ou avec d'autres objets, à moins que l'Annexe I ne l'autorise. Elles peuvent être chargées dans un même wagon ensemble ou avec d'autres objets, à moins que l'Annexe I ne l'interdise.
\n
Lorsque l'Annexe I prévoit l'inscription de certaines mentions sur les emballages, celles-ci doivent être accompagnées du signe S il s'agit d' une marchandise de la classe I la désignation précitée de la marchandise doit être soulignée en rouge par l'expéditeur sur la lettre de voiture.
\n
En tant que l'Annexe I ne contient pas de prescriptions contraires, l'acceptation au transport en grande vitesse des objets énumérés dans l'Annexe I n'est soumise à aucune restriction.
\n
En tant que les prescriptions ci-après prévoient l'apposition d'une étiquette conforme aux modèles n° 1, n° 2 ou n° 3 figurant à la fin de l'Annexe I, la fixation, par l'expéditeur, de ces étiquettes sur les colis se fera de préférence en les collant ou clouant ; ce n'est qu'au cas où la nature des colis ne le permettraient pas, qu'elle seraient collées sur des cartons ou tablettes solidement attachés aux colis.
\n
Des étiquettes du même modèle doivent être apposées par le Chemin de fer, avant le commencement du chargement, sur les deux côtés des wagons. Les étiquettes seront clouées ou collées, soit à l'endroit ad hoc soit sur une tablette attachée à la cloison, soit encore fixées de toute autre manière qui les maintienne solidement.
\n
Classe I.
\n
Matières sujettes à l'explosion. la. Explosifs de mines ou de tir (1).
\n
Sont admis au transport :
\n
1° La nitrocellulose (fulmi-coton, fulmi-coton pour colodion), à savoir :
\n
a)sous forme d'ouate et non comprimée, contenant au moins 25% d'eau ou d'alcool (75 parties de matière sèche, et 25 parties de liquide) ;
\n
b)comprimée, contenant au moins 15% d'eau (85 parties de matière sèche et 15 parties d'eau).
\n
La nitrocellulose doit satisfaire aux conditions de stabilité suivantes :
\n
La nitrocellulose chauffée pendant deux heures à une température de 132° centigrade ne doit pas dégager plus de 3 centimètres cubes d'oxyde d'azote pour 1 gramme de nitrocellulose ; la température de détonation doit être supérieure à 180° centigrade.
\n
2° Le trinitrototuol, ainsi que le trinitrotoluol dit liquide (mélange neutre de toluols nitrés, liquide à la température ordinaire). Ces matières ne doivent pas être plus dangereuses que le « trinitrotuluol α» chimiquement pur.
\n
(1)Les substances, non utilisées en vue du tir ou pour provoquer des explosions, que le contact d'une flamme ne peut faire détoner et qui ne sont pas plus sensibles au choc ou à la friction que le dinitrobenzol, ne rentrent pas dans les explosifs au sens des présentes dispositions.
\n
562 3° L'acide picrique. Il ne doit contenir aucune impureté qui le rende plus dangereux que le produit chimiquement pur.
\n
4° Les corps nitrés organiques qui ne sont pas plus dangereux que l'acide picrique, destinés aux recherches scientifiques ou aux usages pharmaceutiques, expédiés pur quantités n'excédant pas 500 grammes chacune et 5 kilogrammes au total, poids net, correspondant à un poids brut de 15 kilogrammes.
\n
CONDITIONS DE TRANSPORT.
\n
Le transport des explosifs est régi par les dispositions suivantes :
\n
A.
\n
Emballage.
\n
(1)1° Nitrocellulose (fulmi-coton, fulmi-coton pour collodion).
\n
La nitrocellulose sors forme d'ouate et non comprimée contenant au moins 25% d'eau nu d'alcool (a) et là nitrocellulose comprimée contenant au moins 15% d'eau (b) doivent être renfermées dans des récipients en bois forts, étanches et bien fermés, imperméables suivant les cas, à l'eau et à l'alcool. Au lieu de récipients en bois, ou peut aussi employer des tonnaux en carton résistants et imperméables.
\n
2° Le trinitrotoluol doit être solidement emballé dans de forts récipients en bois, étanches et bien fermés.
\n
Au lieu de récipients en bois, on peut aussi employer des tonneaux en carton résistants et imperméables.
\n
Le trinitrotoluol dit liquide peut être emballé non seulement dans de forts récipients en bois, étanches et bien fermés, mais aussi dans des récipients en fer ; ceux-ci doivent avoir une fermeture absolument hermétique, qui puisse céder, en tas d'incendie, à la pression des gaz qui se dégagent dans l'intérieur du récipient.
\n
3° L'acide picrique doit être solidement emballé dans des récipients en bois résistants, étanches et bien fermés. Au lieu de récipients en bois, on peut aussi employer des tonneaux en carton résistants et imperméables. Les matières contenant du plomb (mélanges ou combinaisons) doivent être exclues de l'emballage.
\n
4° Les préparations de corps nitrés organiques doivent être bien emballées dans des récipients en verre ou en grès, étanches et fermant bien, et ceux-ci doivent à leur tour être bien emballés dans des récipients en bois forts, étanches et fermant bien.
\n
(2)Le poids brut d'un colis dénommé sous 1°, 2° et 3° ne doit pas dépasser 60 kilogrammes, s'il s'agit de caisses ; lorsqu'il s'agit d'emballage dans des fûts susceptibles d'être roulés, un poids brut de 100 kilogrammes est admis.
\n
Le poids brut d'un colis dénommé sous 4° ne doit pas dépasser 15 kilogrammes.
\n
(3)Chaque colis doit être muni d'un étiquette du modèle n° 1. En outre, les colis contenant de l'acide picrique doivent porter l'inscription en caractères rouges bien apparents « Acide picrique».
\n
B.
\n
Attestations. Lettres de voiture.
\n
(1)Pour tout envoi, l'expéditeur et un expert-chimiste agréé par le chemin de fer expéditeur doivent certifier dans la lettre de voiture que la nature de la marchandise et l'emballage sont confondes aux prescriptions ci-dessous. L'attestation de l'expert n'est pas nécessaire si une déclaration spéciale d'une autorité compétente est jointe, aux mêmes fins, à la lettre de voiture, qui devra en faire mention.
\n
(2)Les prescriptions légales particulières aux Etats contractants sur le territoire desquels doit être acheminé le transport, déterminent les autres attestations qui pourraient encore être nécessaires.
\n
C.
\n
Matériel de transport.
\n
(1)Les explosifs de toute nature doivent être transportés dans des wagons à marchandises couverts.
\n
(2)Les wagons dont les parois ou la toiture sont recouvertes de plomb ne doivent pas être employés pour le transport de l'acide picrique.
\n
563 D.
\n
Chargement.
\n
(1)Les matières explosibles ne doivent pus être chargées dans un même wagon avec des objets dénommés sous l e , I d, l e, II, III et V.
\n
(2)Il est interdit de charger des matières contenant du plomb (mélanges ou combinaisons) dans un même wagon avec de l'acide picrique.
\n
E.
\n
Mode de transport.
\n
Le transport ne peut pas être effectué en grande vitesse.
\n
I b. Munitions.
\n
Sont admis au transport :
\n
1° Les mèches non amorcées,
\n
a)Les mèches à combustion rapide [mèches composées d'un boyau épais à âme de poudre noire de grande section ou à âme de filaments de fulmi-coton nitré ; en ce qui concerne les mèches à combustion lente, voir I c, 1° c)].
\n
b)Les mèches détonantes instantanées (tubes métalliques à parois minces de faible section à âme remplis d'explosifs qui ne soient pas plus dangereux que l'acide picrique pur, ou cordeaux tissés de faible section à âme remplie d'une matière explosible qui ne suit pas plus dangereuse que la poudre noire).
\n
2° Les amorces non détonnantes (amorces qui ne produisent d'effet brisant ni à l'aide de caps; les explosibles ni par d'autres moyens).
\n
a)Les capsules pour armes à feu (capsules métalliques) ; les pastilles fulminantes pour munitions (godets de carton) renfermant 40 milligrammes au plus de matière explosible et dont le rebord du carton en saillie doit être au moins deux fois plus haut que le diamètre de l'explosif encastré.
\n
b)Les douilles vides avec capsules pour armes à feu.
\n
c)Les étoupilles, étoupilles à vis, amorces électriques sans leur détonateur, allumeurs de sûreté ou autres amorces analogues contenant une faible charge de poudre noire, actionnés par friction, par percussion ou par l'électricité.
\n
d)Les fusées de projectiles sans amorces ou dispositifs provoquant un effet brisant, les amorces pour fusées de projectiles.
\n
3° Les pétards pour signaux d'arrêt sur les chemins de fer.
\n
4° Les cartouches pour armes ci feu portatives.
\n
a)Les cartouches terminés, dont les douilles sont entièrement en métal. Les projectiles doivent être adaptés à la douille de façon qu'ils ne puissent ni s'en détacher ni permettre le tamisage de la charge de poudre.
\n
b)Les cartouches terminées, dont les douilles ne sont qu'en partie métalliques. La charge entière de poudre doit être contenue dans le culot métallique de la cartouche et être enfermée par un bouchon ou une bourre.
\n
Le carton doit être assez résistant pour ne pas se briser en cours de route.
\n
c)Les cartouches en carton à inflammation centrale, terminées. Le carton doit être assez résistant pour ne pas se briser en cours de route.
\n
d)Les cartouches Flobert à balles.
\n
e)Les cartouches Flobert à petits plombs.
\n
f)Les cartouches Flobert sans balles ni petits plombs.
\n
CONDITIONS DE TRANSPORT.
\n
A.
\n
Emballage.
\n
En ce qui concerne le I°.
\n
(1)Les mèches non amorcées doivent être emballées dans des récipients en bois (caisses ou tonneaux) solides, étanches, bien fermés, de manière qu'aucune déperdition ou tamisage ne puisse se produire ; les 564 caisses ou tonneaux ne doivent pas être garnis de cercles ou de bandes en fer. On peut employer, au lieu de récipients en bois, des tonneaux en carton résistants et imperméables.
\n
(2)Le poids brut d'une expédition de mèches ne doit pas dépasser 60 kilogrammes.
\n
(3)Chaque colis doit porter l'étiquette du modèle n° 1.
\n
En ce qui concerne le 2°.
\n
1)Les amorces non détonantes doivent être emballées dans des récipients en bois (caisses) solides, étanches et bien fermés ; sont en outre admissibles : les fûts en bois, pour les amorces dénommées en a ; les sacs, pour les douilles vides dénommées en b ; les tonneaux en bois ou les tonneaux en carton résistants et imperméables, pour les amorces électriques sans leur détonateur dénommées en c.
\n
(2)Il y a lieu d'observer ce qui suit avant de placer dans les récipients extérieurs les amorces énumérées en a:
\n
1° Les capsules dont la matière explosible est à découvert doivent être solidement emballées, au nombre de 1.000 au plus, les capsules dont la matière explosible est couverte, au nombre de 5.000 au plus, dans des récipients en fer-blanc, des boîtes en carton rigides ou des caissettes en bois.
\n
2° Les pastilles fulminantes pour munitions doivent être solidement emballées, au nombre de 1.000 au plus, dans des boîtes en carton rigides. Les boîtes doivent avoir un couvercle à rebords et être bien ficelées.
\n
Chaque caisse doit contenir 10 boîtes au plus et être revêtue à l'intérieur soit d'une plaque de feutre d'un centimètre d'épaisseur, soit d'une garniture analogue.
\n
(3)Les amorces énumérées en c et d doivent être emballées dans les récipients de façon qu'aucun déplacement ne puisse se produire.
\n
(4)Chaque colis contenant des amorces dénommées en a, c et d ne doit pas peser plus de 100 kilogrammes.
\n
(5)Chaque colis doit porter l'inscription en caractères rouges bien apparents « Explosif».
\n
En ce qui concerne le 3°.
\n
(1)Les pétards doivent être emballés dans des caisses formées de planches d'au moins 22 millimètres d'épaisseur, bien jointives, assujetties par des vis à bois, complètement étanches et entourées d'une seconde caisse étanche. Celle-ci ne doit pas avoir un volume supérieur à 60 décimètres cubes.
\n
(2)Les pétards doivent être solidement assujettis dans des déchets de papier, de la sciure de bois ou du plâtre, ou être bien rangés et isolés les uns des autres de telle manière qu'ils ne puissent entrer en contact les uns avec les autres ou avec les parois de la caisse.
\n
(3)Chaque colis doit porter l'étiquette du modèle n° 1.
\n
En ce qui concerne le 4°
\n
(1)Les cartouches pour armes à feu doivent être parfaitement assujetties dans des récipients en fer-blanc, en bois ou dans des cartons solides, de façon qu'aucun déplacement ne puisse se produire. Les récipients doivent être serrés les uns à côté des autres par rangées superposées dans des caisses en bois solides, étanches et bien fermées. Les espaces vides doivent être remplis de carton, de papier, d'étoupe, de fibres de bois ou de copeaux de bois — le tout exempt d'humidité et de matière grasse — de manière à éviter tout ballottement.
\n
(2)Le poids brut d'un colis ne doit pas dépasser 100 kilogrammes.
\n
B.
\n
Attestations. Lettres de voiture.
\n
(1)Pour les mèches détonantes instantanées dénommées sous 1° b, la lettre de voiture doit porter une attestation d'un expert-chimiste agréé par le chemin de fer expéditeur, certifiant que la nature de l'explosif est conforme aux conditions énoncées sous I b, I° b de l'Annexe I à la Convention internationale. L'attestation de l'expert n'est pas nécessaire si une déclaration spéciale d'une autorité compétente est jointe, aux mêmes fins, à la lettre de voiture, qui devra en faire mention.
\n
565
\n
(2)Pour les amorces non détonantes dénommées sous 2°, la lettre de voiture doit porter une attestation signée de l'expéditeur, qui doit être ainsi conçue : « Le soussigné certifie que l'envoi mentionné dans cette lettre de voiture est conforme, en ce qui concerne la nature et l'emballage, aux dispositions édictées sous I b de l'Annexe I à la Convention internationale, pour les amorces non détonantes.»
\n
(3)En ce qui concerne les pétards, l'expéditeur doit certifier dans la lettre de voiture que l'envoi est emballé conformément aux prescriptions édictées sous I b de l'Annexe I à la Convention internationale.
\n
(4)En ce qui concerne les cartouches pour armes à feu portatives dénommées sous 4°, la lettre de voiture doit porter une attestation signée de l'expéditeur, qui doit être ainsi conçue : « Le soussigné certifie que l'envoi mentionné dans cette lettre de voiture est conforme, en ce qui concerne la nature et l'emballage, aux dispositions édictées sous I b de l'Annexe I à la Convention internationale, à l'égard des cartouches pour armes à feu portatives. »
\n
(5)Les prescriptions légales particulières aux Etats contractants sur le territoire desquels doit être acheminé le transport, déterminent les autres attestations qui pourraient encore être nécessaires.
\n
C.
\n
Matériel de transport.
\n
Les munitions de toute nature doivent être transportées dans des wagons à marchandises couverts.
\n
D.
\n
Mode de transport.
\n
Les mèches (1°) et les pétards (3°) sont exclus du transport en grande vitesse.
\n
I c. Inflammateurs et pièces d'artifice.
\n
Sont admis au transport :
\n
1° Les inflammateurs et les mèches.
\n
a)Les allumettes ordinaires et autres allumettes à friction.
\n
b)Les baguettes pyrotechniques, telles que : allumettes feux de Bengale, bougies-pluie d'or, bougiespluie de fleurs, cierges merveilleux, etc.
\n
c)Les mèches de poudre noire, mèches consistant en un boyau mince et étanche avec une âme de poudre noire de faible section ; en ce qui concerne les autres mèches de poudre noire — mèches à combustion rapide — voir I b 1° a.
\n
2° Les articles pyrotechniques de salon, bandes d'amorce.
\n
a)Les bonbons fulminants, cartes de fleurs, lamelles de papier-collodion et autres articles similaires renfermant des quantités très minimes de papier-collodion, ou de petits points d'argent fulminant.
\n
b)Les pois fulminants, grenades fulminantes et articles similaires contenant du fulminate d'argent.
