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LEGIARTI000028655240
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/28/65/52/LEGIARTI000028655240.xml
Article
Annexe 1 (suite 1)
ABROGE
2014-03-01
2015-03-01
AUTONOME
Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
Annexes
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOUR" (suite)
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
536
02M10T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée
535
02M10Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02
624
03C051
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1
625
03C052
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2
626
03C053
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3
627
03C054
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4
711
03C05T
Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée
628
03C061
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
629
03C062
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
630
03C063
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
631
03C064
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
632
03C06J
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
633
03C071
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
634
03C072
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
635
03C073
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
636
03C074
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
637
03C07J
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
638
03C091
Rhinoplasties, niveau 1
639
03C092
Rhinoplasties, niveau 2
640
03C093
Rhinoplasties, niveau 3
641
03C094
Rhinoplasties, niveau 4
642
03C09J
Rhinoplasties, en ambulatoire
643
03C101
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
644
03C102
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
645
03C103
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
646
03C104
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
647
03C111
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
648
03C112
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
649
03C113
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
650
03C114
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
651
03C121
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
652
03C122
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
653
03C123
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
654
03C124
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
655
03C131
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
656
03C132
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
657
03C133
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
658
03C134
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
659
03C141
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
660
03C142
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
661
03C143
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
662
03C144
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
663
03C14J
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
664
03C151
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
665
03C152
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
666
03C153
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
667
03C154
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
668
03C15J
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
669
03C161
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1
670
03C162
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2
671
03C163
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3
672
03C164
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4
673
03C16J
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire
674
03C171
Interventions sur la bouche, niveau 1
675
03C172
Interventions sur la bouche, niveau 2
676
03C173
Interventions sur la bouche, niveau 3
677
03C174
Interventions sur la bouche, niveau 4
678
03C17J
Interventions sur la bouche, en ambulatoire
679
03C181
Pose d'implants cochléaires, niveau 1
680
03C182
Pose d'implants cochléaires, niveau 2
681
03C183
Pose d'implants cochléaires, niveau 3
682
03C184
Pose d'implants cochléaires, niveau 4
683
03C191
Ostéotomies de la face, niveau 1
684
03C192
Ostéotomies de la face, niveau 2
685
03C193
Ostéotomies de la face, niveau 3
686
03C194
Ostéotomies de la face, niveau 4
712
03C19J
Ostéotomies de la face, en ambulatoire
687
03C201
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 1
688
03C202
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 2
689
03C203
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 3
690
03C204
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 4
691
03C20J
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, en ambulatoire
692
03C211
Interventions pour oreilles décollées, niveau 1
693
03C212
Interventions pour oreilles décollées, niveau 2
694
03C213
Interventions pour oreilles décollées, niveau 3
695
03C214
Interventions pour oreilles décollées, niveau 4
696
03C21J
Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire
698
03C241
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1
699
03C242
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2
700
03C243
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3
701
03C244
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4
702
03C24J
Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire
703
03C251
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1
704
03C252
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2
705
03C253
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3
706
03C254
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4
707
03C261
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1
708
03C262
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2
709
03C263
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3
710
03C264
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4
713
03C27J
Interventions sur les amygdales, en ambulatoire
714
03C28J
Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire
715
03C291
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 1
716
03C292
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 2
717
03C293
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 3
718
03C294
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 4
719
03C29J
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, en ambulatoire
720
03C301
Interventions sur l'oreille externe, niveau 1
721
03C302
Interventions sur l'oreille externe, niveau 2
722
03C303
Interventions sur l'oreille externe, niveau 3
723
03C304
Interventions sur l'oreille externe, niveau 4
724
03C30J
Interventions sur l'oreille externe, en ambulatoire
815
03K021
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 1
816
03K022
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 2
817
03K023
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 3
818
03K024
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 4
819
03K02J
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire
820
03K03J
Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire
821
03K04J
Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire
822
03M021
Traumatismes et déformations du nez, niveau 1
823
03M022
Traumatismes et déformations du nez, niveau 2
824
03M023
Traumatismes et déformations du nez, niveau 3
825
03M024
Traumatismes et déformations du nez, niveau 4
874
03M02T
Traumatismes et déformations du nez, très courte durée
826
03M031
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
827
03M032
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
828
03M033
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
829
03M034
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
875
03M03T
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
830
03M041
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
831
03M042
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
832
03M043
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
833
03M044
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
876
03M04T
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
834
03M051
Troubles de l'équilibre, niveau 1
835
03M052
Troubles de l'équilibre, niveau 2
836
03M053
Troubles de l'équilibre, niveau 3
837
03M054
Troubles de l'équilibre, niveau 4
877
03M05T
Troubles de l'équilibre, très courte durée
838
03M061
Epistaxis, niveau 1
839
03M062
Epistaxis, niveau 2
840
03M063
Epistaxis, niveau 3
841
03M064
Epistaxis, niveau 4
878
03M06T
Epistaxis, très courte durée
842
03M071
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1
843
03M072
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2
844
03M073
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3
845
03M074
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4
846
03M07T
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée
847
03M081
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
848
03M082
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
849
03M083
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
850
03M084
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
879
03M08T
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
