📄 Texte de loi
LEGIARTI000050834035
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/50/83/40/LEGIARTI000050834035.xml
Article
VIGUEUR
2024-12-27
2999-01-01
AUTONOME
Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale
Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale
Annexe
ANNEXE IIIDISPOSITIONS RELATIVES AUX MOUSSES, MATELOTS, QUARTIERS-MAÎTRES, OFFICIERS MARINIERSI. - Conditions d'aptitude médicale au recrutement1. Quartiers-maîtres de la flotte recrutés pour un ou deux ans et volontaires équipages
Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P (5)
Observations
EQUIV
Equipage
3
2
2
5
3
3
0/1
Comprend également les QMF1 rugby (4)
EQUIV / PROFOR
Protection des forces
2
2
2
3
3
2
0/1
VLT ou QMF2 destiné à servir dans la force des fusiliers(1) (2)
OPNAV
Opération et navigation
3
2
2
4
3
2
0/1
(1)
SELOG
Sécurité et logistique
3
2
2
5
3
3
0/1
VIVRE
Alimentation
3
2
2
5
3
3
0/1
(3)
(1) Absence de bégaiement.(2) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.(4) Pour les quartiers maîtres rugby (EQUIV), les conditions médicales d'aptitude sont précisées en annexe V. Pour ces derniers, les classements I=3 et G=3 sont possibles et l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.(5) P=0, uniquement en période probatoire.
2. Quartiers-maîtres de la flotte
Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P (5)
Observations
MOBUREAU
Matelot bureautique
3
2
2
5
3
3
0/1
MOCUISI
Matelot cuisinier
3
2
2
5
3
3
0/1
(3)
MOFUSIL
Matelot fusilier marin
2
2
2
3
3
2
0/1
(1) (2)
MOGUETF
Matelot guetteur sémaphorique
3
2
3
4
2
2
0/1
(1) (4)
MOMACHINE
Matelot machine
2
2
2
5
3
2
0/1
G3 pour les MOMACH servant dans la filière ATNAV. Pour ces derniers, l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.
MOMAINTAE
Matelot maintenance aéronautique
3
2
2
5
3
2
0/1
MOSDC
Matelot système de combat
3
2
2
4
2
3
0/1
(1)
MOPONTVOL
Matelot de piste et de pont d'envol
2
2
2
2
2
2
0/1
MOMARPO
Matelot marin pompier de la flotte
2
2
2
3
3
2
0/1
(1)
MOPOMPI M
Matelot pompier de Marseille
2
2
2
3
3
2
0/1
(1)
MOPONT
Matelot de pont
2
2
2
3
2
2
0/1
MORESTAU
Matelot restauration
3
2
2
5
3
3
0/1
(3)
MOSECNAV
Matelot sécurité du navire
2
2
2
3
3
2
0/1
(1)
MOSIC
Matelot système d'information et de communication
3
2
2
5
3
3
0/1
(1)
MUSIF
Matelot musicien de la flotte y compris BAGADOU
3
2
3
5
3
2
0/1
(4)
SPOR HN
Matelot sportif de haut niveau
La candidature au recrutement en tant que sportif de haut niveau de la défense sera recevable dès lors que la fédération sportive du candidat aura attesté de son aptitude médicale à la pratique de son sport y compris en compétition
(4)
(1) Absence de bégaiement.(2) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.(4) Métier ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.(5) P=0, uniquement en période probatoire.
