En bref
Cet arrêté établit la liste des installations gérées par le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) pour la prévention et la surveillance des risques miniers. Il détaille les équipements et sites spécifiques concernés par cette gestion.
Ce qu'il réglemente
- La liste des installations et équipements de prévention et de surveillance des risques miniers.
- Les types d'installations, comme les cavités, les réseaux de nivellement, les têtes de puits, les dépôts de minerai, les bâtiments, les équipements de rétention d'effluents pétroliers, les exutoires de gaz de mine, les ouvrages d'aérage, les réseaux de transport de gaz de mine, les stations de captage et de compression de gaz de mine, et les zones surveillées par microsismique.
- Les bassins miniers, concessions, communes et sites où se trouvent ces installations.
Qui il concerne
- Le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières), spécifiquement le DPSM (Département Prévention et Sécurité Minière), en tant que gestionnaire de ces installations.
- Les communes et sites mentionnés dans la liste, qui abritent ces installations minières.
Points clés
- L'arrêté est une liste détaillée, sans règles ou limites numériques spécifiques autres que l'identification des installations.
- Il couvre une grande variété d'installations, allant des cavités souterraines aux réseaux de surveillance en surface.
- Les installations sont réparties dans plusieurs bassins miniers, notamment le Centre Ouest et l'Est.
- La liste est effective au 1er janvier 2016.
📄 Texte de loi
LEGIARTI000033237912
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/33/23/79/LEGIARTI000033237912.xml
Article
ANNEXE III
MODIFIE
2016-10-15
2017-05-03
AUTONOME
Arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières
Arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des articles R. 333-19 et R. 333-20 du code de la recherche codifiant le décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières
Arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières
Annexes
ANNEXE 3INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DE PRÉVENTION ET DE SURVEILLANCE DES RISQUES MINIERS, RELEVANT DES ARTICLES L.174-1 ET L.174-2 DU CODE MINIER GÉRÉES PAR LE DPSM (BRGM) AU 1ER JANVIER 2016
BASSIN
minier
NATURE
de l'installation
CONCESSION
COMMUNE
SITE
NOM DE L'INSTALLATION
Centre Ouest
Cavités
Barbery
Saint Germain le Vasson
(vide)
GER6
GER7
La Ferrière aux Etangs
La Ferrière aux Etangs
3005
5SD1
7SD2
7SD3
May sur Orne
Fontenay le Marmion
Circuit Flanc Sud D15
Sondage D20 bis
Fontenay le Marmion - May sur Orne
Circuit Flanc Sud Orne
May sur Orne
Circuit Flanc Sud D10
Sondage D03
Sondage D13
Saint André sur Orne
Saint André sur Orne - Saint Martin de Fontenay
Circuit Flanc Nord Orne
Saint Martin de Fontenay
D41 bis
Circuit Flanc Nord Puits D27
C06 bis
Saint Rémy sur Orne
Saint Rémy
Travers Banc de l'Orne
SR12
Soumont
Soumont Saint Quentin
SOU3
Urville
Urville
URV2
URV8
Chaze Henry
Chaze Henry
SD61b
Forage Mazuraie 2
Piézomètres
Barbecot
Chapdes Beaufort
Barbecot
BBT1
BBT2
Réseauxde nivellement
Barbery
Saint Germain le Vasson
(vide)
Saint Germain le Vasson
Bully
Feuguerolles Bully
Feuguerolles Bully
La Ferrière aux Etangs
La Ferrière aux Etangs
La Ferrière aux Etangs
May sur Orne
Fontenay le Marmion
Cité Taraud
Fontenay le Marmion
May sur Orne
May sur Orne Ouest
Rocquancourt
Rocquancourt centre
May sur Orne -Garcelles
