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iv)matériel radar utilisant des techniques autres que les systèmes conventionnels de modulation d’impulsions et d’exploitation des signaux.
\n

1502 Matériel de communications, de détection ou de poursuite utilisant les radiations ultra-violettes, les radiations infra-rouges ou les ultra-sons ; et pièces spécialisées.

\n

Notes : 1. Cet article ne vise pas les dispositifs à ultrasons fonctionnant en contact avec un corps contrôlé à examiner.

\n
2.Cet article ne vise pas les équipements industriels employant des cellules ne relevant pas des articles 1548 ou 1550.
\n

1503 Matériel de communications utilisant les phénomènes de diffusion troposphérique, ionosphérique ou météorique ; et sous-ensembles, pièces et matériel d’essai spécialisés.

\n

1507 Matériel de brouillage (appareils spécialement conçus pour brouiller ou gêner de toute autre manière la réception radio) ; et pièces spécialisées.

\n

1510 Appareils de détection sous-marine pour la détection ou la localisation des objets sous-marins par les méthodes magnétiques, acoustiques ou d’ultrasons ; et leurs pièces spécialisées, à l’exclusion :

\n
i)des échos-sondeurs marins utilisés exclusivement pour mesurer les profondeurs d’eau ou la distance à la verticale des objets immergés au-dessous de l’appareil ;
\n
ii)de types spécifiques d’appareils à fonctionnement horizontal pour la détection des bancs de poissons et/ou de baleines.
\n

1514 Modulateurs à impulsions capables de fournir des impulsions électriques d’une puissance de crête de plus de 150 kW, ou d’une durée de moins d’1/10e de microseconde, ou ayant un facteur de forme de plus de 0.002 ; et transformateurs, générateurs d’impulsions ou lignes à retard spécialement conçus pour ces modulateurs.

\n

1516 Récepteurs radio panoramiques (ayant un système d’exploration automatique des fréquences du spectre radio et indiquant les signaux reçus) ; et leurs pièces spécialisées.

\n

1517 Emetteurs radio et leurs parties, non dénommés ailleurs, à l’exclusion du matériel de liaison et de relais radio (voir article 1520) :

\n

86

\n
a)émetteurs ou amplificateurs d’émetteurs conçus pour fonctionner :
\n
1)à des fréquences porteuses de sortie comprises entre 108 et 156 Mc/s, à l’exclusion du matériel conçu à des fins de recherches et de sauvetage lorsque ce matériel comprend un radiophare omnidirectionnel et fonctionne sur une seule fréquence fixe de 121, 5 Mc/s pilotée par quartz ;
\n
2)à des fréquences porteuses de sortie de plus de 223 Mc/s, à l’exclusion des émetteurs et amplificateurs de télévision fonctionnant à des fréquences comprises entre 470 et 585 Mc/s ou entre 610 et 940 Mc/s ;
\n
b)émetteurs ou amplificateurs d’émetteurs conçus pour comporter l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1.tout système de modulation d’impulsions (ce texte ne couvre pas les systèmes de télévision à modulation d’amplitude, de fréquence ou de phase non plus que les émetteurs de télégraphie) ;
\n
2.établis pour fonctionner dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à 40° C jusqu’à celles supérieures à +55° C ;
\n
3.dispositifs fournissant de multiples fréquences porteuses de sortie de remplacement réglées par un nombre moindre de cristaux piézo-électriques et ne constituant pas de multiples d’une fréquence de contrôle communément utilisée ;
\n
c)pièces et sous-ensembles, y compris les modulateurs et amplificateurs de modulation, spécialement conçus pour les émetteurs repris aux paragraphes a) et b) ci-dessus.
\n

1518 Matériel de télémesure et de télécommande pouvant servir au guidage des avions, avec ou sans pilote, des véhicules spatiaux ou des armes, guidées ou non.

\n

1519 Matériel télégraphique :

\n
a)matériel (automatique) mécanique, électromécanique ou électronique, pour la transformation de messages écrits ou imprimés en ondes électriques transmissibles par circuits de télécommunications à une vitesse soit de plus de 500 mots/minute, soit de plus de 375 bauds (la valeur à prendre en considération étant la moins élevée des deux) ;
\n

Note : La présente rubrique ne vise pas les équipements de télémesure, télécommande et télésignalisation conçus pour l’usage industriel, utilisant un système multivoies à division de temps, ayant une vitesse totale opérationnelle de moins de 375 bauds.

\n
b)matériel pour la réception de ces ondes électriques et leur transformation en formes visibles.
\n
c)matériel terminal non dénommé ailleurs capable de transmettre et/ou de recevoir des informations numériques à une vitesse supérieure à 2.000 bits par seconde (bauds) ou à une vitesse en bits par seconde (bauds) numériquement supérieure à 75% de la bande passante en c/s de la voie (ou voie secondaire) (applicable aux voies uniques ou à chaque voie secondaire dans un système multivoies) ;
\n
d)composants et accessoires spécialisés pour les équipements repris ci-dessus.
\n

1520 Matériel de télécommunications pour relais radio conçu pour fonctionner à des fréquences de plus de 300 Mc/s, et composants et sous-ensembles spécialisés, à l’exclusion du matériel de radio-transmission à faible portée et à faible puissance assurant la transmission entre la caméra de prise de vues ou le studio et l’émetteur de télévision.

\n

AUTRES ÉQUIPEMENTS ET PIÈCES POUR MATÉRIELS RADIO, RADAR ET TÉLÉCOMMUNICATIONS 1521 Amplificateurs, oscillateurs et matériel connexes, non dénommés ailleurs :

\n
a)amplificateurs conçus pour des fréquences de plus de 500 Mc/s ;
\n
b)amplificateurs accordés opérant sur une largeur de bande soit de plus de 10 Mc/s, soit de plus de 10% de la fréquence moyenne (le chiffre choisi étant le moins élevé des deux), a l’exclusion de ceux spécialement conçus pour être utilisés dans les systèmes collectifs de distribution de télévision ;
\n
c)amplificateurs non accordés opérant sur une largeur de bande de plus de 10 Mc/s ;
\n

87

\n
d)amplificateurs à courant continu, quel que soit le mode d’amplification, ayant un niveau de bruit par rapport au circuit d’entrée de 10 -16 watts ou moins et/ou une dérive au zéro d’une heure correspondant à une variation dans la puissance d’entrée de 10 -16 watts ou moins ;
\n
e)amplificateurs paramétriques ayant une figure de mérite de bruit de 5 décibels ou moins mesurée à une température de 17° C ; amplificateurs paramagnétiques ; autres dispositifs amplificateurs ou oscillateurs, amplifiant ou oscillant au moyen d’un rayonnement électromagnétique stimulé (notamment MASERS, LASERS et IRASERS) ; leurs pièces spécialisées, et équipements contenant de tels amplificateurs, oscillateurs ou dispositifs.
\n

Note : On définit la « largeur de bande » comme la bande de fréquences pour laquelle l’amplification de puissance ne baisse pas au-dessous de la moitié de sa valeur maximale, et la » fréquence moyenne » comme la moyenne arithmétique des fréquences pour lesquelles l’amplification de puissance atteint la moitié de sa valeur maximale.

\n

1523 Matériel de transmission de télé-communications :

\n
a)matériel répéteur ou amplificateur terminal et intermédiaire conçu pour fournir, transporter ou recevoir des fréquences de plus de 108 kc/s sur un réseau de télécommunications à l’exclusion des stations terminales de communications à fréquences porteuses spécialement conçues pour lignes de transport d’énergie et fonctionnement dans la bande de fréquences 35-500 kc/s ;
\n
b)matériel télégraphique terminal à voies unique ou multiples pour la transmission et la réception, à l’exclusion :
\n
i)des équipements ayant une bande passante par voie n’excédant pas 120 c/s et/ou une vitesse spécifiée n’excédant pas 50 bauds (ou 67 mots/minute) par voie, conçus suivant les normes du CCIT ;
\n
ii)des équipements de télémesure, télécommande et télésignalisation, conçus pour l’usage industriel utilisant un système multivoies à division de temps ayant une vitesse totale opérationnelle de moins de 375 bauds ; iii) des systèmes multivoies à division de temps comportant jusqu’à 6 voies et fonctionnent avec une vitesse totale maximale de 300 bauds et/ou 72 mots par minute et par voie, à condition qu’ils n’incorporent pas un système de détection et de correction automatique des erreurs employant une méthode de contrôle multiple ;
\n
c)parties, accessoires et sous-ensembles spécialisés.
\n

1525 Câbles coaxiaux, y compris câbles sous-marins, spécialement conçus pour les télécommunications ainsi que pour les radars, autres que ceux spécialement conçus ou couramment utilisés pour les récepteurs de radio et de télévision domestique.

\n

1526 Câbles pour télécommunications, tous types, y compris câbles sous-marins contenant plus d’une paire de conducteur, simple ou toronné, de plus de 0,9 mm de diamètre.

\n

1527 Matériels conçus pour assurer le secret sur des circuits téléphoniques ou télégraphiques, sur ligne ou de radio-communications, à l’exclusion des dispositifs à fréquence vocale utilisant l’inversion du spectre de fréquences par rapport à une fréquence fixe, ou l’altération systématique de la modulation par une transposition fixe des bandes individuelles, dans lesquels la transposition ne se répète pas plus d’une fois toutes les 10 secondes.

\n

1529 Instruments électroniques de mesure, d’essai ou d’étalonnage non dénommés ailleurs, comportant l’une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :

\n
a)conçus pour fonctionner à des fréquences de plus de 1.000 Mc/s à l’exclusion des analyseurs de spectre radio (voir article 1533);
\n
b)instruments d’essai établis pour conserver leurs caractéristiques de fonctionnement spécifiées, dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à 25° C jusqu’à celles supérieures à +55° C.
\n

88 1530 Appareils pour trier automatiquement le matériel électronique en fonction de ses caractéristiques électriques.

