a0582503.qxd 24/03/2009 13:01 Page 735 735 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 58 25 mars 2009 Sommaire CAISSE NATIONALE DE SANTE Protocole d’accord signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’Union des caisses de maladie (conformément à l’article 15 de la loi du 13 mai 2008 portant introduction d’un statut unique, la Caisse nationale de santé est substituée de plein droit dans les droits et obligations de l’Union des caisses de maladie), portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour les exercices 2009 et 2010 pour les actes et services professionnels des médecins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 736 Protocole d’accord signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’Union des caisses de maladie (conformément à l’article 15 de la loi du 13 mai 2008 portant introduction d’un statut unique, la Caisse nationale de santé est substituée de plein droit dans les droits et obligations de l’Union des caisses de maladie), portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour les exercices 2009 et 2010 pour les actes et services professionnels des médecins-dentistes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 788 a0582503.qxd 24/03/2009 13:01 Page 736 736 PROTOCOLE D'ACCORD signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’Union des caisses de maladie (conformément à l’article 15 de la loi du 13 mai 2008 portant introduction d’un statut unique, la Caisse nationale de santé est substituée de plein droit dans les droits et obligations de l’Union des caisses de maladie), portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour les exercices 2009 et 2010 pour les actes et services professionnels des médecins. Vu les articles 61 à 71 du Code de ia sécurité sociale; Vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993; les parties soussignées, à savoir: l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président, le docteur Jean UHRIG et son secrétaire général, le docteur Claude SCHUMMER, déclarant posséder les qualités requises au titre de l’article 62, alinéa 1er du Code de la sécurité sociale, d’une part, et la Caisse nationale de santé, prévue à l’article 44 du Code de la sécurité sociale, représentée par son président, Monsieur Jean-Marie FEIDER, d’autre part, ont convenu ce qui suit: Art. 1er. L’adaptation négociée de la valeur de la lettre-clé pour les exercices 2009 et 2010 conformément à l’article 67, alinéa 1er du Code de la sécurité sociale s’élève à 2,00%, à valoir sur la valeur de la lettre-clé négociée pour l’exercice 2007 de 0,51109 au nombre cent de l’indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948. Art. 2. Conformément à l’article 65, alinéas 10 et 11 du Code de la sécurité sociale, l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg a proposé de relever les coefficients des consultations C1 à C20, C61, C71, C74 et des forfaits hospitaliers F11 à F14, F22 à F24, F31 à F34 et F42. L’effet de cette revalorisation est neutralisé par le taux d’adaptation de 2% résultant de la négociation. Art. 3. Compte tenu de la mise en application des tarifs avec effet au 1er mars 2009, et conformément à l’article 64 du Code de la sécurité sociale, la valeur de la lettre-clé est majorée et fixée à 0,51202 au nombre cent de l’indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948, pendant la période du 1er mars 2009 au 31 décembre 2010 pour compenser la mise en vigueur différée de l’adaptation. Art. 4. Au 1er mars 2009 la valeur de la lettre-clé à l’indice 702,29 points sera alors de 3,5959 (= 0,51202*7,0229). Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l’article 66 du Code de la sécurité sociale est porté à l’annexe du présent protocole d’accord. Art. 5. Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre parties en date du 13 décembre 1993. En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d’accord. Fait à Luxembourg, le 10 février 2009 en deux exemplaires. Pour l’Association des médecins et médecins-dentistes Le Président, Le secrétaire général, Dr Jean Uhrig Dr Claude Schummer Pour la Caisse nationale de santé Le Président, Jean-Marie Feider a0582503.qxd 24/03/2009 13:01 Page 737 737 ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION DES MEDECINS ET LA CAISSE NATIONALE DE SANTE, ET TENANT COMPTE DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 28 NOVEMBRE 2003 PREVUE A L'ARTICLE 6 DE LA LOI DU 22 JUILLET 2003 MODIFIANT LE CHAPITRE V "RELATIONS AVEC LES PRESTATAIRES DE SOINS" DU LIVRE 1ER DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE. PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX Valeur lettre-clé à indice 100: 0,51202 Chapitre 1 .- Consultations Section 1 - Consultations normales 1) Consultation du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie 2) Consultation du médecin spécialiste en - médecine interne - endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition - hématologie - immunologie - maladies contagieuses - néphrologie 3) Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie 4) Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie 5) Consultation du médecin spécialiste en pneumologie 6) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis 7) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie 8) Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie 9) Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile 10) Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie 11) Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie 12) Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles 13) Consultation du médecin spécialiste en - chirurgie générale - orthopédie - chirurgie plastique - chirurgie thoracique - chirurgie vasculaire - chirurgie pédiatrique - neurochirurgie - chirurgie gastro-entérologique - chirurgie maxillo-faciale 14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique 15) Consultation du médecin spécialiste en urologie 16) Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie 17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie 18) Consultation du médecin spécialiste en stomatologie 19) Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation (non en rapport avec un examen pré-anesthésique) 20) Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en médecine nucléaire 21) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au Luxembourg Cote d'application: 702,29 Lettre-clé 3,5959 valable à partir du 01.03.2009 Code Coeff. Tarif 1 C1 9,75 35,10 C2 9,87 35,50 719,84 3,6857 Tarif 2 35,90 36,40 C3 C4 C5 C6 7,73 7,73 8,22 10,77 27,80 27,80 29,60 38,70 28,50 28,50 30,30 39,70 C7 C8 C9 C10 C11 C12 C13 7,73 9,93 7,73 12,31 9,06 8,44 7,73 27,80 35,70 27,80 44,30 32,60 30,30 27,80 28,50 36,60 28,50 45,40 33,40 31,10 28,50 C14 C15 C16 C17 C18 C19 7,73 7,73 10,65 7,73 7,73 6,59 27,80 27,80 38,30 27,80 27,80 23,70 28,50 28,50 39,30 28,50 28,50 24,30 C20 7,73 27,80 28,50 C29 7,20 25,90 26,50 C30 15,34 55,20 56,50 C31 14,04 50,50 51,70 Section 2 - Consultations majorées 1) Consultation majorée du médecin spécialiste en - médecine interne - endocrinologie - hématologie - immunologie - maladies contagieuses - néphrologie 2) Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie a0582503.qxd 24/03/2009 13:01 Page 738 738 3) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie 4) Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie 5) Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie 6) Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles 7) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie 8) Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au Luxembourg 9) Consultation majorée du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie 10) Consultation majorée du médecin spécialiste en radiothérapie Code C32 C33 C34 C35 C36 C37 Coeff. 15,08 14,04 14,18 14,04 14,04 21,06 Tarif 1 54,20 50,50 51,00 50,50 50,50 75,70 Tarif 2 55,60 51,70 52,30 51,70 51,70 77,60 C38 C39 14,04 15,34 50,50 55,20 51,70 56,50 C41 C42 3,53 3,53 12,70 12,70 13,00 13,00 C51 C52 C53 C54 9,75 12,80 12,80 18,95 35,10 46,00 46,00 68,10 35,90 47,20 47,20 69,80 C55 C56 C57 C58 13,46 16,33 16,33 22,43 48,40 58,70 58,70 80,70 49,60 60,20 60,20 82,70 C59 9,08 32,70 33,50 C61 C62 C63 C64 C71 C74 6,51 11,46 11,46 16,97 6,51 6,51 23,40 41,20 41,20 61,00 23,40 23,40 24,00 42,20 42,20 62,50 24,00 24,00 Section 3 - Tarifs spéciaux 1) Renouvellement d'ordonnance 2) Injections et pansements en série, par séance ( non applicable pour médicaments non à charge, sauf vaccin ) Section 4 - Consultations spéciales Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Consultation urgente 2) Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures 3) Consultation de dimanche et de jour férié légal 4) Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Consultation urgente du pédiatre 2) Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre 3) Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre 4) Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre Sous-section 3 - Consultation dans le cadre du service d'urgence de l'hôpital 1) Consultation faite entre 7 et 20 heures Section 5 - Examen pré-anesthésique du médecin spécialiste en anesthésieréanimation 1) Examen pré-anesthésique à l'hôpital avant l'intervention 2) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le soir entre 20 et 22 heures 3) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le dimanche ou un jour férié légal 4) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures 5) Examen pré-anesthésique pour intervention programmée 6) Ré-examen pré-anesthésique moins de 24 heures avant une anesthésie générale, suite à un premier examen pré-anesthésique pour intervention programmée Remarques: Pour l'ensemble des examens en vue d'une anesthésie générale (au sens de l'article 12) une seule des positions C61 à C71 peut être mise en compte par l'anesthésisteréanimateur. Le ré-examen C74 peut être mis en compte en plus si cet examen est fait en dehors du bloc opératoire. Le protocole de ces examens est compris. Les positions (majorées) C62 à C64 ne peuvent être mises en compte que pour des interventions non programmées. Pour des interventions ultérieures au cours de la même hospitalisation ou pendant une période de 3 semaines, seule la position C74 peut être mise en compte une nouvelle fois. L’examen pré-anesthésique ne peut être mis en compte en cas d’hospitalisation en réanimation par l’anesthésiste avant l’intervention nécessitant une anesthésie. a0582503.qxd 24/03/2009 13:01 Page 739 739 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 V1 V2 V3 V4 V5 V6 V7 V8 12,48 12,48 15,86 18,72 15,86 18,72 25,32 17,44 44,90 44,90 57,00 67,30 57,00 67,30 91,00 62,70 46,00 46,00 58,50 69,00 58,50 69,00 93,30 64,30 V10 V11 V12 V13 V14 V15 V16 14,56 12,48 18,41 21,27 18,41 21,27 27,72 52,40 44,90 66,20 76,50 66,20 76,50 99,70 53,70 46,00 67,90 78,40 67,90 78,40 102,20 V20 V21 V22 V23 V24 V25 V26 12,48 12,48 15,86 18,72 15,86 18,72 25,32 44,90 44,90 57,00 67,30 57,00 67,30 91,00 46,00 46,00 58,50 69,00 58,50 69,00 93,30 V30 V31 V32 V33 V34 V35 V36 14,56 12,48 18,41 21,27 18,41 21,27 27,72 52,40 44,90 66,20 76,50 66,20 76,50 99,70 53,70 46,00 67,90 78,40 67,90 78,40 102,20 K1 K2 0,47 1,00 1,70 3,60 1,70 3,70 F11 F12 F13 F14 3,92 3,92 1,99 0,97 14,10 14,10 7,20 3,50 14,40 14,40 7,30 3,60 F20 23,38 84,10 86,20 Chapitre 2 .- Visites Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Visite du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie 2) Visite du médecin spécialiste 3) Visite urgente 4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures 5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures 8) Visite majorée du médecin généraliste ou du médecin spécialiste en gériatrie Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis 2) Visite du pédiatre 5) Visite urgente 6) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures 7) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 8) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 9) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Section 2 - Visites en milieu hospitalier Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Visite du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie 2) Visite du médecin spécialiste 3) Visite urgente 4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures 5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis 2) Visite du pédiatre 3) Visite urgente 4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures 5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Chapitre 3 .- Déplacements 1) Indemnité horo-kilométrique par kilomètre 2) Indemnité horo-kilométrique, par kilomètre, pour le service de nuit en médecine générale Chapitre 4 .- Traitement hospitalier stationnaire ou ambulatoire Section 1 - Traitement hospitalier stationnaire général 1) 1er jour d'hospitalisation 2) 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 3) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour 4) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour Section 2 - Traitement hospitalier stationnaire interne 1) 1er jour d'hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste a0582503.qxd 24/03/2009 13:01 Page 740 740 2) 1er jour d'hospitalisation, (malade non transféré) 3) 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 4) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour 5) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour 6) 1er jour d'hospitalisation d'un malade transféré à un médecin spécialiste en médecine interne 7) 1er jour d'hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne (malade non transféré) 8) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans transféré à un médecin spécialiste en pédiatrie 9) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans par un médecin spécialiste en pédiatrie (malade non transféré) Code F21 F22 F23 F24 F25 Coeff. 