Fontenay le Marmion - Rocquancourt
Rocquancourt Est
May sur Orne - Saint André sur Orne
May sur Orne -Saint Martin de Fontenay
May sur Orne Est
Centre Ouest
Réseauxde nivellement
Soumont
Soumont Saint Quentin
(vide)
Aisy
La Mine
Saint Quentin
l'Huisserie
l'Huisserie
La Mine
La Moësière
L'Angerie
Têtes de puits matérialisées
Blanzy Montceau
Montceau les Mines
Bois du Verne 2
Sanvignes les Mines
Baudras
Perrecy les Forges
Perrecy les Forges
Romagne
Têtes de puitsnon matérialisées
Blanzy Montceau
Blanzy
Blanzy 3
Harmet ou puits Neuf
St Claude ou Blanzy 4
Ciry le Noble
Porrot 3
Sanvignes les Mines
Charme 2 Ouest
Louvot 3
Dépôt de minerai ou de résidus
Barbecot
Chapdes Beaufort
Barbecot
mur de Barbecot
Le Périmètre de l'Aumance
Buxières les Mines
(vide)
Saint Martin
Est
Bâtiments
Auboué Moineville
Homécourt
Eglise d'Homécourt
Boudonville
Nancy
Tour panoramique du Haut du Lièvre
Homécourt
Homécourt
Centre Pablo Picasso
Jœuf
Eglise de Jœuf
Cavités
De Wendel F
Hayange
Forage 190 Cité Bellevue
Grand Bois
Hayange Côte de Fesche
Hayange Côte d'Hayange
Hayange Côte Dupont
Moyeuvre Grande
Moyeuvre G7
Duss
Dieuze
Sondage Géodéris SC1
Frouard
Frouard
Frouard Cimetière
Giraumont
Giraumont
Giraumont Château d'eau - R3 -R5
Godbrange
Thil
277 Rue du Petit Bois
289 Rue du Petit Bois
290 rue du Petit Bois
SD3 Rue du Petit Bois
Godbrange -Hussigny
Hussigny Godbrange
Hussigny Entrée DW
Hussigny Mouty
Forage S1H Rue des Sapins
Forage S3H Rue Mouty
Forage S4H Rue Mouty
Forage S5H Rue Mouty
Forage S6H Rue Mouty
Forage S7H Rue Mouty
Forage S8H Rue Mouty
Forage S9H Rue Mouty
Forage S2H Rue des Sapins
Godbrange -Villerupt
Thil
Thil Galerie des V1
Thil Petit Bois
Est
Cavités
Hazotte
Liverdun
(vide)
Forage 521 bis
Hettange Grande
Ottange
Nondkeil R125B1
Michelsberg
Thionville
Galerie Charles
Molvange
Entrange
Carreau d'Entrange
Moselle
Ars-sur-Moselle
Béclou
Moyeuvre la Grande
Moyeuvre Grande
Moyeuvre G14
Moyeuvre Petite
Forage 185 R063 156 158A1 E2
Ottange 1 - Ottange 2 - Ottange 3
Ottange
Ottange
Pulventeux
Réhon
Réhon Rue de Longwy
Sainte Barbe
Algrange
Galerie Louise
Victor
Hayange
Forage 239 rue Maryse Bastié
Forage 481 rue Mine Victor
Equipements de rétentiond'effluentspétroliers
Pechelbronn
Durrenbach
Forage 108
Forage 148
Forage 4728
Forage 89
Haguenau
Forage 1684
Kutzenhausen
Forage 2761
Forage 3059
Forage 3068
Forage 3969
Forage 945
Merkwiller Pechelbronn
Forage 459
Forage 1050
Ohlungen
Forage 3349
Forage 3517
Preuschdorf
Déshuileur Clemenceau
Soultz sous Forêts
Forage 3732
Surbourg
Forage 2962
Exutoires de gaz de mine
Gunstett
Puits 3
Puits 7
Kutzenhausen
Puits 6
Merkwiller Pechelbronn
Puits 8
Preuschdorf
Puits 1
Puits 2
Puits 4
Puits 5
De Wendel H
Forbach
PCS E14
PCS E15
PCS E16
PCS E25
PCS E26
PCS puits Marienau
PCS SIMON 1
PCS SIMON 2
PCS SIMON 3
PCS SIMON 5
Est
Exutoires de gaz de mine
De Wendel H
Forbach
(vide)
Puits Simon 1
Puits Simon 3
Puits Simon 5
SDEC E1
SDEC E11
SDEC E2
SDEC E8
SDEC E9
Petite Rosselle
PCS E1
PCS E10
PCS E11
PCS E12
PCS E13
PCS E2
PCS E22
PCS E24
PCS E3
PCS E4
PCS E5
PCS E6
PCS E7
PCS E8
PCS E9
PCS GARGAN 1-2
PCS SAINT CHARLES 1
PCS SAINT CHARLES 3
PCS VUILLEMIN 1-2
PCS WENDEL 1-2
PCS WENDEL 3
Puits Gargan 1 et 2
Puits Saint Charles 3
Puits Vuillemin 1 et 2
Puits Wendel 1 et 2
Puits Wendel 3
SDEC E 4
Schœneck
PCS E18
PCS E19
PCS E20
PCS E21
PCS E23
PCS SIMON 4
Puits Simon 4
SDEC E5
SDEC E6
SDEC E7
Stiring Wendel
PCS E17
SDEC E10