3. Officiers-mariniers
Code
Spécialité
S
I
G
Y
C
O
P (9)
Remarques
ANAROEM
Analyste du renseignement d'origine électromagnétique
3
2
2
4
3
3
0/1
ANAROIM
Analyste du renseignement d'origine image
3
2
2
3
2
3
0/1
ANATRAIT
Analyste traitant
3
2
2
4
3
3
0/1
APN
Atomicien de propulsion navale
3
2
2
5
3
3
0/1
(5) (10)
ARMAN
Armement aéronautique navale
3
2
2
5
3
2
0/1
ATNAV
Spécialiste d'atelier naval
2
2
3
5
3
2
0/1
(8)
AUSPB
Auxiliaire des ports et bases
3
2
3
5
3
3
0/1
(8)
AVIONIQUE
Maintenance avionique aéronautique
3
2
2
5
3
2
0/1
SIGYCOP applicable aux AVIONIQUE/SQ ARMES
COMLOG
Comptable logisticien
3
2
2
5
3
2
0/1
CONTA
Contrôleur aérien
3
2
2
3
2
2
0/1
(2) (4)
CUISI
Cuisinier
3
2
2
5
3
3
0/1
(6)
DASEM
Détecteur et analyste des signaux électromagnétiques
3
2
2
4
3
3
0/1
DEASM
Détecteur anti-sous-marins
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)
DETEC
Détecteur
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)
ELARM
Electronicien d'armes
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)
ELECT
Electrotechnicien
2
2
2
5
3
2
0/1
EPMS
Entraînement physique militaire et sportif
Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées fixées par instruction.
ENERGNUC
Energie nucléaire
2
2
2
5
3
2
0/1
(5)
ELECTROMECAN SOUM
Electromécanicien de sous-marin
2
2
2
5
3
2
0/1
(5)
FUSIL
Fusilier
2
2
2
3
3
2
0/1
(1) (2)
GESTRH
Gestionnaire des ressources humaines
3
2
2
5
3
3
0/1
GUETF
Guetteur de la flotte
3
2
3
4
2
2
0/1
(2) (8)
HYDRO
Hydrographes
3
2
2
4
2
3
0/1
MANEU
Manœuvrier
2
2
2
4
2
2
0/1
MARPO
Marin pompier de la flotte
2
2
2
3
3
2
0/1
(2)
MAPOM
Marin pompier de Marseille
2
2
2
3
3
2
0/1
(2)
MEARM
Mécanicien d'armes
2
2
2
3
3
2
0/1
MECAN
Mécanicien naval
2
2
2
5
3
2
0/1
METOC
Météorologiste-océanographe
3
2
2
4
3
3
0/1
MRN
Maîtrise des risques nucléaires
3
2
2
5
3
3
0/1
(5) (10)
MUSIF
Musicien de la flotte
3
2
3
5
3
2
0/1
(8)
NAVIT
Navigateur-timonier
3
2
2
3
2
2
0/1
(2)
OPECOUT
Opérateur d'écoute
3
2
2
5
3
1
0/1
OPLIN
Opérateur linguistique
3
2
2
5
3
1
0/1
(2)
OPSAE
Opérations aériennes
3
2
2
4
3
3
1
(2)
OPSSOUM
Opérations sous-marines
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)
PLONG
Plongeur démineur
2
2
2
3
2
2
0/1
(7)
PNTAC
(2) (3)Regroupement des spécialités de GETBO, DENAE, DASBO et HELAE
PNTEC
(2) (3)Anciennement MECBO
PORTEUR
Maintenance porteur aéronautique
3
2
2
5
3
2
0/1
RECOM
Réseaux et télécommunications
3
2
2
5
3
2
0/1
(2)
REPIM
Reporter d'images
3
2
2
4
3
3
0/1
RESTAU
Restaurateur
3
2
2
5
3
3
0/1
(6)
SECNAV
Sécurité du navire
2
2
2
3
3
2
0/1
(2)
SYNUM
Systèmes numériques
3
2
2
5
3
2
0/1
(2)
(1) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.(2) Absence de bégaiement.(3) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.(4) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.(5) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.(6) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.(8) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.(9) P=0, uniquement en période probatoire.(10) Absence de contre-indication médicale à l'exposition au rayonnement ionisant.
4. Conditions d'admission à l'Ecole des mousses
Ecole ou formation de la marine
S
I
G
Y
C
O
P (2)
Observation
Ecole des mousses
2
2
2
4
2
2
0/1
(1)
(1) Absence de bégaiement exigé.(2) P=0, uniquement en période probatoire.
5. Conditions d'admission dans les formations de l'enseignement technique et préparatoire de la Marine
Ecole ou formation de la marine
S
I
G
Y
C
O
P (2)
Observation
Ecole d'enseignement technique et préparatoire de la marine
3
2
2
5
3
3
0/1
(1)
(1) Absence de bégaiement exigé.(2) P=0, uniquement en période probatoire.
