← France

Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale a

En bref

Cet arrêté définit les diagnostics et actes médicaux qui permettent aux établissements de santé de facturer un supplément pour la surveillance continue des patients. Il liste des conditions médicales spécifiques et des procédures associées qui justifient cette surveillance.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

📄 Texte de loi
LEGIARTI000051282607 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/51/28/26/LEGIARTI000051282607.xml Article Annexe 8 VIGUEUR 2025-03-01 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Annexes Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023. Liste 1 DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE CODES CIM-10 LIBELLÉS CIM-10 CODES ACTES CCAM EXT. PMSI LIBELLÉS CCAM A021 Sepsis à Salmonella A227 Sepsis charbonneux A267 Sepsis à Erysipelothrix A327 Sepsis à Listeria A400 Sepsis à streptocoques, groupe A A401 Sepsis à streptocoques, groupe B A402 Sepsis à streptocoques, groupe D et entérocoques A403 Sepsis à Streptococcus pneumoniae A408 Autres sepsis à streptocoques A409 Sepsis à streptocoques, sans précision A410 Sepsis à staphylocoques dorés A411 Sepsis à d'autres staphylocoques précisés A412 Sepsis à staphylocoques non précisés A413 Sepsis à Haemophilus influenzae A414 Sepsis à microorganismes anaérobies A415 Sepsis à d'autres microorganismes Gram négatif A418 Autres sepsis précisés A419 Sepsis, sans précision A427 Sepsis actinomycosique B377 Sepsis à Candida D61. 0 Aplasie médullaire constitutionnelle D61. 1 Aplasie médullaire d'origine médicamenteuse D61. 2 Aplasie médullaire due à d'autres agents externes D61. 3 Aplasie médullaire idiopathique D61. 8 Autres aplasies médullaires précisées D61. 9 Aplasie médullaire, sans précision D62 Anémie posthémorragique aiguë FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine E10. 0 Diabète sucré de type 1, avec coma E10. 1 Diabète sucré de type 1, avec acidocétose E11. 00 Diabète sucré de type 2, insulinotraité, avec coma E11. 08 Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec coma E11. 10 Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec acidocétose E11. 18 Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec acidocétose E12. 0 Diabète sucré de malnutrition, avec coma E12. 1 Diabète sucré de malnutrition, avec acidocétose E13. 0 Autres diabètes sucrés précisés, avec coma E13. 1 Autres diabètes sucrés précisés, avec acidocétose E14. 0 Diabète sucré, sans précision, avec coma E14. 1 Diabète sucré, sans précision, avec acidocétose E27. 1 Insuffisance corticosurrénale primaire E27. 2 Crise addisonienne E27. 3 Insuffisance corticosurrénale médicamenteuse E27. 4 Insuffisances corticosurrénales, autres et sans précision E83. 50 Hypercalcémie supérieure à 3 millimoles [mmol] par litre E83. 51 Hypocalcémie inférieure à 1,5 millimoles [mmol] par litre E87. 00 Hypernatrémie supérieure à 150 millimoles [mmol] par litre E87. 10 Hyponatrémie inférieure à 120 millimoles [mmol] par litre E87. 50 Hyperkaliémie supérieure à 6,5 millimoles [mmol] par litre E87. 60 Hypokaliémie inférieure à 2,5 millimoles [mmol] par litre E89. 6 Hypofonctionnement corticosurrénal (de la médullaire) après un acte à visée diagnostique et thérapeutique F10. 4 Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : syndrome de sevrage avec delirium F10. 40 Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, sans convulsion F10. 41 Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, avec convulsions F11. 0 Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés : intoxication aiguë F11. 00 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, sans complication F11. 01 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec traumatismes ou autres blessures physiques F11. 02 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec d'autres complications médicales F11. 03 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec délirium F11. 04 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec distorsion des perceptions F11. 05 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec coma F11. 06 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec convulsions F11. 07 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par les opiacés G00. 0 Méningite à Haemophilus G00. 1 Méningite à pneumocoques G00. 2 Méningite à streptocoques G00. 3 Méningite à staphylocoques G00. 8 Autres méningites bactériennes G00. 9 Méningite bactérienne, sans précision G01 Méningite au cours d'affections bactériennes classées ailleurs G04. 0 Encéphalite aiguë disséminée G04. 1 Myélopathies associées au virus HTLV-1 G04. 2 Méningo-encéphalite et méningomyélite bactériennes, non classées ailleurs G04. 8 Autres encéphalites, myélites et encéphalomyélites G04. 9 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite, sans précision G05. 0 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections bactériennes classées ailleurs G05. 1 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections virales classées ailleurs G05. 2 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs G05. 8 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres affections classées ailleurs G08 Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes G41. 0 État de grand mal épileptique G41. 1 État de petit mal épileptique G41. 2 État de mal épileptique partiel complexe G41. 8 Autres états de mal épileptique G61. 0 Syndrome de Guillain-Barré G70. 0 Myasthénie G70. 2 Myasthénie congénitale au cours du développement G73. 0 Syndrome myasthénique au cours de maladies endocriniennes G73. 1 Syndrome de Lambert-Eaton (C00-D48 +) G73. 2 Autres syndromes myasthéniques au cours de maladies tumorales (C00-D48) G73. 3 Syndrome myasthénique au cours d'autres maladies classées ailleurs I20. 0 Angine de poitrine instable I20. 1 Angine de poitrine avec spasme coronaire vérifié I21. 00 Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale I21. 000 Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins I21. 10 Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi inférieure), prise en charge initiale I21. 