Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieu

LEGIARTI000045782096 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/45/78/20/LEGIARTI000045782096.xml Article Annexe 1 VIGUEUR 2022-05-12 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement Annexes TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU COURS D'EAU I. Masses d'eau cours d'eau des bassins ou groupements de bassins métropolitains I. 1. Méthode de classement des masses d'eau cours d'eau par types Les types de masses d'eau sont définis sur la base d'une classification par régions des écosystèmes aquatiques, croisée avec une classification par tailles des cours d'eau. I. 1. a Classification par régions Le fonctionnement écologique des cours d'eau est déterminé, à l'amont, par les caractéristiques du relief ainsi que par les caractéristiques géologiques et climatiques du bassin versant. Un découpage régional fondé sur l'homogénéité de ces caractéristiques permet de définir des ensembles de cours d'eau présentant des caractéristiques physiques et biologiques similaires, à gradient équivalent d'évolution longitudinale. Ce découpage, réalisé au niveau du territoire métropolitain, permet d'identifier 22 hydroécorégions (dites de niveau 1), dont les déterminants primaires présentent des différences importantes, qui peuvent être subdivisées en hydroécorégions élémentaires (dites de niveau 2). Ces hydroécorégions sont identifiées au I. 3 de la présente annexe. I. 1. b Classes de tailles de cours d'eau L'évolution longitudinale des cours d'eau est traduite par l'utilisation de l'ordination de Strahler. L'ordination de Strahler est le rang d'un cours d'eau déterminé d'après la méthode de Strahler, méthode communément retenue car simple à mettre en œuvre. Dans cette méthode, les cours d'eau issus d'une source sont notés de rang 1, puis chaque fois que deux tronçons de même ordre confluent, ils forment un tronçon d'ordre supérieur, tandis qu'un cours d'eau qui reçoit un affluent d'ordre inférieur conserve le même ordre. Cette ordination permet de prendre en compte les différences significatives de dimension au niveau des confluences principales. Ainsi, les cours d'eau sont ordonnés en classes de taille, adaptées et parfois regroupées en fonction des caractéristiques locales de l'évolution longitudinale des écosystèmes. En général, la correspondance entre classes de taille de cours d'eau et ordination de Strahler est la suivante : Pour les bassins Loire-Bretagne et Adour-Garonne : Les masses d'eau classées en très grands cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 7 ou 8. Les masses d'eau classées en grands cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 6. Les masses d'eau classées en cours d'eau moyens ont une ordination de Strahler égale à 5. Les masses d'eau classées en petits cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 4. Les masses d'eau classées en très petits cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 1,2 ou 3. Pour les autres bassins métropolitains : Les masses d'eau classées en très grands cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 6,7 ou 8. Les masses d'eau classées en grands cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 5. Les masses d'eau classées en cours d'eau moyens ont une ordination de Strahler égale à 4. Les masses d'eau classées en petits cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 3. Les masses d'eau classées en très petits cours d'eau ont une ordination de Strahler égale à 1 ou 2. Le principe général exposé ci-dessus basé sur l'ordination de Strahler peut toutefois être modulé en fonction d'autres éléments tels que la surface du bassin versant ou encore le dire d'experts. I. 1. c Application Dans chacune des 22 hydroécorégions de niveau 1, une classification longitudinale est appliquée, adaptée aux caractéristiques connues de fonctionnement des écosystèmes. Cette première étape aboutit à proposer des types de masses d'eau dits endogènes . Dans certains cas, pour des cours d'eau traversant les hydroécorégions ainsi définies, il est nécessaire de prendre en compte l'influence