Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine Arrêté du 2 oct

LEGIARTI000024018571 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/24/01/85/LEGIARTI000024018571.xml Article Annexe III-C MODIFIE 2011-04-08 2011-09-09 AUTONOME Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine Annexes CONSERVATEURS ET ANTIOXYGENES AUTORISÉS SOUS CONDITION PREMIERE PARTIE Sorbates, Benzoates et p-hydroxybenzoates N°CE NOM ABRÉVATIONS E 200 Acide sorbique Sa E 202 Sorbate de potassium E 203 Sorbate de calcium E 210 Acide benzoïque Ba (1) E 211 Benzoate de sodium E 212 Benzoate de potassium E 213 Benzoate de calcium E 214 P-hydroxybenzoate d'éthyle PHB E 215 Dérivé sodique de l'ester éthylique de l'acide p-hydroxybenzoïque E 216 (supprimé par *15*) E 217 (supprimé par *15*) E 218 P-hydroxybenzoate de méthyle E 219 Dérivé sodique de l'ester méthylique de l'acide p-hydroxybenzoïque (1) La présence d'acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. NOTES 1. Les quantités de toutes les substances mentionnées ci-dessus sont exprimées en quantités d'acides libres. 2. La signification des abréviations utilisées dans ce tableau est la suivante : Sa + Ba : Sa et Ba utilisés seuls ou en mélange. Sa + PHB : Sa et PHB utilisés seuls ou en mélange. Sa + Ba + PHB : Sa, Ba et PHB utilisés seuls ou en mélange. 3. La quantité maximale d'utilisation indiquée se rapporte aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant. DENREES ALIMENTAIRES QUANTITES MAXIMALES (mg/kg ou mg/l, selon le cas) Sa Ba PHB Sa + Ba Sa+PHB Sa+Ba+PHB Boissons aromatisées à base de vins, y compris les produits couverts par le règlement (CEE) n° 1601/91 200 Boissons aromatisées sans alcool (1) 300 150 250 Sa + 150 Ba Concentrés liquides de thé et d'infusions à base de fruits et de plantes 600 Jus de raisins, non fermenté, à usage de vin de messe 2000 Vins tels que mentionnés dans le règlement (CEE) n° 822/87 ; vins sans alcool ; boissons fermentées à base de fruits (dits "vins de fruits") (y compris le vin sans alcool) ; Made wine ; cidre et poiré (y compris sans alcool) 200 Sod... Saft ou Sodet... Saft 500 200 Bière sans alcool en fût 200 Hydromel 200 Boissons spiritueuses ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol. 200 200 400 Farces pour raviolis et produits similaires 1000 Confitures, gelées, marmelades à faible teneur en sucre ainsi que produits similaires à valeur énergétique réduite ou sans sucre et autres pâtes à tartiner à base de fruits, Mermeladas 500 1000 Fruits et légumes confits, cristallisés et glacés 1000 Fruits secs et séchés 1000 Frugtgrod et Rote Grütze 1000 500 Préparations de fruits et de légumes, y compris les sauces à base de fruits, excepté les purées, les mous­ses, les compotes, les salades et produits similaires, en conserve 1000 Légumes conservés dans le vinaigre, la saumure ou l'huile (à l'exception des olives) 2000 Pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites 2000 Gnocchi 1000 Polenta 200 Olives et préparations à base d'olives (*3) 1000 500 1000 (3*) Gelée d'enrobage pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée) Pâté 1000 Traitement en surface des produits de viande séchés quantum satis Produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d'œufs de poisson 2000 Poisson séché et salé 200 Crevettes cuites (supprimé par *15*) Crangon crangon et Crangon vulgaris, cuites 6000 Fromage en tranche, préemballé 1000 Fromage non affiné 1000 Fromage fondu 2000 Fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires 1000 Desserts non traités thermiquement à base de produits laitiers 300 Lait caillé 1000 Oeufs liquides (blancs, jaunes ou oeufs entiers) 5000 Produits d'œufs déshydratés, concentrés, congelés et surgelés 1000 Pain tranché et préemballé et pain de seigle 2000 (*12) Produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail (12*) 2000 Produits de la boulangerie fine dont l'activité de l'eau est supérieure à 0,65 2000 "Amuse-gueule" à base de céréales ou de pommes de terre et fruits à coque enrobés 1000 (au maximum 300 PHB) Pâte à frire 2000 Confiseries (à l'exception du chocolat) 1500 (au maximum 300 PHB) Gommes à mâcher 1500 Nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces ; produits similaires) 1000 Emulsions de matières grasses (à l'exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d'au moins 60 % 1000 Emulsions de matières grasses dont la teneur en ma­tières grasses est inférieure à 60 % 2000 Sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d'au moins 60 % (*3) 1000 500 1000 (3*) Sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % (*3) 2000 1 000 2000 (3*) Sauces non émulsionnées 1000 Salades préparées 1500 Moutarde 1000 Assaisonnements, condiments 1000 Soupes et bouillons liquides (à l'exception des con­serves) 500 Aspic 1000 500 Compléments alimentaires liquides(supprimé par *15*) (*15) Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens du décret du 19 août 1991 (15*), à l'exception des aliments pour nourissons et enfants en bas âge au sens du décret du 29 août 1991 ­préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer l'apport alimentaire quotidien total ou un repas 1500 (*3) ... Mehu et Makeutettu... Mehu 500 200 Substituts de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines 2000 Dulce de membrillo 1000 Marmelada 1500 Ostkaka 2000 Pasha 1000 Semmelknödelteig 2000 Fromages et substituts de fromages (traitement en surface uniquement) quantum satis Betteraves rouges cuites 2000 Boyaux à base de collagène dont l'activité de l'eau est supérieure à 0,6 quantum satis (3*) Queues d'écrevisses... (supprimé par *15*) (*12) Arômes 1500 (12*) (*15) Crustacés et mollusques cuits 1000 2000 (15*) (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires, sous forme liquide. 2000 (15*) Substituts de produits de la pêche à base d'algues marines 1000 500 Bières en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés 200 200 400 Agrumes non pelés (traitement en surface uniquement) 20 Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, sous forme déshydratée, contenant des préparations de vitamine A et des combinaisons de vitamines A et D 1000 dans le produit prêt à la consommation (1) Cette rubrique ne comprend pas les boissons à base de produits laitiers. DEUXIÈME PARTIE Anhydride sulfureux et sulfites N° E NOMS E 220 Anhydride E 221 Sulfite de sodium E 222 Sulfite acide de sodium E 223 Disulfite de sodium E 224 Disulfite de potassium E 226 Sulfite de calcium E 227 Sulfite acide de calcium E 228 Sulfite acide de potassium NOTES 1. Les quantités maximales sont exprimées en mg/kg ou en mg/l de SO2, selon le cas, et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources. 2. Le SO2 dont la teneur n'excède pas 10 mg/kg n'est pas considéré comme présent. DENRÉES ALIMENTAIRES Quantité maximale(mg/kg ou mg/l, selon le cas)Exprimée en SO2 Burger-meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales 450 Breakfast sausages 450 Longaniza fresca et butifarra fresca 450 Poisson séché salé de l'espèce gadidés 200 (*15) Crustacés et céphalopodes : - frais, congelés et surgelés 150 (pour les parties comestibles) - Crustacés, famille penaeidae solenceridae, aristeidae : - moins de 80 unités 150 (pour les parties comestibles) - entre 80 et 120 unités 200 (pour les parties comestibles) - plus de 120 unités 300 (pour les parties comestibles) Crustacés et céphalopodes : - cuits 50 (pour les parties comestibles) - crustacés cuits, famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae : - moins de 80 unités 135 (pour les parties comestibles) - entre 80 et 120 unités 180 (pour les parties comestibles) - plus de 120 unités 270 (pour les parties comestibles) (15*) Biscuits secs 50 (*15) Amidons (à l'exception des amidons dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés) (15*) 50 Sagou 30 Orge perlée 30 (*3) Pommes de terre déshydratées (3*) 400 Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre 50 Pommes de terre pelées 50 Pommes de terre transformées (y compris les pommes de terre congelées et surgelées) 100 Pâte de pommes de terre 100 Légumes blancs, séchés 400 Légumes blancs transformés (y compris les légumes blancs congelés et surgelés) 50 Gingembre séché 150 Tomates séchées 200 Pulpe de raifort 800 Pulpe d'oignon, d‘ail et d'échalote 300 Légumes et fruits conservés dans le