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LEGIARTI000027117006
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/27/11/70/LEGIARTI000027117006.xml
Article
Annexe 1 (suite 1)
MODIFIE
2013-03-01
2014-03-01
AUTONOME
Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
Annexes
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite)
02M10T
536
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée
02M10Z
535
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02
03C051
624
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1
03C052
625
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2
03C053
626
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3
03C054
627
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4
03C05T
711
Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée
03C061
628
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
03C062
629
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
03C063
630
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
03C064
631
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
03C06J
632
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
03C071
633
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
03C072
634
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
03C073
635
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
03C074
636
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
03C07J
637
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
03C091
638
Rhinoplasties, niveau 1
03C092
639
Rhinoplasties, niveau 2
03C093
640
Rhinoplasties, niveau 3
03C094
641
Rhinoplasties, niveau 4
03C09J
642
Rhinoplasties, en ambulatoire
03C101
643
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
03C102
644
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
03C103
645
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
03C104
646
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
03C111
647
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
03C112
648
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
03C113
649
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
03C114
650
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
03C121
651
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
03C122
652
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
03C123
653
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
03C124
654
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
03C131
655
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
03C132
656
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
03C133
657
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
03C134
658
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
03C141
659
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
03C142
660
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
03C143
661
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
03C144
662
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
03C14J
663
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
03C151
664
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
03C152
665
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
03C153
666
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
03C154
667
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
03C15J
668
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
03C161
669
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1
03C162
670
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2
03C163
671
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3
03C164
672
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4
03C16J
673
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire
03C171
674
Interventions sur la bouche, niveau 1
03C172
675
Interventions sur la bouche, niveau 2
03C173
676
Interventions sur la bouche, niveau 3
03C174
677
Interventions sur la bouche, niveau 4
03C17J
678
Interventions sur la bouche, en ambulatoire
03C181
679
Pose d'implants cochléaires, niveau 1
03C182
680
Pose d'implants cochléaires, niveau 2
03C183
681
Pose d'implants cochléaires, niveau 3
03C184
682
Pose d'implants cochléaires, niveau 4
03C191
683
Ostéotomies de la face, niveau 1
03C192
684
Ostéotomies de la face, niveau 2
03C193
685
Ostéotomies de la face, niveau 3
03C194
686
Ostéotomies de la face, niveau 4
03C19J
712
Ostéotomies de la face, en ambulatoire
03C201
687
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 1
03C202
688
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 2
03C203
689
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 3
03C204
690
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 4
03C20J
691
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, en ambulatoire
03C211
692
Interventions pour oreilles décollées, niveau 1
03C212
693
Interventions pour oreilles décollées, niveau 2
03C213
694
Interventions pour oreilles décollées, niveau 3
03C214
695
Interventions pour oreilles décollées, niveau 4
03C21J
696
Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire
03C241
698
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1
03C242
699
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2
03C243
700
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3
03C244
701
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4
03C24J
702
Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire
03C251
703
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1
03C252
704
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2
03C253
705
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3
03C254
706
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4
03C261
707
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1
03C262
708
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2
03C263
709
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3
03C264
710
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4
03C27J
713
Interventions sur les amygdales, en ambulatoire
03C28J
714
Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire
03C291
715
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 1
03C292
716
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 2
03C293
717
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 3
03C294
718
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 4
03C29J
719
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, en ambulatoire
03C301
720
Interventions sur l'oreille externe, niveau 1
03C302
721
Interventions sur l'oreille externe, niveau 2
03C303
722
Interventions sur l'oreille externe, niveau 3
03C304
723
Interventions sur l'oreille externe, niveau 4
03C30J
724
Interventions sur l'oreille externe, en ambulatoire
03K021
815
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 1
03K022
816
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 2
03K023
817
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 3
03K024
818
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 4
03K02J
819
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire
03K03J
820
Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire
03K04J
821
Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire
03M021
822
Traumatismes et déformations du nez, niveau 1
03M022
823
Traumatismes et déformations du nez, niveau 2
03M023
824
Traumatismes et déformations du nez, niveau 3
03M024
825
Traumatismes et déformations du nez, niveau 4
03M02T
874
Traumatismes et déformations du nez, très courte durée
03M031
826
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
03M032
827
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
03M033
828
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
03M034
829
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
03M03T
875
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
03M041
830
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
03M042
831
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
03M043
832
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
03M044
833
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
03M04T
876
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
03M051
834
Troubles de l'équilibre, niveau 1
03M052
835
Troubles de l'équilibre, niveau 2
03M053
836
Troubles de l'équilibre, niveau 3
03M054
837
Troubles de l'équilibre, niveau 4
03M05T
877
Troubles de l'équilibre, très courte durée
03M061
838
Epistaxis, niveau 1
03M062
839
Epistaxis, niveau 2
03M063
840
Epistaxis, niveau 3
03M064
841
Epistaxis, niveau 4
03M06T
878
Epistaxis, très courte durée
03M071
842
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1
03M072
843
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2
03M073
844
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3
03M074
845
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4
03M07T
846
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée
03M081
847
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
03M082
848
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
03M083
849
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
03M084
850
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
03M08T
879
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
03M091
851
