Arrêté du 29 septembre 1997 portant publication des références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par les arti

LEGIARTI000006680069 SHIP7XXXXXXA00AAXXXXXXAA LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/06/68/00/LEGIARTI000006680069.xml Article Annexe I VIGUEUR 1997-10-26 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 29 septembre 1997 portant publication des références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par les articles R. 233-84 et R. 233-151 du code du travail et les annexes qu'ils prévoient Arrêté du 29 septembre 1997 portant publication des références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par les articles R. 233-84 et R. 233-151 du code du travail et les annexes qu'ils prévoient Annexes TABLEAU 1. Références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par l'annexe I de l'article R. 233-84 du code du travail : REFERENCE : NF EN 115 Juillet 1995 TITRE DES NORMES : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants. DATE d'homologation : 5 juin 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 201 TITRE DES NORMES : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Machines à injecter. - Prescriptions de sécurité. DATE d'homologation : - REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 289 Avril 1994 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Machines du caoutchouc et des matières plastiques. - Presses de moulage par compression et par transfert. - Prescriptions de sécurité pour la conception. DATE d'homologation : 20 mars 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 294 Septembre 1992 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres supérieurs. DATE d'homologation : 30 août 1992 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 349 Août 1993 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Ecartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain. DATE d'homologation : 20 août 1993 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 415-4 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines d'emballage. - Partie 4 : palettiseurs et dépalettiseurs. DATE d'homologation : - REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 418 Février 1993 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Equipement d'arrêt d'urgence, aspects fonctionnels. - Principes de conception. DATE d'homologation : 20 janvier 1993 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 422 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Sécurité. - Machines de moulage par soufflage pour la fabrication des corps creux. - Prescriptions pour la conception et la construction. DATE d'homologation : 5 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 457 Juillet 1992 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Signaux auditifs de danger. - Exigences générales, conception et essais (ISO 7731 : 1986 modifiée). DATE d'homologation : 5 juillet 1992 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 474-1 Mai 1995 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 1 : exigences générales. DATE d'homologation : 20 avril 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 474-2 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 2 : exigences applicables aux bouteurs. DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 474-3 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 3 : exigences applicables aux chargeuses. DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 474-4 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 4 : exigences applicables aux chargeuses-pelleteuses. DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 474-5 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 5 : exigences applicables aux pelles hydrauliques. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 474-6 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 6 : exigences applicables aux tombereaux. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 500-1 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 1 : exigences communes. DATE d'homologation : 20 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 500-2 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 2 : exigences spécifiques pour engins de fraisage de chaussée. DATE d'homologation : 20 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 500-3 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 3 : exigences spécifiques pour engins de stabilisation de sol. DATE d'homologation : 20 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 500-4 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 4 : exigences spécifiques pour engins de compactage. DATE d'homologation : 20 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 500-5 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 5 : exigences spécifiques pour découpeurs de joints. DATE d'homologation : 20 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 528 Décembre 1996 TITRE DES NORMES : Transtockeurs. - Sécurité. DATE d'homologation : 5 novembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 547-1 Février 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 1 : principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines. DATE d'homologation : 5 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 547-2 Février 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 2 : principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès. DATE d'homologation : 5 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 547-3 Février 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 3 : données anthropométriques. DATE d'homologation : 5 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 563 Septembre 1994 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Températures des surfaces tangibles. - Données ergonomiques pour la fixation de températures limites des surfaces chaudes. DATE d'homologation : 5 août 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 574 Avril 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Dispositifs de commande bimanuelle. - Aspects fonctionnels. - Principes de conception. DATE d'homologation : 5 mars 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 608 Novembre 1994 TITRE DES NORMES : Matériel agricole et forestier. - Scies à chaîne portatives. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 octobre 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 614-1 Avril 1995 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Principes ergonomiques de conception. - Partie 1 : terminologie et principes généraux. DATE d'homologation : 20 mars 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 626-1 Décembre 1994 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. - Partie 1 : principes et spécifications à l'intention des constructeurs de machines. DATE d'homologation : 5 novembre 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 626-2 Septembre 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. - Partie 2 : méthodologie menant à des procédures de vérification. DATE d'homologation : 20 août 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 627 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Règles pour l'enregistrement de données et la surveillance des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants. DATE d'homologation : 5 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 632 Août 1995 TITRE DES NORMES : Matériel agricole. - Moissonneuses-batteuses et récolteuses-hacheuses. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 juillet 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 690 Décembre 1994 TITRE DES NORMES : Matériel agricole. - Epandeurs de fumier. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 novembre 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 703 Août 1995 TITRE DES NORMES : Matériel agricole. - Désileuses. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 juillet 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 706 Décembre 1996 TITRE DES NORMES : Exigences de sécurité pour le matériel agricole et forestier. - Rogneuses à vignes. DATE d'homologation : 20 novembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 708 Avril 1997 TITRE DES NORMES : Matériel agricole. - Machines de travail du sol à outils animés. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 mars 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 746-1 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Equipements thermiques industriels. - Partie 1 : prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels. DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 746-2 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Equipements thermiques industriels. - Partie 2 : prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles. DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 746-3 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Equipements thermiques industriels. - Partie 3 : prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère. DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 774 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Matériel de jardinage. - Taille-haies portatifs à moteur incorporé. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 774/A 1 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Matériel de jardinage. - Taille-haies portatifs à moteur incorporé. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 775 Mai 1993 TITRE DES NORMES : Robots manipulateurs industriels. - Sécurité (ISO 10218 : 1992 modifiée). DATE d'homologation : 5 avril 1993 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 786 Août 1996 TITRE DES NORMES : Matériel de jardinage. - Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied. - Sécurité mécanique. DATE d'homologation : 5 juillet 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 791 Février 1996 TITRE DES NORMES : Appareils de forage. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 janvier 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 811 Décembre 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres inférieurs. DATE d'homologation : 20 novembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 815 Décembre 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction. DATE d'homologation : 5 novembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 818-1 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 1 : conditions générales de réception. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 818-2 Novembre 1996 TITRE DES NORMES : Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 2 : chaîne de tolérance moyenne pour élingues à chaînes. - Classe 8. DATE d'homologation : 20 octobre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 818-4 Novembre 1996 TITRE DES NORMES : Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 4 : élingues à chaînes. - Classe 8. DATE d'homologation : 20 octobre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 836 Mai 1997 TITRE DES NORMES : Matériel de jardinage. - Tondeuses à gazon à moteur. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 avril 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 842 Août 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Signaux visuels de danger. - Exigences générales, conception et essais. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 954-1 Février 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité. - Partie 1 : principes généraux de conception. DATE d'homologation : 20 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 981 Février 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Systèmes de signaux auditifs et visuels de danger et d'information. DATE d'homologation : 5 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 982 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Hydraulique. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 983 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Pneumatique. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 996 Avril 1996 TITRE DES NORMES : Matériel de battage. - Prescriptions de sécurité. DATE d'homologation : 20 mars 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1012-1 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Compresseurs et pompes à vide. - Prescriptions de sécurité. - Partie 1 : compresseurs. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1012-2 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Compresseurs et pompes à vide. - Prescriptions de sécurité. - Partie 2 : pompes à vide. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1032 Janvier 1997 TITRE DES NORMES : Vibrations mécaniques. - Essai des machines mobiles dans le but de déterminer l'intensité vibratoire transmise à l'ensemble du corps. - Généralités. DATE d'homologation : 20 décembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1033 Janvier 1996 TITRE DES NORMES : Vibrations main-bras. - Mesurage en laboratoire des vibrations au niveau des surfaces de préhension des machines guidées à la main. - Généralités. DATE d'homologation : 5 décembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1037 Mars 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Prévention de la mise en marche intempestive. DATE d'homologation : 5 février 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1088 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs. - Principes de conception et de choix. DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1093-3 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. - Partie 3 : débit d'émission d'un polluant donné. - Méthode sur banc d'essai utilisant le polluant réel. DATE d'homologation : 5 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1093-4 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. - Partie 4 : efficacité de captage d'un système d'aspiration. - Méthode par traçage. DATE d'homologation : 5 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1114-1 Août 1997 TITRE DES NORMES : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Extrudeuses et lignes d'extrusion. - Partie 1 : exigences de sécurité pour les extrudeuses. DATE d'homologation : 20 juillet 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 1152 Août 1994 TITRE DES NORMES : Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. - Protecteur d'arbres de transmission à cardans de prise de force. - Essais d'usure et de résistance. DATE d'homologation : 5 juillet 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1299 Avril 1997 TITRE DES NORMES : Vibrations et chocs mécaniques. - Isolation vibratoire des machines. - Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources. DATE d'homologation : 20 septembre 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 1417 Novembre 1996 TITRE DES NORMES : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Mélangeurs à cylindres. - Prescriptions de sécurité. DATE d'homologation : 5 octobre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN ISO 3450 Juillet 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Dispositifs de freinage des engins sur roues équipés de pneumatique. - Exigences de performance et méthodes d'essai (ISO 3450 : 1995). DATE d'homologation : 5 juin 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN ISO 3457 Mai 1995 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Tôles et plaques. - Définitions et spécifications (ISO 3457 : 1986). DATE d'homologation : 20 avril 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN ISO 3743-1 Septembre 1995 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. - Partie 1 : méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1 : 1994). DATE d'homologation : 5 août 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN ISO 3743-2 Décembre 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. - Partie 2 : méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2 : 1994). DATE d'homologation : 5 novembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN ISO 3744 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthode d'expertise dans les conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744 : 1994). DATE d'homologation : 3 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 3746 Mai 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746 : 1995). DATE d'homologation : 20 