Arrêté du 19 juillet 2013 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin R

LEGIARTI000027942568 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/27/94/25/LEGIARTI000027942568.xml Article MODIFIE 2013-09-12 2013-12-15 AUTONOME Arrêté du 19 juillet 2013 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhône-Méditerranée Arrêté du 19 juillet 2013 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhône-Méditerranée Annexe LISTE DES COURS D'EAU, TRONÇONS DE COURS D'EAU ET CANAUX DU BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉECLASSÉS EN LISTE 2 AU TITRE DU 2° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CODE DU SOUS-BASSINversant du SDAGE NOM DU SOUS-BASSINversant du SDAGE CODEdu tronçon classé TRONÇONS DE COURS D'EAUclassés en liste 1 AG_14_01 Ardèche L 2_189 La Ligne de sa confluence avec la Landes à sa confluence avec l'Ardèche AG_14_01 Ardèche L 2_188 La Volane de sa confluence avec le ruisseau de Bise (ruisseau du Mas) à sa confluence avec l'Ardèche AG_14_01 Ardèche L 2_187 L'Ardèche de sa confluence avec la Fontaulière à sa confluence avec l'Ibie AG_14_02 Cance Ay L 2_169 La Cance de sa confluence avec la Deûme à sa confluence avec le Rhône AG_14_02 Cance Ay L 2_170 Le Riotet AG_14_03 Cèze L 2_195 La Cèze de l'Aiguillon au Rhône AG_14_04 Chassezac L 2_191 Le Chassezac de l'aval du barrage de Malarce à sa confluence avec l'Ardèche AG_14_05 Doux L 2_380 Le Doux de sa confluence avec la Daronne à sa confluence avec le Rhône AG_14_07 Eyrieux L 2_176 La Glueyre du pont situé en amont immédiat du barrage baignade de la commune de Saint-Sauveur-de-Montagut (coordonnées du pont L 93 X = 823 839, Y = 6 414 786) à sa confluence avec l'Eyrieux AG_14_07 Eyrieux L 2_177 L'Auzène de l'aval du barrage de La Valette à Saint-Sauveur-de-Montagut (ROE71931 coordonnées L 93 X = 824 225 Y = 6 413 340) à l'Eyrieux AG_14_07 Eyrieux L 2_174 L'Eyrieux de l'aval immédiat du barrage du Nassier (code ROE 7582, coordonnées L 93 X = 822 600, Y = 6 420 200) à sa confluence avec la Dunière AG_14_07 Eyrieux L 2_175 L'Eysse de sa confluence avec le ruisseau du Fouilla à sa confluence avec l'Eyrieux AG_14_08 Gardons L 2_203 Le Gard de la Droude au Rhône AG_14_09 Ouvèze Payre Lavézon L 2_185 L'Ouvèze de sa confluence avec le Mézayon à sa confluence avec le Rhône AG_14_11 Beaume-Drobie L 2_190 La Beaume de sa confluence avec l'Alune à sa confluence avec l'Ardèche CO_17_02 Agly L 2_323 L'Agly du Roboul à la mer CO_17_03 Aude amont L 2_329 La Bruyante CO_17_03 Aude amont L 2_335 L'Aiguette et ses affluents CO_17_03 Aude amont L 2_325 L'Aude du barrage de Puyvalador à la mer CO_17_03 Aude amont L 2_342 Le Rebenty et ses affluents CO_17_03 Aude amont L 2_330 Le ruisseau d'Artigues dans l'Ariège (Y1020600) CO_17_03 Aude amont L 2_338 Le ruisseau d'Artigues dans l'Aude (Y1041320) et ses affluents CO_17_03 Aude amont L 2_331 Le ruisseau de Campagna et ses affluents CO_17_03 Aude amont L 2_345 Le ruisseau de Carach CO_17_03 Aude amont L 2_344 Le ruisseau de la Borde CO_17_03 Aude amont L 2_328 Le ruisseau de la Canal CO_17_03 Aude amont L 2_341 Le ruisseau de la Crémade et ses affluents CO_17_03 Aude amont L 2_327 Le ruisseau de la Lauze CO_17_03 Aude amont L 2_337 Le ruisseau de l'Esteille CO_17_03 Aude amont L 2_336 Le ruisseau de Resclause CO_17_03 Aude amont L 2_339 Le ruisseau de Seillès CO_17_03 Aude amont L 2_333 Le ruisseau de Sérignière CO_17_03 Aude amont L 2_326 Le ruisseau d'en Bernard CO_17_03 Aude amont L 2_332 Le ruisseau d'en Mathieu et ses affluents CO_17_03 Aude amont L 2_343 Le ruisseau des Camps de la Borde CO_17_03 Aude amont L 