Arrêté du 6 octobre 2021 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment, hangar ou ombrière uti

LEGIARTI000047187904 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/47/18/79/LEGIARTI000047187904.xml Article ANNEXE 6 MODIFIE 2023-02-18 2023-12-29 AUTONOME Arrêté du 6 octobre 2021 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment, hangar ou ombrière utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance crête installée inférieure ou égale à 500 kilowatts telles que visées au 3° de l'article D. 314-15 du code de l'énergie et situées en métropole continentale Arrêté du 6 octobre 2021 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment, hangar ou ombrière utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance crête installée inférieure ou égale à 500 kilowatts telles que visées au 3° de l'article D. 314-15 du code de l'énergie et situées en métropole continentale Annexes MÉTHODOLOGIE DE L'ÉVALUATION CARBONE SIMPLIFIÉE Cette évaluation est réalisée par un organisme certificateur disposant d'une accréditation selon la norme EN ISO 17065 ainsi qu'une accréditation EN ISO 17025 portant sur le produit module photovoltaïque (IEC 61215 et IEC 61730 en cours de validité), délivrées par l'instance nationale d'accréditation, ou l'instance nationale d'accréditation d'un autre Etat membre de l'Union européenne, membre de la coopération européenne pour l'accréditation et ayant signé les accords de reconnaissance mutuelle multilatéraux. Pour que l'évaluation carbone simplifiée soit considérée comme valide, l'approvisionnement et l'origine de chacun des matériaux nécessaires à la fabrication des modules ou des films photovoltaïques devra être documenté lors de sa réalisation. Le certificat doit mentionner a minima : - pour les modules photovoltaïques en silicium cristallin, le caractère (numéro ou lettre) d'identification, présent également dans le code produit de chaque module, et comportant a minima les éléments suivants : - la référence des plaquettes de silicium utilisées dans le module, cette référence devant comporter le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site de fabrication des plaquettes de silicium ; - la référence des cellules utilisées dans le module, cette référence devant comporter le caractère(numéro ou lettre) d'identification unique du site de fabrication des cellules ; - le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site d'assemblage du module ; ˗pour les modules photovoltaïques en couche mince, le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site d'assemblage du module. Le certificat doit également mentionner : - le nom et l'adresse des sites de production susmentionnés ; - pour chacun de ces sites de production, les étapes de production réalisées sur le site de production ; - la date du dernier audit réalisé sur le site d'assemblage du module. Si l'installation comporte plusieurs types de modules, la valeur carbone considérée sera la moyenne des bilans carbone de chaque type de module pondérée par les puissances crêtes de ces différents types de modules ; 1. Hypothèses et périmètre d'évaluation de la méthode d'évaluation carbone simplifiée L'évaluation carbone simplifiée de la centrale photovoltaïque se fonde uniquement sur l'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque (module photovoltaïque sans cadre). Les émissions de gaz à effet de serre liées aux autres composants de la centrale ne sont pas considérées. Par souci de simplicité et de traçabilité, seules les étapes de fabrication suivantes sont prises en compte pour l'évaluation carbone simplifiée du module : Filière silicium cristallin : -fabrication du polysilicium ; -fabrication du lingot ; -fabrication de la plaquette (wafer) ; -fabrication de la cellule ; -fabrication du module ; -fabrication du verre et du verre trempé ; -fabrication de l'EVA, du PET et du PVF. Filière couche mince : -fabrication du module ; -fabrication du verre et du verre trempé ; -fabrication de l'EVA, du PET et du PVF. Les