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Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

En bref

Cet arrêté concerne la classification et la prise en charge financière des séjours hospitaliers pour des activités médicales, chirurgicales, obstétricales et odontologiques. Il détaille une liste de "Groupes Homogènes de Séjours" (GHS) pour diverses affections et interventions.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

📄 Texte de loi
LEGIARTI000027117006 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/27/11/70/LEGIARTI000027117006.xml Article Annexe 1 (suite 1) MODIFIE 2013-03-01 2014-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite) 02M10T 536 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée 02M10Z 535 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02 03C051 624 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1 03C052 625 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2 03C053 626 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3 03C054 627 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4 03C05T 711 Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée 03C061 628 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 03C062 629 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 03C063 630 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 03C064 631 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 03C06J 632 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 03C071 633 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 03C072 634 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 03C073 635 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 03C074 636 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 03C07J 637 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 03C091 638 Rhinoplasties, niveau 1 03C092 639 Rhinoplasties, niveau 2 03C093 640 Rhinoplasties, niveau 3 03C094 641 Rhinoplasties, niveau 4 03C09J 642 Rhinoplasties, en ambulatoire 03C101 643 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 03C102 644 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 03C103 645 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 03C104 646 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 03C111 647 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 03C112 648 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 03C113 649 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 03C114 650 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 03C121 651 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 03C122 652 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 03C123 653 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 03C124 654 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 03C131 655 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 03C132 656 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 03C133 657 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 03C134 658 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 03C141 659 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 03C142 660 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 03C143 661 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 03C144 662 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 03C14J 663 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 03C151 664 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 03C152 665 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 03C153 666 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 03C154 667 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 03C15J 668 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 03C161 669 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1 03C162 670 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2 03C163 671 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3 03C164 672 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4 03C16J 673 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire 03C171 674 Interventions sur la bouche, niveau 1 03C172 675 Interventions sur la bouche, niveau 2 03C173 676 Interventions sur la bouche, niveau 3 03C174 677 Interventions sur la bouche, niveau 4 03C17J 678 Interventions sur la bouche, en ambulatoire 03C181 679 Pose d'implants cochléaires, niveau 1 03C182 680 Pose d'implants cochléaires, niveau 2 03C183 681 Pose d'implants cochléaires, niveau 3 03C184 682 Pose d'implants cochléaires, niveau 4 03C191 683 Ostéotomies de la face, niveau 1 03C192 684 Ostéotomies de la face, niveau 2 03C193 685 Ostéotomies de la face, niveau 3 03C194 686 Ostéotomies de la face, niveau 4 03C19J 712 Ostéotomies de la face, en ambulatoire 03C201 687 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 1 03C202 688 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 2 03C203 689 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 3 03C204 690 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 4 03C20J 691 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, en ambulatoire 03C211 692 Interventions pour oreilles décollées, niveau 1 03C212 693 Interventions pour oreilles décollées, niveau 2 03C213 694 Interventions pour oreilles décollées, niveau 3 03C214 695 Interventions pour oreilles décollées, niveau 4 03C21J 696 Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire 03C241 698 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1 03C242 699 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2 03C243 700 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3 03C244 701 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4 03C24J 702 Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire 03C251 703 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1 03C252 704 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2 03C253 705 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3 03C254 706 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4 03C261 707 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1 03C262 708 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2 03C263 709 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3 03C264 710 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4 03C27J 713 Interventions sur les amygdales, en ambulatoire 03C28J 714 Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire 03C291 715 Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 1 03C292 716 Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 2 03C293 717 Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 3 03C294 718 Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 4 03C29J 719 Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, en ambulatoire 03C301 720 Interventions sur l'oreille externe, niveau 1 03C302 721 Interventions sur l'oreille externe, niveau 2 03C303 722 Interventions sur l'oreille externe, niveau 3 03C304 723 Interventions sur l'oreille externe, niveau 4 03C30J 724 Interventions sur l'oreille externe, en ambulatoire 03K021 815 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 1 03K022 816 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 2 03K023 817 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 3 03K024 818 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 4 03K02J 819 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire 03K03J 820 Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire 03K04J 821 Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire 03M021 822 Traumatismes et déformations du nez, niveau 1 03M022 823 Traumatismes et déformations du nez, niveau 2 03M023 824 Traumatismes et déformations du nez, niveau 3 03M024 825 Traumatismes et déformations du nez, niveau 4 03M02T 874 Traumatismes et déformations du nez, très courte durée 03M031 826 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 03M032 827 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 03M033 828 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 03M034 829 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 03M03T 875 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 03M041 830 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 03M042 831 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 03M043 832 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 03M044 833 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 03M04T 876 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 03M051 834 Troubles de l'équilibre, niveau 1 03M052 835 Troubles de l'équilibre, niveau 2 03M053 836 Troubles de l'équilibre, niveau 3 03M054 837 Troubles de l'équilibre, niveau 4 03M05T 877 Troubles de l'équilibre, très courte durée 03M061 838 Epistaxis, niveau 1 03M062 839 Epistaxis, niveau 2 03M063 840 Epistaxis, niveau 3 03M064 841 Epistaxis, niveau 4 03M06T 878 Epistaxis, très courte durée 03M071 842 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1 03M072 843 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2 03M073 844 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3 03M074 845 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4 03M07T 846 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée 03M081 847 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 03M082 848 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 03M083 849 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 