Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000025415911 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/25/41/59/LEGIARTI000025415911.xml Article Annexe 1 (suite 3) MODIFIE 2012-03-01 2013-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite) 2202 06M211 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1. 2203 06M212 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2. 2204 06M213 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3. 2205 06M214 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4. 2319 07C061 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 1. 2320 07C062 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 2. 2321 07C063 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 3. 2322 07C064 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 4. 2323 07C071 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 1. 2324 07C072 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 2. 2325 07C073 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 3. 2326 07C074 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 4. 2327 07C081 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 1. 2328 07C082 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 2. 2329 07C083 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 3. 2330 07C084 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 4. 2331 07C091 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 1. 2332 07C092 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 2. 2333 07C093 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 3. 2334 07C094 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 4. 2335 07C101 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 1. 2336 07C102 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 2. 2337 07C103 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 3. 2338 07C104 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 4. 2339 07C111 Dérivations biliaires, niveau 1. 2340 07C112 Dérivations biliaires, niveau 2. 2341 07C113 Dérivations biliaires, niveau 3. 2342 07C114 Dérivations biliaires, niveau 4. 2343 07C121 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 1. 2344 07C122 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 2. 2345 07C123 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 3. 2346 07C124 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 4. 2347 07C131 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 1. 2348 07C132 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 2. 2349 07C133 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 3. 2350 07C134 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 4. 2351 07C141 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 1. 2352 07C142 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 2. 2353 07C143 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 3. 2354 07C144 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 4. 2355 07C14J Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, en ambulatoire. 2511 07K02Z Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours. 2512 07K04J Endoscopie biliaire diagnostique et anesthésie, en ambulatoire. 2513 07K05J Séjours comprenant une endoscopie biliaire thérapeutique ou diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire. 2514 07M021 Affections des voies biliaires, niveau 1. 2515 07M022 Affections des voies biliaires, niveau 2. 2516 07M023 Affections des voies biliaires, niveau 3. 2517 07M024 Affections des voies biliaires, niveau 4. 2518 07M02T Affections des voies biliaires, très courte durée. 2519 07M041 Autres affections hépatiques, niveau 1. 2520 07M042 Autres affections hépatiques, niveau 2. 2521 07M043 Autres affections hépatiques, niveau 3. 2522 07M044 Autres affections hépatiques, niveau 4. 2523 07M04T Autres affections hépatiques, très courte durée. 2524 07M061 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 1. 2525 07M062 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 2. 2526 07M063 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 3. 2527 07M064 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 4. 2528 07M06T Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, très courte durée. 2529 07M071 Cirrhoses alcooliques, niveau 1. 2530 07M072 Cirrhoses alcooliques, niveau 2. 2531 07M073 Cirrhoses alcooliques, niveau 3. 2532 07M074 Cirrhoses alcooliques, niveau 4. 2533 07M07T Cirrhoses alcooliques, très courte durée. 2534 07M081 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 1. 2535 07M082 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 2. 2536 07M083 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 3. 2537 07M084 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 4. 2538 07M08T Autres cirrhoses et fibrose hépatique, très courte durée. 2539 07M091 Hépatites chroniques, niveau 1. 2540 07M092 Hépatites chroniques, niveau 2. 2541 07M093 Hépatites chroniques, niveau 3. 2542 07M094 Hépatites chroniques, niveau 4. 2543 07M09T Hépatites chroniques, très courte durée. 2544 07M101 Pancréatites aiguës, niveau 1. 2545 07M102 Pancréatites aiguës, niveau 2. 2546 07M103 Pancréatites aiguës, niveau 3. 2547 07M104 Pancréatites aiguës, niveau 4. 2548 07M10T Pancréatites aiguës, très courte durée. 2549 07M111 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 1. 2550 07M112 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 2. 2551 07M113 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 3. 2552 07M114 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 4. 2553 07M11T Autres affections non malignes du pancréas, très courte durée. 2554 07M121 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 1. 2555 07M122 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 2. 2556 07M123 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 3. 2557 07M124 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 4. 2558 07M13Z Explorations et surveillance des affections du système hépatobiliaire et du pancréas. 2559 07M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07, très courte durée. 2560 07M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07. 2561 07M151 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 1. 2562 07M152 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 2. 2563 07M153 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 3. 2564 07M154 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 4. 2565 07M15T Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, très courte durée. 2566 07M161 Ictères du nouveau-né, niveau 1. 2567 07M162 Ictères du nouveau-né, niveau 2. 2568 07M163 Ictères du nouveau-né, niveau 3. 2569 07M164 Ictères du nouveau-né, niveau 4. 2743 08C021 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 1. 2744 08C022 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 2. 2745 08C023 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 3. 2746 08C024 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 4. 2747 08C041 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 2748 08C042 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 2749 08C043 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 2750 08C044 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 2751 08C061 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1. 