{"html": "<div class=\"lf-doc\"><p class=\"lf-p\">— au cas où les matériels de multiplication destinés à la commercialisation présenteraient des symptômes de Xylophilus ampelinus Willems et al., le lot complet des matériels concernés est soumis à un traitement à l'eau chaude ou à un autre traitement approprié conforme aux protocoles de l'OEPP, ou à d'autres protocoles reconnus à l'échelle internationale, afin de garantir l'absence de Xylophilus ampelinus Willems et al.</p>\n<p class=\"lf-p\">FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/19</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>Virus de la mosaïque de l'arabette, virus du court-noué de la vigne et types 1 et 3 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne i) Les conditions suivantes sont remplies en ce qui concerne la présence du virus de la mosaïque de l'arabette, du virus du court-noué de la vigne et des types 1 et 3 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne: — aucun symptôme de l'un quelconque de ces virus n'a été observé sur les vignes des vignes-mères destinées à la production de matériels de multiplication initiaux et de matériels de multiplication de base; et — des symptômes de ces virus ont été observés sur 5 % au maximum des vignes dans les vignes-mères destinées à la production de matériels certifiés, et les vignes concernées ont été arrachées et détruites; ou ii) toutes les vignes dans les vignes-mères destinées à la production de matériels de multiplication initiaux ainsi que les matériels de multiplication initiaux sont entretenus dans des installations à l'épreuve des insectes afin de garantir l'absence des types 1 et 3 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">d)</span>Viteus vitifoliae Fitch i) Les vignes sont produites dans des zones reconnues exemptes de Viteus vitifoliae Fitch, ou ii) les vignes sont greffées sur des porte-greffes résistants à Viteus vitifoliae Fitch, ou — toutes les vignes dans les vignes-mères destinées à la production de matériels de multiplication initiaux et tous les matériels de multiplication initiaux sont entretenus dans des installations à l'épreuve des insectes et aucun symptôme de Viteus vitifbliae Fitch n'a été observé sur ces vignes au cours de la dernière saison végétative complète; et — au cas où les matériels de multiplication destinés à la commercialisation présenteraient des symptômes de Viteus vitifoliae Fitch, le lot complet des matériels concernés est soumis à une fumigation, à un traitement à l'eau chaude ou à un autre traitement approprié conforme aux protocoles de l'OEPP, ou à d'autres protocoles reconnus à l'échelle internationale, afin de garantir l'absence de Viteus vitifoliae Fitch.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">6.</span>Matériels de multiplication standard Inspections visuelles Le service de contrôle officiel effectue des inspections visuelles sur les vignes-mères et les pépinières au moins une fois par saison végétative pour tous les ORNQ énumérés aux sections 6 et 7.</div>\n<p class=\"lf-p\">Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone, en fonction du ou des ORNQ concernés</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Candidatus Phytoplasma sohmi Quaglino et al. i) Les vignes sont produites dans des zones reconnues exemptes de Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al.; ou ii) aucun symptôme de Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. n'a été observé sur les vignes du site de production au cours de la dernière saison végétative complète; ou iii) — toutes les vignes dans les vignes-mères destinées à la production de matériels standard présentant des symptômes de Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. ont été au moins exclues de la multiplication; et — au cas où les matériels de multiplication destinés à la commercialisation présenteraient des symptômes de Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al., le lot complet des matériels concernés est soumis à un traitement à l'eau chaude ou à un autre traitement approprié conforme aux protocoles de l'OEPP, ou à d'autres protocoles reconnus à l'échelle internationale, afin de garantir l'absence de Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>Xylophilus ampelinus Willems et al. i) Les vignes sont produites dans des zones reconnues exemptes de Xylophilus arnpelinus Willems et al.; ou ii) aucun symptôme de Xylophilus arnpelinus Willems et al. n'a été observé sur les vignes du site de production au cours de la dernière saison végétative complète; ou FR L 41/20 iii) Journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020 les conditions suivantes sont remplies en ce qui concerne la présence de Xylophilus ampelinus Willems et al.: — toutes les vignes dans les vignes-mères destinées à la production de matériels standard présentant des symptômes de Xylophilus ampelinus Willems et al. ont été arrachées et des mesures d'hygiène appropriées sont prises; et — les vignes du site de production présentant des symptômes de Xylophilus ampelinus Willems et al. sont traitées avec un bactéricide après la taille afin de garantir l'absence de Xylophilus ampelinus Willems et al.; et au cas où les matériels de multiplication destinés à la commercialisation présenteraient des symptômes de Xylophilus ampelinus Willems et al., le lot complet des matériels concernés est soumis à un traitement à l'eau chaude ou à un autre traitement approprié conforme aux protocoles de l'OEPP, ou à d'autres protocoles reconnus à l'échelle internationale, afin de garantir l'absence de Xylophilus ampelinus Willems et al.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>Virus de la mosaïque de l'arabette, virus du court-noué de la vigne et types 1 et 3 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne Des symptômes de tous les virus (virus de la mosaïque de l'arabette, virus du court-noué de la vigne et types 1 et 3 du virus associé à la maladie de l'enroulement de la vigne) ont été observés sur 10 % au maximum des vignes dans les vignes-mères destinées à la production de matériels standard, et les vignes concernées ont été exclues de la multiplication.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">d)</span>Viteus vitifoliae Fitch i) Les vignes sont produites dans des zones reconnues exemptes de Viteus vitifiliae Fitch, ou ii) les vignes sont greffées sur des porte-greffes résistants à Viteus vitifiliae Fitch, ou üi) au cas où les matériels de multiplication destinés à la commercialisation présenteraient des signes ou symptômes de Viteus vitifoliae Fitch, le lot complet des matériels concernés est soumis à une fumigation, à un traitement à l'eau chaude ou à un autre traitement approprié conforme aux protocoles de l'OEPP, ou à d'autres protocoles reconnus à l'échelle internationale, afin de garantir l'absence de Viteus vitifoliae Fitch.»</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">2)</span>À l'annexe II, le point I 4 est remplacé par le texte suivant: »4.</div>\n<p class=\"lf-p\">Les matériels de multiplication sont pratiquement exempts d'organismes nuisibles réduisant leur valeur d'utilisation et leur qualité.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les matériels de multiplication satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union et les organismes de quarantaine de zone protégée prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.»</p>\n<p class=\"lf-p\">13.2.2020 FR L 41/21 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE IV Modification de la directive 93/49/CEE L'annexe de la directive 93/49/CEE est remplacée par le texte suivant:</p>\n<p class=\"lf-p\">ANNEXE Bactéries ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Amelanchier Medik., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Medik., Crataegus Tourn. ex L., Cydonia Mill., Eriobtrya Lindl., Malus Mill., Mespilus Bosc ex Spach, Photinia davidiana Decne., Pyracantha M. Roem., Pyrus L., Sorbus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti 8r. Gardan) Young, Dye 8.r Wilkie [PSDMPE] Spiroplasma citri Saglio et al. [SPIRCI] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Prunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina Lindl.</p>\n<p class=\"lf-p\">Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Citrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.</p>\n<p class=\"lf-p\">Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Prunus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU] Capsicum annuum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Xanthomonas gardneri (ex Sutiê) Jones et al. [XANTGA] Capsicum annuum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Xanthomonas perforans Jones et al. [XANTPF] Capsicum annuum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE] Capsicurn annuum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Ciyphonectria parasitica (Murrill) Barr [ENDOPA] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Castanea L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dothistroma pini Hulbary [DOTSPI] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Pinus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% L 41/22 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Dothistroma septosporum Porogin) Morelet [SCIRPI] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Pinus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Lecanosticta acicola (von Thümen) Sydow [SCIRAC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Pinus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese &amp; de Toni [PLASHA] 0% Semences Helianthus annuus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Matériels de multiplication des plantes ornementales Aveskamp &amp; Verkley [DEUTTR] autres que les semences 0% Citrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf, hybrides de Poncirus Raf.</p>\n<p class=\"lf-p\">Puccinia horiana P. Hennings [PUCCHN] Matériels de multiplication des plantes ornementales 0% autres que les semences Chrysanthemum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Insectes et acariens ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Aculops fuchsiae Keifer [ACUPFU] Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Fuchsia L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Opogona sacchari Bojer [OPOGSC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Beaucarnea Lem., Bougainvillea Comm. ex Juss., Crassula L., Crinum L., Dracaena Vand. ex L., Ficus L., Musa L., Pachira Aubl., Palmae, Sansevieria Thunb., Yucca L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) [RHYCFE] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences de Palmae, en ce qui concerne les genres et espèces suivants Areca catechu L., Arenga pinnata (Wurmb) Merr., Bismarckia Hildebr. &amp; H. Wendl., Borassusflabellifèr L., Brahea armata S. Watson, Brahea edulis H.Wendl., Butia capitata (Mart.) Becc., Calamus merrillii Becc., Caryota maxima Blume, Caryota cumingii Lodd. ex Mart., Chamaerops hurnilis L., Cocos nucifera L., Corypha utan Lam., Copernicia Mart., Elaeis guineensis Jacq., Howea forsteriana Becc., Jubaea chilensis (Molina) Baill., Livistona australis C. Martius, Livistona decora (W. Bull) Dowe, Livistona rotundifolia (Lam.) Mart, Metraxylon sagu Rottb., Phoenix canariensis Chabaud, Phoenix dactylifera L., Phoenix reclinata Jacq., Phoenix roebelenii O'Brien, Phoenix sylvestris (L.) Roxb., Phoenix theophrasti Greuter, Pritchardia Seem. &amp; H. Wendl., Ravenea rividaris Jum. &amp; H. Perrier, Roystonea regia (Kunth) O.F. Cook, Sab al palmetto (Walter) Lodd. ex Schult. &amp; Schult.f., Syagrus rornanzoffiana (Cham.) Glassman, Trachycarpusfortunei (Hook.) H. Wendl., Washingtonia H. Wendl.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% 1 3.2.2020 FR L 41 /2 3 Journal officiel de l'Union européenne Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ D iDdenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale Allium L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% [DITYDI] Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Camassia Lindl., Chionodoxa Boiss., Crocus flavus Weston, Galanthus L., Hyacinthus Tourn. ex L, Hymenocallis Salisb., Muscari Mill., Narcissus L., Ornithogalum L., Puschkinia Adams, Scilla L., Sternbergia Waldst. &amp; Kit., Tulipa L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider [PHYPMA] Genre ou genres des matériels de multiplication de la plante ornementale Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale 0% Malus Mill.</p>\n<p class=\"lf-p\">Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller &amp; Schneider [PHYPPR] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Prunus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Candidatus Phytoplasma pyri Seemüller &amp; Schneider [PHYPPY] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% isyrus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Lavandula L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Viroïde du rabougrissement du chrysanthème [CSVD00] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Argyranthemum Webb ex Sch.Bip., Chrysanthemum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Viroïde de l'exocortis des agrumes [CEVD00] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Citrus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Virus de la tristeza des agrumes [CTV000] (isolats de l'Union européenne) Tospovirus des taches nécrotiques de l'impatiens [INSV00] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0% Citrus L., hybrides de Citrus L., Fortunella Swingle, hybrides de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., hybrides de Poncirus Raf.</p>\n<p class=\"lf-p\">Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Begonia x hiemalis Fotsch, hybrides d'Impatiens L. de Nouvelle-Guinée 0% L 41/24 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des matériels de multiplication de la plante ornementale Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] Capsicum annuum L., 0% Virus de la sharka [PPV0001 Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences Prunus armeniaca L., Prunus blireiana Andre, Prunus brigantina Vill., Prunus cerasifera Ehrh., Prunus cistena Hansen, Prunus curdica Fenzl et Fritsch., Prunus domestica L., Prunus domestica ssp. insititia (L.) C.K. Schneid, Prunus domestica ssp. italica (Borkh.) Hegi., Prunus dulcis (Miller) Webb, Prunus glandulosa Thunb., Prunus holosericea Batal., Prunus hortulana Bailey, Prunus japonica Thunb., Prunus mandshurica (Maxim.) Koehne, Prunus maritima Marsh., Prunus mume Sieb. et Zucc., Prunus nigra Ait., Prunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina L., Prunus sibirica L., Prunus simonii Carr., Prunus spinosa L., Prunus tomentosa Thunb., Prunus triloba Lindl. — autres espèces de Prunus L. sensibles au virus de la sharka 0% Tospovirus de la maladie bronzée de la tomate [TSWV00] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 %»</p>\n<p class=\"lf-p\">Begonia x hiemalis Fotsch, Capsicum annuum L., Chiysanthemum L., Gerbera L., hybrides d'Impatiens L. de Nouvelle-Guinée, Pelargonium L.