Pierres gemmes (précieuses ou fines). brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties: brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées: diamants: non triés; triés: pour usages industriels; pour autres usages;
\n1879 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée II 7102150 B I a b 7102910 1 2 7102930 7102960 II a b 7102970 7102980 71.03 A B 7103100 I II 7103910 7103990 7104000 71.04 7107200 71.07 B 7107300 71.07 C Dénomination des marchandises autres pierres gemmes; autres: pour usages industriels: articles en quartz piézo-électrique; autres: diamants; autres pierres gemmes; pour autres usages: diamants; autres pierres gemmes.
\nPierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties, ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties: brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées; autres: pour usages industriels; pour autres usages.
\nEgrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques.
\nOr et alliages d´or (y compris l´or platiné) mi-ouvrés: barres, fils et profilés, de section pleine; planches, feuilles et bandes.
\nOr et alliages d´or (y compris l´or platiné) mi-ouvrés: tubes, tuyaux et barres creuses.
\n1880 Règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises.
\nNous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;
\nVu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modifiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969;
\nVu le règlement grand-ducal du 17 août 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisation des licences;
\nVu le règlement grand-ducal du 8 octobre 1971 relatif à l´exécution des règlements émanant des Institutions compétentes des Communautés européennes touchant la matière agricole modifié par le règlement grand-ducal du 21 juillet 1976;
\nVu le règlement grand-ducal du 12 janvier 1973 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises, modifié par les règlements grand-ducaux des 22 octobre, 29 octobre 1973; 16 janvier, 22 février, 28 février, 19 novembre 1974; 9 janvier, 24 janvier, 25 juin, 6 novembre 1975, 29 janvier, 6 juillet 14 août 1976; 26 février, 29 juillet 1977; 26 juin 1978;
\nVu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise;
\nVu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence;
\nSur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, de Notre Ministre de l´Economie Nationale et de Notre Ministre de l´Agriculture et après délibération du Gouvernement en Conseil;
\nArrêtons: er
\nde la Belgique n´est pas subordonnée à la production d´une licence.
\ndes Pays-Bas n´est subordonnée à la production d´une licence que si ces marchandises sont mentionnées à la liste III annexée au présent règlement.
\nPar dérogation aux dispositions de l´article 1er , 1°, l´exportation des produits agricoles soumis à un régime de prix unique et pour lesquels un certificat C.E.E. d´exportation ou de préfixation est requis, n´est pas subordonnée à la production d´une licence, mais à la présentation d´un certificat C.E.E. d´exportation ou de préfixation accompagné d´un document d´exécution, dans les conditions prescrites par la réglementation des Communautés européennes touchant la matière agricole.
\nmarchandises est abrogé.
\n1881
\nNotre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, Notre Ministre de l´Economie Nationale et Notre Ministre de l´Agriculture sont chargés de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial.
\nPalais de Luxembourg, le 23 novembre 1978 Jean Le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, Le Ministre de l´Economie Nationale, Gaston Thorn Le Ministre de l´Agriculture, Jean Hamilius ________ LISTE I Marchandises soumises à licence à l´exportation Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée Dénomination des marchandises 01.02 A * 0102110 * 0102310 I II a b 1 * 0102320 * * * * * 0102332 0102339 0102350 0102380 0102390 aa bb 11 22 2 3 4 01.03 A * 0103110 * 0103150 * * 0103160 0103180 I II a b 1 2 Animaux vivants de l´espèce bovine, y compris les animaux du genre buffle, des espèces domestiques: reproducteurs de race pure; autres: n´ayant encore acune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 350 kg et inférieur ou égal à 450 kg pour les animaux mâles, égal ou supérieur à 320 kg et inférieur ou égal à 420 kg pour les animaux femelles; non dénommés: veaux, taurillons, génisses et bouvillons: veaux dont le poids vif est inférieur ou égal à 220 kg et qui n´ont encore aucune dent de remplacement; autres: taurillons et bouvillons; génisses; taureaux; vaches; bœufs.
\nAnimaux vivants de l´espèce porcine des espèces domestiques: reproducteurs de race pure; autres: truies ayant mis bas au moins une fois et d´un poids minimal de 160 kg; non dénommés: d´un poids unitaire inférieur à 50 kg; d´un poids unitaire égal ou supérieur à 50 kg 1882 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée Volailles vivants de basse-cour: d´un poids unitaire n´excédant pas 185 g, dénommées « poussins »; autres:
\nB coqs, poules et poulets;
\nI canards;
\nII III oies;
\nIV dindes;
\nV pintades.
\nViandes de l´espèce bovine:
\n02.01 A II a fraîches ou réfrigérées: en carcasses, demi-carcasses ou quartiers dits compensés:
\n1 carcasses ayant un poids égal ou supérieur à 180 kg et aa inférieur ou égal à 270 kg et demi-carcasses ou quartiers dits compensés, ayant un poids égal ou supérieur à 90 kg et inférieur ou égal à 135 kg, présentant un faible degré d´ossification des cartilages (notamment de ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair; bb autres:
\n11 de veaux;
\n22 non dénommés; quartiers avant attenants ou séparés:
\n2 quartiers avant séparés ayant un poids égal ou supérieur aa à 45 kg et inférieur ou égal à 68 kg, présentant un faible degré d´ossification des cartilages (notamment de ceux des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêment fine, de couleur blanche à jaune clair; bb autres:
\n11 de veaux;
\n22 non dénommés; quartiers arrière attenants ou séparés:
\n3 aa quartiers arrière séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45 kg et inférieur ou égal à 68 kg ce poids étant égal ou supérieur à 38 kg et inférieur ou égal à 61 kg lorsqu´il s´agit de la coupe dite « pistola » présentant un faible degré d´ossification des cartilages (notamment de ceux des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair; autres: bb 11 de veaux;
\n01.05 * 0105100 * * * * * 0105910 0105930 0105950 0105970 0105980 * 0201020 * * 0201030 0201060 * 0201070 * * 0201080 0201090 * 0201110 * 0201120 Dénomination des marchandises A 1883 Numéro statistique * Numéro du tarif des droits d´entrée Dénomination des marchandises 22 0201130 4 aa bb * * 0201140 0201150 * * * 0201160 0201180 0201190 * 0201220 * 0201240 11 * 0201250 22 * 0201270 b 1 2 3 4 aa bb 33 02.01 A III a 1 * .
\n0201310 0201320 * * 0201350 0201360 aa bb 2 aa bb 3 * * 0201370 0201380 * * 0201420 0201430 * * 0201440 0201460 * 0201490 * * 0201520 0201530 aa bb 4 aa bb 5 aa bb 6 aa bb 11 22 non dénommés; autres: morceaux non désossés; morceaux désossés; congelées: en carcasses, demi-carcasses ou quartiers dits compensés; quartiers avant attenants ou séparés; quartiers arrière attenants ou séparés; autres: morceaux non désósssés; morceaux désossés: quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits compensés présentés en deux blocs de congélation contenant l´un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l´autre, le quartier arrière, à l´exclusion du filet, en un seul morceau; découpes de quartiers avant et de poitrines dites australiennes; autres.
\nViandes de l´espèce porcine domestique: en carcasses ou demi-carcasses, même sans la tête, les pieds ou la panne: fraîches ou réfrigérées; congelées; jambons et morceaux de jambons, non désossés: frais ou réfrigérés; congelés; épaules (jambons avant) et morceaux d´épaules, non désossés: frais ou réfrigérés; congelés; longes et morceaux de longes, non désossés: frais ou réfrigérés: congelés; poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines: frais ou réfrigérés; congelés; autres: désossées et congelées; non dénommées: fraîches ou réfrigérées; congelées.
\n1884 Numéro statistique * ex 0201570 Numéro du tarif des droits d´entrée ex 02.01 B I 02.01 B II * 0201650 * * 0201692 0201699 0201780 0201820 0201840 0201850 0201880 0201920 * 0201940 b 1 2 aa bb 02.01 B II * * * * * * Dénomination des marchandises c 1.
\n2.
\n3.
\n4.
\n5.
\n6.
\n7.
\n02.02 A I * 0202010 a * 0202030 b * 0202050 c * 0202060 a * 0202070 b * 0202080 c * 0202110 a * 0202140 b II III Abats comestibles des espèces porcine domestique et bovine, frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques.
\nAutres abats comestibles, de l´espèce bovine, frais, réfrigérés ou congelés: foies; autres: langues congelées; non dénommés.
\nAutres abats comestibles de l´espèce porcine domestique, frais, réfrigérés ou congelés: têtes et morceaux de têtes; gorges; pieds, queues; rognons; foies; cœurs, langues, poumons; foies, cœurs, langues et poumons, avec la trachée-artère et l’œsophage, le tout attenant; autres.
\nVolailles mortes de basse-cour et leurs abats comestibles (à l´exclusion des foies), frais, réfrigérés ou congelés: volailles non découpées: coqs, poules et poulets: présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « poulets 83% »; présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70% »; présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, et sans le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65% »: canards: présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « canards 85% »; présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 70% »; présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, et sans le coeur, le foie et le gésier dénommés « canards 63% »; oies: présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82% »; présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur, et le gésier, dénommées « oies 75% »;
\n1885 Numéro statistique * * 0202170 0202180 * 0202500 * * * * * * * 0202610 0202620 0202630 0202640 0202660 0202680 0202690 * * * 0202710 0202730 0202750 * 0202810 * * * * * 0202830 0202850 0202860 0202890 0202900 Numéro du tarif des droits d´entrée IV V B I II a 1 2 3 4 5 b c d 1 2 3 e 1 2 aa bb 3 f C 02.03 * * A B 0203100 0203900 02.05 A * * * * 0205010 0205200 0205300 0205500 I II B C 02.06 B I a Dénomination des marchandises dindes; pintades; parties de volailles (autres que les abats): désossées; non désossées: demis ou quarts: de coqs, poules et poulets; de canards; d´oies; de dindes; de pintades; ailes entières, même sans la pointe; dos; cous; dos avec cou; croupions; pointes d´ailes; poitrines et morceaux de poitrines: d´oies; de dindes; d´autres volailles; cuisses et morceaux de cuisses; d´oies; de dindes: pilons et morceaux de pilons; autres; d´autres volailles; autres; abats.
\nFoies de volailles, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure: foies gras d´oie ou de canard; autres.
\nLard, à l´exclusion du lard contenant des parties maigres (entrelardé), graisse de proc et graisse de volailles non pressées ni fondues, ni extraites à l´aide de solvants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés: lard: frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure; séché ou fumé; graisse de porc; graisse de volailles.
\nViandes et abats comestibles de l´espèce porcine domestique, salés ou en saumure, séchés ou fumés: viandes: salées ou en saumure:
\n1886 Numéro statistique * Numéro du tarif des droits d´entrée Dénomination des marchandises 1 0206110 2 aa bb cc * * * * * 0206130 0206160 0206180 0206310 0206330 3 4 * * * 0206350 0206370 0206390 5 6 7 * 0206410 * * * 0206430 0206460 0206480 * * 0206510 0206530 b 1 2 aa bb cc 3 aa bb 4 * * 0206550 0206570 * * 0206610 0206630 * * 0206650 0206670 aa bb 5 aa bb 6 aa bb 7 aa * * 0206712 0206719 * * 0206732 0206739 * * * 0206810 0206830 0206850 11 22 bb 11 22 II a b c en carcasses ou demi-carcasses, même sans la tête, les pieds ou la panne; demi-carcasses de bacon, 3/4 avant, 3/4 arrière ou milieux: demi-carcasse de bacon;
\n3/4 avant;
\n3/4 arrière ou milieux; jambons et morceaux de jambons, non désossés; épaules (jambons avant) et morceaux d´épaules, non désossés; longes et morceaux de longes, non désossés; poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines; autres; séchées ou fumées: en carcasses ou demi-carcasses, même sans la tête, les pieds ou la panne; demi-carcasse de bacon, 3/4 avant, 3/4 arrière ou milieux: demi-carcasse de bacon;
\n3/4 avant;
\n3/4 arrière ou milieux; jambons et morceaux de jambons, non désossés: légèrement séchés ou légèrement fumés; autres; épaules (jambon avant) et morceaux d´épaules, non désossés: légèrement séchés ou légèrement fumés; autres; longes et morceaux de longes, non désossés: légèrement séchés ou légèrement fumés; autres; poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines: légèrement séchés ou légèrement fumés; autres; autres: légèrement séchées ou légèrement fumées: jambons et morceaux de jambons désossés; autres; non dénommées: jambons et morceaux de jambons désossés; autres; abats: têtes et morceaux de têtes; gorges; pieds; queues; rognons;
\n1887 Numéro statistique * * * 0206860 0206870 0206880 * 0206890 Numéro du tarif des droits d´entrée d e f 02.06 C I * * * 0206920 0206940 0206960 g a 1 2 02.06 C I b 03.01 B I m 1 aa bb * * 0301580 0301590 * * * 0301610 0301630 0301910 03.01 B II b1 * 0301920 03.01 B II b 2 2 aa bb 03.02 A I * ex 0302010 ex a b 1 2 3 * ex 0302030 * ex 0302050 * ex 0302070 * ex 0302190 ex f 04.01 A I * 0401112 * 0401119 a b II a 1 Dénomination des marchandises foies; cœurs, langues. poumons; foies, cœurs, langues et poumons, avec la trachée-artère et l’œsophage, le tout attenant; autres.
\nViandes de l´espèce bovine, salées ou en saumure, séchées ou fumées: non désossées; désossées.
\nAbats comestibles de l´espèce bovine, salés, en saumure, séchés ou fumés.
\nMaqueraux, frais (vivants ou morts), réfrigérés ou congelés, entiers, décapités ou tronçonnés: du 15 février au 15 juin: frais ou réfrigérés; congelés; du 16 juin au 14 février: frais ou réfrigérés; congelés.
\nFilets congelés de cabillauds, (Gadus morrhua ou Gadus callarias).
\nFilets congelés de lieus noirs (Pollachius virens ou Gadus virens).
\nPoissons séchés ,salés ou en saumure, entiers, décapités ou tronçonnés: harengs simplement salés ou en saumure, autres qu´en boîtes métalliques ou en bocaux hermétiquement fermés; morues: séchées, non salées; séchées et salées; non séchées, salées ou en saumure; lieus noirs.
\nLait et crème de lait, frais, non concentrés ni sucrés: d´une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 6%: yoghourt, képhir, lait caillé lactosérum, babeurre (ou lait battu) et autres laits fermentés ou acidifiés: en emballages immédiats d´un contenu net inférieur ou égal à 2 litres; autres; autres; en emballages immédiats d´un contenu net inférieur ou égal à 2 litres et d´une teneur en poids de matières grasses: inférieure ou égale à 4%:
\n1888 Numéro statistique * * * Numéro du tarif des droits d´entrée aa bb 0401210 0401252 0401259 2 b 1 * * * aa bb 0401310 0401352 0401359 2 B * * * I II III 0401802 0401804 0401809 04.02 A * I II 0402110 a * 0402210 * * * * 0402232 0402239 0402280 0402290 * 0402310 * * * * 0402332 0402339 0402380 0402390 1 2 aa bb 3 4 b 1 2 aa bb 3 4 III a * 0402410 * 0402430 1 2 b * * 0402480 0402490 1 2 B I Dénomination des marchandises lait écrémé; autres; supérieure à 4%; non dénommés, d´une teneur en poids de matières grasses: inférieure ou égale à 4%: lait écrémé; autres; supérieure à 4%; autres, d´une teneur en poids de matières grasses: supérieure à 6% et inférieure ou égale à 21%; supérieure à 21% et inférieure ou égale à 45%; supérieure à 45%.
\nLait et crème de lait, conservés, concentrés ou sucrés: sans addition de sucre: lactosérum: lait et crème de lait, en poudre ou granulés: en emballages immédiats d´un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d´une teneur en poids de matières grasses: inférieure ou égale à 1,5%; supérieure à 1,5% et inférieure ou égale à 27%: lait complet; autres; supérieure à 27% et inférieure ou égale à 29%; supérieure à 29%; autres, d´une teneur en poids de matières grasses: inférieure ou égale à 1,5%; supérieure à 1,5% et inférieure ou égale à 27%; lait complet; autres; supérieure à 27% et inférieure ou égale à 29%; supérieure à 29%; lait et crème de lait, autres qu´en poudre ou granulés: en emballages immédiats d´un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d´une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 11%: d´une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 8,9%; autres; autres, d´une teneur en poids de matières grasses: inférieure ou égale à 45%; supérieure à 45%. avec addition de sucre: lait et crème de lait, en poudre ou granulés:
\n1889 Numéro statistique * Numéro du tarif des droits d´entrée a 0402500 b 1 * * * aa bb cc 0402610 0402630 0402690 2 * * * aa bb cc 0402710 0402730 0402790 II a * * 0402802 0402809 * * 0402910 0402990 * 0403100 * 0403900 1 2 b 1 2 04.03 A B 04.04 A I a * 0404012 * 0404019 1 2 b 1 * 0404092 aa Dénomination des marchandises laits spéciaux, dits pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermée d´un contenu net de 500 g ou moins et d´une teneur en poids de matières grasses supérieure à 10% et inférieure ou égale à 27%; autres: en emballages immédiats d´un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d´une teneur en poids de matières grasses: inférieure ou égale à 1,5%; supérieure à 1,5% et inférieure ou égale à 27%; supérieure à 27%; non dénommés, d´une teneur en poids de matières grasses: inférieure ou égale à 1,5%; supérieure à 1,5% et inférieure ou égale à 27%; supérieure à 27%; lait et crème de lait, autres qu´en poudre ou granulés: en emballages immédiats d´un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d´une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 9,5%: lait complet; autres; autres, d´une teneur en poids de matières grasses: inférieure ou égale à 45 p. c.; supérieure à 45 p. c.
\nBeurre: d´une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 85%; autre.
\nFromages et caillebotte:
\nEmmenthal, Gruyère, Sbrinz, Bergkäse et Appenzell, autres que râpés ou en poudre: d´une teneur minimum en matières grasses de 45% en poids de la matière sèche, d´une maturation d´au moins trois mois. en meules standard et d´une valeur franco frontière, par 100 kg poids net: égale ou supérieure à F 11.133,04 et inférieure à F 12.120,01; égale ou supérieure à F 12.120,01 ; en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte: portant la croûte sur un côté au moins, d´un poids net: égal ou supérieur à 1 kg et inférieur à 5 kg et d´une valeur franco frontière égale ou supérieure à F 12.120,01 et inférieure à F 13.501,77 par 100 kg poids net;
\n1890 Numéro statistique * 0404094 * 0404099 * * 0404190 0404200 * 0404300 * 0404402 Numéro du tarif des droits d´entrée bb 2 II B C D I II a * * * 1 2 0404404 0404406 0404409 b E I a * * * 0404520 0404570 0404590 1 2 3 b 1 * 0404612 * 0404619 aa bb 2 * 0404630 aa Dénomination des marchandises égal ou supérieur à 450 g et d´une valeur franco frontière égale ou supérieure à F 13.501,77 par 100 kg poids net; autres, d´un poids net égal ou supérieur à 75 g et inférieur ou égal à 250 g et d´une valeur franco frontière égale ou supérieures à F 14.488,74 par 100 kg poids net; autres; fromages de Glaris aux herbes (dit Schabziger), frabriqués à base de lait écrêmé et additionnés d´herbes finement moulues; fromages à pâte persillée, autres que râpés ou en poudre; fromages fondus, autres que râpés ou en poudre: dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d´autres fromages que l´Emmental, le Gruyère et l´Appenzell et, éventuellement à titre additionnel, du Glaris aux herbes (dit Schabziger), conditionnés pour la vente au détail, d´une valeur franco frontière égale ou supérieure à F 7.402,28 par 100 kg poids net et d´une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56%; autres, d´une teneur en poids de matières grasses; inférieure ou égale à 36% et d´une teneur en matières grasses en poids de la matière sêche: inférieure ou égale à 48%; supérieure à 48%; supérieure à 36%; autres: autres que râpés ou en poudre, d´une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 40% et d´une teneur en poids d´eau dans la matière non grasse: inférieure ou égale à 47%: grana, parmigiano-reggiano; fiore sardo, pecorino; autres; supérieure à 47% et inférieure ou égale à 72%: cheddar: cheddar, en formes entières standard, fabriqué à partir de lait non pasteurisé, d´une teneur minimale en matière grasse de 50% en poids de la matière sèche, d´une maturation d´au moins 9 mois et d´une valeur franco frontière égale ou supérieure à F 10.704,20 par 100 kg poids net; autres:
\nTilsit et Butterkàse d´une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche: inférieure ou égale à 48%;
\n1891 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée bb * * * 0404650 0404670 0404680 * * * 0404770 0404810 0404830 aa bb cc * 0404840 dd * * * * * 0404850 0404870 0404880 0404890 0404920 ee ff gg hh ijij * 0404930 * 0404940 3 4 5 c 1 2 II * 0404960 * * 0404980 0404990 a b 1 2 04.05 A I * 0405120 * * 0405140 0405160 a b 1 2 04.05 B I a * * 0405310 0405390 * * * 0405510 0405530 0405550 1 2 b 1 2 3 06.01 * 0601100 A B Dénomination des marchandises supérieure à 48%;
\nKashkaval; fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre; autres: fromages frais et caillebotte;
\nAsiago, caciocavallo, provolone, ragusano;
\nDanbø, edam, fontal, fontina, fijnbo, gouda, havarti, maribo, samsø;
\nEsrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, tallegio;
\nCantal;
\nRicotta salée;
\nFeta;
\nColby, monterey; non dénommés; supérieure à 72%: présentés en emballages immédiats d´un contenu net inférieur ou égal à 500 g; autres; non dénommés: râpés ou en poudre; autres: fromages frais et caillebotte; non dénommés.
\nOeufs de volaille de basse-cour en coquilles, frais ou conservés: œufs à couver; autres: de poules; autres;
\nOeufs dépourvus de leurs coquilles et jaunes d´oeufs, propres à des usages alimentaires: œufs dépourvus de leurs coquilles: séchés; autres; jaunes d’œufs: liquides; congelés; séchés.
\nBulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur: en repos végétatif; en végétation ou en fleur:
\n1892 Numéro statistique * * Numéro du tarif des droits d´entrée I II 0601310 0601390 06.02 A * * * * 0602100 0602190 0602300 0602400 I II B C D I a * * * 0602510 0602550 0602600 * * * 0602710 0602750 0602790 * * * 0602920 0602950 0602980 1 2 b c 1 2 3 II a b c 06.03 A I * * * 0603010 0603050 0603090 * * * 0603510 0603550 0603590 * 0701110 * * 0701130 0701150 * 0701170 * * 0701192 0701199 a b c II a b c 07.01 A I II a b III a b 1 2 Dénomination des marchandises orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes; autres.
\nAutres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et greffons: boutures non racinées et greffons: de vigne; autres; plants de vigne, greffés ou racinés; plants d´ananas; autres: arbres, arbustes et arbrisseaux: fruitiers: non greffés; greffés; forestiers; autres: azalées; rosiers; non dénommés; non dénommées: plantes vivaces; blancs de champignons; autres.
\nFleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais: du 1er juin au 31 octobre: roses; œillets; autres; du 1er novembre au 31 mai: roses; œillets; autres.
\nPommes de terre, à l´état frais ou réfrigéré: de plants de pommes de terre; de primeurs: du 1er janvier au 15 mai; du 16 mai au 30 juin; autres: destinées à la fabrication de la fécule; non dénommées: destinées à la consommation humaine; autres.
\n1893 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée 07.01 B I * * * 0701210 0701220 0701290 * * 0701310 0701330 * 0701340 a b 07.01 C 07.01 D I a b II a b 1 2 0701362 0701369 07.01 F I * * a b 0701410 0701430 II a * * 0701452 0701459 * * * 0701472 0701479 0701540 1 2 b 1 2 07.01 G II 07.01 G IV * 0701592 * 0701594 * 0701596 * ex 0701599 ex 07.01 H I * 0701630 * * 0701710 0701730 * * 0701750 0701770 * * 0701780 0701790 07.01 K 07.01 L 07.01 M I II 07.01 N I II a b c d b Dénomination des marchandises Choux-fleurs, à l´état frais ou réfrigéré: du 15 avril au 30 novembre; du 1er décembre au 14 avril.
\nEpinards, à l´état frais ou réfrigéré.
\nSalades, y compris les endives et les chicorées, à l´état frais ou réfrigéré: laitues pommées: du 1er avril au 30 novembre; du 1er décembre au 31 mars; autres: chicorées « Witloof » (Cichorium intybus varietas foliosum); non dénommées: endives; autres.
\nLégumes à cosse, en grains ou en cosse, à l´état frais ou réfrigéré: pois: du 1er septembre au 31 mai; du 1er juin au 31 août; haricots: du 1er octobre au 30 juin: haricots à couper; autres; du 1er juillet au 30 septembre; haricots à couper; autres.
\nCarottes et navets, à l´état frais ou réfrigéré.
\nAutres racines comestibles à l´état frais ou réfrigéré: betteraves à salade; radis; salsifis; non dénommés, à l´exclusion des crosnes du Japon.
\nOignons, autres que plants d´oignons, à l´état frais ou réfrigéré.
\nAsperges, à l´état frais ou réfrigéré.
\nArtichauts, à l´état frais ou réfrigéré.
\nTomates, à l´état frais ou réfrigéré: du 1er novembre au 14 mai; du 15 mai au 31 octobre.
\nOlives, à l´état frais ou réfrigéré: destinées à des usages autres que la production de l´huile; autres.
\n1894 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée 07.01 P I * * a b 0701810 0701820 07.02 * 0702100 * 0702200 * * * 0702302 0702309 0702400 * * 0702902 0702909 A B I II a b III IV a b 07.03 A * * * * * 0703110 0703130 0703150 0703300 0703500 * * * 0703752 0703759 0703910 I II B C D E I II F 07.04 * 0704100 * * * 0704300 0704500 0704600 * * * * * 0704802 0704804 0704806 0704808 0704809 A B I II III IV a b c d e Dénomination des marchandises Concombres, à l´état frais ou réfrigéré. du 1er novembre au 15 mai; du 16 mai au 31 octobre.
\nLégumes et plantes potagères, cuits ou non, à l´état congelé: olives; autres: pois, y compris les pois chiches; haricots: haricots princesses et similaires; autres; épinards; non dénommés: choux de Bruxelles; autres, y compris les mélanges.
\nLégumes et plantes potagères, présentés dans l´eau salée, soufrée ou additionnée d´autres substances servant à assurer provisoirement leur conversation, mais non spécialement préparés pour la consommation immédiate:
\nOlives: destinées à des usages autres que la production de l´huile; autres; câpres; oignons; concombres et cornichons; autres légumes et plantes potagères: choux-fleurs; autres; mélanges de légumes et de plantes potagères repris cidessus.
\nLégumes et plantes potagères desséchés, déshydratés ou évaporés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés: oignons; autres: olives; pommes de terre; champignons et truffes; non dénommés: tomates; haricots princesses; carottes; poireaux; autres.
\n1895 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée 0706300 07.06 A * ex 0802500 ex 08.02 C 08.04 A * I * * 0804210 0804230 * * * * 0804250 0804270 0805310 0805930 * 0806110 * * * 0806130 0806150 0806170 * 0806320 * * * * 0806330 0806350 0806370 0806380 * * 0807100 0807320 * * 0807510 0807550 * * 0807710 0807750 a b II a b 08.05 B I 08.05 G I 08.06 A I b II a b c 08.06 B I II a b c d 08.07 A B C I II D I II 08.08 A * * * 0808110 0808150 0808350 * 0808410 I II C D I Dénomination des marchandises Racines de manioc, d´arrow-root et de salep et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon, à l´exclusion des patates douces.
\nCitrons frais.
\nRaisins frais: de table: du 1er novembre au 14 juillet; du 15 juillet au 31 octobre; autres: du 1er novembre au 14 juillet; du 15 juillet au 31 octobre.
\nNoix communes en coques.
\nNoisettes sans coques.
\nPommes fraîches: pommes à cidre présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre; autres: du 1er août au 31 décembre; du 1er janvier au 31 mars; du 1er avril au 31 juillet;
\nPoires, fraîches: poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre; autres: du 1er janvier au 31 mars; du 1er avril au 15 juillet; du 16 juillet au 31 juillet; du 1er août au 31 décembre.
\nFruits à noyau, frais: abricots; pêches, y compris les brugnons et nectarines; cerises: du 1er mai au 15 juillet; du 16 juillet au 30 avril; prunes: du 1er juillet au 30 septembre; du 1er octobre au 30 juin.
\nBaies fraîches: fraises: du 1er mai au 31 juillet; du 1er août au 30 avril; myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus); framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et rouges: cassis;
\n1896 Numéro statistique * * Numéro du tarif des droits d´entrée II 0808490 0808500 0808900 E F 08.10 A * * 0810110 0810180 * 0810800 I II B 08.11 * * * * 0811100 0811300 0811500 0811600 * * * 0811910 0811950 0811990 A B C D E I II III 08.12 * * * * * 0812100 0812200 0812300 0812400 0812500 * * * * 0812610 0812650 0812800 0813000 A B C D E F I II G 08.13 10.01 A * * I 1001110 1001190 II B Dénomination des marchandises autres; papayes; autres.
\nFruits, cuits ou non, à l´état congelé, sans addition de sucre: fraises, framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et rouges, myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) et mûres: fraises; framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et rouges, myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) et mûres; autres.
\nFruits conservés provisoirement (par exemple au moyen de gaz sulfureux ou dans l´eau salée, soufrée ou additionnée d´autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à la consommation en l´état: abricots; oranges; papayes; myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus); autres: cerises; fraises; non dénommés.
\nFruits séchés (autres que ceux des nos 08.01 à 08.05 inclus): abricots; pêches, y compris les brugnons et nectarines; pruneaux; pommes et poires; papayes; macédoines: sans pruneaux; avec pruneaux; autres.
\nEcorces d´agrumes et de melons, fraîches, congelées présentées dans l´eau salée, soufrée ou additionnée d´autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées.
\nFroment et méteil: froment (blé) tendre et méteil: destinés à l´ensemencement; autres; froment (blé) dur:
\n1897 Numéro statistique * * * 1001510 1001590 1002000 * * 1003100 1003900 * * 1004100 1004900 * * 1005100 1005920 Numéro du tarif des droits d´entrée I II 10.02 10.03 A B 10.04 A B 10.05 A B 10.06 A I * * 1006210 1006230 * * 1006250 1006270 a b II a b B I a b * * 1006410 1006430 * * * 1006450 1006470 1006500 * * * 1007100 1007910 1007950 * * 1007960 1007990 * * * * 1101200 1101510 1101530 1101550 * 1101610 I * 1101690 II II a b C 10.07 A B C D I II 11.01 A B C D E Dénomination des marchandises destinés à l´ensemencement; autre.
\nSeigle Orge: destiné à l´ensemencement; autre.
\nAvoine: destinée à l´ensemencement; autre.
\nMaïs: hybride, destiné à l´ensemencement; autre.
\nRiz: paddy ou décortiqué: riz paddy: à grains ronds; à grains longs; riz décortiqué: à grains ronds; à grains longs; semi-blanchi ou blanchi; riz semi-blanchi: à grains ronds; à grains longs; riz blanchi: à grains ronds; à grains longs; en brisures.
\nSarrasin, millet, alpiste et sorgho; autres céréales: sarrasin; millet; sorgho; autres: alpiste; non dénommées.
\nFarines de céréales: de froment (blé) ou de méteil; de seigle; d´orge; d´avoine; de maïs: d´une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids; autre;
\n1898 Numéro statistique * * Numéro du tarif des droits d´entrée F G 1101920 1101990 11.02 A I * * * * * a b 1102010 1102030 1102050 1102070 1102090 II III IV V a * * * * * 1 2 1102120 1102140 1102160 1102180 1102190 b VI VII B I a * 1102210 * * 1102230 1102250 1 2 aa bb b * * 1102280 1102290 * * * * 1102320 1102340 1102350 1102390 * * * * * 1102410 1102430 1102450 1102470 1102480 1 2 II a b c d C I II III IV V Dénomination des marchandises de riz; autres.
\nGruaux, semoules; grains mondés, perlés, concassés, aplatis ou en flocons, à l´exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. gruaux et semoules: de froment (blé); de froment (blé) dur; de froment (blé) tendre; de seigle; d´orge; d´avoine; de maïs; d´une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids: destinés à l´industrie de la brasserie; autres; autres; de riz; autres; grains mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés: d´orge ou d´avoine: mondés (décortiqués ou pelés): d´orge; d´avoine; avoine épointée; autres; mondés et tranchés ou concassés (dits « Grütze » ou « grutten »): d´orge; d´avoine; d´autres céréales: de froment (blé); de seigle; de maïs; autres; grains perlés: de froment (blé); de seigle; d´orge; d´avoine; de maïs;
\n1899 Numéro statistique * Numéro du tarif des droits d´entrée VI 1102490 D * * * * * * I II III IV V VI 1102520 1102540 1102550 1102560 1102580 1102590 E I a * * 1102610 1102630 * * 1102650 1102670 * * * 1102720 1102740 1102750 * * 1102760 1102790 * * * * * * * 1102810 1102820 1102870 1102880 1102910 1102920 1102930 * * 1102950 1102980 1 2 b 1 2 II a b c d 1 2 F I II III IV V VI VII G I II 11.04 C * * I II 1104910 1104990 11.07 A * * * 1107100 1107300 1107600 I II B Dénomination des marchandises autres; grains seulement concassés: de froment (blé); de seigle; d´orge; d´avoine; de maïs; autres; grains aplatis; flocons: d´orge ou d´avoine: grains aplatis: d´orge; d´avoine; flocons: d´orge; d´avoine; d´autres céréales: de froment (blé); de seigle; de maïs; autres: flocons de riz; non dénommés; pellets: de froment (blé); de seigle; d´orge; d´avoine; de maïs; de riz; autres; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus : de froment (blé); autres.
\nFarines et semoules de sagou et des racines et tubercules repris au n° 07.06: dénaturées; autres.
\nMalte, même torréfié: non torréfié: de froment (blé); autre; torréfié.
\n1900 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée 11.08 A * * * * * * I II III IV V 1108110 1108200 1108300 1108400 1108500 1109000 11.09 12.01 A I II III * 1201120 * 1201140 * ex 1201190 ex B * * * VI VII XI 1201520 1201540 1201640 12.04 A * * * 1204110 1204150 1204300 I II B ex 13.03 B I II * ex 1303310 * ex 1303390 15.01 A * 1501110 I II * * * * 1501192 1501199 1501300 1502600 a b B 15.02 B I 15.07 A I * * * a b c 1507050 1507090 1507110 II Dénomination des marchandises Amidons et fécules: amidons de maïs; amidon de riz; amidon de froment (blé); fécule de pommes de terre; autres.
\nGluten de froment, même à l´état sec.
\nGraines et fruits oléagineux, même concassés: destinés à l´ensemencement: graines de lin; graines de colza et de navette; graines de tournesol et de chanvre; autres: graines de lin; graines de colza et de navette; graines de tournesol.
\nBetteraves à sucre (même en cossettes), fraîches, séchées ou en poudre; cannes à sucre: betteraves à sucre: fraîches; séchées ou en poudre; cannes à sucre.
\nMatières pectiques et pectinates: à l´état sec; autres.
\nSaindoux, autres graisses de porc et graisses de volailles, pressés, fondus ou extraits à l´aide de solvants: saindoux et autres graisses de porc: destinés à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l´alimentation humaine; autres: comestibles; non comestibles; graisses de volailles.
\nSuifs de l´espèce bovine, bruts, fondus ou extraits à l´aide de solvants, y compris les suifs dit «premier jus ».
\nHuile d´olive, fixe, fluide ou concrète, brute, épurée ou raffinée: non traitée: huile d´olive vierge; huile d´olive vierge lampante; autre; autre:
\n1901 Numéro statistique * 1507120 * 1507130 Numéro du tarif des droits d´entrée a b ex 15.07 D I a 3 bb a 3 ff b 2 cc ex 1507270 ex 1507390 ex 1507580 II b 1 ex 1507650 1507750 b 2 aa 44 ex 1507760 b 2 aa 55 1507880 b 2 bb 44 ex 1507890 b 2 bb 55 15.17 B I * * a b 1517200 1517300 16.01 * 1601100 * * 1601920 1601980 A B I II 16.02 A * II 1602190 B I * 1602220 a Dénomination des marchandises obtenue par traitement des huiles des sous-positions 15.07 A I a et 15.07 A I b, même coupée d´huile d´oliva vierge: non dénommée.
\nHuiles de colza, de navette et de tournesol fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées: destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l´alimentation humaine: huiles de colza et de navette, brutes; huile de tournesol, brute; huiles de colza, de navette et de tournesol, autres que brutes; destinées à la fabrication de produits pour l´alimentation humaine: huiles de colza, de navette et de tournesol, concrètes, en emballages immédiats, d´un contenu net de 1 kg au moins; huile de tournesol, concrète, autrement présentée; fluide, brute; huiles de colza et de navette, concrètes, autrement présentées; fluides, brutes; huile de tournesol, concrète, autrement présentée; fluide, autre que brute; huiles de colza et de navette, concrètes, autrement présentées; fluides, autres que brutes.
\nRésidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales: contenant de l´huile ayant les caractères de l´huile d´olive: pâtes de neutralisation (soapstocks); autres.
\nSaucisses, saucissons et similaires, de viandes, d´abats ou de sang: de foie; autres: saucisses et saucissons secs ou à tartiner, non cuits; non dénommés.
\nAutres préparations et conserves de viandes ou d´abats: de foie: autres que de foie d´oie ou de canard; autres que de foie: de volailles: contenant en poids 57 p. c. ou plus de viande de volailles;
\n1902 Numéro statistique * 1602230 * 1602240 Numéro du tarif des droits d´entrée b III * 1602260 * * * 1602312 1602319 1602330 * * * * 1602372 1602379 1602380 1602420 * 1602490 * * 1602520 1602530 17.01 A I * * * * 1701102 1701104 1701106 1701109 II B * * I II 1701710 1701990 17.02 A Dénomination des marchandises contenant en poids de 25 p. c. inclus à 57 p. c. exclus de viande de volailles; c autres. non dénommées: contenant de la viande ou des abats de l´espèce porcine a domestique et contenant en poids: contenant de la viande bovine non cuite;
\n1 autres, contenant en poids:
\n2 80% ou plus de viande ou d´abats de toutes espèces, y aa compris le lard et les graisses de toute nature ou origine:
\n11 jambons, filets et longes, et leurs morceaux: jambons et leurs morceaux: aaa 111 en emballages hermétiquement fermés;
\n222 autres; bbb filets et longes et leurs morceaux;
\n22 épaules et morceaux d´épaules: aaa en emballages hermétiquement fermés; bbb autres;
\n33 autres; bb de 40% ou plus et moins de 80% de viande ou d´abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine; moins de 40% de viande ou d´abats, de toutes espèces, y cc compris le lard et les graisses de toute nature ou origine; b autres: contenant de la viande ou des abats de l´espèce bovine.
\n1 aa non cuites; bb autres.
\nSucres de betteraves et de canne, à l´état solide: sucres blancs; sucres aromatisés ou additionnés de colorants: sucres blancs: a cristallisés; b en pains, en morceaux ou en poudre; autres; c sucres aromatisés ou additionnés de colorants; sucres bruts: destinés à être raffinés; autres.
\nAutres sucres à l´état solide; sirops de sucre sans addition d´aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisées: lactose et sirop de lactose:
\n1903 Numéro statistique * 1702110 * 1702180 * * 1702210 * * * 1702270 1702290 1702310 * * * * * 1702410 1702490 1702500 1702600 1703000 * * 1704300 1704350 * 1704410 * 1704510 * 1704520 * 1704530 * 1704540 * 1704550 * 1704590 Numéro du tarif des droits d´entrée I Dénomination des marchandises contenant en poids à l´état sec 99% ou plus de produit pur; autres;
\nII B glucose et sirop de glucose: contenant en poids à l´état sec 99% ou plus de produit I pur; a glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée; autres; b autres:
\nII a glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée; b non dénommés; sucre et sirop d´érable;
\nC D autres sucres et sirops:
\nI isoglucose;
\nII non dénommés;
\nE succédanés du miel, même mélangés de miel naturel;
\nF sucres et mélasses, caramélisés.
\nMélasses.
\n17.03 17.04 Sucreries sans cacao:
\nB gommes à mâcher du genre chewing gum; préparation dite « chocolat blanc »;
\nC autres:
\nD I ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait: a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose); b d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5%:
\n1aa, 2aa, 3aa11, 3bb11, pâtes et masses pour fondants. pour massepain, pour nougat, pour fourrages et confiserie, etc.;
\n4aa, 5aa, 6aa, 7aa, 8aa dragées et articles dragéifiés;
\n1bb, 2bb, 3aa22, 3bb22, 4bb, 5bb, 6bb, 7bb, 8bb 1cc, 2cc, 3aa33, 3bb33, gommes, sucreries à la réglisse;
\n4cc, 5cc, 6cc, 7cc, 8cc nougat, massepain et similaires;
\n1dd, 2dd, 3aa44, 3bb44, 4dd, 5dd, 6dd, 7dd, 8dd 1ee, 2ee, 3aa55, 3bb55, sucres cuits, caramels, pastilles et similaires;
\n4ee, 5ee, 6ee, 7ee, 8ee 1ff, 2ff, 3aa66, 3bb66, autres;
\n4ff, 5ff, 6ff, 7ff, 8ff II non dénommées:
\n1904 Numéro statistique * Numéro du tarif des droits d´entrée a 1704610 b * 1704910 1aa, 2aa, 3aa, 4aa * * * 1704940 1704950 1704990 1bb, 2bb, 3bb, 4bb 1cc, 2cc, 3cc, 4cc 1dd, 2dd, 3dd, 4dd 18.06 A * * * I II III 1806120 1806140 1806180 B I * ex 1806540 II a b * ex 1806540 * 1806560 C * 1806632 * 1806639 * 1806650 * 1806700 * 1806810 Dénomination des marchandises ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose); d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5%: pâtes et masses pour fondants, pour massepain, pour nougat, pour fourrages et confiserie, etc.; nougat, massepain et similaires; sucres cuits, caramels, pastilles et similaires; autres. chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao: cacao en poudre, simplement sucré par addition de saccharose, d´une teneur en poids de saccharose: inférieur à 65%; égale ou supérieure à 65% et inférieure à 80%; égale ou supérieure à 80%; glaces de consommation: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3% de matières grasses provenant du lait; d´une teneur en poids de matières grasses provenant du lait: égale ou supérieure à 3% et inférieure à 7%; égale ou supérieure à 7%; chocolat et articles en chocolat, même fourrés; sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao: couverture de chocolat au lait; la1aa, IIa1aa11aaa, lla2aa 11aaa, llb1aa11aaa, llb2aa 11aaa, llb3aa11aaa, llb4aa 11aaa la1bb, lla1aa11bbb, lla2aa couverture de chocolat fondant;
\n11bbb, llb1aa11bbb, llb2aa 11bbb, llb3aa11bbb, llb4aa 11bbb la2, lla1aa22, IIa2aa22, tablettes et bâtons de chocolat non fourré;
\nIIb1aa22, llb2aa22, llb3aa22, llb4aa22 la3, lla1aa33, IIa2aa33, autres articles de chocolat non fourré;
\nIIb1aa33, llb2aa33, llb3aa33, llb4aa33 Ib1, IIa1bb11, lla2bb11, tablettes et bâtons de chocolat fourré; llb1bb11, llb2bb11, llb3 bb11, llb4bb11 1905 Numéro statistique * 1806850 * 1806890 * 1806990 * 1902100 * 1902200 Numéro du tarif des droits d´entrée lb2, lla1bb22, IIa2bb22, llb1bb22, llb2bb22, llb3bb22, llb4bb22 lc, IIa1cc, lla2cc,llb1cc, llb2cc, llb3cc, llb4cc D 19.02 A B I II a * * * * * * * * * * * * Dénomination des marchandises pralines et autres confiseries au chocolt, fourrées; autres; autres.
\nExtraits de malt; préparations pour l´alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférrieure à 50% en poids: extraits de malt; autres: contenant des extraits de malt et d´une teneur en poids de sucres réducteurs (calculée en maltose) égale ou supérieure à 30%; non dénommées: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait: poudres pour puddings et similaires;
\n1aa11, 1bb11aaa, 1bb22aaa, 2aa11, 2bb11, 3aa11, 3bb11, 4aa11, 4bb11 1902309 1aa22, 1bb11bbb, autres, non dénommées;
\n1bb22bbb, 2aa22, 2bb22, 3aa22, 3bb22, 4aa22, 4bb22 1902502 poudres pour puddings et similaires;
\n5aa11, 5bb11, 6aa11, 6bb11, 7aa 1902509 5aa22, 5bb22, 6aa22, 6bb22, autres ,non dénommées;
\n7bb d´une teneur en poids de matières grasses provenant du b lait égale ou supérieure à 1,5%: poudres pour puddings et similaires;
\n1902902 1aa, 2aa autres.
\n1bb, 2bb 1902909 Pâtes alimentaires:
\n19.03 1903100 contenant des oeufs;
\nA B autres.
\n1903900 Tapioca, y compris celui de fécule de pommes de terre.
\n19.04 1904000 Produits à base de céréales obtenus par le soufflage ou le 19.05 grillage; « puffed rice, corn-flakes » et analogues: à base de maîs;
\n1905100 A à base de riz;
\nB 1905300 1905900 C autres.
\n1902302 1906 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée 19.07 * * * A B C 1907100 1907200 1907500 D * * 1907902 1907909 * 1908100 * 1908210 la, lla lb, llb 19.08 A B I II a 1 * * * 1908312 1908319 1908390 * * * 1908412 1908419 1908490 aa bb 2 b, c, d 1aa11, 2aa11 1aa22, 2aa22 1bb, 2bb III a Dénomination des marchandises Pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d´oeufs, de matières grasses, de fromages ou de fruits; hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d´amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. pain croustillant dit « Knäckebrot »; pain azyme (mazoth); hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d´amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires; autres: pain; autres.
\nProduits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions: préparations dites « pain d´épices », d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose); autres: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% d´amidon ou de fécule, d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose); d´une teneur en poids d´amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5% et inférieure à 32%; ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose): biscuits, gaufres et gaufrettes: biscuits; gaufres et gaufrettes; autres; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5%: biscuits; gaufres et gaufrettes; autres, non dénommés; d´une teneur en poids d´amidon ou de fécule égale ou supérieure à 32% et inférieure à 50%: ne contenant pas ou contenant en polds moins de 5% de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose):
\n1907 Numéro statistique * * * 1908512 1908519 1908590 Numéro du tarif des droits d´entrée 1aa11, 2aa11 1aa22, 2aa22 1bb, 2bb b, c * * * 1908612 1908619 1908690 1aa11, 2aa11 1aa22, 2aa22 1bb, 2bb IV a * ex 1908712 * ex 1908719 * ex 1908790 1aa11, 2aa11 1aa22, 2aa22 1bb, 2bb b * ex 1908812 * ex 1rcê819 * ex 1908850 * ex 1908890 1aa11, 2aa11 1aa22, 2aa22 1bb, 2bb acc, 2cc V a 1 aa bb * ex 1908712 * ex 1908719 * ex 1908790 2 b 1 aa bb * ex 1908812 * ex 1908819 * ex 1908850 * ex 1908890 2 3 20.01 * 2001100 A B Dénomination des marchandises biscuits; gaufres et gaufrettes; autres, non dénommés; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5%: biscuits; gaufres et gaufrettes; autres, non dénommés; d´une teneur en poids d´amidon ou de fécule égale ou supérieure à 50% et inférieure à 65%: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose): biscuits; gaufres et gaufrettes; autres, non dénommés; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5%: biscuits; gaufres et gaufrettes; biscottes; autres, non dénommés; d´une teneur en poids d´amidon ou de fécule égale ou supérieure à 65%: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) biscuits, gaufres et gaufrettes: biscuits; gaufres et gaufrettes; autres; autres: biscuits, gaufres et gaufrettes: biscuits; gaufres et gaufrettes; bissottes; non dénommés.
\nLégumes, plantes potagères et fruits préparés ou conservés au vinaigre ou à l´acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde ou sucre:
\nChutney de mangue; autres:
\n1908 Numéro statistique * * * Numéro du tarif des droits d´entrée I II III 2001901 2001903 2001909 20.02 * * * * * * 2002100 2002200 2002300 2002400 2002500 2002600 * * 2002910 2002950 * * * * 2002982 2002984 2002989 2003000 * * 2004100 2004900 A B C D E F G I II H I II III 20.03 20.04 A B 20.05 A * * I II 2005210 2005290 B I II ex 2005310 ex 2005310 * III 2005390 C I a * ex 2005419 b 1 2 * ex 2005414 * ex 2005419 II * ex 2005414 a Dénomination des marchandises cornichons; oignons; non dénommés.
\nLégumes et plantes potagères préparés ou conservés sans vinaigre ou acide acétique: champignons; truffes; tomates; asperges; choucroute; câpres et olives; petits pois et haricots verts: petits pois; haricots verts; autres, y compris les mélanges: haricots; pommes de terre; non dénommés.
\nFruits à l´état congelé, additionnés de sucre.
\nFruits, écorces de fruits, plantes et parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés, cristallisés): gingembre: autres.
\nPurées et pâtes de fruits, confitures, gelées, marmelades obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre: purées et pâtes de marrons: d´une teneur en sucres supérieure à 13% en poids; autres; confitures et marmelades d´agrumes: d´une teneur en sucres supérieure à 30% en poids; d´une teneur en sucres supérieure à 13% et inférieure ou égale à 30% en poids; autres; autres: d´une teneur en sucres supérieure à 30% en poids; purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d´un contenu net supérieur à 100 kg et destinées à la transformation industrielle; autres: confitures, gelées et marmelades; non dénommées; d´une teneur en sucres supérieure à 13% et inférieure ou égale à 30% en poids: confitures, gelées et marmelades;
\n1909 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée b * ex 2005419 III * * a b 2005496 2005499 20.06 A * * 2006010 2006030 I II B I * 2006050 * * 2006070 2006090 * * 2006110 2006130 * * 2006150 2006170 a b 1 aa bb 2 aa bb c 1 2 d 1 * * 2006180 2006190 * * 2006210 2006230 * * 2006250 2006270 * * 2006280 2006290 aa bb 2 aa bb e 1 2 f 1 2 II a * * * 2006310 2006330 2006350 1 2 3 Dénomination des marchandises non dénommées; non dénommées: compote de pommes; autres.
\nFruits autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d´alcool: fruits à coques (y compris les arachides), grillés, en emballages immédiats d´un contenu net: de plus de 1 kg; de 1 kg ou moins; autres: avec addition d´alcool: gingembre; ananas, en emballages immédiats d´un contenu net: de plus de 1 kg: d´une teneur en sucres supérieure à 17% en poids; autres; de 1 kg ou moins: d´une teneur en sucres supérieure à 19% en poids; autres; raisins: d´une teneur en sucres supérieure à 13% en poids; autres; pêches, poires et abricots, en emballages immédiats d´un contenu net: de plus de 1 kg: d´une teneur en sucres supérieure à 13% en poids; autres; de 1 kg ou moins: d´une teneur en sucres supérieure à 15% en poids; autres; autres fruits: d´une teneur en sucres supérieure à 9% en poids; autres; mélanges de fruits: d´une teneur en sucres supérieure à 9% en poids; autres; sans addition d´alcool: avec addition de sucre, en emballages immédiats d´un contenu net de plus de 1 kg: gingembre; segments de pamplemousses et de pomelos; mandarines, y compris tangérines et satsumas; clémen tines, wilkings et autres hybrides similaires d´agrumes;
\n1910 Numéro statistique * 2006370 * * 2006380 2006390 * * 2006410 2006430 Numéro du tarif des droits d´entrée Dénomination des marchandises 4 5 aa bb 6 aa bb 7 aa * * * * 2006450 2006470 2006490 2006510 * 2006530 * 2006550 11 22 bb 8 9 aa bb b * * * 2006570 2006580 2006610 1 2 3 * 2006630 4 5 * * 2006650 2006670 aa bb 6 * * aa bb 2006680 2006690 7 aa * * 2006760 2006770 * * 2006792 2006799 * * * 2006822 2006824 2006829 * 2006830 11 22 bb 11 22 8 aa bb cc 9 aa raisins; ananas: d´une teneur en sucres supérieure à 17% en poids autres; poires: d´une teneur en sucres supérieure à 13% en poids autres; pêches et abricots: d´une teneur en sucres supérieure à 13% en poids pêches; abricots; autres; autres fruits; mélanges de fruits: mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits; autres: avec addition de sucre, en emballages immédiats d´un contenu net de 1 kg ou moins: gingembre; segments de pamplemousses et de pomelos; mandarines, y compris tangérines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d´agrumes; raisins; ananas: d´une teneur en sucres supérieure à 19% en poids; autres; poires: d´une teneur en sucres supérieure à 15% en poids; autres; pêches et abricots d´une teneur en sucres supérieure à 15% en poids: pêches; abricots; autres: pêches; abricots; autres fruits: cerises; fraises; autres; mélanges de fruits: mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits;
\n1911 Numéro statistique * Numéro du tarif des droits d´entrée autres; sans addition de sucre, en emballages immédiats d´un contenu net:
\n1 de 4,5 kg ou plus: abricots; aa pêches (y compris les brugnons et nectarines) et prunes; bb poires; cc autres fruits; dd mélanges de fruits; ee 2 de moins de 4,5 kg: aa poires; bb autres fruits et mélanges de fruits:
\n11 abricots;
\n22 autres: aaa ananas; bbb cerises; ccc non dénommés.
\nJus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d´alcool, avec ou sans addition de sucre: d´une densité supérieure à 1,33 à 15° C: jus de raisins (y compris les moûts de raisins); de pommes ou de poires; mélanges de jus de pommes et de jus de poires; autres: d´une valeur supérieure à 1.500 F par 100 kg poids net: a d´agrumes, à l´exclusion des mélanges:
\n1 d´oranges; aa autres; bb autres;
\n2 b d´une valeur égale ou inférieure à 1.500 F par 100 kg poids net:
\n1 d´une teneur en sucres d´addition supérieure à 30% en poids: aa d´agrumes, à l´exclusion des mélanges:
\n11 d´oranges;
\n22 autres; autres; bb 2 autres: aa d´agrumes, à l´exclusion des mélanges:
\n1 1 d´oragnes;
\n22 autres; bb non dénommés; d´une densité égale ou inférieure à 1,33 â 15° C: bb 2006840 c * * * * * 2006870 2006880 2006910 2006930 2006940 * 2006950 * 2006960 * * * 2006992 2006994 2006999 20.07 A * * I II 2007010 2007060 III * * * 2007070 2007080 2007090 * * * 2007120 2007130 2007140 * * * 2007160 2007170 2007180 B Dénomination des marchandises 1912 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée I a 1 * * * * aa bb 2007190 2007210 2007230 2007250 2 3 b 1 * * * * * 2007280 2007310 2007340 2007360 2007370 aa bb 2 3 4 II a * * * * * * 2007410 2007430 2007470 2007480 2007490 2007520 * * 2207540 2007560 1 2 3 4 5 6 7 aa bb b * * * * * * * * * 1 2 3 4 5 6 7 8 aa 8 bb 2007580 2007590 2007620 2007630 2007640 2007650 2007690 2007710 2007790 * ex 2102400 21.02 C II * ex 2102500 21.02 D II Dénomination des marchandises jus de raisins, de pommes, de poires; mélanges de jus de pommes et de jus de poires: d´une valeur supérieure à F 900 par 100 kg poids net: de raisins: concentrés; autres; de pommes ou de poires; mélanges de jus de pommes et de jus de poires: d´une valeur égale ou inférieure à F 900 par 100 kg poids net: de raisins: concentrés; autres; de pommes; de poires; mélanges de jus de pommes et de jus de poires; autres: d´une valeur supérieure à F 1.500 par 100 kg poids net: d´oranges; de pamplemousses et de pomelos; de citrons ou d´autres agrumes; d´ananas; de tomates; d´autres fruits et légumes; mélanges: de jus d´agrumes et de jus d´ananas; autres; d´une valeur égale ou inférieure à F 1.500 par 100 kg poids net: d´oranges; de pamplemousses ou de pomelos; de citrons; d´autres agrumes; d´ananas; de tomates; d´autres fruits et légumes ; mélanges de jus d´agrumes et de jus d´ananas; mélanges, autres que mélanges de jus d´agrumes et de jus d´ananas.
\nSuccédanés torrefiés du café autres que chicorée torréfiée.
\nExtraits de succédanés torréfiés du café autres que de chicorée torréfiée.
\n1913 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée ex 21.05 A I II * ex 2105102 * ex 2105109 21.06 A II * * a b 2106152 2106159 21.07 * 2107100 A * 2107200 B C I * ex 2107310 II a b * ex 2107310 * 2107350 D * * * 2107410 2107450 2107500 * * * * 2107610 2107630 2107650 2107690 I II E F I II III IV G I a 1 * * 2107712 2107714 aa bb * 2107719 cc Dénomination des marchandises Préparations pour soupes et potages, soupes et potages, préparés, contenant des céréales ou des dérivés de céréales: à l´état desséché ou déshydraté; autres.
\nLevures naturelles vivantes: levures de panification: séchées; autres.
\nPréparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs: céréales en grains ou en épis, précuites ou autrement préparées; pâtes alimentaires non farcies, cuites; pâtes alimentaires farcies; glaces de consommation: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3% de matières grasses provenant du lait; d´une teneur en poids de matières grasses provenant du lait: égale ou supérieure à 3% et inférieure à 7%; égale ou supérieure à 7%; yoghourts préparés; laits préparés en poudre pour l´alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires: yoghourts préparés; autres; préparations dites « fondues »; sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants: de lactose; de glucose; d´isoglucose; autres; autres: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose): ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% d´amidon ou de fécule: édulcorants artificiels préparés sous forme de tablettes; préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres;
\n1914 Numéro statistique * Numéro du tarif des droits d´entrée 2 2107730 b 1 * 2107752 * * 2107759 2107750 aa bb 2 c, d 1 * 2107772 * * 2107779 2107770 aa bb 2 e 1 * ex 2107792 aa * ex 2107799 * 2107790 bb 2 f 1 * ex 2107792 2 * ex 2107799 II a, b 1 Dénomination des marchandises d´une teneur en poids d´amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5%; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5% et inférieure à 15%: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% d´amidon ou de fécule: préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; d´une teneur en poids d´amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5%; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 15% et inférieure à 50%: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% d´amidon ou de fécule: préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; d´une teneur en poids d´amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5%; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50% et inférieure à 85%: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% d´amidon ou de fécule: préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; autres; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 85%: préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; d´une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 1,5% et inférieure à 6%: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 15% de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose): ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% d´amidon ou de fécule:
\n1915 Numéro statistique * 2107812 * * 2107819 2107810 Numéro du tarif des droits d´entrée aa bb 2 c, d 1 aa * ex 2107832 bb * ex 2107839 * 2107830 2 e 1 * ex 2107832 2 * ex 2107839 III a, b 1 * 2107852 * * 2107859 2107850 aa bb 2 c, d 1 aa * ex 2107872 bb * ex 2107879 * 2107870 2 e Dénomination des marchandises préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; d´une teneur en poids d´amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5%; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 15% et inférieure à 50%: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% d´amidon ou de fécule: préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; d´une teneur en poids d´amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5%; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose), égale ou supérieure à 50%: préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; d´une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 6% et inférieure à 12%: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 15% de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose): ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% d´amidon ou de fécule: préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; d´une teneur en poids d´amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5%; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 15% et inférieure à 50%: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% d´amidon ou de fécule: préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; autres; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50%:
\n1916 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée 1 * ex 2107872 2 * ex 2107879 IV a, b 1 aa * ex 2107892 bb * ex 2107899 * ex 2107890 2 c 1 * ex 2107892 * ex 2107899 * ex 2107890 V * 2107930 VI * 2107950 VII * 2107990 VIII-IX 2 * ex 2202050 ex 22.02 A * 2202100 * * 2203100 2203900 préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; d´une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 12% et inférieure à 18%: ne contenant pas ou contenant en poids moins de 15% de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose): ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% d´amidon ou de fécule: préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; autres; d´une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 15%: préparations pour la fabrication de glaces de consommation; autres; d´une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 18% et inférieure à 26%; d´une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 26% et inférieure à 45%; d´une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 45% et inférieure à 65%; d´une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 65%.
\nLimonades, eaux gazeuses aromatisées (y compris les eaux minérales ainsi traitées) et autres boissons non alcooliques, à l´exclusion des jus de fruits et de légumes du n° 20.07, contenant du sucre, ne contenant pas de lait ou de matières grasses provenant du lait.
\nBoissons à base de lait ou de matières grasses provenant du lait.
\n22.02 B 22.03 Bières: en récipients d´une contenance de plus de 10 litres; autres.
\nA B ex 22.05 C I * ex 2205210 * ex 2205250 Dénomination des marchandises a b Vins blancs de table provenant des cépages des types Sylvaner, Müller-Thurgau ou Riesling, présentés en récipients contenant: deux litres ou moins; plus de deux litres.
\n1917 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée 22.06 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l´aide de plantes ou de matières aromatiques: titrant 18° ou moins d´alcool acquis et présentés en récipients contenant: deux litres ou moins; plus de deux litres; titrant plus de 18° et pas plus de 22° d´alcool acquis et présentés en récipients contenant: deux litres ou moins; plus de deux litres; titrant plus de 22° d´alcool acquis et présentés en récipients contenant: deux litres ou moins; plus de deux litres.
\nA * * 2206110 2206150 I II B * * I II 2206310 2206350 C * * I II 2206510 2206590 22.09 C V a 4 * * 2209892 2209899 * 2209990 aa bb b 4 23.02 A I a * * 2302012 2302019 * * 2302092 2302099 * 2302210 * * 2302290 2303110 1 2 b 1 2 II a b 23.03 A I Dénomination des marchandises Boissons spiritueuses: autres, présentées en récipients contenant: deux litres ou moins: liqueurs et autres boissons spiritueuses: advocaat; autres; plus de deux litres: liqueurs et autres boissons spiritueuses:
\nSons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou autres traitements des grains de céréales: de maïs ou de riz: dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35% en poids: de maïs; de riz; autres: de maïs; de riz; d´autres céréales: dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d´une largeur de mailles de 0,2 mm n´excède pas 10% en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5% en poids; autres.
\nRésidus de l´amidonnerie du maïs (à l´exclusion des eaux de trempe concentrées), d´une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, supérieure à 40% en poids.
\n1918 Numéro statistique * 2304050 Numéro du tarif des droits d´entrée 23.04 A 23.07 B I a * 2307212 1 * 2307214 2 * 2307216 3 * 2307219 4 b * 2307252 1 * 2307254 2 * 2307259 3 c * 2307292 1 * 2307294 2 * 2307299 3 * 2307500 * 2307900 II C 24.01 A Dénomination des marchandises Grignons d´olives et autres résidus de l´extraction de l´huile d´olive.
\nPréparations fourragères mélassées ou sucrées; autres prérations du genre de celles utilisées dans l´alimentation des animaux: autres, contenant, isolément ou ensemble, même mélangées avec d´autres produits, de l´amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose relevant des sous-position 17.02 B et 21.07 F II, et des produits laitiers: contenant de l´amidon ou de la fécule, ou du glucose ou du sirop de glucose: ne contenant ni amidon ou fécule, ou d´une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10%: ne contenant pas de produits laitiers ou d´une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%; d´une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%; d´une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50% et inférieure à 75%; d´une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75%; ç d´une teneur en poids d´amidon ou de fécule supérieure à 10% et inférieure ou égale à 30%: ne contenant pas de produits laitiers ou d´une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%; d´une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%; d´une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50%; d´une teneur en poids d´amidon ou de féculte supérieure à 30%; ne contenant pas de produits laitiers ou d´une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%; d´une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%; d´une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50%; ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop du glucose et contenant des produits laitiers; non dénommés.
\nTabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac: tabacs d´une valeur par colis égale ou supérieure à 14.000 F par 100 kg poids net:
\n1919 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée I a * * 2401010 2401050 1 2 b * * 2401110 2401150 1 2 II a * * * * 1 2 3 2401222 2401224 2401229 2401230 b B I * * a b 2401320 2401330 II a * * 2401340 2401350 * * 2401360 2401370 * * 2401380 2401390 * * 2401420 2401430 1 2 b 1 2 III a b IV a b V a * * * 1 2 2401444 2401449 2401460 b VI * * * * 2401480 2401680 2401800 2603410 a b VII 26.03 C 27.01 Dénomination des marchandises tabacs « flue cured » du type Virginia et « light air cured » du type Burley, y compris les_hybrides de Burley: tabacs « flue cured » du type Virginia: non écotés; partiellement ou totalement écotés; tabacs « light air cured » du type Burley, y compris les hybrides de Burley: non écotés; partiellement ou totalement écotés; autres: non écotés: du type Sumatra; du type Java; autres; partiellement ou totalement écotés; autres: tabacs « flue cured » du type Virginia: non écotés; partiellement ou totalement écotés; tabacs « light air cured »: du type Burley, y compris les hybrides de Burley; non écotés; partiellement ou totalement écotés; autres: non écotés; partiellement écotés; tabacs « sun cured » du type oriental: non écotés; partiellement ou totalement écotés; tabacs « fire cured » du type Kentucky: non écotés; partiellement ou totalement écotés; tabacs « dark air cured »: non écotés: du type Java; autres; partiellement ou totalement écotés; autres tabacs: non écotés; partiellement ou totalement écotés; déchets de tabac.
\nCendres et résidus contenant principalement du cuivre.
\nHouilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille:
\n1920 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée A * 2701110 2701140 2701160 2701180 2701900 2904710 * 2904730 * 2904750 I II III IV B 29.04 C II 29.04 C III a 1 2 b * * 2904790 * ex 2910900 * ex 2914690 * ex 2914830 * ex 2915270 * 2916110 * * * * 1 2904770 2916210 2916230 2916290 2916310 2 ex 29.10 B ex 29.14 A XI b ex 29.14 B IV b ex 29.15 A V 29.16 A I 29.16 A IV a b c 29.16 A V ex 29.16 A VIII * ex 2916410 a * ex 2916450 b * ex 2935980 ex 29.35 Q VIII * ex 2943990 ex 29.43 B III * ex 2944100 ex 29.44 A 35.01 A * * 3501110 3501150 * * * 3501190 3501300 3501900 I II III B C Dénomination des marchandises houilles: anthracites; houilles maigres; houilles à comes; autres; autres.
\nMannitol.
\nSorbitol: en solution aqueuse: contenant du mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2% en poids calculée sur sa teneur en sirbitol; autre; autres: contenant du manitol dans une proportion inférieure ou égale à 2% en poids calculée sur sa teneur en sorbitol; autre.
\nMethylglucosides.
\nEsters de mannitol et de sorbitol.
\nEsters de mannitol et de sorbitol.
\nAcide itaconique, ses sels et ses esters.
\nAcide lactique, ses sels et ses esters.
\nAcide citrique, ses sels et ses esters: acide citrique; citrate de calcium brut; autres.
\nAcide gluconique, ses sels et ses esters.
\nAcides-alcools: acide glycérique, acide glycolique, acide saccharique, acide isosaccharique, acide heptasaccharique, leurs sels et leurs esters: acycliques; cycliques.
\nComposés anhydriques de mannitol et de sorbitol (comme par exemple les sorbitans) à l´exception de maltol et de l´isomatol.
\nSorbose, ses sels et ses esters.
\nPénicillines fabriquées à base de sucre.
\nCaséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine: caséines: destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles; destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers; autres; colles de caséine; autres.
\n1921 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée 35.02 A II a * * * * 3502210 3502290 3505110 3505150 1 2 35.05 A I 35.05 A II 35.05 B * 3505600 I * 3505700 II * 3505800 III * 3505900 IV * ex 3506150 ex 35.06 A II ex 35.06 B * ex 3506310 * ex 3506390 * 3812110 I II 38.12 A I * 38.19 Q 3819370 38.19 T I * 3819450 * 3819460 a b II 3819480 a * 3819510 * ex 3819990 b ex 38.19 U XVII ex 39.02 * * ex 3902050 * ex 3902150 * ex 3902180 * ex 3902220 * ex 3902292 * ex 3902320 * ex 3902350 CI C II C III C IV CV C VI C VI a 2 a 2 a 2 a a 1 a 2 Dénomination des marchandises Albumines autres qu´impropres ou rendues impropres à l´alimentation humaine: ovalbumine et lactalbumine: séchées (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.); autres.
\nDextrine.
\nAmidons et fécules solubles ou torréfiés.