II. - Conditions d'aptitude médicale relatives au maintien en service et à l'accès à certains brevets et certificats1. Quartiers-maîtres de la flotte recrutés pour un ou deux ans et volontaires équipages
Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P
Observations
EQUIV
Equipage
3
2
2
5
3
3
1
Comprend également les QMF1 rugby (4)
EQUIV / PROFOR
Protection des forces
2
2
2
3
3
2
1
(1) (2)
MAPOV
Pompier volontaire
2
2
2
3
3
2
1
(1)
OPNAV
Opération et navigation
3
2
2
4
3
2
1
(1)
SELOG
Sécurité et logistique
3
2
2
5
3
3
1
VIVRE
Alimentation
3
2
2
5
3
3
1
(3)
(1) Pour les VLT et QMF2 EQUIV destinés à servir dans la force des fusiliers : absence de bégaiement exigé.(2) Pour les VLT et QMF2 EQUIV destinés à servir dans la force des fusiliers : Taille > 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.(4) Pour les QMF1 rugby (EQUIV), les conditions médicales d'aptitude sont précisées en annexe V. Pour ces derniers, les classements I=3 et G=3 sont possibles et l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.
2. Quartiers-maîtres et matelots de la flotte
Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P
Observations
MOBUREAU
Matelot bureautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1
MOCUISI
Matelot cuisinier
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)
MOFUSIL
Matelot fusilier
2
2
2
3
3
2
1
(1) (4) (5)
MOGUETF
Matelot guetteur de la flotte
3
2
3
4
2
2
1
(3) (4)
MOMACHINE
Matelot machine
2
2
3 (*)
5
3
2
1
G3 pour les MOMACH servant dans la filière ATNAV. Pour ces derniers, l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.
MOMAINTAE
Matelot maintenance aéronautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1
MONAV
Matelot navigateur guetteur
3
2
3 (*)
4
2
2
1
MOSDC
Matelot Système de combat
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(4)
MOMARPO
Matelot marin pompier de la flotte
2
2
3 (*)
3
3
2
1
MOPOMPI M
Matelot pompiers de Marseille
2
2
2
3
3
2
1
(3)
MOPONT
Matelot pont
2
2
3 (*)
3
2
3
1
MOPONTVOL
Matelot piste pont d'envol
2
2
3 (*)
2
2
2
1
MORESTAU
Matelot restauration
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)
MOSECNAV
Matelot sécurité du navire
2
2
3 (*)
3
3
2
1
MOSIC
Matelot système d'information et de communication
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(4)
MUSIF
Matelot musicien de la flotte y compris BAGADOU
3
2
3
5
3
2
1
(3)
SPORT HN
Matelot sportif de haut niveau
Le maintien en service en tant que sportif de haut niveau de la défense sera recevable dès lors que la fédération sportive du marin aura attesté de son aptitude médicale à la pratique de son sport, y compris en compétition.
(3)
(*) Le marin doit être apte au service à la mer ; il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.(1) Pour servir en unité de commandos de marine, doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.(2) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.(3) Métier ne nécessitant l'aptitude médicale au service à la mer.(4) Absence de bégaiement.(5) Taille > 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse .
3. Spécialités d'officiers-mariniers
Code
Spécialité
S
I
G
Y
C
O
P
Remarques
ANAROEM
Analyste du renseignement d'origine électromagnétique
3
2
3 (*)
5
3
3
1
ANAROIM
Analyste du renseignement d'origine image
3
2
3 (*)
3
2
3
1
ANATRAIT
Analyste traitant
3
2
3 (*)
5
3
3
1
APN
Atomicien de propulsion navale
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(10)(11)
ARMAN
Armement aéronautique navale
3
2
3 (*)
5
3
3
1
ATNAV
Spécialiste d'atelier naval
2
2
3
5
3
2
1
(7)SIGYCOP s'applique aux spécialités de charpentier d'atelier militaire de la flotte (CAVO), de mécanicien électricien de base navale (MEDE), de mécanicien électricien de centre automobile (MELO) et de mécanicien électricien d'atelier militaire de la flotte (MEFE)
AUSPB
Auxiliaire des ports et bases
3
3
3
5
4
3
1
(7)
AVIONIQUE
Maintenance avionique aéronautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1
SIGYCOP applicable aux AVIONIQUE / SQ ARMES
COMLOG
Comptable logisticien
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(7)
CONTA
Contrôleur aérien
3
2
3 (*)
3
2
2
1
(5) (8)
CUISI
Cuisinier
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)
DASEM
Détecteur et analyste des signaux électromagnétiques
3
2
3 (*)
5
3
3
1
DEASM
Détecteur anti sous-marins
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)
DETEC
Détecteur
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)
ELARM
Electronicien d'armes
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)
ELECT
Electrotechnicien
2
2
3 (*)
5
3
3
1
EPMS
Entrainement physique militaire et sportif
Doit répondre aux exigences décrites dans l'instruction relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées.