03M084 850 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 03M08T 879 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 03M091 851 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 03M092 852 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 03M093 853 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 03M094 854 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 03M09T 855 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 03M101 856 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 03M102 857 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 03M103 858 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 03M104 859 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 03M10T 880 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 03M111 860 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 03M112 861 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 03M113 862 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 03M114 863 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 03M11T 881 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 03M121 864 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 03M122 865 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 03M123 866 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 03M124 867 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 03M131 868 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 03M132 869 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 03M133 870 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 03M134 871 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 03M14Z 872 Explorations et surveillance pour affections ORL 03M15T 882 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée 03M15Z 873 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03 04C021 1005 Interventions majeures sur le thorax, niveau 1 04C022 1006 Interventions majeures sur le thorax, niveau 2 04C023 1007 Interventions majeures sur le thorax, niveau 3 04C024 1008 Interventions majeures sur le thorax, niveau 4 04C031 1009 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 1 04C032 1010 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 2 04C033 1011 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 3 04C034 1012 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 4 04C041 1013 Interventions sous thoracoscopie, niveau 1 04C042 1014 Interventions sous thoracoscopie, niveau 2 04C043 1015 Interventions sous thoracoscopie, niveau 3 04C044 1016 Interventions sous thoracoscopie, niveau 4 04K02J 1129 Séjours comprenant une endoscopie bronchique, en ambulatoire 04M021 1130 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 04M022 1131 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 04M023 1132 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 04M024 1133 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 04M02T 1237 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 04M031 1134 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 04M032 1135 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 04M033 1136 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 04M034 1137 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 04M03T 1238 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 04M041 1138 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 04M042 1139 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 04M043 1140 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 04M044 1141 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 04M051 1142 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 04M052 1143 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 04M053 1144 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 04M054 1145 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 04M05T 1239 Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans 04M061 1146 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 04M062 1147 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 04M063 1148 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 04M064 1149 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 04M06T 1150 Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans 04M071 1151 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 04M072 1152 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 04M073 1153 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 04M074 1154 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 04M07T 1155 Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans 04M081 1156 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 1 04M082 1157 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 2 04M083 1158 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 3 04M084 1159 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 4 04M08T 1160 Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée 04M091 1161 Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 1 04M092 1162 Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 2 04M093 1163 Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 3 04M094 1164 Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 4 04M09T 1165 Tumeurs de l'appareil respiratoire, très courte durée 04M101 1166 Embolies pulmonaires, niveau 1 04M102 1167 Embolies pulmonaires, niveau 2 04M103 1168 Embolies pulmonaires, niveau 3 04M104 1169 Embolies pulmonaires, niveau 4 04M10T 1170 Embolies pulmonaires, très courte durée 04M111 1171 Signes et symptômes respiratoires, niveau 1 04M112 1172 Signes et symptômes respiratoires, niveau 2 04M113 1173 Signes et symptômes respiratoires, niveau 3 04M114 1174 Signes et symptômes respiratoires, niveau 4 04M121 1175 Pneumothorax, niveau 1 04M122 1176 Pneumothorax, niveau 2 04M123 1177 Pneumothorax, niveau 3 04M124 1178 Pneumothorax, niveau 4 04M12T 1179 Pneumothorax, très courte durée 04M131 1180 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 1 04M132 1181 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 2 04M133 1182 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 3 04M134 1183 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 4 04M13T 1184 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, très courte durée 04M141 1185 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 1 04M142 1186 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 2 04M143 1187 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 3 04M144 1188 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 4 04M14T 1189 Maladies pulmonaires interstitielles, très courte durée 04M151 1190 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 1 04M152 1191 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 2 04M153 1192 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 3 04M154 1193 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 4 04M15T 1194 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, très courte durée 04M161 1195 Traumatismes thoraciques, niveau 1 04M162 1196 Traumatismes thoraciques, niveau 2 04M163 1197 Traumatismes thoraciques, niveau 3 04M164 1198 Traumatismes thoraciques, niveau 4 04M16T 1199 Traumatismes thoraciques, très courte durée 04M171 1200 Epanchements pleuraux, niveau 1 04M172 1201 Epanchements pleuraux, niveau 2 04M173 1202 Epanchements pleuraux, niveau 3 04M174 1203 Epanchements pleuraux, niveau 4 04M17T 1204 Epanchements pleuraux, très courte durée 04M181 1205 Bronchiolites, niveau 1 04M182 1206 Bronchiolites, niveau 2 04M183 1207 Bronchiolites, niveau 3 04M184 1208 Bronchiolites, niveau 4 04M18T 1240 Bronchiolites, très courte durée 04M191 1209 Tuberculoses, niveau 1 04M192 1210 Tuberculoses, niveau 2 04M193 1211 Tuberculoses, niveau 3 04M194 1212 Tuberculoses, niveau 4 04M19T 1213 Tuberculoses, très courte durée 04M201 1214 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 1 04M202 1215 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 2 04M203 1216 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 3 04M204 1217 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 4 04M20T 1218 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée 04M211 1219 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1 04M212 1220 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 2 04M213 1221 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 3 04M214 1222 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 4 04M22Z 1223 Explorations et surveillance pour affections de l'appareil respiratoire 04M23T 1224 Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée 04M23Z 1225 Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04 04M24E 1226 Affections de la CMD 04 avec décès : séjours de moins de 2 jours 04M251 1227 Grippes, niveau 1 04M252 1228 Grippes, niveau 2 04M253 1229 Grippes, niveau 3 04M254 1230 Grippes, niveau 4 04M25T 1231 Grippes, très courte durée 04M261 1232 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 1 04M262 1233 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 2 04M263 1234 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 3 04M264 1235 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 4 04M26T 1236 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée Arrêté du 18 février 2013 - art.

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