lations de fabrication de combustible au plutonium. Un grand nombre des articles de l'équipement essentiel des usines de conversion du plutonium sont communs à plusieurs secteurs de l'industrie chimique. Par exemple, ces procédés peuvent faire appel à des équipements des types suivants: fours, fourneaux rotatifs, réacteurs à lit fluidisé, tours à flamme, centri൘ fugeuses en phase liquide, colonnes de distillation et colonnes d'extrac൘ tion liquide-liquide. Des cellules chaudes, des boîtes à gants et des manipulateurs télécommandés peuvent aussi être nécessaires. Toutefois, seuls quelques articles sont disponibles «dans le commerce»; la plupart seront préparés d'après les besoins du client et les spécifications définies par lui. Il est essentiel d'accorder un soin particulier à leur conception pour prendre en compte les risques d'irradiation, de toxicité et de criticité qui sont associés au plutonium. Parfois, lors de la conception et de la construction, il faut prendre spécialement en considération les propriétés corrosives de certains des produits chimiques en jeu (par exemple HF).
\nEnfin, il convient de noter que, dans tous les procédés de conversion du plutonium, des articles d'équipement qui, pris individuellement, ne sont pas spécialement conçus ou préparés pour la conversion du plutonium peuvent être assemblés en des systèmes qui sont spécialement conçus ou préparés à cette fin.
\n7.2.1.
\nSystèmes spécialement conçus ou préparés pour la conversion du nitrate de plutonium en oxyde NOTE EXPLICATIVE Les principales activités que comporte cette conversion sont les suivantes: stockage et ajustage de la solution, précipitation et séparation solide/liquide, calcination, manutention du produit, ventilation, gestion des déchets et contrôle du procédé. Les systèmes sont en particulier adaptés de manière à éviter tout risque de criticité et d'irradiation et à réduire le plus possible les risques de toxicité. Dans la plupart des usines de retraitement, ce procédé comporte la conversion du nitrate de pluto൘ nium en dioxyde de plutonium. D'autres procédés peuvent comporter la précipitation de l'oxalate de plutonium ou du peroxyde de plutonium.
\n7.2.2.
\nSystèmes spécialement conçus ou préparés pour la production de plutonium métal NOTE EXPLICATIVE Ce traitement comporte habituellement la fluoration du dioxyde de pluto൘ nium, normalement par l'acide fluorhydrique très corrosif, pour obtenir du fluorure de plutonium qui est ensuite réduit au moyen de calcium métal de grande pureté pour produire du plutonium métal et un laitier de fluorure de calcium. Les principales activités que comporte ce procédé sont les suivantes: fluoration (avec par exemple des équipements faits ou revêtus de métal précieux), réduction (par exemple dans des creusets en céramique), récupération du laitier, manutention du produit, ventilation, gestion des déchets et contrôle du procédé. Les systèmes sont en parti൘ culier adaptés de manière à éviter tout risque de criticité et d'irradiation et à réduire le plus possible les risques de toxicité. D'autres procédés comportent la fluoration de l'oxalate de plutonium ou du peroxyde de plutonium, suivie d'une réduction en métal.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1433 ANNEXE C CRITÈRES DES NIVEAUX DE PROTECTION PHYSIQUE 1. L'objectif de la protection physique des matières nucléaires est d'empêcher l'utilisation et la manipulation non autorisées desdites matières. Le paragraphe 3. a) des directives exige des niveaux de protection physique efficaces, conformément aux recommandations pertinentes de l'AIEA, en particulier celles figurant dans le document INFCIRC/225.
\nCATÉGORIE III Utilisation et entreposage à l'intérieur d'une zone dont l'accès est contrôlé.
\nTransport avec des précautions spéciales comprenant des arrangements préa൘ lables entre l'expéditeur, le destinataire et le transporteur, et un accord préa൘ lable entre les organismes soumis à la juridiction et à la réglementation des États fournisseur et destinataire, respectivement, dans le cas d'un transport international, précisant l'heure, le lieu et les règles de transfert de la respon൘ sabilité du transport.
\nCATÉGORIE II Utilisation et entreposage à l'intérieur d'une zone protégée dont l'accès est contrôlé, c'est-à-dire une zone placée sous la surveillance constante de gardes ou de dispositifs électroniques, entourée d'une barrière physique avec un nombre limité de points d'entrée surveillés de manière adéquate, ou toute zone ayant un niveau de protection physique équivalent.
\nTransport avec des précautions spéciales comprenant des arrangements préa൘ lables entre l'expéditeur, le destinataire et le transporteur, et un accord préa൘ lable entre les organismes soumis à la juridiction et à la réglementation des États fournisseur et destinataire, respectivement, dans le cas d'un transport international, précisant l'heure, le lieu et les règles de transfert de la respon൘ sabilité du transport.
\nCATÉGORIE I Les matières entrant dans cette catégorie seront protégées contre toute utili൘ sation non autorisée par des systèmes extrêmement fiables comme suit:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1434 Utilisation et entreposage dans une zone hautement protégée, c'est-à-dire une zone protégée telle qu'elle est définie pour la catégorie II ci-dessus et dont, en outre, l'accès est limité aux personnes dont il a été établi qu'elles présentaient toutes garanties en matière de sécurité, et qui est placée sous la surveillance de gardes qui sont en liaison étroite avec des forces d'intervention appropriées.
\nLes mesures spécifiques prises dans ce cadre devraient avoir pour objectif la détection et la prévention de toute attaque, de toute pénétration non autorisée ou de tout enlèvement de matières non autorisé.
\nTransport avec des précautions spéciales telles qu'elles sont définies cidessus pour le transport des matières des catégories II et III et, en outre, sous la surveillance constante d'escortes et dans des conditions assurant une liaison étroite avec des forces d'intervention adéquates.
\nTABLEAU: CATÉGORISATION DES MATIÈRES NUCLÉAIRES Catégorie Matière État I II III 2 kg ou plus Moins de 2 kg mais plus de 500 g 500 g ou moins *[c] — Uranium enrichi à 20 % ou plus en 235U 5 kg ou plus Moins de 5 kg mais plus de 1 kg 1 kg ou moins *[c] — Uranium enrichi à 10 % ou plus, mais à moins de 20 %, en 235U — 10 kg ou plus Moins de 10 kg[c] — Uranium enrichi moins de 10 % 235U*[d] — — 2 kg ou plus Moins de 2 kg mais plus de 500 g 1. Plutonium*[a] Non irradié*[b] 2. Uranium 235 Non irradié*[b] 3. Uranium 233 4. Combustible irradié Non irradié*[b] à en 10 kg ou plus 500 g ou moins *[c] Uranium appauvri ou naturel, thorium ou combustible faible൘ ment enrichi (moins de 10 % de matières fissiles)* [e] [f] [a] Tel que défini dans la liste de base. [b] Matières non irradiées dans un réacteur ou matières irradiées dans un réacteur donnant un niveau de rayonnement égal ou inférieur à 100 rads/heure à 1 mètre de distance sans écran. [c] Les quantités inférieures à une quantité radiologiquement significative devraient être exemptées. [d] L'uranium naturel, l'uranium appauvri et le thorium ainsi que les quantités d'uranium enrichi à moins de 10 %, qui n'entrent pas dans la catégorie III, devraient être protégés conformément à des pratiques de gestion prudente. [e] Ce niveau de protection est recommandé, mais les États peuvent décider d'attribuer une catégorie différente pour la protection physique après l'évaluation de circonstances propres à chacun. [f] Les autres combustibles qui en vertu de leur teneur initiale en matières fissiles sont classés dans la catégorie I ou dans la catégorie II avant irradiation peuvent entrer dans la catégorie immédiatement inférieure si le niveau de rayonnement du combus൘ tible dépasse 100 rad/h à un mètre de distance sans écran.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1435 NSG Partie II LISTE D'ÉQUIPEMENTS, DE MATIÈRES ET DE LOGICIELS À DOUBLE USAGE DANS LE DOMAINE NUCLÉAIRE, AINSI QUE DE TECHNOLOGIES CONNEXES Note: On utilise le Système international d'unités (SI) dans la présente annexe.
\nDans tous les cas, la grandeur physique définie en unités SI doit être considérée comme la valeur officielle recommandée pour les contrôles.
\nCertains paramètres de machines-outils sont toutefois indiqués dans leurs unités habituelles, qui ne sont pas des unités SI.
\nLes symboles et abréviations (avec leurs préfixes indiquant un multiple ou un sous-multiple) qui sont employés couramment dans la présente annexe sont les suivants:
\nA — ampère(s) Bq — becquerel(s) °C — degré(s) Celsius CAS — chemical abstracts service Ci — curie(s) cm — centimètre(s) dB — décibel(s) dBm — décibel rapporté à 1 milliwatt g — gramme(s); également accélération de la pesanteur (9,81 m/s2) GBq — gigabecquerel(s) GHz — gigahertz GPa — gigapascal(s) Gy — gray h — heure(s) Hz — hertz J — joule(s) K — kelvin keV — millier(s) d'électronvolts kg — kilogramme(s) kHz — kilohertz kN — kilonewton(s) kPa — kilopascal(s) kV — kilovolt(s) kW — kilowatt(s) m — mètre(s) mA — milliampère(s) MeV — million(s) d'électronvolts MHz — mégahertz ml — millilitre(s) mm — millimètre(s) MPa — mégapascal(s) mPa — millipascal(s) MW — mégawatt(s) ͫF — microfarad(s) ͫm — micromètre(s) ͫs — microseconde(s) N — newton(s) nm — nanomètre(s) ns — nanoseconde(s) Mémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1436 nH — nanohenry(s) ps — picoseconde(s) tr/mn — tours par minute s — seconde(s) T — tesla(s) V — volt(s) W — watt(s) REMARQUE GÉNÉRALE Les paragraphes ci-après se rapportent à la liste d'équipements, de matières et de logiciels à double usage dans le domaine nucléaire ainsi que de technologies connexes.
\nNote: Lorsqu'ils doivent juger si le ou les composants soumis au contrôle constitue(nt) l'élément principal, les gouvernements doivent apprécier les facteurs de quantité, de valeur et de savoir- faire technologique impliqués ainsi que d'autres circonstances spéciales qui pourraient avoir comme effet que le ou les composants soumis au contrôle devienne(nt) le principal élément de l'article fourni.
\nLES CONTRÔLES DE TECHNOLOGIE Le transfert d'une «technologie» est contrôlé conformément aux directives et comme indiqué dans chaque section de l'annexe. Une «technologie» directement associée à un article quelconque de l'annexe fera l'objet d'un examen et d'un contrôle aussi approfondis que l'article lui-même, dans les limites définies par la législation nationale.
\nIl est entendu que l'autorisation d'exportation accordée pour tout article figurant dans l'annexe comprend également l'autorisation d'exporter vers le même utilisa൘ teur final la «technologie» minimale requise pour l'installation, la mise en œuvre, la maintenance et la réparation de l'article.
\nNote: Les contrôles relatifs aux transferts de «technologie» ne s'appliquent pas à l'information qui est déjà «du domaine public» ou à la «recherche scien൘ tifique fondamentale».
