Arrêté du 13 décembre 2012 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de souti

LEGIARTI000027207496 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/27/20/74/LEGIARTI000027207496.xml Article Annexe III (suite) ABROGE 2012-12-29 2013-12-29 AUTONOME Arrêté du 13 décembre 2012 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration Arrêté du 13 décembre 2012 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration Annexes Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Rennes) 35 Rennes X X X X Terre 11e régiment d'artillerie de marine 35 Saint-Aubin-du-Cormier X X X X X X X X X X X X Terre Escadrille d'avions de l'armée de terre 35 Saint-Jacques-de-la-Lande X X X X X X X Terre 785e compagnie de guerre électronique 35 Saint-Jacques-de-la-Lande X X X X X X X X Terre Détachement conservatoire de musique militaire de l'armée de terre - Musique de l'artillerie 35 Saint-Jacques-de-la-Lande X X X X Terre Groupement de recrutement et de sélection nord-ouest 35 Saint-Jacques-de-la-Lande X X X X X X X X X X X X Terre Division renseignement guerre électronique (La Maltière) de l'Ecole des transmissions 35 Saint-Jacques-de-la-Lande X Terre Détachement du 2e RMAT/Station Lyautey 35 Saint-Jacques-de-la-Lande X Terre Atelier mobilité La Maltière du 2e RMAT 35 Saint-Jacques-de-la-Lande X Terre 12e base de soutien du matériel 36 Neuvy-Pailloux X X X X X X X X X X X Terre Cellule SILCENT aéroport de Châteauroux du 515e RTRN 36 Déols X X X X X X X X X X X X X Terre Détachement SIMMT- section technique de marque 36 Neuvy-Pailloux X X X Terre Détachement des écoles militaires de Saumur 37 Avon-les-Roches X X X X Terre Détachement SIMMT- section technique de marque 37 Nouâtre X X X Terre Détachement Nouâtre de la 12e base de soutien du matériel 37 Nouâtre X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Tours) 37 Tours X X X X Terre Direction des ressources humaines de l'armée de terre 37 Tours X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-est (CIRFA Grenoble) 38 Grenoble X X X X Terre 93e régiment d'artillerie de montagne 38 Varces-Allières-et-Risset X X X X X X X X X X X X Terre Etat-major de la 27e brigade d'infanterie de montagne 38 Varces-Allières-et-Risset X X X X X X X X X X X Terre Détachement Varces du 7e régiment du matériel 38 Varces-Allières-et-Risset X X X X X X Terre 7e bataillon de chasseurs alpins 38 Varces-Allières-et-Risset X X X X X X X X X X X X Terre Poste de montagne Alpes d'Huez du 93e RAM 38 Varces-Allières-et-Risset X Terre Poste de montagne du 13e RG 38 Autrans X Terre Poste de montagne Alpe du Grand Serre du 7e RMAT 38 La Valette X Terre 17e groupe d'artillerie 40 Biscarosse X X X X X X X X X X X Terre Escadrille de maintenance des hélicoptères de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre 40 Dax X X X X X X X X X X X X Terre Ecole de l'aviation légère de l'armée de terre 40 Dax X X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-ouest (CIRFA Mont de Marsan) 40 Mont-de-Marsan X X X X Terre Détachement Mont de Marsan du GAMSTAT 40 Mont-de-Marsan X Terre Centre d'instruction des contrôleurs de défense aérienne de l'EALAT 40 Mont-de-Marsan X X X X X X X X X X X X X Terre EPIGE Mont de Marsan 40 Mont-de-Marsan X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Blois) 41 Blois X X X X Terre Détachement Salbris - centre d'entretien stockage du 2e RMAT 41 Salbris X Terre Détachement du 2e RMAT/ Equipe NTI3 poste tir Mistral 41 Salbris X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-est (CIRFA Saint Etienne) 42 Saint-Etienne X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Nantes) 44 Nantes X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère (PILE Nantes) 44 Nantes X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Saint Nazaire) 44 Saint-Nazaire X X X X Terre Détachement Gien de la 12e base de soutien du matériel 45 Gien X X X X X X X X X X Terre Détachement SIMMT- section technique de marque 45 Gien X X Terre 12e régiment de cuirassiers 45 Olivet X X X X X X X X X X X X Terre Section réparation mobilité Leclerc de la 12e BSMAT 45 Olivet X X Terre Détachement RMED - Cie ravitaillement santé 45 Chanteau X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Orléans) 45 Orléans X X X X Terre Centre parachutiste d'entraînement spécialisé 45 