\n

1533 Analyseurs de spectre radio capables d’indiquer les composantes à fréquence unique d’oscillations à fréquences multiples :

\n
a)conçus pour fonctionner à des fréquences de plus de 1.000 Mc/s ;
\n
b)conçus pour fonctionner à des fréquences de plus de 300Mc/s et utilisant des têtes interchangeables (c’est-à-dire systèmes d’accord à fréquences radio-électriques) et incorporant des dispositifs de balayage complet de la bande ;
\n
c)ayant une bande passante lue de plus de 12 Mc/s ;
\n
d)parties, pièces et accessoires spécialisés.
\n

1537 Guides d’ondes électromagnétiques et leurs éléments :

\n
a)guides d’ondes rigides et souples et leurs éléments, conçus pour être utilisés à des fréquences de plus de 12.500 Mc/s ;
\n
b)guides d’ondes ayant une largeur de bandes dans le rapport de plus de 1,5/1 ;
\n
c)éléments de guides d’ondes non dénommés ailleurs :
\n
1.Coupleurs directionnels ayant une largeur de bande dans le rapport de plus de 1,5/1 et une directivité dans la bande de 15 décibels ou plus ;
\n
2.joints rotatifs pouvant transmettre plus d’un canal isolé ou ayant une largeur de bande supérieure à 5% de la fréquence centrale moyenne ;
\n
3.éléments de guides d’ondes magnétiques (ou gyromagnétiques) ;
\n
d)guides d’ondes pressurisés ; et leurs éléments spécialisés;
\n
e)dispositifs employant le mode de transmission électromagnétique transverse (TEM) qui utilise les propriétés magnétiques (ou gyro-magnétiuqes) ; f ) tubes TR et anti-TR et leurs éléments, à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés dans des guides d’ondes fonctionnant à une puissance de crête ne dépassant pas 100 kW et sur les bandes de fréquences comprises entre 1.300 et 1.600 Mc/s, 2.700 et 3.900 Mc/s ou entre 8.500 et 10.000 Mc/s, à condition que ces tubes ne possèdent pas une électrode de commande permettant la commande d’ionisation par une tension extérieure.
\n

1541 Tubes à rayons cathodiques:

\n
a)ayant un pouvoir séparateur de 20 lignes par mm (500 lignes par pouce) ou plus, mesuré par le procédé de la trame minimale ;
\n
b)à vitesse de balayage de plus de 3.000 km/s ;
\n
c)ayant 3 canons à électrons ou plus, à l’exclusion des tubes de télévision en couleurs à 3 canons conçus pour des fins récréatives ;
\n
d)tubes pour l’affichage de données ou d’informations alphanumériques ou similaires, l’affichage étant obtenu par balayage ou par d’autres moyens, à l’exclusion des tubes ayant un point d’affichage fixe pour chaque caractère.
\n

1544 Diodes semi-conductrices, y compris les diodes redresseuses et les diodes de commutation, mais à l’exclusion des photodiodes (voir article 1548) ;

\n
a)toute diode semi-conductrice dans laquelle le matériau de base est autre que du silicium, du germanium, du sélénium ou de l’oxyde de cuivre ;
\n
b)diodes à usages électroniques dans lesquelles le matériau de base est du silicium ou du germanium, y compris les diodes de mélange, les diodes de changement de fréquences et les diodes de commutation :
\n
1.diodes à contact par pointe conçues pour être utilisées à des fréquences de plus de 1.000 Mc/s ;
\n
2.diodes à jonction conçues pour être utilisées à des fréquences d’entrée de plus de 300 Mc/s ou conçues pour être utilisées à des rythmes de commutation (pseudo-fréquences) de plus de 1 Mc/s ;
\n

89 Note : Ce paragraphe couvre normalement les diodes de commutation ayant un délai de récupération de moins de 0,1 microseconde. Le délai de récupération doit être spécifié pour une diminution du courant inverse à une valeur de 100 microampères ou moins et doit être mesuré avec un courant direct et une tension inverse caractéristique du type de diode envisagé.

\n
c)1. diodes d’alimentation de puissance dans lesquelles la tension de crête inverse prise comme tension de récurrence dépasse 1.000 volts par élément à 25° C dans toutes les conditions de refroidissement ;
\n
2.diodes à effets contrôlés (c’est-à-dire dispositifs semi-conducteurs à jonctions multiples ayant des applications similaires à celles des tubes à gaz à commande par grille) conçues pour être utilisées à des rythmes de commutation (pseudo-fréquences) de plus de 100 kc/s.
\n
d)diodes tunnel non dénommées ailleurs.
\n

1545 Transistors et systèmes connexes (ou systèmes connexes d’amplification à substances semi-conductrices, tels que les transistors à effet de champ, transistors à effet spatial et technetrons) ; et leurs pièces spécialisées :

\n
a)tous types utilisant n’importe quel matériau semi-conducteur possédant 4 jonctions actives ou plus contenues dans un seul bloc de matériaux semi-conducteur ;
\n
b)tous types utilisant un matériau semi-conducteur de base autre que le germanium ;
\n
c)utilisant le germanium comme matériau semi-conducteur de base et possédant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1.une fréquence alpha moyenne comprise entre 50 et 150 Mc/s et conçus de telle façon que la puissance maximale dissipée au collecteur soit de plus de 150 mW ;
\n
2.une fréquence alpha moyenne de plus de 150 Mc/s ;
\n

1546 Formes dendritiques de tous matériaux semi-conducteurs ou de combinaisons de ceux-ci pouvant servir dans les diodes ou les transistors.

\n

Note : Les termes « formes dendritiques» désignent un matériau semi-conducteur affectant la forme d’un ruban qui peut-être étiré pour se présenter dans des largeurs, épaisseurs et longueurs différentes et qui peut correspondre à des stades divers de traitement, depuis l’état relativement pur jusqu’à des stades de traitement avancés.

\n

1548 Cellules photoélectriques :

\n
a)cellules photoélectriques, cellules photoconductrices (y compris les phototransistors et cellules similaires) à sensibilité de pointe pour une longueur d’onde de plus de 12.000 unités Angström ou de moins de 3.000 unités Angström ;
\n
b)phototransistors (cellules photoconductrices y compris les photodiodes) à temps de réponse de 1 milliseconde ou moins mesuré à la température de fonctionnement pour laquelle la constante de temps atteint son minimum.
\n

Notes : 1. On appelle « constante de temps » le temps qui s’écoule entre l’excitation lumineuse et le moment où l’augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e, c’est-à-dire 63% de sa valeur finale:

\n
2.Cette définition ne couvre pas les dispositifs photoélectriques au germanium à sensibilité de pointe pour une longueur d’ondes de moins de 17.500 unités Angström.
\n

1549 Tubes photomultiplicateurs de tous types ayant leur sensibilité maximale à des longueurs d’ondes de plus de 7.500 unités Angström ou de moins de 3.000 unités Angström.

\n

1550 Cellules thermo-détectrices, c’est-à-dire bolomètres et détecteurs thermo-couples des types à rayonnement d’énergie seulement, ayant une constante de temps de réponse de moins de 10 millisecondes, mesurée à la température de fonctionnement de la cellule, à laquelle la constante de temps atteint un minimum.

\n

1553 Tubes a rayons X à décharge éclair.

\n

90 1555 Tubes intensificateurs d’images, tubes convertisseurs d’images et tubes électroniques mémoires, y compris les tubes mémoires transformateurs d’images radar et les tubes vidicon renforcés, à l’exclusion des tubes pour caméras de télévision de type commercial standard et des tubes amplificateurs de rayons X de type commercial standard.

\n

1558 Tubes électroniques et leurs pièces spécialisées :

\n
a)1. tubes prévus pour fonctionner en ondes entretenues dans la gamme de fréquences 300-1000 Mc/s et pour lesquels (à toute fréquence de cette gamme et sous toutes conditions de refroidissement) le produit du carré de la fréquence de fonctionnement, exprimée en Mc/s, par la puissance de sortie, exprimée en watts, pour l’anode (ou les anodes), contenues dans une seule ampoule, à cette fréquence, est supérieur à 2,5 X 10 7 , lorsque le tube fonctionne en classe C télégraphie manipulateur baissé ou en classe C téléphonie Modulation de Fréquence ou pour lesquels, si l’on ne connaît pas les performances dans ces conditions, le produit du carré de la fréquence maximale déclarée à plein régime, exprimée en Mc/s, par la dissipation anodique maximale indiquée par tube, exprimée en watts, dépasse 1,25 X 10 7 ;
\n
2.tubes prévus pour fonctionner à plus de 1000 Mc/s ;
\n
3.tubes prévus pour fonctionner en impulsions à plus de 300 Mc/s ;
\n
4.tubes à anode (s) externe (s) prévus pour fonctionner à plus de 300 Mc/s ;
\n

Note : Le paragraphe a) ci-dessus ne vise pas les tubes à enveloppe de verre ayant toutes les sorties au culot, à base standard à 7 broches miniatures ou 9 broches Noval, couramment employés dans les matériels électroniques civils.

\n
b)tubes, autres que les types conventionnels tels que diodes, triodes, tétrodes, pentodes, etc. . . . , dans lesquels la vitesse des électrons est utilisée comme un des paramètres de fonctionnement, notamment : klystrons, tubes à ondes progressives et magnétrons, à l’exclusion des magnétrons pulsés à fréquence fixe conçus pour fonctionner à une fréquence fixe de 9375 kMc/s ± 0,03 kMc/s avec une puissance de crête de sortie maximale ne dépassant pas 25 kW ;
\n
c)tubes à chauffage indirect d’un calibre égal ou inférieur à 7,2 mm ;
\n
d)tubes conçus pour supporter au moins l’une des épreuves suivantes ;
\n
1.vibrations sinusoïdales à des accélérations maximum de plus de 5 g pendant une période globale de plus de 100 heures à une fréquence quelconque comprise entre 25 et 170 c/s ;
\n
2.vibrations sinusoïdales comprenant toute la gamme de fréquences entre 60 et 1000 c/s, étant entendu que l’essai est conduit dans une gamme de fréquences dont le rapport minimum est de 5 à 1, à une accélération maximum de plus de 4 g pendant une période globale de plus de 200 heures ;
\n
3.accélération de brève durée (choc) de plus de 1000 g ;
\n
e)tubes comportant une enveloppe de céramique et conçus pour être utilisés à des fréquences de plus de 60 Mc/s ;
\n
f)tubes conçus pour fonctionner à des températures ambiantes de plus de 100°C. (Pour les tubes TR et anti-TR voir article 1537 (f).
\n

1559 Tubes thyratron et tubes modulateurs à décharge de gaz :

\n
a)tubes établis pour fonctionnement continu avec un courant de pointe de plus de 100 ampères et sous une tension de pointe de plus de 9000 volts, à une fréquence de récurrence de 200 impulsions par seconde ou plus ;
\n
b)tubes thyratron à hydrogène, tous types à l’exclusion des types 4 C 35, 3 C 45 et des types de reinplacement et types équivalents dans lesquels seuls la tension de chauffage et/ou le culot sont différents.
\n

Note : On appelle tube « thyratron » tout tube à cathode chaude remplide gaz, contenant 3 électrodes ou plus, dans lequel le courant d’anode est créé par une électrode de contrôle.

\n

91 1560 Composants et sous-ensembles utilisés comme éléments resistifs, inductifs, et capacitifs dans des circuits électroniques, non dénommés ailleurs, conçus pour et/ou capables de conserver leurs caractéristiques électriques et mécaniques et leur durée de vie spécifiée en fonctionnant dans les conditions suivantes :

\n
a)dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à 45° C jusqu’à celles supérieures +100° C, ou
\n
b)à des températures ambiantes de 200° C ou plus.
\n

Notes : 1. Cette définition vise les composants tels que résistances, rhéostats, potentiomètres, condensateurs, transformateurs, bobines d’arrêt, relais, etc. . . .

\n
2.Pour les résistances fixes, les termes «conçus pour et/ou capables de» doivent être lus « conçus pour et capables de ».
\n

1561 Matériaux spécialement conçus et fabriqués pour absorber les ondes électromagnétiques ayant des fréquences de plus de 2 × 10 8 c/s et de moins de 3 × 1012 c/s.

