23 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 4 18 janvier 2005 Sommaire NOMENCLATURE DES ACTES ET SERVICES DES MEDECINS ET DES MEDECINS-DENTISTES Adaptation des tarifs de la nomenclature des actes et services des médecins à partir du 1er janvier 2005 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page Adaptation des tarifs de la nomenclature des actes et services des médecins-dentistes à partir du 1er janvier 2005 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 88 24 Adaptation des tarifs de la nomenclature des actes et services des médecins à partir du 1er janvier 2005. Conformément au protocole d'accord du 23 juillet 2003 signé entre l'association des médecins et médecinsdentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l'union des caisses de maladie, la valeur de la lettre-clé a été majorée temporairement et fixée à 0,52534 au nombre cent de l'indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948, pendant la période du 1er septembre 2003 au 31 décembre 2004. Avec effet au 1er janvier 2005, cette majoration temporaire prend fin, et la nouvelle valeur de la lettre-clé est fixée à: 0,51513. Comme les négociations en vue de l'adaptation de la valeur de la lettre-clé à partir du 1er janvier 2005, conformément à l'article 67 du CAS, tel que modifié par la loi du 22 juillet 2003 n'ont pas encore abouti, et en attendant un résultat des négociations en cours, la lettre-clé de la nomenclature des médecins à l'indice 636,26 a été déterminée d'après le calcul ci-après: 0,51513 * 6,3626 = 3,2776 25 ANNEXE TENANT COMPTE DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 28 NOVEMBRE 2003 PREVUE A L'ARTICLE 6 DE LA LOI DU 22 JUILLET 2003 MODIFIANT LE CHAPITRE V «RELATIONS AVEC LES PRESTATAIRES DE SOINS» DU LIVRE 1ER DU CODE DES ASSURANCES SOCIALES. PREMIERE PARTIE: ACTES GENERAUX Chapitre 1.- Consultations Section 1 - Consultations normales 1) Consultation du médecin généraliste 2) Consultation du médecin spécialiste en - médecine interne - endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition - hématologie - néphrologie 3) Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie 4) Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie 5) Consultation du médecin spécialiste en pneumologie 6) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis 7) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie 8) Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie 9) Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile 10) Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie 11) Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie 12) Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles 13) Consultation du médecin spécialiste en -chirurgie générale -orthopédie -chirurgie plastique -chirurgie thoracique -chirurgie vasculaire -chirurgie pédiatrique -neurochirurgie -chirurgie gastro-entérologique -chirurgie maxillo-faciale 14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologieobstétrique 15) Consultation du médecin spécialiste en urologie 16) Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie 17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie 18) Consultation du médecin spécialiste en stomatologie 19) Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation (non en rapport avec un examen pré-anesthésique) 20) Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en médecine nucléaire 29) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au Luxembourg Valeur lettre-clé à indice 100: 0,51513 Cote d'application: Lettre-clé: valable à partir du: Code Coeff. C1 9,08 C2 9,19 652,16 3,3595 636,26 3,2776 01.09.03 Tarif 1 29,80 30,10 Tarif 2 30,50 30,90 C3 7,20 23,60 24,20 C4 C5 C6 7,20 7,66 10,03 23,60 25,10 32,90 24,20 25,70 33,70 C7 C8 C9 7,20 9,25 7,20 23,60 30,30 23,60 24,20 31,10 24,20 C10 11,47 37,60 38,50 C11 C12 8,44 7,86 27,70 25,80 28,40 26,40 C13 7,20 23,60 24,20 C14 7,20 23,60 24,20 C15 C16 C17 C18 C19 7,20 9,92 7,20 7,20 6,14 23,60 32,50 23,60 23,60 20,10 24,20 33,30 24,20 24,20 20,60 C20 7,20 23,60 24,20 C29 7,20 23,60 24,20 26 Section 2 - Consultations majorées 1) Consultation majorée du médecin spécialiste en - médecine interne - hématologie - néphrologie - endocrinologie 2) Consultation majorée du médecin spécialiste en gastroentérologie 3) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie 4) Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie 5) Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie 6) Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles 7) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie 8) Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au Luxembourg 9) Consultation majorée du médecin généraliste C30 15,34 50,30 51,50 C31 14,04 46,00 47,20 C32 15,08 49,40 50,70 C33 C34 C35 14,04 14,18 14,04 46,00 46,50 46,00 47,20 47,60 47,20 C36 C37 14,04 21,06 46,00 69,00 47,20 70,80 C38 14,04 46,00 47,20 10) Consultation majorée du médecin spécialiste en radiothérapie C39 15,34 50,30 51,50 Section 3 - Tarifs spéciaux 1) Renouvellement d'ordonnance 2) Injections et pansements en série, par séance ( non applicable pour médicaments non à charge, sauf vaccin ) C41 C42 3,76 3,76 12,30 12,30 12,60 12,60 C51 C52 C53 C54 10,38 13,64 13,64 20,18 34,00 44,70 44,70 66,10 34,90 45,80 45,80 67,80 C55 C56 14,34 17,40 47,00 57,00 48,20 58,50 C57 C58 17,40 23,90 57,00 78,30 58,50 80,30 C61 C62 6,14 11,63 20,10 38,10 20,60 39,10 C63 11,63 38,10 39,10 C64 17,22 56,40 57,90 C71 C74 6,14 6,14 20,10 20,10 20,60 20,60 Section 4 - Consultations spéciales Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Consultation urgente 2) Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures 3) Consultation de dimanche et de jour férié légal 4) Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Consultation urgente du pédiatre 2) Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre 3) Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre 4) Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre Section 5 - Examen pré-anesthésique du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation 1) Examen pré-anesthésique à l'hôpital avant l'intervention 2) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le soir entre 20 et 22 heures 3) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le dimanche ou un jour férié légal 4) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures 5) Examen pré-anesthésique pour intervention programmée 6) Ré-examen pré-anesthésique moins de 24 heures avant une anesthésie générale, suite à un premier examen préanesthésique pour intervention programmée 27 Remarques: Pour l'ensemble des examens en vue d'une anesthésie générale (au sens de l'article 12) une seule des positions C61 à C71 peut être mise en compte par l'anesthésiste-réanimateur. Le ré-examen C74 peut être mis en compte en plus si cet examen est fait en dehors du bloc opératoire. Le protocole de ces examens est compris. Les positions (majorées) C62 à C64 ne peuvent être mises en compte que pour des interventions non programmées. Pour des interventions ultérieures au cours de la même hospitalisation ou pendant une période de 3 semaines, seule la position C74 peut être mise en compte une nouvelle fois. L’examen pré-anesthésique ne peut être mis en compte en cas d’hospitalisation en réanimation par l’anesthésiste avant l’intervention nécessitant une anesthésie Chapitre 2.