Arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires Arrêté du 19 octobre 2

LEGIARTI000035746742 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/35/74/67/LEGIARTI000035746742.xml Article Annexe I B MODIFIE 2017-10-08 2020-05-01 AUTONOME Arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires Arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires Annexes AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES AUTORISÉS SOUS RÉSERVE DU DÉPÔT, DANS UN DÉLAI DE 18 MOIS, DU DOSSIER NÉCESSAIRE À LEUR ÉVALUATION Auxiliaires technologiques Catégorie de l'A.T. Denrée Alimentaire Conditions d'emploi / fonction Teneur résiduelle maximale Agents de décontamination des produits d'origine végétale Bromure d'alkyl-diméthyl-benzyl ammonium (groupe alkyl comportant de 12 à 14 C). Agent de décontamination des végétaux. Sucre (mi -) blanc cristallisé. ≤ 25 g/t de betteraves (dose exprimée en substance active). Teneur résiduelle techniquement inévitable Chlorure d'alkyl-diméthyl-benzyl ammonium (groupe alkyl comportant de 12 à 14 C). Agent de décontamination des végétaux Sucre (mi -) blanc cristallisé. ≤ 25 g/t de betteraves (dose exprimée en substance active). Teneur résiduelle techniquement inévitable Chlorure de diméthyl - didécylammonium. Agent de décontamination des végétaux Sucre (mi -) blanc cristallisé. ≤ 25 g/t de betteraves (dose exprimée en substance active). Teneur résiduelle techniquement inévitable Chlorure de N - benzyl - N - hydroxyéthylé - alkyl imidazolinium (groupe alkyl comportant de 12 à 16 C). Agent de décontamination des végétaux Sucre (mi -) blanc cristallisé. ≤ 25 g/t de betteraves (dose exprimée en substance active). Teneur résiduelle techniquement inévitable N-diméthyldithiocarbamate de sodium. Agent de décontamination des végétaux Sucre (mi -) blanc cristallisé. ≤ 25 g/t de betteraves (dose exprimée en substance active) addition possible de 1,8,3,6-di- endomé-thylène 1,3,6,8-tétraazo- tricyclododécane, éthylène-diamine, cyano-dithio-imidocarbonate de sodium, sulfites et carbonate de sodium. Teneur résiduelle techniquement inévitable N-méthyldithiocarbamate de sodium et de potassium. Agent de décontamination des végétaux Sucre (mi -) blanc cristallisé. ≤ 25 g/t de betteraves (dose exprimée en substance active) addition possible de 1,8,3,6-di- endomé-thylène 1,3,6,8-tétraazo- tricyclododécane, éthylène-diamine, cyano-dithio-imidocarbonate de sodium, sulfites et carbonate de sodium. Teneur résiduelle techniquement inévitable N-N'-éthylène bis-dithiocarbamate de sodium. Agent de décontamination des végétaux Sucre (mi -) blanc cristallisé. ≤ 25 g/t de betteraves (dose exprimée en substance active) addition possible de 1,8,3,6-di- endomé-thylène 1,3,6,8-tétraazo- tricyclododécane, éthylène-diamine, cyano-dithio-imidocarbonate de sodium, sulfites et carbonate de sodium. Teneur résiduelle techniquement inévitable Antimousses Copolymères d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène estérifiés par l'acide acétique. Antimousse. Sucre (mi-) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Copolymères d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène estérifiés par l'huile de ricin. Antimousse. Sucre (mi-) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : Monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Huiles acides de poisson. Antimousse. Sucre (mi-) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable. Huiles acides diverses (dégras). Antimousse. Sucre (mi-) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable. Huiles de ricin Antimousse. Sucre (mi-) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène et d'oxyde de (copolymères d') propylène condensés sur l'huile de ricin. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') condensés sur l'éthylène diamine. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') condensés sur le butanol. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') condensés sur le pentaérythritol. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') condensés sur le triméthylolpropane. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') condensés sur le glucose. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') condensés sur le fructose. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') condensés sur le saccharose. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') estérifiés et condensés sur le butanol. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') estérifiés et condensés sur l'éthylène diamine. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') estérifiés et condensés sur le pentaérythritol. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') estérifiés et condensés sur le fructose. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') estérifiés et condensés sur l'huile de ricin. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') estérifiés et condensés sur le glucose. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde d'éthylène/de propylène (copolymères d') estérifiés et condensés sur le saccharose. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Polyéthylène glycols condensés sur l'huile de ricin. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable. Polyéthylène glycols estérifiés et condensés sur l'huile de ricin. Antimousse. Sucre (mi-) bIanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5%), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable. Polyéthylène glycols estérifiés par l'huile de ricin. Antimousse. Sucre (mi-) bIanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5%), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable. Diméthylpolysiloxane. Antimousse. Champignons destinés à la transformation. Accompagné éventuellement de : polyoxyéthylène tristéarate de sorbitane (max. 15 % du diméthyl- polysiloxane), agents émulsifiants, stabilisants, de charge et conservateurs autorisés par le règlement (CE) n° 1333-2008 (en % < 25 % du diméthylpolysiloxane). < 1 mg/kg de produit fini. Diméthylpolysiloxane. Antimousse. Flageolets destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d'un rinçage à l'eau potable. Teneurs résiduelles (seules ou en mélange avec oxyde de propylène condensé sur le polypropylène glycol, oxyde d'éthylène condensé sur le polypropylène glycol, polypropylène glycol estérifié par un acide gras alimentaire.) < 5 mg/kg dans le produit fini. Diméthylpolysiloxane. Antimousse. Petits pois destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d'un rinçage à l'eau potable. Teneurs résiduelles (seules ou en mélange avec oxyde de propylène condensé sur le polypropylène glycol, oxyde d'éthylène condensé sur le polypropylène glycol, polypropylène glycol estérifié par un acide gras alimentaire.) < 5 mg/kg dans le produit fini. Diméthylpolysiloxane. Antimousse. Pommes de terre. Accompagné éventuellement de : polyoxyéthylène tristéarate de sorbitane (max. 15 % du diméthyl- polysiloxane), agents émulsifiants, stabilisants, de charge et conservateurs autorisés par le règlement (CE) n° 1333/2008 (en % < 25 % du diméthylpolysiloxane). Teneur résiduelle < 1 mg/kg de produit fini. Diméthylpolysiloxane. Antimousse. Sucre (mi -) blanc cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monoéthanolamine (≤ 0,1 % de l'antimousse) silice, hexylène glycol (≤ 1,5 %), acide monostéaryl- phosphorique (≤ 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (≤ 0,2 %). Teneur résiduelle techniquement inévitable Oxyde de propylène condensé sur le polypropylène glycol. Antimousse. Flageolets destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Traitement doit être suivi d'un rinçage à l'eau potable. Teneurs résiduelles (seules ou en mélange avec : diméthylpoly-siloxane, oxyde d'éthylène condensé sur le polypropylène glycol, polypropylène glycol estérifié par un acide gras alimentaire) < 5 mg/kg dans le produit fini. Oxyde de propylène condensé sur le polypropylène glycol. Antimousse. Petits pois destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Traitement doit être suivi d'un rinçage à l'eau potable. Teneurs résiduelles (seules ou en mélange) 5 mg/kg dans le produit fini. Oxyde d'éthylène condensé sur le polypropylène glycol. Antimousse. Flageolets destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Traitement doit être suivi d'un rinçage à l'eau potable. Teneurs résiduelles (seules ou en mélange avec : diméthylpolysiloxane, oxyde de propylène condensé sur le polypropylène glycol, polypropylène glycol estérifié par un acide gras alimentaire) < 5 mg/kg dans le produit fini. Oxyde d'éthylène condensé sur le polypropylène glycol. Antimousse. Petits pois destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d'un rinçage à l'eau potable. Teneurs résiduelles (seules ou en mélange) < 5 mg/kg dans le produit fini. Polypropylène glycol estérifié par un acide gras alimentaire. Antimousse. Flageolets destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d'un rinçage à l'eau potable. Teneurs résiduelles (seules ou en mélange avec : diméthylpoly-siloxane, oxyde de propylène condensé sur le polypropylène glycol, oxyde d'éthylène condensé sur le polypropylène glycol) < 5 mg/kg dans le produit fini. Polypropylène glycol estérifié par un acide gras alimentaire. Antimousse. Petits pois destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d'un rinçage à l'eau potable. Teneurs résiduelles (seules ou en mélange) < 5 mg/kg dans le produit fini. Stéarate de sorbitol oxyéthyléné. Antimousse. Flageolets destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d'un rinçage à l'eau potable. Teneurs résiduelles (seules ou en mélange avec : diméthylpoly-siloxane, oxyde de propylène condensé sur le polypropylène glycol, oxyde d'éthylène condensé sur le polypropylène glycol, polypropylène glycol estérifié par un acide gras alimentaire) < 5 mg/kg dans le produit fini. Stéarate de sorbitol oxyéthyléné. Antimousse. Petits pois destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d'un rinçage à l'eau potable. Teneurs résiduelles (seules ou en mélange) < 5 mg/kg dans le produit fini. Auxiliaires technologiques présentant l'une des propriétés visées au b) de l'annexe 2 du décret n° 2011-509 du 10 mai 2011 susvisé Alkylaurylsulfonate de sodium (avec prédominance de n-dodécylbenzène sulfonate de sodium). Agent d'épilation. Porc. 1 l pour 1 000 l d'eau d'échaudage. Lavages à l'eau potable après traitement pour éliminer tout résidu décelable sur le revêtement cutané. Teneur en principes actifs ≤ 30 %. Alkylbenzène sulfonate de sodium. Agent d'épluchage. Fruits et légumes destinés à la mise en conserve et à la congélation. 