de l'hydroécorégion située à l'amont, qui s'exprime notamment par les caractéristiques géochimiques ou hydrologiques des cours d'eau. Par exemple, un cours d'eau traversant une hydroécorégion à dominante calcaire mais qui naît dans une hydroécorégion à dominante siliceuse ou cristalline (Pyrénées, Massif central, …), et dont le débit se constitue essentiellement en zone siliceuse ou cristalline, présente une composition géochimique se rapprochant davantage de celle d'un cours d'eau situé dans ces secteurs siliceux ou cristallins. Aussi, en fonction de la position et de la surface relative des bassins versants amont des cours d'eau concernés par l'influence d'une autre hydroécorégion, la typologie des masses d'eau est complétée par des types exogènes ou à singularités locales. A chaque code figurant dans les cases du tableau de synthèse ci-dessous correspond un type de masses d'eau présentant des caractéristiques similaires avec une classe de tailles, une unité géographique de situation et une particularité locale ou l'influence éventuelle d'une hydroécorégion amont. Les fleuves importants ci-après dénommés très très grands cours d'eau (Rhône, Rhin et Loire), du fait de leur taille et de leur fonctionnement particulier, constituent des types spécifiques, non rattachables à une hydroécorégion. Enfin, les masses d'eau artificielles appartenant à la catégorie masse d'eau cours d'eau sont classées dans le type canal . Tableau de détermination des types des masses d'eau cours d'eau de métropole (hors Canal ) Catégories de tailles de cours d'eau : Très Grand Grand Moyen Petit Très Petit Hydroécorégions de niveau 1 ou très très grand fleuve Cas général ou cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 ou portion de très très grand fleuve Codes mnémoniques des types de cours d'eau (pour le libellé de ces types, cf. tableau I. b ci-après) 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général GM20 P20 TP20 Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9 Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) G21 M21 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général P21 TP21 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général G3 M3 P3 TP3 Exogène de l'HER 19 (Grands Causses) M3/19 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) M3/8 Exogène de l'HER 19 ou 8 G3/19-8 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général M17 P17 TP17 Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 (Jura/ Pré-Alpes du Nord) G15/5 MP15/5 Cas général TG15 MP15 TP15 Exogène de l'HER 4 (Vosges) TG10-15/4 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général G5 M5 P5 TP5 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2 TTGA FLEUVES ALPINS Rhône en amont de sa confluence avec la Saône, et Rhin TTGA1 TTGA FLEUVES ALPINS Rhône à l'aval de sa confluence avec la Saône TTGA2 2 ALPES INTERNES Cas général G2 MP2 TP2 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général GMP7 TP7 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) GM6/1 Cas général G6 MP6 TP6 8 CEVENNES Cas général GM8 PTP8 A-her2 n° 70 M8-A PTP8-A 16 CORSE A-her2 n° 22 G16 M16-A PTP16-A B-her2 n° 88 M16-B PTP16-B 19 GRANDS CAUSSES Cas général P19 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) GM19/8 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général P11 TP11 Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21 P11/3-21 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11 Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8 Cas général GM14 P14 TP14 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1 P14/1 13 LANDES Cas général M13 P13 TP13 1 PYRENEES Cas général G1 M1 P1 TP1 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (her2 n° 58 et 117) G12 M12-A P12-A TP12-A B-Ouest-Nord Est (her2 n° 55,59 et 118) M12-B P12-B TP12-B TTGL LA LOIRE Cas général TTGL 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 M9-A P9-A Cas général TG9 G9 M9 P9 TP9 Exogène de l'HER 10 G9/10 M9/10 Exogène de l'HER 21 (Massif central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 (Massif central