Sarre et Moselle
Carling
PCS PUITS MAX
Puits 8 (dit Max)
Est
Exutoire gaz de mine
Sarre et Moselle
Freyming Merlebach
(vide)
PCS C1
PCS C2
PCS C3
PCS C4
PCS C5
PCS C6
PCS C7
PCS CUVELETTE NORD
PCS CUVELETTE SUD
PCS REUMAUX
PCS VOUTERS 2
Puits Reumaux
Puits Vouters
SDEC C1
SDEC C2
L'hopital
PCS L'HOPITAL 1-2
Puits 1 et 2
Saint Avold
PCS PEYERIMHOFF
PCS SAINT AVOLD
PCS SAINTE FONTAINE
Puits Peyerimhoff
Puits Saint Avold
Puits Sainte Fontaine
Ouvrages nécessairesà l'aéragede galeries(en vue de leurinspection)
Mont Rouge
Aumetz
Puits François
Ottange 2
Ottange
Puits 2 d'Ottange 2
Saint Michel
Audun le Tiche
Puits 2 de Saint Michel
Réseaux de nivellement
AmermontDommary
Bouligny
Bouligny Cité Saint Pierre
Bouligny village
Anderny Chevillon
Avril
Avril Ferme de Sainte Croix
Trieux
Trieux Le Sart
Anderny Chevillon - Sancy
Trieux - Tucquegnieux
Trieux 040A
Angevillers
Angevillers - Rochonvillers
Angevillers
Auboué Moineville
Auboué
Auboué Cité de Coinville
Auboué - Homécourt
Auboué Centre aéré
Homécourt R065S1 2
Homécourt - Moutiers
Moutiers haut Cité de Gorcy
Auboué Moineville - Batilly Jouaville
Auboué - Batilly -Moineville
Batilly - Mine du Paradis
Auboué Moineville - Belleville -Giraumont
Moineville
Beaumont 071A
Auboué Moineville - Homécourt
Homécourt
Homécourt
Est
Réseaux de nivellement
Auboué Moineville - Moutiers
Moutiers
(vide)
Moutiers bas
Auboué Moineville - Sainte Marie
Auboué - Homécourt - Sainte Marie aux Chênes
Auboué centre
Auboué Moineville - Valleroy
Auboué
Cité du tunnel
Moineville
Moineville Aire de jeux
Aumetz - Saint Michel
Audun le Tiche
Audun le Tiche - Ferme de Hirps
Bassompierre -Bassompierre 1
Fontoy
Fontoy D58
Fontoy N52
Bassompierre - Elisabeth -Haut Pont
La Houve Bonnefeld
Bazailles
Ville au Montois
Ville au Montois
Bouligny -La Mourière
Bouligny - Piennes
Bouligny D106
Bréhain - Fillières - Tiercelet
Bréhain la Ville
Bréhain 022B
Conflans - Brainville - Droitaumont
Conflans en Jarnisy - Friauville - Jarny
Conflans en Jarnisy
De Wendel F
Hayange
Hayange
Neufchef
Neufchef A30
De Wendel H - Sarre et Moselle
Behren - Etzling - Folkling - Forbach - Morsbach - Oeting - Petite Rosselle - Schœneck - Spicheren - Stiring Wendel
Réseau général Secteur Est
Domprix
Domprix
Domprix village
Droitaumont
Jarny
Jarny Cité de la Cartoucherie
Droitaumont - Jarny
Jarny Droitaumont
Droitaumont - Jarny - Labry
Jarny ville
Elisabeth -Bassompierre
Fontoy
Fontoy Rond Bois
Errouville - Aumetz - Crusnes
Aumetz - Crusnes
Crusnes ARBED
Errouville -Serrouville
Errouville - Serrouville
Errouville ARBED
Ferdinand -Bassompierre
Boulange - Havange - Tressange
Tressange ARBED
Fleury
Jouaville
Jouaville Fleury
Giraumont
Giraumont
Giraumont Bois Labré
Giraumont - Jarny
Giraumont - Hatrize
Hatrize
Giraumont - Jarny
Giraumont village
Est
Réseaux de
nivellement
Gustave Wiesner Extension 1 -
Gustave Wiesner -
Nondkeil -
Tressange
Tressange
(vide)
Bure ARBED
Hettange Grande - Gustave Wiesner - Mont Rouge -
Nondkeil
Ottange
Nondkeil 125A1 B1 C1
Homécourt - Auboué Moineville - Jœuf - Rombas
Briey - Homécourt - Jœuf - Montois la Montagne
Jœuf
Hussigny
Hussigny Godbrange
Hussigny R020Z1
Ida Amélie
Boulange
Boulange Mine Amélie
Ida Amélie -
Tressange
Aumetz
Aumetz N521
Jarny - Droitaumont - Labry
Jarny
Jarny Moulinelle
Jœuf
Briey
Briey Bouchetière
Joudreville
Bouligny
Bouligny Cité de Joudreville
La Houve - Berviller - Bisten 1 et 2 - Coume 1,2,3,4 et 5 - Dalem - Niedervisse 1,3 et 6 - Sarre et Moselle - Teterchen