vinaigre, l'huile ou la saumure (à l'exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure) 100 Poivrons jaunes conservés dans la saumure 500 Champignons transformés (y compris les champignons congelés) 50 Champignons séchés 100 Fruits secs et séchés : - abricots, pêches, raisins, prunes et figues 2000 - bananes 1000 - pommes et poires 600 - autres (y compris les fruits à coque) 500 Noix de coco séchées 50 Fruits, légumes, angéliques et écorces d'agrumes confits, cristallisés ou glacés 100 Confitures, gelées et marmelades au sens du décret n°85-872 du 14 août 1985 (à l'exception de la confiture extra et de la gelée extra) et autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits, y compris les produits à valeur énergétique réduite 50 Jams, jellies et marmalades contenant des fruits sulfités 100 Fourrages à base de fruits (pour pâtisseries en croûtes) 100 Assaisonnements à base de jus d'agrumes 200 Jus de raisins concentré pour la fabrication de vins maison 2000 Mostarda di frutta 100 Extraits de fruits gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final 800 Bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis, en bocaux 100 Tranches de citron en bocal 250 Sucres au sens du décret n° 77-876 du 12 juillet 1977, à l'exception du sirop de glucose, déshydraté ou non (*3) 10 (3*) Sirop de glucose, déshydraté ou non 20 Mélasses 70 Autres sucres 40 Nappages (sirop pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces ; produits similaires) 40 Jus d'orange, de pamplemousse, de pomme et d'ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration 50 Jus de limette et de citron 350 Concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2,5 % d'orge (barley water) 350 Concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés ; capilé groselha 250 Boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits 20(transfert à partir de concentrés uniquement) Boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose 50 Jus de raisins non fermenté à usage de vin de messe 70 Confiseries à base de sirop de glucose 50(transfert à partir de sirop de glucose uniquement) Bière, y compris la bière à faible teneur en alcool et la bière sans alcool 20 Bière subissant une seconde fermentation dans le fût 50 Vins Conformément aux règlements (CEE) n° 822/87 du 16 mars 1987, (CEE) n° 4252/88 du 21 décembre 1988, (CEE) n° 2332/92 du 13 juillet 1992 et à leurs règlements d'application ; (pour mémoire) conformément au règlement (CEE) n° 1873/84 du 28 juin 1984, autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques oenologiques non prévues par le règlement (CEE) n° 822/87 Vins sans alcool 200 Made wine 260 Cidre, poiré, boissons fermentées à base de fruits (dits "vins de fruits") pétillantes ou non (y compris les produits sans alcool) 200 Hydromel 200 Vinaigre de fermentation 170 Moutarde, à l'exception de la moutarde de Dijon 250 Moutarde de Dijon 500 Gélatine 50 (*3) Substituts de viande, de poisson et de crustacés à base de protéines 200 (3*) (*3) Fruits à coques marinés 50 Maïs doux emballé sous vide 100 Boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières 50 (3*) (*15) Salsicha fresca 450 Raisins de table 10 Litchis frais 10 (mesuré sur les parties comestibles) (15*) Myrtilles (Vaccinium corymbosum uniquement) 10 Cannelle (Cinnamomum ceylanicum uniquement) 150 TROISIÈME PARTIE Autres conservateurs N°E NOM DENRÉES ALIMENTAIRES QUANTITÉ MAXIMALE E 230 supprimé par (*12*) (*17) E 231 Orthophénylphénol Traitement en surface des agrumes 12 mg/kg seul ou en mélange exprimé en orthophénylphénol (17*) E 232 Orthophénylphénate de sodium Traitement en surface des agrumes E 233 supprimé par (*3*) E 234 Nisine (*) Gâteau de semoule et de tapioca et produits similaires 3 mg/kg Fromage affiné et fromage fondu 12,5 mg/kg Clotted cream 10 mg/kg Mascarpone 10 mg/kg Œufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou œuf entier) 6,25 mg/l E 235 Natamycine (pimaricine) Traitement en surface : 1 mg/dm2 de surface (absent à 5 mm de profondeur) - des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle - des saucisses sèches et saucissons secs E 239 Hexaméthylènetétramine Fromage Provolone