émissions de gaz à effet de serre provenant des autres étapes du cycle de vie du module ne sont pas considérées (transport vers le site de mise en service et d'exploitation, installation, utilisation, fin de vie). Il est précisé ici que le transport des intrants relatif à un procédé donné doit être pris en compte dans le périmètre de l'ACV. Les hypothèses prises quant aux modes de transport seront détaillées. On se limite donc à l'évaluation des émissions de GES liées à la production du module, aux équipements de procédés, aux bâtiments et utilités (hors administratif et R & D). L'énergie grise, c'est-à-dire l'énergie nécessaire à la fabrication, des équipements bâtiments et utilités est prise en compte dans le calcul des émissions de gaz à effet de serre. I.-Formule de calcul utilisée L'évaluation carbone simplifiée des modules utilisés pour la centrale photovoltaïque se base sur la formule 1 suivante : Formule 1 : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0235 du 08/10/2021 (legifrance.gouv.fr) formule dans laquelle : -G, [kg eq CO2/ kWc], représente la quantité de gaz à effet de serre émise lors de la fabrication d'un kilowatt crête de module photovoltaïque. G s'obtient par l'addition des Gi, qui représentent les valeurs d'émissions de gaz à effet de serre de chaque composant i du module photovoltaïque rapportées à un kilowatt crête de Puissance. Gi s'exprime dans la même unité que G. Chaque Gi s'obtient par la formule 2. Formule 2 : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0235 du 08/10/2021 (legifrance.gouv.fr) formule dans laquelle : -Qi représente la quantité du composant i (déterminée à l'étape 1) nécessaire à la fabrication d'un kWc de module ou film photovoltaïque, incluant les pertes et casses ; -xij, sans unité, représente la fraction de répartition (déterminée dans l'étape 2) des sites j de fabrication du composant i. Ce coefficient est moyenné sur une année d'approvisionnement ; -GWPij unitaire, exprimé en kilogramme équivalent CO2 par unité de quantification du composant, représente l'émission spécifique de CO2eq associée à la fabrication du composant i par unité de quantification du composant (par exemple le m2 pour le module) dans le site de fabrication j (déterminée dans l'étape 3) (GWP = Global Warming Potential). III.-Etapes nécessaires au calcul du bilan carbone simplifié du module ou film photovoltaïque III. 1. Inventaire de la quantité de matériau nécessaire à la fabrication du module ou film photovoltaïque La première étape de calcul de l'analyse carbone simplifiée du module photovoltaïque consiste à inventorier et à quantifier les composants nécessaires à la fabrication d'un kilowatt crête de module photovoltaïque. On appliquera les coefficients du tableau 2, relatifs à la quantité de matériaux et composants nécessaires à la fabrication du produit intermédiaire, pour prendre en compte les pertes et casses lors de la fabrication des modules en technologies silicium cristallin. La quantité de chaque composant nécessaire à la fabrication dans un kilowatt crête de module, notée Qi, est indiquée dans une unité propre au composant : -Polysilicium en kg. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ; -Lingots en kg de silicium. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ; -Plaquettes (wafers) en nombre de wafers. Cette valeur est ramenée au nombre de wafers nécessaire pour faire 1 kWc. Les pertes et casses seront prises en compte. Le cas échéant, la contribution sera ramenée à la surface réelle des wafers (référence wafer 156 × 156 mm) ; -Cellules en nombre de cellules. Cette valeur est le nombre de cellules nécessaire pour faire 1 kWc. Les pertes et casses seront prises en compte. Le cas échéant, la contribution sera ramenée à la surface réelle des cellules (référence wafer 156 × 156 mm) ; -Modules en m2 de modules. Cette valeur est la surface de module nécessaire pour faire 1 kWc que ce soit pour les modules cristallins ou en couches minces. Les éléments présents dans le module (diodes et boites de jonctions) seront également inventoriés ; -Verre en kg. Cette valeur est la masse de verre nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre, masse volumique de référence 2 700 kg/ m3) ; -Verre trempé en kg. Cette valeur est la masse de verre trempé nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre trempé, masse volumique de référence 2 700 kg/ m3) ; -EVA en kg. Cette valeur est la masse d'EVA nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur d'EVA, masse volumique de référence 963 kg/ m3) ; -PET en kg. Cette valeur est la masse de PET nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de PET, masse volumique de référence 1 400 kg/ m3) ; -PVF en kg. Cette valeur est la masse de PVF nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de PVF, masse volumique de référence 1 400 kg/ m3). III. 2. Identification du ou des sites de fabrication de chaque composant Le calcul de l'évaluation carbone simplifiée nécessite de connaître les sites de fabrication de chacun des composants du module photovoltaïque. En effet, la quantité de gaz à effet de serre émise directement ou indirectement (production d'électricité) en conséquence est fortement dépendante du pays de fabrication. Le site et le pays de fabrication de chaque composant doivent obligatoirement être reportés dans les colonnes 4 et 5 du tableau 1. Si un même composant i provient de différents sites de fabrication j, les coefficients de répartition xij des sources d'approvisionnement sur les différents sites de production (moyennés sur une année d'approvisionnement) doivent être indiqués dans la colonne 6 du tableau 1 (pour chaque composant i, la somme sur j des xij est égale 1). III. 3. Détermination de la quantité de gaz à effet de serre en équivalent CO2 émise directement ou indirectement lors de la fabrication du composant i par unité de quantification du composant dans le site de fabrication j (termes GWPij unitaire de la formule 1) Les termes GWPij unitaires peuvent être déterminés de 2 uniques façons. La seconde méthode de calcul étant à l'initiative du fabricant, il revient à chaque Candidat de choisir de prendre en compte ou non une telle évaluation par son (ou ses) fabricant (s) dans son dossier. 1re méthode de calcul : Les GWPij unitaires sont déterminés en utilisant les valeurs fournies dans le tableau 3 selon la méthodologie décrite dans le paragraphe ci-dessous. Le tableau 3 donne les valeurs d'émission de gaz à effet de serre en CO2eq pour les étapes de fabrication des composants du module photovoltaïque selon le pays ou la zone géographique du pays de fabrication. Chaque ligne du tableau correspond à un type de technologie de module photovoltaïque : monocristallin, multicristallin, silicium amorphe (a-Si ou a-Si/ μ c-Si), film CdTe ou film CIGS. -si le (ou les) pays de fabrication est connu et figure dans le tableau, la valeur d'émission spécifique de CO2eq de la colonne correspondante devra être utilisée ; -si le (ou les) pays de fabrication est connu et ne figure pas dans le tableau 3 : une valeur d'émission spécifique conservatrice dans le monde sera utilisée si le pays ne fait pas partie de l'Espace économique européen (colonne " others "). 2e méthode de calcul : Dans le cas où le fabricant du composant i développerait un procédé de fabrication innovant et peu énergivore et qu'il souhaiterait le valoriser, les valeurs de GWPij unitaires associées à cette étape de fabrication peuvent être différentes de celles indiquées dans le tableau 3. La nouvelle valeur utilisée pour cette étape de procédé doit alors être issue d'une analyse de cycle de vie complète et récente (à compter de 2011) réalisée sur ce procédé de fabrication selon la norme ISO 14040 : 2006 et ayant fait l'objet d'une revue critique indépendante par un bureau d'études ayant déjà établi des ACV sur la chaîne de fabrication de modules photovoltaïques. La revue critique indépendante sera menée dès le début du travail d'ACV afin de mieux en contrôler la qualité