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Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

En bref

Cet arrêté liste des actes médicaux spécifiques qui autorisent la facturation d'un supplément pour surveillance continue lors d'une hospitalisation. Il s'agit d'une annexe à un arrêté plus large concernant la classification et la prise en charge des prestations d'hospitalisation.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

📄 Texte de loi
LEGIARTI000028655222 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/28/65/52/LEGIARTI000028655222.xml Article Annexe 8 liste 2 (suite 2) ABROGE 2014-03-01 2015-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes Liste 2 : actes autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue (suite) CODE CCAM LIBELLÉ CCAM JAEA002 Autotransplantation du rein, par abord direct JAEA003 Transplantation du rein JAFA003 Héminéphrectomie avec urétérectomie totale, par abord direct JAFA005 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec résection latérale de la veine cave inférieure, par abord direct JAFA006 Néphrectomie partielle ex situ avec autotransplantation du rein, par abord direct JAFA009 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par laparotomie ou par abord lomboabdominal JAFA011 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie et contrôle intra-atrial cardiaque, par thoraco-phréno-laparotomie JAFA014 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal JAFA016 Binéphrectomie, par laparotomie JAFA021 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par thoraco-phréno-laparotomie JAFA022 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie JAFA025 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie JAFA026 Héminéphrectomie pour fusion rénale, par abord direct JAFA027 Binéphrectomie, par abords lombaux verticaux JAFA028 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal JAFA029 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal JAFA031 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par thoraco-phréno-laparotomie JAFC004 Binéphrectomie, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie JAFC010 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par cœlioscopie ou rétropéritonoscopie JAFC019 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par cœlioscopie ou rétropéritonoscopie JAMA002 Réparation d'un traumatisme complexe du rein et de la voie excrétrice, par abord direct JASA001 Hémostase de plaie ou de fracture du rein par pose de filet périrénal, par abord direct JBPG001 Urétéropyélotomie ou urétérotomie, par néphroscopie par voie transcutanée JCCA006 Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par abord direct JCCA012 Anastomose urétérocolique ou urétérorectale avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par abord direct JCCC002 Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie JCKA001 Remplacement partiel de l'uretère par un segment digestif, par abord direct JCKA002 Remplacement total de l'uretère par un segment digestif, par abord direct JCMA002 Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien JCMA005 Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse intestinale détubulée JDFA001 Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie JDFA003 Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie JDFA005 Cystectomie totale, par laparotomie JDFA006 Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie JDFA008 Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie JDFA009 Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie JDFA016 Cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie JDFA019 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie JDFA020 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie JDFA021 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie JDFA022 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie JDFA023 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie JDFA024 Vésiculo-prostato-cystectomie totale, par laparotomie JDFA025 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie JDMA001 Entérocystoplastie d'agrandissement par anse détubulée, par laparotomie JDMA002 Entérocystoplastie d'agrandissement avec réimplantation urétérovésicale bilatérale, par laparotomie JDSA003 Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis, sans ostéotomie du bassin JDSA004 Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement de l'urètre chez la fille, sans ostéotomie du bassin JDSA007 Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis et cure unilatérale ou bilatérale de hernie de l'aine, sans ostéotomie du bassin JFFA001 Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée, par laparotomie JFFA002 Pelvectomie postérieure avec rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie JFFA003 Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie JFFA004 Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie et par abord périnéal JFFA005 Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie JFFA006 Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par thoraco-phréno-laparotomie JFFA007 Exérèse d'une lipomatose pelvienne, par laparotomie JFFA008 Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie et par abord périnéal JFFA009 Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie JFFA010 Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par laparotomie ou par lombotomie JFFA011 Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie et par abord périnéal JFFA013 Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie et par abord périnéal JFFA016 Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie JFFA018 Pelvectomie antérieure, par laparotomie JFFA019 Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie JFFA021 Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal avec dissection des gros vaisseaux, par abord direct JFFA022 Pelvectomie antérieure avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie KAFA001 Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par abord transsphénoïdal KAFA002 Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par craniotomie KAFE900 Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par vidéochirurgie transsphénoïdale KANB001 Hypophysiolyse fonctionnelle, par voie transsphénoïdale KBFA001 Exérèse de lésion de la région pinéale, par craniotomie KDQA002 Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par thoracotomie KEFA001 Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par abord