Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000021864826 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/21/86/48/LEGIARTI000021864826.xml Article Annexe 1 (suite 2) MODIFIE 2010-03-01 2011-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite) 1430 05C021 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1 1524 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1 1431 05C022 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2 1525 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2 1432 05C023 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3 1526 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3 1433 05C024 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4 1527 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4 1434 05C031 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 1 1528 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 1 1435 05C032 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 2 1529 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 2 1436 05C033 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 3 1530 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 3 1437 05C034 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 4 1531 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 4 1438 05C041 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1 1439 05C042 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2 1440 05C043 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3 1441 05C044 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4 1442 05C051 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 1 1443 05C052 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 2 1444 05C053 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 3 1445 05C054 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, niveau 4 1446 05C061 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1 1518 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1 1447 05C062 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2 1519 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2 1448 05C063 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3 1520 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3 1449 05C064 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4 1521 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4 1450 05C071 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 1 1451 05C072 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 2 1452 05C073 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 3 1453 05C074 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 4 1454 05C081 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1 1522 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1 1455 05C082 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2 1522 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2 1456 05C083 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3 1522 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3 1457 05C084 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4 1522 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4 1523 05C08T Transferts et autres séjours courts pour autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle 1458 05C091 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 1 1459 05C092 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 2 1460 05C093 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 3 1461 05C094 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 4 1462 05C101 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 1 1463 05C102 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 2 1464 05C103 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 3 1465 05C104 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 4 1466 05C111 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 1 1467 05C112 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 2 1468 05C113 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 3 1469 05C114 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 4 1470 05C11J Autres interventions de chirurgie vasculaire, en ambulatoire 1471 05C121 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 1 1472 05C122 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 2 1473 05C123 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 3 1474 05C124 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 4 1475 05C131 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 1 1476 05C132 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 2 1477 05C133 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 3 1478 05C134 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 4 1479 05C141 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 1 1480 05C142 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 2 1481 05C143 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 3 1482 05C144 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 4 1483 05C14J Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, en ambulatoire 1484 05C151 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 1 1485 05C152 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 2 1486 05C153 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 3 1487 05C154 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 4 1488 05C15T Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, très courte durée 1489 05C171 Ligatures de veines et éveinages, niveau 1 1490 05C172 Ligatures de veines et éveinages, niveau 2 1491 05C173 Ligatures de veines et éveinages, niveau 3 1492 05C174 Ligatures de veines et éveinages, niveau 4 1493 05C17J Ligatures de veines et éveinages, en ambulatoire 1494 05C181 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 1 1495 05C182 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 2 1496 05C183 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 3 1497 05C184 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 4 1498 05C18J Autres interventions sur le système circulatoire, en ambulatoire 1499 05C191 Poses d'un défibrillateur cardiaque niveau 1 1500 05C192 Poses d'un défibrillateur cardiaque niveau 2 1501 05C193 Poses d'un défibrillateur cardiaque niveau 3 1502 05C194 Poses d'un défibrillateur cardiaque niveau 4 1503 05C19T Poses d'un défibrillateur cardiaquetrès courte durée 1504 05C201 Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 1 1505 05C202 Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 2 1506 05C203 Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 3 1507 05C204 Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 