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Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

En bref

Cet arrêté concerne la classification et la prise en charge financière des séjours hospitaliers pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie. Il détaille une liste de forfaits appelés "Groupes Homogènes de Séjours" (GHS) pour diverses interventions et affections.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

📄 Texte de loi
LEGIARTI000023660637 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/23/66/06/LEGIARTI000023660637.xml Article Annexe 1 (suite 1) MODIFIE 2011-03-01 2012-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite) 624 03C051 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1. 625 03C052 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2. 626 03C053 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3. 627 03C054 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4. 711 03C05T Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée. 628 03C061 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 629 03C062 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 630 03C063 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 631 03C064 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 632 03C06J Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire. 633 03C071 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 634 03C072 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 635 03C073 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 636 03C074 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 637 03C07J Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire. 638 03C091 Rhinoplasties, niveau 1. 639 03C092 Rhinoplasties, niveau 2. 640 03C093 Rhinoplasties, niveau 3. 641 03C094 Rhinoplasties, niveau 4. 642 03C09J Rhinoplasties, en ambulatoire. 643 03C101 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 644 03C102 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 645 03C103 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 646 03C104 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 647 03C111 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 648 03C112 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 649 03C113 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 650 03C114 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 651 03C121 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 652 03C122 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 653 03C123 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 654 03C124 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 655 03C131 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 656 03C132 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 657 03C133 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 658 03C134 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 659 03C141 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 660 03C142 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 661 03C143 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 662 03C144 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 663 03C14J Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire. 664 03C151 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 665 03C152 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 666 03C153 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 667 03C154 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 668 03C15J Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire. 669 03C161 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1. 670 03C162 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2. 671 03C163 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3. 672 03C164 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4. 673 03C16J Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire. 674 03C171 Interventions sur la bouche, niveau 1. 675 03C172 Interventions sur la bouche, niveau 2. 676 03C173 Interventions sur la bouche, niveau 3. 677 03C174 Interventions sur la bouche, niveau 4. 678 03C17J Interventions sur la bouche, en ambulatoire. 679 03C181 Pose d'implants cochléaires, niveau 1. 680 03C182 Pose d'implants cochléaires, niveau 2. 681 03C183 Pose d'implants cochléaires, niveau 3. 682 03C184 Pose d'implants cochléaires, niveau 4. 683 03C191 Ostéotomies de la face, niveau 1. 684 03C192 Ostéotomies de la face, niveau 2. 685 03C193 Ostéotomies de la face, niveau 3. 686 03C194 Ostéotomies de la face, niveau 4. 687 03C201 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 1. 688 03C202 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 2. 689 03C203 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 3. 690 03C204 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 4. 691 03C20J Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, en ambulatoire. 692 03C211 Interventions pour oreilles décollées, niveau 1. 693 03C212 Interventions pour oreilles décollées, niveau 2. 694 03C213 Interventions pour oreilles décollées, niveau 3. 695 03C214 Interventions pour oreilles décollées, niveau 4. 696 03C21J Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire. 697 03C22J Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes, en ambulatoire. 698 03C241 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1. 699 03C242 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2. 700 03C243 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3. 701 03C244 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4. 702 03C24J Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire. 703 03C251 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1. 704 03C252 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2. 705 03C253 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3. 706 03C254 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4. 707 03C261 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1. 708 03C262 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2. 709 03C263 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3. 710 03C264 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4. 815 03K021 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 1. 816 03K022 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 2. 817 03K023 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 3. 818 03K024 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 4. 819 03K02J Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire. 820 03K03J Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire. 821 03K04J Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire. 822 03M021 Traumatismes et déformations du nez, niveau 1. 823 03M022 Traumatismes et déformations du nez, niveau 2. 824 03M023 Traumatismes et déformations du nez, niveau 3. 825 03M024 Traumatismes et déformations du nez, niveau 4. 874 03M02T Traumatismes et déformations du nez, très courte durée. 826 03M031 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 827 03M032 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 828 03M033 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 829 03M034 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 875 03M03T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée. 830 03M041 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 831 03M042 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 832 03M043 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 833 03M044 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 876 03M04T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée. 834 03M051 Troubles de l'équilibre, niveau 1. 835 03M052 Troubles de l'équilibre, niveau 2. 836 03M053 Troubles de l'équilibre, niveau 3. 837 03M054 Troubles de l'équilibre, niveau 4. 877 03M05T Troubles de l'équilibre, très courte durée. 838 03M061 Epistaxis, niveau 1. 839 03M062 Epistaxis, niveau 2. 840 03M063 Epistaxis, niveau 3. 841 03M064 Epistaxis, niveau 4. 878 03M06T Epistaxis, très courte durée. 842 03M071 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1. 843 03M072 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2. 844 03M073 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3. 845 03M074 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4. 