Nord) Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10 Exogène de l'HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4 4 VOSGES Cas général M4 P4 TP4 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10 Cas général GM22 P22 TP22 18 ALSACE Cas général MP18 TP18 Exogène de l'HER 4 (Vosges) G18/4 M18/4 P18/4 Légende du tableau : En grisé : pas de type correspondant. Code utilisé : TG = très grand cours d'eau, G = grand, M = moyen, P = petit, TP = très petit. Premier nombre : code de l'hydroécorégion de niveau 1 dans lequel se situe le cours d'eau ou tronçon de cours d'eau. Le tiret signifie : et/ ou , ou ou et , selon les cas. Le libellé des types (cf. la partie I. b ci-dessous) précise ce point. Deuxième nombre séparé par un / du premier : code de l'hydroécorégion de niveau 1 influençant les caractéristiques du cours d'eau (géochimie …). Le type de cours d'eau est, dans ce cas, dit exogène de cette hydroécorégion (cf. le libellé des types de la partie I. b ci-dessous). Lettre A ou B : hydroécorégion de niveau 2 (indiquée dans la troisième colonne du tableau ci-dessus). TTGA : très très grands cours d'eau alpins (Rhône et Rhin) ; TTGL : très très grand cours d'eau (la Loire). Exemples de lecture : P22 : petits cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 n° 22 (petits cours d'eau des Ardennes). GM22 : grands et moyens cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 n° 22 (Ardennes). M10/4 : moyens cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 n° 10 (Côtes calcaires Est) influencés par l'hydroécorégion de niveau 1 n° 4 (Vosges) : bien que géographiquement situés dans les Côtes calcaires Est, ces cours d'eau présentent des caractéristiques des cours d'eau des Vosges. PTP16-B : petits et très petits cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 2 n° 88 (plaine d'Aléria) incluse dans l'hydroécorégion de niveau 1 n° 16 (Corse). Les types qui résultent de l'application de cette méthode, ainsi que leur codification, sont déclinés dans le tableau de synthèse ci-après. I. 2. Types des masses d'eau cours d'eau des bassins ou groupements de bassins métropolitains Code mnémonique du type (cf. le tableau ci-dessus Libellé du type GM20 Grand ou Moyen cours d'eau des Dépôts argilo-sableux P20 Petit cours d'eau des Dépôts argilo-sableux TP20 Très Petit cours d'eau des Dépôts argilo-sableux GM20/9 Grand ou Moyen cours d'eau des Dépôts argilo-sableux et exogène des Tables calcaires G21 Grand cours d'eau du Massif central Nord M21 Moyen cours d'eau du Massif central Nord P21 Petit cours d'eau du Massif central Nord TP21 Très Petit cours d'eau du Massif central Nord G3 Grand cours d'eau du Massif central Sud M3 Moyen cours d'eau du Massif central Sud P3 Petit cours d'eau du Massif central Sud TP3 Très Petit cours d'eau du Massif central Sud M3/19 Moyen cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Grands Causses M3/8 Moyen cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Cévennes G3/19-8 Grand cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Grands Causses et/ ou des Cévennes M17 Moyen cours d'eau des Dépressions sédimentaires P17 Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires TP17 Très Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires TG17/3-21 Très Grand cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord G17/3-21 Grand cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord M15-17/3-21 Moyen cours d'eau de la Plaine de Saône ou des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord P17/3-21 Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord TP17/3-21 Très Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord TG15 Très Grand cours d'eau de Plaine de Saône MP15 Moyen ou Petit cours d'eau de Plaine de Saône TP15 Très Petit cours d'eau de Plaine de Saône G15/5 Grand cours d'eau de Plaine de Saône et exogène du Jura/ Pré-Alpes du Nord MP15/5 Moyen ou Petit cours d'eau de Plaine de Saône et exogène du Jura/ Pré-Alpes du Nord TG10-15/4 Très Grand cours d'eau des Côtes calcaires Est ou de Plaine de Saône et exogène des Vosges G5 Grand cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord M5 Moyen cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord P5 Petit cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord TP5 Très Petit cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord TG5/2 Très Grand cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord et exogène des Alpes internes GM5/2 Grand ou Moyen cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord et exogène des Alpes internes TTGA1 Très Très Grand fleuve alpin-Le Rhône en amont de sa confluence avec la Saône, ou le Rhin TTGA2 Très Très Grand fleuve alpin-Le Rhône à l'aval de sa confluence avec la Saône G2 Grand cours d'eau des Alpes internes MP2 Moyen ou Petit cours d'eau des Alpes internes TP2 Très petit cours d'eau des Alpes internes GMP7 Grand ou Moyen ou Petit cours d'eau des Pré-Alpes du Sud TP7 Très Petit cours d'eau des Pré-Alpes du Sud GM7/2 Grand ou Moyen cours d'eau des Pré-Alpes du Sud et exogène des Alpes internes TG6-7/2 Très Grand cours d'eau en Méditerranée ou des Pré-Alpes du Sud et exogène des Alpes internes G6 Grand cours d'eau de Méditerranée MP6 Moyen ou Petit cours d'eau de Méditerranée TP6 Très Petit cours d'eau de Méditerranée GM6/2-7 Grand ou Moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pré-Alpes du Sud ou des Alpes internes TG6/1-8 Très Grand cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pyrénées ou des Cévennes GM6/8 Grand ou Moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Cévennes GM6/1 Grand ou Moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pyrénées GM8 Grand ou Moyen cours d'eau des Cévennes PTP8 Petit ou Très Petit cours d'eau des Cévennes M8-A Moyen cours d'eau des Cévennes dans l'HER de niveau 2 n° 70 PTP8-A Petit ou Très Petit cours d'eau des Cévennes dans l'HER de niveau 2 n° 70 G16 Grand cours d'eau de Corse M16-A Moyen cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 22 PTP16-A Petit ou Très Petit cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 22 M16-B Moyen cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 88 PTP16-B Petit ou Très Petit cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 88 P19 Petit cours d'eau des Grands Causses GM19/8 Grand ou Moyen cours d'eau des Grands Causses et exogène des Cévennes P11 Petit cours d'eau des Causses aquitains TP11 Très Petit cours d'eau des Causses aquitains TG11/3-21 Très Grand cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord G11/3-21 Grand cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord M11/3-21 Moyen cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord P11/3-21 Petit cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord GM14 Grand ou Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains P14 Petit cours d'eau des Coteaux aquitains TP14 Très Petit cours d'eau des Coteaux aquitains TG14/3-11 Très Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ ou des Causses aquitains G14/3 Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud M14/3-11 Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ ou des Causses aquitains M14/3-8 Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ ou des Cévennes TG14/1 Très Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées G14/1 Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées M14/1 Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées P14/1 Petit cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées M13 Moyen cours d'eau des Landes P13 Petit cours d'eau des Landes TP13 Très Petit cours d'eau des Landes G1 Grand cours d'eau des Pyrénées M1 Moyen cours d'eau des Pyrénées P1 Petit cours d'eau des Pyrénées TP1 Très Petit cours d'eau des Pyrénées G12 Grand cours d'eau Armoricain M12-A Moyen cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117 P12-A Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117 TP12-A Très Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117 M12-B Moyen cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118 P12-B Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118 TP12-B Très Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118 TTGL Très Très Grand fleuve-La Loire TG9 