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1437 REMARQUE GÉNÉRALE CONCERNANT LES LOGICIELS Le transfert de «logiciels» est contrôlé conformément aux directives et comme indiqué dans l'annexe.
\nNote: Les contrôles relatifs aux transferts de «logiciels» ne s'appliquent pas aux «logiciels»:
\nDÉFINITIONS «Assistance technique» — L'«assistance technique» peut prendre des formes telles que: instruction, qualifications, formation, connaissances pratiques, services de consultation.
\nNote: L'«assistance technique» peut comprendre un transfert de «données techniques». «Brin» — Voir «Matières fibreuses ou filamenteuses». «Commande de contournage» — Deux mouvements ou plus exécutés par «commande numérique» suivant des instructions qui désignent à la fois la position assignée suivante et la vitesse d'avance vers cette position. Ces vitesses d'avance varient suivant une relation qui les lie les unes aux autres de façon à produire le contour désiré (Réf.: ISO 2806-1980 tel qu'amendé). «Commande numérique» — Commande automatique d'un processus réalisée par un dispositif qui inter൘ prète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement du processus (Réf.: ISO 2382). «Développement» — se rapporte à toutes les phases précédant la «production», telles que: — conception; — recherche relative à la conception; — analyse fonctionnelle; — concepts de l'avant-projet; — assemblage et essais de prototypes; — projets pilotes de production; — définition des données techniques; — processus de conversion des données techniques en produit; — conception de la configuration; — conception de l'intégration; — plans d'exécution.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1438 «Déviation de la position angulaire» — Écart maximum entre la position angulaire et la position angulaire réelle mesurée avec une très grande précision après que la monture de travail de la table a quitté sa position initiale. «Données techniques» — Les «données techniques» peuvent être sous des formes telles que calques, schémas, plans, diagrammes, maquettes, formules, données et spécifications techniques, manuels et modes d'emploi sous une forme écrite ou enregistrée sur d'autres supports ou dispositifs tels que des disques, des bandes magné൘ tiques, des mémoires passives. «Du domaine public» — Il convient d'entendre par «du domaine public» le fait que la «technologie» ou le «logiciel» a été rendu disponible sans restrictions quant à une diffusion plus vaste (les restrictions résultant d'un copyright n'empêchent pas la «tech൘ nologie» ou le «logiciel» d'être «du domaine public»). «Fil» — Voir «Matières fibreuses ou filamenteuses». «Filament» — Voir «Matières fibreuses ou filamenteuses». «Filasse» — Voir «Matières fibreuses ou filamenteuses». «Incertitude de mesure» — Paramètre caractéristique qui détermine dans quelle plage autour de la valeur de sortie se situe la valeur correcte de la variable mesurable avec un niveau de confiance égal à 95 %. Elle comprend les déviations systématiques non corrigées, l'effet réactif non corrigé et les écarts aléatoires. «Linéarité» — (Généralement mesurée sous forme de non linéarité) déviation maximale de la caractéristique réelle (moyenne des valeurs maximales et minimales relevées), qu'elle soit positive ou négative, par rapport à une ligne droite placée de façon à uniformiser et minimaliser les écarts maximaux. «Logiciel» — Un ou plusieurs «programmes» ou «microprogrammes» enregistrés sur un support. «Matières fibreuses ou filamenteuses» — Expression désignant les «monofilaments» continus, les «fils»continus, les «mèches», les «filasses» ou les «rubans».
\nN.B.:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1439 6. «Ruban» — produit constitué de «filaments», de «brins», de «mèches», de «filasses» ou de «fils», etc., entrelacés ou unidirectionnels, générale൘ ment préimprégnés de résine. «Mèche» — Voir «Matières fibreuses ou filamenteuses». «Microprogramme» — Suite d'instructions élémentaires, maintenue dans une mémoire spéciale, et dont l'exécution est déclenchée par l'introduction de son instruction de réfé൘ rence dans un registre d'instruction. «Monofilament» — Voir «Matières fibreuses ou filamenteuses». «Précision» — Terme généralement utilisé sous la forme «manque de précision» défini comme étant l'écart maximal, positif ou négatif, d'une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou vraie valeur. «Précision de positionnement» — pour les machines-outils à «commande numérique», elle doit être déterminée et présentée conformément au point 1.π.2., en association avec les exigences ci-dessous:
\nN.B.: Dans le cas de machines-outils qui produisent des surfaces de qualité optique, la vitesse d'avance sera égale ou inférieure à 50 mm par minute.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1440
\nLes résultats des mesures doivent comprendre:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1441 TABLE DES MATIÈRES 1.
\nÉQUIPEMENTS INDUSTRIELS 1.A.
\n1.B.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 1.A.1.
\nFenêtres de protection contre les rayonnements haute densité 1.A.2.
\nCaméras TV résistant aux effets des rayonnements, ou objectifs pour ces caméras 1.A.3. «Robots», «effecteurs terminaux» et unités de commande 1.A.4.
\nTélémanipulateurs ÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION 1.B.1.
\nMachines à fluotourner, machines à repousser capables d'ef൘ fectuer des opérations de fluotournage et mandrins 1.B.2.
\nMachines-outils 1.B.3.
\nMachines, dispositifs ou systèmes de contrôle des dimen൘ sions 1.B.4.
\nFours à induction à atmosphère contrôlée, et alimentations électriques pour ces fours 1.B.5.
\nPresses isostatiques et équipements connexes 1.B.6.
\nSystèmes d'essai aux vibrations, équipements et composants 1.B.7.
\nFours de fusion et de coulée à vide ou à atmosphère contrôlée et équipements connexes 1.C.
\nMATIÈRES 1.D.
\nLOGICIEL 1.E.
\n1.D.1. «Logiciel» spécialement conçu ou modifié pour l'«utilisa൘ tion» d'équipements 1.D.2. «Logiciel» spécialement conçu ou modifié pour le «dévelop൘ pement», la «production» ou l'«utilisation» d'équipements 1.D.3. «Logiciel» pour toute combinaison de dispositifs électro൘ niques ou pour tout système permettant à ce(s) dispositif(s) de fonctionner comme une unité de «commande numérique» pour machines-outils TECHNOLOGY 1.E.1.
\nMATIÈRES 2.A.
\n2.B.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 2.A.1.
\nCreusets fabriqués en matières résistant aux métaux acti൘ niques liquides 2.A.2.
\nCatalyseurs platinés 2.A.3.
\nStructures composites sous la forme de tubes ÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION 2.B.1.
\nInstallations ou usines et équipements pour le tritium 2.B.2.
\nInstallations ou usines pour la séparation isotopique du lithium, et systèmes et équipements pour celles-ci Mémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1442 2.C.
\nMATIÈRES 2.C.1.
\nAluminium 2.C.2.
\nBeryllium 2.C.3.
\nBismuth 2.C.4.
\nBore 2.C.5.
\nCalcium 2.C.6.
\nTrifluorure de chlore 2.C.7.
\nMatières fibreuses ou filamenteuses, et matières préimpré൘ gnées 2.C.8.
\nHafnium 2.C.9.
\nLithium 2.C.10. Magnésium 2.C.11. Acier maraging 2.C.12. Radium-226 2.C.13. Titanium 2.C.14. Tungstène 2.C.15. Zirconium 2.C.16. Poudre de nickel et nickel métal poreux 2.C.17. Tritium 2.C.18. Hélium 3 2.C.19. Radionucléides 2.C.20. Rhénium 2.D.
\nLOGICIEL 2.E.
\nTECHNOLOGIE 2.E.1.
\nÉQUIPEMENTS DE SÉPARATION ISOTOPIQUE POUR L'URANIUM ET COMPOSANTS (Autres que les articles de la Liste de base) 3.A.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 3.A.1.
\nChangeurs de fréquence ou générateurs 3.A.2.
\nLasers, amplificateurs lasers et oscillateurs 3.A.3.
\nVannes 3.A.4.
\nÉlectro-aimants solénoïdaux supraconducteurs 3.A.5.
\nAlimentations en courant fort continu 3.A.6.
\nAlimentations en courant continu haute tension 3.A.7.
\nTransducteurs de pression 3.A.8.
\nPompes à vide 3.A.9.
\nCompresseurs et pompes à vide scroll à obturateur à soufflet Mémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1443 3.B.
\nÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION 3.B.1.
\nCellules électrolytiques pour la production de fluor 3.B.2.
\nÉquipements de fabrication ou d'assemblage de rotors, équi൘ pements à dresser pour rotors, mandrins et matrices pour la production de soufflets 3.B.3.
\nMachines centrifuges à vérifier l'équilibrage multiplans 3.B.4.
\nMachines à enrouler les filaments et équipements connexes 3.B.5.
\nSéparateurs isotopiques électromagnétiques 3.B.6.
\nSpectromètres de masse 3.C.
\nMATIÈRES 3.D.
\nLOGICIEL 3.E.
\n3.D.1. «Logiciel» spécialement conçu ou modifié pour l'«utilisa൘ tion» d'équipements 3.D.2. «Logiciel» ou clés/codes de cryptage spécialement conçus pour renforcer ou débloquer les caractéristiques de perfor൘ mance des équipements 3.D.3. «Logiciel» spécialement conçu pour renforcer ou débloquer les caractéristiques de performance des équipements TECHNOLOGY 3.E.1.
\nÉQUIPEMENTS LIÉS AUX INSTALLATIONS DE PRODUCTION D'EAU LOURDE (Autres que les articles de la Liste de base) 4.A.
\n4.B.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 4.A.1.
\nCharges spéciales 4.A.2.
\nPompes 4.A.3.
\nTurbodétendeurs ou ensembles turbodétendeur-compresseur ÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION 4.B.1.
\nColonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique et contacteurs internes 4.B.2.
\nColonnes de distillation cryogénique à hydrogène 4.B.3. [plus utilisés — depuis le 14 juin 2013] 4.C.
\nMATIÈRES 4.D.
\nLOGICIEL 4.E.
\nTECHNOLOGIE 4.E.1. «Technologie» conformément aux Contrôles de technologie pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» d'équipements, de matières ou d'un «logiciel»
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1444 5.
\nÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE MESURE POUR LE DÉVELOPPE൘ MENT DE DISPOSITIFS EXPLOSIFS NUCLÉAIRES 5.A.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 5.A.1.
\n5.B.
\n6.
\nTubes photomultiplicateurs ÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION 5.B.1.
\nGénérateurs de radiographie éclair ou accélérateurs pulsés d'électrons 5.B.2.
\nSystèmes à canons à grande vitesse 5.B.3.
\nCaméras à grande vitesse et appareils d'imagerie 5.B.4. [plus utilisés — depuis le 14 juin 2013] 5.B.5.
\nInstruments spécialisés pour expériences hydrodynamiques 5.B.6.
\nGénérateurs d'impulsions rapides 5.B.7.
\nCuves de confinement pour explosifs de grande puissance 5.C.
\nMATIÈRES 5.D.
\nLOGICIEL 5.E.
