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Note : Pour les multiplicateurs d’électrons à plaques à microcanaux, voir article 1556.

\n

1553 Systèmes à rayon X à décharge éclair, y compris les tubes, présentant toutes les caractéristiques suivantes :

\n
a)puissance de crête supérieure à 500 MW;
\n
b)tension de sortie supérieure à 500 kV, et
\n
c)largeur d’impulsion inférieure à 0,2 microseconde.
\n

1555 Tubes électroniques et leurs composants et pièces spécialisés (à l’exclusion des tubes pour caméras de télévision de type commercial standard n’ayant pas de face avant en fibres optiques et des tubes amplificateurs de rayons X de type commercial standard), comme suit :

\n
a)intensificateurs et convertisseurs d’images comportant une face avant en fibres optiques et/ou des multiplicateurs d’électrons à plaques à microcanaux, et tubes pour caméra contenant ou couplés avec de tels intensificateurs ou convertisseurs ;
\n
b)tubes électroniques mémoires, y compris les transformateurs mémoires d’images radar, à l’exclusion des tubes mémoires convertisseurs de signaux spécialement conçus pour la télévision ;
\n
c)tubes pour caméras à face avant en fibres optiques et/ou à multiplicateurs d’électrons à plaques à microcanaux ;
\n
d)tubes pour caméras renforcés ayant un rapport maximal longueur diamètre de l’enveloppe de 5 à 1, ou moins.
\n

1556 Elements optiques et éléments pour tubes optiques, comme suit :

\n
a)plaques ou faisceaux non flexibles de fibres optiques fondues, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
1)espacement des fibres (espacement centre à centre) inférieur à 15 microns ;
\n
2)une substance absorbant la lumière entoure chaque fibre ou est placée dans les interstices entre les fibres ;
\n
3)diamètre en coupe supérieur à 13 mm (1/2 pouce) ;
\n

1651

\n
b)plaques à microcanaux pour l’amplification électronique de l’image, présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
1)15.000 tubes creux par plaque ou plus, et
\n
2)un espacement des trous (espacement centre à centre) inférieur à 30 microns.
\n

1558 Tubes électroniques à vide et leurs pièces spécialisées, comme suit :

\n
a)tubes dans lesquels le contrôle de la charge d’espace est utilisé comme le principal paramètre de fonctionnement, notamment triodes et tétrodes, comme suit :
\n
1)tubes prévus pour fonctionner en ondes entretenues, présentant l’une des deux caractéristiques suivantes :
\n
i)fonctionnant à une fréquence de plus de 4 GHz à la dissipation anodique nominale maximale :
\n
ii)fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0,3 à 4 GHz et pour lesquels, sous toutes conditions de refroidissement, le produit de la dissipation anodique nominale maximale (exprimée en watts) par le carré de la fréquence maximale à la dissipation anodique nominale maximale (exprimée en GHz) est supérieur à 10 4 , à l’exclusion des tubes spécialement conçus pour les émetteurs de télévision fonctionnant dans la gamme de fréquence de 0,47 à 0,96 GHz, et prévus pour fonctionner sans courant de grille, pour lesquels le produit de la dissipation anodique nominale (exprimée en watts) par le carré de la fréquence maximale (exprimée en GHz) peut atteindre 2 x 10 4 ;
\n
2)tubes prévus pour fonctionner exclusivement en impulsions et présentant l’une des deux caractéristiques suivantes : i) fonctionnant à plus de 1 GHz à la puissance de crête de sortie des impulsions, ou
\n
ii)fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0,3 à 1 GHz et pour lesquels, sous toutes conditions de refroidissement, le produit de la puissance de crête de sortie des impulsions (exprimée en watts) par le carré de la fréquence maximale (exprimée en GHz) 4 est supérieur à 4,5 x 10 ;
\n
3)tubes spécialement conçus pour servir comme modulateurs à impulsions pour radars ou applications similaires, ayant une tension de crête d’anode spécifiée de 100 kV ou plus, conçus pour des impulsions d’une puissance de crête de 6 MW ou plus (voir également article 1514);
\n
b)tubes utilisant l’interaction entre un faisceau d’électrons et des éléments micro-ondes et dans lesquels les électrons circulent dans un sens perpendiculaire au champ magnétique appliqué, notamment magnétrons, tubes amplificateurs à champs croisés et tubes oscillateurs à champs croisés, à l’exclusion des :
\n

1652

\n
i)magnétrons pulsés et tubes amplificateurs à champs croisés, à fréquence fixe et accordables, faisant l’objet d’un usage civil normal dans des matériels exportables aux termes de la présente liste, comme suit :
\n
1)magnétrons conçus pour fonctionner à des fréquences inférieures à 3 GHz avec une puissance de crête de sortie maximale nominale de 1,5 MW ou moins, ou conçus pour fonctionner à des fréquences comprises entre 3 et 12 GHz et dans lesquels le produit de la puissance de crête de sortie maximale nominale (exprimée en kilo-watts) par la fréquence (exprimée en GHz) est inférieur à 4.200 ;
\n
2)tubes amplificateurs à champs croisés conçus pour fonctionner à des fréquences inférieures à 4 GHz avec une puissance de crête de sortie maximale nominale de 1,2 MW ou moins et avec un gain de moins de 15 dB ;
\n
ii)magnétrons à ondes entretenues et à fréquence fixe conçus pour l’usage médical, le chauffage industriel ou la cuisson, fonctionnant à une fréquence de 2,375 GHz ± 0,05 GHz ou de 2,45 GHz ± 0,05 GHz avec une puissance de sortie maximale nominale n’excédant pas 6 kW, ou à une fréquence inférieure à 1 GHz avec une puissance de sortie maximale nominale n’excédant pas 25 kW ;
\n
c)tubes utilisant l’interaction entre un faisceau d’électrons et des éléments ou cavités à micro-ondes et dans lesquels les électrons circulent dans un sens parallèle au champ magnétique appliqué, notamment klystrons et tubes à ondes progressives, à l’exclusion des :
\n
i)tubes à ondes entretenues pour utilisation dans les télécommunications civiles, conçus pour une bande passante d’un octave ou moins (dans lesquels la fréquence de fonctionnement la plus élevée est égale ou inférieure à deux fois la fréquence de fonctionnement la plus basse), présentant les caractéristiques suivantes :
\n
1)conçus pour fonctionner à une fréquence inférieure à 20 GHz;
\n
2)dans lesquels le produit de la puissance de sortie nominale (exprimée en watts) par la fréquence (exprimée en GHz) est inférieur à 800;
\n
ii)tubes à impulsions pour applications civiles, conçus pour une bande passante d’un octave ou moins et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1)puissance de sortie saturée de crête ne dépassant pas 1 kW et puissance moyenne ne dépassant pas 40 watts à une fréquence égale ou inférieure à 10 GHz;
\n
2)puissance de sortie saturée de crête ne dépassant pas 100 watts et puissance moyenne ne dépassant pas 20 watts à des fréquences comprises entre 10 et 20 GHz; iii) tubes à impulsions pour applications civiles conçus pour fonctionner en fréquence fixe à des fréquences de moins de 3,5 GHz, avec une puissance de sortie de crête de 1,6 MW ou moins et une bande passante de fonctionnement de moins de 1 %;
\n

1653

\n
iv)tubes oscillateurs de faible puissance conçus pour fonctionner à des fréquences de moins de 20 GHz avec une puissance de sortie maximale de moins de 3 watts;
\n
d)tubes utilisant l’interaction entre un faisceau d’électrons et des éléments ou cavités à micro-ondes mais ne nécessitant pas un champ magnétique pour commander ou concentrer le faisceau d’électrons, à l’exclusion des klystrons oscillateurs réflexes de faible puissance conçus pour fonctionner à des fréquences inférieures à 20 GHz et à une puissance de sortie maximale de moins de 3 watts
\n
e)tubes utilisant l’interaction entre un faisceau d’électrons et des éléments ou cavités à micro-ondes dons lesquels les électrons dérivent dans un sens parallèle au champ magnétique appliqué mais nécessitent également pour leur fonctionnement une composante importante de vitesse perpendiculaire au champ magnétique appliqué, notamment gyrotrons et ubitrons.
\n
f)tubes conçus pour supporter sur un axe quelconque une accélération de brève durée (choc) de plus de 1.000 g.;
\n
g)tubes conçus pour fonctionner à des températures ambiantes de plus de 200° C.;
\n
h)tubes des types décrits aux paragraphes c), d) ou e) du présent article, qui sont conçus pour fonctionner sans élément chauffant de cathode;
\n
i)tubes à vide à faisceau modulé d’électrons frappant une ou plusieurs diodes semi-conductrices afin de fournir un gain en puissance (voir également article 1544).
\n

1559 Thyratrons à hydrogène, à structure métal/céramique, ayant une puissance de sortie de crête pulsée nominale de 12,5 MW ou plus.

\n

1560 Condensateurs conçus pour et/ou capables de conserver leurs caractéristiques électriques et mécaniques prévues au cours de leur durée de vie spécifiée en fonctionnement, comme suit :

\n
a)condensateurs céramiques monolithiques prévus pour fonctionner dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à -55° C. jusqu’à celles supérieures à +125° C.;
\n
b)condensateurs électrolythiques au tantale prévus pour fonctionner à des températures ambiantes supérieures à + 125° C., à l’exclusion des types électrolythiques à anode frittée dont le boîtier est en résine époxyde ou qui sont scellés ou revêtus par une résine époxyde;
\n

Note : Les condensateurs prévus pour fonctionner, au cours de leur durée de vie, à des températures ambiantes inférieures à -55° C. ou supérieures à +200° C., relèvent de l’article 11 de la Liste de Matériel de Guerre.

\n

1561 Matériaux spécialement conçus et fabriqués pour absorber les ondes électromagnétiques ayant des fréquences de plus de 2 x 108 Hz et de moins de 3 x 10 12 Hz, à l’exclusion des matériaux présentant les caractéristiques suivantes :

\n

7 2

\n
i)une charge de rupture de moins de 7 x 10 N/m (10.157 p.s.i.) et une résistance à la compression de moins de 17,5 x 107 N/m 2 (25.392 p.s.i.);
\n
ii)incapables de résister à des températures de plus de 176° C. (350° F.).
\n

1654 Autre matériel électronique et instruments de précision 1564 Ensembles et sous-ensembles de composants électroniques, plaques de circuits imprimés et microcircuits :

\n

I. définis comme suit :

\n
a)Ensemble ...... : Un certain nombre de composants (à savoir, éléments de circuits, composants discrets, microcircuits), reliés ensemble pour accomplir une ou plusieurs fonctions spécifiques, remplaçables globalement (et normalement séparables).
\n
b)Microcircuit . : Dispositif dans lequel plusieurs éléments de circuit passifs et actifs sont considérés comme indissociables sur une structure continue ou à l’intérieur de celle-ci en vue de réaliser la fonction d’un circuit.
\n
c)Circuit intégré monolithique .. : Microcircuit conçu comme un composant unique constitué d’éléments réalisés dans ou sur un substrat semiconducteur unique par diffusion, implantation ou dépôt.
\n
d)Microcircuit à film ........ : Réseau d’éléments de circuit et d’interconnexions métalliques formé par le dépôt d’un film mince ou épais sur un substrat isolant.
\n
e)Microcircuit à microplaquettes multiples ..... : Microcircuit contenant au moins deux microplaquettes de circuit intégré monolithique fixées sur un substrat commun.
\n
f)Microcircuit hybride ....... : Microcircuit constitué d’une combinaison de microcircuits à film et d’éléments de circuit intégré monolithique ou de combinaisons des uns ou des autres avec des composants discrets et/ou des éléments de circuits.
\n
g)Elément de circuit : ..... : Elément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel que : une diode, un transistor, une résistance, un condensateur.
\n
h)Composant discret ....... : Elément de circuit en boîtier séparé, possédant ses propres connexions externes.
\n
i)Microcircuit optique intégré : Microcircuit contenant un ou plusieurs éléments conçu pour fonctionner comme dispositif photosénsible et/ou photoémissif.
\n

1655

\n
j)Module ........ : Ensemble remplaçable globalement et normalement non démontable.
\n
k)Microcircuit microprocesseur : Unité électronique logique à boîtier unique (normalement une seule pastille) capable d’exécuter à partir d’une mémoire externe une série d’instructions universelles contenues dans la mémoire externe.
\n

Note : L’unité ne contient normalement pas de mémoire utilisateur incorporée, bien qu’une mémoire interne sur la pastille puisse exister pour utilisation interne par la pastille lors de l’accomplissement de sa fonction logique. La mémoire utilisateur est habituellement une mémoire externe (pastille), quoique certains produits possèdent une mémoire à capacité limitée sur circuit imprimé qui est normalement utilisée à des fins autres que l’emmagasinage du programme en mémoire.

\n
1)Microcircuit microcalculateur ........ : Unité électronique logique capable d’exécuter des instructions partir d’une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne.
\n

Note : Dans certains cas, la mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe.

\n

II. visés comme suit :

\n
a)plaques de circuits imprimés (simple face, double face ou multicouches) conçues pour le montage et l’interconnexion de composants électroniques, à l’exception de celles qui sont fabriquées à partir de l’un quelconque des matériaux isolants ci-après :
\n
i)papier bakélisé;
\n
ii)tissus de verre mélamine; iii) tissu de verre à base de résine époxyde;
\n
iv)térephtalate de polyéthylène;
\n
v)tout matériau isolant dont la température maximale nominale d’utilisation permanente ne dépasse pas 150 °C.;
\n
b)ensembles, modules et plaques de circuits imprimés avec composants incorporés, comme suit :
\n
1)comportant des plaques de circuits imprimés relevant du paragraphe II. (a) ci-dessus;
\n
2)contenant des microprocesseurs, microcalculateurs ou mémoires sous forme de microcircuits ou des composants sous embargo, à l’exclusion :
\n
i)des ensembles dont les composants condensateurs; visés sont des 1656
\n
ii)des ensembles d’alimentation Notes : 1. L’alinéa II. (b) (2) du présent article ne vise pas les ensembles, modules et plaques de circuits imprimés avec composants incorporés conçus pour des équipements (autres que calculateurs électroniques et équipements connexes) non visés d’autre part et qui, du fait de leur conception, de leurs performances, de l’absence de possibilité de programmation par l’utilisateur et de leur logiciel, de leur commande de microprogramme ou de leur commande logique spécialisée, sont essentiellement limités à l’application particulière pour laquelle ils ont été conçus.
\n
2.Les ensembles, modules et plaques de circuits imprimés avec composants incorporés qui sont conçus pour, ou qui présentent les mêmes caractéristiques fonctionnelles que des équipements visés seront évalués eu égard aux paramètres de l’article visant lesdits équipements, à cela près que, dans de tels cas, le paramètre de température sera au-dessous de -55° C. et au-dessus de +85° C.
\n
3.En ce qui concerne les ensembles, modules et plaques de circuits imprimés avec composants incorporés qui sont conçus pour, ou qui présentent les mêmes caractéristiques fonctionnelles que, des calculateurs électroniques ou matériels connexes, il convient de se référer à l’article 1565.
\n
c)Microcircuits (circuits intégrés monolithiques, microprocesseurs, microcalculateurs, à micro-plaquettes multiples, hybrides, à film ou optiques intégrés), à l’exclusion :
\n
i)des systèmes passifs encapsulés Note : Le présent alinéa n’autorise pas l’exportation de la technologie de fabrication des systèmes passifs à film mince. ou
\n
ii)des microcircuits encapsulés qui ne sont pas conçus ou prévus comme circuits invulnérables aux radiations, ne sont pas prévus pour fonctionner au-dessous de -40° C. ou au-dessus de +85° C., sont encapsulés dons des boîtiers de configuration T0-5 (0,305 à 0,370 pouce de diamètre) ou dans des boîtiers non hermétiquement scellés, et qui sont :
\n
1)des types bipolaires, conçus pour fonctionner comme éléments de circuits logiques digitaux, mais limités aux portes, inverseurs, tampons, commutateurs bilatéraux, circuits de commande, compteurs, circuits à verrouillage, additionneurs, comparateurs, générateurs de parité, multiplexeurs, expanseurs, bascules, multivibrateurs, convertisseurs de code, registres, codeurs, décodeurs, démultiplexeurs, matrices à diodes, multiplicateurs et circuits à déclenchement de Schmidt, et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n