</p>\n<p class=\"lf-p\">13.2.2020 FR L 41/25 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE V Modification de la directive 93/61/CEE L'annexe de la directive 93/61/CEE est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE ORNQ concernant les matériels de multiplication et les plants de légumes Bactéries ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis (Smith) Davis et al.</p>\n<p class=\"lf-p\">Matériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes Solanum lycopersicum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Xanthomonas gardneri (ex Šutiè 195 7) Jones et al. [XANTGA] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Xanthomonas perforans Jones et al.</p>\n<p class=\"lf-p\">Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% [CORBMI] Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU] [XANTPF] Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE] Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Matériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes Asparagus officinalis L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Helicobasidium brebissonii (Desm.) Donk Asparagus officinalis L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Fusarium Link (genre anamorphique) [1FUSAG] autre que Fusarium oxysporum f. sp. albedinis (Kill. iSt Maire) WL. Gordon [FUSAAL] et Fusarium circinatum Nirenberg 81 O'Donnell [GIBBCI] [HLCBBR] Stromatinia cepivora Berk. [SCLOCE] Allium cepa L., Allium fistulosum L., Allium porrum L., Allium sativum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Verticillium dahliae Kleb. [VERTDA] Cynara cardunculus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% L 41/26 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Matériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes 0% Allium cepa L., Allium sativum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Matériels de multiplication et plants de légumes (genre ou espèce) Virus de la striure du poireau [LYSV00] Muni sativum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Virus de la bigarrure de l'oignon [OYDV00] Allium cepa L., Allium sativum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Tospovirus de la maladie bronzée de la tomate [TSWV00] Capsicum annuum L., Lactuca sativa L., Solanum lycopersicum L., Solanum melongena L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Virus des feuilles jaunes en cuillère de la Solanum lycopersicum L. tomate [TYLCV0] Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les matériels de multiplication et les plants de légumes 1% 1% 0% 0% 0 %»</p>\n<p class=\"lf-p\">FR 13.2.2020 L 41/27 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE VI Modification des annexes I et II de la directive 2002/55/CE La directive 2002/55/CE est modifiée comme suit:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">1)</span>À l'annexe I, le point 5 est remplacé par le texte suivant: «5.</div>\n<p class=\"lf-p\">La culture est pratiquement exempte d'organismes nuisibles réduisant la valeur d'utilisation et la qualité des matériels de multiplication.</p>\n<p class=\"lf-p\">La culture satisfait également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les organismes réglementés non de quarantaine (les \"ORNQ\") prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 201 6/203 1 (*), ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement. (*) Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (JO L 317 du 23.11.2016, p. 4).»</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">2)</span>L'annexe II est modifiée comme suit:</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Le point 2 est remplacé par le texte suivant: «2. Les semences sont pratiquement exemptes d'organismes nuisibles réduisant la valeur d'utilisation et la qualité des matériels de multiplication.</div>\n<p class=\"lf-p\">Les semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement. »:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>Le point 3 b) est remplacé par le texte suivant: «b) La présence d'organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ) sur les semences de légumes ne dépasse pas, au moins sur la base d'une inspection visuelle, les seuils respectifs fixés dans le tableau suivant:</div>\n<p class=\"lf-p\">Bactéries ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis (Smith) Davis et al. [CORBMI] Solanum lycopersicurn L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Xanthomonas axonopodis pv. phaseoli (Smith) Vauterin et al. [XANTPH] Phaseolus vulgaris L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Xanthomous euvesicatoria Jones et al. [XANTEU] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Xanthomonas frscans subsp. fuscans Schaad et al. [XANTFF] Phaseolus vulgaris L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Xanthomonas gardneri (ex Siffle 1957) Jones et al [XANTGA] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Xanthomonas perforans Jones et al. [XANTPF] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% L 41/28 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Insectes et acariens ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes Phaseolus coccineus L., Phaseolus vulgaris L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Bruchus pisorum (Linnaeus) [BRCHPI] Pisum sativum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Bruchus rufimanus Boheman [BRCHRUI Vicia faba L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Acanthoscelides obtectus (Say) [ACANOB] Nématodes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes 0% Allium cepa L., A1iium porrum L. [DITYDI] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Genre ou espèce des semences de légumes Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les semences de légumes Virus de la mosaïque du pépino [PEPMVO] Solanum lycopersicurn L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] Capsicum annuum L., Solanum lycopersicum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0 %»</p>\n<p class=\"lf-p\">FR 13.2.2020 L 41/29 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE VII Modification de la directive 2002/56/CE La directive 2002/56/CE est modifiée comme suit:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">1)</span>L'annexe I est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE I CONDITIONS MINIMALES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES PLANTS DE POMMES DE TERRE 1.</div>\n<p class=\"lf-p\">Dans le cas de plants de base, le pourcentage en nombre de plantes en culture non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,1, et, dans la descendance directe, ne dépassent pas, au total, 0,25.</p>\n<p class=\"lf-p\">2.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans le cas de plants certifiés, le pourcentage en nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,5, et, dans la descendance directe, ne dépassent pas, au total, 0,5.</p>\n<p class=\"lf-p\">3.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les plants de pommes de terre satisfont aux prescriptions suivantes en ce qui concerne la présence d'organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ), ou de maladies causées par des ORNQ, et les catégories respectives, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:</p>\n<p class=\"lf-p\">ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil dans les plantes cultivées pour Seuil dans les plantes cultivées pour obtenir des plants de base obtenir des plants certifiés Jambe noire (Dickeya Samson et al. spp. [1DICKG];</p>\n<p class=\"lf-p\">Pectobacteriurn Waldee emend. Hauben et al. spp. [1PECBG]) 1,0 % 4,0 % Canclidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% 0% Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% 0% 0,8 % 6,0 % 0% 0% [PHYPSO] Symptômes de mosaïque causés par des virus et symptômes causés par le virus de l'enroulement de la pomme de terre [PLRV00] Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Symptômes d'une infection virale 4.</p>\n<p class=\"lf-p\">Seuil dans la descendance directe des Seuil dans la descendance directe des plants de base plants certifiés 4,0 % 10,0 % Le nombre maximal de générations des plants de base est de quatre, et le nombre de générations combinées des plants prébase en champ et des plants de base est de sept.</p>\n<p class=\"lf-p\">Le nombre maximal de générations des plants certifiés est de deux.</p>\n<p class=\"lf-p\">Si la génération n'est pas indiquée sur l'étiquette officielle, les plants de pommes de terre en question sont considérés comme appartenant à la génération maximale autorisée dans la catégorie concernée.»</p>\n<p class=\"lf-p\">L 41/30</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">2)</span>FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L'annexe II est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE II CONDITIONS MINIMALES DE QUALITÉ DES LOTS DE PLANTS DE POMMES DE TERRE Les tolérances suivantes en ce qui concerne les impuretés, les défauts et les ORNQ, ou les symptômes causés par les ORNQ, sont admises pour les plants de pommes de terre:</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">1)</span>volume de terre et de corps étrangers: 1,0 % de la masse pour les plants de base et 2,0 % de la masse pour les plants certifiés;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">2)</span>pourriture sèche et pourriture humide combinées, dans la mesure où elles ne sont pas causées par Synchytrium endobioticum, Clavibacter rnichiganensis ssp. sepedonicus ou Ralstonia solanacearurn: 0,5 % de la masse, dont pourriture humide 0,2 % de la masse;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">3)</span>défauts extérieurs (par exemple tubercules difformes ou blessés): 3,0 % de la masse;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">4)</span>gale commune affectant les tubercules sur plus d'un tiers de leur surface: 5,0 % de la masse;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">5)</span>tubercules flétris à la suite d'une déshydratation excessive ou d'une déshydratation causée par la gale argentée: 1,0 % de la masse;</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">6)</span>ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ sur les lots de plants de pommes de terre:</div>\n<p class=\"lf-p\">ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ sur Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les plants de base en % de la masse les plants certifiés en % de la masse 0% 0% Dilenchus destructor Thorne [DITYDE] 0% 0% Rhizoctone brun affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causé par Thanatephorus cucumeris (A.B. Frank) Donk [RHIZSO] 5,0 % 5,0 % Gale poudreuse affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causée par Spongospora subterranea (wallr.) Lagerh. [SPONSUI 3,0 % 3,0 %;</p>\n<p class=\"lf-p\">Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">7)</span>tolérance totale pour les points 2) à 6): 6,0 % de la masse pour les plants de base et 8,0 % de la masse pour les plants certifiés.»</div>\n<p class=\"lf-p\">13.2.2020 FR L 41/31 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE WH Modification de la directive 2002/57/CE La directive 2002/57/CE est modifiée comme suit:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">1)</span>À l'annexe I, le point 4 est remplacé par le texte suivant: \"4. La culture est pratiquement exempte d'organismes nuisibles réduisant la valeur d'utilisation et la qualité des matériels de multiplication. La culture satisfait également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les organismes réglementés non de quarantaine (les 'ORNQ') prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031 (*), ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.</div>\n<p class=\"lf-p\">La présence d'ORNQ sur les cultures satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:</p>\n<p class=\"lf-p\">Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese &amp; de Toni [PLASHA] Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Seuil pour la production de semences prébase Seuil pour la production de semences de base Seuil pour la production de semences certifiées Helianthus annuus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% 0% 0% (*) Règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (JO L 317 du 23.11.2016, p. 4).»</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">2)</span>À l'annexe II, section I, le point 5 est remplacé par le texte suivant: «5. Les semences sont pratiquement exemptes d'organismes nuisibles réduisant la valeur d'utilisation et la qualité des matériels de multiplication.</div>\n<p class=\"lf-p\">Les semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.</p>\n<p class=\"lf-p\">La présence d'ORNQ sur les semences et sur les différentes catégories satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant:</p>\n<p class=\"lf-p\">Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causes ' par l'ORNQ Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Seuil pour les semences prébase 5% Alternaria linicola Groves &amp; Linum Skolko [ALTELI] usitatissimum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Seuil pour les semences de base Seuil pour les semences certifiées 5% 5% 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp L 41/32 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Boeremia exigua var. linicola (Naumov &amp; Vassiljevsky) Aveskamp, Gruyter &amp; Verkley [PHOMEL] Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Linum usitatissimum L. - lin textile Boeremia exigua var. linicola Linum usitatissimum L. (Naumov &amp; Vassiljevsky)</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">-</span>lin oléagineux Aveskamp, Gruyter &amp; Verkley [PHOMEL] Seuil pour les semences prébase Seuil pour les semences de base Seuil pour les semences certifiées 1% 1% 1% 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5% 5% 5% 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Botrytis cinerea de Bary [BOTRCI] Helianthus 5% annule L., Linum usitatissimum L.