\nTECHNOLOGIE COMPOSANTS POUR DISPOSITIFS EXPLOSIFS NUCLÉAIRES 6.A.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 6.A.1.
\nDétonateurs et systèmes d'amorçage à points multiples 6.A.2.
\nDispositifs de mise à feu et générateurs d'impulsions équi൘ valents à haute intensité 6.A.3.
\nDispositifs de commutation 6.A.4.
\nCondensateurs à décharge pulsée 6.A.5.
\nSystèmes générateurs de neutrons 6.A.6.
\nStrip-lines 6.B.
\nÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION 6.C.
\nMATIÈRES 6.C.1.
\nSubstances ou mélanges hautement explosifs 6.D.
\nLOGICIEL 6.E.
\nTECHNOLOGIE Mémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1445 1. ÉQUIPEMENTS INDUSTRIELS 1 .A.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 1.A.1. Fenêtres de protection contre les rayonnements à haute densité (verre au plomb ou autre matière) possédant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que les cadres spécialement conçus à cet effet: a. un «côté froid» de plus de 0,09 m2; b. une densité supérieure à 3 g/cm3; et c. une épaisseur égale ou supérieure à 100 mm.
\nNote technique: Dans la rubrique 1.A.1.a., l'expression «côté froid» désigne la zone d'observation de la fenêtre, où, de par la conception, l'intensité du rayonnement est la plus faible.
\n1.A.2. Caméras TV résistant aux effets des rayonnements, ou objectifs pour ces caméras, spécialement conçus ou réglés pour résister aux effets des rayonnements, capables de supporter une dose totale de plus de 5 × 104 Gy (silicium) sans dégradation fonctionnelle.
\nNote technique: Le terme Gy (silicium) désigne l'énergie en joules par kilogramme absorbée par un échantillon non protégé de silicium exposé à un rayonnement ionisant.
\n1.A.3. «Robots», «effecteurs terminaux» et unités de commande comme suit: a. «robots» ou «effecteurs terminaux» possédant l'une des deux caracté൘ ristiques suivantes:
\nNote technique: Le terme Gy (silicium) désigne l'énergie en joules par kilogramme absorbée par un échantillon non protégé de silicium exposé à un rayonnement ionin sant. b. unités de commande spécialement conçues pour chacun des «robots» ou «effecteurs terminaux» spécifiés dans la rubrique 1.A.3.a.
\nNote: La définition donnée dans la rubrique 1.A.3. ne se rapporte pas au contrôle des «robots» spécialement conçus pour des applications industrielles non nucléaires telles que les cabines de pulvérisation de peinture dans l'industrie automobile.
\nNotes techniques:
\nDans la rubrique 1.A.3., le terme «robot» désigne un mécanisme de manipulation qui peut être du type à trajectoire continue ou du type point à point, qui peut utiliser des «capteurs» et qui possède toutes les caractén ristiques suivantes:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1446
\nN.B. 1:
\nDans la définition ci-dessus, le terme «capn teurs» désigne des détecteurs d'un phénomène physique dont les données de sortie sont capan bles (après conversion en un signal qui peut être interprété par un contrôleur) de produire des «programmes» ou de modifier des instrucn tions programmées ou des données numériques d'un «programme». Cette définition comprend les «capteurs» à vision machine, à imageur à infrarouge, à imageur acoustique, les «capn teurs» de contact, les «capteurs» de mesure de la position d'inertie, de classification optique ou acoustique, ou de mesure de la force ou du couple.
\nN.B. 2:
\nDans la définition ci-dessus, le terme «pron grammabilité accessible à l'usage» désigne la possibilité pour l'usager d'introduire, de modin fier ou de remplacer des «programmes» à l'aide de moyens autres:
\nN.B. 3:
\nLa définition ci-dessus ne comprend pas les dispositifs suivants:
\nLe «programme» est variable mais la séquence se déroule uniquement à partir d'un signal binaire émis par des dispositifs binaires électriques fixés mécaniquement ou des arrêts réglables;
\nDans la rubrique I.A.3., le terme «effecteurs terminaux» englobe les préhenseurs, les «unités d'outillage actives» et tout autre outiln lage rattaché à la plaque située à l'extrémité du bras de manipulation d'un «robot».
\nN.B.:
\nDans la définition ci-dessus, ÿ expression «unités d'outillage actives» désigne des dispon sitifs d'application d'énergie, motrice ou autre, ou de détection à la pièce à travailler.
\n1.ξ.4. Télémanipulateurs utilisables pour accomplir des actions lors d'opérations de séparation radiochimiques et dans des cellules chaudes, possédant l'une des deux caractéristiques suivantes: a. une capacité de traverser une paroi de cellule chaude de 0,6 m ou plus (passage par le mur); ou b. une capacité de passer par-dessus le sommet d'une paroi de cellule chaude ayant une épaisseur égale ou supérieure à 0,6 m (passage pardessus le mur).
\nNote technique: Les télémanipulateurs transmettent les actions des opérateurs humains à un bras manipulateur et à un dispositif terminal à distance. Ils peuvent être du type maître-esclave ou être commandés par un manche à balai ou un clavier.
\n1 .B.
\nÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION 1.π.1. Machines à fluotourner et machines à repousser capables d'effectuer des opérations de fluotournage, ainsi que mandrins, comme suit: a. machines:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1448 b. mandrins pour former des rotors cylindriques d'un diamètre intérieur compris entre 75 et 400 mm.
\nNote: La rubrique 1.π.1. comprend les machines n'ayant qu'un seul galet conçu pour déformer le métal plus deux galets auxiliaires qui servent de support mais qui ne participent pas directement à l'opé൘ ration de déformation.
\n1.π.2. Machines-outils, comme suit, et toute combinaison de celles-ci, pour enlever ou couper des métaux, des céramiques ou des matières compo൘ sites qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être équipées de dispositifs électroniques pour une «commande de contournage» simultanée selon deux axes ou plus:
\nN.B.: Pour les unités de «commande numérique» contrôlées par le «logi൘ ciel» associé, voir la rubrique 1.D.3. a. Tours dont la «précision de positionnement», lorsque toutes les compensations sont disponibles, est meilleure que (inférieure à) 6 ͫm mesurée conformément à la norme ISO 230/2 (1988) le long de tout axe linéaire (positionnement global) pour les machines capables d'usiner des diamètres supérieurs à 35 mm;
\nNote: La rubrique 1.B.2.a. ne s'applique pas aux tours à barres (Swissturn) qui n'usinent les barres qu'en enfilade si le diamètre maximum des barres est égal ou inférieur à 42 mm et s'il n'est pas possible de monter des mandrins. Les machines peuvent être à même de percer et/ou de fraiser des pièces d'un diamètre inférieur à 42 mm. b. Machines-outils à fraiser possédant l'une quelconque des caractéris൘ tiques suivantes:
\nNote: La rubrique 1.B.2.b. ne s'applique pas aux machines à fraiser possédant les caractéristiques suivantes:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1449 Note: La rubrique 1.B.2.c. ne s'applique pas aux machines à rectifier ci-après:
\nNotes: 1. Les degrés de «précision de positionnement» annoncés, obtenus par les procédures ci-après à partir de mesures faites conformément à la norme ISO 230/2 (1988) ou à des normes nationales équivalentes, peuvent être utilisés pour chaque modèle de machine-outil à la place d'essais sur des machines s'ils sont communiqués aux autorités nationales et acceptés par elles.
\nLes degrés de «précision de positionnement» annoncés sont obtenus comme suit: a. sélectionner cinq machines d'un modèle à évaluer; b. mesurer les précisions sur l'axe linéaire conformément à la norme ISO 230/2 (1988); c. déterminer les valeurs de précision (A) pour chaque axe de chaque machine. La méthode de calcul de la valeur de précision est décrite dans la norme ISO 230/2 (1988); d. déterminer la valeur moyenne de précision pour chaque axe. Cette valeur moyenne devient le degré de «préci൘ sion de positionnement» annoncé de chaque axe pour le modèle (Âx, Ây, …); e. comme la rubrique 1.B.2. vise chaque axe linéaire, il y aura autant de degrés de «précision de positionnement» annoncés qu'il y a d'axes linéaires; f. si l'un quelconque des axes d'une machine-outil qui n'est pas visée par la rubrique 1.B.2.a., 1.B.2.b. ou 1.B.2.c. a une «précision de positionnement» annoncée de 6 ͫm ou mieux (inférieure) pour les machines à rectifier et de 8 ͫm ou mieux (inférieure) pour les machines à fraiser et les tours, dans les deux cas conformément à la norme ISO 230/2 (1988), le constructeur devrait être prié de confirmer le degré de précision une fois tous les 18 mois.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1450 a. engrenages; b. vilebrequins ou arbres à came; c. outils ou outils de coupe; d. vers d'extrudeuse.
\nNotes techniques: 1. La nomenclature des axes doit être conforme à la Norme internationale ISO 841, «Commande numérique des machines — Nomenclature des axes et des mouvements».
\n1.B.3. Machines, dispositifs ou systèmes de contrôle des dimensions, comme suit: a. machines à mesurer tridimensionnelles (MMT) commandées par ordi൘ nateur ou à commande numérique et possédant l'une des caractéris൘ tiques suivantes:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1451 1. deux axes uniquement et une erreur maximale tolérée dans la mesure de la longueur sur un axe (unidimensionnel) quelconque, désignée comme une quelconque combinaison de E0x MPE, E0y MPE ou E0z MPE, égale ou inférieure à (meilleure que) (1,25 + L/1 000) ͫm (L étant la longueur mesurée en mm) en tout point de la plage de fonctionnement de la machine (c'est-à-dire sur la longueur de l'axe), conformément à la norme ISO 10360-2(2009); ou 2. trois axes ou plus et une erreur maximale tolérée dans la mesure de la longueur en trois dimensions (volumétrique) (E0, MPE) égale ou inférieure à (meilleure que) (1,7 + L/800) ͫm (L étant la longueur mesurée en mm) en tout point de la plage de fonctionnement de la machine (c'est-à-dire sur la longueur de l'axe), conformément à la norme ISO 10360-2(2009).
\nNote technique: La mesure E0, MPE de la configuration la plus précise de la MMT spécifiée selon la norme ISO 10360-2(2009) par le fabricant (par ex., la meiln leure des suivantes: capteur, longueur du palpeur, paramètres de mouvement, environnement) et avec toutes les compensations disponibles sera comparée au seuil de contrôle de 1,7 + L/800 ͬm. b. dispositifs de mesure du déplacement linéaire, comme suit:
\nNote: La rubrique 1.B.3.b.3. ne s'applique pas aux systèmes de mesure à interférométrie, sans rétroaction à boucle ouverte ou fermée, comprenant un laser pour mesurer les erreurs de mouvements des chariots des machines-outils, des machines de contrôle dimensionnel ou équipements similaires.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1452 Note technique: Dans la rubrique 1.B.3.b., on entend par «déplacen ment linéaire» la variation de distance entre le capteur de mesure et l'objet mesuré. c. instruments de mesure du déplacement angulaire ayant une «déviation de position angulaire» égale à ou meilleure que (inférieure à) 0,00025°;
\nNote: La rubrique 1.B.3.c. ne s'applique pas aux instruments optiques tels que les autocollimateurs utilisant la collimation de la lumière (par ex. la lumière laser) pour détecter le déplacement angulaire d'un miroir. d. systèmes permettant un contrôle simultané linéaire-angulaire de semicoques et possédant les deux caractéristiques suivantes:
\nNotes: 1. La rubrique 1.B.3. englobe les machines-outils qui peuvent servir de machines de mesure si elles répondent aux critères définis pour la fonction de la machine de mesure.
