Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000021864830 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/21/86/48/LEGIARTI000021864830.xml Article Annexe 1 MODIFIE 2010-03-01 2011-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" GHS GHM LIBELLÉ DU GHM 22 01C031 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 23 01C032 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 24 01C033 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 25 01C034 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 26 01C041 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 64 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 27 01C042 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 64 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 28 01C043 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 64 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 29 01C044 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 64 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 30 01C051 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 1 31 01C052 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 2 32 01C053 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 3 33 01C054 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 4 34 01C061 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 1 35 01C062 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 2 36 01C063 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 3 37 01C064 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4 38 01C081 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 1 39 01C082 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 2 40 01C083 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 3 41 01C084 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 4 42 01C08J Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en ambulatoire 43 01C091 Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 1 44 01C092 Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 2 45 01C093 Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 3 46 01C094 Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 4 47 01C101 Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 1 48 01C102 Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 2 49 01C103 Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 3 50 01C104 Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 4 51 01C111 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 52 01C112 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 53 01C113 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 54 01C114 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 55 01C121 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 64 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 56 01C122 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 64 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 57 01C123 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 64 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 58 01C124 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 64 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 59 01C131 Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 1 60 01C132 Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 2 61 01C133 Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 3 62 01C134 Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 4 63 01C13J Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, en ambulatoire 189 01K021 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 1 190 01K022 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 2 191 01K023 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 3 192 01K024 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 4 193 01K031 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 1 194 01K032 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 2 195 01K033 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 3 196 01K034 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 4 197 01K04J Injections de toxine botulique, en ambulatoire 198 01K05J Séjours pour douleurs chroniques rebelles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire 199 01K06J Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire 200 01K071 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 1 201 01K072 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 2 202 01K073 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 3 203 01K074 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 4 204 01M041 Méningites virales, niveau 1 205 01M042 Méningites virales, niveau 2 206 01M043 Méningites virales, niveau 3 207 01M044 Méningites virales, niveau 4 333 01M04T Méningites virales, très courte durée 208 01M051 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 1 209 01M052 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 2 210 01M053 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 3 211 01M054 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 4 212 01M05T Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, très courte durée 213 01M071 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 214 01M072 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 215 01M073 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 216 01M074 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 217 01M07T Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 218 01M081 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 219 01M082 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 220 01M083 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 221 01M084 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 222 01M08T Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 223 01M091 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 1 224 01M092 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 2 225 01M093 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 3 226 01M094 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 4 227 01M09T Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée 228 01M101 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 1 229 01M102 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 2 230 01M103 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 3 231 01M104 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 4 232 01M10T Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée 233 01M111 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 1 234 01M112 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 2 235 01M113 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 3 236 01M114 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 4 237 01M11T Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée 238 01M121 Autres affections du système nerveux, niveau 1 239 01M122 Autres affections du système nerveux, niveau 2 240 01M123 Autres affections du système nerveux, niveau 3 241 01M124 Autres affections du système nerveux, niveau 4 242 01M12T Autres affections du système nerveux, très courte durée 243 01M131 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 1 244 01M132 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 2 245 01M133 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 3 246 01M134 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 4 247 01M151 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 248 01M152 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 249 01M153 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 250 01M154 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 334 01M15T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 251 01M161 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 252 01M162 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 253 01M163 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 254 01M164 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 335 01M16T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 255 01M171 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 1 256 01M172 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 2 257 01M173 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 3 258 01M174 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 4 259 01M17T Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée 260 01M181 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 1 261 01M182 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 2 262 01M183 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 3 263 01M184 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 4 336 01M18T Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée 264 01M191 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1 265 01M192 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 2 266 01M193 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 3 267 01M194 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 4 268 01M201 Commotions cérébrales, niveau 1 269 