\n
Ils ne doivent pas contenir plus d'un gramme de fulminate d'argent pour 1.000 pièces.
\n
c)Les bombes confetti, cylindres Bosco, fruits pour cotillons et articles similaires, renfermant une faible charge de fulmi-coton pour collodion, destinée à chasser une bourre inoffensive, telle que balles d'ouate, confetti, etc.
\n
d)(1) Les amorces explosibles, les bandes d'amorces, les bandes d'amorces paraffinées, renfermant un explosif composé de chlorate de potasse ou de salpêtre, de petites quantités de phosphore, ainsi que de sulfure d'antimoine, de soufre, de sucre de lait, d'outre-mer, d'agglutinants (dextrine, gomme) ou de matières similaires. On ne peut employer que 7 grammes 5 décigrammes au maximum d'explosif pour 1.000 amorces.
\n
(1)Sont exclus du transport international, les bouchons fulminants (Schreckschußmunition), Knallkorke), dont la charge est composée de chlorate de potasse et de phosphore.
\n
566 3° Les pièces d'artifice.
\n
a)Les pièces d'artifice artistique, telles que fusées, chandelles romaines, fontaines, roues, soleils, etc.
\n
b)Les petites pièces d'artifice et les feux d'artifice de salon, tels que crapauds, fire crackers, serpenteaux, pluies d'argent et d'or, et autres feux d'artifice similaires que l'on brûle dans la main.
\n
c)Les feux de Bengale, torches de Bengale, signal blue lights, etc.
\n
La composition des pièces d'artifice est soumise aux prescriptions suivantes :
\n
(1)Les pièces d'artifice ne doivent pas pouvoir produire de forte explosion, ni contenir aucun mélange capable de s'enflammer aisément, soit spontanément, soit par friction, compression ou percussion.
\n
Sont admis : dans les mélanges de nitrates et pour les torches de Bengale au magnésium, une addition de 3% au plus de poudre de magnésium ; dans les petites étoiles que renferment les pièces d'artifice, des mélanges de chlorates contenant jusqu'à 40% de chlorate de potasse; des tubes contenant du picrate de magnésie et des chlorates, et renfermés dans des douilles en papier.
\n
Mais ces tubes ne doivent pas pouvoir détoner par choc, percussion ou inflammation.
\n
Ne sont pas admis les autres mélanges renfermant du phosphore jaune, de la poussière de zinc, de la poudre de magnésium ou des chlorates.
\n
(2)Les pièces énumérées en a et b doivent se composer essentiellement de pulvérin, mélangé avec du charbon, de poussière métallique (poussière de fonte de fer, de fonte d'acier), de paillettes d'aluminium, d'oxyde de plomb et autres poussières minérales à l'état comprimé. Chaque pièce isolée ne peut contenir plus de 30 grammes de poudre noire grenée.
\n
4° Les pièces d'artifice pour signaux, telles que coups de canon, etc., se composant d'une douille de papier collée, entourée de ficelle, et contenant 75 grammes au plus de poudre grenée avec mèche, mais sans détonateur.
\n
CONDITIONS DE TRANSPORT.
\n
A.
\n
Emballage.
\n
(1)L'emballage doit être fait dans des caisses en bois solides, étanches et bien fermées. Pour les objets dénommés sous I° a, on peut aussi employer des récipients en fer-blanc solides. Pour les objets dénommés sous 2° b à d, 3° et 4°, les caisses seront en planches rainées ; leurs arêtes seront assemblées à dents ou au moyens de couvre-joints. Pour les objets dénommés sous 2° les couvercles des caisses doivent être assujettis au moyen de vis. Pour les objets dénommés sous 2° b à d, 3° et 4°, les caisses seront faites en planches de 18 millimètres au moins d'épaisseur ; l'intérieur sera entièrement tapissé de bon papier résistant , le papier peut aussi être remplacé par une garniture intérieure en zinc mince. Les caisses destinées aux objets dénommés sous 1° c doivent être conformes à ces deux dernières prescriptions.
\n
(2)Les articles ci-dessous énumérés doivent, avant d'être rangés dans les récipients, être solidement emballés comme suit :
\n
a)ceux des 1° a, 2° a et 2° c dans du papier d'emballage fort ou dans des boîtes solides ;
\n
b)ceux du 1° b dans des boîtes, réunies ensuite par paquets de 10 à 12 boîtes, enveloppés de papier ;
\n
c)ceux du 2° b dans des caissettes en bois ou dans de fortes boîtes en carton, entourées de papier, dont chacune ne doit pas renfermer plus de t.000 pièces ; elles doivent être immobilisées au moyen de sciure de bois ;
\n
d)ceux du 2° d 567 α) les amorces explosibles, dans de fortes boîtes en carton dont chacune ne doit pas renfermer plus de 100 amorces. Ces boîtes d'amorces seront réunies au nombre de 12 en un rouleau, et 12 rouleaux seront liés en un paquet solide, enveloppé de papier d'emballage ; ß) les bandes d'amorces et les bandes d'amorces paraffinées, soit comme il est dit sous x, soit dans des cylindres en fer-blanc portant aux deux extrémités des couvercles bien emboîtés. Chaque cylindre contiendra au plus 12 bandes enroulées, portant chacune 50 amorces. Ces boîtes seront réunies au nombre de 30 au plus en un paquet solide enveloppé de papier d'emballage ;
\n
e)ceux du 3° dans de fortes boîtes en carton ou dans des caissettes en bois ; les objets dénommés sous c du 3° peuvent aussi être emballés dans des sacs en papier ; les feux d'artifice artistique de grandes dimensions doivent être emballés dans du papier si leur point de mise de feu n'est pas revêtu d'une coiffe en papier ; dans les deux cas on doit empêcher le tamisage ;
\n
f)ceux du 4° dans de fortes boîtes, dans lesquelles les pièces d'artifices pour signaux doivent être solidement assujetties, les différentes pièces étant séparées les unes des autres par une forte couche de sciure de bois ou de matière analogue.
\n
(3)Les paquets ne doivent pas pouvoir se déplacer dans les récipients. Pour les objets dénommés sous 2° b à d, 3° et 4°, les vides de la caisse extérieure doivent être bien remplis avec des matières d'emballages appropriées et sèches (fibres de bois, papier, etc.). Le foin humide, l'étoupe ou d'autres matières sujettes à l'inflammation spontanée ne doivent pas être utilisés. Lorsqu'il s'agit de grands décors pour feux d'artifice (transparents), il suffit de les fixer solidement dans le récipient.
\n
(4)Les récipients extérieurs doivent porter en caractères bien apparents et durables l'indication de leur contenu et, en outre, pour ceux qui figurent sous 2° b à d, 3° et 40, l'adresse exacte de l'expéditeur.
\n
(5)Le poids brut d'un colis renfermant des objets mentionnés aux 2° b à d, 3° et 4°, ne doit pas excéder 100 kilogrammes, le poids total des matières inflammables 20 kilogrammes pour les pièces d'artifice ordinaire et 25 kilogrammes pour les petites pièces d'artifice et les feux d'artifice de salon ; le poids total de la poudre grenée qui entre dans la composition des pièces d'artifice ordinaires, des petites pièces d'artifice et des feux d'article de salon ne doit pas excéder 2,5 kilogrammes, et le poids total d'explosifs pour les amorces explosibles ne doit pas excéder 7 kilogrammes.
\n
(6)Chaque colis doit porter l'étiquette du modèle n° 1, à l'exception des colis renfermant des objets du 1°.
\n
B.
\n
Autres dispositions.
\n
(1)Les allumettes dénommées sous 1° a, par quantités ne dépassant pas 5 kilogrammes, emballées conformement aux dispositions du chapitre A, peuvent être réunies en un seul colis avec d'autres objets (à l'exception des matières dénommées sous I a, I b et I c, II et III de la présente Annexe.)
\n
(2)Les mèches (1° c) et les amorces (2° d) ne doivent pas être chargées dans un même wagon avec des explosifs ou avec des matières inflammables,
\n
(3)Le transport doit être effectué dans des wagons couverts.
\n
(4)En ce qui concerne les articles dénommés sous 2° b à d, 3° et 4°, l'expéditeur doit certifier dans les lettres de voitures que la nature de l'envoi et l'emballage répondent aux prescriptions énoncées au I c de l'Annexe à la Convention internationale.
\n
C.
\n
Mode de transport.
\n
Les pièces d'artifice (3°) et les pièces d'artifice pour signaux (4°) sont exclues du transport en grande vitesse.
\n
568 Id. Gaz comprimés, liquéfiés et dissous sous pression.
\n
Sont admis au transport les gaz comprimés, liquéfiés et dissous sous pression ci-après dénommés :
\n
a)Gaz comprimés :
\n
1° L'acide carbonique ;
\n
2° Le gaz à Veau, le gaz d'éclairage, le gaz mixte (gaz d'huile ne contenant pas plus de 30% d' acétylène) ;
\n
3° Le gaz d'huile (gaz riche) ;
\n
4° L'oxygène, l'hydrogène, l'azote, le protocarbure d'hydrogène (grisou, méthane), l'air, les gaz rares (argon, néon, hélium, xénon, crypton) ;
\n
b)Gaz liquéfiés :
\n
5° L'acide carbonique, le gaz d'huile, le protoxyde d'azote, l'éthane ;
\n
6° L'ammoniaque, l'oxychlorure de carbone (phosgène) ;
\n
7° Le chlore exempt d'humidité, l'acide sulfureux, le tétroxyde d'azote ;
\n
8° Le chlorure de méthyle, le chlorure d'éthyle, l'éther méthylique, le méthylamine, l'éthylamine ;
\n
9° L'air liquide, l'oxygène liquide ;
\n
c)Gaz dissous sous pression :
\n
10° L'ammonique dissoute dans de l'eau, en concentrations supérieures à 25 % et ne dépassant pas 50% ;
\n
11° L'acétylène dissous dans de l'acétone et absorbé par des matières poreuses.
\n
CONDITIONS DE TRANSPORT.
\n
A.
\n
Nature des récipients.
\n
a)Dans la mesure où elles ne sont pas spécifiées dans la présente Annexe, les conditions de fabrication, de nature et de qualité de métal, auxquelles doivent satisfaire les récipients des gaz comprimés, liquéfiés et dissous sous pression, sont celles qui sont exigées pour la circulation à l'intérieur de leur pays d'origine.
\n
b)On emploiera pour l'air liquide et l'oxygène liquide.: α)Onemploierapourl'airliquide) Des bouteilles en verre à double paroi, dans laquelle on a fait le vide.
\n
Elles doivent être entourées de feutre et fermées par un bouchon de feutre permettant l'échappement des gaz sans produire à l'intérieur une forte pression, mais empêchant l'écoulement du liquide. Ce bouchon de feutre doit être fixé de manière à ne pouvoir se déplacer si la bouteille perd l'équilibre ou est renversée.
\n
Chaque bouteille ou plusieurs bouteilles réunies doivent être protégées contre les chocs par une corbeille en fil de fer ou un autre récipient analogue reposant fixement sur le sol. Ces corbeilles ou autres récipients doivent être placés dans des coffres métalliques ou dans des caisses en bois revêtus intérieurement de tôle, ouverts en haut ou simplement garantis à leur partie supérieure par un treillis en fil de fer, un couvercle perforé ou tout autre mode de protection analogue. Les coffres métalliques ou les caisses en bois doivent être complètement étanches dans la partie inférieure jusqu'à une hauteur suffisante pour que, en cas de bris des bouteilles, le liquide ne puisse se répandre à l'extérieur. Les coffres et les caisses ne renfermeront aucune matière d'emballage facilement inflammable ; les matières telles que le feutre et la laine sont admises. ß) Récipients constitués d'autres matières.
\n
Ils ne peuvent être employés qu'à la condition d'être protégés contre la transmission de chaleur, de manière à ne pouvoir se couvrir de rosée ni de givre. Les prescriptions édictées sous α) concernant la fermeture des bouteilles en verre sont applicables par analogie à ces récipients.
\n
c)Pour les solutions d'acétylène dans l'acétone, les récipients seront en fer fondu (Flußeisen) doux, en acier doux ou en une substance semblable quant à la dureté, à l'élasticité et quant à la dilatation (mais non pas en cuivre). Ils seront remplis d'une substance poreuse également répartie, et telle qu'il ne puisse s'y produire aucune cavité sous l'influence d'une température de 50° centigrade ou des chocs pendant le transport. Cette 569 masse, ni le solvant ne devront avoir aucune action chimique l'un sur l'autre, ni sur le métal constituant le récipient. Aucune pièce métallique en contact direct avec l'acétylène dissous ne pourra être établie en cuivre ou en alliage contenant plus de 70% de cuivre. Dans les récipients, la quantité normale de solvant doit être telle que l'augmentation de volume qu'il subit en absorbant l'acétylène à la pression de charge laisse à l'intérieur de la masse poreuse un volume libre égal à 15% au moins de la capacité en eau du récipient ; la charge en acétylène doit être telle que la pression finale de remplissage, à la température de 15° C, ne dépasse pas 15 kg./cm 2 .
\n
B.
\n
Epreuve officielle des récipients.
\n
(1)Les récipients en fer fondu, en acier ou en cuivre doivent, avant leur emploi, être soumis, de la part d'un expert autorisé par les autorités compétentes, à une épreuve de pression hydraulique. Les récipients destinés au transport des solutions d'acétylène doivent, en outre, avant leur emploi, être examinés en ce qui concerne la nature de la matière poreuse et de la quantité du solvant admissible (voir A, c).
\n
(2)La pression intérieure à faire supporter lors de l'épreuve de pression hydraulique doit comporter :
\n
a)Pour les gaz comprimés, une fois et demie la pression de chargement, laquelle ne doit pas dépasser les limites autorisées en D (voir plus loin.) La pression d'épreuve doit dépasser de 5 kilogrammes par centimètre carré au moins la pression de chargement ;
\n
b)Pour les gaz liquéfiés dénommés sous 5°, 6° 7° et 8° :
\n
250 kg/m 2 Acide carbonique 250 »
\n
Gaz d'huile 250 »
\n
Protoxide d'azote 120 »
\n
Ethane Ammoniaque 35 »
\n
Oxychlorure de carbone (phosgène) 15 »
\n
30 »
\n
Chlore Acide sulfureux 15 »
\n
30 »
\n
Tétroxyde d'azote 20 »
\n
Chlorure de méthyle 10 »
\n
Chlorure d'éthyle 20 »
\n
Ether méthylique 14 »
\n
Méthylamine 10 »
\n
Ethylamine
\n
c)Pour les gaz dissous sous pression :
\n
Acétylène dissous dans l'acétone 60 kg/cm2 Ammoniaque dissoute sous pression à raison de 30% (30 parties d'ammoniaque, 70 parties 6 » d'eau) 8 »
\n
A raison de 40% (40 parties d'ammoniaque, 60 parties d'eau) 12 »
\n
A raison de 50% (50 parties d'ammoniaque, 50 parties d'eau)
\n
(3)L'épreuve de pression doit être renouvelée :
\n
a)tous les 2 ans pour les récipients destinés au transport du chlore, du tétroxyde d'azote, de l'acide sulfureux, de l'oxychlorure de carbone, du chlorure de méthyle et du chlorure d'éthyle ;
\n
b)tous les 5 ans pour les récipients destinés au transport des autres gaz comprimés ou liquifiés ;
\n
c)tous les 5 ans pour les récipients d'ammoniaque dissoute sous pression.
\n
(4)Les récipients servant au transport d'acétylène dissous doivent faire tous les 10 ans l'objet d'un examen.
\n
Cet examen devra tout au moins comprendre l'état extérieur des récipients (effets de la rouille, déformations) et l'état de la masse de remplissage (relâchement, affaissement). En outre, l'on doit pratiquer des sondages consistant à découper un nombre raisonnable de récipients et à en examiner l'intérieur avec soin, 570 tant en ce qui concerne la rouille qu'au point de vue des modifications survenues dans la matière qui les compose et dans la masse de remplissage.
\n
Pour le transport de récipients d'acétylène dissous, la lettre de voiture doit être accompagnée d'une attestation de l'Office compétent du pays d'expédition des récipients, aux termes de laquelle ceux-ci sont admis au transport dans ce pays.