\nNote technique: Tous les paramètres des valeurs de mesure dans la présente rubrique correspondent à des valeurs plus/ moins, c'est-à-dire pas à la totalité de la bande 1.B.4. Fours à induction à atmosphère contrôlée (à vide ou gaz inerte), et alimentations électriques spécialement conçues pour ces fours, comme suit: a. fours possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\nNote: La rubrique 1.B.4.a. ne s'applique pas aux fours conçus pour le traitement des tranches à semi-conducteurs. b. alimentations électriques, qui ont une puissance aux bornes spécifiée de 5 kW ou plus, spécialement conçues pour les fours spécifiés dans la rubrique 1.B.4.a.
\n1.B.5. «Presses isostatiques» et équipement connexe, comme suit: a. «presses isostatiques» possédant les deux caractéristiques suivantes:
\nNotes techniques: 1. Dans la rubrique 1.ρ.5., l'expression «presses isostatiques» désigne les équipements capables de pressuriser une cavité fermée en recourant à divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer une pression homogène dans toutes les directions à l'intérieur de la cavité sur une pièce ou un matériau.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1453 2. Dans la rubrique 1.ρ.5., la dimension intérieure de la chambre est celle de la chambre dans laquelle tant la température de régime que la pression de régime ont été atteintes et ne comprend pas l'appan reillage. Cette dimension sera la plus petite des dimensions soit du diamètre intérieur de la chambre de compression, soit du diamètre intérieur de la chambre isolée du four selon celle des deux chambres qui se trouve à l'intérieur de l'autre.
\n1.B.6. Systèmes d'essai aux vibrations, équipements et composants, comme suit: a. systèmes d'essai aux vibrations électrodynamiques possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\nNote technique: Dans la rubrique 1.ρ.6., l'expression «table nue» désigne une table, ou une surface, plate, sans équipen ments ni accessoires.
\n1.B.7. Fours de fusion et de coulée à vide et à atmosphère contrôlée pour métallurgie, et équipement connexe, comme suit: a. fours de coulée et de refusion à arc possédant les deux caractéristiques suivantes:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1454 1.C.
\nMATIÈRES Néant.
\n1.D.
\nLOGICIEL 1.D.1. «Logiciel» spécialement conçu ou modifié pour l'«utilisation» d'équipe൘ ments spécifiés dans les rubriques 1.A.3., 1.B.1., 1.B.3., 1.B.5., 1.B.6.a., 1.B.6.b., 1.B.6.d. ou 1.B.7.
\nNote: Le «logiciel» spécialement conçu ou modifié pour les systèmes spécifiés dans la rubrique 1.B.3.d. comprend le «logiciel» permet൘ tant une mesure simultanée de l'épaisseur et du contour des parois.
\n1.D.2. «Logiciel» spécialement conçu ou modifié pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» d'équipements spécifiés dans la rubrique 1.B.2.
\nNote: La rubrique 1.D.2. ne s'applique pas au «logiciel» de programma൘ tion partielle qui génère des codes de «commande numérique» mais ne permet pas l'utilisation directe d'équipements pour l'usinage de diverses pièces.
\n1.D.3. «Logiciel» pour toute combinaison de dispositifs électroniques ou pour tout système permettant à ces dispositifs de fonctionner comme une unité de «commande numérique» pour machines- outils, capable de commander cinq axes à interpolation ou plus qui peuvent être coordonnés simultané൘ ment pour une «commande de contournage».
\nNotes: 1. Le «logiciel» est contrôlé, qu'il soit exporté séparément ou qu'il réside dans une unité de «commande numérique» ou tout dispositif ou système électronique.
\n1.E.
\nTECHNOLOGIE 1.E.1. «Technologie» conformément aux Contrôles de technologie pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» d'équipements, de matières ou d'un «logiciel» spécifiés dans les rubriques 1.A à 1.D.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 2.ξ.1. Creusets fabriqués en matières résistant aux métaux actinides liquides, comme suit: a. creusets possédant les deux caractéristiques suivantes:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1455 g. alliage nitruré niobium-titane-tungstène 50 % de Nb, 30 % de Ti et 20 % de W); (approximativement h. oxyde d'yttrium (yttria) (Y2O3); ou i. oxyde de zirconium (zircone) (ZrO2); b. creusets possédant les deux caractéristiques suivantes:
\n2.A.2. Catalyseurs au platine spécialement conçus ou préparés pour favoriser la réaction d'échange d'isotopes d'hydrogène entre l'hydrogène et l'eau en vue de la régénération du tritium de l'eau lourde ou pour la production d'eau lourde.
\n2.A.3. Structures composites sous la forme de tubes possédant les deux caracté൘ ristiques suivantes: a. un diamètre intérieur de 75 mm à 400 mm; et b. fabriquées dans l'une quelconque des «matières fibreuses ou filamen൘ teuses» spécifiées dans la rubrique 2.C.7.a. ou dans des matières préimprégnées au carbone spécifiées dans la rubrique 2.C.7.c.
\n2.B.
\nÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION 2.B.1. Installations ou usines pour le tritium, et équipements pour celles-ci, comme suit: a. Installations ou usines de production, régénération, extraction, concen൘ tration ou manipulation de tritium; b. Équipements pour ces installations ou ces usines, comme suit:
\n2.B.2. Installations ou usines pour la séparation des isotopes du lithium, et systèmes et équipements pour celles-ci, comme suit:
\nN.B.: Certains équipements et composants pour la séparation des isotopes du lithium aux fins du procédé de séparation dans un plasma (PSP) sont aussi directement utilisables pour la séparation des isotopes de l'uranium et sont soumis à un contrôle en vertu du document INFCIRC/254 Part 1 (tel qu'amendé). a. installations ou usines de séparation des isotopes du lithium; b. équipements pour la séparation des isotopes du lithium reposant sur les procédés d'amalgame de lithium et de mercure, comme suit:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1456 3. cellules électrolytiques pour les amalgames de lithium;
\n2.C.
\nMATIÈRES 2.C.1.
\nAlliages d'aluminium possédant les deux caractéristiques suivantes: a. «capables d'une» résistance maximale à la traction égale ou supé൘ rieure à 460 MPa à une température de 293 K (20 °C); et b. sous la forme de tubes ou de pièces cylindriques pleines (y compris les pièces forgées) ayant un diamètre extérieur supérieur à 75 mm.
\nNote technique: Dans la rubrique 2.ϐ.1., l'expression «capable d'une» couvre les alliages d'aluminium avant ou après traiten ment thermique.
\n2.C.2.
\nBéryllium métal, alliages comprenant plus de 50 % de béryllium en poids, composés du béryllium et produits manufacturés dans ces matières, et déchets et chutes contenant du béryllium.
\nNote: La rubrique 2.C.2. ne s'applique pas aux articles suivants: a. fenêtres métalliques pour les machines à rayons X ou les dispositifs de diagraphie des sondages; b. pièces en oxyde fabriquées ou semi-fabriquées spécialement conçues pour des éléments de composants électroniques ou comme substrats pour des circuits électroniques; c. béryl (silicate de béryllium et d'aluminium) sous forme d'éme൘ raudes ou d'aigues-marines.
\n2.C.3.
\nBismuth possédant les deux caractéristiques suivantes: a. une pureté de 99,99 % ou plus en poids; et b. une teneur en argent de moins de 10 ppm (parties par million) en poids.
\n2.C.4.
\nBore enrichi en isotope 10 (10B), comme suit: bore élémentaire, compo൘ sés, mélanges contenant du bore et produits manufacturés dans ces matières, et déchets et chutes contenant du bore.
\nNote: Dans la rubrique 2.C.4., les mélanges contenant du bore englobent les matières chargées au bore.
\nNote technique: La teneur naturelle du bore en isotope 10 est approxin mativement de 18,5 % en poids (20 % en atomes).
\n2.C.5.
\nCalcium possédant les deux caractéristiques suivantes: a. contenant moins de 1 000 ppm en poids d'impuretés métalliques autres que le magnésium; et b. contenant moins de 10 ppm en poids de bore.
\n2.C.6.
\nTrifluorure de chlore (ClF ).
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1457 2.C.7. «Matières fibreuses ou filamenteuses», et matières préimprégnées, comme suit: a. «matières fibreuses ou filamenteuses» carbonées ou aramides possé൘ dant l'une des deux caractéristiques suivantes:
\nNote: La rubrique 2.C.7.a. ne s'applique pas aux «matières fibreuses ou filamenteuses» aramides contenant 0,25 % ou plus en poids d'un modificateur de surface des fibres à base d'ester. b. «matières fibreuses ou filamenteuses» en verre possédant les deux caractéristiques suivantes:
\nNote technique: La résine forme la matrice du composite.
\nNotes techniques: 1. Dans la rubrique 2.C. 7., le «module spécifique» est le module de Young exprimé en N/m2 divisé par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesuré à une température de 296 ± 2 K (23 ± 2 °C) et à une humidité relative.
\nHafnium correspondant aux descriptions suivantes: métal, alliages et composés de hafnium comprenant plus de 60 % de hafnium en poids, produits fabriqués dans ces matières, et déchets et chutes contenant du hafnium.
\n2.C.9.
\nLithium enrichi en isotope 6 (6Li), et produits ou dispositifs contenant du lithium enrichi, comme suit: lithium élémentaire, alliages, composés, mélanges contenant du lithium, produits fabriqués dans ces matières, et déchets et chutes contenant du lithium.
\nNote: La rubrique 2.C.9. ne s'applique pas aux dosimètres thermolumi൘ nescents.
\nNote technique: La teneur naturelle du lithium en isotope 6 est approxin mativement de 6,5 % en poids (7,5 % en atomes).
\n2.C.10. Magnésium possédant les deux caractéristiques suivantes: a. contenant moins de 200 ppm en poids d'impuretés métalliques autres que le calcium; et b. contenant moins de 10 ppm en poids de bore.
\n2.C.11. Acier maraging «capable d'une» résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 1 950 MPa à une température de 293 K (20 °C).
\nNote: La rubrique 2.C. 11. ne s'applique pas aux formes dans lesquelles aucune dimension linéaire n'excède 75 mm.
\nNote technique: Dans la rubrique 2.C.11., l'expression «capable d'une» couvre l'acier maraging avant ou après traitement thern mique.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1458 2.C.12. Radium 226 (226Ra), alliages de radium 226, composés du radium 226, mélanges contenant du radium 226, produits fabriqués dans ces matières, et produits ou dispositifs contenant l'une quelconque de ces matières.