2_334 Le ruisseau des Escaliers CO_17_03 Aude amont L 2_340 Le ruisseau du Pla del Bouchet CO_17_04 Aude aval L 2_324 La Berre du barrage de Lastours au gué de Pujols CO_17_07 Fresquel L 2_346 Le Fresquel de la Rougeanne à l'Aude CO_17_08 Hérault L 2_348 La Lergue du barrage Moulin de Cartel (inclus) jusqu'à l'Hérault CO_17_08 Hérault L 2_347 L'Hérault du pont du Diable à la mer CO_17_12 Orb L 2_349 L'Orb de l'amont du seuil de Gaston Doumergue à la mer CO_17_17 Tech et affluents Côte vermeille L 2_316 Le Tech de 800 m en amont du seuil de Nicolères (coordonnées L 93 X = 688 187, Y = 6 159 509) à la mer CO_17_18 Têt L 2_320 La Carança CO_17_18 Têt L 2_319 La Riberola de l'amont de la prise basse usine SHEM à la Têt CO_17_18 Têt L 2_322 La rivière de l'Alemany CO_17_18 Têt L 2_321 La rivière de Mantet CO_17_18 Têt L 2_317 La Têt du barrage des Bouillouses à la rivière de Cabrils CO_17_18 Têt L 2_318 La Têt du radier du pont Joffre à Perpignan à la mer CO_17_20 Vidourle L 2_350 Le Vidourle du Lissac à la mer DO_02_01 Allaine - Allan L 2_58 L'Allan de la frontière au Doubs DO_02_05 Cusancin L 2_60 L'Audeux DO_02_05 Cusancin L 2_61 Le Cusancin de la confluence avec le Sesserant (l'Audeux) à la confluence avec le Doubs DO_02_05 Cusancin L 2_62 Le Sesserant DO_02_06 Dessoubre L 2_56 Le Bief de Vau de Vauclusotte DO_02_06 Dessoubre L 2_55 Le Dessoubre de l'amont de la confluence avec le Bief de Vau de Vauclusotte jusqu'à la confluence avec le Doubs DO_02_06 Dessoubre L 2_54 Le Dessoubre de l'amont de la scierie du bas de laval (ROE7780) à l'aval du moulin de Belvoir (ROE8384) DO_02_07 Doubs franco-suisse L 2_53 Le Doubs de l'aval du pont de la Goule (à Charmauvillers) jusqu'à l'aval de Goumois DO_02_08 Doubs médian L 2_48 Le Doubs de l'amont de la commune de Vaufrey à l'aval de la commune de Soulce-Cernay DO_02_08 Doubs médian L 2_57 Le Gland de l'amont du barrage de Buschmader à Hérimoncourt jusqu'à la confluence avec le Doubs DO_02_09 Doubs moyen L 2_50 Le Doubs de la Morte (les Doulonnes) à l'aval de la chute de Crissey DO_02_09 Doubs moyen L 2_51 Le Doubs de l'amont du barrage d'Avanne à l'aval du barrage des papeteries de Boussières DO_02_09 Doubs moyen L 2_49 Le Doubs de l'amont du barrage de Chaux-lès-Clerval "ancienne écluse" à l'aval du barrage de Roche-lès-Clerval (domaine Clermoulin). DO_02_09 Doubs moyen L 2_52 Le Doubs du Cusancin à l'aval du barrage du moulin de Cour à Baume-les-Dames DO_02_14 Loue L 2_65 La Furieuse de l'aval du barrage de la Faïencerie à sa confluence avec la Loue DO_02_14 Loue L 2_63 La Loue du Lison à l'aval d'Arc et Senans lieu-dit la Gravière DO_02_14 Loue L 2_64 Le Lison de la confluence avec la Loue à la confluence avec le Goulue DO_02_15 Orain L 2_66 L'Orain de l'aval du barrage du Deschaux à sa confluence avec le Doubs DO_02_16 Savoureuse L 2_59 La Savoureuse du ruisseau du Verbot à l'Allan DU_11_02 Eygues L 2_193 L'Aigue, de l'aval du pont de l'A7 au Rhône DU_11_02 Eygues L 2_194 L'Eygues ou Aygues de sa confluence avec l'Oule jusqu'en amont de l'Etang de Bel-Air à Saint-Roman-de-Malegarde (coordonnées L 93 X = 854 548, Y = 6 353 493) DU_11_03 La Sorgue L 2_201 La Sorgue amont de sa source au partage des eaux exclu DU_11_03 La Sorgue L 2_200 La Sorgue de Velleron du seuil de Beaulieu ou la Vitrière à sa confluence avec l'Ouvèze DU_11_03 La Sorgue L 2_202 La Sorgue d'Entraigues du seuil de Valobre à sa confluence avec La Sorgue de Velleron DU_11_04 Lez L 2_192 Le Lez de la confluence avec la Chalerne jusqu'au canal de Donzère (jonction avec le canal incluse) ainsi que le Vieux Lez depuis l'amont des vannes de régulation