Arrêté du 1er août 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Arrêté du 1er août 2024 portant reconnaissance de l'état de catastro

LEGIARTI000050126441 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/50/12/64/LEGIARTI000050126441.xml Article VIGUEUR 2024-08-23 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 1er août 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Arrêté du 1er août 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Annexe ANNEXESANNEXE ICOMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE Département Commune Phénomène naturel Date de début de la période de reconnaissance Date de fin de la période de reconnaissance Nombre de reconnaissances au cours des 5 dernières années hors PPRN (article 3 de l'arrêté) Motivations de la décision Aisne Travecy Inondations et coulées de boue 24/05/2024 24/05/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Allier Mesples Inondations et coulées de boue 19/06/2024 20/06/2024 1 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Allier Pin (Le) Inondations et coulées de boue 09/07/2024 10/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Allier Vaux Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Alpes-Maritimes Auribeau-sur-Siagne Inondations et coulées de boue 02/03/2024 03/03/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Alpes-Maritimes Bar-sur-Loup (Le) Inondations et coulées de boue 02/03/2024 03/03/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Alpes-Maritimes Gaude (La) Inondations et coulées de boue 02/03/2024 03/03/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardennes Puiseux Inondations et coulées de boue 12/07/2024 12/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardennes Vaux-Montreuil Inondations et coulées de boue 12/07/2024 12/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Aube Maraye-en-Othe Inondations et coulées de boue 20/07/2024 20/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Aube Messon Inondations et coulées de boue 20/07/2024 20/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Aube Troyes Inondations et coulées de boue 11/07/2024 12/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Aveyron Albres (Les) Inondations et coulées de boue 11/07/2024 12/07/2024 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance. Aveyron Asprières Inondations et coulées de boue 11/07/2024 12/07/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance. Aveyron Aubin Inondations et coulées de boue 11/07/2024 12/07/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance. Aveyron Cransac Inondations et coulées de boue 11/07/2024 12/07/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance. Aveyron Decazeville Inondations et coulées de boue 11/07/2024 12/07/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance. Aveyron Firmi Inondations et coulées de boue 11/07/2024 12/07/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance. Aveyron Viviez Inondations et coulées de boue 11/07/2024 12/07/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance. Charente-Maritime Breuillet Inondations et coulées de boue 10/02/2024 11/02/2024 1 La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Charente-Maritime Étaules Inondations et coulées de boue 10/02/2024 11/02/2024 1 La hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Charente-Maritime Tremblade (La) Inondations et coulées de boue 10/02/2024 12/02/2024 La hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure 10 ans. Cher Beddes Inondations et coulées de boue 17/06/2024 21/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Cher Châteaumeillant Inondations et coulées de boue 21/06/2024 21/06/2024 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Cher Crosses Inondations et coulées de boue 21/06/2024 24/06/2024 1 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans. Cher Saint-Jeanvrin Inondations et coulées de boue 21/06/2024 21/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Cher Savigny-en-Septaine Inondations et coulées de boue 22/06/2024 26/06/2024 1 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Cher Vornay Inondations et coulées de boue 17/06/2024 22/06/2024 1 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Creuse Chéniers Inondations et coulées de boue 21/06/2024 21/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Doubs Blussans Inondations et coulées de boue 02/06/2024 03/06/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Doubs Devecey Inondations et coulées de boue 26/06/2024 27/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Indre Ardentes Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Indre Chezelles Inondations et coulées de boue 29/06/2024 30/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Indre Luçay-le-Mâle Inondations et coulées de boue 11/07/2024 11/07/2024 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Indre Pruniers Inondations et coulées de boue 20/06/2024 21/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Indre Saint-Août Inondations et coulées de boue 20/06/2024 20/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Indre Saint-Août Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Indre Valençay Inondations et coulées de boue 11/07/2024 11/07/2024 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Indre Villentrois-Faverolles-en-Berry Inondations et coulées de boue 11/07/2024 11/07/2024 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Jura Étrepigney Inondations et coulées de boue 19/06/2024 19/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Jura Fraisans Inondations et coulées de boue 19/06/2024 19/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Jura Ranchot Inondations et coulées de boue 19/06/2024 19/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Jura Rans Inondations et coulées de boue 19/06/2024 19/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Jura Salans Inondations et coulées de boue 19/06/2024 19/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Loir-et-Cher Couffy Inondations et coulées de