommes et garçonnets :
\n61.01 A Taiwan Vêtements du genre \"cow-boy\" et autres vêtements similaires, pour le déguisement et le divertissement, d’une taille commerciale inférieure à 158 ; vêtements en tissus des nos 59.08, 59.11 ou 59.12 :
\n11 6101090 autres : b non dénommés ;
\n6101240 à 6101260 III Peignoire de bain ; robes de chambre, vestes d’intérieur et vêtements d’intérieur analogues ;
\n6101290 à 6101320 IV Parkas, anoraks, blousons et similaires ;
\nThailande, Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong, Chine Costumes, complets et ensembles, à l’exception des vêtements de ski :
\nYougoslavie, Roumanie, Taiwan, Hong-Kong V c 6101510 1 de laine ou de poils fins ;
\n6101540 2 de fibres textiles synthétiques ou artificielles ;
\n6101570 3 de coton ; d Culottes et shorts :
\n6101620 6101640 1 2 6101660 3 e Roumanie, Inde, Sri-Lanka, Thailande, Philippines, Chine, Taiwan, Hong-Kong, Macao, Indonésie de laine ou de poils fins; de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; de coton ; pantalons :
\n6101720 6101740 1 2 6101760 3 f de laine ou de poils fina; de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; de coton ;
\nCostumes, complets et ensembles de ski. composés de deux ou trois pièces :
\nTaiwan 451 6101810 1 de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; g autres vêtements :
\n6101920 6101950 1 2 6101960 3 de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; de coton ;
\n61.02 Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes en fants :
\nB autres :
\nII 6102250 à 6102280 non dénommés : d Parkas, anoraks, blousons et similaires ;
\nCorée du Sud, Taiwan, Kong-Kong, Chine, Thailande e autres :
\nCorée du Sud, Hong-Kong, Yougoslavie, Pologne Hongrie, Roumanie 1 Vestes ;
\n6102310 6102320 aa bb 6102330 cc de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; de coton ;
\n6102350 6102360 6102370 6102390 6102400 2 Manteaux et imperméables y compris les capes : aa bb de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; de coton ; cc 3 Costumes-tailleurs et ensembles à l’exception des vêtements de ski :
\n6102420 6102430 aa bb 6102440 cc de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; de coton ;
\n4 Robes : bb cc dd ee de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ; de fibres textiles artificielles ; de coton ;
\n6102480 6102520 6102530 6102540 Hong-Kong Philippines, Pologne, Taiwan, Hong-Kong, Tchécoslovaquie 452 5 Jupes, y compris les jupesculottes :
\n6102570 6102580 aa bb 6102620 cc de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; de coton :
\n6 Pantalons :
\n6102660 6102680 aa bb 6102720 cc de laine ou de poils fins ; de fibres textiles synthétiques ou actificielles ; de coton ;
\n7 bb 6102820 6102840 cc dd Sri-Lanka. Corée du Sud, Taiwan, Hong-Kong de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; de coton ; d’autres matières textiles ;
\n61.03 6103110 à 6103190 Roumanie, Inde Sri Lanka, Thailande, Philippines, Chine, Taiwan, Hong-Kong, Macao, Indonésie.
\nChemisiers, blouses-chemisiers et blouses :
\n6102780 Taïwan Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes : chemises et chemisettes ;
\nA 61.04 Yougoslavie, Roumanie Bulgarie, Sri-Lank a , Thaïlande, Malaisie, Chine, Corée du Sud, Hong-Kong, Macao, Taïwan, Indonésie Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
\nB autres :
\n6104110 à 6104180 I pyjamas et chemises de nuit ;
\nMacao, Taiwan 6109500 61.09 D Soutiens-gorges et bustiers ;
\nPhilippines, Corée du Sud, Macao Linge de lit, de table, de toilette, d’office ou de cuisine ; vitrages et autres articles d’ameublement :
\n62.02 6202120 6202130 6202190 B autres :
\nI Linge de lit ; a de coton ; c d’autres matières textiles ;
\nBrésil 453 III Linge de toilette, d’office ou de cuisine : a 6202710 I 64.02 A de coton : bouclé du genre éponge Chausaures à dessus en cuir naturel :
\nII dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures : ex a dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunies est supérieure à 3 cm, pour hommes ; ex 6402320 6402350 b2aa Chine autres, avec semelles intérieures d’une longueur de 24 cm ou plus, pour hommes :
\nIV autres : ex 6402410 ex a à semelle principale en bois, dépourvue de semelle intérieure, pour hommes ; ex 6402430 ex b brodequins communs et bottes communes, comportant une coquille de protection en acier, avec semelle intérieure de 24 cm ou plus, pour hommes ; non dénommées : c 6402470 1bb11 ne couvrant pas la cheville, avec semelles intérieures d’une longueur de 24 cm ou plus, pour hommes ;
\n6402520 2bb11 couvrant la cheville mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d’une longueur de 24 cm ou plus, pour hommes ;
\n6402580 3bb11 autres, avec semelles intérieures d’une longueur de 24 cm ou plus, pour hommes.
\n69.07 69072r0 Carreaux, pavés et dalles de pavement et de revêtement non vernissés ni émaillés ;
\nA Carreaux, dés, cubes, et articles similaires pour mosaïques même de forme autre que carrée ou rectangulaire, pouvant être inscrit dans un carré dont le côté n’excède pas 5 cm ;
\nB autres :
\nII 6907500 en autres matières céramiques ; a carreaux doubles du type \"Spaltplatten\" ; b autres ;
\nJapon 454 6907600 1 en grès ;
\n6907700 2 en faience ou en poterie fine.
\nAutres carreaux,pavés et delles de pavement ou de revêtement :
\n69.08 6908200 A Carreaux, dés, cubes et articles similaires pour mosaïques, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, pouvant être inscrit dans un carré dont le côté n’excède pas 5 cm ; à autres :
\nII 6908500 Japon en autres matières céramiques : a Carreaux doubles du type \"Splatiplatten\" ; b 6908630 autres ; dont la superficie ne dé2 passe pas 90 cm ;
\n1 2 non dénommés : aa bb 6908750 6908850 70.05 7005100 Verre étiré ou soufflé dit \"verre à vitres\" non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
\nVerre dit \"d’horticulture :
\nA C 7005610 à 7005690 en grès ; en faïence ou en poterie fine. ;
\nHongrie, Tchécoslovaquie, U.R.S.S., Pologne autre :
\nII non dénommé.
\n7013100 à 7013980 70.13 Objets en verrepour le service de la table, de la cuisine, de la toilette, pour le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, à l’exclusion des articles du n° 70.19 Hongrie, Pologne, Roumanie, Tchécoslovaquie 7102010 à 7102980 71.02 Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la fa cilité du transport, main non assorties Toutes origines 455 7103100 à 7103990 71.03 Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties, ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties Toutes origines 7104000 71.04 Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques Toutes origines 71.07 Or et alliages d’or (y compris l’or platiné) bruts ou miouvrés :
\n7107200 B barres, fils et profilée, de Toutes origines section pleine ; planches, feuilles et bandes ;
\n7107300 c 7301100 73.01 A fonte spiegel ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1°, de l’arrêté ministériel 7301210 à 7301270 71.01 B fontes hématites ;
\nPays non-C.E.E.
\n7301310 7301350 73.01 C fontes phosphoreuses 7301410 7301490 73.01 D fontes non dénommées ;
\n7302010 7302090 73.02 AI ferromanganèse contenant en poids plus de 2 % de carbone (ferromanganèse carburé) ;
\n7306100 73.06 A massiaux ;
\n7306200 73.06 B lingots ;
\n7306300 73.06 C masses ;
\n7307120 73.07 A1 fer et acier en blooms et billettes laminées ;
\n7307210 7307240 73.07 B1 fer et acier en brames et largets, laminés ; tubes, tuyaux et barres creuses Pays mentionnés à l’article 1er, 1°, de l’arrêté ministériel Pays non-C.E.E.
\n456 73.08 ébauches en rouleaux pour : tôles, en fer ou en acier :
\nA Pays mentionnés à l’article 1er, 1° de l’arrêté ministériel d’une largeur de moins de 1,50 m et destinées au relaminage :
\n7308010 I pour tôles dites magnétiques ;
\n7308030 à 7308070 II autres ;
\n7308210 à 7308490 B autres ;
\n7310110 à 7310179 73.10 AI, II 7311110 à 7311199 73.11 AI 7311410 73.11 AIV Pays non-CEE fil machine et barres pleines en fer ou en acier simplement laminés ou filés à chaud ; profilés en fer ou en acier simplement laminés ou filés à chaud ; al profilés en fer ou en acier simplement plaqués, laminés ou filés à chaud ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1° de l’arrêté ministériel 7311500 73.11 B palplanches ;
\n7312110 73.12 AI feuillards en fer ou en acier, simplement laminés à chaud, magnétiques.
\n7312190 73.12 AII feuillards, en fer ou acier, simplement laminés à chaud, autres que magnétiques ;
\nPays non-CEE 7312210 73.12 BI feuillards en fer ou en acier, simplement laminés à froid, destinés à faire le fer-blanc (présentés en rouleaux) ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1°, de l’arrêté ministériel 7312510 73.12 CIII a fer blanc ;
\n7312710 73.12 CV feuillards en fer ou en acier, simplement plaqués, laminés à chaud ; tôles de fer ou d’acier, laminées à chaud ou à froid:
\n73.13 7313110 a1 AI tôles dites \"magnétiques\" présentant, quel le que soit leur épaisseur, une perte en W inférieure ou égale à 0,75 W ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1°, de l’arrêté ministériel 457 7313160 AII tôles dites \"maguétiques\", autres ;
\n7313170 à 7313260 BI a autres tôles, simplement laminées à chaud d’une épaisseur de 2 mm ou plus ;
\n7313320 à 7313360 BI b autres tôles, simplement laminées à chaud d’une épaisseur de moins de 2 mm ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1°, de l’arrêté ministériel 7313410 à 7313490 BII autres tôles, simplement laminées à froid ;
\nPays non-C.E.E.
\n7313640 BIV b1 fer blanc ;
\n7313650 BIV b2 autres tôles, étamées, autres ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1°, de l’arrêté ministériel 7313670 BIV et tôles zinguées électrolytiquement ;
\nPays non-C.E.E.
\n7313680 7313720 BIV c2 tôles autrement zinguées ;
\n7313870 BIV d3bb33 tôles de fer ou d’acier, aluminisées.