Saran X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-ouest (CIRFA Cahors) 46 Cahors X X X X Terre 48e régiment de transmissions 47 Agen X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-ouest (CIRFA Agen) 47 Agen X X X X Terre 6e régiment du génie 49 Angers X X X X X X X X X X X X Terre Ecole du génie 49 Angers X X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Angers) 49 Angers X X X X Terre 2e régiment de dragons 49 Fontevraud-l'Abbaye X X X X X X X X X X X X Terre Détachement des écoles militaires de Saumur -Camp de Fontevraud-L'Abbaye 49 Fontevraud-l'Abbaye X X X X X X Terre Ecole de cavalerie 49 Saumur X X X X X X X X X X X Terre Ecole d'état-major 49 Saumur X X X X X X X X X X Terre Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre 49 Saumur X X X X X X X X X X Terre Détachement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre -CPSIM Saumur 49 Saumur X X X X Terre Ecoles militaires de Saumur 49 Saumur X X X X X X X X X X X X Terre Centre de défense nucléaire biologique et chimique 49 Saumur X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Saint-Lô) 50 Saint-Lô X X X X Terre Détachement école des fourriers de la Marine des Ecoles Saint-Cyr-Coëtquidan 50 Cherbourg-Octeville X X X X X Terre Etat-major de la 1re brigade mécanisée 51 Châlons-en-Champagne X X X X X X X X X X X Terre 1er régiment d'artillerie de marine 51 Châlons-en-Champagne X X X X X X X X X X X X Terre 501e régiment de chars de combat 51 Mourmelon-le-Grand X X X X X X X X X X X X Terre 8e régiment du matériel 51 Mourmelon-le-Grand X X X X X X X X X X X Terre Centre d'entraînement des brigades 51 Mourmelon-le-Grand X X X X X X X X X X X Terre Détachement des écoles de Bourges (CIEC Mourmelon) 51 Mourmelon-le-Grand X X X X Terre Compagnie aide au déploiement lourd Mourmelon du 19e régiment du génie 51 Mourmelon-le-Grand X X X X X X X X X X X X Terre LOG détachement Mourmelon de la STAT 51 Mourmelon-le-Grand X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Reims) 51 Reims X X X X Terre 40e régiment d'artillerie 51 Suippes X X X X X X X X X X X X Terre Détachement Suippes du 8e régiment du matériel 51 Suippes X X X X X Terre Détachement du centre d'entraînement des brigades -Compagnie de camp de Suippes 51 Suippes X X X X X X Terre 132e bataillon cynophile de l'armée de terre 51 Suippes X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Chaumont) 52 Chaumont X X X X Terre 61e régiment d'artillerie 52 Chaumont X X X X X X X X X X X Terre Détachement Langres de la 15e base de soutien du matériel 52 Langres X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Laval) 53 Laval X X X X Terre 53e régiment de transmissions 54 Lunéville X X X X X X X X X X X Terre Centre expert de ressources humaines solde 54 Nancy X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Nancy) 54 Nancy X X X X Terre Détachement de liaison CFAA BA 133 Nancy du CFT 54 Nancy X X X X X X X X X X X X X Terre 516e régiment du train 54 Toul X X X X X X X X X X X Terre Groupement de recrutement et de sélection nord-est 54 Vandœuvre-lès-Nancy X X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Bar-le-Duc) 55 Bar-le-Duc X X X X Terre 8e régiment d'artillerie 55 Commercy X X X X X X X X X X X X Terre 3e régiment d'hélicoptères de combat 55 Etain X X X X X X X X X X X Terre 1er régiment de chasseurs 55 Thierville-sur-Meuse X X X X X X X X X X X X Terre Section réparation mobilité Leclerc du 8e RMAT 55 Thierville-sur-Meuse X Terre Centre de formation initiale des militaires du rang de la 7e brigade blindée 55 Verdun X X X X X X X X X X X Terre Centre de formation initiale des militaires du rang de la 9e brigade légère blindée de marine 56 Guer X X X X X X X X X X X Terre Ecoles de Saint-Cyr -Coëtquidan (ESCC) 56 Guer X X X X X X X X X X X X Terre Détachement de camp de Coëtquidan des ESCC 56 Guer X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Lorient) 56 Lorient X X X X Terre Détachement du 3e régiment d'infanterie de marine - Camp Meucon 56 Meucon X X X X X X X Terre Détachement du 3e régiment d'infanterie de marine - Fort de Penthièvre 56 Saint-Pierre-Quiberon X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Vannes) 56 Vannes X X X X Terre 3e régiment d'infanterie de marine 56 Vannes X X X X X X X X X X X X Terre 16e bataillon de