Taux résiduel de 25 mg/kg exprimé en formaldéhyde E 242 Dicarbonate de diméthyle Boissons aromatisées sans alcool 250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables Vins sans alcool Concentré liquide de thé Cidre, poiré, vins de fruits 250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables Vins à teneur réduite en alcool Boissons à base de vin et produits régis par le règlement (CEE) n° 1601/91 E 284 Acide borique Oeufs d'esturgeon (caviar) 4 g/kg exprimé en acide borique E 285 E 285 (*) La présence de cette substance est admise dans certains fromages obtenus par un processus de fermentation. (*16) N° E Nom Denrées alimentaires Dose maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication (exprimée en NaNO2) Dose résiduelle maximale (exprimée en NaNO2) E 249 Nitrite de potassium (x) Produits à base de viande 150 mg/kg E 250 Nitrite de sodium (x) Produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00) (y) 100 mg/kg Produits à base de viande traditionnels, saumurés par immersion (1) : Wiltshire bacon (1.1) ; 175 mg/kg Entremeada, Entrecosto, Chispe, Orelheira et Cabeça (salgados), Toucinho fumado (1.2) ; et produits similaires Wiltshire ham (1.1); 100 mg/kg et produits similaires Rohschinken nassgepökelt (1.6) ; 50 mg/kg et produits similaires Cured tongue (1.3) 50 mg/kg Produits à base de viande traditionnels, traités en salaison sèche (2) : Dry cured bacon (2.1) ; 175 mg/kg et produits similaires Dry cured ham (2.1) ; 100 mg/kg Jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina (2.2) ; Presunto, Presunto da Pá et Paio do Lombo (2.3) ; et produits similaires Rohschinken trockengepökelt (2.5) ; 50 mg/kg et produits similaires Autres produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle (3) : Vysočina 180 mg/kg Selský salám Turistický trvanlivý salám Poličan Herkules Lovecký salám Dunajská klobása Paprikáš (3.5) ; et produits similaires Rohschinken, trocken­/nassgepökelt (3.1); 50 mg/kg et produits similaires Jellied veal et brisket (3.2) . N° E Nom Denrées alimentaires Dose maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication (exprimée en NaNO3) Dose résiduelle maximale (exprimée en NaNO3) E 251 Nitrate de sodium (z) Produits à base de viande non traités thermiquement E 252 Nitrate de potassium (z) Produits à base de viande traditionnels, saumurés par immersion (1) : Kylmäsavustettu poronliha ; 300 mg/kg Kallrökt renkött (1.4) ; Wiltshire bacon et Wiltshire ham (1.1) ; 250 mg/kg Entremeada, Entrecosto, Chispe, Orelheira e Cabeça (salgados) ; Toucinho fumado (1.2) ; Rohschinken nassgepökelt (1.6) ; et produits similaires Bacon, filet de bacon (1.5) et produits similaires 250 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté) Cured tongue (1.3) 10 mg/kg Produits à base de viande traditionnels, traités en salaison sèche (2) : Dry cured bacon et Dry cured ham (2.1) ; 250 mg/kg Jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina (2.2) ; Presunto, Presunto da Pá et Paio do Lombo (2.3) ; Rohschinken trockengepökelt (2.5) ; et produits similaires Jambon sec, jambon sel sec et autres pièces maturées séchées similaires (2.4) 250 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté) Autres produits à base de viande, traités en salaison de manière traditionnelle (3) : 300 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté) Rohwürste (Salami et Kantwurst) (3.3) ; Rohschinken, trocken­/nassgepökelt (3.1) ; 250 mg/kg et produits similaires Salchichón y chorizo tradicionales de larga curación (3.4) ; 250 mg/kg Saucissons secs (3.6) ; 250 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté) et produits similaires Jellied veal et brisket (3.2); 10 mg/kg Fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle 150 mg/kg dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l'ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d'eau Succédané de fromage à base de produits laitiers Harengs au vinaigre et sprats 500 mg/kg (x) Lorsqu'il est étiqueté "pour usage alimentaire", le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel. (y) La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d'un milliard de spores dans 1 000 