Berviller - Bisten en Lorraine - Boucheporn -
Château Rouge - Coume - Creutzwald - Dalem -
Diesen - Falck - Guerting - Ham sous Varsberg -
Hargarten aux Mines - Merten - Niedervisse - Obervisse - Porcelette - Rémering les Hargarten - Saint Avold - Tromborn - Varsberg -
Villing
Réseau général Secteur Ouest
Landres - Bertrameix - La Mourière -
Murville -
Piennes
Landres - Mont Bonvillers - Piennes
Landres Piennes
Landres - Mairy
Mont Bonvillers
Mont Bonvillers 054G
Mont Saint Martin
Mont Saint Martin
Mont Saint Martin Le Plateau
Est
Réseaux
de nivellement
Moutiers - Auboué Moineville
Briey - Moutiers
(vide)
Moutiers Woigot
Moyeuvre la Grande
Moyeuvre Grande
Moyeuvre Grande - Cité de Froidcul
Murville
Mont Bonvillers - Murville
Mont Bonvillers Château d'eau
Ottange 1
Ottange
Ferme Cholot ARBED
Ottange 2
Ottange ville ARBED
Piennes
Norroy le Sec
Norroy le Sec 053J1
Piennes - Joudreville - La Mourière
Bouligny - Joudreville - Mancieulles - Piennes
Joudreville Piennes
Rochonvillers -
Hettange Grande
Ottange - Rochonvillers
Rochonvillers
Rombas
Montois la Montagne
Montois la Montagne
Roncourt
Roncourt
Roncourt village
Roncourt -
Saint Privat
Saint Privat la Montagne
Saint Privat village
Saint Michel - Aumetz - Butte
Audun le Tiche
Audun le Tiche ARBED
Saint Pierremont
Bettainvillers -
Mancieulles
Mancieulles Haut de Biaumont
Saint Pierremont - Mance
Mancieulles
Mancieulles
Sainte Barbe N
Auboué - Sainte Marie aux Chênes
Sainte Marie aux Chênes R164D
Saint Ail - Sainte Marie aux Chênes
Sainte Marie aux Chênes autoroute
Sainte Marie aux Chênes
Sainte Marie ancienne Mine
Sainte Barbe N - Bassompierre
Fontoy - Havange
Havange N52
Sancy - Bazonville
Sancy
Sancy
Sarre et Moselle -
De Wendel H -
Allemagne
Béning les Saint Avold - Betting les Saint Avold - Cocheren - Freyming
Merlebach - Hombourg Haut - L'Hôpital - Morsbach - Rosbruck - Saint Avold - Sankt Nikolaus
Réseau général Secteur Centre
Est
Réseaux
de nivellement
Tressange
Aumetz
(vide)
Aumetz ARBED
Tucquegnieux
Bettainvillers - Anderny Chevillon
Tucquegnieux
Tucquegnieux cité 040B1
Tucquegnieux
Bettainvillers - Mairy - Saint Pierremont
Bettainvillers - Mairy Mainville - Tucquegnieux
Tucquegnieux village
Tucquegnieux
Bettainvillers -
Malavillers
Anderny
Anderny Nord
Tucquegnieux
Bettainvillers -
Saint Pierremont
Bettainvillers
Bettainvillers
Valleroy
Moutiers
Valleroy Usine Titanite
Valleroy
Valleroy ancienne mine
De Wendel H
Petite Rosselle
Bassin Saint Charles
Chemin du Talgen
François
Aumetz
(vide)
Aumetz Devant le Bois
Réseaux
de transport
de gaz
de mine
De Wendel H
Forbach - Petite Rosselle
Wendel
Sarre et Moselle
Freyming Merlebach - Saint Avold
Sarre et Moselle
Stations
de captage et de
compression
de gaz de mine
De Wendel H
Forbach
Marienau
Simon
Petite Rosselle
Saint Charles
Sarre et Moselle
Freyming Merlebach
Cuvelette
Saint Avold
Peyerimhoff
Têtes de puits matérialisées
Pechelbronn
Gunstett
Puits 3
Puits 7
Kutzenhausen
Puits 6
Merkwiller Pechelbronn
Puits 8
Preuschdorf
Puits 1
Puits 2
Puits 4
Puits 5
De Wendel H
Petite Rosselle
Gargan 1
Gargan 2
Vuillemin 1
Vuillemin 2
La Houve
Creutzwald
Puits 1
Puits 2
Saint Privat
Sainte Marie aux Chênes
Puits 2
Sarre et Moselle
L'Hôpital
L'Hôpital 1
L'Hôpital 2
Folschviller
Folschviller
Puits Alexandre Dreux 1
Puits Alexandre Dreux 2
Est
Zonessurveilléespar microsismique
Angevillers
Angevillers
(vide)