chasseurs 57 Bitche X X X X X X X X X X X X Terre Détachement de camp de Bitche du 16e bataillon de chasseurs 57 Bitche X X X X X X X X X X Terre Centre de formation initiale des militaires du rang de la brigade de renseignement 57 Bitche X X X X X X X X X X X Terre Centre de formation initiale des militaires du rang de la 1ère brigade mécanisée et de la brigade de transmissions et d'appui au commandement 57 Dieuze X X X X X X X X X X X Terre Etat-major de la RTNE-EMSD Metz 57 Metz X X X X X X X X X X X X Terre Détachement DRHAT - cellule référents Terre Nord-est 57 Metz X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA de Metz) 57 Metz X X X X Terre 3e régiment de hussards 57 Metz X X X X X X X X X Terre Détachement RMED - Section HIA 57 Metz X X Terre Détachement conservatoire de musique militaire de l'armée de terre - Musique de l'arme blindée cavalerie 57 Montigny-lès-Metz X X X X Terre Détachement du cabinet du CEMAT-SIRPA Terre (CNPI de Montigny-lès-Metz) 57 Montigny-lès-Metz X X X X X Terre 1er régiment d'hélicoptères de combat 57 Phalsbourg X X X X X X X X X X X Terre 15e base de soutien du matériel 57 Phalsbourg X X X X X X X X X X X Terre 1er régiment d'infanterie 57 Sarrebourg X X X X X X X X X X X X Terre Cabine de peinture de Sarrebourg du 6e RMAT 57 Sarrebourg X Terre 40e régiment de transmissions 57 Thionville X X X X X X X X X X X Terre Détachement Woippy du 8e régiment du matériel 57 Woippy X X X X X X X X X X X Terre Plateforme interarmées de Metz du 516e RTRN 57 Moulins-lès-Metz X Terre Détachement de liaison Air Pôle force BA 128 Metz du CFT 57 Metz X X X X X X X X X X X X X Terre Détachement Fourchambault de la 15e base de soutien du matériel 58 Fourchambault X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Nevers) 58 Nevers X X X X Terre Etat-major de la brigade de transmissions et d'appui au commandement 59 Douai X X X X X X X X X X X Terre 41e régiment de transmissions 59 Douai X X X X X X X X X X X Terre Détachement Douai du 8e régiment du matériel 59 Douai X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Dunkerque) 59 Dunkerque X X X X Terre Détachement du cabinet du CEMAT-SIRPA Terre (CNPI Lille) 59 Lille X X X X X Terre Commandement des forces terrestres 59 Lille X X X X X X X X X X X X Terre Corps de réaction rapide - France 59 Lille X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement et de recrutement de la Légion étrangère (PILE Lille) 59 Lille X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Lille) 59 Lille X X X X Terre Détachement conservatoire de musique militaire de l'armée de terre - Musique des forces terrestres 59 Lille X X X X Terre Détachement Lille - soutien technique du 41e RTRS 59 Lille X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Valenciennes) 59 Valenciennes X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Compiègne) 60 Compiègne X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Alençon) 61 Alençon X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Arras) 62 Arras X X X X Terre 13e base de soutien du matériel 63 Clermont-Ferrand X X X X X X X X X X X Terre Détachement SIMMT -section technique de marque 63 Clermont-Ferrand X X X Terre 92e régiment d'infanterie 63 Clermont-Ferrand X X X X X X X X X X X X Terre Etat-major de la 3e brigade mécanisée 63 Clermont-Ferrand X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-est (CIRFA Clermont-Ferrand) 63 Clermont-Ferrand X X X X Terre Détachement camp de Bourg Lastic du 92e RI 63 Bourg-Lastic X X X X X X X X X X X X X Terre 28e régiment de transmissions 63 Issoire X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-ouest (CIRFA Bayonne) 64 Bayonne X X X X Terre 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine 64 Bayonne X X X X X X X X X X X X Terre Ecole des troupes aéroportées 64 Lons X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-ouest (CIRFA Pau) 64 Pau X X X X Terre 5e régiment d'hélicoptères de combat 64 Uzein X X X X X X X X X X X X Terre 4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales 64 Uzein X X X X X X X X X X X X Terre Etat-major de la brigade des forces spéciales 64 Uzein X X X X X X X X X X X X Terre Détachement du 1er régiment de hussards parachutistes -Camp de Ger 65 Ger X X X X X X Terre 1er régiment de hussards parachutistes 