de la CNR jusqu'au Rhône DU_11_08 Ouvèze vauclusienne L 2_198 L'Ouvèze du Seuil de la prise d'eau de la micro-centrale d'Ubrieux incluse jusqu'à l'entrée dans le Vaucluse (84) DU_11_08 Ouvèze vauclusienne L 2_199 L'Ouvèze de la confluence avec les Sorgues jusqu'au Rhône DU_12_02 Guil L 2_271 Le Guil de sa source à la confluence avec l'Aigue Agnelle DU_12_02 Guil L 2_272 Le torrent de Bouchet du torrent de la Montette à la confluence avec le Guil DU_12_03 Haute Durance L 2_266 La Durance de sa source au barrage de Serre-Ponçon DU_12_03 Haute Durance L 2_270 La Guisane de l'aval du pont des Granges jusqu'à la confluence avec la Durance DU_12_03 Haute Durance L 2_273 Le torrent de Crévoux du torrent du Crachet à la Durance DU_12_04 Ubaye L 2_275 La Baragne de la prise de la Fouillouse incluse jusqu'à la confluence avec l'Ubaye DU_12_04 Ubaye L 2_286 Le Champanastais de la prise de la microcentrale incluse jusqu'à l'Ubaye DU_12_04 Ubaye L 2_285 Le Grand Riou de la Blanche DU_12_04 Ubaye L 2_282 Le torrent d'Abriès DU_12_04 Ubaye L 2_274 L'Ubaye de la Blachière incluse jusqu'au torrent de Champanastaïs DU_12_04 Ubaye L 2_277 L'Ubayette de l'aval de la prise de Meyronne à la confluence avec l'Ubaye DU_13_01 Affluents moyenne Durance aval L 2_290 Le Jabron entre le ravin de Brison et la Biaisse DU_13_01 Affluents moyenne Durance aval L 2_287 Le torrent du Sasse de la confluence avec le torrent de Reynier jusqu'à la Durance DU_13_01 Affluents moyenne Durance aval L 2_294 Le Vanson de l'aval du pont d'accès à Sourribes à sa confluence avec la Durance DU_13_03 Asse L 2_300 L'Asse de Moriez du pont de la RD 469 de gévaudan à sa confluence avec l'Asse à Barrême DU_13_03 Asse L 2_299 L'Asse du seuil de l'ASA de Saint Lions inclus jusqu'à la Durance DU_13_03 Asse L 2_302 L'Estoublaise de la prise de l'ASA des canaux de l'Estoublon incluse à la confluence avec l'Asse DU_13_04 Basse Durance L 2_268 La Durance de l'aval du barrage de Mallemort au Rhône DU_13_04 Basse Durance L 2_378 L'Anguillon de la Durance jusqu'au barrage du Réal inclus (ROE53918) DU_13_05 Bléone L 2_295 La Bléone de l'amont du barrage EDF de Malijai exclu jusqu'au barrage de Trente Pas inclus DU_13_06 Buëch L 2_289 Le Petit Buëch DU_13_11 Largue L 2_303 Le Largue de la confluence avec la Laye jusqu'à la confluence avec la Durance DU_13_12 Moyenne Durance amont L 2_267 La Durance de la confluence du Jabron jusqu'à l'aval immédiat du seuil de Salignac DU_13_13 Moyenne Durance aval L 2_269 La Durance de l'aval du barrage EDF de L'Escale au Verdon DU_13_15 Verdon L 2_307 Le Bouchier DU_13_15 Verdon L 2_315 Le Colostre de la confluence avec le Tartavel jusqu'au Verdon DU_13_15 Verdon L 2_304 Le Verdon de la passerelle de la Beaumelle au lac de Castillon DU_13_15 Verdon L 2_306 Le Verdon de l'aval du barrage de Chaudanne jusqu'à la confluence avec le Pesquier DU_13_15 Verdon L 2_305 Le Verdon du barrage de Gréoux au retour du tronçon court-circuité HR_05_01 Albarine L 2_152 La Câline HR_05_01 Albarine L 2_151 L'Albarine de la Câline au pont de Bettant HR_05_01 Albarine L 2_153 Le Bief Ravinet en aval de la Fontanette (coordonnées L 93 X = 888 098, Y = 6 536 447) HR_05_02 Basse vallée de l'Ain L 2_136 L'Ain du barrage d'Allement exclu au Suran HR_05_03 Bienne L 2_137 La Bienne de l'aval du barrage d'Etables au lac de Coiselet HR_05_03 Bienne L 2_138 La Bienne du barrage de Tancua à sa confluence avec le Tacon HR_05_03 Bienne L 2_139 Le Tacon du barrage de Croiserette à la Bienne HR_05_04 Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain L 2_132 La Brive de sa confluence avec la Vernay au