Angevillers village
Auboué Moineville
Homécourt
Homécourt Petite Fin
Homécourt - Moutiers
Moutiers Gorcy
Moutiers
Moutiers Labbé
Auboué Moineville - Homécourt
Homécourt
Homécourt ville
Bassompierre-Bassompierre1
Fontoy
Fontoy
Bréhain
Bréhain la Ville
Brehain village
De Wendel F
Hayange
Grands Bois
Neufchef
Route Blanche
Ferdinand
Tressange
Tressange
Hettange Grande
Ottange
Ottange Nondkeil
Homécourt
Briey - Jœuf
Jœuf usine
Homécourt
Homécourt Tappes
Homécourt Carnot
Jœuf
Jœuf Orne Station Mangin
Jœuf ville
Jœuf - Montois la Montagne
Jœuf Arly
Mont Rouge
Audun le Tiche
Audun ville
Moutiers
Briey - Moutiers
Moutiers Foch
Ottange 1
Ottange
Ottange Ferme Cholot
Ottange 2 -Ottange 3
Ottange Moncontour
Ottange 3
Ottange ville
Roncourt
Roncourt
Roncourt Mondon
Sainte Barbe N
Havange
Havange
Dépôt de minerai ou de résidus
Pechelbronn
Gunstett
Terril Mieg
De Wendel H
Forbach - Petite Rosselle
Terril Wendel
Nord
Exutoiresde gazde mine
Aniche
Aniche
S19 AN 01
S21 AN 02
Douai
S36 AN 04
Erchin
S37 AN 05
Somain
S23 AN 03
Waziers
S38 AN 06
Anzin
Denain
S39 AZ 08
Escaudain
S01 AZ 01
S02 AZ 02
Hélesmes
S42 AZ 11
Hérin
S67 AZ 12
Raismes
S40 AZ 09
Rouvignies
S16 AZ 04
Somain
S18 AZ 06
S22 AZ 07
Valenciennes
S09 AZ 03
S41 AZ 10
Wallers
S17 AZ 05
Nord
Exutoiresde gaz de mine
Bruay
Bruay la Buissière
(vide)
S69 BR 03
Divion
S63 BR 02
Haillicourt
S62 BR 01
S73 BR 04
Camblain Chatelain
Camblain Chatelain
S26 CC 02
Divion
S25 CC 01
S70 CC 03
Courrières
Avion
S33 CS 01
Denain
Denain
S43 DE 02
S45 DE 03
Wavrechain sous Denain
S13 DE 01
S13bis DE 02
Douchy
Lourches
S35 DY 01
Dourges
Montigny en Gohelle
S24 DS 01
Douvrin
Haisnes
S51 DO 01
Ferfay
Ames
S72 FE 01
Fresnes
Escautpont
S49 FS 01
Fresnes sur Escaut
S57 FS 02
Grenay
Bully les Mines
S64 GR 01
Mazingarbe
S66 GR 03
Vermelles
S65 GR 02
Hors concession
Saint Amand les Eaux
S14 HN 01
Lens
Avion
S30 LS 02
Hulluch
S20 LS 01
Liévin
S55 LS 04
Loos en Gohelle
S54 LS 03
S56 LS 05
L'Escarpelle
Courcelle les Lens
S32 ES 01
Douai
S60 ES 02
Marles
Auchel
S71 MA 03
Burbure
S27 MA 01
Marles les Mines
S68 MA 02
Meurchin
Wingles
S44 ME 01
Nœux
Barlin
S59 NX 05
Hersin Coupigny
S28 NX 01
S58 NX 04
Labourse
S29 NX 02
Nœux les Mines
S53 NX 03
Odomez
Bruille Saint Amand
S11 OD 01
Ostricourt
Carvin
S31 OS 01
Ostricourt
S50 OS 02
Raismes
Anzin
S10 RA 02
Petite Forêt
S15 RA 04
S15bis RA 05
Raismes
S06 RA 01
Valenciennes
S12 RA 03
S52 RA 05
Nord
Saint Saulve
Bruay sur Escaut
(vide)
S03 SS 01
Vicoigne
Raismes
S05 VG 01
S34 VG 02
Vieux Condé
Condé sur l'Escaut
S07 VC 02
Hergnies
S46 VC 04
Vieux Condé
S04 VC 01
S47 VC 05
S48 VC 06
S61 VC 07
Piézomètres
Aniche
Waziers
PP 3
Anzin
Wallers
PP 1
Flines les Raches
Anhiers
PP 4
Nœux
Verquin
PP 6
Ostricourt
Libercourt
PP 2
Vieux Condé
Vieux Condé
PP 5
Réseaux
de nivellement
Anzin - Hasnon
Hasnon - Hélesmes
- Wallers
Wallers Arenberg
Bruay - Beugin
Beugin - Bruay la Buissière - Houdain
Bruay
Courrières - Dourges
Billy Montigny - Hénin Beaumont - Méricourt - Montigny en Gohelle - Sallaumines
Billy Montigny
Carvin - Courrières
- Estevelles - Oignies -
Pont à Vendin
Estevelles
Lens - Liévin - Vimy Fresnoy
Annay sous Lens -
Avion -
Eleu dit Leauwette
- Farbus - Lens -
Loison sous Lens
- Pont à Vendin -
Vendin le Vieil - Vimy
Lens
Têtes de puits matérialisées
Aniche
Aniche
Aoust
Archevêque
Fénélon
Saint Hyacinthe
Saint Laurent
Saint Mathias
Saint Waast
Sainte Barbe
Sainte Catherine
Sainte Thérèse
Traisnel
Auberchicourt