Très Grand cours d'eau des Tables calcaires G9 Grand cours d'eau des Tables calcaires M9 Moyen cours d'eau des Tables calcaires P9 Petit cours d'eau des Tables calcaires TP9 Très Petit cours d'eau des Tables calcaires M9-A Moyen cours d'eau des Tables calcaires dans l'HER de niveau 2 n° 57 P9-A Petit cours d'eau des Tables calcaires dans l'HER de niveau 2 n° 57 G9/10 Grand cours d'eau des Tables calcaires et exogène des Côtes calcaires Est M9/10 Moyen cours d'eau des Tables calcaires et exogène des Côtes calcaires Est TG9/21 Très Grand cours d'eau des Tables calcaires et exogène du Massif central Nord G9-10/21 Grand cours d'eau des Tables calcaires ou des Côtes calcaires Est et exogène du Massif central Nord M9-10/21 Moyen cours d'eau des Tables calcaires ou des Côtes calcaires Est et exogène du Massif central Nord G10 Grand cours d'eau des Côtes calcaires Est M10 Moyen cours d'eau des Côtes calcaires Est P10 Petit cours d'eau des Côtes calcaires Est TP10 Très Petit cours d'eau des Côtes calcaires Est M10/4 Moyen cours d'eau des Côtes calcaires Est et exogène des Vosges G10/4 Grand cours d'eau des Côtes calcaires Est et exogène des Vosges M4 Moyen cours d'eau des Vosges P4 Petit cours d'eau des Vosges TP4 Très Petit cours d'eau des Vosges TG22/10 Très Grand cours d'eau des Ardennes et exogène des Côtes calcaires Est GM22 Grand ou Moyen cours d'eau des Ardennes P22 Petit cours d'eau des Ardennes TP22 Très Petit cours d'eau des Ardennes MP18 Moyen ou Petit cours d'eau d'Alsace TP18 Très Petit cours d'eau d'Alsace G18/4 Grand cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges M18/4 Moyen cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges P18/4 Petit cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges C Canal L'ensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie de la France métropolitaine figurent dans les rapports établis par le CEMAGREF : Chandesris, A., Wasson, J. G., Pella, H., Sauquet, H. and Mengin, N. (2006). Typologie des cours d'eau de France métropolitaine. Appui scientifique à la mise en œuvre de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Rapport, Cemagref, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Lyon. 62 p. Wasson J-G., Chandesris A., Pella H., Blanc L. (2002). Définition des hydro-écorégions françaises métropolitaines. CEMAGREF 191 p. Ces rapports sont disponibles sur le site Internet du ministère chargé de l'écologie. I. 3. Cartes et listes des hydroécorégions (HER) de la France métropolitaine Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page Hydroécorégions (HER) de niveau 1 pour la France métropolitaine et HER de niveau 2 regroupées utilisées dans la typologie Légende : Les hydroécorégions de niveau 1 sont identifiées par leur code sur la carte (cf. la liste et les codes des hydroécorégions de niveau 1 ci-dessous). Les lettres A ou B renvoient aux regroupements des hydroécorégions de niveau 2 utilisés dans le tableau de détermination des types des masses d'eau cours d'eau de métropole et dans la liste des types ci-dessus. Liste des hydroécorégions de niveau 1 et correspondance avec les hydroécorégions de niveau 2 : Code de l'hydroécorégion de niveau 1 Libellé de l'hydroécorégion de niveau 1 Codes des hydroécorégions de niveau 2 composant l'hydroécorégion de niveau 1 1 Pyrénées 23,24,67,69,94,95,96 2 Alpes internes 8,9,10,12,101,107 3 Massif central Sud 43,44,47,49,50,72,86,90,91,93 4 Vosges 63,74 5 Jura-Préalpes Nord 2,3,5,6,11,76,79,80,85,120 6 Méditerranéen 56,102,104,105,108,112,114,116 7 Préalpes du sud 13,14,15,16,17,106 8 Cévennes 70,71,103 9 Tables calcaires 30,32,35,36,37,38,40,41,54,57,97 10 Côtes calcaires Est 1,25,26,27,51,53,75,82,83,98,99 11 Causses aquitains 64,65 12 Armoricain 55,58,59,117,118 13 Landes 18,19,20,21 14 Coteaux aquitains 66,68,77,78 15 Plaine Saône 4,7,81,84 16 Corse 22,88 17 Dépressions sédimentaires 45,46,52 18 Alsace 61,62,73 19 Grands Causses 113,115 20 Dépôts argilo-sableux 28,31,33,39,42,119 21 Massif central Nord 48,87,89,92 22 Ardennes 34 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page Hydroécorégions (HER) de niveau 2 