\nNote: La rubrique 2.C.12. ne s'applique pas aux articles suivants: a. applicateurs médicaux; b. un produit ou un dispositif ne contenant pas plus de 0,37 GBq de radium 226.
\n2.C.13. Alliages de titane possédant les deux caractéristiques suivantes: a. «capables d'une» résistance maximale à la traction égale ou supé൘ rieure à 900 MPa à une température de 293 K (20 °C); et b. sous la forme de tubes ou de pièces cylindriques pleines (y compris les pièces forgées) ayant un diamètre extérieur supérieur à 75 mm.
\nNote technique: Dans la rubrique 2.C.13., l'expression «capables d'une» couvre les alliages de titane avant ou après traitement thermique.
\n2.C.14. Tungstène, carbure de tungstène et alliages contenant plus de 90 % de tungstène en poids, possédant les deux caractéristiques suivantes: a. dans des formes à symétrie cylindrique creuse (y compris les segments cylindriques) d'un diamètre intérieur compris entre 100 et 300 mm; et b. une masse supérieure à 20 kg.
\nNote: La rubrique 2.C. 14. ne s'applique pas aux pièces spécialement conçues pour servir de poids ou de collimateurs à rayons gamma.
\n2.C.15. Zirconium ayant une teneur en hafnium inférieure à une partie de hafnium pour 500 parties de zirconium en poids, comme suit: métal, alliages contenant plus de 50 % de zirconium en poids, composés, produits dans ces matières, déchets et chutes contenant du zirconium.
\nNote: La rubrique 2.C.15. ne s'applique pas au zirconium sous la forme de feuilles dont l'épaisseur ne dépasse pas 0,10 mm.
\n2.C.16. Poudre de nickel et nickel métal poreux, comme suit:
\nN.B.: Pour les poudres de nickel qui sont spécialement préparées pour la fabrication de barrières de diffusion gazeuse, voir le document INFCIRC/254/Part 1 (tel qu'amendé). a. Poudre de nickel possédant les deux caractéristiques suivantes:
\nNote: La rubrique 2.C.16. ne s'applique pas aux articles suivants: a. poudres de nickel filamenteux; b. feuilles simples de nickel métal poreux dont la surface n'ex൘ cède pas 1 000 cm2.
\nNote technique: La rubrique 2.C.16.b. vise le métal poreux obtenu par compactage et frittage des matières visées à la rubrique 2.C.16.a., qui donnent une matière métallique contenant des pores fins reliés entre eux dans toute la structure.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1459 2.C.17. Tritium, composés de tritium, mélanges contenant du tritium dans lesquels le rapport du tritium à l'hydrogène en atomes est supérieur à 1 partie par millier, et produits ou dispositifs contenant l'une quelconque de ces substances.
\nNote: La rubrique 2.C.17. ne s'applique pas à un produit ou dispositif contenant moins de 1,48 × 103 GBq de tritium.
\n2.C.18. Hélium 3 (3He), mélanges contenant de l'hélium 3, et produits ou dispo൘ sitifs contenant l'une quelconque de ces substances.
\nNote: La rubrique 2.C.18. ne s'applique pas à un produit ou dispositif contenant moins de 1 g d'hélium 3.
\n2.C.19. Radionucléides appropriés pour la fabrication de sources de neutrons à partir de la réaction alpha-n:
\nActinium 225 Curium 244 Polonium 209 Actinium 227 Einsteinium 253 Polonium 210 Californium 253 Einsteinium 254 Radium 223 Curium 240 Gadolinium 148 Thorium 227 Curium 241 Plutonium 236 Thorium 228 Curium 242 Plutonium 238 Uranium 230 Curium 243 Polonium 208 Uranium 232 Sous les formes suivantes: a. élémentaire; b. composés ayant une activité totale de 37 GBq/kg ou plus; c. mélanges ayant une activité totale de 37 GBq/kg ou plus; d. produits ou dispositifs contenant l'une quelconque de ces substances.
\nNote: La rubrique 2.C.19. ne s'applique pas à un produit ou dispositif contenant moins de 3,7 GBq d'activité.
\n2.C.20. Rhénium, et alliages contenant 90 % ou plus de rhénium en poids; et alliages de rhénium et de tungstène contenant 90 % ou plus en poids de toute combinaison de rhénium et de tungstène, et possédant les deux caractéristiques suivantes: a. dans des formes à symétrie cylindrique creuse (y compris les segments cylindriques) d'un diamètre intérieur compris entre 100 et 300 mm; et b. une masse supérieure à 20 kg.
\n2.D.
\nLOGICIEL Néant 2.E.
\nTECHNOLOGIE 2.σ.1. «Technologie» conformément aux Contrôles de technologie pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» d'équipements, de matières ou d'un «logiciel» spécifiés dans les rubriques 2.A. à 2.D.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1460 3. ÉQUIPEMENTS DE SÉPARATION ISOTOPIQUE POUR L'URANIUM ET COMPOSANTS (Autres que les articles de la Liste de base) 3.A.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 3.A.1. Changeurs de fréquence ou générateurs, utilisables comme entraînement de moteur à fréquence variable ou à fréquence fixe, possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\nN.B.1: Pour les changeurs de fréquence et les générateurs spécialement conçus ou préparés pour le procédé de centrifugation gazeuse, voir le document INFCIRC/254/Part 1 (tel qu'amendé).
\nN.B.2: Le «logiciel» spécialement conçu pour renforcer ou débloquer la performance des changeurs de fréquence ou des générateurs afin qu'ils répondent aux caractéristiques ci-dessous est soumis à un contrôle en vertu des rubriques 3.D.2. et 3.D.3. a. sortie multiphase fournissant une puissance égale ou supérieure à 40 VA; b. fonctionnement à une fréquence de 600 Hz ou plus; et c. contrôle des fréquences meilleur que (inférieur à) 0,2 %.
\nNotes: 1. La rubrique 3.A.1. ne s'applique qu'aux changeurs de fréquence destinés à certaines machines industrielles et/ou biens de consommation (machines-outils, véhicules, etc.) s'ils peuvent répondre aux caractéristiques susmentionnées lorsqu'ils sont retirés, et sous réserve de la note générale 3.
\nNotes techniques: 1. Les changeurs de fréquence visés à la rubrique 3.A.1 sont également connus sous le nom de convertisseurs ou d'inverseurs.
\n3.A.2. Lasers, amplificateurs lasers et oscillateurs, comme suit: a. lasers à vapeur de cuivre possédant les deux caractéristiques suivantes:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1461 1. excitation par impulsions et modulation du facteur Q, avec une durée d'impulsion égale ou supérieure à 1 ns, et possédant l'une des deux caractéristiques suivantes: a. un fonctionnement monomode transverse avec une puissance moyenne de sortie supérieure à 40 W; ou b un fonctionnement multimode transverse avec une puissance moyenne de sortie supérieure à 50 W; ou 2. comportant un doubleur de fréquence produisant une longueur d'onde de sortie comprise entre 500 et 550 nm avec une puissance moyenne de sortie supérieure à 40 W; d. oscillateurs à colorants organiques accordables fonctionnant en mode pulsé unique possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\nNote: La rubrique 3.A.2.e. ne s'applique pas aux oscillateurs fonc൘ tionnant en mode unique. f. lasers à alexandrite possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\nNote: La rubrique 3.A.2.g. ne s'applique pas aux lasers industriels à CO2 de puissance plus élevée (typiquement de 1 à 5 kW) utilisés dans des applications telles que la découpe et le soudage puisque lesdits lasers fonctionnent soit en régime continu soit en régime pulsé avec une durée d'impulsion supé൘ rieure à 200 ns. h. lasers à excitation par impulsions (XeF, XeCl, KrF) possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1462 j. lasers à monoxyde de carbone à régime pulsé possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\nNote: La rubrique 3.A.2j. ne s'applique pas aux lasers industriels à CO de puissance plus élevée (typiquement de 1 à 5 kW) utilisés dans des applications telles que la découpe et le soudage puisque lesdits lasers fonctionnent soit en régime continu soit en régime pulsé avec une durée d'impulsion supé൘ rieure à 200 ns.
\n3.A.3. Vannes possédant toutes les caractéristiques suivantes: a. une dimension nominale égale ou supérieure à 5 mm; b. ayant un soufflet; et c. entièrement constituées ou revêtues d'aluminium, d'alliages d'alumi൘ nium, de nickel ou d'un alliage contenant 60 % ou plus de nickel en poids.
\nNote technique: Dans le cas des vannes ayant des diamètres d'entrée et de sortie différents, le paramètre dimension nominale visé dans la rubrique 3.A.3.a. renvoie au diamètre le plus petit.
\n3.A.4. Électro-aimants solénoïdaux supraconducteurs possédant toutes les carac൘ téristiques suivantes: a. capables de créer des champs magnétiques de plus de 2 T; b. avec un rapport longueur divisée par diamètre intérieur supérieur à 2; c. avec un diamètre intérieur supérieur à 300 mm; et d. avec un champ magnétique uniforme meilleur que 1 % sur les 50 % centraux du volume intérieur.
\nNote: La rubrique 3.A.4. ne s'applique pas aux aimants spécialement conçus et exportés comme parties de systèmes médicaux d'ima൘ gerie à résonance magnétique nucléaire (RMN).
\nN.B.: Il est entendu que les termes comme parties de ne signifient pas nécessairement faisant matériellement partie du même envoi. Des envois séparés provenant de sources différentes sont autorisés à condition que les documents d'exportation s'y rapportant précisent clairement le rapport comme partie de.
\n3.A.5. Alimentations en courant fort continu possédant les deux caractéristiques suivantes: a. capables de produire en permanence, pendant une période de 8 heures, 100 V ou plus, avec une intensité de courant égale ou supé൘ rieure à 500 A; et b. une stabilité du courant ou de la tension meilleure que 0,1 % pendant une période de 8 heures.
\n3.A.6. Alimentations en courant continu haute tension possédant les deux carac൘ téristiques suivantes: a. capables de produire en permanence, pendant une période de 8 heures, 20 kV ou plus, avec une intensité de courant égale ou supé൘ rieure à 1 A; et b. une stabilité du courant ou de la tension meilleure que 0,1 % pendant une période de 8 heures.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1463 3.A.7. Tous les types de transducteurs de pression capables de mesurer les pressions absolues et possédant toutes les caractéristiques suivantes: a. capteurs de pression constitués ou protégés par de l'aluminium, un alliage d'aluminium, de l'oxyde d'aluminium (alumine ou saphir), du nickel, un alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids, ou des polymères d'hydrocarbures totalement fluorés; b. scellés, le cas échéant, essentiels pour sceller le capteur de pression, et en contact direct avec le milieu auquel est appliqué le procédé, constitués ou protégés par de l'aluminium, un alliage d'aluminium, de l'oxyde d'aluminium (alumine ou saphir), du nickel, un alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids, ou des polymères d'hydrocarbures totalement fluorés; et c. possédant l'une des deux caractéristiques suivantes:
\nNotes techniques: 1. Dans la rubrique 3.A. 7., les transducteurs de pression sont des dispositifs qui convertissent les mesures de pression en un signal.