conserves à une spore dans 1 000 conserves). (z) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. (1) Les produits à base de viande sont immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants. Les produits à base de viande peuvent être soumis à d'autres traitements, par exemple le fumage. (1.1) Une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. (1.2) Immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l'eau (aW) élevée. (1.3) Immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson. (1.4) Une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d'une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines. (1.5) Le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C. (1.6) La durée de saumurage dépend de la forme et de la masse des morceaux de viande et s'élève approximativement à 2 jours/kg ; vient ensuite la stabilisation-maturation. (2) Le processus de salaison à sec consiste en l'application à sec d'un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation. Les produits à base de viande peuvent être soumis à d'autres traitements, par exemple le fumage. (2.1) Salaison à sec suivie d'une maturation pendant au moins 4 jours. (2.2) Salaison à sec suivie d'une période de stabilisation d'au moins 10 jours et d'une période de maturation supérieure à 45 jours. (2.3) Salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d'une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d'une période de maturation d'au moins 2 mois. (2.4) Salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d'une semaine de post-salaison et d'une période de maturation­-affinage de 45 jours à 18 mois. (2.5) La durée de salaison dépend de la forme et de la masse des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours ; vient ensuite la stabilisation-maturation. (3) Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson. Les produits peuvent être soumis à d'autres traitements, par exemple le fumage. (3.1) Salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et de la masse des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours ; vient ensuite la stabilisation-maturation. (3.2) Une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l'eau bouillante pendant 3 heures au maximum. (3.3) Le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines de moins de 1,7. (3.4) Période de maturation d'au moins 30 jours. (3.5) Cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d'un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage. (3.6) Saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation-affinage d'au moins 3 semaines. Le produit a un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.(16*) N°E NOM DENRÉES ALIMENTAIRES QUANTITÉ MAXIMALE E 280 Acide propionique Pain tranché et pain de seigle préemballés 3 000 mg/kg exprimé en acide propionique E 281 Propionate de sodium Pain à valeur énergétique réduite 2 000 mg/kg exprimé en acide propionique E 282 Propionate de calcium Pain partiellement cuit et préemballé E 283 Propionate de potassium (1) Produits de la boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l'activité de l'eau est supérieure à 0,65 Rolls, buns et pitta préemballés Christmas pudding 1 000 mg/kg exprimé en acide propionique Pain préemballé (*3) PØlsebrØd, boller et dansk flutes préemballés 2 000 mg/kg exprimé en acide propionique (3*) Fromages et substituts de fromages (traitement en surface uniquement) quantum satis (3*) E 1105 Lysozyme Fromage affiné quantum satis (*12) Vin conformément au règlement (CE) n° 1493/1999 et à son règlement d'application (CE) n° 1622/2000 pour mémoire (12*) (1) La présence d'acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. QUATRIÈME PARTIE Autres antioxygènes Notes : (*15) Le signe * dans le tableau renvoie à la règle de proportionnalité : lorsque des mélanges de gallates, de BHQT, de BHA et de BHT sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion. (15*) N°E NOM DENRÉES ALIMENTAIRES QUANTITÉ MAXIMALE (mg/kg) (*15) E 310 Gallate de propyle Matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique. 200* (gallates, BHQT etBHA, seuls ou en mélange) E 311 Gallate d'octyle E 312 Gallate de dodécyle E 315 Acide