\n7313920 BV a2 autres tôles, autrement façonnées ou ouvrées, simplement découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, autres que argentées, dorées, platinées ou émaillées ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1°, de l’arrêté ministériel acier fin au carbone ;
\nPays non-C.E.E. b2 blooms, billettes, brames, largets, autres que forgés ;
\n73.15 A 7361500 I 7362100 III Pays non-C.E.E. ébauches en rouleaux pour tôles ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1°. de l’arrêté ministériel b barres (y compris le fil machine et les barres creuses pour le forage des mines) et profilés simplement laminés ou filés à chaud :
\nPays non-C.E.E.
\n7363210 1 fil machine ;
\n7363290 2 autres ;
\nV Pays mentionnés à l’article 1er, 1°, de l’arrêté ministériel 458 7364200 VI 7365550 VII b2 tôles simplement laminées à froid, d’une épaisseur de moins de 3 mm ;
\n7365810 VII d1 tôles simplement découpées, de forme autre que carrée ou rectangulaire ; a feuillards simplement laminés à chaud ;
\n73,15 B { aciers alliés :
\n7371530 7371550 7371560 7371590 I 7372110 à 7372190 III 7373230 à 7373390 V 7374210 à 7374290 VI b2aa, cc, dd, cc, Pays non-C.E.E. blooms, billettes, brames, largets, autres que forgés, autres qu’à coupe rapide ; ébauches en rouleaux pour tôles ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1°, de l’arrêté ministériel b barres (y compris le fil machine et les barres creuses pour le forage des mines) et profilés, simplement laminés ou filés à chaud ;
\nPays non-C.E.E. a feuillards simplement laminés à chaud ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1°, de l’arrêté ministériel 7375110 VII a1 tôles dites \"magnétiques\" présentant, quelle que soit leur épaisseur, une perte en W inférieure ou égale à 0,75 W ;
\n7375190 VII a2 tôles dites \"magnétiques\", autres ; b autres tôles ;
\n1 simplement laminées à chaud ; aa d’une épaisseur de plus de 4,75 mm :
\nPays non-C.E.E.
\n7375230 II inoxydables ou réfractaires ;
\n7375240 22 à coupe rapide ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1° de l’arrêté ministériel 33 autres ;
\nPays non-C.E.E.
\n7375290 bb 7375330 d’une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus ;
\n11 inoxydables ou réfractaires ;
\n459 7375340 22 7375390 33 cc à coupe rapide ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1° de l’arrêté ministériel autres ;
\nPays non-C.E.E. d’une épaisseur de moins de 3 mm ;
\n7375430 11 inoxydables ou réfractaires ;
\n7375440 22 à coupe rapide ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1°. de l’arrêté ministériel sutres ;
\nPays non-C.E.E.
\n7375490 33 7375530 2 simplement laminés à froid, d’une épaisseur ; aa de 3 mm ou plus ;
\nII inoxydables ou réfractaires ;
\n33 autres ;
\n7375590 bb de moins de 3 mm ;
\n7375630 11 inoxydables ou réfractaires ;
\n7375640 22 à coupe rapide ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1° de l’arrêté ministériel 7375690 33 autres ;
\nPays non-C.E.E. tôles simplement découpées, de forme autre que carrée ou rectangulaire ;
\nPays mentionnés à l’article 1er, 1°, de l’arrêté ministériel tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier, à l’exclusion des articles du n° 73.19 ;
\nRoumanie.
\n7375830 à 7375890 b4aa 73.18 7318020 Tubes et tuyaux, munis d’accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils ;
\nA B antres : droits et à paroi d’épaisseur uniforme, bruts, sans soudure, de section circulaire, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d’autres profils et d’autres épaisseurs de paroi ;
\nI 7318130 c autres ;
\n460 III 7318230 à 7318260 autres ; c tubes sans soudure ou soudés, de section circulsire, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm ; d tubes sans soudure ou soudés de section circulaire, d’un diamètre extérieur égal ou inférieur à 406,4 mm ;
\n7318270 à 7318360 1 tubes de conduites pour pétrole et gaz à haute pression (line-pipes) ;
\n7318380 7318410 2 tubes à emboîtement et à brides ;
\n7318420 3 tubes de gainage ou de tubage d’exploitation pour puits de pétrole, de gaz naturel et d’eau ;
\n7318480 4cc tubes de précision sans soudure, autres ;
\n7318540 5cc tubes de précision soudés et tubes soudés minces ; autres ;
\n7318560 à 7318640 6 tubes filetés ou filetables dits \"gaz\" ;
\n7318720 7318740 7cc autres tubes sans soudure de section circulaire ; autres ;
\n7318820 7318840 8cc autres tubes soudés, de section circulaire ; autres ;
\n7318860 à 7318970 a 87.02 8702210 8702230 8702250 tubes sans soudure ou soudés, de section autre que circulaire ;
\nVoitures automobiles à tous moteurs, pour le transport de personnes (y comptis les voitures de sport et les troleybus) ou des marchandises ;
\nA1 b1 pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes, à moteur à explosion ou à combustion interne, autres qu’autocars ou autobus, neuves ;
\nBII a pour le transport des marchandises, autres que les camions spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, à moteur à explosion ou à combustion interne ;
\nJapon 461 8702810 1bb11 à moteur à explosion d’une cylindrée égale ou supérieure 3 à 2,800 cm ou à moteur à combustion interne d’une cylindrée égale ou supérieure 3 à 2,500 cm autre , que les tomberaux automoteurs, dits \"dumpers\", neufs ;
\n8702860 2bb11 autres, non dénommés, neufs.
\n87.08 Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non ; leurs parties et pièces détachées ;
\nToutes origines 8708100 A chars de combat ; leurs parties et pièces détachées ;
\n8708300 B automobiles blindées de combat ; leurs parties et pièces détachées.
\n8801900 88.01 B Aérostats autres que civils.
\nToutes origines 88.02 B Aérodynes (avions, hydravions, cerfs-volants, planeurs, autogyres, hélicoptères, ornithoptères, etc.) ; rotochutes ; fonctionnant à l’aide d’une machine propulsive ;
\nToutes origines hélicoptères ;
\nI b autres que civils, d’un poids à vide ;
\n8802250 1 8802290 de 2.000 kg ou moins ;
\n2 de plus de 2.000 kg ; b autres, non dénommés, d’un poids à vide ;
\n8802430 1 de 2.000 kg ou moins ;
\n8802450 2 de 2.000 kg exclus à 15.000 kg inclus ;
\n8802490 3 de plus de 15.000 kg.
\nII 8901100 89.01 A Bâtiments de guerre Toutes origines Toutes origines ex 9013200 ex 90.13 B Lasers à usage militaire. ex 9013800 ex 90,13 C Systèmes de conduite de tir.
\n9302102 à 9302909 93.02 Révolvers et pistolets.
\nToutes origines 462 93.03 Armes de guerre (autres que celles reprises aux n°s 93.01 et 93.02) :
\n9303002 9303004 A B 9303009 C fusils et carabines ; armem automatiques, de petit calibre ; autres armes de guerre.
\n93.04 9304200 à 9304600 Armes à feu (autres que celles reprises aux n°s 93.02 et 93.03), y compris les engios similaires utilisant la déflagration de la poudre tels que pistolets lance-fusées, piatolets et révolvers pour le tir à blanc, canons paragrêles, canons lance-smarres, etc. :
\nA Toutes origines fusils et carabines de chasse et de tir.
\n93.06 9306100 Toutes origines Parties et pièces détachées pour armes, autres que celles du n° 93.01 (y compris les ébauches pour canons d’armes à feu) :
\nA pour armes du n° 93.03 ;
\nB pour autres armes :
\nToutes origines autres parties et pièces II détachées ;
\n9306350 a pour armes du n° 93.02 ; ex 9306410 ex 9306450 ex 9306490 ex b non dénommées, pour armes à feu portatives. { 9307100 à 9307990 9601010 { 9601050 93.07 Projectiles et munitions, y compris les mines, parties et pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.
\nToutes origines 96.01 Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non ; articles de brosserie (brosses, baiais-brosses, pinceaux et similaires) y compris les brosses constituant des éléments de machines ; têtes préparées pour articles de brosserie ; rouleaux à peindre, raclettes en caoutchouc ou en autres matières souples analogues :
\nChine, Tchécoslovaquie A balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non ; têtes préparées pour articles de brosserie ;
\n463 9601100 à 9601960, 9601989 ex 9905000 ex B ex 99.05 autres à l’exception des raclettes en caoutchouc ou en autres matières souples analogues.
\nArmes à feu de collection.
\nToutes origines 464 Règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises.
\nNous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;
\nVu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modifiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969;
\nVu le règlement grand-ducal du 17 août 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisation des licences;
\nVu le règlement grand-ducal du 8 août 1971 relatif à l´exécution des règlements émanant des Institutions compétentes des Communautés européennes touchant la matière agricole modifié par le règlement grand-ducal du 21 juillet 1976;
\nVu le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises;
\nVu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise;
\nVu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence;
\nSur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération, de Notre Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes et de Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture et après délibération du Gouvernement en Conseil;
\nArrêtons:
\nBelgique n´est pas subordonnée à la production d´une licence.
\nPays-Bas n´est subordonnée à la production d´une licence que si ces marchandises sont mentionnées à la liste III annexée au présent règlement.
\nrégime de prix unique et pour lesquels un certificat C.E.E. d´exportation ou de préfixation est requis, n´est pas subordonnée à la production d´une licence, mais à la présentation d´un certificat C.E.E. d´exportation ou de préfixation accompagné d´un document d´exécution, dans les conditions prescrites par la réglementation des Communautés européennes touchant la matière agricole.
\ncertaines marchandises, modifié par les règlements grand-ducaux des 15 février 1979, 16 avril 1979, 9 août 1979, 20 mai 1980, 26 août 1980, 29 octobre 1980, 21 novembre 1980, 7 octobre 1981 18 mai 1982, 23 août 1982, 9 décembre 1982, 27 octobre 1983 et 28 juin 1984.
\n465
\nMinistre de l´Economie et des Classes Moyennes et Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture sont chargés de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial.
\nLe Ministre des Affaires Etrangères du Commerce Extérieur et de la Coopération, Jacques F. Poos Le Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes, Jacques F. Poos Le Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture, Marc Fischbach Château de Berg, le 13 décembre 1985.
\nJean 466 LISTE I MARCHANDISES SOUMISES A LICENCE A L’EXPORTATION Numéro statistique Numéro du tarif des droits d’entrée 01.02 A * * 0102110 Dénomination des marchandises Animaux vivants de l’espèce bovine, y compris les animaux du genre buffle, des espèces domestiques :
\nI reproducteurs de race pure;
\nII autres : a d’un poids inférieur ou égal à 220 kg; b d’un poids supérieur à 220 kg:
\n0102320 * 0102340 1 génisses (bovins femelles qui n’ont jamais vêlé); * 0102360 2 vaches; * 0102420 3 taureaux; * 0102480 4 boeufs.