- Visites Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Visite du médecin généraliste 2) Visite du médecin spécialiste 3) Visite urgente 4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures 5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis 2) Visite du pédiatre 5) Visite urgente 6) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures 7) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 8) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 9) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Section 2 - Visites en milieu hospitalier Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Visite du médecin généraliste 2) Visite du médecin spécialiste 3) Visite urgente 4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures 5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V1 V2 V3 V4 V5 V6 V7 12,48 12,48 15,86 18,72 15,86 18,72 25,32 40,90 40,90 52,00 61,40 52,00 61,40 83,00 41,90 41,90 53,30 62,90 53,30 62,90 85,10 V10 14,56 47,70 48,90 V11 V12 V13 V14 V15 V16 12,48 18,41 21,27 18,41 21,27 27,72 40,90 60,30 69,70 60,30 69,70 90,90 41,90 61,80 71,50 61,80 71,50 93,10 V20 V21 V22 V23 V24 V25 V26 12,48 12,48 15,86 18,72 15,86 18,72 25,32 40,90 40,90 52,00 61,40 52,00 61,40 83,00 41,90 41,90 53,30 62,90 53,30 62,90 85,10 28 Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis 2) Visite du pédiatre 3) Visite urgente 4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures 5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures 6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal 7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Chapitre 3.- Déplacements 1) Indemnité horo-kilométrique par kilomètre 2) Indemnité horo-kilométrique, par kilomètre, pour le service de nuit en médecine générale Chapitre 4.- Traitement hospitalier stationnaire Section 1 - Traitement hospitalier général 1) 1er jour d'hospitalisation 2) 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 3) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour 4) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour Section 2 - Traitement hospitalier interne 1) 1er jour d'hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste 2) 1er jour d'hospitalisation, (malade non transféré) 3) 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 4) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour 5) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour 6) 1er jour d'hospitalisation d'un malade transféré à un médecin spécialiste en médecine interne 7) 1er jour d'hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne (malade non transféré) 8) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans transféré à un médecin spécialiste en pédiatrie 9) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans par un médecin spécialiste en pédiatrie (malade non transféré) Section 3 - Traitement post-opératoire 1) 1er au 7e jour d'hospitalisation, par jour 2) 8e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 3) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour 4) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour V30 14,56 47,70 48,90 V31 V32 V33 V34 V35 V36 12,48 18,41 21,27 18,41 21,27 27,72 40,90 60,30 69,70 60,30 69,70 90,90 41,90 61,80 71,50 61,80 71,50 93,10 K1 K2 0,47 1,00 1,50 3,30 1,60 3,40 F11 F12 F13 F14 3,88 3,88 1,97 0,96 12,70 12,70 6,50 3,10 13,00 13,00 6,60 3,20 F20 24,90 81,60 83,70 F21 F22 F23 F24 F25 8,86 6,25 3,25 0,96 24,90 29,00 20,50 10,70 3,10 81,60 29,80 21,00 10,90 3,20 83,70 F26 8,86 29,00 29,80 F27 24,90 81,60 83,70 F28 8,86 29,00 29,80 F31 F32 F33 F34 3,31 1,65 1,08 0,96 10,80 5,40 3,50 3,10 11,10 5,50 3,60 3,20 29 Section 4 - Traitement hospitalier de longue durée 1) Traitement en cas d'hébergement reconnu, par jour 2) Traitement stationnaire dans un centre de rééducation et réadaptation fonctionnelle, par jour d'hospitalisation 3) Traitement stationnaire dans un centre de rééducation gériatrique, par jour d'hospitalisation 4) Réhabilitation psychosociale, par jour d'hospitalisation 5) Réhabilitation dans un centre thérapeutique pour dépendance, par jour d'hospitalisation 6) Réhabilitation d'une maladie psychiatrique grave instable de longue durée, par jour d'hospitalisation F40 F41 0,96 6,31 3,10 20,70 3,20 21,20 F42 4,02 13,20 13,50 F45 F46 4,02 4,02 13,20 13,20 13,50 13,50 F47 6,31 20,70 21,20 F51 F52 49,11 24,90 161,00 81,60 165,00 83,70 Section 6 - Traitement avec soins intensifs par le médecin anesthésiste-réanimateur Sous-section 1 - Soins intensifs non en rapport avec une intervention sous anesthésie générale 1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour 2) A partir du 3e jour de soins intensifs, par jour F61 F62 53,13 20,70 174,10 67,80 178,50 69,50 Sous-section 2 - Soins intensifs post-opératoires (moins de 96 heures après une intervention sous anesthésie générale) 1) 1er et 2e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour 2) A partir du 3e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour F65 F66 31,85 31,85 104,40 104,40 107,00 107,00 Sous-section 3 - Soins intensifs par anesthésie péri-durale continue ou par anesthésie continue d’un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise), non en rapport avec une intervention sous anesthésie générale 1) Traitement par anesthésie continue, par jour F68 20,70 67,80 69,50 Sous-section 4 - Traitement de la douleur aiguë post-opératoire d’un malade non hospitalisé au service de réanimation, par PCA avec pompe à morphine ou anesthésie continue d’un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise) 1) Traitement de la douleur aiguë post-opératoire, par jour F69 20,70 67,80 69,50 REMARQUE: La position F41 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles attaché au centre national de rééducation fonctionnelle et de réadaptation. La position F42 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelle attaché à un service de rééducation gériatrique. Les positions F45 à F47 sont réservées au médecin spécialiste en psychiatrie attaché au Centre Hospitalier Neuro-Psychiatrique. Ces forfaits comprennent les actes techniques prévus à la sous-section 2 Psychiatrie de la section 5 du chapitre 1 de la deuxième partie de l'annexe et ne peuvent être remplacés par ceux-ci. Section 5 - Traitement avec soins intensifs spécifiques par les médecins spécialistes 1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour 2) 3e au 6e jour de soins intensifs, par jour REMARQUE: A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour, voir section 2 point 3. 