1,2 % au maximum dans le bain. Rinçage à l'eau potable. 100 mg/kg de produit fini au maximum, exprimé en monoéthanolamine. Amidure de sodium. Catalyseur. Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Interestérification. 50 mg/kg. Eau oxygénée. Autre auxiliaire (nettoyage/décontamination/décoloration) Boyaux d'enrobage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché. Teneur résiduelle techniquement inévitable Ether alkylphénol polyglycolique (avec prédominance d'éther nonylphénol contenant 6 à 8 molécules d'oxyde d'éthylène). Agent de plumaison. Volailles. 1 l pour 1 000 l d'eau d'échaudage. Lavages à l'eau potable après traitement pour éliminer tout résidu décelable sur le revêtement cutané. Teneur en principes actifs ≤ 35 %. Pas d'oxyde d'éthylène libre. Teneur résiduelle techniquement inévitable Ester (sel de sodium de) de l'éther alkyltriglycolique (avec prédominance de chaînes alkyles en C12 et C14) Agent d'épilation. Porc. 1 l pour 1 000 l d'eau d'échaudage. Lavage à l'eau potable après traitement pour éliminer tout résidu décelable sur le revêtement cutané. Teneur en principes actifs ≤ 30 %. Pas d'oxyde d'éthylène libre. Teneur résiduelle techniquement inévitable Ether alkylphénol polyglycolique (avec prédominance d'éther nonylphénol polyglycolique contenant 14 mol d'oxyde d'éthyle). Agent d'épilation. Porc. 1 l pour 1 000 l d'eau d'échaudage. Lavages à l'eau potable après traitement pour éliminer tout résidu décelable sur le revêtement cutané. Teneur en principes actifs ≤ 30 %. Pas d'oxyde d'éthylène libre. Teneur résiduelle techniquement inévitable Ether polyglycolique du propylène glycol (6 mol d'oxyde d'éthylène et 30 mol d'oxyde de propylène). Agent de plumaison. Volailles. 1 l pour 1 000 l d'eau d'échaudage. Lavages à l'eau potable après traitement pour éliminer tout résidu décelable sur le revêtement cutané. Teneur en principes actifs ≤ 35 %. Pas d'oxyde d'éthylène libre. Ether polyglycolique du propylène glycol (6 mol d'oxyde d'éthylène et 30 mol d'oxyde de propylène). Hypochlorite de sodium. Autre auxiliaire (nettoyage/décontamination/décoloration) Boyaux d'enrobage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché. Teneur résiduelle techniquement inévitable Hypochlorite de sodium. Agents décolorants. Noix. Pour le traitement (blanchiment) des coques. Aucune teneur résiduelle dans l'amande. Monoéthanolamine diluée. Agent d'épluchage. Fruits et légumes destinés à la conserve et à la congélation. Bain à 8 % au maximum, température ≤ 95 °C, immersion 10 min au maximum. Rinçage à l'eau potable. Teneur résiduelle techniquement inévitable Monolaurate de sorbitane polyoxyéthyléné. Agent d'épluchage. Fruits et légumes destinés à la mise en conserve et à la congélation. 1,2 % au maximum dans le bain. Rinçage à l'eau potable. 100 mg/kg de produit fini au maximum, exprimé en monoéthanolamine. Nickel. Catalyseur. Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Hydrogénation. 0,2 mg/kg. Othophosphate diammonique en solution aqueuse Agent d'épluchage Fruits et légumes destinés à la conserve et à la congélation Bain à 5 % au maximum. Teneur résiduelle techniquement inévitable Polycondensat d'épichlorhydrine et de diméthylamine Floculant et coagulant Sucre (mi-) blanc cristallisé ≤ 3,75 g/m3 de jus sucré. Teneur résiduelle techniquement inévitable Soude en mélange avec bipolyphosphate de sodium, carbonate de sodium, additionnés ou non de dodécylbenzène sulfonate de sodium et d'huile de vaseline. Agent d'épluchage. Tubercules, racines et fruits frais. 5 % de dodécylbenzène sulfonate de sodium au maximum, 5 % d'huile de vaseline au maximum, mélange d'adjuvant incorporé au bain de soude à 10 g/l au maximum. Teneur résiduelle du mélange sur les produits traités < 5 mg/kg, exprimés en tripolyphosphates Sulfates d'alcool gras. Agent d'épluchage. Fruits et légumes destinés à la mise en conserve et à la congélation. 1,2 % au maximum dans le bain. Rinçage à l'eau potable. 100 mg/kg de produit fini au max., exprimé en monoéthanolamine Urée diluée. Agent d'épluchage. Légumes racines, pommes de terre et fruits destinés à la mise en conserve et à la congélation. Immersion dans un bain d'urée à 3% maximum porté à une température au plus égale à 92 °C. Cette opération doit être suivie d'un rinçage à l'eau potable. Teneur résiduelle techniquement inévitable Arrêté du 26 septembre 2017 - art.