\n01.03 A * * 0103110 Animaux vivants de l’espèce porcine des espèces domestiques :
\nI reproducteurs de race pure;
\nII autres : a truies ayant mis bas au moins une fois et d’un poids minimal de 160 kg ; b non dénommés :
\n0103150 * 0103160 1 d’un poids unitaire inférieur à 50 kg ; * 0103180 2 d’un poids unitaire égal ou supérieur à 50 kg. * 0104310 01.04BI Ovins, * 0104390 01.04BII Caprins, autres que reproducteurs de race pure. autres que reproducteurs de race pure.
\n467 Volailles vivantes de basse-cour :
\n01.05 A d’un poids unitaire n’excédant pas 185 g, dénommés \"poussins\" : * 0105200 I de dindes ou d’oies ; * 0105300 II autres ;
\nB autres : * 0105910 I coqs, poules et poulets ; * 0105930 II canards ; * 0105950 III oies ; * 0105970 IV dindes ; * 0105980 V pintades.
\n02.01AII Viandes de l’espèce bovine : a frafches ou réfrigérées :
\n1 en carcasses, demi-carcasses ou quartiers dits \"compensés\" : * * 0201040 aa d’un poids unitaire inférieur ou égal à 136 kg pour les carcasses ou les quartiers dits \"compenses\" et d’un poids unitaire inférieur ou égal à 68 kg pour les demi-carcasses ; * 0201050 bb d’un poids unitaire supérieur à 136 kg pour les carcasses ou les quartiers dits \"compensés et d’un poids unitaire supérieur à 68 kg pour les demi-carcasses ;
\n2 quartiers avant attenants ou séparés : * 0201080 aa d’un poids unitaire inférieur ou égal à 60 kg pour les quartiers avant attenants et d’un poids unitaire inférieur ou égal à 30 kg pour les quartiers avant séparés ; * 0201100 bb d’un poids unitaire supérieur à 60 kg pour les quartiers avant attenants et d’un poids unitaire supérieur à 30 kg pour les quartiers avant séparés ;
\n3 quartiers arrière attenants ou séparés :
\n468 * 0201120 aa d’un poids unitaire inférieur ou égal à 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d’un poids unitaire inférieur ou égal à 40 kg pour les quartiers arrière séparés ; * 0201130 bb d’un poids unitaire supérieur à 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d’un poids unitaire supérieur à 40 kg pour les quartiers arrière séparés ;
\n4 autres : * 0201140 aa morceaux non désossés ; * 0201150 bb morceaux désossés ; congelées : b * 0201160 1 en carcasses, demi-carcasses ou quartiers dits \"compensés\" ; * 0201180 2 quartiers avant attenants ou sépares ; * 0201190 3 quartiers arrière attenants ou séparés ;
\n4 autres : aa morceaux non désossés ; bb morceaux désossés : * 0201220 * 0201240 11 quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant état présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits \"compensés\" présentés en deux blocs de congélation contenant l’un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et, l’autre, le quartier arrière, à l’exclusion du filet, en un seul morceau : * 0201250 22 découpes de quartiers avant et de poitrines dites australiennes ; * 0201270 33 autres.
\n02.01 A III a Viandes de l’espèce porcine domestique :
\n1 carcasses entières ou demi-carcasses : * 0201310 aa fraîches ou réfrigérées ; * 0201320 bb congelées ;
\n469 2 jambons et morceaux de jambons : * 0201350 aa frais ou réfrigérés ; * 0201360 bb congelés ;
\n3 parties avant ou épaules, et leurs morceaux : * 0201370 aa frais ou réfrigérés ; * 0201380 bb congelés ;
\n4 longes et morceaux de longes : * 0201420 aa frais ou réfrigérés ; * 0201430 bb congelés ;
\n5 poitrines et morceaux de poitrines : * 0201440 aa frais ou réfrigérés ; * 0201460 bb congelés ;
\n6 * 0201480 autres : aa désossés ; bb non dénommées : * 0201520 11 fraîches ou réfrigérées ; * 0201530 22 congelées.
\n02.01AIV des espèces ovine et caprine : fraîches ou réfrigérées : a * 0201560 1 carcasses ou demi-carcasses ; * 0201580 2 casque ou demi-casque ; * 0201590 3 carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demiselle ; * 0201600 4 culotte ou demi-culotte 5 autres : * 0201610 aa morceaux non désossés ; * 0201620 bb morceaux désossés ; ;
\n470 b congelées : * 0201640 1 carcasses ou demi-carcasses ; * 0201660 2 casque ou demi-casque ; * 0201670 3 carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demiselle ; * 0201680 4 culotte ou demi-culotte ;
\n5 autres : * 0201700 aa morceaux non désossés ; * 0201710 bb morceaux désossés ;
\nAutres abats comestibles, de l’espèce bovine, frais, réfrigérés ou congelés :
\n02.01BIIb * 0201750 1 foies ;
\n2 autres : * 0201762 aa langues congelées ; * 0201769 bb non dénommés.
\nAutres abats comestibles de l’espèce porcine domestique, frais, réfrigérés ou congelés :
\n02.01BIIc * 0201780 1 têtes et morceaux de têtes ; * 0201820 2 pieds ou queues ; * 0201840 3 rognons ; * 0201850 4 foies ; * 0201880 5 coeurs, langues ou poumons ; * 0201920 6 foies, coeurs, langues et poumons, avec la trachée-artère et l’oesophage, le tout attenant ; * 0201940 7 autres.
\nVolailles mortes de basse-cour et leurs abats comestibles (à l’exclusion des foies), frais, réfrigérés ou congelés :
\n02.02 A volailles non découpées :
\nI coqs, poules et poulets :
\n471 * 0202010 a présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés \"poulets 83 %\" ; * 0202030 b présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le coeur, le foie et le gésier, dénommés \"poulets 70 %\") ; * 0202050 c présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, et sans le coeur, le foie et le gésier dénommés \"poulets 65 %\" ;
\nII canards : * 0202060 a présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés \"canards 85 %\" ; * 0202070 b présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le coeur, le foie et le gésier, dénommés \"canards 70 %\" ; * 0202080 c présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le coeur, le foie et le gésier dénommés \"canards 63 %\" ;
\nIII oies : * 0202110 a présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées \"oies 82 %\" ; * 0202140 b présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées \"oies 75 %\" ;
\nIV dindes : * 0202150 a présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommées \"dindes 80 %\" ; * 0202160 b présentées plumées, vidées, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommées \"dindes 73 %\" ; * 0202180 V pintades.
\nB parties de volailles (autres que les abats) :
\nI désossées :
\n472 * 0202510 a d’oies ; * 0202550 b de dindes ; * 0202590 c d’autres volailles ;
\nII non désossées : a demis ou quarts : * 0202610 1 de coqs, poules et poulets ; * 0202620 2 de canards ; * 0202630 3 d’oies ; * 0202640 4 de dindes ; * 0202660 5 de pintades ; * 0202680 b ailes entières, même sans la pointe ; * c dos; cous; dos avec cous; croupions; pointes d’ailes ; d poitrines et morceaux de poitrines :
\n0202690 * 0202710 1 d’oies ; * 0202730 2 de dindes ; * 0202750 3 d’autres volailles ; e cuisses et morceaux de cuisses ;
\n1 d’oies ;
\n2 de dindes : * 0202830 aa pilons et morceaux de pilons ; * 0202850 bb autres ; * 0202860 3 d’autres volailles ; * 0202870 f parties dites \"paletots d’oie ou de canard\" ; * 0202880 g autres ; * 0202900 C abats. * 0202810 02.03 Foies de volailles, frais, réfrigérés, congelé salés ou en saumure :
\n473 * 0203100 A foies gras d’oie ou de canard ; * 0203900 B autres.
\n02.05 Lard, à l’exclusion du lard contenant des parties maigres (entrelardé), graisse de porc et graisse de volailles non pressées ni fondue ni extraites à l’aide de solvants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés :
\nA lard : * 0205010 I frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure ; * 0205200 II séché ou fumé ; * 0205300 B graisse de porc ; * 0205500 C graisse de volailles.
\n02.06B Viandes et abats comestibles de l’espèce porcine domestique, salés ou en saumure, séchés ou fumés :
\nI viandes : a salées ou en saumure : * 0206120 1 demi-carcasses de bacon ou trois quarts avant ; * 0206180 2 3/4 arrière ou milieux ; * 0206210 3 jambons et morceaux de jambons ; * 0206250 4 parties avant ou épaules et leurs morceaux ; * 0206270 5 longes et morceaux de longes ; * 0206290 6 poitrines et morceaux de poitrines ;
\n7 autres : * 0206450 aa désossées ; * 0206490 bb non dénommées ; b séchées ou fumées :
\n474 * 0206530 1 jambons et morceaux de jambons ; * 0206570 2 parties avant ou épaules et leurs morceaux ; * 0206630 3 longes et morceaux de longes ; * 0206670 4 poitrines et morceaux de poitrines ;
\n5 autres : aa désossées : * 0206682 11 jambons et morceaux de jambons ; * 0206689 22 autres ; * 0206690 bb II non dénommées ; abats : * 0206740 a têtes et morceaux de têtes ; * 0206760 b pieds ou queues ; * 0206770 c rognons ; * 0206780 d foies ; * 0206790 e coeurs, langues ou poumons ; * 0206800 f foies, coeurs, langues et poumons, avec la trachée-artère et l’oesophage, le tout attenant ;
\n0206820 g autres. * 02.06CIa Viandes de l’espèce bovine, salées ou en saumure, séchées ou fumées : * 0206840 1 non désossées ; * 0206900 2 désossées. * 0206910 02.06CIb Abats comestibles de l’espèce bovine, salés ou en saumure, séchés ou fumés :
\n02.06CIIa Viandes des espèces ovine et caprine, salées ou en saumure, séchées ou fumées : * 0206930 1 non désossées ; * 0206950 2 désossées.
\n475 Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber japonic et Orcynopsis unicolor), frais (vivants ou morts), réfrigérés ou congelés, entiers, déca pités ou tronçonnés :
\n03.01BIo 1 du 15 février au 15 juin : * 0301620 aa frais ou réfrigérés ; * 0301630 bb congelés ;
\n2 du 16 juin au 14 février : * 0301640 aa frais ou réfrigérés ; * 0301650 bb congelés. * 0301840 03.01BIIb1 Filets congelés de cabillauds (Gadus morhua, Boreogadus saida, Gadus ogac). * 0301850 03.01BIIb2 Filets congelés de lieus noirs (Pollachius virens).