Rhône HR_05_04 Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain L 2_121 Le Furans du Moulin Martinet inclus au Rhône HR_05_04 Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain L 2_131 Le Gland de sa source à la cascade de Glandieu HR_05_05 Haute vallée de l'Ain L 2_135 L'Ain de la confluence avec l'Angillon jusqu'à l'amont du lac de Vouglans HR_05_06 L'Ange - Oignin L 2_147 La Sarsouille en amont de l'ouvrage de la Bretouze (amont Oyonnax) HR_05_06 L'Ange - Oignin L 2_146 L'Ange en amont du seuil Aval Cité de Transit à Oyonnax, inclus HR_05_06 L'Ange - Oignin L 2_146bis L'Ange en aval de la confluence avec le bief d'Alex, seuil de confluence ROE48886 exclu HR_05_06 L'Ange - Oignin L 2_149 Le Bief de Dessous-Roche HR_05_06 L'Ange - Oignin L 2_148 Le Bief du Landéron le Borrey HR_05_06 L'Ange - Oignin L 2_143 Le Flon HR_05_06 L'Ange - Oignin L 2_144 Le Merloz de sa source à l'entrée du lac de Nantua HR_05_06 L'Ange - Oignin L 2_145 Le Vau HR_05_06 L'Ange - Oignin L 2_141 L'Oignin de la cote 485 route du Bettay à la station de la DREAL exclue (aval pont D 979 coordonnées L 93 X = 896 189, Y = 6 567 011) HR_05_06 L'Ange - Oignin L 2_140 L'Oignin ou Borrey du ruisseau de la Doye au bief du Sappel HR_05_08 Séran L 2_120 Le Séran de la Faverge (hameau de Passin) au bief de la Scierie HR_05_09 Suran L 2_150 Le Suran de l'aval pont de Planche à Arturieux à sa confluence avec l'Ain HR_05_11 Valserine L 2_103 La Semine du bief brun au barrage des Marionnettes inclus HR_06_01 Arve L 2_100 La Menoge HR_06_01 Arve L 2_375 L'Arve de la confluence du Bon Nant à Passy, à la frontière suisse HR_06_01 Arve L 2_98 Le Borne du barrage de Beffay inclus à l'Arve HR_06_01 Arve L 2_101 Le Foron de la Menoge au pont de la D 907 inclus HR_06_01 Arve L 2_94 Le Foron du Reposoir de l'aval du Petit Foron à sa confluence à l'Arve HR_06_01 Arve L 2_99 Le Sion à l'aval de sa confluence avec le Berny HR_06_01 Arve L 2_93 L'Ugine en aval de la cascade de Chedde HR_06_02 Avant-pays savoyard L 2_122 Le Flon du Gué d'Ameysin au Rhône HR_06_03 Chéran L 2_114 Le Chéran de l'aval du pont entre Ecole et Jarsy au Fier HR_06_04 Dranses L 2_102 La dranse de Morzine de sa confluence avec la drance de la Manche à sa confluence avec le ruisseau de Jourdil HR_06_05 Fier et lac d'Annecy L 2_108 La Fillière de sa confluence avec Le Daudens au Fier HR_06_05 Fier et lac d'Annecy L 2_106 Le Fier du pont de Brogny à sa confluence avec Le Thiou HR_06_05 Fier et lac d'Annecy L 2_113 Le Laudon du pont de la D 10 inclus, lieudit Cublier au lac d'Annecy HR_06_05 Fier et lac d'Annecy L 2_107 Le Nom de sa confluence avec Le Nant Gomard jusqu'au Fier HR_06_05 Fier et lac d'Annecy L 2_111 Le ruisseau de Bornette de l'aval du pont de la D 180 au lac d'Annecy HR_06_05 Fier et lac d'Annecy L 2_370 Le ruisseau du Mélèze de l'aval de la route de Dingy-Saint-Clair D 216 à sa confluence avec le Fier HR_06_05 Fier et lac d'Annecy L 2_109 Le Viéran du pont de la D 172 inclus à Pringy au Fier HR_06_05 Fier et lac d'Annecy L 2_112 L'Eau morte de la confluence avec le torrent de Saint-Ruph au lac d'Annecy HR_06_05 Fier et lac d'Annecy L 2_110 L'Ire du ruisseau de Charmossière au lac d'Annecy HR_06_06 Giffre L 2_96 Le Foron de Taninges de la scierie du moulin à Tanninges inclus au Giffre HR_06_06 Giffre L 2_95 Le Giffre de sa source au pont du Perret à Sixt-Fer-à-Cheval inclus HR_06_06 Giffre L 2_376 Le Giffre entre la confluence de l'Arve et celle du Risse HR_06_06 Giffre L 2_97 Le Risse du seuil de la scierie (inclus) jusqu'à sa confluence avec le Giffre HR_06_07 Guiers Aiguebelette L 2_128 La Leisse de