</div>\n<p class=\"lf-p\">5% 5% Colletotrichum lini Westerdijk [COLLLI] 5% Linum usitatissimum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5% 5% 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium Uni et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeretnia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Diaporthe caulivora (Athow &amp; Caldwell) J.M. Santos, Vrandecic &amp; A.J.L. Phillips [DIAPPC] Glycine max (L.) 15 % pour une infection 15 % pour une infection 15 % pour une infection par le complexe par le complexe par le complexe Merr Phomopsis Phomopsis Phomopsis Diaporthe phaseolorum var. sojae Lehman [DIAPPS] 5% Linum usitatissimum L.</p>\n<p class=\"lf-p\">5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. autre que Fusarium linicola, Colletotrichium oxysporum f. sp. albedinis lini et Fusarium spp (Kill. &amp; Maire) W.L. Gordon [FUSAAL] et Fusarium circinatum Nirenberg &amp; O'Donnell [GIBBCI] Fusarium (genre anamorphique) Link [1FUSAG] 5% 5% 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp 5 % atteintes par Alternaria linicola, Boeremia exigua var. linicola, Colletotrichium lini et Fusarium spp Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese &amp; de Toni [PLASHA] Helianthus annuus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">0% 0% 0% Sclerotinia sclerotiorum (Libert) de Bary [SCLESC] Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs Pas plus de 5 sclérotes ou fragments de sclérotes détectés lors d'un examen de laboratoire dans un échantillon représentatif de chaque lot de semences, d'une taille telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, de la directive 2002/57/CE Pas plus de 5 sclérotes ou fragments de sclérotes détectés lors d'un examen de laboratoire dans un échantillon représentatif de chaque lot de semences, d'une taille telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, de la directive 2002/57/CE Pas plus de 5 sclérotes ou fragments de sclérotes détectés lors d'un examen de laboratoire dans un échantillon représentatif de chaque lot de semences, d'une taille telle que spécifiée à l'annexe Ill, colonne 4, de la directive 2002/57/CE 13.2.2020 FR 1 41/33 Journal officiel de l'Union européenne Champignons et oomycètes ORNQ ou symptômes causes ' par l'ORNQ Végétal destiné à la plantation (genre ou espèce) Sclerotinia sclerotiorum Brassica napus (Libert) de Baty [SCLESC] L. (partim), Helianthus annuus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Sclerotinia sclerotiorum Sinapis alba L. (Libert) de Bary [SCLESC] Seuil pour les semences prébase Seuil pour les semences de base Seuil pour les semences certifiées Pas plus de 10 sclérotes ou fragments de sclérotes détectés lors d'un examen de laboratoire dans un échantillon représentatif de chaque lot de semences, d'une taille telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, de la directive 2002/57/CE Pas plus de 10 sclérotes ou fragments de sclérotes détectés lors d'un examen de laboratoire dans un échantillon représentatif de chaque lot de semences, d'une taille telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, de la directive 2002/57/CE Pas plus de 10 sclérotes ou fragments de sclérotes détectés lors d'un examen de laboratoire dans un échantillon représentatif de chaque lot de semences, d'une taille telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, de la directive 2002/57/CE Pas plus de 5 sclérotes ou fragments de sclérotes détectés lors d'un examen de laboratoire dans un échantillon représentatif de chaque lot de semences, d'une taille telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, de la directive 2002/57/CE Pas plus de 5 sclérotes ou fragments de sclérotes détectés lors d'un examen de laboratoire dans un échantillon représentatif de chaque lot de semences, d'une taille telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, de la directive 2002/57/CE Pas plus de 5 sclérotes ou fragments de sclérotes détectés lors d'un examen de laboratoire dans un échantillon représentatif de chaque lot de semences, d'une taille telle que spécifiée à l'annexe III, colonne 4, de la directive 2002/57/CE, FR L 41/34 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE IX Modification de la directive d'exécution 2014/211UE L'annexe de la directive d'exécution 2014/21 /UE est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE Conditions applicables à la mise sur le marché de plants de pommes de terre prébase en tant que plants des classes de l'Union PBTC et PB</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">1)</span>Les conditions à remplir par les plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PBTC sont les suivantes:</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>conditions applicables aux plants de pommes de terre: i) la culture est exempte de plantes non conformes à la variété ou de plantes de variétés étrangères; ii) les plantes, y compris les tubercules, sont produites grâce à la micropropagation; iii) les plantes, y compris les tubercules, sont produites dans une installation protégée et dans un milieu de culture exempt d'organismes nuisibles; iv) les tubercules ne sont pas multipliés au-delà de la première génération; v) les plantes satisfont aux seuils suivants en ce qui concerne la présence d'ORNQ, ou de symptômes causés par ces ORNQ, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:</div>\n<p class=\"lf-p\">ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les plantes cultivées pour obtenir des plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PBTC Jambe noire (Dickeya Samson et al. spp. [1DICKG]; Pectobacterium Waldee emend. Hauben et al. spp. [1PECBG]) 0% Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] 0% Symptômes de mosaïque causés par des virus 0% et symptômes causés par le virus de l'enroulement de la pomme de terre [PLRV00] 0% Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ dans la descendance directe des plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PBTC Symptômes d'une infection virale 0%</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>conditions applicables aux lots: i) ils sont exempts de plants de pommes de terre atteints de pourriture; ii) ils sont exempts de plants de pommes de terre atteints de gale commune; iii) ils sont exempts de plants de pommes de terre présentant un flétrissement excessif à la suite d'une déshydratation; ils sont exempts de plants de pommes de terre présentant des défauts externes, y compris des tubercules difformes ou blessés;</div>\n<p class=\"lf-p\">FR 13.2.2020 v) L 41/35 Journal officiel de l'Union européenne les lots de plants de pommes de terre prébase satisfont aux seuils suivants en ce qui concerne la présence d'ORNQ, ou de symptômes causés par ces ORNQ, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:</p>\n<p class=\"lf-p\">ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ dans les lots de plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PBTC en % de la masse Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Dilenchus destructor Thome [DITYDE] 0% Rhizoctone brun causé par Thanatephorus cucumeris (A.B. Frank) Donk [RHIZSO] 0% Gale poudreuse causée par Spongospora subterranea (Wallr.) Lagerh. [SPONSU] 0%</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">2)</span>Les conditions à remplir par les plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PB sont les suivantes:</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>conditions applicables aux plants de pommes de terre: i) le nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,01 %; ii) les plantes satisfont aux seuils suivants en ce qui concerne la présence d'ORNQ, ou de symptômes causés par ces ORNQ, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:</div>\n<p class=\"lf-p\">ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ sur les plantes cultivées pour obtenir des plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PB Jambe noire (Dickeya Samson et al. spp. [1D1CKG]; Pectobacterium Waldee emend. Hauben et al. spp. [1PECBG1) 0% Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] 0% Symptômes de mosaïque causés par des virus 0,1 % et symptômes causés par le virus de l'enroulement de la pomme de terre [PLRV00] Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVDO] ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Symptômes d'une infection virale 0% Seuil pour la présence de l'ORNQ dans la descendance directe des plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PB 0,5 %</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>tolérances applicables aux lots en ce qui concerne les impuretés, les défauts et maladies suivants: i) les plants de pommes de terre atteints de pourriture autre que le flétrissement bactérien ou la pourriture brune ne dépassent pas 0,2 % de la masse; ii) les plants de pommes de terre affectés par la gale commune sur plus d'un tiers de leur surface ne dépassent pas 5,0 % de la masse; iii) les tubercules flétris à la suite d'une déshydratation excessive ou d'une déshydratation causée par la gale argentée ne dépassent pas 0,5 % de la masse;</div>\n<p class=\"lf-p\">FR L 41/36 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne iv) les plants de pommes de terre présentant des défauts externes, y compris des tubercules déformés ou endommagés, ne dépassent pas 3,0 % de la masse; v) le volume de terre et de corps étrangers ne dépasse pas 1,0 % de la masse; vi) les lots de plants de pommes de terre prébase satisfont aux seuils suivants en ce qui concerne la présence d'ORNQ, ou de symptômes causés par ces ORNQ, comme indiqué dans le tableau ci-dessous:</p>\n<p class=\"lf-p\">ORNQ ou symptômes causés par l'ORNQ Seuil pour la présence de l'ORNQ dans les lots de plants de pommes de terre prébase relevant de la classe de l'Union PB en % de la masse Candidatus Liberibacter solanacearum Liefting et al. [LIBEPS] 0% Dilenchus destructor Thorne [DITYDE] 0% Rhizoctone brun affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causé par Thanatephorus cucurneris (A.B. Frank) Donk [RHIZSO] 1,0 % Gale poudreuse affectant les tubercules sur plus de 10 % de leur surface, causée par Spongospora subterranea (Wallr.) Lagerh. [SPONSUI 1,0 % vii) le pourcentage total de plants de pommes de terre auxquels s'appliquent les tolérances mentionnées aux points i) à iv) et au point vi) ne dépasse pas 6,0 % de la masse.»</p>\n<p class=\"lf-p\">13.2.2020 FR L 41/37 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE X Modification de la directive d'exécution 2014/98/UE Les annexes de la directive d'exécution 2014/98/UE sont remplacées par le texte suivant:</p>\n<p class=\"lf-p\">ANNEXEI Liste des ORNQ dont la présence doit obligatoirement être établie au moyen d'une inspection visuelle et, en cas de doutes, d'un échantillonnage et d'une analyse, conformément à l'article 9, paragraphe 1, à l'article 10, paragraphe 1, à l'article 16, paragraphe 1, à l'article 21, paragraphe 1, et à l'article 26, paragraphe 1 Genre ou espèce Castanea sativa Mill.</p>\n<p class=\"lf-p\">ORNQ Champignons et oomycètes Ciyphonectria parasitica (Murrill) Barr [ENDOPA] Mycosphaerella punctiformis Verkley 8z U. Braun [RAMUEN] Phytophthora cambivora (Petri) Buisman [PHYTCM] Phytophthora cinnamomi Rands [PHYTCN] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent de la mosaïque du châtaignier Citrus L, Fortunella Swingle, Poncirus Raf.</p>\n<p class=\"lf-p\">Champignons et oomycètes Phytophthora citrophthora (R.E.Smith &amp; E.H.Smith) Leonian [PHYTCO] Phytophthora nicotianae var. parasitica (Dastur) Waterhouse [PHYTNP] Insectes et acariens Aleurothrixus floccosus Maskell [ALTHFL] Parabemisia myricae Kuwana [PRABMY] Nématodes Pralenchus vulnus Allen &amp;Jensen [PRATVU] Tylenchulus semipenetrans Cobb [TYLESE] Cotylus avellana L Bactéries Pseudomonas avellanae janse et al. [PSDMAL] Xanthomonas arboricola pv. Corylina (Miller, Bollen, Simmons, Gross 8/ Barss) Vauterin, Hoste, Kersters 8/ Swings [XANTCY] Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] Verticillium albo-atrum Reinke 8/ Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Phytoptus avellanae Nalepa [ERPHAV] Cydonia oblonga Mill. et Pyrus L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith 8z Townsend) Conn [AGRBTU] Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM] Pseudomonas syringae pv. Syringae van Hall [PSDMSY] L 41/38 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ORNQ Genre ou espèce Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] Chondrostereum purpureum Pouzar [STERPU] Glomerella cingulata (Stoneman) Spaulding &amp; von Schrenk [GLOMCI] Neofabraea alba Desmazières [PEZIAL] Neofabraea malicorticis Jackson [PEZIMA] Neonectria ditissima (Tulasne &amp; C. Tulasne) Samuels &amp; Rossman [NECTGA] Phytophthora cactorum (Lebert &amp; Cohn) J.Schröter [PHYTCC] sclerophora pallida Yao &amp; Spooner [SKLPPA] Verticillium albo-atrum Reinke &amp; Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Eriosoma lanigerum Hausmann [ERISLA] Psylla spp. Geoffroy [1PSYLG] Nématodes Meloidogyne hapla Chitwood [MELGHA] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] PraDelenchus penetrans (Cobb) Filipjev &amp; Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] PraDdenchus vulnus Allen &amp; Jensen [PRATVU] Ficus carica L Bactéries Xanthomonas carnpestris pv. fici (Cavara) Dye [XANTFI] Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] Insectes et acariens Ceroplastes rusci Linnaeus [CERPRU] Nématodes Heterodera fui Kitjanova [HETDFI] Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold &amp; White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pratylenchus penetrans (Cobb) Filipjev &amp; Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen &amp; Jensen [PRATVU] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent de la mosaïque du figuier [FGM000] Fragaria L Bactéries Candidatus Phlomobacterfiugariae Zreik, Bové &amp; Garnier [PHMBFR] 13.2.2020 FR L 41/39 Journal officiel de l'Union européenne</p>\n<p class=\"lf-p\">Genre ou espèce ORNQ Champignons et oomycètes Podosphaera aphanis (Wallroth) Braun 