100 Infarctus (transmural aigu) du myocarde de la paroi inférieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins I21. 20 Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale I21. 200 Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins I21. 30 Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale I21. 300 Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins I21. 40 Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale I21. 400 Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins I21. 90 Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale I21. 900 Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins I22. 00 Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale I22. 000 Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins I22. 10 Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi inférieure, prise en charge initiale I22. 100 Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi inférieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins I22. 80 Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale I22. 800 Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins I22. 90 Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale I22. 900 Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins I23. 0 Hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde I23. 1 Communication interauriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde I23. 2 Communication interventriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde I23. 3 Rupture de la paroi cardiaque sans hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde I23. 4 Rupture des cordages tendineux comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde I23. 5 Rupture du muscle papillaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde I23. 6 Thrombose de l'oreillette, de l'auricule et du ventricule comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde I23. 8 Autres complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde I24. 0 Thrombose coronaire n'entraînant pas un infarctus du myocarde I24. 1 Syndrome de Dressler I26. 0 Embolie pulmonaire, avec mention de coeur pulmonaire aigu I30. 0 Péricardite idiopathique aiguë non spécifique I30. 1 Péricardite infectieuse I31. 1 Péricardite constrictive chronique I33. 0 Endocardite infectieuse (aiguë et subaiguë) I33. 9 Endocardite aiguë, sans précision I41. 1 Myocardite au cours de maladies virales classées ailleurs I42. 1 Myocardiopathie obstructive hypertrophique I44. 2 Bloc auriculoventriculaire complet I45. 5 Autre bloc cardiaque précisé I45. 8 Autres troubles précisés de la conduction I47. 2 Tachycardie ventriculaire I50. 1 Insuffisance ventriculaire gauche GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures I50. 1 Insuffisance ventriculaire gauche GLLD017 Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures I50. 10 Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] supérieure ou égale à 50 GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures I50. 10 Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] supérieure ou égale à 50 GLLD017 Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures I50. 11 Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 50 et supérieure ou égale à 40 GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures I50. 11 Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 50 et supérieure ou égale à 40 GLLD017 Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures I50. 12 Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 40 GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures I50. 12 Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 40 GLLD017 Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures I50. 19 Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] non précisée GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures I50. 19 Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] non précisée GLLD017 Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures I67. 4 Encéphalopathie hypertensive I85. 0 Varices oesophagiennes hémorragiques FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine I98. 3 Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine J46 État de mal asthmatique J68. 0 Bronchite et pneumopathie dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz GELD005 Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures J90 Épanchement pleural, non classé ailleurs GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage J91 Épanchement pleural au cours de maladies classées ailleurs GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage J93. 0 Pneumothorax spontané avec pression positive GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage J93. 1 Autres pneumothorax spontanés GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage J93. 8 Autres pneumothorax GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage J93. 9 Pneumothorax, sans précision GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage J96. 0 Insuffisance respiratoire aiguë GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures J96. 0 Insuffisance respiratoire aiguë GLLD015 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures J96. 0 Insuffisance respiratoire aiguë GLLD017 Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures J96. 00 Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique] GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures J96. 00 Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique] GLLD015 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures J96. 00 Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique] GLLD017 Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures J96. 01 Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique] GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures J96. 01 Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique] GLLD015 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures J96. 01 Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique] GLLD017 Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures J96. 09 Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures J96. 