851
03M091
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
852
03M092
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
853
03M093
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
854
03M094
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
855
03M09T
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
856
03M101
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
857
03M102
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
858
03M103
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
859
03M104
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
880
03M10T
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
860
03M111
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
861
03M112
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
862
03M113
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
863
03M114
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
881
03M11T
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
864
03M121
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
865
03M122
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
866
03M123
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
867
03M124
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
868
03M131
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
869
03M132
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
870
03M133
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
871
03M134
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
872
03M14Z
Explorations et surveillance pour affections ORL
882
03M15T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée
873
03M15Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03
1005
04C021
Interventions majeures sur le thorax, niveau 1
1006
04C022
Interventions majeures sur le thorax, niveau 2
1007
04C023
Interventions majeures sur le thorax, niveau 3
1008
04C024
Interventions majeures sur le thorax, niveau 4
1009
04C031
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 1
1010
04C032
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 2
1011
04C033
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 3
1012
04C034
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 4
1013
04C041
Interventions sous thoracoscopie, niveau 1
1014
04C042
Interventions sous thoracoscopie, niveau 2
1015
04C043
Interventions sous thoracoscopie, niveau 3
1016
04C044
Interventions sous thoracoscopie, niveau 4
1129
04K02J
Séjours comprenant une endoscopie bronchique, en ambulatoire
1130
04M021
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
1131
04M022
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
1132
04M023
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
1133
04M024
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
1237
04M02T
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
1134
04M031
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1135
04M032
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1136
04M033
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1137
04M034
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1238
04M03T
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
1138
04M041
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
1139
04M042
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
1140
04M043
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
1141
04M044
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
1142
04M051
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1143
04M052
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1144
04M053
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1145
04M054
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1239
04M05T
Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans
1146
04M061
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
1147
04M062
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
1148
04M063
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
1149
04M064
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
1150
04M06T
Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans
1151
04M071
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1152
04M072
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1153
04M073
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1154
04M074
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1155
04M07T
Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans
1156
04M081
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 1
1157
04M082
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 2
1158
04M083
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 3
1159
04M084
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 4
1160
04M08T
Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée
1161
04M091
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 1
1162
04M092
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 2
1163
04M093
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 3
1164
04M094
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 4
1165
04M09T
Tumeurs de l'appareil respiratoire, très courte durée
1166
04M101
Embolies pulmonaires, niveau 1
1167
04M102
Embolies pulmonaires, niveau 2
1168
04M103
Embolies pulmonaires, niveau 3
1169
04M104
Embolies pulmonaires, niveau 4
1170
04M10T
Embolies pulmonaires, très courte durée
1171
04M111
Signes et symptômes respiratoires, niveau 1
1172
04M112
Signes et symptômes respiratoires, niveau 2
1173
04M113
Signes et symptômes respiratoires, niveau 3
1174
04M114
Signes et symptômes respiratoires, niveau 4
1175
04M121
Pneumothorax, niveau 1
1176
04M122
Pneumothorax, niveau 2
1177
04M123
Pneumothorax, niveau 3
1178
04M124
Pneumothorax, niveau 4
1179
04M12T
Pneumothorax, très courte durée
1180
04M131
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 1
1181
04M132
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 2
1182
04M133
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 3
1183
04M134
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 4
1184
04M13T
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, très courte durée
1185
04M141
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 1
1186
04M142
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 2
1187
04M143
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 3
1188
04M144
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 4
1189
04M14T
Maladies pulmonaires interstitielles, très courte durée
1190
04M151
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 1
1191
04M152
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 2
1192
04M153
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 3
1193
04M154
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 4
1194
04M15T
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, très courte durée
1195
04M161
Traumatismes thoraciques, niveau 1
1196
04M162
Traumatismes thoraciques, niveau 2
1197
04M163
Traumatismes thoraciques, niveau 3
1198
04M164
Traumatismes thoraciques, niveau 4
1199
04M16T
Traumatismes thoraciques, très courte durée
1200
04M171
Epanchements pleuraux, niveau 1
1201
04M172
Epanchements pleuraux, niveau 2
1202
04M173
Epanchements pleuraux, niveau 3
1203
04M174
Epanchements pleuraux, niveau 4
1204
04M17T
Epanchements pleuraux, très courte durée
1205
04M181
Bronchiolites, niveau 1
1206
04M182
Bronchiolites, niveau 2
1207
04M183
Bronchiolites, niveau 3
1208
04M184
Bronchiolites, niveau 4
1240
04M18T
Bronchiolites, très courte durée
1209
04M191
Tuberculoses, niveau 1
1210
04M192
Tuberculoses, niveau 2
1211
04M193
Tuberculoses, niveau 3
1212
04M194
Tuberculoses, niveau 4
1213
04M19T
Tuberculoses, très courte durée
1214
04M201
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 1
1215
04M202
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 2
1216
04M203
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 3
1217
04M204
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 4
1218
04M20T
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée
1219
04M211
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1
1220
04M212
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 2
1221
04M213
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 3
1222
04M214
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 4
1223
04M22Z
Explorations et surveillance pour affections de l'appareil respiratoire
1224
04M23T
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée
1225
04M23Z
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04
1226
04M24E
Affections de la CMD 04 avec décès : séjours de moins de 2 jours
1227
04M251
Grippes, niveau 1
1228
04M252
Grippes, niveau 2
1229
04M253
Grippes, niveau 3
1230
04M254
Grippes, niveau 4
1231
04M25T
Grippes, très courte durée
1232
04M261
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 1
1233
04M262
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 2
1234
04M263
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 3
1235
04M264
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 4
1236
04M26T
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée
Arrêté du 14 février 2014 - art.
ARRÊTÉ du 19 février 2015 - art. 24
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.