et la transparence. Cette analyse de cycle de vie fera preuve de la plus grande transparence dans son inventaire. Entre autres, l'origine des données, les périodes d'inventaires et la description fine des flux de matières et énergétiques seront détaillés. Les hypothèses relatives à la répartition ou allocations des flux seront explicitées. Enfin, les facteurs d'impacts utilisés et les procédés associés seront clairement mentionnés. Dans un souci de cohérence, cette analyse de cycle de vie doit prendre en compte les mêmes hypothèses ayant permis l'établissement du tableau 3, à savoir : -les GWPij sont obtenus en utilisant les valeurs des émissions de GES pour la fabrication des composants correspondant à des valeurs en CO2-EQUIVALENTS calculées selon la méthode IPCC2007-GWP100a. Ces calculs doivent se baser sur le mix électrique du pays de fabrication j du composant i dont les facteurs d'émission sont fournis dans le tableau 4 (données Ecoinvent 3.1). Le candidat a pour obligation d'utiliser ces facteurs d'émission ; -les économies liées au recyclage du module en fin de vie ne sont pas prises en compte pour limiter la valeur du GWPij unitaire spécifique à la fabrication du composant i. De plus, pour être utilisée, cette valeur de GWPij unitaire doit avoir été validée par l'ADEME. Ainsi, s'il est souhaité de recourir à cette méthode, le fabricant de module doit envoyer à l'ADEME sa demande conforme à l'annexe 2 bis, accompagnée de l'analyse de cycle de vie qui a permis de la calculer : Pour les demandes concernant des coefficients qui ont déjà été validés, l'ADEME enverra au fabricant une attestation dans un délai de 1 mois. Pour les demandes concernant des coefficients qui doivent être validés pour la première fois, l'ADEME analysera l'ensemble des demandes reçues le 1er de chacun des mois suivants : janvier, mars, mai, juillet, septembre, et novembre, et enverra au fabricant l'attestation dans un délai de 2 mois. L'ADEME évaluera la qualité de l'ACV ayant conduit à l'établissement du GWPij au vu des critères mentionnés plus haut. Si la demande concerne plusieurs coefficients GWPij, le mail de demande doit inclure le tableau de synthèse ci-dessous complété : Fabricant de composant Fabricant de module Pays de fabrication du composant Composant Nouvelle valeur proposée par le candidat Valeur déjà validée par l'ADEME ? Unité Le document confirmant la validation de l'ADEME pour la nouvelle valeur de GWPij unitaire doit être joint à l'évaluation carbone simplifiée. L'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque ne peut prendre en compte un taux de silicium recyclé (valeurs de GWPij obtenu par la 2e méthode de calcul, cf. supra) supérieur à : -25 % dans le cas des panneaux photovoltaïques polycristallins (famille " Multi ") ; -33 % dans le cas des panneaux photovoltaïques monocristallins hors monolike (famille " Mono ") ; -34 % dans le cas des panneaux photovoltaïques monolike (famille " Monolike "). La famille " Multi " désigne les produits dont le lingot est élaboré par solidification directionnelle. La famille " Mono " désigne les produits dont le lingot est élaboré par les procédés dits CZ (pour Czochralski). III. 4. Calcul final de G Le calcul final de G à partir de la formule 1 se fait grâce à l'addition des Gi pour tous les composants i du module ou film photovoltaïque. Tableau 1 : -inventaire de la composition d'un kilowatt crête de module ou de film photovoltaïque (Qi) ; -identification des sites de fabrication et de la répartition des sources d'approvisionnements pour un composant pouvant provenir de plusieurs sites de fabrication ; -valeurs des GWPij (Global Warming Potential) pour chaque composant du module ou film photovoltaïque, issues du tableau 3. Quantification de chaque composant nécessaire à la fabrication d'1 kWc de Puissance. Qi (unité selon le composant considéré) Référence type du composant Site (s) de fabrication Pays de fabrication j Coefficients de répartition des sources d'approvisionnement sur les différents