Novalaise et le ruisseau de Pra Long HR_06_07 Guiers Aiguebelette L 2_127 L'Ainan de sa source au seuil naturel de Saint-Bueil (coordonnées L 93 X = 910 157, Y = 6 489 613) HR_06_07 Guiers Aiguebelette L 2_126 Le Cozon du seuil de la Fracette 2 au Guiers vif HR_06_07 Guiers Aiguebelette L 2_123bis Le Guiers de la confluence des deux Guiers au Rhône HR_06_07 Guiers Aiguebelette L 2_123 Le Guiers mort de la confluence de l'Herbetan (V1500540) au Guiers vif HR_06_07 Guiers Aiguebelette L 2_124 Le Guiers Vif HR_06_07 Guiers Aiguebelette L 2_129 Le Paluel en aval du passage sous l'A 43 HR_06_07 Guiers Aiguebelette L 2_125 L'Herbetan du seuil de la scierie de Saint-Pierre-d'Entremont inclus au Guiers vif HR_06_08 Lac du Bourget L 2_115 La Leysse du seuil amont immédiat pont vers déchetterie à Saint-Alban-Leysse au lac du Bourget HR_06_08 Lac du Bourget L 2_117 Le Sierroz du seuil de Chez Blanc compris au lac du Bourget HR_06_08 Lac du Bourget L 2_116 L'Hyère du ruisseau du Pontet à la Leysse HR_06_09 Les Usses L 2_105 Le Fornant du ruisseau de Vépy aux Usses HR_06_09 Les Usses L 2_104 Les Usses du ruisseau des Morges au pont de Chozal HR_06_11 Pays de Gex, Leman L 2_377 Le Grand Journans HR_06_11 Pays de Gex, Leman L 2_379 L'Oudar ID_09_01 Arc L 2_228 La Neuvache de la confluence avec le ruisseau du Col des marches à l'Arc ID_09_01 Arc L 2_230 La Neuvachette ID_09_01 Arc L 2_226 L'Arc du barrage de Bramans inclus à la confluence avec le ruisseau de Saint-Bernard ID_09_01 Arc L 2_227 L'Arc du barrage de la Christine inclus au seuil du pont de Randens inclus ID_09_01 Arc L 2_231 Le Bugeon de sa confluence avec le Merderel à sa confluence avec l'Arc ID_09_01 Arc L 2_229 Le ruisseau de Saint-Bernard du GR 5 à la confluence avec l'Arc ID_09_02 Combe de Savoie L 2_209 La Bialle en aval de la D 32 pont du Bourget à Saint-Pierre-d'Albigny ID_09_02 Combe de Savoie L 2_225 L'Aitelène dans sa zone de confluence avec l'Isère, le passage sous digue sarde inclus ID_09_02 Combe de Savoie L 2_233 Le Cernon en aval du pont du CD 1090 ID_09_02 Combe de Savoie L 2_369 Le Gargot en aval de sa confluence avec le Morbié jusqu'au début du canal bétonné de la RD 4 ID_09_02 Combe de Savoie L 2_232 Le Gelon entre le barrage de la Martinette inclus (ROE 42823) et la traversée d'Etable (coordonnées L 93 X = 946 520, Y = 6 489 730) ID_09_02 Combe de Savoie L 2_223 Le ruisseau de Verrens en aval de la voie ferrée sur le Verrens ID_09_02 Combe de Savoie L 2_234 Le ruisseau du Bondeloge entre l'ouvrage ROE 52262 (inclus) et l'Isère ID_09_02 Combe de Savoie L 2_224 Le ruisseau Nant Bruyant du pont de la D 925 à Sainte-Hélène-sur-Isère à l'Isère ID_09_03 Drac aval L 2_245 La Bonne de l'aval de sa confluence avec l'Ayot jusqu'au barrage de Pont Haut exclu ID_09_03 Drac aval L 2_250 La Gresse du pont de la D 8a inclus jusqu'au ruisseau Verdant de Cassoulet ID_09_03 Drac aval L 2_246 La Malsanne de sa confluence avec le Tourot à sa confluence avec la Bonne ID_09_03 Drac aval L 2_248 La Roizonne ID_09_03 Drac aval L 2_240 Le Drac de l'aval du barrage de Notre-Dame-de-Commiers à l'Isère ID_09_03 Drac aval L 2_247 Le Tourot ID_09_04 Grésivaudan L 2_371 Le Bens en aval de la passerelle de Cohardin, exclue ID_09_04 Grésivaudan L 2_235 Le Bréda du barrage d'Allevard (prise d'eau EDF) exclu à l'Isère ID_09_04 Grésivaudan L 2_236 Le ruisseau d'Alloix en aval du pont de la RN 90 ID_09_04 Grésivaudan L 2_238 Le ruisseau de Laval du lieudit les Iles (aval du ruisseau de Crop) à l'amont de la STEP de Laval ID_09_04 Grésivaudan L 2_237 Le ruisseau Salin en aval du CD 523 au Cheylas ID_09_04 Grésivaudan