30 Section 7 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur Sous-section 1 - Réanimation non en rapport avec une intervention sous anesthésie générale 1) 1er et 2e jour de réanimation, par jour 2) 3e et 4e jour de réanimation, par jour 3) A partir du 5e jour de réanimation, par jour F71 F72 F73 121,03 60,52 36,25 396,70 198,40 118,80 406,60 203,30 121,80 Sous-section 2 - Réanimation complexe post-opératoire (moins de 96 heures après une intervention sous anesthésie générale) 1) 1er et 2e jour de réanimation post-opératoire, par jour 2) 3e et 4e jour de réanimation post-opératoire, par jour 3) A partir du 5e jour de réanimation post-opératoire, par jour F75 F76 F77 61,25 61,25 61,25 200,80 200,80 200,80 205,80 205,80 205,80 Section 8 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par équipe de spécialistes en pédiatrie 1) Forfait par jour F80 61,85 202,70 207,80 R1 9,05 29,70 30,40 R10 9,05 29,70 30,40 R2 13,58 44,50 45,60 R3 13,58 44,50 45,60 R4 14,30 46,90 48,00 R5 10,08 33,00 33,90 R6 R8 11,44 4,53 37,50 14,80 38,40 15,20 R9 6,24 20,50 21,00 R20 14,30 46,90 48,00 Chapitre 5 .- Rapports Section 1 - Rapports au médecin traitant 1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant - l'examen clinique général - les résultats d'examens complémentaires - le diagnostic positif (et différentiel) - les propositions de traitement 2) Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation en cas de décès du malade; rapport rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale ou par un médecin ayant fait un traitement post-opératoire dépassant 4 semaines; le contenu du rapport doit correspondre aux points énumérés pour R1 3) Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés pour R1 4) Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite d'une intervention chirurgicale compliquée ayant entraîné une durée d'hospitalisation post-opératoire dépassant 4 semaines Section 2 - Rapports au contrôle médical de la sécurité sociale 1) Examen général et rapport dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention d'une pension d'invalidité ou dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge de l'assurance maladie 2) Rapport dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge de l'assurance accident 3) Rapport après hospitalisation pour accident de travail 4) Déclaration d'une maladie professionnelle par le médecin traitant 5) Rapport médical de constitution de dossier en cas d'accident du travail Section 3 - Rapport à la cellule d'évaluation et d'orientation 1) Rapport du médecin traitant dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention de prestations de l'assurance dépendance (non cumulable avec consultation ou visite) 31 Chapitre 6 .- Examens à visée préventive et de dépistage Section 1 - Examen prénuptial 1) Examen médical avant mariage avec établissement d'un certificat, tel que prévu par la loi du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973 Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu'à l'âge de deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977 et les règlements grand-ducaux du 8 décembre 1977 Sous-section 1 - Examens prénatals 1) 1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e mois de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété 2) 2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois) 3) 3e examen (au cours du 6e mois) 4) 4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois) 5) 5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois) Sous-section 2 - Examen postnatal 1) 6e examen dans les 8 semaines après l'accouchement Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre 1) 1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les 48 heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment complété 2) 2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour de la naissance 3) 3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines 4) 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois 5) 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois 6) 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin autre que le pédiatre 1) 3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines 2) 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois 3) 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois 4) 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés de deux à quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984 1) Examen effectué entre l'âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne 2) Examen effectué entre l'âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne E1 23,66 77,50 79,50 E2 17,03 55,80 57,20 E3 E4 E5 E6 7,29 7,29 7,29 7,29 23,90 23,90 23,90 23,90 24,50 24,50 24,50 24,50 E7 7,29 23,90 24,50 E8 10,96 35,90 36,80 E9 10,96 35,90 36,80 E10 E11 E12 E13 10,96 10,96 10,96 10,96 35,90 35,90 35,90 35,90 36,80 36,80 36,80 36,80 E14 E15 E16 E17 8,98 8,98 8,98 8,98 29,40 29,40 29,40 29,40 30,20 30,20 30,20 30,20 E18 9,03 29,60 30,30 E19 9,03 29,60 30,30 32 Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d'un programme de médecine préventive élaboré par la direction de la santé en collaboration avec l'UCM 1) Consultation effectuée par les médecins généralistes, les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne dans le cadre du programme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie: communication du résultat de la mammographie, anamnèse et examen clinique, évaluation du risque de cancer du sein et conseils spécifiques 2) Consultation et première injection de vaccin contre l'hépatite B Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales 1) Foie/Rhumatisme, pour 21 jours 2) Foie/Rhumatisme, par journée 3) Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours 4) Voies respiratoires inférieures, par journée 5) Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours 6) Voies respiratoires supérieures, par journée 7) Stase lympho-veineuse, pour 21 jours 8) Stase lympho-veineuse, par journée 9) Obésité pathologique, pour 21 jours 10) Obésité pathologique, par journée E20 10,32 33,80 34,70 E30 8,70 28,50 29,20 G1 G2 G3 G4 G5 G6 G7 G8 G9 G10 31,20 1,48 31,20 1,48 31,20 1,48 31,20 1,48 31,20 1,48 102,30 4,90 102,30 4,90 102,30 4,90 102,30 4,90 102,30 4,90 104,80 5,00 104,80 5,00 104,80 5,00 104,80 5,00 104,80 5,00 J1 12,28 40,20 41,30 J7 2,58 8,50 8,70 J8 5,15 16,90 17,30 REMARQUE: Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin traitant et, le cas échéant, au contrôle médical de la sécurité sociale Chapitre 8 - Forfaits médicaux pour suivi dans un centre de jour 1) Forfait par demi-journée pour un enfant présent au centre de jour du service de psychiatrie infantile 2) Forfait pour le traitement d'un patient présent une demijournée dans un centre de rééducation fonctionnelle et réadaptation, par jour 3) Forfait pour le traitement d'un patient présent une journée entière dans un centre de rééducation fonctionnelle et réadaptation, par jour REMARQUE: Cette position est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie infantile intervenant au service de jour de pédopsychiatrie du Centre Hospitalier de Luxembourg. Les positions J7 et J8 sont réservées au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles intervenant au centre national de rééducation fonctionnelle et réadaptation. Pour les jours de traitement de rééducation au centre, les forfaits J7 et J8 sont à mettre en compte et ne peuvent être remplacés par un acte général. 