4 1508 05C211 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 1 1509 05C212 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 2 1510 05C213 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 3 1511 05C214 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 4 1512 05C21J Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire 1513 05C221 Remplacements de défibrillateurs ou de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 1 1514 05C222 Remplacements de défibrillateurs ou de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 2 1515 05C223 Remplacements de défibrillateurs ou de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 3 1516 05C224 Remplacements de défibrillateurs ou de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 4 1517 05C22T Remplacements de défibrillateurs ou de stimulateurs cardiaques permanents, très courte durée 1693 05K051 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 1 1694 05K052 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 2 1695 05K053 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 3 1696 05K054 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 4 1697 05K061 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1 1698 05K062 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2 1699 05K063 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3 1700 05K064 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4 1701 05K06T Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée 1702 05K101 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1 1703 05K102 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2 1704 05K103 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3 1705 05K104 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4 1706 05K10J Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire 1707 05K111 Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1 1808 Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1 1708 05K112 Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2 1809 Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2 1709 05K113 Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3 1810 Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3 1710 05K114 Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4 1811 Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4 1711 05K11T Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire, très courte durée 1812 Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire, très courte durée 1712 05K121 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1713 05K122 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1714 05K123 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1715 05K124 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 1716 05K131 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1522 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1717 05K132 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1522 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1718 05K133 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1522 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1719 05K134 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1522 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1720 05K13J Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1721 05K14Z Mise en place de certains accès vasculaires pour des affections de la CMD 05, séjours de moins de 2 jours 1722 05K151 Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1 1723 05K152 Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2 1724 05K153 Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3 1725 05K154 Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4 1726 05K15J Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, en ambulatoire 1727 05K17J Affections cardiovasculaires sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie, en ambulatoire 1728 05K18J Varices avec acte autre que ligature et éveinage, en ambulatoire 1729 05M041 Infarctus aigu du myocarde, niveau 1 1730 05M042 Infarctus aigu du myocarde, niveau 2 1731 05M043 Infarctus aigu du myocarde, niveau 3 1732 05M044 Infarctus aigu du myocarde, niveau 4 1733 05M04T Infarctus aigu du myocarde, très courte durée 1734 05M051 Syncopes et lipothymies, niveau 1 1735 05M052 Syncopes et lipothymies, niveau 2 1736 05M053 Syncopes et lipothymies, niveau 3 1737 05M054 Syncopes et lipothymies, niveau 4 1813 05M05T Syncopes et lipothymies, très courte durée 1738 05M061 Angine de poitrine, niveau 1 1739 05M062 Angine de poitrine, niveau 2 1740 05M063 Angine de poitrine, niveau 3 1741 05M064 Angine de poitrine, niveau 4 1742 05M06T Angine de poitrine, très courte durée 1743 05M071 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 1 1744 05M072 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 2 1745 05M073 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 3 1746 05M074 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 4 1747 05M07T Thrombophlébites veineuses profondes, très courte durée 1748 05M081 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque niveau 1 1749 05M082 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque niveau 2 1750 05M083 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque niveau 3 1751 05M084 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque niveau 4 1752 05M08T Arythmies et troubles de la conduction cardiaquetrès courte durée 1753 05M091 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 1 1754 05M092 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 2 1755 05M093 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 3 1756 05M094 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 4 1757 05M09T Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, très courte durée 1758 05M101 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1759 05M102 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1760 05M103 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1761 05M104 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 1814 05M10T Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 1762 05M111 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1763 05M112 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1764 05M113 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1765 05M114 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1766 05M11T Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 1767 05M121 Troubles vasculaires périphériques, niveau 1 1768 05M122 Troubles vasculaires périphériques, niveau 