EMPRO
Electromécanicien de propulsion de sous-marin
3
2
3 (*)
5
3
2
1
(10)
ENERGNUC
Energie nucléaire
3
2
3 (*)
5
3
2
1
(3)
ELECTROMECANSOUM
Electromécanicien de sous-marin
2
2
3 (*)
5
3
2
1
(10)
FUSIL
Fusilier
2
2
2
3
3
2
1
(1) (8) (9)
GESTRH
Gestionnaire des ressources humaines
3
2
3
5
3
3
1
(7)SIGYCOP s'applique à la spécialité d'assistant de commandement (ASCOM)
GUETF
Guetteur de la flotte
3
2
3
4
2
2
1
(7) (8)SIGYCOP valable pour la spécialité de Guetteur sémaphorique (SEMA)
HYDRO
Hydrographes
3
2
3 (*)
4
2
3
1
INFIR
Infirmier
3
2
3 (*)
5
3
3
1
Spécialité fermée au recrutement
INSED
Inspecteur de la sûreté de défense
3
2
3
5
3
3
1
(7) (8)
MANEU
Manœuvrier
2
2
3 (*)
4
2
3
1
SIGYCOP s'applique à la spécialité de Manœuvrier de base navale (MANE)
MAPOM
Marin pompier de Marseille
2
2
2
3
3
2
1
(7) (8)
MARPO
Marin pompier
2
2
3 (*)
3
3
2
1
(7) (8)
MEARM
Mécanicien d'armes
2
2
3 (*)
4
3
3
1
MECAN
Mécanicien naval
2
2
3 (*)
5
3
3
1
METOC
Météorologiste-océanographe
3
2
3 (*)
4
3
3
1
MRN
Maîtrise des risques nucléaires
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(10) (11)
MUSIF
Musicien de la flotte
3
2
3
5
3
2
1
(7)
NAVIT
Navigateur-timonier
3
2
3 (*)
4
2
2
1
(8)Ce SIGYCOP s'applique aux spécialités de Timonier (TIMON) et de Navigateur (NAVIS)
OPS
BS opérations
3
2
3 (*)
4
3
3
1
Marins titulaires du BS OPS de spécialité DETEC, DEASM ou ELARM(8)
OPSAE
Opérations aériennes
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)
OPSSOUM
Opérations sous-marines
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8) (10)
OPECOUT
Opérateur d'écoute
3
2
3 (*)
5
3
2
1
OPLIN
Opérateur linguistique
3
2
3 (*)
5
3
2
1
(8)
PLONG
Plongeur démineur
2
2
2
3
2
2
1
(6)
PNTAC
(4)Regroupement des spécialités de GETBO, DENAE, DASBO et HELAE
PNTEC
(4)Anciennement MECBO
PORTEUR
Maintenance porteur aéronautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1
RECOM
Réseaux et télécommunications
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(7) (8)
REPIM
Reporter d'images
3
3
3 (*)
4
3
3
1
RESTAU
Restaurateur
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)
SECNAV
Sécurité du navire
2
2
3 (*)
3
3
2
1
(8)
SYNUM
Systèmes numériques
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(7) (8)SIGYCOP s'applique aux spécialités de transmetteur (TRANS), transfiliste (TRAFI), radiotélégraphistes (RADIO) et informaticien d'informatique générale (INFOR)
(*) Le marin doit être apte au service à la mer, il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.(1) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.(2) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.(3) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.(4) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.(5) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.(6) Doit répondre aux normes médicales d'aptitudes relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.(7) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.(8) Absence de bégaiement.(9) Pour servir en unité de commandos de marine, doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.(10) Pour les sous-mariniers, doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.(11) Absence de contre-indication médicale à l'exposition au rayonnement ionisant.