8.z Takamatsu [PODOAP] Rhizoaonia fragariae Hussain 81W.E.McKeen [RHIZFR] Verticillium albo-atrum Reinke 8z Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Chaetosiphon fragaefolii Cockerell [CHTSFR] Phytonemus pallidus Banks [TARSPA] Nématodes Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Meloidogyne hapla Chitwood [MELGHA] Pralenchus vulnus Allen &amp;Jensen [PRATVU] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Candidatus Phytoplasma asteris Lee et al. [PHYPAS] Candidatus Phytoplasma australiense Davis et al. [PHYPAIJ] Candidatus Phytoplasmafingariae Valiunas, Staniulis 8z Davis [PHYPFG] Candidatus Phytoplasma pruni [PHYPPN] Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] Phytoplasme de la phyllodie du trèfle [PHYP03] Phytoplasme de la maladie des collets multiples du fraisier [PHYP75] Juglans regia L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith 8z Townsend) Conn [AGRBTU] Xanthomonas arboricola pv. Juglandi (Pierce) Vauterin et al. [XANTJU] Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] Chondrostereum purpureum Pouzar [STERPU] Neonectria ditissima (Tulasne 8e C. Tulasne) Samuels 8z Rossman [NECTGA] Phytophthora cactorum (Lebert 8z Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Insectes et acariens Epidiaspis leperii Signoret [EPIDBE] Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspidiotus perniciosus Comstock [QUADPE] Malus MilL Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith 8z Townsend) Conn [AGRBTU] Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM] Pseudomonas .9,ringae pv. Syringae van Hall [PSDMSY] Champignons et oomycètes Armillariella mellea (Vahl) Kummer [ARMIME] L 41/40 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ORNQ Genre ou espèce Chonclrostereum purpureum Pouzar [STERPU] Glomerella cingulata (Stoneman) Spaulding &amp; von Schrenk [GLOMCI] Neofabraea alba Desmazières [PEZIAL] Neofabraea malicorticis Jackson [PEZIMA] Neonectria ditissima (Tulasne &amp; C. Tulasne) Samuels &amp; Rossman [NECTGA] Phytophthora cactorum (Lebert &amp; Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Sclerophora pallida Yao &amp; Spooner [SKLPPA] Verticillium albo-atrum Reinke &amp; Berthold [VERTAA] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Eriosoma lanigerum Hausmann [ERISLA]Psylla spp. Geoffroy [1PSYLG] Nématodes Meloidogyne hapla Chitwood [MELGHA] Meloidoene javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev &amp; Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen &amp; Jensen [PRATVU] Olea europaea L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Bactéries Pseudomonas savastanoi pv. savastanoi (Smith) Gardan et al. [PSDMSA] Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold &amp; White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus vulnus Allen &amp; Jensen [PRATVU] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus associé au jaunissement foliaire de l'olivier [OLYAVO] Virus associé au jaunissement des nervures de l'olivier [OVYAVO] Virus associé à la marbrure jaune et au dépérissement de l'olivier [OYMDAV] Pistacia vera L Champignons et oomycètes Phytophthora cambivora (Petri) Buisman [PHYTCM] Phytophthora ayptogea Pethybridge &amp; Lafferty [PHYTCR] Rosellinia necatrix Prillieux [ROSLNE] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Nématodes PraMenchus penetrans (Cobb) Filipjev &amp; Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Prelenchus vulnus Allen &amp; Jensen [PRATVU] Prunus domestica L et Prunus dulcis (Miller) Webb Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith &amp; Townsend) Conn [AGRBTU] Pseudomonas syringae pv. morsprunorum (Wormald) Young, Dye &amp; Wilkie [PSDMMP] 13.2.2020 FR L 41 / 41 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce ORNQ Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert &amp; Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspidiotus perniciosus Comstock [QUADPE] Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold &amp; White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Pralenchus penetrans (Cobb) Filipjev &amp; Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen &amp; Jensen [PRATVU] Prunus armeniaca L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith &amp; Townsend) Conn [AGRBTU] Pseudomonas syringae pv. morsprunorum (Wormald) Young, Dye &amp; Wilkie [PSDMMP] Pseudomonas syringae pv. Syringae van Hall [PSDMSY] Pseudomonas viridiflava (Burkholder) Dowson [PSDMVF] Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert &amp; Cohn) j.Schröter [PHYTCC] Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspidiotus perniciosus Comstock [QUADPE] Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognito (Kofold 84 White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] PraD,Ienchus penetrans (Cobb) Filipjev &amp; Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Pralenchus vulnus Allen &amp; Jensen [PRATVU] Prunus avium L. et Prunus cerasus L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith &amp; Townsend) Conn [AGRBTU] Pseudomonas syringae pv. tnorsprunorum (Wormald) Young, Dye &amp; Wilkie</p>\n<p class=\"lf-p\">[PSDMMP] Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert &amp; Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Insectes et acariens Quadraspidiotus perniciosus Comstock [QUADPE] L 41/42 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ORNQ Genre ou espèce Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold &amp; White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Prarylenchus penetrans (Cobb) Filipjev &amp; Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Prarylenchus vulnus Allen &amp; Jensen [PRATVU] Prunus persica (L) Batsch et Prunus saIicina Lindley Bactéries Agrobacterium turnefaciens (Smith &amp; Townsend) Conn [AGRBTU] Pseudomonas syringae pv. morspnmorum (Wormald) Young, Dye &amp; Wilkie [PSDMMP] Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &amp;. Gardan) Young, Dye &amp; Wilkie [PSDMPE] Champignons et oomycètes Phytophthora cactorum (Lebert &amp; Cohn) J.Schröter [PHYTCC] Verticilliurn dahliae Kleb [VERTDA] Insectes et acariens Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspicliotusperniciosus Comstock [QUADPE] Nématodes Meloidogyne arenaria Chitwood [MELGAR] Meloidogyne incognita (Kofold &amp; White) Chitwood [MELGIN] Meloidogyne javanica Chitwood [MELGJA] Prarylenchus penetrans (Cobb) Filipjev &amp; Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] Prarylenchus vulnus Allen &amp; Jensen [PRATVU] Ribes L Champignons et oomycètes Diaporthe strumella (Fries) Fuckel [DIAPST] Microsphaera grossulariae (Wallroth) Léveillé [MCRSGR] Podosphaera mors-uvae (Schweinitz) Braun &amp; Takamatsu [SPHRMU] Insectes et acariens Cecidophyopsis ribis Westwood [ERPHRI] Dasineura tetensi Rübsaamen [DASYTE] Pseudaulacaspis pentagona Targioni-Tozzetti [PSEAPE] Quadraspidiotus perniciosus Comstock [QUADPE] Tetranychus urticae Koch [TETRUR] Nématodes Aphelenchoides ritzemabosi (Schwartz) Steiner &amp; Buhrer [APLORI] Dirylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent de la mosaïque aucuba et agent de la jaunisse du cassis combinés 13.2.2020 FR Genre ou espèce Rubus L L 41/43 Journal officiel de l'Union européenne ORNQ Bactéries Agrobacterium spp. Conn PAGRBG] Rhodococcus fascians Tilford [CORBFA] Champignons et oomycètes Peronospora rubi Rabenhorst [PERORU] Insectes et acariens Resseliella theobaldi Barnes [THOMTE] Vaccinium L Bactéries Agrobacterium tumefaciens (Smith &amp; Townsend) Conn [ACRBTU] Champignons et oomycètes Diaporthe vaccinii Shear [DIAPV.A] Exobasidiutn vaccinü (Fuckel) Woronin [EXOBVA] Godronia cassandrae (forme anamorphe Topospora myrtilli) Peck [GODRCA] FR L 41/44 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne</p>\n<p class=\"lf-p\">ANNEXE II Liste des ORNQ dont la présence doit obligatoirement être établie au moyen d'une inspection visuelle et, s'il y a lieu, d'un échantillonnage et d'une analyse, conformément à l'article 9, paragraphes 2 et 4, à l'article 10, paragraphe 1, à l'article 16, paragraphe 1, à l'article 21, paragraphe 1, à l'article 26, paragraphe 1, et à l'annexe IV ORNQ Genre ou espèce Citrus L, Fortunella Swingle et Poncirus Raf.</p>\n<p class=\"lf-p\">Bactéries Spiroplasma citri Saglio et al. [SPIRCI] Champignons et oomycètes Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp 8t Verkley [DEUTTR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Agent du cristacortis des agrumes [CSCCOO] Viroïde de l'exocortis des agrumes [CEVD00] Agent de l'impietratura des agrumes [CSI000] Virus des taches foliaires des agrumes [CLBV00] Virus de la psorose des agrumes [CPSV00] Vinis de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) [CTV000] Virus de la panachure infectieuse des agrumes [CVV000] Viroïde de la cachexie des agrumes [HSVD00] Corylus avellana L Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Cydonia obionga Mill.</p>\n<p class=\"lf-p\">Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Agent du bois souple du pommier [ARW000] Virus du bois rayé du pommier [ASGV00] Virus du bois strié du pommier [ASPV00] Agent de la nécrose de l'écorce du poirier [PRBN00] Agent de l'écorce fendue du poirier [PRBS00] Viroïde du chancre pustuleux du poirier [PBCVDO] Agent de la rugosité de l'écorce du poirier [PRRBOO] Agent des pustules jaunes du cognassier [ARW000] Fragaria L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Bactéries Xanthomonasfragariae Kennedy &amp; King [XANTFR] Champignons et oomycètes Colletotrichum acutatum Simmonds [COLLAC] Phytophthora cactorum (Lebert 8z Cohn) J.Schniter [PHYTCC] Phytophthora fragariae C.J. Hickman [PHYTFR] Nématodes Aphelenchoides besseyi Christie [APLOBE] Aphelenchoides blastophthorus Franklin [APLOBL] Aphelenchoides fragariae (Ritzema Bos) Christie [APLOFR] Aphelenchoides ritzemabosi (Schwartz) Steiner 8t Buhrer [APLORI] 13.2.2020 FR L 41/45 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce ORNQ Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Virus de la frisolée du fraisier [SCRV00] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Virus du bord jaune du fraisier [SMYEVO] Virus de la marbrure du fraisier [SMOV00] Virus du liséré des nervures du fraisier [SVBV00] Virus des anneaux noirs de la tomate [TBRV00] Juglans regia L Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de l'enroulement foliaire du cerisier [CLRV00] Malus Mill.</p>\n<p class=\"lf-p\">Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Viroïde de la pomme ridée [ADFVDO] Agent de la plastomanie du pommier [AFL000] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Agent du bois souple du pommier [ARW000] Viroïde de l'épiderme balafré du pommier [ASSVDO] Agent de la craquelure étoilée de la pomme [APHWOO] Virus du bois rayé du pommier [ASGV00] Virus du bois strié du pommier [ASPV00] Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider [PHYPMA] Altérations sur fruits: fruit atrophié du pommier [APCF00], fruits bosselés [APGC00], fruits cabossés de Ben Davis, maladie des taches liégeuses [APRSKO], craquelure étoilée, roussissement annulaire [APLP00], fruits verruqueux Olea europaea L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Champignons et oomycètes Verticillium dahliae Kleb [VERTDA] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus de l'enroulement foliaire du cerisier [CLRV00] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Prunus dulcis (Miller) Webb Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller &amp; Schneider [PHYPPR] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] L 41/46 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne ORNQ Genre ou espèce Prunus armeniaca L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus latent de l'abricotier [ALV000] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller St Schneider [PHYPPR] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] Prunus avium L et Prunus cerasus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller &amp; Schneider [PHYPPR] Virus de la marbrure annulaire verte du cerisier [CGRMVO] Virus de l'enroulement foliaire du cerisier [CLRV00] Virus de la marbrure foliaire du cerisier [CMLV00] Virus de la marbrure brune nécrotique du cerisier [CRNRMO] Virus 1 et 2 de la petite cerise [LCHV10], [LCHV20] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Virus des anneaux noirs de la tomate [TBRV00] Bactéries Prunus domestica L, Prunus salicina Lindley et autres espèces de Prunus L. sensibles au virus de la sharka dans le cas des hybrides de Prunus L Xanthomonas arboricola pv.pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller Sz Schneider [PHYPPR] Virus des taches annulaires latentes du myrobolan [MLRSVO] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] 13.2.2020 FR L 41/47 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce Prunus persica (L) Batsch ORNQ Bactéries Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. [XANTPR] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus latent de l'abricotier [ALV000] Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller &amp; Schneider [PHYPPR] Viroïde de la mosaïque latente du pêcher [PLMVDO] Virus de la sharka [PPV000] Virus du rabougrissement du prunier [PDV000] Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSVO] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Pyrus L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSVO] Agent du bois souple du pommier [ARW000] Virus du bois rayé du pommier [ASGV00] Virus du bois strié du pommier [ASPV00] Candidatus Phytoplasma pyri Seemüller &amp; Schneider [PHYPPY] Agent de la nécrose de l'écorce du poirier [PRBN00] Agent de l'écorce fendue du poirier [PRBS00] Viroïde du chancre pustuleux du poirier [PBCVDO] Agent de la rugosité de l'écorce du poirier [PRRBOO] Agent des pustules jaunes du cognassier [ARW000] Ribes L Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus de la réversion du cassis [BRAV00] Virus de la mosaïque du concombre [CMV000] Virus associé à la chlorose des nervures du groseillier à maquereau [GOVB00] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Rubus L Champignons et oomycètes Phytophthora spp. de Bary [1PHYTG] Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] Virus de la mosaïque de l'arabette [ARMV00] Virus de la nécrose du Rubus ou de la ronce [BRNV00] Candidatus Phytoplasma rubi Malembic-Maher et al. [PHYPRU] Virus de la mosaïque du concombre [CMV000] Virus du rabougrissement buissonnant du framboisier [RBDV00] L 41/48 FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne Genre ou espèce ORNQ Virus de la marbrure foliaire du framboisier [RLMV00] Virus des taches annulaires du framboisier [RPRSVO] Virus de la chlorose des nervures du framboisier [RVCV00] Raspbeny yellow spot [RYS000] Virus du réseau jaune du Rubus [RYNV00] Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSVO] Virus des anneaux noirs de la tomate [TBRV00] Vacciniimt L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes Ophiovirus associé à Blueberry mosaic [BLMAVO] Bluebeny red ringspot virus [BRRV00] Virus de la brunissure nécrotique de la myrtille [BLSCV0] Virus du choc de la myrtille [BLSHVO] Bluebeny shoestring virus [BSSV00] Candiclatus Phytoplasma asteris Lee et al. [PHYPAS] Cantlidatus Phytoplasma pruni [PHYPPNj Canclidatus Phytoplasma solani Quaglino et al. [PHYPSO] Cranbeny false blossom phytoplasma [PHYPFB] FR 13.2.2020 L 41/49 journal officiel de l'Union européenne ANNEXE III Liste des ORNQ dont la présence dans le sol est prévue à l'article 11, paragraphes 1 et 2, à l'article 17, paragraphes 1 et 2, et à l'article 22, paragraphes 1 et 2 Genre ou espèce Fragaria L.