33 DEUXIEME PARTIE: ACTES TECHNIQUES Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales Section 1 - Médecine Générale Sous-section 1 - Infiltrations REMARQUE: Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte. 1) Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique 2) Infiltration d'un ganglion ou d'un nerf profond de la tête ou du cou 3) Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC 4) Infiltration périnerveuse profonde - CAC 5) Infiltration de tendons, de ligaments, d'apophyses osseuses, de gaines synoviales - CAC 6) Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l'hiatus sacro-coccygien 7) Infiltration péridurale Sous-section 2 - Injections REMARQUE: Mises en compte au maximum une fois par jour. 1) Mise en place d'une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou fémorale), perfusion ou transfusion comprise 2) Dénudation d'une veine ou mise en place d'une voie veineuse centrale chez un enfant de moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise 3) Cathétérisme d'une artère chez l'enfant, perfusion ou transfusion comprise 4) Prise de sang ou injection intraveineuse chez l'enfant de moins de 12 mois - CAC 5) Injection intra-artérielle 6) Injections sclérosantes des troncs saphéniens et/ou des grosses collatérales avec pansement compressif; contrôle échographique éventuel compris; par séance Remarque: Cette position ne concerne pas les varices isolées ni les varicosités (télangiectasies) Code Coeff. Tarif 1 Tarif 2 1M11 1M12 14,35 6,80 47,00 22,30 48,20 22,80 1M13 4,50 14,70 15,10 1M14 1M15 3,80 3,80 12,50 12,50 12,80 12,80 1M16 6,85 22,50 23,00 1M17 9,95 32,60 33,40 1M21 9,75 32,00 32,80 1M22 18,90 61,90 63,50 1M23 29,15 95,50 97,90 1M24 2,20 7,20 7,40 1M25 1M26 6,80 8,82 22,30 28,90 22,80 29,60 34 7) Injection intraveineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire d'analyses médicales et de biologie clinique 8) Injections sclérosantes d'une ou des crosses saphènes et/ou de veines perforantes sous contrôle échographique (non cumulable à 1M26) 9) Location d'appareil 10) Perfusion intraveineuse d'au moins 10 ml, en milieu extrahospitalier; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure 11) Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure, pour enfants de moins de 7 ans 12) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, en milieu extrahospitalier 13) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-hospitalier 14) Exsanguino-transfusion chez l'adulte ou l'enfant 15) Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né 16) Mise en place par voie percutanée d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et implantation d'un port sous-cutané pour injections répétées pour chimiothérapie ou analgésie (non cumulable avec 1M21 ou 1M22) 17) Mise en place ou changement d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et raccordement à un port souscutané ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 ) 18) Mise en place ou changement d'un port sous-cutané avec contrôle radiologique Sous-section 3 - Ponctions 1) Ponction d'une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle ...) - CAC 2) Ponction d'une collection profonde (sous-aponévrotique) 3) Ponction d'une articulation autre que la hanche 4) Ponction d'une hanche 5) Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse 6) Saignée 7) Ponction-biopsie d'un tissu ou organe peu profond - CAC 8) Ponction sternale ou de la crête iliaque 9) Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale CAC 10) Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes quantités 11) Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour empyème ou hémothorax 12) Ponction du péricarde 13) Ponction transcutanée d'un organe intra-abdominal 14) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction) 15) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la ponction dans un délai de 14 jours 16) Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse chez un enfant de moins de 7 ans 17) Ponction du sinus longitudinal 18) Ponction d'un disque avec ou sans injection de produit de contraste 1M28 4,30 14,10 14,40 1M29 15,22 49,90 51,10 1M29X 1M31 5,55 5,50 18,20 18,00 18,60 18,50 1M32 6,70 22,00 22,50 1M33 5,50 18,00 18,50 1M34 6,70 22,00 22,50 1M35 1M36 1M37 91,10 70,35 65,95 298,60 230,60 216,20 306,10 236,30 221,60 1M38 26,45 86,70 88,90 1M39 39,50 129,50 132,70 1M41 2,75 9,00 9,20 1M42 1M45 1M46 1M47 1M51 1M52 1M53 1M61 6,80 6,80 11,25 6,85 3,65 2,75 7,00 3,80 22,30 22,30 36,90 22,50 12,00 9,00 22,90 12,50 22,80 22,80 37,80 23,00 12,30 9,20 23,50 12,80 1M62 9,05 29,70 30,40 1M63 13,05 42,80 43,80 1M64 1M65 1M71 16,15 11,80 11,45 52,90 38,70 37,50 54,30 39,60 38,50 1M72 5,65 18,50 19,00 1M73 7,95 26,10 26,70 1M74 1M75 11,80 20,75 38,70 68,00 39,60 69,70 35 Sous-section 4 - Pansements 1) Détersion, débridement chirurgical éventuel, et pansement d’une grande plaie souillée, d’une grande lésion ulcérée, ou d’une brûlure étendue, non cumulable avec un autre acte sur la même région anatomique 2) Frais de matériel 3) Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite CAC 4) Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un segment 5) Pansement de fixation ou taping; plus d'un segment 1M80 5,65 18,50 19,00 1M80M 1M81 5,60 4,25 18,40 13,90 18,80 14,30 1M82 5,70 18,70 19,10 1M83 8,60 28,20 28,90 Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-articulaires, moulage pour appareil orthopédique 1) Immobilisation plâtrée d'un membre 2) Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux 3) Corset, lit plâtré ou corset minerve 1M85 1M86 1M87 8,60 35,35 35,35 28,20 115,90 115,90 28,90 118,80 118,80 Sous-section 6 - Actes techniques dans le cadre de programmes de médecine préventive 1) Deuxième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC 2) Troisième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC 1E11 1E12 2,95 2,95 9,70 9,70 9,90 9,90 1S11 33,25 109,00 111,70 1S15 27,90 91,40 93,70 1S21 27,90 91,40 93,70 1S22 63,65 208,60 213,80 1S25 1S26 27,90 50,70 91,40 166,20 93,70 170,30 1S27 1S28 25,40 15,20 83,30 49,80 85,30 51,10 1S31 28,28 92,70 95,00 1S32 18,85 61,80 63,30 1S35 45,00 147,50 151,20 Section 2 - Médecine Interne specialisée Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie 1) Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection ou perfusion avec surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du patient) 2) Cytophérèse, par séance Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale REMARQUE: Est compris dans le tarif de l'épuration extra-corporelle tout appel d'urgence au cours de la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de jour férié ne peuvent être mises en compte. 1) Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance 2) Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant une période de 15 jours; par séance 3) Plasmaphérèse, par séance 4) Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du traitement; par jour 5) Dialyse péritonéale, 3e ou 4e jour du traitement; par jour 6) Dialyse péritonéale, à partir du 5e jour du traitement; par jour Sous-section 3 - Pédiatrie 1) Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée instrumentale, avec ou sans intubation et injection; mise en compte uniquement s'il n'y a pas d'hospitalisation par le même médecin 2) Assistance pédiatrique avant la naissance pour une situation de risque néonatale 3) Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d'apnées ou de malaises. Enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, ECG, saturation en oxygène, flux aériens naso-buccaux, mouvements respiratoires thoraco abdominaux et actimétrie, éventuellement pH-métrie oesophagienne, avec protocole et extraits de tracé 36 REMARQUE: 1) Les positions 1S31 et 1S32 ne sont pas cumulables entre elles. Le cumul E8 avec une des positions 1S31 ou 1S32 est autorisé 2) Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas à la position 1S35. Sous-section 4 - Allergologie 1) Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch) ou par piqûre épicutanée (prick) - CAC 2) Frais de matériel 3) Inventaire allergologique par tests à application épicutanée 4) Frais de matériel 5) Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique 6) Fourniture de matériel 7) Injection de désensibilisation, par séance Section 3 - Cardiologie Sous-section 1 - Électrocardiographie 1) Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport - CAC 2) Location d'appareil 3) Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec mise en place, lecture et rapport; premier examen pour une periode de 28 jours 4) Location d'appareil 5) Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans les 28 jours 6) Location d'appareil 7) Épreuve d'effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis roulant), ECG au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance ECG et TA continue; enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11) 8) Location d'appareil 9) Surveillance clinique et ECG au cours de la scintigraphie du myocarde après effort ou après perfusion d'un médicament (position 8N22) (intervention thérapeutique éventuelle comprise) - CAT Sous-section 2 - Échocardiographie 1) Échocardiographie, enregistrement en time-motion 2) Location d'appareil 3) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel 4) Location d'appareil 5) Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode timemotion 6) Location d'appareil 7) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion - CAC, à condition qu'il n'y ait pas eu de consultation mise en compte par le même médecin dans les 7 jours précédents 8) Location d'appareil 9) Échocardiographie Doppler 10) Location d'appareil 11) Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise 12) Location d'appareil 1S41 4,00 13,10 13,40 1S41M 1S42 1S42M 1S43 1,40 6,15 1,40 7,05 4,60 20,20 4,60 23,10 4,70 20,70 4,70 23,70 1S43M 1S44 1,40 4,30 4,60 14,10 4,70 14,40 1C11 6,60 21,60 22,20 1C11X 1C14 3,00 15,55 9,80 51,00 10,10 52,20 1C14X 1C15 39,55 9,25 129,60 30,30 132,90 31,10 1C15X 1C17 39,55 23,75 129,60 77,80 132,90 79,80 1C17X 1C19 10,15 10,20 33,30 33,40 34,10 34,30 1C21 1C21X 1C22 1C22X 1C23 15,55 24,55 15,55 24,55 18,75 51,00 80,50 51,00 80,50 61,50 52,20 82,50 52,20 82,50 63,00 1C23X 1C24 24,55 18,75 80,50 61,50 82,50 63,00 1C24X 1C25 1C25X 1C26 1C26X 24,55 24,90 24,55 27,05 24,55 80,50 81,60 80,50 88,70 80,50 82,50 83,70 82,50 90,90 82,50 37 REMARQUE: Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 3 - Enregistrement continu de la tension artérielle 1) Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregistreur portable; mise en place de l'enregistreur, lecture du tracé et rapport d'interprétation APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois 2) Location d'appareil Sous-section 4 - Autres enregistrements et traitements cardiaques 1) Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum) 2) Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de colorant 3) Défibrillation d'urgence et répétition dans les 24 heures 4) Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques 1) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions 2) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions et oxymétrie étagée 3) Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrioventriculaire par cathétérisme cardiaque 4) Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrioventriculaire par cathétérisme cardiaque avec épreuve pharmacologique 5) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée 6) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec injection de produit de contraste et angiocardiographie 7) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions 8) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et angiocardiographie, aortographie comprise 9) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, injection de produit contraste, angiocardiographie (ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie sélective droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie 10) Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie compris, non cumulable avec 1C65 à 1C67 11) Mise en place d'un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique transitoire, sous contrôle ECG et/ou radioscopique 1C38 15,55 51,00 52,20 1C38X 7,80 25,60 26,20 1C41 19,80 64,90 66,50 1C42 26,45 86,70 88,90 1C45 1C46 13,20 46,10 43,30 151,10 44,30 154,90 1C51 19,80 64,90 66,50 1C52 26,45 86,70 88,90 1C55 46,10 151,10 154,90 1C56 52,70 172,70 177,00 1C61 46,10 151,10 154,90 1C62 59,30 194,40 199,20 1C65 59,30 194,40 199,20 1C66 