1657

\n
a)produit du retard de propagation typique de base de la porte (exprimé en nanosecondes) par la puissance dissipée par porte de base (exprimée en milliwatts), non inférieur à 30 p J (c’est-à-dire un produit de la vitesse par la puissance par porte non inférieur à 30 pJ);
\n
b)retard de propagation typique non inférieur à 3 nanosecondes;
\n
c)encapsulés dans un boîtier ayant 24 sorties ou moins
\n
2)des types CMOS conçus pour fonctionner comme éléments de circuit logique numérique mais limités aux portes, inverseurs, tampons, bascules, circuits à verrouillage, multivibrateurs, commutateurs bilatéraux, circuits de commande d’affichage, compteurs fixes, diviseurs de fréquence fixes, registres d’enmagasinage, décodeurs, translateurs de tension, codeurs et circuits à déclenchement de Schmidt, et présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
a)retard de propagation minimal, sous toute non inférieur à 10 nanosecondes; condition prévue,
\n
b)encapsulés dans un boîtier ayant 24 sorties ou moins;
\n
3)des microcircuits microcalculateurs à pastille unique de silicium programmés par masque avant l’exportation en vue d’une application civile et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
a)un rapport de la longueur de mot à la vitesse égal ou inférieur à 0,4 bit par microseconde;
\n
b)un produit de la vitesse par la puissance dissipée égal ou supérieur à 4 microjoules;
\n
c)une mémoire fixe (ROM) incorporée à la pastille, exception faite du microcode, de 2.048 octets ou moins;
\n
d)une mémoire à accès sélectif (RAM), incorporée à la pastille de 512 bits ou moins;
\n
e)une longueur de mot d’opérande (données) égale ou inférieure à 8 bits;
\n
f)n’ayant pas de capacité d’accès à une mémoire programme hors de la pastille;
\n
g)non prévus pour fonctionner au-dessous de -20° C ou au-dessus de +75°C Note : La vitesse est définie comme le temps (en microsecondes) nécessaire pour ajouter C à D lorsque C et D sont tous deux en mémoire et pour mettre le résultat dans C. Les microcalculateurs à tranches de bits ne sont pas libérés en vertu du présent alinéa.
\n

1658

\n
4)des microcircuits microprocesseurs au silicium présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
a)un rapport de la longueur de mot à la vitesse égal ou inférieur à 0,4 bit par microseconde;
\n
b)un produit de la vitesse par la puissance dissipée supérieur ou égal à 4 microjoules;
\n
c)ne contenant pas de mémoire fixe (ROM) incorporée à la pastille ni de mémoire à accès sélectif (RAM) incorporée à la pastille;
\n
d)une longueur de mot d’opérande (données) inférieure ou égale à 8 bits;
\n
e)capables d’accéder à une mémoire programme hors de la pastille de 32.768 octets ou moins;
\n
f)non prévus pour fonctionner au-dessous de -20° C ou au-dessus de +75° C Note : La vitesse est définie comme le temps (en microsecondes) nécessaire pour ajouter C à D lorsque C et D sont tous deux en mémoire et pour mettre le résultat dans C. Les microprocesseurs à tranches de bits ne sont pas libérés en vertu du présent alinéa.
\n
5)des microcircuits mémoires, comme suit :
\n
a)mémoires MOS à accès sélectif (RAM) dynamiques présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
i)nombre maximal de bits par assemblage de 1.024 et temps d’accès non inférieur à 250 nanosecondes
\n
ii)non prévues pour fonctionner au-dessous de -20°C ou au-dessus de +75°C
\n
b)mémoires fixes (ROM) programmées par masque non prévues pour fonctionner au-dessous de -20°C ou au-dessus de +75°C, comme suit :
\n
i)ayant un nombre maximal de bits par assemblage de 2.048 et un temps d’accès non inférieur à 450 nanosecondes
\n
ii)types PMOS ou NMOS ayant un nombre maximal de bits par assemblage de 4.096 et un temps d’accès non inférieur à 700 nanosecondes
\n
c)mémoires MOS à accès sélectif (RAM) statiques présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
i)nombre maximal de bits par assemblage de 256
\n
ii)temps d’accès non inférieur à 450 nanosecondes 1659
\n
d)mémoires à accès sélectif (RAM) bipolaires, comme suit :
\n
i)ayant un nombre maximal de bits par assemblage de 64 et un temps d’accès non inférieur à 30 nanosecondes;
\n
ii)ayant un nombre maximal de bits par assemblage de 256 et un temps d’accès non inférieur à 40 nanosecondes; iii) ayant un nombre maximal de bits par assemblage de 1.024 et un temps d’accès non inférieur à 45 nanosecondes.
\n
6)a) des microcircuits non reprogrammables, ne pouvant pas accéder à une mémoire extérieure, spécialement conçus pour et, du fait de leur conception, normalement utilisables seulement dans des calculatrices simples dans lesquelles la frappe d’une touche permet de réaliser une seule fonction, capables d’effectuer une addition en virgule flottante de 13 chiffres décimaux (mantisse seulement) ou moins en un temps non inférieur à 0,02 seconde.
\n
b)des microcircuits programmables spécialement conçus pour et, du fait de leur conception, normalement utilisables seulement dans des calculatrices simples programmables par touche, présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
i)capables d’exécuter une séquence comportant un maximum de 256 pas de programme introduits dans la mémoire programme incorporée à la pastille par une succession de frappes;
\n
ii)capables d’effectuer une addition en virgule flottante de 13 chiffres décimaux (mentisse seulement) ou moins en un temps non inférieur à 0,02 seconde.
\n
c)des microcircuits MOS à canal P ou à canal N spécialement conçus et, du fait de leur conception, normalement utilisables seulement comme registres à décalage digitaux série ayant une fréquence d’horloge maximale de 2,5 MHz et un nombre maximal de bits par assemblage de 1.024.
\n
7)a) des microcircuits amplificateurs non accordés à courant alternatif, ayant une bande passante de moins de 3 MHz et une puissance dissipée nominale maximale de 5 watts ou moins à une température de boîtier de 25°C;
\n
b)des microcircuits amplificateurs basse fréquence ayant une puissance de sortie nominale maximale continue de 25 watts ou moins à une température de boîtier de 25°C.
\n

1660

\n
8)des microcircuits amplificateurs opérationnels présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
a)bande passante typique de gain unité en boucle ouverte ne dépassant pas 5 MHz
\n
b)gain en tension typique en boucle ouverte ne dépassant pas 500 000 ou 115 dB
\n
c)tension résiduelle d’entrée maximale nominale intrinsèque non inférieure à 2,5 mV
\n
d)accroissement typique de la tension en fonction du temps pour un gain unité ne dépassant pas 2,5 volts par microseconde
\n
9)des microcircuits multiplicateurs et/ou diviseurs analogiques présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
a)non linéarité nominale dans le meilleur des cas ne dépassant pas 0,5 % pour la pleine échelle
\n
b)bande passante de petit signal à -3 dB ne dépassant pas 500 kHz
\n
10)des microcircuits amplificateurs d’isolement
\n
11)des microcircuits amplificateurs d’instrumentation présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
a)non linéarité nominale dans le meilleur des cas ne dépassant pas 0,02 % pour un gain de 100
\n
b)produit maximal gain-bande passante ne dépassant pas 5 MHz (par exemple bande passante maximale de 50 kHz à _ 3 dB pour un gain de 100)
\n
c)accroissement typique de la tension en fonction du temps pour un gain unité ne dépassant pas 1 volt par microseconde
\n
12)des microcircuits régulateurs de tension, comme suit :
\n
a)types linéaires présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
i)tension de sortie nominale prévue de 40 volts ou moins
\n
ii)courant de sortie maximal de 1 A ou moins
\n
b)types à découpage présentant les deux caractéristiques suivantes
\n
i)tension de sortie nominale prévue de 40 volts ou moins
\n
ii)courant de sortie maximal de 150 mA ou moins Note : La limite de température supérieure de + 85°C spécifiée à l’alinéa II.
\n
c)ii) n’est pas applicable aux régulateurs de tension. La limite _ inférieure de 40°C est applicable.
\n
13)des microcircuits comparateurs de tension présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
a)tension résiduelle d’entrée maximale non inférieure à 2 mV;
\n
b)vitesse de commutation typique ou temps de réponse typique non inférieure à 30 nanosecondes;
\n

1661

\n
14)des microcircuits bipolaires conçus pour fonctionner dans des applications civiles comme commutateurs électroniques à commande extérieure (par des moyens inductifs, magnétiques ou optiques) ou comme commutateurs de valeur de seuil ayant des temps de commutation de 0,5 microseconde ou plus
\n
15)des affichages alphanumériques émettant de la lumière non cohérente ne comprenant pas de circuit intégré.
\n
16)des affichages alphanumériques émettant de la lumière non cohérente comprenant un circuit intégré servant à décoder, contrôler et/ou commander cet affichage, à condition que le circuit intégré ne soit pas partie intégrante du dispositif d’affichage même
\n
17)ensembles photocoupleurs (transducteurs optiques) encapsulés simples ayant une entrée et une sortie électrique et comprenant des diodes émettant de la lumière non cohérente
\n
18)des microcircuits d’interface, comme suit :
\n
a)transmetteurs de ligne et récepteurs de ligne ayant un retard de propagation typique, de l’entrée des données à la sortie des données, non férieur à 15 nanosecondes
\n
b)amplificateurs à grand gain présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
i)retard de propagation typique de l’entrée à la sortie des données non inférieur à 15 nanosecondes
\n
ii)tension de seuil d’entrée typique non inférieure à 10 millivolts
\n
c)commandes de mémoire et de signal d’horloge présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
i)courant de sortie nominale maximal de 500 mA ou mains
\n
ii)tension sortie nominale maximale de 30 volts ou moins iii) retard de propagation typique, de l’entrée à la sortie des données, non inférieur à 20 nanosecondes
\n
d)commandes de périphériques et d’affichages présentant routes les caractéristiques suivantes :
\n
i)courant de sortie nominal maximal de 500 mA ou moins
\n
ii)retard de propagation typique, de l’entrée à la sortie des données, non inférieur à 20 nanosecondes iii) tension de sortie nominale maximale de 80 volts ou moins Note : Lorsque le retard de propagation n’est pas spécifié, on utilisera le temps de passage typique à l’état conducteur où le temps de passage typique à l’état bloqué, la valeur retenue étant la moins élevée des deux.
\n
19)des microcircuits convertisseurs tension-fréquence n’utilisant pas les techniques de modulation delta ou delta/sigma et présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n

1662

\n
a)non linéarité nominale ne dépassant pas 0,01 % pour la pleine échelle
\n
b)un temps de réponse /établissement non inférieur à 20 microsecondes pour une variation d’entrée pleine échelle
\n
20)des microcircuits convertisseurs délivrant une tension de sortie proportionnelle à la valeur efficace de la tension d’entrée, présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
a)précision nominale de conversion, avec ou sans réglage extérieur, pas meilleure que 0,2 % pour la pleine échelle
\n
b)bande passante pour une erreur d’amplitude de ± 1 % ne dépassant pas 100 kHz
\n
21)des microcircuits convertisseurs aaalogiques-numériques et numériques-analogiques, comme suit :
\n
a)microcircuits convertisseurs analogiques-numériques présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
i)temps de conversion à la résolution maximale non inférieur à 20 microsecondes
\n
ii)non linéarité nominale ne dépassant pas 0,05 % pour la pleine échelle dans la gamme de température de fonctionnement spécifiée
\n
b)microcircuits convertisseurs numériques-analogiques présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
i)temps d’établissement à la linéarité nominale non inférieur à 5 microsecondes pour la \"sortie-tension\" et non inférieur à 300 nanosecondes pour les unités ne comprenant pas d’amplificateur de sortie
\n
ii)non linéarité nominale ne dépassant pas 0,05 Z pour la pleine échelle dans la gamme de température de fonctionnement spécifiée Note : Le présent alinéa ne libère pas les microcircuits codeurs, décodeurs ou codeurs-décodeurs (codecs) spécialement conçus pour la voix. (voir article 1527).
\n
22)des microcircuits non reprogrammables, spécialement conçus et du fait de leur conception, normalement utilisables seulement à des fins fonctionnelles dans les applications ci-après :
\n
a)l’automobile, notamment sur le plan de la sécurité, du confort, du fonctionnement et de la pollution
\n
b)l’électro-ménager, notamment radio et télévision, les appareils, horloges, montres, magnétophones et magnétoscopes et dispositifs assurant la sécurité, le confort et les distractions
\n
c)les communications privées jusqu’à 150 MHz, notamment les communications radio amateur et les interphones
\n
d)les appareils de prise de vues non visés (y compris les appareils de prise de vues cinématographiques) mais exception faite des microcircuits à formation d’image
\n
e)les stimulateurs cardiaques 1663 Notes : 1. Un microcircuit dont la fonction ne peut pas être modifiée par la réception où l’exécution d’instructions provenant d’une source extérieure est considéré comme non reprogrammable.
\n
2.Les microcircuits programmés sont visés, sauf si leur programme a été enmagasiné de façon inaltérable au moment de leur fabrication et s’il a été établi qu’ils exécutent leur fonction dans le cadre de l’utilisation finale prévue.
\n
3.Les limites de température spécifiées dans l’intitulé de l’alinéa II. c) ii) ci-dessus ne s’appliquent pas aux alinéas II. c) ii) 22) a) ou d).
\n
23)des microcircuits de synchronisation présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
a)erreur de synchronisation typique non inférieure à 0,5 %
\n
b)temps de montée typique non inférieur à 100 nanosecondes iii) des circuits intégrés monolithiques non encapsulés qui ne sont pas conçus ou prévus comme circuits invulnérables aux radiations et qui sont :
\n
1)des types bipolaires conçus pour fonctionner comme éléments de circuits logiques digitaux, mais limités aux portes, inverseurs, tampons, commutateurs bilatéraux, circuits de commande, compteurs, circuits à verrouillage, additionneurs, comparateurs, générateurs de parité, multiplexeurs, expanseurs, bascules, multivibrateurs, convertisseurs de code, registres, codeurs, décodeurs, démultiplexeurs, matrices à diodes, multiplicateurs et circuits à déclenchement de Schmidt et présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
a)produit du retard de propagation typique de base de la porte (exprimé en nanosecondes) par la puissance dissipée par porte de base (exprimée en milliwatts), non inférieur à 70 pJ (c’est-à-dire un produit de la vitesse par la puissance par porte non inférieur à 70 pJ)
\n
b)retard de propagation typique non inférieur à 5 nanosecondes
\n
2)des amplificateurs opérationnels présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
a)bande passante typique de gain unité en boucle ouverte ne dépassant pas 5 MHz
\n
b)gain en tension typique en boucle ouverte ne dépassant pas 100 000 ou 100 dB
\n
c)tension résiduelle d’entrée nominale maximale intrinsèque non inférieure à 5 mV
\n
d)accroissement typique de la tension en fonction du temps pour un gain unité ne dépassant pas 1 volt par microseconde
\n
3)des amplificateurs audio ayant une puissance de sortie nominale maximale de 10 watts ou moins à une température de boîtier de 25 ° C;
\n