\n03.02 A I Poissons séchés, salés ou en saumure, entiers, décapités ou tronçonnés : b morues (Gadus morhua, Boreogadus saida, Gadus ogac) : * 0302110 1 séchées, non salées ; * 0302120 2 séchées et salées ; * 0302130 3 non séchées, salées ou en saumure ; *ex0302200 exf lieus noirs (Pollachius virens).
\nLait et crème de lait, frais, non concentrés ni sucrés :
\n04.01 A d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 6 % :
\nI yoghourt, képhir, lait caillé, lactosérum, babeurre (ou lait battu) et autres laits fermentés ou acidifiés : * 0401112 a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2 litres ; * 0401119 b autres ;
\n476 II autres : en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2 litres et d’une teneur en poids de matières grasses : a 1 inférieure ou égale à 4 % : * 0401210 aa lait écrémé ; * 0401252 bb autres ; * 0401259 2 supérieure à 4 % ; b non dénommés, d’une teneur en poids de matières grasses :
\n1 inférieure ou égale à 4 % : * 0401310 aa lait écrémé ; * 0401352 bb autres ; * 0401359 2 supérieure à 4 % ;
\nB autres, d’une teneur en poids de matières grasses : * 0401802 I supérieure à 6 % et inférieure ou égale à 21 % ; * 0401804 II supérieure à 21 % et inférieure ou égale à 45 % ; * 0401809 III supérieure à 45 %.
\n04.02 * * 0402110 0402210 Lait et crème de lait, conservés, concentrés ou sucrés :
\nA sans addition de sucre :
\nI lactosérum ;
\nII lait et crème de lait, en poudre ou granulés a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses :
\n1 inférieure ou égale à 1,5 % ;
\n2 supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % :
\n477 * 0402232 aa lait complet ; autres ; * 0402239 bb supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 % ;
\n3 * 0402280 supérieure à 29 % ; * 4 0402290 autres, d’une teneur en poids de matières grasses : b inférieure ou égale à 1,5 % ; * 1 0402310 supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % :
\n2 lait complet; * 0402332 aa autres ; * 0402339 bb supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 % ; * 0402380 3 supérieure à 29 % ; * 4 0402390 lait et crème de lait, autres qu’en poudre ou granulés :
\nIII a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 11 % : d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 8,9 % ; * 0402420 1 autres ;
\n2 autres, d’une teneur en poids de matières grasses : * 0402450 * 0402470 1 inférieure ou égale à 45 % ; * 0402490 2 supérieure à 45 %; b * 0402500 B avec addition de sucre :
\nI lait et crème de lait, en poudre ou granulés : a laits spéciaux, dits \"pour nourrissons\", en récipients hermétiquement fermés d’un contenu net de 500 gr au moins et d’une teneur en poids 478 de matières grasses supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 27 % ; b 1 autres : * 0402610 aa * 0402630 bb en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses : inférieure ou égale à 1,5 % ; * 0402690 cc supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % ;
\n2 supérieure à 27 % ; * 0402710 aa * 0402730 bb non dénommés, d’une teneur en poids de matièr grasses : inférieure ou égale à 1,5 % ; * 0402790 cc supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % ;
\nII supérieure à 27 % ; a lait et crème de lait, autres qu’en poudre ou granulés : en emballages immédiats d’un contenu net infé rieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 9,5 % ; * 0402812 1 lait complet ; * 0402819 2 autres ; b autres, d’une teneur en poids de matières grasses : * 0402920 1 inférieure ou égale à 45 % ; * 0402990 2 supérieure à 45 %.
\n04.03 Beurre : * 0403100 A d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 85 % ; * 0403900 B autre .
\n04.04 Fromages et caillebotte :
\n479 * 0404010 A Emmental, gruyère, sbrinz, bergkäse, appenzel vacherin fribourgeois et tête de moine, autre que râpés ou en poudre : * 0404200 B Fromage de Glaris aux herbes (dit Schabziger) fabriqués à base de lait écrémé et additionné d’herbes finement moulues ; * 0404300 C fromages à pâte persillée, autres que râpés ou en poudre ;
\nD fromages fondus, autres que râpés ou en poudre d’une teneur en matières grasses :
\nI inférieure ou égale à 36 % et d’une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche ; * 0404403 a inférieure ou égale à 48 % ; * 0404405 b supérieure à 48 % ; * 0404408 II supérieure à 36 % ;
\nE autres :
\nI autres que rápés ou en poudre, d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 40 % et d’une teneur en poids d’eau dans la matière non grasse : a inférieure ou égale à 47 % : * 0404520 1 Grana, parmigianû-reggian o ; * 0404570 2 Fiore sardo, pecorino ; * 0404590 3 autres ; * 0404610 b supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 72 % :
\n1 Cheddar ;
\n2 autres : * 0404770 aa fromages frais et caillebotte ; * 0404810 bb Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano ; cc Danbo, edam, fontal, fontina, fynbo, gouda,havarti,maribo ,samsø ;
\n480 Gouda même en carré :
\n11 * 0404832 aaa Baby-Gouda ; * 0404834 bbb autre ; * 0404836 * 0404839 * 0404840 dd Esrom, italico, kernhem , saint-nectaire, saint-paulin, taleggio ; * 0404850 ee Cantal ; * 0404870 ff Ricotta salée ; * 0404880 gg Feta ; * 0404890 hh Colby, monterey ; ijij non dénommés ;
\n22 Edam, même en carré ou en pain ;
\n33 autre ; * 0404902 11 Mimolette et fromage dit \"Middelbare\"; * 0404909 22 autre; supérieure à 72 % : c * 0404930 1 présentés en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 gr; * 0404940 2 autres;
\nII non dénommés : a râpés ou en poudre; b autres : * 0404960 * 0404980 1 Fromages frais et caillebotte; * 0404990 2 non dénommés;
\n04.05 A I Oeufs de volaille de basse-cour en coquilles, frais ou conservés : a oeufs à couver; * 0405010 1 de dindes ou d’oies; * 0405090 2 autres;
\n481 * 0405140 b autres;
\n04.05 B I Oeufs dépourvus de leurs coquilles et jaunes d’oeufs, propres à des usages alimentaires : a oeufs dépourvus de leurs coquilles : * 0405310 1 séchés; * 0405390 2 autres; b * * 0405510 0405530 1 2 jaunes d’oeufs : liquides ; congelés; * 0405550 3 séchés.
\n06.01 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur :
\nA en repos végétatif : * 0601110 I jacinthes; * 0601130 II narcisses; * 0601150 III tulipes; * 0601170 IV glaïeuls; * 0601190 V autres;
\nB en végétation ou en fleur : * 0601310 I orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes; * 0601390 II autres.
\n06.02 Autres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et greffons :
\nA boutures non racinées et greffons : * 0602100 I de vigne; * 0602190 II autres; * 0602300 B plants de vigne, greffés ou racinés;
\n482 * * 0602400 C plants d’ananas;
\nD autres :
\nI mycelium (blanc de champignons);
\nII rhododendrons (azalées) :
\n0602520 * 0602540 a rhododendrons simsii (Azales indica); * 0602580 b autres; rosiers (toutes les espèces Rosa) :
\nIII a non greffés : * 0602010 1 avec collet d’un diamètre de 10 mm ou moins; * 0602650 2 autres; * 0602680 * 0602720 greffés; b IV plants de légumes et plants de fraisiers;
\nV non dénommées : plantes de plein air : a 1 arbres, arbustes et arbrissaux : aa fruitiers : * 0602740 11 non greffés; * 0602760 22 greffés; * 0602780 bb forestiers; cc autres : * 0602810 11 boutures racinées et jeunes plants; * 0602830 22 autres;
\n2 autres plantes de plein air: * 0602920 aa plantes vivaces; * 0602930 bb autres; b plantes d’intérieur :
\n483 0602940 * 1 boutures racinées et jeunes plants, à l’exception des cactées;
\n2 autres : * 0602960 aa plantes à fleurs, en boutons ou en fleurs, à l’exception des cactées; * 0602990 bb non dénommées.
\n06.03 A Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais : du 1er juin au 31 octobre :
\nI * 0603010 a roses; * 0603050 b oeillets; * 0603070 c orchidées; * 0603110 d glaïeuls; * 0603150 e chrysanthèmes; * 0603190 f autres; du 1er novembre au 31 mai :
\nII * 0603510 a roses; * 0603550 b oeillets; * 0603570 c orchidées; * 0603610 d glaïeuls; * 0603650 e chrysanthèmes; * 0603690 f autres.
\nPommes de terre,à l’état frais ou réfrigéré:
\n07.01 A * 0701110 I de plants de pommes de terre;
\nII de primeurs : * 0701130 a du 1er janvier au 15 mai; * 0701150 b du 16 mai au 30 juin;
\nIII autres :
\n484 * 0701170 a destinées à la fabrication de la fécule; b non dénommées : * 0701192 1 destinées à la consommation humaine; * 0701199 2 autres.
\nChoux-fleurs, à l’état frais ou réfrigéré :
\n07.01 BI * 0701210 a du 15 avril au 30 novembre; * 0701220 b du 1er décembre au 14 avril. * 0701290 07.01 C Epinards, à l’état frais ou réfrigéré.
\n07.01 D Salades, y compris les endives et les chicorées, à l’état frais ou réfrigéré :
\nI laitues pommées : * 0701310 a du 1er avril au 30 novembre; * 0701330 b du 1er décembre au 31 mars;
\nII * 0701340 autres : a chicorées \"Witloof\" (Cichorium intybus varitas foliosum); b non dénommées : * 0701362 1 endives; * 0701369 2 autres.
\nLégumes à cosse, en grains ou en cosse, à l’état frais ou réfrigéré;
\n07.01 F pois :
\nI * 0701410 a du 1er septembre au 31 mai; * 0701430 b du 1er juin au 31 août;
\nII haricots : * 0701450 a du 1er octobre au 30 juin : * 0701470 b du 1er juillet au 30 septembre : * 0701540 07.01 GII Carottes et navets, à l’état frais ou réfrigéré.
\n485 Autres racines comestibles à l’état frais ou réfrigéré :
\n07.01 GIV * 0701594 a radis; * 0701596 b salsifis; *ex0701598 exc non dénommés, à l’exclusion des crosnes du Japon. * 0701630 07.01 HIb Oignons, autres que plants d’oignons, à l’état frais ou réfrigéré. * 0701710 07.01 K Asperges, à l’état frais ou réfrigéré. * 0701730 07.01 L Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré.
\n07.01 M Tomates, à l’état frais ou réfrigéré : * 0701750 I du 1er novembre au 14 mai; * 0701770 II du 15 mai au 31 octobre.