72,50 237,60 243,60 1C67 92,20 302,20 309,70 1C71 117,60 385,40 395,10 1C75 32,95 108,00 110,70 38 Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker) 1) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation 2) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation et implantation du boîtier 3) Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de stimulation 4) Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier 5) Contrôle d'un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et contrôles techniques 6) Location d'appareil 1C81 65,95 216,20 221,60 1C83 105,45 345,60 354,30 1C85 52,70 172,70 177,00 1C86 13,20 43,30 44,30 1C88 15,00 49,20 50,40 1C88X 3,00 9,80 10,10 1P11 1P12 1P13 1P14 1P21 1P22 1P23 28,25 20,80 12,05 38,55 28,90 44,30 118,55 92,60 68,20 39,50 126,40 94,70 145,20 388,60 94,90 69,90 40,50 129,50 97,10 148,80 398,30 1P23X 1P24 23,00 50,50 75,40 165,50 77,30 169,70 1P25 124,75 408,90 419,10 1P25X 1P31 1P32 1P35 1P36 23,00 16,40 9,60 26,05 40,35 75,40 53,80 31,50 85,40 132,30 77,30 55,10 32,30 87,50 135,60 1P41 18,35 60,10 61,60 1P51 1P51X 1P52 28,90 12,75 37,75 94,70 41,80 123,70 97,10 42,80 126,80 1P52X 1P53 12,75 71,40 41,80 234,00 42,80 239,90 1P53X 1P54 12,75 65,10 41,80 213,40 42,80 218,70 1P54X 1P55 1P55X 12,75 62,90 12,75 41,80 206,20 41,80 42,80 211,30 42,80 REMARQUE: L'assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l'implantation du boîtier (position 2C21) ou le changement du boîtier (position 2C22) et non pour la mise en place des sondes Section 4 - Pneumologie Sous-section 1 - Examens et petites interventions 1) Biopsie pleurale à l'aiguille 2) Institution d'un drainage pleural continu 3) Provocation d'une symphyse pleurale 4) Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale 5) Pleuroscopie exploratrice 6) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides 7) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec supplément pour utilisation de rayons laser 8) Location du laser 9) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires 10) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec supplément pour utilisation de rayons laser 11) Location du laser 12) Création d'un pneumothorax 13) Réinsufflation ou exsufflation d'un pneumothorax 14) Création d'un pneumomédiastin 15) Drainage endocavitaire pulmonaire Sous-section 2 - Bronchofibroscopie 1) Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d'un médicament 2) Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice 3) Location du bronchofibroscope 4) Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique 5) Location du bronchofibroscope 6) Bronchoscopie avec ponction, biopsie ou brossage sur lésion située au-delà du champ de visibilité 7) Location du bronchofibroscope 8) Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs séances 9) Location du bronchofibroscope 10) Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire 11) Location du bronchofibroscope 39 12) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéobronchiques par rayons laser, première séance 13) Location du bronchofibroscope 14) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéobronchiques par rayons laser, séances suivantes 15) Location du bronchofibroscope 16) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéobronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie endobronchique 17) Location du bronchofibroscope 18) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéobronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie transou perbronchique 19) Location du bronchofibroscope 20) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéobronchiques par rayons laser et lavage bronchiolo-alvéolaire 21) Location du bronchofibroscope 22) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau trachéobronchique pour curiethérapie 1P61 97,95 321,00 329,10 1P61X 1P62 12,75 70,90 41,80 232,40 42,80 238,20 1P62X 1P63 12,75 112,00 41,80 367,10 42,80 376,30 1P63X 1P64 12,75 151,70 41,80 497,20 42,80 509,60 1P64X 1P65 12,75 139,35 41,80 456,70 42,80 468,10 1P65X 1P66 12,75 28,90 41,80 94,70 42,80 97,10 1P71 1P71X 1P72 1P72X 1P73 12,60 4,50 9,50 4,50 30,75 41,30 14,70 31,10 14,70 100,80 42,30 15,10 31,90 15,10 103,30 1P73X 1P74 6,75 26,45 22,10 86,70 22,70 88,90 1P74X 1P75 6,75 43,35 22,10 142,10 22,70 145,60 1P75X 1P76 1P76X 1P77 1P77X 1P81 9,00 32,55 9,00 21,65 9,00 20,10 29,50 106,70 29,50 71,00 29,50 65,90 30,20 109,40 30,20 72,70 30,20 67,50 1P81X 1P82 4,50 15,85 14,70 51,90 15,10 53,20 1P82X 1P83 4,50 24,85 14,70 81,40 15,10 83,50 1P83X 4,50 14,70 15,10 REMARQUE: Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins de 14 ans. Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire 1) Spirographie 2) Frais de location 3) Détermination du volume résiduel 4) Frais de location 5) Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques 6) Frais de location 7) Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire 8) Frais de location 9) Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes débit-volume 10) Frais de location 11) Détermination des compliances par barographie oesophagienne 12) Frais de location 13) Détermination du volume de fermeture 14) Frais de location 15) Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux allergènes avec mesure du seuil de réactivité 16) Frais de location 17) Épreuve d'exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable, enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène, avant, pendant et après l'exercice 18) Frais de location 19) Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période témoin de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve 20) Frais de location 40 21) Épreuve d'effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après l'effort 22) Frais de location 1P85 25,60 83,90 86,00 1P85X 10,20 33,40 34,30 1N11 1N11X 1N14 13,05 6,50 50,00 42,80 21,30 163,90 43,80 21,80 168,00 1N15 1N21 54,00 70,00 177,00 229,40 181,40 235,20 1N22 100,00 327,80 336,00 1N23 100,00 327,80 336,00 1N25 50,00 163,90 168,00 1N26 50,00 163,90 168,00 1N27 50,00 163,90 168,00 1N28 50,00 163,90 168,00 1N32 1N33 19,55 13,05 64,10 42,80 65,70 43,80 15) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 1N33X 14,25 46,70 47,90 16) Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC 1N34 13,05 42,80 43,80 REMARQUE: Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72 n'est pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75. Section 5 - Neurologie et Psychiatrie Sous-section 1 - Neurologie 1) Electroencéphalogramme (EEG) - CAC 2) Location d'appareil 3) Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et enlèvement de l’appareil, analyse du tracé 4) EEG per-opératoire 5) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche de troubles