\n

1562 Condensateurs électrolytiques au tantale non dénommés ailleurs :

\n
a)tous types conçus pour fonctionner à des températures de plus de 85° C ;
\n
b)types à anode frittée ;
\n
c)types à feuilles.
\n

Autre matériel électronique et instruments de précision 1564 Matériels et composants électroniques non dénommés ailleurs :

\n
a)ensembles et sous-ensembles constituant au moins un circuit fonctionnel et ayant une densité d’éléments de plus de 4,575 parties par cm3 (75 parties par pouce 3) et matériels incorporant de tels ensembles ou sous-ensembles ;
\n
b)panneaux isolants modulaires (y compris les plaquettes) supportant des éléments électroniques simples ou multiples ; et leurs pièces spécialisées.
\n

1565 Calculateurs électroniques et matériels connexes non dénommés ailleurs :

\n
a)calculateurs analogiques comportant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
\n
1.contenant un additionneur ayant une précision définie supérieure à 1 pour 5000, ou un multiplicateur ou générateur de fonction arbitrairement réglable ayant une précision définie supérieure à 1 pour 1000 ;
\n
2.contenant ou capables d’incorporer un total de plus de 75 additionneurs, intégrateurs, multiplicateurs ou générateurs de fonction ;
\n
3.incorporant des dispositifs pour l’insertion ou la modification automatique des données du problème, ou 4. incorporant un élément quelconque conçu pour fonctionner exclusivement comme mémoire ;
\n
b)calculateurs analogiques conçus ou aménagés pour être utilisés dans des véhiclues aériens, missiles ou véhicules spatiaux et prévus pour fonctionner de façon continue à des températures allant de moins de 45° C à plus de +55° C ; et équipement ou systèmes incorporant de tels calculateurs ;
\n
c)autres calculateurs analogiques ;
\n
d)calculateurs numériques utilisant une mémoire principale de type à tambour ou à disque et possédant :
\n
1.une capacité totale définie de mémoire directement adressable de plus de 1.000.000 de bits (la même limite s’applique à la capacité maximale d’un seul équipement mémoire, et à la capacité combinée en cas d’utilisation d’équipements multiples), ou 2. une densité de mémoire de plus de 250 bits par 25,4 mm (250 bits par pouce linéaire) sur une seule piste (cette limite s’applique à chacun des équipements mémoires impliqués) ;
\n

92

\n
e)autres calculateurs numériques et analyseurs différentiels numériques (calculateurs à accroissement) conçus ou aménagés pour être utilisés dans des véhicules aériens, missiles ou véhicules spatiaux et prévus pour fonctionner de façon continue à des températures allant de moins de 45° C à plus de +55° C ; et équipement ou systèmes incorporant de tels calculateurs ou analyseurs ;
\n
f)analyseurs différentiels numériques (calculateurs à accroissement) :
\n
1.incorporant plus de 50 intégrateurs, ou 2. incorporant des intégrateurs ayant un cycle d’accroissement de moins de 1 milliseconde (ou un pas d’itération de plus de 1000 par seconde) ;
\n
g)calculateurs numériques et analyseurs différentiels numériques (calculateurs à accroissement) autres que ceux repris aux paragraphes d), e) et f) ci-dessus ;
\n
h)pièces, composants, sous-ensembles et accessoires spécialisés non dénommés ailleurs.
\n

Notes : 1. Losrque les mots « défini» ou « prévu » sont utilisés, ils se réfèrent aux caractéristiques définies par le fabricant ; cependant, lorsque l’équipement a été modifié pour améliorer les caractéristiques définies ou prévues spécifiées dans la définition, ce sont ces caractéristiques améliorées de l’équipement qui seront déterminantes.

\n
2.Toutes les références aux nombres de bits comprennent les bits de vérification, de synchronisation, etc. . . .
\n

1566 Matériel spécialement conçu pour la production d’ensembles électroniques :

\n
a)par dépôt ou impression sur panneaux, plaques ou plaquettes isolants ou par toute autre méthode réalisant sur ces supports isolants les pièces composantes autres que le câblage de base ; ou
\n
b)par insertion et/ou soudage automatique des pièces composantes sur les panneaux, plaques ou plaquettes isolants auxquels le câblage est appliqué par impression ou toute autre méthode ;
\n
c)par assemblage, câblage et/ou protection globale automatique ou semi-automatique des panneaux modulaires isolants (y compris les plaquettes) mentionnés aux paragraphes a) et b) ci-dessus.
\n

1568 Matériel spécifié ci-dessus :

\n
a)toutes les catégories de dispositifs, quelles que soient leurs autres caractéristiques, désignés aux paragraphes b), c), d), e), f), g) et l) ci-dessous conçus pour fonctionner au-dessous de 55° C ou au-dessus de +125° C ;
\n
b)synchros et resolvers (et instruments spéciaux étalonnés, pour présenter les mêmes caractéristiques que les synchros et resolvers repris aux alinéas 1) et 2) ci-dessous, tels que « Microsyns», « SynchroTels », et « Inductosyns ») comportant l’une des caractéristiques suivantes:
\n
1.précision électrique indiquée de plus de 10 minutes, ou de plus de 0,5% de la tension maximale de sortie ;
\n
2.précision dynamique indiquée pour les types récepteurs de 1° ou moins mais, pour les unités de taille 30-(76,2 mm de diamètre), ou plus, précision dynamique indiquée de moins de 1° ;
\n
3.types donnant des vitesses multiples à partir d’un axe unique ;
\n
4.de taille 11 (28,5 mm - 1,1 pouce de diamètre) ou moins ;
\n
5.employant l’effet Hall ;
\n
6.conçus pour montage à la cardan ;
\n
c)amplificateurs électroniques ou magnétiques, spécialement conçus pour être utilisés avec des resolvers :
\n
1.types à entrée et sortie isolées ayant une variation de la constance du gain (linéarité du gain) de 0,5% ou moins ;
\n
2.types intégrateurs ayant une variation de la constance du gain (linéarité du gain) ou une précision d’intégration de 0,5% ou moins ;
\n
3.employant l’effet Hall;
\n

93

\n
d)potentiomètres à induction (y compris les générateurs de fonction et les synchros linéaires), de type linéaire et non linéraire, comportant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1.ayant un écart indiqué égal ou inférieur à 0,5% ou égal ou inférieur à 18 minutes ;
\n
2.de taille 11 (28,5 mm  1,1 pouce  de diamètre) ou moins ;
\n
3.employant l’effet Hall ;
\n
4.conçus pour montage à la cardan ;
\n
e)génératrices tachymétriques (alternateurs) synchrones ou asynchrones ;
\n
1.ayant une linéarité indiquée de 0,5% ou moins ;
\n
2.à compensation ou à correction des températures;
\n
3.de taille 11 (28,5 mm  1,1 pouce  de diamètre) ou moins ;
\n
4.employant l’effet Hall;
\n
f)servo-moteurs à commande par engrenage ou directe :
\n
1.conçus pour être alimentés par un courant de plus de 300 c/s, à l’exclusion de ceux conçus pour être alimentés par un courant de plus de 300 c/s mais ne dépassant pas 400 c/s et fonctionnant dans la gamme des températures allant de 10° C à +55° C ;
\n
2.conçus pour avoir un rapport couple/inertie de 10.000 radians par seconde/seconde ou plus ;
\n
3.incoporant des dispositifs spéciaux destinés à assurer un amortissement interne ;
\n
4.de taille 11 (28,5 mm  1,1 pouce  de diamètre) ou moins ;
\n
5.employant l’effet Hall;
\n
g)potentiomètres (et instruments spéciaux étalonnés pour présenter les mêmes caractéristiques que les potentiomètres repris aux alinéas 1) et 2) ci-dessous, tels que les « Vernistats ») :
\n
1.potentiomètres linéaires à pouvoir résolvant constant ayant une linéarité indiquée de 0,1% ou moins ;
\n
2.potentiomètres non linéaires à pouvoir résolvant variable ayant une conformité indiquée de :
\n
i)1% ou moins lorsque le pouvoir résolvant est inférieur à celui obtenu sur un potentiomètre linéaire de même modèle et de même longueur de piste, ou
\n
ii)0,5% ou moins lorsque le pouvoir résolvant est supérieur ou égal à celui obtenu sur un potentiomètre linéaire de même modèle et de même longueur de piste ;
\n
3.conçus pour montage à la cardan ;
\n

Note : Ce paragraphe ne vise pas les potentiomètres utilisant exclusivement des éléments à commutateurs.

\n
h)torquers à courant continu et à courant alternatif, c’est-à-dire moteurs à couple spécialement conçus pour gyros et plates-formes stabilisées ;
\n
i)dispositifs électro-optiques conçus pour contrôler la rotation relative de surfaces distantes ;
\n
j)moteurs synchrones :
\n
1)de taille 30 (76,2 mm  3 pouces  de diamètre) ou moins et ayant des vitesses synchrones de plus de 3.000 tr/mn ;
\n
2)conçus pour être alimentés par un courant de plus de 400 c/s ;
\n
3)conçus pour fonctionner au-dessous de 10° C ou au-dessus de +55° C ;
\n
4)de taille 11 (28,5 mm  1,1 pouce  de diamètre) ou moins ;
\n
k)intégrateurs mécaniques à billes et disques ou à cylindres et billes ; et résolvers mécaniques à billes ;
\n
l)convertisseurs du système analogique au système numérique et du système numérique au système analogique :
\n
1)types à entrée électrique possédant :
\n
i)une capacité de vitesse de crête de conversion de plus de 50.000 conversions complètes par seconde ;
\n
ii)une précision supérieure à 1 pour plus de 10.000 pour la pleine échelle, ou 94 iii) une figure de mérite de 5 × 106 (obtenue en divisant le nombre de conversions complètes par seconde par la précision) ;
\n
2)types à entrée mécanique (notamment les codeurs à commande axiale et les codeurs à déplacement linéaire, mais à l’exclusion des systèmes complexes « servo followers») :
\n
i)types rotatifs ayant une précision ou une précision d’accroissement maximale supérieure à ± 1 pour 10.000 pour la pleine échelle, ou de taille 11 (28,5 mm  1,1 pouce  de diamètre) ou moins ;
\n
ii)types à déplacement linéaire ayant une précision supérieure à ± 5 microns ;
\n
3)employant l’effet Hall ;
\n
m)sondes de champ à semi-conducteurs à effet Hall :
\n
1.constituées d’arseniure-phosphure d’indium (In As P) ;
\n
2.revêtues de céramique ou de matériaux ferrites (par exemple sondes de champ spéciales telles que sondes de champ tangentiel, sondes multiplicatrices, modulatrices, enregistreuses, etc. . . . ) ;
\n
3.ayant une sensibilité à vide de plus de 0,12 V A × kilogauss (V = Volt ; A = Ampère) Note : Sensibilité à vide.
\n

La pente d’une ligne droite passant par le point d’origine et par le point i I à B = Bu dans la caractéristique est définie comme la sensibiité à vide. u 20 = tension Hall, à vide iI = courant de commande B n = valeur spécifiée du champ magnétique de commande appliquée.

\n
n)pièces composants, sous-ensembles, et matériel d’essai (y compris adaptateurs, coupleurs, etc. . . . ) spécialement conçus pour le matériel repris ci-dessus.
\n

1570 Matériaux et dispositifs thermoélectriques :

\n
a)matériaux thermoélectriques pour lesquels le produit maximum de la figure de mérite (Z) par la température (T, en degrés Kelvin) est supérieure à 0,75 ;
\n
b)jonctions et combinaisons de jonctions utilisant un des matériaux repris au paragraphe a) ci-dessus;
\n
c)dispositifs d’absorption de la chaleur et/ou de production d’énergie électrique contenant une des jonctions reprises au paragraphe b) ci-dessus ;
\n
d)autres dispositifs de production d’énergie ayant une production de plus de 22 watts par kg (10 watts par livre) ou de plus de 17,7 mW par cm 3 (500 watts par pied cubique) des éléments constitutifs thermoélectriques de base du dispositif ;
\n
e)pièces, éléments constitutifs et sous-ensembles spécialisés non dénommés ailleurs pour les dispositifs repris ci-dessus.
\n

Notes : 1. La figure de mérite (Z) est égale au coefficient de Seebeck au carré, divisé par le produit de la résistivité électrique et de la conductivité thermique.