</p>\n<p class=\"lf-p\">ORNQ Nématodes Longidorus attenuatus Hooper [LONGAT] Longidorus elongatus (de Man) Thorne &amp; Swanger [LONGEL] Longidorus macrosoma Hooper [LONGMA] Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] juglans regia L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Nématodes Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [XIPHD1] Olea europaea L Nématodes Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] Pistacia vera L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Nématodes Xiphinema index Thorne &amp; Allen [XIPHINI Prunus avium L. et Prunus cerasus L Nématodes Longidorus attenuatus Hooper [LONGAT] Longidorus elongatus (de Man) Thorne &amp; Swanger [LONGEL] Longidorus macrosoma Hooper [LONGMA] Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [XIPHD1] Prunus domestica L, Prunus persica (L) Batsch et Prunus salicina Lindley Nématodes Ribes L Nématodes Longidorus attenuatus Hooper [LONGAT] Longidorus elongatus (de Man) Thorne &amp; Swanger [LONGEL] Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] Longidorus elongatus (de Man) Thorne &amp; Swanger [LONGEL] Longidorus macrosoma Hooper [LONGMA] Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [X1PHDI] Rubus L Nématodes Longidorus attenuatus Hooper [LONGAT] Longidorus elongatus (de Man) Thorne &amp; Swanger [LONGEL] Longidorus macrosoma Hooper [LONGMA] Xiphinema diversicaudatum (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] FR L 41/50 Journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020 ANNEXE IV Prescriptions concernant les mesures par genre ou espèce et par catégorie, conformément à l'article 10, paragraphe 4, à l'article 16, paragraphe 4, à l'article 21, paragraphe 4, et à l'article 26, paragraphe 2 Les matériels de multiplication satisfont aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union et les organismes de quarantaine de zone protégée prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement.</p>\n<p class=\"lf-p\">De plus, ils satisfont aux prescriptions suivantes par genre ou par espèce et par catégorie concernée:</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">1.</span>Castanea sativa Mill.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Toutes les catégories Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an.</div>\n<p class=\"lf-p\">Échantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>Catégorie initiale Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone Lorsque, par dérogation, il est permis de produire des matériels initiaux dans un champ non protégé des insectes, conformément à la décision d'exécution (UE) 2017/925 de la Commission (1), les prescriptions suivantes s'appliquent en ce qui concerne Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr: i) les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale sont produits dans des zones reconnues exemptes de Clyphonectria parasitica (Murrill) Barr; ou ii) aucun symptôme de Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr n'a été observé, sur le site de production, sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale depuis le début du dernier cycle complet de végétation.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>Catégorie de base Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) Les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie de base sont produits dans des zones reconnues exemptes de Ciyphonectria parasitica (Murrill) Barr; ou ii) aucun symptôme de Cuphonectria parasitica (Murrill) Barr n'a été observé, sur le site de production, sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie de base depuis le début du dernier cycle complet de végétation.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">d)</span>Catégorie certifiée et catégorie CAC Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) Les matériels de multiplication et les plantes fruitières des catégories certifiée et CAC sont produits dans des zones reconnues exemptes de Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr; ou ii) aucun symptôme de Ciyphonectria parasitica (Murrill) Barr n'a été observé, sur le site de production, sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières des catégories certifiée et CAC depuis le début du dernier cycle complet de végétation; ou (') Décision d'exécution (UE) 20 17/92 5 de la Commission du 29 mai 2017 autorisant temporairement certains États membres à certifier les matériels initiaux d'espèces déterminées de plantes fruitières produites dans un champ non protégé des insectes et abrogeant la décision d'exécution (UE) 2017/167 (JO 1 140 du 31.5.2017, p. 7).</div>\n<p class=\"lf-p\">13.2.2020 FR Journal officiel de l'Union européenne L 41/51 iii) les matériels de multiplication et les plantes fruitières des catégories certifiée et CAC présentant des symptômes de Gyphonectria parasitica (Murrill) Barr ont été arrachés, et les matériels de multiplication et les plantes fruitières restants sont inspectés chaque semaine et aucun symptôme n'a été observé sur le site de production au cours des trois dernières semaines au moins avant l'expédition.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">2.</span>Citrus L., Fortunella Swingle et Poncirus Raf.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Catégorie initiale Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées deux fois par an.</div>\n<p class=\"lf-p\">Échantillonnages et analyses Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée chaque année en vue de la recherche de Spiroplasma citri Saglio et al. Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée trois ans après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les trois ans, en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne).</p>\n<p class=\"lf-p\">Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée six ans après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les six ans, en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe II, autres que le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) et Spiroplasma citri Saglio et al., et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>Catégorie de base Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées deux fois par an en ce qui concerne le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), Spiroplasma citri Saglio et al. et Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley.</div>\n<p class=\"lf-p\">Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an pour tous les ORNQ figurant aux annexes I et II, autres que le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), Spiroplasma citri Saglio et al. et Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley.</p>\n<p class=\"lf-p\">Échantillonnages et analyses Dans le cas de plantes mères de base qui ont été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, chaque plante mère de base est échantillonnée et analysée tous les trois ans en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne). Une partie représentative de plantes mères de base est échantillonnée et analysée tous les trois ans en vue de la recherche de Spiroplasma citri Saglio et al.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans le cas de plantes mères de base qui n'ont pas été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de plantes mères de base est échantillonnée et analysée chaque année en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) et de Spiroplasma citri Saglio et al., de telle sorte que la totalité des plantes mères soient analysées dans un laps de temps de deux ans. En cas de résultat d'analyse positif pour le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), toutes les plantes mères de base du site de production sont échantillonnées et analysées. Une partie représentative de plantes mères de base qui n'ont pas été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes est échantillonnée et analysée tous les six ans sur la base d'une évaluation du risque d'infection de ces plantes en vue de la recherche d'ORNQ figurant aux annexes I et II, autres que le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) et Spiroplasma citri Saglio et al.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>Catégorie certifiée Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées deux fois par an en ce qui concerne le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), Spiroplasma citri Saglio et al. et Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley.</div>\n<p class=\"lf-p\">Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an pour tous les ORNQ figurant aux annexes I et II, autres que le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), Spiroplasma citri Saglio et al. et Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley.</p>\n<p class=\"lf-p\">FR L 41/52 journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020 Échantillonnages et analyses Dans le cas de plantes mères certifiées qui ont été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de plantes mères certifiées est échantillonnée et analysée tous les quatre ans en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), de telle sorte que la totalité des plantes mères soient analysées dans un laps de temps de huit ans.</p>\n<p class=\"lf-p\">Dans le cas de plantes mères certifiées qui n'ont pas été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de plantes mères certifiées est échantillonnée et analysée chaque année en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), de telle sorte que la totalité des plantes mères soient analysées dans un laps de temps de trois ans. Une partie représentative de plantes mères certifiées qui n'ont pas été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes est échantillonnée et analysée en cas de doutes quant à la présence d'organismes nuisibles figurant aux annexes 1 et 11, autres que le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne).</p>\n<p class=\"lf-p\">En cas de résultat d'analyse positif pour le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), toutes les plantes mères certifiées du site de production sont échantillonnées et analysées.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">d)</span>Catégories de base et certifiée Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) Les matériels de multiplication et les plantes fruitières des catégories de base et certifiée sont produits dans des zones reconnues exemptes du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), de Spiroplasma citri Saglio et al. et de Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley; ou ii) dans le cas de matériels de multiplication et de plantes fruitières des catégories de base et certifiée qui ont été cultivés dans des installations à l'épreuve des insectes, aucun symptôme de Spiroplasma citri Saglio et al. ou de Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley n'a été observé sur ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières au cours de la dernière saison végétative complète et les matériels ont fait l'objet d'échantillonnages et d'analyses aléatoires en ce qui concerne le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) avant leur commercialisation; ou iii) dans le cas de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie certifiée qui n'ont pas été cultivés dans des installations à l'épreuve des insectes, aucun symptôme de Spiroplasma citri Saglio et al. ou de Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley n'a été observé sur ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières au cours de la dernière saison végétative complète et une partie représentative de matériels a été échantillonnée et analysée avant commercialisation en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne); ou</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">iv)</span>dans le cas de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie certifiée qui n'ont pas été cultivés dans des installations à l'épreuve des insectes: — des symptômes de Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley ou de Spiroplasma citri Saglio et al. ont été observés sur 2 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie certifiée du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières, ainsi que toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate, ont été arrachés et immédiatement détruits; et — une partie représentative de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie certifiée a été échantillonnée et analysée avant commercialisation en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), et 2 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie certifiée du site de production ont été déclarés positifs au cours de la dernière saison végétative complète. Les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés ont été arrachés et immédiatement détruits. Les matériels de multiplication et les plantes fruitières situés à proximité immédiate ont fait l'objet d'échantillonnages et d'analyses aléatoires, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières qui ont été déclarés positifs ont été arrachés et immédiatement détruits.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">e)</span>Catégorie CAC Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an.