09 Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé GLLD015 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures J96. 09 Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé GLLD017 Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures K25. 0 Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine K25. 2 Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie et perforation FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine K25. 4 Ulcère de l'estomac chronique ou non précisé, avec hémorragie FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine K26. 0 Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine K26. 2 Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie et perforation FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine K26. 4 Ulcère du duodénum chronique ou non précisé, avec hémorragie FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine K50. 0 Maladie de Crohn de l'intestin grêle HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K50. 0 Maladie de Crohn de l'intestin grêle HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K50. 0 Maladie de Crohn de l'intestin grêle HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K50. 1 Maladie de Crohn du gros intestin HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K50. 1 Maladie de Crohn du gros intestin HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K50. 1 Maladie de Crohn du gros intestin HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K50. 8 Autres formes de la maladie de Crohn HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K50. 8 Autres formes de la maladie de Crohn HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K50. 8 Autres formes de la maladie de Crohn HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K50. 9 Maladie de Crohn, sans précision HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K50. 9 Maladie de Crohn, sans précision HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K50. 9 Maladie de Crohn, sans précision HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 0 Pancolite ulcéreuse (chronique) HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 0 Pancolite ulcéreuse (chronique) HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 0 Pancolite ulcéreuse (chronique) HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 2 Rectite ulcéreuse (chronique) HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 2 Rectite ulcéreuse (chronique) HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 2 Rectite ulcéreuse (chronique) HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 3 Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique) HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 3 Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique) HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 3 Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique) HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 4 Polypes coliques inflammatoires HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 4 Polypes coliques inflammatoires HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 4 Polypes coliques inflammatoires HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 5 Colite ulcéreuse gauche HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 5 Colite ulcéreuse gauche HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 5 Colite ulcéreuse gauche HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 8 Autres recto-colites hémorragiques HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 8 Autres recto-colites hémorragiques HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 8 Autres recto-colites hémorragiques HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 9 Recto-colite hémorragique, sans précision HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 9 Recto-colite hémorragique, sans précision HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K51. 9 Recto-colite hémorragique, sans précision HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K85. 0 Pancréatite aiguë idiopathique K85. 1 Pancréatite aiguë d'origine biliaire K85. 2 Pancréatite aiguë d'origine alcoolique K85. 3 Pancréatite aiguë médicamenteuse K85. 8 Autres pancréatites aiguës K85. 9 Pancréatite aiguë, sans précision K92. 0 Hématémèse FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine K92. 1 Mélaena FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine K92. 2 Hémorragie gastro-intestinale, sans précision FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine L51. 20 Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell] avec décollement égal ou supérieur à 30 % (de la surface du corps) L51. 29 Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell] avec décollement inférieur à 30 % (de la surface du corps) et sans précison M72. 6 Fasciite nécrosante M72. 60 Fasciite nécrosante-Sièges multiples M72. 61 Fasciite nécrosante-Région scapulaire M72. 62 Fasciite nécrosante-Bras M72. 63 Fasciite nécrosante-Avant-bras M72. 64 Fasciite nécrosante-Main M72. 65 Fasciite nécrosante-Région pelvienne et cuisse M72. 66 Fasciite nécrosante-Jambe M72. 67 Fasciite nécrosante-Cheville et pied M72. 68 Fasciite nécrosante-Autres localisations M72. 69 Fasciite nécrosante-Siège non précisé N17. 0 Insuffisance rénale aiguë avec nécrose tubulaire N17. 1 Insuffisance rénale aiguë avec nécrose corticale aiguë N17. 2 Insuffisance rénale aiguë avec nécrose médullaire O14. 1 Prééclampsie sévère O15. 0 Éclampsie au cours de la grossesse O15. 1 Éclampsie au cours du travail O15. 2 Éclampsie au cours de la puerpéralité O15. 9 Éclampsie, sans précision quant à la période O72. 0 Hémorragie de la délivrance (troisième période) FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine O72. 00 Hémorragie de la délivrance (troisième période), sévère O72. 08 Hémorragie de la délivrance (troisième période), autre et sans précision FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine O72. 1 Autres hémorragies immédiates du post-partum FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine O72. 10 Autres hémorragies immédiates du post-partum, sévère O72. 