8,31 6,30 3,27 0,97 29,26 Tarif 1 29,90 22,70 11,80 3,50 105,20 Tarif 2 30,60 23,20 12,10 3,60 107,80 F26 14,63 52,60 53,90 F27 23,38 84,10 86,20 F28 8,31 29,90 30,60 F31 F32 F33 F34 3,34 1,66 1,08 0,97 12,00 6,00 3,90 3,50 12,30 6,10 4,00 3,60 F40 F42 F43 0,96 4,05 9,97 3,50 14,60 35,90 3,50 14,90 36,70 F48 10,57 38,00 39,00 F49 13,11 47,10 48,30 F51 F52 46,10 23,38 165,80 84,10 169,90 86,20 F61 F62 49,88 19,44 179,40 69,90 183,80 71,70 F65 F66 29,90 29,90 107,50 107,50 110,20 110,20 Section 3 - Traitement hospitalier stationnaire post-opératoire 1) 1er au 7e jour d'hospitalisation, par jour 2) 8e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 3) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour 4) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour Section 4 - Traitement hospitalier stationnaire de longue durée 1) Traitement en cas d'hébergement reconnu, par jour 2) Traitement stationnaire dans un centre de rééducation gériatrique, par jour d'hospitalisation 3) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de rééducation fonctionnelle et réadaptation, par jour d’hospitalisation 4) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de réhabilitation psychiatrique, par jour d’hospitalisation en soins normaux 5) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de réhabilitation psychiatrique, par jour d’hospitalisation en unité fermée REMARQUES: 1) La position F42 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelle attaché à un service de rééducation gériatrique. 2) La position F43 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles attaché au centre national de rééducation fonctionnelle et de réadaptation. 3) Les positions F48 et F49 sont réservées au médecin spécialiste en psychiatrie attaché au Centre Hospitalier Neuro-Psychiatrique. Ces forfaits comprennent les actes techniques prévus à la sous-section 2 - Psychiatrie de la section 5 du chapitre 1 de la deuxième partie de l'annexe et ne peuvent être remplacés par ceux-ci. Section 5 - Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs spécifiques par les médecins spécialistes 1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour 2) 3e au 6e jour de soins intensifs, par jour REMARQUE: A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour, voir section 2 point 3 . Section 6 - Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs par le médecin anesthésiste-réanimateur Sous-section 1 - Soins intensifs non en rapport avec une intervention sous anesthésie générale 1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour 2) A partir du 3e jour de soins intensifs, par jour Sous-section 2 - Soins intensifs post-opératoires (moins de 96 heures après une intervention sous anesthésie générale) 1) 1er et 2e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour 2) A partir du 3e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour a0582503.qxd 24/03/2009 13:01 Page 741 741 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 F68 19,44 69,90 71,70 F69 19,44 69,90 71,70 F71 F72 F73 113,62 56,81 34,03 408,60 204,30 122,40 418,80 209,40 125,40 F75 F76 F77 57,50 57,50 57,50 206,80 206,80 206,80 211,90 211,90 211,90 F80 58,06 208,80 214,00 F85 15,34 55,20 56,50 Sous-section 3 - Soins intensifs par anesthésie péri-durale continue ou par anesthésie continue d’un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise), non en rapport avec une intervention sous anesthésie au sens de l’article 12 alinéa 1 1) Traitement par anesthésie continue, par jour Sous-section 4 - Traitement de la douleur aiguë post-opératoire d’un malade non hospitalisé au service de réanimation, par PCA avec pompe à morphine ou anesthésie continue d’un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise) 1) Traitement de la douleur aiguë post-opératoire, par jour REMARQUE: La position F69 ne peut être mise en compte que pour les actes opératoires suivants : -2F13, 2F14, 2F46, 2F47 -2K52, 2K65 -2E41, 2E49, 2E62, 2E90 à 2E97 -2T21 à 2T23, 2T42, 2T51 à 2T53, 2T61, 2T73, 2T74, 2T81, 2T82 -2A53, 2A54, 2D43, 2D44, 2D83, 2D84, 2B42, 2B44, 2B62, 2B63, 2R32, 2R42, 2R43, 2R71 à 2R73 -2N32, 2V35, 2V65, 2V73, 2V75, 2V82 à 2V85, 2V92, 2V94 à 2V96 -3L72 à 3L77, 3L91 -5A22, 5R53 à 5R57, 5R91, 5V23 à 5V25 -6G83, 6G94 Section 7 - Traitement hospitalier stationnaire avec manoeuvres de réanimation complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur Sous-section 1 - Réanimation non en rapport avec une intervention sous anesthésie générale 1) 1er et 2e jour de réanimation, par jour 2) 3e et 4e jour de réanimation, par jour 3) A partir du 5e jour de réanimation, par jour Sous-section 2 - Réanimation complexe post-opératoire (moins de 96 heures après une intervention sous anesthésie générale) 1) 1er et 2e jour de réanimation post-opératoire, par jour 2) 3e et 4e jour de réanimation post-opératoire, par jour 3) A partir du 5e jour de réanimation post-opératoire, par jour Section 8 - Traitement hospitalier stationnaire avec manoeuvres de réanimation complexes par équipe de spécialistes en pédiatrie 1) Forfait par jour Section 9 - Traitement hospitalier stationnaire interne en unité ou en service de soins palliatifs 1) Forfait par jour, jusqu’à un maximum de 35 jours REMARQUE: Ce forfait comprend les actes techniques de la deuxième partie de l’annexe et ne peut pas être remplacé par ceux-ci. En cas d’arrêt des soins palliatifs ou en cas d’atteinte du maximum de 35 jours, la mise en compte de la suite du traitement se fait par les forfaits prévus au chapitre 4, section 2 de la première partie de l’annexe pour la période d’hospitalisation restante. a0582503.qxd 24/03/2009 13:01 Page 742 742 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 F90 F91 23,38 8,31 84,10 29,90 86,20 30,60 R1 9,05 32,50 33,40 R10 9,05 32,50 33,40 R2 13,58 48,80 50,10 R3 13,58 48,80 50,10 R4 14,30 51,40 52,70 R5 10,08 36,20 37,20 R6 R8 R9 R11 R12 11,44 6,24 6,24 6,24 6,24 41,10 22,40 22,40 22,40 22,40 42,20 23,00 23,00 23,00 23,00 R20 14,30 51,40 52,70 E1 22,13 79,60 81,60 E2 17,03 61,20 62,80 E3 E4 E5 E6 7,29 7,29 7,29 7,29 26,20 26,20 26,20 26,20 26,90 26,90 26,90 26,90 Section 10 - Traitement hospitalier ambulatoire en place de surveillance 1) Forfait par jour en cas de malade transféré à un médecin spécialiste 2) Forfait par jour (malade non transféré) Chapitre 5 .- Rapports Section 1 - Rapports au médecin traitant 1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant - l'examen clinique général - les résultats d'examens complémentaires - le diagnostic positif (et différentiel) - les propositions de traitement 2) Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation en cas de décès du malade; rapport rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale ou par un médecin ayant fait un traitement post-opératoire dépassant 4 semaines; le contenu du rapport doit correspondre aux points énumérés pour R1 3) Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés pour R1 4) Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite d'une intervention chirurgicale compliquée ayant entraîné une durée d'hospitalisation post-opératoire dépassant 4 semaines Section 2 - Rapports au contrôle médical de la sécurité sociale 1) Examen général et rapport dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention d'une pension d'invalidité ou dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge de l'assurance maladie 2) Rapport médical dans le cadre de la fixation éventuelle d’un taux d’incapacité de travail partielle permanente (IPP) 3) Rapport après hospitalisation pour accident de travail 4) Déclaration d'une maladie professionnelle par le médecin traitant 5) Rapport médical de constitution de dossier en cas d'accident du travail 6) Rapport médical en vue de la réouverture d’un dossier accident 7) Rapport médical dans le cadre d’une demande en aggravation d’un accident du travail consolidé Section 3 - Rapport à la cellule d'évaluation et d'orientation 1) Rapport du médecin traitant dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention de prestations de l'assurance dépendance (non cumulable avec consultation ou visite) Chapitre 6 .- Examens à visée préventive et de dépistage Section 1 - Examen prénuptial 1) Examen médical avant mariage avec établissement d'un certificat, tel que prévu par la loi du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973 Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu'à l'âge de deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977 et les règlements grand-ducaux du 8 décembre 1977 Sous-section 1 - Examens prénatals 1) 1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e mois de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété 2) 2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois) 3) 3e examen (au cours du 6e mois) 4) 4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois) 5) 5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois) a0582503.qxd 24/03/2009 13:01 Page 743 743 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 E7 7,29 26,20 26,90 E8 10,25 36,90 37,80 E9 E10 E11 E12 E13 10,25 10,25 10,25 10,25 10,25 36,90 36,90 36,90 36,90 36,90 37,80 37,80 37,80 37,80 37,80 E14 E15 E16 E17 8,98 8,98 8,98 8,98 32,30 32,30 32,30 32,30 33,10 33,10 33,10 33,10 E18 9,03 32,50 33,30 E19 9,03 32,50 33,30 E20 10,32 37,10 38,00 E30 E40 8,70 20,49 31,30 73,70 32,10 75,50 E45 8,78 31,60 32,40 G1 G2 G3 G4 G5 G6 G7 G8 G9 G10 31,20 1,48 31,20 1,48 31,20 1,48 31,20 1,48 31,20 1,48 112,20 5,30 112,20 5,30 112,20 5,30 112,20 5,30 112,20 5,30 115,00 5,50 115,00 5,50 115,00 5,50 115,00 5,50 115,00 5,50 Sous-section 2 - Examen postnatal 1) 6e examen dans les 8 semaines après l'accouchement Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre 1) 1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les 48 heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment complété 2) 2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour de la naissance 3) 3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines 4) 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois 5) 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois 6) 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin autre que le pédiatre 1) 3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines 2) 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois 3) 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois 4) 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés de deux à quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984 1) Examen effectué entre l'âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne 2) Examen effectué entre l'âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d'un programme de médecine préventive élaboré par la direction de la santé en collaboration avec l'UCM 1) Consultation effectuée par les médecins généralistes, les médecins spécialistes en gériatrie, les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne dans le cadre du programme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie: communication du résultat de la mammographie, anamnèse et examen clinique, évaluation du risque de cancer du sein et conseils spécifiques 2) Consultation et première injection de vaccin contre l'hépatite B 3) Consultation suivie du traitement d'initialisation en vue du sevrage tabagique dans le cadre du programme pilote d'aide au sevrage tabagique 4) Consultation suivie du bilan final et de l'établissement de la feuille d'évaluation dans le cadre du programme pilote d'aide au sevrage tabagique REMARQUE: La position E45 ne peut être mise en compte au plus tôt après huit mois à compter de la date de la position E40. Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales 1) Foie/Rhumatisme, pour 21 jours 2) Foie/Rhumatisme, par journée 3) Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours 4) Voies respiratoires inférieures, par journée 5) Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours 6) Voies respiratoires supérieures, par journée 7) Stase lympho-veineuse, pour 21 jours 8) Stase lympho-veineuse, par journée 9) Obésité pathologique, pour 21 jours 10) Obésité pathologique, par journée REMARQUE: Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin traitant et, le cas échéant, au contrôle médical de la sécurité sociale a0582503.qxd 24/03/2009 13:01 Page 744 744 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 J1 12,28 44,20 45,30 J3 8,79 31,60 32,40 J4 8,79 31,60 32,40 J9 3,80 13,70 14,00 DMG1 24,71 88,90 91,10 1M11 1M12 1M13 1M14 1M15 1M16 14,35 6,80 4,50 3,80 3,80 6,85 51,60 24,50 16,20 13,70 13,70 24,60 52,90 25,10 16,60 14,00 14,00 25,20 1M17 9,95 35,80 36,70 Chapitre 8 - Forfaits médicaux pour suivi dans un centre de jour 1) Forfait par demi-journée pour un enfant présent au centre de jour du service de psychiatrie infantile 2) Forfait par demi-journée pour un patient présent à l'hôpital de jour rattaché à l'un des services régionaux de psychiatrie 3) Forfait pour le traitement d’un patient dans un hôpital de jour psychiatrique, par jour, pour une durée maximale de 90 jours par année 4) Forfait pour le traitement d'un patient dans un établissement spécialisé de rééducation fonctionnelle et réadaptation, par jour REMARQUES: 1) La position J1 est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie infantile intervenant au service de jour de pédopsychiatrie du Centre Hospitalier de Luxembourg. 2) La position J3 qui n'est imputable qu'une fois par jour et par patient et au maximum quarante fois par année, est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie ou en neuropsychiatrie intervenant à l'hôpital de jour rattaché à un service régional de psychiatrie. 3) La position J4 qui n'est imputable qu'une fois par jour et par patient et au maximum quatre-vingt dix fois par année, est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie ou en neuropsychiatrie intervenant à l'hôpital de jour rattaché au Centre Hospitalier NeuroPsychiatrique. 