\n
(5)En procédant à l'épreuve de pression hydraulique, il faut faire en sorte que l'augmentation de pression se fasse sans à-coup. Les récipients doivent supporter la pression d'épreuve sans subir de déformation permanente ou des fissures. Afin de pouvoir s'assurer qu'à la pression d'épreuve i l ne se présente pas des fissures ou des déformations permanentes, l'indication du manomètre de contrôle devra rester constante au moins pendant une minute. c.
\n
Equipement des récipients (soupapes, inscriptions).
\n
(1)Les récipients servant au transport des gaz comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression (à l'exception de l'air liquide et de l'oxygène liquide) doivent être munis d'une soupape au moins pour le remplissage.
\n
S'il s'agit de solutions d'acétylène (11°), les parties métalliques de la soupape en contact avec le gaz ne doivent pas contenir plus de 70% de cuivre. Pour le gaz d'huile et le gaz mixte, on peut employer au lieu de soupapes des bouchons métalliques vissés ; ceux-ci doivent fermer assez bien pour que l'odeur du contenu du récipient ne puisse se faire sentir.
\n
(2)Les récipients doivent porter en caractères bien apparents et durables les inscriptions suivantes
\n
a)pour tous les gaz : α) le nom du gaz, la désignation du fabricant o u du propriétaire ainsi qu'un n u m é r o d'ordre du récipient ; β le poids du récipient vide, y compris les accessoires (soupape, bouchon métallique, etc., à l'exception de la chape de protection) ; γ) la pression d'épreuve ; ) la date de la dernière épreuve et le poinçon de l'expert qui a procédé à cette opération ;
\n
b)pour les gaz comprimés ou dissous sous pression : la valeur de la pression de chargement autorisée [voir D ( 1 ) ] ; en outre, pour les récipients d'acétylène dissous dans l'acétone, le poids total du récipient vide (voir ci-dessus lettre a ß), de la masse absorbante et de l'acétone pouvant être admis dans le récipient,
\n
c)pour les gaz liquéfiés : le maximum de charge admissible.
\n
D.
\n
Remplissage des récipients.
\n
(1)La pression de chargement maximum admissible pour les récipients servant au transport des gaz comprimés comporte à une température ramenée à 15° centigrade : pour l'acide carbonique sous forme de gaz 20 kg/cm 2 pour le gaz mixte (gaz d'huile ne contenant pas plus de 30% d'acétylène) et le gaz à l'eau 10 » pour le gaz d'huile (gaz riche) 125 » pour l'oxygène, l'hydrogène, le gaz d'éclairage, l'azote, le protocarbure d'hydrogène (grisou, méthane), l'air comprimé et les gaz rares 200 »
\n
(2)La charge maximum admise pour les récipients servant au transport des gaz liquéfiés dénommés sous 5°, 6°, 7° et 8° comporte à une température ramenée à 15° centigrade.
\n
571 de capacité du récipient.
\n
Litre. pour l'acide carbonique 1 kg. de liquide pour 1,34 » le gaz d'huile 1 » » » 2.50 » le protoxyde d'azote 1 » » » 1,34 » l'éthane 1 » » » 3,30 » l'ammoniaque 1 » » » 1,88 » l'oxychlorure de carbone (phosgène) 1 » » » 0,80 » le chlore 1 » » » 0,80 » l'acide sulfureux 1 » » » 0,80 » le tétroxyde d'azote 1 » » » 0,80 » le chlorure de méthyle 1 » » » 1,25 1 » » » 1,25 » le chlorure d'éthyle » l'éther méthylique 1 » » » 1,65 » le méthylamine 1 » » » 1,70 » l'éthylamine 1 » » » 1,70
\n
(3)Pour les gaz dissous sous pression dans les liquides :
\n
a)La pression finale de chargement maximum admissible à une température de 15° C pour l'acétylène dissous dans l'acétone est de 15 kg/cm2 ;
\n
b)La charge maximum admise pour les récipients est réglée comme il suit : pour l'acétylène dissous dans l'acétone, la quantité normale de solvant doit, à une température ramenée à 15° centigrade, être telle que l'augmentation de volume qu'il subit en absorbant l'acytylène à la pression finale de charge laisse à l'intérieur de la musse poreuse un volume libre égal à 15% au moins de la capacité en eau du récipient ; pour l'ammoniaque dissoute sous pression dans l'eau : à raison de 30 gr. d'ammoniaque pour 70 gr. d'eau, 1 kg. de dissolution pour 1 lit. 20 de capacité du récipient, à raison de 40 gr. d'ammoniaque pour 60 gr. d'eau, 1 kg. de dissolution pour 1 lit. 25 de capacité du récipient, à raison de 50 gr. d'ammoniaque pour 50 gr. d'eau, 1 kg. de dissolution pour 1 lit. 30 de capacité du récipient.
\n
Autres prescriptions.
\n
(1)Lorsque les récipients remplis de gaz dénommés sous 5°, 6° et 7° (à l'exception du chlore et du tétroxyde d'azote) ou sous 8° sont emballés dans des caisses, le transport peut être effectué avec d'autres objets.
\n
(2)Les récipients remplis de gaz comprimés ou de gaz liquéfiés dénommés sous 5° 6°, 7° et 8°, non emballés dans des caisses, doivent être pourvus d'une garniture qui les empêche de rouler. La garniture destinée à empêcher les récipients de rouler ne s'applique pas aux grands récipients qui ne sont pas portés mais roulés, et qui, à cet effet sont munis de cercles spéciaux. Ces récipients ne sont admis que pour les gaz dénommés sous 6°, 7° et 8°. Leur capacité ne doit pas être inférieure à 100 litres ni dépasser 500 litres. Leurs soupapes porteront des chapes de protection en fer forgé*, acier ou fonte malléable ; les récipients en cuivre peuvent être pourvus de chapes en cuivre. Les soupapes placées dans l'intérieur du col des récipients et qui sont protégées par un bouchon métallique vissé et bien fixé n'ont pas besoin d'être pourvues de chapes. Les récipients d'acide carbonique, gaz d'huile et protoxyde d'azote chargés en vrac doivent être peints en blanc.
\n
(3)Les récipients remplis de gaz comprimés ou de gaz liquéfiés dénommés sous 5°, 6°, 7° et 8°, ainsi que les caisses renfermant ces récipients doivent porter d'une manière bien apparente et durable l'indication de leur contenu.
\n
Les récipients en caisse doivent être disposés de telle sorte que les timbres d'épreuve puissent être facilement découverts.
\n
572 Les caisses en bois et les coffres métalliques servant au transport de Pair ou de l'oxygène liquide (9°) porteront les inscriptions bien apparentes « air (ou oxygène) liquide», « Haut », « Bas », «Très fragile».
\n
(4)Les colis ne doivent pas être projetés, ou soumis à des chocs, ni exposés aux rayons du soleil, ni à la chaleur du feu.
\n
(5)Le transport doit être effectué :
\n
a)En wagons découverts :
\n
1° Pour les gaz comprimés si la remise au transport est effectuée dans des véhicules spécialement aménagés pour la circulation routière et s'ils sont complètement recouverts de bâches.
\n
2° Pour les matières dénommées sous 8° ; mais pendant les mois de mars à octobre inclusivement, les wagons doivent être complètement recouverts de bâches, à moins que les récipients ne soient renfermés dans des caisses en bois.
\n
b)En wagons couverts :
\n
1° Pour les gaz comprimés (voir toutefois a) 1° et c) 1°) ;
\n
2° Pour les gaz liquéfiés dénommés sous 5°, 6° et 7°, pendant les mois de mars à octobre inclusivement ;
\n
3° Pour l'air liquide et l'oxygène liquide.
\n
c)En wagons découverts ou couverts :
\n
1° Pour le gaz d'huile, le gaz mixte et le gaz à l'eau ; mais pendant les mois de mars à octobre inclusivement les wagons découverts doivent être complètement protégés par des bâches, à moins que les récipients ne soient renfermés dans des caisses en bois ;
\n
2° Pour les gaz liquéfiés dénommés sous 5°, 6° et 7°, pendant les mois de novembre à février inclusivement.
\n
(6)Les récipients remplis de gaz comprimés ou liquéfiés doivent être chargés dans les wagons de manière à ne pouvoir ni tomber, mise renverser. Ceux qui renferment de l'air liquide ou de l'oxygène liquide seront placés debout et protégés contre toute détérioration pouvant être produite par d'autres colis. Les récipients ne doivent pas non plus être chargés dans la proximité immédiate de matières facilement inflammables en petits morceaux ou à l'état liquide.
\n
(7)a) Sont applicables à l'admission des récipients des wagons-réservoirs destinés au transport des gaz comprimés ou liquéfiés ou dissous sous pression en ce qui concerne la nature de leur matériel, l'épreuve officielle, l'équipement et le remplissage, les prescriptions sous A, B, C et D et celles figurant sous E, alinéa (2) pour les soupapes, ainsi que sous H. Les récipients doivent être solidement et bien encastrés dans les wagons et ne pouvoir en être enlevés.
\n
b)Les wagons-réservoirs destinés au transport des gaz liquéfiés et dont le diamètre est constant doivent être munis à l'intérieur de cloisons convenablement perforées ou de dispositifs analogues qui ralentissent le mouvement du liquide en cas de brusques changements de vitesse du véhicule.
\n
c)Les wagons-réservoirs destinés au transport des gaz liquéfiés dénommés sous 5°, 6° et 7° doivent porter une enveloppe en bois.
\n
d)Les récipients des wagons-réservoirs destinés au transport des gaz comprimés ou liquifiés ne doivent pas être pourvus chacun d'une soupape pour le remplissage et la vidange. I l suffit que tous les récipients soient, aux deux extrémités du wagon, raccordés à un tuyau-collecteur portant une soupape d'arrêt placée à l'intérieur de la caisse du wagon. Ces soupapes n'ont pas besoin d'être munies de chapes de protection.
\n
F.
\n
Exception aux prescriptions édictées sous A à E.
\n
(1)Les gaz liquéfiés dénommés sous 5°, 6° et 7° peuvent également être transportés en petites quantités dans de forts tubes en verre hermétiquement fermés : savoir l'acide carbonique et le protoxyde d'azote jusqu'à 3 grammes, l'ammoniaque, le chlore et le tétroxyde d'azote jusqu'à 20 grammes, l'acide sulfureux anhydre et l'oxychlorure de carbone (phosgène) jusqu'à 100 grammes, aux conditions ci-après : les tubes en verre ne doivent être remplis qu'à moitié pour l'acide carbonique et le protoxyde d'azote, qu'aux deux tiers pour 573 l'ammoniaque, le chlore et le tétroxyde d'azote, et qu'aux trois quarts pour l'acide sulfureux et l'oxychlorure de carbone (phosgène). Chaque tube en verre doit être placé dans une capsule en fer-blanc soudée, remplie de terre d'infusoires et emballée dans une caisse en bois solide. Il est permis d'emballer plusieurs capsules de fer-blanc dans une même caisse, mais les tubes contenant du chlore ne doivent pas être placés dans une même caisse avec des tubes contenant de l'ammoniaque ou de l'acide sulfureux. Il est également permis d'emballer d'autres objets dans la caisse contenant des capsules en fer-blanc remplis de gaz liquéfiés autres que le chlore.
\n
(2)Les matières dénommées sous 8°, en quantités jusqu'à 100 grammes dans des tubes en verre dont le poids total ne doit pas dépasser 5 kilogrammes, peuvent être bien calées seules ou avec d'autres objets dans de fortes caisses, à la condition que les tubes en verre soient fortement assujettis dans ces dernières.
\n
Les caisses doivent porter l'étiquette du modèle n° 2. Les caisses ne renfermant pas plus de 100 grammes de chacune de ces matières peuvent être transportées en wagons couverts.
\n
(3)Les capsules métalliques d'acide carbonique (sodor, sparklets) renfermant 25 grammes au plus d'acide carbonique liquide et au maximum 1 gramme de liquide pour 1 centimètre cube 340 millimètres cubes de capacité sont acceptées au transport sans restriction si l'acide carbonique est pur de tout résidu d'air.
\n
(4)L'oxygène comprimé jusqu'à 0,3 kilogramme par centimètre carré renfermé dans de petits sacs en caoutchouc, tissus imprégnés ou matières analogues est admis sans condition au transport.
\n
G.
\n
Mode de transport.
\n
Les gaz liquéfiés dénommés sous 8° de la nomenclature ne sont acceptés au transport en grande vitesse qu'en petites quantités de 100 grammes au maximum, à condition d'être emballés conformément aux prescriptions du chapitre F, alinéa (2).
\n
H.
\n
Dispositions transitoires.
\n
Peuvent continuer à être admis au transport, à titre transitoire, les récipients pour gaz comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression qui ont été mis en service sous l'empire de l'Annexe I à la précédente Convention internationale.
\n
Pour les délais de renouvellement des épreuves périodiques, ils sont assujettis aux conditions fixées en B.
\n
Le. Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables ou facilitant la combustion.
\n
Sont admis au transport :
\n
1° Les métaux alcalins et alcalins-terreux, tels que le sodium, potassium, calcium, etc., ainsi que les combinaisons entre ces métaux.
\n
2° Le carbure de calcium, la cyanamide de calcium, dont le contenu en carbure de calcium dépasse 0,2% (1), l'hydrure de calcium.
\n
3° Le peroxyde de sodium et le peroxyde de sodium sous forme de mélanges qui ne soient pas plus dangereux que le peroxyde de sodium.
\n
CONDITIONS DE TRANSPORT.
\n
A.
\n
Emballage.
\n
(1)L'emballage doit être fait dans des récipients en fer (ou en fer-blanc) solides, étanches, bien fermés.
\n
Les matières dénommées sous 1° peuvent aussi être transportées jusqu'à concurrence de 5 kilogrammes dans des bouteilles en verre, résistantes, munies d'une fermeture solide et étanche. Les récipients doivent être complètement secs ou, pour les matières dénommées sous 1°, remplis avec du pétrole.
\n
(1)La cyanamide de calcium dont le contenu en carbure de calcium, aux termes de la déclaration formulée dans la lettre de voiture, ne dépasse pas 0,2% doit être admise au transport sans condition.
\n
574
\n
(2)Les récipients renfermant des matières dénommées sous 1° et 3° doivent être placés dans des enveloppes de protection, savoir :
\n
a)les récipients en fer ou en fer-blanc renfermant des matières dénommées sous 1°, dans des caisses en bois ou dans des paniers métalliques de protection ;
\n
b)les bouteilles en verre renfermant des matières dénommées sous 1° ou les récipients renfermant des matières dénommées sous 3°, dans des caisses en bois, revêtues intérieurement d'une enveloppe de tôle rendue étanche pour empêcher l'entrée de l'eau. Les bouteilles en verre emballées dans des caisses doivent être placées solidement dans de la terre d'infusoires sèche ou dans d'autres matières analogues incombustibles.
\n
Les bouteilles en verre ne renfermant pas plus de 250 grammes peuvent être emballées dans des boîtes en fer-blanc munies d'une fermeture solide et étanche, au lieu de l'être dans des caisses en bois.
\n
(3)Les colis doivent porter en caractère bien apparents et durables l'indication de leur contenu, ainsi que l'inscription «Craint l'humidité ».
\n
B.
\n
Autres prescriptions.
\n
(1)Toute quantité jusqu'à 5 kilogrammes, emballée conformément aux prescriptions édictées en A, peut être réunie avec d'autres objets.
\n
(2)Les colis doivent être manipulés avec des précautions toutes spéciales. Ils ne doivent pas être projetés et ils seront arrimés assez solidement dans les wagons pour être protégés contre les frottements, cahots, heurts, renversement ou chute des couches supérieures.
\n
(3)Le transport doit être effectué en wagons couverts. Toutefois, le carbure de calcium et la cyanamide de calcium (2°) peuvent être transportés en wagons découverts bâchés.
\n
(4)Les récipients vides qui contenaient des matières dénommées sous 2° doivent être exempts de restes de ces matières. Mention devra être faite dans la lettre de voiture de ce qu'ils contenaient précédemment.
\n
Classe II.
\n
Matières sujettes à l'Inflammation spontanée.