2 1769 05M123 Troubles vasculaires périphériques, niveau 3 1770 05M124 Troubles vasculaires périphériques, niveau 4 1771 05M12T Troubles vasculaires périphériques, très courte durée 1772 05M131 Douleurs thoraciques, niveau 1 1773 05M132 Douleurs thoraciques, niveau 2 1774 05M133 Douleurs thoraciques, niveau 3 1775 05M134 Douleurs thoraciques, niveau 4 1815 05M13T Douleurs thoraciques, très courte durée 1776 05M141 Arrêt cardiaque niveau 1 1777 05M142 Arrêt cardiaque niveau 2 1778 05M143 Arrêt cardiaque niveau 3 1779 05M144 Arrêt cardiaque niveau 4 1780 05M151 Hypertension artérielle, niveau 1 1781 05M152 Hypertension artérielle, niveau 2 1782 05M153 Hypertension artérielle, niveau 3 1783 05M154 Hypertension artérielle, niveau 4 1784 05M15T Hypertension artérielle, très courte durée 1785 05M161 Athérosclérose coronarienne, niveau 1 1786 05M162 Athérosclérose coronarienne, niveau 2 1787 05M163 Athérosclérose coronarienne, niveau 3 1788 05M164 Athérosclérose coronarienne, niveau 4 1789 05M16T Athérosclérose coronarienne, très courte durée 1790 05M171 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 1 1791 05M172 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 2 1792 05M173 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 3 1793 05M174 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 4 1794 05M17T Autres affections de l'appareil circulatoire, très courte durée 1795 05M181 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 1 1796 05M182 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 2 1797 05M183 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 3 1798 05M184 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 4 1816 05M18T Transferts et autres séjours courts pour endocardites aiguës et subaiguës 1799 05M191 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1 1800 05M192 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2 1801 05M193 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3 1802 05M194 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4 1803 05M20Z Explorations et surveillance pour affections de l'appareil circulatoire 1804 05M21E Infarctus aigu du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours 1805 05M22E Autres affections de la CMD 05 avec décès : séjours de moins de 2 jours 1806 05M23T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05, très courte durée 1807 05M23Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05 1931 06C021 Chirurgie majeure des malformations digestives, niveau 1 1932 06C022 Chirurgie majeure des malformations digestives, niveau 2 1933 06C023 Chirurgie majeure des malformations digestives, niveau 3 1934 06C024 Chirurgie majeure des malformations digestives, niveau 4 1935 06C031 Résections rectales, niveau 1 1936 06C032 Résections rectales, niveau 2 1937 06C033 Résections rectales, niveau 3 1938 06C034 Résections rectales, niveau 4 1939 06C041 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1 1940 06C042 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2 1941 06C043 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3 1942 06C044 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4 1943 06C051 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1944 06C052 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1945 06C053 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1946 06C054 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 1947 06C071 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1 1948 06C072 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2 1949 06C073 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3 1950 06C074 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4 1951 06C081 Appendicectomies compliquées, niveau 1 1952 06C082 Appendicectomies compliquées, niveau 2 1953 06C083 Appendicectomies compliquées, niveau 3 1954 06C084 Appendicectomies compliquées, niveau 4 1955 06C091 Appendicectomies non compliquées, niveau 1 1956 06C092 Appendicectomies non compliquées, niveau 2 1957 06C093 Appendicectomies non compliquées, niveau 3 1958 06C094 Appendicectomies non compliquées, niveau 4 1959 06C101 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1960 06C102 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1961 06C103 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1962 06C104 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 1963 06C10J Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1964 06C111 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1965 06C112 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1966 06C113 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1967 06C114 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1968 06C11J Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1969 06C121 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1970 06C122 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1971 06C123 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1972 06C124 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1973 06C12J Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1974 06C131 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 1 1975 06C132 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 2 1976 06C133 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 3 1977 06C134 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 4 1978 06C141 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 1 1979 06C142 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 2 1980 06C143 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 3 1981 06C144 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 4 1982 06C14J Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, en ambulatoire 1983 06C151 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 1 1984 06C152 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 2 1985 06C153 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 3 1986 06C154 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 4 1987 06C161 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1988 06C162 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1989 06C163 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1990 06C164 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1991 06C191 Hémorroïdectomies, niveau 1 2014 Hémorroïdectomies, niveau 1 1992 06C192 Hémorroïdectomies, niveau 2 1993 06C193 Hémorroïdectomies, niveau 3 1994 06C194 Hémorroïdectomies, niveau 4 1995 06C19J Hémorroïdectomies, en ambulatoire 2013 Hémorroïdectomies, en ambulatoire 1996 06C201 