\nColles de dextrine, d´amidon ou de fécule, d´une teneur en poids de ces matières: inférieure à 25 p. c.; égale ou supérieure à 25 p. c. et inférieure à 55 p. c.; égale ou supérieure à 55 p. c. et inférieure à 80 p. c.; égale ou supérieure à 80 p. c.
\nColles à base d´émulsions de silicate de sodium.
\nProduits de toute espèce à usage de colles, conditionnées pour la vente au détail comme colles en emballages d´un poids net inférieur ou égal à 1 kg, à base d´émulsions de silicate de sodium: colles cellulosiques; autres.
\nParements préparés et apprêts préparés à base de matières amylacées.
\nLiants pour noyaux de fonderie préparés à base de résines synthétiques.
\nSorbitol autre que le sorbitol visé à la sous-position 29.04 C III: en solution aqueuse: contenant du mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 p. c. en poids calculée sur sa teneur en sorbitol; autre; autre: contenant du mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 p. c. en poids calculée sur sa teneur en sorbitol; autre.
\nProduits de cracking de sorbitol.
\nAdhésifs à base d´émulsions de résines, liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions: polyéthylène; polytétrahaloéthylènes; polysulfohaloéthylènes; polypropylène; polyisobutylène; polystyrène; copolymères de polystyrène;
\n1922 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée * ex 3902430 * ex 3902670 C VII a 2 C VIII a * ex 3902710 * ex 3902750 * ex 3902850 * ex 3902892 C IX a CX a 2 C XI a C XII a 2 aa * ex 3902940 C XIII * ex 3902960 C XIV a Dénomination des marchandises * ex 3906900 ex 39.06 B 41.01 A II a 1 2 4101310 4101350 b 1 aa bb 4101420 4101430 4101440 4101450 4101800 11 22 2 41.01 B II 71.02 A I 7102010 a b 1 2 7102030 7102090 7102150 II B I a b 7102910 1 2 7102930 7102960 II 7102970 7102980 a b chlorure de polyvinyle; chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle; acétate de polyvinyle; copolymères de chlorure de vinyle et d´acétate de vinyle; alcools, acétals et ethers polyvinyliques; polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylométhacryliques; résines de coumarone, résines d´indène et résines de coumarone-indène; autres produits de polymérisation ou de copolymérisation.
\nAutres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques artificielles, à l´exclusion de la linoxyne.
\nPeaux brutes, fraîches, salées ou séchées de bovins: de veaux: fraîches ou salées vertes; séchées ou salées sèches; d´autres bovins: fraîches ou salées vertes: peaux entières; parties de peaux: croupons et demi-croupons; autres; séchées ou salées sèches.
\nPeaux brutes, chaulées ou picklées, de bovins.
\nPierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties: brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées: diamants: non triés; triés: pour usages industriels; pour autres usages; autres pierres gemmes; autres: pour usages industriels: articles en quartz piézo-électrique; autres: diamants; autres pierres gemmes; pour autres usages; diamants; autres pierres gemmes.
\n1923 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée 71.03 A B 7103100 7103910 7103990 7104000 I II 71.04 73.03 * 7303100 * * 7303200 7303300 * * 7303410 7303490 * 7303510 * 7303530 A B I II III a 1 2 b 1 2 aa bb * 7303550 * 7303590 * ex 7309000 ex 73.09 3 ex 73.10 A * ex 7310110 * ex 7310130 I II a b Dénomination des marchandises Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties, ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties: brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées; autres: pour usages industriels; pour autres usages.
\nEgrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques.
\nFerrailles, déchets et débris d´ouvrages de fonte, de fer ou d´acier; non triés ni classés; triés ou classés: de fonte; de fer étamé; autres: alliés: en acier inoxydable ou réfractaire; en autres aciers alliés; non dénommés: tournures, frisons, copeaux, meulires, sciures et limailles; paquets: de ferrailles, même cadmiées, mais sans autre revêtement métallique, ni émaillage (dits paquets noirs); autres; autres.
\nLarges plats en fer ou en acier, usagés, à l´exception des larges plats planés, d´une longueur minimum de 1,50 m.
\nBarres usagées, en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil machine); barres usagées en fer ou en acier, obtenues ou parachevées à froid ; barres creuses usagées en acier pour le forage des mines à l´exception des barres dressées d´une longueur minimum de 1,50 m: simplement laminées ou filées à chaud: fil machine; barres pleines: barres d´armature pour ciment ou béton comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs de faible importance venus de laminage, ayant subi ou non une torsion après laminage; autres:
\n1924 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée Dénomination des marchandises barres d´armature pour ciment ou béton; non dénommés; barres creuses pour le forage des mines;
\nSimplement forgées; simplement obtenues ou parachevées à froid; plaquées ou ouvrées à la surface (polies, revêtues, etc.); simplement plaquées: laminées ou filées à chaud; obtenues ou parachevées à froid.
\n1 2 * ex 7310162 * ex 7310169 * ex 7310180 * ex 7310200 * ex 7310300 III B C D I a b * ex 7310420 * ex 7310450 ex 73.11 A I a 1 2 * ex 7311110 aa bb * ex 7311120 11 22 * ex 7311140 * ex 7311160 b 1 2 * ex 7311192 * ex 7311199 * ex 7311200 II III * ex 7311310 a * ex 7311390 b IV a 1 2 * ex 7311410 * ex 7311430 * ex 7311500 B ex 73.12 A * ex 7312110 I Profilés usagés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou parachés à froid; palplanches usagées en fer ou en acier, même percées ou faites d´éléments assemblés; à l´exception des profilés et palplanches dressés ou planés, d´une longueur minimum de 1,50 m: profilés: simplement laminés ou filés à chaud: profilés en U, en I ou en H, d´une hauteur: de moins de 80 mm; de 80 mm ou plus: profilés en H (poutrelles à larges ailes): profilés en U ou en I: à ailes à faces parallèles; autres; autres profilés: cornières, équerres, profilés en T ou en Z; autres; simplement forgés; simplement obtenus ou parachevés à froid: obtenus à partir d´ébauches en rouleaux pour tôles, de larges plats, de feuillards ou de tôles; autres; simplement plaqués: laminés ou filés à chaud; obtenus ou parachevés à froid; palplanches.
\nFeuillards usagés en fer ou en acier, laminés à chaud ou à froid; à l´exception des feuillards planés d´une longueur minimum de 1,50 m: simplement laminés à chaud: magnétiques;
\n1925 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée autres; simplement laminés à froid: destinés à faire le fer blanc (présentés en rouleaux); autres: magnétiques; non dénommés; autres, simplement plaqués: laminés à chaud; laminés à froid.
\nII * ex 7312190 B I II * ex 7312210 * ex 7312250 * ex 7312290 CV a b a 1 2 * ex 7312710 * ex 7312750 ex 73.13 A I * ex 7313110 II * ex 7313160 B I a 1 aa bb * ex 7313170 * ex 7313190 2 aa bb * ex 7313210 * ex 7313230 * ex 7313260 3 b 1 2 3 * ex 7313320 * ex 7313340 * ex 7313360 II a b * ex 7313410 1 2 * ex 7313430 * ex 7313450 c 1 2 * ex 7313470 * ex 7313490 * ex 7313500 * ex 7313980 III V ex 73.14 a2 Dénomination des marchandises Tôles usagées, de fer ou d´acier, laminées à chaud ou à froid, à l´exception des tôles planées d´une longueur minimum de 1,50 m: tôles dites magnétiques: présentant, quelle que soit leur épaisseur, une perte en watts inférieure ou égale à 0,75 watt; autres; autres tôles: simplement laminées à chaud, d´une épaisseur: de 2 mm ou plus: de plus de 4,75 mm: présentant des creux ou des reliefs; autres; de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus; présentant des creux ou des reliefs; autres; de 2 mm inclus à 3 mm exclus; de moins de 2 mm: de 1 mm exclu à 2 mm exclus; de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus; de moins de 0,50 mm; simplement laminées à froid, d´une épaisseur: de 3 mm ou plus; de 1 mm exclu à 3 mm exclus: de 2 mm inclus à 3 mm exclus; de 1 mm exclu à 2 mm exclus; de 1 mm ou moins: de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus; de moins de 0,50 mm; simplement lustrées, polies ou glacées; autrement façonnées ou ouvrées, simplement découpées, de forme autre que carrée ou rectangulaire, autres.
\nFils de fer ou d´acier, nus ou revêtus, à l´état usagé, à l´exclusion des fils isolés pour l´électricité et des fils dressés d´une longueur de 1,50 m ou plus 1926 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée contenant en poids 0,25 p. c. ou moins de carbone, dont la coupe transversale dans sa plus grande dimension, est: de moins de 0,80 mm: nus; revêtus: zingués; cuivrés; revêtus de matières plastiques artificielles; autrement revêtus; de 0,80 mm ou plus: nus; revêtus: zingués; cuivrés; revêtus de matières plastiques artificielles; autrement revêtus; contenant en poids plus de 0,25 p. c. de carbone: nus; revêtus: zingués; autrement revêtus.