1664

\n
4)des types non reprogrammables spécialement conçus et, du fait de leur conception, normalement utilisables seulement à des fins civiles dans des récepteurs de radio et de télévision, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
a)prévus pour fonctionner a 11 MHz ou moins;
\n
b)non spécialement conçus pour la recherche de station;
\n
c)ne faisant pas appel à la technologie des dispositifs à couplage de charge (CCD);
\n
d)non prévus pour la mise en place des sorties;
\n
e)non prévus pour les amplificateurs vidéo et/ou de luminance avec des tensions d’alimentation nominales maximales dépassant 30 volts ou des bandes passantes typiques supérieures à 7,5 MHz.
\n

1565 Calculateurs électroniques et matériels connexes, comme suit (voir article 11 de la Liste de Matériel de Guerre) :

\n
a)calculateurs analogiques conçusou modifiés pour être utilisés dans des vehicules aériens, missiles ou véhicules spaciaux et prévus pour fonctionner de façon continue à des températures allant de -45° C à plus de +55° C; et équipements ou systèmes incorporant de tels calculateurs ;
\n
b)autres calculateurs analogiques capables d’accepter, de traiter et de fournir des données sous forme d’une ou plusieurs variables continues et d’incorporer un total d’au moins 20 additionneurs, intégrateurs, multiplicateurs ou générateurs de fonction, comportant des dispositifs permettant de modifier aisément l’interconnexion de ces composants;
\n
c)calculateurs numériques et analyseurs différentiels numériques (calculateurs à accroissement), comme suit :
\n
1)conçus ou modifiés pour être utilisés dans des véhicules aériens, missiles ou véhicules spatiaux et prévus pour fonctionner de façon continue à des températures allant de moins de -45° C à plus de + 55° C;
\n
2)conçus ou modifiés de manière à limiter les radiations électromagnétiques des niveaux très inférieurs à ceux qui sont nécessaires pour répondre aux spécifications gouvernementales civiles appropriées relatives aux interférences; à 1665
\n
3)conçus en tant que matériels renforcés et capables de répondre aux spécifications militaires pour les matériels renforcés, ou modifiés pour utilisation militaire;
\n
4)conçus ou modifiés pour la \"commutation de données (messages)\" ou ceux incorporant des équipements, dispositifs ou techniques, notamment logiciel (software), commande de microprogramme (firmware) et/ou commande logique spécialisée (hardware), pour l’acceptation, l’emmagasinage le traitement et la retransmission de groupes de données, ou Note technique :
\n

La \"commutation de données (messages)\" est la technique (y compris, mais pas limitée au stockage et acheminement ou à la commutation par groupes de bits) destinée à accepter les groupes de données (y compris les messages, groupes de bits ou autres groupes d’informations numériques ou télégraphiques qui sont transmises en ensemble composite), à enmagasiner (en mémoire tampo) les groupes de données selon les besoins, à traiter en totalité ou en partie les groupes de données en vue du contrôle (acheminement, mise en forme, indication de priorités, conversion de code, contrôle des erreurs, retransmission ou enregistrement suivant un journal), à transmettre ou à multiplexer, selon les besoins et à retransmettre les groupes de données (traitées) lorsque des installations d’émission et/ou de réception sont disponibles.

\n
5)équipements ou systèmes dans lesquels ces calculateurs sont incorporés;
\n
d)calculateurs numériques présentant une ou suivantes : plusieurs des caractéristiques
\n
1)les opérations en virgule flottante sont exécutées par commande logique spécialisée (hardware) ou commande de microprogramme (firmware);
\n
2)le calculateur est équipé de périphériques (autres que ceux non visés à la Note ci-après);
\n
3)le calculateur est équipé d’affichage à tube cathodique ou autres affichages (autres que ceux non visés à la Note ci-après), comme suit : i) utilisés pour l’affichage de données ou d’informations alphanumériques, graphiques et/ou similaires, ou
\n
ii)munis de dispositifs d’entrée à faisceau lumineux ou autres dispositifs d’entrée, graphique;
\n
e)autres calculateurs numériques commandés par une ou plusieurs unités de commande communes et capables à la fois:
\n
1)d’accepter, d’emmagasiner, de traiter et de fournir des données sous forme numérique ou alphabétique;
\n
2)d’emmagasiner dans des dispositifs d’emmagasinage fixes ou modifiables (enregistrables) plus de 512 caractères numériques et/ou alphabétiques ou d’avoir une mémoire interne fixe ou modifiable de plus de 2.048 bits;
\n

1666

\n
3)de réaliser une séquence emmagasinée d’opérations modifiables autrement que par une modification matérielle du câblage ou des interconnexions (notamment par le remplacement de dispositifs fixes d’emmagasinage), et
\n
4)de choisir une séquence dans un grand nombre d’opérations emmagasinées, en fonction de données ou d’un résultat calculé intérieurement :
\n
f)calculateurs capables de fonctionner à la fois en mode analogique et en mode numérique, et matériels connexes, comme suit :
\n
1)équipement dans lequel l’élément analogique répond aux conditions du paragraphe b) et l’élément numérique répond aux conditions du paragraphe e) et qui fournit également des dispositifs pour le traitement dans l’élément numérique de données numériques provenant de l’élément analogique et/ou inversement;
\n
2)équipement pour l’interconnexion des éléments analogiques et numériques des calculateurs définis à l’alinéa f), 1);
\n
3)calculateurs numériques ou analogiques contenant des équipements d’interconnexion définis à l’alinéa f), 2);
\n
g)matériels connexes pour les matériels ci-dessus (y compris ceux également décrits aux articles 1572 et 1588), conçus ou modifiés comme décrit aux paragraphes a) ou c), à savoir pièces, composants, éléments périphériques, affichages, sous-ensembles, accessoires et pièces détachées spécialisé s;
\n
h)autres matériels connexes pour les matériels ci-dessus (y compris ceux également décrits aux articles 1572 et 1588), à savoir pièces, composants, éléments périphériques, affichages, sous-ensembles, accessoires et pièces détachées spécialisés.
\n

Note :

\n

A moins qu’ils ne relèvent du paragraphe g) du présent article, les périphériques ou les affichages de calculateurs numériques énumérés ci-après ne relèvent pas du paragraphe h) du présent article :

\n
a)périphériques, comme suit :
\n
1)lecteurs de cartes perforées, capables de fonctionner à une vitesse ne dépassant pas 2.000 cartes par minute et perforateurs de cartes;
\n
2)lecteurs de bande papier capables de fonctionner à une vitesse ne dépassant pas 2.000 caractères par seconde et perforateurs de bande papier;
\n
3)clavier à commande manuelle, notamment dispositifs d’entrée télétype;
\n
4)imprimantes non à percussion capables de fonctionner à une vitesse ne dépassant pas 2.500 caractères par minute, imprimantes par ligne à percussion et imprimantes par caractère à percussion;
\n

1667

\n
b)affichages, comme suit :
\n
1)affichages à tube cathodique pour lesquels les circuits et les dispositifs de génération des caractères extérieurs au tube limitent les affichages aux caractères alphanumériques en formats fixes ou aux graphiques composés uniquement des mêmes éléments de base que ceux utilisés pour la composition des caractères alphanumériques (limités aux affichages graphiques dans lesquels la séquence des symboles et des éléments de base des symboles sont fixés par le format et les générateurs de caractères de l’unité et ne peuvent pas être produits arbitrairement par le calculateur);
\n
2)munis de dispositifs d’entrée à faisceau lumineux ou autres dispositifs d’entrée graphiques faisant partie des affichages à tube cathodique décrits ci-dessus;
\n
3)affichages à tube cathodique (à l’exclusion des affichages utilisant des tubes cathodiques relevant de l’article 1541) faisant partie de matériels industriels ou médicaux et qui ne sont pas spécialement conçus pour être utilisés avec des calculateurs;
\n
4)affichages à diodes émettant de la lumière non cohérente dans le spectre visible, qui ne relèvent pas de l’article 1544;
\n
5)affichages à tube de type Nixie;
\n
6)autres affichages pour lesquels les circuits et les dispositifs de génération des caractères extérieurs au dispositif d’affichage (tableaux, tubes, etc.) ainsi que la construction du dispositif d’affichage limitent les affichages aux caractères alphanumériques en formats fixes ou aux graphiques composés uniquement des mêmes éléments de base que ceux utilisés pour la composition des caractères alphanumériques (limités aux affichages graphiques dans lesquels la séquence des symboles et les éléments de base des symboles sont fixés par le format et les générateurs de caractères de l’unité ainsi que par le dispositif d’affichage et ne peuvent pas être produits arbitrairement par un calculateur ou par un autre dispositif de commande).Le présent alinéa vise les affichages ou dispositifs d’affichage dont les circuits ou les dispositifs de génération de caractères non mécaniques sont partie intégrante du dispositif d’affichage, ou présentant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
i)surface de 1.200 cm2 ou moins et hauteur de caractères minimale de moins de 8 mm;
\n
ii)surface de plus de 1.200 cm2 et hauteur de caractères minimale de moins de 20 mm, ou iii) capacité d’affichage de plus de 3 niveaux (léger, moyen et foncé);
\n

1668

\n
c)pièces, composants, sous-ensembles, accessoires et pièces détachées spécialisé spour les matériels décrits ci-dessus.
\n

Le présent article vise les unités d’interface ou de commande pour les matériels décrits ci-dessus, ainsi que ces derniers qui comprennent des équipements autrement couverts par le présent article ou qui sont également décrits aux articles 1572 et 1586.

\n

1568 Matériel spécifié ci-dessous :

\n
a)toutes les catégories de dispositifs, quelles que soient leurs autres caractéristiques, désignées aux paragraphes b), c), d), e), f), g), j) et k), ci-dessous, conçus pour fonctionner au-dessous de -55° C ou au-dessus de +125° C;
\n
b)synchros et résolvers (et instruments spéciaux étalonnés pour présenter les mêmes caractéristiques que les synchros et résolvers repris aux alinéas 1) et 2), ci-dessous, telsque \"Microsyns\", \"Synchro-Tels\" et Inductosyns\") comportant l’une des caractéristiques suivantes
\n
1)précision électrique nominale égale ou supérieure à 7 minutes d’arc ou égale ou supérieure à 0,2 % de la tension maximale de sortie;
\n
2)précision dynamique nominale pour les types récepteurs de 1° ou moins mais, pour les unités de taille 30 (76,2 mm (3 pouces) de diamètre) ou plus, précision dynamique nominale de moins de 1°;
\n
3)types donnant des vitesses multiples à partir d’un axe unique;
\n
4)conçus pour montage à la cardan;
\n
c)amplificateurs électroniques ou magnétiques, spécialement conçus pour être utilisés avec des résolvers, comme suit :
\n
1)types à entrée et sortie isolées ayant une variation de la constance du gain (linéarité du gain) de 0,2 % ou moins;
\n
2)types intégrateurs ayant une variation de la constance de gain (linéarité du gain) ou une précision d’intégration de 0,2 % ou moins;
\n
3)employant l’effet Hall;
\n

1669

\n
d)potentiomètres à induction (y compris les générateurs de fonction et les synchros linéaires), de type linéaire et non linéaire, comportant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1)ayantun écart nominal égal ou inférieur à 0,25 % ou égal ou inférieur à 13 minutes d’arc;
\n
2)employant l’effet Hall;
\n
3)conçus pour montage à la cardan;
\n
e)génératrices tachymétriques comme suit : (alternateurs) synchrones ou asynchrones,
\n
1)employant l’effet Hall;
\n
2)ayant un boîtier d’un diamètre de 50,8 mm (2 pouces) et moins et une longueur (sans les bouts d’axe) de 101,6 mm (4 pouces) et moins ou un rapport diamètre/longueur supérieur à 2:1 présentant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
\n
i)ayant une linéarité nominale égale ou inférieure à 0,1 %;
\n
ii)à compensation ou à correction des températures;
\n
f)servo-moteurs à commande par engrenage ou directe, comme suit :
\n
1)conçus pour être alimentés par un courant de plus de 300 Hz, à l’exclusion de ceux conçus pour être alimentés par un courant de plus de 300 Hz, mais ne dépassant pas 400 Hz et fonctionnant dans la gamme des températures allant de -55° C à +125° C;
\n
2)conçus pour avoir un rapport couple/inertie seconde/seconde ou plus; de 50.000 radians par
\n
3)incorporant des dispositifs spéciaux destinés à assurer un amortissement interne ;
\n
4)employant l’effet Hall;
\n
g)potentiomètres de précision (et instruments spéciaux étalonnés pour présenter les mêmescaractéristiques que les potentiomètres repris auxalinéas 1) et 2) ci-dessous (tels que les \"Vernistats\")), comme suit :
\n
1)potentiomètres linéaires à pouvoir résolvant constant nominale absolue meilleure que 0,05 %; ayant une linéaire
\n
2)potentiomètres non linéaires à pouvoir résolvant variable ayant une conformité nominale de :
\n
i)1 % ou moins lorsque le pouvoir résolvant est inférieur à celui obtenu sur un potentiomètre linéaire de même modèle et de même longueur de piste, ou
\n
ii)0,5 % ou moins lorsque le pouvoir résolvant est supérieur ou égal à celui obtenu sur un potentiomètre linéaire de même longueur de piste;
\n

1670

\n
3)conçus pour montage à la cardan;
\n

Notes : 1. Aux fins du présent paragraphe, un potentiomètre de précision est un potentiomètre présentant une conformité nominale meilleure que :

\n
a)0,25 % pour un potentiomètre linéaire, ou
\n
b)1 % pour un potentiomètre non linéaire.
\n
2.Ce paragraphe ne vise pas les potentiomètres utilisant exclusivement des éléments à commutateurs.
\n
h)torquers à courant continu et à courant alternatif, c’est-à-dire moteurs à couple spécialement conçus pour gyros et plates-formes stabilisées;
\n
i)dispositifs électro-optiques surfaces distantes; conçus pour contrôler la rotation relative de
\n
j)moteurs synchrones, comme suit :
\n
1)de taille 20 (50,8 mm (2 pouces) de diamètre) ou moins et ayant des vitesses synchrones de plus de 3.600 tr/mn;
\n
2)conçus pour être alimentés par un courant de plus de 400 Hz;
\n
k)convertisseurs du système analogique au système numérique et du système numérique au système analogique, autres que les voltmètres ou compteurs numériques (voir article 1529), comme suit :
\n
1)convertisseurs du système analogique au système numérique du type à entrée électrique, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
i)vitesse de crête de conversion de plus de 200.000 conversions complètes par seconde
\n
ii)précision supérieure à 1 pour plus de 10.000 pour la pleine échelle 8 iii) figure de mérite de 1 x 10 ou plus (obtenue en divisant le nombre de conversions complètes par seconde par la précision)
\n
2)convertisseurs du système numérique au système analogique du type à entrée électrique, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
i)temps d’établissement inférieur à 5 microsecondes pour les dispositifs à tension d’entrée et inférieur à 500 nanosecondes pour les dispositifs à courant d’entrée
\n
ii)précision supérieure à 1 pour plus de 10.000 pour la pleine échelle 9 iii) figure de mérite de 1 x 10 ou plus (la figure de mérite est obtenue de la même façon qu’à l’alinéa 1) iii) du présent article) 1671
\n
3)convertisseurs synchro-numériques ou numériques-synchro à semi-conducteurs et convertisseurs resolvers-numériques ou numériques-resolvers (y compris resolvers multipolaires) ayant une résolution meilleur que ± 1 pour 5.000 par révolution complète du synchro pour les systèmes synchro à une seule vitesse ou ± 1 pour 40.000 pour les systèmes à deux vitesses
\n
4)types à entrée mécanique (notamment les codeurs à commande axiale et les codeurs à déplacement linéaire mais à l’exclusion des systèmes complexes \"servo-followers\"), comme suit :
\n
i)types rotatifs ayant une résolution meilleure que ± 1 pour 40.000 pour la pleine échelle, ou
\n
ii)types à déplacement linéaire ayant une résolution meilleure que ± 5 micromètres Note : Le temps d’établissement mentionné à l’alinéa k) 2) i) du présent article, est défini comme le temps requis pour que la valeur de sortie atteigne la valeur finale à un demi-bit près lors de la commutation entre deux niveaux quelconques des convertisseurs.
\n

1672

\n
1)sondes de champ à semi-conducteurs
\n
1)constituées à effet Hall, comme suit : d’arséniure-phosphure d’indium (In As P);
\n
2)revêtues de céramique ou de matériaux ferrites (par exemple sondes de champ spéciales telles que sondes de champ tangentiel, sondes multiplicatrices, modulatrices, enregistreuses, etc.);
\n
3)ayant une sensibilité à vide de plus de 0,12 V (V = Volt; A = Ampère);
\n

A x kilogauss Note : Sensibilité à vide.

