Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000020311320 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/20/31/13/LEGIARTI000020311320.xml Article Annexe 8 liste 1 MODIFIE 2009-02-27 2010-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE 1 : DIAGNOSTICS PRINCIPAUX ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE CODE CIM10 LIBELLÉ CIM10 (DP) CODE CCAM LIBELLÉ CCAM D61.0 Aplasie médullaire constitutionnelle. D61.1 Aplasie médullaire médicamenteuse. D61.2 Aplasie médullaire due à d'autres agents externes. D61.3 Aplasie médullaire idiopathique. D61.8 Autres aplasies médullaires précisées. D61.9 Aplasie médullaire, sans précision. D62 Anémie aiguë hémorragique. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. E10.0 Diabète sucré insulinodépendant avec coma (hyperosmolaire) (avec acidocétose). E10.1 Diabète sucré insulinodépendant avec acidocétose. E11.0 Diabète sucré non insulinodépendant avec coma (hyperosmolaire) (avec acidocétose). E11.1 Diabète sucré non insulinodépendant avec acidocétose. E12.0 Diabète sucré de malnutrition avec coma (hyperosmolaire) (avec acidocétose). E12.1 Diabète sucré de malnutrition avec acidocétose. E13.0 Autres diabètes sucrés précisés avec coma (hyperosmolaire) (avec acidocétose). E13.1 Autres diabètes sucrés précisés avec acidocétose. E14.0 Diabète sucré, sans précision, avec coma (hyperosmolaire) (avec acidocétose). E14.1 Diabète sucré, sans précision, avec acidocétose. E27.1 Insuffisance corticosurrénale primaire. E27.2 Crise addisonienne. E27.3 Insuffisance corticosurrénale médicamenteuse. E27.4 Insuffisances corticosurrénales, autres et sans précision. E83.50 Hypercalcémie supérieure à 3 millimoles [mmol] par litre. E83.51 Hypocalcémie inférieure à 1,5 millimoles [mmol] par litre. E87.00 Hypernatrémie supérieure à 150 milliéquivalents par litre. E87.10 Hyponatrémie inférieure à 120 milliéquivalents par litre. E87.50 Hyperkaliémie supérieure à 6,5 milliéquivalents par litre. E87.60 Hypokaliémie inférieure à 2,5 milliéquivalents par litre. E89.6 Hypofonctionnement (médullo) (cortico)surrénal après un acte à visée diagnostique et thérapeutique. G00.0 Méningite à Haemophilus. G00.1 Méningite à pneumocoques. G00.2 Méningite à streptocoques. G00.3 Méningite à staphylocoques. G00.8 Autres méningites bactériennes. G00.9 Méningite bactérienne, sans précision. G01 Méningite au cours d'affections bactériennes classées ailleurs. G04.0 Encéphalite aiguë disséminée. G04.1 Paraplégie spastique tropicale. G04.2 Méningoencéphalite et méningomyélite bactériennes, non classées aiileurs. G04.8 Autres encéphalites, myélites et encéphalomyélites. G04.9 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite, sans précision. G05.0 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections bactériennes classées ailleurs. G05.1 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections virales classées ailleurs. G05.2 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs. G05.8 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres affections classées ailleurs. G41.0 Etat de grand mal épileptique. G41.1 Etat de petit mal épileptique. G41.2 Etat de mal épileptique partiel complexe. G41.8 Autres états de mal épileptique. G61.0 Syndrome de Guillain-Barré. G70.0 Myasthénie. G70.2 Myasthénie congénitale et au cours du développement. G73.0 Syndrome myasthénique au cours de maladies endocriniennes. G73.1 Syndrome de Lambert-Eaton. G73.2 Autres syndromes myasthéniques au cours de maladies tumorales. G73.3 Syndrome myasthénique au cours d'autres maladies classées ailleurs. I21.00 Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale. I21.000 Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins. I21.10 Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi inférieure), prise en charge initiale. I21.100 Infarctus (transmural aigu) du myocarde de la paroi inférieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins. I21.20 Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale. I21.200 Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins. I21.30 Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale. I21.300 Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins. I21.40 Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale. I21.400 Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins. I21.90 Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale. I21.900 Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins. I22.00 Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale. I22.000 Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins. I22.10 Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi inférieure, prise en charge initiale. I22.100 Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi inférieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins. I22.80 Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale. I22.800 Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins. I22.90 Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale. I22.900 Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins. I23.0 Hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde. I23.1 Communication interauriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde. I23.2 Communication interventriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde. I23.3 Rupture de la paroi cardiaque sans hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde. I23.4 Rupture des cordages tendineux comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde. I23.5 Rupture du muscle papillaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde. I23.6 Thrombose de l'oreillette, de l'auricule et du ventricule comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde. I23.8 Autres complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde. I24.0 Thrombose coronaire n'entraînant pas un infarctus du myocarde. I24.1 Syndrome de Dressler. I26.0 Embolie pulmonaire, avec mention de cœur pulmonaire aigu. I33.0 Endocardite infectieuse aiguë et subaiguë. I33.9 Endocardite aiguë, sans précision. I50.1 Insuffisance ventriculaire gauche. GLLD 003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures. I50.1 Insuffisance ventriculaire gauche. GLLD 017 Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures. I67.4 Encéphalopathie hypertensive. I85.0 Varices œsophagiennes hémorragiques. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. I98.3 Varices œsophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. J46 Etat de mal asthmatique. J90 Epanchement pleural, non classé ailleurs. GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. J91 Epanchement pleural au cours de maladies classées ailleurs. GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. J93.0 Pneumothorax spontané avec pression positive. GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. J93.1 Autres pneumothorax spontanés. GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. J93.8 Autres pneumothorax. GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. J93.9 Pneumothorax, sans précision. GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. J96.0 Insuffisance respiratoire aiguë. GLLD 003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures. J96.0 Insuffisance respiratoire aiguë. GLLD 015 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures. J96.0 Insuffisance respiratoire aiguë. GLLD 017 Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures. K25.0 Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. K25.2 Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie et perforation. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. K25.4 Ulcère de l'estomac chronique ou non précisé, avec hémorragie. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. K26.0 Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. K26.2 Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie et perforation. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. K26.4 Ulcère du duodénum chronique ou non précisé, avec hémorragie. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. K50.0 Maladie de Crohn de l'intestin grêle. HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K50.0 Maladie de Crohn de l'intestin grêle. HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K50.0 Maladie de Crohn de l'intestin grêle. HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K50.1 Maladie de Crohn du gros intestin. HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K50.1 Maladie de Crohn du gros intestin. HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K50.1 Maladie de Crohn du gros intestin. HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K50.8 Autres formes de la maladie de Crohn. HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K50.8 Autres formes de la maladie de Crohn. HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K50.8 Autres formes de la maladie de Crohn. HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K50.9 Maladie de Crohn, sans précision. HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K50.9 Maladie de Crohn, sans précision. HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K50.9 Maladie de Crohn, sans précision. HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.0 Pancolite ulcéreuse chronique. HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.0 Pancolite ulcéreuse chronique. HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.0 Pancolite ulcéreuse chronique. HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.1 Iléocolite ulcéreuse (chronique). HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.1 Iléocolite ulcéreuse (chronique). HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.1 Iléocolite ulcéreuse (chronique). HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.2 Rectite ulcéreuse (chronique). HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.2 Rectite ulcéreuse (chronique). HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.2 Rectite ulcéreuse (chronique). HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.3 Rectosigmoïdite ulcéreuse (chronique). HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.3 Rectosigmoïdite ulcéreuse (chronique). HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.3 Rectosigmoïdite ulcéreuse (chronique). HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.4 Polypes coliques inflammatoires. HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.4 Polypes coliques inflammatoires. HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.4 Polypes coliques inflammatoires. HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.5 Colite gauche. HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.5 Colite gauche. HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.5 Colite gauche. HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.8 Autres rectocolites hémorragiques. HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.8 Autres rectocolites hémorragiques. HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.8 Autres rectocolites hémorragiques. HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.9 Rectocolite hémorragique, sans précision. HSLF001 Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.9 Rectocolite hémorragique, sans précision. HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K51.9 Rectocolite hémorragique, sans précision. HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures. K85.0 Pancréatite aiguë idiopathique. K85.1 Pancréatite aiguë d'origine biliaire. K85.2 Pancréatite aiguë alcoolique. K85.3 Pancréatite aiguë médicamenteuse. K85.8 Autres pancréatites aiguës. K85.9 Pancréatite aiguë, sans précision. K92.0 Hématémèse. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. K92.1 Mélæna. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. K92.2 Hémorragie gastro-intestinale, sans précision. FELF011 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine. M72.6 Fasciite nécrosante. O14.1 Prééclampsie sévère. O15.0 Eclampsie au cours de la grossesse. O15.1 Eclampsie au cours du travail. O15.2 Eclampsie au cours de la puerpéralité. O15.9 Eclampsie, sans précision quant à la période. R40.2 Coma, sans précision. R57.0 Choc cardiogénique. EQLF001 Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures. R57.1 Choc hypovolémique. ENLF001 Pose de dispositif intraartériel de surveillance de la pression intraartérielle. R57.1 Choc hypovolémique. EPLF002 Pose d'un cathéter veineux central, par voie transcutanée. R57.1 Choc hypovolémique. EQLF002 Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte. R57.8 Autres chocs. EQLF001 Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures. R65.0 Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine infectieuse sans défaillance d'organe. R65.1 Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine infectieuse avec défaillance d'organe. S06.00 Commotion cérébrale, sans plaie intracrânienne. S06.10 Œdème cérébral traumatique, sans plaie intracrânienne. S06.20 Lésion traumatique cérébrale diffuse, sans plaie intracrânienne. S06.30 Lésion traumatique cérébrale en foyer, sans plaie intracrânienne. S06.40 Hémorragie épidurale, sans plaie intracrânienne. S06.50 Hémorragie sousdurale traumatique, sans plaie intracrânienne. S06.60 Hémorragie sous-arachnoïdienne traumatique, sans plaie intracrânienne. S06.70 Lésion traumatique intracrânienne avec coma prolongé, sans plaie intracrânienne. S06.80 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sans plaie intracrânienne. S12.00 Fracture de la première vertèbre cervicale, fermée. S12.10 Fracture de la deuxième vertèbre cervicale, fermée. S12.20 Fracture d'autres vertèbres cervicales précisées, fermées. S12.70 Fractures multiples du rachis cervical, fermées. S13.4 Entorse et foulure du rachis cervical. S27.00 Pneumothorax traumatique. AFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage. S27.00 Pneumothorax traumatique. AFLB017 Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours. S27.00 Pneumothorax traumatique. GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. S27.10 Hémothorax traumatique. AFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage. S27.10 Hémothorax traumatique. AFLB017 Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours. S27.10 Hémothorax traumatique. GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. S27.20 Hémopneumothorax traumatique. AFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage. S27.20 Hémopneumothorax traumatique. AFLB017 Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours. S27.20 Hémopneumothorax traumatique. GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. S27.30 Autres lésions traumatiques du poumon. AFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage. S27.30 Autres lésions traumatiques du poumon. AFLB017 Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours. S27.30 Autres lésions traumatiques du poumon. GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage.