{"html": "
4)Traitement du décollement de la rétine par indentation atteignant plusieurs quadrants
\n
5)Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou par laser, première séance pour une période de trois mois
\n
6)Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou par laser, séances suivantes (au maximum trois) pour une période de trois mois 4G51 4G52 4G53 4G54 67,95 65,35 67,95 70,35 222,70 214,20 222,70 230,60 228,30 219,50 228,30 236,30 4G55 4G61 4G62 4G63 4G64 65,35 36,40 82,05 130,00 41,05 214,20 119,30 268,90 426,10 134,50 219,50 122,30 275,60 436,70 137,90 4G65 4G66 15,05 83,35 49,30 273,20 50,60 280,00 4G69 5,77 18,90 19,40 4G71 91,10 298,60 306,10 4G72 100,25 328,60 336,80 4G73 118,50 388,40 398,10 4G74 43,90 143,90 147,50 4G75 21,90 71,80 73,60 4G81 4G82 4G83 4G91 40,35 65,00 72,95 8,80 132,30 213,00 239,10 28,80 135,60 218,40 245,10 29,60 4G92 4G93 4G94 4G95 4G96 4G97 54,75 67,65 83,35 17,45 42,75 83,35 179,40 221,70 273,20 57,20 140,10 273,20 183,90 227,30 280,00 58,60 143,60 280,00 4G98 104,10 341,20 349,70 4G99 26,00 85,20 87,30 REMARQUE:
\n

Pour les positions 4G74 et 4G75 le médecin doit préciser dans le libellé s'il s'agit du traitement de l'oeil gauche ou de l'oeil droit en ajoutant les lettres OD resp. OG.

\n

Section 6 - Orbite

\n
1)Ténotomie ou allongement plastique d'un muscle de l'orbite
\n
2)Avancement, ectomie, récession d'un muscle de l'orbite
\n
3)Ténotomie et avancement combinés des muscles de l'orbite
\n
4)Moulage du globe ou de la cavité orbitaire, matériel non compris
\n
5)Enucléation, éviscération du globe oculaire
\n
6)Enucléation ou éviscération, moignon artificiel
\n
7)Exentération de l'orbite
\n
8)Opération pour phlegmon de l'orbite
\n
9)Excision d'un kyste dermoïde profond intraorbitaire
\n
10)Orbitotomie avec extractions de corps étrangers ou révision et réduction d'une fracture de l'orbite osseuse
\n
11)Ablation d'une tumeur intraorbitaire, opérations d'accès comprises
\n
12)Greffe tissulaire intraorbitaire REMARQUE:
\n

Toutes les interventions faites du même côté doivent être considérées comme faites dans le même champ opératoire.

\n

66

\n

Chapitre 5.- Urologie

\n

Section 1 - Appareil urinaire

\n

Sous-section 1 - Examens et interventions

\n
1)Petites interventions sur l'urètre: exploration instrumentale, dilatation simple, injection ou instillation de médicaments CAC; non cumulable avec une autre intervention par voie urétrale
\n
2)Massage prostatique en vue d'un prélèvement bactériologique CAC
\n
3)Extraction d'un corps étranger de l'urètre antérieur
\n
4)Cathétérisme de la vessie - CAC
\n
5)Lavage de la vessie - CAC
\n
6)Pose ou changement d'une sonde vésicale à demeure par voie basse, lavage éventuel compris
\n
7)Première mise en place d'une sonde vésicale sus-pubienne
\n
8)Changement d'une sonde de cystostomie
\n
9)Chimiothérapie endovésicale
\n
10)Débitmétrie mictionnelle avec enregistrement (uroflowmétrie)
\n
11)Location d'appareil
\n
12)Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie ou profil de pression urétrale avec ou sans débitmétrie
\n
13)Location d'appareil
\n
14)Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression urétrale, avec ou sans débitmétrie
\n
15)Location d'appareil
\n
16)Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et/ou profil de pression urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec ou sans débitmétrie
\n
17)Location d'appareil
\n
18)Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec débitmétrie et pression différentielle
\n
19)Location d'appareil
\n
20)Lithotritie extracorporelle des voies urinaires
\n
21)Ponction percutanée du rein avec ou sans biopsie 5U10 3,65 12,00 12,30 5U11 3,65 12,00 12,30 5U12 5U13 5U14 5U15 6,15 3,65 3,65 6,15 20,20 12,00 12,00 20,20 20,70 12,30 12,30 20,70 5U16 5U17 5U21 5U22 5U22X 5U23 19,00 6,15 6,15 7,95 1,95 15,90 62,30 20,20 20,20 26,10 6,40 52,10 63,80 20,70 20,70 26,70 6,60 53,40 5U23X 5U24 3,95 23,80 12,90 78,00 13,30 80,00 5U24X 5U25 6,00 31,85 19,70 104,40 20,20 107,00 5U25X 5U26 7,95 39,75 26,10 130,30 26,70 133,50 5U26X 5U27 5U28 7,95 60,00 32,20 26,10 196,70 105,50 26,70 201,60 108,20 5U31 5U32 15,05 37,50 49,30 122,90 50,60 126,00 5U33 37,50 122,90 126,00 5U34 5U35 59,00 19,20 193,40 62,90 198,20 64,50 5U41 59,00 193,40 198,20 REMARQUE:
\n

Les positions 5U22 à 5U26 ne sont pas cumulables entre elles

\n

Sous-section 2 - Endoscopie exploratrice et opérationnelle

\n

REMARQUES:

\n

Pour toutes les positions de la sous-section 2:

\n
a)L'anesthésie locale est comprise dans le coefficient de l'acte
\n
b)Les différentes positions ne sont pas cumulables entre elles
\n
1)Urétrocystoscopie exploratrice
\n
2)Urétrocystoscopie avec cathétérisme des uretères y compris l'injection, la dilatation, la sonde de Zeiss
\n
3)Urétrocystoscopie avec biopsie ou ablation de calculs ou de corps étrangers
\n
4)Urétrocystoscopie avec lithotritie
\n
5)Mise en place sous contrôle échographique d'un applicateur au niveau uro-génital pour curiethérapie
\n
6)Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, première séance 67
\n
7)Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, séances suivantes pour une période d'un mois
\n
8)Urétrotomie interne endoscopique
\n
9)Plastie endoscopique au téflon
\n
10)Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents
\n
11)Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents, combinée à une urétrotomie interne
\n
12)Urétéro-pyéloscopie exploratrice, dilatation de l'orifice comprise
\n
13)Urétéro-pyéloscopie opérationnelle sur l'uretère ou le pyélon
\n
14)Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal
\n
15)Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal et urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire, montée de sonde
\n
16)Néphroscopie percutanée opérationnelle, première séance
\n
17)Néphroscopie percutanée, séance ultérieure
\n
18)Néphroscopie percutanée opérationnelle, et urétéropyélographie rétrograde peropératoire, montée de sonde
\n

Sous-section 3 - Chirurgie des reins et uretères

\n
1)Traitement opératoire de l'éventration lombaire
\n
2)Lombotomie exploratrice
\n
3)Incision et drainage du phlegmon périnéphrétique
\n
4)Néphropexie
\n
5)Lombotomie avec biopsie rénale, décapsulation ou traitement conservateur des kystes du rein
\n
6)Néphrostomie percutanée, y compris la dilatation du canal et la pose d'une sonde
\n
7)Changement d'une sonde de néphrostomie
\n
8)Néphrostomie, pyélotomie (non cumulable avec une autre intervention sur le rein)
\n
9)Opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélourétérale
\n
10)Néphrolithotomie
\n
11)Néphrectomie simple
\n
12)Néphrectomie partielle ou section de l'isthme d'un rein en fer à cheval
\n
13)Néphrectomie partielle pour cancer
\n
14)Néphrectomie élargie
\n
15)Néphro-urétérectomie totale
\n
16)Néphrectomie pour cancer par voie abdominale ou thoracophréno-abdominale
\n
17)Néphro-urétérectomie totale pour cancer du bassinet ou de l'uretère par 2 incisions
\n
18)Urétérotomie lombaire, urétérolyse
\n
19)Urétérotomie pelvienne
\n
20)Opération plastique sur l'uretère
\n
21)Anastomose urétéro-urétérale
\n
22)Urétérectomie secondaire totale
\n
23)Urétérostomie cutanée
\n
24)Cure de fistule cutanée de l'uretère 5U42 26,80 87,80 90,00 5U43 5U44 5U45 64,35 107,25 128,70 210,90 351,50 421,80 216,20 360,30 432,40 5U46 160,90 527,40 540,50 5U51 85,75 281,10 288,10 5U52 5U61 128,70 85,75 421,80 281,10 432,40 288,10 5U62 104,55 342,70 351,20 5U63 5U64 5U65 128,70 64,35 147,40 421,80 210,90 483,10 432,40 216,20 495,20 5R11 5R12 5R13 5R21 5R22 85,80 53,65 64,35 91,10 91,10 281,20 175,80 210,90 298,60 298,60 288,20 180,20 216,20 306,10 306,10 5R31 64,35 210,90 216,20 5R32 5R33 39,75 91,10 130,30 298,60 133,50 306,10 5R34 112,50 368,70 377,90 5R41 5R51 5R52 128,70 107,25 128,70 421,80 351,50 421,80 432,40 360,30 432,40 5R53 5R54 5R55 5R56 160,85 128,70 160,85 240,00 527,20 421,80 527,20 786,60 540,40 432,40 540,40 806,30 5R57 214,50 703,00 720,60 5R61 5R62 5R63 5R64 5R65 5R71 5R72 91,10 107,25 112,50 112,50 107,25 91,10 112,50 298,60 351,50 368,70 368,70 351,50 298,60 368,70 306,10 360,30 377,90 377,90 360,30 306,10 377,90 68
\n
25)Urétérostomie cutanée transintestinale
\n
26)Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place
\n
27)Remplacement urétéral par plastie
\n
28)Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux
\n
29)Implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé
\n
30)Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral
\n
31)Supplément en cas de réintervention sur le rein ou l'uretère; pour toutes les positions de la sous-section 3, à l'exception des positions 5R11, 5R31 et 5R32 - CAT
\n
32)Transplantation rénale
\n
33)Prélèvement d'un rein chez un donneur vivant en vue d'une transplantation
\n
34)Prélèvement d'un rein chez un donneur décédé en vue d'une transplantation
\n

Sous-section 4 - Chirurgie de la vessie

\n
1)Cystotomie avec ou sans extraction de calculs
\n
2)Cystotomie avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée
\n
3)Cystotomie avec cystectomie partielle, p. ex. pour tumeur
\n
4)Cystotomie avec exérèse de diverticules vésicaux, avec ou sans résection du col vésical
\n
5)Cystectomie totale isolée
\n
6)Cystectomie totale avec abouchement des uretères à la peau
\n
7)Cystectomie totale avec réimplantation des uretères dans l'intestin
\n
8)Cystectomie totale avec dérivation urinaire par conduit intestinal
\n
9)Cystectomie totale avec dérivation urinaire par réservoir intestinal continent
\n
10)Cure de l'incontinence d'urine chez l'homme par plastie ou par prothèse - APCM
\n
11)Cure de fistule urinaire par voie abdominale
\n
12)Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, premier temps
\n
13)Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, deuxième temps
\n
14)Exstrophie vésicale: ablation simple de la plaque vésicale ou reconstitution simple de la vessie
\n
15)Exstrophie vésicale: reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec dispositif antireflux et ostéotomie iliacale
\n
16)Retouche ultérieure après intervention pour exstrophie vésicale
\n
17)Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie
\n
18)Intervention chirurgicale pour mise en place de matériel radioactif dans la vessie ou la prostate
\n

Sous-section 5 - Chirurgie de l'urètre

\n
1)Méatotomie
\n
2)Dilatation de l'urètre pour rétrécissement, par séance
\n
3)Urétrotomie interne non endoscopique
\n
4)Urétrotomie externe, urétrostomie
\n
5)Urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement ou section à ciel ouvert de valvules congénitales de l'urètre postérieur
\n
6)Urétroplastie en un temps
\n
7)Urétroplastie en plusieurs temps, par temps opératoire
\n
8)Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral 5R73 5R74 5R75 5R81 5R82 5R83 5R87 214,50 107,25 268,15 160,85 160,85 112,50 19,85 703,00 351,50 878,90 527,20 527,20 368,70 65,10 720,60 360,30 900,80 540,40 540,40 377,90 66,70 5R91 5R92 330,00 1.081,60 128,70 421,80 1.108,60 432,40 5R93 100,00 327,80 336,00 5V13 5V14 64,35 85,80 210,90 281,20 216,20 288,20 5V15 5V16 128,70 160,85 421,80 527,20 432,40 540,40 5V21 5V22 5V23 160,85 214,50 268,15 527,20 703,00 878,90 540,40 720,60 900,80 5V24 321,75 1.054,60 1.080,90 5V25 375,35 1.230,20 1.261,00 5V31 200,00 655,50 671,90 5V41 5V42 91,10 56,35 298,60 184,70 306,10 189,30 5V43 44,25 145,00 148,70 5V51 107,25 351,50 360,30 5V52 321,75 1.054,60 1.080,90 5V53 53,65 175,80 180,20 5V55 5V61 268,15 64,35 878,90 210,90 900,80 216,20 5V71 5V72 5V73 5V74 5V75 21,40 9,90 33,90 64,35 85,80 70,10 32,40 111,10 210,90 281,20 71,90 33,30 113,90 216,20 288,20 5V81 5V82 5V91 128,70 42,90 32,20 421,80 140,60 105,50 432,40 144,10 108,20 69
\n
9)Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie, dérivation comprise
\n
10)Traitement opératoire du phlegmon périurétral diffus gangreneux
\n

Section 2 - Appareil génital masculin

\n
1)Ponction biopsie de la prostate
\n
2)Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale
\n
3)Prostatectomie pour adénome
\n
4)Prostatectomie totale pour cancer
\n
5)Opération isolée sur les vésicules séminales (non cumulable avec une intervention sur la vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)
\n
6)Opération pour phimosis (circoncision simple, sans indication médicale, non à charge)
\n
7)Réduction sanglante du paraphimosis
\n
8)Section ou plastie chirurgicale du frein
\n
9)Traitement chirurgical de l'hypospadias balanique
\n
10)Traitement chirurgical de l'hypospadias pénien ou périnéal
\n
11)Traitement chirurgical de l'épispadias
\n
12)Réintervention pour hypospadias ou épispadias
\n
13)Amputation partielle de la verge
\n
14)Amputation totale de la verge
\n
15)Intervention pour déviation pénienne en cas de malformation congénitale ou de maladie de La Peyronie
\n
16)Intervention pour rupture pénienne
\n
17)Shunt pour priapisme
\n
18)Chirurgie de l'impuissance sexuelle avec ou sans prothèse APCM
\n
19)Chirurgie isolée du canal déférent, sauf opération de stérilisation ou opération de recanalisation après ligature antérieure (non cumulable avec une intervention sur la vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)
\n
20)Chirurgie de l'ectopie testiculaire (cure de hernie inguinale comprise)
\n
21)Opération sur le testicule ou le cordon spermatique (sauf varicocèle)
\n
22)Castration pour cancer du testicule avec ablation du cordon spermatique
\n
23)Cure de varicocèle
\n
24)Plastie unilatérale pour stérilité sur l'épididyme et/ou le déférent - APCM
\n

Chapitre 6.- Gynécologie

\n

Section 1 - Obstétrique

\n

Sous-section 1 - Forfaits d'accouchement

\n
1)Assistance à un accouchement
\n
2)Assistance à un accouchement gémellaire
\n
3)Assistance à un accouchement multiple (triple et plus)
\n
4)Anesthésie péridurale pour accouchement Les coefficients de la sous-section 1 sont fixés par le règlement grand-ducal visé à l'article 26 du code des assurances sociales.
\n

Les dispositions de l'article 9, alinéa 1er, relatif au cumul de plusieurs actes techniques, ne sont pas applicables.

\n

5V92 128,70 421,80 432,40 5V93 64,35 210,90 216,20 5A11 5A12 5A21 5A22 5A31 19,85 49,70 128,70 160,90 128,70 65,10 162,90 421,80 527,40 421,80 66,70 167,00 432,40 540,50 432,40 5A41 32,20 105,50 108,20 5A42 5A43 5A51 5A52 5A53 5A55 5A61 5A62 5A65 10,75 9,90 64,35 107,25 107,25 42,90 64,35 85,80 160,85 35,20 32,40 210,90 351,50 351,50 140,60 210,90 281,20 527,20 36,10 33,30 216,20 360,30 360,30 144,10 216,20 288,20 540,40 5A66 5A67 5A68 107,25 189,95 107,25 351,50 622,60 351,50 360,30 638,10 360,30 5A71 19,85 65,10 66,70 5A81 78,10 256,00 262,40 5A82 44,25 145,00 148,70 5A83 160,90 527,40 540,50 5A84 5A91 78,10 107,25 256,00 351,50 262,40 360,30 6A11 6A12 6A13 6A14 90,00 114,00 138,00 66,80 295,00 373,60 452,30 218,90 302,40 383,00 463,60 224,40 70

\n

Sous-section 2 - Actes effectués isolément, non cumulables avec le forfait

\n

d'accouchement

\n
1)Révision utérine
\n
2)Extraction manuelle du placenta adhérent, taponnement éventuel compris
\n
3)Tamponnement utérin
\n
4)Suture d'une épisiotomie ou d'une déchirure du périnée n'intéressant pas le rectum
\n
5)Suture d'une déchirure du col utérin
\n

Sous-section 3 - Actes non compris dans le forfait d'accouchement

\n

cumulables avec le forfait d'accouchement

\n
1)Cardiotocogramme
\n
2)Location d'appareil
\n
3)Prélèvement de sang fétal in utero pendant l'accouchement
\n
4)Provocation de l'accouchement prématuré ou après terme
\n
5)Suture d'une déchirure complète du périnée étendue au rectum
\n
6)Réparation chirurgicale d'une inversion utérine
\n
7)Extraction par le siège
\n
8)Version par manoeuvres internes
\n
9)Extraction instrumentale (forceps, ventouse)
\n
10)Incision du col et suture
\n
11)Embryotomie, basiotripsie 6A31 6A32 13,35 19,80 43,80 64,90 44,80 66,50 6A33 6A34 14,85 8,55 48,70 28,00 49,90 28,70 6A35 13,55 44,40 45,50 6A41 6A41X 6A42 6A43 6A44 6,60 7,55 15,50 18,60 24,75 21,60 24,70 50,80 61,00 81,10 22,20 25,40 52,10 62,50 83,10 6A45 6A51 6A52 6A53 6A54 6A55 79,30 18,60 18,60 18,60 18,60 18,60 259,90 61,00 61,00 61,00 61,00 61,00 266,40 62,50 62,50 62,50 62,50 62,50 6A61 110,05 360,70 369,70 6A71 24,75 81,10 83,10 6A72 49,50 162,20 166,30 6A81 6A82 7,00 15,50 22,90 50,80 23,50 52,10 6A82M 6A83 7,50 15,50 24,60 50,80 25,20 52,10 6A83M 6A85 7,50 20,65 24,60 67,70 25,20 69,40 6A86 16,50 54,10 55,40 REMARQUE:
\n
1)Le cumul se fait à raison de 100% du tarif pour le premier acte cumulé et à raison de 50% du tarif pour les deux actes suivants
\n
2)Les positions 6A51 à 6A55 ne sont pas cumulables entre elles
\n

Sous-section 4 - Césarienne

\n
1)Opération césarienne, voie abdominale ou vaginale
\n

Sous-section 5 - Evacuation chirurgicale d'un utérus gravide (avant la date

\n

de viabilité légale du foetus)

\n
1)Evacuation d'un utérus gravide par curetage ou aspiration, avant 14 semaines de grossesse
\n
2)Evacuation d'un utérus gravide par hystérotomie ou par procédé médicamenteux, après 14 semaines de grossesse
\n

Sous-section 6 - Actes en relation avec la grossesse

\n
1)Amnioscopie
\n
2)Amniocentèse avec prélèvement ou injection, jusqu'à la 20e semaine de la gestation incluse - APCM
\n
3)Frais de matériel
\n
4)Amniocentèse, avec prélèvement ou injection, à partir de la 21e semaine de la gestation - APCM
\n
5)Frais de matériel
\n
6)Perfusion ou transfusion fétale in utero (amniocentèse comprise)
\n
7)Cerclage du col utérin 71
\n

Section 2 - Gynécologie, actes non liés à la gestation ou à

\n

l'accouchement

\n
1)Colposcopie - CAC
\n
2)Prélèvement cervico-vaginal avec examen microscopique qualitatif direct - CAC
\n
3)Biopsie du col
\n
4)Prélèvement ou biopsie de l'endomètre
\n
5)Insufflation tubo-utérine avec enregistrement ou injection
\n
6)Ponction du cul-de-sac de Douglas - CAC
\n
7)Ponction de la glande de Bartholin
\n
8)Incision d'un abcès de la glande de Bartholin - CAC
\n
9)Pose d'un pessaire
\n
10)Coelioscopie, culdoscopie
\n
11)Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique simple (sauf intervention sur les trompes pour stérilisation)
\n
12)Microhystéroscopie exploratrice avec ou sans biopsie
\n
13)Location d'appareil
\n
14)Microhystéroscopie avec traitement préalable de la muqueuse
\n
15)Location d'appareil
\n
16)Microhystéroscopie opérationnelle
\n
17)Location d'appareil
\n
18)Extirpation de la glande de Bartholin
\n
19)Ablation d'une tumeur bénigne de la région vulvo-vaginale
\n
20)Vulvectomie simple
\n
21)Ablation d'un cancer de la vulve ou du vagin
\n
22)Colpotomie
\n
23)Opération de l'imperforation vulvaire
\n
24)Opération de l'imperforation vaginale
\n
25)Création d'un néovagin sans laparotomie
\n
26)Création d'un néovagin par voie haute et basse
\n
27)Dilatation non sanglante du col, acte isolé
\n
28)Dilatation sanglante du col, acte isolé
\n
29)Ablation d'un polype du col
\n
30)Electrocoagulation du col, première séance
\n
31)Electrocoagulation du col, à partir de la 2e séance pour une période de 4 semaines
\n
32)Conisation du col ou opération analogue
\n
33)Amputation du col
\n
34)Colpopérinéorraphie postérieure
\n
35)Colporraphie antérieure
\n
36)Colporraphie antérieure et postérieure
\n
37)Colporraphie antérieure et postérieure avec fixation utérine (Doléris, Kocher)
\n
38)Cure de l'incontinence d'urine par voie vaginale, procédé complexe (p.ex. plastie des bulbo-caverneux), ou par voie vaginale et abdominale combinée
\n
39)Cure du prolapsus génital par procédés complexes (type Wertheim, Manchester, Lefort, Labhardt)
\n
40)Cure de fistules urinaires ou rectales par voie vaginale
\n
41)Hystéropexie simple par voie haute
\n
42)Hystérectomie
\n
43)Hystérectomie totale élargie pour cancer
\n
44)Autre intervention sur l'utérus par voie abdominale, acte isolé
\n
45)Extirpation de tumeurs intra-utérines par voie vaginale 6G11 6G12 3,85 2,00 12,60 6,60 12,90 6,70 6G13 6G14 6G15 6G21 6G22 6G23 6G24 6G31 6G32 7,05 9,55 9,55 3,85 4,45 4,20 3,85 38,10 48,44 23,10 31,30 31,30 12,60 14,60 13,80 12,60 124,90 158,80 23,70 32,10 32,10 12,90 14,90 14,10 12,90 128,00 162,70 6G33 6G33X 6G34 6G34X 6G35 6G35X 6G41 6G42 6G43 6G44 6G51 6G52 6G53 6G54 6G55 6G61 6G62 6G63 6G64 6G65 20,69 6,36 28,72 9,57 41,44 12,72 20,43 15,42 79,54 127,22 14,71 15,42 30,71 127,22 159,08 7,58 12,79 9,06 9,06 6,17 67,80 20,80 94,10 31,40 135,80 41,70 67,00 50,50 260,70 417,00 48,20 50,50 100,70 417,00 521,40 24,80 41,90 29,70 29,70 20,20 69,50 21,40 96,50 32,20 139,20 42,70 68,60 51,80 267,20 427,40 49,40 51,80 103,20 427,40 534,40 25,50 43,00 30,40 30,40 20,70 6G66 6G67 6G71 6G72 6G73 6G74 21,20 31,80 31,80 41,44 68,75 89,11 69,50 104,20 104,20 135,80 225,30 292,10 71,20 106,80 106,80 139,20 231,00 299,40 6G75 134,48 440,80 451,80 6G76 149,38 489,60 501,80 6G77 6G81 6G82 6G83 6G84 6G85 97,08 102,16 157,16 206,76 104,98 50,95 318,20 334,80 515,10 677,70 344,10 167,00 326,10 343,20 528,00 694,60 352,70 171,20 72
\n
46)Curetage de la cavité utérine, dilatation et tamponnement compris
\n
47)Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale - APCM
\n
48)Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale, en post-partum par laparotomie - APCM
\n
49)Intervention sur les annexes, sauf la stérilisation ou la recanalisation après ligature antérieure des trompes, non cumulable avec une intervention intra-abdominale
\n
50)Ovariectomie pour cancer après hystérectomie
\n

Section 3 - Exploration et traitement de la stérilité

\n
1)Hétéro-insémination artificielle
\n

Chapitre 7.- Anesthésie - Réanimation

\n

Section 1 - Anesthésie générale

\n
1)Anesthésie générale de courte durée (moins de cinq minutes) par un seul moyen d'anesthésie, faite par un médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, sans nécessité de soins subséquents REMARQUE:
\n

Pour les autres anesthésies générales faites par le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, voir article 12

\n
2)Anesthésie générale faite par un médecin non spécialiste en anesthésie-réanimation (non cumulable avec un autre acte)
\n

Section 2 - Actes techniques accompagnant l'anesthésie

\n

générale

\n
1)Surveillance de la circulation extracorporelle en chirurgie cardiaque
\n
2)Intubation endobronchique en chirurgie endothoracique
\n
3)Technique de transfusion autologue de sang par hémodilution préopératoire
\n
4)Technique de transfusion autologue de sang par technique type cell-saver ou Stryker 6G86 28,78 94,30 96,70 6G91 48,44 158,80 162,70 6G92 104,98 344,10 352,70 6G93 104,98 344,10 352,70 6G94 157,16 515,10 528,00 6F11 9,85 32,30 33,10 7A11 13,60 44,60 45,70 7A12 9,30 30,50 31,20 7A21 95,80 314,00 321,80 7A22 7A23 16,95 19,15 55,60 62,80 56,90 64,30 7A24 19,15 62,80 64,30 7A41 10,20 33,40 34,30 7A42 16,00 52,40 53,80 7A43 32,20 105,50 108,20 7A44 20,80 68,20 69,90 REMARQUE:
\n

Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.

\n

Section 3 - Autres actes d'anesthésie-réanimation

\n
1)Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un autre médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte, acte isolé
\n
2)Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un autre médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte, la nuit entre 22 et 7 heures, acte isolé
\n
3)Anesthésie péridurale continue ou anesthésie continue d'un tronc ou plexus nerveux, avec mise en place d'un cathéter permanent, pour traitement de douleurs rebelles, en dehors de toute intervention, pour une période maximale de cinq jours
\n
4)Oxygénothérapie hyperbare, séance d'au moins une heure, y compris la surveillance par tous procédés, à une pression de 2 à 3 bares absolues; cumulable avec le forfait journalier d'hospitalisation par le médecin spécialiste en anesthésieréanimation - ACM 73
\n

Section 4 - Urgences extra-hospitalières

\n

REMARQUE:

\n

Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.

\n
1)Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voiture SAMU pour accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation
\n
2)Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voie aérienne pour accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation
\n
3)Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert secondaire médicalisé par route
\n
4)Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet allerretour
\n
5)Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne
\n
6)Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger du médecin spécialiste en anesthésieréanimation, par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet aller-retour
\n
7)Supplément pour transfert secondaire médicalisé au Luxembourg du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, par route, au-delà de 30 km
\n
8)Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation de plus de 15 minutes après l'arrivée par SAMU à l’hôpital d’un malade non hospitalisé au service de réanimation de cet hôpital
\n
9)Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé d'un nouveau-né, par route, pour une distance de moins de 15 km
\n
10)Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé d'un nouveau-né, par route, à partir de 15 km
\n
11)Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger du médecin spécialiste en pédiatrie, par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet aller-retour
\n
12)Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé d'un nouveau-né par voie aérienne
\n
13)Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger du médecin spécialiste en pédiatrie par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet allerretour
\n
14)Supplément pour transfert secondaire médicalisé au Luxembourg du médecin spécialiste en pédiatrie, par route, audelà de 30 km
\n

Section 5 - Anesthésie péridurale

\n
1)Anesthésie péridurale pour accouchement Le coefficient de la section 5 est fixé par le règlement grandducal visé à l'article 26 du code des assurances sociales.
\n

7A61 41,70 136,70 140,10 7A62 41,70 136,70 140,10 7A71 70,00 229,40 235,20 7A72 30,00 98,30 100,80 7A73 45,00 147,50 151,20 7A74 15,00 49,20 50,40 7A75 18,80 61,60 63,20 7A76 17,70 58,00 59,50 7A80 41,70 136,70 140,10 7A81 70,00 229,40 235,20 7A82 30,00 98,30 100,80 7A83 45,00 147,50 151,20 7A84 15,00 49,20 50,40 7A85 18,80 61,60 63,20 7A95 66,80 218,90 224,40 74

\n

Chapitre 8.Imagerie

\n

médicale, interventionnelle, radiothérapie

\n

Section 1 - Radiodiagnostic

\n

Sous-section 1 - Films

\n
a)Films
\n
1)Film 9/13
\n
2)Film 13/18
\n
3)Film 18/24
\n
4)Film 15/40
\n
5)Film 20/40
\n
6)Film 24/30
\n
7)Film 30/40
\n
8)Film 35/35
\n
9)Film 36/43
\n
10)Film 40/40
\n
b)Supplément pour exposition multiple
\n
11)Exposition en 2 plans
\n
12)Exposition en 3 plans
\n
13)Exposition en 4 plans radiologie 8F10M 8F11M 8F12M 8F13M 8F14M 8F15M 8F16M 8F17M 8F18M 8F19M 0,85 1,10 1,30 1,35 1,80 1,80 2,20 2,15 2,55 2,20 2,80 3,60 4,30 4,40 5,90 5,90 7,20 7,00 8,40 7,20 2,90 3,70 4,40 4,50 6,00 6,00 7,40 7,20 8,60 7,40 8F31M 8F32M 8F33M 0,30 0,45 0,60 1,00 1,50 2,00 1,00 1,50 2,00 8S01 8S02 8S03 8S04 8S05 8S06 8S13 8S14 8S15 8S16 8S18 8S22 8S23 8S24 4,30 4,30 4,30 4,30 4,30 4,30 4,30 4,30 4,30 4,30 4,30 4,30 4,30 12,90 14,10 14,10 14,10 14,10 14,10 14,10 14,10 14,10 14,10 14,10 14,10 14,10 14,10 42,30 14,40 14,40 14,40 14,40 14,40 14,40 14,40 14,40 14,40 14,40 14,40 14,40 14,40 43,30 8S25 2,15 7,00 7,20 8S26 2,15 7,00 7,20 8S40 8S41 8S42 8S45 8S51 8S52 4,30 4,30 4,30 5,80 4,30 4,30 14,10 14,10 14,10 19,00 14,10 14,10 14,40 14,40 14,40 19,50 14,40 14,40
\n

Sous-section 2 - Squelette

\n

REMARQUE:

\n

Les tarifs des différentes positions de radiodiagnostic de la soussection 2 ne peuvent être mis en compte qu'une seule fois, sauf l'examen simultané du même segment de deux membres ou l'examen bilatéral des rochers (8S42). Ce tarif inclut toutes les incidences.

\n
a)Membres
\n
1)Rx doigts et/ou main - CAC
\n
2)Rx poignet - CAC
\n
3)Rx avant-bras - CAC
\n
4)Rx coude - CAC
\n
5)Rx humérus - CAC
\n
6)Rx épaule et/ou clavicule - CAC
\n
7)Rx orteils et/ou pied - CAC
\n
8)Rx cheville - CAC
\n
9)Rx jambe - CAC
\n
10)Rx genou - CAC
\n
11)Rx fémur - CAC
\n
12)Rx bassin - CAC
\n
13)Rx hanche - CAC
\n
14)Radiomensuration ou mesure des axes des 2 membres inférieurs
\n
15)Supplément pour épreuves dynamiques à la recherche de lésions ligamentaires des articulations des membres - CAC
\n
16)Radiographie comparative du segment controlatéral - CAC
\n
b)Tête et thorax
\n
1)Rx crâne - CAC
\n
2)Rx sinus faciaux, squelette facial - CAC
\n
3)Rx crâne, poses spéciales du rocher ou de l'orbite - CAC
\n
4)Orthopantomographie
\n
5)Rx sternum - CAC
\n
6)Rx côtes, gril costal - CAC 75
\n
c)Colonne vertébrale
\n
1)Rx colonne cervicale, toutes incidences - CAC
\n
2)Rx colonne dorsale, toutes incidences - CAC
\n
3)Rx colonne lombaire, toutes incidences - CAC
\n
4)Rx sacrum et/ou coccyx et/ou articulations sacro-iliaques CAC
\n
5)Rachis dans son entier en téléradiographie, face et profil
\n
6)Supplément pour épreuves dynamiques de la colonne cervicale, en cas de traumatisme - CAC
\n
d)Arthrographie, discographie
\n
1)Arthrographie, ponction non comprise
\n
2)Arthrographie, ponction articulaire et injection comprises
\n
3)Arthrographie de la hanche, ponction articulaire et injection comprises
\n
4)Discographie, un ou plusieurs niveaux, ponction non comprise
\n
5)Discographie, ponction des disques et injection comprises
\n

Sous-section 3 - Organes de la tête, du cou et du thorax

\n
1)Lacrymographie; injection non comprise
\n
2)Lacrymographie, sondage des voies lacrymales et injection compris
\n
3)Sialographie; injection non comprise
\n
4)Sialographie, sondage et injection compris
\n
5)Rx parties molles du cou et de la tête; sans moyen de contraste- CAC; non cumulable à une autre radiographie de la tête (8S40 à 8S42-8V10 à 8V13 et 8V15)
\n
6)Laryngographie avec produit de contraste
\n
7)Radioscopie thoracique, opacification oesophagienne comprise; non cumulable avec un autre examen radiologique du thorax ou de l'abdomen (8V17 à 8V33)-CAC
\n
8)Location d'appareil
\n
9)Radiographie thoracique de face - CAC
\n
10)Radiographie thoracique, face et profil et autres incidences éventuelles - CAC
\n
11)Location d'appareil en cas de radioscopie associée
\n
12)Bronchographie, médiastinographie (injection non comprise)
\n

Sous-section 4 - Appareil digestif

\n
1)Radiographie de l'abdomen sans préparation, radioscopie éventuelle comprise; non cumulable avec un autre examen radiographique de l'abdomen (8V21 à 8V49 et 8V55 à 8V58)CAC
\n
2)Rx oesophage seul; non cumulable avec 8V16
\n
3)Location d'appareil et frais pour produit de contraste
\n
4)Transit oeso-gastro-duodénal
\n
5)Location d'appareil et frais pour produit de contraste
\n
6)Transit du grêle seul; non cumulable à 8V20-8V25
\n
7)Location d'appareil et frais pour produit de contraste
\n
8)Transit oeso-gastro-duodénal et transit intestinal complet avec au moins 1 contrôle subséquent
\n
9)Location d'appareil et frais pour produit de contraste
\n
10)Lavement baryté
\n
11)Location d'appareil et frais pour produit de contraste
\n
12)Cholécystographie par voie orale
\n
13)Cholécysto-cholangiographie par voie intra-veineuse
\n
14)Cholangiographie par voie percutanée transhépatique
\n
15)Cholangiographie peropératoire 8S61 8S62 8S63 8S64 6,45 4,30 6,45 4,30 21,10 14,10 21,10 14,10 21,70 14,40 21,70 14,40 8S65 8S66 12,90 2,15 42,30 7,00 43,30 7,20 8S81 8S82 8S83 10,50 17,30 21,75 34,40 56,70 71,30 35,30 58,10 73,10 8S85 8S86 10,25 31,00 33,60 101,60 34,40 104,10 8V10 8V11 7,75 9,75 25,40 32,00 26,00 32,80 8V12 8V13 8V14 10,50 14,00 4,30 34,40 45,90 14,10 35,30 47,00 14,40 8V15 8V16 7,00 3,50 22,90 11,50 23,50 11,80 8V16X 8V17 8V18 0,80 4,30 7,20 2,60 14,10 23,60 2,70 14,40 24,20 8V18X 8V19 0,80 8,50 2,60 27,90 2,70 28,60 8V20 7,20 23,60 24,20 8V22 8V22X 8V23 8V23X 8V24 8V24X 8V25 7,00 1,10 16,15 1,10 7,75 1,10 16,15 22,90 3,60 52,90 3,60 25,40 3,60 52,90 23,50 3,70 54,30 3,70 26,00 3,70 54,30 8V25X 8V26 8V26X 8V31 8V32 8V34 8V35 1,10 16,15 1,25 7,10 14,35 26,55 8,55 3,60 52,90 4,10 23,30 47,00 87,00 28,00 3,70 54,30 4,20 23,90 48,20 89,20 28,70 76
\n

Sous-section 5 - Système urinaire

\n
1)Urographie intra-veineuse
\n
2)Urographie intra-veineuse avec tomographie simultanée
\n
3)Urétéro-pyélographie rétrograde uni-ou bilatérale; cathétérisme non compris
\n
4)Cystographie
\n
5)Urétro-cystographie rétrograde avec injection du produit de contraste
\n
6)Urétrographie, sans injection du produit de contraste
\n
7)Urétrographie rétrograde avec injection du produit de contraste
\n
8)Vésiculo- et/ou déférentographie
\n

Sous-section 6 - Gynécologie

\n
1)Mammographie unilatérale, toutes incidences
\n
2)Mammographie bilatérale
\n
3)Mammographie bilatérale dans le cadre d'un programme de dépistage précoce du cancer du sein
\n
4)Galactographie, injection comprise
\n
5)Hystérosalpingographie
\n
6)Radiopelvimétrie
\n
7)Mammographie unilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour lésions suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du cancer du sein
\n
8)Mammographie bilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour lésions suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du cancer du sein
\n

Sous-section 7 - Système nerveux

\n
1)Myélographie, ponction non comprise
\n
2)Myélographie, ponction et injection comprises 8V41 8V42 8V43 10,50 14,75 13,05 34,40 48,30 42,80 35,30 49,60 43,80 8V44 8V45 5,15 15,05 16,90 49,30 17,30 50,60 8V46 8V47 7,75 17,65 25,40 57,80 26,00 59,30 8V48 7,95 26,10 26,70 8V51 8V52 8V53 5,85 11,70 11,70 19,20 38,30 38,30 19,70 39,30 39,30 8V54 8V55 8V56 8V57 10,50 10,50 4,30 5,85 34,40 34,40 14,10 19,20 35,30 35,30 14,40 19,70 8V58 11,70 38,30 39,30 8V61 8V62 13,45 27,55 44,10 90,30 45,20 92,60 8V70 89,00 291,70 299,00 8V71 8V72 29,45 44,05 96,50 144,40 98,90 148,00 8V73 34,60 113,40 116,20 8V75 59,25 194,20 199,10 8V76 89,00 291,70 299,00 8V77 8V78 59,00 89,00 193,40 291,70 198,20 299,00
\n

Sous-section 8 - Angiographie

\n

REMARQUES:

\n

Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent l'anesthésie locale, la ponction respectivement le cathétérisme, l'injection du produit de contraste, la prise des films et le rapport.

\n

Le coefficient reste le même si les actes sont faits avec digitalisation.

\n

En cas d'examen bilatéral, la règle générale des actes bilatéraux est applicable (article 9)

\n
1)Artériographie unilatérale des artères intracrâniennes (non cumulable avec 8V75 ou 8V76)
\n
2)Artériographie d'un membre
\n
3)Artériographie des deux membres inférieurs et de l'aorte abdominale par cathétérisme unilatéral ou par ponction aortique
\n
4)Artériographie de l'aorte thoracique et/ou abdominale et de ses branches (non cumulable avec 8V71, 8V72, 8V78, ou 8V79)
\n
5)Artériographie d'une carotide ou d'une artère vertébrale par cathétérisme
\n
6)Artériographie unilatérale des artères du cou (y compris la crosse aortique)
\n
7)Artériographie médullaire
\n
8)Artériographie par cathétérisme sélectif d'une branche de l'aorte thoraco-abdominale 77
\n
9)Artériographie par cathétérisme sélectif de plusieurs branches de l'aorte thoraco-abdominale
\n
10)Artériographie locale par injection directe peropératoire
\n
11)Phlébographie
\n
12)Splénoportographie
\n
13)Lymphographie
\n
14)Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau des membres ou d'organes thoraco-abdominaux pour prélèvement local ou chimiothérapie
\n
15)Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau crânio-cervical ou médullaire pour prélèvement local ou chimiothérapie
\n

Sous-section 9 - Examens divers

\n
1)Contrôle radiologique de bonne mise en place d'une sonde ou d'un cathéter avec injection de produit de contraste
\n
2)Fistulographie sous opacification par sonde
\n
3)Repérage percutané de corps étrangers par marquage géométrique
\n
4)Repérage percutané d'une lésion focale au décours d'une séance d'imagerie médicale (mise en compte une seule fois) CAT
\n
5)Amplificateur de brillance avec TV pour contrôle radioscopique d'un acte chirurgical ou analogue- CAT (non applicable pour acte de radiologie ni pour position à libellé spécifié «sous contrôle radioscopique»)
\n

Sous-section 10 - Tomographie, scanographie

\n
a)Tomographie
\n
1)Tomographie du squelette en présence de matériel métallique
\n
2)Tomographie des poumons et/ou du larynx
\n
b)Tomodensitométrie (TDM), scanographie
\n
1)TDM de la tête (cou compris)
\n
2)TDM du cou et/ou des organes thoraciques
\n
3)TDM des organes abdominaux et/ou pelviens
\n
4)TDM de la colonne cervicale
\n
5)TDM de la colonne lombaire et/ou dorsale
\n
6)TDM des membres
\n
7)TDM du corps entier
\n
8)TDM de l'arcade dentaire
\n
9)Supplément pour TDM combinée à une arthrographie, discographie ou myélographie
\n
10)Contrôle scanographique pour un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT REMARQUE:
\n

Les positions 8A21-8A45 ne sont pas applicables à l'examen d'ostéodensitométrie réalisé à l'aide d'un scanner 8V79 110,00 360,50 369,50 8V80 8V81 8V82 8V83 8V86 20,80 29,45 34,60 29,45 89,00 68,20 96,50 113,40 96,50 291,70 69,90 98,90 116,20 98,90 299,00 8V87 89,00 291,70 299,00 8V90 7,20 23,60 24,20 8V91 8V92 7,95 7,20 26,10 23,60 26,70 24,20 8V93 20,00 65,60 67,20 8V95 8,85 29,00 29,70 8A15 8A16 13,05 13,05 42,80 42,80 43,80 43,80 8A21 8A31 8A32 8A33 8A34 8A35 8A36 8A37 8A41 23,60 29,25 29,25 29,25 29,25 23,60 35,45 13,05 14,60 77,40 95,90 95,90 95,90 95,90 77,40 116,20 42,80 47,90 79,30 98,30 98,30 98,30 98,30 79,30 119,10 43,80 49,00 8A45 8,85 29,00 29,70 78

\n

Section 2 - Radiothérapie

\n

Sous-section 1 - Traitement par les isotopes radioactifs en sources non

\n

scellées

\n
1)Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, première application
\n
2)Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, deuxième application
\n
3)Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, troisième application 8T11 38,85 127,30 130,50 8T12 27,95 91,60 93,90 8T13 18,75 61,50 63,00 8T21 12,00 39,30 40,30 8T22 48,00 157,30 161,30 8T23 96,00 314,60 322,50 8T24 144,00 472,00 483,80 8T31 3,60 11,80 12,10 8T32 14,40 47,20 48,40 8T33 28,80 94,40 96,80 8T34 43,20 141,60 145,10 8T41 1,80 5,90 6,00 8T42 2,70 8,80 9,10 8T43 6,30 20,60 21,20 8T44 8T51 10,80 33,25 35,40 109,00 36,30 111,70 8T61 40,00 131,10 134,40 8T62 160,00 524,40 537,50 REMARQUE :
\n

Pour les actes de cette sous-section, une application comprend l'ensemble du traitement et les consultations de contrôle postthérapeutiques pendant une durée de trois mois.

\n

Sous-section 2 - Radiothérapie externe

\n
1)Simulation en vue d'une radiothérapie de basse énergie ou superficielle pour des champs simples
\n
2)Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie; technique simple, à visée symptomatique sur métastase ou tumeur évoluée
\n
3)Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie, technique élaborée avec simulateur-scanner ou scanner de simulation, repérage précis des volumes cibles et des organes à risque, étude dosimétrique, champs complexes avec caches personnalisés ou recours à une collimation par multilames
\n
4)Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie avec haute technicité (radiothérapie conformationnelle, stéréotaxique, dynamique, corporelle ou cutanée totale, intraopératoire)
\n
5)Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première simulation 8T21
\n
6)Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première simulation 8T22
\n
7)Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première simulation 8T23
\n
8)Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première simulation 8T24
\n
9)Séance de radiothérapie de basse énergie ou radiothérapie superficielle, pour des champs simples; radiothérapie fonctionnelle
\n
10)Séance de radiothérapie de haute énergie, technique simple, à visée symptomatique
\n
11)Séance de radiothérapie de haute énergie avec technique élaborée
\n
12)Séance de radiothérapie de haute énergie avec haute technicité
\n
13)Chimiothérapie anticancéreuse par injection, concomitante à la radiothérapie avec surveillance, non renouvelable avant un délai de 6 jours - CAT
\n

Sous-section 3 - Curiethérapie

\n
1)Séance de curiethérapie à haut débit de dose, technique interstitielle, endocavitaire ou endoluminale
\n
2)Forfait pour curiethérapie à débit de dose pulsé, technique interstitielle, endocavitaire ou endoluminale, y compris la surveillance 79
\n
3)Mise en place sous anesthésie générale de gaines vectrices pour curiethérapie au niveau bucco-pharyngé
\n
4)Mise en place d'un applicateur utéro-vaginal pour curiethérapie
\n
5)Mise en place percutanée de gaines vectrices pour curiethérapie interstitielle 8T71 11,00 36,10 37,00 8T72 8T73 16,50 11,45 54,10 37,50 55,40 38,50 8E01 12,75 41,80 42,80 8E01X 8E02 5,55 12,75 18,20 41,80 18,60 42,80 8E02X 8E03 5,55 12,75 18,20 41,80 18,60 42,80 8E03X 8E09 8E09X 8E13 5,55 19,20 5,55 19,20 18,20 62,90 18,20 62,90 18,60 64,50 18,60 64,50 8E13X 8E14 8E14X 8E21 5,55 12,75 5,55 12,75 18,20 41,80 18,20 41,80 18,60 42,80 18,60 42,80 8E21X 8E22 8E22X 8E25 5,55 19,20 5,55 6,40 18,20 62,90 18,20 21,00 18,60 64,50 18,60 21,50 8E25X 8E31 8E32 8E33 8E34 8E35 5,55 35,00 30,00 39,66 29,85 13,22 18,20 114,70 98,30 130,00 97,80 43,30 18,60 117,60 100,80 133,20 100,30 44,40 8E41 11,20 36,70 37,60 8E41X 8E42 5,40 24,90 17,70 81,60 18,10 83,70 8E42X 15,00 49,20 50,40 REMARQUE :
\n

Les positions concernant la mise en place de l'applicateur ou des gaines vectrices sont cumulables à plein tarif aux positions de curiethérapie

\n

Section 3 - Imagerie médicale utilisant les agents physiques

\n

sans radiations ionisantes

\n

Sous-section 1 - Echographie (échotomographie, ultrasonographie)

\n
1)Examen échographique de régions ou d'organes non prévus aux positions suivantes
\n
2)Location d'appareil
\n
3)Examen échographique de la glande thyroïde (région du cou comprise)
\n
4)Location d'appareil
\n
5)Examen échographique du crâne et/ou des hanches chez un enfant de moins de deux ans
\n
6)Location d'appareil
\n
7)Echographie du pelvis par voie transrectale ou transvaginale
\n
8)Location d'appareil
\n
9)Examen échographique des organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens; non applicable pour échographie en rapport avec la grossesse
\n
10)Location d'appareil
\n
11)Examen échographique des seins
\n
12)Location d'appareil
\n
13)Echographie obstétricale, 1er ou 3e trimestre (y compris le 1er diagnostic de la grossesse)
\n
14)Location d'appareil
\n
15)Echographie obstétricale du 2e trimestre
\n
16)Location d'appareil
\n
17)Contrôle échographique accompagnant un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT (non applicable pour une position à libellé spécifié «sous contrôle échographique»)
\n
18)Location d'appareil
\n
19)Echoendoscopie de l'oesophage et du cardia
\n
20)Echoendoscopie de l'estomac
\n
21)Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires
\n
22)Echoendoscopie du côlon
\n
23)Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde
\n

Sous-section 2 - Echo-Doppler des vaisseaux

\n
1)Examen des vaisseaux par Doppler continu avec enregistrement
\n
2)Location d'appareil
\n
3)Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen des veines du pelvis et des membres inférieurs, la première séance
\n
4)Location d'appareil 80
\n
5)Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen des veines du pelvis et des membres inférieurs, séance suivante pour une période de 6 mois
\n
6)Location d'appareil
\n
7)Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres inférieurs et du pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes ou bilan avant intervention pour varices, la première séance
\n
8)Location d'appareil
\n
9)Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres inférieurs et du pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes ou bilan avant intervention pour varices, séance suivante pour une période de 6 mois
\n
10)Location d'appareil
\n
11)Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche ou la surveillance d'une souffrance foetale, la première séance
\n
12)Location d'appareil
\n
13)Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche ou la surveillance d'une souffrance foetale, séance suivante pour une même grossesse
\n
14)Location d'appareil 8E43 12,45 40,80 41,80 8E43X 8E45 15,00 24,90 49,20 81,60 50,40 83,70 8E45X 8E46 15,00 12,45 49,20 40,80 50,40 41,80 8E46X 8E47 15,00 24,90 49,20 81,60 50,40 83,70 8E47X 8E48 15,00 12,45 49,20 40,80 50,40 41,80 8E48X 15,00 49,20 50,40 8E61 8E62 8E63 8E64 8E65 8E66 38,00 38,00 38,00 38,00 38,00 38,00 124,50 124,50 124,50 124,50 124,50 124,50 127,70 127,70 127,70 127,70 127,70 127,70 8N01 11,10 36,40 37,30 8N02 8N11 8N12 11,10 18,75 29,85 36,40 61,50 97,80 37,30 63,00 100,30 8N15 37,50 122,90 126,00 8N17 8N18 8N19 8N21 37,50 37,50 48,50 37,50 122,90 122,90 159,00 122,90 126,00 126,00 162,90 126,00 8N22 42,50 139,30 142,80 REMARQUE :
\n

Les positions de cette sous-section ne sont pas cumulables entre elles.

\n

Sous-section 3 - Imagerie par résonance magnétique (IRM)

\n
1)IRM de la tête (cou compris)
\n
2)IRM du cou et/ou des organes thoraciques
\n
3)IRM des organes abdominaux et/ou pelviens
\n
4)IRM de la colonne cervicale
\n
5)IRM de la colonne lombaire et/ou dorsale
\n
6)IRM des membres
\n

Section 4 - Diagnostic par les isotopes radioactifs

\n

(médecine nucléaire)

\n
1)Courbe de fixation d'un isotope sur un organe ou sur des échantillons prélevés (sang, urines), non cumulable avec l'imagerie scintigraphique du même organe (Ne concerne pas les examens inscrits dans la nomenclature des laboratoires d'analyses médicales)
\n
2)Test respiratoire par isotope (breath test)
\n
3)Scintigraphie de la thyroïde, sans courbe de fixation
\n
4)Scintigraphie de la thyroïde avec courbe de fixation, minimum 3 mesures
\n
5)Scintigraphie pour la recherche de tumeurs neuro-endocrines (apudomes )
\n
6)Scintigraphie pulmonaire (perfusion)
\n
7)Scintigraphie pulmonaire (ventilation)
\n
8)Scintigraphie pulmonaire (ventilation et perfusion)
\n
9)Scintigraphie du myocarde, contrôle ECG et tomoscintigraphie comprise
\n
10)Scintigraphie du myocarde au repos et après effort ou après perfusion d'un médicament, sous contrôle ECG, y compris tout contrôle dans les 48 heures, tomoscintigraphie comprise 81
\n
11)Ventriculographie isotopique avec calcul de la fraction d'éjection et/ou des fractions régionales, contrôle ECG compris
\n
12)Scintigraphie hépatique
\n
13)Choléscintigraphie avec étude dynamique
\n
14)Etude scintigraphique de la vidange gastrique
\n
15)Scintigraphie pour la recherche d'un diverticule de Meckel
\n
16)Scintigraphie rénale, uni- ou bilatérale
\n
17)Néphrographie isotopique et clearance séparée des 2 reins
\n
18)Scintigraphie cérébrale, tomoscintigraphie comprise
\n
19)Scintigraphie cérébrale, examen statique et dynamique, tomoscintigraphie comprise
\n
20)Cisternographie isotopique, ponction lombaire et injection comprise
\n
21)Scintigraphie pour la recherche d'un foyer infectieux (p.ex. par leucocytes marqués)
\n
22)Scintigraphie pour la recherche d'une hémorragie (p.ex. par érythrocytes marqués)
\n
23)Scintigraphie osseuse loco-régionale
\n
24)Scintigraphie osseuse loco-régionale examen statique et dynamique, tomoscintigraphie comprise
\n
25)Scintigraphie osseuse du corps entier
\n
26)Scintigraphie de la moelle osseuse
\n
27)Lymphoscintigraphie
\n
28)Immunoscintigraphie
\n
29)Scintigraphie et transit par un organe deux traceurs ou plus suivie d'une soustraction progressive des images
\n
30)Tomoscintigraphie en complément d'un examen de la présente section - CAT
\n
31)Tomographie par émission de positons dans le domaine oncologique: Présentation d’un ou de plusieurs organes, (localisation anatomique par d’autres moyens radiologiques inclus – comme par exemple fusion des images) REMARQUE:
\n
1)Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent la préparation des traceurs, l'anesthésie locale, l'injection resp. la ponction-injection
\n
2)Ne sont pas cumulables entre elles les positions d'examens utilisant un même traceur ou concernant le même organe respectivement le même système:
\n

8N11 et 8N12 8N17 à 8N19 8N21 à 8N25 8N31 et 8N33 8N41 à 8N43 8N51 à 8N55 8N71 à 8N75 8N25 37,50 122,90 126,00 8N31 8N33 8N36 8N38 8N41 8N42 8N51 8N52 32,50 37,50 37,50 37,50 32,50 43,50 37,50 43,50 106,50 122,90 122,90 122,90 106,50 142,60 122,90 142,60 109,20 126,00 126,00 126,00 109,20 146,10 126,00 146,10 8N55 40,00 131,10 134,40 8N61 37,50 122,90 126,00 8N63 37,50 122,90 126,00 8N71 8N72 37,50 45,00 122,90 147,50 126,00 151,20 8N75 8N78 8N81 8N85 8N91 37,50 37,50 32,50 37,50 37,50 122,90 122,90 106,50 122,90 122,90 126,00 126,00 109,20 126,00 126,00 8N95 11,10 36,40 37,30 8N96 25,00 81,90 84,00 82

\n

Section 5 - Radiologie interventionnelle

\n

(Interventions percutanées sous contrôle d'imagerie médicale) REMARQUES:

\n
1)Les coefficients des actes comprennent l'anesthésie locale, la ponction respectivement le cathétérisme et l'imagerie de la région traitée.
\n
2)Les positions des sous-sections 1 à 7 sont cumulables (en appliquant l'article 9 alinéa 1er), si elles portent sur des lésions distinctes situées sur des artères différentes.
\n
3)En cas de thrombolyse (sous-section 5), une angiographie de contrôle peut être mise en compte si ce contrôle est effectué au moins deux heures après la fin de la première séance. Ce contrôle angiographique ne peut être mis en compte que deux fois par jour.
\n

Par dérogation à l'art. 9, alinéa final, l'accord du contrôle médical n'est pas requis sous ces conditions.

\n
4)En cas d'intervention endoluminale sous imagerie (chapitre 8, section 5) suivie, sur le même segment, d'une intervention de chirurgie vasculaire (chapitre 2, section 2, sous-section 5) ou biliaire (chapitre 2, section 6, sous-section 4), le cumul des tarifs pour un même médecin n'est pas possible dans la même séance.
\n

Sous-section 1 - Angioplastie pour sténose

\n
1)Angioplastie pour sténose d'un vaisseau du cou
\n
2)Angioplastie pour sténose d'une artère du membre supérieur
\n
3)Angioplastie pour sténose de l'aorte
\n
4)Angioplastie pour sténose d'une artère viscérale
\n
5)Angioplastie pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
\n
6)Angioplastie pour sténose d'une artère infrapoplitée
\n
7)Angioplastie pour sténose d'un vaisseau cérébral
\n

Sous-section 2 - Mise en place d'une endoprothèse avec ou sans

\n

angioplastie

\n
1)Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
\n
2)Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère du membre supérieur
\n
3)Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'aorte
\n
4)Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère viscérale
\n
5)Angioplastie et endoprothèse bifurquée pour sténose du carrefour aorto-iliaque
\n
6)Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
\n
7)Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère infrapoplitée
\n
8)Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une veine profonde 8P11 8P12 8P13 8P14 8P15 130,00 110,00 130,00 130,00 110,00 426,10 360,50 426,10 426,10 360,50 436,70 369,50 436,70 436,70 369,50 8P16 8P17 130,00 130,00 426,10 426,10 436,70 436,70 8P21 195,00 639,10 655,10 8P22 165,00 540,80 554,30 8P23 8P24 195,00 195,00 639,10 639,10 655,10 655,10 8P25 290,00 950,50 974,30 8P26 165,00 540,80 554,30 8P27 195,00 639,10 655,10 8P29 165,00 540,80 554,30 83
\n

Sous-section 3 - Recanalisation mécanique pour obstruction complète

\n

avec ou sans mise en place d'une endoprothèse

\n
1)Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
\n
2)Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du membre supérieur
\n
3)Recanalisation pour obstruction de l'aorte
\n
4)Recanalisation pour obstruction d'une artère viscérale
\n
5)Recanalisation pour obstruction de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
\n
6)Recanalisation pour obstruction d'une artère infrapoplitée
\n
7)Recanalisation pour obstruction d'une veine profonde
\n

Sous-section 4 - Traitement d'un anévrisme par mise en place d'une

\n

endoprothèse ou de coils

\n
1)Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
\n
2)Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du membre supérieur
\n
3)Traitement endoluminal pour anévrisme de l'aorte
\n
4)Traitement endoluminal par prothèse bifurquée d'un anévrisme aortique sous-rénal
\n
5)Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère viscérale
\n
6)Traitement endoluminal pour anévrisme de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
\n
7)Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère infrapoplitée
\n
8)Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau cérébral
\n

Sous-section 5 - Thromboaspiration ou thrombolyse endovasculaire

\n
1)Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du cou
\n
2)Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du membre supérieur
\n
3)Thromboaspiration au niveau de l'aorte
\n
4)Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère viscérale
\n
5)Thromboaspiration ou thrombolyse de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
\n
6)Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère infrapoplitée
\n
7)Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau cérébral
\n
8)Thromboaspiration ou thrombolyse d'une veine profonde
\n

Sous-section 6 - Embolisation d'un vaisseau pour anévrisme ou autre

\n

malformation vasculaire ou pour traumatisme

\n
1)Embolisation d'un vaisseau du cou ou de la face
\n
2)Embolisation d'une artère iliaque, fémorale ou poplitée
\n
3)Embolisation d'une artère infrapoplitée
\n
4)Embolisation d'un vaisseau cérébral ou médullaire
\n
5)Embolisation d'une artère ou d'une veine viscérale
\n

Sous-section 7 - Autres traitements endovasculaires

\n
1)Embolisation d'un vaisseau pour tumeur
\n
2)Extraction d'un corps étranger intravasculaire
\n
3)Shunt porto-cave par voie transhépatique ou transjugulaire, mise en place d'une endoprothèse comprise
\n
4)Mise en place percutanée d'un filtre de la veine cave 8P31 235,00 770,20 789,50 8P32 220,00 721,10 739,10 8P33 8P34 8P35 195,00 195,00 220,00 639,10 639,10 721,10 655,10 655,10 739,10 8P36 8P39 165,00 165,00 540,80 540,80 554,30 554,30 8P41 205,00 671,90 688,70 8P42 190,00 622,70 638,30 8P43 8P44 274,00 898,10 365,00 1.196,30 920,50 1.226,20 8P45 8P46 205,00 190,00 671,90 622,70 688,70 638,30 8P47 190,00 622,70 638,30 8P48 300,00 983,30 1.007,90 8P51 8P52 110,00 110,00 360,50 360,50 369,50 369,50 8P53 8P54 8P55 110,00 110,00 110,00 360,50 360,50 360,50 369,50 369,50 369,50 8P56 8P58 8P59 110,00 130,00 110,00 360,50 426,10 360,50 369,50 436,70 369,50 8P61 8P63 8P64 8P68 8P69 130,00 130,00 130,00 220,00 130,00 426,10 426,10 426,10 721,10 426,10 436,70 436,70 436,70 739,10 436,70 8P71 8P72 8P73 100,00 55,00 220,00 327,80 180,30 721,10 336,00 184,80 739,10 8P74 95,00 311,40 319,20 84
\n
5)Prises de pression intravasculaire et/ou échographie endovasculaire au cours d'une intervention endovasculaire CAT (non cumulable avec 8P79)
\n
6)Angioscopie intravasculaire au cours d'une intervention endovasculaire - CAT
\n

Sous-section 8 - Interventions percutanées sur les voies biliaires

\n
1)Drainage biliaire externe par voie percutanée transhépatique
\n
2)Drainage biliaire interne par voie percutanée transhépatique
\n
3)Mise en place d'une endoprothèse biliaire par voie percutanée transhépatique
\n
4)Changement d'un cathéter ou d'une endoprothèse biliaire mise en place par voie percutanée
\n

Sous-section 9 - Autres interventions

\n
1)Cémentation vertébrale sous contrôle radiologique pour tassement métastatique ou ostéoporotique, un ou deux pédicules
\n

Sous-section 10 - Autres interventions

\n
1)Ponction et drainage percutané d'abcès ou de kystes intraabdominaux ou intra-thoraciques
\n
2)Microbiopsie sur un sein sous imagerie stéréotaxique digitale sur patiente en procubitus sur table spéciale (prone table), toute imagerie locale comprise
\n
3)Dénudation d'un vaisseau, en cas d'impossibilité technique d'un abord par ponction percutanée - CAT
\n

Section 6 - Autres examens utilisant les radiations ionisantes

\n
1)Ostéodensitométrie par procédé DXA (absorptiométrie des rayons X à 2 énergies) effectuée par un médecin disposant d’un agrément du ministre de la santé 8P78 15,00 49,20 50,40 8P79 25,00 81,90 84,00 8P81 8P82 8P83 60,00 100,00 50,00 196,70 327,80 163,90 201,60 336,00 168,00 8P84 50,00 163,90 168,00 8P87 62,00 203,20 208,30 8P91 60,00 196,70 201,60 8P95 31,45 103,10 105,70 8P98 60,00 196,70 201,60 8D01 2,15 7,00 7,20 9S11 9S12 9S13 9S14 9S15 9S16 9S18 21,80 44,25 70,35 44,25 77,55 83,35 50,80 71,50 145,00 230,60 145,00 254,20 273,20 166,50 73,20 148,70 236,30 148,70 260,50 280,00 170,70 9S19 88,30 289,40 296,60 9S21 9S22 9S31 74,45 111,60 58,35 244,00 365,80 191,20 250,10 374,90 196,00 REMARQUE :
\n

Par dérogation à l'article 10 la position 8D01 peut être cumulée avec la consultation majorée

\n

Chapitre 9. - Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie Chirurgie maxillo-faciale - Médecine dentaire

\n

Section 1 - Cavité buccale et glandes salivaires

\n

Sous-section 1 - Chirurgie des lèvres et du palais

\n
1)Chirurgie de la fente labiale, opération uni- ou bilatérale
\n
2)Chirurgie de la fente labio-maxillaire
\n
3)Chirurgie de la division vélo-palatine
\n
4)Chirurgie de la sténose vélo-pharyngée en un ou deux temps
\n
5)Plastie pour perforation sinusobuccale
\n
6)Plastie pour communication bucconasale
\n
7)Appareil obturateur de perforation palatine: plaque base en résine (dents et crochets en supplément) - CAT
\n
8)Appareil de prothèse vélo-palatine: plaque base et voile artificiel en résine (dents et crochets en supplément) - CAT
\n
9)Réfection partielle d'une lèvre
\n
10)Réfection totale d'une lèvre
\n
11)Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, sur toute l'étendue 85
\n
12)Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, par hémimaxillaire ou de canine à canine
\n
13)Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, sur toute l'étendue
\n
14)Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie latérale
\n
15)Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie antérieure
\n
16)Traitement opératoire de la double lèvre
\n

Sous-section 2 - Chirurgie des arcades gingivo-dentaires

\n
1)Résection du capuchon muqueux d'une dent de sagesse
\n
2)Traitement local des gingivostomatites, par séance
\n
3)Gingivoplastie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
\n
4)Gingivectomie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
\n

Sous-section 3 - Chirurgie de la langue et du plancher de la bouche

\n
1)Biopsie buccale
\n
2)Excision et suture d'un frein hypertrophié de la langue ou de la lèvre ou d'une bride fibreuse
\n
3)Plastie d'allongement du frein de la lèvre ou de la langue
\n
4)Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, un côté
\n
5)Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, deux côtés
\n
6)Glossectomie large
\n
7)Incision d'un abcès de la cavité buccale, bucco-pharyngée ou pharyngo-laryngée par voie buccale
\n
8)Incision d'un phlegmon de la base de la langue ou du plancher buccal
\n
9)Résection d'une lésion ou tumeur bénigne de la bouche
\n
10)Extirpation d'une tumeur maligne des lèvres
\n
11)Extirpation d'une tumeur maligne de l'oropharynx ou du plancher de la bouche
\n

Sous-section 4. - Chirurgie des glandes salivaires

\n
1)Injection de produit de contraste pour sialographie
\n
2)Extirpation de calculs salivaires par incision muqueuse simple
\n
3)Extirpation de calculs salivaires par dissection du canal excréteur ou par voie externe
\n
4)Chirurgie d'une fistule salivaire
\n
5)Ablation de la glande sous-maxillaire
\n
6)Parotidectomie partielle avec dissection du nerf facial
\n
7)Parotidectomie totale avec dissection du nerf facial
\n
8)Parotidectomie totale, sans conservation du nerf facial
\n

Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale

\n
1)Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du traitement
\n
2)Fracture des maxillaires, premier appareillage de contention buccale
\n
3)Traitement orthopédique d'une fracture maxillaire parcellaire
\n
4)Traitement orthopédique d'une fracture complète simple d'un maxillaire ( sans appui)
\n
5)Fracture complète du maxillaire inférieur, réduction et contention avec appui sur le maxillaire supérieur 9S32 29,20 95,70 98,10 9S33 73,35 240,40 246,40 9S34 9S35 29,75 43,45 97,50 142,40 99,90 146,00 9S36 25,55 83,70 85,80 9S41 9S42 9S43 4,00 2,80 13,40 13,10 9,20 43,90 13,40 9,40 45,00 9S44 20,45 67,00 68,70 9S51 9S52 8,30 13,40 27,20 43,90 27,90 45,00 9S53 9S55 9S56 9S57 9S61 13,40 40,90 81,70 109,70 11,00 43,90 134,10 267,80 359,60 36,10 45,00 137,40 274,50 368,50 37,00 9S62 33,65 110,30 113,00 9S65 9S71 9S72 16,55 59,55 140,65 54,20 195,20 461,00 55,60 200,10 472,50 9S80 9S81 9S82 3,50 13,40 27,50 11,50 43,90 90,10 11,80 45,00 92,40 9S83 9S90 9S93 9S94 9S95 33,65 60,00 98,25 124,40 98,25 110,30 196,70 322,00 407,70 322,00 113,00 201,60 330,10 417,90 330,10 9F11 5,45 17,90 18,30 9F12 25,55 83,70 85,80 9F13 9F14 25,55 77,55 83,70 254,20 85,80 260,50 9F15 119,15 390,50 400,30 86
\n
6)Fracture transversale du maxillaire supérieur, contention par appareillage intra- et extra-buccal, appui péricrânien
\n
7)Fracture complète des deux maxillaires, contention par appareillage intra- et extra-buccal, appui péricrânien, matériel non compris
\n
8)Réduction sanglante simple d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du zygoma, matériel non compris
\n
9)Ostéosynthèse d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du zygoma, matériel non compris
\n
10)Ostéotomie pour fracture ancienne avec cal vicieux ou chirurgie (sans greffe) d'une pseudarthrose du maxillaire inférieur, matériel non compris
\n
11)Traitement chirurgical de la pseudarthrose d'un maxillaire avec greffe osseuse, prélèvements des greffons compris
\n
12)Ostéotomie unilatérale du maxillaire supérieur pour fracture ancienne avec cal vicieux
\n
13)Traitement orthopédique de la luxation temporo-maxillaire uni- ou bilatérale
\n
14)Réduction sanglante d'une luxation temporo-maxillaire, reposition ou résection du condyle, butée osseuse
\n
15)Appareil de contention du maxillaire inférieur après réduction d'une luxation par méthode sanglante - CAT
\n
16)Arthrotomie pour corps étranger ou lésion méniscale de l'articulation temporo-maxillaire
\n
17)Ostéotomie pour ankylose ou arthroplastie temporomaxillaire
\n
18)Résection totale du maxillaire inférieur
\n
19)Résection du corps du maxillaire inférieur
\n
20)Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur
\n
21)Résection large ou totale du maxillaire supérieur
\n
22)Traitement chirurgical de la prognathie ou latérognathie, matériel non compris
\n
23)Appareil de réduction-contention du maxillaire inférieur après correction chirurgicale d'une prognathie ou latérognathie CAT
\n
24)Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires étendue à l'infrastructure
\n
25)Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires avec vaste délabrement osseux
\n
26)Evidement osseux d'un maxillaire nécessitant une greffe
\n
27)Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face (hors l'orbite) par greffe osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement de greffe non compris) - APCM
\n
28)Réfection uni- ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse ou par matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire et les maxillaires pour lésion congénitale ou ancienne - APCM
\n
29)Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique
\n
30)Traitement de l'ostéite et nécrose des maxillaires, circonscrite à la région alvéolaire; curetage et ablation de séquestres
\n
31)Curetage péri-apical par trépanation vestibulaire avec ou sans résection apicale
\n
32)Traitement de l'ostéite de la région basilaire, de l'ostéite corticale ou centrale, curetage et ablation de séquestres
\n
33)Nécrose des corps maxillaires étendue à un segment important; curetage et ablation de séquestres 9F16 131,15 429,90 440,60 9F17 131,15 429,90 440,60 9F21 21,75 71,30 73,10 9F22 146,55 480,30 492,30 9F25 77,55 254,20 260,50 9F26 116,80 382,80 392,40 9F27 101,20 331,70 340,00 9F31 4,50 14,70 15,10 9F32 146,55 480,30 492,30 9F33 170,05 557,40 571,30 9F34 74,15 243,00 249,10 9F35 183,05 600,00 615,00 9F41 9F42 9F43 9F44 9F47 104,10 146,55 183,00 183,00 183,00 341,20 480,30 599,80 599,80 599,80 349,70 492,30 614,80 614,80 614,80 9F48 170,05 557,40 571,30 9F51 73,35 240,40 246,40 9F52 101,20 331,70 340,00 9F53 9F55 116,80 77,05 382,80 252,50 392,40 258,80 9F56 144,55 473,80 485,60 9F61 21,35 70,00 71,70 9F62 11,00 36,10 37,00 9F63 20,45 67,00 68,70 9F64 27,55 90,30 92,60 9F65 47,50 155,70 159,60 87
\n
34)Enucléation d'un kyste maxillaire étendu avec trépanation osseuse
\n
35)Cure par marsupialisation d'un kyste maxillaire avec trépanation osseuse
\n
36)Cure d'un kyste s'étendant à un hémimaxillaire ou d'un kyste faisant saillie et refoulant un sinus maxillaire
\n
37)Trépanation par voie vestibulaire du sinus maxillaire pour recherche d'une racine refoulée dans le sinus
\n
38)Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique musculo-cutanée
\n
39)Insertion d'implants métalliques ou acryliques après large résection de la mandibule
\n
40)Réimplatation d'une dent, appareillage non compris
\n
41)Transplantation d'une dent, apparaillage non compris
\n
42)Appareil de contention préopératoire du maxillaire inférieur (résection chirurgicale, greffe) - CAT
\n
43)Appareil mobilisateur du maxillaire inférieur après traitement chirurgical d'une construction permanente - CAT
\n
44)Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) sans casque péricrânien - CAT
\n
45)Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) avec casque péricrânien - CAT
\n
46)Appareil porte-radium intrabuccal - CAT
\n
47)Appareil de redressement du nez avec appui péricrânien - CAT
\n
48)Appareil obturateur après résection du maxillaire supérieur (dents comprises) - CAT
\n
49)Attelle modelable, par maxillaire 9F71 27,05 88,70 90,90 9F72 13,55 44,40 45,50 9F73 51,30 168,10 172,30 9F74 60,70 199,00 203,90 9F78 77,05 252,50 258,80 9F81 146,55 480,30 492,30 9F82 9F83 9F91 40,25 54,00 108,75 131,90 177,00 356,40 135,20 181,40 365,30 9F92 170,05 557,40 571,30 9F93 108,75 356,40 365,30 9F94 170,05 557,40 571,30 9F95 9F96 9F97 88,30 67,95 170,05 289,40 222,70 557,40 296,60 228,30 571,30 9F98 14,00 45,90 47,00 88 Adaptation des tarifs de la nomenclature des actes et services des médecins-dentistes à partir du 1er janvier 2005.
\n