Espérance
Sainte Marie 1
Sainte Marie 2
Dechy
Dechy 1
Dechy 2
Douai
Bernard
Erchin
(vide)
Sébastopol
Guesnain
Saint René 1
Saint René 2
Lallaing
Bonnel 1
Bonnel 2
Lewarde
Delloye 1
Delloye 2
Masny
Vuillemin
Pecquencourt
Barrois 1
Barrois 2
Lemay 1
Lemay 2
Roucourt
Roucourt 1
Roucourt 2
Sin le Noble
Midi
Déjardin 1
Déjardin 2
Somain
De Sessevalle 1
De Sessevalle 2
La Renaissance
Saint Louis
Waziers
Bernicourt 2
Gayant 1
Gayant 2
Notre Dame 1
Notre Dame 2
Annœullin
Annœullin
Annœullin 1
Anzin
Abscon
La Pensée
Denain
Bellevue
Casimir
Chabaud la Tour 57
Chabaud la Tour 58
Ernestine
Jean Bart
Joseph Périer
Mathilde
Napoléon
Renard 1
Renard 2
Turenne
Villars épuisement
Villars extraction
Escaudain
Audiffret Pasquier 1
Audiffret Pasquier 2
Cuvette
Elise
Escaudain
Rœulx 1
Rœulx 2
Saint Mark 1
Saint Mark 2
Nord
Têtes de puits matérialisées
Anzin
Fenain
(vide)
Agache 1
Agache 2
Haveluy
Haveluy 1
Haveluy 2
Hérin
Hérin 1
Hérin 2
Hérin 3
Hornaing
Heurteau 1
Heurteau 2
La Sentinelle
Davy
Demézières
Ernest
La Sentinelle
Pauline
Vedette
Somain
Casimir Périer
Valenciennes
Dubois
Dutemple 1
Dutemple 2
Grosse Fosse
Lomprez épuisement
Lomprez extraction
Mambour
Petite Machine a Feu
Réussite
Saint Charles
Saint Christophe
Saint Pierre
Tinchon Nord
Tinchon Sud
Wallers
Arenberg 1
Arenberg 2
Arenberg 3-4
Lambrecht 1
Lambrecht 2
Wavrechain sous Denain
Blignières 1
Blignières 2
Azincourt
Abscon
Saint Auguste
Aniche
Etrœungt
Saint Edouard
Sainte Marie
Erchin
Azincourt 2
Monchecourt
Azincourt 3
Saint Roch 1
Bruay
Bruay la Buissière
1 - 1
1 - 1 bis
2 bis - 2
3 - 3
3 - 3 bis
Bruay la Buissière
(vide)
3 - 3 ter
4 - 4
4 - 4 bis
4 - 4 ter
Divion
5 - 5
5 - 5 bis
5 ter - 5 ter
Haillicourt
2 bis - 2 bis
6 - 6
6 - 6 bis
6 - 6 ter
Houdain
7 - 7
7 - 7 bis
Camblain Chatelain
Calonne Ricouart
Salonique 2
Divion
La Clarence 1
La Clarence 1 bis
Carvin
Carvin
1 - 1
2 - 2
3 - 3
4 - 4
Cauchy à la Tour
Cauchy à la Tour
7 - 7 bis
7 - 7 ter
Courcelles lès Lens
Courcelles lès Lens
7 - 7
7 - 7 bis
Courrières
Billy Montigny
10 - 10
10 - 20
2 - 2
Courrières
1 - 1
8 - 16
8 - 8
Estevelles
24 - 24
24 - 25
Fouquières lès Lens
6 - 14
6 - 6
7 - 19
7 - 7
Harnes
21 - 21
21 - 22
9 - 17
9 - 9
Méricourt
3 - 15
3 - 3
Noyelles sous Lens
23 - 23
Sallaumines
13 - 13
13 - 18
4 - 11
4 - 4
5 - 12
5 - 5
Nord
Têtes de puits matérialisées
Denain
Denain
(vide)
Enclos 1
Enclos 2
Orléans
Douchy
Douchy les Mines
Boca
Douchy
Haulchin
Douchy 10
Lourches
Beauvois
Désirée
Gantois
La Naville
Saint Mathieu
Schneider Sainte Barbe
Rœulx
L'Eclaireur
Dourges
Dourges
10 - 10
Evin Malmaison
8 - 8
8 - 8 bis
Hénin Beaumont
2 bis - 2
2 bis - 2 bis
3 - 3
3 - 3 bis
6 - 6
6 - 6 bis
Montigny en Gohelle
7 - 7
7 - 7 bis
Noyelles Godault
4 - 4
4 - 4 bis
Oignies
9 - 9
9 - 9 bis
Douvrin
Haisnes
6 - 6
Drocourt
Hénin Beaumont
3 - 3
6 - 6
6 - 7
La Parisienne 1
Méricourt
4 - 4
4 - 5
Rouvroy
2 - 2
Escautpont
Fresnes sur Escaut
Soult 1
Soult 2
Ferfay
Auchel
Montebello 4 ter
Ferfay
Druon 1-3
Druon 1-4
Lahure 1
Lahure 1-2
Flines les Raches
Anhiers
Flines 2
Flines les Raches
Flines 1
Escautpont
Carniaux 1
Carniaux 2
Fresnes
Fresnes sur Escaut
(vide)
Bonne Part épuisement
Bonne Part extraction
Brûlées épuisement
Brûlées extraction
Jeanne Colard 2
Rameaux épuisement
Rameaux extraction
Routard épuisement
Routard extraction
Saint Jacques
Saint Lambert épuisement
Saint Lambert extraction
Saint Mathias épuisement
Saint Mathieu
Saint Nicolas épuisement