pour la France métropolitaine Dénomination des HER de niveau 2 figurant dans le tableau de détermination des types des masses d'eau cours d'eau de métropole (cf. partie I. 1. de la présente annexe) : Pour l'HER 1 n° 9 (Tables calcaires) : HER de niveau 2 n° 57 (Haute-Normandie, Picardie) et n° 40 (Champagne humide) ; Pour l'HER 1 n° 16 (Corse) : HER de niveau 2 n° 22 (Corse) et n° 88 (plaine d'Aléria) ; Pour l'HER 1 n° 8 (Cévennes) : HER de niveau 2 n° 70 (Haute-Loire cévenole) ; Pour l'HER 1 n° 12 (Massif armoricain) : HER de niveau 2 n° 55 (Massif armoricain nord-est), n° 58 (Massif armoricain Sud intérieur), n° 59 (Massif armoricain Ouest), n° 117 (Massif armoricain est intérieur) et n° 118 (Massif armoricain Côtes du Nord). Liste des hydroécorégions de niveau 2 et correspondance avec les hydroécorégions de niveau 1 Code de l'hydroécorégion de niveau 2 Libellé de l'hydroécorégion de niveau 2 Code de l'hydroécorégion de niveau 1 dont fait partie l'hydroécorégion de niveau 2 1 Plateau calcaire haute Saône 10 2 Jura premier plateau 5 3 Jura nord 5 4 Forêt de Chaux 15 5 Jura sud 5 6 Massif Chablais Giffre 5 7 Dombes 15 8 Massif du Mont Blanc 2 9 Massif Schisteux Maurienne Tarentaise 2 10 Massif de la Vanoise 2 11 Vercors nord 5 12 Massif de l'Oisans 2 13 Dévoluy Vercors sud 7 14 Préalpes drômoises Baronnies 7 15 Gapençais Embrunais 7 16 Plateau calcaire de Provence-Ventoux 7 17 Plateaux calcaires de Provence 7 18 Ile de Ré 13 19 Ile d'Oléron 13 20 Dunes de Royan 13 21 Landes 13 22 Corse 16 23 Cf. 96 Pyrénées Etage montagnard 1 24 Pyrénées orientales 1 25 Plateau lorrain 10 26 Bassin de Forbach 10 27 Plaine de Woëvre 10 28 Sologne-Forêt d'Orléans 20 30 Pays de Caen 9 31 Flandres intérieures 20 32 Boulonnais 9 33 Douai-Condé 20 34 Ardennes 22 35 Pays de Bray 9 36 Bassin parisien-Ile-de-France 9 37 Cotentin est 9 38 Tables calcaires-Auréole Crétacé 9 39 Thiérache 20 40 Champagne humide 9 41 Tables calcaires Sud Loire 9 42 Epandages éluviaux 20 43 Massif central-Dépressions internes 3 44 Massif central-Terres granitiques orientales 3 45 Plaine du Forez 17 46 Limagne de l'Allier 17 47 Massif central-Dépression du Puy 3 48 Montagne bourbonnaise 21 49 Hautes Terres volcaniques orientales 3 50 Hautes Terres granitiques orientales 3 51 Bazois Auxois 10 52 Fosses tectoniques 17 53 Bassin parisien-Côtes calcaires 10 54 Tables calcaires-Nord Loire-Perche 9 55 Massif armoricain-nord est 12 56 Collines de Basse Provence 6 57 Tables calcaires-Haute-Normandie Picardie 9 58 Massif armoricain-sud intérieur 12 59 Massif armoricain-ouest 12 61 Alsace-collines 18 62 Alsace-plaine 18 63 Vosges granitiques 4 64 Collines calcaires de Dordogne (Cahors) 11 65 Causses du Quercy 11 66 Coteaux molassiques Nord Aquitaine 14 67 Bordure pyrénéenne centrale 1 68 Coteaux molassiques Est Aquitaine 14 69 Bordure pyrénéenne atlantique 1 70 Haute Loire cévenole 8 71 Cévennes 8 72 Montagne noire 3 73 Collines du Sundgau 18 74 Vosges gréseuses 4 75 Collines de Haute-Saône 10 76 Piedmont Alpes Jura 5 77 Coteaux molassiques bassin de l'Adour 14 78 Coteaux molassiques Centre Aquitaine 14 79 Massifs calcaires Chartreuse Aravis 5 80 Vallée du Drac 5 81 Plaine de Bourgogne 15 82 Côtes de Mâcon 10 83 Beaujolais calcaire 10 84 Bresse 15 85 Collines du Bas Dauphiné 5 86 Mont du Lyonnais-Pilat 3 87 Morvan-Charollais 21 88 Corse plaine d'Aléria 16 89 Hautes Terres limousines 21 90 Hautes Terres granitiques-Margeride 3 91 Hautes Terres volcaniques humides 3 92 Massif central Plateau limousin 21 93 Massif central versant occidental 3 94 Pyrénées Etage alpin et subalpin occidental 1 95 Pyrénées Etage alpin et subalpin central 1 96 Pyrénées Etage montagnard 1 97 Tables calcaires-Charentes Poitou 9 98 Collines sous-vosgiennes 10 99 Côtes de Bourgogne 10 101 Massif Beaufortain Belledonne 2 102 Plaine littorale méditerranéenne 6 103 Montagne Noire Climat cévenol 8 104 Garrigues sub-cévenoles 6 105 Plaine méditerranéenne 6 106 Préalpes Digne Haute vallée du Var 7 107 Alpes Internes du Sud 2 108 Maures Esterel 6 112 Collines calcaires de basse Provence 6 113 Grands Causses 19 114 Corbières 6 115 