4) La position J9 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles intervenant au centre national de rééducation fonctionnelle et réadaptation. Pour les jours de traitement de rééducation au centre, le forfait J9 est à mettre en compte et ne peut être remplacé par un acte général. Chapitre 9 - Forfait médical pour gestion de dossier médical 1) Forfait semestriel pour la gestion du dossier médical par le médecin-généraliste ou le médecin spécialiste en gériatrie REMARQUE: La position DMG1 s'applique uniquement aux médecins généralistes et aux médecins spécialistes en gériatrie et pour les patients ayant valablement souscrit un contrat d'adhésion au système de la gestion du dossier médical par le médecin-généraliste ou par le médecin spécialiste en gériatrie. DEUXIEME PARTIE: ACTES TECHNIQUES Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales Section 1 - Médecine Générale Sous-section 1 - Infiltrations REMARQUE: Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte. 1) Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique 2) Infiltration d'un ganglion ou d'un nerf profond de la tête ou du cou 3) Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC 4) Infiltration périnerveuse profonde - CAC 5) Infiltration de tendons, de ligaments, d'apophyses osseuses, de gaines synoviales - CAC 6) Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l'hiatus sacrococcygien 7) Infiltration péridurale a0582503.qxd 24/03/2009 13:01 Page 745 745 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 1M21 9,75 35,10 35,90 1M22 18,90 68,00 69,70 1M23 1M24 1M25 1M26 29,15 2,20 6,80 8,82 104,80 7,90 24,50 31,70 107,40 8,10 25,10 32,50 1M28 4,30 15,50 15,80 1M29 15,22 54,70 56,10 1M29X 1M31 5,55 5,50 20,00 19,80 20,50 20,30 1M32 6,70 24,10 24,70 1M33 5,50 19,80 20,30 1M34 6,70 24,10 24,70 1M35 1M36 1M37 91,10 70,35 65,95 327,60 253,00 237,10 335,80 259,30 243,10 1M38 26,45 95,10 97,50 1M39 39,50 142,00 145,60 1M41 1M42 1M45 1M46 1M47 1M51 1M52 1M53 1M61 1M62 1M63 2,75 6,80 6,80 11,25 6,85 3,65 2,75 7,00 3,80 9,05 13,05 9,90 24,50 24,50 40,50 24,60 13,10 9,90 25,20 13,70 32,50 46,90 10,10 25,10 25,10 41,50 25,20 13,50 10,10 25,80 14,00 33,40 48,10 1M64 1M65 1M71 1M72 16,15 11,80 11,45 5,65 58,10 42,40 41,20 20,30 59,50 43,50 42,20 20,80 1M73 7,95 28,60 29,30 1M74 1M75 11,80 20,75 42,40 74,60 43,50 76,50 Sous-section 2 - Injections REMARQUE: Mises en compte au maximum une fois par jour. 1) Mise en place d'une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou fémorale), perfusion ou transfusion comprise 2) Dénudation d'une veine ou mise en place d'une voie veineuse centrale chez un enfant de moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise 3) Cathétérisme d'une artère chez l'enfant, perfusion ou transfusion comprise 4) Prise de sang ou injection intraveineuse chez l'enfant de moins de 12 mois - CAC 5) Injection intra-artérielle 6) Injections sclérosantes des troncs saphéniens et/ou des grosses collatérales avec pansement compressif; contrôle échographique éventuel compris; par séance Remarque: Cette position ne concerne pas les varices isolées ni les varicosités (télangiectasies) 7) Injection intraveineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire d'analyses médicales et de biologie clinique 8) Injections sclérosantes d'une ou des crosses saphènes et/ou de veines perforantes sous contrôle échographique (non cumulable à 1M26) 9) Location d'appareil 10) Perfusion intraveineuse d'au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure 11) Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure, pour enfants de moins de 7 ans 12) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier 13) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-hospitalier 14) Exsanguino-transfusion chez l'adulte ou l'enfant 15) Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né 16) Mise en place par voie percutanée d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et implantation d'un port sous-cutané pour injections répétées pour chimiothérapie ou analgésie ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22) 17) Mise en place ou changement d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et raccordement à un port sous-cutané ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 ) 18) Mise en place ou changement d'un port sous-cutané avec contrôle radiologique Sous-section 3 - Ponctions 1) Ponction d'une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle ...) - CAC 2) Ponction d'une collection profonde (sous-aponévrotique) 3) Ponction d'une articulation autre que la hanche 4) Ponction d'une hanche 5) Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse 6) Saignée 7) Ponction-biopsie d'un tissu ou organe peu profond - CAC 8) Ponction sternale ou de la crête iliaque 9) Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC 10) Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes quantités 11) Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour empyème ou hémothorax 12) Ponction du péricarde 13) Ponction transcutanée d'un organe intra-abdominal 14) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction) 15) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la ponction dans un délai de 14 jours 16) Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse chez un enfant de moins de 7 ans 17) Ponction du sinus longitudinal 18) Ponction d'un disque avec ou sans injection de produit de contraste a0582503.qxd 24/03/2009 13:02 Page 746 746 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 1M80 5,65 20,30 20,80 1M80M 1M81 1M82 1M83 5,60 4,25 5,70 8,60 20,10 15,30 20,50 30,90 20,60 15,70 21,00 31,70 1M85 1M86 1M87 8,60 35,35 35,35 30,90 127,10 127,10 31,70 130,30 130,30 1E11 1E12 2,95 2,95 10,60 10,60 10,90 10,90 1S11 33,25 119,60 122,50 1S12 33,25 119,60 122,50 1S15 27,90 100,30 102,80 1S21 1S22 27,90 63,65 100,30 228,90 102,80 234,60 1S25 1S26 27,90 50,70 100,30 182,30 102,80 186,90 1S27 1S28 25,40 15,20 91,30 54,70 93,60 56,00 1S31 28,28 101,70 104,20 1S32 18,85 67,80 69,50 Sous-section 4 - Pansements 1) Détersion, débridement chirurgical éventuel, et pansement d’une grande plaie souillée, d’une grande lésion ulcérée, ou d’une brûlure étendue, non cumulable avec un autre acte sur la même région anatomique 2) Frais de matériel 3) Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC 4) Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un segment 5) Pansement de fixation ou taping; plus d'un segment Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-articulaires, moulage pour appareil orthopédique 1) Immobilisation plâtrée d'un membre 2) Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux 3) Corset, lit plâtré ou corset minerve Sous-section 6 - Actes techniques dans le cadre de programmes de médecine préventive 1) Deuxième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC 2) Troisième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC Section 2 - Médecine Interne specialisée Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie 1) Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection ou perfusion avec surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du patient) 2) Cycle de traitement immunomodulateur intravasculaire; injection ou perfusion avec surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du patient) 3) Cytophérèse, par séance REMARQUE: Les positions de la présente sous-section ne sont pas cumulables avec les forfaits prévus à la section 10 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe. Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale REMARQUE: Est compris dans le tarif de l'épuration extra-corporelle tout appel d'urgence au cours de la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de jour férié ne peuvent être mises en compte. Les positions de la présente sous-section ne sont pas cumulables avec les forfaits prévus à la section 10 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe. 1) Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance 2) Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant une période de 15 jours; par séance 3) Plasmaphérèse, par séance 4) Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du traitement; par jour 5) Dialyse péritonéale, 3è ou 4è jour du traitement; par jour 6) Dialyse péritonéale, à partir du 5è jour du traitement; par jour Sous-section 3 - Pédiatrie 1) Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée instrumentale, avec ou sans intubation et injection; mise en compte uniquement s'il n'y a pas d'hospitalisation par le même médecin 2) Assistance pédiatrique avant la naissance pour une situation de risque néonatale a0582503.qxd 24/03/2009 13:02 Page 747 747 3) Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d'apnées ou de malaises. Enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, ECG, saturation en oxygène, flux aériens naso-buccaux, mouvements respiratoires thoraco abdominaux et actimétrie, éventuellement pH-métrie oesophagienne, avec protocole et extraits de tracé Code 1S35 Coeff. 45,00 Tarif 1 161,80 Tarif 2 165,90 1S41 4,00 14,40 14,70 1S41M 1S42 1S42M 1S43 1S43M 1S44 3,00 6,15 3,00 7,05 3,00 4,30 10,80 22,10 10,80 25,40 10,80 15,50 11,10 22,70 11,10 26,00 11,10 15,80 1C11 1C11X 1C14 6,60 3,00 15,55 23,70 10,80 55,90 24,30 11,10 57,30 1C14X 1C15 1C15X 1C17 39,55 9,25 39,55 23,75 142,20 33,30 142,20 85,40 145,80 34,10 145,80 87,50 1C17X 1C19 10,15 10,20 36,50 36,70 37,40 37,60 1C21 1C21X 1C22 1C22X 1C23 1C23X 1C24 15,55 24,55 15,55 24,55 18,75 24,55 18,75 55,90 88,30 55,90 88,30 67,40 88,30 67,40 57,30 90,50 57,30 90,50 69,10 90,50 69,10 1C24X 1C25 1C25X 1C26 1C26X 24,55 24,90 24,55 27,05 24,55 88,30 89,50 88,30 97,30 88,30 90,50 91,80 90,50 99,70 90,50 REMARQUE: 1) Les positions 1S31 et 1S32 ne sont pas cumulables entre elles. Le cumul E8 avec une des positions 1S31 ou 1S32 est autorisé 2) Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas à la position 1S35. Sous-section 4 - Allergologie 1) Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch) ou par piqûre épicutanée (prick) - CAC 2) Frais de matériel 3) Inventaire allergologique par tests à application épicutanée 4) Frais de matériel 5) Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique 6) Fourniture de matériel 7) Injection de désensibilisation, par séance Section 3 - Cardiologie Sous-section 1 - Électrocardiographie 1) Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport - CAC 2) Location d'appareil 3) Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec mise en place, lecture et rapport; premier examen pour une periode de 28 jours 4) Location d'appareil 5) Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans les 28 jours 6) Location d'appareil 7) Épreuve d'effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis roulant), ECG au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance ECG et TA continue; enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11) 8) Location d'appareil 9) Surveillance clinique et ECG au cours de la scintigraphie du myocarde après effort ou après perfusion d'un médicament (position 8N22) (intervention thérapeutique éventuelle comprise) - CAT Sous-section 2 - Échocardiographie 1) Échocardiographie, enregistrement en time-motion 2) Location d'appareil 3) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel 4) Location d'appareil 5) Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion 6) Location d'appareil 7) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion - CAC, à condition qu'il n'y ait pas eu de consultation mise en compte par le même médecin dans les 7 jours précédents 8) Location d'appareil 9) Échocardiographie Doppler 10) Location d'appareil 11) Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise 12) Location d'appareil REMARQUE: Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles. a0582503.qxd 24/03/2009 13:02 Page 748 748 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 1) Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregistreur portable; 1C38 mise en place de l'enregistreur, lecture du tracé et rapport d'interprétation - APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois 2) Location d'appareil 1C38X 15,55 55,90 57,30 7,80 28,00 28,70 1C41 1C42 1C45 1C46 19,80 26,45 13,20 46,10 71,20 95,10 47,50 165,80 73,00 97,50 48,70 169,90 1C51 1C52 19,80 26,45 71,20 95,10 73,00 97,50 1C55 46,10 165,80 169,90 1C56 52,70 189,50 194,20 1C61 46,10 165,80 169,90 1C62 59,30 213,20 218,60 1C65 59,30 213,20 218,60 1C66 72,50 260,70 267,20 1C67 92,20 331,50 339,80 1C71 117,60 422,90 433,40 1C75 32,95 118,50 121,40 1C81 65,95 237,10 243,10 1C83 105,45 379,20 388,70 1C85 1C86 1C88 52,70 13,20 15,00 189,50 47,50 53,90 194,20 48,70 55,30 1C88X 3,00 10,80 11,10 Sous-section 3 - Enregistrement continu de la tension artérielle Sous-section 4 - Autres enregistrements et traitements cardiaques 1) Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum) 2) Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de colorant 3) Défibrillation d'urgence et répétition dans les 24 heures 4) Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques 1) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions 2) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions et oxymétrie étagée 3) Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque 4) Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme cardiaque avec épreuve pharmacologique 5) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée 6) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec injection de produit de contraste et angiocardiographie 7) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions 8) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et angiocardiographie, aortographie comprise 9) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, injection de produit contraste, angiocardiographie (ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie sélective droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie 10) Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie compris, non cumulable avec 1C65 à 1C67 11) Mise en place d'un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique transitoire, sous contrôle ECG et/ou radioscopique Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker) 1) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation 2) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation et implantation du boîtier 3) Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de stimulation 4) Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier 5) Contrôle d'un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et contrôles techniques 6) Location d'appareil REMARQUE: L'assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l'implantation du boîtier (position 2C21) ou le changement du boîtier (position 2C22) et non pour la mise en place des sondes a0582503.qxd 24/03/2009 13:02 Page 749 749 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 1P11 1P12 1P13 1P14 1P21 1P22 1P23 28,25 20,80 12,05 38,55 28,90 44,30 118,55 101,60 74,80 43,30 138,60 103,90 159,30 426,30 104,10 76,70 44,40 142,10 106,50 163,30 436,90 1P23X 1P24 1P25 23,00 50,50 124,75 82,70 181,60 448,60 84,80 186,10 459,80 1P25X 1P31 1P32 1P35 1P36 23,00 16,40 9,60 26,05 40,35 82,70 59,00 34,50 93,70 145,10 84,80 60,40 35,40 96,00 148,70 1P41 1P51 1P51X 1P52 1P52X 1P53 18,35 28,90 12,75 37,75 12,75 71,40 66,00 103,90 45,80 135,70 45,80 256,70 67,60 106,50 47,00 139,10 47,00 263,20 1P53X 1P54 1P54X 1P55 1P55X 1P61 12,75 65,10 12,75 62,90 12,75 97,95 45,80 234,10 45,80 226,20 45,80 352,20 47,00 239,90 47,00 231,80 47,00 361,00 1P61X 1P62 12,75 70,90 45,80 254,90 47,00 261,30 1P62X 1P63 12,75 112,00 45,80 402,70 47,00 412,80 1P63X 1P64 12,75 151,70 45,80 545,50 47,00 559,10 1P64X 1P65 12,75 139,35 45,80 501,10 47,00 513,60 1P65X 1P66 12,75 28,90 45,80 103,90 47,00 106,50 1P71 1P71X 1P72 1P72X 12,60 4,50 9,50 4,50 45,30 16,20 34,20 16,20 46,40 16,60 35,00 16,60 Section 4 - Pneumologie Sous-section 1 - Examens et petites interventions 1) Biopsie pleurale à l'aiguille 2) Institution d'un drainage pleural continu 3) Provocation d'une symphyse pleurale 4) Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale 5) Pleuroscopie exploratrice 6) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides 7) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec supplément pour utilisation de rayons laser 8) Location du laser 9) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires 10) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec supplément pour utilisation de rayons laser 11) Location du laser 12) Création d'un pneumothorax 13) Réinsufflation ou exsufflation d'un pneumothorax 14) Création d'un pneumomédiastin 15) Drainage endocavitaire pulmonaire Sous-section 2 - Bronchofibroscopie 1) Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d'un médicament 2) Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice 3) Location du bronchofibroscope 4) Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique 5) Location du bronchofibroscope 6) Bronchoscopie avec ponction, biopsie ou brossage sur lésion située au-delà du champ de visibilité 7) Location du bronchofibroscope 8) Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs séances 9) Location du bronchofibroscope 10) Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire 11) Location du bronchofibroscope 12) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser, première séance 13) Location du bronchofibroscope 14) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser, séances suivantes 15) Location du bronchofibroscope 16) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie endobronchique 17) Location du bronchofibroscope 18) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique 19) Location du bronchofibroscope 20) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et lavage bronchiolo-alvéolaire 21) Location du bronchofibroscope 22) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau trachéo-bronchique pour curiethérapie REMARQUE: Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins de 14 ans. Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire 1) Spirographie 2) Frais de location 3) Détermination du volume résiduel 4) Frais de location a0582503.qxd 24/03/2009 13:02 Page 750 750 5) Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques 6) Frais de location 7) Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire 8) Frais de location 9) Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes débit-volume 10) Frais de location 11) Détermination des compliances par barographie oesophagienne 12) Frais de location 13) Détermination du volume de fermeture 14) Frais de location 15) Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux allergènes avec mesure du seuil de réactivité 16) Frais de location 17) Épreuve d'exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable, enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène, avant, pendant et après l'exercice 18) Frais de location 19) Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période témoin de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve 20) Frais de location 21) Épreuve d'effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après l'effort 22) Frais de location Code 1P73 1P73X 1P74 1P74X 1P75 1P75X 1P76 1P76X 1P77 1P77X 1P81 Coeff. 30,75 6,75 26,45 6,75 43,35 9,00 32,55 9,00 21,65 9,00 20,10 Tarif 1 110,60 24,30 95,10 24,30 155,90 32,40 117,00 32,40 77,90 32,40 72,30 Tarif 2 113,30 24,90 97,50 24,90 159,80 33,20 120,00 33,20 79,80 33,20 74,10 1P81X 1P82 4,50 15,85 16,20 57,00 16,60 58,40 1P82X 1P83 4,50 24,85 16,20 89,40 16,60 91,60 1P83X 1P85 4,50 25,60 16,20 92,10 16,60 94,40 1P85X 10,20 36,70 37,60 1N11 1N11X 1N14 13,05 6,50 50,00 46,90 23,40 179,80 48,10 24,00 184,30 1N15 1N21 54,00 70,00 194,20 251,70 199,00 258,00 1N22 100,00 359,60 368,60 1N23 100,00 359,60 368,60 1N25 50,00 179,80 184,30 1N26 50,00 179,80 184,30 1N27 50,00 179,80 184,30 1N28 50,00 179,80 184,30 1N32 19,55 70,30 72,10 REMARQUE: Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72 n'est pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75. Section 5 - Neurologie et Psychiatrie Sous-section 1 - Neurologie 1) Electroencéphalogramme (EEG) - CAC 2) Location d'appareil 3) Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et enlèvement de l’appareil, analyse du tracé 4) EEG per-opératoire 5) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche de troubles neuro- psychiatriques; enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, électrooculographie (EOG) et ECG, avec protocole et extraits des tracés 6) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des tracés 7) Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d’apnées (enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoracoabdominaux), et mise en route d’un traitement par pression positive, avec protocole et extraits de tracés 8) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique (EEG,EMG,EOG) 9) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil, enregistrement continu des variables cardiorespiratoires, au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux 10) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la mise en route d’un traitement par pression positive 11) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées, enregistrement des variables cardio-respiratoires (au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux) et mise en route d’un traitement par pression positive 12) Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC a0582503.qxd 24/03/2009 13:02 Page 751 751 13) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 14) Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC 15) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 16) Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC 17) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 18) EMG per-opératoire 19) Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique) 20) Location d’appareil 21) Potentiels évoqués visuels 22) Location d’appareil 23) Potentiels évoqués somesthésiques 24) Location d’appareil 25) Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex 26) Location d’appareil 27) Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires Code 1N32X 1N33 1N33X 1N34 1N34X 1N37 1N40 1N40X 1N41 1N41X 1N42 1N42X 1N43 1N43X 1N45 Coeff. 14,25 13,05 14,25 13,05 14,25 54,00 33,65 14,40 33,65 14,40 33,65 14,40 30,00 14,40 120,00 Tarif 1 51,20 46,90 51,20 46,90 51,20 194,20 121,00 51,80 121,00 51,80 121,00 51,80 107,90 51,80 431,50 Tarif 2 52,50 48,10 52,50 48,10 52,50 199,00 124,00 53,10 124,00 53,10 124,00 53,10 110,60 53,10 442,30 1N51 14,91 53,60 55,00 1N52 43,23 155,50 159,30 1N60 8,75 31,50 32,20 1N61 8,75 31,50 32,20 1N62 7,26 26,10 26,80 1N63 17,66 63,50 65,10 1N64 14,41 51,80 53,10 1N65 35,70 128,40 131,60 1N66 28,77 103,50 106,00 1N71 8,69 31,20 32,00 1N72 7,26 26,10 26,80 1N81 8,31 29,90 30,60 REMARQUES: 1) Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section sont réservées aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie. 2) Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont cumulables ni avec l’assistance opératoire définie à l’article 11, ni avec l’anesthésie définie à l’article 12. 3) Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu’il s’agisse d’un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles par le même médecin. Les majorations prévues à l’article 8 ne s’appliquent pas. 4) Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont respectivement mises en compte par les médecins qui travaillent en équipe pour l’enregistrement neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le traitement par pression positive. Ensemble ils font l'évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits des tracés. 5) Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles. 6) Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 2 - Psychiatrie 1) Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par jour et dix séances par année 2) Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d'une durée minimum de 90 minutes 3) Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15 minutes APCM pour plus de 6 séances par an 4) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes;cinq premières séances, par séance 5) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième séances, par séance 6) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; cinq premières séances, par séance 7) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; à partir de la sixième séance, par séance 8) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60 minutes; cinq premières séances, par séance 9) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60 minutes; à partir de la sixième séance, par séance 10) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades, par malade 11) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades, par malade 12) Electrochoc, convulsivothérapie chimique REMARQUES: Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie. Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau qu'après une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre a0582503.qxd 24/03/2009 13:02 Page 752 752 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 1) Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique 1G11 2) Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale 1G15 3) Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention 1G16 4) Tubage gastrique ou duodénal 1G21 5) Tamponnade de l'oesophage 1G22 6) PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à 12 heures, avec épreuves 1G31 de provocations éventuelles 7) Location d'appareil 1G31X 8) Manométrie oesophagienne 1G32 9) Location d'appareil 1G32X 10) Oesophago(fibro) scopie exploratrice 1G38 11) Location d'appareil 1G38X 12) Oesophagoscopie avec biopsie 1G39 13) Location d'appareil 1G39X 14) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau oesophagien pour curiethérapie 1G40 15) Oesogastroduodénoscopie 1G41 16) Location d'appareil 1G41X 17) Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale 1G42 18) Location d'appareil 1G42X 19) Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers 1G43 20) Location d'appareil 1G43X 21) Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose 1G44 22) Location d'appareil 1G44X 23) Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou ligatures de 1G45 varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de tumeurs 24) Location d'appareil 1G45X 25) Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies 1G46 26) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du tractus digestif 1G51 supérieur, dilatation comprise 27) Location d'appareil 1G51X 28) Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif 1G52 29) Location d'appareil 1G52X 30) Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique 1G55 31) Location d'appareil 1G55X 32) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice 1G56 33) Location d'appareil 1G56X 34) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie et/ou 1G57 biopsie 35) Location d'appareil 1G57X 36) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de calculs 1G58 (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique, dilatation) 37) Location d'appareil 1G58X 38) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage temporaire 1G59 par sonde ou mise en place d'une prothèse 39) Location d'appareil 1G59X 40) Anuscopie - CAC 1G61 41) Manométrie rectale 1G62 42) Location d'appareil 1G62X 43) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance 1G63 44) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes 1G64 45) Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde 1G65 46) Rectoscopie exploratrice 1G66 47) Location d'appareil 1G66X 48) Rectoscopie avec biopsie 1G67 49) Location d'appareil 1G67X 50) Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise) 1G71 51) Location d'appareil 1G71X 52) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie 1G72 60,00 31,25 37,70 6,30 8,90 37,85 215,80 112,40 135,60 22,70 32,00 136,10 221,10 115,20 139,00 23,20 32,80 139,50 11,70 26,90 8,90 14,00 13,65 18,85 13,65 14,00 28,90 13,65 36,35 13,65 42,80 13,65 42,80 13,65 42,80 42,10 96,70 32,00 50,30 49,10 67,80 49,10 50,30 103,90 49,10 130,70 49,10 153,90 49,10 153,90 49,10 153,90 43,10 99,10 32,80 51,60 50,30 69,50 50,30 51,60 106,50 50,30 134,00 50,30 157,70 50,30 157,70 50,30 157,70 13,65 50,00 109,85 49,10 179,80 395,00 50,30 184,30 404,90 13,65 109,85 13,65 42,80 13,65 74,30 13,65 89,80 49,10 395,00 49,10 153,90 49,10 267,20 49,10 322,90 50,30 404,90 50,30 157,70 50,30 273,80 50,30 331,00 13,65 109,85 49,10 395,00 50,30 404,90 13,65 134,50 49,10 483,60 50,30 495,70 13,65 5,00 26,90 8,90 6,55 3,65 6,55 10,05 2,00 17,65 2,00 29,85 13,65 37,70 49,10 18,00 96,70 32,00 23,60 13,10 23,60 36,10 7,20 63,50 7,20 107,30 49,10 135,60 50,30 18,40 99,10 32,80 24,10 13,50 24,10 37,00 7,40 65,10 7,40 110,00 50,30 139,00 Les positions 1N51 à 1N72 ne peuvent être mises en compte par les médecins-spécialistes en neuropsychiatrie qu'avec indication de l'heure exacte du début de la séance sur le mémoire d'honoraires. Section 6 - Gastro-Entérologie a0582503.qxd 24/03/2009 13:02 Page 753 753 53) Location d'appareil 54) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies 55) Location d'appareil 56) Colofibroscopie totale 57) Location d'appareil 58) Colofibroscopie totale avec biopsie 59) Location d'appareil 60) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies 61) Location d'appareil 62) Colofibroscopie du côlon gauche et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies 63) Colofibroscopie totale et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies Code 1G72X 1G73 Coeff. 