\n
2.Le poids et les mesures cubiques mentionnés ci-dessus au paragraphe d) ne visent pas le dispositif complet mais seulement les éléments et l’assemblage thermo-électriques et les éléments destinés à évacuer les calories. Les autres éléments tels que containers ou sources de chauffage et/ou de refroidissement, bâtis ou supports et matériel de commande, ne doivent pas être inclus dans le calcul.
\n

1571 Magnétomètres et leurs pièces spécialisées:

\n
a)« fluxgate » ;
\n
b)à détecteur de faisceau cathodique ;
\n
c)paramagnétiques ;
\n

95

\n
d)à nucléon ;
\n
e) à effet Hall, à l’exclusion des magnétomètres utilisant des sondes de champ à effet Hall à usage général pour mesurer des champs magnétiques de plus de 1 Oersted (Oe) avec un courant de commande compris entre 100 et 400 m A ;
\n

Note : Le terme « paramagnétique» utilisé ci-dessus se réfère à l’appréciation des variations de l’intensité du champ magnétique effectuée en mesurant les effets de ces variations sur le « spin » des électrons.

\n

1572 Matériel d’enregistrement et/ou de reproduction non dénommé ailleurs :

\n
a)employant des techniques magnétiques (à l’exclusion de ceux spécialement conçus pour la voix ou la musique) ;
\n

Note : La clause d’exclusion figurant entre parenthèses au paragraphe a) ci-dessus exclut également les équipements comportant une voie de commande.

\n
b)employant des techniques d’enregistrement électrothermiques et/ou électrostatiques utilisant des faisceaux d’électrons, fonctionnant sous vide et/ou employant d’autres moyens pour créer directement sur la surface d’enregistrement des éléments susceptibles d’accepter une charge électrique ; et matériel spécialisé pour la lecture des informations ainsi enregistrées ;
\n
c)pièces, composants et moyens d’enregistrement spécialisés destinés à être utilisés avec les matériels définis aux paragraphes a) et b) ci-dessus ;
\n

Notes : A. Au paragraphe c), le terme « moyens d’enregistrement » vise tous les types et formes de moyens d’enregistrement, spécialisés employés dans ces techniques d’enregistrement, notamment les bandes, tambours, disques et matrices.

\n

B. Le paragraphe b) de la présente définition ne vise pas les équipements pour la reproduction de documents utilisant des techniques électrothermiques ou électrostatiques pour reproduire des documents :

\n
i)sur ou au moyen de supports sensibilisés ou sensibles avec lesquels les documents sont en contact matériel lors de la reproduction ; ou
\n
ii)en utilisant un système dans lequel une image du document est projetée optiquement pour modifier la répartition de la charge électrique sur une surface, que celle-ci ci soit le support final de la copie ou un support intermédiaire.
\n

1576 Machines ou appareils de test utilisant la force centrifuge, présentant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :

\n
a)actionnés par un ou plusieurs moteurs d’une puissance nominale totale de plus de 400 CV ;
\n
b)capables de porter une charge utile de 113 kg (250 livres) ou plus ;
\n
c)capables d’imprimer une accélération centrifuge de 8 g ou plus à une charge utile de 90,7 kg (200 livres) ou plus.
\n

1579 Microscopes ioniques ayant un pouvoir séparateur supérieur à 10 Angströms.

\n

1584 Oscilloscopes et leurs pièces spécialisées:

\n
a)oscilloscopes à rayons cathodiques comportant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1)Un amplificateur ayant une bande passante de plus de 15 Mc/s pour les oscilloscopes à courant continu, ou de plus de 20 Mc/s pour les oscilloscopes à courant alternatif (on entend par bande passante la bande de fréquence pour laquelle la déviation du tube à rayons cathodiques ne baisse pas au-dessous de 70,7% de sa valeur maximale mesurée sous une tension d’entrée constante de l’amplificateur) ;
\n
2)une base de temps inférieur à 40 nanosecondes/cm, y compris le facteur étalonné d’amplification de balayage ;
\n
3)employant des potentiels d’accélération de plus de 5.000 volts ;
\n

96

\n
4)contenant ou conçus pour l’utilisation d’un tube à rayons cathodiques comportant trois canons à électrons ou plus ;
\n
5)contenant ou conçus pour l’utilisation :
\n
i)tubes à rayons cathodiques mémoires ;
\n
ii)de tubes à rayons cathodiques utilisant un système de déviation à ondes progressives ou à constantes réparties, ou incorporant d’autres techniques visant à réduire la désadaptation des signaux rapides au système de déviation ;
\n
6)présentant un degré de robustesse leur permettant de répondre à une spécification militaire ;
\n
7)conçus pour fonctionner dans toute la gamme des températures ambiantes depuis celles inférieures à  25° C jusqu’à celles supérieures à +55° C ;
\n
8)incorporant un retard de balayage étalonné réglable possédant une précision d’accroissement supérieure à 3% (mesurée à 90% du retard).
\n

Note : Les alinéas 2) ou 3) ci-dessus ne couvrent pas les oscilloscopes répondant aux conditions suivantes :

\n
1.la sensibilité de l’oscilloscope (exprimée en mV/cm, divisée par la bande passante (exprimée en Mc/s) donne un chiffre non inférieur à 3 pour les oscilloscopes à courant continu et non inférieur à 2 pour les oscilloscopes à courant alternatif, à condition qu’en aucun cas la sensibilité spécifiée ne soit de moins de 10 mV/cm pour les oscilloscopes à courant continu, ou de moins de 5 mV/cm pour les oscilloscopes à courant alternatif ;
\n
2.l’appareil ne possède pas une base de temps (y compris le facteur calibré d’amplification de balayage) de moins de 20 nanosecondes/cm, ni une précision de base de temps supérieure à 3% ;
\n
3.l’appareil n’emploie pas un potentiel d’accélération de plus de 10 kV.
\n
b)pièces et accessoires spécialisés ; tiroirs enfichables et amplificateurs et préamplificateurs extérieurs enfichables ayant une bande passante supérieure à celle définie à l’alinéa a) 1 ci-dessus, ou un facteur de qualité supérieur à celui spécifié à l’alinéa 1 de la Note du paragraphe a) ;
\n
c)dispositifs électroniques de décomposition stroboscopique d’un signal (à savoir dispositifs d’échantillonnage), sous-ensembles ou unités séparés, conçus pour être utilisés en conjonction avec un oscilloscope pour permettre l’étude de phénomènes récurrents, qui accroissent les capacités d’un oscilloscope de façon à permettre des mesures dans les limites des appareils définis au paragraphe
\n
a)1. ci-dessus et/ou à permettre d’obtenir dans un oscilloscope une base de temps de moins de 40 nanosecondes/cm.
\n

1585 Matériel photographique :

\n
a)appareils de prise de vues cinématographiques à vitesse rapide :
\n
1.employant des films d’une largeur de 35 mm ou moins et enregistrant à des vitesses excédant 3.000 images/seconde pour des équipements utilisant comme source d’éclairage un flux lumineux constant, et 10.000 images/seconde pour les équipements utilisant comme source d’éclairage des dispositifs à éclairs conjugués avec le système de défilement ;
\n
2.employant des films d’une largeur de plus de 35 mm et enregistrant à des vitesses excédant 64 images/seconde ;
\n
b)autres appareils de prise de vues à vitesse rapide capables d’enregistrer plus de 250.000 images/ seconde ;
\n
c)appareils générateurs d’éclairs ultra-rapides capables de produire des éclairs d’une durée de 1/100.000 me de seconde ou moins, à une fréquence minimum de récurrence de 200 éclairs/seconde ;
\n
d)systèmes photographiques spécialement conçus pour être employés dans les véhicules spatiaux.
\n

97 1587 Cristaux de quartz travaillés ou bruts et plaques, pour radio.

\n

Note : Cet article couvre tous les cristaux de quartz présentant des qualités piézo-électriques convenant aux applications électroniques quels que soient leurs classe, qualité, dimension, forme, degré de finition, à l’exclusion des cristaux de quartz suivants :

\n

I) pierres gemmes naturelles ;

\n

II) quartz naturels de qualité optique ayant subi un usinage poussé afin d’obtenir les caractéristiques physiques reconnues pour l’usage optique, à savoir ceux qui ont subi après recherche de l’axe optique du produit, les opérations de dégrossissage, ébauchage, doucissage (par usure au moyen d’abrasifs formés de grains de plus en plus fins) et polissage superficiel final permettant de donner au produit fini, à l’intérieur de tolérances très serrées, les rayons de courbure, angles dièdres, etc. . . . . , assurant les caractéristiques physiques recherchées.

\n

1588 Matériaux composés de cristaux ayant des structures du type spinel, hexagonal ou des structures de cristaux de grenats ; dispositifs à film mince ; ensembles de ces matériaux et dispositifs les contenant, non dénommés ailleurs :

\n
a)monocristaux constitués de ferrites et de grenats, synthétiques exclusivement ;
\n
b)formes à un seul trou possédant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1.vitesse de commutation égale ou inférieure à 0,5 microseconde sous le champ magnétique minimal nécessaire pour la commutation à 40° C ;
\n
2.une dimension maximale de moins de 1,14 mm (45/1.000 e de pouce) ;
\n
c)formes à trous multiples comportant moins de 10 trous, possédant l’une des caractéristiques suivantes :
\n
1.vitesse de commutation égale ou inférieure à 1 microseconde sous le champ magnétique minimal nécessaire pour la commutation à 40° C ;
\n
2.une dimension maximale de moins de 2,54 mm (100/1.000 e de pouce) ;
\n
d)formes à trous multiples comportant 10 trous ou plus ;
\n
e)dispositifs de mémoire ou de commutation à film mince ;
\n
f)filtres électriques dont l’élément de couplage utilise les propriétés électromécaniques des ferrites ;
\n
g)matériaux pouvant servir dans des dispositifs électromagnétiques utilisant le phénomème de la résonance gyromagnétique.
\n

1593 Matériels de mesure, d’étalonnage, de comptage et de mesure des intervalles de temps, incorporant ou non des étalons de fréquence, comportant l’une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :

\n
a)1. constituant ou contenant des matériels de mesure de fréquence ou des étalons de fréquence conçus pour des usages autres que l’usage en laboratoire au sol, d’une précision supérieure à 1 pour 10 7 ;
\n
2.constituant ou contenant des étalons de fréquence ou des matériels de mesure de fréquence pour laboratoire au sol, incorporant des étalons de fréquence ayant une stabilité pendant 24 heures égale ou supérieure à 1 pour 109 ;
\n
b)conçus pour fonctionner à des fréquences de plus de 1000 Mc/s ;
\n
c)conçus pour fournir de multiples fréquences de sortie de remplacement réglées par un nombre moindre de cristaux piézo-électriques ou par un étalon de fréquence interne ou externe et ne constituant pas de multiples d’une fréquence de contrôle commune ;
\n
d)matériels de comptage capables de résoudre à des niveaux d’entrée normaux des signaux d’entrée successifs espacés dans le temps de moins de 0,5 microseconde ;
\n
e)matériels pour la mesure des intervalles de temps contenant des matériels de comptage relevant du paragraphe d) ci-dessus ;
\n

1595 Gravimètres et leurs pièces spécialisées, conçus ou modifiés pour usage à bord d’aéronefs ou de navires.

\n

98 MÉTAUX, MINÉRAUX ET LEURS PRODUITS MANUFACTURÉS Produits manufacturés métalliques 1601 Roulements non dénommés ailleurs :