</div>\n<p class=\"lf-p\">FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/53 Échantillonnages et analyses Les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC proviennent d'une source identifiée de matériels qui, à la suite d'une inspection visuelle, d'un échantillonnage et d'une analyse, ont été déclarés exempts des ORNQ figurant à l'annexe II.</p>\n<p class=\"lf-p\">Lorsque la source identifiée de matériels a été entretenue dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de ces matériels est échantillonnée et analysée tous les huit ans en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne).</p>\n<p class=\"lf-p\">Lorsque la source identifiée de matériels n'a pas été entretenue dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de ces matériels est échantillonnée et analysée tous les trois ans en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne).</p>\n<p class=\"lf-p\">Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) Les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC sont produits dans des zones reconnues exemptes du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne), de Spiroplasma citri Saglio et al. et de Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley; ou ii) dans le cas de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie CAC qui ont été cultivés dans des installations à l'épreuve des insectes, aucun symptôme de Spiroplasma citri Saglio et al. ou de Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley n'a été observé sur ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières au cours de la dernière saison végétative complète et les matériels ont fait l'objet d'échantillonnages et d'analyses aléatoires en ce qui concerne le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne) avant leur commercialisation; ou iii) dans le cas de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie CAC qui n'ont pas été cultivés dans des installations à l'épreuve des insectes, aucun symptôme de Spiroplasma citri Saglio et al. ou de Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley n'a été observé sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées et immédiatement détruites et une partie représentative de matériels a été échantillonnée et analysée avant commercialisation en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes (isolats de l'Union européenne); ou iv) dans le cas de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie CAC qui n'ont pas été cultivés dans des installations à l'épreuve des insectes: — des symptômes de Spiroplasma citri Saglio et al. et de Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp &amp; Verkley ont été observés sur 2 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières, ainsi que toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate, ont été arrachés et immédiatement détruits; et — une partie représentative de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie CAC a été échantillonnée et analysée avant commercialisation en vue de la recherche du virus de la tristeza des agrumes</p>\n<p class=\"lf-p\">(isolats de l'Union européenne), et 2 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production ont été déclarés positifs au cours de la dernière saison végétative complète. Les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés ont été arrachés et immédiatement détruits. Les matériels de multiplication et les plantes fruitières situés à proximité immédiate ont fait l'objet d'échantillonnages et d'analyses aléatoires, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières qui ont été déclarés positifs ont été arrachés et immédiatement détruits.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">3.</span>Corylus avellana L.</div>\n<p class=\"lf-p\">Toutes les catégories Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an.</p>\n<p class=\"lf-p\">Échantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence des ORNQ figurant aux annexes I et II, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.</p>\n<p class=\"lf-p\">FR L 41/54 Journal officiel de l'Union européenne 1 3.2.2020 4. Cydonia oblonga Mill.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Toutes les catégories Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées au cours de la dernière saison végétative complète pour Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. Pour tous les ORNQ, autres que Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al., des inspections visuelles sont effectuées une fois par an.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>Catégorie initiale Échantillonnages et analyses Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée quinze ans après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les quinze ans, en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe 11, autres que les organismes apparentés aux virus et les viroïdes, et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I.</div>\n<p class=\"lf-p\">Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone Lorsque, par dérogation, il est permis de produire des matériels initiaux dans un champ non protégé des insectes, conformément à la décision d'exécution (UE) 20 1 7/92 5 de la Commission, les prescriptions suivantes s'appliquent en ce qui concerne Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al.: i) les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale sont produits dans des zones reconnues exemptes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al.; ou ii) les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale du site de production ont été inspectés au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières présentant des symptômes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al., ainsi que toutes les plantes hôtes environnantes, ont été immédiatement arrachés et détruits.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>Catégorie de base Échantillonnages et analyses Une partie représentative de plantes mères de base est échantillonnée et analysée tous les quinze ans sur la base d'une évaluation du risque d'infection de ces plantes en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe II, autres que les organismes apparentés aux virus et les viroïdes, et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">d)</span>Catégorie certifiée Échantillonnages et analyses Une partie représentative de plantes mères certifiées est échantillonnée et analysée tous les quinze ans sur la base d'une évaluation du risque d'infection de ces plantes en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe II, autres que les organismes apparentés aux virus et les viroïdes, et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I.</div>\n<p class=\"lf-p\">En cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant aux annexes I et II, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses des plantes fruitières certifiées.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">e)</span>Catégories de base et certifiée Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) Les matériels de multiplication et les plantes fruitières des catégories de base et certifiée sont produits dans des zones reconnues exemptes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al.; ou FR 13.2.2020 ii) Journal officiel de l'Union européenne L 41/55 les matériels de multiplication et les plantes fruitières des catégories de base et certifiée du site de production ont été inspectés au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières présentant des symptômes d'Envinia amylovora (Burrill) Winslow et al., ainsi que toutes les plantes hôtes environnantes, ont été immédiatement arrachés et détruits.</div>\n<p class=\"lf-p\">Catégorie CAC Échantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant aux annexes I et II, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.</p>\n<p class=\"lf-p\">Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) Les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC sont produits dans des zones reconnues exemptes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al.; ou ii) les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production ont été inspectés au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières présentant des symptômes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al., ainsi que toutes les plantes hôtes environnantes, ont été immédiatement arrachés et détruits.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">5.</span>Ficus carica L.</div>\n<p class=\"lf-p\">Toutes les catégories Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an.</p>\n<p class=\"lf-p\">Échantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence des ORNQ figurant à l'annexe I, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">6.</span>Fragaria L.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Toutes les catégories Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées deux fois par an pendant la saison végétative. Le feuillage de Fragaria L. fait l'objet d'inspections visuelles visant à déceler la présence de Phytophthora fragariae C.). Hickman.</div>\n<p class=\"lf-p\">Pour les matériels de multiplication et les plantes fruitières obtenus par micropropagation qui sont entretenus pendant moins de trois mois, une seule inspection visuelle est requise au cours de cette période.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>Catégorie initiale Échantillonnages et analyses Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée un an après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis une fois par saison végétative, en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe II, et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I.</div>\n<p class=\"lf-p\">FR L 41/56 journal officiel de l'Union européenne 1 3.2.2020</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>Catégorie de base Échantillonnages et analyses Un échantillon représentatif de racines est prélevé et analysé en cas de symptômes de Phytophthora fragariae C.J. Hickman sur le feuillage. L'échantillonnage et l'analyse sont effectués si, lors d'une inspection visuelle, les symptômes du virus de la mosaïque de l'arabette, du virus des taches annulaires du framboisier, du virus de la frisolée du fraisier, du virus des taches annulaires latentes du fraisier, du virus du bord jaune du fraisier, du virus du liséré des nervures du fraisier et du virus des anneaux noirs de la tomate ne sont pas clairs. L'échantillonnage et l'analyse sont effectués en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant aux annexes I et 11, autres que le virus de la mosaïque de l'arabette, Phytophthora fragariae C.J. Hickman, le virus des taches annulaires du framboisier, le virus de la frisolée du fraisier, le virus des taches annulaires latentes du fraisier, le virus du bord jaune du fraisier, le virus du liséré des nervures du fraisier et le virus des anneaux noirs de la tomate.</div>\n<p class=\"lf-p\">Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) — Phytophthora fragariae C.J. Hickman les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie de base sont produits dans des zones reconnues exemptes de Phytophthora fragariae C.J. Hickman; ou aucun symptôme de Phytophthora fragariae C.J. Hickman n'a été observé sur le feuillage des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie de base du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication ainsi que toutes les plantes fruitières et plantes infectés situés dans un rayon d'au moins 5 m ont été marqués, exclus de l'enlèvement et de la commercialisation et détruits après que les matériels de multiplication, les plantes fruitières et les plantes non infectés ont été enlevés; — Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie de base sont produits dans des zones reconnues exemptes de Xanthomonasfragariae Kennedy &amp; King; ou — aucun symptôme de Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King n'a été observé sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie de base du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées et immédiatement détruites. ii) — Phytophthora fragariae C.J. Hickman — il doit y avoir une période de repos durant laquelle les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés ne sont pas cultivés, d'une durée d'au moins dix ans entre la constatation de la présence de Phytophthorafragariae C.J. Hickman et la plantation suivante; ou — le précédent cultural et l'historique des maladies transmises par le sol du site de production sont consignés; — Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King — il doit y avoir une période de repos durant laquelle les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés ne sont pas cultivés, d'une durée d'au moins un an entre la constatation de la présence de Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King et la plantation suivante;</p>\n<p class=\"lf-p\">Prescriptions pour les ORNQ autres que Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King et Phytophthora fragariae C.J. Hickman, et autres que des virus: — Le pourcentage de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie de base du site de production présentant, au cours de la dernière saison végétative complète, des symptômes de chacun des ORNQ suivants ne dépasse pas: — 0,0 5 % dans le cas d'Aphelenchoides besseyi; — 0,1 % dans le cas du phytoplasme de la maladie des collets multiples du fraisier; — 0,2 % dans le cas de:</p>\n<p class=\"lf-p\">Candidatus Phytoplasma asteris Lee et al.;</p>\n<p class=\"lf-p\">Candidatus Phytoplasma pruni;</p>\n<p class=\"lf-p\">FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/57 Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al.;</p>\n<p class=\"lf-p\">Verticillium albo-atrum Reinke 8t Berthold;</p>\n<p class=\"lf-p\">Verticillium dahliae Kleb; — 0,5 % dans le cas de:</p>\n<p class=\"lf-p\">Chaetosiphon fragaefolii Cockerell;</p>\n<p class=\"lf-p\">Dilenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev;</p>\n<p class=\"lf-p\">Meloidogyne hapla Chitwood;</p>\n<p class=\"lf-p\">Podosphaera aphanis (wallroth) Braun 8z Takamatsu;</p>\n<p class=\"lf-p\">1 % dans le cas de Pralenchus vulnus Allen 8z Jensen, et ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières, ainsi que toutes les plantes hôtes environnantes, ont été arrachés et détruits; et — En cas de résultat d'analyse positif pour les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie de base présentant des symptômes du virus de la mosaïque de l'arabette, du virus des taches annulaires du framboisier, du virus de la frisolée du fraisier, du virus des taches annulaires latentes du fraisier, du virus du bord jaune du fraisier, du virus du liséré des nervures du fraisier et du virus des anneaux noirs de la tomate, les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés sont arrachés et immédiatement détruits. iv) Prescriptions pour tous les virus:</p>\n<p class=\"lf-p\">Des symptômes de tous les virus figurant aux annexes I et II ont été observés sur 1 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie de base du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières, ainsi que toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate, ont été arrachés et immédiatement détruits.