2752 08C062 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2. 2753 08C063 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3. 2754 08C064 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4. 2755 08C121 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 1. 2756 08C122 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 2. 2757 08C123 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 3. 2758 08C124 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 4. 2926 08C12J Biopsies ostéoarticulaires, en ambulatoire. 2759 08C131 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 1. 2760 08C132 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 2. 2761 08C133 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 3. 2762 08C134 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 4. 2763 08C13J Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, en ambulatoire. 2764 08C141 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 1. 2765 08C142 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 2. 2766 08C143 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 3. 2767 08C144 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 4. 2768 08C14J Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, en ambulatoire. 2769 08C201 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1. 2770 08C202 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2. 2771 08C203 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3. 2772 08C204 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4. 2773 08C20J Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, en ambulatoire. 2774 08C211 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 1. 2775 08C212 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 2. 2776 08C213 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 3. 2777 08C214 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 4. 2778 08C21J Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, en ambulatoire. 2779 08C221 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 1. 2780 08C222 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 2. 2781 08C223 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 3. 2782 08C224 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 4. 2783 08C241 Prothèses de genou, niveau 1. 2784 08C242 Prothèses de genou, niveau 2. 2785 08C243 Prothèses de genou, niveau 3. 2786 08C244 Prothèses de genou, niveau 4. 2787 08C251 Prothèses d'épaule, niveau 1. 2788 08C252 Prothèses d'épaule, niveau 2. 2789 08C253 Prothèses d'épaule, niveau 3. 2790 08C254 Prothèses d'épaule, niveau 4. 2791 08C271 Autres interventions sur le rachis, niveau 1. 2792 08C272 Autres interventions sur le rachis, niveau 2. 2793 08C273 Autres interventions sur le rachis, niveau 3. 2794 08C274 Autres interventions sur le rachis, niveau 4. 2795 08C281 Interventions maxillofaciales, niveau 1. 2796 08C282 Interventions maxillofaciales, niveau 2. 2797 08C283 Interventions maxillofaciales, niveau 3. 2798 08C284 Interventions maxillofaciales, niveau 4. 2927 08C28J Interventions maxillofaciales, en ambulatoire. 2799 08C291 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 1. 2800 08C292 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 2. 2801 08C293 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 3. 2802 08C294 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 4. 2803 08C29J Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, en ambulatoire. 2804 08C311 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 2805 08C312 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 2806 08C313 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 2807 08C314 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 2808 08C321 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 2809 08C322 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 2810 08C323 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 2811 08C324 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 2812 08C32J Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire. 2813 08C331 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 1. 2814 08C332 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 2. 2815 08C333 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 3. 2816 08C334 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 4. 2817 08C341 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 1. 2818 08C342 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 2. 2819 08C343 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 3. 2820 08C344 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 4. 2821 08C351 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 1. 2822 08C352 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 2. 2823 08C353 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 3. 2824 08C354 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 4. 2825 08C35J Interventions sur le bras, coude et épaule, en ambulatoire. 2826 08C361 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 2827 08C362 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 2828 08C363 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 2829 08C364 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 2830 08C36J Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire. 2831 08C371 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 2832 08C372 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 2833 08C373 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 2834 08C374 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 2835 08C37J Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire. 2836 08C381 Autres arthroscopies du genou, niveau 1. 2837 08C382 Autres arthroscopies du genou, niveau 2. 2838 08C383 Autres arthroscopies du genou, niveau 3. 2839 08C384 Autres arthroscopies du genou, niveau 4. 2840 08C38J Autres arthroscopies du genou, en ambulatoire. 2841 08C391 Interventions sur l'avant-bras, niveau 1. 2842 08C392 Interventions sur l'avant-bras, niveau 2. 2843 08C393 Interventions sur l'avant-bras, niveau 3. 2844 08C394 Interventions sur l'avant-bras, niveau 4. 2845 08C39J Interventions sur l'avant-bras, en ambulatoire. 2846 08C401 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 1. 2847 08C402 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 2. 2848 08C403 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 3. 2849 08C404 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 4. 2850 08C40J Arthroscopies d'autres localisations, en ambulatoire. 2851 08C411 Interventions sur le poignet, niveau 1. 2852 08C412 Interventions sur le poignet, niveau 2. 2853 08C413 Interventions sur le poignet, niveau 3. 2854 08C414 Interventions sur le poignet, niveau 4. 2855 08C41J Interventions sur le poignet, en ambulatoire. 2856 08C421 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 1. 2857 08C422 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 2. 2858 08C423 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 3. 