\n

La pente d’une ligne droite passant par le point d’origine et par le point µ 20 : i1 à B = B n dont la caractéristique est définie comme la sensibilité à vide ; µ20 = tension Hall, à vide; i = courant de commande;

\n

1 B n = valeur spécifiée du champ magnétique de commande appliqué.

\n
m)pièces, composants, sous-ensembles et matériels d’essai (y compris, adapteurs, coupleurs, etc.), spécialement conçus pour le matériel repris ci-dessus.
\n

1570 Matériaux et dispostifs thermoélectriques, comme suit :

\n
a)matériaux thermoélectriques pour lesquels le produit maximal de la figure de mérite (Z) par la température (T, en degrés Kelvin) est supérieur à 0,75;
\n
b)jonctions et combinaisons de jonctions paragraphe a) ci-dessus; c) utilisant un des matériaux repris au dispositifs d’absorption de la chaleur et/ou de production d’énergie électrique contenant une des jonctions reprises au paragraphe b) ci-dessus;
\n
d)autres dispositifs de production d’énergie ayant une production de plus de 22 Watts par kg (10 Watts par livre) ou de plus de 17,7 mW par cm 3 (500 Watts par pied cube) des éléments constitutifs thermoélectriques de base du dispositif;
\n
e)pièces, éléments constitutifs et sous-ensembles spécialisés pour les dispositifs repris ci-dessus. (Voir également article 1205,c)).
\n

Notes : 1. La figure de mérite (Z) est égale au coefficient de Seebeck au carré, divisé par le produit de la résistivité électrique et de la conductivité thermique.

\n
2.Le poids et les mesures cubiques mentionnés ci-dessus au paragraphe
\n
d)ne visent pas la dispositif complet mais seulement les éléments et l’assemblage thermoélectriques et les éléments destinés à évacuer les calories. Les autres éléments tels que conteneurs ou sources de chauffage et/ou de refroidissement, bâtis ou supports et matériel de commande, ne doivent pas être inclus dans le calcul.
\n

1673 1571 Magaétomètres ayant ou susceptibles d’avoir une sensibilité supérieure à ± 1 gamma (± 10-5 oersteds), et leurs pièces spécialisées.

\n

Notes : 1. La sensibilité est définie comme le signal sinusoïdal minimal visible dans la gamme de fréquence de 0,025 Hz à 1,5 Hz quand le rapport signal/bruit est supérieur à 1.

\n
2.L’expression \"leurs pièces spécialisées\" vise à inclure les méthodes actives de compensation rotatoire, par opposition aux méthodes de compensation statique, et tout dispositif de traitement dynamique des signaux ou de compensation du gradient équipant ou destiné à équiper les magnétomètres visés par le présent article.
\n

1572 Matériel d’enregistrement et/ou de reproduction comme suit (pour le matériel qui peut être exporté concurremment à des expéditions de calculateurs, voir article 1565).

\n
a)employant des techniques magnétiques à l’exclusion de :
\n
i)ceux spécialement conçus pour la voix ou la musique et n’employant pas de techniques numériques;
\n
ii)ceux spécialement conçus pour utiliser, comme supports d’enregistrement, des cartes, étiquettes ou chèques bancaires magnétiques ayant une surface magnétique utile ne dépassant pas 85 cm2 (13 pouces carrés);
\n
b)employant un ou plusieurs faisceaux d’électrons fonctionnant sous vide et/ou des faisceaux lumineux produits par des lasers (voir également article 1522) qui créent directement sur la surface d’enregistrement des trames ou des images, et matériel spécialisé pour le développement de l’image, à l’exclusion :
\n
i)du matériel spécialement conçu pour l’enregistrement et/ou la de télévision sur disques; reproduction
\n
ii)des matériels de fac-similé contenant des lasers tels que ceux employés aux applications commerciales suivantes : réalisation de cartes météorologiques et transmission par câble de photos et de textes;
\n
c)instruments graphiques capables d’enregistrer directement et de façon continue des ondes sinusoidales à des fréquences supérieures à 20 kHz;
\n
d)pièces et composants spécialisés pour le matériel ci-dessus et supports d’enregistrement utilisés dans du matériel relevant des paragraphes a) et b).
\n

Note : Les termes \"supports d’enregistrement\" ci-dessus désignent tous les types et formes de supports d’enregistrement spécialisés employés dans les techniques d’enregistrement visées, notamment les bandes, tambours, disques et matrices.

\n

1674 Notes: 1.

\n

Sous réserve des conditions suivantes, les paragraphes a) et b) du présent article, outre les exclusions déjà prévues, ne visent pas les matériels d’enregistrement et/ou de reproduction ci-après, et le paragraphe d) ne vise pas leurs pièces et composants spécialisés (les supports d’enregistrement utilisés dans ces matériels relèvent toujours du paragraphe d), voir Note 2 ci-après), à condition que :

\n
a)les matériels aient été conçus pour des utilisations civiles identifiables et, par la nature de leur conception ou de leurs performances, soient essentiellement limités à l’application particulière pour laquelle ils ont été conçus;
\n
b)les matériels présentent toutes les caractéristiques suivantes :
\n
1)non renforcés;
\n
2)non prévus pour fonctionner de façon continue à des températures ambiantes allant de moins de -20° à plus de +55° C;
\n
3)non spécialement
\n
c)les matériels conçus pour l’usage sous-marin; soient limités comme suit :
\n
1)magnétoscopes à disques ou à bande spécialement conçus pour l’enregistrement de télévision, utilisant un signal classé par le C.C.I.R., ou spécialement conçus ou adaptés pour être utilisés avec du matériel médical, et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
i)bande passante d’enregistrement ne dépassant pas 6 MHz à 3 dB;
\n
ii)un rapport signal-bruit ne dépassant pas 48 dB, à moins que l’équipement ne soit un enregistreur du type à cassettes, auquel cas le rapport signal-bruit pourra atteindre 52 dB; iii) durée maximale d’une exploration simple n’excédant 20 millisecondes
\n
iv)portables ou transportables ou intérieur à 50 kg. pas et présentant un poids net égal
\n
2)enregistreurs analogiques à bande magnétique, spécialement conçus pour être utilisés avec du matériel médical, c’est-à-dire pour enregistrer les signaux physiologiques, et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
i)capacité de bande passante à la vitesse nominale maximale ne dépassant pas 300 kHz par piste;
\n
ii)densité d’enregistrement ne dépassant pas 5.000 ondes sinusoïdales de flux magnétique par 25,4 mm (1 pouce linéaire) par piste.
\n

Note technique : La densité d’enregistrement est, pour les enregistreurs directs, la bande passante d’enregistrement divisée par la vitesse de déroulement de la bande et, pour les enregistreurs à modulation de fréquence, la somme de la fréquence porteuse et de la déviation divisée par la vitesse de déroulement de la bande; iii) ne comportant pas de têtes d’enregistrement et/ou de reproduction de types rotatif ou flottant ou de têtes conçues pour être utilisées dans des équipements comportant des caractéristiques supérieures à celles spécifiées aux alinéas

\n
i)et ii) ci-dessus;
\n

1675

\n
iv)vitesse de déroulement de la bande ne dépassant pas 152,4 cm (60 pouces) par seconde;
\n
v)nombre de pistes d’enregistrement vocale) ne dépassant pas 20;
\n
vi)temps de mise en marche-arrêt (à l’exclusion de la piste de 25 millisecondes ou plus; vii) équipés d’une servocommande de la vitesse dérivée de la bande (\"off-tape\") et ayant une erreur (de base) de décalage de temps non inférieure à ± 5 microsecondes à une vitesse de déroulement de la bande de 152,4 cm (60 pouces) par seconde et non inférieure à ± 10 microsecondes à toute vitesse inférieure de déroulement de la bande, mesurée conformément aux documents IRIG et EIA pertinents.
\n
3)Des enregistreurs numériques à bande spécialement conçus pour la collecte de données médicales obtenues à partir de mesures de radiations nucléaires ou autres radiations ionisantes et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
i)densité d’enregistrement moyenne, avec une perte d’impulsions inférieure à 5 %, ne dépassant pas 300 impulsions par 25,4 mm (1 pouce) par piste;
\n
ii)caractéristiques ne dépassant pas celles qui sont définies aux sous-alinéas c) 2) iii), vi), et vii) ci-dessus; iii) vitesse de déroulement de la bande ne dépassant pas 95 cm (37,5 pouces) par seconde;
\n
iv)nombre de pistes d’enregistrement ne dépassant pas 8;
\n
v)densité d’enregistrement ne dépassant pas 800 bits par 25,4 mm (1 pouce) par piste.
\n
4)Des équipements employant un (des) faisceaux (x) d’électrons fonctionnant sous vide, spécialement conçus pour l’enregistrement de télévision sur film, utilisant un signal classé par le C.C.I.R. et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
i)dimension du diagramme ou de l’image ne dépassant 3 mm x 2,3 mm; pas
\n
ii)un maximum de 312,5 lignes par diagramme ou image; iii) stabilité de la position du spot du faisceau pas meilleure que 0,3 %;
\n
iv)bande passante d’enregistrement égale ou inférieure à 4 MHz à 3 dB.
\n
5)Equipements d’enregistrement et de reproduction numériques, fonctionnant séquentiellement avec une densité d’enregistrement ne dépassant pas 800 bits par 25,4 mm (1 pouce) par piste, spécialement conçus pour être utilisés avec et incorporés dans des systèmes de machines à écrire employés pour préparer, corriger et/ou composer des textes.
\n
2.Le paragraphe d) du présent article ne vise pas les supports d’enregistrement cartouches de disques flexibles ou de bande magnétique ci-après, à condition que :
\n

1676

\n
a)la bande magnétique soit un produit commercial standard qui ait été utilisé en quantités pendant au moins deux ans et ne soit pas conçue pour être utilisée dans le domaine des satellites ou à des fins nécessitant une durée de vie de la bande, exprimée en passages dans la machine, supérieure à 3.000;
\n
b)le matériau de base soit constitué uniquement de polyester ou d’acétate de cellulose;
\n
c)les supports d’enregistrement bande magnétique ayant un matériau d’enduit magnétique constitué uniquement d’oxyde de fer gamma non dopé dont le champ coercitif intrinséque nominal ne dépasse pas 350 oersteds soient limités aux types et caractéristiques suivants :
\n
1)bande vidéo conçue pour l’enregistrement et la reproduction de télévision ou bande d’instrumentation conçue pour l’enregistrement et la reproduction analogiques, et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
i)non conçue pour l’emploi dans les magnétoscopes ayant une bande passante d’enregistrement supérieure à 6 MHz à 3 dB ou dans les enregistreurs analogiques ayant une densité d’enregistrement supérieure à 5.000 ondes sinusoïdales de flux magnétique par 25,4 mm (1 pouce linéaire) par piste;
\n
ii)largeur de bande ne dépassant pas 25,4 mm (1 pouce); iii) épaisseur d’enduit magnétique de 10,2 microns (0,40 mil) ou plus;
\n
iv)longueur de bande ne dépassant pas 1.402 m (4,600 pieds)
\n
2)bande pour calculateur conçue pour l’enregistrement et la reproduction numériques longitudinaux et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
i)enduit magnétique garanti pour une densité maximale d’enregistrement de 6.250 bits par 25,4 mm (1 pouce) (9.042 changements de flux par 25,4 mm) (1 pouce) sur toute la bande;
\n
ii)épaisseur d’enduit magnétique non inférieure à 8,13 micromètres (0,32/1000è de pouce); iii) largeur de bande ne dépassant pas 25,4 mm (1 pouce);
\n
iv)longueur de bande ne dépassant pas 1.097 m (3.600 pieds)
\n
3)bande pour calculateur montée en cassettes/ cartouches, conçue pour l’enregistrement et la reproduction numériques longitudinaux et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
i)enduit magnétique garanti pour une densité maximale d’enregistrement de 1.600 bits par 25,4 mm (1 pouce) (3.200 changements de flux par 25,4 mm (1 pouce)) sur toute la bande;
\n
ii)épaisseur d’enduit magnétique de 4,32 microns (0,17 mil) ou plus; iii) largeur de bande ne dépassant pas 6,35 mm (1/4 pouce);
\n
iv)longueur de bande ne dépassant pas 274,3 m (900 pieds) 1677
\n
4)cartouches de disques flexibles pour calculateur conçues pour l’enregistrement et la reproduction numérique et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
i)enduit magnétique garanti pour une densité maximale d’enregistrement de 13.262 changements de flux par radian (3.268 bits par 25,4 mm (1 pouce) à un rayon de 51,536 mm (2,029 pouces)) sur la surface d’enregistrement du disque
\n
ii)épaisseur d’enduit magnétique non inférieur à 2,54 micromètres (0,1/1000è de pouce) iii) épaisseur de disque ne dépassant pas 80 micromètres (0,003 pouce)
\n
iv)diamètre extérieur du disque ne dépassant pas 201 mm (7,88 pouces)
\n
v)diamètre intérieur du disque de 38,1 mm (1,5 pouce)
\n
d)le support d’enregistrement bande magnétique ayant un matériau d’enduit magnétique constitué uniquement de bioxyde de chrome dont le champ coercitif intrinsèque nominal ne dépasse pas 650 oersteds soit limité à la bande vidéo spécialement conçue pour les magnétoscopes définis à la Note 1 c) 1) et présente les deux caractéristiques suivantes :
\n
1)largeur de bande ne dépassant pas 25,4 mm (1 pouce)
\n
2)longueur de bande ne dépassant pas 548,6m (1.800 pieds)
\n
e)le support d’enregistrement bande magnétique monté en vidéo cassette soit spécialement conçu pour les magnétoscopes définis à la Note 1 c) 1) et présente toutes les caractéristiques suivantes :
\n
1)champ coercitif intrinsèque nominal ne dépassant pas 750 oersteds
\n
2)épaisseur d’enduit magnétique non inférieure à 2,54 micromètres (0,15/1000è de pouce)
\n
3)longueur de bande ne dépassant pas 548,6 m (1.800 pieds)
\n
4)largeur de bande ne dépassant pas 19,05 mm (3/4 pouce) 3. L’alinéa a) i) du présent article, outre les exclusions déjà prévues, ne vise pas les matériels d’enregistrement et de reproduction numériques à usage civil normal spécialement conçus pour l’enregistrement et/ou la reproduction de la voix ou de la musique sur bande ou disque.
\n