01M202 Commotions cérébrales, niveau 2 270 01M203 Commotions cérébrales, niveau 3 271 01M204 Commotions cérébrales, niveau 4 272 01M211 Douleurs chroniques rebelles, niveau 1 273 01M212 Douleurs chroniques rebelles, niveau 2 274 01M213 Douleurs chroniques rebelles, niveau 3 275 01M214 Douleurs chroniques rebelles, niveau 4 337 01M21T Douleurs chroniques rebelles, très courte durée 276 01M221 Migraines et céphalées, niveau 1 277 01M222 Migraines et céphalées, niveau 2 278 01M223 Migraines et céphalées, niveau 3 279 01M224 Migraines et céphalées, niveau 4 280 01M22T Migraines et céphalées, très courte durée 281 01M231 Convulsions hyperthermiques, niveau 1 282 01M232 Convulsions hyperthermiques, niveau 2 283 01M233 Convulsions hyperthermiques, niveau 3 284 01M234 Convulsions hyperthermiques, niveau 4 285 01M241 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 286 01M242 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 287 01M243 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 288 01M244 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 289 01M24T Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 290 01M251 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 291 01M252 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 292 01M253 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 293 01M254 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 294 01M25T Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 295 01M261 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 1 296 01M262 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 2 297 01M263 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 3 298 01M264 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 4 299 01M26T Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée 300 01M271 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 1 301 01M272 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 2 302 01M273 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 3 303 01M274 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 4 304 01M27T Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée 305 01M281 Hydrocéphalies, niveau 1 306 01M282 Hydrocéphalies, niveau 2 307 01M283 Hydrocéphalies, niveau 3 308 01M284 Hydrocéphalies, niveau 4 309 01M28T Hydrocéphalies, très courte durée 310 01M291 Anévrysmes cérébraux, niveau 1 311 01M292 Anévrysmes cérébraux, niveau 2 312 01M293 Anévrysmes cérébraux, niveau 3 313 01M294 Anévrysmes cérébraux, niveau 4 314 01M301 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 1 315 01M302 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 2 316 01M303 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 3 317 01M304 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 4 318 01M30T Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires 319 01M311 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 1 320 01M312 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 2 321 01M313 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 3 322 01M314 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 4 323 01M31T Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires 324 01M32Z Explorations et surveillance pour affections du système nerveux 325 01M331 Troubles du sommeil, niveau 1 326 01M332 Troubles du sommeil, niveau 2 327 01M333 Troubles du sommeil, niveau 3 328 01M334 Troubles du sommeil, niveau 4 338 01M34T Anomalies de la démarche d'origine neurologique, très courte durée 329 01M34Z Anomalies de la démarche d'origine neurologique 339 01M35T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée 330 01M35Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01 331 01M36E Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours 332 01M37E Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours 410 02C021 Interventions sur la rétine, niveau 1 411 02C022 Interventions sur la rétine, niveau 2 412 02C023 Interventions sur la rétine, niveau 3 413 02C024 Interventions sur la rétine, niveau 4 414 02C02J Interventions sur la rétine, en ambulatoire 415 02C031 Interventions sur l'orbite, niveau 1 416 02C032 Interventions sur l'orbite, niveau 2 417 02C033 Interventions sur l'orbite, niveau 3 418 02C034 Interventions sur l'orbite, niveau 4 419 02C03J Interventions sur l'orbite, en ambulatoire 420 02C051 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1 421 02C052 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 2 422 02C053 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 3 423 02C054 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 4 424 02C05J Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire 425 02C061 Interventions primaires sur l'iris, niveau 1 426 02C062 Interventions primaires sur l'iris, niveau 2 427 02C063 Interventions primaires sur l'iris, niveau 3 428 02C064 Interventions primaires sur l'iris, niveau 4 429 02C06J Interventions primaires sur l'iris, en ambulatoire 430 02C071 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 431 02C072 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 432 02C073 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 433 02C074 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 434 02C07J Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 435 02C081 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 436 02C082 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 437 02C083 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 438 02C084 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 439 02C08J Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 440 02C091 Allogreffes de cornée, niveau 1 460 Allogreffes de cornée, niveau 1 441 02C092 Allogreffes de cornée, niveau 2 461 Allogreffes de cornée, niveau 2 442 02C093 Allogreffes de cornée, niveau 3 462 Allogreffes de cornée, niveau 3 443 02C094 Allogreffes de cornée, niveau 4 463 Allogreffes de cornée, niveau 4 444 02C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire 464 Allogreffes de cornée, en ambulatoire 445 02C101 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 1 446 02C102 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 2 447 02C103 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 3 448 02C104 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 4 449 02C10J Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire 450 02C111 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 1 451 02C112 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 2 452 02C113 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 3 453 02C114 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 4 454 02C11J Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire 455 02C121 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 1 456 02C122 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 2 457 02C123 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 3 458 02C124 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 4 459 02C12J Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire 506 02M021 Hyphéma, niveau 1 507 02M022 Hyphéma, niveau 2 508 02M023 Hyphéma, niveau 3 509 02M024 Hyphéma, niveau 4 510 02M031 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1 511 02M032 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 2 512 02M033 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 3 513 02M034 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 4 514 02M041 Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 1 515 02M042 Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 2 516 02M043 Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 3 517 02M044 Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 4 518 02M04T Affections oculaires d'origine neurologique, très courte durée 519 02M051 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 520 02M052 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 521 02M053 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 522 02M054 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 523 02M05T Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 524 02M071 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 525 02M072 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 526 02M073 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 527 02M074 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 528 02M07T Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 529 02M081 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 530 02M082 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 531 02M083 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 532 02M084 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 533 02M08T Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 534 02M09Z Explorations et surveillance pour affections de l'œil 536 02M10T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée 535 02M10Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02 Arrêté du 10 février 2010 - art. Code de la sécurité sociale.