avril 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 3767-3 Septembre 1996 TITRE DES NORMES : Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 3 : symboles pour matériel à moteur pour jardins et pelouse. - (ISO 3767-3 : 1995). DATE d'homologation : 20 août 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN ISO 4871 Janvier 1997 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et des équipements (ISO 4871 : 1996). DATE d'homologation : 20 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN ISO 6682 Mai 1995 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682 : 1986, amendement 1 : 1989 inclus). DATE d'homologation : 20 avril 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 7235 Juillet 1995 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Méthodes de mesurage pour silencieux en conduit. - Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235 : 1991). DATE d'homologation : 20 juin 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 8662-4 Juillet 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 4 : meuleuses (ISO 8662-4 : 1994). DATE d'homologation : 20 juin 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 8662-6 Juillet 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 6 : perceuses à percussion (ISO 8662-6 : 1994).<RL DATE d'homologation : 20 juin 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 8662-9 Janvier 1997 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 9 : marteaux fouloirs (ISO 8662-9 : 1996). DATE d'homologation : 20 décembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN ISO 8662-14 Janvier 1997 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 14 : machines portatives pour le travail de la pierre et marteaux à aiguilles (ISO 8662-14 : 1996). DATE d'homologation : 20 décembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN ISO 9614-1 Juin 1995 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Partie 1 : mesurages par points (ISO 9614-1 : 1993). DATE d'homologation : 5 mai 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11111 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Exigences de sécurité pour le matériel textile (ISO 11111 : 1995). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11145 Avril 1995 TITRE DES NORMES : Optique et instruments d'optique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Vocabulaire et symboles (ISO 11145 : 1994). DATE d'homologation : 20 mars 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11200 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200 : 1995). DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11201 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode d'expertise dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 11201 : 1995). DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11202 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode de contrôle in situ. (ISO 11202 : 1995). DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11203 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203 : 1995). DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11204 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode nécessitant des corrections d'environnement (ISO 11204 : 1995). DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN ISO 11546-1 Mars 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. - Partie 1 : mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1 : 1995). DATE d'homologation : 20 février 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN ISO 11546-2 Mars 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. - Partie 2 : mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2 : 1995). DATE d'homologation : 20 février 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN ISO 11691 Janvier 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement. - Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691 : 1995). DATE d'homologation : 20 décembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN ISO 11957 Janvier 1997 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des performances d'isolement (isolation on fax from ISO) acoustique des cabines. - Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957 : 1996). DATE d'homologation : 20 décembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN ISO 12001 Février 1997 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Règles pour la préparation et la présentation d'un code d'essai acoustique (ISO 12001 : 1996). DATE d'homologation : 20 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN 12626 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Machines à laser. - Prescriptions de sécurité (ISO 11553 : 1996 modifiée). REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 23741 Février 1992 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources à large bande (identique à ISO 3741 : 1988). DATE d'homologation : 20 janvier 1992 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 23742 Février 1992 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources émettant des bruits à composantes tonales et à bande étroite (identique à ISO 3742 : 1988). DATE d'homologation : 20 janvier 1992 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 25136 Février 1994 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs. - Méthode en conduit (ISO 5136 : 1990 et rectificatif technique 1 : 1993). DATE d'homologation : 20 janvier 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28094 Juillet 1994 TITRE DES NORMES : Courroies transporteuses à câbles d'acier. - Essai d'adhérence du revêtement à la couche de câbles (ISO 8094 : 1984). DATE d'homologation : 5 juin 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-1 Avril 1993 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 1 : généralités (ISO 8662-1 : 1988). DATE d'homologation : 5 mars 1993 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-2 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 2 : marteaux burineurs et marteaux riveurs (ISO 8662-2 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-2/A 1 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 2 : marteaux burineurs et marteaux riveurs (ISO 8662-2 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-3 Décembre 1995 Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 3 : marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (ISO 8662-3 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-3/A 1 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 3 : marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (ISO 8662-3 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-5 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 5 : brise-béton, marteaux de démolition et marteaux piqueurs (ISO 8662-5 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-5/A 1 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 5 : brise-béton, marteaux de démolition et marteaux piqueurs (ISO 8662-5 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/9 REFERENCE : NF EN 30326-1 Août 1994 TITRE DES NORMES : Vibrations mécaniques. - Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule. - Partie 1 : exigences de base (ISO 10326-1 : 1992). DATE d'homologation : 20 juillet 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/9 REFERENCE : NF EN 31252 Septembre 1994 TITRE DES NORMES : Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Exigences minimales pour documentation (ISO 11252 : 1993). DATE d'homologation : 5 août 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/9 REFERENCE : NF EN 31253 Septembre 1994 TITRE DES NORMES : Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Interfaces mécaniques (ISO 11253 : 1993). DATE d'homologation : 5 août 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/9 REFERENCE : NF EN 60204-1 Avril 1992 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Equipement électrique des machines. - Partie 1 : règles générales. DATE d'homologation : 20 mars 1992 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/9 Code du travail - art. R233-151 (M) Code du travail - art. R233-84 (M) Code du travail - art. R233-84 (M) Code du travail R233-84, annexe I