L 2_206 L'Isère du pont du CD 30 (la terrasse) au pont de la Buissière (CD 166) inclus ID_09_05 Haut Drac L 2_244 La Ribière ID_09_05 Haut Drac L 2_242 La Séveraisse du barrage de Villar-Loubière à la confluence avec le Drac ID_09_05 Haut Drac L 2_241 La Séveraissette, de la prise d'eau de la micro-centrale de Bénévent-et-Charbillac incluse, à la confluence avec le Drac ID_09_05 Haut Drac L 2_239 Le Drac de sa confluence avec le Drac de Champoléon jusqu'au lac de Sautet, en amont du saut du Loup ID_09_06 Isère en Tarentaise L 2_215 Le Bonrieu en aval du pont de la RD 915 ID_09_06 Isère en Tarentaise L 2_216 Le Doron des Allues en aval de la confluence avec le ruisseau de Panloup ID_09_06 Isère en Tarentaise L 2_211 Le Ponturin ID_09_06 Isère en Tarentaise L 2_217 Le torrent d'Eau rousse en aval de la prise d'eau d'Eau rousse ID_09_06 Isère en Tarentaise L 2_210 Le Versoyen en aval de la confluence avec le torrent des Glaciers ID_09_06 Isère en Tarentaise L 2_205 L'Isère du ravin du Baptieu (Sainte-Foy-Tarentaise) à la confluence avec le Dorin de Bozel ID_09_06 Isère en Tarentaise L 2_213 L'Ormente de la route du gymnase d'Ayme à sa confluence avec l'Isère ID_09_07 Romanche L 2_249 Le Vénéon du pont du CD 530 (Plan du Lac) à la confluence avec la Romanche ID_09_08 Val d'Arly L 2_222 La Chaise de la confluence avec le ruisseau du Marais à l'Arly ID_09_08 Val d'Arly L 2_220 L'Arly du Glapet au pont de la RN 212 à l'entrée de Flumet ID_09_08 Val d'Arly L 2_219 L'Arly du pont de la D 909 à Flumet au barrage des Mottets inclus ID_09_08 Val d'Arly L 2_218 L'Arly du seuil des Molières inclus à L'Isère ID_09_08 Val d'Arly L 2_221 L'Arrondine à l'aval de la confluence avec le torrent des Aravis ID_10_01 Drôme L 2_178 La Drôme du barrage le Claps exclu (Luc-en-Diois) au Rhône ID_10_01 Drôme L 2_183 La Gervanne de la prise d'eau canal Dérot inclus à la Drôme ID_10_01 Drôme L 2_179 Le Bès ID_10_01 Drôme L 2_182 Le Rays ID_10_01 Drôme L 2_184 Le ruisseau de Grenette ID_10_01 Drôme L 2_180 Le ruisseau de l'Archiane ID_10_01 Drôme L 2_181 Le ruisseau de Meyrosse ID_10_02 Drôme des collines L 2_263 La Joyeuse de la confluence avec l'Aygala jusqu'à l'Isère ID_10_02 Drôme des collines L 2_265 La Limone depuis la confluence avec le Fermuizet jusqu'à l'Herbasse ID_10_02 Drôme des collines L 2_264 L'Herbasse ID_10_03 Isère aval et bas Grésivaudan L 2_254 La Drevenne du pont de la cascade exclu (D 35) à sa confluence avec l'Isère ID_10_03 Isère aval et bas Grésivaudan L 2_262 Le Merdaret du pont de la D 20 exclu à Chatte au Furand ID_10_03 Isère aval et bas Grésivaudan L 2_258 Le Nant à l'aval du CD 1532 ID_10_03 Isère aval et bas Grésivaudan L 2_255 Le Tréry du barrage de Buissonière exclu à l'Isère ID_10_03 Isère aval et bas Grésivaudan L 2_256 Le Versoud du pont de la RN 532 inclus (coordonnées L 93 X = 895 386, Y = 6 460 328) à sa confluence avec l'Isère ID_10_03 Isère aval et bas Grésivaudan L 2_257 Le Vézy du barrage de Beaulieu exclu à l'Isère ID_10_03 Isère aval et bas Grésivaudan L 2_208 L'Isère du barrage de la Vanelle exclu jusqu'au canal d'amenée du Rhône à l'usine de Bourg-lès-Valence, canal de dérivation de Beaumont-Monteux exclu ID_10_03 Isère aval et bas Grésivaudan L 2_207 L'Isère du barrage de Saint-Egrève exclu à la confluence avec La Bourne ID_10_04 Paladru - Fure L 2_252 La Morge du pont de la D 49 (lieudit La Gironnière) à Saint-Etienne-de-Crossey à la confluence avec le ruisseau du Pontet ID_10_04 Paladru - Fure L 2_253 Le canal Fure-Morge-Olon ID_10_05 Roubion - Jabron L 2_186 Le Roubion de la Rimandoule au Rhône ID_10_06 Véore Barberolle L 