846 03M07T Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée. 847 03M081 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 848 03M082 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 849 03M083 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 850 03M084 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 879 03M08T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée. 851 03M091 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 852 03M092 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 853 03M093 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 854 03M094 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 855 03M09T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée. 856 03M101 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 857 03M102 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 858 03M103 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 859 03M104 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 880 03M10T Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée. 860 03M111 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 861 03M112 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 862 03M113 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 863 03M114 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 881 03M11T Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée. 864 03M121 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 865 03M122 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 866 03M123 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 867 03M124 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 868 03M131 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 869 03M132 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 870 03M133 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 871 03M134 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 872 03M14Z Explorations et surveillance pour affections ORL. 882 03M15T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée. 873 03M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03. 1005 04C021 Interventions majeures sur le thorax, niveau 1. 1006 04C022 Interventions majeures sur le thorax, niveau 2. 1007 04C023 Interventions majeures sur le thorax, niveau 3. 1008 04C024 Interventions majeures sur le thorax, niveau 4. 1009 04C031 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 1. 1010 04C032 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 2. 1011 04C033 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 3. 1012 04C034 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 4. 1013 04C041 Interventions sous thoracoscopie, niveau 1. 1014 04C042 Interventions sous thoracoscopie, niveau 2. 1015 04C043 Interventions sous thoracoscopie, niveau 3. 1016 04C044 Interventions sous thoracoscopie, niveau 4. 1129 04K02J Séjours comprenant une endoscopie bronchique, en ambulatoire. 1130 04M021 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 1131 04M022 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 1132 04M023 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 1133 04M024 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 1237 04M02T Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée. 1134 04M031 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 1135 04M032 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 1136 04M033 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 1137 04M034 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 1238 04M03T Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée. 1138 04M041 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 1139 04M042 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 1140 04M043 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 1141 04M044 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 1142 04M051 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 1143 04M052 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 1144 04M053 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 1145 04M054 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 1239 04M05T Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans. 1146 04M061 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 1147 04M062 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 1148 04M063 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 1149 04M064 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 1150 04M06T Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans. 1151 04M071 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 1152 04M072 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 1153 04M073 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 1154 04M074 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 1155 04M07T Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans. 1156 04M081 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 1. 1157 04M082 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 2. 1158 04M083 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 3. 1159 04M084 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 4. 1160 04M08T Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée. 1161 04M091 Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 1. 1162 04M092 Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 2. 1163 04M093 Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 3. 1164 04M094 Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 4. 1165 04M09T Tumeurs de l'appareil respiratoire, très courte durée. 1166 04M101 Embolies pulmonaires, niveau 1. 1167 04M102 Embolies pulmonaires, niveau 2. 1168 04M103 Embolies pulmonaires, niveau 3. 1169 04M104 Embolies pulmonaires, niveau 4. 1170 04M10T Embolies pulmonaires, très courte durée. 1171 04M111 Signes et symptômes respiratoires, niveau 1. 1172 04M112 Signes et symptômes respiratoires, niveau 2. 1173 04M113 Signes et symptômes respiratoires, niveau 3. 1174 04M114 Signes et symptômes respiratoires, niveau 4. 1175 04M121 Pneumothorax, niveau 1. 1176 04M122 Pneumothorax, niveau 2. 1177 04M123 Pneumothorax, niveau 3. 1178 04M124 Pneumothorax, niveau 4. 1179 04M12T Pneumothorax, très courte durée. 1180 04M131 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 1. 1181 04M132 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 2. 1182 04M133 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 3. 1183 04M134 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 4. 1184 04M13T Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, très courte durée. 1185 04M141 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 1. 1186 04M142 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 2. 1187 04M143 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 3. 1188 04M144 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 4. 1189 04M14T Maladies pulmonaires interstitielles, très courte durée. 1190 04M151 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 1. 1191 04M152 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 2. 1192 04M153 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 3. 1193 04M154 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 4. 1194 04M15T Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, très courte durée. 1195 04M161 Traumatismes thoraciques, niveau 1. 1196 04M162 Traumatismes thoraciques, niveau 2. 1197 04M163 Traumatismes thoraciques, niveau 3. 1198 04M164 Traumatismes thoraciques, niveau 4. 1199 04M16T Traumatismes thoraciques, très courte durée. 1200 04M171 Epanchements pleuraux, niveau 1. 1201 04M172 Epanchements pleuraux, niveau 2. 1202 04M173 Epanchements pleuraux, niveau 3. 1203 04M174 Epanchements pleuraux, niveau 4. 1204 04M17T Epanchements pleuraux, très courte durée. 1205 04M181 Bronchiolites, niveau 1. 1206 04M182 Bronchiolites, niveau 2. 1207 04M183 Bronchiolites, niveau 3. 1208 04M184 Bronchiolites, niveau 4. 1240 04M18T Bronchiolites, très courte durée. 1209 04M191 Tuberculoses, niveau 1. 1210 04M192 Tuberculoses, niveau 2. 1211 04M193 Tuberculoses, niveau 3. 1212 04M194 Tuberculoses, niveau 4. 1213 04M19T Tuberculoses, très courte durée. 1214 04M201 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 1. 1215 04M202 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 2. 1216 04M203 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 3. 1217 04M204 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 4. 1218 04M20T Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée. 1219 04M211 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1. 1220 04M212 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 2. 1221 04M213 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 3. 1222 04M214 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 4. 1223 04M22Z Explorations et surveillance pour affections de l'appareil respiratoire. 1224 04M23T Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée. 1225 04M23Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04. 1226 04M24E Affections de la CMD 04 avec décès : séjours de moins de 2 jours. 1227 04M251 Grippes, niveau 1. 1228 04M252 Grippes, niveau 2. 1229 04M253 Grippes, niveau 3. 1230 04M254 Grippes, niveau 4. 1231 04M25T Grippes, très courte durée. 1232 04M261 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 1. 1233 04M262 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 2. 1234 04M263 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 3. 1235 04M264 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 4. 1236 04M26T Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée. Arrêté du 28 février 2011 - art.

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