Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pol

LEGIARTI000030916203 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/30/91/62/LEGIARTI000030916203.xml Article Annexe 311-1.A.2 MODIFIE 2015-08-14 2016-04-30 AUTONOME Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires REGLEMENT GENERAL. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Division 311 : Equipements marins. Chapitre 311-1 : Equipements marins. EQUIPMENT FOR WHICH NO DETAILED TESTING STANDARDS EXIST IN INTERNATIONAL INSTRUMENTS 1. Engins de sauvetage Colonne 4: IMO MSC/ Circular 980 should apply except when superseded by the specific instruments referred to in Column 4. N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAI MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/1.1 Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage - Règ.III/4, - Règ.III/34, - Règ.X/3. - IMO Res. MSC.48(66)-(LSA Code). A.2/1.2 Matériaux pour combinaison d'immersion Intentionnellement blanc A.2/1.3 Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage - Règ.III/4, - Règ. III/34. Reg. III/13, - Règ.III/16, - Règ.III/26, - Règ.III/34, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 8, - IMO Res. MSC.48(66)-(LSA Code) I, IV, VI, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 8. A.2/1.4 Echelles d'embarquement Transféré à l' A.1/1.29 A.2/1.5 Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53) - Règ. III/6. - IMO Res. A.1021(26), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.48(66)-(LSA Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO MSC/Circ.808. 2. Prévention de la pollution marine N° NOM DE L'ARTICLE REGULATION MARPOL 73/78, as amended, where "type approval" is required REGULATIONS OF MARPOL 73/78, as amended, and the relevant resolutions and circulars of the IMO, applicable NORMES D'ESSAI MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/2.1 Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord Transféré à l' A.1/2.8 A.2/2.2 Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement Transféré à l' A.1/2.10 A.2/2.3 Equipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx -Annexe VI, Règ. 4. - Annex VI, Reg. 4 A.2/2.4 Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx - IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4), - IMO Res. MEPC.184(59). - IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4). A.2/2.5 (new item) Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008 (NOx Technical Code), - IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4) - IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4) 3. Equipements de protection contre les incendies N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAI MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/3.1 Extincteurs non portatifs et transportables Transféré à l' A.1/3.52 A.2/3.2 Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules Transféré à l' A.1/3.49 A.2/3.3 Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) Transféré à l'annexe A.2/8.1 A.2/3.4 Ajutages de type combiné (diffusion/jet) Transféré à l' A.1/3.55 A.2/3.5 Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine Transféré à l' A.1/3.51 A.2/3.6 Détecteurs de fumée Transféré à l' A.1/3.51 A.2/3.7 Détecteurs de chaleur Transféré à l' A.1/3.51 A.2/3.8 Fanal de sécurité électrique - Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code) 3. - Règ. II-2/10, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code), 3. - série CEI 60079. A.2/3.9 Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques - Règ. II-2/19. - Règ. II-2/19, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7. - EN 943-1 (2002), y compris AC (2005), - EN 943-2 (2002). - EN ISO 6529 (2001), - EN ISO 6530 (2005), - EN 14605 (2005) including A1(2009), - Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. A.2/3.10 Systèmes d'éclairage à faible hauteur Transféré à l' A.1/3.40 A.2/3.11 Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines Transféré à l' A.1/3.10 A.2/3.12 Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Transféré à l' A.1/3.45 A.2/3.13 Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse) supprimé A.2/3.14 Manches d'incendie (à enrouler) Transféré à l' A.1/3.56 A.2/3.15 Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air Transféré à l' A.1/3.63 A.2/3.16 Détecteurs de flammes Transféré à l' A.1/3.51 A.2/3.17 Avertisseurs d'incendie à commande manuelle Transféré à l' A.1/3.51 A.2/3.18 Dispositifs d'alarme Transféré à l' A.1/3.53 A.2/3.19 Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type A Transféré à l' A.1/3.48 A.2/3.20 Mobilier rembourré Transféré à l' A.1/3.20 A.2/3.21 Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables - Règ. II-2/10. - Règ. II-2/10, - IMO MSC.1/Circ.1239. A.2/3.22 Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine - Règ. II-2/9. - Règ. II-2/9. A.2/3.23 Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes Transféré à l' A.1/3.67 A.2/3.24 Diffuseurs à mousse portatifs - Règ. II-2/10, - Règ. II-2/20, - Règ.X/3. - Règ. II-2/10, - Règ. II-2/20, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code) 4, - Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. A.2/3.25 Cloisonnements de type C Moved to A.1/3.64 A.2/3.26 Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) - Règ. II-2/4. - Règ. II-2/4, - Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI. A.2/3.27 Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2 - Règ. II-2/10, - Règ.X/3. - Règ. II-2/10, - Règ. II-2/20, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code) 5, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI, - IMO MSC.1/Circ.1318. Electrical automatic control and delay devices: - EN 12094-1 (2003). Non-electrical automatic control and delay devices: - EN 12094-2 (2003). Manual triggering and stop devices: - EN 12094-3 (2003). Container valve assemblies and their actuators: - EN 12094-4 (2004). High and low pressure selector valves and their actuators: - EN 12094-5 (2006). Non-electrical disable devices : - EN 12094-6 (2006). Nozzles for CO2 systems: - EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005). Connectors: - EN 12094-8 (2006). Pressure gauges and pressure switches: - EN 12094-10 (2003). Mechanical weighing devices: - EN 12094-11 (2003). Check valves and non-return valves: - EN 12094-13 (2001) including AC (2002). Odorizing devices for CO2 low pressure systems: - EN 12094-16 (2003). A.2/3.28 Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers Moved to A.1/3.57 A.2/3.29 Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers Transféré à l'A.1/3.58 A.2/3.30 Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers Transféré à l' A.1/3.59 A.2/3.31 Dispositif de projection d'eau à commande manuelle - Règ. II-2/10, - Règ. II-2/19. - Règ. II-2/10, - Règ. II-2/19. A.2/3.32 Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche Transféré à l'A.1/3.62 A.2/3.33 Nouvel item Manches d'incendie de diametre > 52 mm - Règ. II-2/10, - Règ.X/3. - Règ. II-2/10, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7. 4. Equipements de navigation Notes concernant le point 4 : Equipements de navigation Columns 3 and 4 : References to SOLAS Chapter V are to SOLAS 1974 as amended by MSC 73 and entering into force on 1 July 2002. Colonne 5 : La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques : CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques : EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES d'essai MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/4.1 Gyrocompas pour engins à grande vitesse Transféré à l' A.1/4.31 A.2/4.2 Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) Transféré à l' A.1/4.40 A.2/4.3 Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS Transféré à l' A.1/4.41 A.2/4.4 Fanal de signalisation diurne Transféré à l' A.1/4.52 A.2/4.5 Projecteur pour engins à grande vitesse Transféré à l' A.1/4.42 A.2/4.6 Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse Transféré à l' A.1/4.43 A.2/4.7 Système de contrôle de poursuite Transféré à l' A.1/4.33 A.2/4.8 Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) Transféré à l' A.1/4.30 A.2/4.9 Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) Transféré à l' A.1/4.30 A.2/4.10 Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) Transféré à l' A.1/4.30 A.2/4.11 Equipement combiné GPS/GLONASS - Règ. V/18, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). - Règ. V/19, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO Res. MSC.115(73), - IMO Res. MSC.191(79). - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-1 (2003). - EN 61108-2 (1998). - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-1 (2003), - CEI 61108-2 (1998), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). A.2/4.12 Equipement DGPS, DGLONASS Transféré à l' A.1/4.44, A.1/4.50 and A.1/4.51 A.2/4.13 Gyrocompas pour engins à grande vitesse Transféré à l' A.1/4.31 A.2/4.14 Enregistreur des données du voyage (VDR) Transféré à l' A.1/4.29 A.2/4.15 Système intégré de navigation Transféré à l' A.1/4.59 A.2/4.16 Système d'équipement de passerelle Intentionnellement blanc A.2/4.17 Système de renforcement de cibles radar Transféré à l' A.1/4.53 A.2/4.18 Dispositif de réception sonore Transféré à l' A.1/4.58 A.2/4.19 Compas magnétique pour engins à grande vitesse - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). - IMO Res. A.382(X), - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). - ISO 1069 (1973), - ISO 25862(2009), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - ISO 1069 (1973), - ISO 25862(2009), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. A.2/4.20 Système de contrôle de poursuite pour - engins à grande vitesse - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO Res. MSC.191(79). - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - IEC 62288 Ed. 1.0 (2008). A.2/4.21 Matériel cartographique pour radar de bord Transféré à l' A.1/4.45 A.2/4.22 Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique Transféré à l' A.1/4.46 A.2/4.23 Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique Transféré à l' A.1/4.2 A.2/4.24 Indicateur de poussée - Règ. V/18, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). - Règ. V/19, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO Res. MSC.191(79). - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - IEC 62288 Ed. 1.0 (2008). A.2/4.25 Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices - Règ. V/18, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). - Règ. V/19, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO Res. MSC.191(79). - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - IEC 62288 Ed. 1.0 (2008). A.2/4.26 Indicateur de taux de giration Transféré à l' A.1/4.9 A.2/4.27 Indicateur d'angle de barre Transféré à l' A.1/4.20 A.2/4.28 Indicateur de vitesse de rotation Transféré à l' A.1/4.21 A.2/4.29 Indicateur de pas d'hélice Transféré à l' A.1/4.22 A.2/4.30 Système d'équipement de passerelle - Règ. V/18, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 13, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 13. - Règ. V/19, - IMO Res. A.694 (17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 15, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 15, - IMO Res. MSC.191(79), - IMO SN.1/Circ.288. - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - IEC 62288 Ed. 1.0 (2008). A.2/4.31 Taximètre Transféré à l' A.1/4.54 A.2/4.32 Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) Transféré à l' A.1/4.57 A.2/4.33 Système de contrôle de poursuite (working at ship's speed from 30 knots and above) Intentionnellement blanc A.2/4.34 Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT) - Reg. V/19-1. - Reg. V/19-1, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. A.813(19), - IMO Res. MSC.202(81), - IMO Res. MSC.211(81), - IMO Res. MSC.263(84), - IMO MSC.1/Circ.1307. -division 335 - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61162 Series. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - IEC 61162 Series. A.2/4.35 Récepteur Galileo Transféré à l'A.1/4.56 A.2/4.36 Equipement AIS-SART Transféré à l'A.1/4.55 5. Equipements de radiocommunications Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunications Colonne 5 : La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques : CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques : EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAI MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/5.1 RLS à ondes métriques (VHF) - Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). - Reg.IV/8, - IMO Res. A.662(16), - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. A.805(19), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - UIT- R M.489-2 (10/95), - ITU- R M.693 (06/90). - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. A.2/5.2 Réserve d'alimentation radio - Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). - Règ.IV/13, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO COMSAR Circ.16, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. A.2/5.3 Inmarsat-F SES Transféré à l' A.1/5.19. A.2/5.4 Panneau de détresse - Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). - Règ.IV/6, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO MSC/Circ. 862 - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. A.2/5.5 Panneau d'alarme de détresse - Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). - Règ.IV/6, - Rés. A.694(17)de l'OMI, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. A.2/5.6 RLS bande L (Inmarsat) Intentionnellement blanc A.2/5.7 Système d'alerte de sûreté du navire - Reg. XI-2/6, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.147(77), - IMO MSC/Circ.1072. -division 351 - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61162 Series. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - IEC 61162 Series. A.2/5.8 Ex A.1/5.16 Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques - Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14. - Règ.IV/7, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.80(70), - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - ICAO Convention, Annex 10, Radio - Regulations. - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. - ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. - ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07). 6. Equipment required under COLREG 72 N° NOM DE L'ARTICLE REGULATION COLREG 72 where "type approval" is required REGULATIONS OF COLREG and the relevant resolutions and circulars of the IMO, as applicable NORMES d'essai MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/6.1 Feux de signalisation Transféré à l' A.1/6.1. A.2/6.2 Appareils de signalisation sonore - COLREG 72 Annex III/3. - COLREG 72 Annex III/3, - IMO Res. A.694(17). - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -Whistles - COLREG 72 Annex III/1 (Performance), -Bells or Gongs - COLREG 72 Annex III/2 (Performance). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -Whistles - COLREG 72 Annex III/1 (Performance), -Bells or Gongs - COLREG 72 Annex III/2 (Performance). 7. Bulk carrier safety equipment N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAI MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/7.1 Calculateur de chargement - Reg. XII/11, -1997 SOLAS Conference Res. 5. - Reg. XII/11, -1997 SOLAS Conference Res. 5. - IMO MSC.1/Circ 1229. A.2/7.2 Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers. supprimé 8. SOLAS Chapter II-1 equipment N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAI MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/8.1 Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) - Reg. II-1/44, - Règ.X/3. - Reg. II-1/44, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 12, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 12. ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 - art.