Arrêté du 26 juin 2007 portant création du certificat d'aptitude professionnelle horlogerie Arrêté du 26 juin 2007 portant création du certificat d'ap

LEGIARTI000024601343 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/24/60/13/LEGIARTI000024601343.xml Article Annexe I VIGUEUR 2007-07-22 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 26 juin 2007 portant création du certificat d'aptitude professionnelle horlogerie Arrêté du 26 juin 2007 portant création du certificat d'aptitude professionnelle horlogerie. Annexes RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME Référentiel des activités professionnelles Définition de l'activité Le titulaire du CAP Horlogerie est un ouvrier qualifié susceptible d'être en relation avec la clientèle.Son activité consiste à :- monter, réviser, remettre en état, éventuellement par échange standard, les montres, pendules courantes à l'exclusion des montres à complications ;- établir une relation avec la clientèle dans le but d'expliquer la tâche exécutée.Elle s'exerce dans trois types d'entreprises :- ateliers de marques ;- stations techniques ;- boutiques d'horlogerie-bijouterie.Sa place dans l'entreprise :le titulaire d'un CAP Horlogerie exerce son activité sous l'autorité d'un responsable technique. Il est autonome dans la réalisation des tâches qui lui sont confiées.On peut définir au sein de l'entreprise deux types d'activités :- les activités de réparation : monter, réviser remettre en état ;- les activités de communication au sein de l'entreprise : communiquer, maintenir. Activités professionnelles Tâches A1 Montage-réparation T1 Réparer les montres mécaniques T2 Réparer les montres à quartz T3 Emboîter T4 Réparer les pendules T5 Usiner A2 Communication T1 Réceptionner et livrer les produits T2 Justifier et argumenter l'intervention T3 Rechercher les données techniques des produits A3 Maintenance T1 Assurer et maintenir le rangement et la propreté du poste de travail T2 Ranger les pièces détachées, l'outillage et les matériels T3 Appliquer les règles de sécurité Activité 1 - montage-réparation Tâches Réparer les montres mécaniques Réparer les montres à quartz Réparer les pendules courantes Emboîter Usiner Conditions d'exercice Moyens et ressources Des mouvements mécaniques, des mouvements à quartz en dysfonctionnement, des montres complètes, des pendules réveils Un poste de travail et de contrôle équipé Autonomie Responsabilité des opérations de réparation, démontage, usinage, montage et emboîtage Résultats attendus Les appareils horaires et pendules confiés sont restitués en bon état de fonctionnement. L'habillage de la montre est rendu dans un état le plus proche possible des normes du fabriquant. La clientèle est satisfaite. Activité 2 - communication Tâches Réceptionner et restituer les produits Justifier et argumenter l'intervention Rechercher les données techniques des produits Conditions d'exercice Moyens et ressources Une zone d'accueil de la clientèle et une zone de réception des produits Des consignes techniques et professionnelles, tarifs et conditions générales des prestations Une documentation technique Autonomie En participation pour l'accueil de la clientèle, la réception et la restitution des produits confiés Résultats attendus La clientèle est renseignée avec professionnalisme. Les produits sont réceptionnés et restitués en respectant les directives de l'entreprise. Activité 3 - maintenance Tâches Assurer et maintenir le rangement et la propreté du poste de travail Ranger les pièces détachées, l'outillage et les matériels Appliquer les règles de sécurité Conditions d'exercice Moyens et ressources Des moyens de rangement et de classement mis à disposition Des matériels et produits d'entretien de l'outillage Des consignes de sécurité Autonomie En responsabilité Résultats attendus Le poste de travail et l'outillage sont entretenus. Les fournitures sont rangées. Les consignes de sécurité sont observées et respectées. Identification et mise en relation des compétences à partir des activités Activités Capacités Compétences Montage-réparation Monter-réviser Remettre en état C1.1 Organiser son poste de travail C1.2 Démonter C1.3 Nettoyer C1.4 Contrôler l'état des pièces et identifier celles à échanger ou à refaire C1.5 Approvisionner les pièces C1.6 Modifier ou rectifier des éléments par usinage C1.7 Assembler ou réassembler