Conformément au protocole d'accord du 23 juillet 2003 signé entre l'association des médecins et médecinsdentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l'union des caisses de maladie, la valeur de la lettre-clé a été majorée temporairement et fixée à 0,59885 au nombre cent de l'indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948, pendant la période du 1er septembre 2003 au 31 décembre 2004.

\n

Avec effet au 1er janvier 2005, cette majoration temporaire prend fin, et la nouvelle valeur de la lettre-clé est fixée à: 0,58878.

\n

Comme les négociations en vue de l'adaptation de la valeur de la lettre-clé à partir du 1er janvier 2005, conformément à l'article 67 du CAS, tel que modifié par la loi du 22 juillet 2003 n'ont pas encore abouti, et en attendant un résultat des négociations en cours, la lettre-clé de la nomenclature des médecins-dentistes à l'indice 636,26 a été déterminée d'après le calcul ci-après:

\n

0,58878 * 6,3626 = 3,7462 89 ANNEXE TENANT COMPTE DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 28 NOVEMBRE 2003 PREVUE A L'ARTICLE 6 DE LA LOI DU 22 JUILLET 2003 MODIFIANT LE CHAPITRE V «RELATIONS AVEC LES PRESTATAIRES DE SOINS» DU LIVRE 1ER DU CODE DES ASSURANCES SOCIALES.

\n

PREMIERE PARTIE: ACTES GENERAUX Chapitre 1er.- Consultations du médecin-dentiste

\n
1)Consultation du médecin-dentiste
\n
2)Renouvellement d'ordonnance
\n
3)Pansements en série, par séance
\n
4)Consultation urgente
\n
5)Consultation demandée et faite le soir entre 20 et 22 heures
\n
6)Consultation demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
\n
7)Consultation demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures Valeur lettre-clé à indice 100:
\n

0,58878 Cote d'application:

\n

Lettre-clé: valable à partir du:

\n

Code Coeff.

\n

DC1 6,67 DC2 3,48 DC3 3,48 DC4 9,62 DC6 12,63 DC7 12,63 652,16 3,8398 636,26 3,7462 01.01.05 Tarif 1 25,00 13,00 13,00 36,00 47,30 47,30 Tarif 2 25,60 13,40 13,40 36,90 48,50 48,50 DC8 18,70 70,10 71,80

\n

Chapitre 2 - Visites du médecin-dentiste

\n

Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier

\n
1)Visite du médecin-dentiste
\n
2)Visite urgente
\n
3)Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
\n
4)Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
\n
5)Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
\n
6)Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures DV1 DV4 DV5 DV6 DV7 DV8 14,16 18,00 18,00 21,24 21,24 28,73 53,00 67,40 67,40 79,60 79,60 107,60 54,40 69,10 69,10 81,60 81,60 110,30
\n

Section 2 - Visite en milieu hospitalier

\n
1)Visite du médecin-dentiste
\n
2)Visite urgente
\n
3)Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
\n
4)Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
\n
5)Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
\n
6)Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures DV11 DV14 DV15 DV16 DV17 DV18 14,16 18,00 18,00 21,24 21,24 28,73 53,00 67,40 67,40 79,60 79,60 107,60 54,40 69,10 69,10 81,60 81,60 110,30
\n

Chapitre 3 - Déplacements du médecin-dentiste

\n
1)Indemnité horo-kilométrique par km DK1 0,50 1,90 1,90
\n

Chapitre 4 - Traitement hospitalier stationnaire

\n

du médecin-dentiste

\n

Section 1 - Traitement stationnaire interne

\n
1)1er jour d'hospitalisation
\n
2)Du 2e jour au 14e jour; par jour
\n
3)Du 15e au 42e jour; par jour
\n
4)A partir du 43e jour, par jour DF10 DF11 DF12 DF13 5,84 3,42 1,71 0,94 21,90 12,80 6,40 3,50 22,40 13,10 6,60 3,60
\n

Section 2 - Traitement post-opératoire

\n
1)Du 1er au 7e jour post-opératoire; par jour
\n
2)Du 8e au 14e jour post-opératoire; par jour
\n
3)Du 15e au 42e jour post-opératoire; par jour
\n
4)A partir du 43e jour post-opératoire; par jour DF20 DF21 DF22 DF23 11,80 1,59 1,06 0,94 44,20 6,00 4,00 3,50 45,30 6,10 4,10 3,60 90
\n

Chapitre 5 - Rapports du Médecin-dentiste

\n
1)Rapport détaillé au médecin traitant concernant
\n
-l'examen complet de la région maxillo-faciale,
\n
-les résultats d'examens complémentaires,
\n
-les traitements faits et les propositions de traitement ultérieur DR1 10,27 38,50 39,40
\n

Chapitre 6 - Examens à visée préventive du

\n

médecin-dentiste

\n

Section 1 - Examen prénatal de la femme enceinte tel que

\n

prévu par la loi du 20 juin 1977 et le règlement grand-ducal du 8 décembre 1977 (art. 9 modifié le 26 mai 1979)

\n
1)Examen dentaire au cours des 5 premiers mois de la grossesse DE1 12,63 47,30 48,50
\n

Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans

\n

tels que prévus par la loi du 15 mai 1984 et le règlement grand-ducal du 12 décembre 1984 (art. 3)

\n
1)Examen dentaire de l'enfant âgé de 30 à 36 mois
\n
2)Examen dentaire de l'enfant âgé de 42 à 48 mois DE2 DE3 12,63 12,63 47,30 47,30 48,50 48,50 DS1 DS2 DS3 6,43 3,30 7,79 24,10 12,40 29,20 24,70 12,70 29,90 DS4 3,30 12,40 12,70 DS5 59,00 221,00 226,50 DS6 59,00 221,00 226,50 DS7 DS8 DS9 DS10 3,30 3,30 6,43 5,31 12,40 12,40 24,10 19,90 12,70 12,70 24,70 20,40 DS11 12,98 48,60 49,80 DS12 22,83 85,50 87,70 DS13 4,72 17,70 18,10 DS14 DS15 DS16 DS18 DS19 7,79 9,79 11,03 15,64 11,03 29,20 36,70 41,30 58,60 41,30 29,90 37,60 42,40 60,10 42,40 DS20 DS21 2,30 3,84 8,60 14,40 8,80 14,70 DEUXIEME PARTIE : ACTES TECHNIQUES Chapitre 1er - Soins gingivaux et dentaires
\n
1)Détartrage en une ou plusieurs séances - CAC
\n
2)Traitement médical de la paradontose, par séance
\n
3)Correction de l'occlusion dentaire et meulage sélectif, par séance
\n
4)Consolidation de dents branlantes par ligature ou collage, ou traitement d'une fracture limitée aux procès alvéolaires, par dent
\n
5)Attelle métallique dans la paradontose ou la fracture des procès alvéolaires - DSD+ACM
\n
6)Prothèse attelle de contention ou gouttière occlusale DSD+ACM
\n
7)Blanchissement de dents dévitalisées, par séance et par dent
\n
8)Coiffage pulpaire indirect, par dent et par séance
\n
9)Coiffage pulpaire direct, par dent et par séance
\n
10)Pulpectomie simple (amputation coronaire) et obturation de la chambre pulpaire (réservée à la dent de lait)
\n
11)Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux radiculaires, sur incisives, canines ou prémolaires inférieures
\n
12)Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux radiculaires, sur prémolaires supérieures ou molaires
\n
13)Traitement de la gangrène pulpaire et de ses complications, par séance - CAC
\n
14)Obturation, une face
\n
15)Obturation portant sur deux faces d'une dent
\n
16)Obturation portant sur trois faces ou plus, par dent
\n
17)Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
\n
18)Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin
\n
-DSD
\n
19)Anesthésie locale
\n
20)Anesthésie régionale 91
\n
21)Cautérisation
\n
22)Aurification - DSD
\n
23)Inlay, une face - DSD
\n
24)Inlay portant sur deux faces d'une dent - DSD
\n
25)Inlay portant sur trois faces ou onlay, par dent - DSD
\n

Chapitre 2 - Extractions dentaires

\n
1)Extraction simple d'une dent monoradiculaire ou d'une dent pluriradiculaire supérieure
\n
2)Extraction simple d'une molaire inférieure
\n
3)Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, groupe incisivo-canin, prémolaires, molaires supérieures
\n
4)Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, molaires inférieures
\n
5)Extraction simple des racines d'une dent mono-ou pluriradiculaire
\n
6)Extraction des racines d'une dent par morcellement
\n
7)Extraction des racines d'une dent avec alvéolectomie
\n
8)Extraction d'une dent en malposition
\n
9)Tamponnement d'une ou plusieurs alvéoles pour hémorragie post-opératoire, dans une séance ultérieure, par séance
\n
10)Traitement d'alvéolite consécutive à une ou plusieurs extractions, par séance
\n
11)Résection des bords alvéolaires après extractions multiples
\n
12)Suture gingivale avec ou sans résection partielle d'une crête alvéolaire
\n
13)Suture gingivale étendue à un hémimaxillaire ou à un bloc incisivo-canin avec ou sans résection d'une crête alvéolaire
\n
14)Enucléation chirurgicale d'un kyste de petit volume
\n
15)Cure d'un kyste par marsupialisation
\n
16)Excision d'un cal fibreux
\n
17)Frais de matériel en cas de suture
\n

