Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000027117009 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/27/11/70/LEGIARTI000027117009.xml Article Annexe 1 MODIFIE 2013-03-01 2014-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOUR GHM GHS LIBELLÉ 01C031 22 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 01C032 23 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 01C033 24 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 01C034 25 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 01C041 65 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 26 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 01C042 66 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 27 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 01C043 67 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 28 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 01C044 68 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 29 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 01C051 30 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 1 01C052 31 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 2 01C053 32 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 3 01C054 33 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 4 01C061 34 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 1 01C062 35 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 2 01C063 36 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 3 01C064 37 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4 01C081 38 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 1 01C082 39 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 2 01C083 40 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 3 01C084 41 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 4 01C08J 42 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en ambulatoire 01C091 43 Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 1 01C092 44 Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 2 01C093 45 Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 3 01C094 46 Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 4 01C101 47 Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 1 01C102 48 Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 2 01C103 49 Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 3 01C104 50 Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 4 01C10J 73 Pose d'un stimulateur médullaire, en ambulatoire 01C111 51 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 01C112 52 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 01C113 53 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 01C114 54 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 01C121 69 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 55 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 01C122 70 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 56 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 01C123 71 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 57 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 01C124 72 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 58 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 01C141 74 Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 1 01C142 75 Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 2 01C143 76 Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 3 01C144 77 Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 4 01C14J 78 Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, en ambulatoire 01C151 79 Libérations du médian au canal carpien, niveau 1 01C152 80 Libérations du médian au canal carpien, niveau 2 01C153 81 Libérations du médian au canal carpien, niveau 3 01C154 82 Libérations du médian au canal carpien, niveau 4 01C15J 83 Libérations du médian au canal carpien, en ambulatoire 01K021 189 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 1 01K022 190 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 2 01K023 191 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 3 01K024 192 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 4 01K031 193 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 1 01K032 194 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 2 01K033 195 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 3 01K034 196 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 4 01K04J 197 Injections de toxine botulique, en ambulatoire 01K05J 198 Séjours pour douleurs chroniques rebelles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire 01K06J 199 Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire 01K071 200 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 1 01K072 201 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 2 01K073 202 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 3 01K074 203 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 4 01M041 204 Méningites virales, niveau 1 01M042 205 Méningites virales, niveau 2 01M043 206 Méningites virales, niveau 3 01M044 207 Méningites virales, niveau 4 01M04T 333 Méningites virales, très courte durée 01M051 208 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 1 01M052 209 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 2 01M053 210 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 3 01M054 211 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 4 01M05T 212 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, très courte durée 01M071 213 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 01M072 214 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 01M073 215 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 01M074 216 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 01M07T 217 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 01M081 218 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 01M082 219 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 01M083 220 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 01M084 221 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 01M08T 222 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 01M091 223 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 1 01M092 224 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 2 01M093 225 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 3 01M094 226 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 4 01M09T 227 Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée 01M101 228 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 1 01M102 229 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 2 01M103 230 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 3 01M104 231 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 4 01M10T 232 Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée 01M111 233 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 1 01M112 234 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 2 01M113 235 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 3 01M114 236 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 4 01M11T 237 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée 01M121 238 Autres affections du système nerveux, niveau 1 01M122 239 Autres affections du système nerveux, niveau 2 01M123 240 Autres affections du système nerveux, niveau 3 01M124 241 Autres affections du système nerveux, niveau 4 01M12T 242 Autres affections du système nerveux, très courte durée 01M131 243 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 1 01M132 244 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 2 01M133 245 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 3 01M134 246 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 4 01M151 247 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 01M152 248 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 01M153 249 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 01M154 250 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 01M15T 334 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 01M161 251 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 01M162 252 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 01M163 253 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 01M164 254 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 01M16T 335 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 01M171 255 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 1 01M172 256 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 2 01M173 257 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 3 01M174 258 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 4 01M17T 259 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée 01M181 260 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 1 01M182 261 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 2 01M183 262 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 3 01M184 263 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 4 01M18T 336 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée 01M191 264 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1 01M192 265 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 2 01M193 266 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 3 01M194 267 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 4 01M201 268 Commotions cérébrales, niveau 1 01M202 269 Commotions cérébrales, niveau 2 01M203 270 Commotions cérébrales, niveau 3 01M204 271 Commotions cérébrales, niveau 4 01M211 272 Douleurs chroniques rebelles, niveau 