\n
a)roulements à billes et à rouleaux cylindriques ayant un alésage intérieur de 10 mm ou moins et des tolérances classées suivant ABEC 5, RBEC 5 (ou équivalents nationaux), ou plus étroites et présentant l’une et/ou l’autre des caractéristiques suivantes :
\n
1.matériaux spéciaux, c’est-à-dire bagues, billes ou rouleaux faits d’acier allié ou de matériau autre que les matériaux suivants : acier à faible teneur en carbone, acier au chrome à haute teneur en carbone SAE 52100, acier au nickelmolybdène SAE 4615 (ou équilavents nationaux) ; (Parmi les matériaux spéciaux utilisables à cet usage, on peut citer les aciers à coupe rapide, les aciers inoxydables, le métal Monel, le béryllium) ;
\n
2.fabrication pour utilisation à des températures de fonctionnement habituelles de plus de 150°C (302° F), soit par utilisation de matériaux spéciaux, soit par traitement thermique spécial ;
\n
b)roulements à billes et à rouleaux cylindriques, à l’exclusion des roulements à billes démontables et des butées à billes, ayant un alésage intérieur de plus de 10 mm, ayant des tolérances classées suivant ABEC 7, RBEC 7 (ou équivalents nationaux), ou plus étroites, et présentant l’une et/ou l’autre des caractéristiques suivantes :
\n
1.matériaux spéciaux, c’est-à-dire bagues, billes ou rouleaux faits d’acier allié ou de matériau autre que les matériaux suivants : acier à faible teneur en carbone, acier au chrome à haute teneur en carbone SAE 52100, acier au nickelmolybdène SAE 4615 (ou équivalents nationaux) ; (Parmi les matériaux spéciaux utilisables à cet usage, on peut citer les aciers à coupe rapide, les aciers inoxydables, le métal Monel, le béryllium) ;
\n
2.fabrication pour utilisation à des températures de fonctionnement habituelles de plus de 150° C (302° F), soit par utilisation de matériaux spéciaux. soit par traitement thermique spécial ;
\n
c)pièces pour roulements : bagues extérieures et intérieures, cages, billes, rouleaux et assemblages partiels, utilisables exclusivement pour les roulements définis aux paragraphes a et b) ci-dessus.
\n

Métaux communs et leurs produits 1631 Métaux magnétiques de tous types, et sous toutes formes, notamment blocs, feuilles, bandes, poudre et pièces coulées, comportant l’une des caractéristiques suivantes :

\n
a)tôles et feuillards à grain orienté d’une épaisseur de 0,1 mm (0.004 pouce) ou moins ;
\n
b)perméabilité initiale : 50.000 ou plus ;
\n
c)rémanence maximale : 98% ou plus pour les matériaux à perméabilité magnétique ;
\n
d)capacité de produire une énergie de plus de 6 x 106 gaussoersteds.
\n

1635 Fers et aciers alliés : (voir note explicative in fine)

\n
a)contenant 10% ou plus de molybdène (mais 5% ou plus de molybdène pour tout alliage contenant plus de 14% de chrome) ; ou
\n
b)contenant 6% ou plus de cobalt, à l’exclusion :
\n
i)des métaux magnétiques non dénommés ailleurs ;
\n
ii)des aciers à coupe rapide contenant jusqu’à 10% de cobalt, moins de 5% de chrome et sans nickel ; iii) des aciers alliés de scellement au verre contenant 20% ou moins de cobalt ; ou
\n
c)contenant 1,5% ou plus de niobium et/ou de tantale ;
\n

99

\n
d)aciers alliés au nickel stabilisés non dénommés ailleurs contenant un total de 38% ou plus d’éléments d’alliage, à l’exclusion des aciers contenant moins de 0,4% de titane ou moins de 0,8% de niobiumtantale ;
\n
e)aciers pour durcissement par précipitation structurale contenant 4% ou plus de nickel Note : Le ferro-cobalt et autres produits pour refusion au cobalt sont repris à l’article 1648, le ferroniobium et le ferro-niobiumtantale à l’article 1649 et le ferro-tantale à l’article 1670.
\n

1648 Cobalt : (voir note explicative in fine)

\n
a)matières premières, y compris les alliages rouges et les alliages blancs ;
\n
b)ferro-cobalt et autres produits pour refusion au cobalt ;
\n
c)cobalt métal ;
\n
d)alliages au cobalt (autres que les alliages repris aux articles 1631 et 1635) :
\n
1.contenant 50% ou plus de cobalt ; ou 2. contenant 19% ou plus de cobalt et 14% ou plus de chrome et moins de 1% de carbone; ou 3. contenant 19% ou plus de cobalt et 14% ou plus de chrome et 3% ou plus de molybdène ;
\n
e)déchets du métal et des alliages repris ci-dessus.
\n

1649 Niobium (columbium) :

\n
a)matières premières (voir note explicative in fine)
\n
b)ferro-niobium et ferro -niobium-tantale;
\n
c)métal et alliages de niobium contenant 50% ou plus de niobium ou 60% ou plus de niobiumtantale combinés ; (voir note explicative in fine)
\n
d)déchets du métal et des alliages repris au paragraphe c) ci-dessus. (voir article 1760) 1654 Alliages de magnésium contenant soit 0,4% ou plus de zirconium, soit 1,5% ou plus de thorium, soit 1% ou plus de métaux des terres rares (cérium-mischmetal) :
\n
a)formes brutes et demi-produits : (voir note explicative in fine)
\n
b)déchets.
\n

1658 Molybdène :

\n
a)métal et alliages de molybdène contenant 50% ou plus de molybdène ; (voir note explicative in fine) Note : Ce paragraphe ne couvre pas le fil blanchi d’un diamètre ne dépassant pas 500 microns et qui, après avoir été complètement recuit, a un coefficient d’élongation ne dépassant pas 5% pour les diamètres de 200 microns ou moins et ne dépassant pas 10% pour les diamètres compris entre 200 en 500 microns.
\n
b)tubes et tubes platinés en molybdène.
\n

1661 Nickel :

\n
a)alliages de nickel-chrome contenant au moins 35% de nickel, au moins 12% de chrome et au moins 1,5% au total de titane, d’aluminium ou de columbium ensemble ou séparément ; (voir note explicative in fine)
\n
b)déchets des alliages repris au paragraphe a) ci-dessus.
\n

Note : Cette définition ne vise pas les matériaux magnétiques ne relevant pas de l’article 1631.

\n

1668 Tungstène :

\n
a)tungstène métal et alliages de tungstène, sous formes brutes et demi-produits, autres que les fils, non dénommés ailleurs, à l’exclusion:
\n
i)du ferro-tungstène ;
\n
ii)du carbure de tungstène ;
\n

100 iii) de la poudre de tungstène ;

\n
iv)des formes brutes et demi-produits compressés- frittés pesant moins de 9 kg (20 livres) ou des formes obtenues à partir de ces produits à l’exception des tôles d’une largeur de 30 cm (12 pouces) ou plus ;
\n
b)fils de tungstène sous toutes formes, à l’exclusion :
\n
i)des filaments spiralés coupés ;
\n
ii)des fils non revêtus d’un diamètre de 600 microns ou moins ayant un coefficient de rupture de 35 grammes par milligramme par 200 millimètres (140 kg/mm2 ) ou moins, et iii) du fil du tungstène, soit d’un diamètre de 1 mm ou plus contenant 2% ou moins en poids d’oxyde de thorium et coupé en sections ne dépassant pas 30 cm pour servir à des travaux de soudure, soit d’un diamètre de 50 microns ou moins et contenant 1% ou moins en poids d’oxyde de thorium.
\n

Notes : 1. Le coefficient de rupture est mesuré après tréfilage du fil à un diamètre de 180 microns pour les fils ayant un diamètre supérieur, après chauffage pendant 10 minutes dans une atmosphère d’hydrogène à une température de 2.100° C.

\n
2.Le terme « fil revêtu » désigne du fil couvert d’une couche émettant des électrons ou d’une substance isolante.
\n

1670 Tantale :

\n
a)matières premières ; (voir note explicative in fine)
\n
b)ferro-tantale et ferro-tantale -niobium ;
\n
c)métal et alliage de tantale contenant 60% ou plus de tantale ou 60% ou plus de tantale-nobium combinés ;
\n
d)déchets du métal et des alliages repris au paragraphe c) ci-dessus ;
\n
e)tubes et tuyaux sans soudure. (Voir article 1760).
\n

1671 Titane :

\n
a)métal et alliages de titane contenant 70% ou plus de titane ; (voir note explicative in fine)
\n
b)déchets du métal et des alliages repris au paragraphe a) ci-dessus.
\n

PRODUITS CHIMIQUES, MÉTALLOÏDES ET PRODUITS PÉTROLIERS (Voir également « Métaux, minéraux et leurs produits manufacturés» pour certains composés métalliques) A.  Produits chimiques et métalloïdes 1701 Compositions détonnantes et d’amorçage :

\n
a)fulminante de mercure, nitrure de plomb, styphnate de plomb, thiocyanate de plomb, dinitrorésorcinate de plomb, styphnate de baryum et tétrazine et compositions détonnantes ou d’amorçage contenant un ou plusieurs de ces produits ;
\n
b)nitrure de sodium.
\n

1702 Fluides hydrauliques synthétiques dont la viscosité ne dépasse pas 4.000 centistokes à 54° C et n’est pas inférieure à 1,5 centistocke à +150° C.

\n

1703 Stabilisants pour explosifs :

\n
a)éthyl et méthyl centralites ;
\n
b)NN-diphénylurée dissymétrique (acardite 1) ;
\n
c)méthyl-NN-diphénylurée dissymétrique (acardite 2) ;
\n
d)éthyl-NN-diphénylurée dissymétrique (acardite 3) ;
\n
e)ethylphényluréthane ;
\n

101

\n
f)diphényluréthane ;
\n
g)diorthotolyluréthane ;
\n
h)2 -nitrodiphénylamine;
\n
i)para nitro-N-méthylaniline.
\n

1715 Bore:

\n
a)minerais de bore, notamment colemanite, pandermite, rasorite et ulexite, bruts ou raffinés;
\n
b)bore élément (métal) sous toutes formes, y compris grains et poudre ;
\n
c)carbure de bore et nitrure de bore ;
\n
d)composés et mélanges du bore non dénommés ailleurs:
\n
1.acides boriques ; leurs sels (sodium, potassium, ammonium, magnésium, calcium) et leurs esters, bruts ou raffinés, à l’exclusion des perborates ;
\n
2.oxyde borique, trifluorure de bore et ses complexes, trichlorure de bore et ses complexes, acide fluoroborique (toutes concentrations), fluoroborate de sodium, fluoroborate de potassium et fluoroborate d’ammonium ;
\n
3.autres composés du bore (à l’exclusion des borates métalliques non dénommés ailleurs et des perborates), alliages ou mélanges, contenant un total de 10% ou plus de bore.
\n

1721 Diéthylène triamine.

\n

1731 Hydrazine d’une concentration de 70% ou plus, nitrate d’hydrazine et diméthylhydrazine asymétrique 1732 1741 1742 1744 Peroxyde d’hydrogène d’une concentration de 50% ou plus.

\n

Nitroguanidine.

\n

Nitrate de guanidine.

\n

Tétranitropentaérythrite.