les éléments et lubrifier au moment opportun C1.8 Contrôler les fonctions et la mise en conformité C1.9 Effectuer l'emboîtage C1.10 Contrôler le produit fini Communication Communiquer C2.1 Réceptionner les produits et établir une fiche d'intervention C2.2 Rechercher les données techniques des produits C2.3 Restituer et argumenter l'intervention, restituer les produits Maintenance Maintenir C3.1 Assurer et maintenir le rangement et la propreté du poste de travail C3.2 Effectuer les opérations courantes de remise en état du petit matériel et d'entretien préventif des équipements C3.3 Ranger les pièces détachées, l'outillage, les matériels et la documentation C3.4 Respecter les règles de sécurité C3.5 Effectuer le tri des déchets Référentiel de certification C1 - monter, réviser, remettre en état Être capable de Ressources Indicateurs d'évaluation C1.1 - organiser son travail en sélectionnant les produits en vue de rationaliser les interventions Un poste de travail équipé Le poste de travail est organisé de manière rationnelle. C1.2 - démonter Les produits à réviser avec leur fiche Un poste de travail équipé Les particularités du produit sont signalées. Les opérations nécessitant le même outillage sont réalisées dans la même phase. Aucune détérioration, aucune perte ne sont à déplorer lors du démontage. Le démontage est approprié au type de travail à réaliser. Les éléments démontés sont répartis correctement et orientés vers le poste suivant. C1.3 - nettoyer Un poste de travail équipé pour le nettoyage avec les produits, machines et accessoires Les pièces à nettoyer Le choix du type de nettoyage à réaliser est fait correctement en tenant compte du matériau. Les pièces sont retrouvées en état de propreté optimale. C1.4 - contrôler l'état des pièces et identifier celles à échanger ou à refaire Un poste de travail correctement éclairé, équipé d'instruments d'optique de contrôle, d'instruments de mesure et de contrôle La documentation technique informatisée et les catalogues fournisseurs L'usure, l'oxydation, les anomalies sont signalées. Les pièces défectueuses sont dirigées vers la personne compétente. La référence du mouvement, la référence de la pièce à échanger, à rectifier ou à refaire sont identifiées. Les mesures et indications diverses relatives aux pièces non référencées sont identifiées. Les pièces échangées, modifiées ou refaites sont signalées sur la fiche d'intervention. C1.5 - approvisionner les pièces Des fournitures classées Des catalogues fournisseurs Un carnet de commande Un accès aux technologies de l'information et de la communication Les pièces nécessaires sont rapidement sélectionnées dans la réserve existante. La rédaction du bon de commande des pièces manquantes est faite en conformité avec les éléments relevés précédemment. Les commandes sont réceptionnées et contrôlées. Les pièces nécessaires aux réparations en cours sont prélevées et acheminées au poste de travail. Les reliquats sont classés puis stockés. (Cliché non reproduit) Être capable de Ressources Indicateurs d'évaluation C1.7 - assembler ou réassembler les éléments Un poste de travail équipé Les pièces à assembler Un assortiment de lubrifiants Les informations du fabricant La notice technique Les fiches technologiques Un ordre de montage rationnel. Les règles de propreté sont respectées scrupuleusement. Aucune détérioration ou perte n'est constatée au montage. Les opérations nécessitant le même outillage sont réalisées dans la même phase. Les fonctions suivantes sont vérifiées et, au besoin, affinées après un contrôle adapté : - l'organe moteur ; - l'organe de transmission ; - l'organe régulateur ; - l'organe de mise à l'heure et d'affichage. Les lubrifiants appropriés sont déposés en quantité juste suffisante, aux endroits judicieux, au moment opportun. C1.8 - contrôler les fonctions et la mise en conformité Un poste de travail et de contrôle équipé des outillages nécessaires Des mouvements mécaniques et/ou à quartz, avant emboîtage Toutes les anomalies sont décelées, corrigées ou signalées sur la fiche d'intervention. Les anomalies sur l'organe distributeur sont décelées et signalées. C1.9 - effectuer l'emboîtage Un poste de travail équipé Les outillages nécessaires Un poste de nettoyage-polissage Appareils horaires complets Dépôt de pâtes lumineuses et /ou de peinture Le cadran et les aiguilles sont posés