\nOlives, à l’état frais ou réfrigéré :
\n07,01 N * 0701780 I destinées à des usages autres que la production de l’huile; * 0701790 II autres.
\nConcombres, à l’état frais ou réfrigéré.
\n07.01 PI * 0701810 a du 1er novembre au 15 mai; * 0701820 b du 16 mai au 31 octobre.
\nLégumes et plantes potagères, cuits ou non, à l’état congelé :
\n07.02 * * 0702100 0702200 A olives;
\nB autres :
\nI pois, y compris les pois chiches;
\nII haricots : * 0702302 a haricots princesses et similaires; * 0702309 b autres; * 0702400 III épinards;
\n486 * 0702500 IV pommes de terre; * 0702600 V champignons; * 0702700 VI tomates; * 0702800 VII Artichauts;
\nVIII non dénommés : * 0702992 a Choux de Bruxelles; * 0702999 b autres, y compris les mélanges.
\nLégumes et plantes potagères, présentés dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais non spécialement préparés pour la consommation immédiate :
\n07.03 A Olives : * 0703110 I destinées à des usages autres que la production de l’huile; * 0703130 II autres; * 0703150 B câpres; * 0703300 C oignons; * 0703500 D concombres et cornichons;
\nE autres légumes et plantes potagères : * 0703610 I champignons; * 0703690 II autres; * 0703910 F Légumes et plantes potagères désséchés, déshydratés ou évaporés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés :
\n07.04 * 0704100 mélanges de légumes et de plantes potagères repris ci-dessus.
\nA oignons;
\nB autres :
\n487 pommes de terre; * 0704500 I * 0704600 II champignons et truffes; * 0704700 III tomates; * 0704910 IV carottes;
\nV non dénommés : * 0704996 a poireaux; * 0704998 b autres.
\nRacines de manioc, d’arrow-root et de salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon ou en inuline, même séchés ou débités en morceaux; moelle du sagoutier:
\n07.06 A racines de manioc, d’arrow-root et de salep et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon, à l’exclusion des patates douces : * 0706100 I frais ou séchés, entiers ou débités en morceaux ou en tranches, mais n’ayant pas subi de transformation ultérieure; * 0706200 II autres, y compris les pellets; * 0706900 B autres. *ex0802500 ex08.02C Citrons frais.
\n08.04A Raisins frais :
\nI de table : a du 1er novembre au 14 juillet : * 0804110 1 de la variété Empereur (Vitis viniféra c.v.) du 1er décembre au 31 janvier; * 0804190 2 autres; * 0804230 b du 15 juillet au 31 octobre;
\nII autres : a du 1er novembre au 14 juillet; * 0804250 488 * * 0804270 0805310 b 08.05BI du 15 juillet au 31 octobre.
\nNoix communes en coques. * 0805930 08.05GIb Noisettes sans coques.
\n08.06A Pommes fraîches : * 0806110 I pommes à cidre présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre;
\nII autres : * 0806130 a du 1er août au 31 décembre; * 0806150 b du 1er janvier au 31 mars; * 0806170 c du 1er avril au 31 juillet;
\n08.06B * 0806320 Poires, fraîches:
\nI poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre;
\nII autres : * 0806330 a du 1er janvier au 31 mars; * 0806350 b du 1er avril au 15 juillet; * 0806370 c du 16 juillet au 31 juillet; * 0806380 d du 1er août au 31 décembre.
\nFruits à noyau, frais :
\n08.07 * 0807100 A abricots; * 0807320 B pêches, y compris les brugnons et nectarines;
\nC cerises : * 0807510 I du 1er mai au 15 juillet; * 0807550 II du 16 juillet au 30 avril;
\nD prunes : * 0807710 I du 1er juillet au 30 septembre; * 0807750 II du 1er octobre au 30 juin.
\nBaies fraîches :
\n08.08 A fraises :
\n489 * 0808110 I du 1er mai au 31 juillet; * 0808150 II du 1er août au 30 avril; * 0808350 myrtilles (fruits du Vaccinium C myrtillus);
\nD framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et rouges : * 0808410 I cassis; * 0808490 II autres; * 0808500 E papayes;
\nF autres : * 0808600 I fruits du Vaccinium macrocarpum et du Vaccinium corymbosum; * 0808800 II non dénommés.
\nFruits, cuits ou non, à l’état congelé, sans addition de sucre :
\n08.10 A fraises, framboises et groseilles à grappes noires (cassis) : * 0810110 I fraises; * 0810150 II framboises; * 0810180 III groseilles à grappes noires (cassis); groseilles à grappes rouges, myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) et mûres :
\nB * 0810310 I groseilles à grappes rouges; * 0810390 II autres; * 0810500 C myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium augustifolium; * 0810900 D autres.
\n08.11 Fruits conservés provisoirement (par exemple au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement 490 * 0811100 A * 0811300 B * 0811500 C * 0811600 D leur conservation), mais impropres à la consommation en l’état : abricots; oranges; papayes; myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus);
\nE * 0811710 I * 0811910 II * 0811950 III * 0811960 IV * 0811990 V autres : groseilles à grappes noires (cassis); cerises; fraises; framboises;
\n08.12 autres. * 0812100 A * 0812200 B * 0812300 C Fruits séchés (autres que ceux des nos 08.01 à 08.05 inclus), gedroogd : abricots; pêches, y compris les brugnons et nectarines) pruneaux; * 0812400 D pommes et poires; * 0812500 E papayes;
\nF macédoines : * 0812610 I sans pruneaux; * 0812650 II avec pruneaux; * 0812800 G * 0813000 08.13 Ecorces d’agrumes et de melons, fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufre ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées.
\n10.01 Froment et meteil : autres.
\n491 * 1001010 A épeautre, destiné à l’ensemencement;
\nB autres :
\nI froment (blé) tendre et méteil : * 1001120 a destinés à l’ensemencement; * 1001190 b autres;
\nII froment (blé) dur : * 1001510 a destiné à l’ensemencement; * 1001590 b autre * 1002000 10.02 Seigle.
\n10.03 Orge : * 1003100 A destiné à l’ensemencement; * 1003900 B autre.
\n10.04 Avoine : * 1004100 A destinée à l’ensemencement; * 1004900 B autre.
\n10.05 Mais :
\nA hybride, destiné à l’ensemencement : * 1005110 I hybride double et hybride top cross; * 1005130 II hybride trois voies; * 1005150 III hybride simple; * 1005190 IV autres; * 1005920 * 1006010 B autre.
\n10.06 Riz :
\nA destiné à l’ensemencement;
\nB autres :
\nI paddy ou décortiqué : a riz paddy :
\n492 * 1006110 1 à grains ronds; * 1006190 2 à grains longs; riz décortiqué : b * 1006250 1 à grains ronds; * 1006270 2 à grains longs;
\nII semi-blanchi ou blanchi : a riz semi-blanchi : * 1006410 1 à grains ronds; * 1006430 2 à grains longs; b riz blanchi : * 1006450 1 à grains ronds; * 1006470 2 à grains longs; * 1006500 III en brisures.
\nSarrasin, millet, alpiste et sorgho; autres céréales :
\n10.07 * 1007100 A sarrasin; * 1007910 B millet; * 1007930 C sorgho;
\nD autres :
\nI triticale ;
\nII non dénommés : * 1007940 * 1007960 a alpiste ; * 1007980 b autres.
\nFarines de céréales :
\n11.01 * 1101200 A de froment (blé) ou de méteil ; * 1101510 B de seigle ;
\n493 * 1101530 C d’orge ; * 1101550 D d’avoine ;
\nE de mais :
\n1101610 I d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids; * 1101690 II autre; * * 1101920 F de riz; * 1101990 G autres.
\n11.02 Gruaux, semoules; grains mondés, perlés, concassés, aplatis ou en flocons, à l’exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus :
\nA gruaux et semoules :
\nI de froment (blé); * 1102010 a de froment (blé) dur; * 1102030 b de froment (blé) tendre; * 1102050 II de seigle; * 1102070 III d’orge; * 1102090 IV d’avoine;
\nV de mais : a d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids :
\n1102120 1 destinés à l’industrie de la brasserie; * 1102140 2 autres; * * 1102160 b autres; * 1102180 VI de riz; * 1102190 VII autres;
\nB grains mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concasses :
\n494 * I d’orge ou d’avoine : a mondés (décortiqués ou pelés) :
\n1102210 1 d’orge;
\n2 d’avoine : * 1102230 aa avoine épointée; * 1102250 bb autres; b mondés et tranchés ou concassés (dits \"Grütze\" ou \"grutten\") : * 1102280 1 d’orge; * 1102290 2 d’avoine;
\nII d’autres céréales : * 1102320 a de froment (blé); * 1102340 b de seigle; * 1102350 c de mais; * 1102390 d autres;
\nC grains perlés : * 1102410 I de froment (blé); * 1102430 II de seigle; * 1102450 III d’orge; * 1102470 IV d’avoine; * 1102480 V de mais; * 1102490 VI autres;
\nD grains seulement concassés : * 1102520 I de froment (blé); * 1102540 II de seigle; * 1102550 III d’orge; * 1102560 IV d’avoine; * 1102580 V de mais;
\n495 * 1102590 VI autres;
\nE grains aplatis; flocons :
\nI d’orge ou d’avoine : a grains aplatis : * 1102610 1 d’orge; * 1102630 2 d’avoine; flocons : b * 1102650 1 d’orge; * 1102670 2 d’avoine;
\nII d’autres céréales: * 1102720 a de froment (blé) ; * 1102740 b de seigle ; * 1102750 c de mais ; d autres : * 1102760 1 flocons de riz ; * 1102790 2 non dénommés ; pellets :
\nF * 1102810 I de froment (blé) ; * 1102820 II de seigle ; * 1102870 III d’orge ; * 1102880 IV d’avoine ; * 1102910 V de mais ; * 1102920 VI de riz ; * 1102930 VII autres ;
\nG germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus : * 1102950 I de froment (blé) ; * 1102980 II autres.
\n496 11.04 C Farines et semoules de sagou et des racines et tubercules repris au n° 07.06 : * 1104910 I dénaturées ; * 1104990 II autres.
\n11.07 Malt, même torréfié :
\nA non torréfié : * 1107100 I de froment (blé) ; * 1107300 II autre ; * 1107600 B torréfié.
\n11.08 A Amidons et fécules : * 1108110 I amidons de mais ; * 1108200 II amidon de riz ; * 1108300 III amidon de froment (blé) ; * 1108400 IV fécule de pommes de terre ;
\n1108500 V autres. * * 1109000 11.09 Gluten de froment, même à l’état sec.