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1997 06C202 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1998 06C203 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1999 06C204 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2000 06C211 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 1 2001 06C212 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 2 2002 06C213 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 3 2003 06C214 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 4 2004 06C221 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2005 06C222 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2006 06C223 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2007 06C224 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2008 06C231 Certaines interventions pour stomies, niveau 1 2009 06C232 Certaines interventions pour stomies, niveau 2 2010 06C233 Certaines interventions pour stomies, niveau 3 2011 06C234 Certaines interventions pour stomies, niveau 4 2012 06C23J Certaines interventions pour stomies, en ambulatoire 2119 06K02Z Endoscopies digestives thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours 2120 06K03J Séjours comprenant une endoscopie digestive thérapeutique sans anesthésie, en ambulatoire 2121 06K04J Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie, en ambulatoire 2122 06K05J Séjours comprenant une endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire 2123 06K06J Affections digestives sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie, en ambulatoire 2124 06M021 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2125 06M022 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2126 06M023 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2127 06M024 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2128 06M02T Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 2129 06M031 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2130 06M032 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2131 06M033 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2132 06M034 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2133 06M03T Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 2134 06M041 Hémorragies digestives, niveau 1 2135 06M042 Hémorragies digestives, niveau 2 2136 06M043 Hémorragies digestives, niveau 3 2137 06M044 Hémorragies digestives, niveau 4 2199 06M04T Transferts et autres séjours courts pour hémorragies digestives 2138 06M051 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 1 2139 06M052 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 2 2140 06M053 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 3 2141 06M054 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 4 2142 06M05T Autres tumeurs malignes du tube digestif, très courte durée 2143 06M061 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 1 2144 06M062 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 2 2145 06M063 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 3 2146 06M064 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 4 2147 06M06T Occlusions intestinales non dues à une hernie, très courte durée 2148 06M071 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 1 2149 06M072 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 2 2150 06M073 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 3 2151 06M074 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 4 2152 06M07T Maladies inflammatoires de l'intestin, très courte durée 2153 06M081 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2154 06M082 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2155 06M083 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2156 06M084 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2157 06M08T Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 2158 06M091 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2159 06M092 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2160 06M093 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2161 06M094 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2162 06M09T Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 2163 06M101 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 1 2164 06M102 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 2 2165 06M103 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 3 2166 06M104 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 4 2167 06M111 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 1 2168 06M112 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 2 2169 06M113 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 3 2170 06M114 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 4 2171 06M11T Ulcères gastroduodénaux non compliqués, très courte durée 2172 06M121 Douleurs abdominales, niveau 1 2173 06M122 Douleurs abdominales, niveau 2 2174 06M123 Douleurs abdominales, niveau 3 2175 06M124 Douleurs abdominales, niveau 4 2200 06M12T Douleurs abdominales, très courte durée 2176 06M131 Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 1 2177 06M132 Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 2 2178 06M133 Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 3 2179 06M134 Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 4 2180 06M13T Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, très courte durée 2181 06M141 Invaginations intestinales aiguës, niveau 1 2182 06M142 Invaginations intestinales aiguës, niveau 2 2183 06M143 Invaginations intestinales aiguës, niveau 3 2184 06M144 Invaginations intestinales aiguës, niveau 4 2185 06M15Z Suivi de greffes de l'appareil digestif 2186 06M16Z Explorations et surveillance pour affections de l'appareil digestif 2187 06M17T Soins de stomies digestives, très courte durée 2188 06M17Z Soins de stomies digestives 2201 06M18T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06, très courte durée 2189 06M18Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06 2190 06M191 Affections sévères du tube digestif, niveau 1 2191 06M192 Affections sévères du tube digestif, niveau 2 2192 06M193 Affections sévères du tube digestif, niveau 3 2193 06M194 Affections sévères du tube digestif, niveau 4 2194 06M201 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 1 2195 06M202 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 2 2196 06M203 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 3 2197 06M204 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 4 2198 06M20T Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, très courte durée Arrêté du 10 février 2010 - art.