1678 1584 Oscilloscope à rayons cathodiques et leurs pièces spécialisées, y compris tiroirs enfichables connexes, amplificateurs, pré-amplificateurs et dispositifs d’échantillonage extérieurs, présentant l’une des caractéristiques suivantes :

\n
a)une bande passante de l’amplificateur de plus de 100 MHz (on entend par \"bande passante\" la bande de fréquences pour laquelle la déviation du tube à rayon cathodiques ne s’abaisse pas au-dessous de 70,7 % de sa valeur maximale mesurée sous une tension d’entrée constante de l’amplificateur);
\n
b)contenant ou conçus pour être utilisés avec des tubes à rayons cathodiques relevant de l’article 1541 b) ou c);
\n
c)présentant un degré de robustesse leur permettant de répondre à une spécification militaire;
\n
d)conçus pour fonctionner dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à -25° C jusqu’à celles supérieures à +55° C;
\n
e)utilisant des techniques d’échantillonage pour l’analyse de phénomènes récurrents, qui élèvent la bande passante effective d’un oscilloscope ou d’un réflectomètre étalonné en temps jusqu’à une fréquence supérieure à 1.000 MHz;
\n
f)oscilloscopes numériques à échantillonage séquentiel du signal d’entrée à intervalles de moins de 50 nanosecondes.
\n

1585 Matériel photographique, comme suit :

\n
a)appareils de prises de vues cinématographiques à vitesse élevée et dispositifs, comme suit :
\n
1)appareils de prises de vues dans lesquels le film avance de façon continue pendant toute la période d’enregistrement, et qui sont capables d’enregistrer à des cadences de plus de 13.150 images/seconde, utilisant toute combinaison de caméra et de film, du format 8 mm au format 90 mm standard compris;
\n
2)dispositifs optiques ou électroniques spéciaux qui s’ajoutent à, remplacent ou sont interchangeables avec des composants standard d’appareils de prises de vues, afin d’élever le nombre d’images par seconde;
\n
b)appareils de prises de vues à vitesse élevée dans lesquels le film ne se déplace pas et qui sont capables d’enregistrer à des vitesses excédant 1 million d’images/seconde pour la hauteur totale de cadrage d’un film photographique standard de 35 mm ou à des vitesses proportionnellement plus élevées pour des hauteurs de cadrage inférieures ou à des vitesses proportionnellement plus basses pour des hauteurs de cadrage supérieures;
\n
c)appareils de prise de vues contenant des tubes électroniques relevant de l’article 1555 a);
\n
d)appareils de prises de vues à balayage ayant une vitesse d’enregistrement de 10 mm par microseconde ou plus;
\n

1679

\n
e)obturateurs d’appareils de prises de vues ayant des vitesses de 50 nanosecondes ou moins par opération; leurs pièces et accessoires spécialisés;
\n
f)films, comme suit :
\n
1)ayant une gamme dynamique d’intensité de 1.000.000:1 ou plus, ou
\n
2)ayant une sensibilité de 10.000 ASA (ou son équivalent) ou plus;
\n
3)films couleurs dont la sensibilité spectrale s’étend au-dessus de 7.200 Angströms et au-dessous de 2.000 Angströms;
\n
g)plaques à sensibilité élevée ayant une gamme dynamique d’intensité de 1.000.000:1 ou plus.
\n

1586 Dispositifs utilisant les ondes acoustiques et leurs pièces spécialisées, comme suit :

\n
a)dispositifs utilisant les ondes acoustiques de surface et les ondes acoustiques rasantes (à savoir dispositifs de traitement des signaux utilisant les ondes élastiques dans des matériaux tels que niobate de lithium, tantalate de lithium, oxyde de germanium ou bismuth-silicium) quartz, grenat d’yttrium, oxyde d’aluminium et oxyde d’aluminium-magnésium) permettant le traitement direct des signaux, notamment les amplificateurs, les corrélateurs (fixes, programmables et à mémoire), les oscillateurs, les filtres passe-bande (transversaux et résonants), les multiplexeurs, les filtres d’expansion et de compression dispersifs, les lignes à retard (fixe et réglable) et les dispositifs non linéaires présentant l’une des caractéristiques suivantes :
\n

I) fréquence porteuse supérieure à 400 MHz;

\n
2)fréquence porteuse de 400 MHz ou moins, à l’exclusion de ceux qui sont spécialement conçus pour des applications domestiques et grand public, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
i)réjection des lobes latéraux supérieure à 45 dB;
\n
ii)produit du retard maximal par la bande passante (retard exprimé en microsecondes et bande passante exprimée en MHz) supérieur à 100; iii) retard de dispersion supérieur à 10 microsecondes;
\n
iv)perte d’insertion de moins de 10 dB;
\n
b)dispositifs utilisant les ondes acoustiques de volume, à savoir dispositifs de traitement des signaux utilisant les ondes élastiques dans les diverses substances définies au paragraphe a) du présent article, permettant le traitement direct des signaux à des fréquences supérieures à 1 GHz, notamment les lignes à retard fixe, les dispositifs non linéaires et les dispositifs à compression d’impulsions.
\n

1680 1587 Cristaux de quartz et leurs ensembles, à tous stades de leur fabrication (ouvrés, semi-ouvrés ou en boîtier), comme suit :

\n
a)utilisés comme éléments dans les filtres et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1)conçus pour fonctionner dans une gamme de températures couvrant plus de 125° C;
\n
2)cristaux ou ensembles de cristaux qui utilisent le phénomène du circuit bouchon (c’est-à-dire ceux qui ont plus d’une résonnance en série ou parallèle sur un seul élément de quartz);
\n
b)utilisés comme éléments oscillateurs spécialement conçus pour enceintes thermostatiques et/ou pour TCXO relevant du paragraphe c) du présent article et présentant un taux de vieillissement moyen de ± 1 x 10- 8 par jour ou meilleur (moindre).
\n

Note : Le taux de vieillissement sera déterminé sur une plus longue période à une température constante égale ou supérieure à + 60° C ± 2° C.

\n
c)oscillateurs à quarts à compensation thermique (TCXO) présentant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1)stabilité en fonction de la température meilleure que ± 0,00015 % dans leur gamme de températures d’utilisation;
\n
2)gamme de températures d’utilisation couvrant plus de 120° C.
\n

Note : Le présent article ne couvre que les quarts ayant des propriétés piézo-électriques. Il est entendu que les quarts optiques ne sont pas visés par la présente définition.

\n

1588 Matériaux composés de cristaux ayant des structures du type spinel, hexagonal, orthorhombiques, ou des structures de cristaux de grenats; dispositifs à film mince; ensembles de ces matériaux; et dispositifs les contenant, comme suit (pour le matériel qui peut être exporté en liaison avec des expéditions de calculateurs, voir article 1565) :

\n
a)monocristaux constitués de ferrites et de grenats, synthétiques exclusivement;
\n
b)formes à un seul trou possédant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1)temps de commutation de 0,3 microseconde ou moins sous le champ magnétique minimal nécessaire pour la commutation à 40° C (104° F);
\n
2)une dimension maximale de moins de 0,45 mm (18/1000è de pouce) Note : En ce qui concerne les machines et équipements ayant trait aux formes d’une dimension maximale de moins de 0,76 mm (30/1000è de pouce), voir article 1358.
\n

1681

\n
c)formes à trous multiples comportant moins de 10 trous, possédant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1)temps de commutation de 1 microseconde ou moins sous le champ magnétique minimal nécessaire pour la commutation à 40° C (104° F);
\n
2)une dimension maximale de moins de 2,54 mm (100/1000 ème de pouce);
\n
d)formes à trous multiples comportant 10 trous ou plus;
\n
e)dispositifs de mémoire ou de commutation, comme suit :
\n
1)à film mince (notamment fil plaqué et bâtonnets plaqués);
\n
2)à bulle magnétique utilisant un monocristal ou un film amorphe;
\n
3)de type rotatif
\n
4)de type entrelacé;
\n
f)matériaux magnétiques constitués de ferrites, ayant des caractéristiques à cycle d’hystérésis rectangulaires, pouvant fonctionner au-dessus de 1 GHz et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n
1)induction de saturation de plus de 0,3 tesla (3.000 gauss);
\n
2)tangente de l’angle de perte diélectrique de moins de 0,001 mesurée à une fréquence de 1 GHz ou plus, et
\n
3)rapport de l’induction rémanente (Br ) à l’induction de saturation (4 π Ms ) égal ou supérieur à 0,7;
\n
g)formes en bâtonnets, possédant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1)temps de commutation de 0,3 microseconde ou moins sous le champ magnétique minimal nécessaire pour la commutation à 40° C (104° F);
\n
2)une dimension minimale 1595 de moins de 0,254 mm (10/1.000e de pouce).
\n

Gravimètres et leurs pièces spécialisées, conçus ou modifiés pour usage à bord d’aéronefs ou de navires.

\n

1682 METAUX, MINERAUX ET LEURS PRODUITS MANUFACTURES Métaux communs et leurs produits, (Voir également \"Produits chimiques\" pour certains composés métalliques) 1631 Métaux magnétiques de tous types et sous toutes formes, comportant l’une des caractéristiques suivantes :

\n
a)tôles et feuillards à grain orienté d’une épaisseur de 0,1 mm (0,004 pouce) ou moins;
\n
b)perméabilité initiale : 120.000 gauss-oersteds (0,15 henry/m) ou plus calculée à 0,0 ou l’équivalent;
\n
c)rémanence maximale : 98,5 % ou plus pour les matériaux à perméabilité magnétique;
\n
d)capacité de produire une énergie :
\n
1)de plus de 10 x 106 gauss-oersteds (80.000 Joules/m 3).
\n
2)de 4,85 x 106 gauss-oersteds (38.600 Joules/m 3), ou plus et ayant un champ coercitif de 1.800 oersteds (143.200 ampères/m) ou plus. (voir note explicative in fine).
\n

1635 Fer et aciers, alliés comme suit : contenant 10 % ou plus de molybdène (mais plus de 5 % de molybdène pour tout alliage contenant plus de 14 % de chrome), à l’exclusion des produits obtenus par fonderie d’une teneur en carbone supérieure à 1,5 %. (voir note explicative in fine).

\n

1648 Alliages de cobalt (c’est-à-dire alliages contenant un pourcentage de cobalt plus élevé en poids que d’aucun autre élément), comme suit :

\n

1683

\n
a)contenant 5 % ou plus de tantale, ou
\n
b)renforcés par dispersion et contenant plus de 1 % d’oxydes de thorium, d’aluminium, d’yttrium, de zirconium ou de cérium, ou
\n
c)contenant 0,05 % ou plus de scandium, d’yttrium, de didyme, de cérium, de lanthane, de néodyme ou de praséodyme. (voir note explicative in fine).
\n

1649 Niobium (columbium), comme suit :

\n
a)alliages de niobium contenant 60 % ou plus de niobium ou de niobium-tantale combinés;
\n
b)déchets des alliages repris au paragraphe a) ci-dessus. (Voir également articles 1760 et 20, b), de la Liste de Matériel de Guerre). (voir note explicative in fine).
\n

1658 Alliages de molybdène contenant 97,5 % ou plus de molybdène, à l’exclusion du fil. (voir note explicative in fine).

\n

1661 Alliages de nickel (c’est-à-dire alliages contenant un pourcentage de nickel plus élevé en poids que d’aucun autre élément), comme suit :

\n
a)dont la teneur en aluminium et en titane combinés est supérieure à 11 %; ou
\n
b)renforcés par dispersion contenant plus de 1 % d’oxydes de thorium, d’aluminium, d’yttrium, de zirconium, de cérium ou de lanthane; ou
\n
c)contenant 0,05 % ou plus de scandium, d’yttrium, de didyme, de cérium, de lanthane, de néodyme ou de praséodyme. (voir note explicative in fine).
\n

1670 Tantale et alliages de tantale comme suit :

\n
a)poudre de tantale contenant moins de 200 ppm au total d’impuretés métalliques et anodes frittées constituées de cette poudre;
\n
b)alliages de tantale contenant 60 % ou plus de tantale, et déchets de ces alliages. (Voir également articles 1649 et 1760). (voir note explicative in fine).
\n

1684 1671 Alliages de thane, sous formes brutes et de demi-produits, ou sous forme de déchets, ayant les compositions nominales suivantes :

\n
a)6 Z d’aluminium, 2 % d’étain, 4 % de zirconium, 6 % de molybdène et le reste de titane;
\n
b)autres compositions contenant 12 % ou plus d’aluminium en poids. (voir note explicative in fine) 1673 Graphite artificiel de densité apparente de 1,90 ou plus comparée à celle de l’eau à 15,5 °C (60 °F). (Voir également article A 6 de la liste d’Energie atomique).
\n

Notes : 1. Le graphite artificiel défini ci-dessus étant parfois revêtu ou mélangé avec d’autres éléments ou composés destinés à augmenter ses performances aux hautes températures ou à réduire sa perméabilité aux gaz, le graphite artificiel ainsi traité doit être considéré comme relevant de la présente définition. La présente définition ne s’applique toutefois pas au graphite artificiel qui a été imprégné ou mélangé avec des matériaux inorganiques en vue d’augmenter sa conductivité électrique, sa résistance mécanique ou ses propriétés mécaniques de frottement.

\n
2.La présente définition ne vise pas les résistances électriques, charges artificielles pour application micro-ondes, terminaisons adaptées de câbles de guides d’ondes, balais, joints spéciaux pour électrodes, nacelles ou creusets et éléments optiques en graphites à densité élevée.
\n

1685 PRODUITS CHIMIQUES, METALLOIDES ET PRODUITS PETROLIERS (Voir également \"Métaux, minéraux et leurs produits manufacturés\" pour certains composés métalliques chimiques) A. PRODUITS CHIMIQUES ET METALLOIDES 1701 Azoture de plomb et explosifs primaires ou composition (mélanges) d’amorçage contenant des azotures et/ou des complexe ou composés d’azotures (par exemple azoture d’horthofluorophényl, chloroazoture d’argent, azoture de curoproammonium).