65 Tarbes X X X X X X X X X X X X Terre 35e régiment d'artillerie parachutiste 65 Tarbes X X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-ouest (CIRFA Tarbes) 65 Tarbes X X X X Terre Détachement du centre national d'entraînement commando 66 Collioure X X X X X X Terre Centre national d'entraînement commando 66 Mont-Louis X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère (PILE Perpignan) 66 Perpignan X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-est (CIRFA Perpignan) 66 Perpignan X X X X Terre Centre parachutiste d'instruction spécialisée 66 Perpignan X X X X X X X X X X X Terre Détachement de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre-Le Luc (centre de vol en montagne Saillagouse) 66 Saillagouse X X X X X Terre Poste de montagne Formiguères du 3e RPIMa 66 Formiguères X Terre Détachement SIMMT- section technique de marque 67 Gresswiller X X X Terre Détachement Gresswiller du 6e régiment du matériel 67 Gresswiller X X X X X X X X Terre 54e régiment de transmissions 67 Haguenau X X X X X X X X X X X Terre Etat-major de la brigade de renseignement 67 Haguenau X X X X X X X X X X X X Terre 2e régiment de hussards 67 Haguenau X X X X X X X X X X X X Terre Détachement de camp d'Oberhoffen du 2e régiment de hussards 67 Haguenau X X X X X X X X X X Terre 28e groupe géographique 67 Haguenau X X X X X X X X X X X Terre Détachement Haguenau de la STAT 67 Haguenau X Terre Détachement Mutzig de la STAT 67 Mutzig X X X Terre 44e régiment de transmissions 67 Mutzig X X X X X X X X X X X Terre Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen 67 Strasbourg X X X X X X X X X X X Terre Détachement de soutien national français 67 Strasbourg X X X X X X X X X Terre Etat-major de la brigade d'aide au commandement 67 Strasbourg X X X X X X X X X X X Terre Etat-major du corps de réaction rapide européen 67 Strasbourg X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère (PILE Strasbourg) 67 Strasbourg X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Strasbourg) 67 Strasbourg X X X X Terre Etat-major de la 2e brigade blindée 67 Strasbourg X X X X X X X X X X X X Terre Régiment de marche du Tchad 68 Colmar X X X X X X X X X X X X Terre 152e régiment d'infanterie 68 Colmar X X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Mulhouse) 68 Mulhouse X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-est (CIRFA Lyon) 69 Lyon X X X X Terre Détachement conservatoire de musique militaire de l'armée de terre - Musique de l'infanterie 69 Lyon X X X X Terre Centre interarmées des actions sur l'environnement (CIAE) 69 Lyon X X X X X X X X X Terre Détachement du cabinet du CEMAT - SIRPA - Terre (CNPI Lyon) 69 Lyon X X X X X Terre Détachement du service de maintenance industrielle terrestre (MICAM) 69 Lyon X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère (PILE Lyon) 69 Lyon X X X X Terre Groupement de recrutement et de sélection sud-est 69 Lyon X X X X X X X X X X X X Terre Etat-major de la RTSE-EMSD Lyon 69 Lyon X X X X X X X X X X X X Terre Détachement RMED - Section HIA 69 Lyon X X Terre 7e régiment du matériel 69 Lyon X X X X X X X X X X X Terre Détachement DRHAT - cellule référents Terre Sud-est 69 Lyon X Terre Détachement Saint-Priest du 7e régiment du matériel 69 Saint-Priest X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Vesoul) 70 Vesoul X X X X Terre Lycée militaire 71 Autun X X X X X X X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-est (CIRFA Mâcon) 71 Mâcon X X X X Terre Base pétrolière interarmées des Ecoles militaires de Bourges 71 Châlon-sur-Sâone X Terre 2e régiment d'infanterie de marine 72 Champagné X X X X X X X X X X X X Terre Prytanée national militaire 72 La Flèche X X X X X X X X X X X Terre Détachement Le Mans du 2e régiment du matériel 72 Le Mans X X X X X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection nord-ouest (CIRFA Le Mans) 72 Le Mans X X X X Terre 13e bataillon de chasseurs alpins 73 Barby X X X X X X X X X X X X Terre Groupement aguerrissement montagne du 13e BCA 73 Barby X X X Terre Détachement Modane GAM du 13e BCA 73 Modane X Terre Poste de montagne Tignes les Boisses du 13e BCA 73 Tignes X Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection sud-est (CIRFA Chambéry) 73 Chambéry X X X X Arrêté du 3 décembre 2013 - art. 11