Saint Nicolas extraction
Sarteau 1 épuisement
Sarteau 2 extraction
Gouy Servins
Bouvigny Boyeffles
Puits 1 - 1 bis
Puits 1 -1
Grenay
Annequin
12 - 12
9 - 9
Auchy les Mines
8 - 8
8 - 8 bis
Bully les Mines
1 - 1
1 - 1 bis
1 - 1 ter
2 - 2
Grenay
11 - 11
11 - 11 bis
Loos en Gohelle
5 - 5 bis
5 - 5
Mazingarbe
7 - 7
6 - 6
6 - 6 bis
7 - 7 bis
Sains en Gohelle
10 - 10
10 - 10 bis
Vermelles
3 - 3
4 - 4
4 - 4 bis
Lens
Avion
5 - 5
5 - 5 bis
Bénifontaine
13 - 13 bis
Hulluch
13 - 13
18 - 18
18 - 18 bis
Lens
Lens
1 - 1
12 bis - 12 bis
14 - 14
2 - 2
2 - 2 bis
4 - 4
9 - 9
Liévin
3 - 3 bis
11 bis - 11 bis
16 bis - 16 bis
3 - 3
9 - 9 bis
Loison sous Lens
2 ter - 2 ter
Loos en Gohelle
11 - 11
12 - 12
14 bis - 14 bis
15 - 15
15 - 15 bis
16 - 16
19 - 19
Vendin le Vieil
10 - 10
10 - 10 bis
8 - 8
8 - 8 bis
Wingles
7 - 7
7 - 7 bis
L'Escarpelle
Auby
8 - 8
Douai
4 - 4
4 - 4 bis
5 - 5
Flers
3 - 3
Leforest
10 - 10
6 - 6
douai 2
Roost Warendin
1 - 1
9 - 9
Liévin
Angres
6 - 6
6 - 6 bis
Avion
4 - 4
4 - 4 bis
7 - 7
7 - 7 bis
8 - 8
Eleu dit Leauwette
3 - 3
3 - 3 bis
3 - 3 ter
Liévin
1 - 1
1 - 1 bis
1 - 1 ter
2 - 2
5 - 5
5 - 5 bis
Marchiennes
Marchiennes
Marchiennes 2
Marles
Auchel
(vide)
3 - 3 ter
3 - Saint Abel
3 - Saint Firmin
4 - 4 bis
4 - Saint Emile
5 - 5 bis
5 - 5 ter
5 - Saint Augustin
7 - 7
Calonne Ricouart
6 - 6 ter
6 - 6
6 - 6 bis
Marles les Mines
2 - 2
2 - 2 bis
2 - 2 ter
Meurchin
Bauvin
1 - 1
Billy Berclau
5 - 5
Carvin
6 - 6
Meurchin
2 - 2
2 - 7
Wingles
3-4 - 3
3-4 - 4
Nœux
Barlin
5 - 5 bis
7 - 7
7 - 7 bis
Béthune
11 - 11 bis
Bouvigny Boyeffles
10 - 10 bis
Fouquières lès Béthune
11 - 11
Hersin Coupigny
9 - 9 bis
10 - 10
2 - 2
2 - 2 bis
4 - 4
4 - 4 bis
5 - 5
9 - 9
Labourse
6 - 6
6 - 6 bis
Nœux les Mines
1 - 1
1 - 1 bis
3 - 3
3 - 3 bis
Ruitz
7 ter - 7 ter
Sains en Gohelle
13 - 13
13 - 13 bis
Odomez
Bruille Saint Amand
Taffin
Ostricourt
Carvin
Maurice Tilloy 4
Libercourt
3 - 3
Henri Buchet 5
Oignies
Auguste Dupire 1
Henri Charvet 2
Ostricourt
Alphonse Lecocq 7
Alphonse Lecocq 7 bis
Charles Tilloy 6
Raismes
Anzin
Bleuse Borne
Cave
Cave Avaleresse
Le Moulin 1
Le Moulin 2
Pavé Nord
Pavé Sud
Saint Jean
Saint Louis
Verger
Raismes
La Grange 1
La Grange 2
Sabatier 1
Sabatier 2
Valenciennes
Beaujardin épuisement
Beaujardin extraction
Chaufour
Poirier
Saint Aybert
Thivencelle
Saint Aybert
Saint Saulve
Bruay sur Escaut
Thiers 1
Thiers 2
Onnaing
Cuvinot 1
Cuvinot 2
Thivencelle
Thivencelle
Saint Pierre Grand puits
Saint Pierre Petit puits
Vendin lez Béthune
Annezin
Puits 1
Vicoignes
Raismes
Boittelle 1
Evrard 2
Ewbank 3
Le Bret 4
Vieux Condé
Condé sur l'Escaut
Chabaud la Tour 1
Chabaud la Tour 2
Chabaud la Tour 3
Ledoux 1
Ledoux 2
Hergnies
Amaury
Hergnies
Laurent
Sophie
Vieux Condé
Huvelle épuisement
Léonard
Mon Désir Nord
Mon Désir Sud
Neuve Machine
Pied
Saint Jean
Saint Roch
Trois Arbres épuisement
Trois Arbres extraction
Trou Martin
Vieille Machine 1
Vieille Machine 2
Vieux Condé 1
Vieux Condé 2
Anzin
Denain
Bayard
Valenciennes
Henri 1
Henri 2
Mitant
Pied
Régie
Saint Joseph Sud
Fresnes
Escautpont
Moulin
Fresnes sur Escaut
Caulier
Clausin épuisement
Clausin extraction
Elisabeth Dahié couchant
Elisabeth Dahié levant
Jeanne Colard 1
Jeanne Colard 3
Long Farva
Pierronne
Point du jour
Saint Mathias extraction
Saint Pierre
Sainte Anne extraction
Raismes
Anzin
Du Mitant
Barrière
Des Gardins
La Croix Nord
La Croix Sud
Raismes épuisement
Raismes extraction
Petite Forêt
Du Sarts
Valenciennes