\n3.A.8. Pompes à vide possédant toutes les caractéristiques suivantes: a. un col d'entrée de 380 mm ou plus; b. une vitesse de pompage égale ou supérieure à 15 m/s; et c. capables de produire un vide final meilleur que 13,3 mPa.
\nNotes techniques 1. La vitesse de pompage est déterminée au point de mesure avec de l'azote ou de l'air.
\n3.A.9 Compresseurs scroll à obturateur à soufflet et pompes à vide scroll à obturateur à soufflet possédant toutes les caractéristiques suivantes: a. capables d'avoir un débit volumique d'entrée de 50 m3/h ou plus; b. capables d'avoir un rapport de compression de 2:1 ou plus; et c. ayant toutes les surfaces qui sont en contact avec le gaz de procédé constituées de l'une quelconque des matières suivantes:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1464 Notes techniques: 1. Dans un compresseur ou une pompe à vide scroll, des poches de gaz en forme de croissant se forment entre un ou plusieurs couples de spirales, ou spires, intercalées, dont l'une bouge alors que l'autre reste fixe. La spirale mobile se déplace excentriquement autour de celle qui reste fixe, sans tourner. Pendant ce déplacement, les poches de gaz se réduisent (du fait qu'elles sont comprimées) à mesure qu'elles sont chassées vers l'orifice de refoulement de la machine.
\n3.B.
\nÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION 3.B.1.
\nCellules électrolytiques pour la production de fluor ayant une capacité de production supérieure à 250 g de fluor par heure.
\n3.B.2.
\nÉquipements de fabrication ou d'assemblage de rotors, équipements à dresser pour rotors, mandrins et matrices pour la formation de soufflets, comme suit: a. équipement d'assemblage de rotors pour l'assemblage de sections, chicanes et bouchons de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz;
\nNote: La rubrique 3.B.2.a. comprend les mandrins de précision, les dispositifs de fixation et les machines d'ajustement fretté. b. équipement à dresser pour rotors en vue de l'alignement des sections de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz par rapport à un axe commun;
\nNote technique: Dans la rubrique 3.B.2.b., pareil équipement comprend normalement des capteurs de mesure de précision reliés à un ordinateur qui commande ensuite, par exemple, l'action de dispositifs de serrage pneumatiques servant à aligner les sections de tubes de rotor. c. mandrins et matrices pour la production de soufflets à circonvolution unique.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1465 Note technique: Les soufflets mentionnés dans la rubrique 3.B.2.c. possèdent toutes les caractéristiques suivantes:
\n3.B.3.
\nMachines centrifuges à vérifier l'équilibrage multiplans, fixes ou dépla൘ çables, horizontales ou verticales, comme suit: a. machines centrifuges à vérifier l'équilibrage, conçues pour équilibrer des rotors flexibles d'une longueur égale ou supérieure à 600 mm et possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\n3.B.4.
\nMachines à enrouler les filaments et équipement connexe, comme suit: a. machines à enrouler les filaments possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\n3.B.5. séparateurs isotopiques électromagnétiques conçus pour ou munis de sources d'ions uniques ou multiples capables de fournir un flux ionique total égal ou supérieur à 50 mA.
\nNotes: 1. La rubrique 3.B.5. s'applique aux séparateurs capables d'en൘ richir les isotopes stables ainsi que ceux utilisés pour l'ura൘ nium.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1466 N.B.: Un séparateur capable de séparer les isotopes de plomb avec une différence d'une unité de masse est intrinsè൘ quement capable d'enrichir les isotopes d'uranium avec une différence de masse de trois unités.
\nNote technique: Une source unique d'ions de 50 mA ne peut pas produire plus de 3 g d'uranium hautement enrichi (UHE) séparé par an à partir d'uranium naturel.
\n3.B.6.
\nSpectromètres de masse capables de mesurer des ions d'unités de masse atomique égales ou supérieures à 230 u avec une résolution meilleure que 2 parties par 230, ainsi que des sources d'ions à cette fin, comme suit:
\nN.B.: Pour les spectromètres de masse spécialement conçus ou préparés pour analyser en continu des échantillons d'hexafluorure d'uranium, voir le document INFCIRC/254/Part 1 (tel qu'amendé). a. spectromètres de masse à plasma à couplage inductif (SM/ICP); b. spectromètres de masse à décharge luminescente (SMDL); c. spectromètres de masse à thermo-ionisation (TIMS); d. spectromètres de masse à bombardement d'électrons possédant les deux caractéristiques suivantes:
\nNote technique: 1. La rubrique 3.B.6.d. décrit les spectromètres de masse qui sont habituellement utilisés pour l'analyse isotopique des échantillons d'UF6.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1467 3.C.
\nMATIÈRES Néant.
\n3.D.
\nLOGICIEL 3.D.1. «Logiciel» spécialement conçu pour l'«utilisation» d'équipements spéci൘ fiés dans lesrubriques 3.A.1., 3.B.3. ou 3.B.4.
\n3.D.2. «Logiciel» ou clés/codes de cryptage spécialement conçus pour renforcer ou débloquer les caractéristiques de performance des équipements non soumis à un contrôle dans la rubrique 3.A.1. afin qu'ils répondent aux caractéristiques spécifiées dans la rubrique 3.A.1. ou les surpassent.
\n3.D.3 «Logiciel» spécialement conçu pour renforcer ou débloquer les caracté൘ ristiques de performance des équipements soumis à un contrôle dans la rubrique 3.A.1.
\n3.E.
\nTECHNOLOGIE 3.E.1. «Technologie» conformément aux Contrôles de technologie pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» d'équipements, de matières ou d'un «logiciel» spécifiés dans les rubriques 3.A. à 3.D.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 4.A.1. Charges spéciales à utiliser lors de la séparation de l'eau lourde de l'eau ordinaire possédant les deux caractéristiques suivantes: a. constituées d'un tamis en bronze phosphoreux traité chimiquement de manière à améliorer sa mouillabilité; et b. conçues pour être utilisées dans des colonnes de distillation à vide.
\n4.A.2. Pompes pouvant faire circuler des solutions d'un catalyseur amide de potassium dilué ou concentré dans de l'ammoniac liquide (KNH2/NH3), possédant toutes les caractéristiques suivantes: a. étanchéité totale à l'air (c'est-à-dire hermétiquement scellées); b. capacité supérieure à 8,5 m3/h; et c. l'une des deux caractéristiques suivantes:
\n4.A.3. Turbodétendeurs ou ensembles turbodétendeur-compresseur possédant les deux caractéristiques suivantes: a. conçus pour fonctionner avec une température de sortie de 35 K (– 238 °C) ou moins; et b. conçus pour un débit d'hydrogène égal ou supérieur à 1 000 kg/h.
\n4.B.
\nÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION 4.B.1.
\nColonnes d'échange à plateaux eau-hydrogène sulfure et contacteurs internes, comme suit:
\nN.B.: Pour les colonnes spécialement conçues ou préparées pour la production d'eau lourde, voir le document INFCIRC/254/Part. 1 (tel qu'amendé).
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1468 a. colonnes d'échange à plateaux eau-hydrogène sulfure possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\nNote technique: Les contacteurs internes des colonnes sont des plateaux segmentés ayantun diamètre assemblé effectif égal ou supérieur à 1,8 m; ils sont conçus pour faciliter le contact à contre-courant et sont fabriqués en aciers inoxydables dont la teneur en carbone est égale ou inférieure à 0,03 %. Il peut s'agir de plateaux perforés, de plateaux à soupapes, de plateaux à cloches ou de plateaux à grille.
\n4.B.2.
\nColonnes de distillation cryogénique à hydrogène possédant toutes les caractéristiques suivantes: a. conçues pour fonctionner à des températures intérieures égales ou inférieures à 35 K (– 238 °C); b. conçues pour fonctionner à des pressions intérieures de 0,5 à 5 MPa; c. fabriquées soit:
\nNote technique: L'expression «longueur effective» signifie la hauteur active du matériau de garnissage dans une colonne à garnissage, ou la hauteur active des plaques des contacteurs internes dans une colonne à plateaux.
\n4.B.3. [plus utilisés — depuis le 14 juin 2013] 4.C.
\nMATIÈRES Néant.
\n4.D.
\nLOGICIEL Néant.
\n4.E.
\nTECHNOLOGIE 4.E.1. «Technologie» conformément aux Contrôles de technologie pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» d'équipements, de matières ou d'un «logiciel» spécifiés dans les rubriques 4.A. à 4.D.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 5.A.1. Tubes photomultiplicateurs possédant les deux caractéristiques suivantes: a. une surface photocathodique supérieure à 20 cm2; et b. un temps de montée de l'impulsion anodique inférieur à 1 ns.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1469 5.B.
\nÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION 5.B.1.
\nGénérateurs de radiographie éclair ou accélérateurs pulsés d'électrons possédant l'une des deux caractéristiques suivantes: a. 1. une énergie électronique de pointe de l'accélérateur égale ou supé൘ rieure à 500 keV mais inférieure à 25 MeV; et 2. un facteur de mérite (K) égal ou supérieur à 0,25; ou b. 1. une énergie électronique de pointe de l'accélérateur égale ou supé൘ rieure à 25 MeV; et 2. une puissance de pointe supérieure à 50 MW.
\nNote: La rubrique 5.π.1. ne s'applique pas aux accélérateurs qui consti൘ tuent des composants de dispositifs destinés à d'autres fins que le rayonnement de faisceaux électroniques ou de rayons X (micro൘ scopie électronique par exemple) et ceux destinés à des fins médi൘ cales.
\nNotes techniques 1. Le facteur de mérite K est défini comme suit: K = 1,7 × 103 V2,65Q. V est l'énergie électronique de pointe en millions d'électronvolts. Lorsque la durée d'impulsion du faisceau d'accélération est infén rieure ou égale à 1 ͬ, Q est la charge totale accélérée en coulombs. Lorsque la durée d'impuln sion du faisceau d'accélération est supérieure à 1 ͬ, Q est la charge maximale accélérée en 1 ͬ. Q est égale à l'intégrale de i par rapport à t, divisée par 1 ͬ ou la durée de l'impulsion du faisceau (Q = ࠱ idt ) selon la valeur la moins élevée, i étant le courant du faisceau en ampères et t le temps en secondes.
\n5.B.2.
\nSystèmes à canons à grande vitesse (systèmes à poudre propulsive, à gaz, à bobine, systèmes électromagnétiques et électrothermiques, et autres systèmes avancés) capables d'accélérer des projectiles jusqu'à 1,5 km/s ou plus.
\nNote: Cette rubrique ne s'applique pas aux canons spécialement conçus pour des systèmes d'armes à grande vitesse.
\n5.B.3.