\n
Sont admis au transport :
\n
1° Le phosphore ordinaire (blanc et jaune).
\n
2° Le phosphore amorphe (rouge), le sesquisulfure de phosphore, les combinaisons de phosphore avec des terres alcalines, par exemple le phosphure de calcium, le phosphure de strontium ; puis le phosphore de fer et les combinaisons analogues, sujettes à l'inflammation spontanée, de phosphore avec des métaux.
\n
3° Les mélanges de phosphore amorphe avec des résines ou des graisses, dont le point de fusion est supérieur à 35° centigrade, les solutions de phosphore ordinaire dans le sulfure de carbone.
\n
4° Le zinc-éthyle, le zinc-méthyle, ainsi que la dissolution de ces produits dans l'éther.
\n
5° La suie fraîchement calcinée.
\n
6° Le charbon de bois fraîchement éteint, en poudre, en grains ou en morceaux.
\n
7° La soie fortement chargée (cordonnet, soie souple, bourre de soie et soie chappe) en écheveaux.
\n
8° a) Les matières suivantes imprégnées de graisse, de vernis ou d'huile : laine, poils, laine artificielle, coton, soie, lin, chanvre, jute — à l'état brut, sous forme de déchets provenant de la filature, ou du tissage, à l'état de chiffons ou d'étoupes.
\n
b)Les produits fabriqués avec les matières ci-dessus, imprégnés de graisse, de vernis ou d'huile— par exemple bâches, cordages, courroies de transmission de coton ou de chanvre, lisses de tisserand et de harnais, fils et fils retors, articles en filet (filets de pêcheurs graissés, etc.).
\n
9° Les mélanges de matières combustibles grenées ou poreuses avec de l'huile de lin, du vernis, de l'huile de résine et autres matières analogues, si ces derniers composants peuvent encore être sujets à s'oxyder par euxmêmes (par exemple, la masse dite bourre de liège).
\n
575 10° La limaille de fer ou d'acier grasse (provenant des tours ou machines à forer, etc.).
\n
11° Le papier graissé, imprégné de vernis ou huilé et les fuseaux faits de ce papier.
\n
12° Les métaux pyrophoriques.
\n
13° Le zinc en poudre.
\n
14° Les sacs à levure ayant servi, non nettoyés.
\n
15° La matière ayant servi à épurer le gaz d'éclairage.
\n
16° Les fils de nitrocellulose servant à la fabrication de la soie artificielle.
\n
CONDITIONS DE TRANSPORT.
\n
A.
\n
Emballage.
\n
(1)Les matières dénommées sous I° et 2° doivent être emballées dans des récipients en fer-blanc solide étanches et bien soudés, solidement assujettis dans une forte caisse en bois bien fermée. Pour les matières dénommées sous 2°, par quantités de 2 kilogrammes au maximum, les récipients en fer-blanc peuvent être remplacés par des bouteilles en verre ou cruches qui doivent également être emballées dans une forte caisse en bois bien fermée. Le phosphore ordinaire doit être plongé dans l'eau. Les caisses porteront en caractères bien apparents et durables la mention de leur contenu ; pour le phosphore ordinaire, on ajoutera l'inscription « Haut ».
\n
(2)Les matières dénommées sous 3° doivent être emballées soit dans des caisses ne permettant aucune fuite, ou être fondues dans des projectiles non chargés.
\n
(3)Le zinc-éthyle, le zinc-méthyle (4°) ainsi que les dissolutions de ces produits dans l'éther doivent être emballés dans des récipients épais, solides, en terre (grès, etc.) ou en verre, scellés à la lampe ou pourvus d'une fermeture hermétique offrant une sécurité équivalente.
\n
Les vases en verre ou en grès doivent être emballés, soit isolément, soit à plusieurs, dans des récipients en tôle solides, remplis de cendre ou de terre d'infusoires sèche, qui seront soudés hermétiquement.
\n
Les enveloppes renfermant des bonbonnes en verre doivent en outre être munies de l'inscription bien apparente « A porter avec précaution ». Ils ne doivent pas être transportés sur des diables, ni portés sur les épaules ou sur le dos.
\n
(4)Les matières dénommées sous 5° et 6° doivent être emballées dans des récipients étanches et fermant bien. Les tonneaux en bois porteront à l'intérieur un revêtement imperméable; ils seront placés dans d'autres récipients solides (paniers, cuveaux, caisses).
\n
(5)Les matières dénommées sous 7° doivent être emballées dans de fortes caisses. Quand ces caisses ont plus de 12 centimètres de hauteur, les couches de soie seront séparées entre elles par des espaces vides suffisants, au moyen de grilles en bois ; des trous pratiqués dans les parois, s'ouvrant sur ces espaces vides, permettront la circulation de l'air. Des baguettes seront clouées extérieurement pour empêcher que les trous des caisses puissent être couverts.
\n
(6)Parmi les matières dénommées sous 8° a, la laine ayant servi au nettoyage et les étoupes (torchons à nettoyer) non séchées doivent être fortement pressées et emballées dans des récipients solides, étanches et bien fermés.
\n
(7)Les matières dénommées sous 9° doivent être emballées, lorsqu'elles sont pressées dans des moules, dans des récipients en fer-blanc solides, étanches ou dans de fortes caisses en bois portant à l'intérieur un revêtement de fer-blanc étanche ; lorsqu'elles ne sont pas pressées dans des moules, dans des récipients forts, étanches et bien fermés.
\n
(8)Les matières dénommées sous 10° doivent être emballées dans des récipients en métal solides, étanches et bien fermés. L'emballage n'est pas nécessaire si le transport est effectué dans des wagons en fer munis de couvercles, ou dans des wagons en fer, découverts, bâchés.
\n
576
\n
(9)Les matières dénommées sous 12° doivent être fondues dans des tubes en verre, emballés dans des boîtes en fer-blanc soudées, remplies de terre d'infusoires ou d'autres terres sèches analogues, appropriées.
\n
(10)Le zinc en poudre doit être emballé dans des récipients métalliques solides et hermétiquement fermés.
\n
(11)Les sacs à levure ayant servi, non nettoyés (14°) doivent être emballés dans des récipients bien fermés.
\n
(12)La matière ayant servi à épurer le gaz d'éclairage n'est expédiée que dans des wagons en tôle, à moins que cet article ne soit emballé dans d'épaisses caisses en tôle. Si les dits wagons ne sont pas munis de couvercles en tôle, fermant bien, le chargement devra être parfaitement couvert avec des bâches préparées de telle manière qu'elles ne soient pas inflammables par le contact direct de la flamme. Le chargement et le déchargement se feront par l'expéditeur et le destinataire ; c'est à l'expéditeur que, à la demande de l'administration du chemin de fer, incombe également le soin de fournir les bâches.\"
\n
(13)Les fils de nitrocellulose servant à la fabrication de la soie artificielle doivent être contenus dans des récipients métalliques ou dans des tonneaux en bois hermétiquement fermés, et dans ce dernier cas, contenant un excès d'eau facile à vérifier par l'agitation du récipient. Dans le cas où les fils sont emballés dans des récipients métalliques on peut se contenter d'entourer chaque bobine d'une toile mouillée et la lettre de voiture doit attester que cette condition est remplie.
\n
(14)Chaque colis contenant des matières dénommées sous 1° à 4° doit porter une étiquette du modèle n° 2.
\n
B.
\n
Autres prescriptions.
\n
(1)Les matières ci-dessous énumérées peuvent être emballées avec d'autres objets dans une caisse en bois solide, étanche et bien fermée, moyennant observation des prescriptions concernant les récipients, édictées en A :
\n
a)le phosphore ordinaire (1°) par quantités ne dépassant pas 250 grammes ; ces petites quantités peuvent aussi être renfermées sous l'eau dans des vases en verre solides, fermés hermétiquement, qui doivent être solidement maintenus dans des récipients en tôle, avec des matières d'emballage appropriées ; les récipients renfermant du phosphore doivent être solidement assujettis dans la seconde enveloppe de bois ;
\n
b)les matières dénommées sous 2° par quantités ne dépassant pas 5 kilogrammes ;
\n
c)le zinc-éthyle et le zinc méthyle (4°) par quantités ne dépassant pas 2 kilogrammes, à la condition que les vases soient solidement emballés dans les récipients ; il est cependant interdit de les emballer avec d'autres matières sujettes à l'inflammation spontanée, ainsi qu'avec des matières explosibles (I a), des munitions (I b), des inflammateurs et pièces d'artifice (I c) et avec les matières inflammables dénommées à la classe III a et b ;
\n
d)les matières dénommées sous 11 et 12°, sans aucune restriction.
\n
(2)Si les lettres de voiture contiennent une déclaration portant que
\n
a)la suie (5°) et le charbon de bois en poudre, en grains ou en morceaux (6°) ne sont pas fraîchement éteints (c'est-à-dire qu'ils sont refroidis depuis 48 heures au moins),
\n
b)la soie en écheveaux (7°) n'est pas fortement chargée,
\n
c)les matières dénommées sous 8° ne sont pas imprégnées de graisse, de vernis ou d'huile, et les matières dénommées sous 10° ne sont pas grasses,
\n
d)les sacs à levure ayant servi (14°) sont nettoyés,
\n
e)la matière ayant servi à épurer le gaz est complètement oxydée, ces matières sont transportées sans conditions.
\n
(3)Les matières dénommées sous 8° — à l'exception de la laine ayant servi au nettoyage et des étoupes (torchons à nettoyer) emballées aux conditions édictées au chapitre A, alinéa (6) — doivent être à l'état sec.
\n
(4)Les fuseaux de papier dénommés sous 11° ne peuvent être transportés que si la lettre de voiture contient une déclaration certifiant qu'ils ont été chauffés après avoir été imbibés de graisse ou d'huile et ensuite refroidis complètement dans l'eau, 577
\n
(5)Doivent être employés pour le transport :
\n
a)du zinc-éthyle et du zinc-méthyle (4°), des wagons découverts ; de petites quantités jusqu'à 10 kilogrammes peuvent aussi être chargées isolément ou (en quantités ne dépassant pas 2 kilogrammes) avec d'autres objets, dans des wagons couverts, aux conditions édictées à l'alinéa (1) c ;
\n
b)des matières dénommées sous 7°, 8° et 11°, des wagons couverts ou des wagons découverts bâchés. La laine pour nettoyage et les étoupes (torchons à nettoyer) emballées aux conditions édictées au chapitre A, alinéa (6) peuvent aussi être transportées en wagons découverts ;
\n
c)les fils de nitrocellulose servant à la fabrication de la soie artificielle doivent être chargés dans des wagons couverts et à panneaux pleins.
\n
(6)Doivent en outre être observées pour le zinc-éthyle et le zinc-méthyle les prescriptions édictées sous III a B, alinéa (4).
\n
C.
\n
Mode de transport.
\n
Le zinc-éthyle et le zinc-méthyle ne sont admis au transport en grande vitesse qu'en petites quantités jusqu'à 10 kilogrammes s'ils sont expédiées isolément ou en quantités ne dépassant pas 2 kilogrammes s'ils sont expédiés avec d'autres objets.
\n
Classe III.
\n
Matières inflammables.
\n
III a. Liquides combustibles.
\n
Les liquides ci-après et leurs mélanges artificiels liquides ou encore pâteux en dessous de 15° C sont soumis à des conditions spéciales :
\n
A. Liquides et mélanges artificiels ou solutions ne se mélangeant pas avec l'eau.
\n
1.Liquides et mélanges artificiels ou solutions ayant leur point d'inflammation en dessous de 21° C (1) et ne contenant pas plus de 30% de matières solides solubles dans les liquides (liquides inflammables) :
\n
a)Liquides et mélanges artificiels ou solution, ayant un point d'ébullition de 50° C au maximum ainsi que ceux qui, n'ayant pas un point d'ébullition constant, donnent, à la distillation fractionnée jusqu'à 50° C, un produit qui excède 5% du volume primitif.
\n
Rentrent notamment dans cette catégorie : les pétroles naturels très légers, les produits de tête de la distillation du goudron et des huiles à gaz, le sulfure de carbone, l'éther éthylique, le collodion ;
\n
b)Liquides et mélanges artificiels ou solutions, ayant un point d'ébullition supérieur à 50° C ainsi que ceux qui, n'ayant pas un point d'ébullition constant, donnent, à la distillation fractionnée jusqu'à 50° C, un produit qui n'excède pas 5% du volume primitif.
\n
Rentrent notamment dans cette catégorie : des pétroles bruts et autres huiles brutes ainsi que leurs produits de distillation très fluides, tels que les essences légères de pétrole, les benzines légères et lourdes, le benzin-naphta, la ligroïne et différents produits de distillation du goudron de houille, tels que l'huile légère, le benzol, le toluol.
\n
2.Liquides et mélanges artificiels ou solutions dont le point d'inflammation est compris entre 21° C et 55° C.
\n
Rentrent notamment dans cette catégorie : le pétrole-Test, le « Standard white » brut et épuré, le « Water white », la kérosine, différents produits légers de la distillation du goudron de bois, de tourbe, de lignite et de houille comme par exemple le solvent-naphta, le xylol, la térébenthine minérale (white Spirit), ainsi que l'acétate d'amyle, la térébenthine végétale et certains mélanges d'alcools et de benzols.
\n
3.Liquides dont le point d'inflammation est supérieur à 55° C sans dépasser 100° C.
\n
Rentrent notamment dans cette catégorie : le goudron de houille distillé, le goudron brut, l'huile solaire,
\n
(1)Les points d'inflammation et d'ébullition sont mesurés à la pression de 760 mm. Le point d'inflammation est déterminé dans l'appareil Abel-Pensky. La distillation fractionnée doit être effectuée dans un ballon du type Engler, le thermomètre étant entièrement plongé dans la vapeur.
\n
578 certaines huiles pour moteurs à combustion interne (motorine, etc.), les huiles de goudron de bois, de tourbe, de lignite et de houille, les huiles de schiste, les huiles de nettoyage, les huiles à gaz et les huiles de paraffine.
\n
B. Liquides et mélanges artificiels ou solutions gui peuvent se mélanger avec n'importe quelle quantité d'eau et qui ont un point d'inflammation inférieur à 21° C.
\n
Rentrent notamment dans cette catégorie : l'esprit de bois (méthanol) brut ou rectifié ainsi que les mélanges de ces liquides, l'alcool éthylique et ses mélanges, l'alcool dénaturé et la substance communément employée à le dénaturer (un mélange de pyridine et de méthanol), l'acétone et ses mélanges, l'aldéhyde acétique et ses mélanges.
\n
CONDITIONS DE TRANSPORT.
\n
A.
\n
Emballage.
\n
(1)L'emballage doit être fait dans des récipients solides, étanches et bien fermés dont la substance (tôle ou autres métaux, verre, grès, bois) ne peut être attaquée par le contenu liquide. L'emploi de récipients en bois est interdit pour les liquides dénommées sous A I a et b, ainsi que pour le xylol et l'acétate d'amyle.
\n
(2)Le poids brut d'un colis dont les récipients sont en verre ou en grès ne doit pas dépasser 75 kilogrammes.
\n
Ces récipients, ainsi que les récipients en fer-blanc dont la contenance n'excède pas 5 kilogrammes, doivent être solidement assujettis soit isolément, soit à plusieurs, dans d'autres récipients (bannettes ou paniers métalliques, cuveaux ou caisses) solides et munis de matières d'emballage appropriées. Ces enveloppes extérieures (à l'exception de caisses) seront munies de bonnes et solides poignées. Les enveloppes extérieures découvertes doivent porter un couvercle, et si celui-ci consiste en paille, jonc, roseau ou autres matières analogues, facilement inflammables, il doit être imprégné de lait d'argile ou de chaux, etc., mélangé avec du verre soluble. Les récipients en tôle contenant de l'éther éthylique ou du sulfure de carbone sont assujettis aux mêmes prescriptions, mais sans limitation de poids. Ces prescriptions ne sont pas exigées pour les liquides repris sous A 2, 3, et B lorsqu'ils sont emballés dans des récipients de tôle solides, étanches et bien fermés.
\n
(3)Les récipients en fer ou autres métaux ne doivent être remplis des liquides dénommées sous A I et b que jusqu'à concurrence de 90% de leur capacité, à une température de 15° C.