Marais
Moulinet
Mouton Noir midi
Mouton Noir Nord
Rivierette 1
Rivierette 2
Vieux Condé
Vieux Condé
Balive
Gaspard
Gros Caillou
Huvelle extraction
Marie Louise
Milieu
Dépôt de minerai ou de résidus
Aniche
Rieulay
144 (Belevédère)
Anzin
Haveluy
157
Bruay
Bruay la Buissière
10
Fouquereuil
28
Dourges
Hénin Beaumont
205
Dourges -
CourrièresDrocourt
Billy Montigny - Hénin Beaumont - Rouvroy
101
Lens
Loos en Gohelle
74 B
Meurchin
Wingles
70 A
70 C
Vieux Condé
Condé sur l'Escaut
195 A
Sud
Cavités
Mondalazac
et Solsac
Muret-le-Château
(vide)
Quartier des Espeyrous
Les Camoins -
Les Accates
Marseille
Les Camoins
Montgirod
Les Chapelles
TB Saint-Jacques
Emergences minières
Pic de la Fourque
Couflens-Salau
Emergence galerie 1230
Exutoires de gaz de mine
Combes
Aubin
Feuillantines
La Buenhe
La Lunelle
La Peyrade
Cransac
Cransac
Cantaranne 1
Cantaranne 2
Place de la Mairie
Puits 6 du Fraysse
Treille haute 1
Treille haute 2
Treille haute nouveau
Puits 1 ancien et 1 nouveau
Lavernhe
Puits 9
C14
Fuveau
Forage Fuveau 2
Puits L'Huillier
C3
Gréasque
Puits Béthune
Puits Prosper
C4
Gardanne
Forage Gardanne
C6
Mimet
Forage Mimet 3
C8
Peypin
Forage Champisse
Forage Lecas
Piézomètres
Hors concession
Limousis
Artus
Pz 14
Pz 15
Salsigne
Montredon
Piézomètre central
Réseaux
de nivellement
Limousis
Artus
Bassin de l'Artus
Salsigne
Montredon
Bassin de Montredon
C4 - C2 - C3 - C6 - C8 - C9 - C10 - C14 - EG
Aix en Provence - Allauch - Belcodène - Bouc Bel Air - Cadolive - Fuveau -
Gardanne - Gréasque -
Mimet - Peypin - Simiane -
Saint Savournin
(vide)
Provence
Zones affectées par un échauffement souterrain
Dauphin
Saint Maime
Bois d'Asson
Quartier Gaillard
Saint Etienne
Colline des Rosiers
Zones surveillées par
microsismique
C10
Saint Savournin
Saint Savournin
C14
Fuveau
Fuveau
C4
Gardanne - Mimet
Biver
C8
Cadolive - Saint Savournin
Cadolive
C9
Cadolive - Peypin
Peypin
Dépôt de résidus
Fontsante
Tanneron /Callian
(vide)
bassin Lenté
bassin St-Barthélémy
Dépôt de minerai ou de résidus
Decazeville Firmi
Decazeville
Lacaze
L'Aérien
Pic de la Fourque
Couflens-Salau
Terril 1150
Terril 1230
Barrage des Cougnets
C 2
Meyreuil
Le Défends
Terril du Grappon
C 3
Fuveau
Madame d'André
Gardanne
Les Sauvaires
Dourdel Montsalson
Saint Etienne
Couriot A
Dourdel Montsalson - Beaubrun
Couriot B
La Talaudière
Chazotte
Saint Jean Bonnefonds
Le Fay
Dépôt
Boussagues
Camplong
Verse des Brouttes
Inclinomètre
Hors concession
Salsigne
Montredon
Inclinomètre IC5
Inclinomètre IC6
Cellule
de pression
Cellule de pression A
Cellule de pression C
Cellule de pression E 1
Cellule de pression E 2
Cellule de pression SC 01
Cellule de pression SC 03
EST
Potassique
Têtes de puits matérialisées
Alex Ouest
Feldkirch
(vide)
Puits Alex
Ungersheim
Puits Ungersheim 1
Puits Ungersheim 2
Amélie
Wittelsheim
Puits Amélie 1
Puits Amélie 2
Anna
Wittenheim
Puits Anna Est
Puits Anna Ouest
Anna1
Puits Fernand Est
Puits Fernand Ouest
Marie
Staffelfelden
Puits Marie
Wittenheim
Puits Schœnensteinbach
Marie-Louise
Berrwiller
Puits Berrwiller
Staffelfelden
Puits Louise
Puits Staffelfelden
Max
Richwiller
Puits Max
Prince Eugène
Wittenheim
Puits Eugène
Rodolphe Est
Ensisheim
Puits Ensisheim 1
Puits Ensisheim 2
Pulversheim
Puits Ensisheim 3
Rodolphe Ouest
Puits Rodolphe 1
Puits Rodolphe 2
Théodore
Wittenheim
Puits Théodore
Blodelsheim
Blodelsheim
Puits Nord
Puits Sud
L.174-1
L.174-2 DU
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