érythorbique (*12) Produits de charcuterie et de salaison et produits de viande en conserve (12*) 500 exprimé en acide érythorbique E 316 Erythorbate de sodium Produits de poisson en conserve et en semi-conserve 1 500 exprimé en acide érythorbique Poissons à peau rouge congelés et surgelés E 392 Extraits de romarin Huiles végétales (à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement 30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Huiles de poisson et huile d'algue 50 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porcMatières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermiqueHuiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l'huile d'olive et l'huile de grignons d'oliveAmuse-gueules (à base de céréales, de pommes de terre ou d'amidon) Sauces 100 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Produits de boulangerie fine 200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 400 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Pommes de terre déshydratéesOvoproduitsChewing-gum 200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Lait en poudre pour distributeurs automatiquesAssaisonnements et condimentsFruits à coque transformés 200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Soupes, potages et bouillons déshydratés 50 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Viande déshydratée Produits à base de viande et de poisson, à l'exception de la viande déshydratée et des saucissons secs Produits à base de viande et de poisson, à l'exception de la viande déshydratée et des saucissons secs 150 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Saucissons secs 100 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Arômes 1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées 30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) E 319 Butylhydroquinone tertiaire (BHQT) Huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l'huile de grignons d'olive. 100* (BHT)Exprimé par rapport à la matière grasse dans les deux cas E 320 Butylhydroxyanisol (BHA) Arômes autres que les huiles essentielles 100 mg/kg (gallates, seuls ou en mélange) ou 200 mg/kg (BHA) (12*) E 321 Butylhydroxytoluène (BHT) Mélanges prêts à l'emploi pour pâtisseries. 200 (gallates, BHQT etBHA, seuls ou en mélange) Amuse-gueules à base de céréales. Lait en poudre pour distributeurs automatiques. Soupes, potages et bouillons déshydratés. Exprimée par rapport à la matière grasse. Sauces. Viande déshydratée. Fruits à coque transformés. Céréales précuites. Assaisonnements et condiments. 200 (gallates et BHA, seuls ou en mélange), exprimée par rapport à la matière grasse Pommes de terre déshydratées. 25 (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) Chewing gum. Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006. 400 (gallates, BHQT, BHT et BHA, seuls ou en mélange) Huiles essentielles. 1 000 (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) Arômes autres que les huiles essentielles. 100* (gallates, seulsou en mélange) 200* (BHQT et BHA, seulsou en mélange) (15*) (*15) E 586 4-Hexylrésorcinol Crustacés frais, congelés et surgelés. 2 mg/kg sous forme de résidus dans la chair des crustacés (15*) (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998. (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998. (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999. (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000. (*5*) Arrêté du 19 février 2001. (*6*) Arrêté du 2 mai 2001. (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001. (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001. (*9*) Arrêté du 15 mars 2002. (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003. (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003. (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004. (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004. (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006. (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007. (*16*) Arrêté du 25 février 2008. (*17*) Arrêté du 13 juillet 2009. (*18*) Arrêté du 26 août 2009. (*19*) Arrêté du 26 avril 2010. Arrêté du 25 mars 2011 - art. 2 (V)