\n
(4)Tout colis renfermant les liquides dénommés sous A I a et b ainsi que l'acétone doit porter l'étiquette du modèle n° 2. Les paniers et cuveaux doivent en outre être munis de l'inscription bien apparente « A manier avec précaution ». Ils ne doivent pas être portés sur les épaules ou sur le dos. L'emploi de diables est seul autorisé pour leur manutention sur roues.
\n
B.
\n
Autres prescriptions.
\n
(1)Il est permis d'emballer avec d'autres objets, dans des caisses en bois solides, étanches et bien fermées, moyennant observation des prescriptions, concernant les récipients, édictées au chapitre A :
\n
a)les liquides dénommés sous A 2, 3, et B, sans restriction,
\n
6)les liquides dénommés sous A I b en quantités totales ne dépassant pas 20 kilogrammes,
\n
c)les liquides dénommés sous A I a en quantités totales ne dépassant pas 5 kilogrammes.
\n
(2)La lettre de voiture doit donner les indications suivantes :
\n
1° pour fous les liquides, cette lettre doit mentionner si le point d'inflammation est inférieur à 21° C, ou s'il est compris entre 21° C et 55° C, ou s'il est compris entre 55° C et 100° C, et de plus si le liquide est susceptible, ou non, de se mélanger avec l'eau — ceci toutefois seulement lorsque les indications nécessaires ne ressortent pas déjà clairement de la désignation de la marchandise, par exemple «benzol » ;
\n
2° en ce qui concerne les liquides dénommés sous A I, a et b, cette lettre doit indiquer si le point d'ébullition est inférieur ou supérieur à 50° C ;
\n
579 3° en ce qui concerne les liquides n'ayant pas un point d'ébullition constant, la lettre de voiture doit mentionner s'ils donnent, à la distillation fractionnée jusqu'à 50° C, un produit excédant, ou non 5% du volume primitif.
\n
A défaut de telles indications, les envois sont traités d'après les prescriptions A 1 a).
\n
(3)Le transport doit avoir lieu en wagons découverts ; toutefois, peuvent également être chargés en petites quantités dans des wagons couverts, soit isolément, soit avec d'autres objets conformément aux dispositions de l'alinéa (1) b et c, les liquides dénommés sous A I a dont le poids brut total n'excède pas 10 kilogrammes —2 kilogrammes pour le sulfure de carbone, — les liquides dénommés sous A I b dont le poids brut total n'excède pas 20 kilogrammes, et les liquides dénommés sous A 2 dont le poids brut total n'excède pas 50 kilogrammes.
\n
(4)En outre, pour les liquides dénommés sous A I a et b et l' acétone, il faut observer les prescriptions suivantes :
\n
a)avant de commencer le chargement, les wagons devront être munis sur les deux côtés, en outre de l'étiquette du modèle n° 2, des étiquettes « A manœuvrer avec précaution » ;
\n
b)les colis doivent être solidement arrimés dans les wagons, les paniers et cuveaux découverts seront attachés aux parois ; ils ne devront pas être superposés ;
\n
c)les récipients qui se détérioreraient pendant le transport seront immédiatement déchargés et s'il n'est pas possible de les réparer à bref délai, ils pourront être vendus avec le contenu qui y sera resté, sans autre formalité, pour le compte de l'expéditeur ;
\n
d)les récipients en fer ou autres métaux, vides, bien fermés, qui contenaient ces liquides, peuvent être transportés en wagons couverts. Les récipients de même nature vides ne sont admis au transport que s'ils sont bien fermés. Les récipients non métalliques doivent être transportés en wagons découverts. Mention devra être faite dans la lettre de voiture de l'usage antérieur auquel ont servi les récipients.
\n
(5)Les prescriptions indiquées sous A (Emballage), alinéa (1), et sous B (Autres prescriptions), alinéa (2), sont applicables au transport en wagons-réservoirs de tous les liquides appartenant à la classe III a. En outre, pour les liquides des catégories A I a et b et A 2 les prescriptions de B (Autres prescriptions), alinéa (4) a sont aussi applicables.
\n
C.
\n
Mode de transport.
\n
Sont exclus du transport en grande vitesse par expéditions partielles :
\n
a)les liquides repris sous A I a en quantités supérieures à 10 kilogrammes et à 2 kilogrammes pour le sulfure de carbone. Ils ne peuvent pas non plus être emballés en commun avec d'autres marchandises ;
\n
b)les liquides énumérés sous A I b et A 2, ainsi que l'esprit de bois (méthanol) en quantités supérieures à 20 kilogrammes ;
\n
c)les récipients vides ayant contenu les liquides énumérés sous A I a, I b, et 2, à l'exception des récipients métalliques bien fermés.
\n
III b. Matières solides inflammables.
\n
Les objets suivants sont admis au transport sous certaines conditions :
\n
1° Les matières auxquelles le feu peut facilement être communiqué par les étincelles de la locomotive, telles que le foin, le charbon de bois en morceaux, la sciure de bois, les copeaux de bois, la pâte de bois, les rognures de papier, le jonc (à l'exclusion du jonc d'Espagne), les matières textiles végétales et leurs déchets, la paille (y compris celle de maïs, de riz et de lin), la tourbe (à l'exclusion de la tourbe mécanique ou comprimée), ainsi que les marchandises fabriquées au moyen d'un mélange de résidus de pétrole, de résine et d'autres substances semblables avec des corps poreux inflammables, enfin le soufre.
\n
2° La celloïdine, produit de l'évaporation imparfaite de l'alcool contenu dans le collodion, ayant l'apparence de savon et consistant essentiellement en fulmi-coton pour collodion.
\n
580 3° Le Celluloïd en plaques, feuilles, tiges, tuyaux ; les objets manufacturés en celluloïd ; la matière servant à la fabrication des films à base de celluloïd et les films de même nature ; les déchets de celluloïd et de films en celluloïd.
\n
CONDITIONS DE TRANSPORT.
\n
A.
\n
Emballage.
\n
(1)Les matières dénommées sous I° doivent, si elles ne sont pas emballées, être Transportées en wagons couverts ou en wagons découverts bâchés. Le chemin de fer peut exiger que l'expéditeur fournisse les bâches.
\n
(2)Les lames de celloidine doivent être emballées de façon à empêcher complètement leur dessiccation.
\n
(3)a) Le celluloïd en plaques et en feuilles doit être emballé dans des caisses en bois solides ou dans des ballots de papier d'emballage solide et souple. Ces ballots doivent être retenus par deux cadres de planches et fortement serrés au moyen de cercles de feuillard. Les bords des cadres doivent dépasser suffisamment l'emballage en papier.
\n
b)Le celluloïd en tuyaux et en tiges doit être emballé dans des caisses en bois solides ou dans des ballots de papier d'emballage solide et souple. Ces ballots doivent être recouverts d'un tissu solide, relié aux deux extrémités en une sorte de moignon, ou bien ils doivent être entourés par quatre planches longitudinales étroites et deux fortes planches frontales auxquelles sont clouées les planches longitudinales.
\n
c)Les objets manufacturés en celluloïd, les matières premières pour films et les films doivent être emballés dans des caisses en bois solides ou dans des boîtes en cartons résistantes.
\n
d)Les déchets de celluloïd et de films doivent être emballés dans des caisses, cuveaux ou tonneaux solides et étanches. Ils peuvent également être emballés dans des enveloppes de toile brute, solides, en bon état, reliés solidement aux deux extrémités en une sorte de moignon, ou dans des sacs de toile brute, solides, dont le fond porte des poignées résistantes.
\n
En ce qui concerne l'emballage prévu dans la seconde phrase de b ci-dessus, le poids des colis ne doit pas excéder 30 kg pour les tuyaux et 50 kg. pour les tiges. En ce qui concerne l'emballage dans la toile brute prévu sous d pour les déchets de celluloïd et de films, ce poids ne doit pas excéder 40 kg.
\n
B.
\n
Mode de transport.
\n
Les matières dénommées sous 1°, de même que les déchets de celluloïd et de films, ne sont pas acceptées en grande vitesse par expéditions partielles.
\n
Les matières dénommées au 3° ne peuvent être transportées qu'en wagons couverts ; les vantaux de ces wagons doivent être fermés. Ces objets ne doivent pas être placés à proximité de tuyaux ou conduites de chauffage ou de fourneaux allumés.
\n
Classe IV.
\n
Matières vénéneuses.
\n
Les objets suivants sont admis au transport sous certaines conditions :
\n
1° Les substances arsenicales non liquides, notamment l'acide arsénieux (fumée arsenicale), l'arsenic faune (sulfure d'arsenic, orpiment), l'arsenic rouge (réalgar), l'arsenic natif (cobalt arsenical écailleux ou pierre à mouches), etc.
\n
2° Le ferrosilicium et le mangano-silicium obtenus par voie électrique, et dont la teneur en silicium est inférieure à 75 %.
\n
3° Le cyanure de potassium et le cynanure de sodium à l'état solide.
\n
4° Les substances arsenicales liquides, particulièrement l'acide arsénique.
\n
581 5° Les solutions de cyanure de potassium et de cyanure de sodium.
\n
6° Les produits métalliques vénéneux :
\n
a)le sublimé, le cinabre (vermillon) ; les couleurs à base de cuivre, particulièrement le vert-de-gris, les pigments de cuivre verts et bleus ; l'acétate de plomb ;
\n
b)les autres préparations de plomb, particulièrement la litharge (massicot), le minium, la céruse et autres couleurs à base de plomb ; les résidus plombeux.
\n
7° Le sulfate de cuivre et les mélanges de sulfate de cuivre avec la chaux, la soude et autres substances analogues (poudre pour bouillie bordelaise, etc.), l'acide oxalique et l'oxalate de potassium à l'état solide.
\n
8° Les chlorates. Le bioxyde de baryum. L'azoture de sodium.
\n
9° L'aniline (huile d'aniline).
\n
CONDITIONS DE TRANSPORT.
\n
A.
\n
Emballage.
\n
(1)Les récipients utilisés pour l'emballage doivent être solides, étanches et fermés de manière qu'il ne puisse se produire ni fuite ni tamisage.
\n
(2)Les matières dénommées sous I° et 3° doivent être emballées comme suit :
\n
a)dans de forts tonneaux en fer, à couvercle vissé et munis de cercles de roulement, ou
\n
b)dans des tonneaux doubles, faits de bois sec et solide, consolidés au moyen de cercles, ou dans des caisses doubles construites de la même manière et entourées de bandes, les récipients intérieurs étant revêtus d'un tissus serré. Les récipients intérou en grès. Les vases en verre ou en grès doivent être emballés solidement dans les autres rieurs en bois peuvent aussi être remplacés par des récipients en ferblancsoudésoudesvasesenverreécipients, garnis de matières d'emballage appropriées. Dans ces conditions, plusieurs vases peuvent être réunis en un colis.
\n
c)Les matières dénommées sous I° peuvent aussi être emballées dans des sacs de toile goudronnée, renfermés dans des tonneaux simples de bois fort et sec.
\n
(3)Le ferrosilicium et le mangano-silicium dénommés sous 2° doivent être emballés dans de forts récipients en bois ou en métal, imperméables à l'eau.
\n
(4)Les matières dénommées sous 4° doivent être emballées comme suit :
\n
a)dans des récipients en métal, en bois ou en caoutchouc munis de bonnes fermetures, ou
\n
b)dans des vases en verre ou en grès soigneusement calés dans d'autres récipients (bannettes ou paniers en métal, cuveaux ou caisses) solides, avec des matières d'emballage appropriées ; ces enveloppes (à l'exception des caisses) seront munies de bonnes poignées.
\n
(5)Les matières dénommées sous 5° doivent être emballées dans des vases en fer bien clos et soigneusement calés dans des récipients en bois ou en métal solides garnis de terre d'infusoires, de sciure de bois ou d'autres substances absorbantes.
\n
(6)Les matières dénommées sous 6° doivent être emballées comme suit :
\n
a)dans des tonneaux en fer ou des tonneaux étanches faits de bois sec et fort consolidés au moyen de cercles ou dans des caisses consolidées au moyen de bandes, ou
\n
b)dans des boîtes en fer (dites Hobbocks), ou
\n
c)dans des vases en verre ou en grès ou — pour des quantités n'excédant pas 10 kilogrammes — dans des enveloppes doubles de fort papier (bourses) ; les récipients et les bourses doivent être soigneusement calés dans des récipients en bois solides, étanches, bien fermés et remplis de matières d'emballage appropriées ;
\n
d)il est permis aussi d'emballer les couleurs à base de plomb de toute espèce dans des récipients en ferblanc ou en tôle de fer ;
\n
582
\n
e)il est permis de même de transporter les composés quelconques du plomb et du cuivre en solutions aqueuses, dans des réservoirs étanches, construits en matériaux que ces mélanges ne peuvent attaquer.
\n
(7)Les matières dénommées sous 7° doivent être emballées dans des récipients en bois (tonneaux ou caisses) solides, étanches et bien fermés ou dans des sacs solides, étanches et bien fermés.
\n
(8)Les matières dénommées sous 5°, à l'exception de l'azoture de sodium, doivent être emballées dans des récipients en bois ou en tôle ondulée forts, étanches et bien fermés. Lorsqu'on emploie des récipients en bois (tonneaux ou caisses), ceux-ci doivent être revêtus intérieurement d'une garniture ininterrompue de papier souple destiné à empêcher efficacement le tamisage.
\n
L'azoture de sodium doit être emballé dans des récipients en fer (ou en fer-blanc) solides, étanches et bien fermés.
\n
(9)Les colis renfermant des matières dénommées sous I° à 9° doivent porter en caractères bien apparents et durables l'indication de leur contenu. Les désignations génériques telles que substances arsenicales, préparations de plomb, couleurs vénéneuses sont admises. En outre, les matières dénommées sous I°, 3° 4°, 5° et 6° a et l'acide oxalique et l'oxalate de potassium à l'état solide doivent porter l'étiquette du modèle n° 3, et s'il s'agit de ferrosilicium ou de manganosilicium (2°), la mention : « Craint l'humidité. Ne pas renverser ».
\n
Les récipients contenant des matières dénommées sous 8° doivent porter une inscription bien apparente et durable, donnant l'indication de leur contenu, et l'étiquette du modèle n° 2. Ceux contenant de l'azoture de sodium recevront en outre la mention : « Craint l'humidité».
\n
(10)L'aniline (huile d'aniline) doit être contenue dans des estagnons en fer ou dans des barils en bois (par exemple des fûts à pétrole) très résistants et parfaitement étanches.
\n
B.
\n
Autres prescriptions.
\n
(1)Il est permis d'emballer avec d'autres objets dans des récipients en bois solides, étanches et bien fermés, moyennant observation des prescriptions concernant les récipients édictées au chapitre A :
\n
a)les matières dénommées sous 4°, par quantités ne dépassant pas 1 kilogramme ; elles doivent être renfermées dans des vases en verre solidement calés avec de la terre d'infusoires sèche dans un récipient en ferblanc étanche;
\n
b)les matières dénommées sous I°, 3° et 8°, par quantités ne dépassant pas 5 kilogrammes ; il est cependant interdit d'emballer du cyanure de potassium, du cyanure de sodium et des chlorates, du bioxyde de baryum et de l'azoture de sodium avec des acides ou des sels acides ;
\n
c)les matières dénommées sous 6° a, par quantité ne dépassant pas 10 kilogrammes ;
\n
d)les matières dénommées sous 2°, 6° b et 7°, sans limite de poids.
\n
Lorsque le récipient renferme des matières dénommées sous I°, 3°, 4°, 5°, 6° a, ainsi que l'acide oxalique et l'oxalate de potassium à l'état solide, il doit être muni d'une étiquette du modèle n° 3.
\n
(2)Il est interdit de charger les matières dénommées sous I°, 3°, 4°, 5° et 6° a ainsi que l'acide oxalique et l'oxalate de potassium à l'état solide avec des denrées alimentaires ou d'autres matières de consommation.
\n
(3)Il est également interdit de charger les matières dénommées sous 3°,5° et 5° avec des acides et en outre celles du 5° avec des sels acides.
\n
(4)Les matières dénommées sous 5° ne doivent être transportées qu'en wagon-réservoirs ou en wagons découverts. L'azoture de sodium ne doit être transporté qu'en wagons couverts.