boue 29/03/2024 30/03/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation des sols qui a favorisé le ruissellement. Maine-et-Loire Nuaillé Inondations et coulées de boue 20/06/2024 20/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Annéville-la-Prairie Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Autreville-sur-la-Renne Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Blaisy Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Bologne Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Brethenay Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Colombey les Deux Églises Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Jonchery Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Juzennecourt Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Lachapelle-en-Blaisy Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Lavilleneuve-au-Roi Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans Haute-Marne Meures Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Ormoy-lès-Sexfontaines Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Oudincourt Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Sexfontaines Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Marne Vaudrémont Inondations et coulées de boue 20/07/2024 21/07/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Arnaville Inondations et coulées de boue 15/07/2024 15/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Cons-la-Grandville Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Cosnes-et-Romain Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Fécocourt Inondations et coulées de boue 23/05/2024 23/05/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Gorcy Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Jarny Inondations et coulées de boue 29/06/2024 30/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Lexy Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Mont-Saint-Martin Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Pagny-sur-Moselle Inondations et coulées de boue 15/07/2024 15/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Saulnes Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Trondes Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Villers-la-Chèvre Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meuse Islettes (Les) Inondations et coulées de boue 12/05/2024 12/05/2024 2 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Meuse Montiers -sur-Saulx Inondations et coulées de boue 30/06/2024 30/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meuse Neufour (Le) Inondations et coulées de boue 12/05/2024 12/05/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meuse Neuville-sur-Ornain Inondations et coulées de boue 24/05/2024 24/05/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meuse Pont-sur-Meuse Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans Meuse Pont-sur-Meuse Inondations et coulées de boue 12/07/2024 12/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans Meuse Tréveray Inondations et coulées de boue 29/06/2024 29/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans Moselle Corny-sur-Moselle Inondations et coulées de boue 15/07/2024 15/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Moselle Novéant-sur-Moselle Inondations et coulées de boue 15/07/2024 15/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Moselle Sanry-lès-Vigy Inondations et coulées de boue 17/05/2024 18/05/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Nièvre Colméry Inondations et coulées de boue 17/06/2024 21/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Nièvre Donzy Inondations et coulées de boue 20/07/2024 20/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Nièvre Dornecy Inondations et coulées de boue 11/07/2024 11/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Nièvre Mesves-sur-Loire Inondations et coulées de boue 17/06/2024 21/06/2024 Le débit du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans. Nièvre Poiseux Inondations et coulées de boue 17/06/2024 21/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Nièvre Saint-Pierre-du-Mont Inondations et coulées de boue 17/06/2024 21/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Nièvre Teigny Inondations et coulées de boue 17/06/2024 21/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Puy-de-Dôme Antoingt Inondations et coulées de boue 20/06/2024 20/06/2024 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Saône Contréglise Inondations et coulées de boue 10/07/2024 10/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Saône Fouchécourt Inondations et coulées de boue 10/07/2024 10/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Saône Montureux-lès-Baulay Inondations et coulées de boue 10/07/2024 10/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Saône Senoncourt Inondations et coulées de boue 10/07/2024 10/07/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Saône Vouhenans Inondations et coulées de boue 02/06/2024 02/06/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Sarthe Cormes Inondations et coulées de boue 17/06/2024 21/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Sarthe Saint-Ulphace Inondations et coulées de boue 17/06/2024 21/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Sarthe Théligny Inondations et coulées de boue 17/06/2024 21/06/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Saint-Nicolas-la-Chapelle Inondations et coulées de boue 14/11/2023 13/12/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est mise en évidence par les cumuls de précipitations, conjugués à l'état de saturation en eau des sols, et par les caractéristiques hydrologiques de la crue. Seine-et-Marne Bernay-Vilbert Inondations et coulées de boue 18/05/2024 18/05/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Yvelines Jouy-en-Josas Inondations et coulées de boue 20/05/2024 20/05/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Vendée Beauvoir-sur-Mer Inondations et coulées de boue 18/06/2024 18/06/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.