direct KEFA002 Surrénalectomie partielle ou totale, par abord direct KEFC001 Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie KEFC002 Surrénalectomie partielle ou totale, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie LAFA006 Résection fronto-ethmoïdo-sphénoïdo-maxillaire avec exérèse de la lame criblée et de méninge, par abord paralatéronasal LAFA900 Craniectomie décompressive LAMA001 Reconstruction du tiers latéral du massif facial pour syndrome malformatif, par abord facial et par abord coronal LAMA002 Réparation d'une fente craniofaciale impliquant l'orbite avec abord de l'étage antérieur de la base du crâne LAMA006 Remodelage du pôle postérieur du crâne, par abord direct LAMA009 Cranioplastie de la voûte LAPA005 Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, sans remodelage du pôle postérieur du crâne LAPA006 Taille et transposition de volet crânien intéressant les orbites LAPA008 Taille de volet crânien sans transposition LAPA016 Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, avec remodelage du pôle postérieur du crâne LDAA001 Recalibrage bilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur LDAA002 Recalibrage unilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur LDCA001 Ostéosynthèse transarticulaire bilatérale de l'atlas et de l'axis, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale bilatérale LDCA003 Ostéosynthèse postérieure de la jonction occipitocervicale avec exploration du contenu canalaire, par abord postérieur LDCA004 Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par cervicotomie antérieure ou antérolatérale LDCA007 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale cervicale, par abord antérieur avec mandibulotomie LDCA008 Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par abord intrabuccal LDCA012 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur LDCA013 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale LDDA001 Arthrodèse antérieure de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal ou par cervicotomie antérolatérale LDFA003 Laminarthrectomie cervicale totale bilatérale, par abord postérieur LDFA010 Spondylectomie totale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur LDPA001 Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ouverture durale, par abord postérieur LDPA002 Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par cervicotomie antérolatérale LDPA003 Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, sans ouverture durale, par abord postérieur LDPA004 Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ostéosynthèse, par abord postérieur LDPA005 Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal LDPA006 Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale LDPA007 Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, avec arthrodèse et/ ou ostéosynthèse, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale LDPA009 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, par cervicothoracotomie LECA001 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie LECA002 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie et par abord postérieur LECA003 Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoracotomie LECA004 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur LECA005 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie LECA006 Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie LECC001 Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale, par thoracoscopie LEFA001 Spondylectomie thoracique totale, par abord postérieur LEFA004 Corporectomie vertébrale totale, par thoraco-phréno-laparotomie LEFA005 Spondylectomie totale, par thoracotomie et par abord postérieur LEFA006 Corporectomie vertébrale totale, par thoracotomie LEFA007 Corporectomie vertébrale partielle, par thoraco-phréno-laparotomie LEFA008 Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoraco-phréno-laparotomie LEFA009 Spondylectomie totale, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur LEFA010 Corporectomie vertébrale partielle, par thoracotomie LEFA011 Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale avec ostéosynthèse et/ ou arthrodèse, par thoracotomie LEFA012 Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoracotomie LEFA013 Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie LEFA014 Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie LEFC002 Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracoscopie LEGA001 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie LEGA002 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoracotomie LEHA001 Biopsie osseuse et/ ou discale de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie LEHA003 Biopsie osseuse et/ ou discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie LEMA001 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie LEMA002 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoracotomie LEMA003 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie LEMA004 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoracotomie LEPA001 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie LEPA002 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie LEPA003 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie LEPA004 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie LEPA005 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie LEPA006 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie LEPA007 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie LEPA008 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie LFCA003 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par laparotomie ou lombotomie et par abord postérieur LFMA001 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par lombotomie LFPA002 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie LFPA003 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie LGCA001 Ostéosynthèse de fracture du sacrum, par abord postérieur LGFA003 Exérèse distale du sacrum [Sacrectomie respectant S1 et S2], par abord antérieur et par abord postérieur LGFA004 Exérèse totale du sacrum [Sacrectomie totale], par abord antérieur et par abord postérieur LGFA006 Exérèse proximale du sacrum [Sacrectomie S1 et/ ou S2], par abord antérieur et par abord postérieur LHCA001 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par abord antérieur et par abord postérieur LHFA003 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus LHFA013 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur LHFA025 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur LHFA027 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur LHFA028 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur LHFA029 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur LHGA004 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur LHGA006 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur LHMA003 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur LHMA004 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérolatéral LHMA006 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur LHMA013 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus LHMA014 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus LHMA015 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur LHPA004 Mise à plat d'une lésion vertébrale infectieuse ou ossifluente, par abord postérieur LJCA002 Ostéosynthèse d'un volet thoracique LJFA001 Gibbectomie, par abord direct LJFA002 Résection de la première côte, par abord supraclaviculaire ou par abord axillaire LJFA004 Résection de la paroi thoracique, sans prothèse LJFA007 Résection de la première côte et d'une côte cervicale, par abord supraclaviculaire LJFA008 Résection de la paroi thoracique, avec prothèse LJFA009 Résection du sternum LJFA010 Exérèse partielle de côte et/ ou de sternum, par abord direct LJJA002 Evacuation de collection suppurée de la paroi thoracique étendue au médiastin LJMA001 Thoracoplastie de 6 côtes ou plus LJMA002 Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, sans ostéosynthèse LJMA003 Thoracoplastie de 2 à 5 côtes LJMA004 Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, avec ostéosynthèse LJMA005 Plastie de malformation sternocostale, sans ostéosynthèse LJMA006 Plastie de malformation sternocostale, avec ostéosynthèse LJSA001 Fermeture d'une désunion pariétale de thoracotomie latérale LLCA001 Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie LLCA002 Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie LLCA003 Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracotomie LLCA005 Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par laparotomie LLCC001 Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracoscopie LLCC003 Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par cœlioscopie LLFA003 Exérèse partielle du diaphragme sans pose de prothèse, par thoracotomie LLFA013 Exérèse partielle du diaphragme avec pose de prothèse, par thoracotomie LLMA001 Cure d'une hernie acquise de la coupole gauche du diaphragme, par thoracotomie LLMA002 Cure d'une hernie hiatale congénitale avec agénésie des piliers du diaphragme, par laparotomie LLMA003 Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracotomie LLMA004 Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie LLMA005 Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par abord direct LLMA009 Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie LLMC003 Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracoscopie LLMC005 Cure d'une hernie acquise de la coupole du diaphragme, par thoracoscopie LMSA001 Fermeture d'une omphalocèle ou d'un laparoschisis en un temps MZEA002 Réimplantation de la main sectionnée au niveau du métacarpe MZEA007 Réimplantation du membre supérieur sectionné au-dessus du poignet MZEA011 Réimplantation de la main sectionnée au poignet MZFA010 Désarticulation scapulohumérale [désarticulation de l'épaule] MZMA001 Réparation d'une hémisection antérieure du poignet avec ischémie complète de la main NACA002 Ostéosynthèse plurifocale de fracture ou de fracture-luxation de la ceinture pelvienne [du bassin], à foyer ouvert NAFA001 Résection en bloc de l'os coxal ou du fémur avec arthrectomie monobloc de hanche NAFA003 Résection complète en bloc partielle ou totale d'un os coxal [hémibassin] emportant l'acétabulum NAFA006 Résection complète en bloc de l'aile iliaque ou du cadre obturateur interrompant la continuité de l'anneau pelvien NAMA002 Reconstruction de l'os coxal [hémibassin] après résection de la zone acétabulaire, sans prothèse coxale NEFA002 Résection étendue de l'articulation sacro-iliaque NEMA011 Reconstruction de l'articulation coxofémorale par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal NEMA013 Reconstruction osseuse de la hanche après résection en bloc de l'os coxal [hémibassin], avec fixation du fémur à l'os coxal NJEA004 Transfert du psoas à travers ou en avant de l'aile iliaque, avec ostéotomie de l'os coxal ou du fémur NZEA002 Réimplantation du membre inférieur sectionné à la jambe NZEA003 Transplantation du pied à la cuisse avec conservation des pédicules vasculonerveux NZEA006 Réimplantation du membre inférieur sectionné à la cuisse NZEA007 Réimplantation du pied NZFA001 Désarticulation de la hanche NZFA003 Désarticulation du genou NZFA006 Désarticulation ou amputation du membre inférieur à travers l'os coxal, l'articulation sacro-iliaque ou le sacrum NZFA008 Désarticulation ou amputation interilioabdominale QAJA001 Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains QAJA003 Evacuation d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie QAJA007 Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains QAJA008 Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main QAJA011 Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main QBFA014 Excision d'une fasciite nécrosante périnéofessière QCJA002 Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur les 2 mains QCJA005 Pansement chirurgical initial de brûlure sur les 2 mains QZFA012 Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 10 % à 12,5 % de la surface corporelle QZFA018 Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 12,5 % à 15 % de la surface corporelle QZFA034 Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 15 % à 17,5 % de la surface corporelle ZBGA001 Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracotomie ZBGC001 Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracoscopie ZBQA001 Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracotomie ZBQC002 Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracoscopie ZBSA001 Hémostase secondaire à un acte intrathoracique, par thoracotomie ZCJA005 Evacuation de collection intra-abdominale, par thoracotomie ZZLF004 Administration locorégionale d'agent pharmacologique anticancéreux par voie artérielle, avec CEC, avec hyperthermie Arrêté du 14 février 2014 - art. ARRÊTÉ du 19 février 2015 - art. 24

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