\n12.01 Graines et fruits oléagineux, même concassés A destinés à l’ensemencement : * 1201120 I graines de lin ; * 1201140 II graines de colza et de navette ; *ex1201190 exIII graines de tournesol et de chanvre ;
\nB autres :
\n1201520 VI graines de lin ; * 1201540 VII graines de colza et de navette ;
\n1201640 XI graines de tournesol. * * 12.04 Betteraves à sucre (même en cossettes), fraîches, séchées ou en poudre; cannes à sucre :
\n497 A betteraves à sucre : * 1204110 I fraîches ; * 1204150 II séchées ou en poudre ; * 1204300 B cannes à sucre. ex13.03B Matières pectiques et pectinates : *ex1303310 I à l’état sec ; *ex1303390 II autres.
\n15.01 Saindoux, autres graisses de porc et graisse de volailles, pressés, fondus ou extraits à l’aide de solvants :
\nA * 1501110 saindoux et autres graisses de porc :
\nI destinés à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine ;
\nII autres : * 1501192 a comestibles ; * 1501199 b non comestibles; * 1501300 B * 1502600 15.02BI Suifs de l’espèce bovine, bruts, fondus ou extraits à l’aide de solvants, y compris les suifs dits \"premier jus\".
\n15.07 A Huile d’olive, fixe, fluide ou concrète, brute, épurée ou raffinée: graisses de volaille.
\nI non traitée: * 1507050 a huile d’olive vierge ; * 1507090 b huile d’olive vierge lampante ; * 1507110 c autres ;
\nII autres : * 1507120 a obtenue par traitement des huiles des sous-positions 15.07 A I a et 15.07 A I b, même coupée d’huile d’olive vierge ;
\n498 * 1507130 b non dénommée. ex15.07 D Huiles de colza, de navette et de tournesol fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurée ou raffinées :
\nI destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produit pour l’alimentation humaine : ex1507270 a3bb huiles de colza et de navette, brutes ; ex1507390 a3ff huile de tournesol, brute ; ex1507580 b2cc huiles de colza, de navette et de tournesol autres que brutes ; destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine :
\nII b1 huiles de colza, de navette et de tournesol concrètes, en emballages immédiats, d’un contenu net de 1 kg ou moins ;
\n1507750 b2aa44 huile de tournesol, concrète autrement présentée; fluide, brute ; ex1507760 b2aa55 huiles de colza et de navette, concrètes, autrement présentées ; fluides, brutes ;
\n1507880 b2bb44 huile de tournesol, concrète, autrement présentée; fluide, autre que brute ; ex1507890 b2bb55 huiles de colza et de navette, concrètes, autrement présentées ; fluides, autres que brutes. ex1507650 * * 1511902 1511909 } 15.11B Glycérine, autre que brute, y compris la glycérine synthétique.
\n15.17B Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales : contenant de l’huile de l’huile d’olive :
\nI ayant les caractères * 1517200 a pâtes de neutralisation (soapstocks) ; * 1517300 b autres.
\n16.01 Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d’abats ou de sang :
\n499 * 1601100 A de foie ;
\nB autres : * 1601920 I saucisses et saucissons secs ou à tartiner, non cuits ; * 1601980 II non dénommés.
\n16.02 Autres préparations et conserves de viandes ou d’abats : de foie :
\nA * II 1602130 autres que de foie d’oie ou de canard ; autres que de foie :
\nB I de volailles ; a contenant en poids 57 % ou plus de viande de volailles :
\n1 Contenant de la viande ou des abats, non cuits; mélanges de viandes ou d’abats cuits et de viandes ou d’abats non cuits : * 1602150 aa contenant exclusivement de la viande de dinde * 1602170 bb autres ; * 1602210 2 autres ; * 1602230 b contenant en poids de 25 p.c. inclus à 57 p.c. exclus de viande de volailles ; * 1602240 c autres.
\nIII non dénommés : a contenant de la viande ou des abats de l’espèce porcine domestique et contenant en poids : * 1602260 aa 1 contenant de la viande bovine non cuite ;
\n2 autres, contenant en poids :
\n80 % ou plus de viande ou d’abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine :
\n500 jambons ou longes (à l’exclusion des échines et leurs morceaux :
\n11 * 1602310 aaa jambons et leurs morceaux ; * 1602340 bbb longes (à l’exclusion des échines), et leurs morceaux ; * 1602360 22 échines ou épaules, et leurs morceaux : * 1602390 33 autres ; * 1602420 bb de 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d’abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine ; * 1602490 cc moins de 40 % de viande ou d’abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine ; b autres :
\n1 contenant de la viande ou des abats de l’espèce bovine : * 1602520 aa non cuites; mélanges de viandes ou d’abats cuits et de viandes ou d’abats non cuits ; * 1602530 bb autres. non dénommées :
\n16.02BIIIb2 aa d’ovins ou de caprins : * 1602610 11 non cuits ; mélanges de viande ou d’abats cuits et de viande ou d’abats non cuits ; * 1602690 22 autres.
\nSucres de betteraves et de canne, à l’état solide :
\n17.01 A sucres blancs; sucres aromatisés ou additionnés de colorants :
\nI sucres blancs :
\n501 * 1701102 a cristallisés ; * 1701104 b en pains, en morceaux ou en poudre ; * 1701106 c autres ; * 1701109 II sucres aromatisés ou additionnés de colorants ;
\nB sucres bruts : * 1701710 I destinés à être raffinés ; * 1701990 II autres.
\n17.02 Autres surcres à l’état solide; sirops de sucre sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisées :
\nA lactose et sirop de lactose : * 1702110 I contenant en poids à l’état sec 99 % ou plus de produit pur ; * 1702180 II autres ;
\nB glucose et sirop de glucose; maltodextrine et sirop de maltodextrine :
\nI glucose et sirop de glucose contenant en poids à l’état sec 99 % ou plus de produit pur : * 1702210 a glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée ; * 1702250 b autres ;
\nII autres ; * 1702260 a en poudre cristalline blanche, même agglomérée ; * 1702280 b non dénommés ; * 1702310 C sucre et sirop d’érable ;
\nD autres sucres et sirops : * 1702410 I isoglucose ; * 1702490 II non dénommés ;
\n502 * * E succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ;
\nF sucres et mélasses, caramélisés :
\n1702500 1702630 I contenant en poids à l’état sec 50 % ou plus de saccharose ;
\nII autres : * 1702650 a en poudre, même agglomérée ; * 1702690 b non dénommés. * 1703000 * 1704010 17.03 Mélasses.
\n17.04 Sucreries sans cacao :
\nA extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d’autre matières ;
\nB gommes à mâcher du genre chewing gum, d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : * 1704020 I inférieure à 60 % ; * 1704040 II égale ou supérieure à 60 % ; * 1704060 C préparation dite \"chocolat blanc\" ;
\nD autres :
\nI * 1704080 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ; b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) :
\n1 égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 30 % : * 1704110 aa pâtes et masses ; * 1704120 bb dragées ;
\n503 * 1704130 cc gommes et confiseries à base de gélifiants * 1704140 dd sucres cuits ; * 1704150 ee toffées et caramels ; * 1704160 ff autres ;
\n2 égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 40 % : * 1704180 aa pâtes et masses ; * 1704190 bb dragées ; * 1704200 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704210 dd sucres cuits ; * 1704220 ee toffées et caramels ; * 1704230 ff autres ;
\n3 égale ou supérieure à 40 % et inférieure à 50 % : aa ne contenant pas d’amidon ou de fécule : * 1704240 11 pâtes et masses ; * 1704250 22 dragées ; * 1704260 33 gommes et confiseries à base de gélifiants * 1704270 44 sucres cuits ; * 1704280 55 toffées et caramels ; * 1704290 66 autres ; bb autres : * 1704310 11 pâtes et masses ; * 1704330 22 dragées ; ;
\n504 * 1704340 33 gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704360 44 sucres cuits ; * 1704370 55 toffées et caramels ; * 1704380 66 autres ;
\n4 égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 60 % : * 1704390 aa pâtes et masses ; * 1704400 bb dragées ; * 1704420 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704430 dd sucres cuits ; * 1704440 ee toffées et caramels ; * 1704450 ff autres ;
\n5 égale ou supérieure à 60 % et à 70 % : inférieure * 1704460 aa pâtes et masses ; * 1704470 bb dragées ; * 1704480 cc gommes et confiseries à base de gélifiants * 1704490 dd sucres cuits ; * 1704500 ee toffées et caramels ; * 1704560 ff autres ;
\n6 égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 80 % : * 1704570 aa pâtes et masses ; * 1704580 bb dragées ;
\n505 * 1704600 cc gommes et confiseries à base de gélifiants * 1704620 dd sucres cuits ; * 1704630 ee toffées et caramels ; * 1704640 ff autres ;
\n7 égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 90 % : * 1704650 aa pâtes et masses ; * 1704660 bb dragées ; * 1704670 cc gommes et confiseries à base de gélifiants * 1704680 dd sucres cuits ; * 1704690 ee toffées et caramels ; * 1704700 ff autres ;
\n8 égale ou supérieure à 90 % : * 1704710 aa pâtes et masses ; * 1704730 bb dragées ; * 1704740 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704750 dd sucres cuits ; * 1704760 ee toffées et caramels ; * 1704780 ff autres ;
\nII * 1704790 non dénommées : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ; b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) :
\n506 1 égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 30 % : * 1704800 aa pâtes et masses ; * 1704810 bb sucres cuits ; * 1704820 cc toffées et caramels ; * 1704830 dd autres ;
\n2 égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % : * 1704840 aa pâtes et masses ; * 1704850 bb sucres cuits ; * 1704860 cc toffées et caramels ; * 1704870 dd autres ;
\n3 égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 70 % : * 1704880 aa pâtes et masses ; * 1704890 bb sucres cuits ; * 1704900 cc toffées et caramels ; * 1704920 dd autres ;
\n4 égale ou supérieure à 70 % : * 1704930 aa pâtes et masses ; * 1704960 bb sucres cuits ; * 1704970 cc toffées et caramels ; * 1704980 dd autres.
\nChocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao ;
\n18.06 A cacao en poudre, simplement sucré par addition de saccharose, d’une teneur en poids de saccharose :
\n507 * 1806010 I inférieur à 65 % ; * 1806020 II égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 % ; * 1806030 III égale ou supérieure à 80 % ;
\nB * 1806050 glaces de consommation :
\nI ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait ;
\nII d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : * 1806060 a égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 % ; * 1806090 b égale ou supérieure à 7 % ;
\nC * 1806120 chocolat et articles en chocolat, même fourré sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao :
\nI ne contenant pas ou contenant en poids mains de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : a chocolat et articles en chocolat :
\n1 non fourrés : aa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bb autres : * 1806130 11 tablettes et bâtons ; * 1806140 22 non dénommés ; * * 1806160 1806170 2 fourrés : aa tablettes et bâtons ; bb bonbons, pralines et autres confiseries :
\n11 contenant des boissons spiritueuses ;
\n508 * 1806180 * 1806190 22 autres ; b sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ;
\nII autres : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait et d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) :
\n1 inférieure à 50 % : chocolat et articles en chocolat : aa 11 * 1806210 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806240 111 tablettes et bâtons ; * 1806250 222 non dénommés ;
\n22 * 1806270 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806280 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806290 222 autres ; * 1806300 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ;
\n2 égale ou supérieure à 50 % : chocolat et articles en chocolat : aa 11 * 1806310 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres :
\n509 * 1806340 111 tablettes et bâtons ; * 1806350 222 non dénommés ;
\n22 * 1806370 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806380 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806390 222 autres ; * 1806400 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait: b 1 égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 3 % : aa chocolat et articles en chocolat :
\n11 * 1806410 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806440 111 tablettes et bâtons ; * 1806450 222 non dénommés ;
\n22 * 1806470 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806510 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806530 222 autres ; * 1806550 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ;
\n510 2 égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 4,5 % : aa chocolat et articles en chocolat :
\n11 * 1806610 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou aubres masses ; bbb autres : * 1806640 111 tablettes et bâtons ; * 1806650 222 non dénommés ;
\n22 * 1806670 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806700 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806710 222 autres ; * 1806720 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ;
\n3 égale ou supérieure à 4,5 % et inférieure à 6 % : aa chocolat et articles en chocolat :
\n11 * 1806730 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806740 111 tablettes et bâtons ; * 1806750 222 non dénommés ;
\n22 * 1806770 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries ;
\n511 * 1806780 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806790 222 autres ; * 1806800 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ;
\n4 égale ou supérieure à 6 % : aa chocolat et articles en chocolat :
\n11 * non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres :
\n1806810 * 1806830 111 tablettes et bâtons ; * 1806850 222 non dénommés ;
\n22 * 1806860 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806870 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806880 222 autres ; * 1806890 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ;
\nD autres :
\nI ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait : * 1806900 a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g; * 1806910 b autres;
\nII d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait :
\n512 a égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 6,5 % : * 1806920 1 en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g; * 1806930 2 autres; b supérieure à 6,5 % et inférieure à 26 % : * 1806940 1 en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g; * 1806960 2 autres : c égale ou supérieure à 26 % : * 1806970 1 en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g; * 1806980 2 autres.
\nExtraits de malt; préparations pour l’alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 50 % en poids :
\n19.02 A extraits de malt : * 1902010 I d’une teneur en extrait see égale ou supérieure à 90 % en poids; * 1902090 II autres;
\nB * 1902200 autres :
\nI contenant des extraits de malt et d’une teneur en poids de sucres réducteurs (calculée en maltose) égale ou supérieure à 30 %;
\nII non dénommées : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait:
\n513 * 1 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule inférieure à 14 % : aa ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en sacharose); bb d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) :
\n1902210 * 1902250 11 égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 60 % : * 1902290 22 égale ou supérieure à 60 % ;
\n2 * 1902310 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 14 % et inférieure à 32 % : aa ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : bb autres : * 1902392 11 poudres pour puddings et similaires; * 1902399 22 non dénommées;
\n3 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 45 % : * 1902410 aa ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : * 1902490 bb autres :
\n4 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 45 % et inférieure à 65 % : aa ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : * 1902510 514 * 1902590 bb autres :
\n5 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 % : * 1902610 aa ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose); * 1902690 bb autres ;
\n6 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 85 % : aa ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccha- * 1902710 rose); * 1902790 bb autres; * 1902800 7 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 85 %; b d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : * 1902910 1 égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 5 %; * 1902990 2 égale ou supérieure à 5 %.
\n19.03 Pâtes alimentaires : * 1903100 A contenant des oeufs; * 1903900 B autres. * 1904000 19.04 Tapioca, y compris celui de fécule de pommes de terre.
\n19.05 Produits à base de céréales obtenus par le soufflage ou le grillage; \"puffed rice, corn-flakes\" et analogues : * 1905100 A à base de mais; * 1905300 B à base de riz;
\n515 * 1905900 C autres.
\n19.07 Pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d’oeufs, de matières grasses, de fromages ou de fruits; hosties, cachets pour médicaments, pains de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires : * 1907100 A pain croustillant dit \"Knäckebrot\"; * 1907200 B Pain azyme (mazoth); * 1907500 C hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires;
\nD autres, d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule :
\nI inférieure à 50 % : * 1907602 a pain; * 1907609 b autres; égale ou supérieure à 50 % :
\nII * 1907700 a biscottes et pain grillé; b autres : * 1907802 1 pain; * 1907809 2 non dénommés.
\n19.08 * * 1908100 1908210 Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toute proportions :
\nA préparations dites \"pain d’épices\", d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose);
\nB autres :
\nI ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule, d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose);
\n516 II d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 %; a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) :
\n1 biscuits, gaufres et gaufrettes : * 1908312 aa biscuits; * 1908319 bb gaufres et gaufrettes; * 1908390 2 b,c,d autres; d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % : * 1908412 1aa11, 2aa11 biscuits; * 1908419 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes; * 1908490 1bb, 2bb autres, non dénommés;
\nIII d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 50 % : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : * 1908512 1aa11, 2aall biscuits; * 1908519 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes; * 1908590 1bb, 2bb autres, non dénommés; b, c d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % : * 1908612 1aa11, 2aa11 biscuits; * 1908619 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes; * 1908690 1bb, 2bb autres, non dénommés;
\n517 IV d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 65 % : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : *ex1908712 1aa11, 2aa11 biscuits; *ex1908719 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes; *ex1908790 1bb, 2bb autres, non dénommés; d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % : b *ex1908812 1aa11, 2aa11 biscuits; *ex1908819 * ex1908850 *ex1908890 1aa22, 2aa22 1bb, 2bb 1cc, 2cc gaufres et gaufrettes; biscottes; autres, non dénommés;
\nV d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 65 % : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) 1 biscuits, gaufres et gaufrettes : *ex1908712 aa biscuits; *ex1908719 bb gaufres et gaufrettes; *ex1908790 2 autres; b autres :
\n1 biscuits, gaufres et gaufrettes : *ex1908812 aa biscuits; *ex1908819 bb gaufres et gaufrettes; *ex1908850 2 biscottes; *ex1908890 3 non dénommés.
\n518 Légumes, plantes potagères et fruits préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde ou sucre :
\n20.01 * 2001100 A Chutney de mangue; * 2001200 B concombres et cornichons;
\nC autres : * 2001300 I champignons;
\nII non dénommés : * 2001902 a oignons; * 2001909 b autres.
\nLégumes et plantes potagères préparés ou conservés sans vinaigre ou acide acétique :
\n20.02 A champignons : * 2002110 I cultivés; * 2002190 II autres; * 2002200 B truffes;
\nC tomates :
\nI d’une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % : * 2002310 a pelées; * 2002330 b autres; * 2002350 II d’une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % et inférieure ou égale à 30 %; * 2002370 III d’une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %. * 2002400 D asperges; * 2002500 E choucroute; * 2002600 F câpres et olives;
\nG pois et haricots vert :
\n519 * 2002910 I pois; * 2002950 II haricots verts;
\nH * * 2002970 autres, y compris les mélanges :
\nI artichauts;
\nII autres : a mélanges; b autres :
\n2002991 * 2002992 1 haricots; * 2002994 2 pommes de terre; * 2002996 3 carottes; * 2002998 4 non dénommés. * 2003000 * 20.03 Fruits à l’état congelé, additionnés de sucre.
\n20.04 Fruits, écorces de fruits, plantes et parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés, cristallisés) :
\n2004100 A gingembre;
\nB autres :
\nI d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids : * 2004200 a cerises; * 2004300 b autres; * 2004800 II 20.05 non dénommés.
\nPurées et pâtes de fruits, confitures, gelées, marmelades, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre :
\nA purées et pâtes de marrons : * 2005210 I d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids; * 2005290 II autres;
\nB confitures et marmelades d’agrumes :
\n520 * 2005320 I 3’une teneur en sucres supérieure à 30 % en poids; * 2005360 II d’une teneur en sucres supérieure à 13 % et inférieure ou égale à 30 % en poids; * 2005390 III autres;
\nC autres : d’une teneur en sucres supérieure à 30 % en poids;
\nI * 2005430 a purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d’un contenu net supérieur à 100 kg et destinées à la transformation industrielle; b autres : * 2005510 1 de cerises; * 2005530 2 de fraises; * 2005550 3 de framboises; * 2005590 4 non dénommées; * 2005600 II d’une teneur en sucres supérieure à 13 % et inférieure ou égale à 30 % en poids;
\nIII non dénommées : * 2005906 a compote de pommes; * 2005909 b autres.