Causses cévenols 19 116 Bordure Orientale des Pyrénées 6 117 Massif armoricain-est intérieur 12 118 Massif armoricain-côtes du nord 12 119 Moëres 20 120 Bugey 5 II. Cours d'eau des bassins ou groupements de bassins d'outre-mer II. 1. Méthode de classement des masses d'eau cours d'eau par types La méthodologie employée est, sur le principe, identique à celle utilisée pour le territoire métropolitain (cf. partie I ci-dessus) ; le cadre a été adapté aux conditions naturelles spécifiques de l'outre-mer. Cette méthodologie a pour l'instant été appliquée à chacun des bassins d'outre-mer, à l'exception de Mayotte. En effet, Mayotte est devenue département et région d'outre-mer plus tardivement que les autres bassins ultra-marins. Par conséquent, Mayotte ne dispose pas encore d'une typologie de cours d'eau. II. 1. a Classification par régions En ce qui concerne les îles , les caractéristiques dominantes et communes sont : -la petite dimension (par rapport au territoire métropolitain) ; -les caractéristiques de climat insulaire (régime de température tropical avec faible variation saisonnière, très forte hétérogénéité spatiale des précipitations avec des maxima bien supérieurs à la métropole et, dans certains cas, dissymétrie de la répartition des précipitations : au vent/ sous le vent) ; -un relief volcanique très accentué renforçant cette dissymétrie. Il en résulte, pour chacune des îles, une régionalisation fondée sur : -le relief, distinguant les zones dont l'altitude est peu élevée (et les précipitations limitées) ; -l'orientation des versants dans les secteurs au relief accentué (La Réunion) ; -la géomorphologie, quand celle-ci s'avère discriminante. En ce qui concerne le bassin de la Guyane, deux régions principales sont distinguées : -le bouclier guyanais couvrant la grande majorité du territoire (roches imperméables très érodées, réseau hydrographique dense, pénéplaine aux reliefs peu accusés) ; -la plaine littorale du Nord (sédiments récents, reliefs peu différenciés, zones humides et marécages). II. 1. b Zonation longitudinale Elément déterminant dans la structuration des écosystèmes pour les masses d'eau continentales, la zonation longitudinale est limitée dans les îles. Une zonation amont/ aval est proposée uniquement dans les hydro-écorégions au relief marqué, où la différence d'altitude et de pente permet d'envisager une différence de structure et d'organisation des communautés biologiques. Sont donc retenus des types amont et des types aval pour les cours d'eau des hydro-écorégions à relief accentué, la limite se situant dans la majeure partie des cas sur les ruptures de pente de profil en long, les confluences majeures (rang supérieur ou égal à 3), ou toute autre limite facilement identifiable localement permettant de différencier ces zones. La typologie proposée, construite sur des bases similaires entre les différentes îles, conserve néanmoins une distinction entre elles, en l'absence d'éléments suffisants sur la faune aquatique et le fonctionnement des écosystèmes. Pour le bassin de la Guyane, la zonation longitudinale repose sur une classification en quatre classes de dimension (très petit/ petit, moyen, grand, très grand), en fonction des rangs de Strahler des cours d'eau et de la superficie de leur bassin versant. La typologie qui en résulte, ainsi que sa codification, sont déclinées dans le tableau de synthèse, ci-après (à l'exception du type Canal ). A chaque code figurant dans les cases de ce tableau correspond un type de masses d'eau présentant des caractéristiques similaires. Enfin, les masses d'eau artificielles appartenant à la catégorie masse d'eau cours d'eau sont classées dans le type canal . Bassin ou groupement de bassins Hydroécorégions Catégories de tailles de cours d'eau Très grand Grand Moyen Aval (îles) Très petit/ petit Amont (îles) Guadeloupe Basse Terre Plaine Nord Est MP31 Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) MP32 Basse Terre Volcans M33 P33 Martinique Pitons du Nord M41 P41 Mornes du Sud MP42 Réunion Cirque Est au vent M61 P61 Cirques Ouest et Sud sous le vent M62 P62 Versants Est