sites de fabrication (valeur des coefficients xij entre 0 et 1 ; pour chaque composant i la somme sur j des xij = 1) Valeurs de GWPij unitaire (en kg eq CO2/ unité de quantification du composant) Polysilicium Unité : kg Site 1 Site 2 … Pays 1 Pays 2 … X11 : X12 : kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg Lingots Unité : kg Site 1 Site 2 … Pays 1 Pays 2 … X21 : X22 : kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg Plaquettes (wafer) Unité : nombre de wafers Site 1 Site 2 … Pays 1 Pays 2 … X31 : X32 : kg eqCO2/ wafer kg eqCO2/ wafer Cellules Unité : nombre de cellules Site 1 Site 2 … Pays 1 Pays 2 … X41 : X42 : kg eqCO2/ cellule kg eqCO2/ cellule Modules Unité : m2 Site 1 Site 2 … Pays 1 Pays 2 … X51 : X52 : kg eqCO2/ m2 kg eqCO2/ m2 Verre Unité : kg Site 1 Site 2 … Pays 1 Pays 2 … X61 : X62 : kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg Verre trempé Unité : kg Site 1 Site 2 … Pays 1 Pays 2 … X71 : X72 : kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg EVA Unité : kg Site 1 Site 2 … Pays 1 Pays 2 … X81 : X82 : kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg PET Unité : kg Site 1 Site 2 … Pays 1 Pays 2 … X91 : X92 : kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg PVF ou Tedlar Unité : kg Site 1 Site 2 … Pays 1 Pays 2 … X101 : X102 : kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg Tableau 2.-Coefficients de pertes et casses pour les produits intermédiaires Etape de procédé/ matériau Quantité de matériau nécessaire à la fabrication du produit intermédiaire incluant les pertes et casses ingot, mono, as-grown 1.04 kg polySi/ kg ingot ingot, multi and monolike, as-grown 1.01 kg polySi/ kg ingot wafer, mono, 156mm x 156mm 2. 9e-2 kg mono-ingot/ wafer wafer, multi and monolike, 156mm x 156mm (sciage slurry) 3. 3e-2 kg multi-ingot/ wafer wafer, multi and monolike, 156mm x 156mm (sciage diamant) 2. 5e-2 kg multi-ingot/ wafer cell, mono, 156mm x 156mm 1.03 wafers/ cell cell, multi and monolike, 156mm x 156mm 1.04 wafers/ cell module, mono/ multi, number of cells, 156mm x 156mm 1.02 x nb cells/ module glass 1.01 kg glass/ kg glass in module glass tempering 1.01 kg glass/ kg glass in module EVA foil 1.01 kg EVA/ kg EVA in module PET granulate 1.01 kg PET/ kg PET in module PVF film 1.01 kg PVF/ kg PVF in module modules, a-Si Non concerné modules, a-Si/ μ c-Si Non concerné modules, CdTe, First Solar Non concerné modules, CIGS Non concerné Exemple : considérons un module de 1,6 m2 de 60 cellules en silicium multicristallin. La masse d'EVA contenu dans un module est de 1,422 kg. La masse d'EVA nécessaire à la fabrication d'un module s'élève à 1,436 kg en tenant compte des pertes. On multiplie en effet 1,422 kg par le coefficient du tableau 2 égal à 1,01 kg EVA/ kg EVA dans le module. Le tableau suivant présente les résultats des quantités de composants nécessaires à la fabrication du module, incluant les pertes et casses : Matériaux/ composant Quantité contenue dans un module (pertes et casses négligées) Quantité nécessaire à la fabrication d'un module Coefficient de pertes/ casses EVA 1,422 kg 1,436 kg 1,01 kg/ kg EVA PET 0,408 kg 0,424 kg 1.04 kg/ kg PET Verre 13,28 kg 13,41 kg 1,01 kg/ kg Verre Trempe 13,28 kg 13,41 kg 1,01 kg/ kg Verre Module (m2) 1,6 1,6 1 Cellules (nbre) 60 61,2 1,02 x nb cellules/ module Wafers (nbre) 60 63,65 1,04 wafers/ cellule Lingot multi Si (kg) 0,70 1,578 2,48 10-2 kg/ wafer Polysilicium (kg) 0,70 1.594 1,01 kg polySi/ kg ingot Il reste ensuite à déterminer Q, quantité de composant nécessaire à la fabrication d'un kWc de module, et d'appliquer la formule 2 pour calculer G. Tableau 3.-Valeurs des émissions de GES en CO2eq pour la fabrication des composants GWP = Global Warming Potential IPCC2007 GWP100a v1. 