\nA I a b * ex 7314010 1 2 3 4 * ex 7314110 * ex 7314130 * ex 7314150 * ex 7314190 II a b * ex 7314210 1 2 3 4 * ex 7314410 * ex 7314430 * ex 7314450 * ex 7314490 B I II * ex 7314810 a b * ex 7314910 * ex 7314990 ex 73.15 A * ex 7362300 IV V a b * ex 7363100 1 2 * ex 7363210 * ex 7363290 * ex 7363500 c d 1 aa bb * ex 7363720 * ex 7363740 VI * ex 7364200 * ex 7364500 * ex 7364720 Dénomination des marchandises a b c 1 aa Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux nos 73.06 à 73.14 inclus, usagés, à l´exception des aciers dressés ou planés d´une longueur minimum de 1,50 m: acier fin au carbon: larges plats; barres (y compris le fil machine et les barres creuses pour le forage des mines) et profilés; simplement forgés; simplement laminés ou filés à chaud: fil machine; autres; simplement obtenus ou parachevés à froid; simplement plaqués: laminés ou filés à chaud; obtenus ou parachevés à froid; feuillards: simplement laminés à chaud; simplement laminés à froid; simplement plaqués: laminés à chaud;
\n1927 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée bb * ex 7364750 VII a 1 2 3 * ex 7365210 * ex 7365230 * ex 7365250 b 1 2 d 1 * ex 7365530 * ex 7365550 * ex 7365810 VIII a b * ex 7366400 1 aa bb * ex 7366810 * ex 7366860 * ex 7366890 2 B * 7371210 I IV b 1 aa a b * ex 7372330 * ex 7372390 V a 1 2 3 * ex 7373130 * ex 7373140 * ex 7373190 b 1 aa bb cc dd ee * ex 7373230 * ex 7373240 * ex 7373250 * ex 7373260 * ex 7373290 2 * ex 7373330 * ex 7373340 * ex 7373350 * ex 7373360 * ex 7373390 aa bb cc dd ee Dénomination des marchandises laminés à froid; tôles: simplement laminées à chaud: d´une épaisseur de plus de 4,75 mm; d´une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus; d´une épaisseur de moins de 3 mm; simplement laminées à froid, d´une épaisseur: de 3 mm ou plus; de moins ee 3 mm; autrement façonnées ou ouvrées, simplement découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire; fils nus ou revêtus, à l´exclusion des fils isolés pour l´électricité: nus; revêtus: métallisés: zingués; autres; autrement revêtus; aciers alliés: déchets lingotés; larges plats: inoxydables ou réfractaires; autres; barres (y compris le fil machine et les barres creuses pour le forage des mines) et profilés: simplement forgés: inoxydables ou réfractaires; à coupe rapide; autres; simplement laminés ou filés à chaud: fil machine: inoxydable ou réfractaire; à coupe rapide; au S, Pb, P (de décolletage et autres); mangano-siliceux; autres; autres: inoxydables ou réfractaires; à coupe rapide; au S, Pb, P (de décolletage et autres); mangano-siliceux; non dénommés;
\n1928 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée Dénomination des marchandises c 1 aa bb * ex 7373430 * ex 7373490 2 aa bb cc dd * ex 7373530 * ex 7373540 * ex 7373550 * ex 7373590 d1 aa bb * ex 7373720 * ex 7373740 VI a 1 2 3 * ex 7374210 * ex 7374230 * ex 7374290 b 1 aa * ex 7374510 bb * ex 7374520 * ex 7374530 * ex 7374540 * ex 7374590 2 3 4 c 1 aa bb * ex 7374720 * ex 7374740 VII a 1 * ex 7375110 2 * ex 7375190 b 1 aa 11 22 33 * ex 7375230 * ex 7375240 * ex 7375290 bb * ex 7375330 * ex 7375340 11 22 simplement obtenus ou parachevés à froid: profilés obtenus à partir d´ébauches en rouleaux pour tôles, de larges plats, de feuillards ou de tôles: inoxydables ou réfractaires; autres; autres profilés; barres: inoxydables ou réfractaires; à coupe rapide; au S, Pb, P (de décolletage et autres); autres; simplement plaqués: laminés ou filés à chaud; obtenus ou parachevés à froid; feuillards: simplement laminés à chaud: magnétiques; inoxydables ou réfractaires; autres; simplement laminés à froid: magnétiques: présentant, quelle que soit leur épaisseur, une perte en Watts inférieure ou égale à 0,75 W; autres; inoxydables ou réfractaires; à coupe rapide; autres; simplement plaqués: laminés à chaud; laminés à froid; tôles: tôles dites magnétiques: présentant, quelle que soit leur épaisseur, une perte en watts inférieure ou égale à 0,75 watt; autres; autres tôles: simplement laminées à chaud: d´une épaisseur de plus de 4,75 mm: inoxydables ou réfractaires; à coupe rapide; autres; d´une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus: inoxydables ou réfractaires; à coupe rapide;
\n1929 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée * ex 7375390 Dénomination des marchandises 33 cc 11 22 33 * ex 7375430 * ex 7375440 * ex 7375490 2 aa 11 22 33 * ex 7375530 * ex 7375540 * ex 7375590 bb 11 22 33 * ex 7375630 * ex 7375640 * ex 7375690 4 aa 11 22 33 * ex 7375830 * ex 7375840 * ex 7375890 VIII * ex 7376130 * ex 7376140 * ex 7376150 * ex 7376160 * ex 7376190 a b c d e * ex 7316170 ex 73.16 A II b autres; d´une épaisseur de moins de 3 mm: inoxydables ou réfractaires; à coupe rapide; autres; simplement laminées à froid, d´une épaisseur: de 3 mm au plus: inoxydables ou réfractaires; à coupe rapide; autres; de moins de 3 mm: inoxydables ou réfactaires; à coupe rapide; autres; autrement façonnées ou ouvrées: simplement découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire: inoxydables ou réfractaires; à coupe rapide; autres; fils nus ou revêtus, à l´exclusion des fils isolés pour l´électricité: inoxydables ou réfractaires; à coupe rapide; au S, Pb, P (de décolletage et autres; mangano-siliceux; autres.
\nRails usagés, en fer ou en acier, autres que conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux, à l´exception des rails dressés d´une longueur minimum de 2,50 m. * ex 7316200 ex 73.16 B Contre-rails usagés, en fer ou en acier, à l´exception des contre-rails dressés d´une longueur minimum de 1,50 m. ex 73.16 D Eclisses et selles d´assise usagées, en fer ou en acier, à l´exception des éclisses et selles d´assise dressées ou planées d´une longueur minimum de 1,50 m: laminées; autres.
\nI II * ex 7316510 * ex 7316590 ex 73.18 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) usagés, en fer ou en acier, à l´exclusion des articles du n° 73.19, à l´exception des tubes et tuyaux dressés d´une longueur minimum de 1,50 m:
\n1930 Numéro statistique * ex 7318150 Numéro du tarif des droits d´entrée B C * ex 7318210 I * ex 7318220 II III a b c * ex 7318230 * ex 7318240 * ex 7318260 IV a 1 aa bb * ex 7318270 * ex 7318280 2 aa bb * ex 7318320 * ex 7318340 3 * ex 7318360 b * ex 7318380 * ex 7318410 * ex 7318420 1 2 c d 1 2 3 * ex 7318440 * ex 7318460 * ex 7318480 e 1 2 3 * ex 7318510 * ex 7318520 * ex 7318540 f 1 * ex 7318560 * ex 7318580 aa bb Dénomination des marchandises droits et à paroi d´épaisseur uniforme, autres que ceux compris sous A, d´une longueur maximum de 4,50 m, en acier allié contenant en poids de 0,90 à 1,15% inclus de carbone et de 0,50 à 2% inclus de chrome et, éventuellement, 0,50% ou moins de molybdène; autres: tubes ayant les caractéristiques de la sous-position B, mais d´une longueur de plus de 4,5 m; tubes pour canalisations électriques; tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire d´un diamètre extérieur, supérieur à 406,4 mm: sans soudure; soudés longitudinalement; soudés hélicoïdalement; tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire d´un diamètre extérieur égal ou inférieur à 406,4 mm: tubes de conduite pour pétrole et gaz à haute pression (line pipes): sans soudure: d´un diamètre extérieur de 168,3 mm ou moins; d´un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus; soudés longitudinalement: d´un diamètre extérieur de 168,3 mm ou moins; d´un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus; soudés hélicoïdalement; tubes à emboîtement et à brides: sans soudure; soudés; tubes de gainage (casings) ou de tubage d´exploitation (tubings) pour puits de pétrole, de gaz naturel et d´eau; tubes de précision sans soudure: en acier inoxydable ou réfractaire; en autres aciers alliés; autres; tubes de précision, soudés et tubes soudés minces: en acier inoxydable ou réfractaire; en autres aciers alliés; autres; tubes filetés ou filetables dits « gaz »: sans soudure: zingués; autres;
\n1931 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée 2 aa bb * ex 7318620 * ex 7318640 g 1 2 * ex 7318660 aa bb * ex 7318670 * ex 7318680 3 aa bb * ex 7318720 * ex 7318740 h 1 2 3 * ex 7318760 * ex 7318780 aa bb * ex 7318820 * ex 7318840 V a 1 2 * ex 7318860 * ex 7118880 * ex 7318970 * ex 7318990 b VI 74.01 D * * I II 7401910 7401980 76.01 B I * 7601310 * * * 7601330 7601350 7801300 a b II 78.01 B x 88.02 B Dénomination des marchandises soudés: zingués; autres; autres tubes sans soudure, de section circulaire: en acier inoxydable ou réfractaire; en autres aciers alliés: d´un diamètre extérieur de 168,3 mm ou moins; d´un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus; autres: d´un diamètre extérieur de 168,3 mm ou moins; d´un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus; autres tubes soudés, de section circulaire: en acier inoxydable ou réfractaire; en autres aciers alliés; autres: d´un diamètre extérieur de 168,3 mm ou moins; d´un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus; tubes sans soudure ou soudés, de section autre que cir culaire: carrée ou rectangulaire: d´une épaisseur de paroi de 2,5 mm ou moins; d´une épaisseur de paroi supérieure à 2,5 mm; d´autres sections; autres (rivés, agrafés, à bords simplement rapprochés etc.).
\nDéchets et débris: de cuivre non allié; d´alliages de cuivre.
\nDéchets et débris d´aluminium: déchets: tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et bandes minces, coloriées, revêtues ou contre-collées d´une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris); autres (y compris les rebuts de fabrication); débris.
\nDéchets et débris de plomb.
\nAérodynes avions, hydravions, cerfs-volants, planeurs, autogyres, hélicoptères, ornithoptères, etc.) rotochutes; fonctionnant à l´aide d´une machine propulsive et ayant été en usage:
\n1932 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée I a b ex 8802310 ex 8802330 II a b c ex 8802350 ex 8802360 ex 8802380 93.02 A I II 9302102 9302109 B I II 9302902 9302909 93.03 9303002 9303004 ex 9303009 A B ex C 93.04 A I II 9304101 a 1 2 9304102 9304103 b 1 aa bb 9304104 9304106 2 9304108 9304109 ex 9306100 aa bb ex 93.06 A 9306350 93.06 B II a ex 9306390 ex 93.06 B II b 93.07 9307100 A B I Dénomination des marchandises hélicoptères d´un poids à vide: de 2.000 kg ou moins; de plus de 2.000 kg; autres, d´un poids à vide: de 2.000 kg ou moins; de 2.000 kg exclus à 15.000 kg inclus; de plus de 15.000 kg.
\nRévolvers et pistolets: du calibre 9 ou au-dessus: automatiques; autres; autres: automatiques; non dénommés.
\nArmes de guerre (autres que celles reprises aux n° 93.01 et 93.02): fusils et carabines; armes automatiques, de petit calibre; autres armes de guerre portatives.
\nFusils et carabines de chasse et de tir: se chargeant par la bouche; se chargeant par la culasse: à répétition, automatiques ou semi-automatiques: à canon lisse; à canon rayé; autres: à canons lisses: à un canon; autres; à canons rayés; à un canon; à plusieurs canons, dont un au moins rayé.
\nParties et pièces détachées pour armes de guerre porta tives du n° 93.03.
\nAutres parties et pièces détachées pour armes du n° 93.02.
\nAutres parties et pièces détachées, non dénommées, pour armes portatives.
\nProjectiles et munitions, y compris les mines; parties et pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches: pour revolvers et pistolets du n° 93.02 et pour pistoletsmitrailleurs du n° 93.03; autres: de guerre:
\n1933 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée a b 9307310 9307330 II a 9307352 9307359 1 2 b 9307510 1 9307550 2 3 9307592 aa 9307599 bb Dénomination des marchandises pour armes du n° 93.03; autres; non dénommés: cartouches de chasse et de tir; pour armes à canon rayé; pour armes à canon lisse; autres: balles, chevrotines et plombs pour cartouches de chasse et de tir; charges propulsives (cartouches) pour pistolets de scellement du n° 82.04 et pour pistolets d´abattage; non dénommés: autres parties et pièces détachées pour cartouches de chasse; autres. ________ LISTE II Produits soumis à licence à l´exportation (Le texte de cette liste est identique à celui de la liste annexée au règlement grand-ducal du 29 uillet 1977 remplaçant la liste II annexée au règlement grand-ducal du 12 janvier 1973 soumettant à icence l´exportation de certaines marchandises; liste publiée au Mémorial du 29 novembre 1977.) ________ LISTE III Marchandises soumises à licence à l´exportation vers les Pays-Bas Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée 71.02 A I a b 7102010 1 2 7102030 7102090 7102150 II B I Dénomination des marchandises Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties: brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées: diamants: non triés; triés: pour usages industriels; pour autres usages; autres pierres gemmes; autres: pour usages industriels:
\n1934 Numéro statistique Numéro du tarif des droits d´entrée a b 7102910 1 2 7102930 7102960 II a b 7102970 7102980 71.03 A B 7103100 7103910 7103990 7104000 I II 71.04 Dénomination des marchandises articles en quartz piézo-électrique autres: diamants; autres pierres gemmes; pour autres usages: diamants; autres pierres gemmes.
\nPierres synthétiques ou reconstituées. brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties, ni montée, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties: brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées; autres: pour usages industriels; pour autres usages.
\nEgrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques. ________ imprimerie de la Cour Victor Buck, s. àr. l., Luxembourg