13,65 44,80 Tarif 1 49,10 161,10 Tarif 2 50,30 165,10 1G73X 1G74 1G74X 1G75 1G75X 1G76 13,65 49,60 13,65 54,20 13,65 62,00 49,10 178,40 49,10 194,90 49,10 222,90 50,30 182,80 50,30 199,80 50,30 228,50 1G76X 1G81 1G82 13,65 50,00 85,00 49,10 179,80 305,70 50,30 184,30 313,30 1R11 1R12 26,15 12,75 94,00 45,80 96,40 47,00 1R21 1R31 1R51 12,75 11,05 5,50 45,80 39,70 19,80 47,00 40,70 20,30 1R52 1R61 1R71 8,55 41,40 51,15 30,70 148,90 183,90 31,50 152,60 188,50 1D11 1D11M 1D12 1D12M 1D13 1D21 1D21M 1D22 1D22M 1D25 5,15 3,50 7,75 3,50 5,15 9,25 3,50 18,50 3,50 6,70 18,50 12,60 27,90 12,60 18,50 33,30 12,60 66,50 12,60 24,10 19,00 12,90 28,60 12,90 19,00 34,10 12,90 68,20 12,90 24,70 1D26 1D41 9,90 11,45 35,60 41,20 36,50 42,20 1D41M 1D42 3,50 14,75 12,60 53,00 12,90 54,40 1D42M 1D43 1D43M 1D51 1D52 1D61 3,50 22,60 3,50 10,50 20,75 6,70 12,60 81,30 12,60 37,80 74,60 24,10 12,90 83,30 12,90 38,70 76,50 24,70 1D62 6,70 24,10 24,70 1D71 1D71X 2,80 0,70 10,10 2,50 10,30 2,60 REMARQUES: 1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles. 2) Les positions 1G66 à 1G82 ne sont pas cumulables entre elles. Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles 1) Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou 2) Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l'épaule, la hanche, la sacroiliaque, et le genou 3) Ponction-biopsie osseuse au trocart 4) Synoviorthèse isotopique 5) Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique - APCM pour plus de 6 séances 6) Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 6 séances par an 7) Ponction d'un disque et chimionucléolyse 8) Arthroscopie avec ou sans biopsie Section 8 - Dermatologie 1) Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC 2) Frais de matériel de suture 3) Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC 4) Frais de matériel de suture 5) Capillaroscopie - CAC 6) Destruction d'une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance 7) Frais de matériel de suture 8) Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance 9) Frais de matériel de suture 10) Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle de l'ongle, par doigt 11) Destruction de végétations vénériennes, par séance 12) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-cellulaire de moins de 4 cm2 13) Frais de matériel de suture 14) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-cellulaire du visage de moins de 4 cm2 15) Frais de matériel de suture 16) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau; plus de 4 cm2 17) Frais de matériel de suture 18) Destruction d'un tatouage accidentel de moins de 8 cm2 19) Destruction d'un tatouage accidentel de plus de 8 cm2 20) Traitement exfoliant de l'épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques; par séance 21) Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance; maximum 6 séances 22) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale; par séance 23) Frais de location a0582503.qxd 24/03/2009 13:02 Page 754 754 24) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application générale; par séance 25) Frais de location 26) Scarification dermatologique, acte isolé 27) Dermatoscopie documentée pour lésions naeviques multiples avec examen complet de l’organe peau seulement dans le cadre de naevus atypique, à partir de 14 ans, non renouvelable avant 6 mois - CAC Code 1D72 Coeff. 4,60 Tarif 1 16,50 Tarif 2 17,00 1D72X 1D81 1D82 1,85 5,15 5,15 6,70 18,50 18,50 6,80 19,00 19,00 26,00 93,50 95,80 2L11 2L12 2L13 2L14 2L15 2L17 2L18 2L19 8,60 8,60 8,60 35,35 35,35 8,60 12,75 16,80 30,90 30,90 30,90 127,10 127,10 30,90 45,80 60,40 31,70 31,70 31,70 130,30 130,30 31,70 47,00 61,90 2L21 15,20 54,70 56,00 2L22 35,35 127,10 130,30 2L23 47,60 171,20 175,40 2L24 63,45 228,20 233,90 2L31 23,55 84,70 86,80 2L32 2L33 53,10 71,40 190,90 256,70 195,70 263,20 2L34 95,10 342,00 350,50 2L41 39,40 141,70 145,20 2L42 88,30 317,50 325,40 2L43 119,05 428,10 438,80 Section 9 - Gériatrie 1F11 1) Bilan d’évaluation multi-disciplinaire sur prescription du médecin traitant dans le cadre d’institutions ou de réseaux de soins à l’exception des patients hospitalisés en secteur aigu ou en rééducation, une fois par année, acte isolé uniquement cumulable avec les frais de déplacement Chapitre 2.- Chirurgie Section 1 - Traitement des lésions traumatiques Sous-section 1 - Fractures

1. a)Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture simple ne nécessitant pas de réduction. Appareillage provisoire d'une fracture. 1) Immobilisation d'une fracture: main, poignet, pied, cheville 2) Immobilisation d'une fracture: jambe, avant-bras 3) Immobilisation d'une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin 4) Immobilisation d'une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux 5) Immobilisation d'une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré 6) Répétition d'un plâtre pour fracture 7) Répétition d'un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia 8) Répétition d'un plâtre pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur
2. b)Traitement d'une fracture par réduction, extension continue, ou broches de Kirschner et contention 9) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture (sauf celles décrites sous 2L22 à 2L24) 10) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture: rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse 11) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe 12) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur
3. c)Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse, réduction et contention comprises 13) Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné, une malléole, orteil 14) Traitement sanglant de fracture: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarse 15) Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia, des deux os de la jambe 16) Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l'avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial ou mortaise
4. d)Traitement par ostéosynthèse 17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien, doigt, péroné, une malléole, orteil 18) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarsien 19) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte, diaphyse du fémur, du tibia, des deux os de la jambe a0582503.qxd 24/03/2009 13:02 Page 755 755 20) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude, deux os de l'avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise Code 2L44 Coeff. 158,60 Tarif 1 570,30 Tarif 2 584,60 2L51 2L52 7,05 17,45 25,40 62,70 26,00 64,30 2L53 28,05 100,90 103,40 2L61 2L62 2L63 2L64 13,60 58,25 89,90 116,45 48,90 209,50 323,30 418,70 50,10 214,70 331,30 429,20 2L71 8,60 30,90 31,70 2L71M 2L72 2L72M 2L73 3,50 17,45 3,50 22,25 12,60 62,70 12,60 80,00 12,90 64,30 12,90 82,00 2L76 2L76M 2L81 2L82 17,45 3,50 13,20 15,20 62,70 12,60 47,50 54,70 64,30 12,90 48,70 56,00 2G01 4,25 15,30 15,70 2G02 2G03 8,50 16,75 30,60 60,20 31,30 61,70 2G05 11,00 39,60 40,50 2G06 22,00 79,10 81,10 2G07 33,00 118,70 121,60 2G11 2G11M 2G12 2G12M 2G13 2G14 17,45 3,50 26,20 3,50 48,20 72,30 62,70 12,60 94,20 12,60 173,30 260,00 64,30 12,90 96,60 12,90 177,70 266,50 Sous-section 2 - Luxations 1) Réduction orthopédique et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil, de la clavicule 2) Réduction orthopédique et contention d'une luxation du poignet, carpe, bassin, rotule, coude-pied 3) Réduction orthopédique et contention d'une luxation épaule, coude, hanche, genou, pied, colonne vertébrale 4) Réduction sanglante et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil 5) Réduction sanglante et contention d'une luxation clavicule, carpe, poignet, rotule 6) Réduction sanglante et contention d'une luxation épaule, coude, genou, cou-de-pied 7) Réduction sanglante et contention d'une luxation de la hanche REMARQUE: En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des soussections 1 et 2 ne sont pas cumulables. Sous-section 3 - Plaies et brûlures 1) Parage et suture d'une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points) des parties molles 2) Frais de matériel 3) Parage et suture d'une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples (5 points au moins) 4) Frais de matériel 5) Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies multiples nécessitant une anesthésie générale 6) Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au moins 7) Frais de matériel 8) Premier traitement d'une brûlure de moyenne étendue (10% au moins) 9) Premier traitement d'une brûlure de grande étendue (deux segments de membre ou surface totale de plus de 25%) Section 2 - Chirurgie générale Sous-section 1 - Chirurgie des infections 1) Incision, drainage d'une collection superficielle, peu volumineuse (abcès, furoncle, hématome) - CAC 2) Incision, drainage d'une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde 3) Incision et drainage d'un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes, d'un phlegmon diffus des muscles ou des parois Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané REMARQUE: Les positions 2G05 à 2G07 ne s'appliquent pas aux lésions inférieures à 1 cm2 au visage et inférieures à 5 cm2 au niveau des autres parties du corps. 1) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; séance test, y compris une documentation photographique avant le début du traitement - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus 2) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance, jusqu'à 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus 3) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance, au-delà de 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus 4) Excision d'une cicatrice vicieuse et suture 5) Frais de suture 6) Excision d'une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture 7) Frais de suture 8) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z 9) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 756 756 10) Excision d'une fistule des parties molles 11) Frais de suture 12) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2 13) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains 14) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2 15) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains 16) Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2 17) Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2 18) Greffes libres de peau totale 19) Greffe dermo-pileuse - APCM 20) Greffe muqueuse, acte isolé 21) Greffe cartilagineuse, acte isolé 22) Lipectomie abdominale antérieure - APCM 23) Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM 24) Lipectomie des parties internes des cuisses - APCM 25) Autoplastie par rotation ou par glissement 26) Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains 27) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance 28) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains 29) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte 30) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque temps opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte 31) Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps 32) Plastie cutanée hétéro-digitale, l'ensemble des temps Code 2G15 2G15M 2G21 2G22 2G23 2G24 2G25 2G26 2G31 2G32 2G33 2G34 2G36 2G37 2G38 2G41 2G42 2G43 2G44 2G45 Coeff. 