Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine Arrêté du 2 oct

LEGIARTI000023913100 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/23/91/31/LEGIARTI000023913100.xml Article Annexe II ABROGE 1997-11-09 2023-11-01 AUTONOME Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine Annexes EDULCORANTS [N. D. L. E. L'article 6 de l'arrêté * (12*) précise que les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 29 juillet 2005 conformes aux dispositions en vigueur avant cette date, mais non conformes aux dispositions apportées à cette annexe par ledit arrêté, peuvent être commercialisés jusqu'au 29 janvier 2006.] N° CE NOM DENRÉES ALIMENTAIRES DOSES MAXIMALES d'emploi E 420 Sorbitol : i) Sorbitol ii) Sirop de sorbitol Desserts et produits similaires -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-céréales ou produits à base de céréales pour petit déjeuner, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-confitures, gelées, marmelades et fruits confits à valeur énergétique réduite-préparations de fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l'exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits Confiseries -confiseries sans sucres ajoutés-confiseries à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-produits à base de cacao, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-gommes à mâcher sans sucres ajoutés Autres produits -sauces-moutarde-produits de la boulangerie fine à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés-produits destinés à une alimentation particulière-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) quantum satis E 421 Mannitol E 953 Isomalt E 965 Maltitol : i) Maltitol ii) Sirop de maltitol E 966 Lactitol E 967 Xylitol (*15) E 968 Erythritol (15*) E 950 Acésulfame K Boissons non alcoolisées -boissons aromatisées à base d'eau, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ l -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajoutés 350 mg/ l Desserts et produits similaires -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajoutés 350 mg/ kg -desserts à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg -cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 2000 mg/ kg -glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 800 mg/ kg -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1200 mg/ kg -amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 350 mg/ kg Confiseries -confiseries sans sucres ajoutés 500 mg/ kg -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 500 mg/ kg -Essoblaten 2000 mg/ kg -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1000 mg/ kg -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1000 mg/ kg -confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite 500 mg/ kg -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 2500 mg/ kg -gommes à mâcher sans sucres ajoutés 2000 mg/ kg Autres produits -cidre et poiré 350 mg/ l -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % 350 mg/ l - bière de table/"Tafelbier"/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf "Obergäriges Einfachbier" 350 mg/ l -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH 350 mg/ l -bières brunes du type oud bruin 350 mg/ l -bière à valeur énergétique réduite 25 mg/ l -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 350 mg/ l -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume 350 mg/ l -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1 000 mg/ kg -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 350 mg/ kg -conserves de fruits et légumes aigres-douces 200 mg/ kg -Feinkostsalat 350 mg/ kg -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 200 mg/ kg -potage à valeur énergétique réduite 110 mg/ l -sauces 350 mg/ kg -moutarde 350 mg/ kg -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1 000 mg/ kg -(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*) 450 mg/ kg -(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*) 450 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*) 350 mg/ l -(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) 500 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 2 000 mg/ kg E 951 Aspartame Boissons non alcoolisées -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 600 mg/ l -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 600 mg/ l Desserts et produits similaires -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 500 mg/ kg -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 800 mg/ kg Confiserie (*12)-Essoblaten 1 000 mg/ kg (12*) -confiseries sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 6 000 mg/ kg -pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés 2 000 mg/ kg -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 2 000 mg/ kg -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 2 000 mg/ kg -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -gommes à mâcher sans sucres ajoutés 5 500 mg/ kg Autres produits cidre et poiré 600 mg/ l -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 600 mg/ l - Bière de table/"Tafelbier"/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier " 600 mg/ l -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH 600 mg/ l -bières brunes du type oud bruin 600 mg/ l -bière à valeur énergétique réduite 25 mg/ l -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 600 mg/ l -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume 600 mg/ l -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1 000 mg/ kg -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 1 000 mg/ kg -conserves de fruits et légumes aigres douces 300 mg/ kg -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 300 mg/ kg -potage à valeur énergétique réduite 110 mg/ l -sauces 350 mg/ kg -Feinkostsalat 350 mg/ kg -moutarde 350 mg/ kg -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1 700 mg/ kg -(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*) 800 mg/ kg -(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*) 1 000 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*) 600 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) 2 000 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 5 500 mg/ kg E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca (1) Boissons non alcoolisées -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés (*12) 250 mg/ l -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés (*12) 250 mg/ l Desserts et produits similaires -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/ kg -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/ kg -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/ kg -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/ kg -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/ kg -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/ kg -(1 rubrique supprimée par *12*) Confiserie -(5 rubriques supprimées par *12*) -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 500 mg/ kg Autres produits -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 250 mg/ l -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1 000 mg/ kg -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 250 mg/ kg -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1 600 mg/ kg -(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*) 400 mg/ kg -(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*) 400 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*) 400 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) 500 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 1 250 mg/ kg (1) Les doses maximales pour l'acide cyclamique et ses sels de sodium et de calcium