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
03M092
852
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
03M093
853
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
03M094
854
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
03M09T
855
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
03M101
856
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
03M102
857
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
03M103
858
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
03M104
859
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
03M10T
880
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
03M111
860
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
03M112
861
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
03M113
862
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
03M114
863
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
03M11T
881
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
03M121
864
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
03M122
865
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
03M123
866
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
03M124
867
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
03M131
868
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
03M132
869
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
03M133
870
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
03M134
871
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
03M14Z
872
Explorations et surveillance pour affections ORL
03M15T
882
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée
03M15Z
873
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03
04C021
1005
Interventions majeures sur le thorax, niveau 1
04C022
1006
Interventions majeures sur le thorax, niveau 2
04C023
1007
Interventions majeures sur le thorax, niveau 3
04C024
1008
Interventions majeures sur le thorax, niveau 4
04C031
1009
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 1
04C032
1010
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 2
04C033
1011
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 3
04C034
1012
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 4
04C041
1013
Interventions sous thoracoscopie, niveau 1
04C042
1014
Interventions sous thoracoscopie, niveau 2
04C043
1015
Interventions sous thoracoscopie, niveau 3
04C044
1016
Interventions sous thoracoscopie, niveau 4
04K02J
1129
Séjours comprenant une endoscopie bronchique, en ambulatoire
04M021
1130
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
04M022
1131
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
04M023
1132
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
04M024
1133
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
04M02T
1237
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
04M031
1134
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
04M032
1135
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
04M033
1136
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
04M034
1137
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
04M03T
1238
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
04M041
1138
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
04M042
1139
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
04M043
1140
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
04M044
1141
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
04M051
1142
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
04M052
1143
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
04M053
1144
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
04M054
1145
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
04M05T
1239
Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans
04M061
1146
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
04M062
1147
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
04M063
1148
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
04M064
1149
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
04M06T
1150
Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans
04M071
1151
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
04M072
1152
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
04M073
1153
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
04M074
1154
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
04M07T
1155
Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans
04M081
1156
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 1
04M082
1157
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 2
04M083
1158
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 3
04M084
1159
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 4
04M08T
1160
Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée
04M091
1161
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 1
04M092
1162
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 2
04M093
1163
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 3
04M094
1164
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 4
04M09T
1165
Tumeurs de l'appareil respiratoire, très courte durée
04M101
1166
Embolies pulmonaires, niveau 1
04M102
1167
Embolies pulmonaires, niveau 2
04M103
1168
Embolies pulmonaires, niveau 3
04M104
1169
Embolies pulmonaires, niveau 4
04M10T
1170
Embolies pulmonaires, très courte durée
04M111
1171
Signes et symptômes respiratoires, niveau 1
04M112
1172
Signes et symptômes respiratoires, niveau 2
04M113
1173
Signes et symptômes respiratoires, niveau 3
04M114
1174
Signes et symptômes respiratoires, niveau 4
04M121
1175
Pneumothorax, niveau 1
04M122
1176
Pneumothorax, niveau 2
04M123
1177
Pneumothorax, niveau 3
04M124
1178
Pneumothorax, niveau 4
04M12T
1179
Pneumothorax, très courte durée
04M131
1180
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 1
04M132
1181
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 2
04M133
1182
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 3
04M134
1183
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 4
04M13T
1184
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, très courte durée
04M141
1185
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 1
04M142
1186
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 2
04M143
1187
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 3
04M144
1188
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 4
04M14T
1189
Maladies pulmonaires interstitielles, très courte durée
04M151
1190
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 1
04M152
1191
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 2
04M153
1192
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 3
04M154
1193
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 4
04M15T
1194
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, très courte durée
04M161
1195
Traumatismes thoraciques, niveau 1
04M162
1196
Traumatismes thoraciques, niveau 2
04M163
1197
Traumatismes thoraciques, niveau 3
04M164
1198
Traumatismes thoraciques, niveau 4
04M16T
1199
Traumatismes thoraciques, très courte durée
04M171
1200
Epanchements pleuraux, niveau 1
04M172
1201
Epanchements pleuraux, niveau 2
04M173
1202
Epanchements pleuraux, niveau 3
04M174
1203
Epanchements pleuraux, niveau 4
04M17T
1204
Epanchements pleuraux, très courte durée
04M181
1205
Bronchiolites, niveau 1
04M182
1206
Bronchiolites, niveau 2
04M183
1207
Bronchiolites, niveau 3
04M184
1208
Bronchiolites, niveau 4
04M18T
1240
Bronchiolites, très courte durée
04M191
1209
Tuberculoses, niveau 1
04M192
1210
Tuberculoses, niveau 2
04M193
1211
Tuberculoses, niveau 3
04M194
1212
Tuberculoses, niveau 4
04M19T
1213
Tuberculoses, très courte durée
04M201
1214
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 1
04M202
1215
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 2
04M203
1216
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 3
04M204
1217
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 4
04M20T
1218
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée
04M211
1219
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1
04M212
1220
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 2
04M213
1221
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 3
04M214
1222
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 4
04M22Z
1223
Explorations et surveillance pour affections de l'appareil respiratoire
04M23T
1224
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée
04M23Z
1225
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04
04M24E
1226
Affections de la CMD 04 avec décès : séjours de moins de 2 jours
04M251
1227
Grippes, niveau 1
04M252
1228
Grippes, niveau 2
04M253
1229
Grippes, niveau 3
04M254
1230
Grippes, niveau 4
04M25T
1231
Grippes, très courte durée
04M261
1232
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 1
04M262
1233
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 2
04M263
1234
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 3
04M264
1235
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 4
04M26T
1236
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée
Arrêté du 18 février 2013 - art.
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.