2859 08C424 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 4. 2860 08C42J Interventions non mineures sur les tissus mous, en ambulatoire. 2861 08C431 Interventions non mineures sur la main, niveau 1. 2862 08C432 Interventions non mineures sur la main, niveau 2. 2863 08C433 Interventions non mineures sur la main, niveau 3. 2864 08C434 Interventions non mineures sur la main, niveau 4. 2865 08C43J Interventions non mineures sur la main, en ambulatoire. 2866 08C441 Autres interventions sur la main, niveau 1. 2867 08C442 Autres interventions sur la main, niveau 2. 2868 08C443 Autres interventions sur la main, niveau 3. 2869 08C444 Autres interventions sur la main, niveau 4. 2870 08C44J Autres interventions sur la main, en ambulatoire. 2871 08C451 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 1. 2872 08C452 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 2. 2873 08C453 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 3. 2874 08C454 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 4. 2875 08C45J Ménisectomie sous arthroscopie, en ambulatoire. 2876 08C461 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 1. 2877 08C462 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 2. 2878 08C463 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 3. 2879 08C464 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 4. 2880 08C46J Autres interventions sur les tissus mous, en ambulatoire. 2881 08C471 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 1. 2882 08C472 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 2. 2883 08C473 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 3. 2884 08C474 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 4. 2885 08C481 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 1. 2886 08C482 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 2. 2887 08C483 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 3. 2888 08C484 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 4. 2889 08C491 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 2890 08C492 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 2891 08C493 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 2892 08C494 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 2893 08C501 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 2894 08C502 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 2895 08C503 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 2896 08C504 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 2897 08C511 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 1. 2898 08C512 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 2. 2899 08C513 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 3. 2900 08C514 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 4. 2901 08C521 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 1. 2902 08C522 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 2. 2903 08C523 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 3. 2904 08C524 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 4. 2905 08C531 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 1. 2906 08C532 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 2. 2907 08C533 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 3. 2908 08C534 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 4. 2909 08C541 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 1. 2910 08C542 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 2. 2911 08C543 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 3. 2912 08C544 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 4. 2913 08C54J Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, en ambulatoire. 2914 08C551 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 1. 2915 08C552 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 2. 2916 08C553 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 3. 2917 08C554 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 4. 2918 08C561 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1. 2922 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1. 2919 08C562 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2. 2923 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2. 2920 08C563 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3. 2924 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3. 2921 08C564 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4. 2925 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4. 3028 08K02J Affections de l'appareil musculosquelettique sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie, en ambulatoire. 3029 08K031 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 1. 3030 08K032 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 2. 3031 08K033 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 3. 3032 08K034 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 4. 3033 08K041 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 1. 3034 08K042 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 2. 3035 08K043 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 3. 3036 08K044 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 4. 3037 08M041 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 1. 3038 08M042 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 2. 3039 08M043 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 3. 3040 08M044 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 4. 3041 08M04T Transferts et autres séjours courts pour fractures de la hanche et du bassin. 3042 08M051 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 1. 3043 08M052 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 2. 3044 08M053 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 3. 3045 08M054 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 4. 3163 08M05T Transferts et autres séjours pour fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur. 3046 08M061 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 3047 08M062 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 3048 08M063 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 3049 08M064 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 3164 08M06T Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans. 3050 08M071 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 3051 08M072 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 3052 08M073 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 3053 08M074 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 3165 08M07T Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans. 3054 08M081 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 1. 3055 08M082 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 2. 3056 08M083 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 3. 3057 08M084 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 4. 3166 08M08T Transferts et autres séjours courts pour entorses et luxations de la hanche et du bassin. 3058 08M091 Arthropathies non spécifiques, niveau 1. 3059 08M092 Arthropathies non spécifiques, niveau 2. 