\n
(5)Le ferrosilicium et le mangano-silicium dénommés sous 2° doivent être remis au transport à l'état, absolument sec et dans des récipients parfaitement secs ; s'ils doivent être transportés en wagons découverts ceux-ci seront recouverts de bâches imperméables à l'eau.
\n
(6)Les récipients vides ayant servi au transport des matières vénéneuses dénommées sous 1°, 3°, 4°, 5° ou 6° a ainsi que de l'acide oxalique et de l'oxalate de potassium à l'état solide doivent être parfaitement clos.
\n
Les sacs vides ayant servi au transport des matières vénéneuses dénommées sous 1° doivent être renfermés 583 dans des caisses ou dans d'autres sacs goudronnés, étanches et bien fermés et portant l'étiquette du modèle n° 3. Les récipients ou les sacs et la lettre de voiture doivent porter la mention de ce qu'ils contenaient précédemment. Est applicable également la disposition édictée à l'alinéa (2).
\n
Les récipients et les sacs vides ayant servi au transport des matières dénommées sous 8° doivent porter l'étiquette du modèle n° 2.
\n
(7)Sont applicables aux récipients des wagons-réservoirs destinés à transporter des matières vénéneuses ou leurs solutions aqueuses les prescriptions édictées sous A, alinéas (1) et (9) et B, alinéa (6). Ces récipients ne doivent être constitués que de matériaux inattaquables par les matières considérées ou par leur solutions aqueuses. Les récipients des wagons-réservoirs servant au transport des matières dénommées sous 5° ne doivent avoir aucune couture rivée ou être alors à double paroi. Ils ne doivent, en outre, porter aucune ouverture à leur partie inférieure (robinets, soupapes, etc.). Les ouvertures doivent être rendues étanches et être protégées au moyen de chapes métalliques solidement vissées. Les wagons-réservoirs remplis des matières dénommées sous 5° doivent être placés dans les trains de manière à être séparés par un véhicule au moins d'autres wagons remplis d'acides liquides.
\n
C.
\n
Mode de transport.
\n
Sont exclues du transport en grande vitesse comme expéditions partielles les matières dénommées sous 1°, 3°, 4°, 5°, 6° a et 8°, ainsi que les récipients vides, y compris les sacs, ayant contenu les mêmes matières.
\n
D.
\n
Exceptions aux prescriptions édictées sous A, B et C.
\n
Ne sont pas soumis à ces prescriptions les produits dénommés dans la classe I V , destinés aux recherches scientifiques ou aux usages pharmaceutiques, expédiés en détail par quantités ne dépassant pas 1 kilogramme de chaque produit, pourvu qu'ils soient emballés dans des récipients en verre ou en grès à fermeture étanche, et que ces derniers soient à leur tour emballés avec soin dans des caisses en bois solides, étanches et fermant bien.
\n
Classe V.
\n
Matières caustiques.
\n
Les objets suivants sont admis au transport sous certaines conditions :
\n
1° l'acide sulfurique, l'acide sulfurique fumant (acide sulfurique contenant de l'anhydride, oleum, huiîe de vitriol, acide sulfurique de Nordhausen), l'acide azotique ou nitrique (eau-forte) et leurs mélanges, l'acide chlorhydrique ou muriatique, l'acide fluorhydrique.
\n
2° le chlorure de soufre, de même que le nitrate ferreux et le sulfate ferreux (mordant de fer) ;
\n
3° la lessive caustique (lessive de soude ou de potasse, etc.), les résidus de raffineries d'huile, l'eau ammoniacale ne contenant pas plus de 25% d'ammonique ;
\n
4° le brome ;
\n
5° l'anhydride sulfurique ;
\n
6° le chlorure d'acétyle, le pentachlorure d'antimoine, le chlorure de chromyle, l'oxychlorure de phosphore, le pentachlore de phosphore (superchlorure de phosphore), le trichlorure de phosphore, le chlorure de sulfuryle, le chlorure de thionyle et l'acide chloro-sulfonique ;
\n
7° les solutions aqueuses de bioxyde d'hydrogène d'une teneur de plus de 6 pour cent en poids de bioxyde d'hydrogène ;
\n
8° le sulfure de sodium et les cokes à base de soude ;
\n
9° le bisulfate de soude ;
\n
10° la chaux-vive moulue (oxyde de calcium).
\n
11° la naphtaline brute susceptible de suinter, expédiée en vrac.
\n
584 CONDITIONS DE TRANSPORT A.
\n
Emballage.
\n
(1)L'emballage des matières dénommées sous 1° à 4° doit être fait dans des récipients solides, étanches et bien fermés, qui ne puissent pas être attaqués par le contenu. Pour l'acide fluorhydrique (1°) voir alinéa (5) La fermeture doit être conditionnée de manière à ne pouvoir être endommagée soit par des secousses, soit par le contenu. L'emploi de vases en verre ou en grès est subordonné aux conditions suivantes :
\n
a)Les récipients servant au transport des matières dénommées sous 1° à 3° doivent être bien assujettis dans d'autres récipients (bannettes ou paniers en métal, cuveaux ou caisses) solides, remplis de matières d'emballage appropriées. Les récipients extérieurs (à l'exception des caisses) doivent être munis de poignées solides.
\n
b)Pour l'acide nitrique concentré d'un poids spécifique d'au moins 1,48 à 15° centigrade (46,8° Baumé) et l'acide nitrique rouge fumant, les vases en verre ou en grès doivent être entourés dans les récipients d'un volume au moins égal à leur contenu de terre d'infusoires ou d'autres substances terreuses sèches appropriées.
\n
c)La matière d'emballage prévue sous a) et b) n'est pas nécessaire si les vases en verre sont placés dans des enveloppes en métal les entourant complètement et calés par de bons ressorts recouverts d'amiante, de telle façon qu'ils ne puissent se déplacer dans les enveloppes.
\n
d)Pour le brome (4°), les vases en verre ou en grès doivent être renfermés dans des récipients solides en bois ou en métal, et entourés jusqu'au col, de sable, de terre d'infusoires ou d'autres matières analogues incombustibles.
\n
(2)Les extincteurs d'incendie qui contiennent des acides dénommés sous i° doivent être construits de telle sorte que l'acide ne puisse couler.
\n
(3)Les accumulateurs électriques montés avec de l'acide sulfurique (1°) doivent être calés dans une caisse de batterie, de manière que les bacs ne puissent se déplacer. La caisse de batterie sera solidement emballée dans une autre caisse, avec des matières d'emballage absorbantes. Les couvercles des caisses porteront, bien apparentes, les mentions « Accumulateurs électriques » et « Haut ». Si les accumulateurs sont chargés, les pôles doivent être protégés de manière à éviter les courts-circuits.
\n
Si les bacs sont constitués de matières résistantes, telles que le bois avec revêtement de plomb ou le caoutchouc durci, et que leur partie supérieure soit aménagée de telle sorte que l'acide ne puisse jaillir d'une manière dangereuse, on peut se passer d'emballer les bacs ou les batteries d'accumulateurs, à la condition que des dispositifs appropriés, tels que cadres, cloisons, renforcements, les empêchent de se renverser ou de se déplacer et les protègent contre les avaries pouvant résulter de colis tombant sur les batteries Les bacs ou batteries faisant corps avec des voitures n'ont pas besoin non plus d'un emballage spécial, lorsque ces véhicules sont fixés ou arrimés solidement sur les wagons de chemins de fer.
\n
(4)On ne peut employer des récipients en bois pour les boues de plomb renfermant de l'acide sulfurique, provenant d'accumulateurs et de chambres de plomb, que s'il est possible d'empêcher tout suintement d'acide.
\n
(5)Les récipients contenant de l'acide fluorhydrique (1°) seront en plomb ou en gutta-percha pour l'acide étendu ; les récipients en bois avec garniture intérieure solide en paraffine sont également admissibles.
\n
Des récipients en fer avec tampon de fermeture étanche à vis, peuvent également être employés pour l'acide concentré, à 70% au moins d'acide pur. Ces récipients en fer ne doivent être remis, pleins ou vides, aux gares expéditrices qu'après lavage de toute trace d'acide à leur surface extérieure. Les récipients à acide fluorhydrique, pleins ou vides, devront porter une étiquette ou une inscription bien apparente et durable, avec la mention « Acide fluorhydrique concentré à 70% d'acide pur » et en outre une étiquette du modèle n°3.
\n
585
\n
(6)L'anhydride sulfurique (5°) doit être emballé :
\n
a)dans de fortes boîtes en tôle ou en fer-blanc, bien soudées, ou
\n
b)dans de fortes bouteilles en fer, en fer-blanc ou en cuivre, munies d'une fermeture solide et hennétique.
\n
Les boîtes et bouteilles doivent être solidement emballées dans de forts récipients en bois, en fer ou en fer-blanc, avec de la terre d'infusoires ou d'autres matières analogues incombustibles.
\n
(7)Les matières dénommées sous 6° doivent être emballées :
\n
a)dans des récipients en fer forgé, en fer fondu, en acier, en plomb ou en cuivre, absolument étanches et munis d'une bonne fermeture, ou
\n
b)dans des récipients en verre. En ce dernier cas, les prescriptions suivantes doivent être observées :
\n
oc)Les récipients en verre doivent avoir des parois épaisses et être bouchés hermétiquement avec des bouchons en verre rodé, fixés de manière à ne pouvoir se détacher. ß) Si les récipiends en verre contiennent plus de 5 kilogrammes, ils doivent être placés dans des enveloppes métalliques. Les bouteilles d'une contenance plus faible peuvent être emballées dans des caisses en bois solides, divisées intérieurement en autant de compartiments qu'il y a de bouteilles à expédier.
\n
Chaque caisse ne peut renfermer plus de quatre compartiments. γ) Les récipients en verre doivent être placés dans les enveloppes de telle sorte qu'il subsiste un espace vide de 30 millimètres au moins entre eux et les parois. Les espaces vides seront soigneusement comblés avec de la terre d'infusoires ou d'autres matières analogues incombustibles : pour le chlorure d'acétyle, on peut aussi faire usage de sciure de bois. α) Le couvercle des récipients extérieurs' doit porter l'indication du contenu avec la mention « Fragile » ou un signe équivalent.
\n
(8)Pour les solutions aqueuses de bioxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (7°) on doit employer de forts récipients en verre ou en grès qui ne décomposent pas le bioxyde d'hydrogène et qui ne soient pas fermés hermétiquement ou qui ne permettent pas la production d'une surpression intérieure. Les touries, bouteilles et cruches doivent être bien emballées dans des caisses ou dans des paniers solides pourvus les uns et les autres de poignées. Les paniers doivent être recouverts d'une bonne couverture de protection.
\n
(9)Pour le sulfure de sodium raffiné cristallisé (8°) on doit employer des récipients imperméables à l'eau, pour le sulfure de sodium brut ainsi que pour le coke à base de soude, des récipients en fer étanche. (10°) Le bisulfate de soude doit être renfermé dans des récipients à parois étanches, inattaquables par le contenu. Il peut aussi être chargé dans des wagons découverts revêtus intérieurement de plomb, recouverts par une bâche et pourvus d'un dispositif empêchant le contact immédiat de la bâche et du bisulfate.
\n
(11)La chaux vive moulue doit être renfermée dans des sacs forts et étanches.
\n
(12)Pour la naphtaline dénommée sous II°, le plancher du wagon doit, par les soins de l'expéditeur et à ses frais, être séparé de cette substance par une bâche en tissu serré.
\n
(13)Chaque colis renfermant des matières dénommées sous I° à 6° doit être munie d'une étiquette du modèle n° 3. Les colis d'acide nitrique rouge fumant doivent en outre porter l'étiquette du modèle n° 2.
\n
B.
\n
Autres prescriptions.
\n
(1)Il est permis d'emballer avec d'autres objets dans des récipients en bois solides, étanches et bien fermés, moyennant observation des prescriptions concernant les récipients édictées au chapitre A :
\n
a)jusqu'à 500 grammes de brome (4°) ;
\n
b)l'anhydride sulfurique (5°) par quantités ne dépassant pas 2 kilogrammes ; il peut aussi être renfermé dans de forts tubes en verre fermés au chalumeau, qui seront solidement calés dans des récipients en ferblanc, solides, bien fermés et remplis de terre d'infusoires ;
\n
586
\n
c)jusqu'à 5 kilogrammes des matières dénommées sous 6° ;
\n
d)jusqu'à 10 kilogrammes des matières dénommées sous I°, 2° et 3°.
\n
Les récipients contenant ces matières doivent être solidement calés dans les récipients en bois.
\n
(2)La lettre de voiture doit porter les mentions suivantes :
\n
a)pour l'acide nitrique (1°) dans des vases en verre, le poids spécifique pour une température de 15° centigrade ; à défaut de cette indication dans la lettre de voiture, l'acide est considéré comme concentré [A, alinéa (1)6) et c)];
\n
b)pour les boues de plomb renfermant de l'acide sulfurique provenant d'accumulateurs et de chambres de plomb, on devra certifier que l'acide sulfurique ne peut couler ;
\n
c)pour les résidus d'acide sulfurique provenant de la fabrication de la nitroglycérine, on devra certifier qu'ils sont complètement dénitrifiés, sinon ces résidus sont exclus du transport.
\n
Cette déclaration n'est pas nécessaire pour les résidus d'acide provenant de la fabrication de la nitrocellulose ; il n'est pas tenu compte d'une teneur minime en nitrocellulose.
\n
(3)Les matières dénommées sous I° à 5° doivent être transportées dans des wagons découverts. Mais des wagons couverts peuvent aussi être utilisés :
\n
a)pour le transport des matières dénommées sous 3°, si elles sont emballées dans des barils en fer, forts et étanches, qui ne peuvent être remplis que jusqu'aux neuf-dixièmes de leur capacité ;
\n
b)pour le transport du brome (4°) par quantités ne dépassant pas 500 grammes, pour celui de l'anhydride sulfurique (5°) par quantités ne dépassant pas 2 kilogrammes, et pour celui des matières dénommées sous I°, 2° et 3°, par quantités ne dépassant pas 10 kilogrammes, soit isolément, soit avec d'autres objets, à la condition que les récipients soient soigneusement calés dans une forte enveloppe en bois.
\n
(4)Les solutions aqueuses de bioxyde d'hydrogène (eau oxygénée) dont la teneur en bioxyde d'hydrogène excède 6% en poids et ne dépasse pas 35% en poids (7°) ainsi que le sulfure de sodium et les cokes à base de soude (8°) sont transportés en wagons couverts ou en wagons découverts bâchés : les solutions aqueuses de bioxyde d'hydrogène dont la teneur en bioxyde d'hydrogène excède 35% en poids (7°) doivent toujours être transportées dans des wagons spéciaux (wagons-touries, p. ex.).
\n
(5)Les récipients vides qui ont renfermé des matières dénommées sous I° à 5° doivent, lorsqu'ils sont remis au transport comme expéditions partielles, être bien fermés ou nettoyés à fond. La lettre de voiture doit mentionner ce qu'ils contenaient précédemment.
\n
(6)Les prescriptions édictées aux alinéas (3) et (5) ne sont pas applicables aux extincteurs d'incendie ni aux accumulateurs électriques [A, alinéas (2) et (3)].
\n
(7)Les récipients contenant de l'acide fluorhydrique (1°) doivent être placés le tampon de fermeture en dessus.
\n
(8)Sont applicables aux récipients des wagons-réservoirs destinés à transporter des matières caustiques les dispositions édictées sous A, alinéa (1) à l'exception de celles figurant sous a à d.
\n
(9)La chaux vive moulue en sacs ne doit être transportée que dans des wagons couverts.
\n
(10)Lorsque la lettre de voiture mentionne que la naphtaline brute, traitée à la presse hydraulique ou à la machine centrifuge, est dégagée de ses parties huileuses à un point tel qu'aucun suintement ne se produit plus, le transport de la naphtaline brute n'est soumis à aucune condition.
\n
C.
\n
Mode de transport.