22,25 3,50 14,00 21,00 28,90 43,35 48,20 67,40 55,80 57,85 48,20 38,60 105,25 131,50 105,25 57,85 86,80 96,30 144,45 38,60 Tarif 1 80,00 12,60 50,30 75,50 103,90 155,90 173,30 242,40 200,70 208,00 173,30 138,80 378,50 472,90 378,50 208,00 312,10 346,30 519,40 138,80 Tarif 2 82,00 12,90 51,60 77,40 106,50 159,80 177,70 248,40 205,70 213,20 177,70 142,30 387,90 484,70 387,90 213,20 319,90 354,90 532,40 142,30 2G46 57,90 208,20 213,40 2G47 2G48 144,55 57,85 519,80 208,00 532,80 213,20 2G51 2G51M 2G52 8,60 3,50 21,40 30,90 12,60 77,00 31,70 12,90 78,90 2G53 8,60 30,90 31,70 2G53M 2G55 2G55M 2G56 2G56M 2G57 2G57M 3,50 6,55 3,50 12,55 3,50 26,00 3,50 12,60 23,60 12,60 45,10 12,60 93,50 12,60 12,90 24,10 12,90 46,30 12,90 95,80 12,90 2G60 2G61 2G65 2G66 2G67 2G68 2G71 2G72 2G73 2G74 2G75 2G76 2G81 2G82 2G83 2G84 2G85 13,05 26,55 17,45 35,35 58,25 89,90 13,05 89,90 102,95 35,35 52,95 89,90 57,85 77,05 96,30 77,05 96,30 46,90 95,50 62,70 127,10 209,50 323,30 46,90 323,30 370,20 127,10 190,40 323,30 208,00 277,10 346,30 277,10 346,30 48,10 97,90 64,30 130,30 214,70 331,30 48,10 331,30 379,40 130,30 195,20 331,30 213,20 284,00 354,90 284,00 354,90 REMARQUE: Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le recouvrement de la région donneuse, l'appareillage d'immobilisation ainsi que l'excision de tumeurs ou de cicatrices vicieuses 33) Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision 34) Frais de suture 35) Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie non comprise) 36) Implants de médicaments sous forme de pastilles nécessitant une incision cutanée avec suture éventuelle comprise 37) Frais de suture 38) Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance 39) Frais de suture 40) Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre) 41) Frais de suture 42) Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues 43) Frais de suture Sous-section 3 - Muscles, tendons, synoviales 1) Biopsie musculaire 1a) Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires 2) Suture primitive ou secondaire d'un tendon extenseur 3) Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs 4) Suture primitive ou secondaire d'un ou de deux tendons fléchisseurs 5) Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus 6) Prise d'un greffon de tendon ou d'aponévrose - CAT 7) Rétablissement de la continuité d'un tendon par prothèse 8) Rétablissement de la continuité d'un tendon par greffe, prise du greffon tendineux comprise 9) Allongement, raccourcissement, réimplantation d'un tendon 10) Transplantation tendineuse simple 11) Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples 12) Ténolyse du tendon extenseur d'un doigt 13) Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts 14) Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus 15) Ténolyse de tendons fléchisseurs d'un doigt 16) Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 757 757 17) Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus 18) Ténotomie 19) Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...) 20) Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...) 21) Exérèse d'une gaine synoviale 22) Exérèse de deux gaines synoviales 23) Exérèse de trois gaines synoviales ou plus Code 2G86 2G91 2G92 2G93 2G94 2G95 2G96 Coeff. 115,60 13,60 13,05 17,45 57,85 77,05 96,30 Tarif 1 415,70 48,90 46,90 62,70 208,00 277,10 346,30 Tarif 2 426,10 50,10 48,10 64,30 213,20 284,00 354,90 2F11 2F12 2F13 6,70 48,20 120,00 24,10 173,30 431,50 24,70 177,70 442,30 2F14 320,00 1.150,70 1.179,40 2F21 17,45 62,70 64,30 2F22 2F23 2F24 2F25 2F26 2F27 2F28 2F31 35,15 35,15 91,10 50,70 50,70 50,70 70,35 273,45 126,40 126,40 327,60 182,30 182,30 182,30 253,00 983,30 129,60 129,60 335,80 186,90 186,90 186,90 259,30 1.007,90 2F32 273,45 983,30 1.007,90 2F33 182,30 655,50 671,90 2F35 2F36 2F37 2F41 2F42 2F43 2F44 2F45 2F46 2F47 2F48 2F61 2F62 2F63 182,30 182,30 182,30 70,35 70,35 306,20 306,20 273,45 364,60 273,45 306,20 18,35 50,70 65,55 655,50 655,50 655,50 253,00 253,00 1.101,10 1.101,10 983,30 1.311,10 983,30 1.101,10 66,00 182,30 235,70 671,90 671,90 671,90 259,30 259,30 1.128,60 1.128,60 1.007,90 1.343,80 1.007,90 1.128,60 67,60 186,90 241,60 2F64 2F65 2F66 2F67 2F71 2F72 50,70 182,30 95,10 70,35 70,35 182,30 182,30 655,50 342,00 253,00 253,00 655,50 186,90 671,90 350,50 259,30 259,30 671,90 2P11 2P12 37,70 44,25 135,60 159,10 139,00 163,10 Sous-section 4 - Système lymphatique 1) Extirpation d'un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique 2) Extirpation d'une chaîne ganglionnaire 3) Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport opératoire): partielle cervicale, axillaire, pelvienne ou inguinale 4) Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire): curage cervical fonctionnel ou radical, thoracique, abdominal Sous-section 5 - Vaisseaux REMARQUE: Les positions de cette sous-section ne s'appliquent qu'à la chirurgie vasculaire par abord direct, à l'exclusion des interventions sous imagerie avec abord par ponction. 1) Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des membres, opération isolée 2) Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse; opération isolée 3) Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen; opération isolée 4) Ligature de la veine cave 5) Artériectomie des vaisseaux principaux des membres 6) Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse 7) Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen 8) Suture vasculaire, opération isolée 9) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des troncs supraaortiques 10) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, de l'aorte abdominale ou des artères abdominales 11) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des artères des membres 12) Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques 13) Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales 14) Thrombo-endartériectomie des artères des membres 15) Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales 16) Embolectomie des artères des membres 17) Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques 18) Pontage par greffe veineuse des artères des membres 19) Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques 20) Pontage par prothèse du carrefour aortique 21) Pontage par prothèse des artères abdominales 22) Pontage par prothèse des artères des membres 23) Extirpation d'un paquet de varices 24) Extirpation complète des varices de la jambe et du pied 25) Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse de la saphène 26) Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents 27) Anastomose porto-cave 28) Pose d'un filtre cave ou d'un clip 29) Thrombectomie veineuse du bassin et des membres 30) Shunt externe pour hémodialyse 31) Shunt interne pour hémodialyse Sous-section 6 - Nerfs 1) Suture nerveuse primitive 2) Suture nerveuse secondaire a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 758 758 3) Ablation d'une tumeur nerveuse avec suture 4) Greffe nerveuse 5) Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculonerveux 6) Libération d'un nerf comprimé après fracture 7) Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse 8) Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique 9) Neurotomie d'un nerf de la face ou des membres 10) Dénérvation articulaire d'un doigt ou d'un orteil 11) Dénervation du poignet ou de la cheville 12) Dénervation de l'épaule 13) Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux interne 14) Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale, lombaire ou splanchnique 15) Résection du nerf présacré 16) Sympathectomie périartérielle Code 2P13 2P14 2P15 Coeff. 91,15 115,60 144,55 Tarif 1 327,80 415,70 519,80 Tarif 2 336,00 426,10 532,80 2P16 2P21 2P22 2P23 2P24 2P25 2P26 2P31 2P32 37,70 48,20 22,25 38,60 19,20 57,85 77,05 70,35 91,10 135,60 173,30 80,00 138,80 69,00 208,00 277,10 253,00 327,60 139,00 177,70 82,00 142,30 70,80 213,20 284,00 259,30 335,80 2P33 2P34 52,05 46,85 187,20 168,50 191,80 172,70 2K11 2K12 2K13 2K21 2K22 13,05 13,05 13,05 13,05 36,40 46,90 46,90 46,90 46,90 130,90 48,10 48,10 48,10 48,10 134,20 2K23 62,45 224,60 230,20 2K31 2K32 2K33 2K34 2K35 2K36 44,25 166,55 166,55 166,55 25,55 33,05 159,10 598,90 598,90 598,90 91,90 118,80 163,10 613,90 613,90 613,90 94,20 121,80 2K41 2K42 2K44 3,90 17,45 26,55 14,00 62,70 95,50 14,40 64,30 97,90 2K45 126,90 456,30 467,70 2K46 126,90 456,30 467,70 2K47 74,15 266,60 273,30 2K51 2K52 2K53 2K54 2K55 2K61 2K62 74,15 148,10 38,60 48,20 67,35 35,35 97,85 266,60 532,60 138,80 173,30 242,20 127,10 351,90 273,30 545,90 142,30 177,70 248,20 130,30 360,60 2K63 2K64 2K65 2K71 2K72 2K73 148,10 185,25 305,00 48,20 96,30 26,00 532,60 666,10 1.096,70 173,30 346,30 93,50 545,90 682,80 1.124,10 177,70 354,90 95,80 Section 3 - Chirurgie des os et des articulations Sous-section 1 - Os 1) Ablation d'exostoses ou de chondrome 2) Prise d'un greffon osseux - CAT 3) Biopsie osseuse 4) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d'un abcès d'un petit os 5) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un grand os 6) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un grand os, suivie de greffe osseuse 7) Transplantation ou greffe osseuse 8) Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse ou plastie 9) Ostéotomie de redressement, d'allongement, de dérotation 10) Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse 11) Ablation de matériel d'ostéosynthèse par voies d'accès superficielles, désenclouage 12) Ablation de matériel d'ostéosynthèse: hanche, fémur, épaule, humérus Sous-section 2 - Articulations 1) Arthrotomie de drainage des doigts et orteils 2) Arthrotomie de drainage de toute autre articulation 3) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils, appareil de fixation compris 4) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l'épaule ou de la hanche, appareil de fixation compris, sauf plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux 5) Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du genou, appareil de fixation compris 6) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres que doigt, orteil, hanche, épaule, genou, articulation temporo-maxillaire 7) Réfection d'un ligament extra-articulaire d'une articulation importante 8) Réfection d'un ligament intra-articulaire d'une articulation importante 9) Ligamentoplastie d'une articulation de la main 10) Ligamentoplastie de deux articulations de la main 11) Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main 12) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou orteils 13) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet, coude, cheville ou tarse 14) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l'épaule ou du genou 15) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche 5a) Triple ostéotomie du bassin 16) Arthroplastie par interposition d'une prothèse d'un doigt ou orteil 17) Arthroplastie par interposition d'une prothèse du poignet 18) Redressement articulaire progressif d'une grande articulation sous anesthésie générale a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 759 759 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 2E11 2E12 2E13 2E14 2E15 2E21 2E22 19,20 57,85 81,85 115,60 139,60 77,05 96,30 69,00 208,00 294,30 415,70 502,00 277,10 346,30 70,80 213,20 301,70 426,10 514,50 284,00 354,90 2E25 2E28 2E31 2E32 2E33 2E34 2E35 2E36 15,05 11,00 8,80 13,20 15,40 38,60 57,90 173,45 54,10 39,60 31,60 47,50 55,40 138,80 208,20 623,70 55,50 40,50 32,40 48,70 56,80 142,30 213,40 639,30 2E37 260,20 935,70 959,00 2E38 303,55 1.091,50 1.118,80 2E41 2E42 2E43 2E44 2E45 2E46 2E47 2E48 2E49 46,85 80,80 26,00 44,25 35,15 173,45 77,05 57,85 223,70 168,50 290,50 93,50 159,10 126,40 623,70 277,10 208,00 804,40 172,70 297,80 95,80 163,10 129,60 639,30 284,00 213,20 824,50 2E51 58,25 209,50 214,70 2E52 2E53 2E54 2E61 2E62 2E63 2E64 2E65 2E71 2E72 2E73 2E74 2E75 2E81 2E82 8,80 35,35 26,00 8,80 46,85 80,80 117,25 26,00 44,25 44,25 8,80 4,30 38,60 26,00 13,00 31,60 127,10 93,50 31,60 168,50 290,50 421,60 93,50 159,10 159,10 31,60 15,50 138,80 93,50 46,70 32,40 130,30 95,80 32,40 172,70 297,80 432,10 95,80 163,10 163,10 32,40 15,80 142,30 95,80 47,90 2E83 2E84 35,15 17,60 126,40 63,30 129,60 64,90 2E85 2E90 2E91 2E92 2E93 2E94 80,80 223,70 223,70 223,70 223,70 10,70 290,50 804,40 804,40 804,40 804,40 38,50 297,80 824,50 824,50 824,50 824,50 39,40 Section 4 - Chirurgie des membres Sous-section 1 - Membre supérieur 1) Aponévrotomie palmaire 2) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire 3) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts 4) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire 5) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts 6) Traitement opératoire de la syndactylie d'une commissure, greffe comprise 7) Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même main, greffe comprise 8) Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie 9) Ablation de l'hygroma du coude 10) Amputation partielle ou totale d'un doigt 11) Amputation partielle ou totale de deux doigts 12) Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus 13) Amputation d'un doigt avec résection du métacarpien 14) Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens 15) Replantation d'un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 16) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 17) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 18) Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse 19) Désarticulation interscapulo-thoracique 20) Réfection complète d'un moignon du membre supérieur, à l'exception des doigts 21) Cinématisation d'un moignon d'amputation (par temps opératoire) 22) Enucléation d'un os du carpe 23) Pollicisation d'un doigt 24) Phalangisation d'un métacarpien 25) Restauration de l'opposition du pouce 26) Prothèse totale du coude Sous-section 2 - Membre inférieur 1) Suture du tendon d'Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du biceps (immobilisation comprise) 2) Traitement opératoire d'un orteil en marteau par résection ou par amputation 3) Opération d'alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil 4) Traitement chirurgical d'un hallux valgus 5) Amputation partielle ou totale d'un orteil 6) Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse 7) Désarticulation de la hanche 8) Désarticulation interilio-abdominale 9) Réfection d'un moignon du membre inférieur, à l'exception des orteils 10) Astragalectomie 11) Patellectomie 12) Ablation d'un hygroma prérotulien 13) Ablation de l'ongle avec sa matrice - CAC 14) Extirpation d'un névrome de Morton 15) Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 16) Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 17) Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches 18) Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches 19) Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 20) Prothèse totale de la hanche 21) Prothèse totale du genou 22) Prothèse totale de la cheville 23) Prothèse totale de l'épaule 24) Redressement non sanglant d'un pied bot a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 760 760 25) Redressement sanglant d'un pied bot 26) Changement de prothèse totale de la hanche 27) Changement de prothèse totale du genou Code 2E95 2E96 2E97 Coeff. 