1 01M212 273 Douleurs chroniques rebelles, niveau 2 01M213 274 Douleurs chroniques rebelles, niveau 3 01M214 275 Douleurs chroniques rebelles, niveau 4 01M21T 337 Douleurs chroniques rebelles, très courte durée 01M221 276 Migraines et céphalées, niveau 1 01M222 277 Migraines et céphalées, niveau 2 01M223 278 Migraines et céphalées, niveau 3 01M224 279 Migraines et céphalées, niveau 4 01M22T 280 Migraines et céphalées, très courte durée 01M231 281 Convulsions hyperthermiques, niveau 1 01M232 282 Convulsions hyperthermiques, niveau 2 01M233 283 Convulsions hyperthermiques, niveau 3 01M234 284 Convulsions hyperthermiques, niveau 4 01M241 285 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 01M242 286 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 01M243 287 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 01M244 288 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 01M24T 289 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 01M251 290 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 01M252 291 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 01M253 292 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 01M254 293 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 01M25T 294 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 01M261 295 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 1 01M262 296 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 2 01M263 297 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 3 01M264 298 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 4 01M26T 299 Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée 01M271 300 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 1 01M272 301 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 2 01M273 302 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 3 01M274 303 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 4 01M27T 304 Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée 01M281 305 Hydrocéphalies, niveau 1 01M282 306 Hydrocéphalies, niveau 2 01M283 307 Hydrocéphalies, niveau 3 01M284 308 Hydrocéphalies, niveau 4 01M28T 309 Hydrocéphalies, très courte durée 01M291 310 Anévrysmes cérébraux, niveau 1 01M292 311 Anévrysmes cérébraux, niveau 2 01M293 312 Anévrysmes cérébraux, niveau 3 01M294 313 Anévrysmes cérébraux, niveau 4 01M301 314 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 1 01M302 315 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 2 01M303 316 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 3 01M304 317 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 4 01M30T 318 Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires 01M311 319 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 1 01M312 320 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 2 01M313 321 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 3 01M314 322 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 4 01M31T 323 Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires 01M32Z 324 Explorations et surveillance pour affections du système nerveux 01M331 325 Troubles du sommeil, niveau 1 01M332 326 Troubles du sommeil, niveau 2 01M333 327 Troubles du sommeil, niveau 3 01M334 328 Troubles du sommeil, niveau 4 01M34T 338 Anomalies de la démarche d'origine neurologique, très courte durée 01M34Z 329 Anomalies de la démarche d'origine neurologique 01M35T 339 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée 01M35Z 330 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01 01M36E 331 Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours 01M37E 332 Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours 01M381 340 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 01M382 341 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 01M383 342 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 01M384 343 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 01M391 344 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1 01M392 345 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2 01M393 346 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3 01M394 347 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4 02C021 410 Interventions sur la rétine, niveau 1 02C022 411 Interventions sur la rétine, niveau 2 02C023 412 Interventions sur la rétine, niveau 3 02C024 413 Interventions sur la rétine, niveau 4 02C02J 414 Interventions sur la rétine, en ambulatoire 02C031 415 Interventions sur l'orbite, niveau 1 02C032 416 Interventions sur l'orbite, niveau 2 02C033 417 Interventions sur l'orbite, niveau 3 02C034 418 Interventions sur l'orbite, niveau 4 02C03J 419 Interventions sur l'orbite, en ambulatoire 02C051 420 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1 02C052 421 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 2 02C053 422 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 3 02C054 423 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 4 02C05J 424 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire 02C061 425 Interventions primaires sur l'iris, niveau 1 02C062 426 Interventions primaires sur l'iris, niveau 2 02C063 427 Interventions primaires sur l'iris, niveau 3 02C064 428 Interventions primaires sur l'iris, niveau 4 02C06J 429 Interventions primaires sur l'iris, en ambulatoire 02C071 430 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 02C072 431 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 02C073 432 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 02C074 433 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 02C07J 434 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 02C081 435 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 02C082 436 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 02C083 437 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 02C084 438 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 02C08J 439 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 02C091 440 Allogreffes de cornée, niveau 1 460 Allogreffes de cornée, niveau 1 02C092 441 Allogreffes de cornée, niveau 2 461 Allogreffes de cornée, niveau 2 02C093 442 Allogreffes de cornée, niveau 3 462 Allogreffes de cornée, niveau 3 02C094 443 Allogreffes de cornée, niveau 4 463 Allogreffes de cornée, niveau 4 02C09J 444 Allogreffes de cornée, en ambulatoire 464 Allogreffes de cornée, en ambulatoire 02C101 445 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 1 02C102 446 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 2 02C103 447 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 3 02C104 448 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 4 02C10J 449 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire 02C111 450 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 1 02C112 451 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 2 02C113 452 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 3 02C114 453 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 4 02C11J 454 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire 02C121 455 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 1 02C122 456 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 2 02C123 457 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 3 02C124 458 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 4 02C12J 459 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire 02C131 465 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 02C132 466 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 02C133 467 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 02C134 468 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 02C13J 469 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 02M021 506 Hyphéma, niveau 1 02M022 507 Hyphéma, niveau 2 02M023 508 Hyphéma, niveau 3 02M024 509 Hyphéma, niveau 4 02M031 510 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1 02M032 511 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 2 02M033 512 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 3 02M034 513 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 4 02M041 514 Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 1 02M042 515 Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 2 02M043 516 Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 3 02M044 517 Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 4 02M04T 518 Affections oculaires d'origine neurologique, très courte durée 02M051 519 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 02M052 520 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 02M053 521 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 02M054 522 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 02M05T 523 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 02M071 524 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 02M072 525 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 02M073 526 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 02M074 527 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 02M07T 528 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 02M081 529 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 02M082 530 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 02M083 531 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 02M084 532 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 02M08T 533 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 02M09Z 534 Explorations et surveillance pour affections de l'oeil Arrêté du 18 février 2013 - art.