\n

1754 Composés fluorocarbonés et leurs produits manufacturés, non dénommés ailleurs :

\n
a)monomères, homopolymères et copolymères :
\n
1.tétrafluoréthylène et polytétrafluoréthylène ;
\n
2.trifluorochloréthylène et polytrifluorochloréthylène ;
\n
3.polyfluorure de vinyle ;
\n
4.polyfluorure de vinylidène ;
\n
5.polyperfluoro-2-butène;
\n
6.polypentafluorochlorobutadiène ;
\n
7.copolymère de tétrafluoréthylène et d’hexafluoropropylène ;
\n
8.copolymère de tétrafluoréthylène et de trifluorochloréthylène ;
\n
9.copolymère de trifluorochloréthylène et de fluorure de vinylidène ;
\n
10.copolymère de trifluorochloréthylène et de fluorure de vinyle ;
\n
11.copolymère de trifluorochloréthylène et de pentafluorochlorobutadiène ;
\n
12.copolymère d’hexafluoropropylène et de fluorure de vinylidène ;
\n
13.polytrifluorobrométhylène ;
\n
14.copolymère de trifluorobrométhylène et de trifluorochloréthylène ;
\n
15.dibromotétrafluoréthane ;
\n
b)produits manufacturés constitués totalement de substances reprises au paragraphe a) ci-dessus ;
\n
c)fils et câbles électriques revêtus ou isolés au moyen de l’une des substances reprises au paragraphe
\n
a)ci-dessus.
\n

1755 Fluides et graisses silicones :

\n
a)fluides silicones halogénés ;
\n
b)graisses lubrifiantes pouvant agir à des températures de 180° C ou plus et ayant un point de liquéfaction de 220° C ou plus (aux essais par les méthodes ASTM ou ITP).
\n

102 1757 Composés et produits métalliques:

\n
a)silicium d’une pureté de 99,9% ou plus ;
\n
b)gallium métal, alliages et amalgames de gallium à l’exclusion des amalgames pour usage dentaire ou médical ; composés monocristallins du gallium sous toutes formes ;
\n
c)composés monocristallins de l’indium sous toutes formes.
\n

Note : Les paragraphes b) et c) ci-dessus ne visent pas les qualités électroniques de substances monocristallines contenant moins de 1% soit de gallium soit d’indium.

\n

1760 Composés du tantale, du niobium (columbium) et du tantale-niobium.

\n

Note : Cet article ne vise pas les préparations pharmaceutiques ou cosmétiques contenant moins de 5% de tantale. (voir article 1670) B.  Produits pétroliers Pétrole brut, combustibles, lubrifiants 1770 Tout carburant liquide, y compris les produits pétroliers, ayant un pouvoir calorifique supérieur de 13.000 calories/gramme (23.400 B.T.U./livre) ou plus et contenant des composants ou composés à haute énergie.

\n

1781 Huiles et graisses lubrifiantes synthétiques contenant comme composant principal :

\n
a)des esters d’alcools aliphatiques monohydriques saturés contenant plus de 6 atomes de carbone, avec les acides adipique, ou azelaique ou sébacique ;
\n
b)des esters de triméthylol propane ou de triméthyloltéthane ou de pentayréthrite avec des acides monobasiques saturés contenant plus de 6 atomes de carbone ;
\n
c)tous les esters fluorés d’alcools ;
\n
d)tous les éthers de polyphénols contenant plus de 3 radicaux phényl.
\n

Note : Les paragraphes a) à c) ci-dessus ne couvrent pas les huiles et graisses dont le poids est constitué par:  au moins 50% d’huile de ricin neutre  au moins 5% d’huile de ricin neutre et au moins 50% d’huile de ricin et d’huile de pétrole.

\n

CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC 1801 Caoutchouc synthétique :

\n
a)polymères liquides d’alkylpolysulfure ;
\n

Note : Cette définition couvre les polymères qui sont par eux-même liquides, mais non les dispersions aqueuses également connues sous le nom de latex.

\n
b)caoutchoucs silicones fluorés et autres élastomères fluorés, et intermédiaires organiques servant à leur production et contenant 10% ou plus de fluor combiné.
\n

1920 DIVERS Film synthétique pour usage diélectrique (diélectrique pour condensateurs) d’une épaisseur de 0,038 mm (0,0015 pouce) ou moins, pouvant être utilisé pour les condensateurs repris à l’article 1560, à l’exclusion du film de polyester d’une épaisseur de plus de 0,0254 mm (0,001 pouce).

\n

MATÉRIEL DE GUERRE Armes portatives et armes automatiques

\n
a)fusils, carabines, revolvers, pistolets, mitraillettes et mitrailleuses ;
\n
b)leurs parties et pièces spécialisées.
\n
2.Matériel d’artillerie et lance-fumées, gaz, -flammes, etc. . . . :
\n
a)canons, obusiers, mortiers, pièces d’artillerie, armes antichars, lance-roquettes, lance-flammes, canons sans recul ;
\n

1.

\n

103 3.

\n

4.

\n
b)matériel militaire pour le lancement des fumées et des gaz et matériel pyrotechnique militaire ;
\n
c)leurs parties et pièces spécialisées.
\n

Munitions destinées aux armes reprises aux articles 1 et 2 ci-dessus ; et leurs parties et pièces spécialisées.

\n

Bombes, torpilles, roquettes et engins guidés ou non-guidés :

\n
a)bombes, torpilles, grenades, y compris les grenades fumigènes, pots fumigènes, roquettes, mines, engins guidés ou non-guidés, grenades sous-marines, bombes incendiaires ; et leurs parties et pièces spécialisées ;
\n
b)appareils et dispositifs spécialement conçus pour la manutention, le contrôle, l’amorçage, le lancement, le pointage, le dragage, le déchargement, la détonation ou la détection des articles repris au paragraphe a) ci-dessus ; et leurs parties et pièces spécialisées ;
\n
c)gélifiants pour l’usage militaire, notamment composés (tels que l’octal) ou mélanges de ces composés (tels que le napalm) spécialement conçus pour donner des produits qui, associés à des produits pétroliers, fournissent un combustible incendiaire de type gélifié utilisé pour les bombes, projectiles, lance-flammes et autres matériels de guerre.
\n

5.

\n

Matériel de conduite du tir et télémètres :

\n
a)matériel de conduite du tir, appareils de pointage, matériel de pointage de nuit, appareils de pointage et de guidage des missiles ;
\n
b)télémètres, indicateurs de position, altimètres et instruments de réglage du tir spécialement conçus pour l’usage militaire ;
\n
c)dispositifs de pointage électroniques, gyroscopiques, acoustiques et optiques spécialement conçus pour l’usage militaire ;
\n
d)viseurs de bombardement, calculateurs de bombardement, hausses de canon et périscopes spécialement conçus pour l’usage militaire ;
\n
e)appareils de télévision pour le pointage, spécialement conçus pour l’usage militaire, et plates-formes à inertie ;
\n
f)éléments constitutifs, pièces, accessoires et dispositifs auxiliaires spécialement conçus pour les articles repris aux paragraphes a), b), c), d) et e) ci-dessus.
\n

6.

\n

Chars et véhicules spécialement conçus pour l’usage militaire :

\n
a)chars et pièces d’artillerie automotrices ;
\n
b)véhicules de type militaire, armés ou blindés, et véhicules équipés de supports pour armes ;
\n
c)trains blindés ;
\n
d)véhicules militaires semi-chenillés ;
\n
e)véhicules militaires de dépannage ;
\n
f)affûts de canons et tracteurs spécialement conçus pour le remorquage de pièces d’artillerie ;
\n
g)remorques spécialement conçues pour le transport des munitions ;
\n
h)véhicules amphibies et véhicules militaires pouvant traverser à gué en eau profonde ;
\n
i)ateliers mobiles de réparation spécialement conçus pour l’entretien du matériel militaire ;
\n
j)tous autres véhicules militaires spécialisés ;
\n
k)enveloppes de pneumatiques, à l’exclusion des types pour tracteurs et matériel agricoles, à l’épreuve des balles ou pouvant rouler à plat ;
\n
l)leurs parties et pièces spécialisées.
\n
7.Agents texicologiques :
\n
a)substances biologiques, chimiques et radioactives adaptées pour produire en cas de guerre des effets destructifs sur les populations, les animaux ou les récoltes ;
\n
b)matériel spécialement conçu pour, et destiné à la propagation des substances reprises au paragraphe
\n
a)ci-dessus ;
\n

104

\n
c)matériel spécialement conçu pour, et destiné à la protection contre les substances reprises au paragraphe a) ci-dessus, et à leur détection et identification ;
\n
d)éléments constitutifs et pièces spécialement conçus pour les articles repris aux paragraphes b) et
\n
c)ci-dessus.
\n

8.

\n

Poudres, explosifs et agents de propulsion liquides ou solides :

\n
a)poudres et agents de propulsion liquides ou solides destinés au matériel repris aux articles 3, 4 et 7 ci-dessus ;
\n
b)explosifs militaires ;
\n
c)combustibles solides ou liquides à haute énergie et à base chimique à usage militaire spécialisé.
\n

9.

\n

Navires de guerre et équipements navals spécialisés :

\n
a)navires de combat ou navires conçus pour l’attaque ou la défense, de surface ou sous-marins ;
\n
b)moteurs :
\n
1.diesel de 1.500 CV ou plus et d’une vitesse de rotation de 700 tr/m ou plus, spécialement conçu pour sous-marins ;
\n
2.électriques spécialement conçus pour sous-marins, c’est-à-dire de plus de 1.000 CV, à renversement rapide, refroidis par liquide et hermétiques ;
\n
c)appareils de détection immergés, du type magnétique, à pression et acoustique, spécialement conçus à des fins militaires ; et leurs systèmes de commande et leurs pièces spécialisées ;
\n
d)filets sous-marins ;
\n
e)parties, pièces et accessoires tels que tourelles, affûts de canons de marine, batteries de sous-marins et catapultes.
\n

10.

\n

Avions et hélicoptères de types avec ou sans pilote, moteurs d’avions et d’hélicoptères et matériel aéronautique, équipement connexe et pièces détachées, spécialement conçus pour l’usage militaire, énumérés ci-dessous :

\n
a)avions et hélicoptères de combat et autres avions et hélicoptères spécialement conçus pour l’usage militaire, notamment la reconnaissance, l’attaque, l’entraînement des troupes et le soutien logistique, et tous avions et hélicoptères possédant des caractéristiques spéciales de construction, telles que panneaux multiples, portes spéciales, rampes, planchers renforcés etc. . . . permettant le transport et le parachutage de troupes, de matériel et de fournitures militaires ; moteurs d’avions et d’hélicoptères spécialement conçus ou aménagés pour ces appareils à l’exclusion des moteurs d’avions et d’hélicoptères exceptés aux termes de l’article 1460 b) ; et leurs pièces spécialisées;
\n
b)matériel aéroporté, notamment appareils pour le ravitaillement des avions et hélicoptères en essence, spécialement conçu pour les avions et hélicoptères et les moteurs des types d’avions et d’hélicoptères relevant du paragraphe a) ci-dessus ; et pièces spécialisées ;
\n
c)appareils pour le ravitaillement des avions et hélicoptères en essence : dispositifs et appareils fonctionnant sous pression, appareils spécialement conçus pour permettre des opérations dans des espaces restreints, et matériel au sol, non dénommés ailleurs, spécialement conçus pour les avions et hélicoptères, moteurs d’avions et d’hélicoptères, et ballons relevant des paragraphes a) et e) ;
\n
d)appareils d’alimentation en air climatisé, vêtements de vol partiellement pressurisés, combinaisons anti-g, casques militaires protecteurs, parachutes utilisés pour le personnel de combat, le largage du matériel et le ralentissement des avions, convertisseurs d’oxygène liquide pour avions, hélicoptères et missiles, dispositifs de catapultage et d’éjection commandés par cartouches utilisés pour le sauvetage d’urgence du personnel ;
\n
e)ballons non expansibles d’une capacité de plus de 85 m3 (3000 pieds 3).
\n

11.