2_173 La Véore de sa confluence avec le Pétochin jusqu'au Rhône ID_10_07 Vercors L 2_259 La Bourne de la confluence avec la Vernaison jusqu'à l'Isère ID_10_07 Vercors L 2_261 La Vernaison de la cascade verte amont de Sainte-Eulalie-en-Royans à la confluence avec la Bourne ID_10_07 Vercors L 2_251 Le canal du Furon en aval restitution centrale EDF de Sassenage ID_10_07 Vercors L 2_260 Le ruisseau de la Périnière LP_15_01 Argens L 2_356 L'Argens de l'aval de Pont d'Argens (Pont d'Argens non inclus) à la mer LP_15_02 Cagne L 2_360 La Cagne du Moulin de Giraudy à la mer LP_15_05 Haut Var et affluents L 2_365 La Galange du pont de la RN 202 à la confluence avec la Vaïre LP_15_05 Haut Var et affluents L 2_366 La Tinée du barrage de Bancairon compris à la confluence avec le Var LP_15_05 Haut Var et affluents L 2_364 La Vaîre de la prise de la microcentrale de Velara incluse à la confluence avec le Coulomp LP_15_05 Haut Var et affluents L 2_363 Le Coulomb de la prise d'eau de la microcentrale du pont de la Donne incluse jusqu'au Var LP_15_06 La basse vallée du Var L 2_361 Le Var de la confluence avec la Barlattette à la mer LP_15_10 Loup L 2_359 Le Loup de l'aval de Pont du Loup à la mer LP_15_11 Paillons et Côtiers Est L 2_367 Le Paillon de la confluence avec le vallon de Lagnet à la mer LP_15_12 Roya Bévéra L 2_368 La Roya de sa confluence avec le Caïros à la frontière LP_15_13 Siagne et affluents L 2_357 La Siagne du barrage de Tignet-Tanneron à la mer LP_15_14 Brague L 2_358 La Brague de la prise de l'ancien canal de Biot (inclus) à la mer LP_16_01 Arc provençal L 2_351 L'Arc du seuil amont de Roquefavour (ROE44241) inclus à l'étang de Berre LP_16_03 Etang de Berre L 2_353 La Cadière du ruisseau Bondon à l'étang de Berre LP_16_04 Gapeau L 2_355 Le Gapeau de l'aval de du barrage de la Grasette (coordonnées L 93 X = 951 945, Y = 6 232 375) à la mer LP_16_10 Touloubre L 2_352 La Touloubre, de l'aval du syphon sous le canal EDF jusqu'à l'étang de Berre RM_08_01 4 vallées bas Dauphiné L 2_162 La Gère du seuil d'Aiguebelle exclu au Rhône RM_08_01 4 vallées bas Dauphiné L 2_161 La Sévenne de l'aval du pont de la RD 123 (moulin de Levau) au Rhône RM_08_01 4 vallées bas Dauphiné L 2_163 La Véga de l'aval du pont de la station de pompage (lieudit la Prairie à Pont-Evêque) à La Gère RM_08_02 Azergues L 2_86 L'Azergues du Soanan à la Saône RM_08_03 Bièvre Liers Valloire L 2_166 La Varèze de l'aval du pont de la RD 538 à Cour-et-Buis au Rhône RM_08_03 Bièvre Liers Valloire L 2_165 Le Dolon en aval du Lambre, y compris le canal Dolon-Sanne, jusqu'à sa confluence dans le canal de dérivation du Rhône de Péage de Roussillon RM_08_03 Bièvre Liers Valloire L 2_168 Le ruisseau de Regrimay de l'Echatel de Saint-Didier au Dolure RM_08_04 Bourbre L 2_133 La Bourbre de l'Hien au Rhône RM_08_04 Bourbre L 2_134 L'Agny du pont de Vermelle D 59 à La Bourbre RM_08_05 Brévenne L 2_87 La Brévenne de la Goutte du Soupat à l'Azergues RM_08_05 Brévenne L 2_88 La Turdine de l'aval de la retenue de Joux à la Brévenne RM_08_06 Galaure L 2_171 La Galaure de la Vermeille au Rhône RM_08_06 Galaure L 2_172 Le Galaveyson RM_08_07 Garon L 2_156 Le Furon du ruisseau du Ransuel au Garon RM_08_07 Garon L 2_155 Le Garon du Furon au Rhône RM_08_07 Garon L 2_157 Le Mornantet ou ruisseau des Levées du Jonan au Garon RM_08_08 Gier L 2_167 La Valencize RM_08_08 Gier L 2_160 Le Dorlay de sa source jusqu'à l'amont de Doizieux (coordonnées L 93 X = 824 054, Y = 6 481 958) et du barrage de Dorlay exclu à la confluence avec le Gier RM_08_08 Gier L 2_159 Le Gier de sa source jusqu'à la queue du barrage de