\n

1702 Fluides hydrauliques qui sont, ou qui contiennent comme composants principaux, des huiles de pétrole (minérales) ou des huiles d’hydrocarbures synthétiques et qui présentent toutes les caractéristiques suivantes :

\n
a)point d’écoulement à  34°C (  30°F) ou moins;
\n
b)indice de viscosité de 75 ou plus, et
\n
c)stabilité thermique à + 343°C (+650°F).
\n

1715 Bore, comme suit :

\n
a)bore élément, composés et mélanges du bore dans lesquels l’isotope 10 constitue plus de 20 % de la quantité totale du bore contenu;
\n
b)bore élément (métal) sous toutes formes;
\n
c)composés, mélanges et composites du bore contenant 5 % ou plus de bore (à l’exclusion des spécialités pharmaceutiques conditionnées pour la vente au détail), comme suit :
\n
1)carbure de bore, à l’exclusion de la poudre, ayant une teneur en bore de 70 % ou plus en poids et ses composites sous formes brutes ou de demi-produits;
\n
2)nitrure de bore (à structure hexagonale compacte, à forme blanche) et ses composites sous formes brutes ou de demi-produits : autres composés de bore-azote (par exemple borazanes, borazines et boropyrazoyles);
\n
3)borohydrure (par exemple boranes), à l’exclusion du borohydrure de sodium, du borohydrure de potassium, du monoborane, du diborane et du triborane;
\n
4)composés organoborés y compris composés métalloorganoborés;
\n
5)borure ayant une pureté supérieure à 98,5 % et un point de fusion de 2.000°C (3.632°F) ou plus et leurs composites sous formes brutes ou de demi-produits. (Pour les \"formes brutes ou demi-produits\", voir note explicative in fine).
\n

1746 Substances polymères et leurs produits manufacturés, comme suit :

\n
a)polyimides Note : Le présent paragraphe ne vise pas le film, la feuille, la bande ou le ruban de polyimide ou à base de polyimide entièrement traités, d’une épaisseur maximale de 0,254 mm (0,010 pouce), qu’ils soient ou non revêtus de, ou stratifiés avec, des substances résineuses adhésives sensibles à la chaleur, ou à la pression, ne contenant pas de matériau de renforcement fibreux, et non revêtus de, ou stratifiés avec du carbone, du graphite, des métaux ou des substances magnétiques.
\n

1686

\n
b)polybenzimidazoles;
\n
c)polyimidazopyrrolones;
\n
d)polyamides aromatiques à l’exclusion des brins, fibres, filaments et fils ayant un module de la fibre de 250 grammes-force par denier ou moins et une tenacité de 11 grammes-force par denier ou moins et des produits textiles ou nattes constitués de ces matériaux;
\n
e)polyparaxylylénes;
\n
f)sulfures de polyphénylène;
\n
g)polyquinoxalines;
\n
h)polybenzothiazoles;
\n
i)polyoxadiazoles;
\n
j)polytriazoles;
\n
k)polythiazoles;
\n
1)polyphoaphonitriles;
\n
m)polybenzimidazolphénanthrolines;
\n
n)polypyrazines;
\n
o)polyspiranes;
\n
p)polysilazanes;
\n
q)polyperfluorotriazines;
\n
r)échelles de polysilsequionaxe;
\n
s)échelles de polyparabenzoquinone;
\n
t)échelles de polynaphthalèneimidazoanthraquinone. (Voir également article 1564).
\n

Notes : 1. Le présent article nevise pas les produits manufacturés dans lesquels la valeur totale représentée par le composant polymère et par les produits relevant d’autres articles est inférieure a 50 % de la valeur totale des produits utilisés.

\n
2.Les caractéristiques mentionnées au paragraphe d) du présent article sont définies de la façon suivante, conformément à la Norme ASTM D 101-72;
\n

2

\n
a)Ténacité : effort de tension exprimée en force par densité linéaire unitaire du spécimen non soumis à une déformation c’est-à-dire grammes-force par denier ou grammes-force par tex.
\n
b)Module de la fibre :(module de la sécante) : rapport du changement de la tension au changement de la déformation entre deux points sur une courbe de la tension en fonction de la déformation, particulièrement les points de tension zéro et de tension de rupture, qui s’exprime en grammesforce par denier ou en grammes-force par tex.
\n

1687

\n
c)Denier : nombre de grammes dans 9.000 mètres de tissu, en général en fibres, filaments, brins, fils, etc
\n
d)Tex : nombre de grammes dans 1.000 mètres de tissu, en général en fil.
\n

1754 Composés fluorocarbonés et leurs produits manufacturés comme suit :

\n
a)substances monomères et polymères, comme suit :
\n
1)polytrifluorochloréthylène, modifications huileuses et cireuses seulement;
\n
2)copolymères et terpolymères résultant d’une combinaison quelconque des monomères suivants : tétrafluoréthylène, trifluorochloréthylène, fluorure de vinylidène, hexafluoropropylène et trifluorobrométhylène, à l’exclusion des copolymères du tétrafluoréthylène et de l’hexafluoropropylène;
\n
3)polytrifluorobrométhylène;
\n
4)dibromotétrafluoréthane, à l’exclusion de celui ayant une pureté égale ou inférieure à 99,8 % et contenant au moins 25 particules de dimension égale ou supérieure à 200 microns par 100 ml;
\n
5)perfluoroalkylamines;
\n
b)graisses, lubrifiants et fluides diélectriques d’amortissement et de flottaison constitués entièrement d’une ou plusieurs des substances reprises au paragraphe a) ci-dessus;
\n
c)fils et câbles électriques, revêtus ou isolés au moyens de l’un des produits visés à l’alinéa a) 2) du présent article, à l’exclusion des câbles de diagraphie pour puits de pétrole.
\n

1755 Fluides et graisses silicones, comme suit :

\n
a)fluides silicones fluorés;
\n
b)graisses lubrifiantes silicones pouvant agir à des températures de 180°C (356°F), ou plus et ayant un point de liquéfaction de 220° C (428°F) ou plus (aux essais par les méthodes ASTM ou ITP) 1757 Composés et matériaux, comme suit :
\n
a)silicium monocristallin présentant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1)contenant du bismuth, de l’indium, du gallium, du sélénium ou du thallium à une concentration moyenne des porteurs supérieure à 10 16 /cm3
\n
2)contenant de l’arsenic à une concentration moyenne des porteurs supérieure à 1016 /cm 3 et inférieure à 1018/cm 3
\n
3)ayant une conductivité du type P et une résistivité de 5.000 ohm.cm ou plus
\n
4)se présentant sous la forme de plaquettes (disques) ou de lingots (boules) ayant une résistivité de 50 ohm.cm ou moins pour tous les types N et le type P 1-1-1 ou de 100 ohm.cm ou moins pour le type P 1-0-0.
\n
b)composés monocristallins du gallium, à l’exclusion du phosphure de gallium et à l’exclusion de l’arséniure de gallium, du phosphure-arséniure de gallium et du nitrure de gallium présentant toutes les caractéristiques suivantes :
\n

1688

\n
i)plaquettes traitées par diffusion;
\n
ii)dopage au sélénium, au tellure, au silicium, au soufre, à l’étain ou au zinc; iii) densité de dislocation (EPD) supérieure à 10.000 par cm 2;
\n
iv)concentration des porteurs supérieure à 1 x 1016 par cm 3; et
\n
v)mobilité des porteurs inférieure à 2.000 cm 2 par volt seconde;
\n
c)composés monocristallins de l’indium sous toutes formes
\n
d)matériaux composites (hétéro-épitaxiés), consistant en un substrat monocristallin isolant, à couches épitaxiales de silicium, de composés de gallium ou de composés d’indium.
\n
e)composés de tellure de cadmium-mercure sous toutes formes
\n
f)silicium polycristallin de qualité électronique Notes 1 : Les paragraphes b) et c) du présent article ne visent pas les qualités électroniques de substances monocristallines contenant moins de 1 % soit de gallium. soit d’indium 2. Par \"silicium polycristallin de qualité électronique\" on entend un matériau présentant une concentration maximale d’impuretés du type P (le bore, par exemple) de 0,3 pour un milliard (0,3 pour 10 9) et/ou une concentration maximale d’impuretés du type N (le phosphore, par exemple) de 1,5 pour 1 milliard (1,5 pour 10 9). La pureté sera vérifiée conformément à la spécification F574-78 de l’ASTM, ou son équivalent, suivie d’une mesure de résistivité effectuée conformément à la spécification F43-78 de l’ASTM, ou son équivalent.
\n

1759 Mousse syntactique pour l’usage sous-marin formulée pour des applications à des profondeurs de plus de 1.000m ou ayant une masse spécifique (density) de 0,561 g/cm 3 (35 lb/pieds3) (densité(spécific gravity) 0,561) ou moins Notes : 1. La mousse syntactique consiste en sphères de plastique ou de verre creuses de moins de 100 micromètres de diamètre, uniformément noyées dans une matrice de résine.

\n
2.Pour les véhicules à submersion profonde, voir article 1418.
\n

1760 Composé du tantale et du niobium (colombium), comme suit :

\n
a)tantalates et niobates d’une pureté de 98 % ou plus;
\n
b)autres composés contenant 20 % ou plus de tantale dans lesquels le rapport niobium/tantale est inférieur à 1/1.000. (Voir articles 1649 et 1670).
\n

1763 Matériaux fibreux et filamenteux susceptibles d’être utilisés dans des structures ou produits laminés hétérogènes et leurs produits manufacturés, comme suit :

\n
a)présentant les deux caractéristiques suivantes :
\n
1)module spécifique supérieure à 1,25 x 108;
\n
2)charge de rupture spécifique supérieure à 3 x 106 ;
\n

1689

\n
b)présentant les deux caractéristiques suivantes;
\n

8

\n
1)module spécifique supérieure à 1 x 10 ;
\n
2)point de fusion ou de sublimation supérieur à 1.649°C (3.000°F) en environnement inerte, à l’exclusion des fibres de carbone ayant un module spécifique inférieur à 2 x 108 et une charge de rupture spécifique inférieur à 1 x 106;
\n
c)structures et produits laminés hétérogènes. Y compris matériaux hétérogènes à matrice métallique, fabriqués soit avec des équipements relevant de l’article 1357, soit par fusion de métaux ou par renforcement d’alliages eutectiques in situ en solidification directionnelle, à partir des matériaux relevant des paragraphes a) et b) ci-dessus.
\n

Notes : 1. Les termes : \"matériaux et filamenteux\" désignent :

\n
a)les monofilaments continus;
\n
b)le fil silionne et les mèches continues;
\n
c)les bandes, tissus et nattes irrégulières;
\n
d)les \"couvertures\" en fibres hachées, fibrannes et fibres agglomérées;
\n
e)les excroissances monocristallines ou polycristallines de toutes longueurs;
\n
2.Le \"module spécifique\", est le module de Young exprimé en livres anglaises/pouce 2 (mesuré à une température de 23°C ± 2°C (73,4°F ± 3,6°F) et une humidité relative de 50 % ± 5 %) divisé par la densité exprimée en livres anglaises/pouce3 .
\n
3.La \"charge de rupture spécifique\", est la charge de rupture maximale exprimée en livres anglaises/pouce 2 (mesurée à une température de 23°C ± 2°C (73,4°F ± 3,6°F) et une humidité relative de 50 % ± 5 %) divisée par la densité exprimée en livres anglaises/pouce 3.
\n

1767 Préformes de verre ou de tout autre matériau spécialement conçues pour la fabrication de fibres de transmission optiques destinées à la production de câbles visés à l’article 1526 II. c).

\n

Note technique : Les préformes de fibres optiques sont définies comme des barreaux, lingots ou baguettes de verre, matière plastique ou autres matériaux qui ont été spécialement traités pour servir à la fabrication de fibres optiques.

\n

Les caractéristiques des préformes déterminent les paramètres de base des fibres optiques résultant de leur étirage.

\n

1781 B. PRODUITS PETROLIERS Pétrole brut, combustibles, lubrifiants Huiles et graisses lubrifiantes synthétiques qui sont ou qui contiennent comme composant principal les substances suivantes :

\n
a)formes monomères et polymères de perfluorotriazines, d’éthers et esters perfluoroaromatiques et d’éthers et esters perfluoroaliphatiques;
\n
b)éthers de polyphénols et/ou thio-éthers contenant plus de 3 radicaux phényl et/ou alcoyle phényl.
\n

1690 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC 1801 Caoutchouc synthétique, comme suit :

\n
a)polymères liquides d’alkylpolysulfure ayant un poids moléculaire égal ou inférieur à 1.200 et une viscosité égale ou inférieure à 2.000 centipoises;
\n

Note : Cette définition couvre les polymères qui sont par eux-mêmes liquides, mais non les dispersions aqueuses également connues sous le nom de latex.

\n
b)caoutchoucs silicones fluorés et autres élastomères fluorés, et intermédiaires organiques servant à leur production et contenant 10 % ou plus de fluor combiné;
\n
c)polymères du butadiène, comme suit :
\n
1)polybutadiène terminé par des radicaux carboxyles; polybutadiène terminé par des radicaux hydroxyles: polybutadiène terminé par des radicaux thiol et cyclopolybutadiène 1-2;
\n
2)copolymères moulables du butadiène et de l’acide acrylique:
\n
3)terpolymères moulables du butadiène de l’acrylonitrile et de l’acide acrylique ou l’un quelconque des homologues de l’acide acrylique:
\n
d)polyisoprène et polyisobutylène terminés par des radicaux carboxyles.
\n

1691 MATERIEL DE GUERRE SUPPORTS DE TECHNOLOGIE 1. (voir définition article 1000) Armes portatives et armes automatiques, comme suit :

\n
a)fusils, carabines, revolvers, pistolets, pistolets mitrailleurs et mitrailleuses, à l’exclusion des armes portatives anciennes datant d’avant l’année 1890 et leurs reproductions ;
\n
b)leurs parties et pièces spécialisées, à savoir les canons, barillets et culasses.
\n

2.

\n

Armes ou armements de gros calibre et lance-fumées, gaz, flammes, etc. comme suit :

\n
a)canons, obusiers, mortiers, pièces d’artillerie, armes antichars, lance-projectiles et roquettes, lance-flammes, canons sans recul;
\n
b)matériel militaire pour le lancement des fumées et des gaz et matériel pyrotechnique militaire;
\n
c)leurs parties et pièces spécialisées.
\n

3.

\n

Munitions destinées aux armes reprises aux articles 1 et 2 ci-dessus: et leurs parties et pièces spécialisées.

\n

4.

\n

Bombes, torpilles, roquettes et missiles guidés ou non guidés comme suit :

\n
a)bombes, torpilles, grenades, y compris les grenades fumigènes, pots fumigènes, roquettes, mines, missiles guidés ou non guidés, grenades sous-marines, bombes incendiaires et charges, dispositifs et matériel de démolition militaires, fusées de signalisation pour l’usage militaire, cartouches et simulateurs pyrotechniques; et leurs parties et pièces spécialisées;
\n
b)appareils et dispositifs spécialement conçus pour la manutention, le contrôle, l’amorçage, le lancement, le pointage, le dragage, le déchargement, la détonation ou la détection des articles repris au paragraphe a) ci-dessus; et leurs parties et pièces spécialisées;
\n
c)gélifiants pour l’usage militaire, notamment composés (tels que l’octal) ou mélanges de ces composés (tels que le napalm), spécialement conçus pour donner des produits qui, associés à des produits pétroliers, fournissent un combustible incendiaire de type gélifié utilisé pour les bombes, projectiles, lance-flammes et autres matériels de guerre.
\n

5.

\n

Matériel de conduite du tir et télémètres, comme suit :

\n
a)matériel de conduite du tir, appareils de pointage, matériel de pointage de nuit, appareils de poursuite et de guidage des missiles;
\n

1692

\n
b)télémètres, indicateurs de position, altimètres et instruments de réglage du tir spécialement conçus pour l’usage militaire;
\n
c)dispositifs de pointage électroniques, gyroscopiques, acoustiques et optiques spécialement conçus pour l’usage militaire;
\n
d)viseurs de bombardement, calculateurs de bombardement, hausses de canon et périscopes spécialement conçus pour l’usage militaire;
\n
e)appareils de télévision pour le pointage, spécialement conçus pour l’usage militaire;
\n
f)éléments constitutifs, pièces, accessoires et dispositifs auxiliaires spécialement conçus pour les articles repris aux paragraphes a), b), c),
\n
d)et e) ci-dessus.
\n

6.