02 in Simapro 7.3.3, Croatie Simapro 8.1.1. Source : Mariska de Wild-Scholten, SmartGreenScans, mars 2016. Process step/ Material Unit Austria Belgium Bulgaria Switzerland Cyprus Czech Republic Germany Denmark Estonia Spain Finland polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 87,724 ingot processing, mono kg CO2-eq/ kg 47,310 ingot processing, multi kg CO2-eq/ kg 10,819 wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,536 0,547 0,724 0,351 0,901 0,825 0,761 0,736 1,053 0,665 0,581 wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,464 0,472 0,616 0,314 0,760 0,697 0,646 0,625 0,883 0,568 0,500 cell processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,224 0,230 0,329 0,120 0,429 0,386 0,350 0,336 0,514 0,296 0,249 cells processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,282 0,288 0,387 0,178 0,486 0,443 0,408 0,394 0,571 0,354 0,307 glass kg CO2-eq/ kg 1,070 1,072 1,103 1,037 1,135 1,121 1,110 1,105 1,162 1,093 1,078 glass tempering kg CO2-eq/ kg 0,232 0,232 0,236 0,228 0,239 0,238 0,236 0,236 0,243 0,234 0,232 EVA foil kg CO2-eq/ kg 2,629 2,634 2,731 2,528 2,827 2,785 2,751 2,737 2,910 2,699 2,653 PET granulate kg CO2-eq/ kg 2,657 2,660 2,715 2,600 2,770 2,747 2,727 2,719 2,818 2,697 2,671 PVF film kg CO2-eq/ kg 19,085 19,221 21,504 16,693 23,795 22,806 21,985 21,658 25,756 20,745 19,666 modules processing mono or multi kg CO2-eq/ m2 module 8,298 8,360 9,416 7,191 10,476 10,018 9,639 9,488 11,383 9,065 8,566 modules processing a-Si kg CO2-eq/ m2 module 25,091 25,726 36,459 13,847 47,228 42,578 38,719 37,186 56,445 32,894 27,820 modules processing a-Si/ µc-Si kg CO2-eq/ m2 module 26,782 27,833 45,575 8,194 63,380 55,692 49,313 46,778 78,617 39,683 31,294 modules processing CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 14,821 15,290 23,194 6,541 31,126 27,701 24,859 23,730 37,914 20,569 16,832 modules processing CIGS kg CO2-eq/ m2 module 35,926 36,675 49,336 22,662 62,040 56,555 52,003 50,194 72,913 45,131 39,146 Process step/ Material Unit France United Kingdom Greece Croatia Hungary Ireland Iceland Italy Liechtenstein Lithuania Luxembourg Latvia polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 23,117 ingot processing, mono kg CO2-eq/ kg 7,268 43,068 ingot processing, multi kg CO2-eq/ kg 1,724 9,856 wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,394 0,722 0,980 0,515 0,782 0,836 0,350 0,743 0,368 0,429 0,674 0,491 wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,349 0,614 0,823 0,477 0,663 0,706 0,313 0,631 0,327 0,377 0,575 0,427 cell processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,145 0,328 0,473 0,238 0,362 0,392 0,120 0,340 0,130 0,164 0,301 0,199 cells processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,202 0,386 0,530 0,291 0,420 0,450 0,177 0,398 0,187 0,222 0,359 0,257 glass kg CO2-eq/ kg 1,045 1,103 1,149 1,073 1,114 1,123 1,037 1,107 1,040 1,051 1,094 1,062 glass tempering kg CO2-eq/ kg 0,228 0,235 0,241 0,232 0,237 0,238 0,228 0,236 0,228 0,229 0,234 0,231 EVA foil kg CO2-eq/ kg 2,551 2,730 2,870 2,637 2,762 2,791 2,527 2,741 2,537 2,570 2,703 2,604 PET granulate kg CO2-eq/ kg 2,613 2,715 2,795 2,662 2,733 2,750 2,599 2,721 2,605 2,624 2,700 2,643 PVF film kg CO2-eq/ kg 17,248 21,483 24,811 19,286 22,259 22,948 16,677 21,749 16,905 17,701 20,854 18,500 modules processing mono or multi kg CO2-eq/ m2 module 7,448 9,406 10,946 8,379 9,765 10,084 7,184 9,530 7,289 7,657 9,116 8,027 modules processing a-Si kg CO2-eq/ m2 module 16,454 36,360 52,005 26,035 40,007 43,247 13,772 37,612 14,840 18,585 33,405 22,338 modules processing a-Si/ µc-Si kg CO2-eq/ m2 module 12,503 45,413 71,276 28,342 51,442 56,798 8,070 47,483 9,835 16,026 40,527 22,232 modules processing CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 8,461 23,122 34,643 15,517 25,808 28,193 6,486 24,044 7,272 10,030 20,945 12,795 modules processing CIGS kg CO2-eq/ m2 module 25,737 49,220 67,675 34,474 53,522 57,344 22,574 50,697 23,833 28,251 45,733 32,679 Process step/ Material Unit Malta Netherlands Norway Poland Portugal Romania Sweden Slovenia Slovakia polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg ingot processing, mono kg CO2-eq/ kg 1,836 ingot processing, multi kg CO2-eq/ kg 0,490 wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,821 0,773 0,344 1,063 0,730 0,759 0,363 0,651 0,574 wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,695 0,656 0,308 0,890 0,620 0,644 0,323 0,557 0,494 cell processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,384 0,357 0,117 0,519 0,332 0,349 0,127 0,289 0,245 cells processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,441 0,415 0,174 0,577 0,390 0,407 0,185 0,346 0,303 glass kg CO2-eq/ kg 1,121 1,112 1,036 1,164 1,104 1,110 1,039 1,090 1,077 glass tempering kg CO2-eq/ kg 0,238 0,237 0,227 0,243 0,236 0,236 0,228 0,234 0,232 EVA foil kg CO2-eq/ kg 2,783 2,757 2,524 2,915 2,734 2,750 2,534 2,691 2,649 PET granulate kg CO2-eq/ kg 2,746 2,731 2,597 2,821 2,717 2,726 2,603 2,693 2,669 PVF film kg CO2-eq/ kg 22,760 22,141 16,605 25,879 21,579 21,957 16,846 20,568 19,564 modules processing mono or multi kg CO2-eq/ m2 module 9,997 9,711 7,151 11,440 9,451 9,626 7,262 8,983 8,519 modules processing a-Si kg CO2-eq/ m2 module 42,365 39,454 13,433 57,024 36,813 38,590 14,564 32,060 27,343 modules processing a-Si/ µc-Si kg CO2-eq/ m2 module 55,340 50,527 7,509 79,574 46,161 49,099 9,379 38,304 30,505 modules processing CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 27,544 25,400 6,236 38,340 23,455 24,764 7,069 19,955 16,480 modules processing CIGS kg CO2-eq/ m2 module 56,303 52,869 22,174 73,596 49,754 51,850 23,508 44,147 38,582 Process step/ Material Unit China Japan South-Korea Malaysia Philippines Taiwan USA Others polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 141,023 75,120 85,555 127,962 79,309 124,480 93,149 169,228 ingot processing, mono kg CO2-eq/ kg 80,345 39,489 45,966 72,249 42,095 70,092 50,673 96,4145 ingot processing, multi kg CO2-eq/ kg 18,323 9,045 10,514 16,484 9,635 15,994 11,583 21,988 wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 1,064 0,690 0,749 0,990 0,713 0,970 0,792 1,277 wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,891 0,588 0,636 0,831 0,607 0,815 0,671 1,069 cell processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,520 0,310 0,343 0,478 0,323 0,467 0,367 0,624 cells processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,577 0,368 0,401 0,536 0,381 0,525 0,425 0,692 glass kg CO2-eq/ kg 1,164 1,097 1,108 1,151 1,101 1,147 1,115 1,397 glass tempering kg CO2-eq/ kg 0,243 0,235 0,236 0,241 0,235 0,241 0,237 0,292 EVA foil kg CO2-eq/ kg 2,915 2,712 2,744 2,875 2,725 2,864 2,768 3,498 PET granulate kg CO2-eq/ kg 2,821 2,705 2,723 2,798 2,712 2,792 2,736 3,385 PVF film kg CO2-eq/ kg 25,892 21,061 21,826 24,935 21,368 24,680 22,382 31,070 modules processing mono or multi kg CO2-eq/ m2 module 11,446 9,211 9,565 11,003 9,353 10,885 9,822 13,735 modules processing a-Si kg CO2-eq/ m2 module 57,088 34,375 37,972 52,587 35,819 51,387 40,589 68,506 modules processing a-Si/ µc-Si kg CO2-eq/ m2 module 79,680 42,123 48,077 72,238 44,518 70,255 52,404 95,616 modules processing CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 38,387 21,660 24,308 35,072 22,723 34,188 26,236 46,064 modules processing CIGS kg CO2-eq/ m2 module 73,672 46,878 51,121 68,361 48,582 66,946 54,208 88,406 Tableau 4.-Facteur d'émission du mix électrique (source, Ecoinvent 3.1, IPCC2007 GWP100a) Pays g CO2eq/ kWh Pays g CO2eq/ kWh Pays g CO2eq/ kWh UAE 595 World 881 Netherlands 651 Austria 391 Greece 1058 Norway 23 Bosnia and Herzegovina 1070 Croatia 594 Philippines 606 Belgium 309 Hungary 659 Poland 1121 Bulgaria 690 Ireland 737 Portugal 578 Brazil 262 India 1429 Romania 615 Canada 254 Iceland 21 Serbia 1014 Switzerland 133 Italy 621 Russia 774 China 1155 Japan 638 Sweden 63 Cyprus 905 South-Korea 629 Singapore 1015 Czech Republic 802 Liechtenstein 50 Slovenia 452 Germany 666 Lithuania 150 Slovakia 505 Denmark 515 Luxembourg 657 Thailand 709 Estonia 1154 Latvia 251 Taiwan 860 Spain 492 Macedonia 1178 Ukraine 667 Finland 401 Malta 777 USA 736 France 112 Mexico 679 Vietnam 727 United Kingdom 673 Malaysia 816 South-Africa 1087 Arrêté du 8 février 2023 - art. 19