\n
(1)Les matières dénommées sous 3° sont admises au transport en grande vitesse par expéditions partielle si elles sont emballées conformément aux prescriptions indiquées en B, alinéa (3) a) ; celles des I° à 3° en 587 quantités ne dépassant pas 10 kilogrammes, le brome jusqu'à 500 grammes et l'anhydride sulfurique jusqu'à 2 kilogrammes sont également admis sous l'emballage prévu au B, alinéa (3) b.
\n
(2)Cette restriction ne s'applique pas aux extincteurs d'incendie et accumulateurs électriques [ A , alinéas
\n
(2)et (3)].
\n
D.
\n
Exceptions aux prescriptions édictées sous A, B et C.
\n
Ne sont pas soumis à ces prescriptions les produits dénommés dans la Classe V. destinés aux recherches scientifiques ou aux usages pharmaceutiques, expédiés par quantités ne dépassant pas 1 kilogramme de chaque produit, pourvu qu'ils soient emballés dans des récipients en verre ou en grès à fermeture étanche et que ces derniers soient à leur tour emballés avec soin dans des caisses en bois solides, étanches et fermant bien.
\n
Classe VI.
\n
Produits répugnants et de mauvaise odeur.
\n
Sont admis au transport :
\n
1° Les tendons frais, les retailles de peaux fraîches servant à la fabrication de la colle, non chaulées, (1) ainsi que les déchets de ces deux sortes de matières, les cornes et onglons ou sabots frais non débarrassés d'os et de parties molles adhérentes, les os frais non débarrassés de chairs ou autres parties molles adhérentes, ainsi que les autres matières animales nauséabondes et répugnantes en tant qu'elles ne sont pas mentionnées ci-dessous.
\n
2° Les peaux fraîches non salées.
\n
3° Les os nettoyés ou séchés, les cornes et onglons ou sabots nettoyés ou séchés.
\n
4° Les caillettes de veau fraîches, débarrassées de tout reste d'aliments.
\n
5° Les résidus comprimés, provenant de la fabrication de la colle de peau (résidus calcaires, résidus du chaulage des retailles de peau ou résidus utilisés comme engrais).
\n
6° Les résidus non comprimés de l'espèce désignée au 5°.
\n
7° Le fumier mélangé de paille.
\n
8° Les autres matières fécales, y compris celles qui proviennent des fosses d'aisance.
\n
CONDITIONS DE TRANSPORT.
\n
A.
\n
Emballage.
\n
(1)Les matières ci-dessous énumérées, remises au transport comme expéditions partielles, doivent être emballées ainsi qu'il suit :
\n
a)celles dénommées sous I°, 5° et 6°. dans des récipients en bois (tonneaux, cuveaux ou caisses) solides, étanches et bien fermés ; le contenu ne doit pas se révéler par son odeur, d'une manière désagréable ;
\n
b)celles dénommées sous 2° dans des récipients en bois (tonneaux, cuveaux ou caisses) solides, étanches et bien fermés, ou dans des sacs solides, imperméables et bien fermés, imprégnés de désinfectants appropriés, tels qu'acide phénique, lysol, pour que l'odeur méphitique du contenu ne puisse se faire sentir ; l'emploi de ces sacs est toutefois limité aux mois de novembre, décembre, janvier et février ;
\n
c)celles dénommées sous 3° dans des récipients (tonneaux ou cuveaux) étanches ou dans des sacs solides ;
\n
(1)Les retailles de peaux humides chaulées sont admises au transport sans conditions, 588
\n
d)les caillettes de veau (4°) dans des récipients en bois (tonneaux ou cuveaux) solides, étanches et bien fermés ; pendant les mois d'avril à septembre inclusivement, les caillettes de veau doivent être salées de telle sorte qu'il soit employé de 15 à 20 grammes de sel de cuisine par caillette ; une couche de sel d'au moins un centimètre d'épaisseur doit être répandue en outre au fond des récipients servant d'emballage, ainsi que sur la couche supérieure des caillettes ; la lettre de voiture doit contenir une déclaration portant que ces prescriptions ont été observées ;
\n
e)les crottes de chiens (8°) dans des récipients en métal ou en bois solides, étanches et bien fermés ;
\n
f)ta fiente de pigeons (8°) dans des récipients en bois (tonneaux ou cuveaux) solides, étanches et bien fermés ; la fiente de pigeons sèche peut aussi être emballée dans des sacs solides et imperméables.
\n
Aucune trace du contenu ne doit adhérer extérieurement aux récipients servant d'emballage.
\n
(2)Les prescriptions suivantes sont applicables aux chargements par wagon complet :
\n
a)Matières dénommées sous 1° et 2° :
\n
1° Si l'on utilise des wagons couverts, aménagés spécialement, portant des installations de ventilation efficaces, l'emballage n'est pas nécessaire. Les matières doivent être imprégnées d'acide phénique à 5% au moins ou d'autres désinfectants appropriés de telle sorte que l'odeur méphitique du contenu ne puisse se faire sentir.
\n
2° Si l'on emploie des wagons à marchandises ordinaires découverts : α) du 1er mars au 31 octobre, les matières doivent être emballées dans des sacs solides et imperméables ; ces sacs seront imprégnés des désinfectants dénommés sous 1°, pour que l'odeur méphitique du contenu ne puisse se faire sentir. Tout envoi de ce genre doit être recouvert d'une bâche en tissu très fort (appelé toile à houblon), imprégnée d'une solution d'un des désinfectants précités ; cette bâche doit elle-même être entièrement recouverte d'une grande bâche imperméable non goudronnée ; ß) du 1er novembre à la fin de février, l'emballage en sacs n'est pas nécessaire. Cependant les envois doivent être recouverts également d'une bâche en toile à houblon et cette bâche sera elle-même recouverte entièrement d'une grande bâche imperméable non goudronnée.
\n
La première bâche doit au besoin être passée à l'un des désinfectants énumérés sous 1°, de telle sorte qu'aucune odeur méphitique ne puisse se faire sentir ;
\n
Y) si les désinfectants ne suffisent pas pour empêcher les odeurs méphitiques, les envois doivent être emballés dans des tonneaux ou cuveaux solides, étanches et bien fermés, de telle sorte que l'odeur du contenu du récipient ne puisse se faire sentir.
\n
b)Les matières dénommées sous 3° ne demandent pas d'emballage spécial ; si elles sont remises non emballées et dans des wagons découverts, le chargement doit cependant être recouvert entièrement de bâches imperméables.
\n
c)Les caillettes de veau (4°) doivent être emballées selon le mode prescrit à l'alinéa (1) d).
\n
d)Les matières dénommées sous 5° doivent être recouvertes entièrement de deux grandes bâches superposées, imperméables et non goudronnées La bâche inférieure doit être imprégnée de désinfectants appropriés (acide phénique, lysol, etc.) de telle sorte qu'aucune odeur méphitique ne puisse se faire sentir. Entre les bâches, i l sera répandu une couche de chaux sèche, éteinte, de poussière de tourbe ou de tan ayant déjà servi.
\n
e)Les matières dénommées sous 6° doivent être emballées conformément aux prescriptions édictées à l'alinéa (1) a).
\n
589
\n
f)Le fumier mélangé de paille (7°) ne demande pas d'emballage spécial ; s'il est remis sans emballage, le chargement doit cependant être recouvert entièrement de bâches imperméables.
\n
g)Les matières dénommées sous 8°. doivent être emballées dans des récipients solides, étanches et bien fermés. Les crottes de chiens et la fiente de pigeons sèche peuvent aussi être emballées dans des sacs solides et imperméables.
\n
B.
\n
Autres prescriptions.
\n
(1)Le chemin de fer peut limiter le transport à certains trains, se faire payer d'avance le prix de transport, et prendre également des dispositions spéciales concernant l'heure et le délai du chargement et du déchargement, ainsi que du camionnage au départ et à l'arrivée. Le chemin de fer peut exiger que les bâches soient fournies par l'expéditeur.
\n
(2)Les matières dénommées sous 7° et 8°. (à l'exception des crottes de chiens et de la fiente de pigeons) ne sont pas acceptées comme expéditions partielles.
\n
(3)Les récipients renfermant des crottes de chiens ne doivent pas être roulés, ils seront transportés debout.
\n
(4)Le chemin de fer dernier transporteur doit soumettre les wagons de chemins de fer ayant servi au transport de chargements de matières dénommées sous I°, 2°, 3° et 7°, en vrac, ou de chargements de matières dénommées sous 8°, chaque fois qu'ils auront été utilisés, à un nettoyage ou désinfection conformément aux dispositions légales, applicables dans l'Etat contractant où se trouve la station destinataire. Les frais de la désinfection grèvent la marchandise.
\n
(5)Si une odeur nauséabonde se fait sentir, le chemin de fer peut faire traiter en tout temps les matières avec des désinfectants appropriés, pour en enlever l'odeur : les frais grèvent la marchandise.
\n
(6)Les matières dénommées sous 3° et 4° peuvent être transportées en wagons couverts. Il est interdit de les charger avec des denrées alimentaires ou d'autres matières de consommation. Les matières dénommées sous I°, 2°, 5°, 6°, 70 et 8° doivent être transportées en wagons découverts [voir à cet égard A (2) a, 1°]. Le transport des crottes de chiens sèches, lorsqu'elles sont emballées selon les prescriptions édictées sous A (2) f), dernière phrase, sera effectué en wagons couverts ou en wagons découverts revêtus de bâches fermant bien.
\n
(7)Les récipients vides et les bâches ayant servi au transport des matières de la Classe V I doivent être complètement nettoyés et traités avec des désinfectants appropriés, de manière qu'ils ne répandent aucune odeur méphitique. La lettre de voiture doit mentionner à quel usage ils avaient servi. Le transport doit avoir lieu en wagons découverts.
\n
(8)Les envois sont soumis du reste aux prescriptions de police en vigueur dans chaque Etat.
\n
C.
\n
Mode de transport.
\n
Les matières dénommées dans la classe VI, les récipients vides qui ont contenu ces matières, et les bâches en retour qui ont servi à ces transports ne peuvent être transportés en grande vitesse par expéditions partielles.
\n
590 MODÈLE DE L'ÉTIQUETTE N° 1.
\n
C. I. M. Annexe I.
\n
MODÈLE DE L'ÉTIQUETTE N° 3.
\n
Couleur : rouge sur papier blanc CouIeur: rouge sur papier blanc MODÈLE DE L'ÉTIQUETTE A manœuvrer avec précaution \". (Echelle : 1/3) Couleur: noir sur papier orange MODÈLE DE L'ÉTIQUETTE N° 2.
\n
591 Répertoire alphabétique des objets dénommés dans l'Annexe I de la Convention internationale concernant le transport des marchandises par chemins de fer.
\n
Objets Classe ou groupe Objets V 1° III a A 2 I V 6° a III a B Arsenicales (substances non liquides) Arsenic jaune (sulfure d'arsenie, orpiment) Arsenic natif (cobalt arsenical écailleux ou pierre à mouches) Arsenic rouge (réalgar) Articles en filet, imprégnés de graisse, de vernis ou d'huile Articles pyrotechniques de salon Artifice (Pièces d') Azote comprimé Azoture de sodium A Accumulateurs électriques montés avec de l'acide sulfurique Acétate d'amyle Acétate de plomb Acétone Acétylène dissous dans de l'acétone et absorbé par des matières poreuses Acide arsénieux (fumée arsenicale) Acide arsénique Acide azotique ou nitrique et leurs mélanges Acide carbonique comprimé Acide carbonique liquéfié Acide chlorhydrique ou muriatique Acide chloro-sulfonique Acide fluorhydrique Acide muriatique Acide nitrique Acide nitrique concentré Acide nitrique rouge fumant Acide oxalique Acide picrique Acide sulfureux liquéfié Acide sulfurique Acide sulfurique contenant de l'anhydride Acide sulfurique de Nordhausen Acide sulfurique fumant Air comprime Air liquide Alcool dénaturé et la substance communément employé à le dénaturer, etc.
\n
Alcool éthylique Alcool (Mélanges d') Aldéhyde acétique Allumettes-feux de Bengale Allumettes ordinaires et autres allumettes à friction Allumeurs de sûreté ou autres amorces analogues Ammoniaque dissoute dans l'eau Ammoniaque liquéfiée Amorces électriques sans leur détonateur Amorces explosibles Amorces non détonantes Amorces pour fusées de projectiles Anhydride sulfurique Aniline Argon Arsenicales (substances liquides) I d 11° I V 1° I V 4° V 1° I d 1° I d 5° V 1° V 6° V 1° V 1° V 1° V 1° V 1° I V 7° I à 3° I d 7° V 1° V 1° V 1° V 1° I d 4° I d 9° III a B III a B III a A 2 III a B I c 1° b I c 1° a I b 2°c I d 10° I d 6° I b 2°c I c 2° d I b 2° I b 2° d V 5° I V 9° I d 4° I V 4° Classe ou groupe I V 1° I V 1° I V 1° I V 1° I I 3° b I c 2° l c 3° I d 4° I V 8° B Bâches, imprégnées de graisse, de vernis ou d'huile Baguettes pyrotechniques Bandes d' amorces Bandes d'amorces, paraffinées Benzines légères Benzines lourdes Benzin-naphta Benzol Benzol (Mélanges de) Bioxyde de baryum Bioxyde d'hydrogène Bisulfate de soude Bombes confetti Bonbons fulminants Boues de plomb renfermant de l'acide sulfurique Bougies-pluie de fleurs Bougies-pluie d'or Bouillie bordelaise (Poudre pour) Bourre de soie, fortement chargée, en écheveaux Brome I I 8°b I c 1° b I c 2° d I c 2° d III a A 1 b III a A 1 b III a A 1 b III a A 1 b III a A 2 I V 8° V 7° V 9° I c 2° c l c 2° a V 1° I c 1°b I c 1°b IV 7° II 7° V 4° C Caillettes de veau fraîches, débarrassées de tout reste d'aliments Calcium Capsules métalliques Capsules métalliques d'acide carbonique (Sodor, Sparklets)...
\n
Capsules pour armes à feu Carbure de calcium Cartes de fleurs (articles pyrotechniques de salon) VI 4° I e 1° I b 2° a I d 5° I b 2° a 1 e 2° I c 2° a 592 Cartouches en carton à inflammation centrale, terminées Cartouches Flobert à balles Cartouches Flobert à petits plombs Cartouches Flobert sans balles ni petits plombs Cartouches pour armes à feu portatives Cartouches terminées dont les douilles ne sont qu'en partie métalliques Cartouches terminées dont les douilles sont entièrement en métal Celloidine Celluloid en plaques, feuilles, tiges, tuyaux Céruse et autres couleurs à base de plomb Chandelles romaines Chanvre, à l'état brut sous forme de déchets, etc Charbon de bois en morceaux Charbon de bois, fraîchement éteint, en poudre, en grains ou en morceaux Chaux-vive moulue Chiffons gras ou imprégnés de vernis Chlorates Chlore, liquéfié, exempt d'humidité Chlorure d'acétyle Chlorure de chromyle Chlorure de méthyle, liquéfié Chlorure d'éthyle, liquéfié Chlorure de soufre Chlorure de sulfuryle Chlorure de thionyle Cierges merveilleux Cinabre Cobalt arsenical écailleux ou pierre à mouches Cokes à base de soude Colle de peau (Résidus de la fabrication de la) Collodion Combinaisons de phosphore avec des métaux, sujettes à l'inflammation spontanée Combinaisons de phosphore avec des terres alcalines Combinaisons entre les métaux des alcalins et alcalins-terreux Composés quelconques du cuivre, en solution aqueuse Composés quelconques du plomb, en solution aqueuse Copeaux de bois Cordages imprégnés de graisse, de vernis ou d'huile Cordonnet fortement chargé, en écheveaux Cornes fraîches, non débarrassées d'os et de parties molles adhérentes I b 4° c I b 4° d I b 4° c I b 4° f I b 4° I b 4° b I b 4° a III b 2° III B 3° IV 6° b I c 3° a I I 8° a III b 1° II 6° V 10 II 8° a IV 8° I d 7° V 6° V 6° I d 8° I d 8° V 2° V 6° V 6° I c 1° b IV 6° a IV 1° V 8° V I 5° III a A 1 a II 2° II 2° I e 1° IV 6° a IV 6° b III b 1° II 8° b II 7° V I 1° Cornes nettoyées ou séchées Corps nitrés organiques Coton, à l'état brut, sous forme de deCouleurs à base de cuivre Couleurs à base de plomb Coups de canon (pièces d'artifice pour signaux) Courroies de transmission de coton ou de chanvre, imprégnées de graisse, de vernis ou d'huile Crapauds (petites pièces d'artifice) Crottes de chiens Grypton Cuivre (Pigments de) verts et bleus de calcium dont le contenu en carbure de calcium dépasse 0,2% Cyanure de potassium, à l'état solide Cyanure de sodium, à l'état solide Cylindres Bosco V I 3° I a 4° II 8° a IV 6° a I V 6° b I c 4° II 8° b I c 3° b V I 8° I d 4° I V 6° a I e 2° I V 3° I V 3° I c 2° c D Déchets, à l'état de chiffons ou d'étoupes,
\n
provenant de la filature ou du tissage de laine, de poils, de laine artificielle, (le coton, de soie, de lin, de chanvre et de jute, à l'état brut, etc., imprégnés de graisse, de vernis ou d'huile Déchets de celluloid Déchets de films en celluloid Déchets de matières textiles végétales Déchets de retailles de peaux fraîches Déchets de tendons frais Dissolutions du zinc-éthyle dans l'éther .