\n

Matériel électronique spécialement conçu pour l’usage militaire ; et ses parties et pièces spécialisées.

\n

105 12. Matériel photographique :

\n
a)1. appareils de prise de vues aériennes et éléments connexes conçus et utilisés à des fins militaires;
\n
2.machines pour le développement et le tirage des films, conçues et utilisées à des fins militaires;
\n
b)autres appareils de prises de vues et autres appareils pour enregistrer sur film, spécialement conçus et utilisés à des fins militaires, et matériel spécialement conçu pour permettre d’utiliser sur un plan militaire les renseignements enregistrés ;
\n
c)parties et pièces spécialisées ;
\n
13.Matériel blindé spécial:
\n
a)plaques de blindage ;
\n
b)casques militaires ;
\n
c)vêtements blindés ;
\n
d)éléments constitutifs et pièces spécialisées pour le matériel repris au paragraphe c) ci-dessus.
\n
14.Matériel spécialisé pour l’entraînement militaire :
\n
a)matériel spécialisé pour l’entraînement militaire ;
\n
b)éléments constitutifs, pièces et accessoires et matériel auxiliaire spécialement conçus pour ce matériel.
\n

15.

\n

Equipement militaire à infra-rouges, et ses pièces spécialisées, non démommés ailleurs.

\n

16.

\n

Eléments constitutifs et matériaux pour matériel de guerre :

\n
a)pièces en laiton et en bronze pour enclumes d’amorces, et pièces pour godets pour balles (gilding metal), maillons, godets pour amorces et ceintures d’obus ;
\n
b)ceintures en cuivre pour obus et autres éléments de matériel de guerre en cuivre ;
\n
c)gilding métal ;
\n
d)pièces de forge brutes en acier, ou pièces coulées en acier ou alliages pour matériel d’artillerie et pour armes.
\n

Autres équipements et matériel :

\n
a)gaz lacrymogènes et matériel pour leur propagation ;
\n
b)appareils autonomes de plongée et de nage sous-marine :
\n
1.appareils à circuit fermé et semi-fermé (à régénération d’air) ;
\n
2.éléments spécialisés permettant de donner à des appareils à circuit ouvert une utilisation militaire ;
\n
3.pièces exclusivement conçues pour être utilisées à des fins militaires avec des appareils autonomes de plongée et de nage sous-marine ;
\n
c)baïonnettes ;
\n
d)silencieux pour armes à feu ;
\n
e)projecteurs à commande électrique, et leurs unités de commande, conçus à des fins militaires.
\n

17.

\n

18.

\n

Machines, équipement et outillage spécialement conçus pour l’étude, la fabrication, l’essai et le contrôle des armes, munitions, engins et machines repris dans la présente liste de matériel de guerre.

\n
19.Chambres de conditionnement climatique capables de simuler l’une des conditions suivantes : température, pression, radiations ou humidité, correspondant à toute la gamme des altitudes comprises entre le niveau de la mer et 22.860 m (75.000 pieds) ou plus.
\n

20.

\n

Equipements cryogéniques :

\n
a)équipements conçus pour maintenir une température ambiante au-dessous de  130° C;
\n
1.conçus pour être utilisés dans des applications maritimes, aériennes ou spatiales, ou 2. renforcés pour usage mobile au sol, ou 3. conçus pour maintenir des températures de fonctionnement pour des matériels ou composants électriques, magnétiques ou électroniques ;
\n

106

\n
b)équipements ou composants électriques, magnétiques ou électroniques spécialement conçus pour fonctionnement continu ou intermittent à des températures ambiantes inférieures à  130° C ;
\n
c)accessoires, sous-ensembles, pièces et composants spécialement conçus pour les équipements relevant des paragraphes a) et b) ci-dessus.
\n

1.

\n

5.

\n

LISTE D’ÉNERGIE ATOMIQUE Matières de base (fertiles) et matières fissiles, notamment :

\n
a)minerais bruts ou traités, y compris les résidus contenant plus de 0,05% en poids d’uranium, de thorium ou de combinaisons de ces produits :
\n
1.minerais contenant de l’uranium, y compris la pechblende ;
\n
2.monazite et sables de monazite ;
\n
3.minerais contenant du thorium, y compris uranothorianite ;
\n
b)uranium naturel brut ou ouvré, y compris les alliages et composés d’uranium naturel dont la teneur en uranium est supérieure à 0,05%, à l’exclusion des produits médicaux ;
\n
c)uranium 233, alliages renfermant de l’uranium 233 et composés d’uranium 233 ;
\n
d)uranium enrichi en isotopes d’uranium 235, alliages renfermant de l’uranium enrichi en isotope d’uranium 235 et composés d’uranium enrichis en isotope d’uranium 235 ;
\n
e)uranium irradié contenant du plutonium ;
\n
f)plutonium, alliages contenant du plutonium et composés contenant du plutonium ;
\n
g)thorium brut ou ouvré, alliages et composés contenant du thorium, à l’exclusion des alliages contenant en poids moins de 1,5% de thorium et des produits médicaux ;
\n
h)thorium irradié contenant de l’uranium 233.
\n

Deuterium et composés, mélanges et solutions contenant du deuterium, y compris l’eau lourde et les paraffines lourdes, dans lesquels la proportion d’atomes de deuterium par rapport aux atomes d’hydrogène dépasse 1/5000 e en nombre.

\n
8.Zirconium métal ; alliages contenant en poids plus de 50% de zirconium ; composés dans lesquels le rapport du poids de hafnium au poids de zirconium est inférieur à 1/500 e ; et produits entièrement fabriqués avec ces corps.
\n
9.Fil de nickel contenant 95% ou plus de nickel, d’un diamètre de 0,10 mm ou moins.
\n
10.Toile métallique faite de fil métallique contenant 95% ou plus de nickel et comprenant 60 fils par centimètre linéaire ou plus.
\n
11.Poudre de nickel d’un grain de moins de 200 microns.
\n
12.Béryllium métal et produits entièrement fabriqués avec ce corps, à l’exclusion des fenêtres pour tubes à rayons X pour la médecine ; béryl, à l’exclusion de la qualité pierre précieuse, et minerais ; alliages contenant en poids plus de 50% de béryllium, oxydes et autres composés.
\n
14.Fluor.
\n
15.Trifluorure de chlore.
\n
17.Hydrocarbures fluorés ;
\n
a)trifluorotrichloréthane ;
\n
b)tétrafluorodichloréthane ;
\n
18.Equipement spécialement conçu pour séparer les isotopes d’uranium et/ou de lithium.
\n
20.Dosimètres de contrôle des radiations du type personnel, autres que les dosimètres porteurs de film et les dosimètres spécialement conçus pour appareils médicaux à radiations, pouvant mesurer :
\n
a)en une seule fois des doses de 25 à 800 Röentgens, ou
\n
b)des doses s’échelonnant entre 1 et 80 Röentgens par heure.
\n
22.Spectrographes et spectromètres de masse :
\n

107

\n
a)tous types à foyers multiples y compris à double foyers, tandem et cycloïdaux :
\n
b)types à foyers uniques possédant un rayon de courbure de 127 mm (5 pouces) ou plus ;
\n
c)ensembles spécialisés, composants spécialisés et pièces spécialisées pour les appareils définis cidessus.
\n
24.Sources d’ions positifs pouvant servir pour spectrographes de masse et spectromètres de masse et capables de manipuler de l’hexafluorure d’uranium (U F 6).
\n
27.Vannes d’un diamètre de 3 cm ou plus, avec fermeture à soufflets, entièrement constituées ou revêtues d’aluminium, de nickel ou d’un alliage contenant 60% ou plus de nickel, fonctionnant à la main ou automatiquement et ayant des sièges autres que métal à métal.
\n
29.Centrifugeuses à gaz capables d’enrichir ou de séparer les isotopes.
\n
30.Compresseurs et soufflantes, des types turbo-compresseurs, centrifuge et à écoulement axial, entièrement constitués ou revêtus d’aluminium, de nickel ou d’un alliagecontenant 60% ou plus de nickel et d’une capacité de 1.700 litres par minute (60 pieds3 par minute) ou plus.
\n
31.Cellules électrolytiques pour la production de fluor, ayant une capacité de production de plus de 100 grammes de fluor par heure.
\n
33.Echangeurs de chaleur utilisables dans des installations de diffusion gazeuse, c’est-à-dire échangeurs de chaleur constitués d’aluminium, de cuivre, de nickel ou d’alliages contenant plus de 60% de nickel, ou de combinaisons de ces métaux en tubes gaînés, conçus pour fonctionner à une pression inférieure à la pression atmosphérique, avec un taux de fuite de moins de 10-4 atmosphères par heure avec une variation de pression de 1 atmosphère.
\n
34.Graphite artificiel sous forme de blocs ou de barres dans lesquels il est possible de tailler un cube de 5 cm (2 pouces) de côté ou plus et dont la teneur en bore est inférieure ou égale à 1 pour un million et dont la section efficace microscopique totale d’absorption des neutrons thermiques est inférieure ou égale à 5 millibarns/atome.
\n
35.Lithium métal, composés, minerais et concentrés.
\n
36.Réacteurs nucléaires, c’est-à-dire réacteurs capables de fonctionner de façon à assurer une réaction en chaîne contrôlée et autonome, et éléments constitutifs majeurs conçus pour ou destinés à être utilisés dans un réacteur nucléaire, tels que caissons de réacteur, éléments structurels de soutien du coeur, pompes de refroidissement, équipement de manutention des éléments combustibles, échangeurs de chaleur, et mécanisme de commande des barres de contrôle.
\n

37.

\n

39.

\n

39.

\n

Hafnium métal, et alliages et composés de hafnium contenant en poids plus de 15% de hafnium.

\n

Calcium contenant à la fois moins de 0,01% en poids d’impuretés autres que du magnésium, et moins de 10 parties de bore pour 1.000.000.

\n

Tritium et composés contenant du tritium dans lesquels le rapport du tritium à l’hydrogène en atomes est de plus de 1 pour 1.000.

\n

NOTE EXPLICATIVE (Articles 1635, 1648, 1649, 1654, 1658, 1661, 1670, 1671) 1. Matières premières.

\n

Lorsqu’une définition couvre les matières premières, elle couvre toutes les matières dont le métal peut être utilement extrait, c’est-à-dire les minerais, concentrés, matte, régule, résidus et scories (cendres).

\n
2.Métaux et alliages.
\n

Sauf spécification contraire, les mots « métaux » et « alliages» couvrent toutes les formes brutes et demiproduits énumérés ci-après :

\n

108 Formes brutes : agglomérés, anodes, baguettes, barres (y compris barres à entailles et fil machine), billes, billettes, blocs, blooms, boulettes, brames, cathodes, cristaux, cubes, dés, éponges, grains, granulés, grenailles, gueuses, lingots, lopins, poudres, rondelles, saumons.