\n20.06 Fruits autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’alcool : fruits à coques (y compris les arachides) grillés, en emballages immédiats d’un contenu net :
\nA * 2006010 I de plus de 1 kg; * 2006030 II de 1 kg ou moins;
\nB autres :
\nI avec addition d’alcool :
\n521 a gingembre : * 2006040 1 ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,85 % mas; * 2006060 2 autres; ananas, en emballages immédiats d’un contenu net : b 1 de plus de 1 kg : * 2006070 aa d’une teneur en sucres supérieure à 17 % en poids; * 2006090 bb autres;
\n2 de 1 kg ou moins : * 2006110 aa d’une teneur en sucres supérieure à à 19 % en poids; * 2006130 bb autres; c raisins; * 2006150 1 d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids; * 2006170 2 autres; d péches, poires et abricots, en emballages immédiats d’un contenu net :
\n1 de plus de 1 kg : d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids : aa * 2006200 11 ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,85 % mas; * 2006210 22 autres; bb autres : * 2006220 11 ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,85 % mas; * 2006230 22 non dénommés;
\n2 de 1 kg ou moins :
\n522 * 2006240 aa d’une teneur en sucres supérieure à 15 % en poids; * 2006250 bb autres; autres fruits : e d’une teneur en sucres supérieure à 9 % en poids :
\n1 * 2006260 aa ayant un titrealcoométrique inférieur ou égal à 11,85 % mas; * 2006270 bb autres;
\n2 autres : * 2006280 aa ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,85 % mas; * 2006290 bb non dénommés; mélanges de fruits : f d’une teneur en sucres supérieure à 9 % en poids :
\n1 * 2006300 aa ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,65 % mas; * 2006310 bb autres;
\n2 autres : * 2006320 aa ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,85 % mas; * 2006330 bb non dénommés; sans addition d’alcool : avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de plus de 1 kg :
\nII a gingembre; * 2006340 1 segments de pamplemousses et de pomelos; * 2006350 2 * 2006360 3 manderines, y compris tangérines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d’agrimes;
\n523 * 2006370 4 raisins;
\n5 ananas : * 2006380 aa d’une teneur en sucres supérieure à 17 % en poids; * 2006390 bb autres;
\n6 poires : * 2006410 aa d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids; * 2006430 bb autres;
\n7 pèches et abricots : aa d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids; * 2006450 11 pèches; * 2006470 22 abricots; bb autres : * 2006480 11 péches; * 2006490 22 abricots;
\n8 autres fruits : aa cerises : * 2006500 11 griottes; * 2006510 22 autres; * 2006520 bb prunes; * 2006530 cc autres;
\n9 mélanges de fruits : * 2006540 aa mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits; * 2006550 bb autres : b avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 1 kg ou moins :
\n524 * 2006570 1 gingembre; * 2006580 2 segments de pamplemousses et de pomelos; * 2006610 3 mandarines, y compris tangérines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d’argrumes; * 2006630 4 raisins;
\n5 ananas : * 2006650 aa d’une teneur en sucres supérieure à 19 % en poids; * 2006670 bb autres;
\n6 poires : * 2006680 aa d’une teneur en sucres supérieure à 15 % en poids; * 2006690 bb autres;
\n7 pêches et abricots : aa d’une teneur en sucres supérieure à 15 % en poids; * 2006700 11 pèches; * 2006710 22 abricots; bb autres : * 2006720 11 pêches; * 2006730 22 abricots;
\n8 autres fruits : aa cerises : * 2006740 11 griottes; * 2006750 22 autres; * 2006790 * 2006802 bb prunes; cc autres :
\n11 fraises;
\n525 * 22 2006809 9 non dénommés; mélanges de fruits : * 2006830 aa mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits; * 2006840 bb autres; sans addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net : c * 1 de 4,5 kg ou plus : aa abricots; bb pêches (y compris les brugnons et nectarines) et prunes :
\n2006850 * 2006860 11 péches (y compris les brugnons et nectarines * 2006870 22 prunes; * 2006880 cc poires; dd autres fruits :
\n11 cerises : * 2006890 aaa griottes; * 2006900 bbb autres; * 2006910 * 2006920 22 ee mélanges de fruits;
\n2 * 2006930 autres; de moins de 4,5 kg : aa poires; bb autres fruits et mélanges de fruits : * 2006940 11 abricots; * 2006950 22 péches (y compris les brugnons et nectarines) 33 cerises : * 2006960 aaa griottes;
\n526 * 2006970 * 2006980 44 prunes; * 2006990 55 autres. bbb autres;
\nJus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition de sucre :
\n20.07 avec une masse volumique supérieure à 1,33 g/cm 3 à 20°C :
\nA jus de raisins (y compris les moûts de raisins) I * 2007010 a d’une valeur supérieure à 22 ECU par 100 kg poids net; b d’une valeur égale ou inférieure à 22 ECU par 100 kg poids net : * 2007020 1 * 2007030 2 d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids; autre;
\nII * 2007040 a * 2007060 b de pommes ou de poires; mélanges de jus de pommes et de jus de poires : d’une valeur supérieure à 22 ECU par 100 kg poids net; autres ; autres :
\nIII a d’une valeur supérieure à 30 ECU par 100 kg poids net :
\n1 d’agrumes, à l’exclusion des mélanges : * 2007070 aa d’oranges ; * 2007080 bb autres ; * 2007090 2 autres ; b non dénommés :
\n1 d’agrumes, à l’exclusion des mélanges :
\n527 * 2007100 aa d’oranges ; * 2007130 bb autres ; * 2007150 2 autres ;
\nB avec une masse volumique égale ou 3 inférieure à 1,33 g/cm à 20° C :
\nI jus de raisins (y compris les moûts de raisins), de pommes, de poires ; mélanges de jus de pommes et de jus de poires : a d’une valeur supérieure à 18 ECU par 100 kg poids net :
\n1 de raisins (y compris les moûts de raisins) : aa concentrés : * 2007190 11 d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids; * 2007200 22 autres; bb autres : * 2007210 11 d’une teneur en sucres d’additon supérieure à 30 % en poids; * 2007220 22 non dénommés;
\n2 de pommes ou de poires : * 2007230 aa contenant des sucres d’addition; * 2007240 bb autres; * 2007250 3 mélanges de jus de pommes et de jus de poires; b d’une valeur égale ou inférieure à 18 ECU par 1 kg poids net :
\n1 de raisins (y compris les moûts de raisins) : aa concentrés : * 2007260 11 d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids; * 2007270 22 autres; bb autres ;
\n528 * 2007290 11 d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids; * 2007300 22 non dénommés;
\n2 de pommes : * 2007320 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids; * 2007330 bb d’une teneur en sucres d’addition égaie ou inférieure à 30 % en poids; * 2007350 cc ne contenant pas de sucres d’addition;
\n3 de poires : * 2007370 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids; * 2007380 bb d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids; * 2007390 cc ne contenant pas de sucres d’addition;
\n4 mélanges de jus de pommes et de jus de poires : * 2007400 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids; * 2007420 bb autres;
\nII autres : a d’une valeur supérieure à 30 ECU par 100 kg poids net : * 2007440 1 d’oranges; * 2007450 2 de pamplemousses et de pomelos;
\n3 de citrons ou d’autres agrumes : * 2007460 aa contenant des sucres d’addition; * 2007500 bb autres;
\n4 d’ananas : * 2007510 aa contenant des sucres d’addition; * 2007530 bb autres;
\n529 5 de tomates : * 2007550 aa contenant des sucres d’addition; * 2007570 bb autres;
\n6 d’autres fruits et légumes : * 2007600 aa contenant des sucre d’addition; * 2007610 bb autres;
\n7 mélanges : de jus d’agrumes et de jus d’ananas : aa * 2007660 11 contenant des sucres d’addition; * 2007670 22 autres; autres : bb * 2007680 11 contenant des sucres d’addition; * 2007700 22 non dénommés; b d’une valeur égale ou inférieure à 30 ECU par 100 kg poids net :
\n1 d’oranges : * 2007720 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 %, en poids; * 2007730 bb autres;
\n2 de pamplemousses ou de pomelos : * 2007740 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids; * 2007750 bb autres;
\n3 de citrons : * 2007760 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids; * 2007770 bb d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids; * 2007780 ce ne contenant pas de sucres d’addition;
\n530 4 d’autres agrumes : * 2007810 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids; * 2007820 bb d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids; * 2007830 cc ne contenant pas de sucres d’addition;
\n5 d’ananas : * 2007840 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids; * 2007850 bb d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids; * 2007860 cc ne contenant pas de sucres d’addition;
\n6 de tomates : * 2007800 aa contenant des sucres d’addition ; * 2007890 bb autres ;
\n7 d’autres fruits ou légumes : * 2007910 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 20 % en poids ; * 2007920 bb d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids ; * 2007930 ce ne contenant pas de sucres d’addition ;
\n8 mélanges : aa de jus d’agrumes et de jus d’ananas : * 2007940 * 2007950 * 2007960 11 d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ;
\n22 d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids ;
\n33 ne contenant pas de sucres d’addition ;
\n531 autres : bb * 2007970 11 d’une teneur en sucres d’addition à 30 % en poids ; supérieure * 2007980 22 d’une teneur en sucres d’addition inférieure à 30 % en poids ; égale ou * 2007990 33 ne contenant pas de sucres d’addition. *ex2102400 21.02CII Succédanés torréfiés du café autres que chicorée torréfiée. *ex2102500 21.02DII Extraits de succédanés torréfiés du café autres que de chicorée torréfiée.
\nPréparations pour soupes et potages, soupes et potages préparés, contenant des céréales ou des dérivés de céréales : ex21.05A *ex2105102 I à l’état desséché ou déshydraté ; *ex2105109 II autres.
\n21.06A Levures naturelles vivantes : levures de panification :
\nII * 2106152 a séchées ; * 2106159 b autres. * 2106310 2106390 * } 21.06B Levures naturelles mortes.
\n21.07 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
\nA céréales en grains ou en épis, précuites ou autrement préparées : * 2107010 I mais ; * 2107020 II riz ; * 2107030 III autres ; pâtes alimentaires non farcies, cuites ; pâtes alimentaires farcies :
\nB I pâtes alimentaires non farcies, cuites :
\n532 * 2107040 a séchées ; * 2107050 b autres ;
\nII pâtes alimentaires farcies : * 2107060 a cuites ; * 2107070 b autres ;
\nC * 2107080 glaces de consommation :
\nI ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait ;
\nII d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : * 2107090 a égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 % ; * 2107110 b égale ou supérieure à 7 % ;
\nD yoghourts préparés ; laits préparés en poudre pour l’alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires :
\nI yoghourts préparés : a en poudre, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : * 2107120 1 inférieure à 1,5 % ; * 2107130 2 égale ou supérieure à 1,5 % ; b autres, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : * 2107140 1 inférieure à 1,5 % ; * 2107150 2 égale ou supérieure à 1,1 % et inférieure à 4 % ; * 2107160 3 égale ou supérieure à 4 % ;
\nII autres, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : a inférieure à 1,5 % et d’une teneur en poids de protéines du lait (teneur en azote x 6,38) ;
\n533 * 2107170 1 inférieure à 40 % ; * 2107180 2 égale ou supérieure à 40 % et inférieure à 55 % ; * 2107190 3 égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 % , * 2107200 4 égale ou supérieure à 70 % ; * 2107210 b égale ou supérieure à 1,5 % ; * 2107220 E préparations dites \"fondues\" ;
\nF sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants : * 2107230 I de lactose ; * 2107240 II de glucose ou de malto-dextrine ; * 2107250 III d’isoglucose ; * 2107260 IV autres ;
\nG autres :
\nI ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) :
\n1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule : * 2107272 aa édulcorants artificiels préparés sous forme de tablettes ; * 2107274 bb préparations pour la fabrication de glaces de consommation ; * 2107279 cc autres ;
\n2 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule : * 2107280 aa égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ;
\n534 * 2107290 bb égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 45 % ; * 2107300 cc égale ou supérieure à 45 % ; d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 15 % : b * 2107320 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;
\n2 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule : * 2107330 aa égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ; * 2107340 bb égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 45 % ; * 2107360 cc égale ou supérieure à 45 % ; d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 30 % : c * 2107370 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;
\n2 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule : aa égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ; * 2107380 * 2107390 bb égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 45 % ; * 2107400 cc