Chapitre 3 - Extractions chirurgicales

\n
1)Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée
\n
2)Extraction chirurgicale d'une canine incluse
\n
3)Extraction chirurgicale d'odontoïdes ou de dents surnuméraires inclus ou enclavés, germectomie
\n
4)Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée au cours d'accidents inflammatoires
\n
5)Extraction chirurgicale d'une dent en désinclusion, non enclavée, dont la couronne est sous-muqueuse
\n
6)Extraction chirurgicale d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante, bord basilaire de la branche montante et du menton, sinus)
\n
7)Extraction par voie alvéolaire d'une racine refoulée dans le sinus
\n
8)Lavage du sinus maxillaire par voie alvéolaire
\n
9)Curetage alvéolaire, granulectomie, esquillectomie
\n

Chapitre 4 - Prothèse dentaire adjointe

\n
1)Plaque base en résine synthétique
\n
2)Plaque base en résine injectée ou plaque renforcée ou plaque coulée - DSD+ACM
\n
3)Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD+ACM DS22 DS33 DS34 DS35 DS36 3,30 11,03 7,79 9,79 11,03 12,40 41,30 29,20 36,70 41,30 12,70 42,40 29,90 37,60 42,40 S61 3,84 14,40 14,70 DS62 DS63 4,72 4,72 17,70 17,70 18,10 18,10 DS64 6,43 24,10 24,70 DS65 3,84 14,40 14,70 DS66 DS67 DS68 DS71 7,79 12,39 7,79 3,84 29,20 46,40 29,20 14,40 29,90 47,60 29,90 14,70 DS72 3,30 12,40 12,70 DS73 DS74 4,72 7,79 17,70 29,20 18,10 29,90 DS75 24,13 90,40 92,70 DS76 DS77 DS78 DS79M 12,57 6,31 16,99 4,13 47,10 23,60 63,60 15,50 48,30 24,20 65,20 15,90 DS88 DS89 DS90 39,00 49,03 39,00 146,10 183,70 146,10 149,80 188,30 149,80 DS91 55,34 207,30 212,50 DS92 16,34 61,20 62,70 DS93 81,48 305,20 312,90 DS94 11,68 43,80 44,80 DS95 DS96 3,84 3,84 14,40 14,40 14,70 14,70 DA11 DA12 34,30 34,30 128,50 128,50 131,70 131,70 DA13 34,30 128,50 131,70 92
\n
4)Empreinte par porte-empreinte individuel
\n
5)Empreinte fonctionnelle, open mouth technic
\n
6)Empreinte fonctionnelle, closed mouth technic - DSD+ACM
\n
7)Dent prothétique
\n
8)Dent contreplaquée (métal non précieux)
\n
9)Facette or - DSD+ACM
\n
10)Rétention par zone de décharge
\n
11)Rétention par succion
\n
12)Rétention par pesanteur, aimants, ressorts, implants ou résine molle - DSD+ACM
\n
13)Ancienne dent remontée sur nouvelle base, par dent
\n
14)Crochet simple, métal non précieux
\n
15)Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD+ACM
\n
16)Crochet de prothèse squelettique - DSD+ACM
\n
17)Attachements - DSD+ACM
\n
18)Réparation de fracture sur plaque base en matière plastique
\n
19)Réparation de fracture sur plaque base en matière métallique (remontage en plus) - DSD
\n
20)Réparation avec remplacement d'une dent artificielle cassée, d'un crochet ou d'une succion
\n
21)Réparation avec remplacement de dents artificielles cassées, de crochets ou succions, les suivantes, par unité
\n
22)Adjonction d'une dent après empreinte
\n
23)Adjonction de dents après empreinte, à partir de la deuxième dent, par dent
\n
24)Adjonction d'un crochet simple après empreinte
\n
25)Adjonction d'un crochet compliqué après empreinte - DSD
\n
26)Remontage d'une dent prothétique
\n
27)Remontage de dents prothétiques, à partir de la deuxième dent, par dent
\n
28)Remontage par crochet
\n
29)Rebasage partiel
\n
30)Rebasage total
\n

Chapitre 5 - Traitement non terminé pour

\n

prothèse adjointe

\n
1)Empreinte par maxillaire
\n
2)Empreinte individuelle par maxillaire
\n
3)Empreinte fonctionnelle par maxillaire, open mouth technic
\n
4)Empreinte fonctionnelle par maxillaire, closed mouth technic DSD+ACM
\n
5)Articulé
\n
6)Essayage par maxillaire
\n

Chapitre 6 - Prothèse conjointe

\n
1)Couronne coulée
\n
2)Couronne à facette - DSD+ACM
\n
3)Couronne trois quarts
\n
4)Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM
\n
5)Articulation, glissière ou construction similaire incorporée à une couronne ou un inlay servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM
\n
6)Inlay servant de pilier de bridge - DSD+ACM
\n
7)Dent à pivot avec anneau radiculaire (genre Richmond) DA21 DA22 DA23 DA31 DA32 DA33 DA35 DA36 DA37 8,30 27,55 27,55 8,30 13,85 8,30 5,45 8,30 8,30 31,10 103,20 103,20 31,10 51,90 31,10 20,40 31,10 31,10 31,90 105,80 105,80 31,90 53,20 31,90 20,90 31,90 31,90 DA41 DA42 DA43 DA44 DA45 DA51 DA52 6,60 8,80 8,80 8,80 8,80 11,00 11,00 24,70 33,00 33,00 33,00 33,00 41,20 41,20 25,30 33,80 33,80 33,80 33,80 42,20 42,20 DA53 11,00 41,20 42,20 DA54 5,45 20,40 20,90 DA61 DA62 15,40 8,30 57,70 31,10 59,10 31,90 DA63 DA64 DA71 DA72 16,55 16,55 11,00 5,45 62,00 62,00 41,20 20,40 63,50 63,50 42,20 20,90 DA73 DA74 DA75 11,00 16,95 34,30 41,20 63,50 128,50 42,20 65,10 131,70 DA91 DA92 DA93 DA94 5,45 8,30 27,55 27,55 20,40 31,10 103,20 103,20 20,90 31,90 105,80 105,80 DA95 DA96 11,00 8,30 41,20 31,10 42,20 31,90 DB21 DB23 DB24 DB25 44,15 44,15 49,70 52,95 165,40 165,40 186,20 198,40 169,50 169,50 190,80 203,30 DB26 8,80 33,00 33,80 DB28 DB29 13,25 55,20 49,60 206,80 50,90 212,00 93
\n
8)Dent à pivot en porcelaine ou résine massive (genre Davis)
\n
9)Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD+ACM
\n
10)Couronne jacket en résine
\n
11)Couronne jacket en porcelaine - DSD+ACM
\n
12)Rescellement d'une couronne, d'un inlay, d'une dent à pivot, d'une facette ou d'un bridge; par élément scellé
\n
13)Descellement d'une couronne, d'une facette ou d'un bridge; par élément scellé
\n
14)Descellement d'une dent à pivot ou d'un pivot radiculaire cassé
\n
-DSD
\n
15)Réparation d'une prothèse conjointe, descellement et rescellement non compris - DSD
\n
16)Remplacement d'une facette, scellement compris
\n
17)Elément de bridge céramo-métallique - DSD+ACM
\n
18)Elément de bridge barre (spring bridge)
\n
19)Elément de bridge en métal massif
\n
20)Elément de bridge en résine
\n
21)Elément de bridge à facette ou dent à tube
\n

Chapitre 7 - Traitement non terminé pour

\n

prothèse conjointe

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1)Décorticage pour couronne simple
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2)Décorticage pour couronne jacket
\n
3)Préparation pour dent à pivot
\n

Chapitre 8 - Orthodontie

\n
1)Moulages d'orthodontie fournis à la caisse
\n
2)Examen de la position des dents avec moulages
\n
3)Traitement de la malposition des dents par appareils divers, avant le début du traitement actif
\n
4)Traitement de la malposition des dents par plan incliné concernant plus de deux dents, avant le début du traitement actif
\n
5)Réduction de l'espace interdentaire par ligature ou par traction
\n
6a)Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de 17ans, première période de 6 mois, au placement de l'appareil - ACM
\n
6b)Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de 17 ans, première période de 6 mois, à la fin de cette période - ACM
\n
7)Traitement orthodontique, par appareil mobile, deuxième période de 9 mois, à la fin de cette période - ACM
\n
8a)Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période; au 21e mois du traitement - ACM
\n
8b)Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du traitement - ACM
\n
9)Traitement orthodontique, par appareil mobile, pour fente labiale ou labio-maxillaire commencé avant l'âge de 17ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM
\n
10a)Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17 ans, première période de 6 mois, au placement de l'appareil - DSD+ ACM DB30 DB31 DB32 DB33 DB34 38,65 13,25 55,20 55,20 6,10 144,80 49,60 206,80 206,80 22,90 148,40 50,90 212,00 212,00 23,40 DB35 5,45 20,40 20,90 DB36 5,45 20,40 20,90 DB37 8,80 33,00 33,80 DB38 DB47 DB48 DB49 DB50 DB51 13,85 38,65 38,65 38,65 38,65 38,65 51,90 144,80 144,80 144,80 144,80 144,80 53,20 148,40 148,40 148,40 148,40 148,40 DB91 DB92 DB93 12,20 22,05 12,20 45,70 82,60 45,70 46,80 84,70 46,80 DT10 DT11 DT21 5,65 13,85 71,85 21,20 51,90 269,20 21,70 53,20 275,90 DT22 84,40 316,20 324,10 DT23 DT31 84,40 83,45 316,20 312,60 324,10 320,40 DT32 83,40 312,40 320,20 DT33 104,85 392,80 402,60 DT34 94,50 354,00 362,90 DT35 94,45 353,80 362,70 DT36 200,00 749,20 768,00 DT41 83,45 312,60 320,40 94
\n
10b)Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17ans, première période de 6 mois, à la fin de cette période - DSD+ ACM
\n
11)Traitement orthodontique, par appareil fixe, deuxième période de 9 mois, à la fin de cette période - DSD + ACM
\n
12a)Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période; au 21e mois du traitement - DSD + ACM
\n
12b)Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du traitement - DSD + ACM
\n
13)Traitement orthodontique, par appareil fixe, pour fente labiale ou labio-maxillaire commencé avant l'âge de 17 ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM
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14)Contention d'un groupe de dents à hémiarcade après traitement orthodontique
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15)Contention d'une arcade complète après traitement orthodontique
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Chapitre 9 - Radiodiagnostic

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1)Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, première radiographie - CAC
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2)Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, radiographies suivantes, par film
\n
3)Téléradiographie de la face (face ou profil) avec mesure céphalométrique, par cliché
\n
4)Location d'appareil
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5)Orthopantomographie
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6)Location d'appareil
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7)Radiographie d'une articulation temporo-mandibulaire
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8)Location d'appareil
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9)Film 9/13
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10)Film 12/30 à 15/34
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11)Film 18/24
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12)Film 24/30
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Chapitre 10 - Prestations réservées à l'assurance accident

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1)Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
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2)Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin
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-DSD
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3)Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD + ACM
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4)Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD + ACM
\n
5)Couronne à facette - DSD + ACM
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6)Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD + ACM
\n
7)Inlay servant de pilier de bridge - DSD + ACM
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8)Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD + ACM Editeur:
\n

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck DT42 83,40 312,40 320,20 DT43 104,85 392,80 402,60 DT44 94,50 354,00 362,90 DT45 94,45 353,80 362,70 DT46 200,00 749,20 768,00 DT61 66,15 247,80 254,00 DT62 110,40 413,60 423,90 DN11 5,45 20,40 20,90 DN12 2,80 10,50 10,80 DN13 4,30 16,10 16,50 DN13X DN14 DN14X DN15 DN15X DN20M DN25M DN30M DN40M 7,65 5,80 7,65 12,00 7,65 0,85 1,20 1,30 1,80 28,70 21,70 28,70 45,00 28,70 3,20 4,50 4,90 6,70 29,40 22,30 29,40 46,10 29,40 3,30 4,60 5,00 6,90 DW18 DW19 14,85 26,14 55,60 97,90 57,00 100,40 DW20 DW21 DW23 DW25 106,93 11,88 112,87 93,26 400,60 44,50 422,80 349,40 410,60 45,60 433,40 358,10 DW28 DW31 20,20 20,20 75,70 75,70 77,60 77,60

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