sont exprimées en acide cyclamique. E 954 Saccharine et sels de Na, K et Ca (1) Boissons non alcoolisées -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 80 mg/ l -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 80 mg/ l -" gaseosa " : boisson non alcoolisée à base d'eau, additionnée d'acide carbonique, édulcorants et arômes 100 mg/ l Desserts et produits similaires -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/ kg -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/ kg -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/ kg -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique, ou sans sucres ajoutés 100 mg/ kg -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/ kg -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/ kg -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 100 mg/ kg -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/ kg -cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 800 mg/ kg -amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 100 mg/ kg Confiserie -confiseries sans sucres ajoutés 500 mg/ kg -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 500 mg/ kg -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 300 mg/ kg -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 3 000 mg/ kg -Essoblaten 800 mg/ kg -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur (*1) énergétique réduite ou sans sucres ajoutés (1*) 200 mg/ kg -gommes à mâcher sans sucres ajoutés 1 200 mg/ kg Autres produits -cidre et poiré 80 mg/ l -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 80 mg/ l -" Bière de table/ Tafebier/ Table Beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier " 80 mg/ l -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH 80 mg/ l -bières brunes de type ond bruin 80 mg/ l -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 80 mg/ l -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume 80 mg/ l -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 200 mg/ kg -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 200 mg/ kg -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 200 mg/ kg -conserves de fruits et légumes aigres douces 160 mg/ kg -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 160 mg/ kg -sauces 160 mg/ kg -moutarde 320 mg/ kg -potage à valeur énergétique réduite 110 mg/ l -Feinkostsalat 160 mg/ kg -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 170 mg/ kg -(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*) 240 mg/ kg -(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*) 200 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*) 80 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) 500 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 1 200 mg/ kg (1) Les doses maximales d'emploi pour la saccharine et ses sels de Na, K et Ca sont exprimées en saccharine. E 957 Thaumatine Confiseries -confiseries sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -gommes à mâcher sans sucres ajoutés 50 mg/ kg Autres produits -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 400 mg/ kg E 959 Néohespéridine DC Boissons non alcoolisées -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 30 mg/ l -boissons à base de lait et produits dérivés à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 50 mg/ l -boissons à base de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 30 mg/ l Desserts et produits similaires 50 mg/ kg -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -desserts à base de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 50 mg/ kg -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 100 mg/ kg Confiseries -confiseries sans sucres ajoutés 100 mg/ kg -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 150 mg/ kg -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/ kg -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/ kg -gommes à mâcher sans sucres ajoutés Autres produits -cidre et poiré 20 mg/ l -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant 1,2 % vol 10 mg/ l -" bière de table/ Tafelbier/ Table Beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier " 10 mg/ l -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimés en Na OH 10 mg/ l -bières brunes du type oud bruin 10 mg/ l -bière à valeur énergétique réduite 10 mg/ l -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 30 mg/ l -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume 30 mg/ l -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/ kg -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 50 mg/ kg -conserves de fruits et légumes aigres-douces 100 mg/ kg -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 50 mg/ kg -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 30 mg/ kg -sauces 50 mg/ kg -moutarde 50 mg/ kg -potage à valeur énergétique réduite 50 mg/ l -Feinkostsalat 50 mg/ kg -produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 150 mg/ kg -(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*) 100 mg/ kg -(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*) 100 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*) 50 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) 100 mg/ kg -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 400 mg/ kg (*19) E 961 Néotame Boissons non alcoolisées -Boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 20 mg/ l -Boissons à base de lait et produits dérivés ou boissons à base de jus de fruit à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 20 mg/ l Desserts et produits similaires -Desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 32 mg/ kg -Préparations à base de lait et produits dérivés à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 32 mg/ kg -Desserts à base de fruits et légumes à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 32 mg/ kg -Desserts à base d'œufs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 32 mg/ kg -Desserts à base de céréales à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 32 mg/ kg -Desserts à base de matières grasses à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 32 mg/ kg -" Snacks " amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisette, préemballés et contenant certains arômes 18 mg/ kg Confiseries -Confiseries sans sucres ajoutés 32 mg/ kg -Confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 65 mg/ kg -Confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 65 mg/ kg -Cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés, pour glace 60 mg/ kg -" Essoblaten " 60 mg/ kg -Pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 32 mg/ kg -Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 32 mg/ kg -Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 200 mg/ kg -Pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés 65 mg/ kg -Chewing-gum sans sucres ajoutés 250 mg/ kg -Confiserie sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite 15 mg/ kg -Cidre et poiré 20 mg/ l -Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées 20 mg/ l -Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol. 20 mg/ l -Bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol. 20 mg/ l -Bière de table/ " Tafelbier "/ " Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier " 20 mg/ l -Bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH 20 mg/ l -Bières brunes du type " oud bruin " 20 mg/ l -Bière à valeur énergétique réduite 1 mg/ l -Glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 26 mg/ kg -Fruits en boîte ou en bocal à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 32 mg/ kg -Confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 32 mg/ kg -Préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 32 mg/ kg -Conserves de fruits et légumes aigres-douces 10 mg/ kg -" Feinkostsalaté " 12 mg/ kg -Conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 10 mg/ kg -Potages à valeur énergétique réduite 5 mg/ l -Sauces 12 mg/ kg -Moutarde 12 mg/ kg -Produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 55 mg/ kg -Denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 26 mg/ kg -Aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 32 mg/ kg -Compléments alimentaires liquides 20 mg/ kg -Compléments alimentaires solides 60 mg/ kg -Compléments alimentaires à base de vitamines et/ ou d'éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher 185 mg/ kg -Edulcorants de table Quantum satis (19*) (*12) E 955 Sucralose Boissons non alcoolisées -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 300 mg/ l -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 300 mg/ l Desserts et produits similaires -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/ kg -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/ kg -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/ kg -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/ kg -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/ kg -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/ kg -" snacks " : amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 200 mg/ kg Confiseries -confiseries sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 800 mg/ kg -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 800 mg/ kg -Essoblaten 800 mg/ kg -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 400 mg/ kg -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 400 mg/ kg -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 2 400 mg/ kg -pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg -chewing-gum sans sucres ajoutés 3 000 mg/ kg -confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite 200 mg/ kg Autres produits -cidre et poiré 50 mg/ l -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées 250 mg/ l -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol 250 mg/ l -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 250 mg/ l -" Bière de table/ Tafelbier/ Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier " 250 mg/ l -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH 250 mg/ l -bières brunes du type oud bruin 250 mg/ l -bières à valeur énergétique réduite 10 mg/ l -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 320 mg/ kg -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/ kg -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 400 mg/ kg -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 400 mg/ kg -conserves de fruits et légumes aigres-douces 180 mg/ kg -Feinkostsalat 140 mg/ kg -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 120 mg/ kg -potage à valeur énergétique réduite 45 mg/ l -sauces 450 mg/ kg -moutarde 140 mg/ kg -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 700 mg/ kg -denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1997 susvisé 320 mg/ kg -aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé 400 mg/ kg -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide 240 mg/ kg -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide 800 mg/ kg -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher 2 400 mg/ kg (*12) E 962 Sel d'aspartame ­ acésulfame (*) Boissons non alcoolisées -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ l (a) -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 350 mg/ l (a) Desserts et produits similaires -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg (a) -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg (a) -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg (a) -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg (a) -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg (a) -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg (a) -" snacks " : amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 500 mg/ kg (b) Confiseries -confiseries sans sucres ajoutés 500 mg/ kg (a) -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 500 mg/ kg (a) -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg (a) -Essoblaten 1 000 mg/ kg (b) -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg (b) -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1 000 mg/ kg (b) -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 2 500 mg/ kg (a) -chewing-gum sans sucres ajoutés 2 000 mg/ kg (a) Autres produits -cidre et poiré 350 mg/ l (a) -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées 350 mg/ l (a) -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol 350 mg/ l (a) -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 350 mg/ l (a) -" Bière de table/ Tafelbier/ Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergàriges Einfachbier " 350 mg/ l (a) -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH 350 mg/ l (a) -bières brunes du type oud bruin 350 mg/ l (a) -bières à valeur énergétique réduite 25 mg/ l (b) -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 800 mg/ kg (b) -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/ kg (a) -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1 000 mg/ kg (b) -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 350 mg/ kg (a) -conserves de fruits et légumes aigres-douces 200 mg/ kg (a) -Feinkostsalat 350 mg/ kg (b) -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 200 mg/ kg (a) -potage à valeur énergétique réduite 110 mg/ l (b) -sauces 350 mg/ kg (b) -moutarde 350 mg/ kg (b) -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1 000 mg/ kg (a) -denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1997 susvisé 450 mg/ kg (a) -aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé 450 mg/ kg (a) -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide 350 mg/ kg (a) -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide 500 mg/ kg (a) -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher 2 000 mg/ kg (a) (12*) (*12) (*) Les doses maximales d'emploi pour le sel d'aspartame-acésulfame sont dérivées des doses maximales d'emploi de ses deux éléments constitutifs, l'aspartame (E 951) et l'acésulfame K (E950). Les doses maximales d'emploi pour l'aspartame (E 951) et l'acésulfame K (E950) ne doivent pas être dépassées lors de l'utilisation soit seules, soit en combinaison avec le sel d'aspartame-acésulfame. Les doses limites dans cette colonne sont exprimées soit a) en équivalent acésulfame K, soit b) en équivalent aspartame. (12*) (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998. (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998. (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999. (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000. (*5*) Arrêté du 19 février 2001. (*6*) Arrêté du 2 mai 2001. (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001. (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001. (*9*) Arrêté du 15 mars 2002. (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003. (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003. (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004. (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004. (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006. (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007. (*16*) Arrêté du 25 février 2008. (*17*) Arrêté du 13 juillet 2009. (*18*) Arrêté du 26 août 2009. (*19*) Arrêté du 26 avril 2010. Arrêté du 2 janvier 2007, v. init. Arrêté du 26 avril 2010 - art. Arrêté du 23 octobre 2023 - art. 2 (V)