Soulages RM_08_08 Gier L 2_158 Le Gier du Couzon au Rhône RM_08_08 Gier L 2_164 Le ruisseau de Bassemon de sa source au ruisseau des Haies RM_08_09 Isle Crémieu - Pays des couleurs L 2_130 La Bièvre du seuil amont RN 516 inclus au Rhône RM_08_10 Morbier - Formans L 2_89 Le Morbier du pont de Fourvières (Toussieux) à sa confluence avec le Formans RM_08_12 Rivières du Beaujolais L 2_84 L'Ardière de sa source au ruisseau de Saint-Didier et des Andillets au ruisseau de Samsons RM_08_12 Rivières du Beaujolais L 2_85 Le ruisseau de Samsons RM_08_14 Yzeron L 2_154 L' Yzeron du ruisseau de Charbonnières au Rhône SA_01_02 Saône amont L 2_1 La Saône, affluents compris, de sa source à la limite départementale Vosges - Haute-Saône SA_01_03 Apance L 2_21 L'Apance du Ru du Medet à la Saône SA_01_03 Apance L 2_2 Le ruisseau de Clan partie Vosges SA_01_03 Apance L 2_3 Le ruisseau de Ferrière partie Vosges SA_01_04 Coney L 2_22 Le Coney en totalité et ses affluents en amont du ruisseau de la Fresse inclus SA_01_07 Lanterne L 2_28 La Combeauté en totalité et ses affluents en amont du ruisseau des Novelots inclu SA_01_07 Lanterne L 2_27 L'Augronne et ses affluents, de sa source au ruisseau de Chevrecul inclus SA_01_09 Ognon L 2_38 La Buthiers SA_01_09 Ognon L 2_39 La Tounolle SA_01_09 Ognon L 2_34 Le Raddon SA_01_09 Ognon L 2_35 Le Rahin du barrage du Rebout à sa confluence avec l'Ognon SA_01_09 Ognon L 2_37 Le ruisseau de Malgérard SA_01_09 Ognon L 2_36 Le ruisseau de Tallans du pont de Tallans à l'Ognon SA_01_09 Ognon L 2_33 L'Ognon du ruisseau de Malgerard au ruisseau de Poussot SA_01_10 Ouche L 2_47 Le ruisseau de la Gironde SA_01_10 Ouche L 2_46 Le ruisseau de l'Arvo SA_01_10 Ouche L 2_45 L'Ouche de la Vandenesse à l'amont du lac Kir SA_01_13 Tille L 2_44 La Norges SA_01_13 Tille L 2_43 Le pont Rion de l'Ignon à la Tille SA_01_13 Tille L 2_42 L'Ignon du moulin de Villecharles au pont Rion SA_01_14 Vingeanne L 2_32 La Coulange SA_01_14 Vingeanne L 2_31 Le Badin SA_01_15 Beze L 2_41 La Bèze SA_01_22 Petits affluents de la Saône entre Amance et Gourgeonne L 2_26 L'Ougeotte SA_03_07 Dheune L 2_67 La Cosanne SA_03_07 Dheune L 2_69 La Lauve du Rhoin à la Bouzaise SA_03_07 Dheune L 2_70 Le Rhoin SA_03_07 Dheune L 2_68 Le ruisseau de Bruyère SA_03_08 Grosne L 2_71 La Grosne de sa source à la Grosne occidentale SA_03_09 Mouge L 2_75 La Mouge de sa source à la Petite Mouge SA_03_09 Mouge L 2_76 La Petite Mouge SA_03_10 Petite Grosne L 2_82 La Petite Grosne de sa source au Fil SA_03_11 Vouge L 2_381 La Cent-fonts de sa source jusqu'à Saulon-la-Chapelle SA_04_03 Chalaronne L 2_83 La Callonne du barrage situé au lieudit Quartier (ROE 61411), barrage exclu, jusqu'au vannage du stade de Guéreins exclu SA_04_05 Seille L 2_73 Le ruisseau de Courmangoux SA_04_05 Seille L 2_74 Le Sevron du moulin de Chaffoux inclus au moulin Marmont exclu SA_04_06 Veyle L 2_77 La Veyle de l'aval de la D 23 à Lent jusqu'à la confluence de l'Etre SA_04_06 Veyle L 2_79 Le bief de Chamanbard SA_04_06 Veyle L 2_81 Le Renon du moulin Perraud exclu à La Veyle SA_04_06 Veyle L 2_80 L'Etre TR_00_02 Rhône moyen L 2_91 Le Rhône naturel (hors canaux de dérivation et contre canaux) de l'aval immédiat du barrage de Champagneux (aménagement de Brégnier-Cordon) jusqu'à l'amont immédiat de Pierre-Bénite TR_00_04 Rhône maritime L 2_90 Le Rhône naturel de l'aval immédiat du barrage de Caderousse à la mer, hors canaux de dérivation et contre-canaux et à l'exception du bras de Villeneuve, du vieux Rhône de Villeneuve, du bras des Arméniers, du plan d'eau du Revestidou et de la Lône de Caderousse CODE DE L'ENVIRONNEMENT