4. Brevets et certificats et mentions
Les marins gérés au titre des qualifications listées ci-dessous doivent satisfaire aux normes suivantes :
Code
Brevet ou certificat
S
I
G
Y
C
O
P
Observation
C ANALBRUIT
Certificat d'analyse
acoustique
3
2
3 (*)
5
2
1
1
C ANAROEM 1 & 2
Certificat d'analyste du renseignement origine électromagnétique
3
2
3 (*)
4
3
3
1
C ANATRAIT 1 & 2
Certificat d'analyste traitant du 1er et 2e niveau
3
2
3 (*)
4
3
3
1
C CLASBRUIT
Certificat classificateur de bruiteur
3
2
3 (*)
5
2
1
1
C COMMANDO
Certificat commando
2
2
2
3
2
2
1
(1) (2) (3)
M CYNEXPLO
Mention équipier cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection des explosifs
2
2
2
3
2
2
1
(2)
M CYNSTUP
Mention équipier cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants
2
2
2
3
3
3
1
(2)
C DASEM
Certificat détecteur et analyse des signaux électromagnétiques
3
2
3 (*)
4
3
3
1
C DIRPONSUP - C DIRPONVOL
Directeur de pont d'envol
2
2
3 (*)
2
2
2
1
(3)
C CIMMEDIA
Certificat Concepteur
intégrateur multimédia
3
2
3
5
3
2
1
(8)
C IMOSPA
Certificat d'interception d'imagerie d'origine spatiale
3
2
3 (*)
3
2
3
1
C OPECYN
Certificat de maître-chien
2
2
2
3
3
2
1
C OPECCOUT 1 & 2
Certificat d'opérateur d'écoute du 1er et 2e niveau
3
2
3 (*)
4
3
1
1
(9)
C OPLIN ANG et LOR
Certificat opérateur
linguistique
3
2
3 (*)
5
3
1
1
C CEPEDAG
Certificat conseiller
pédagogique
3
2
3
5
3
2
1
(8)
CSUP ATOMICIEN
Certificat supérieur
d'atomicien
3
2
3 (*)
5
3
2
1
(6) (7)
BHT ELECTRO
Brevet de haute technicité d'électronicien
3
2
3 (*)
5
3
3
1
BHT AUTOPELEC
Brevet de haute technicité maitrise automatismes /puissance électrique
2
2
3 (*)
5
3
3
1
BHT ENV/PREV
Brevet de haute technicité e environnement et prévention des risques professionnels
2
2
3 (*)
4
3
3
1
BHT INGCOMP
Brevet de haute technicité ingénierie de compétence
3
2
3
5
3
2
1
(8)
C.PLH
Certificat plongeurs
d'hélicoptères
Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
C TIRELITE
Certificat tireur d'élite
2
2
2
2
2
2
1
(2)
M ECOUTE
Mention écouteur
3
2
3 (*)
3
3
1
1
P. DRONE
Pilote de drone
3
2
2
3
2
2
1
(3) (4) (5)
(*) Le marin doit être apte au service à la mer, il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la qualification (brevet certificat ou mention). En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.(1) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.(2) Taille minimal supérieure ou égale 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.(3) Absence de bégaiement.(4) Les pilotes des drones tactique (supérieurs à 150 Kg ou armés) sont soumis à une visite CEMPN tous les deux ans.(5) SIGYCOP exigé pour le pilotage de drone supérieur à 8 Kg. Les pilotes de micro-drones ne sont pas soumis à cette norme médicale, mais doivent être aptes à leur spécialité.(6) Absence de contre-indication médicale à l'exposition au rayonnement ionisant.(7) Pour les sous-mariniers : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.(8) Certificat ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.(9) Le personnel déclaré apte sur la base des anciennes normes médicales d'aptitude (Y=5) sont maintenu apte sans nécessité de dérogation.
Arrêté du 21 avril 2022
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.