sans défauts. Les tolérances de passages de dates et sonneries sont respectées. L'habillage, le polissage, le satinage, le nettoyage sont effectués au plus près du neuf. Le choix et la pose du verre sont faits sans erreur et sans détérioration. L'étanchéité est restituée en conformité avec le produit. Le dépôt est effectué correctement. C1.10 - contrôler le produit fini Un poste de travail équipé de chrono-comparateurs, de contrôleurs électroniques et d'un banc de contrôle d'étanchéité La fiche d'intervention Les extraits de normes nécessaires Tous les contrôles et toutes les mesures nécessaires pour garantir le bon fonctionnement du produit sont effectués, sans omission dans le respect d'une procédure et consignés sur la fiche d'intervention. C2 - communiquer Être capable de Ressources Indicateurs d'évaluation C2.1 - réceptionner les produits et établir ou saisir une fiche d'intervention Les produits à réviser Les fiches d'intervention Un accès aux technologies de l'information et de la communication La nature et l'état réel des produits sont notés sur la fiche d'intervention. Les travaux prévus ou proposés ainsi que le délai approximatif d'exécution ont obtenu l'accord formel du client. C2.2 - rechercher et exploiter les données techniques des produits Les extraits de normes Les informations du fabricant Un accès aux technologies de l'information et de la communication Toutes les pièces échangées sont inscrites et restituées. La nature de l'intervention et le type de panne sont spécifiés sans omission et sans erreur. C2.3 - justifier et argumenter l'intervention, restituer les produits Les fiches accompagnant les réparations Les produits réparés Le bon de commande est renseigné correctement. L'opérateur donne son appréciation personnelle sur les performances consignées sur la fiche d'intervention. Il signale les améliorations possibles à réaliser, aucune omission caractéristique n'est tolérée. C3 - maintenir, entretenir Être capable de Ressources Indicateurs d'évaluation C3.1 - assurer et maintenir le rangement et la propreté du poste de travail Le poste de travail et ses dispositifs de rangement de l'outillage, des accessoires et des fournitures En cours d'activité, chaque poste d'intervention est maintenu propre et en ordre. Chaque poste de travail est nettoyé et rendu apte à permettre une nouvelle activité. Tout appareil ou instrument fragile ou délicat est efficacement protégé. C3.2 - effectuer les opérations courantes et de remise en état du petit matériel et d'entretien préventif des équipements L'outillage courant de l'horloger Les équipements de fabrication et de contrôle Après façonnage et affûtage Les consignes de sécurité, d'entretien et de réglages périodiques sont respectées. Les interventions sont consignées sur la fiche de suivi. Toute anomalie est signalée. C3.3 - ranger les pièces détachées, l'outillage, les matériels Les fournitures reçues Un système de rangement avec les critères de classement de l'entreprise Le nécessaire à la protection des matériels Les fournitures sont rangées en tenant compte de l'écoulement chronologique du stock. L'outillage et le matériel sont efficacement protégés. C3.4 - appliquer les règles de sécurité Les consignes de sécurité liées à l'atelier Les notices des machines et des produits Document unique d'évaluation des risques professionnels Les règles de sécurité sont connues et respectées. C3.5 - effectuer le tri des déchets Contenants adéquats Les procédures et les normes Le tri est pertinent et conforme aux normes de l'environnement. Savoirs technologiques associés S1 - matériaux de base et leurs traitements S1.1 Métaux et leurs alliages S1.2 Métaux précieux et leurs alliages S1.3 Quartz S1.4 Identification des autres matériaux S1.5 Traitements thermiques et thermochimiques S1.6 Protection contre la corrosion S2 - métrologie S2.1 Paramètres d'interchangeabilité S2.2 Contrôle et mesure (notions de base et principaux instruments) S3 - travaux de base et emboîtage S3.1 Analyse et initiation aux fabrications unitaires S3.2 Nettoyage, produits et matériels utilisés, précautions d'emploi S3.3 Graissage, lubrification S3.4 Encageage S3.5 Étanchéité S4 - représentation graphique S5 - étude générale des appareils horaires S5.1 Notion de base de temps - Systèmes réglants - Chronométrie S5.2 Dispositifs de guidage et de protection S5.3 Sources d'énergie - Régulation et transformation de l'énergie - Organes moteurs S5.4 Transmissions et affichages S5.5 Principaux échappements S5.6 Datographes S6 - sonneries S6.1 Terminologie et fonctions principales S7 - arts appliqués S7.1 Histoire et chronologie des appareils liés à la mesure du temps S7.2 Analyse graphique d'un document / d'un produit S1 - matériaux de base et leurs traitements Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances Niveau exigé, s'en tenir à 1 2 3 S1.1 - métaux et leurs alliages X Intérêt de l'usage d'un fer pur dans un système électromagnétique X La désignation normalisée d'un acier allié ou non X Choix d'un acier pour la réalisation d'un organe déterminé d'un mouvement X Aciers susceptibles de recevoir une cémentation ou une trempe X L'emploi du laiton en horlogerie X Les caractéristiques du bronze, chrome et titane X Les matériaux frittés S1.2 - métaux précieux et leurs alliages X Caractéristiques de l'or et de ses alliages X Caractéristiques de l'argent et de ses alliages X Les principaux poinçons X Le mercure et le soufre : réaction chimique avec l'or et l'argent S1.3 - quartz X Principe de la piézo-électricité X Les différentes formes des résonateurs X Les différents phénomènes vibratoires X Variations de fréquence X Fabrication (principes) S1.4 - identification des autres matériaux X Nature et caractéristiques d'un verre : verre organique, verre minéral et glace saphir X Les précautions d'emploi et désignations des verres X Les précautions essentielles d'emploi des joints en caoutchouc synthétique X L'emploi des matières plastiques et matériaux composites en horlogerie X Utilisation des colles et résines X Nature et caractéristiques des pierres d'horlogerie X Identification des cuirs utilisés en horlogerie X Pâtes lumineuses S1.5 - Traitements thermiques et thermochimiques X Les modifications apportées aux caractéristiques mécaniques des métaux par la trempe, le revenu, le recuit X Le mode opératoire chronologique des principaux traitements thermiques et thermochimiques S1.6 - Protection contre la corrosion X Les précautions de manipulation des éléments d'horlogerie peints, vernis ou émaillés X Revêtements galvaniques (or, chrome, rhodium) X Revêtements plaqués, laminés, doublés (or) Information Expression Maîtrise d'outils S2 - métrologie Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances Niveau exigé, s'en tenir à 1 2 3 S2.1 - paramètres d'interchangeabilité X Unités employées X Les tolérances X Notions d'interchangeabilité S2.2 - contrôle et mesure X Description et utilisation des principaux instruments X Principe des verniers. (Calibre à coulisse, au 1/10 et au 1/50) X Jauges à pierres et à pivots X Micromètre d'établi X Comparateur X Instrument de mesure électronique X Différence entre un contrôle et une mesure X Conditions d'utilisation des instruments de mesure Information Expression Maîtrise d'outils S3 - travaux de base et emboîtage Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances Niveau exigé, s'en tenir à 1 2 3 S3.1 - analyse et initiation aux fabrications unitaires X Outils de traçage X Outils de limage X Outils de sciage X Outils perçage alésage, équarrissage X Outils de perçage : perceuse, forets, vitesse de coupe X Outils de filetage, taraudage X Outils de chassage et de rivetage X Méthode de collage et de soudage X Choix et conditions d'utilisation des abrasifs X Décodage de la gamme de fabrication S3.2 - nettoyage, produits et matériels utilisés, précautions d'emploi X Choix du produit et sa procédure de mise en oeuvre pour un usage déterminé X Les dangers d'emploi et les conditions de sécurité X Élimination et traitement des déchets à l'atelier S3.3 - graissage, lubrification X Lubrification : but, produits et mise en oeuvre X Caractéristiques de la lubrification : capillarité, épilamage, lubrification par X traitement de surface (téflon, bisulfure) S3.4 - encageage X Positionnement et appui des mouvements dans la boîte : mouvements circulaires et de formes X Types de boîtes S3.5 - étanchéité X Définition d'une étanchéité : statique et dynamique X Conditions de réalisation de l'étanchéité : types de joints (forme, matériaux, précaution de montage), notion de vieillissement X Principes d'essais d'étanchéité selon les normes en vigueur Information Expression Maîtrise d'outils S4 - représentation