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">d)</span>Catégorie certifiée Échantillonnages et analyses Un échantillon représentatif de racines est prélevé et analysé en cas de symptômes de Phytophthorafragariae C.J. Hickman sur le feuillage. L'échantillonnage et l'analyse sont effectués si, lors d'une inspection visuelle, les symptômes du virus de la mosaïque de l'arabette, du virus des taches annulaires du framboisier, du virus de la frisolée du fraisier, du virus des taches annulaires latentes du fraisier, du virus du bord jaune du fraisier, du virus du liséré des nervures du fraisier et du virus des anneaux noirs de la tomate ne sont pas clairs. L'échantillonnage et l'analyse sont effectués en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant aux annexes I et 11, autres que le virus de la mosaïque de l'arabette, Phytophthora fragariae C.J. Hickman, le virus des taches annulaires du framboisier, le virus de la frisolée du fraisier, le virus des taches annulaires latentes du fraisier, le virus du bord jaune du fraisier, le virus du liséré des nervures du fraisier et le virus des anneaux noirs de la tomate.</div>\n<p class=\"lf-p\">Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) — Phytophthora fragariae C.J. Hickman — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie certifiée sont produits dans des zones reconnues exemptes de Phytophthorafragariae C.J. Hickman; ou — aucun symptôme de Phytophthora fragariae C.J. Hickman n'a été observé sur le feuillage des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie certifiée du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication ainsi que toutes les plantes fruitières et plantes infectés situés dans un rayon d'au moins 5 m ont été marqués, exclus de l'enlèvement et de la commercialisation et détruits après que les plantes non infectées ont été enlevées; — Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie certifiée sont produits dans des zones reconnues exemptes de Xanthomonasfragariae Kennedy .8t King; ou — des symptômes de Xanthomonas fragariae Kennedy 8t King ont été observés sur 2 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie certifiée du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières, ainsi que toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate, ont été arrachés et immédiatement détruits.</p>\n<p class=\"lf-p\">FR L 41/58 ii) Journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020 — Phytophthora fragariae C.J. Hickman — il doit y avoir une période de repos durant laquelle les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés ne sont pas cultivés, d'une durée d'au moins dix ans entre la constatation de la présence de Phytophthora fragariae C.J. Hickman et la plantation suivante; ou — le précédent cultural et l'historique des maladies transmises par le sol du site de production sont consignés; — Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King — il doit y avoir une période de repos durant laquelle les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés ne sont pas cultivés, d'une durée d'au moins un an entre la constatation de la présence de Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King et la plantation suivante; iii) Prescriptions pour les ORNQ autres que Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King et Phytophthora fragariae C.J. Hickman, et autres que des virus: — le pourcentage de matériels de multiplication et de plantes fruitières de la catégorie certifiée du site de production présentant, au cours de la dernière saison végétative complète, des symptômes de chacun des ORNQ suivants ne dépasse pas: — 0,1 % dans le cas de Phytonemus pallidus Banks; — 0,5 % dans le cas: d' Aphelenchoides besseyi Christie; du phytoplasme de la maladie des collets multiples du fraisier; — 1 % dans le cas: d' Aphelenchoides fragariae (Ritzema Bos) Christie; de Candidatus Phlomobacter fragariae Zreik, Bové 8z Garnier;</p>\n<p class=\"lf-p\">Candidatus Phytoplasma asteris Lee et al.; de Candidatus Phytoplasma australiense Davis et al.; de Candidatus Phytoplasma fragariae Valiunas, Staniulis &amp; Davis;</p>\n<p class=\"lf-p\">Candidatus Phytoplasma pruni;</p>\n<p class=\"lf-p\">Candidatus Phytoplasma solani Quaglino et al.;</p>\n<p class=\"lf-p\">Chaetosiphon fragaefolii Cockerell; du phytoplasme de la phyllodie du trèfle;</p>\n<p class=\"lf-p\">Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev; de Meloidogyne hapla Chitwood Chitwood;</p>\n<p class=\"lf-p\">Podosphaera aphanis (Wallroth) Braun &amp; Takamatsu; de Pratylenchus vulnus Allen &amp; Jensen; de Rhizoctonia fragariae Hussain &amp; W.E.McKeen; — 2 % dans le cas de:</p>\n<p class=\"lf-p\">Verticillium albo-atrum Reinke &amp; Berthold;</p>\n<p class=\"lf-p\">Verticillium dahliae Kleb; et ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières, ainsi que toutes les plantes hôtes environnantes, ont été arrachés et détruits; et FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/59 — En cas de résultat d'analyse positif pour les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie certifiée présentant des symptômes du virus de la mosaïque de l'arabette, du virus des taches annulaires du framboisier, du virus de la frisolée du fraisier, du virus des taches annulaires latentes du fraisier, du virus du bord jaune du fraisier, du virus du liséré des nervures du fraisier et du virus des anneaux noirs de la tomate, les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés sont arrachés et immédiatement détruits. iv) Prescriptions pour tous les virus Des symptômes de tous les virus figurant aux annexes I et II ont été observés sur 2 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie certifiée du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières, ainsi que toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate, ont été arrachés et immédiatement détruits.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">e)</span>Catégorie CAC Échantillonnages et analyses Un échantillon représentatif de racines est prélevé et analysé en cas de symptômes de Phytophthora fragariae c.J. Hickman sur le feuillage. L'échantillonnage et l'analyse sont effectués si, lors d'une inspection visuelle, les symptômes du virus de la mosaïque de l'arabette, du virus des taches annulaires du framboisier, du virus de la frisolée du fraisier, du virus des taches annulaires latentes du fraisier, du virus du bord jaune du fraisier, du virus du liséré des nervures du fraisier et du virus des anneaux noirs de la tomate ne sont pas clairs. L'échantillonnage et l'analyse sont effectués en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant aux annexes I et 11, autres que le virus de la mosaïque de l'arabette, Phytophthora fragariae C.J. Hickman, le virus des taches annulaires du framboisier, le virus de la frisolée du fraisier, le virus des taches annulaires latentes du fraisier, le virus du bord jaune du fraisier, le virus du liséré des nervures du fraisier et le virus des anneaux noirs de la tomate.</div>\n<p class=\"lf-p\">Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) — Phytophthora fragariae C.J. Hickman — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC sont produits dans des zones reconnues exemptes de Phytophthora fragariae C.J. Hickman; ou — aucun symptôme de Phytophthora fragariae C.J. Hickman n'a été observé sur le feuillage des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication ainsi que toutes les plantes fruitières et plantes infectés situés dans un rayon d'au moins 5 m ont été marqués, exclus de l'enlèvement et de la commercialisation et détruits après que les matériels de multiplication et les plantes fruitières non infectés ont été enlevés; — Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC sont produits dans des zones reconnues exemptes de Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King; ou — aucun symptôme de Xanthomonasfragariae Kennedy &amp; King n'a été observé sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées; ou — des symptômes de Xanthomonas fragariae Kennedy &amp; King ont été observés sur 5 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières, ainsi que toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate, ont été arrachés et immédiatement détruits. ii) Prescriptions pour les virus:</p>\n<p class=\"lf-p\">En cas de résultat d'analyse positif pour les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC présentant des symptômes du virus de la mosaïque de l'arabette, du virus des taches annulaires du framboisier, du virus de la frisolée du fraisier, du virus des taches annulaires latentes du fraisier, du virus du bord jaune du fraisier, du virus du liséré des nervures du fraisier et du virus des anneaux noirs de la tomate, les matériels de multiplication et les plantes fruitières concernés sont arrachés et immédiatement détruits.</p>\n<p class=\"lf-p\">L 41/60 FR Journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020 7. Juglans regia L.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Toutes les catégories Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>Catégorie initiale Échantillonnages et analyses Chaque plante mère initiale portant des fleurs est échantillonnée et analysée un an après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les ans, en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe II, et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>Catégorie de base Échantillonnages et analyses Une partie représentative de plantes mères de base est échantillonnée et analysée chaque année sur la base d'une évaluation du risque d'infection de ces plantes en vue de la recherche des ORNQ figurant aux annexes I et II.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">d)</span>Catégorie certifiée Échantillonnages et analyses Une partie représentative de plantes mères certifiées est échantillonnée et analysée tous les trois ans sur la base d'une évaluation du risque d'infection de ces plantes en vue de la recherche des ORNQ figurant aux annexes I et II.</div>\n<p class=\"lf-p\">En cas de doutes quant à la présence des ORNQ figurant aux annexes I et II, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses des plantes fruitières certifiées.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">e)</span>Catégorie CAC Échantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence des ORNQ figurant aux annexes I et II, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">8.</span>Malus Mill.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Toutes les catégories Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>Catégorie initiale Échantillonnages et analyses Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée quinze ans après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les quinze ans, en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe II, autres que les organismes apparentés aux virus et les viroïdes, et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I.</div>\n<p class=\"lf-p\">FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/61 Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone Lorsque, par dérogation, il est permis de produire des matériels initiaux dans un champ non protégé des insectes, conformément à la décision d'exécution (UE) 20 1 7/9 2 5 de la Commission, les prescriptions suivantes s'appliquent en ce qui concerne Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider et Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al.: i) Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale sont produits dans des zones reconnues exemptes de Candidatas Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider; ou — aucun symptôme de Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider n'a été observé sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées et immédiatement détruites; ii) Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale sont produits dans des zones reconnues exemptes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al.; ou — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale du site de production ont été inspectés au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières présentant des symptômes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al., ainsi que toutes les plantes hôtes environnantes, ont été immédiatement arrachés et détruits.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>Catégorie de base Échantillonnages et analyses Dans le cas de plantes mères de base qui ont été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de plantes mères de base est échantillonnée et analysée tous les quinze ans en vue de la recherche de Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider.</div>\n<p class=\"lf-p\">Dans le cas de plantes mères de base qui n'ont pas été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de plantes mères de base est échantillonnée et analysée tous les trois ans en vue de la recherche de Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider; une partie représentative de plantes mères de base est échantillonnée et analysée tous les quinze ans sur la base d'une évaluation du risque d'infection de ces plantes en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe II, autres que Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider et que les organismes apparentés aux virus et les viroïdes, et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">d)</span>Catégorie certifiée Échantillonnages et analyses Dans le cas de plantes mères certifiées qui ont été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de plantes mères certifiées est échantillonnée et analysée tous les quinze ans en vue de la recherche de Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider.</div>\n<p class=\"lf-p\">Dans le cas de plantes mères certifiées qui n'ont pas été entretenues dans des installations à l'épreuve des insectes, une partie représentative de plantes mères certifiées est échantillonnée et analysée tous les cinq ans en vue de la recherche de Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider; une partie représentative de plantes mères certifiées est échantillonnée et analysée tous les quinze ans sur la base d'une évaluation du risque d'infection de ces plantes en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe II, autres que Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider et que les organismes apparentés aux virus et les viroïdes, et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I.</p>\n<p class=\"lf-p\">En cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant aux annexes I et II, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses des plantes fruitières certifiées.</p>\n<p class=\"lf-p\">FR L 41/62 Journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">e)</span>Catégories de base et certifiée Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider — les matériels de multiplication et les plantes fruitières des catégories de base et certifiée sont produits dans des zones reconnues exemptes de Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider; ou — aucun symptôme de Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider n'a été observé sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières des catégories de base et certifiée du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées et immédiatement détruites; ou — des symptômes de Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider ont été observés sur 2 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie certifiée du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, ces matériels de multiplication et ces plantes fruitières, de même que toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate, ont été arrachés et immédiatement détruits, et un échantillon représentatif de matériels de multiplication et de plantes fruitières asymptomatiques restants dans les lots dans lesquels des matériels de multiplication et des plantes fruitières symptomatiques ont été trouvés a été analysé et déclaré exempt de Candidatus Phytoplasma malt Seemüller &amp; Schneider; ii) Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. — les matériels de multiplication et les plantes fruitières des catégories de base et certifiée sont produits dans des zones reconnues exemptes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al.; ou — les matériels de multiplication et les plantes fruitières des catégories de base et certifiée du site de production ont été inspectés au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières présentant des symptômes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al., ainsi que toutes les plantes hôtes environnantes, ont été immédiatement arrachés et détruits. f) Catégorie CAC Échantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant aux annexes I et II, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.</div>\n<p class=\"lf-p\">Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone i) Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC sont produits dans des zones reconnues exemptes de Candidatus Phytoplasma mali Seemüller &amp; Schneider ou — aucun symptôme de Candidatus Phytoplasma tnali Seemüller &amp; Schneider n'a été observé sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées et immédiatement détruites; ou — des symptômes de Candidatus Phytoplasma rnali Seemüller &amp; Schneider ont été observés sur 2 % au maximum des matériels de multiplication et des plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées et immédiatement détruites et un échantillon représentatif de matériels de multiplication et de plantes fruitières asymptomatiques restants dans les lots dans lesquels des matériels de multiplication et des plantes fruitières symptomatiques ont été trouvés a été analysé et déclaré exempt de Candidatus Phytoplasma maliseemüller &amp; Schneider;</p>\n<p class=\"lf-p\">FR 13.2.2020 ii) Journal officiel de l'Union européenne L 41/63 Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC sont produits dans des zones reconnues exemptes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al.; ou — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie CAC du site de production ont été inspectés au cours de la dernière saison végétative complète, et tous les matériels de multiplication et les plantes fruitières présentant des symptômes d'Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al., ainsi que toutes les plantes hôtes environnantes, ont été immédiatement arrachés et détruits.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">9.</span>Olea europaea L.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Toutes les catégories Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">b)</span>Catégorie initiale Échantillonnages et analyses Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée dix ans après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les dix ans, en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe II, et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">c)</span>Catégorie de base Échantillonnages et analyses Une partie représentative de plantes mères de base est échantillonnée de telle sorte que la totalité des plantes soient analysées dans un laps de temps de trente ans, sur la base d'une évaluation du risque d'infection de ces plantes, en vue de la recherche des ORNQ figurant aux annexe I et II.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">d)</span>Catégorie certifiée Échantillonnages et analyses En ce qui concerne les plantes mères destinées à la production de graines (les \"plantes mères à graines\"), une partie représentative de ces plantes est échantillonnée de telle sorte que la totalité des plantes soient analysées dans un laps de temps de quarante ans, sur la base d'une évaluation du risque d'infection de ces plantes, en vue de la recherche des ORNQ figurant aux annexes I et II. En ce qui concerne les plantes mères autres que les plantes mères à graines, une partie représentative de ces plantes est échantillonnée de telle sorte que la totalité des plantes soient analysées dans un laps de temps de trente ans, sur la base d'une évaluation du risque d'infection de ces plantes, en vue de la recherche des ORNQ figurant aux annexes I et II.</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">e)</span>Catégorie CAC Échantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence des ORNQ figurant aux annexes I et II, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.</div>\n<p class=\"lf-p\">L 41/64 FR Journal officiel de l'Union européenne 13.2.2020 10. Pistacia vera L.</p>\n<p class=\"lf-p\">Toutes les catégories Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an.</p>\n<p class=\"lf-p\">Échantillonnages et analyses En cas de doutes quant à la présence des ORNQ figurant à l'annexe I, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.</p>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">11.</span>Prunus armeniaca L., Prunus avium L., Prunus cerasifera Ehrh., Prunus cerasus L., Prunus domestica L., Prunus dulcis (Miller) Webb, Prunus persica (L.) Batsch et Prunus salicina Lindley</div>\n<div class=\"lf-abs\"><span class=\"lf-abs-num\">a)</span>Catégorie initiale Inspections visuelles Des inspections visuelles sont effectuées deux fois par an en ce qui concerne Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller &amp; Schneider, le virus de la sharka, Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. et Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &amp;. Gardan) Young, Dye &amp; Wilkie [Prunus persica (L.) Batsch et Prunus salicina Lindley].</div>\n<p class=\"lf-p\">Des inspections visuelles sont effectuées une fois par an pour tous les ORNQ figurant aux annexes I et II, autres que Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller &amp; Schneider, le virus de la sharka, Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. et Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &amp;. Cardan) Young, Dye &amp; Wilkie.</p>\n<p class=\"lf-p\">Échantillonnages et analyses Les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale de Prunus armeniaca L., Prunus avium L., Prunus cerasus L., Prunus domestica L. et Prunus dulcis (Miller) Webb proviennent de plantes mères qui ont été analysées au cours de la saison végétative précédente et déclarées exemptes du virus de la sharka.</p>\n<p class=\"lf-p\">Les porte-greffes initiaux de Prunus cerasifera Ehrh. et Prunus domestica L. proviennent de plantes mères qui ont été analysées au cours de la saison végétative précédente et déclarées exemptes du virus de la sharka. Les porte-greffes initiaux de Prunus cerasiféra Ehrh. et Prunus domestica L. proviennent de plantes mères qui ont été analysées au cours des cinq saisons végétatives précédentes et déclarées exemptes de Candidatus Phytoplasma prunorurn Seemüller &amp; Schneider.</p>\n<p class=\"lf-p\">Chaque plante mère initiale portant des fleurs est échantillonnée et analysée un an après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les ans, en vue de la recherche du virus du rabougrissement du prunier et du virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus. Dans le cas de Prunus persica, chaque plante mère initiale portant des fleurs est échantillonnée un an après son acceptation en tant que plante mère initiale et analysée en vue de la recherche du viroïde de la mosaïque latente du pêcher. Les arbres plantés spécialement à des fins de pollinisation et, s'il y a lieu, les principaux arbres pollinisateurs situés dans les environs sont échantillonnés et analysés en vue de la recherche du virus du rabougrissement du prunier et du virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus.</p>\n<p class=\"lf-p\">Chaque plante mère initiale est échantillonnée cinq ans après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les cinq ans, et analysée en vue de la recherche de Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller &amp; Schneider et du virus de la sharka. Chaque plante mère initiale est échantillonnée dix ans après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les dix ans, et analysée en vue de la recherche d'ORNQ figurant à l'annexe II, autres que le virus du rabougrissement du prunier, le virus de la sharka et le virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus, nuisibles à l'espèce, et en cas de doutes quant à la présence d'ORNQ figurant à l'annexe I. Une partie représentative de plantes mères initiales est échantillonnée et analysée en cas de doutes quant à la présence de Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al.</p>\n<p class=\"lf-p\">FR 13.2.2020 Journal officiel de l'Union européenne L 41/65 Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone Lorsque, par dérogation, il est permis de produire des matériels initiaux dans un champ non protégé des insectes, conformément à la décision d'exécution (UE) 2017/925 de la Commission, les prescriptions suivantes s'appliquent en ce qui concerne Candidatus Phytoplasma prunorurn Seemüller &amp; Schneider, le virus de la sharka, Xanthornonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. et Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &amp;. Gardan) Young, Dye &amp; Wilkie: i) Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller &amp; Schneider les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale sont produits dans des zones reconnues exemptes de Candidatus Phytoplasma prunorumSeemüller &amp; Schneider; ou aucun symptôme de Candidatus Phytoplasmaprunorum Seemüller &amp; Schneider n'a été observé sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées et immédiatement détruites; ou — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale du site de production sont isolées des autres plantes hôtes. La distance d'isolement du site de production dépend de la situation régionale, du type de matériels de multiplication, de la présence de Candidatus Phytoplasma prunorum Seemüller &amp; Schneider dans la zone concernée ainsi que des risques qui y sont associés, tels que déterminés par les autorités compétentes sur la base d'une inspection; ii) Virus de la sharka — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale sont produits dans des zones reconnues exemptes du virus de la sharka; ou — aucun symptôme du virus de la sharka n'a été observé sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées et immédiatement détruites; ou — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale du site de production sont isolées des autres plantes hôtes. La distance d'isolement du site de production dépend de la situation régionale, du type de matériels de multiplication, de la présence du virus de la sharka dans la zone concernée, ainsi que des</p>\n<p class=\"lf-p\">risques qui y sont associés, tels que déterminés par les autorités compétentes sur la base d'une inspection.</p>\n<p class=\"lf-p\">Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &amp;. Gardan) Young, Dye &amp; Wilkie — les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale sont produits dans des zones reconnues exemptes de Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &amp;. Gardan) Young, Dye &amp; Wilkie; ou — aucun symptôme de Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &amp;. Gardan) Young, Dye &amp; Wilkie n'a été observé sur les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale du site de production au cours de la dernière saison végétative complète, et toutes les plantes symptomatiques situées à proximité immédiate ont été arrachées et immédiatement détruites; iv) Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. les matériels de multiplication et les plantes fruitières de la catégorie initiale sont produits dans des zones reconnues exemptes de Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al.; ou aucun symptôme de Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin et al. n'a été observé sur les matériels de</p></div>", "next": 239860}