\n
Dissolutions du zinc-méthyle dans l'éther Douilles vides avec capsules pour armes à feu II 8° a III b 3° III b 3° III b 1° V I 1° VI 1° II 4° II 4° I b 2° b E Eau ammoniacale ne contenant pas plus de 25% d'ammoniaque Eau-forte Eau oxygénée Echeveaux de bourre de soie fortement chargés Echeveaux de cordonnet, soie souple, etc., fortement chargés Esprit de bois (méthanol), brut ou [rectifié Essence légère de pétrole Ethane Ether éthylique Ether méthylique, liquéfié Ethylamine, liquéfié Etoupes, imprégnées de graisse, de vernis ou d'huile V 3° V 1° V 7° II 7° II 7° III a B III a A 1 b I d 5° III a A 1 a I d 8° I d 8° II 8° a 593 Etoupilles Etoupillesà vis Explosifs de mine ou de tir Extincteurs d'incendie I b 2° c I b 2° c I a V 1° F Ceux d'artifice de salon Ceux d'artifice que l'on brûle dans la main Ceux de Bengale Ferrosilicium Filets de pêcheurs graissés Films à base de celluloïd Fils de nitrocellulose servant à la fabrication de la soie artificielle Fils imprégnés de graisse, de vernis ou d'huile Fils retors, imprégnés de graisse, de vernis ou d'huile Fire crackers Foin Fontaines (pièces d'artifice artistiques)..
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Fruits pour cotillons et articles similaires.
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Fulmi-coton Fulmi-coton pour collodion Fummée arsenicale Fumier mélangé de paille Fuseaux faits de papier graisse imprègne de vernis ou huilé Fusées Fusées de projectiles sans amorces ou dispositifs provoquant, un effet brisant I c 3° b I c 3° b I c 3° c IV 2° V I 8° II 8° b III b 3° I I 16 I I 8° b 1 b 2° d I d 2° I d a I d 2° I d 3° I d 5° Idb I d 2° I d 4° I d 3° I b 2° a III a A 3 III a A 3 Alb I c 2° b I d 4° H Hélium Tuile à gaz III a A 3 IV 9 III a A3 III a A 3 III a A3 III a A 3 III a A 3 IIIa A 3 III a A 3 V 1° III a A 1 b III a A 3 I d 4° I e 2° 1 d 4° III a A 3 I c 1° Inflammateurs J Jonc (à l'exclusion du jonc d'Espagne) Jute, à l'état brut, fous forme de déchets, etc II 11° 1 c 3° a III a III a A 1 b I II 8° b 1 c 3° b lll b 1° I c 3° a I c 2° c I a 1° I a 1° I V 1° V I 7° G Gaz à l'eau comprimé Gaz comprimés Gaz d'éclairage comprimé Gaz d'huile comprimé Gaz d'huile liquéfié Gaz liquéfiés Gaz mixte Gaz rares Gaz riche (gaz d'huile) comprime Godets de carton Goudron brut Goudronde houille distillé Goudron de houille (Différents produits de distillation de) Grenades fulminantes et articles similaires contenant du fulminate d'argent Grisou Huile brute et produits de sa distillation très fluides Huiles (Certaines) pour moteurs à combustion interne Huile d'amline Huile de goudron de bois Huile de goudron de houille Huile de goudron de lignite Huile de goudron de tourbe Huile de nettoyage Huile de paraffine Huile de schiste Huile de vitriol Huile légère Huile solaire Hydrogène comprimé Hydrure de calcium III b 1° I I 8° a K Kérosine L Laine, à l'état brut, sous forme de déchets, etc Laine artificielle, à l'état brut, sous forme de déchets, etc Laine ayant servi au nettoyage Lamelles de papier-collodion et autres articles similaires renfermant des quantités très minimes de papier-collodion ou de petits points d'argent fulminant Lames de celloïdine Lessive caustique Lessive de potasse Lessive de soude Ligroïne Limaille de fer ou d'acier grasse (provenant des tours ou des machines à forer, etc.) Lin, à l'état brut, sous forme de déchets, etc Lin (Paille de) Liquides combustibles III a A 2 II 8° a II 8° a II 8° a I c 2° a III B 2° V 3° V 3° V 3° IIlaA1b II 10° II 8° a III b 1° Ill a 594 Liquides dont le point d'inflammation est supérieur à 55° C sans dépasser 100° C Liquides et mélanges artificiels ou solutions ayant leur point d'inflammation en dessous de 21° C, ne contenant pas plus de 30% de matières solides solubles dans les liquides (liquides inflammables) Liquides et mélanges artificiels ou solutions ayant un point d'ébullition de 50° C au maximum ainsi que ceux qui, n'ayant pas un point d'ébullition constant, donnent, à la distillation fractionnée jusqu'à 50° C, un produit qui
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excède 5% du volume primitif Liquides et mélanges artificiels ou solutions, ayant un point d'ébullition supérieur à 50° C ainsi que ceux qui, n'ayant pas un point d'ébullition constant, donnent, à la distillation fractionnée jusqu'à 50° C, un produit qui n'excède pas 5% du volume primitif .
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Liquides et mélanges artificiels ou solutions dont le point d'inflammation est compris entre 21° C et 55° C Liquides et mélanges artificiels ou solutions ne se mélangeant pas avec l'eau .
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Liquides et mélanges artificiels ou solutions qui peuvent se mélanger avec n'importe quelle quantité d'eau et qui ont un point d'inflammation inférieur à 21° G Lisses de harnais, imprégnées de graisse, de vernis ou d'huile ..
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Lisses de tisserand, imprégnées de graisse, de vernis ou d'huile Litharge M Mabis (Paille de) Mangano-silicium Masse dite bourre de liège Massicot Matières animales nauséabondes et répugnantes Matières auxquelles le feu peut être facilement communiqué par les étincelles de la locomotive Matière ayant servi à épurer le gaz d'éclairage Matières caustiques Matières fécales, y compris celles provenant des fosses d'aisances.
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Matières inflammables Matières imprégnées de graisse, de vernis ou d huile Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables ou facilitant la combustion l e Matière servant à la fabrication des films à base de celluloïd III b 3° Matières solides inflammables III b Matières sujettes à l'explosion I III a A 1 Matières sujettes à l'inflammation spontanée II Matières textiles végétales et leurs déchets III b 1° Matières vénéneuses IV Mèches l c 1° Mèches à combustion rapide I b 1° a III a A 1 a Mèches de poudre noire I c 1° c Mèches détonantes instantanées I b 1° b Mèches non amorcées I b 1° Mélanges artificiels et liquides ou solutions ayant leur point d'inflammation en dessous de 21° C et ne contenant pas plus de 30% de matières solides soluIII a A 1 b bles dans les liquides (liquides inflammables) III a A 1 Mélanges artificiels et liquides ou soluIII a A 2 tions ayant un point d'ébullition de 50% C au maximum ainsi que ceux III a A qui, n'ayant pas un point d'ébullition constant, donnent, à la distillation fractionnée jusqu'à 50° C, un produit qui excède 5% du volume primitif III a A 1 a Mélanges artificiels et liquides ou soluIII a B tions ayant un point d'ébullition supérieur à 50° ainsi que ceux qui, n'ayant I I 8° b pas un point d'ébullition constant, donnent, à la distillation fractionnée I I 8° b jusqu'à 50° C, un produit qui n'excède, IV 6° b pas 5% du volume primitif III a A 1 b Mélanges artificiels et liquides ou solutions dont le point d'inflammation est compris entre 21° C et 55° C III a A 2 Mélanges artificiels et liquides ou solutions qui peuvent se mélanger avec III b 1° n'importe quelle quantité d'eau et qui IV 2° ont un point d'inflammation inférieur II 9° à 21° C III a B I V 6° b Mélanges d acétone III a B Mélanges d'acide azotique ou nitrique V 1° V I 1° Mélanges d'alcools et de benzols III a A 2 Mélanges d'alcools éthyliques III a B Mélanges d'aldéhyde acétique..
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III a B III b 1° Mélanges de pyridine et de méthanol III a B Mélanges d'esprit de bois III a B II 15° Mélanges de matières combustibles greV nées ou poreuses avec de l'huile de lin du vernis, de l'huile de résine et autres VI 8° matières analogues, etc I I 9° III Mélanges de méthanol .
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III a B Mélanges de phosphore amorphe avec des II 8° a résines ou des graisses I I 3° III a A 3 595 Mélanges de résidus de pétrole, de résine et d' autres substances semblables avec des corps poreux inflammables Mélanges de sulfate de cuivre avec la chaux, la soude et autres substances analogues Métaux alcalins et alcalins terreux Métaux pyrophoriques Méthane Méthanol Méthylamine, liquéfié Minium Mordant de fer Motorine Munitions III b 1° IV 7° I e 1° II 12° I d 4° III a B I d 8° IV 6° b V 2° III a A 3 I b N Naphtaline brute, susceptible de suinter, expédiée on vrac Néon Nitrate ferreux Nitrocellulose comprimée Nitrocellulose sous forme d'ouate et non comprimée V 11° I d 4° V 2° I a 1° b I a 1° a O Objets manufacturés en celluloïd Oleum Onglons ou sabots frais, non débarrassés d'os et de parties molles adhérentes Onglons ou sabots, nettoyés ou séchés Orpiment Os frais non débarrassés de chairs ou autres parties molles adhérentes Os nettoyés ou séchés Oxalate de polassium à l'état solide Oxychlorure de carbone liquéfié (phosgène) Oxychlorure de phosphore Oxyde de calcium Oxygène comprimé Oxygène liquide III b 3° V 1° VI 1° VI 3° IV 1° VI 1° VI 3° IV 1° I d 6° V 6° V 10° I d 4° I d 9° Pentachlorure de phosphore Peroxyde de sodium Pétards pour signaux d'arrêt sur les chemins de fer Petites pièces d'artifice et feux d'artifice de salon Pétrole brut et produits de sa distillation très fluides Pétrole naturel très léger Pétrole-Test Phosgène liquéfié Phosphore amorphe (rouge) Phosphore ordinaire (blanc ou jaune) Phosphure de calcium Phosphure de fer Phosphure de strontium Pièces d'artifice Pièces d'artifice, artistiques Pièces d'artifice (petites) et feux d'artifice de salon Pièces d'artifice pour signaux Pierre à mouches Pigments de cuivre, verts et bleus Pluies d'argent et d'or Poils, à l'état brut, sous forme de déchets, etc Points d'argent fulminants Pois fulminants Potassium Poudre pour bouillie bordelaise Préparations de plomb Produits (Différents) de distillation du goudron de houille Produits de la distillation des pétroles bruts et autres huiles brutes Produits de tête de la distillation du goudron et des huiles à gaz Produits (Différents) légers de la distillation du goudron de bois, de tourbe, de lignite et de houille Produits fabriqués avec des matières imprégnées de graisse, de vernis ou d'huile Produits métalliques vénéneux Protocarbure d'hydrogène comprimé Protoxyde d'azote liquéfié P R Paille (y compris la paille de maïs, de riz et de lin) Papier-collodion Papier graissé imprégné de vernis ou huilé, et fuseaux faits de ce papier Pastilles fulminantes pour munitions Pâte de bois
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Peaux fraîches non salées Pentachlorure d'antimoine Réalgar Résidus calcaires Résidus comprimés, provenant de la fabrication de la colle de peau (résidus calcaires, résidus du chaulage des retailles de peau ou résidus utilisés comme engrais Résidus d'acides provenant de la fabrication de la nitrocellulose III b 1° I c 2° a II 11° I b 2° a III b 1° V I 2° V 6° V 6° l e 3° I b 3° I c 3°b III a A 1 b III a A 1 a III a A 2 I d 6° II 2° II 1° II 2° II 2° II 2° l c 3° I c3°a I c 3° b l c 4° IV 1° IV 6° a I c 3°b II 8° a l c 2° a I c 2°b l e 1° IV 7° IV 6° b III a A 1 b III a A 1 b III a A 1 a III a A 2 II 8°b IV 6° I d 4° I d 5° IV 1° VI 5° V I 5° V 1° 596 Résidus d'acide sulfurique provenant de la fabrication de la nitroglycérine Résidus de raffineries d'huile Résidus du chaulage des retailles de peau Résidus non comprimés, provenant de la fabrication de la colle de peau (résidus calcaires, résidus du chaulage des retailles de peau ou résidus utilisés comme engrais Résidus plombeux Résidus utilisés comme engrais Retailles de peaux fraîches et déchets de ces matières Riz (paille de) Rognures de papier Roues (pièces d'artifice artistiques) V 1° V 3° V I 5° V I 6° IV 6° b V I 5° VI 1° III b 1° III b 1° l c 3° a S Sabots ou onglons frais non débarrassés d'os et de parties molles adhérentes Sabots ou onglons nettoyés ou séchés Sacs à levure ayant servi, non nettoyés.
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Sciure de bois Serpenteaux (petites pièces d'artifice) .
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Sesquisulfure de phosphore Signal blue lights Sodium Sodor (capsules métalliques d'acide carbonique) Soie, à l'état brut, sous forme de déchets, etc Soie chappe, fortement chargée, en écheveaux Soie fortement chargée, en écheveaux Soie souple fortement chargée, en écheveaux Soleils (pièces d'artifice artistiques) Solutions aqueuses de bioxyde d'hydrogène d'une teneur de plus de 6% en poids de bioxyde d'hydrogène Solutions aqueuses de composés quelconques du cuivre et du plomb .
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Solutions d'acétylène Solutions de cyanure de potassium et de cyanure de sodium Solutions de phosphore ordinaire dans le sulfure de carbone Solutions ou liquides et mélanges artificiels, ayant leur point d'inflammation en dessous de 21° C et ne contenant pas plus de 30% de matières solides solubles dans les liquides (liquides inflammables) V I 1° V I 3° I I 14° III b 1° I c 3° b II 2° I c 3°c I c 1° I d 5° II 8° a II 7° II 7° II 7° I c 3°a Solutions ou liquides et mélanges artificiels, ayant un point d'ébullition de 50° C au maximum ainsi que ceux qui, n'ayant pas un point d'ébullition constant, donnent, à la distillation fractionnée jusqu'à 50° C, un produit qui excède 5% du volume primitif Solutions ou liquides et mélanges artificiels, ayant un point d'ébullition supérieur à 50° C ainsi que ceux qui, n'ayant pas un point d'ébullition constant, donnent, à la distillai ion fractionnée jusqu'à 50° C, un produit qui n'excède pas 5% du volume primitif Solutions ou liquides et mélanges artificiels dont le point d'inflammation est compris entre 21° C et 55° C Solutions ou liquides et mélanges artificiels qui peuvent se mélanger avec n'importe quelle quantité d'eau cl qui ont un point d'inflammation inférieur à 21° C Solvent naphta Soude (Mélange de sulfate de cuivre avec la) Soufre Standard white brut ou épuré .
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Sparklets (capsules métalliques d'acide carbonique) Sublimé Substances arsenicales liquides Substances arsenicales non liquides. substance employée communément pour