graphique Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances Niveau exigé, s'en tenir à 1 2 3 S4.1 - outils de représentation graphique L'enseignement de la représentation graphique pourra être apporté indifféremment sur support traditionnel ou informatique. X Outils de représentation graphique et d'analyse : - conventions de représentation - analyse fonctionnelle XXX Réalisation d'un dessin d'ensembleLecture d'un dessin de définitionLecture d'un graphe de montage et de démontage XX Réalisation selon les normes d'un schémaRéalisation d'une chaîne cinématique X Identification et analyse d'éléments de construction spécifiques : - engrenages horlogers, pierres, antichoc, étanchéités, éléments d'assemblage - organe moteur, régulateur, rouage, friction, mise à l'heure, encageage, trotteuse, calendrier, affichage, remontage, montre à quartz X Identification de solutions constructives horlogères liées aux appareils horaires Information Expression Maîtrise d'outils S5 - étude générale des appareils horaires Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances Niveau exigé, s'en tenir à 1 2 3 S5-1 Notions de base de temps-Systèmes réglants -Chronométrie X Phénomènes oscillatoires : - alternance - oscillation - amplitude - période - fréquence - isochronisme X Le rapport fréquence-période X La conversion alternance-heure en hertz X Notions de base de temps X Passage d'un pendule à un système vibrant X Dispositifs de base de temps X Longueur d'un pendule perdu à partir de données élémentaires formule X Différents procédés de fixation des spiraux, sur la virole, sur le piton X Influence du jeu et du centrage du spiral aux goupilles de raquette, sur le réglage en fonction de l'amplitude X Influence d'un défaut d'équilibrage, du balancier annulaire sur la marche aux différentes positions X Influence de l'échappement à ancre sur l'isochronisme X Influence des variations de température et du magnétisme sur le dispositif de base de temps X Principes de réglage des montres à quartz X Appareils horaires radio-pilotés. S5 2 Dispositif de guidage et de protection X Systèmes de guidage du balancier annulaire X Formes des pivots et paliers X Fonctionnement des amortisseurs de chocs X Suspensions du pendule S5 3 Sources d'énergie, régulation et transformation de l'énergie, organes moteurs X Sources d'énergie mécaniques, poids, ressorts, barillets X Caractéristiques souhaitables de l'énergie transmise au dispositif de base de temps X Remplissage d'un barillet X Éléments dimensionnels déterminant les caractéristiques d'un ressort X Types d'accrochages des ressorts X Sources d'énergie électrique, piles, accus et capacités X Caractéristiques d'une pile (f.e.m, capacité, débit) X Calcul de la durée de vie théorique d'une pile d'un mouvement déterminé X Principe de fonctionnement d'un moteur pas à pas S5 4 Transmissions et affichage X Calcul de la fréquence de l'organe réglant en fonction des caractéristiques du rouage X Calcul de la durée de marche théorique d'un mouvement donné X Guidage des mobiles empierrés ou non X Principe de fonctionnement des différents systèmes de mise à l'heure par friction X Affichage analogique, numérique, digital X Ordre de montage d'une cellule d'affichage à cristaux liquides X Étude de l'échappement à ancre X Différents angles de la roue d'échappement, de l'ancre et du balancier X Action des organes de sécurité empêchant le renversement (dard, cornes, butées) X Causes du rebattement et moyens d'y remédier X Rôle de l'angle de tirage X Principaux types d'échappements : - à ancre, à chevilles - à cylindre - à verge - de Brocot - à ancre de Graham - à recul S5.6 - datographes X Datographe simple à guichet, jour, date X Terminologie X Graphe fonctionnel du mécanisme de datographe X Chaîne cinématique X Fonctionnement d'un système de datographe jour date (passage progressif, saut semi-instantané, saut instantané) X Mise à date rapide Information Expression Maîtrise d'outils S6 - sonneries Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances Niveau exigé, s'en tenir à 1 2 3 S6.1 - terminologie et fonctions principales X Principaux dispositifs de comptage : râteau, roue de compte, crémaillère X Terminologie X Chaîne cinématique X Fonctionnement d'un système de sonnerie (délai, roue d'arrêt, cheville) Information Expression Maîtrise d'outils S7 - arts appliqués Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances Niveau exigé, s'en tenir à 1 2 3 S7.1 - histoire et chronologie des appareils liés à la mesure du temps X Classification historique et géographique des appareils de mesure du temps Histoire des styles (décoration, architecture...) X Identification, énonciation, classification des principaux ornements décoratifs stylistiques X Principaux ornements décoratifs stylistiques (frontons, cadran, aiguilles, mécanisme...) Mise en relation des éléments de décoration d'un appareil de mesure avec les connaissances en histoire des styles S7.2 - analyse graphique d'un document / d'un produit X Formes et volumes Observation et représentation d'un modèle réel ou figuré en tenant compte : - des éléments constitutifs - du caractère formel ou volumique - de la construction et de la structure - des rapports formels et/ou volumiques - du rapport forme/fonction X CouleursReconnaissance, énonciation et traduction des principales données chromatiques X Matières Différenciation des matières Association des matières selon des critères relevant du rapport forme/fonction X Organisation des constituants (composition et principes décoratifs) Reconnaissance et utilisation des principes fondamentaux de composition Traduction des variations d'organisation des composants plastiques X Moyens de représentation (croquis, dessin, maquette) Identification des différents outils, supports et techniques Choix et utilisation des moyens de représentation adaptés à la réalisation demandée Information Expression Maîtrise d'outils Unités constitutives du référentiel de certification Tableau de mise en relation des unités et des compétences La définition des deux unités du diplôme est destinée à l'identification des compétences, des tâches professionnelles et des conditions de leur exercice dans le double objectif de : - permettre la mise en correspondance des activités professionnelles et des unités dans le cadre du dispositif de "validation des acquis de l'expérience" ; - établir la liaison entre les unités correspondant aux épreuves et le référentiel d'activités professionnelles, afin de préciser le cadre de l'évaluation. Pour chacune des deux unités, les cases grisées correspondent aux compétences à évaluer lors de la certification (examen ou validation des acquis). Seules les compétences signalées par les cases grisées seront évaluées. Les autres peuvent être mobilisées à cette occasion, mais elles ne doivent pas donner lieu à évaluation. Dans le cas où elles ne seraient pas maîtrisées, les tâches correspondantes seront réalisées avec assistance. Analyse et exploitation de données Réalisations horlogères et technologie UP1 / EP1 UP2 / EP2 Montage-réparation C1.1 Organiser son poste de travail X C1.2 Démonter X C1.3 Nettoyer X C1.4 Contrôler l'état des pièces et identifier celles à échanger ou à refaire X X C1.5 Approvisionner les pièces X C1.6 Modifier ou rectifier des éléments par usinage X C1.7 Assembler ou réassembler les éléments et lubrifier au moment opportun X C1.8 Contrôler les fonctions et la mise en conformité X C1.9 Effectuer l'emboîtage X C1.10 Contrôler le produit fini X Communication C2.1 Réceptionner les produits et établir une fiche d'intervention X C2.2 Restituer et argumenter l'intervention C2.3 Rechercher les données techniques des produits Maintenance C3.1 Assurer et maintenir le rangement et la propreté du poste de travail X C3.2 Effectuer les opérations courantes de remise en état du petit matériel et d'entretien préventif des équipements X C3.3 Ranger les pièces détachées, l'outillage, les matériels et la documentation X C3.4 Respecter les règles de sécurité C3.5 Effectuer le tri des déchets Unités générales UG1 - français et histoire-géographie L'unité comprend l'ensemble des objectifs et compétences établis par l'arrêté du 26 juin 2002 (BO hors série n° 5 du 29 août 2002). UG2 - mathématiques - sciences L'unité comprend l'ensemble des objectifs et compétences établis par l'arrêté du 26 juin 2002 (BO hors série n° 5 du 29 août 2002). UG 3 - éducation physique et sportive L'unité comprend l'ensemble des objectifs, connaissances et compétences établis par l'arrêté du 25 septembre 2002 (BO n° 39 du 24 octobre 2002) UG 4 - langue vivante L'unité comprend l'ensemble des objectifs et compétences établis par l'arrêté du 8 juillet 2003 (BO hors série n° 4 du 24 juillet 2003). Arrêté du 21 juin 2011 - art. 2 (V)