3060 08M093 Arthropathies non spécifiques, niveau 3. 3061 08M094 Arthropathies non spécifiques, niveau 4. 3062 08M09T Arthropathies non spécifiques, très courte durée. 3063 08M101 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 1. 3064 08M102 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 2. 3065 08M103 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 3. 3066 08M104 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 4. 3067 08M10T Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, très courte durée. 3068 08M141 Affections du tissu conjonctif, niveau 1. 3069 08M142 Affections du tissu conjonctif, niveau 2. 3070 08M143 Affections du tissu conjonctif, niveau 3. 3071 08M144 Affections du tissu conjonctif, niveau 4. 3072 08M14T Affections du tissu conjonctif, très courte durée. 3073 08M151 Tendinites, myosites et bursites, niveau 1. 3074 08M152 Tendinites, myosites et bursites, niveau 2. 3075 08M153 Tendinites, myosites et bursites, niveau 3. 3076 08M154 Tendinites, myosites et bursites, niveau 4. 3167 08M15T Tendinites, myosites et bursites, très courte durée. 3077 08M181 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1. 3078 08M182 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2. 3079 08M183 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3. 3080 08M184 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4. 3168 08M18T Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, très courte durée. 3081 08M191 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1. 3082 08M192 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2. 3083 08M193 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3. 3084 08M194 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4. 3169 08M19T Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée. 3085 08M201 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 3086 08M202 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 3087 08M203 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 3088 08M204 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 3089 08M211 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 3090 08M212 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 3091 08M213 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 3092 08M214 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 3093 08M221 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 1. 3094 08M222 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 2. 3095 08M223 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 3. 3096 08M224 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 4. 3097 08M231 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 1. 3098 08M232 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 2. 3099 08M233 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 3. 3100 08M234 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 4. 3101 08M241 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 1. 3102 08M242 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 2. 3103 08M243 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 3. 3104 08M244 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 4. 3105 08M24T Tumeurs malignes primitives des os, très courte durée. 3106 08M251 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1. 3107 08M252 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2. 3108 08M253 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3. 3109 08M254 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4. 3110 08M25T Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée. 3111 08M261 Fractures du rachis, niveau 1. 3112 08M262 Fractures du rachis, niveau 2. 3113 08M263 Fractures du rachis, niveau 3. 3114 08M264 Fractures du rachis, niveau 4. 3115 08M271 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 1. 3116 08M272 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 2. 3117 08M273 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 3. 3118 08M274 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 4. 3119 08M27T Sciatiques et autres radiculopathies, très courte durée. 3120 08M281 Autres rachialgies, niveau 1. 3121 08M282 Autres rachialgies, niveau 2. 3122 08M283 Autres rachialgies, niveau 3. 3123 08M284 Autres rachialgies, niveau 4. 3124 08M28T Autres rachialgies, très courte durée. 3125 08M291 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 1. 3126 08M292 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 2. 3127 08M293 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 3. 3128 08M294 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 4. 3170 08M29T Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, très courte durée. 3129 08M301 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 1. 3130 08M302 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 2. 3131 08M303 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 3. 3132 08M304 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 4. 3133 08M30T Rhumatismes et raideurs articulaires, très courte durée. 3134 08M311 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 1. 3135 08M312 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 2. 3136 08M313 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 3. 3137 08M314 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 4. 3138 08M31T Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, très courte durée. 3139 08M321 Ostéomyélites chroniques, niveau 1. 3140 08M322 Ostéomyélites chroniques, niveau 2. 3141 08M323 Ostéomyélites chroniques, niveau 3. 3142 08M324 Ostéomyélites chroniques, niveau 4. 3143 08M32T Ostéomyélites chroniques, très courte durée. 3144 08M331 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 1. 3145 08M332 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 2. 3146 08M333 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 3. 3147 08M334 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 4. 3171 08M33T Ablation de matériel sans acte classant, très courte durée. 3148 08M341 Algoneurodystrophie, niveau 1. 3149 08M342 Algoneurodystrophie, niveau 2. 3150 08M343 Algoneurodystrophie, niveau 3. 3151 08M344 Algoneurodystrophie, niveau 4. 3172 08M34T Algoneurodystrophie, très courte durée. 3152 08M35Z Explorations et surveillance de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif. 3153 08M36T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08, très courte durée. 3154 08M36Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08. 3155 08M371 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 3156 08M372 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 3157 08M373 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 3158 08M374 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 3173 08M37T Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, très courte durée. 3159 08M381 Entorses et luxations du rachis, niveau 1. 3160 08M382 Entorses et luxations du rachis, niveau 2. 3161 08M383 Entorses et luxations du rachis, niveau 3. 3162 08M384 Entorses et luxations du rachis, niveau 4. 3174 08M38T Entorses et luxations du rachis, très courte durée. Arrêté du 14 février 2012 - art.