\n

Chars et véhicules spécialement conçus pour l’usage militaire, comme suit :

\n
a)chars et pièces d’artillerie automotrices;
\n
b)véhicules de type militaire, armés ou blindés, et véhicules équipés de supports pour armes;
\n
c)trains blindés;
\n
d)véhicules militaires semi-chenillés;
\n
e)véhicules militaires de dépannage;
\n
f)affûts de canons et tracteurs spécialement conçus pour le remorquage de pièces d’artillerie;
\n
g)remorques spécialement conçues pour le transport des munitions;
\n
h)véhicules amphibies et véhicules militaires pouvant traverser à gué en eau profonde;
\n
i)ateliers mobiles de réparations spécialement conçus pour l’entretien du matériel militaire;
\n
j)tous autres véhicules militaires spécialisés;
\n
k)enveloppes de pneumatiques, à l’exclusion des types pour tracteurs et matériels agricoles, à l’épreuve des balles ou pouvant rouler à plat;
\n
1)moteurs pour la propulsion des véhicules énumérés aux paragraphes a) à j) ci-dessus, spécialement conçus ou essentiellement modifiés pour l’usage militaire et leurs pièces;
\n
m)leurs parties et pièces spécialisées, à l’exclusion des moteurs.
\n

7.

\n

Agents toxicologiques et gaz lacrymogènes, comme suit :

\n
a)substances biologiques, chimiques et radioactives adaptées pour produire en cas de guerre des effets destructifs sur les populations, les animaux ou les récoltes;
\n
b)matériel spécialement conçu pour et destiné à la dissémination des substances reprises au paragraphe a) ci-dessus;
\n
c)matériel spécialement conçu pour et destiné à la protection contre les substances reprises au paragraphe a) ci-dessus, et à leur détection et identification;
\n

1693

\n
d)éléments constitutifs et pièces spécialement conçus pour les articles repris aux paragraphes b) et c) ci-dessus.
\n

8.

\n

Poudres, explosifs, agents de propulsion et combustibles, comme suit :

\n
a)poudres et agents de propulsion liquides ou solides destinés aux matériels repris aux articles 3, 4 et 7; et leurs stabilisants;
\n
b)explosifs militaires puissants; et leurs stabilisants;
\n
c)combustibles solides ou liquides à haute énergie et à base chimique, y compris les combustibles d’aviation, spécialisés pour l’usage militaire.
\n

9.

\n

Navires de guerre et équipements navals spécialisés, comme suit :

\n
a)navires de combat ou navires conçus pour l’attaque ou la défense (de surface ou sous-marins) transformés ou non en vue de leur utilisation commerciale, quel que soit leur état d’entretien ou de service; et leurs coques ou parties de coques;
\n
b)moteurs, comme suit :
\n
1)diésel de 1.500 CV ou plus et d’une vitesse de rotation de 700 tr/min ou plus, spécialement conçus pour sous-marins;
\n
2)électriques spécialement conçus pour sous-marins, c’est-à-dire de plus de 1.000 CV, à renversement rapide, refroidis par liquide et hermétiques;
\n
3)diésel a-magnétiques de 50 CV ou plus, spécialement conçus pour l’usage militaire;
\n

Note : Un moteur sera présumé spécialement conçu pour l’usage militaire si : i) il incorpore des pièces a-magnétiques autres que le carter, le bloc moteur, la culasse, des pistons, capots, plaques extrêmes, garnitures de soupapes, joints de culasse et tuyauteries de distribution de combustible, de lubrifiant et autres tuyauteries de distribution, ou

\n
ii)plus de 75 % de sa masse composante est a-magnétique.
\n
c)appareils de détection immergés, de type magnétique, à pression et acoustique, spécialement conçus à des fins militaires; leurs systèmes de commande et leurs pièces;
\n
d)filets sous-marins;
\n
e)compas et leurs accessoires, indicateurs de route, spécialement conçus pour sous-marins;
\n
f)parties, pièces et accessoires tels que tourelles, affûts de canons de marine, batteries de sous-marins et catapultes.
\n

1694 10.

\n

Avions et hélicoptères, de types avec ou sans pilote, moteurs d’avions et d’hélicoptères et matériel aéronautique, équipement connexe et pièces détachées, spécialement conçus pour l’usage militaire, énumérés ci-dessous :

\n
a)avions et hélicoptères de combat et autres avions et hélicoptères spécialement conçus pour l’usage militaire, notamment la reconnaissance, l’attaque, l’entraînement des troupes et le soutien logistique, et tous avions et hélicoptères possédant des caractéristiques spéciales de construction telles que panneaux multiples, portes spéciales, rampes, planchers renforcés, etc., permettant le transport et le parachutage de troupes, de matériel et de fournitures militaires; moteurs d’avions et d’hélicoptères spécialement conçus ou aménagés pour ces appareils à l’exclusion des moteurs d’avions et d’hélicoptères exceptés aux termes de l’article 1460c) et leurs pièces spécialisées;
\n
b)matériel aéroporté, notamment appareils pour le ravitaillement des avions et hélicoptères en essence, spécialement conçus pour les avions et hélicoptères et les moteurs des types d’avions et d’hélicoptères relevant du paragraphe a) ci-dessus; et leurs pièces;
\n
c)appareils pour le ravitaillement des avions et hélicoptères en essence; dispositifs et appareils fonctionnant sous pression; appareils spécialement conçus pour permettre des opérations dans les espaces restreints, et matériel au sol, non dénommés ailleurs, spécialement conçus pour les avions et hélicoptères, moteurs d’avions et d’hélicoptères relevant du paragraphe a);
\n
d)appareils d’alimentation en air climatisé, vêtements de vol partiellement pressurisés, combinaisons anti-g, casques militaires protecteurs, parachutes utilisés pour le personnel de combat, le largage du matériel et la décélération des avions, convertisseurs d’oxygène liquide pour avions, hélicoptères et missiles, dispositifs de catapultage et d’éjection commandés par cartouches utilisés pour le sauvetage d’urgence du personnel.
\n

11.

\n

Matériel électronique spécialement conçu pour l’usage militaire; et ses parties et pièces.

\n

12.

\n

Matériel photographique, comme suit : a)

\n
1)appareils de prise de vues aériennes et éléments connexes conçus et utilisés à des fins militaires;
\n
2)machines pour le développement et le tirage des films, conçues et utilisées à des fins militaires;
\n
b)autres appareils de prise de vues et autres appareils pour enregistrer sur film, spécialement conçus et utilisés à des fins militaires, et matériel spécialement conçu pour permettre d’utiliser sur un plan militaire les renseignements enregistrés;
\n
c)parties et pièces spécialisées.
\n

1695 13.

\n

Matériel blindé spécial, comme suit :

\n
a)plaques de blindage;
\n
b)casques militaires;
\n

Note : Le présent paragraphe ne vise pas les casques d’acier de type classique non équipés d’un type quelconque de dispositif accessoire ou modifiés ou conçus en vue de recevoir un tel dispositif.

\n
c)vêtements blindés;
\n
d)éléments constitutifs et pièces spécialisées pour le matériel repris au paragraphe c) ci-dessus.
\n

14.

\n

Matériel spécialisé pour l’entraînement militaire, comme suit :

\n
a)matériel spécialisé pour l’entraînement militaire;
\n
b)éléments constitutifs, pièces et accessoires et matériel auxiliaire spécialement conçus pour ce matériel.
\n

15.

\n

Equipement à infra-rouges et équipement intensificateur d’images à usage militaire et leurs composants spécialisés. (Voir aussi les articles 1502, 1555 et 1556).

\n

16.

\n

Eléments constitutifs et matériaux pour matériel de guerre, comme suit :

\n
a)pièces en laiton et en bronze pour enclumes d’amorces, et pièces pour godets pour balles (gilding métal), maillons, godets pour amorces et ceintures d’obus;
\n
b)ceintures en cuivre pour obus et autres éléments de matériel de guerre en cuivre;
\n
c)gilding métal;
\n
d)pièces de forge brutes en acier, ou pièces coulées en acier ou alliages pour matériel d’artillerie et pour armes.
\n

17.

\n

Autres équipements et matériel, comme suit :

\n
a)appareils autonomes de plongée et de nage sous-marine, comme suit :
\n
1)appareils à circuit fermé et semi-fermé (à régénération d’air);
\n
2)éléments spécialisés permettant de donner à des appareils à circuit ouvert une utilisation militaire;
\n
3)pièces exclusivement conçues pour être utilisées à des fins militaires avec des appareils autonomes de plongée et de nage sous-marine;
\n

1696

\n
b)baïonnettes;
\n
c)silencieux pour armes à feu;
\n
d)projecteurs à commande électrique, et leurs unités de commande, conçus à des fins militaires;
\n
e)matériel de construction construit suivant des caractéristiques militaires et spécialement conçu pour être aéroporté.
\n

18.

\n

Machines, équipement et outillage spécialement conçus pour l’étude, la fabrication, l’essai et le contrôle des armes, munitions, engins et machines repris dans la présente Liste.

\n

19.

\n

Chambres d’environnement capables de produire des pressions de moins de 10-4 Torr et leurs pièces, composants et matériel auxiliaire spécialisés, 20.

\n

Equipements cryogéniques, comme suit :

\n
a)équipements conçus pour maintenir une température ambiante au-dessous de  170 °C (  274 °F)
\n
1)conçus pour être utilisés dans des applications maritimes, aériennes ou spatiales, ou
\n
2)renforcés pour usage mobile au sol;
\n
b)équipements ou composants électriques, magnétiques ou électroniques et conducteurs électriques spécialement conçus pour fonctionnement continu ou intermittent à des températures ambiantes inférieures à -170 °C (-274 °F), comme suit :
\n
1)métaux, alliages, composés, composites et matériaux intercalaires supraconducteurs, à l’exclusion : i) du fil supraconducteur ayant une section transversale du filament d’une surface de 4,42 x 10-3 mm 2 (ou un diamètre de 75 microns) ou plus;
\n
ii)du fil supraconducteur de niobium-titane ayant une section transversale du filament d’une surface de 1,26 x 10 -3 mm 2 (ou un diamètre de 40 microns) ou plus dans une matrice de cuivre;
\n
2)composants, comme suit : i) dispositifs à effet Josephson; ii) ponts Dayem; iii) ponts à effet de proximité; iv) dispositifs de proximité SNS (super-normaux-super); v) dispositifs mémoires et logiques; vi) dispositifs à glissement de phase;
\n

1697

\n
3)électro-aimants supraconducteurs (comprenant les solénoïdes supraconducteurs) conçus pour produire des inductions magnétiques de crête de 3 tesla (30 kilogauss) ou plus à des densités de courant globales de 10.000 ampères par cm2 ou plus et leurs composants spécialisés, à l’exclusion qui sont spécialement conçus
\n
i)pour être entièrement chargés/déchargés en moins d’une minute ou
\n
ii)pour convenir à des applications dans les gyrotrons à l’exclusion de ceux qui sont spécialement conçus pour être entièrement chargés/déchargés en moins d’une minute et qui présentent toutes les caractéristiques suivantes :
\n
a)bobinés avec des fils, câbles ou bandes composés de filaments de niobium-titane supraconducteurs dans une matrice de cuivre;
\n
b)diamètre intérieur inférieur à 6 cm;
\n
c)énergie maximale délivrée par impulsion divisée par la durée de l’impulsion ne dépassant pas 500 kilojoules par minute.
\n

Note : La \"densité de courant globale\" est définie comme le nombre total d’ampères-tours dans la bobine (c’est-à-dire la somme du nombre de tours multipliée par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (comprenant les filaments supraconducteurs, la matrice métallique dans laquelle le filament supraconducteur est incorporé, le matériau d’encapsulage, toute voie de refroidissement, etc.)

\n
4)équipement électrique supraconducteur (machines rotatives et transformateurs) et leurs composants spécialisés, à l’exclusion : i) de l’équipement électrique supraconducteur destiné à la transmission et la distribution civiles d’énergie électrique;
\n
ii)des générateurs homopolaires hybrides de courant continu ayant une armature métallique normale à un seul pôle, opérant à des températures ambiantes et tournant dans un champ magnétique produit par des bobinages supraconducteurs à condition que ces bobinages représentent le seul élément supraconducteur du générateur;
\n
c)accessoires, sous-ensembles, pièces et composants spécialement conçus pour les équipements relevant des paragraphes a) et b) ci-dessus.
\n

22.

\n

Obturateurs à déclenchement électrique des types à injection de carbone ou à fonction photochrome ayant une vitesse d’obturation de mains de 100 microsecondes, à l’exclusion des obturateurs constituant une partie essentielle des appareils de prises de vues à vitesse rapide.

\n

1698 ENERGIE ATOMIQUE SUPPORTS DE TECHNOLOGIE (voir définition article 1000) A. - MATIERES NUCLEAIRES A. 1. Produits fissiles spéciaux et autres produits fissiles, à l’exclusion :

\n
i)des expéditions d’un gramme effectif ou moins
\n
ii)des expéditions de trois grammes effectifs ou moins lorqu’ils sont contenus dans un élément sensible d’instrument iii) contenus dans des stimulateurs cardiaques.
\n

Notes : 1. Par les termes \"produit fissile spécial\", on entend le plutonium-239, l’uranium 233, l’uranium enrichi en isotopes 235 ou 233 et tout produit contenant les éléments précédents.

\n
2.Par les termes \"uranium enrichi en isotopes 235 ou 233\", on entend l’uranium contenant des isotopes 235 ou 233, ou les deux, dans une proportion telle que le rapport des teneurs de la somme de ces isotopes à celle d’isotope 238 est supérieure à la proportion d’isotope 235 par rapport à l’isotope 238 existant à l’état naturel.
\n
3.Par les termes \"autres produits fissiles\", on entend des isotopes de plutonium, autres que le plutonium 239 et tout produit contenant les éléments précédents.
\n
4.Par les termes \"grammes effectifs\" de produits fissiles spéciaux ou autres produits fissiles, on entend ce qui suit :
\n
a)pour le plutonium et l’uranium 233, le poids des éléments en grammes
\n
b)pour l’uranium enrichi à 1 % ou plus en isotope U-235, le poids des éléments en grammes, multiplié par le carré de son enrichissement exprimé en fraction de poids décimale; et
\n
c)pour l’uranium enrichi à moins de 1 % en isotope U 235, le poids des éléments en grammes, multiplié par 0,0001.
\n

A. 2. Matières nucléaires brutes, sous une forme quelconque ou incorporées dans toute substance où la concentration en matière nucléaire brute dépasse 0,05 % en poids, à l’exclusion des expéditions de :

\n
i)matières nucléaires brutes dont la teneur en uranium est de :
\n
1)10 kg ou moins pour toute application ou
\n
2)100 kg ou moins pour des applications civiles non nucléaires
\n
ii)1000 kg ou moins de nitrate de thorium (qualité manchon) destinés à servir à la production de manchons de becs de gaz thoriés. iii) alliages de thorium contenant moins de 5 % en poids de thorium
\n
iv)uranium appauvri spécialement comme suit : fabriqué pour des applications civiles 1699
\n
1)écrans de protection
\n
2)emballages
\n
3)ballasts
\n
4)contrepoids.
\n

Notes : 1. Par les termes \"matières nucléaires brutes\", on entend l’uranium contenaat le mélange d’isotopes existant à l’état naturel; l’uranium appauvri en isotope 235; le thorium; l’un quelconque de ces éléments sous forme de métal, alliage, composé chimique ou concentré.

\n
2.L’analyse caractéristique du nitrate de thorium qualité manchon est la suivante : ThO 2 : 47 %; oxyde de terres rares : 25 ppm; sulfate (SO3 ) : 6000 ppm (ajouté intentionnellement); chlorures (Cl ) : 100 ppm; phosphates (P 2O 5) : 25 ppm; fer (Fe) : 50 ppm; oxyde de calcium (CaO) : 100 ppm; oxyde de magnésium (MgO) :
\n

200 ppm; sels alcalins (anions, métaux alcalins, NH 4 ammonium) :

\n

1000 ppm; silice (SiO2) : 100 ppm; uranium (U) : 1 à 50 ppm; bore (B) : 1 ppm.

