Arrêté du 25 juillet 2013 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la déf

LEGIARTI000027990486 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/27/99/04/LEGIARTI000027990486.xml Article Annexe II (suite 7) ABROGE 2013-09-22 2014-11-26 AUTONOME Arrêté du 25 juillet 2013 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration Arrêté du 25 juillet 2013 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration Annexes SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Cherbourg 50 Cherbourg X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - Pôles de Cherbourg 50 Cherbourg X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne 51 Châlons-en-Champagne X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne -Antenne de Connantray-Vaurefroy 51 Connantray-Vaurefroy X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Saint-Dizier - Antenne de Marolles 51 Marolles X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Met - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne -Antenne de Mourmelon 51 Mourmelon-le-Grand X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Saint-Dizier - Antenne de Chaumont 52 Chaumont X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense 52 Saint-Dizier X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Nancy - Antenne d'Ecrouves 54 Ecrouves X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Nancy - Antenne de Lunéville 54 Lunéville X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Pôles de Nancy 54 Nancy X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antenne de Nancy 54 Nancy X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Met - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Nancy - Antenne d'Ochey 54 Ochey X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Verdun - Antenne d'Etain 55 Etain X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Verdun 55 Thierville-sur-Meuse X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Coëtquidan et antenne de Guer 56 Guer X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Coëtquidan -Antenne de Vannes 56 Vannes X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Brest - Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antenne de Lorient 56 Lorient X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Brest - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lorient - Base aéronavale de Lann-Bihoué 56 Ploemeur X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Phalsbourg - Antenne de Bitche 57 Bitche X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Phalsbourg - Antenne de Dieuze 57 Dieuze X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense et pôles de Metz 57 Metz X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense - Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antenne de Metz 57 Metz X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Metz - Antenne de Montigny-lès-Metz 57 Montigny-lès-Metz X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Phalsbourg 57 Saint-Jean-Kourtzerode X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Phalsbourg - Antenne de Sarrebourg 57 Sarrebourg X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Metz - Antenne de Thionville 57 Thionville X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Metz - Antenne de Woippy 57 Woippy X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lille - Antenne de Cambrai 59 Cambrai X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lille - Antenne de Douai 59 Douai X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Pôles de Lille 59 Lille X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lille 59 Lille X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Pôle de Creil 60 Creil X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Creil 60 Creil X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Clermont-Ferrand - Antenne de l'AIA 63 Aulnat X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Pôle de Clermont-Ferrand 63 Clermont-Ferrand X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Clermont-Ferrand 63 Clermont-Ferrand X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Clermont-Ferrand - Antenne d'Issoire 63 Issoire X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Pau - Antenne de Bayonne 64 Bayonne X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Pau 64 Pau X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Pau - Antenne énergie Pau 64 Uzein X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux -Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Pau - Antenne de Tarbes 65 Tarbes X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Carcassonne - Antenne de Perpignan 66 Perpignan X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Strasbourg - Antenne de Hagueneau - Neubourg - Drachenbronn 67 Hagueneau X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Strasbourg - Antenne d'Illkirch-Graffenstaden 67 Illkirch-Graffenstaden X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Strasbourg - Antenne de Mützig - Gresswiller 67 Mützig X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Pôles de Strasbourg 67 Strasbourg X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Strasbourg 67 Strasbourg X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Colmar 68 Colmar X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Colmar - Antenne de Meyenheim 68 Meyenheim X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense et pôles de Lyon 69 Lyon X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense - Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antenne de Lyon 69 Lyon X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lyon - Antenne de Mont-Verdun 69 Poleymieux-au-Mont-d'Or X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Luxeuil-les-Bains 70 Saint-Sauveur X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Dijon - Antenne d'Autun 71 Autun X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Dijon - Antenne de Chalon-sur-Saône 71 Chalon-sur-Saône X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Angers - Antenne de Champagné 72 Champagné X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Angers - Antenne de La Flèche 72 La Flèche X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Grenoble - Antenne de Chambéry 73 Barby X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Grenoble - Antenne d'Annecy 74 Cran-Gevrier X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Pôles de Paris 75 Paris X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antennes de l'école militaire et de l'hôpital du Val-de-grâce 75 Paris X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montlhéry -Antenne de Fontainebleau 77 Fontainebleau X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles -Antenne de Houilles 78 Houilles X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles -Antenne de Maisons-Lafitte 78 Maisons-Lafitte X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles -Antenne de Rambouillet 78 Rambouillet X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles -Antenne de Saint-Cyr-l'Ecole 78 Saint-Cyr-l'Ecole X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles -Antenne de Saint-Germain-en-Laye 78 Saint-Germain-en-Laye X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France 78 Saint-Germain-en-Laye X X X X X X X X SID Etablissement d'infrastructure de la défense de Versailles - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles - Antenne de Satory 78 Satory X X X X X SID Direction centrale du service de l'infrastructure de la défense 78 Versailles X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Pôles de Versailles 78 Versailles X X X X X X X X SID Etablissement d'infrastructure de la défense de Versailles - Unité de soutien d'infrastructure de la défense 78 Versailles X X X X X X X X SID Centre d'expertise des techniques de l'infrastructure de la défense 78 Versailles X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Vélizy-Villacoublay 78 Villacoublay X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antenne 79 Saint-Maixent-l'Ecole X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lille - Antenne de Doullens 80 Doullens X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Toulouse -Antenne de Castres 81 Castres X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Toulouse -Antenne énergie de Lacaune 81 Lacaune X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Toulouse -Antenne énergie de Toulouse 81 Toulouse X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montauban -Antenne de Castelsarrasin 82 Castelsarrasin X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montauban -Antenne de Caylus 82 Caylus X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Pôle région Midi-Pyrénées 82 Montauban X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense 82 Montauban X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Pôles de Draguignan 83 Draguignan X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense 83 Draguignan X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Draguignan - Antenne de Fréjus 83 Fréjus X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Hyères et antenne du Levant 83 Hyères X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Draguignan - Antenne du Cannet-des-Maures 83 Le Cannet-des-Maures X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Draguignan - Antenne de Canjuers 83 Montferrat X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense 83 Saint-Mandrier-sur-Mer X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense et pôles 83 Toulon X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de la base navale de Toulon 83 Toulon X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Toulon 83 La Crau – Six Fours X X X X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montpellier - Antennes d' Orange 84 Orange X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montpellier - Antenne d'Apt 84 Saint-Christol X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Saint-Maixent-l'Ecole - Antenne de Fontenay-le-Comte 85 Fontenay-le-Comte X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Saint-Maixent-l'Ecole - Antennes de Poitiers 86 Poitiers X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Luxeuil-les-Bains - Antenne d'Epinal 88 Epinal X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Colmar - Antenne de Belfort 90 Belfort X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montlhéry -Antenne de Brétigny 91 Brétigny-sur-Orge X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antennes de Montlhéry 91 Ollainville X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montlhéry -Antennes de Saclay 91 Saclay X X X X X SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montlhéry -Antenne de Brétigny - Vert-le-Petit 91 Vert-le-Petit X X X X X ARRÊTÉ du 5 novembre 2014 - art. 4