\nCaméras et appareils d'imagerie à grande vitesse et composants pour ceux-ci, comme suit:
\nN.B.: Le «logiciel» spécialement conçu pour renforcer ou débloquer la performance des caméras ou des appareils d'imagerie afin qu'ils répondent aux caractéristiques ci-après est soumis à un contrôle en vertu des rubriques 5.D.1. et 5.D.2.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1470 a. caméras à fente, et composants spécialement conçus pour ces camé൘ ras, comme suit:
\n5 dispositifs électroniques de synchronisation, assemblages rotors constitués par les turbines, les miroirs et les paliers spécialement conçus pour les caméras spécifiées dans la rubrique 5.B.3.a.1. b. caméras à images et composants spécialement conçus pour ces camé൘ ras, comme suit:
\nNote technique: Les caméras image par image à grande vitesse peuvent être utilisées isolément pour produire une seule image d'un événement dynamique, ou plusieurs de ces caméras peuvent être combinées dans un système de déclenchement séquentiel pour produire plusieurs images d'un événement.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1471 5.B.4. [plus utilisés — depuis le 14 juin 2013] 5.B.5.
\nInstruments spécialisés pour expériences hydrodynamiques, comme suit: a. interféromètres de vitesse pour mesurer les vitesses supérieures à 1 km/s pendant des intervalles inférieurs à 10 ͫs; b. manomètres anti-choc capables de mesurer des pressions supérieures à 10 GPa, dont des jauges au manganin, à l'ytterbium et en bifluorure de polyvinylidène (PVBF, PVF2); c. transducteurs de pression à quartz pour des pressions supérieures à 10 GPa.
\nNote: La rubrique 5.B.5.a. comprend les interféromètres de vitesse tels que VISAR (interféromètres de vitesse pour tout réflecteur), DLI (interféromètres Doppler-laser), et PDV (systèmes de vélocimétrie doppler photonique) aussi connus sous le nom de systèmes de vélocimétrie hétérodyne (VH).
\n5.B.6.
\nGénérateurs d'impulsions rapides, et têtes d'impulsion pour ces généra൘ teurs, possédant les deux caractéristiques suivantes: a. une tension de sortie supérieure à 6 V dans une charge ohmique de moins de 55 ohms; et b. un «temps de transition des impulsions» inférieur à 500 ps.
\nNotes techniques: 1. Dans la rubrique 5.B. 6.b. le «temps de transition des impulsions» est défini comme étant l'intervalle entre des amplitudes de tension de 10 % à 90 %.
\n5.B.7.
\nCuves, chambres, conteneurs de confinement pour explosifs de grande puissance et autres dispositifs similaires de confinement conçus pour les essais d'explosifs de grande puissance ou de dispositifs explosifs et possédant les deux caractéristiques suivantes: a. conçus pour contenir intégralement une explosion équivalente à 2 kg de TNT ou plus; et b. des éléments ou des caractéristiques de conception permettant le transfert de données de diagnostic ou de mesure en temps réel ou différé.
\n5.C.
\nMATIÈRES Néant.
\n5.D.
\nLOGICIEL 5.D.1. «Logiciel» ou clés/codes de cryptage spécialement conçus pour renforcer ou débloquer les caractéristiques de performance des équipements non soumis à un contrôle dans la rubrique 5.B.3. afin qu'ils répondent ou surpassent les caractéristiques spécifiées dans la rubrique 5.B.3.
\n5.D.2. «Logiciel» ou clés/codes de cryptage spécialement conçus pour renforcer ou débloquer les caractéristiques de performance des équipements soumis à un contrôle dans la rubrique 5.B.3.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1472 5.E.
\nTECHNOLOGIE 5.E.1. «Technologie» conformément aux Contrôles de technologie pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» d'équipements, de matières ou d'un «logiciel» spécifiés dans les rubriques 5.A. à 5.D.
\nÉQUIPEMENTS, ASSEMBLAGES ET COMPOSANTS 6.A.1. Détonateurs et systèmes d'amorçage à points multiples, comme suit: a. détonateurs d'explosifs à commande électrique, comme suit:
\nNote: La rubrique 6.A.1. ne s'applique pas aux détonateurs qui n'utili൘ sent que des explosifs primaires, comme l'azoture de plomb.
\nNote technique: Dans la rubrique 6.ο.1., les détonateurs en question utilisent tous un petit conducteur électrique (amorce à pont, fil à exploser ou feuille) qui se vaporise avec un effet explosif lorsqu'une impulsion électrique rapide à haute intensité passe par ledit conducteur. Dans les détonateurs de type non percuteur, le conducteur à explosion amorce une détonation chimique dans un matériau de contact fortement explosif comme le PETN (tétranitrate de pentaérythritol). Dans les déton nateurs à percuteur, la vaporisation à action explosive du conducteur électrique amène un percuteur à passer au-dessus d'un écartement, et l'impact du percuteur sur un explosif amorce une détonation chimique. Dans certains cas, le percuteur est actionné par une force magnétique. L'expression détonateur à feuille explosive peut se référer à un détonateur AP ou à un détonateur à percuteur. De même, le terme «initiateur» est parfois employé au lieu du terme «détonateur».
\n6.A.2. Dispositifs de mise à feu et générateurs d'impulsions équivalents à haute intensité, comme suit: a. dispositifs de mise à feu de détonateurs (systèmes d'amorçage, arti൘ fices), y compris les dispositifs de mise à feu à charge électrique, à commande pyrotechnique et à commande optique) qui sont conçus pour actionner les détonateurs à commande multiple spécifiés dans la rubrique 6.A.1. ci-dessus; b. générateurs d'impulsions électriques modulaires (contacteurs à impul൘ sions) possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1473 3. ayant une intensité supérieure à 100 A;
\nNote: Les dispositifs de mise à feu à commande optique englobent ceux qui font appel à l'amorçage par laser et au chargement par laser. Les dispositifs de mise à feu à commande pyrotechnique englobent ceux qui utilisent des matériaux ferroélectriques et ceux qui utilisent des matériaux ferromagnétiques. La rubrique 6.A.2.b. comprend les dispositifs de commande à lampe-éclair à xénon.
\n6.A.3. Dispositifs de commutation, comme suit: a. tubes à cathode froide, qu'ils soient ou non remplis de gaz, fonction൘ nant de manière similaire à un éclateur à étincelle, possédant toutes les caractéristiques suivantes:
\nNote: La rubrique 6.A.3.a. comprend les tubes au krytron à gaz et les tubes au sprytron à vide. b. éclateurs à étincelle déclenchés possédant les deux caractéristiques suivantes:
\n6.A.4. condensateurs à décharge pulsée possédant l'une des caractéristiques suivantes: a. 1. tension nominale supérieure à 1,4 kV;
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1474 6.A.5. Systèmes générateurs de neutrons, y compris les tubes, possédant les deux caractéristiques suivantes: a. conçus pour fonctionner sans installation de vide extérieure; et b. 1. utilisant l'accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire tritium-deutérium; ou 2. utilisant l'accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire deutérium-deutérium et capable d'avoir un débit de 3 × 109 neutrons/s ou plus.
\n6.A.6. Strip-lines destinées à assurer aux détonateurs un chemin à faible induc൘ tance, possédant les caractéristiques suivantes: a. tension nominale supérieure à 2 kV; et b. inductance inférieure à 20 nH.
\n6.B.
\nÉQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE PRODUCTION Néant.
\n6.C.
\nMATIÈRES 6.C.1.
\nSubstances ou mélanges hautement explosifs contenant plus de 2 % en poids d'un des produits suivants: a. cyclotétraméthylène-tétranitramine (HMX) (CAS 2691-41-0); b. cyclotriméthylènetrinitramine (RDX) (CAS 121-82-4); c. triaminotrinitrobenzène (TATB) (CAS 3058-38-6); d. amino dinitrobenzo-furoxan ou 7-amino-4,6-nitrobenzofurazane-1oxyde (ADNBF) (CAS 97096-78-1); e. 1,1-diamino-2,2-dinitroéthylène (DADE ou FOX7) (CAS 145250-813); f. 2,4-dinitroimidazole (DNI) (CAS 5213-49-0); g. diaminoazoxyfurazane (DAAOF ou DAAF) (CAS 78644-89-0); h. diaminotrinitrobenzène (DATB) (CAS 1630-08-6); i. dinitroglycoluryle (DNGU ou DINGU) (CAS 55510-04-8); j. 2,6-bis (picrylamino)-3,5-dinitropyridine (PYX) (CAS 38082-89-2); k. 3,3࣮-diamino-2,2࣮, 4,4࣮, 6,6࣮-hexanitrobiphényle (DIPAM) (CAS 17215-44 0); ou dipicramide l. diaminoazofurazane (DAAzF) (CAS 78644-90-3); m. 1,4,5,8-tétranitro-pyridazino [4,5-d] pyridazine (TNP) (CAS 22917604-9); n. hexanitrostilbène (HNS) (CAS 20062-22-0); ou o. Tout explosif ayant une densité cristalline supérieure à 1,8 g/cm3 et une vitesse de détonation supérieure à 8 000 m/s.
\n6.D.
\nLOGICIEL Néant.
\n6.E.
\nTECHNOLOGIE 6.E.1. «Technologie» conformément aux Contrôles de technologie pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» d'équipements, de matières ou d'un «logiciel» spécifiés dans les rubriques 6.A. à 6.D.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1475 ANNEXE II Liste des biens visés à l'article 2 Note :
\nLes références au « présent règlement » et à des articles et paragraphes contenues dan s la présente annexe s’entendent comme étant des références au règlement (UE) No 267/2012 du Conseil du 23 mars 2012 concernant l’adoption de mesures restrictives à l’ encontre de l’Iran et abrogeant le règlement (UE) No 961/2010, tel que modifié, et aux articles et paragraphes de ce règlement.
\nNOTES INTRODUCTIVES 1. Sauf indication contraire, les numéros de référence figurant dans la colonne intitulée “Désignation” renvoient aux désignations des biens à double usage inscrits à l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009.
\nNOTES GÉNÉRALES 1. Les contrôles dont il est question dans la présente annexe ne doivent pas être rendus inopérants par le biais de l'exportation de biens non soumis à contrôle (y compris des installations) contenant un ou plusieurs composants soumis à contrôle, lorsque lesdits composants sont l'élément principal de ces biens et peuvent en pratique en être détachés et utilisés à d'autres fins.
\nN.B.: Pour décider si le ou les composants soumis à contrôle doivent être considérés comme l'élément principal, il convient d'évaluer les facteurs de quantité, de valeur et de savoir-faire technologique les concernant, ainsi que d'autres circonstances particulières qui pourraient faire du ou des composants soumis à contrôle l'élément principal des biens fournis.
\nNOTE GÉNÉRALE RELATIVE À LA TECHNOLOGIE (NGT) (À lire en liaison avec la partie II.B.) 1. La vente, la fourniture, le transfert ou l'exportation des “technologies” “néces൘ saires” au “développement”, à la “production” ou à l'“utilisation” de biens dont la vente, la fourniture, le transfert ou l'exportation est soumis(e) à contrôle dans la partie A (Biens) ci-dessous est soumis(e) à contrôle, confor൘ mément aux dispositions de la partie II.B.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1476 II.A. BIENS A0.࣎Matières, installations et équipements nucléaires No II.A0.001 Désignation Lampes à cathode creuse comme suit:
\nArticle connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/ 2009 — a. Lampes à iode cathodiques creuses à fenêtres en silicium pur ou quartz b. Lampes à cathode creuse d'uranium II.A0.002 Isolateurs Faraday dans la gamme de longueurs d'onde 500 nm - 650 nm. — II.A0.003 Réseaux optiques dans la gamme de longueurs d'onde 500 nm - 650 nm. — II.A0.004 Fibres optiques dans la gamme de longueurs d'onde 500 nm - 650 nm revêtues de couches antiréfléchissantes dans la gamme de longueurs d'onde 500 nm - 650 nm et ayant une âme d'un diamètre supérieur à 0,4 mm mais n'excédant pas 2 mm. — II.A0.005 Composants et équipements d'essai pour cuve de réacteur nucléaire, autres que ceux visés sous 0A001, comme suit:
\n0A001 1. joints 2. composants internes 3. équipements d'étanchéité, de test et de mesure II.A0.006 II.A0.007 Systèmes de détection nucléaire pour la détection, l'identification ou la quantification des substances radioactives et des radiations nucléaires et leurs composants spécialement conçus, autres que ceux visés sous 0A001.j ou 1A004.c.
\nVannes à soufflets d'étanchéité en alliage d'aluminium ou acier inoxydable type 304, 304L ou 316 L.
\n0A001.j 1A004.c 0B001.c.6 2A226 Note: ce numéro ne couvre pas les valves désignées sous 0B001.c.6 et sous 2A226.
\nII.A0.008 Miroirs pour lasers, autres que ceux indiqués sous 6A005.e, composés de substrats ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur ou égal à 10– 6 K– 1 à 20 °C (p. ex. silice ou saphir fondus).
\n0B001.g.5, 6A005.e Note: ce numéro ne couvre pas les systèmes optiques spécialement conçus pour des applications astronomiques, sauf si les miroirs contiennent de la silice fondue.
\nII.A0.009 Lentilles pour lasers, autres que celles indiquées sous 6A005.e.2, compo൘ sées de substrats ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur ou égal à 10– 6 K– 1 à 20 °C (p. ex. silice fondue).
\n0B001.g, 6A005.e.2 II.A0.010 Tuyaux, tuyauteries, brides, raccords en nickel ou en alliage de nickel ou revêtus de nickel ou d'alliage de nickel à plus de 40 % de nickel en poids, autres que ceux visés sous 2B350.h.1.
\n2B350 Mémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1477 No Désignation II.A0.011 Pompes à vide autres que celles visées sous 0B002.f.2 ou 2B231, comme suit:
\nArticle connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/ 2009 0B002.f.2, 2B231 pompes turbomoléculaires à débit égal ou supérieur à 400 l/s; pompes à vide de type Roots ayant une aspiration volumétrique supérieure à 200 m3/h.
\nCompresseurs à sec, à vis, à soufflet d'étanchéité et pompes à vide à sec, à vis, à soufflet d'étanchéité.
\nII.A0.012 Enceintes blindées pour la manipulation et le stockage de substances radioactives (cellules chaudes).
\n0B006 II.A0.013 “Uranium naturel” ou “uranium appauvri” ou thorium sous la forme d'un métal, d'un alliage, d'un composé chimique ou d'un concentré et toute autre matière contenant une ou plusieurs des substances qui précèdent, autres que ceux visés sous 0C001.
\n0C001 II.A0.014 Chambres d'explosion ayant un pouvoir d'absorption de l'explosion supé൘ rieur à 2,5 kg d'équivalent TNT. — II.A0.015 “Boîtes à gants” spécialement conçues pour les isotopes radioactifs, les sources radioactives ou les radionucléides.
\n0B006 Note technique:
\nLe terme “boîte à gants” désigne un dispositif qui offre une protection à l'utilisateur contre des vapeurs, particules ou rayonnements dangereux, les matériaux situés à l'intérieur du dispositif étant manipulés ou traités par une personne se trouvant à l'extérieur de celui-ci au moyen de manipula൘ teurs ou de gants intégrés au dispositif.
\nII.A0.016 II.A0.017 0A001 Systèmes d'identification de gaz toxiques conçus pour fonctionner en permanence et pouvoir détecter le sulfure d'hydrogène, et détecteurs spécialement conçus à cet effet.
\n0B001.c Détecteurs de fuites d'hélium.
\n0A001 0B001.c A1.࣎Matériaux, produits chimiques, “micro-organismes” et “toxines”
\nArticle connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/ 2009 No Désignation II.A1.001 Solvant à base d'acide bis (2-éthylhexyl) phosphorique (HDEHP ou D2HPA) CAS 298-07-7 dans n'importe quelle quantité, d'une pureté de 90 % au moins. — II.A1.002 Fluor gazeux (noCAS: 7782-41-4), d'une pureté de 95 % au moins. — Mémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 1478 No Désignation II.A1.003 Joints annulaires d'un diamètre intérieur inférieur ou égal à 400 mm, constitués de l'un des matériaux suivants:
\nArticle connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/ 2009 — a. copolymères de fluorure de vinylidène ayant une structure cristalline bêta de 75 % ou plus sans étirage; b. polyimides fluorés, contenant 10 % ou plus de fluor combiné; c. élastomères en phosphazène fluoré, contenant au moins 30 % en poids de fluor combiné; d. polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE), par exemple Kel-F ®; e. fluoroélastomères (p. ex. Viton ®, Tecnoflon ®); f. polytétrafluoroéthylène (PTFE).
\nII.A1.004 Équipement individuel pour détecter les rayonnements d'origine nucléaire, y compris les dosimètres personnels.
\n1A004.c Note: ce numéro ne couvre pas les systèmes de détection nucléaire dési൘ gnés sous 1A004.c.
\nII.A1.005 Cellules électrolytiques pour la production de fluor, dont la capacité de production dépasse 100 g de fluor par heure.
\n1B225 Note: ce numéro ne vise pas les cellules électrolytiques désignées sous 1B225.
\nII.A1.006 Catalyseurs, autres que ceux interdits par 1A225, contenant du platine, du palladium ou du rhodium, utilisables pour provoquer la réaction d'échange des isotopes d'hydrogène entre l'hydrogène et l'eau en vue de la récupé൘ ration du tritium de l'eau lourde ou de la production d'eau lourde.
\n1B231, 1A225 II.A1.007 Aluminium et alliages, autres que ceux visés sous 1C002.b.4 ou 1C202.a, sous forme brute ou de demi-produits présentant l'une des caractéristiques suivantes:
\n1C002.b.4, 1C202.a a. ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 460 MPa à 293 K (20 °C); ou b. ayant une résistance à la traction égale ou supérieure à 415 MPa à 298 K (25 °C).
\nII.A1.008 Métaux magnétiques, de tous types et sous toutes formes, présentant une perméabilité relative initiale égale ou supérieure à 120 000 et une épais൘ seur comprise entre 0,05 et 0,1 mm.
\n1C003.a II.A1.009 “Matériaux fibreux ou filamenteux” ou préimprégnés, comme suit:
\n1C010.a N.B. VOIR ÉGALEMENT II.A1.019.A.
\n1C010.b a. “matériaux fibreux ou filamenteux” à base de carbone ou d'aramide, présentant l'une des caractéristiques suivantes:
\n1C210.a 1. un “module spécifique” supérieur à 10 × 106 m; ou 2. une “résistance spécifique à la traction” supérieure à 17 × 104 m; b. “matériaux fibreux ou filamenteux” à base de verre, présentant l'une des caractéristiques suivantes:
\nNote: ce numéro ne couvre pas les “matériaux fibreux ou filamenteux” désignés sous 1C010.a, 1C010.b, 1C210.a et 1C210.b.
\nII.A1.010 Fibres imprégnées de résine ou de brai (préimprégnées), fibres revêtues de métal ou de carbone (préformées), ou “préformes de fibre de carbone”, comme suit:
\n1C010.e.
\n1C210 a. constituées de “matériaux fibreux ou filamenteux” visés sous II.A1.009 ci-dessus; b. les “matériaux fibreux ou filamenteux” à base de carbone imprégnés de résines époxydes (préimprégnés) visés sous 1C010.a, 1C010.b ou 1C010.c, servant à réparer les structures d'aéronefs ou les laminés, dont les dimensions ne dépassent pas 50 × 90 cm par feuille; c. les préimprégnés visés sous 1C010.a, 1C010.b ou 1C010.c, lorsqu'ils sont imprégnés de résines phénoliques ou époxydes ayant une tempé൘ rature de transition vitreuse (Tg) inférieure à 433 K (160 °C) et une température de cuisson inférieure à la température de transition vitreuse.
\nNote: ce numéro ne couvre pas les “matériaux fibreux ou filamenteux” désignés sous 1C010.e.
\nII.A1.011 Matériaux composites céramiques au carbure de silicium utilisables dans les têtes de rentrée, les véhicules de rentrée, les volets de chaleur, utilisa൘ bles dans les “missiles”, autres que ceux visés sous 1C107.
\n1C107 II.A1.012 Aciers maraging, autres que ceux visés sous 1C116 ou 1C216, “ayant” une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 2 050 MPa à 293 K (20 °C).
\n1C216 Note technique:
\nL'expression “aciers maraging ayant” couvre les aciers maraging, avant ou après traitement thermique.
\nII.A1.013 Tungstène, tantale, carbure de tungstène, carbure de tantale et alliages, présentant les deux caractéristiques suivantes:
\n1C226 a. en formes ayant une cylindricosymétrie creuse ou une symétrie sphé൘ rique creuse (y compris des segments de cylindre) avec un diamètre intérieur entre 50 mm et 300 mm; et b. une masse supérieure à 5 kg.
\nNote: ce numéro ne couvre pas le tungstène, le carbure de tungstène et alliages désignés sous 1C226.
\nII.A1.014 Poudres élémentaires de cobalt, de néodyme ou de samarium ou d'alliages ou de mélanges de ces éléments, contenant au moins 20 % en poids de cobalt, de néodyme ou de samarium, de granulométrie inférieure à 200 ͫm.
\nMémorial A – N° 86 du 12 mai 2016 — 1480 Article connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/ 2009 No Désignation II.A1.015 Phosphate de tributyle pur [noCAS 126-73-8] ou tout mélange contenant au moins 5 % en poids de phosphate de tributyle. — II.A1.016 Aciers maraging, autres que ceux interdits par 1C116, 1C216 ou II.A1.012. — Note technique:
\nLes aciers maraging sont des alliages de fer généralement caractérisés par une haute teneur en nickel, une très faible teneur en carbone et l'emploi d'éléments de substitution ou de précipités pour renforcer l'alliage et produire son durcissement par vieillissement.
\nII.A1.017 Métaux, poudres métalliques et matériaux suivants: — a. Tungstène et ses alliages, autres que ceux interdits par 1C117, sous forme de particules sphériques ou atomisées uniformes d'un diamètre inférieur ou égal à 500 ͫm, contenant au moins 97 % en poids de tungstène; b. Molybdène et ses alliages, autres que ceux interdits par 1C117, sous forme de particules sphériques ou atomisées uniformes d'un diamètre