neuropsychiatriques; enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, électro-oculographie (EOG) et ECG, avec protocole et extraits des tracés 6) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des tracés 7) Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d’apnées (enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux), et mise en route d’un traitement par pression positive, avec protocole et extraits de tracés 8) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) 9) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil, enregistrement continu des variables cardiorespiratoires, au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoracoabdominaux 10) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la mise en route d’un traitement par pression positive 11) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées, enregistrement des variables cardio-respiratoires (au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux) et mise en route d’un traitement par pression positive 12) Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC 14) Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC 41 17) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 18) EMG per-opératoire 19) Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique) 20) Location d’appareil 21) Potentiels évoqués visuels 22) Location d’appareil 23) Potentiels évoqués somesthésiques 24) Location d’appareil 25) Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex 26) Location d’appareil 27) Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires 1N34X 14,25 46,70 47,90 1N37 1N40 54,00 33,65 177,00 110,30 181,40 113,00 1N40X 1N41 1N41X 1N42 1N42X 1N43 14,40 33,65 14,40 33,65 14,40 30,00 47,20 110,30 47,20 110,30 47,20 98,30 48,40 113,00 48,40 113,00 48,40 100,80 1N43X 1N45 14,40 120,00 47,20 393,30 48,40 403,10 1N51 15,58 51,10 52,30 1N52 45,20 148,10 151,80 1N60 9,14 30,00 30,70 1N61 9,14 30,00 30,70 1N62 7,59 24,90 25,50 1N63 18,46 60,50 62,00 1N64 15,07 49,40 50,60 1N65 37,32 122,30 125,40 1N66 30,07 98,60 101,00 REMARQUES: 1) Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section sont réservées aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie. 2) Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont cumulables ni avec l’assistance opératoire définie à l’article 11, ni avec l’anesthésie définie à l’article 12. 3) Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu’il s’agisse d’un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles par le même médecin. Les majorations prévues à l’article 8 ne s’appliquent pas. 4) Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont respectivement mises en compte par les médecins qui travaillent en équipe pour l’enregistrement neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le traitement par pression positive. Ensemble ils font l’évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits de tracés. 5) Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles. 6) Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 2 - Psychiatrie 1) Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par jour et dix séances par année 2) Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d'une durée minimum de 90 minutes 3) Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15 minutes - APCM pour plus de 6 séances par an 4) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; cinq premières séances, par séance 5) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième séances, par séance 6) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; cinq premières séances, par séance 7) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; à partir de la sixième séance, par séance 8) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60 minutes; cinq premières séances, par séance 9) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60 minutes; à partir de la sixième séance, par séance 42 10) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades, par malade 1N71 9,09 29,80 30,50 11) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades, par malade 1N72 7,59 24,90 25,50 12) Electrochoc, convulsivothérapie chimique 1N81 8,68 28,40 29,20 1G11 1G15 1G16 1G21 1G22 1G31 60,00 31,25 37,70 6,30 8,90 37,85 196,70 102,40 123,60 20,60 29,20 124,10 201,60 105,00 126,70 21,20 29,90 127,20 1G31X 1G32 1G32X 1G38 1G38X 1G39 1G39X 1G40 11,70 26,90 8,90 14,00 13,65 18,85 13,65 14,00 38,30 88,20 29,20 45,90 44,70 61,80 44,70 45,90 39,30 90,40 29,90 47,00 45,90 63,30 45,90 47,00 1G41 1G41X 1G42 28,90 13,65 36,35 94,70 44,70 119,10 97,10 45,90 122,10 1G42X 1G43 1G43X 1G44 1G44X 1G45 13,65 42,80 13,65 42,80 13,65 42,80 44,70 140,30 44,70 140,30 44,70 140,30 45,90 143,80 45,90 143,80 45,90 143,80 1G45X 1G46 13,65 50,00 44,70 163,90 45,90 168,00 26) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du tractus digestif supérieur, dilatation comprise 27) Location d'appareil 1G51 109,85 360,00 369,00 1G51X 13,65 44,70 45,90 28) Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif 1G52 109,85 360,00 369,00 29) Location d'appareil 1G52X 13,65 44,70 45,90 30) Gastrostomie ou endoscopique 31) Location d'appareil 1G55 42,80 140,30 143,80 1G55X 13,65 44,70 45,90 REMARQUES: Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie. Les positions 1N61, 1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau qu'après une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre. Section 6 - Gastro-Entérologie 1) Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique 2) Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale 3) Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention 4) Tubage gastrique ou duodénal 5) Tamponnade de l'oesophage 6) PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à 12 heures, avec épreuves de provocations éventuelles 7) Location d'appareil 8) Manométrie oesophagienne 9) Location d'appareil 10) Oesophago(fibro) scopie exploratrice 11) Location d'appareil 12) Oesophagoscopie avec biopsie 13) Location d'appareil 14) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau oesophagien pour curiethérapie 15) Oesogastroduodénoscopie 16) Location d'appareil 17) Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale 18) Location d'appareil 19) Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers 20) Location d'appareil 21) Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose 22) Location d'appareil 23) Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou ligatures de varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de tumeurs 24) Location d'appareil 25) Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies jéjunostomie percutanée par voie 43 32) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice 33) Location d'appareil 34) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie et/ou biopsie 35) Location d'appareil 36) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de calculs (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique, dilatation) 37) Location d'appareil 38) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place d'une prothèse 39) Location d'appareil 40) Anuscopie - CAC 41) Manométrie rectale 42) Location d'appareil 43) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance 44) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes 45) Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde 46) Rectoscopie exploratrice 47) Location d'appareil 48) Rectoscopie avec biopsie 49) Location d'appareil 50) Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise) 51) Location d'appareil 52) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie 53) Location d'appareil 54) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies 55) Location d'appareil 56) Colofibroscopie totale 57) Location d'appareil 58) Colofibroscopie totale avec biopsie 59) Location d'appareil 60) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies 61) Location d'appareil 62) Colofibroscopie du côlon gauche et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies 63) Colofibroscopie totale et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies REMARQUES: 1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles. 2) Les positions 1G66 à 1G82 ne sont pas cumulables entre elles. 1G56 74,30 243,50 249,60 1G56X 1G57 13,65 89,80 44,70 294,30 45,90 301,70 1G57X 1G58 13,65 109,85 44,70 360,00 45,90 369,00 1G58X 1G59 13,65 134,50 44,70 440,80 45,90 451,90 1G59X 1G61 1G62 1G62X 1G63 1G64 1G65 1G66 1G66X 1G67 1G67X 1G71 13,65 5,00 26,90 8,90 6,55 3,65 6,55 10,05 2,00 17,65 2,00 29,85 44,70 16,40 88,20 29,20 21,50 12,00 21,50 32,90 6,60 57,80 6,60 97,80 45,90 16,80 90,40 29,90 22,00 12,30 22,00 33,80 6,70 59,30 6,70 100,30 1G71X 1G72 1G72X 1G73 13,65 37,70 13,65 44,80 44,70 123,60 44,70 146,80 45,90 126,70 45,90 150,50 1G73X 1G74 1G74X 1G75 1G75X 1G76 13,65 49,60 13,65 54,20 13,65 62,00 44,70 162,60 44,70 177,60 44,70 203,20 45,90 166,60 45,90 182,10 45,90 208,30 1G76X 1G81 13,65 50,00 44,70 163,90 45,90 168,00 1G82 85,00 278,60 285,60 44 Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles 1) Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacroiliaque, genou 2) Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l'épaule, la hanche, la sacro-iliaque, et le genou 3) Ponction-biopsie osseuse au trocart 4) Synoviorthèse isotopique 5) Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique - APCM pour plus de 6 séances 6) Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 6 séances par an 7) Ponction d'un disque et chimionucléolyse 8) Arthroscopie avec ou sans biopsie Section 8 - Dermatologie 1) Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC 2) Frais de matériel de suture 3) Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC 4) Frais de matériel de suture 5) Capillaroscopie - CAC 6) Destruction d'une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance 7) Frais de matériel de suture 8) Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance 9) Frais de matériel de suture 10) Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle de l'ongle, par doigt 11) Destruction de végétations vénériennes, par séance 12) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-cellulaire de moins de 4 cm2 13) Frais de matériel de suture 14) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-cellulaire du visage de moins de 4 cm2 15) Frais de matériel de suture 16) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau; plus de 4 cm2 17) Frais de matériel de suture 18) Destruction d'un tatouage accidentel de moins de 8 cm2 19) Destruction d'un tatouage accidentel de plus de 8 cm2 20) Traitement exfoliant de l'épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques; par séance 21) Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance; maximum 6 séances 22) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale; par séance 23) Frais de location 24) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application générale; par séance 25) Frais de location 26) Scarification dermatologique, acte isolé 1R11 26,15 85,70 87,90 1R12 1R21 12,75 12,75 41,80 41,80 42,80 42,80 1R31 1R51 11,05 5,50 36,20 18,00 37,10 18,50 1R52 1R61 1R71 8,55 41,40 51,15 28,00 135,70 167,60 28,70 139,10 171,80 1D11 5,15 16,90 17,30 1D11M 1D12 3,50 7,75 11,50 25,40 11,80 26,00 1D12M 1D13 1D21 3,50 5,15 9,25 11,50 16,90 30,30 11,80 17,30 31,10 1D21M 1D22 3,50 18,50 11,50 60,60 11,80 62,20 1D22M 1D25 3,50 6,70 11,50 22,00 11,80 22,50 1D26 1D41 9,90 11,45 32,40 37,50 33,30 38,50 1D41M 1D42 3,50 14,75 11,50 48,30 11,80 49,60 1D42M 1D43 3,50 22,60 11,50 74,10 11,80 75,90 1D43M 1D51 1D52 1D61 3,50 10,50 20,75 6,70 11,50 34,40 68,00 22,00 11,80 35,30 69,70 22,50 1D62 6,70 22,00 22,50 1D71 2,80 9,20 9,40 1D71X 1D72 0,70 4,60 2,30 15,10 2,40 15,50 1D72X 1D81 1,85 5,15 6,10 16,90 6,20 17,30 45 Chapitre 2.- Chirurgie Section 1 - Traitement des lésions traumatiques Sous-section 1 - Fractures a) Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture simple ne nécessitant pas de réduction. Appareillage provisoire d'une fracture. 1) Immobilisation d'une fracture: main, poignet, pied, cheville 2) Immobilisation d'une fracture: jambe, avant-bras 3) Immobilisation d'une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin 4) Immobilisation d'une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux 5) Immobilisation d'une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré 6) Répétition d'un plâtre pour fracture 7) Répétition d'un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia 8) Répétition d'un plâtre pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur b) Traitement d'une fracture par réduction, extension continue, ou broches de Kirschner et contention 9) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture (sauf celles décrites sous 2L22 à 2L24) 10) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture: rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse 11) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe 12) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur c) Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse, réduction et contention comprises 13) Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné, une malléole, orteil 14) Traitement sanglant de fracture: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarse 15) Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia, des deux os de la jambe 16) Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l'avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial ou mortaise d) Traitement par ostéosynthèse 17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien, doigt, péroné, une malléole, orteil 18) Ostéosynthèse, greffe os …