\n

A. 3. Deutérium et composés, mélanges et solutions contenant du deutérium, y compris l’eau lourde et les paraffines lourdes, dans lesquels le rapport des atomes du deutérium aux atomes d’hydrogène dépasse 1/5000e en nombre, à l’exclusion des expéditions des produits ci-dessus ayant une teneur en deutérium de 10 kg ou moins.

\n

A. 4. Zirconium métal; alliages contenant en poids plus de 50 % de zirconium; composés dans lesquels le rapport hafnium/zirconium est inférieur à 1/500e en poids; et produits entièrement fabriqués avec ces éléments; à l’exclusion :

\n
i)du zirconium métal et de l’alliage de zirconium en expéditions de 5 kg ou moins
\n
ii)de zirconium sous forme de feuilles ou de feuillards ayant une épaisseur maximale de 0,025 mm (0,00095 pouce) spécialement fabriqués pour être utilisés dans des ampoules de flash photographiques et destinés à cet usage, en expéditions de 200 kg ou moins. (voir note explicative in fine) A. 5. Poudre de nickel et nickel métal poreux, comme suit :
\n
a)poudre ayant une teneur en nickel de 99 % ou plus et d’une dimension particulaire de moins de 100 micromètres
\n
b)matériau métallique poreux présentant une dimension moyenne des pores de 25 micromètres ou moins et une teneur en nickel de 99 % ou plus, à l’exclusion des tôles en nickel métal poreux prises individuellement dont la dimension n’excède pas 930 cm 2 destinées à servir dans des accumulateurs ayant des applications civiles.
\n

Note : Le paragraphe b) du présent article vise le nickel métal poreux obtenu à partir de la poudre de nickel définie au paragraphe a) du présent article qui a été compactée et frittée en vue de constituer un matériau métallique comportant des pores fins reliés entre eux à travers toute la structure. (voir note explicative in fine) 1700 A. 6. Graphite de qualité nucléaire, c’est-à-dire graphite ayant un degré de pureté supérieur à 5 ppm d’équivalent de bore et une densité de plus de 1,5 g/cm 3 , à l’exclusion des expéditions individuelles de 100 kg au moins. (Voir également article 1673).

\n

A. 7. Lithium comme suit : (a) métal, hydrures ou alliages contenant du lithium enrichi en isotopes 6 jusqu’à une concentration supérieure à celle existant dans la nature (7,5 % sur la base d’un pourcentage d’atomes) : (b) tout autre matériau contenant du lithium enrichi en isotopes 6 (y compris les composés, mélanges et concentrés), à l’exclusion du lithium enrichi en isotopes 6 contenu dans des dosimètres thermoluminescents. (Voir note explicative in fine).

\n

A. 8. Hafnium, comme suit : métal, alliages et composés de hafnium contenant en poids plus de 60 % de hafnium et leurs produits manufacturés, à l’exclusion des expéditions des produits ci-dessus ne dépassant pas 1 kg de hafnium contenu. (Voir note explicative in fine).

\n

A. 9. Béryllium, comme suit : métal, alliages contenant en poids plus de 50 % de béryllium, composés contenant du béryllium, et leurs produits manufacturés, à l’exclusion des :

\n
i)fenêtres de métal pour appareillages à rayons X ;
\n
ii)formes d’oxyde finies ou semi-finies spécialement conçues pour pièces de composants électroniques ou en tant que supports pour circuits électroniques ; iii) expéditions de 500 g ou moins de béryllium d’une pureté de 99 % ou moins, ou de 100 g ou moins de béryllium d’une pureté supérieure à 99 %, à condition que les expéditions ne comprennent pas de monocristaux ;
\n
iv)expéditions de 5 kg ou moins de béryllium contenu dans des composés d’une pureté inférieure à 99 %. (Voir note explicative in fine).
\n

A. 10. Fluor, à l’exclusion des expéditions de 25 kg ou moins.

\n

1701 A. 11. Trifluorure de chlore, à l’exclusion des expéditions de 5 kg ou moins.

\n

A. 12. Tritium, composés et mélanges contenant du tritium dans lesquels le rapport du tritium à l’hydrogène en atomes est de plus de 1 pour 1000, et produits contenant une ou plusieurs des substances précédentes, à l’exclusion de :

\n
i)expéditions de tritium, de composés, de mélanges et de produits individuels contenant une ou plusieurs des substances précédentes ne dépassant pas 100 curies
\n
ii)tritium contenu dans les peintures lumineuses, produits autolumineux, détecteurs à gaz et aérosols, tubes électroniques, dispositifs d’élimination des éclairs ou de l’électricité statique, tubes générateurs d’ions, cellules détectrices de dispositifs de chromatographie en phase gazeuse et étalons. iii) composés et mélanges de tritium dont la séparation des constituants ne saurait permettre l’évolution d’un mélange isotopique d’hydrogène où le rapport du tritium à l’hydrogène en atomes est supérieur à 1 pour 1000.
\n

1702 B. INSTALLATIONS NUCLEAIRES B.1. Installations pour la séparation des isotopes de matières nucléaires brutes, produits fissiles spéciaux et autres produits fissiles, et leurs équipements et composants spécialement conçus ou préparés, comprenant

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a)vannes entièrement constituées ou revêtues d’aluminium, de nickel ou d’un alliage contenant 60 % ou plus de nickel, d’un diamètre de 0,5 centimètre ou plus, avec fermeture à soufflets, à l’exclusion des vannes ne répondant pas à cette définition.
\n
b)unités capables de séparer les isotopes de matières nucléaires brutes, de produits fissiles spéciaux et autresproduits fissiles telles que (1) centrifugeuses gazeuses, (2) unités de séparation utilisant le procédé par tuyère,(3) unités de séparation utilisant le procédé vortex, (4) unités de séparation isotopique par laser
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c)compresseurs et soufflantes (types à turbo-compresseur, centrifuges et axiaue) entièrement constitués ou revêtus d’aluminium, de nickel ou d’un alliage contenant 60 % ou plus de nickel et d’une capacité de 1.700 litres (1,7 m3) par minute ou plus, y compris les scellements de compresseurs, à l’exclusio des soufflantes et compresseurs ne répondant pas à cette définition
\n
d)échangeurs de chaleur constitués d’aluminium, de cuivre, de nickel, ou d’alliages contenant plus de 60 % de nickel, ou de combinaisons de ces métaux en tubes gainés, conçus pour fonctionner à une pression inférieure à la pression atmosphérique, avec un taux de fuite de moins de 0,1 millibar (10 - 4 atmosphères) par heure avec une différence de pression de 1 bar (1 atmosphère), à l’exclusion des échangeurs de chaleur ne répondant pas à cette définition.
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e)barrières de diffusion gazeuse
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f)caissons de diffuseurs gazeux.
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B.2. Installations de retraitement des assemblages combustibles irradiés de réacteur nucléaire, et leurs équipements et composants spécialement conçus ou préparés, comprenant :

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a)machines à hacher les éléments combustibles, à savoir équipements télécommandés destinés à couper, hacher ou cisailler des assemblages, faisceaux ou barreaux de combustible de réacteur nucléaire irradiés. b) récipients de sûreté anti-criticité (par exemple récipients de petit diamètre, annulaires ou plats) spécialement conçus ou préparés pour dissoudre du combustible de réacteur nucléaire irradié, et capables de supporter un liquide hautement radioactif et corrosif, et pouvant être chargés et entretenus à distance
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c)extracteurs à contre-courant de solvants, spécialement conçus et préparés pour l’emploi dans une installation de retraitement de matières nucléaires brutes et de produits fissiles spéciaux et autres produits fissiles irradiés
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d)instrumentation de contrôle spécialement conçue ou préparée pour la commande ou le contrôle du retraitement de matières nucléaires brutes et de produits fissiles spéciaux et autres produits fissiles irradiés.
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Note : Une installation de retraitement des assemblages combustibles irradiés de réacteur nucléaire comprend des équipements et composants qui entrent normalement en contact direct avec et contrôlent directement le combustible irradié et les flux de traitement de matières nucléaires importantes et de produits de fission.

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1703 B.3. Réacteurs nucléaires, à savoir réacteurs capables de fonctionner de façon à maintenir une réaction de fission en chaîne auto-entretenue et contrôlée, et équipements et composants spécialement conçus ou préparés en vue de l’emploi en liaison avec un réacteur nucléaire, compren ant

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a)cuves de pression, à savoir cuves métalliques sous forme d’unités complètes ou d’importants éléments préfabriqués, spécialement conçues ou préparées pour contenir le coeur d’un réacteur nucléaire et capables de supporter la pression du régime du fluide caloporteur primaire, y compris la plaque de couverture de la cuve de pression du réacteur
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b)équipements de manutention d’éléments combustibles, y compris de chargement et de déchargement du combustible du réacteur les machines
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c)barres de commande, à savoir barres spécialement conçues ou préparées pour le réglage de la vitesse de réaction d’un réacteur nucléaire, y compris l’élément absorbeur de neutrons et des systèmes de support ou de suspension et tubes guides pour barres de commande
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d)commandes électroniques pour le contrôle des niveaux de puissance de réacteurs nucléaires y compris mécanismes de réglage des barres de commande de réacteur et instruments de mesure et de détection des radiations pour déterminer les niveaux de flux neutronique
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e)tubes de force, à savoir tubes spécialement conçus ou préparés pour contenir les éléments combustibles et de fluide caloporteur primaire d’un réacteur nucléaire à une pression de régime de plus de 50 bars (atmosphères)
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f)pompes à fluide caloporteur, à savoir pompes spécialement conçues ou préparées pour faire circuler le fluide caloporteur primaire des réacteurs nucléaires
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g)parties internes, spécialement conçues ou préparées pour le fonctionnement d’un réacteur nucléaire, notamment systèmes de support du coeur, écrans thermiques, déflecteurs, plaques à grilles du coeur et plaques de diffuseur)
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h)échangeurs de chaleur.
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Note : Un \"réacteur nucléaire\" comprend les matériels qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le coeur, et les composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du coeur du réacteur, entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage.

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B.4. Installations et équipements spécialement conçus pour la fabrication d’éléments de combustibles de réacteurs nucléaires.

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Note : Une installation de fabrication d’éléments combustibles de réacteur nucléaire comprend le matériel (1) entrant normalement en contact direct avec le flux de matières nucléaires ou le traitant ou en assurant le réglage directement, (2) scellant la matière nucléaire dans la gaine, (3) vérifiant l’intégrité de la gaine ou son étanchéité et (4) vérifiant la finition du combustible solide.

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B.5. Installations de production d’eau lourde,de deutérium ou de composés de deutérium, et leurs équipements et composants spécialement conçus ou préparés.

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B.6. Installations pour la production d’hexafluorure d’uranium (UF6 ), leurs équipements spécialement conçus et préparés (y compris l’équipement de purification de l’UF6 ) et leurs composants spécialement conçus ou préparés.

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1704 C  AUTRES EQUIPEMENTS APPARENTES AU NUCLEAIRE C.1 Systèmes générateurs de neutrons, y compris les tubes, conçus pour fonctionner sans système à vide extérieur et employant une accélération électrostatique pour provoquer une réaction nucléaire tritium-deutérium.

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C.2.Equipement générateur d’énergie et/ou de propulsion spécialement conçu en vue de l’emploi avec des réacteurs nucléaires militaires.

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Note :Le présent article ne s’applique pas à l’équipement générateur d’énergie conventionnel qui, bien que conçu en vue de l’emploi dans une centrale nucléaire particulière, pourrait en principe être utilisé en liaison avec des systèmes conventionnels.

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C.3 Cellules électrolytiques pour la production de fluor, ayant une capacité de production supérieure à 250 g de fluor par heure.

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C.4.Equipement spécialement conçu pour séparer les isotopes de lithium C.5.Equipement spécialement conçu pour la production de tritium.

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Note explicative (Articles 1631, 1635, 1648, 1649, 1658, 1661, 1670, 1671, 1715;

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Liste d’énergie atomique : A4, A5, A7, A8 et A9) 1. Matières premières Lorsqu’une définition couvre les matières premières, elle couvre toutes les matières dont le métal peut être utilement extrait, c’est-à-dire les minerais, concentrés, matte, régule, résidus et scories (cendres).

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2.Métaux et alliages Sauf spécification contraire, les mots \"métaux\" et \"alliages\" couvrent toutes les formes brutes et demi-produits énumérés ci-après :
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Formes brutes : agglomérés, anodes, baguettes, barres (y compris barres à entailles et fil machine), billes, billettes, blocs, blooms, boulettes, brames, cathodes, cristaux, cubes, dés, éponges, grains, granules, grenailles, gueuses, lingots, lopins, poudres; rondelles, saumons.

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Demi-produits (revêtus, plaqués, percés, perforés ou non): i) Matières corroyées ou travaillées, fabriquées par laminage, étirage, forgeage, filage, à la presse par choc, emboutissage, grenage, pulvérisation et broyage, c’est-à-dire : anneaux, cercles, cornières, disques, fers en U, T et profils spéciaux, feuilles minces et extra-minces, feuillards, fils étiré ou filé, fil (y compris baguettes de soudure nues, fil machine et fil laminé), paillettes pièces embouties ou estampées, pièces de forge, poudres, profilés, rubans, tôles fines, moyennes et fortes, tubes et tuyaux (y compris tubes ronds, carrés et barres creuses).

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ii)Pièces coulées en sable, en coquille, en moule métallique, de plâtre, et autres types de moules, y compris les moulages sous haute pression, les pièces frittées et autres formes obtenues par métallurgie des poudres.
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1705 AVIS concernant le règlement grand-ducal du 23 août 1982 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises.  Le Ministère des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur et le Ministère de l´Economie communiquent l´avis suivant relatif à l´interprétation des articles de la liste II publiée en annexe au nouveau règlement grand-ducal.

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L´expédition vers les pays visés par le contrôle stratégique des matériels décrits sous certaines dispositions des articles énumérés ci-après pourra être autorisée sous certaines conditions et à titre exceptionnel.

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Articles Paragraphes et/ou alinéas Produits 1081 1091 1131 _ _ Machines pour l´industrie aéronautique.

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Certaines unités de commande numérique.

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Pompes en vue d´utilisation finales civiles autres qu´aérospatiales.

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Vannes, robinets et régulateurs de pression en vue d´utilisation finales civiles autres qu´aérospatiales.

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Batteries à combustibles.

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Certaines sources d´énergie.

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Presses hydrauliques.

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Matériel pour presses.

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Equipement pour la fabrication de câbles visés par l´article 1526 II b).

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Appareil de tirage de cristaux pour utilisateurs finals civils.

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Souffleries supersoniques capables de réaliser des vitesse de Mach 1,4 ou plus mais de moins de Mach 5.

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Pièces et ensemble spécialisés.

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Roulements pour utilisation civile.

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Matériel standard ayant fait l´objet d´un usage civil normal depuis plus de deux ans et destiné à une application civile.

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Matériel de bord, de navigation, au sol et certains radars, destinés à un usage civil.

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1133 1205 b) _ 1353 a)1) c) b) d) _ 1355 1361 b)1) a) 1312 1371 1485 1501 1502 1510 d) _ b),d),i) a),b)1)i),b)1)ii), b)1)iii),b)2),b)3), c)1),c)2)i),c)2)ü), c)2)üi),c)2)vi),c )2)vü). _ i)B) 1519 1520 1522 1526 1529 a),b),c)1) _ a)vi)1),a)vii),b) II)a )1),II )a)2 ),II )b),II) c)

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