Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties no

LEGIARTI000022962032 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/22/96/20/LEGIARTI000022962032.xml Article Annexe VIII MODIFIE 2010-10-28 2014-12-25 AUTONOME Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments Annexes COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cepmax et du Bbiomax déterminés dans les articles 11, 12 et 13 du présent arrêté.Concernant le contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid, il figure en annexe VII de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Si le contenu CO2 d'un réseau de chaleur ou de froid existant ne figure pas dans l'annexe VII de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, la modulation McGES relative au contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid, dans le cas où ce bâtiment est relié à ce réseau de chaleur ou de froid, est égale à 0. I. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'habitation 1) Maisons individuelles ou accolées et bâtimentscollectifs d'habitation1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 60 80 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,2 1,4 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,4 Pour les maisons individuelles ou accolées, le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne prend les valeurs suivantes, avec NL représentant le nombre de logements du bâtiment : Vous pouvez consulter les formules dans le JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7 Pour les bâtiments collectifs d'habitation, le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0. 2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 1 1,2 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,9 0,8 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,2 0,4 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend une des valeurs suivantes :Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage et/ou d'eau chaude sanitaire : McGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : Vous pouvez consulter la formule dans le JOn° 299 du 26/12/2010 texte numéro 10 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.Pour les maisons individuelles, le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes, avec NL représentant le nombre de logements du bâtiment : Vous pouvez consulter les formules tableau dans le JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7 Pour les bâtiments collectifs d'habitation, le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes, avec NL représentant le nombre de logements du bâtiment : Vous pouvez consulter les formules dans le JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7 2) Foyers jeunes travailleurs et cités universitaires1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 60 90 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,20 1,40 1,20 1,10 1,00 1,10 1,00 0,80 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,00 1,20 1,20 0,90 1,00 1,00 1,20 1,10 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,4 Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0. 2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 1,8 2,1 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,20 1,30 1,20 1,10 1,00 1,00 0,90 0,80 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,10 1,20 1,10 1,10 1,00 0,90 0,90 0,80 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,2 0,4 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : Vous pouvez consulter la formule dans le JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. II. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de bureau1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 70 140 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 0,9 0,8 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1 1 1 1 1 1,2 1,2 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plus Mbalt 0 0,1 0,2 Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne des logements est pris égal à 0. 2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 1,4 2,2 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 0,9 0,8 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1 1 1 1 1 1,2 1,2 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : Vous pouvez consulter la formule dans le JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. III. - Bâtiments ou parties de bâtimentà usage d'enseignement secondaire (partie jour) 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 40 50 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,10 1,40 1,10 1,10 1,00 0,90 0,90 0,80 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,10 1,30 1,20 1,00 1,00 1,20 1,40 1,50 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plus Mbalt 0 0,1 0,2 Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0. 2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 1,1 1,4 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,10 1,20 1,10 1,00 1,00 0,90 0,90 0,80 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,10 1,10 1,10 1,00 1,00 1,00 1,10 1,20 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : Vous pouvez consulter la formule dans le JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne est pris égal à 0. IV. - Bâtiments ou parties de bâtimentà usage d'enseignement secondaire (partie nuit) 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 60 90 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,20 1,40 1,20 1,10 1,00 1,10 1,00 0,80 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,00 1,20 1,20 0,90 1,00 1,00 1,20 1,10 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plus Mbalt 0 0,2 0,4 Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne des logements est pris égal à 0. 2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 1,8 2,1 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,20 1,30 1,20 1,10 1,00 1,00 0,90 0,80 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,10 1,20 1,10 1,10 1,00 0,90 0,90 0,80 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plus Mcalt 0 0,2 0,4 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : Vous pouvez consulter la formule dans le JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. V. - Bâtiments ou parties de bâtimentà usage d'enseignement primaire 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 75 105 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,10 1,30 1,10 1,10 1,00 0,90 0,90 0,70 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,00 1,20 1,20 1,10 1,00 1,00 1,40 1,10 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plus Mbalt 0 0,1 0,2 Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0. 2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 2 2,8 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,10 1,20 1,00 1,10 1,00 1,00 0,90 0,80 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,00 1,10 1,10 1,00 1,00 1,00 1,20 1,10 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : Vous pouvez consulter la formule dans le JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. VI. - Etablissements ou parties d'établissement d'accueilde la petite enfance (crèche, halte-garderie) 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 90 125 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,10 1,20 1,10 1,10 1,00 1,00 0,90 0,80 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,10 1,20 1,20 1,00 1,00 1,00 1,20 1,10 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plus Mbalt 0 0,1 0,2 Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0. 2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 1,7 2 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,10 1,20 1,10 1,10 1,00 1,00 0,90 0,90 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,10 1,20 1,10 1,10 1,00 1,00 1,10 1,00 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : Vous pouvez consulter la formule dans le JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Arrêté du 26 octobre 2010, v. init.