54,75 305,00 305,00 Tarif 1 196,90 1.096,70 1.096,70 Tarif 2 201,80 1.124,10 1.124,10 2H11 2H12 2H13 2H21 2H29 2H30 2H32 2H33 2H35 13,60 35,35 20,75 44,25 124,45 124,45 124,45 213,45 27,00 48,90 127,10 74,60 159,10 447,50 447,50 447,50 767,50 97,10 50,10 130,30 76,50 163,10 458,70 458,70 458,70 786,70 99,50 2H41 2H42 2H43 124,45 213,45 213,45 447,50 767,50 767,50 458,70 786,70 786,70 2S11 2S21 2S22 2S31 2S32 2S41 2S42 2S43 2S61 2S62 2S71 8,50 10,50 2,75 10,50 107,55 107,55 107,55 107,55 113,90 113,90 113,90 30,60 37,80 9,90 37,80 386,70 386,70 386,70 386,70 409,60 409,60 409,60 31,30 38,70 10,10 38,70 396,40 396,40 396,40 396,40 419,80 419,80 419,80 2S72 170,90 614,50 629,90 2S73 2S74 2S75 57,00 57,00 96,30 205,00 205,00 346,30 210,10 210,10 354,90 2T11 2T12 2T21 2T22 2T23 44,25 30,75 78,10 78,10 71,40 159,10 110,60 280,80 280,80 256,70 163,10 113,30 287,90 287,90 263,20 2T31 2T41 2T42 2T51 82,00 213,45 213,45 213,45 294,90 767,50 767,50 767,50 302,20 786,70 786,70 786,70 2T52 2T53 213,45 286,10 767,50 1.028,80 786,70 1.054,50 Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou Sous-section 1 - Cou 1) Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée 2) Torticolis traité par allongement à ciel ouvert 3) Scalénotomie 4) Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou 5) Lobo-isthmectomie 6) Thyroïdectomie subtotale bilatérale 7) Thyroïdectomie totale bilatérale 8) Thyroïdectomie nécessitant une cervico-thoracotomie 9) Monitoring du nerf récurrent lors de la chirurgie de la glande thyroïde ou parathyroïde CAT 10) Parathyroïdectomie 11) Parathyroïdectomie ectopique 12) Thymectomie Sous-section 2 - Chirurgie des seins 1) Incision et drainage d'un abcès du sein 2) Biopsie du sein 3) Ponction-biopsie du sein - CAC 4) Ablation d'une tumeur bénigne du sein 5) Excision locale d'une tumeur maligne du sein 6) Mastectomie pour lésion bénigne 7) Mastectomie pour lésion maligne 8) Mastectomie pour gynécomastie de l'homme 9) Plastie d'un sein pour hypertrophie - APCM 10) Remodelage du sein contro-latéral après amputation d'un sein 11) Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place éventuelle d'une prothèse mammaire 12) Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d'une plaque aréolomamelonnaire 13) Reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure - APCM 14) Implantation ou échange d'une prothèse mammaire - APCM 15) Plastie d'augmentation d'un sein par prothèse en cas d'aplasie ou en cas d'hypoplasie unilatérale avec asymétrie importante - APCM Sous-section 3 - Cage thoracique 1) Résection d'une côte cervicale 2) Résection de côtes 3) Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en carène) 4) Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique 5) Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant Sous-section 4 - Médiastin 1) Médiastinoscopie 2) Extirpation d'un kyste ou d'une tumeur bénigne du médiastin 3) Extirpation d'une tumeur maligne du médiastin 4) Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la continuité, sans anastomose 5) Résection segmentaire de l'oesophage et oesophagoplastie 6) Résection segmentaire de l'oesophage et anastomose gastrique ou entérique REMARQUE: Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu'en cas d'intervention avec sternotomie ou thoracotomie. a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 761 761 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 2T61 2T62 2T71 2T72 2T73 2T74 61,60 35,15 78,10 52,05 78,10 184,50 221,50 126,40 280,80 187,20 280,80 663,40 227,00 129,60 287,90 191,80 287,90 680,00 2T81 2T82 184,50 184,50 663,40 663,40 680,00 680,00 2C11 2C21 2C22 2C31 182,30 39,50 39,50 130,20 655,50 142,00 142,00 468,20 671,90 145,60 145,60 479,90 2C41 143,70 516,70 529,60 2C51 2C52 2C53 2C61 2C62 191,55 287,35 383,15 191,55 287,35 688,80 1.033,30 1.377,80 688,80 1.033,30 706,00 1.059,10 1.412,20 706,00 1.059,10 2A11 2A21 2A22 2A23 2A24 2A31 93,06 93,06 93,06 93,06 126,97 126,97 334,60 334,60 334,60 334,60 456,60 456,60 343,00 343,00 343,00 343,00 468,00 468,00 2A51 61,94 222,70 228,30 2A52 52,66 189,40 194,10 2A53 143,87 517,30 530,30 2A54 143,87 517,30 530,30 2A55 143,87 517,30 530,30 2A61 2A62 254,01 254,01 913,40 913,40 936,20 936,20 Sous-section 5 - Poumons et Plèvre 1) Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale 2) Opération de la pleurésie purulente avec résection costale 3) Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire 4) Pneumothorax extra-pleural 5) Décortication pleurale 6) Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et de la cage thoracique 7) Lobectomie ou résection segmentaire 8) Pneumonectomie Sous-section 6 - Coeur, gros vaisseaux du médiastin
5. a)Intervention sans circulation extra-corporelle 1) Péricardectomie 2) Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde) 3) Changement du boîtier du stimulateur cardiaque 4) Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin
6. b)Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle 5) Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non applicable) CAT 6) Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire 7) Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires 8) Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires 9) Chirurgie portant sur un orifice cardiaque 10) Chirurgie portant sur plus d'un orifice cardiaque REMARQUE: Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des positions 2C51, 2C52 ou 2C53. Section 6 - Chirurgie de l'appareil digestif et de l'abdomen Sous-section 1 - Paroi abdominale 1) Cure de hernie ombilicale 2) Cure de hernie inguinale, crurale ou autre 3) Cure de hernie étranglée sans résection viscérale 4) Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire 5) Cure de hernie avec résection d'intestin 6) Cure d'une grande éventration avec ou sans mise en place d'une prothèse Sous-section 2 - Cavité péritonéale 1) Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale 2) Laparotomie et cure d'une collection (abcès...), non cumulable avec autre une intervention intra-abdominale 3) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose 4) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec résection d'organe 5) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec anastomose 6) Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique 7) Gastroplastie pour obésité pathologique - APCM a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 762 762 Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 2D11 2D21 254,01 80,62 913,40 289,90 936,20 297,10 2D22 2D23 2D24 2D25 2D31 2D32 2D33 2D34 2D35 2D41 2D42 2D43 2D44 2D51 2D52 84,43 93,06 93,06 254,01 172,85 219,38 118,35 164,87 118,35 172,85 211,64 211,64 211,64 143,87 172,85 303,60 334,60 334,60 913,40 621,60 788,90 425,60 592,90 425,60 621,60 761,00 761,00 761,00 517,30 621,60 311,20 343,00 343,00 936,20 637,10 808,60 436,20 607,70 436,20 637,10 780,00 780,00 780,00 530,30 637,10 2D61 2D62 2D63 2D71 2D72 2D81 2D82 2D83 2D84 2D91 93,06 93,06 84,43 73,30 73,30 190,52 283,58 190,52 285,78 118,35 334,60 334,60 303,60 263,60 263,60 685,10 1.019,70 685,10 1.027,60 425,60 343,00 343,00 311,20 270,20 270,20 702,20 1.045,20 702,20 1.053,30 436,20 2B11 2B21 68,13 118,35 245,00 425,60 251,10 436,20 2B22 2B31 2B32 2B33 2B41 2B42 2B43 2B44 2B45 2B51 2B52 2B61 2B62 2B63 2B64 24,75 186,41 186,41 186,41 186,41 258,35 258,35 254,01 148,93 118,35 254,01 186,41 366,04 366,04 118,35 89,00 670,30 670,30 670,30 670,30 929,00 929,00 913,40 535,50 425,60 913,40 670,30 1.316,20 1.316,20 425,60 91,20 687,10 687,10 687,10 687,10 952,20 952,20 936,20 548,90 436,20 936,20 687,10 1.349,10 1.349,10 436,20 2B91 2B92 128,28 178,50 461,30 641,90 472,80 657,90 2R11 2R12 8,33 99,25 30,00 356,90 30,70 365,80 Sous-section 3 - Estomac et intestin 1) Oesophagoplastie pour achalasie 2) Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une intervention intraabdominale 3) Cure de fistule ou de stomie de l'estomac ou du grèle 4) Gastrostomie, duodénostomie 5) Vagotomie tronculaire, acte isolé 6) Vagotomie sélective, acte isolé 7) Gastro-entérostomie 8) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire 9) Pyloroplastie 10) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire 11) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson 12) Gastrectomie partielle 13) Dégastro-entérostomie et gastrectomie 14) Gastrectomie totale 15) Gastrectomie totale pour cancer 16) Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments
7. de)viscères digestifs 17) Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun) 18) Colostomie, caecostomie, iléostomie 19) Colostomie, caecostomie, iléostomie pour cancer 20) Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie 21) Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale 22) Ablation du diverticule de Meckel, avec ou sans appendicectomie 23) Colectomie segmentaire avec anastomose 24) Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau 25) Hémicolectomie 26) Colectomie totale 27) Opération de fixation d'un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale Sous-section 4 - Foie, voies biliaires, pancréas 1) Cholécystotomie ou cholécystostomie 2) Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec une intervention sur les voies biliaires 3) Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques - CAT 4) Cholédocotomie ou hépaticotomie 5) Cholédocotomie avec papillotomie 6) Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la continuité 7) Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale 8) Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire d'une anse grêle 9) Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique 10) Résection des voies biliaires pour cancer 11) Cure de fistule biliaire 12) Intervention pour kyste, abcès ou fistule du foie ou de la rate 13) Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d'une tumeur localisée 14) Pancréatectomie partielle, excision d'une tumeur localisée 15) Duodéno-pancréatectomie 16) Duodéno-pancréatectomie pour cancer 17) Marsupialisation d'un kyste du pancréas Sous-section 5 - Surrénales, rate 1) Splénectomie 2) Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, acte isolé Sous-section 6 - Rectum et anus 1) Intervention pour imperforation de l'anus, forme simple 2) Imperforation anale vraie, traitement par voie basse a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 763 763 3) Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée 4) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, première séance 5) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, séances suivantes 6) Hémorroïdes ou prolapsus anal, excision 7) Hémorroïdes, résection circulaire 8) Cerclage de l'anus, acte isolé 9) Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection), toute voie d'abord 10) Traitement de plaies du canal anal et du périnée 11) Plaies du rectum, tumeurs bénignes du rectum, traitement par voie basse 12) Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du canal anorectal et des organes du petit bassin 13) Mise à plat des abcès de la marge de l'anus et des fistules intra-sphinctériennes 14) Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-sphinctériens de l'anus 15) Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire 16) Excision de tumeurs de la marge de l'anus 17) Résection du rectum 18) Amputation du rectum et colostomie 19) Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection recto-colique Code 2R13 2R21 Coeff. 