\n

Demi-produits (revêtus, plaqués, percés, perforés ou non) :

\n
i)Matières corroyées ou travaillées fabriquées par laminage, étirage, filage, forgeage, filage à la presse par choc, emboutissage, grenage, pulvérisation et broyage, c’est-à-dire : anneaux, cercles, cornières, disques, fers en U, T et profils spéciaux, feuilles minces et extra-minces, feuillards, fil étiré ou filé, fil (y compris baguettes de soudure nues, fil machine et fil laminé), paillettes, pièces embouties ou estampées, pièces de forge, poudres, profilés, rubans, tôles fines, moyennes et fortes, tubes et tuyaux (y compris tubes ronds, carrés et barres creuses).
\n
ii)Pièces coulées en sable, en coquille, en moule métallique, de plâtre, et autres types de moules, y compris les moulages sous haute pression, les pièces frittées et autres formes obtenues par métallurgie des poudres.
\n

LISTE III N° statistique N° du tarif des droits d’entrée 01.02 A 010200 I II 010210 010220 010230 010240 010250 010260 010310 a b c d e f 01.03 A I II 010300 a b 020110 020115 02.01 A II a b 02.01 A III a

\n
1)020120 020125 aa bb
\n
2)020130 020135 aa bb 02.01 B II b Dénomination des marchandises Animaux vivants de l’espèce bovine, des espèces domestiques Reproducteurs de race pure autres Veaux Taurillons et bouvillons Génisses Taureaux Vaches Boeufs Animaux vivants de l’espèce porcine, des espèces domestiques Reproducteurs de race pure autres Truies ayant mis bas au moins une fois, d’un poids de 160 kg ou plus ; non dénommées Viandes de l’espèce bovine reprise au n° 01.02 A fraîches ou réfrigérées congelées Viandes de l’espèce porcine domestique en carcasses ou demi-carcasses fraîches ou réfrigérées congelées autres fraîches ou réfrigérées congelées Abats des espèces bovine et porcine autres 109 N° statistique N° du tarif des droits d’entrée 020155
\n

1)

\n
2)020160 020165 020175 020170 020180 020500 020510 020610 020615 020625 020635 ex 020640 040100 040110 040120 040200 040205 040207 040300 040500 040510 040520 040500 aa Dénomination des marchandises 11 Langues congelées d’animaux de l’espèce bovine non dénommées de l’espèce bovine frais ou réfrigérées 22 congelées bb 11 de l’espèce porcine domestique AA frais ou réfrigérés BB Langues et rognons congelés CC non dénommés 02.05 A Lard I frais, réfrigéré ou congelé II salé, en saumure, séché ou fumé 02.06 B.
\n

Viandes et abats comestibles de porcs, salés ou en saumure, séchés ou fumés I Demi-porcs, dépourvus de la tête et éventuellement des jambons (coupe bacon), salés ou en saumure II Jambons (y compris le jambon à l’épaule) III non dénommés : a salés ou en saumure b séchés ou fumés ex 02.06 C Viandes et abats comestibles de l’espèce bovine, salés ou en saumure, séchés ou fumés 04.01 Lait et crème de lait, frais non concentrés, ni sucrés A Lait complet ou écrémé B Crème de lait, y compris le lait contenant plus de 4% de matières grasses autres C 04.02 A Lait et crème de lait, conservés, concentrés, sans addition de sucre I à l’état liquide ou pâteux II à l’état solide (blocs, poudre, etc.) a Lait complet et crème de lait b autres Beurre 04.03 04.05 A I a Oeufs en coquille de volailles de basse-cour, frais ou conservés, du 16 février au 31 août 1 à couver 2 autres aa de poules bb non dénommés 04.05 A II a Oeufs en coquille de volailles de basse-cour, frais ou conservés, du 1er septembre au 15 février 1 à couver 2 autres 110 N° statistique 040510 040520 N° du tarif des droits d’entrée Dénomination des marchandises aa bb 04.05 B I a 1 aa 040540 040550 11 22 bb 040560 040570 11 22 b 040580 1 07.01 A 070100 070105 070110 I II III 10.01 100100 A B 100105 100110 100200 100210 110100 110110 110120 10.02 I II A B 11.01 A 11.01 B 11.01 C I 11.02 A I 110200 a b 110210 1 110280 2 II 110215 a b 110220 1 110280 2 de poules non dénommés Oeufs dépourvus de leurs coquilles et jaunes d’oeufs propres à des usages alimentaires sans addition de sucre de volailles de basse-cour jaunes d’oeufs séchés non dénommés autres séchés non dénommés avec addition de sucre de volailles de base-cour Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré de semence de primeurs autres Froment, épeautre et méteil à ensemencer autres froment dur (Tribicum durum) non dénommés Seigle à ensemencer autres farines de froment ou d’épeautre farines de méteil farines de seigle Gruaux, semoules, grains mondés, perlés, concassés, aplatis de froment gruaux et semoules autres grains mondés, perlés, même concassés ou aplatis, y compris les flocons obtenus à partir de ces grains grains seulement concassés ou aplatis, y compris les flocons obtenus à partir de ces grains de seigle gruaux et semoules autres grains mondés, perlés, même concassés ou aplatis, y compris les flocons obtenus à partir de ces grains grains seulement concassés ou aplatis, y compris les flocons obtenus à partir de ces grains 111 N° statistique N° du tarif des droits d’entrée 16.01 B 160110 I II 160110 160110 a b 16.02 B II a 160225 160235 160237 ex 160240 190300 ex 190700 190700 1 2 ex b 2 19.03 19.07 A 19.07 C II ex 23.02 ex 230210 ex 230230 AI ex 230230

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BI a a 2 b 2 aa bb Dénomination des marchandises Saucisses, saucissons et similaires de viandes d’abats ou de sang, autres que de foie contenant de la viande ou des abats de l’espèce porcine non dénommés en récipients hermétiquement fermés autres Autres préparations et conserves de viandes ou d’abats non dénommées contenant de la viande ou des abats de l’espèce porcine jambon (y compris le jambon à l’épaule) en emballages hermétiquement fermés autre non dénommées de bovins Pâtes alimentaires Pain croustillant dit « Knäckebrot »

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Pain Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou autres traitements des grains de froment et de seigle d’une teneur en amidon supérieure à 25% en poids d’une teneur en amidon supérieure à 7% et inférieure à 25% en poids autres Règlement ministériel du 2 janvier 1963 suspendant l’obligation de produire une licence pour le transit de certaines marchandises.

\n

Le Ministre des Affaires Etrangères, Le Ministre des Finances, Le Ministre de l’Agriculture, Le Ministre des Affaires Economiques, Vu la Convention du 23 mai 1935 instituant entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Belgique un régime commun en matière de réglementation des importations, des exportations et du transit et la loi du 15 juillet 1935 approuvant ladite Convention ;

\n

Vu la loi du 5 août 1960 portant approbation du Traité instituant l’Union économique Benelux, de la Convention transitoire, du Protocole d’Exécution et du Protocole de Signature, signés à La Haye, le 3 février 1958;

\n

Vu l’arrêté grand-ducal du 20 janvier 1955 relatif à l’importation, à l’exportation et au transit des marchandises ;

\n

Vu l’avis de la Commission Administrative Mixte Belgo-Luxembourgeoise;

\n

Arrêtent :

\n

Section I.

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Art. 1 erN’est pas subordonnée à la production préalable d’une licence le transit des produits non repris

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à la liste I annexée au présent règlement et ne s’effectuant pas aux conditions prévues à l’article 2.

\n

Art. 2La production d’une licence est exigée lorsque, à la fois, les dites marchandises

\n

1° proviennent d’un des pays et territoires suivants : Afrique du Sud, Algérie, République fédérale d’Allemagne, Australie, Belgique, Bolivie, Burundi, Canada, Chypre, République du Congo (Léopoldville), Danemark, Etats-Unis d’Amérique, France, Gibraltar, Grèce, Hong-Kong, Italie, Japon, Grand-Duché de Luxembourg, Malte, Maroc, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Portugal, Fédération de Rhodésie et du Nyassaland, Royaume-Uni, Ruanda, Tunisie, Turquie, ou sont expédiées par 112 pays cités ci-avant. La licence n’est toutefois pas exigée lorsqu’un de ces pays a délivré un certificat valable d’autorisation de transit ;

\n

2° sont déclarées en transit à destination de l’un des pays et territoires désignés ci-après : Albanie, Allemagne orientale, Bulgarie, Chine continentale, Corée du Nord, Hongrie, Mongolie extérieure, Pologne, Roumanie, Tchécoslovaquie, Union des Républiques socialistes soviétiques, Vietman-Nord ;

\n

3° et sont expédiées en transit avec transbordement ou changement de moyen de transport.

\n

Art. 3Les marchandises considérées, lorsqu’elles proviennent de la Suisse ou de la Suède, ne pourront

\n

être expédiées vers un des pays prévus à l’article 2, 2°, dans les conditions prévues au dit article 2, 3°, que sur production d’une licence.

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Section II.

\n

Art. 4Le transit des armes, des munitions et du matériel de guerre, ou pouvant servir à la guerre, repris

\n

à la liste II, annexée au présent règlement, ainsi que des pièces détachées de ces engins, est subordonné à la production d’une licence.

\n

Toutefois, le présent article ne s’applique pas au transit de marchandises en provenance ou à destination de la Belgique.

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Art. 5Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial

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Luxembourg, le 2 janvier 1963.

\n

Le Ministre des Affaires Etrangères, Eugène Schaus Le Ministre des Finances, Pierre Werner Le Ministre de l’Agriculture, Emile Schaus Le Ministre des Affaires Economiques, Paul Elvinger Annexe : Liste I.

\n

Le texte de cette liste est identique à celui de la liste II annexée au règlement ministériel du 2 janvier 1963, suspendant l’obligation de produire une licence pour l’exportation de certaines marchandises, publiée ci-avant.

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Liste II Catégorie I 1. Fusils et carabines ainsi que leurs canons ;

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2.Mitrailleuses, fusils mitrailleurs et pistolets mitrailleurs de tous calibres, ainsi que leurs canons ;
\n
3.Canons, obusiers et mortiers de tous calibres, ainsi que leurs affûts, bouches à feu et freins ;
\n
4.Munitions pour les armes énumérées sous les § § 1er et 2 ci-dessus, projectiles chargés et non chargés pour les armes énumérées sous le § 3 ci-dessus et charges propulsives préparées pour ces armes ;
\n
5.Grenades, bombes, torpilles et mines chargées et non chargées, ainsi que les appareils permettant de les lancer ou de les faire éclater ;
\n
6.Chars de combat, véhicules et trains blindés, blindages de toute espèce.
\n

Catégorie II Navires de guerre et autres de toute espèce, y compris les porte-aéronefs et les sous-marins.

\n

Catégorie III 1. Aéronefs montés ou démontés, plus lourds que l’air ou plus légers que l’air, ainsi que leurs hélices, fuselages, tourelles de tir, carènes, empennages et trains d’atterissage ;

\n
2.Moteurs d’aéronefs.
\n

Catégorie IV Revolvers et pistolets automatiques d’un poids supérieur à 630 g ainsi que les munitions pour lesdits articles.

\n

Catégorie V 1. Lance-flammes et tous autres engins de projection servant à la guerre chimique ou incendiaire ;

\n
2.Gazmoutarde, lewisite, éthylarsine, dichlorée, méthylarsine dichlorée et tous autres produits destinés à la guerre chimique ou incendiaire ;
\n
3.Poudres de guerre et explosifs.
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