au vent MP63 Versants Ouest secs MP64 Formations volcaniques récentes MP65 Versants Nord intermédiaires MP66 Guyane Plaine littorale du Nord TG51 G51 M51 PTP51 Bouclier guyanais TG52 G52 M52 PTP52 Légende du tableau : Cases grisées : pas de type correspondant. Code utilisé : M : cours d'eau moyens (aval). P : petit cours d'eau (amont). PTP : petit et très petit cours d'eau. MP : cours d'eau de taille indifférenciée. G : grands cours d'eau. TG : très grands cours d'eau. Premier chiffre : 3 pour la Guadeloupe, 4 pour la Martinique, 5 pour la Guyane et 6 pour La Réunion. Deuxième chiffre : numéro de l'hydroécorégion pour chaque bassin (1 à 6, selon les cas). Exemples de lecture : M 41 : cours d'eau moyens des Pitons du Nord en Martinique. MP 64 : cours d'eau des Versants sous le vent à La Réunion. II. 2. Types des masses d'eau cours d'eau des bassins ou groupements de bassins d'outre-mer Code mnémonique du type Libellé du type MP31 Cours d'eau de Basse Terre Plaine Nord Est en Guadeloupe MP32 Cours d'eau de Grande Terre et des autres îles en Guadeloupe (excepté Basse Terre) M33 Cours d'eau moyens de Basse Terre Volcans en Guadeloupe P33 Petits cours d'eau de Basse Terre Volcans en Guadeloupe M41 Cours d'eau moyens des Pitons du Nord en Martinique P41 Petits cours d'eau des Pitons du Nord en Martinique MP42 Cours d'eau des Mornes du Sud en Martinique M61 Cours d'eau moyens du Cirque Est au vent à La Réunion P61 Petits cours d'eau du Cirque Est au vent à La Réunion M62 Cours d'eau moyens des Cirques Ouest et Sud sous le vent à La Réunion P62 Petits cours d'eau des Cirques Ouest et Sud sous le vent à La Réunion MP63 Cours d'eau des Versants Est au vent à La Réunion MP64 Cours d'eau des Versants Ouest secs à La Réunion MP65 Cours d'eau des Formations volcaniques récentes à La Réunion MP66 Cours d'eau des Versants Nord intermédiaires à La Réunion TG51 Très grands cours d'eau de la Plaine littorale du Nord en Guyane G51 Grands cours d'eau de la Plaine littorale du Nord en Guyane M51 Cours d'eau moyens de la Plaine littorale du Nord en Guyane PTP51 Petits et très petits cours d'eau de la Plaine littorale du Nord en Guyane TG52 Très grand cours d'eau du bouclier guyanais G52 Grands cours d'eau du bouclier guyanais M52 Cours d'eau moyens du bouclier guyanais PTP52 Petits et très petits cours d'eau du bouclier guyanais C Canal Lecture des codes des types (à l'exception du type Canal ) : 1. Lettres : taille du cours d'eau (P = petit ; PTP : petit et très petit ; M = moyen, G = grand, TG = très grand ; MP = cours d'eau de taille indifférenciée) ; 2. Premier chiffre : numéro du bassin ou groupement de bassins concerné (3 = Guadeloupe ; 4 = Martinique ; 5 = Guyane ; 6 = Réunion) ; 3. Deuxième chiffre : numéro de l'hydroécorégion dans laquelle se situe le cours d'eau ou tronçon de cours d'eau. II. c. Cartes des hydroécorégions des bassins d'outre-mer Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page L'ensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie figurent dans les rapports établis par le CEMAGREF cités ci-dessous. Ils sont disponibles sur le site Internet du ministère chargé de l'écologie. Wasson, J. G., Chandesris, A. and Pella, H. (2004). Hydro-écorégions de la Guadeloupe. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Ministère de l'écologie et du développement durable, Cemagref BEA/ LHQ, Lyon. 12 p + annexes p. Chandesris, A., Wasson, J. G. and Pella, H. (2005). Hydro-écorégions de la Martinique. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Rapport final, DIREN Martinique, Cemagref BEA/ LHQ, Lyon. 17 p. Wasson, J. G., Chandesris, A. and Pella, H. (2004). Hydro-écorégions de l'île de la Réunion. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Ministère de l'écologie et du développement durable, Cemagref BEA/ LHQ, Lyon. 10 p + annexes p. Chandesris, A., Wasson, J. G. and Pella, H. (2005). Hydro-écorégions de la Guyane. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre. Cemagref BEA/ LHQ, Lyon. 10p + annexes p. Arrêté du 12 janvier 2010 Arrêté du 19 avril 2022 - art. article R. 212-11 du code de l'environnement