185,94 11,07 Tarif 1 668,60 39,80 Tarif 2 685,30 40,80 2R22 5,36 19,30 19,80 2R23 2R24 2R31 2R32 2R41 2R42 2R43 42,25 42,25 15,53 109,96 42,25 109,96 75,09 151,90 151,90 55,80 395,40 151,90 395,40 270,00 155,70 155,70 57,20 405,30 155,70 405,30 276,80 2R51 2R52 2R53 2R61 2R71 2R72 2R73 42,25 75,09 109,96 7,79 236,99 283,52 236,99 151,90 270,00 395,40 28,00 852,20 1.019,50 852,20 155,70 276,80 405,30 28,70 873,50 1.045,00 873,50 2N11 2N12 2N13 2N14 200,60 218,80 218,80 264,60 721,30 786,80 786,80 951,50 739,40 806,40 806,40 975,20 2N15 2N21 2N22 2N23 2N24 2N31 2N32 205,40 45,75 136,90 218,80 218,80 218,80 300,95 738,60 164,50 492,30 786,80 786,80 786,80 1.082,20 757,00 168,60 504,60 806,40 806,40 806,40 1.109,20 2N33 2N34 2N35 2N36 2N37 2N41 2N42 2N43 2N44 132,40 218,80 300,95 300,95 100,55 319,25 319,25 328,55 342,05 476,10 786,80 1.082,20 1.082,20 361,60 1.148,00 1.148,00 1.181,40 1.230,00 488,00 806,40 1.109,20 1.109,20 370,60 1.176,70 1.176,70 1.210,90 1.260,70 2N45 2N46 2N51 2N52 2N53 2N54 2N55 2N56 2N57 2N58 2N61 2N62 2N63 2N64 2N65 2N66 342,05 300,95 218,80 218,80 218,80 100,55 100,55 100,55 45,75 218,80 337,50 136,90 182,40 342,05 100,55 182,40 1.230,00 1.082,20 786,80 786,80 786,80 361,60 361,60 361,60 164,50 786,80 1.213,60 492,30 655,90 1.230,00 361,60 655,90 1.260,70 1.109,20 806,40 806,40 806,40 370,60 370,60 370,60 168,60 806,40 1.243,90 504,60 672,30 1.260,70 370,60 672,30 Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis Sous-section 1 - Crâne et encéphale 1) Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère 2) Extraction d'un corps étranger intra-cérébral 3) Traitement d'une plaie crânio-cérébrale avec embarrure 4) Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène ou autoplastie) 5) Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien 6) Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de trépan 7) Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou inopérable 8) Intervention secondaire pour complications locales 9) Chirurgie de la crânio-sténose 10) Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques 11) Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation d'ArnoldChiari 12) Trépanation et ablation d'une tumeur de la voûte crânienne 13) Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères cérébraux 14) Trépanation et ablation d'un méningiome 15) Trépanation et ablation d'une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire, d'un pinéalome 16) Trépanation et évacuation d'un abcès ou d'un hématome extra-dural 17) Anastomose vasculaire extra - intracrânienne 18) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par abord direct 19) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par volet bifrontal 20) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne avec dénudation des carotides 21) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire de la fosse cérébrale postérieure 22) Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien 23) Excision d'une cicatrice cérébrale ou d'une zone épileptogène 24) Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie 25) Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale 26) Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie 27) Mise en place d'un capteur de pression intra - crânienne 28) Insertion d'un cathéter ventriculaire avec installation d'un réservoir 29) Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra - crânienne 30) Topectomie, lobotomie, tractotomie 31) Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique 32) Réintervention stéréotaxique homolatérale 33) Section isolée de la tente du cervelet 34) Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse 35) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne 36) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 764 764 37) Trépanoponction ventriculaire 38) Ponction latérofontanellaire 39) Trépanantion décompressive (grand volet) Code 2N71 2N72 2N73 Coeff. 36,40 22,75 136,90 Tarif 1 130,90 81,80 492,30 Tarif 2 134,20 83,80 504,60 2N81 2N82 2N83 2N84 2N85 2N86 2N87 2N88 136,90 300,95 182,40 136,90 136,90 91,15 136,90 50,00 492,30 1.082,20 655,90 492,30 492,30 327,80 492,30 179,80 504,60 1.109,20 672,30 504,60 504,60 336,00 504,60 184,30 2V11 2V12 2V21 2V22 2V23 2V24 2V31 2V32 2V33 2V34 2V35 2V36 2V41 2V42 2V43 2V44 2V51 2V52 57,25 136,90 136,90 136,90 168,85 168,85 136,90 168,85 168,85 218,80 218,80 136,90 136,90 159,70 136,90 159,70 39,50 65,95 205,90 492,30 492,30 492,30 607,20 607,20 492,30 607,20 607,20 786,80 786,80 492,30 492,30 574,30 492,30 574,30 142,00 237,10 211,00 504,60 504,60 504,60 622,30 622,30 504,60 622,30 622,30 806,40 806,40 504,60 504,60 588,60 504,60 588,60 145,60 243,10 2V53 87,50 314,60 322,50 2V54 136,95 492,50 504,80 2V55 156,70 563,50 577,50 2V61 2V62 2V63 2V64 2V65 45,75 113,85 136,90 252,15 168,85 164,50 409,40 492,30 906,70 607,20 168,60 419,60 504,60 929,30 622,30 2V66 252,15 906,70 929,30 2V67 2V71 78,10 68,50 280,80 246,30 287,90 252,50 Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques 1) Neurotomie intra - crânienne 2) Neurectomie vestibulaire 3) Gangliolyse (Taarnhoj) 4) Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique 5) Thermocoagulation du trijumeau 6) Transposition d'un tronc nerveux 7) Exploration du plexus brachial 8) Thermocoagulation facettaire, quel que soit le nombre d'étages ou de côtés traités, une séance pour une période de 6 mois REMARQUE: L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour la thermocoagulation facettaire (2N88). Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien 1) Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle 2) Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle 3) Laminectomie avec cure d'abcès, arachnoidite, pachyméningite 4) Laminectomie avec section des ligaments dentelés 5) Laminectomie avec ablation d'une tumeur sous-durale, extramédullaire 6) Cure chirurgicale d'une malformation vasculaire médullaire 7) Laminectomie avec ponction d'une tumeur intramédullaire 8) Laminectomie pour hématome intrarachidien 9) Intervention pour syringomyélie ou hydromélie 10) Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire 11) Laminectomie avec ablation d'une tumeur de la queue de cheval 12) Extraction d'un corps étranger du canal rachidien 13) Cordotomie isolée 14) Cordotomies combinées multiples 15) Myélotomie commissurale 16) Radicotomies intradurales multiples 17) Implantation du boîtier d'un stimulateur médullaire 18) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique et stimulation de repérage 19) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique, stimulation de repérage et implantation du boîtier 20) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués 21) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués et implantation du boîtier Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres et disques intervertébraux REMARQUE: Sauf indication contraire prévue dans le libellé, les positions tarifaires sont applicables par niveau respectivement segment et par voie d'abord.
8. a)Rachis cervical 1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation cervicale par traction transosseuse 2) Ostéosynthèse occipito-cervicale 3) Ostéosynthèse cervicale 4) Ostéosynthèse cervicale par voie transorale 5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical (ostéosynthèse comprise) 6) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical, par voie transorale (ostéosynthèse comprise) 7) Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise 8) Laminectomie cervicale simple, un niveau a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 765 765 9) Laminectomie cervicale élargie, plus d'un niveau 10) Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie 11) Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse Code 2V72 2V73 2V75 Coeff. 168,85 168,85 252,15 Tarif 1 607,20 607,20 906,70 Tarif 2 622,30 622,30 929,30 2V81 2V82 2V83 2V84 2V85 35,35 136,90 168,85 136,90 168,85 127,10 492,30 607,20 492,30 607,20 130,30 504,60 622,30 504,60 622,30 2V86 2V91 2V92 2V93 2V94 2V95 2V96 78,10 68,50 168,85 100,55 175,95 45,75 252,15 280,80 246,30 607,20 361,60 632,70 164,50 906,70 287,90 252,50 622,30 370,60 648,50 168,60 929,30 2V97 36,20 130,20 133,40 3R01 3R01X 3R02 10,05 2,25 15,00 36,10 8,10 53,90 37,00 8,30 55,30 3R02X 3R03 3R03X 3R06 2,25 12,00 2,25 27,75 8,10 43,20 8,10 99,80 8,30 44,20 8,30 102,30 3R08 40,00 143,80 147,40 3R11 3R11X 3R12 4,00 2,25 10,05 14,40 8,10 36,10 14,70 8,30 37,00 3R12X 3R13 2,25 4,00 8,10 14,40 8,30 14,70 3R13X 3R14 3R15 3R16 3R16X 3R17 2,25 3,90 5,00 22,40 5,95 33,65 8,10 14,00 18,00 80,50 21,40 121,00 8,30 14,40 18,40 82,60 21,90 124,00 3R17X 14,40 51,80 53,10 3R21 4,65 16,70 17,10
9. b)Rachis dorsal ou lombaire 1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou lombaire 2) Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure 3) Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure 4) Ostéosynthèse lombaire 5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis dorsal ou lombaire (ostéosynthèse comprise) 6) Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise 7) Laminectomie dorsale ou lombaire simple, un niveau 8) Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d'un niveau 9) Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire 10) Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprise) 11) Traitement orthopédique d'une scoliose ou cyphose avec réduction et contention 12) Traitement chirurgical d'une scoliose ou cyphose avec ostéosynthèse, quelle que soit l'étendue 13) Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne Chapitre 3.- Oto-Rhino-Laryngologie Section 1 - Oreilles Sous-section 1 - Examens 1) Audiométrie vocale en chambre insonorisée 2) Location d'appareil 3) Audiométrie tonale en chambre insonorisée complétée par audiométrie vocale et/ou par recherche du recrutement, documentation par graphique 4) Location d'appareil 5) Audiométrie comportementale de l'enfant de moins de 6 ans 6) Location d'appareil 7) Electrocochléographie 8) (en suspens) 9) (en suspens) 10) Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve rotatoire en fauteuil pendulaire 11) Balayage audiométrique - CAC 12) Location d'appareil 13) Audiométrie tonale en chambre insonorisée, détermination des seuils de conduction aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz, documentation par graphique 14) Location d'appareil 15) Impédancemétrie (tympanométrie, réflexe stapédien) - CAC ( non cumulable à la position 3R02) 16) Location d'appareil 17) Otoscopie au microscope - CAC 18) Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation - CAC 19) Electronystagmographie avec épreuve de stimulation 20) Location d'appareil 21) Potentiels évoqués auditifs, en chambre insonorisée, avec recherche du seuil de détection de l'onde V et étude des latences 22) Location d'appareil REMARQUE: Ne sont pas cumulables entre eux: * les examens d'audiométrie (3R01, 3R02, 3R03, 3R11, 3R12) * les examens labyrintiques (3R08, 3R15, 3R16) Sous-section 2 - Petites interventions 1) Cathétérisme ou bougirage de la trompe d'Eustache - CAC a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 766 766 2) Extraction documentée d'un corps étranger enclavé du conduit auditif externe à l’exclusion d’un bouchon de cerumen - CAC 3) Paracentèse du tympan ou injection transtympanique 4) Drainage transtympanique 5) Extraction d'un polype de l'oreille moyenne 6) Traitement pré-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance (maximum 4 séances) 7) Traitement post-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance, ( maximum 5 séances) Code 3R22 Coeff. 5,00 Tarif 1 18,00 Tarif 2 18,40 3R23 3R24 3R25 3R26 7,75 20,70 7,55 12,00 27,90 74,40 27,10 43,20 28,60 76,30 27,80 44,20 3R29 12,00 43,20 44,20 3R30 60,65 218,10 223,50 3R31 60,65 218,10 223,50 3R32 115,60 415,70 426,10 3R41 3R42 3R43 3R44 3R50 10,70 21,80 10,70 32,60 156,25 38,50 78,40 38,50 117,20 561,90 39,40 80,30 39,40 120,20 575,90 3R51 3R52 3R53 3R61 3R64 3R67 3R68 104,10 91,10 156,25 65,00 91,10 156,25 200,00 374,30 327,60 561,90 233,70 327,60 561,90 719,20 383,70 335,80 575,90 239,60 335,80 575,90 737,10 3N10 3N10X 3N11 12,30 2,15 18,45 44,20 7,70 66,30 45,30 7,90 68,00 3N11X 3N12 2,15 29,25 7,70 105,20 7,90 107,80 3N13 5,00 18,00 18,40 3N14 39,00 140,20 143,70 3N20 3N21 3N22 3N23 3N25 60,00 13,05 3,80 4,25 5,30 215,80 46,90 13,70 15,30 19,10 221,10 48,10 14,00 15,70 19,50 3N26 3N27 3N28 12,55 7,55 60,00 45,10 27,10 215,80 46,30 27,80 221,10 3N30 3N31 3N32 5,00 8,80 6,15 18,00 31,60 22,10 18,40 32,40 22,70 Sous-section 3 - Chirurgie de l'oreille 1) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage en cas de mutilation post-traumatique 2) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage, chirurgie de l'oreille décollée 3) Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés 4) Ablation d'un ostéome pédiculé du conduit auditif 5) Ablation d'un ostéome non pédiculé du conduit auditif 6) Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe par résection cunéiforme 7) Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe 8) Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire, quelque soit le temps osseux 9) Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie) 10) Trépanation du labyrinthe 11) Intervention pour ankylose de l'étrier 12) Mastoidectomie simple 13) Evidement pétro-mastoidien 14) Opération de libération ou de réparation du nerf facial intrapétreux 15) Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne, mastoidectomie comprise Section 2 - Nez et Sinus Sous-section 1 - Examens 1) Rhinomanométrie, mesure des débits et des pressions 2) Location d'appareil 3) Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmaco-dynamique (non cumulable à la position 3N10) 4) Location d'appareil 5) Sinuscopie avec optique, exploration (non cumulable avec un acte de chirurgie intrasinusale) 6) Rhinoscopie antérieure avec optique, exploration complète des fosses nasales et des méats (non cumulable avec un acte de chirurgie endonasale, ni avec la sinuscopie), avec ou sans biopsie - CAC 7) Sinuscopie avec optique et biopsie (non cumulable avec un acte de chirurgie intrasinusale) Sous-section 2 - Petites interventions 1) Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur 2) Réduction simple d'une fracture du nez, contention comprise 3) Hémostase nasale par tamponnement antérieur - CAC 4) Incision d'un hématome ou d'un abcès intra-nasal - CAC 5) Traitement de lésions de la muqueuse nasale par électrocoagulation, cautérisation, infiltration, injection sclérosante (anesthésie locale comprise) - CAC 6) Ablation de polypes nasaux, la première séance 7) Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de six mois 8) Panendoscopie naso-sinusienne de nettoyage après chirurgie de la rhino-sinusite polypeuse, un côté 9) Extraction de corps étrangers enclavés du nez, anesthésie locale comprise - CAC 10) Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie locale comprise 11) Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d'un sinus par un orifice naturel ou artificiel a0582503.qxd 24/03/2009 13:04 Page 767 767 12) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, première séance 13) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, séance suivante Code 3N35 Coeff. 12,55 Tarif 1 45,10 Tarif 2 46,30 3N36 7,55 27,10 27,80 3N41 3N42 3N43 3N44 3N45 3N46 3N47 3N48 3N51 3N52 3N53 3N54 3N55 35,15 16,75 35,15 11,00 35,15 44,25 65,00 78,10 31,25 78,10 15,05 65,00 15,00 126,40 60,20 126,40 39,60 126,40 159,10 233,70 280,80 112,40 280,80 54,10 233,70 53,90 129,60 61,70 129,60 40,50 129,60 163,10 239,60 287,90 115,20 287,90 55,50 239,60 55,30 3N61 3N62 30,55 80,00 1