18 Autres hémorragies immédiates du postpartum et sans précision FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine O72. 2 Hémorragie du post-partum, tardive et secondaire FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine O72. 20 Hémorragie du post-partum, tardive et secondaire, sévère O72. 28 Hémorragie du post-partum, tardive et secondaire, autre et sans précision FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine O85 Sepsis puerpéral R40. 20 État végétatif chronique R40. 28 Coma, autre et sans précision R57. 0 Choc cardiogénique EQLF001 Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/ kg/ min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures R57. 1 Choc hypovolémique ENLF001 Pose de dispositif intraartériel de surveillance de la pression intraartérielle R57. 1 Choc hypovolémique EPLF002 Pose d'un cathéter veineux central, par voie transcutanée R57. 1 Choc hypovolémique EQLF002 Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte R57. 2 Choc septique R57. 8 Autres chocs EQLF001 Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/ kg/ min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures R65. 3 Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse avec défaillance d'organe S06. 00 Commotion cérébrale, sans plaie intracrânienne S06. 10 Oedème cérébral traumatique, sans plaie intracrânienne S06. 20 Lésion traumatique cérébrale diffuse, sans plaie intracrânienne S06. 30 Lésion traumatique cérébrale en foyer, sans plaie intracrânienne S06. 40 Hémorragie épidurale, sans plaie intracrânienne S06. 50 Hémorragie sous-durale traumatique, sans plaie intracrânienne S06. 60 Hémorragie sous-arachnoïdienne traumatique, sans plaie intracrânienne S06. 70 Lésion traumatique intracrânienne avec coma prolongé, sans plaie intracrânienne S06. 80 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sans plaie intracrânienne S12. 00 Fracture fermée de la première vertèbre cervicale S12. 10 Fracture fermée de la deuxième vertèbre cervicale S12. 20 Fracture fermée d'autres vertèbres cervicales précisées S12. 70 Fractures fermées multiples du rachis cervical S13. 4 Entorse et foulure du rachis cervical S27. 00 Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique AFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage S27. 00 Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique AFLB017 Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours S27. 00 Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage S27. 10 Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique AFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage S27. 10 Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique AFLB017 Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours S27. 10 Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage S27. 20 Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique AFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage S27. 20 Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique AFLB017 Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours S27. 20 Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage S27. 30 Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique AFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage S27. 30 Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique AFLB017 Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours S27. 30 Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage S36. 00 Lésion traumatique de la rate, sans plaie intra-abdominale S36. 01 Lésion traumatique de la rate, avec plaie intra-abdominale S36. 10 Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, sans plaie intra-abdominale S36. 11 Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, avec plaie intra-abdominale S47. + 0 Écrasement de la région scapulaire S77. 0 Écrasement de la hanche S77. 1 Écrasement de la cuisse S77. 2 Écrasement de la hanche avec la cuisse T20. 2 Brûlure du second degré de la tête et du cou GELD005 Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures T20. 3 Brûlure du troisième degré de la tête et du cou GELD005 Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures T20. 6 Corrosion du second degré de la tête et du cou GELD005 Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures T20. 7 Corrosion du troisième degré de la tête et du cou GELD005 Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures T27. 0 Brûlure du larynx et de la trachée T27. 1 Brûlure comprenant le larynx et la trachée avec les poumons T28. 0 Brûlure de la bouche et du pharynx T31. 1 Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps EQLF002 Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte T31. 1 Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps HSLD002 Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures T31. 2 Brûlures couvrant entre 20 et moins de 30 % de la surface du corps T32. 1 Corrosions couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps EQLF002 Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte T32. 1 Corrosions couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps HSLD002 Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures T32. 2 Corrosions couvrant entre 20 et moins de 30 % de la surface du corps T37. 2 Intoxication par antipaludiques et médicaments agissant sur d'autres protozoaires du sang T38. 3 Intoxication par insuline et hypoglycémiants oraux [antidiabétiques] T39. 1 Intoxication par dérivés du 4-aminophénol T44. 7 Intoxication par bêta-bloquants, non classés ailleurs T46. 1 Intoxication par inhibiteurs calciques T75. 4 Effets du courant électrique DEQP007 Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures T78. 0 Choc anaphylactique dû à une intolérance alimentaire T78. 2 Choc anaphylactique, sans précision T78. 3 Oedème angioneurotique T80. 5 Choc anaphylactique dû au sérum T88. 2 Choc anesthésique T88. 6 Choc anaphylactique dû à des effets indésirables d'une substance médicamenteuse appropriée et correctement administrée Arrêté du 26 février 2025 - art.

🔗 Vers la source officielle

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.